Sances plniresHistorique et visesde la normalisation en ErgonomieBernard METZancien prsident (1977-2000)de la Commission Ergonomie de lAFNORAux termes du dcret franais 84-74 : La normalisation a pour objet de fournir desdocuments de rfrence comportant des solutions des problmes techniques et commer-ciaux concernant les produits, biens et services qui se posent de faon rpte dans lesrelations entre partenaires conomiques, scientifiques, techniques et sociaux .Dans son acception internationalement reconnue (Guide ISO/CEI n 2 et normeNFEN45020),unenorme(enanglais :standard)est undocumenttabliparconsensus et approuv par un organisme reconnu, qui fournit, pour les usages communset rpts, des rgles, des lignes directrices ou des caractristiques, pour des activits ouleurs rsultats, garantissant un niveau dordre optimal dans un contexte donn .Le consensus est laccord de toutes les parties concernes et juges reprsenta-tives, sans prtention lunanimit. Il est caractris par labsence doppositionferme lencontre de lessentiel du sujet () et par un processus de recherche de priseen considration des vues de toutes les parties concernes et de rapprochement des posi-tions divergentes ventuelles .En rgle gnrale, lapplication dune norme est volontaire, mais elle peut trerendue obligatoire : (1) lorsquun arrt ministriel en dcide ainsi (cest le caspourprsde300normesconcernantprincipalementlascurit,lasantetlaprotection de lenvironnement sur prs de 20 000 normes franaises) ; (2) dansles marchs publics dont les documents dappel doffre doivent obligatoirementfaire rfrence aux normes pouvant sappliquer leur objet.***Les travaux internationaux de normalisation seffectuent dans deux cadres prin-cipauxdiffrantdunepartquantleuranciennetetleurextensiongogra-phique, dautre part quant au statut des normes quils publient.Existantdepuis1947,lISO(InternationalStandardsOrganization)estleplusancien et est ouvert tous les pays du monde. Organisation non-gouvernemen-tale,elleasonsigeGenveetestassocielaCEI(CommissionElectrotechnique Internationale). Congrs self 2004 page 17Les Normes Europennes (dsignes par le sigle EN) sont publies par le CEN(Comit Europen de Normalisation) ou par le CENELEC (Comit Europen deNormalisation Electrotechnique), quivalent europen de la CEI. Cr en 1961,le CEN a le statut dune association internationale technique et scientifique sans butlucratif constitueparlescomitsnationauxdenormalisationdespaysdelUnion Europenne. Son sige est Bruxelles. Ses langues officielles sont lalle-mand,langlaisetlefranaisdanslesquelleslesnormesdoiventtredabordsoumises au vote, puis publies en versions quivalentes.Indpendantdupouvoirpolitique,leCENpeutnanmoinstreinvitparmandat de la Commission Europenne (CE) laborer sous forme de normesles spcifications techniques en appui des exigences essentielles dhygine et descurit du travail formules par les Directives Europennes.Ilexistedoncdeuxorganisationsinternationalesdenormalisation,dunepartlISOcomptantunecentainedepaysmembres(delAlbanieauZimbabwe),dautrepartleCENlimitaux25paysmembresdelUnionEuropenneentrelesquels les disparits conomiques et techniques sont moindres en mme tempsque leurs liens juridiques sont de plus en plus forts, y compris quant la miseen application de normes.Pour viter les duplications et les contradictions, lISO et le CEN ont pass desaccordsdecooprationvisant,entreautres,llaborationetladoptiondesnormes.Lorsdelacceptationdunnouveausujet,llaborationdelanormecorrespondante est confie au Comit Technique comptent de seulement lunedesdeuxorganisations.Maisauxstadessuccessifsdecettelaboration,desenquteparalllesontlieudansluneetlautreorganisations.Enfin,austadeultime, ladoption est soumise un vote parallle des deux organisations, aveclapossibilitquunenormesoitadopteparluneetrejeteparlautre.Lacomplexit de cette double procdure internationale allonge la dure dlabora-tion des normes et en rduit souvent la qualit rdactionnelle de mme que leniveau dexigence.***Peu aprs le 4mecongrs de lIEA(Strasbourg, 1970), son conseil fut saisi par laGesellschaft fr Arbeitswissenschaft (socit dergonomie de langue allemande)delapropositionderendresystmatiquelescontributionsdenatureergono-mique aux travaux de normalisation visant les moyens, mthodes et milieux detravail.Jusqualors,danslaplupartdespays,lesrfrencesdesdonnesetprincipes ergonomiques relatifs, par exemple, des engins de chantier, du mobi-lier de bureau ou bien dintelligibilit de la parole en milieu bruyant, avaient tincorpors certaines normes techniques par les comits des domaines concer-ns, le plus souvent dans lintervention dergonomes qualifis, dailleurs encorerares cette poque.Ergonomie et normalisationpage 18 Congrs self 2004En 1973, lors du Symposium International Ergonomie et Normalisation tenulUniversitTechniquedeLoughborough,Royaume-Uni),ilexistaittoutefoisdjunecommission Arbeitswissenschaft (ergonomie)comportant10groupes de travail, au sein du DIN, linstitut allemand de normalisation, tandisque,auRoyaume-Uni,laBSI(BritishStandardsInstitution)disposaitdunComitConsultatifpourlErgonomieetlAnthropomtrie,constituenliaisonavec lErgonomics Research Society.Aux U.S.A., la mme poque, lHuman Factors Society navait aucun rapportformelaveclesorganisationsdenormalisation,maisbonnombredesesmembresavaientcontribulardactiondunimportantdocumentnormatifpubli en 1970 par le Dpartement de la Dfense sous le titre Military Standard Human engineering design criteria for military systems, equipment and faci-lities . La ncessit dune documentation normative similaire dans le domainecivilstaitmanifeste,lammeanne,auxEtats-Unispourrpondreauxexigences formules par lOccupational Safety and Health Act (OSHA).EnFrance,dsavantlacrationdelaSELF,ceuxquiallaientlaconstitueravaienttenrelationaveclAFNORdontunereprsentanteparticipaitauxrencontres organises par le Commissariat gnral au Plan et la Productivit,commeactionsconscutivesauxdiffrentestapesduprojet AdaptationduTravaillHomme delAgenceEuropennedeProductivit.Parailleurs,defuturs membres de la SELF collaboraient des travaux de normalisation, dansquelquesdomainestelsquelesmachines-outilsoulautomobile.Unrecense-ment effectu par lAFNOR en 1973 montrait dailleurs quil tait fait rfrence des donnes ergonomiques dans 60 Normes Franaises relevant de 20 comitstechniques diffrents.En conclusion du symposium de Loughborough, ses participants saccordrentdune part sur trois objectifs, dautre part sur deux modalits pour les raliser.Les objectifs taient (1) la production de normes de base telles que celles concer-nant les dimensions corporelles ou les subdivisions fonctionnelles du champ devision ;(2)laproductiondenormesspcifiques,tellesquelesdimensionsdou-verture de passage du corps ou espaces de travail de bureau ; (3) lexamen syst-matiquedesprojetsdenormesmislenquteparlensembledesComitsTechniques et comportant des donnes et/ou spcifications ergonomiques. Lesmodalitsprvuespouratteindrecesobjectifstaient(1)deffectuercestchesau niveau international, en raison du nombre limit dergonomes et de la raretdes ples de comptence, en raison aussi de linternationalisation croissante desbesoins satisfaire et de la diffusion des produits ; (2) de constituer un groupede travail conjoint entre lIEA et lISO en vue de la cration dune structure denormalisation propre aux domaines de lergonomie.Ds1974,cettecooprationconduisitlacrationparlISOduComitTechnique 159 Ergonomie dont devinrent rapidement membres-participantsles organismes nationaux de normalisation de tous les pays o staient consti-Sances plniresCongrs self 2004 page 19tues des socit dergonomie. En France, une commission dergonomie (X-35)fut cre par lAFNOR en 1977. En 1987, le CEN crait son tour un comit tech-nique Ergonomie ,portantlen 122etdontlasubdivisionengroupesdetravail fut moins logique que celle en sous-comits et groupes de travail conueparlespromoteursdelISOTC159.LacooprationentrelesdeuxComitsTechniques Ergonomie , celui de lISO et celui du CEN fut facilite par luni-citdeleursecrtariat,assurparleDIN(Allemagne)etparlefaitquelesgroupes de travail des deux organisations faisaient appel aux mmes experts etparvenaient tenir des runions conscutives sinon conjointes.***Aujourdhuimaproccupationestdesavoirsilutilitdecesnormesestladimensionnonseulementdunombredepagespublies(prsde3 000),maissurtout de leffort toujours bnvole fourni par les experts tant de langue fran-aisequedautresespaceslinguistiques,sansoublierlinvestissementdespermanents des organismes nationaux et internationaux de normalisation pourlesquels lergonomie, de par ses finalits humaines, a toujours fait lobjet duneattention privilgie.Cetteproccupationamotivlesappelsadresss,dansmesprfacesdesditionssuccessivesduRecueildesNormesFranaises Ergonomie saufla6mepublie en 2002/2003 tous les intervenants des conditions de travail et devie, ergonomes qualifis ou professionnels dautres domaines, de bien vouloirinformer lAFNOR ou lun des experts dont les noms figurent sur chaque norme de leursexpriences dans lemploi de lune quelconque des normes les concernant, que ce soit autitre des domaines dapplication qui y sont spcifis ou au titre dautres domaines pourlesquels son application paratrait souhaitable .Cesappelsrptssontrestspratiquementsansrponse.Cestpourquoijaitenu les rpter dans le cadre de ce 39meCongrs de la SELF, esprant que sonthmedonneralieudescritiquesconstructivestantdelavaliditdesfonde-mentsquedelutilisabilitdesnormesdisponiblescomptetenu,entreautres,des outils de formation et des documents drivs des normes progressivementconues pour satisfaire des besoins spcifiques.RFRENCEPARSONS, K., SHACKEL, B. & METZ, B. (1995). Ergonomics and International Standards History, organisational structure and method of development. Appl. Ergonomics 26 (4) 249-258.Ergonomie et normalisationpage 20 Congrs self 2004La normalisation en ErgonomieEtat des lieuxJ.F. CHOLATChef du service central dappui en sant au travaildEDF et Gaz de FranceActuel prsident de la commission AFNOR dErgonomieAujourdhui plus de 150 normes ergonomiques ont t publies par lISO et leCEN. Dans la communaut europenne, le programme de normalisation occupeune place importante dans le cadre de lapplication de la directive europenne98/37/CEsurlascuritdesmachinesetdeladirectiveeuropenne89/686/CEE relative aux quipements de protection individuelle.Lanormalisationenergonomieaujourdhuicouvreundomainetendu.Lesprincipaux