Histoire des Institutions sociales et politiques de l’AntiquitéHistoire des Institutions sociales et politiques de l’Antiquité

Examen   : 1 question de cours un peu ouverte.

Réflexion autour de l’intitulé du cours.Réflexion autour de l’intitulé du cours.Qu’est-ce que c’est que l’Antiquité ?

Pour nous ici, ce sera à la fois un voyage dans le temps et un voyage dans l’espace. L’antiquité c’est 2 choses : c’est le Moyen et le proche orientc’est le Moyen et le proche orient qui constituent le repère le plus ancien pour nous, mais une société nous intéressera

d’avantage. Parmi les grandes civilisations prises en référence : l’Egypte ancienne Les Empires perses L’Ancienne Israël. Les diplomates disent toujours « la grande civilisation perse ».

Après, il y a l’Antiquité «l’Antiquité «  ClassiqueClassique  »»  : classique parce qu’au 14e et 16e s, on a redécouvert cette Antiquité gréco-romaine. Et, le poids de Rome dans le monde juridique est une évidence (le droit romain, nos codes sont des héritiers de Rome) Parcontre, pour la Grèce, en tant que juriste on sait 2 choses : les philosophes, l’art, l’esthétique, la Cité grecque, la pensée politique, l’aube de la démocratie…Des choses importantes qui sont devenues profondément culturelles.

Quand on parle de l’Antiquité, on aborde un chronologie considérable : si on prend l’Egypte ancienne et Rome par exemple, cela couvre au moins 3000 ans (2000 ans pour l’Egypte seule et 1000 ans pour Rome)

Egalement, quand on parle de civilisations anciennes, avant d’aborder le politique, il faut saisir que ce sont toujours desdes sociétés religieusessociétés religieuses. Aujourd’hui on qualifie ces sociétés de société holistes =société holistes = des sociétés où tout est enfermé comme dans une sphère religieuse qui les enveloppe.

A l’intérieur, des modalités différentes, certaines de ces sociétés sont polythéistes (ex, en Egypte, en Grèce, Rome…) Parcontre,certaines sont strictement monothéistes (le monde biblique, hébraïque : l’ancienne Israël) Le monde Perse est différent : il est polythéiste mais évoluera vers une dualité (un Dieu du mal et un Dieu du Bien) retenir cette forte imprégnation de divin de ces sociétés.

! Il ne faut pas croire qu’il n’y a pas de règles dans ces sociétés, elles sont même parfois très compliquées MAIS, elles sont ordonnées en fonction de personnes, de lois religieuses.

Un Espace politiqueUn Espace politique aussi : on s’intéressera au Institutions politiques. Ici, on est en face de modèles qui sont très variés mais où finalement on se rattache à des variantes simples. 2 modèles politiques nous sont légués en héritage de l’Antiquité :

le modèle des empiresempires le modèle des citéscités

(Et puis, quelques formes qui sont un peu hybrides)C’est très important car au travers de toute l’histoire, ces modèles-là ont toujours existé : une pérennité de ces modèles.

Et, tantôt on ira vers l’architecture la plus simple, la mieux ordonnée : la Citéla Cité. C’est à travers de ce modèle que la Grèce élaborera uneune ««  démocratiedémocratie  » (aussi brève fut-elle). On verra à travers la Grèce les 2 façons d’organiser la Dcie:

en plaçant la liberté humaine au centre des I° démocratiques ou au contraire, en plaçant la collectivité au cœur des I° démocratiques (postule une Dcie absolue avec un égalitarisme

strict). Dans la seconde hypothèse, il n’y a évidemment plus de liberté. Cela nous renseigne sur le fait que l’héritage qu’on a de la Dcie est assez paradoxale :

- soit on va aller vers une Dcie libérale- soir vers un collectivisme/ communisme total

MAIS en respectant les formes démocratiques.

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Le legs des Empires c’est autre chose : celui de l’Egypte, des perses, de l’Empire romain qui passera de la cité à l’Empire.En effet, les Empires vont être à a fois l’image de la forme la plus massive, complète des modèles de gouvernement. Avoir l’Empire de quelque chose veut dire « en être le maître ».

les Empires son caractérisés par des territoires géographiques très larges des règles très autoritaires… par des conquêtes (les Empires sont tjs plus conquérants que les Cités) Acropolis = la Cité Haute, la Forteresse = la

cité qui se défend (plus qu’elle ne conquière) armée, chef militaire… fragile, successif, militaire, multiethnique…

SI on le compare la cité grecque, l’Empire ne va pas être marqué par la citoyenneté : il est tellement vaste qu’il englobe des langues, des ethnies… une fragilité intrinsèque de l’Empireune fragilité intrinsèque de l’Empire (des frontières trop éloignées, des soulèvements intérieurs)

parfois, les Empires perses s’écroulaient en une journée mais immédiatement le vaincqueur reconstituait l’empire. Cette fragilité n’empêche pas que certains d’entre eux ont duré très longtemps (malgré des successions de régimes, de ruptures très fortes)Ex : l’Empire Egyptien plus de 2 millénairesEx : l’empir perse 1300 ans

Rome,Rome, une bourgade qui naît au 8e s avant JC. La Rome occidentale est prise par les barbares au 5e s : 13s pour la Rome occidentale. Mais si on va à Byzance, Istanbul, Constantinople, il faut aller jusqu’au 15e s d’aujourd’hui (15+8 !) : une civilisation qui a 23 siècles d’existence23 siècles d’existence. Explique que Rome c’est quasiment l’éternité. « les Romains bâtissent solide ».

L’Empire va rester à côté de la cité qui va constituer un modèle plus restreint mais surtout centré sur la démocratie et la citoyenneté. Quelque chose qui pèse dans la conscience politique, dans les I° politiques. on a des modèles forts.

Pour nous, c’est le legs juridiquele legs juridique qui nous intéresse :Le legs juridique de l’Antiquité est là mais il est différent selon les Empires ou les Cités considérés. Parmi ces legs, certains ne marqueront pas profondément l’histoire européenne.

l’Egypte pharaonique… Il nous reste tout de même quelque chose : notre fonction politique. Les héritiers les + lointains, les scribes, la hiérarchie, les fonctionnaires existaient comme aujourd’hui

Dans ce legs juridique, on peut aussi trouver quelque chose dans l’ancien héritage hébraïque : un legs différent puisqu’il relève de la conception monarchique du pouvoir. La configuration de la royauté a son point de départ dans la manière dont les anciens hébreux ont construit la leur. On parle de ««  royauté davidiqueroyauté davidique  »»  : celle du roi David.