champs sont : la scurit des machines, les quipements de protec-tionindividuelle,lesterminauxcrandevisualisation,lanthropomtrie,lesambiances thermiques.Dans le domaine Ergonomie Scurit des machines, 18 normes europennesharmonises ont t publies. Les principales concernent : les principes ergonomiques de conception des machines la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service la prescription et les donnes anthropomtriques les signaux auditifs de danger les limites de forces recommandes la manutention manuelle de machines et dlments de machines le port de charge les tempratures limites des surfaces chaudes les systmes de signaux auditifs et visuels de danger et dinformationSont actuellement en cours dlaboration : lvaluation des postures de travail en relation avec les machines la manutention rptitive frquence leveEn ce qui concerne la conception des quipements de protection individuelle(EPI), cinq projets de normes sont en cours : les exigences pour la conception et la spcification des EPICongrs self 2004 page 21 lapplication des mesures anthropomtriques la conception et la spcifi-cation des EPI les caractristiques biomcaniques les caractristiques thermiques les facteurs sensorielsPour les exigences ergonomiques du travail de bureau avec terminaux crande visualisation, la norme ISO 9241 en 17 parties traite aussi bien de la concep-tiondesinterfacesmatriellesetlogiciellesquedelenvironnementdetravail.Ces normes couvrent entre autres : les exigences relatives aux crans de visualisation les exigences relatives aux claviers lamnagement du poste de travail lenvironnement de travail les exigences daffichage les exigences relatives aux couleurs affiches les exigences relatives aux dialoguesCesnormessurlescransdevisualisationsontcompltesparlanormeISO13406 sur les crans plats. La norme ISO 14915 a trait au multimdia. Elle concerne : la navigation et le contrle multimdia la slection et la combinaison des mdiasDansledomainedelanthropomtrie,lesnormesencoursderalisationconcernent : les mannequins informatiss et gabarits humains la mthodologie dexploration tridimensionnelle les enveloppes datteintesLanormeISO11064,en7parties,traitedelaconceptiondessallesdecommande. Cette norme est en cours de finalisation. Les parties publies sont : les principes de conception des salles de commande les principes damnagement de la salle de commande et de ses annexes lamnagement de la salle de commandeSont en cours : le dimensionnement et lagencementdes postes de travail les dispositifs daffichage lenvironnement de la salle de commande lvaluation des salles de commandesErgonomie et normalisationpage 22 Congrs self 2004Lergonomiedesambiancesthermiques estreprsentepar12normes. Ellescouvrent principalement :lindice WBGT les appareils et les mthodes de mesures les indices PMV et PPD la sudation requise la production de chaleur mtabolique la dtermination de lisolement thermique vestimentaire les mesures physiologiques de lastreinte thermique lasurveillancemdicaledespersonnesexposeslachaleuretaufroidextrmesSont en cours : lvaluation de lambiance thermique dans les vhicules lapplicationdesnormesdambiancethermiquepourlespersonnesgeset capacit rduite le contact humain avec des surfaces chaudes et des surfaces froides les pratiques de travail dans les environnements intrieurs froids Unenormeayanttraitauxprincipesergonomiquesconcernantlamesureetlvaluation de la charge de travail mental est en prparation.Aujourdhuilanormalisationenergonomieslargitau-delduchampspci-fiqueliautravailpourallerversuneergonomieduproduittourneverslesconsommateurs, les personnes handicapes et les personnes ges.Les normes et spcifications techniques peuvent tre utilises selon divers objectifs : commeguidelaconceptionetlvaluation,ellesproposentdesmthodesetdesrecommandationsapplicablesdiffrentessituationsdetravail commeaidelaformation,ellesreprsententun tatdelart partagpar des experts internationaux comme support la documentation et la certificationActuellement,danslindustrieetlesservices,lesdmarchesdecertificationprennent une place considrable et sont de puissants vecteurs de structurationet de modification des organisations.Energonomie,lutilisationdececorpusimportantdenormesncessitecepen-dant certaines prcautions : les normes ne remplacent pas lexpertise les normes ne remplacent pas les mthodes classiques de lergonomie maissont un complment utile auquellergonome peut se rfrerSances plniresCongrs self 2004 page 23 lamiseenapplicationdunenormenedoitpassefairesansrflexionetquestionnement.Ilconvienttoujoursdesassurerdeladquationdelanorme la situation vise la vrification de la conformit aux normes, notamment des recommanda-tions,comportedeuxinterrogationsessentielles :lesnormessont-ellesapplicables ? les normes sont-elles appliques ? bienquecertainesnormescomportentdescheck-lists,ilestrecommanddenepassecontenterdecesoutilsmaisdeconsulterlecontenudesnormes dans leur dtailLaproductiondenormeslieslergonomiereprsentecejourunvolumeconsidrablecouvrantprsde3000pagesetreprsentantplusde150normesISO et CEN.La liste actualise des normes est consultable sur les sites de lAFNOR, de lISOde la CEN :http://www.afnor.fr/portail.asphttp://www.iso.org/iso/en/CatalogueListPage.CatalogueListhttp://www.cenorm.be/cenorm/index.htmPourseprocurerunenorme,ilsuffitdelacommanderauprsdunorganismenational de normalisation : AFNOR, Swiss Association for Standardisation (SNV),InstitutBelgedeNormalisation(IBN),StandardCouncilofCanada(SCC).Lacommande peut aisment seffectuer de manire lectronique via le net.Danslemondedesingnieurs,lesnormesreprsententunrfrentieltrscrdible.Aussisont-elleslargementdiffusesenentrepriseetontunimpactimportant dans les pays industrialiss et mme dans les pays en voie de dve-loppement quand il sagit de conception de nouvelles usines.EnFrance,lacommissionX-35A delAFNORsuitlensembledestravauxdenormalisationdelISOetduCENdanslesdomainesdelergonomie.Enplusdes membres de la commission, un certain nombre dexperts sont sollicits pourdonnerleuravis,apporterdescommentairesetproposerdescorrectionsdanslesnormesencoursdlaboration.Lescorrectionsetlescommentairessontdiscuts dans la commission et transmis au secrtariat en charge de llaborationde la norme. La participation des membres de la commission et des experts laralisation des normes est totalement bnvole.Aujourdhui,dansunmondedominparlesapprochesanglo-saxonnes,laprsence dexperts de langue franaise dans les comits et les groupes de norma-lisationmeparatdevoirtrefortementencourageafindefairevaloirunedmarcheergonomiquebasesurlanalysedutravaillaquellenoussommestous trs attachs. Ergonomie et normalisationpage 24 Congrs self 2004Structures et procdures de la normalisationen ergonomieMurielle GAUVAINAFNOR (Association Franaise de Normalisation)Secrtaire de la commission de normalisation AFNOR ErgonomieNORMES : DFINITION, UTILISATION, LABORATIONQuest-ce quune norme ?Lanormeestundocumenttabliparconsensusquifournit,pourdesusagescommunsetrpts,desrgles,deslignesdirectricesoudescaractristiques,pourdesactivitsouleursrsultats,garantissantunniveaudordreoptimaldansuncontextedonn (extrait du Guide ISO/CEI 2).Quest-ce que le consensus ?Le consensus est dfini comme un accord gnral caractris par labsence doppo-sitionfermelencontredelessentieldusujetmanantdunepartieimportantedesintrtsenjeuetparunprocessusderecherchedepriseenconsidrationdesvuesdetoutes les parties concernes et de rapprochement des positions divergentes ventuelles.Note:Leconsensusnimpliquepasncessairementlunanimit. (extraitduguideISO/CEI 2)COMMENT UNE NORME EST-ELLE UTILISE ?En rgle gnrale, la norme est dapplication volontaire : dans quelques cas (notamment les domaines lis la scurit et les conditionslies aux marchs publics), elle peut tre rendue dapplication obligatoire parles pouvoirs publics ; cest un document de rfrence utilis notamment dans le cadre des marchspublicsoudansceluiducommerceinternationaletsurlequelsappuielaplupart des contrats commerciaux ; elleestutilisecommelarfrenceincontestablesimplifiantetclarifiantlesrelations contractuelles entre partenaires de la vie conomique ; cest un document pouvant tre utilis pour tudier la jurisprudence.Congrs self 2004 page 25A QUOI SERT UNE NORME ?Lanormeproposedessolutionsdesquestionstechniquesetcommercialesconcernantlesproduits,lesbiensdquipementetlesservices.Elletablituncompromisentreltatdelatechniqueetlescontraintesconomiquesunmoment donn. La norme reprsente un savoir-faire et une technologie.COMMENT EST LABORE UNE NORME ?Llaboration dune norme comporte sept grandes phases :identificationdesbesoinsdespartenaires :analysedelopportunitetdelafaisabilittechnico-conomiquedetravauxnormatifspartirdedeuxques-tionsdterminantes:unenormeapportera-t-elleunplustechniqueetconomiqueausecteur?Dispose-t-ondesconnaissancesncessaireslla-boration dune norme ? programmationcollective:rflexionpartirdesbesoinsidentifis,desmoyensdisponiblesetdespriorits,puismiseenoeuvredesmcanismesdinscription du sujet au programme de travail ; laboration par les parties intresses, reprsentes par des experts runis encommissionsdenormalisation(producteurs,distributeurs,utilisateurs,consommateurs, administrations, laboratoires, ...) ; consensus des experts sur le projet de norme ; validation : large consultation sous forme denqute probatoire de lensembledespartenairesconomiques,poursassurerqueleprojetdenormeestconforme lintrt gnral et ne soulve aucune objection majeure. Revue descommentaires de lenqute, examen des observations reues et mise au pointdu texte dfinitif du projet de norme ; approbationdutexteparlorganismedenormalisationpourtrepublientant que norme nationale ; suivi : lapplication de toute norme fait lobjet dune valuation rgulire de sapertinenceparlorganismedenormalisation,quipermetdedtecterlemoment o elle devra tre adapte aux nouveaux besoins.ORGANISATION DE LA NORMALISATION DANS LE MONDEPar opposition aux rglementations, les normes sont des documents techniquesdapplication volontaire labors par lensemble des acteurs conomiques souslgide des organismes de normalisation : AFNOR et les bureaux de normalisa-tion pour la France, le CEN, le CENELEC et lETSI pour lEurope et lISO et laCEI au niveau international.Ergonomie et normalisationpage 26 Congrs self 2004Ilexistelheureactuelle19 000normesfranaises(NF),5 800normeseuro-pennes (EN et ETS) et 14 500 normes internationales (ISO et CEI). Les normesinternationales sont reprises sur une base facultative, avec ou sans modification,en normes nationales.Parcontre,lesnormeseuropennessontsystmatiquementreprises,sansaucunemodification,ennormesnationalesdanstouslespaysdelEspaceEconomiqueEuropen,avecsuppressionobligatoiredesnormesnationalesdivergentes.Lesnormeseuropennes,destinessesubstituerauxnormesnationales,constituentlarfrencecommunepourladfinitiondesexigencestechniquesdanslecadredestransactionscommerciales,etnotammentpourtouslesmarchs publics.Les normes harmonises servent de guide pour lapplication des directives euro-pennes et de rfrence pour la conception des produits, sans nanmoins consti-tuerdescontraintesintangibles.Ellestraduisent,surunplanindustriel,lesexigences essentielles fixes par les textes rglementaires.Les normes harmonises facilitent les changes intra communautaires.NORMALISATION EN ERGONOMIELanormalisationenmatiredergonomiecouvreundomainetrsvaste.Eneffet, lensemble du programme de normalisation en ergonomie prend une placeparticulirement importante dans le domaine de la prvention, dans le cadre delapplication de la directive europenne 98/37/CE sur la scurit des machineset de la directive europenne 89/686/CEE relative aux quipements de protec-tion individuelle.Dans le domaine ergonomie - scurit des machines , 18 normes europennesharmonisesvenantenappuidesexigencesessentiellesdeladirective98/37/CE ont t publies. Certaines dentre elles, telles que celles relatives auxmesures anthropomtriques, sont dailleurs utiles dautres secteurs industrielsque celui de la conception des machines.EncequiconcernelaconceptiondesEquipementsdeProtectionIndividuelle,5projets de normes sont en chantier afin de guider les normalisateurs et les concep-teurs dEPI pour intgrer lergonomie dans la conception de ces quipements.Parailleurs,dautresdirectiveseuropennes(90/270/CEEsurlesterminauxcrans de visualisation, 90/269/CEE sur les ports de charges), bien que ntantpasdesdirectivesnouvelleapproche,incitentundveloppementdelanormalisation en ergonomie.Lesecteurdestechnologiesdelinformationbnficiegalementduntravailimportant de rflexion sur la prise en compte de lergonomie dans la conceptionSances plniresCongrs self 2004 page 27des terminaux crans de visualisation (TEV) avec la finalisation dune normeinternationale sur les exigences ergonomiques pour travail de bureau avec TEV.Cettenormeen17partiestraitelafoisdelaconceptiondesinterfacesmat-rielles et logicielles ainsi que de lenvironnement de travail (mobilier de bureau,ambiances physiques). Lensemble des parties de la norme ISO 9241 est aujour-dhui disponible. Elle est complte en particulier par la norme ISO 13406 sur lescrans plats, ainsi que par la norme ISO 14915 sur le multimdia.Par ailleurs, une norme internationale (ISO 11064) visant rpondre aux besoinsspcifiquesdecertainssecteurs(nuclaire,transport,)relatifslintgrationde lergonomie dans la conception des salles de commande est en cours de fina-lisation.Enfin, tous les secteurs industriels bnficient galement des travaux mens enmatire dambiances physiques avec la mise disposition de 11 normes relatives lergonomie des ambiances thermiques.Lensemble de ces travaux est men par le Comit Technique europen CEN/TC122 Ergonomie avec 8 groupes de travail et lISO/TC 159 Ergonomie avec 4Sous-Comits.Surleplanfranais,lesuividelensembledecestravauxestassurparlaCommissionX35A Ergonomie,secondepardesgroupesdexpertspourcertainesactivitsspcifiques(ergonomiedupostedetravailinformatique,ergonomie du logiciel, ergonomie des EPI, ).Les pages qui suivent comportent :Annexe1:Structuresdenormalisationfranaise,europenneetinternationaledans le secteur de lergonomie.Annexe 2 : Normes franaises ergonomie publies au 01-07-2004 (liste alpha-numrique).Ergonomie et normalisationpage 28 Congrs self 2004Sances plniresCongrs self 2004 page 29Ergonomie et normalisationpage 30 Congrs self 2004Sances plniresCongrs self 2004 page 31Ergonomie et normalisationpage 32 Congrs self 2004SuiviinternationalSuivi europenSances plniresCongrs self 2004 page 33Annexe 2Normes ergonomie publies au 01-07-2004(liste alphanumrique)Ergonomie et normalisationpage 34 Congrs self 2004Sances plniresCongrs self 2004 page 35ISO, ISOTTE :les normes ont-elles un genre ?Karen MESSING,CINBIOSE, Dpartement des sciences biologiques,Universit du Qubec Montral INTRODUCTIONEncore aujourdhui, les femmes souffrent de certaines ingalits dans les milieuxdutravail(Goniketcoll.1998).Ellessontcantonnesdanspeudemplois(Asselin 2003), de niveau infrieur (OIT 1997), et gagnent moins que les hommes(soit 35% de moins pour un travail temps plein au Canada (Statistique Canada2004)et20%demoinsenFrance[INSEE2004]).Ellesjouissentdunelatitudedcisionnelleautravailbeaucoupplusfaiblequecelledeleursconfrres(Bourbonnais et coll. 2000), sont moins souvent syndiques (Ministre du travaildu Qubec 2001) et sont plus souvent victimes de harclement sexuel et dinti-midation(PaolietMerlli2000),surtoutdanslesmtiersnon-traditionnels(Miner-Rubino et Cortina 2004).Depuis 1993, les chercheurs du CINBIOSE sont impliques dans un partenariataveclestroisprincipalescentralessyndicalesqubcoises,soitlaCentraledessyndicats du Qubec (CSQ), la Confdration des syndicats nationaux (CSN) etla Fdration des travailleurs et travailleuses du Qubec (FTQ). Le partenariat,appel lInvisible qui fait mal, effectue des recherches sur les conditions de travaildes femmes dans le but de les transformer (Messing 1999, 2000).Dans le cadre des interrogations des ergonomes de lquipe, nous nous sommesdemandsilapplicationdenormespouvaitaideramliorerletravaildesfemmes.Danscetexamen,ilfallaitconsidrersilesnormesexistantestraitentdu genre ; si le travail traditionnellement assign aux femmes peut tre normdemanirelamliorer;sidesnormespourraientvenirenaideauxfemmesqui entrent dans des mtiers non-traditionnels et qui souffrent dintimidation oude harclement.Pour les fins de la prsente discussion, les normes peuvent tre divises en troiscatgories :(1) lesnormesquitouchentdesparamtresdelenvironnementphysiquedutravail (hauteur des chaises, temprature, etc.) ;Congrs self 2004 page 37(2) lesnormesnord-amricainesditesergonomiques,touchantdesfacteursderisque de troubles musculosquelettiques (Lippel et Caron 2004) ;(3) les normes concernant la gestion (Toulouse 2003).NORMES ET ENVIRONNEMENT PHYSIQUELes diffrences hommes-femmesLeshommessontenmoyenneplusgrandsetpluspesantsquelesfemmes,cequicontribuedesdiffrencesdansdesparamtrestelsquelaconsommationdoxygne, la frquence cardiaque et le mtabolisme des toxiques. Des donnesprlevesauprsdunepopulationdhommesetdefemmesdelarmecana-dienneindiquentquelesmesuresmoyennesdessegmentscorporelsdesfemmes sont de 5 20% plus petits que celles prises auprs des hommes, maisquelesdeuxsexessechevauchent.Parexemple,lalongueurdelamain(dusegment stendant entre le poignet et le bout de lindex) est de 170 cm chez lamoyennedesfemmesetde183cmchezlamoyennedeshommes.Lesmainsdenviron95%desfemmessontpluspetitesquelamoyennedesmainsdeshommesetlesmainsdenviron95%deshommessontplusgrandesquelamoyenne des femmes. Cependant, la largeur des mains de prs de la moiti desdeux sexes se situe entre 170 et 183 cm (Chamberland et al. 1998). Le mme type de donnes existe pour la force physique. Les hommes peuventsoulever des charges plus lourdes en moyenne que les femmes, mais dimpor-tantes variations existent en fonction de ltat dentranement, la formation, lgeet les paramtres exacts de la tche (Fothergill 1991 ; Messing et Kilbom 1998 ;Vingrd and Kilbom 2001). Lesdiffrencesnetouchentpasquelatailleetlaforce.Lesfemmesetleshommesontdesproportionsdiffrentes :lesmembressuprieursetinfrieurssont proportionnellement plus longs chez les hommes, langle de la hanche estdiffrent,ainsiquelangle porteur entrelulnaetleradiusdubras.Lesfemmes ont des seins dont le volume et le poids varient (Tate 2004). Le centre demasse des femmes est situ en moyenne proportionnellement plus prs du sol.Touscesparamtrespeuventinfluencerlinteractionentrelapersonneetsonpostedetravail.Enfin,plusieurschercheurssuggrentquilexistedesdiff-rences hommes-femmes par rapport diffrents paramtres influenant la rac-tion aux conditions ambiantes : la tolrance au stress thermique, la raction auxtoxiquesoulacirculationsanguine(WizemanetPardue2001).Peudinforma-tions fiables existent sur ces sujets (Messing 2004).Les normes et les diffrences biologiquesLesnormesconcernantlenvironnementphysiquepeuventavoiruncaractrecontraignant,commecellesintgresdansdeslgislationsnationales,ounonErgonomie et normalisationpage 38 Congrs self 2004contraignant,parexemplelesnormesISO.Nousnexaminonspasiciledegrreldapplicationdecesnormesetrglements,quiesttrsvariableetdpenddunombredefacteurs.IlestconnuquauQubec,parexemple,pourcertainsaspectsdelasantetdelascuritautravail,lesQubcoisesjouissentdunemoinsbonnecouverturequelesQubcois(MessingetBoutin1997;Lippel2003). Ici, nous ferons un rapide tour dhorizon pour examiner la manire dontles normes parlent explicitement du genre. Nous navons pas effectu une tudede chacune des normes ISO, mais nous en avons consult un certain nombre quirisquait dtre pertinent. OnretrouvepeudementionsdegenredanslesnormesISOquenousavonsconsultes.LanormeISO6835quitraitede principesergonomiquesdelaconception de systmes de travail mentionne quil faut concevoir ces systmespour une population de rfrence large en dfinissant la largeur en fonctionentreautresdugenre(ISO2004).Lanorme9241-5quidonneles exigencesergonomiques pour le travail de bureau suggre de pouvoir rgler le poste enfonction du 5epercentile des femmes et du 95epercentile des hommes. Dautrestextes (ISO 13407 sur le processus de conception, ISO 11226 sur lvaluation despostures de travail statiques, ISO 2631 sur les vibrations) font des rfrences plusvagues une gamme dutilisateurs potentiels ou lensemble des personnessusceptibles dtre concernes dont les caractristiques ne sont pas prcises.Le genre est explicitement considr dans la norme ISO 11228-1 sur la manuten-tion manuelle (ISO 2003). Ce document est remarquable dans le degr de prcisionde ses prescriptions (respecter une distance horizontale de moins de 0,25M entrele centre de masse de lobjet manipuler et le centre de masse de loprateur ). Ilfait mention de la diffrence de moyennes de force de manutention verticale selonle sexe, ainsi que du chevauchement