Pour Rome : bcp d’exemples mais un legs juridique considérable qui pour certaines I° va traverser l’histoire presque sans changement  celui des magistratures romaines.

Un dernier héritage : l’héritage du christianisme : en effet, l’Antiquité finit chrétienne et est même chrétienne pendant plusieurs siècles de sa fin. Or, cette configuration religieuse est importante parce qu’elle va reléguer les autres religions (sans les effacer complètement). On a affaire à une religion particulière judéo-chrétienne : un monothéisme, une religion marquée par un messianismemessianisme très fort (toute la vie est orientée vers un but)

Le plus important pour nous peut être : c’est la configuration du pouvoir. Aussi bien les Egyptiens que les Grecs, que les Perses, c’étaient plus ou moins des Dieux. Or, avec le christianisme et l’héritage biblique, les rois ne peuvent plus être des Dieux, il ne sont que des serviteurs, des instrument de Dieux : cela change profondément la nature du pouvoir politique qui n’est plus omnipotent (seul Dieu est tout puissant)

L’EL’EGYPTEGYPTE P PHARAONIQUEHARAONIQUE

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Les I° de l’Egypte ancienne sont marquées par une AutocratieAutocratie très forte puisque l’ensemble des institutions politiques tourne autours de PharaonPharaon    : un roi des rois, un prètre et un Dieux : il cumul un pouvoir sur les choses humaines et sur les choses divines  un personnage clé.En même temps, malgré les conflits, les crises parfois très dures, on a affaire à un régime très solide. Pharaon incarne aussi la J : il règle le combat entre le bien et le mal. Il est Dieu sur terre et il a la tête de toutes les divinités. Cela implique bcp de choses, dans l’organisation du pouvoir qui échappe aux règles humaines.Ce roi, personnalise de façon totale le pouvoir personnalisation absolue du pouvoir. Mais, le roi est entouré d’une administration très centralisée, d’un système de gouvernement complexe. Du fait de la dimension importante du territoire, le pharaon nomme dans des circonscriptions des Vizirs (administrateurs qui ont la plénitude du pouvoir mais pas cet enracinement divin qui ferait d’eux des Dieux)Pendant les 2 Millénaires, les Pharaons ont mis au point le cadastre dont il sont l’inventeur. Une politique du dénombrement qui est adminstrative, fiscale, économique mais aussi religieuse. Tout cela, Pharaon en est le maître.

La Société Egyptienne est très hiérarchisée,La Société Egyptienne est très hiérarchisée, cloisonnée :- En bas, les esclaves (ils sont la Pté de Pharaon en + de la Pté de la terre)- Au dessus des esclaves, les classes populaires « des serfs » (ont une certaine liberté mais pas complète)- Au dessus d’eux, les artisans (sont considérés comme des gens qui savent transformer quelque chose et dans cette art de

la fabrication on considère qu’ils sont supérieurs aux autres, qu’ils sont des techniciens : pour les grecs, « ils ont volé aux Dieux leur savoir »/ en Grèce les artisans prennent une place importante dans la cité). En Egypte, ils sont bien traités.

- Les scribes et les prêtres (des classes très particuliers) Scribes = des techniciens de l’écriture, de la J, du dénombrement, de l’administration : une caste. Les prêtres = sont au dessus des scribes. Cette caste est élitiste, népotiques et c’est un groupe puissant, roche qui parfois

discutera à Pharaon son autorité (parce que le critère de l’autorité c’est la détention du pouvoir religieux)

On a une société hiérarchisée, divisée mais en même temps, dans le système pharaonique, il y a une égalité devant la loi   et devant la J: assez rare dans les sociétés anciennes. L’économie est marquée par «   un socialisme d’Etat   »   : le pouvoir est très centralisé et il a la main sur tout (sur les mines, sur les récoltes…) Un dirigisme très fort garant de la durée de l’Egypte.

La force du modèle politique égyptien c’est la sacralisation de la royautésacralisation de la royauté et la puissance de l’architecture administrative.puissance de l’architecture administrative. C’est la solidité des I° qui traversent les siècles. C’est aussi la puissance originale de la religion égyptienne. ( une religion zoomorphe : des Dieux à tête d’animaux)

LLESES PERSESPERSES Durée : 1300 ans1300 ans. Ce sont des Empires successifs. Les Empires Mèdes d’abord, les Empire Achéménides, les Parthe, les Sassanide. Une continuité jusqu’au 7e s où les perses sont vaincus en une journée d’une bataille célèbre : la Bataille de 636  

Les perses ont été très puissants, on a assisté à des affrontements très forts Perses/ grecs ; Perses/romains … des affrontements religieux majeurs : entre le christianisme et la religion perse (la religion mazdéennereligion mazdéenne)« le perse, c’est l’ennemi » mais ils sont forts, cultivés. Ils ont menacé l’Europe. Emerge un modèle dynastique : la dynastie achéménidela dynastie achéménide    : c’est à travers de ce modèle qu’on dresse un tableaux de ce que représentent les perses

- les perses c’est un Roi   : le roi des rois (il y a des petits rois) : il est chef de guerre, juge très sévère, un législateur (=/= Egypte. Ici, la loi est permanente elle ne s’incarne pas dans le souverain, elle lui survit)

- Ce roi est entouré d’une Cour des rois perses très symbolique composée des familiers, amis, fidèles. Des gens sans savoir mais aussi des techniciens de l’adm° de l’armée, de la marine etc… Cette cour est marquée par des rites dont certains d’entre eux passerons dans les héritages ultérieurs : le trône, la prosternation, les symboles du pouvoir (couronne, sceptre…)

- Le royaume perse est divisé en satrapies   : leur dimension est parfois très grande (l’Egypte en est une par exemple). Pour le pouvoir politique la géographie est une protection mais aussi un obstacle au pouvoir. On a souvent des rois de l’antiquité mais les expressions durent encore jusqu’à la fin du moyen âge où on a des monarques qui dise « mon