qui existe entre les capacits des deux sexes.Cependant, le fait que les femmes aient des seins ne semble tre aucunement prisen compte dans la dtermination des prescriptions pour la manutention, bien quele poids et le volume des seins influencent la charge physique, ainsi que les modesopratoires (Tate, 2004). On peut se demander aussi si la prcision de la distance maintenir entre le centre de masse de loprateur et celui de lobjet a t tablieen tenant compte des diffrences hommes-femmes.On peut aller plus loin et se demander si les spcificits physiques et physiolo-giquesdesfemmesonttprisesencomptelorsdestudesquiontmenladoption des normes. Il arrive souvent que les donnes sur les hommes et lesfemmes soient incluses dans des tudes menant aux normes, mais que lanalysede ces donnes ne tiennent pas compte du genre, ou que les femmes soient sous-reprsentes (par exemple Griefahn et coll., 2002). Il a t dmontr que le faitde mlanger les donnes concernant les hommes et les femmes, sans vrifier aupralablequelesmmesmcanismessontenjeupourlesdeux,peutmenerdes erreurs dans les rsultats concernant les deux sexes (Stevenson et coll. 1996 ;Messing et coll. 1998). Sances plniresCongrs self 2004 page 39NORMES DITES ERGONOMIQUES Dans la norme ergonomique en vigueur brivement dans ltat de Washington,onretrouvaitdesprescriptionsparrapport(entreautres) :lespositionsdesmembressuprieursparrapportlatte;langledutronc,langleducou,laduredutempsenpostureaccroupieouagenouille,laforcedployeparlamain, la rptition des gestes, la rptition des impacts, la frquence des vibra-tions, les poids manier. Mise part lextrme difficult lie la quantificationdeplusieursdecesparamtres(unerptitionimplique-t-elleexactementlemmegesteoulecalcule-t-onquanddeuxgestesdiffrentsexercentlemmeeffet sur les mmes articulations?) et la relative douceur des exigences (moins dedeux heures par jour en posture accroupie ou les mains au-dessus de la tte), ondoitsedemandersicesprescriptionscouvrentlessentieldescontraintesquiexistent dans le travail des femmes. Relativement peu de ces normes sont bases sur des tudes qui tiennent comptedu genre, parce que, dans les faits, seule une petite minorit des tudes traite legenredemanireapproprie(Niedhammeretcoll.2000).Parexemple,silahanche de la plupart des femmes est diffrente de la hanche des hommes, ne faut-il pas faire trs attention avant de dcrter une norme sur la posture accroupie quienglobe les deux? Est-ce que le dos dune femme qui a une poitrine trs forte subitlesmmeseffetsdutravaildesmembressuprieursexercenposturepenchequune femme moins nantie ou quun homme? supposer que ces normes ergo-nomiques protgeraientlasantdeshommes,ilesttoujourspossiblequecesnormes ne protgent pas les femmes, en raison des diffrences biologiques.Plusieurs conditions du travail traditionnellement assign aux femmes ne sont pasprisesencomptedanslesnormes.Prenonslexempledutravailrptitif.Lesfemmessabsententdutravailpourdeslsionsattribuablesautravailrptitifdeux fois plus souvent que les hommes, mais elles rapportent moins dexpositionautravailrptitifetexigeant(USDepartmentofHealthandHumanServices1997 : Tableaux 19 et 23). Ce paradoxe apparent pourrait trouver son explicationdans les types de travail rptitif assign aux femmes et aux hommes ; les hommesrptentlemouvementmoinssouvent,maissontappelsexerceruneforcesuprieure (Courville et al., 1994). Or, quand la rptition est quantifie dans lesnormes, on utilise habituellement la dfinition dun mouvement rpt deux foispar minute (Silverstein et coll. 1986). Les prescriptions relatives la rptition sontsouventassociesaudploiementduneforce,parexemplepourlalevedecharges dans la norme ISO 11228. En gnral, les normes ne sappliquent pas bienau type de mouvement fin trs hautement rpt typique des emplois des femmesen industrie ou dans les bureaux (Lippel et coll. 1999). Ceciillustreunproblmequipeutsappliquerplusieursnormes :lefaitquedeuxconditionsdetravailsontappelesparlemmenomneveutpasdirequelles reprsentent le mme risque pour la sant. Ainsi, pour les travailleusesErgonomie et normalisationpage 40 Congrs self 2004dhpital, la manutention dune charge vivante (un patient par exemple) varie sila charge bouge, rsiste ou coopre. Le traitement de cette question dans la normeISO11228(ISO2003 :p.21)estassezamusantpourquiconqueadjessaydecalmer un enfant qui rage : Soulever un bb du sol pour le mettre un niveaude travail est une activit de manutention verticale classique la force de compres-sion au niveau de la colonne vertbrale a t calcule par analyse vectorielle .Plusieurscomposantesimportantesdutravaildesfemmesnontpastinclusesdansleslistesdeconditionssurveiller,commelaposturedeboutprolongefixeoupresquefixe,significativementplusfrquentechezlesfemmes (Tissot et coll. 2004). Cette posture est typique de certaines expositionsprofessionnellesrisquepourlasantdesfemmesoleffortdemeurepeuvident et ne produit pas deffet visible court terme. Dautres expositions toutaussi peu videntes qui pourraient difficilement tre normes sont : nombre declients par jour qui il faut sourire (Soares 2001 ), nombre de morceaux de tissumalcoupsquilfaut marier enlesforantensemblepourletempsdelacouture(TeigeretPlaisantin1984),nombredinterruptionssubirparheure(Seifertetcoll.1999),nombredenfantsturbulentsparclassellmentaire(Messing et coll. 1997).NORMES ET GESTIONLa vise des normesLesnormesISO9000concernentlagestiondelaqualitdanslusineetimpli-quent surtout de la documentation des processus de production. Dans son tudesurlesnormesISO9000,Toulouse(2003)conclutquilnyapasdassociationncessaireentrelimplantationdunenormedegestiondelaqualitetuneamlioration des conditions de travail dans une entreprise. De plus, les normesne sont pas toujours respectes, ce qui peut largir lcart entre le travail prescritet rel (Laperrire 2004). Toutefois, Toulouse suggre que lergonome peut faireflchedetoutboisetquelimplantationdunenormedegestionpeuttreunmoment propice lamlioration de la sant au travail. Si tel est le cas, comment rechercher lgalit par des normes? Plusieurs tudes,rsumesparMiner-RubinoetCortina(2004),dmontrentquelesfemmesontmoins de pouvoir social dans les milieux de travail, et quelles sont plus souventtraites avec condescendance. Est-il possible dimposer un comportement poli-tiquement correct par des normes? Risque-t-on en le faisant de crer une situa-tion encore plus inconfortable pour les femmes?Le discours et la ralitUne tude des activits physiquement exigeantes effectues par les prpos(e)sauxbnficiaires(aides-soignants)dedeuxhpitauxmontralais(MessingetElabidi 2002) nous a permis de constater lcart entre parole et pense, qui estSances plniresCongrs self 2004 page 41laconsquenceapprhendedelimpositiondu politiquementcorrect .Jusqu rcemment, ces postes taient affects selon des critres de sexe. Suite despressionsfministes,lespostesmasculinsetfmininssontmaintenantindiffrencis. Les discours officiels des patrons et des syndicats se rptaient :il ny avait aucun problme dintgration, aucune diffrence hommes-femmes.Cependant,lorsderencontressyndicales,lesprpossdesdeuxsexessesontensuite plaints que les femmes ntaient pas capables de faire leur part , etles femmes souffraient de plus daccidents de travail que les hommes (Cloutieret Dugay 1998). En collaboration avec les comits paritaires de sant au travail,nousavonsobservpendant63heureslepartagedestchesphysiquementexigeantes. Contrairement toute attente, les femmes effectuaient un bien plusgrand nombre doprations lheure que les hommes et excutaient seules unnombre gal doprations trs exigeantes. Pour ces tches, les infirmires solli-citaient nettement plus souvent laide des aides-soignantes que celle des aides-soignants. Les discussions, assez animes, qui ont suivi lannonce de ces rsul-tats ont rvl, entre autres, quun discours public politiquement correct surlgalitentrelescapacitsdeshommesetdesfemmescachaitdesprjugsprofonds chez les deux sexes, qui avaient des incidences sur la rpartition relledes tches et ventuellement sur lpuisement des femmes.Nousavonsputudiercephnomneenprofondeursuiteuneautredemande.LacentraleFTQnousademanddexaminer,enpartenariat,lecasdes femmes qui sont entres dans un mtier de technicien en tlcommunica-tions (Couture et coll. 2004). Au dbut de ltude en 2000, il y avait 16 techni-ciennes pour 1257 techniciens, mais en 2003 il ne restait que trois femmes pour972techniciens.Ltudedevaitidentifierlesfacteursquiauraientpermisdegarder les techniciennes dans ce mtier. Nous avons effectu 123 heures dob-servations,desentrevuescollectivesavechuittechniciennesetdesentrevuesindividuelles avec quatre techniciennes et trois techniciens. Nous avons gale-mentexaminlesrapportsdaccidentsdetravail,pourconstaterquelesfemmes avaient subi 2,8 fois plus daccidents par anne proportionnellement leur nombre.Nous avons identifi des barrires au maintien des femmes et des risques pourleursantauniveaudesquipements,delaformationetdesprocdures.Plusieurs quipements avaient t choisis en fonction dun gabarit masculin etune norme de type ISO qui exigeait le respect du 5epercentile de femmes auraiten effet aid les femmes de certaines quipes. Mais la prsence dquipementsapproprisnapastoujoursaid,puisquilestarrivquedesfemmesnaientpaspuaccderauxquipementsdebonnetaille,mmequandceux-citaientdisponibles. Deux raisons expliquent cette situation. Premirement, les femmesensituationminoritaireadoptentsouventunestratgiedednideleurfmi-nit, afin de se faire accepter comme un gars comme les autres (Dugr 2003).PlusieursfemmesdelentreprisedetlcommunicationssesontprvaluesdeErgonomie et normalisationpage 42 Congrs self 2004cette stratgie de dni de diffrence qui les rendait incapables de revendiquerunquipementspcial.Ensecondlieu,certainscontrematresontmontrdelhostilitenverslesfemmesetleurrefusaientcarrmentdesquipementsappropris.Laformationcomportaitaussiplusieurslacunes.Elleavaittrevueenvuedunemeilleurepriseencomptedediversobstacles.Maislesdiffrencespossibles de modes opratoires des hommes et des femmes nont pas t exami-nes. Aussi,lesstratgiesdemanutentiondveloppespardestechniciennesoudestechniciensdexpriencentaientpastoujourscommuniquesauxfemmes, cause de leur isolement. Il est possible que le taux suprieur dacci-dents de travail des femmes ait t reli ce problme.Plussrieuxencore :ilnyavaitaucuneprocdurepourlintgrationdecettenouvellepopulationdefemmesdanslemtier.Auniveaudelasupervisioncomme