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autorité ne va pas plus loin que la flèche de mon meilleur archet/ canon… ». Pendant longtemps, on s’est servi de la portée maximale des canons pour calculer l’espace sur lequel on avait du pouvoir. (cf : en droit maritime). Les satrapes sont des « vices rois » qui cumulent les pouvoirs judiciaires, militaires, fiscaux, politiques

Comparé aux Egyptiens, la puissance administrative des perses est très faible. Ce qui compte avant tout c’est 2 pôles : la puissance militairela puissance militaire la capacité à nourrir le trésor royalla capacité à nourrir le trésor royal (à imposer)

Le modèle perse c’est aussi un modèle religieux original : les perses ont connu des polythéismes mais peu à peu émerge lele mazdéismemazdéisme    : une religion perse simplifiée avec deux dieux le Bienle Bien et le Malle Mal. Cette religion connaîtra un grand succès et en plus, elle inclus une très forte composante patriotique  C’est la religion de la patrie perse   « une religion d’Etat ». Elle est placée sous l’étroite autorité du Roi des rois.

LLESES HÉBREUXHÉBREUX La bible nous renseigne sur le monde hébraïque. C’est une très ancienne et durable civilisation : plus de 2000 ansplus de 2000 ans. C’est une civilisation où l’influence sera particulièrement forte dans certains domaines : dans le domaine religieux. Influecne sur le plan de la configuration du pouvoir : les monarchies en Europe sont héritières de ce modèle. Les fondations des lois européennes : le décaloguele décalogue = = les 10 commandements = vont devenir la base des lois morales et des éléments moraux qui fondent la plupart des lois.

Sur le plan de l’organisation politique ce qui compte c’est le sytème royal de l’Ancien Israël  : la royauté biblique = la royauté= la royauté Davidique Davidique un roi qui n’est plus Dieu, Dieu est seul Dieu, il n’y en a pas d’autre.

le monarque est l’instrument de Dieu sur terre, il est chargé de gouverner en fonction du décalogue pour conduireil est chargé de gouverner en fonction du décalogue pour conduire leur peuple au salut. leur peuple au salut.

Dans cette royauté, le pouvoir royal est une combinaison de 3 choses : le roi est le roi est dynastiquedynastique ( (d’ordre génétique) mais c’est aussi un roi auquel le peuple consent : un roi un roi éluélu par le peuple. par le peuple. entourant le tout, c’est un Roi auquel Dieu a donné son approbation : un roi un roi choisichoisi par Dieu. par Dieu.

Dans le système israélite ancien, on trouve l’idée d’une alliance entre Israël et Dieu : un peuple élu, choisi que Dieu va protéger de manière particulière. Cela postule l’idée que parmi toutes les races, nations, peuples, sur la terre il y aun peuple élu qui a reçu les attentions spéciales de Dieu. Cette idée d’un peuple éluidée d’un peuple élu amène la conséquence d’une certaine supériorié de ce peuple sur les autres. Des conséquences :

- dans l’Antiquité, on identifie aussi peuple et terre sur laquelle il vit : la la terre d’israëlterre d’israël sera aussi sera aussi sacréesacrée et divinement et divinement élueélue.. Entraîne sur le plan du droit l’idée que la terre d’israël est particulière, elle ne peut pas par exemple faire l’objet d’une appropriation par un étranger, elle ne peut être possédée que par un israélite croyant.

- Implique l’Idée que le peuple chrétienle peuple chrétien, constituera un ensemble étranger vis à vis des autres peuples. Implique l’idée que les autres peuples sont différents et même peut être inférieurles autres peuples sont différents et même peut être inférieur et s’ils veulent rentrer dans la communauté du peuple élu, ils doivent se convertir.

- Ce roi, c’est un juge, un chef de guerre, quelqu’un qui a le gouvernement des choses matérielles . MAIS ici,, le le regimen regimen (gvt des choses mat) part du principe que le but du roi ici, c’est la propérité de son royaume, le bien être de ses sujets. Ces deux sont liés au contrat moral et religieux que le roi a passé avec Dieu. Si le roi ne mène pas son peuple au succès, c’est que Dieu ne le soutient plus. Un ordre moral qui implique même les choses matérielles les + simples.

- Le roi c’est un juge : la J des Talionsla J des Talions (inventée par Israël) : c’est faire subir à une personne la même chose qu’elle a faite à sa victime. Il apparaît comme quelque chose de cruel car souvent associé à la peine capitale pour le meurtrier. Mais le Talion est un immense progrès parce que les stades préalables sont ceux où on va seulement faire des compensation qui la plupart du temps seront pécuniaires (même pour un homicide). Le Talion a un critère rapporté à la valeur incommensurable, exclusive, incalculable de l’être humain on ne peut pas tout acheter.

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- L’ancienne civilisation hébraïque offre une constitution sociale inégalitaireune constitution sociale inégalitaire comme bcp d’autres Mais on a des différences.

une place particulière faite aux étrangersétrangers    : ils sont bien traités MAIS resterons étrangers (il ne peuvent ni épouser, ni acquérir des terres ou des biens)

les esclavesles esclaves    :: dans le monde biblique, il n’y en a pratiquement pas. Des esclaves toujours achetables, qu peuvent racheter leur condition et dont la durée d’esclavage est limitée au maximum à 5 ans. La plupart sont des esclaves publics. On trouve la réduction à l’esclavage comme peine.

Les prophètesLes prophètes    : leur fonction n’est pas seulement religieuse. Elle est prophétique oui (rappel de la loi de Dieu et des conditions de l’Alliance) mais il s’agit surtout d’inssister sur le fait que la loi n’est jamais absolue. Le rôle des P est de dire au législateur, au roi, au juge que la J humaine est toujours imparfaite. A ce titre, les Prophètes d’Israël sont les inventeur de l’abus du droit : l’excès de droit peut conduire à une injustice.

PARTIE I. Les cités grecques

La Cité grecque est un modèle fondamental mais en même temps chez les grecs, les particularismes l’emportent sur l’unité. Jamais la Grèce ne réussira à réaliser l’unité. On parle d’ailleurs souvent d’un ««    particuarisme d’acropoleparticuarisme d’acropole    ».». (acropole : lieu du pouvoir, puissance, forteresse)On retiendra 2 modèles sgnificatifs : SpartesSpartes et AthènesAthènes.