la base, il y a eu une adhsion explicite et souvent rpte lide quelintgrationdesfemmesntaitpasproblmatique,quunefemmepouvaiteffectuer les tches, quon ne sattendait aucun problme. Il sagit de la stra-tgiededniofficielquenousavionsobservdansleshpitauxetquiestsouventadoptedanslesentreprises(Goniketcoll.,p.43).Cednidediff-rence visait srement lintgration des femmes sans heurts. Mais il ntait pasappropri pour la ralit laquelle de confrontait les nouvelles techniciennes,quirencontraientdescontrematreshostiles,descollguesmprisantsetdesclientmfiants.Lediscourssoutenantquilnyavaitaucunproblmealaissles femmes seules, isoles et sans dfense devant des blagues mprisantes, duharclementsexuel,desremarquesdsobligeantesetmmedelaviolence.Ainsi,mmeunefemmequiavaittattaquephysiquementsurleslieuxdetravail et qui avait pris plusieurs mois pour pouvoir revenir son poste soute-naitenentrevuequilnyavaiteuaucunproblmeentreleshommesetlesfemmes.Elleestretourneautravail,maisatimmdiatementconfronteune situation similaire. Incapable den parler au contrematre, elle est retournechez elle en cong de longue dure.Nousavonsconclusuitenotretudequedesprocduresspcifiquesdevraient tre mises en place lors de lintgration de toute nouvelle populationpourfaciliterlaccueil,permettreunediscussionaveclesemploysenplace,prvoirdeschangesouvertsentrehommesetfemmes,adapterlesquipe-ments,procduresetformationsexistantesetprvoirlesuividelexpriencedesfemmesetdesrecourslecaschant.Lassociationdusyndicatcettedmarcheestncessairepoursassurerquelesemployssesententenconfiancependantleprocessus.Est-ilimportantdintgrercetypedeproc-dure une norme?Sances plniresCongrs self 2004 page 43DES NORMES POUR LGALIT ?Lexercicedundroitnormreposesurlacapacitquontlestravailleursettravailleuses de le faire respecter. Il y a des rglements qui ne sont pas respectsparce que les travailleurs et travailleuses ont un statut trop prcaire pour fairequelquerevendicationquecesoit(DeKonincketMalenfant2001;Messingetcoll. 2004). Nous avons mentionn que la latitude dcisionnelle des travailleusesqubcoisesestmoindrequecelledeleursconfrres,signepeut-tredunrapportdeforceinfrieur(Bourbonnaisetcoll.,2000).CeciestvraiaussienSuisseetenFrance,entreautres(Goniketal.1998;Kergoat1983).Ilestdoncimportantquetoutetentativedenormerlesrapportsautravailsoitaccompa-gne dun travail plus large, au niveau de la socit en gnral. Notre partena-riat a montr que les rsultats dtudes ergonomiques peuvent jouer un certainrle de sensibilisation auprs des milieux de travail et de la socit.REMERCIEMENTSJe reconnais lapport primordial de nos partenaires de lquipe lInvisible qui faitmal, soit les centrales syndicales FTQ, CSN et CSQ. Cette quipe est subvention-ne par le Fonds qubcois de recherche sur la socit et la culture. Je remercieVanessaCouturepourlaidetechniqueetKatherineLippelpourlescommen-taires.BIBLIOGRAPHIEASSELIN,S.(2003).Professions:convergenceentrelessexes ?Donnessociodmogra-phiques en bref 7 (3) : 6-8.BOURDONNAIS,R.,LAROQUE,B., BRISSON,C.,VEZINA,M.&LALIBERTE,D.(2000). Environnement psychosocial du travail. Dans : Daveluy C et coll. (dirs). Enqutesociale et de sant 1998. Qubec : Institut de la statistique. p 571-583.CHAMBERLAND, A., CARRIER, R., FOREST, F. & HACHEZ, G. (1998). AnthropometricSurveyoftheLandForces.NorthYork:DefenceandCivilInstituteofEnvironmentalMedicine.CLOUTIER, E. & DUGUAY, P. (1996). Impact de lavance en ge sur les scnarios daccidentset les indicateurs de lsions dans le secteur de la sant et des services sociaux. Vol. 1. Montral :IRSSTCOURVILLE, J., DUMAIS, L. & VZINA, N. (1994), Conditions de travail de femmes etdhommes sur une chane de dcoupe de volaille et dveloppement datteintes musculo-squelettiques. 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En contre-partie de la libre circulation, notamment des quipements de travail,lemouvementsyndicaleuropenademandquunhautniveaudeprotectionsexerce dans un cadre normatif et que les autorits assurent une responsabiliten cette matire.Aujourdhui, le mouvement syndical europen tente dassurer le monitoring etlamaintenancedecehautniveaudeprotectionenorganisantetexploitantlesfluxdinformationsrelatifslexpriencedesutilisateurs.Plusconcrtement,dans le systme europen, les directives (obligatoires) sadressent aux Etats et laCommissioneuropenneensurveillelapplication,tandisquelesnormes,quisadressent aux acqureurs et fabricants, sont volontaires. La place de lutilisa-teurnest,quantelle,pasdtermine.Orsesconnaissancessontpournousessentielles,carellesconstituentunlmentpertinentdudveloppementdergles et cultures techniques de scurit.Nous examinerons donc le processus de normalisation, dans ce cadre dit de laNouvelle Approche,dontlaDirectiveMachineestlapierreangulaire.Nousexaminerons aussi son monitoring au travers de la participation active du BTSauxrunionsdugroupedetravailduComitpermanent98/37chargdelaDirectiveMachine,auxtravauxdesComitsTechniques114(scuritdesmachines ) et 122 (ergonomie) du CEN et au travers des commentaires du BTSsur les normes relatives la sant et la scurit des travailleurs.Congrs self 2004 page 49Sachant que les normes sont des instruments minima et quelles sont volon-taires mais confrent dans le cadre de la Nouvelle Approche une prsomp-tion de conformit la Directive Machine, on peut lgitimement se questionnersur cette ambivalence qui incite construire mieux et plus sr sans toutefoislimposer.Nouspensonsquelanormalisationreprsenteuneopportunituniquederequrir du concepteur quil rflchisse aux consquences de ses produits sur lesystme de travail notamment en termes dutilisabilit, de charge physique et decharge mentale de travail.Pour les ergonomes qui interviennent en entreprise et se battent pour ladapta-tiondutravail,duposte,delamachine,etc.lhomme,lidedestandardisa-tion peut sopposer la singularit de chaque situation de travail. Nous lenten-donsbien maislerledelergonomenest-ilpasdetraduiresurleterraindesconnaissances et de prcisment grer les tensions entre uniformisation et diver-sitauniveaudeschoixetdesconceptionsdelquipementadhocoudesonachat sur le march ?En outre, pour que le systme du march unique fonctionne, il est ncessaire quelesrglesdescuritexistent ;eneffet,sicesystmenefonctionnaitpas,desproduitsdunpaysP pourraienttreconsidrscommedangereux ;dslors,laccs au march des autres pays leur serait refus. Il existe donc une contradiction de la part des acteurs du march qui souhaitentvendrepartoutmaisrefusentausystmedtrecontraignantcar,simultan-ment,ilssouhaitentpouvoirdiffrencierleproduitselonlademandedeleursclients.Quest ce que le BTS et o intervient-il dans le processus de normalisation ?Le Bureau Technique Syndical Europen pour la Sant et la Scurit (BTS) a tcr,en1989,surlinitiativedelaConfdrationEuropennedesSyndicats(CES) afin de promouvoir un haut niveau de sant et de scurit sur les lieux detravailenEurope.LeBTSamisenplaceunObservatoiredelapplicationdesdirectives europennes qui assure un suivi de llaboration, de la transpositionet de la mise en oeuvre des lgislations europennes dans le domaine de la santetdelascuritautravail.IlapporteunsoutienentermedexpertiseauxmembressyndicauxduComitconsultatifpourlascurit,lhygineetlaprotection de la sant au travail (Luxembourg) et de lAgence europenne pourlasantetlascuritautravail(Bilbao).Ilpoursuitdestudesdansdesdomainestelsquelvaluationdesrisques,lorganisationdelaprvention,lestroublesmusculosquelettiques,ladimensiondegenre,lachargementaleetlestressautravail.Ilanimedesrseauxdexpertsenmatiredenormalisationtechnique (ergonomie, scurit des machines) et de substances dangereuses. LeErgonomie et normalisationpage 50 Congrs self 2004BTSestunmembreassociduComitEuropendeNormalisation (CEN) :deux de ses experts participent troitement aux travaux des Comits techniques(TCouTechnicalCommittee)CEN/TC114 Scuritdesmachines etCEN/TC 122 Ergonomie ; au sein du comit technique TC122, sa participa-tionsexercedanslesgroupesdetravail(WGouWorkingGroup)WG2 Principes de conception et WG4 Biomcanique . Le BTS a t invit par laCommission europenne participer aux travaux du Comit permanent chargde la Directive machine 98/37.Enfin, le BTS coopre avec les deux autres instituts de la CES : lInstitut syndicaleuropen(ISE)dansledomainedesrelationssocialesetlAcadmiesyndicaleeuropenne (ASE) en matire de formation. Le BTS bnficie du soutien finan-cier de la Commission europenne. Comment le BTS et les syndicats interviennent-ils dans le processusde normalisation ?Au cours des annes 1970, une vision plus large de lenvironnement de travail apermis lors de discussions techniques de considrer lutilisateur comme acteur,davancer lide de sa participation en tant que porteur de connaissances sur lelieu de travail.Pourproduiredesnormesquisontdessolutionstechniquescommunesenmatire de sant et de scurit, il fallait crer un langage technique commun auxingnieurs ; lide du BTS a t de saisir cette opportunit pour ouvrir un dbatsurcelangagetechniquecommunetdyintgrerlesconnaissances,idesetdemandes des utilisateurs.La NouvelleApproche duprocessusdenormalisationestunetechniquelgislativequilimitelechampdinterventiondesEtatsdelUEenleurtantcertaines responsabilits tout en crant des obligations.Pour les syndicats, la question est de savoir comment les normes peuvent aider prserver le dlicat quilibre entre les pressions conomiques du libre-changeet la responsabilit sociale de protection des travailleurs et consommateurs.La Nouvelle Approche envisage lharmonisation des lgislations nationales rela-tives aux quipements de travail (ou machines) et aux produits de consomma-tion,autraversdunpartagederesponsabilitsentreinstancespubliquesetacteursprivs.Ellelimitelharmonisationlgislativeladoptiondexigencesessentiellesenmatiredesantetdescuritoudexigencescollectives ;lessolutionstechniquesquipermettentdesatisfaireauxexigencesessentiellesdesant et scurit sont, quant elles, dcrites sparment dans le cadre de normesharmonises.LaCommissioneuropennedonnemandatauComitEuropende Normalisation (CEN) pour laborer ces normes harmonises qui se ventilententre normes de types A, B ou C o les normes Aet B, dites horizontales, concer-nentrespectivementdesconceptsouprincipesfondamentauxetdesaspectsSances plniresCongrs self 2004 page 51particuliers de scurit applicables une large gamme de machines tandis queles normes de type C comportent des exigences de scurit applicables un typeou un groupe particulier de machines. SurbasedelaccorddeVienne,leCENpeuttransfrerlISO(InternationalStandard Organisation) llaboration de normes ou adopter avec ou sans modi-ficationdesnormesISOexistantesouencoresoumettrelISOdesprojetsinclure dans le programme du TC ISO comptent (accord de Vienne).PourleCEN,ledomaineduTC122estceluide lanormalisationdansledomainedesprincipesetdesexigencesergonomiquespourlaconceptiondessystmes de travail et denvironnement du travail, incluant les domaines de lascurit des machines et de lquipement de protection individuelle afin dassu-rerlasant,lascuritetlebien-tredeloprateurhumainetleffectivitdusystme de travail .Pour le BTS, il est non seulement question de concevoir des machines sres en tenant compte de la complmentarit1entre le concepteur et lutilisateur2detelles machines en appliquant la mthodologie idoine dapprciation du risque qui soient le reflet de ltat de la technique et en stimule le progrsil est aussi essentiel de mettre au point un mcanisme de rtro-action (feed-back)qui, dans la maintenance des normes, tienne compte de lexprience des utilisa-teurs finaux de terrain3. La conception dun mcanisme participatif qui permettedamliorer la qualit des normes de conception des quipements de travail parlacollectededonnesmanantdesutilisateursdemachinesestunobjectifimportantduBTSquiyaconsacrplusieurspublications4etsminairesinter-Ergonomie et normalisationpage 52 Congrs self 20041. EN ISO 12100-1:2003, Scurit des machines Notions fondamentales, principes gn-raux de conception2. Utilisateur ayant dans la pratique le sens dacqureur3. La dnomination utilisateur final de terrain distingue ce dernier de lutilisateur-acqureur .4. Pouruneapprocheparticipativedeconceptiondesquipementsdetravail W.Morris e.a., BTS 2004 ; La mise en oeuvre de la directive relative aux machines S. Boye.a., BTS 2003 ; Ladirectivecommunautairerelativelaconceptiondesmachines S.Limoue.a.,BTS/Institut du Travail de Strasbourg 2003; La mondialisation des normes techniques T.Koukoulakie.a.,BTS2002.Pourplusdinformations,consulterlesiteduBTShttp://tutb.etuc.org/fr/default.aspnationaux, auxquels participrent les parties intresses (syndicats, employeursetnormalisateurs)etdenombreuxscientifiques,afinaussidepermettreundbat sur ce mcanisme.Un outil syndical europen peut-il influencer les normes techniques ?Laquestionestvidemmentcentraledansnotreintervention ;elleestaussipineuseetdemande,enconsquence,uncertaindcryptagedesmcaniquesnormalisatricesenEurope.Cedcryptage,lalumiredecequenousavonsexposplushaut,sintresserabiensrauxprincipesdelanormalisationtelsque mis en place par lUnion europenne, mais surtout il sintressera au vcudeceuxquisysonteffectivementimpliqus.Nousvousproposonsdclairercela sous quatre jours diffrents : la vue dun scientifique qui a anim des comi-tstechniques(1),celledunreprsentantsyndicalnational(2)etcellesdesreprsentants du BTS aux travaux de normalisation (3 - 4).(1) Les 12 et 13 juin 2003, le BTS et le programme sudois de recherche SALTSAontorganisauBTSBruxellesuneconfrenceconsacre LascuritdesquipementsdetravailStratgiespourimpliquerlesutilisateurs . JanDul5,dans son expos Comment intgrer les donnes provenant de lutilisateur finaldans les systmes ISO et CEN a rappel que depuis la cration par lISO du TC159 Ergonomie (qui a publi la premire norme dergonomie ISO 6385 :1981 Principes ergonomiques de la conception des systmes de travail en 1981), le CENetlISOontpubliplusde150normesergonomiquesmaislaplupartdecesnormes ont t rdiges par des scientifiques et des experts en ergonomie ; lesutilisateursfinauxpotentielsdecesnormesdergonomieoulesorganismesreprsentant leurs intrts, telles que les organisations syndicales ou patronales,nont pas t impliqus dans la mise au point des normes dergonomie CEN etISO.Lesautresutilisateursfinauxoulesorganismeslesreprsentantntaientgureimpliqus.Ceciestsurprenantpuisquecelavalencontredunedesexigencesfondamentalesenmatiredergonomiequiconsisteimpliquerlesutilisateurs dans la conception des systmes. Il faudrait, concluait J. Dul, seffor-cerdefaireensortequelesnormessoientutiles,souhaitesetutilisespartoutes les parties prenantes.(2) Lors de cette mme confrence de juin 2003 au BTS, dans sa communicationsur Dix annes dactivits syndicales sudoises dans le processus de normali-sation national et europen , Sven Bergstrm6a tabli le constat suivant : lob-jectif gnral de la participation syndicale aux activits de normalisation est deSances plniresCongrs self 2004 page 535. Jan Dul est professeur de gestion en ergonomie la Rotterdam School of Management,ErasmusUniversityRotterdam,Pays-Bas,ilatprsidentdeplusieurscomitsdenormalisation et du Comit Technique des Normes de lIEA.6. Sven Bergstrm reprsente la Confdration sudoise des syndicats (LO)mettre lexprience et les connaissances syndicales au profit de llaboration demeilleuresnormespourrduirelesrisquesdemaladiesetaccidentsdorigineprofessionnelle en Sude et en Europe. La Nouvelle Approche est un chec sur le plan de la participation syndicale llaborationderglesdescuritcommunesenEurope.Lefaitestquebeau-coup de normes de produits sont labores par les fabricants eux-mmes sansconsulter les utilisateurs. Par consquent, le niveau de qualit des normes euro-pennesharmonisesestinfrieurcequilauraitputresitouteslespartiesprenantes concernes avaient pris part au processus.LOestimequepourconcrtiserlesintentionsrelativeslaparticipationdessyndicatsenmatiredenormalisation,lesconditionsfinanciresdoiventtremodifies. Il est inconcevable que les organisations syndicales dEurope aient payer pour les travaux dharmonisation via des cotisations qui sont dj taxes.Lesexpertsdesgroupesdetravailsontgnralementissusdentreprisesdefabricationoudinstitutsderecherchessurlesproduitsenquestion.Bientropsouvent, les expriences et souhaits des utilisateurs sont passs sous silence parmanque de reprsentants.S.Bergstrma,malgrtout,montrparplusieursexemplesquelessyndicatsrussissent influencer lamlioration des normes. Dans lensemble, la partici-pation syndicale est toujours positive, puisque linfluence des syndicats au seindes groupes de travail entrane souvent une amlioration des normes. Parmi cesexemples,nouspouvonsretenirceuxdirectementlisauCENTC122Ergonomie o,pourcequiconcernelestroublesmusculosquelettiques,lessyndicatsvoulaientviterlaconceptiondemachinesncessitantdesmouve-mentsrptitifs rapides7.LeurinterventionadbouchsurunelanormeEN614-2 ; en outre, pour les syndicats, les machines et quipements devaient treadapts aux hommes comme aux femmes : la norme EN 614-1 traite des carac-tristiques de loprateur8sans toutefois imposer aux concepteurs de penser entermes de machines roses et bleues .(3) Dans le domaine du Comit CEN TC 114 traitant de la scurit des machines,StefanoBoy,chargderecherchesauBTSassureparsonimplicationdansplusieursgroupesdetravaillemonitoringduncertainnombredenormes,Ergonomie et normalisationpage 54 Congrs self 20047. la norme EN 614-2:2000 traite des interactions entre la conception des machines et lestches du travail dont, dans le chef du concepteur, lvitement des actes rptitifs 8. lautre volet de cette norme, EN 614-1:1995, et son texte en cours de rvision prEN 614-1, concernent la terminologie et les principes gnraux de conception ergonomique parmilesquels la prise en compte par le concepteur des caractristiques des oprateurs dont lesdiffrences anthropomtriques lies au genre (utilisation des percentiles 5 et 95 respecti-vement pour les femmes les plus petites et les hommes les plus grands.)dveloppes en parallle par le CEN et lISO (accord de Vienne). Cette partici-pation cible les normes considres comme plus pertinentes en matire de santet scurit cest--dire celles qui concernent les principes ergonomiques de base,lanalyse de risque, les systmes de contrle, etc. Lessentiel pour le BTS se situeau niveau de la cohrence du contenu des normes entre elles et de la cohrenceentre les productions de diffrents comits techniques : par exemple, plusieursnormes de type C pourraient ne pas tre compliantes avec les prescriptions delanormeENISO12100:2003ausujetdu mauvaisusageprvisible dunemachine9. Pour raliser ce monitoring, diverses sources dinformation, outre lesmcanismesdjprvusparleCEN,sontutilisestelleslesclausesdesauve-gardeoulesanalysesdaccidentsquinoussonttransmisesparlesautoritscomptentesenmatiredesantetscurit, parexempleausujetdaccidentsimputables la configuration des pdales sur les chariots lvateurs10, etc. Le TC114 a en charge plus ou moins 70 normes harmonises relatives la Scurit desmachinesparmilesquelles,titredexemple,lesnormessuivantesfontlobjetdunsuiviattentif :lasriedesnormesISOEN12100(exEN292)Notionsfondamentales,Principesgnrauxdeconception(Terminologiedebase,mthodologie et principes techniques), la srie de normes EN 954 Parties dessystmes de commande relatives la scurit (Principes gnraux de conceptionet Validation) o, au cur des proccupations, se trouvent des concepts essen-tiels de ncessit de lvaluation des risques , dinterfaage entre les systmesde commande et les systmes oprants de la machine et celui de scurit fonc-tionnelle non conu lorigine pour les machines, mais drivs de la program-mationdesystmeslectroniquesdescurit.Ceciintroduitlancessit,nouvellepourlessyndicats,desintresserauxrcentestechnologiesPLC(systme de contrle programmable) dans lesquelles doit ds lors simpliquer leBTS.