Qu’est-ce que la Grèce ou plutôt qui sont les Grecs ? La Grèce n’est pas un ensemble homogène géographiquement parlant : un espace géographique qui ne regroupe pas seulement ce qu’on appelle aujourd’hui la Grèce mais c’est aussi des îles très nombreuses (petites, grandes, dispersées). Au delà, il y a ce qu’on appellera la grande Grèce (résultat d’une sorte de diaspora= populations qui viennent dans des sortes de colonies de peuplement s’installer. Par exemple, en Sicile qui va faire partie de la Grèce, ou dans le sud de l’Italie). Enfin, la Grèce s’installe dans la Turquie actuelle. Un ensemble géographique vaste.Un ensemble géographique vaste.

La Grèce c’est évidemment un exemple politique avant tout et philosophique : la politique va naitre non pas enfermée dans des lieux mais au contraire, elle se fait dès le départ au grand jour, à l’extérieure sur ce qu’on appelle l ’Agora’Agora  : la place publique (à la fois un marché, un lieu où l’on rend la J, où l’on fait les affaires et surtout le lieu premier de la politique  : lieu où on se réuni pour débattre des affaires de la cité)La Grèce va montrer que l’Homme est un animal politique (Aristote) : pas seulement un être humain clôt sur son petit univers propre mais naturellement inscrit dans la cité, dans un espace qui est celui d’une communauté politique.La cité c’est la polispolis, la participation à la vie de la cité, c’est la politeiapoliteia    : très important de comprendre que l’homme est un acteur dans la vie de la cité.

Une période Une période troyennetroyenne    : La première période de la Grèce. Le poids de la civilisation de Troie s’est dillué. Mais les références à Troie sont nombreuses pendant longtemps en Europe. Il y a même un « mythe troyen » : un mythe politique puissant. Il y a aussi une référence à Troie qui s’inscrit comme une sorte de pédagogie. Jusqu’au 17e s, les monarques européens aiment encore se dire les héritiers des prestigieux rois de Troie. La civilisation troyenne cède au 12 e s avant JC à la civilisation égéenne/ crétoise.

La civilisation La civilisation crétoisecrétoise ou ou égéenneégéenne : : L’époque rappelée par la légende du minotaure. la civilisation de la civilisation de mycènesmycènes    L’époque HomérienneL’époque Homérienne    ::

Pour les historiens, l’âge d’Homère signe le véritable début de l’histoire grecque. On peut dresser un tableau des I° de la Grèce : une royauté mais dont on va voir que d’une façon plus précoce que d’autres, il y aura déjà des transformations qui contiennent en particulier sur le plan juridique, des nouveautés considérables. En effet, les grecs ont une sorte de géni inventif en matière politique.

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Chapitre 1er. La Société Homérique

Certains pensent qu’Homère n’a jamais existé mais vraisemblablement il a bel et bien existé. Il raconte la vie de la Sté de son temps avec deux récitsdeux récits  ::

l’Odyssée L’Iliade (qui raconte la Guerre de Troie)

Ces récits montrent le passage d’une société royale à un gouvernement de type aristocratique. On note la précocité de l’émergence de la place du peuple : le demos, un peuple organisé et réuni pour faire quelque chose de la vie politique.

Section 1. La royauté Homérique

Cette royauté homérique a des traits généraux qui proviennent pour l’essentiel de l’époque crétoise (antérieure). C’est une organisation politique marquée par une certaine mixité : le pouvoir y est en quelque sorte partagé :

Il y a un roiun roi en même temps, un conseil de chefs et de grandes famillesun conseil de chefs et de grandes familles et l’émergence d’une assemblée du peuple.assemblée du peuple.

Ce sont les 3 caractéristiques de cette société homérique.

A. Les caractères du pouvoir royal Ils sont très ordinaires. le Roile Roi est un roi dont l’origine est légendaire, souvent divine. Les rois figurent parmi les familles les plus riches et insistent sur le fait qu’ils descendraient des Grands Dieux. En même temps, on a une royauté héréditaire avec les modes de transmission qui sont par exemple les messes et qui associent quelque fois la désignation du successeur. En particulier , la filiation divine, humaine et des modes d’association au trône. Cela implique que la plupart du temps, il y a des crises, que la simple filiation est contestée.

Ce roi a des pouvoirs importants   : - Un pouvoir Un pouvoir religieuxreligieux    : il résulte du fait qu’il est inspiré par les Dieux. - Des pouvoirs Des pouvoirs militairesmilitaires    : conduite de l’armée et partage du butin (personnes vaincues+biens : on retrouvera cela à

Rome d’ailleurs)- Un pouvoir de Un pouvoir de justicejustice    :: le Roi est juge

Il a à la fois le pouvoir de juger et de dire le droit. En réalité, ce n’est pas une dualité mais quelque chose qui est profondément unique. Rendre J et dire le droit c’est la même chose parce que le Droit ici, est le résultat de la décision judiciaire. C’est à l’occasion d’un PB, d’un conflit que le roi rend une décision qui a valeur de droit. Le Droit est donc un Droit judiciaireun Droit judiciaire.. Nous sommes à une période où l’écrit est très rare. Ainsi, très souvent, le Roi a fait souvent l’objet de mémoire : des juristes ont pour fonction de rappeler les décisions rendues par le roi à l’occasion d’une affaire : le record de Courle record de Cour. Ces juges à l’époque homérique dont c’est la fonction, on les appelle des thémistesthémistes    :: peu à peu, ils deviennent des spécialistes et finissent par constituer eux même de véritables recueils de Jce qui constituent le droit. En effet, à l’époque homérique, la loi « nomos » n’existe pas encore.

-- le Roi le Roi dispose des richessesdispose des richesses de son domaine et d’un de son domaine et d’un pouvoir territorialpouvoir territorial très important. très important.CCL: L’assise de l’autorité politique est donc constituée de la religion, de la puissance militaire, de l’exercice de la J et de la propriété des terres. (exam)

B. Le conseil des compagnons du roi: la Boulè Le mot grec qui le désigne : la Boulèla BoulèLe roi ne gouverne pas seul car il est un roi qu’on appelle le basileusle basileus    : roi mais plus roi que les autres.