(4)Enfin,dansledomainespcifiquedelergonomiequiestducomittech-nique TC 122 o nous intervenons, le monitoring sexerce de la mme manire ;cest--dire l o priori la pertinence de notre intervention en matire de santet scurit pourrait tre la plus grande. En loccurrence, les thmatiques choisies sont celles des grands principes et dela biomcanique. Plus concrtement, nous intervenons de manire cible sur :Sances plniresCongrs self 2004 page 559. Des mesures de prvention autres que les mesures de prvention intrinsque, la protec-tion (mise en place de protecteurs et/ou de dispositifs de protection) ou les informationspour lutilisation peuvent devoir tre mises en uvre en fonction de lutilisation normalede la machine et des mauvais usages raisonnablement prvisibles.10.CetaspectesttraitparleComitMachines(ComitPermanent98/37)oilatinitialis et est suivi de trs prs par le BTS la srie des normes 1005 Performance physique humaine (Termes et dfini-tion, manutention manuelle de machines et lments de machine, limites desforces recommandes pour lutilisation de machines, valuation des posturesetmouvementsdetravailetapprciationdurisquerelatiflamanutentionrptitive frquence leve) dont les trois premires figurent dans la liste desnormesharmonisesduJOUE11etdontletexteduderniervoletsurlappr-ciationdurisqueliauxmouvementshautementrptitifs,aprsmoultrecherches,rflexions,dbatscontradictoiresentrelesdiversexpertsdugroupe dont les ergonomes y compris celui du BTS et remaniements vientdtrenouveausoumisenqutepublique.Cecisoulignelalongueuretladifficultduprocessusentamenloccurrenceilyaplusde10ans !A cetgard, il y aura bientt 4 ans, T. Koukoulaki crivait 12: La 5mepartie (manu-tention rptitive) semble avoir suscit des difficults pour le groupe de travailWG4.Touslesparticipantsntaientpasfavorableslidedevoirlanormene contenir quun seul modle dvaluation quantitative... la mthode OCRA13expose dans la norme Il devient urgent de produire une norme sans plusdedlaiafindeconcrtiserlesexigencesessentiellesdescuritenmatiredergonomie. la srie des normes 614 Principes ergonomiques de conception (Terminologieetprincipesgnraux,interactionsentrelaconceptiondesmachinesetlestches du travail) dont la premire partie prEN 614-1 est actuellement en phasede correction aprs avoir t soumise au crible des critiques des organes natio-naux de normalisation.CONCLUSIONLarponselaquestiondesavoirsiuninstrumentsyndicaleuropenpeutinfluencer le processus de normalisation est donc positive.Noublionscependantpas,commenousavonstentdelesquisser,queceprocessus de normalisation est complexe tant par ses articulations entre expertsde diffrents horizons parmi lesquels ceux des syndicats, faiblement reprsen-tsnumriquementqueparlinternationalisationdumcanismeetparlesErgonomie et normalisationpage 56 Congrs self 200411. Journal Officiel de lUE n 2004/C 95/02 du 20 avril 200412. BTS Newsletter juin 2001, N17 : Normes sur la biomcanique (vote formel en vue)13. E. Occhipinti, D. Colombini, Evaluation de lexposition des membres suprieurs auxmouvementsrptitifs:undocumentdeconsensusdelIEA,DossierspcialsurlestroublesmusculosquelettiquesenEurope,inNewsletterduBTSn 11-12,juin1999, pp. 23-28.allersetretoursdesprojetsdenormesentrelecomittechnique,leCEN,lesinstancesnationalesdontlesexpertsdoiventseprononcentsurlestextespropossentermestechniques,gnrauxetdeformulationet,enfin,lespropresconsultantsexternesduCENquivaluenteuxleprojetdenormedupoint de vue de sa conformit au mandat donn par lUE et du point de vue dela directive machine. Beaucoup dinfluences sexercent donc tout au long du processus de normalisa-tion : ces influences sont techniques, politiques, technologiques (en fonction deltat de lart), thiques, humanistes, commerciales, etc.Pour ce qui concerne les grands domaines de lergonomie, nous tentons din-corporerdanscejeudinfluencesmultiplesunevue travailleurs et,pourcertains aspects techniques, le BTS joue le rle doutil de diffusion pour placer ledbat sur la place publique. Dimportants dfis restent cependant relever dont celui de la prise en comptede lexprience des utilisateurs qui restent pour tout ergonome qui se respecte le seul vritable expert de sa situation unique de travail et de ses interfaces avecla machine auxquelles il est journellement confront. Nous cherchons toujours, ce propos, la vis dArchimde qui permettrait de faire remonter du terrainverslesconcepteursdemachinesetdesystmescequesaventlesutilisateursmais quils ont trop rarement loccasion de traduire ou dexprimer ne ft-ce quetout simplement parce quune smantique commune nexiste pas et, linverse,nous cherchons le pont qui permettrait aux designers de faire davantage de pasdansladirectiondesatelierspourconsidrerlesbesoinsetdifficultsquisyexprimentautrementquenpratiquantbenchmarkingsetautressimulationsquel que soit le degr de leur sophistication.Enfin, nous ne pourrions raisonnablement conclure sans nous exprimer sur lop-portunitdeladmarchenormalisatriceauxyeuxdelergonome,bienconscientsquenoussommesdelasingularitdechaquesituationdetravail.Bien cadr dans lespace dlimit par le Trait europen, la Directive Machine etlaNouvelle Approche,leprocessusdenormalisationreprsenteuneopportu-nit unique dinfluencer positivement ds le stade le plus prcoce de sa concep-tionledesigndunemachineetdesescomposantsenimposantsonconcep-teuruneffortparticulierdecrationetdinventivit pourviterquunefoismise en service sa machine ne produise des effets dltres ou ne soit la causedaccidents probables tant en usage normal quen mauvais usage prvisible dela machine.Acontrario, ne pas permettre aux ergonomes doffrir, sur le registre qui leur estpropredeparticipation,globalitetmultidisciplinarit,auxdesignerscettechance unique de rflchir sur leur crativit en termes de production de risquesest nos yeux de prventeur une ineptie comme elle devrait ltre pour lutili-sateur-acqureur en termes de bad returns on investment .Sances plniresCongrs self 2004 page 57Nesoyonscependantpasnafs,leprocessusestparticulirementlourd :ildemande sans doute des amendements, car cette lourdeur et la complexit quiendcouleexigentlalibrationdemoyensetdecomptencesbeaucouptropimportants pour constituer un levier de prvention aisment manipulable. L sesitue le vrai challenge de la participation que nous ne pouvons pratiquer effica-cement quen rseau.Ergonomie et normalisationpage 58 Congrs self 2004Les atouts des normespour mobiliser lintelligence collectiveOdile ROCHER1Depuis une quinzaine dannes, lOrganisation Internationale de Normalisationa entrepris dlaborer des normes sur lorganisation des entreprises, puis, sur labase des usages constats, de les amender et de les simplifier.Vritable outil pour la gouvernance des entreprises, ces normes modlisent len-treprisecommeunsystmeetdfinissentdesrglespouroptimiserleurfonc-tionnement.Ellessontdnommes normessystmes ,paroppositionaux normes produits .Quellequesoitlafinalit(satisfactionclient,prservationdelenvironnement,protectiondessalaris)lesnormes-systmeontunfilconducteurcommun :amliorer en continu lefficacit.Congrs self 2004 page 59Encadr 1Les principaux rfrentiels de systmes de management 1987 : srie ISO 9000 sur la qualit, rvise en 1994 et en 20001996 : srie ISO 14000 sur lenvironnement1997 : SA 8000 sur la responsabilit sociale des entreprises.1999 : srie OHSAS 18000 sur la sant, scurit au travail .2001 ILO-OHS sant scuritau travail 1.Docteurensciencesdegestion,ResponsablededpartementlANACT,AgenceNationalepourlAmliorationdesConditionsdeTravailetAuditeursystmepourlAFAQ, Association Franaise pour le Management et lAssurance de la Qualit.Lobjectif de cet article est dexaminer la pertinence de ce principe pour mobili-serutilementtouteslespartiesprenantesaubonfonctionnementdesentre-prises.Aufildutemps,lesnormesetlespratiquesdemanagementsesontmutuellementenrichies.Lemanagementintgr,sappuyantsurlesprincipesnormatifs, apparat comme une nouvelle perspective de gouvernance. La certi-ficationagitaussicommeunstimulateurexternepourgarderlecapdelam-lioration continue. Mais la crainte de bureaucratisation et les constats de drives passes font planerle doute sur les bnfices retirer des dmarches de certification. Les principalesdifficultsrencontressontlieslabsenceoulinsuffisancedassociationdupersonneldesprojetsquitransformentprofondmentlorganisationdutravail. Cela a pu se traduire par le constat fataliste dun excs de bureaucratieet la vision dune certification paperassire . Cet hritage doit aujourdhui tredpass,mmesidesprogrsimportantsrestentfaire.Toutelintelligencecollective des entreprises peut tre mobilise autour de projets de certification.LA BUREAUCRATIE : UN PIGE A VITERLes premires bauches des normes dassurance qualit, trs centres sur la miseenconformitorganisationnelleparrapportdes dispositionsprtabliesetsystmatiques 2,ontentranunformalismeexcessifencouragparunesriede facteurs : leleitmotivdeconsultants-formateursenqualit Ecrirecequilfautfaire ;faire ce qui est crit a conduit la mise en place dune abondante masse deprocdures pour se rassurer et donner lillusion de couvrir toutes les exigencesdunenormepeulisibleetmalcomprise.Cetexcsdeformalismeapuconduirelamiseenplacedorganisationsfonctionnantenparallle,enmarge de lorganisation relle, pour les seuls besoins de la certification ; lutopie du zro dfaut vhicule par la littrature sur la qualit a cr lillu-sionquiltaitpossibledetransformeruneorganisationetdetendreverslaperfection : fairebiendupremiercoup ;lapdagogiedelerreuretdudysfonctionnementcommefacteurdeprogrsatrduitnantparcetteutopie managriale ; lapressiondedonneursdordrequiengageaientdesentreprisesdansunprocessusdecertificationimposavecunechancecourttermeaconduit certains sintresser exclusivement au label au dtriment du proces-sus mettre en uvre pour lobtenir ;Ergonomie et normalisationpage 60 Congrs self 20042. Ancienne norme ISO vocabulaire dfinissant dans les annes 90 lassurance de laqualit. lembauche de jeunes qualiticiens, qui dcouvraient la qualit en mme tempsquelemondedesentreprises,oulanominationdingnieursoutechnicienssansexpriencedemanagement,aconduitlamiseenplacededmarchesqualit pilotes en vase clos , exclusivement descendante . Ceci a tout natu-rellement entran le rejet et la non-application de procdures dont le seulmot a encore aujourdhui une connotation pjorative.Lecaractrepresqueexclusivement topdown denombreusesdmarchesdassurance-, qualit des annes 1980-90 a entran une drive bureaucratiquemasquantmmelobjectifdeconformitdelaproductionauxattentesdesclients.Au fil des expriences conduites dans les entreprises plus de 700 000 dans lemonde-,lorganisationinternationaledenormalisationarvissacopie.Lesnormes systmes ont bnfici de lapport de bonnes pratiques dentreprises.LES NORMES SYSTMES ET LES PRATIQUES DE MANAGEMENT :UN ENRICHISSEMENT MUTUELA lorigine tourne vers le produit et le processus de production, la 1renormesystme,ISO9000,reconnataujourdhuiqueleterme produit sappliqueaussiauxservices,auxprocdsetauxprocessus.Danssaversionnouvelle(2000), elle prconise lapproche systme , fixe des exigences sur la responsa-bilit managriale et le management des ressources, et impose la mesure de lef-ficacitdesprocessusmisenuvre. Toutelasriedenormesquisuivra(voirencadr1)bnficieradesapportsdelISO9000quiaura,enquelquesorte, essuy les pltres ou intgr, peut-tre un peu tardivement, les apports dessciences du management (voir encadr 2).Lentreprise,modlisedepuislongtempscommeunsystme,atinfluencedanslesannes1990parlavaguedumanagementparprojet.Lespratiquesnouvellesdegestiontransversale,dorganisationmatricielle,deringnieringorganisationnelonttprisesencomptedanslesnouvellessriesdenormesISO.Ladimensionmanagrialedelaqualit,delascuritoudelenvironne-ment, lapproche systme et lefficacit des processus en sont des lments forts.Le systme , compos de processus, est un ensemble dactivits corrles ouinteractives qui transforme des lments dentre en lments de sorties . Pourtre conforme la norme ISO, lentreprise doit piloter son systme de manage-mentdelaqualit,delenvironnementoudelascuritselonleprincipedelamlioration continue.Sances plniresCongrs self 2004 page 61Leprincipedelamliorationcontinueestaujourdhuireprisparlanormalisa-tion internationale sur les systmes de management qui propose une dmarcheen cinq temps :1. laborer une politique qualit, sant et scurit, environnement quil convien-dra de rviser rgulirement ;2. en planifier les modalits dapplication ;3. la mettre en uvre : responsabilits, documentation, ralisation ;4. vrifier lapplication par des audits, contrles ou autres moyens,et raliser lesajustements et actions correctives ou damlioration ncessaires ;5. passer en revue, selon une priodicit dterminer, lefficacit des processus.Ergonomie et normalisationpage 62 Congrs self 2004Encadr 2Les principaux courantsqui ont marqu lhistoire du management dentreprises.Le courant franais du management est n au dbut du XXmesicle ; il a tinfluenc par lingnieur et directeur dusine Fayol qui, le premier, a bti unedoctrine cohrente de direction et dencadrement adaptable tout type dor-ganisation.ImplantsauxUSA en1916,sesprincipesdAdministrationsontreprissousleconceptManagement.Sonapportestrsumparlnoncsuivant : Managercest :prvoir,organiser,commander,coordonneretcontrler Le courant amricain, le plus mdiatis, dvelopp ds les annes 1950, a tportparDeming,enseignant-consultantetdirecteurqualitdunegrandeentreprise. Pour Deming, la responsabilit du changement repose entirementet uniquement sur les paules des Directions dentreprise qui doivent dmon-trer leur propre engagement dans lamlioration de la qualit pour que len-semble du personnel soit aussi responsable dans son domaine dactivit. Sonprogrammefixelesrglessuivreparlemanagement.Unschmapdago-gique dit roue de Deming ou PDCA(Plan-Do-Check-Act) rsume de faonsimplifie les tapes suivre : planifier, agir, contrler, ragir.Lecourantjaponais,pragmatique,sestappuysurlesenseignementsdesautres pays. Il les a mis en uvre avant les autres et les a enrichis de mthodesdamlioration au quotidien, en continue, petits pas ( kazen ) commeles5S,rglesdebasedelordreetdeladiscipline :Seiri,Seiton,Seiso,Seiketsu,Shitsuke,cequisignifie :sorganiser,arranger,nettoyer,rendrepropre et net, grer. Les nouveaux enjeux du XXIme sicle, le dveloppement durable et la responsa-bilitsocialedelentreprise,rhabilitentlentreprise-systmehumain,capabledecreruncapitalconfiancepoursessalaris,clients,consommateursetcitoyens.Lespointsdevueconvergentverslancessitderapprocherlespratiques de travail et de management autour dun mode de pilotage intgra-teur ,prenantmieuxencomptelesressourceshumainesquicomposentlesentreprises. Deux instances internationales majeures , celle de la Normalisationet celle du Travail, nous engagent dans cette voie que de grandes entreprises ontdj emprunte.LE MANAGEMENT INTEGRE, NOUVELLE PERSPECTIVE POUR LA GOUVERNANCE DES ENTREPRISESPour progresser : des indicateurs de performance sociale autant quconomique La tendance lintgration de lconomique et du social nest pas nouvelle. Lamondialisation contribue gommer les frontires, et les relations du travail nepeuventpastreconsidresauseulchelondelentreprise.LorsduForumconomique mondial de 1999, neuf principes du pacte mondial proposs parKofiAnnan,lesecrtairegnraldesNationsUnies,onttadoptspardenombreuses socits multinationales : deux principes sur les droits de lhomme,troissurlenvironnement,quatreenfinsurlesnormesdutravail(ngociationSances plniresCongrs self 2004 page 63AmliorationcontinueplanificationpolitiqueEn introductiondes normes desrie ISO9000,14000,OHSAS 18000,un schmaprsente, sousune forme peuprs identique,la boucle delamliorationcontinue.Revue dedirectionVrification etaction correctiveMise en uvre etfonctionnement51432collective, travail forc, travail des enfants, galit des chances). Des indicateursde performance sociale et de performance environnementale sont proposs pourvrifier le respect de ces principes. Un indicateur de gouvernance et systmesde management engage lentreprise expliquer sa dmarche.EnFrance,laloisurlesNouvellesrgulationsconomiquesde2001exigequelessocitscotesenboursecommuniquentdansleurrapportannuel(leplussouventdnommrapportdedveloppementdurable)unevingtainedinfor-mationssociales,pourlessentieldjexigesdanslesbilanssociauxdentre-prises,etdeuxexigencesnouvellessurlesheuressupplmentairesetlgalitprofessionnelle entre les hommes et les femmes.Ledroitdutravail,langociationcollectiveetlesloissurlaresponsabilitpnale de lemployeur en cas daccidents du travail sont aussi des facteurs din-tgration du social dans le monde des entreprises.Quelques exemplesDes firmes multinationales ont mis en place des fonctions intgratrices des diff-rentes disciplines pour dvelopper lefficacit collective dans une perspective dedveloppementdurable.Ellesconsolident,dansleursplansdeprogrs,desactionsdedveloppementcommercial,deprofessionnalisme,deprvention,damliorationdesconditionsdevieautravail.Cesexpriencessontencorerservesauxentreprisesdegrandetaille.Voiciquelquesexemplesdedmarches de management intgr.Danoneamisenplaceunedmarche DanoneWay quiprendencompteaussi bien la chane logistique dans le management environnemental que lani-mationdedmarchesscuritetconditionsdetravail.Danoneaconstruitsonprojetsurplusieursannesautourdetextesderfrenceexternes(ISO9000/14000/SA8000)etinternes(principesdeconduitedesaffaires,chartesqualit, environnement, valeurs du Groupe, etc.) Quatre paliers dexigences sont franchir pour satisfaire 6 catgories de populations : salaris, clients, fournis-seurs,partiesenvironnantes,socitcivileetactionnaires.Lautovaluation,complte par des valuations externes, permet dapprcier le niveau de satis-faction de ces exigences. Les managers des entits sont valus sur la qualit deleursplansdactionetleurscapacitsdployerle DanoneWay avecleurpersonnel.Arcelor, 1ergroupe sidrurgiste mondial, issu de la fusion de Arbed, Aceralia etUsinor, a structur sa politique autour de trois concepts : les hommes, la planteet le profit. Pour chaque thme, il a dfini des objectifs des indicateurs de perfor-mance. Arcelor a construit sa politique scurit suite au constat de ses mauvaisrsultats dans ce domaine. Il sest fix lobjectif de rduire significativement lafrquence et la gravit des accidents du travail . Outre lindicateur zro acci-Ergonomie et normalisationpage 64 Congrs self 2004dentgrave/zrodcs ,ilaffichepour2004deuxciblesatteindre poursespropres salaris comme pour ses sous-traitants : un nombre daccidents avec arrt par million dheures travailles< 5, un nombre de journes perdues pour accident par millier dheures travailles< 0,30. Pourlobjectif dveloppementdescomptences ,lundesindicateursestlagnralisationdunepratiqueinnovantedegestiondesressourceshumaines :les entretiens 360 , cest--dire une valuation individuelle double sens : lehirarchiquevaluesonsubordonnetvice-versa,afindaccrotrelatranspa-rence et la confiance mutuelle dans les relations de travail.Cesmthodesdemanagementintgrsinscriventleplussouventdansunprojetdentrepriseetlvaluationdesprogrsaccomplisestmesureparunprestataire externe. La certification, qui dbouche sur un label reconnu au planinternational, peut tre un atout supplmentaire, car elle permet le suivi, dans ladure, des dmarches damlioration continue.LATOUT DE LA CERTIFICATION : UN STIMULATEUR EXTERNEPOUR GARDER LE CAP DE LAMLIORATION CONTINUELa certification est une dmarche volontaire. La plupart des entreprises qui fontce choix aujourdhui souhaitent tout autant en faire un atout commercial quunatout pour le dveloppement interne des comptences et lefficacit du travail.Linscriptiondeladmarchedelentreprisedansunprocessusdecertificationfacilite la mise en uvre du changement car leffet levier est important : len-treprisesesoumetuncontrleexterne quidresseunprocs-verbaldesnon-conformits et identifie les pistes de progrs. Lvaluation par tierce partie estralise dans un cycle de plusieurs annes, 3 ans le plus souvent. Elle peut treun vritable stimulateur pour lencadrement et le personnel des entreprises. Lecertificat obtenu est remis en cause chaque anne au vu des actions de progrsengagesounon.Lauditeursystmeapprcielefficacitdusystmemisenplace.Ilabordelentrepriseparlobservationdespratiques,pluttqueparlesprocdures. Son apprciation porte sur la capacit de lentreprise matriser lesrisques dinefficacit, daccident, de pollution, de dgradation des conditions detravail ou de non-satisfaction client.En cela, laudit systme ne peut tre assimil un audit de conformit comp-tableourglementaire.Lenon-respectduneexigencerglementairenen-trane pas en lui-mme la non-certification. Mais lincapacit de lentreprise dfiniretmettreenplacelesmoyenspoursatisfairelesexigencesrglemen-taires peut entraner, selon le contexte, immdiatement ou terme la non-certi-fication.Sances plniresCongrs self 2004 page 65Les entreprises qui veulent tirer parti de leffet levier de la certification synchro-nisent leurs dmarches internes et leur propre systme dvaluation celui duprocessusdecertification.Lesdatesdauditsexternesconstituent,enquelquesorte, des jalons marquant la fin dune tape dans un plan de progrs trois ans. LOrganisation Internationale du Travail a bien peru cet atout en plaant lau-dit dans un schma double boucle au cur de lamlioration continue :LOIT englobe explicitement, dans la dmarche defficacit, tous les membres delorganisation : les employeurs, le personnel de direction, les travailleurs et leursreprsentants.Laudit,selonlesprincipesdirecteursdelOIT,devraitaussiporter sur les dispositions mises en place pour permettre la participation effec-tive aux processus damlioration.Pour mobiliser lintelligence collective, les entreprises ont en effet tout intrt mettre en uvre la fois le 3eprincipe de lISO 9000, implication du person-Ergonomie et normalisationpage 66 Congrs self 2004Laudit au cur des dmarches damlioration