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Un « roi des roi » mais donc, il y a d’autres puissances, d’autre chefs de clans, de grandes familles. Ces chefs sont des sortes de nobles (se distinguent par le prestige, la richesse, l’autorité). La plupart d’entre eux ont aussi une ascendance divine, tous sont des propriétaires terriens… Ils sont donc obligatoirement consultés par le roi, consultation qui prend la forme de la réunion d’un conseil des compagnons qui se réuni dans le prytanéeprytanée et l’essentiel de cette réunion porte sur l’exercice de la J (sur la déclaration de la guerre ou de la paix, sur l’accueil des étrangers et parfois sur la nécessité de faire des sacrifices.

RQRQ: Ce conseil est important parce que les grecs vont dès l’époque homérique être intéressées par un point qui montre qu’ils veulent réaliser une harmonie : pour les grecs, la Justice est très précoce et déjà, dans cet exercice de la J où le roi est juge avec ses compagnons, on recherche l’idée que pour être pleinement réalisée, la J doit comporter cette association du roi et des chefs des grandes familles. Et, on voit même apparaître le mot « DikéDiké    » (montre qu’on est dans un degré supérieur de la J: la J idéale.)

C. L’assemblée du peuple L’époque homérique nuus révèle 3 mots grecs qui permettent de désigner un groupe d’hommes :

ochlos laos demos

Ici, on voit progressivement naître une sorte de figure du peuple et dont la signification politique et le rôle sont de plus en plus clairs.

Le mot ochlosLe mot ochlos signifie l’idée d’une massemasse. Les gens sont réunis, ils sont forts mais en réalité, cette réunion s’inscrit plutôt dans une simple puissance physique. La masse est brutale, violente, forte elle peut être victorieuse. MAIS, ce n’est pas une masse qui réfléchit, qui calcule…

Le mot LaosLe mot Laos signifie éjà le peuplepeuple  : le peuple réuni sur l’Agora. Le Laos ne vote pas, n’est pas convoqué périodiquement mais il est là simplement pour voir ce qui le gouverne, l’entendre : le peuple rassembée sur l’Agora dont la fonction est d’être témoin de la chose publique : par sa simple présence. Idée que la politique ne peut être qu’une chose publique et non secrète. Tout le monde doit connaître les décisions publiques. On est au moins au 9 e s. (=/= en Perse à la même époque, tout est secret). Homère souligne qu’une décision importante qui n’aurait pas fait l’objet d’une annonce publique serait arbitraire, mauvaise… On voit se dessiner des embryons de règles.

Le mot demosLe mot demos    : (Le peuple au sens de la démocratie)

Section II. La société homérique et l’organisation sociale et familiale

La société grecque est marquée par des clivages sociaux importants dans lesquels la grande division de l’Antiquité est extrêmement visible : la différence entre ceux qui sont libres et ceux qui ne le sont pas. En même temps, la société homérique sera marquée par une évolution singulière   : le passage assez lent de l’Oikos (la famille au sens large) au Genos (un véritable clan patriarcal bcp plus étendu, regroupant plusieurs famille, constitué comme une grande fratrie. La famille est l’ossature de cette société

A. Les principales classes D’emblée, on remarque que la hiérarchie de ces classes est fondée sur des caractéristiques très classiques. Mais en même temps, un autre élément : les grecs vont être très attachés à une notion qu’ils révèlent par un mot grec : : la Timéla Timé    on parle des

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caractère timocratiques/ d’une société timocratiqueune société timocratique    : veut dire « le respect » mais aussi, « le prestige de la fortune, de la liberté juridique »… le prestige associé à certaines fonctions. Prestige, richesse, fonction.

La typologie de la timocratie est tout de même essentiellement fonctionnelle : les gens sont classés en fonction de leur utilitéles gens sont classés en fonction de leur utilité socialesociale  ::

on trouve au premier rang les nobles compagnons du roiles nobles compagnons du roi,, grand propriétaire mais dont l’activité est simplement d’en percevoir les revenus. Leur activité, c’est d’être des guerriers.

Ensuite, on trouve les paysans libresles paysans libres qui exploitent les terres. La terre n’est pas riche en Grèce et donc, la culture du sol est considérée comme essentielle à la survie du corps social. Parmi les plus grands crimes  : la destruction des récoltes.

Au 3e rang, on trouve les démiurgesles démiurges    : ce sont les artisans, ceux qui ont pris aux Dieux leur savoir, qui sont capable de transformer les choses pour en créer de nouvelles. Ces artisans maîtrisent la technéla techné    : le savoir divin.

En dessous, on trouve ceux que l’on appellerait des manœuvresdes manœuvres    : ce qui n’ont comme force que leurs mains des ouvriers qui travaillent avec la force de leur corps, leur seul richesse. Mais, lls sont libres.

Enfin, on trouve les esclavesles esclaves «   des animaux à 2 pattes » selon Homère. Les esclaves sont surtout des femmes.

B. L’oikos   : la famille

Littéralement en grec « la maison ».C‘est une famille large qui vit sur un domaine rural, elle est regroupé autour d’un chef de famille. Cet Oikos est au départ une communauté de sang mais en même temps, c’est une unité bcp plus large. C’est à la fois une unité familiale mais aussi une unité économique et aussi une petite unité politique. C’est la cellule de base : le Roi est le chef de l’Oikos le plus riche, le plus nombreux.

Cet Oikos constitue un ensemble fermé à tel point que l’individu n’existe que par rapport l’oikos dont il est originairel’individu n’existe que par rapport l’oikos dont il est originaire. Pour les grecs, il n’y a de liberté que collective   : être libre sous Homère c’est être membre d’un Oikos libre. C’est dans l’Oikos que l’individu trouve toutes les composantes de son être et ce qui lui assure son existence (protection, nourriture assurée par l’oikos)L’homme libre dans l’Oikos et l’esclave sont inclus dans ce même ensemble et l’Oikos doit aussi à l’esclave certains droits  : il doit le nourrir, l’entretenir, le protéger en cas d’agression…

Normalement, l’Oikos est une unité autonome ;mais, il arrive que les oikoi se regroupent : on parle alors de fratriefratrie, de tributribu. Par exemple se sera dans le but de mieux exploiter des terres ou pour des raisons de culte. On trouvera aussi ces rassemblements pour des raisons militaires, défensives ou de conquête.

C. Les pouvoirs dans la famille

La place de la communauté du sang est forte, mais elle n’est pas exclusive. La famille c’est un ensemble économique, cultuel, de relations génétiques.

Le chef de cette familleLe chef de cette famille est donc toujours le plus vieil ancêtre communle plus vieil ancêtre commun. Le passé est toujours préférable au futur : le passé on peut le connaître, s’en souvenir, y trouver des leçons d’expérience (“l’histoire est maîtresse de vie“) alors que le présent, on le connaît mal, on le subi… et le futur est inconnu ; l’inconnu, c’est le danger. Le passé appartient aux hommes alors que le futur appartient aux Dieux. Donc, tout ce qui relève de l’homme est naturellement tourné vers le passé ; L’expérience, la sagesse, le savoir, la longévité sont des gages que celui qui les possède pourra mieux guider les autres. Si on est vieux, c’est que les Dieux nous ont accordé leur faveur.

Ce patriarche, il a droit de vie et de morta droit de vie et de mort sur tous les membres de l’oikos et principalement sur les esclaves (idem pour le pater familias à Rome)

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Le patriarche peut donc décider de la vie de la mort, en rendant la Justice, en abandonnant l’auteur de l’acte à la victime ou bien même en décidant de prendre un membre de la famille et de le donner à l’autre groupe victime de l’agression. « Donner vie pour vie ». Des systèmes de compensation.

Le père de famille est également le juge souverainle juge souverain des homicides, adultères, vols, sacrilèges. Cette J fait du paterfamilias celui qui a la plénitude du pouvoir, jusqu’à la peine capital en passant par l’expulsion.

le père organise les mariages, règle le droit successoralorganise les mariages, règle le droit successoral… à l’époque homérique, une sorte de mariage par achat : on achète les femmes. Un droit successoral inégalitaire où la fille n’hérite pas mais tout de même, un système où il n’y a pas la dichotomie brutale entre enfant légitime et illégitime : les uns et les autres héritent. C’est parce que la famille comprend bcp de concubines.

Section 3. Le genos et le pouvoir aristocratique

Le génos c’est le pouvoir aristocratique. A partir une évolution très importante à/p du 8à/p du 8 ee s av JC, car le système change s av JC, car le système change    : unun déclin de la fonction royaledéclin de la fonction royale, l’apparition de la magistrature avec les archontes, l’importance de + en + grande du conseil des compagnons du roi. Les grecs vont attacher une signification très forte à l’aristocratie : prestige, autorité, richesse… montre qu’on est dans un système de gvt mixte marqué par la présence croissante d’une oligarchie. Une transformation concernant le peuple : émergence de la chose publique, de la publicitation de la chose publique. Et bien, tout cela disparaît presque, on est dans un déclin.

A. La répartition des prérogatives royales

A/P du 8e s avant notre aire, les gené occupent une place de + en + grande, on assiste à l’arrivée d’un pouvoir oligarchiquel’arrivée d’un pouvoir oligarchique  : on va dépecer les prérogatives du roi pour les donner à des membres de cette aristocratie qui vont occuper des magistratures suprêmes. Le roi reste mais ses fonctions sont désormais limitées :

- un rôle religieux tjs important : un roi sacrificateur- un roi juge qui incarne une J cependant assez rare (sa J ne concerne que les meurtres qui souillent la cité)

Les autres fonctions royales seront données à des magistratsdes magistrats    :- pendant longtemps, il n’y en a qu’un seul qui est chargé de la guerre : le polémarque. (la polémarchie c’est l’art de la

guerre/ L’art de la paix c’est l’irénarchie)- A côté, apparaissent des archontes, sortes de ministres qui peu à peu sont juges, président le conseil, administrateurs,

gardiens du trésor…- Peu à peu, ces fonctions d’archonte, de magistrat s’insrivent dans une durée : ils vont être élus pour 10 ans. (au 7e et 6e

s, le système est fixé à 1 Roi et 9 archontes) Ces archontes finissent par constituer une magistrature collégiale élue, ces fonctions sont entre les mains de la noblesse et finalement, le roi n’est qu’un archonte un peu plus supérieur aux autres : on est arrivé à un système oligarchique qui conserve quelques traits anciens de royauté.

B. Dans ce nouveau système, il faut noter l’importance du conseil des compagnons du roi

« la Boulè » change de nom : l’aréopagel’aréopage ce conseil se réunissant sur la colline d’Ares. Ce conseil prend tjs aux alentours du 6e, 7e s av JC, une organisation fixe : il est composé de membres inamovibles appartenant à la noblesse. Les archontes y figurent comme membres de droit et on a là une puissante institution : ses prérogatives recouvrent la totalité de l’exercice du pouvoir :

- Le contrôle des archontes, l’exercice de la J, le contrôle de certains cultes- Surtout, le conseil est le gardien des traditions aristocratiques.le conseil est le gardien des traditions aristocratiques.

L’aréopage est fondé sur une notion greque ««    eupatrideseupatrides    »»    : ceux qui sont biens nés un élitisme fondé sur la naissance. Tous ceux qui appartiennent aux grands clans familiaux sont bien nés : ils constituent une aristocratie. Les aristoiLes aristoi se sont ceux qui possèdent les plus grandes qualités, ceux qui réunissent idéalement 2 choses :

l’homme doit être beaubeau L’homme doit être bonbon

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L’origine de ce groupe venaient des Dieux. Dans cette notion de bien nés, va se trouver l’idée d’une égalité : seuls sont égaux ceux qui sont biens nésseuls sont égaux ceux qui sont biens nés. On les appellera à Spartes « les égaux ». Ces groupes sont marqués par une solidarité liniagère, extrêmement forteune solidarité liniagère, extrêmement forte. Ce groupe exercera un contrôle politique,un contrôle politique, économique financier mais aussi économique financier mais aussi culturelculturel sur le corps social sur le corps social. (un rapport très étroit de la culture et du politique en Grèce) En effet, la culture sera le principal instrument de la construction de la citoyenneté : c’est par l’aculturation des individus que l’on va fabriquer des citoyens. Seule cette classe aura la maîtrise de l’écriture.Homère, dans ces écrits met en scène des héros, des modèles (Achiles…) : on a là la construction de modèles politiques sociaux, culturels, idéologiques…

Chapitre II. La cité grecque et l’avènement de la démocratie : 7e, 6e s

Le 7e s sera une période de crise politique, sociale, économique. Passé cette crise, 1s et demi à peine suffira pour parvenir à l’âgel’âge d’or Grecque du 5d’or Grecque du 5 ee s s .. Ce sera celui de la démocratiede la démocratie mais pour l’atteindre, il y aura 2 voies   :

une voie rapide : la solution lacédémonienne.la solution lacédémonienne. (SpartesSpartes    : Dcie totale, absolue, égalité parfaite, disparition complète de l’être humain dans la collectivité, absence de liberté). Mais Platon fera de Spartes le modèle parfait de la Dcie.

Le modèle d’AthènesLe modèle d’Athènes qui passe par des phases de transition. La place de l’individu et de la liberté y est grande, une classe non donnée à tous mais on arrive à ce qu’Aristote appelle un « nombre idéal » pour être libre et pratique, une cité ne doit pas excéder un certain nombre d’habitants. Ces transitions partent d’1 même situation : la crise qui a 4 raisons

1   : le passage d’une richesse foncière à une richesse commerciale 2   : des crises agraires qui vont amener des famines, des révoltes et qui vont précipiter une grande demande : celle du partage des terres. 3   : une crise démographique (baisse de la natalité…) 4   : l’émergence d’une conscience de la nécessité de réformes profondes qui porteront sur l’organisation du corps social et sur celle de l’armée. En effet, la construction de la cité va se faire dans une relation très étroite entre l’organisation de l’armée et celle dont on va ranger les citoyens dans la cité.

+ une sorte de diaspora Grecque qui prend la forme de colonies de peuplement : la Grèce s’élargie et cet élargissement amène les grecs au contact d’autres peuples Cet élargissement privilégie le négoce, le commerce et donc, on s’écarte des voies anciennes marquées par cette civilisation rurale, aristocratique. Ces modèles sont ceux de 2 grandes cités :

- le régime de SpartesSpartes- le régime d’Athènesd’Athènes

Section 1. La solution lacédémonienne (= celle prise par le modèle de SpartesSpartes)

A. L’égalité des citoyens selon la grande rhétrat

Spartes va offrir quelque chose de très singulier : elle va être considéré à la fois comme une sorte de modèle de la démocratie mais aussi comme quelque chose de parfaitement anti démocratique.

Ce qui caractérise le + sparte en effet c’est le mot eunomiaeunomia : l’ordre souverain de la loi- ce dernier s’inscrit surtout dans une sorte de grande Constitution mythique : la grande rhétratla grande rhétrat. Elle est l’œuvre d’un roi plus ou moins légendaire : LycurgueLycurgue. Il serait donc le fondateur de la cité de Sparte et le rédacteur d’un ensemble de lois qui mélange lois et coutumes. Cet ancrage ancien aura une force tellement grande qu’au cours de la vie de Sparte on n’y changera jamais rien. Une autorité très grande de cette ««  constitutionconstitution  »».

Ce règne souverain de la loi va signifier qu’il y a un ordre de la vie sociale, publique qui gouverne la cité. La notion d’ordre est souvent reliée au cosmos, symbole de l’ordre cosmique. Une sorte de religion du cosmosreligion du cosmos parce qu’il incarne cette perfection de l’ordre de la nature.

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C’est souvent à partir de là qu’on va faire dériver l’odre des choses politiques on passe de l’ordre des choses divines à unon passe de l’ordre des choses divines à un ordre plus simple, celui des hommes.ordre plus simple, celui des hommes. Ayant copié l’ordre de la nature, les Hommes inscrivent leurs propres institutions dans une harmonie souveraine intouchable. les choses sont perpétuelles. Cela implique que l’ensemble de cette cité est tournée vers l’ensemble de cette cité est tournée vers la traditionla tradition qui apporte l’ordre souverain. qui apporte l’ordre souverain. Ce dernier impliquer aune forte discipline sociale et une subordination complète de l’individu à la communauté. L’être humain appartient avant tout à une communautéL’être humain appartient avant tout à une communauté  : il doit être en communion avec celle-ci qui lui fourni tout : existence et protection. Il n’y a de liberté que si on appartient à une cité libre.

Cet ordre des choses institué à Spartes dans la grande réthrat est fondé sur une égalité totaleune égalité totale des citoyens entre eux des citoyens entre eux  : une égalité parfaite, absolue. Mais en même temps à Spartes, on voit apparaître un clivage entre ceux qui sont citoyens et ceux qui ne le sont pas. Des clivages radicauxDes clivages radicaux empêchent qu’on passe d’une catégorie à une autre. La cité de Spartes a d’original qu’elle accentue à l’extrême la grande division entre ceux qui sont libre et ceux qui ne le sont pasaccentue à l’extrême la grande division entre ceux qui sont libre et ceux qui ne le sont pas ..

En outre, les cités grecques sont fondées sur l’idée qu’elles doivent rassembler rassembler un nombre idéal de citoyensun nombre idéal de citoyens.. Elles doivent s’inscrire dans un nombre le plus parfait possible. A Spartes : les égaux sont 8000 citoyens = “les spartiates“8000 citoyens = “les spartiates“ Pendant toute la durée de Spartes (4s) on ne change rien à ce nombre. Il faut que ce nombre reste toujours identique.

Ces spartiates sont parfaitement égaux et le sont à partir de 2 constituants : une égalité parfaite selon la fortune une égalité parfaite par l’éducation

1. L’égalité selon la fortune

La fortune ici, c’est La fortune ici, c’est la terrela terre  : une société aristocratique et terrienne où la terre est le symbole de la richesse, de la puissance. Cette égalité résulte du fait que l’aristocratie a abandonné une partie de ses terres et les a donné à la Communauté. Cette dernière restitue ces terres aux spartiates. Mais tout le monde reçoit tout le monde reçoit un Klérosun Kléros = un lot de terre de plusieurs hectares et inaliénable. Terre égale, productive… Ce lot est calculé pour permettre aux spartiates de vivre mais spartiatement. le spartiate ne travaille pas lui même cette terre, la terre est travaillée parla terre est travaillée par des hilotsdes hilots (sorte d’esclaves). le spartiate lui, perçoit une sorte de rente alimentairerente alimentaire calculée pour correspondre juste au nombre que sont les spartiates (optique toujours malthusienne). Ainsi, le spartiate est assuré de sa subsistance et dégagé de travail le Spartiate est avantle Spartiate est avant touttout un guerrier un guerrier/ toute autre fonction lui sont interdites.

2. L’égalité selon l’éducation

L’agogéL’agogé : le dressage Dans cette éducation, on trouve des liens entre la vieille aristocratie antérieure et la nouvelle. On veut former une élite. En même temps, il ne s’agit pas de donner une formation qui permettrait à chacun d’épanouir ses propres qualités et de se différencier : au contraire, tout est fait pour que chacun soit semblable à l’autre butbut    : aboutir à une sorte deune sorte de collectivité humaine uniformecollectivité humaine uniforme chacun n’étant qu’un rouage de la société. ( chacun n’étant qu’un rouage de la société. (But : être un bon guerrier)

La façon dont on va faire la guerre à Sparte exprime cette communauté militaire : la communauté n’est pas défendue par la masse des citoyens qui combattent les uns à côté des autres mais la cité est défendue par ses hérosla cité est défendue par ses héros    = les Spartiates, les 8000.

Tout va changer : (important) la manière de se battre va changerla manière de se battre va changer  :: on a la formation d’une société politique, et c’est un groupe, un ensemble, une

armée rangée en ligne de bataille. Des individus coude à coude, donne l’impression d’une masse compact où ce qui importe c’est la force collective de l’ensemble : c’est ce qui exprime la cohésion de la cité. Il y a donc une sorte de préexistence de l’organisation de l’armée sur les modes politiques de l’organisation de la cité (on retrouve exactement la même chose à Rome où le nom des assemblées est celui de certains corps militaires organisés pour combattre) un lien étroit entre la qualité de citoyen et celle de soldat : c’est parce qu’on est soldat qu’on est citoyenc’est parce qu’on est soldat qu’on est citoyen.

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La naissance d’un spartiate montre que l’enfant n’appartient pas à ses parentsl’enfant n’appartient pas à ses parents    : il appartient à la Cité.: il appartient à la Cité. IL y a un conseil de la Cité, auquel on va présenter l’enfant et on va l’examiner :

si on juge qu’il sera robuste, s’il n’a pas de défaut physique, on le garde et il va être nourrit, élevé chez ses parents jusqu’à l’âge de 7 ans s’il est considéré comme déficient ou en surnombre, on le tue car il est excédentaire aux besoins de la cité. A l’âge de 7 ans, il est enlevé à sa famille et éduqué dans des écoles militaires où on le forme aux métiers des armes et où on lui apprend des choses qui touchent essentiellement à l’histoire militaire, prestigieuse de la cité. On lui donne aussi un enseignement élémentaire. On cherche de manière précoce à le rendre endurant, résistant : des épreuves physiques et morales sévères. A l’âge de 18 ans,de 18 ans, il est mûr pour occuper sa place dans l’armée ; il restera un guerrier complet jusqu’à 50 ansun guerrier complet jusqu’à 50 ans avec l’interdiction de se marier avant 30 ans. Ce moment où il devient guerrier inclus aussi un ensemble de rites : il doit prouver qu’il est un guerrier

la cryptiela cryptie    : un ensemble d’épreuves où le spartiate est laissé seul, nu avec une épée et une lance. On l’envoie dans la nature où il doit se débrouiller seul pendant plusieurs jours.

Un autre rite dans la Cryptie : la chasse aux hilotschasse aux hilots (les serfs). Le Spartiate doit prouver qu’il est capable de tuer.

Une fois guerrier, il va occuper sa place dans l’armée et dans les assemblées; dans le même temps, il va devoir consacrer ses activités à la guerre et une partie importante de sa vie à la communauté militaire : obligation de manger avec ses autres compagnons (avant la famille, il est un soldat). Le Spartiate apprend en 1er qu’il doit donner sa vie pour sa citéil doit donner sa vie pour sa cité.

B. D’autres habitants de la cité

La distinction entre les libres et les non-libres : repose sur le plan militaire et sur les droits politiques  les autre catégories que les Spartes n’ont aucun droit politique et sont asservies.n’ont aucun droit politique et sont asservies.

les périéquesles périéques    :: Lorsque Sparte est née elle a fait un partage des terres : les périéques ont été refoulés en dehors de la communauté politique et n’ont pas bénéficié de ce partage des terres. Ils sont à l’extérieur des grandes fonctions économiques ; quelque uns occupent des fonctions commerciales, artisanales ; les plus considérés sont ceux qui sont des navigateurs. On les appelle les «les «  habitants du pourtourshabitants du pourtours  ».».

les Hilotsles Hilots    : des serfs d’Etat: des serfs d’Etat    : ce ne sont pas des esclaves, ce sont des êtres humains qui peuvent avoir une famille et même parfois quelques terres propres. MAIS, l’essentiel de leur activité est lié au Kléros du Spartiate qu’ils cultivent. Leur revenu vient de la différence de ce qu’ils versent au spartiate et ce que la terre produit. Normalement ils ne peuvent pas changer de qualité mais il arrivera que Sparte ait besoin de + de guerrier : à ce moment là, on va armer les hilots et les inclure dans l’armée en tant qu’auxiliaires. Mais à chaque fois, cette situation va constituer un danger pour Sparte : ils sont plus nombreux que les Spartes. Après la bataille, même victorieuse, la plus part du temps, on tue les hilots qui pourraient rompre l’équilibre délicat du système : un contrôle de la part des spartiates.

Les spartiates sont enfermés dans un système très rigoureux, donc on a imaginé une soupape  : le meurtre des hilots = Une compensation à cette écrasante servitude qu’est en réalité la leur dans la collectivité.

C. L’organisation politique de Sparte : les principales institutions

Le mot ordreordre et le mot oligarchieoligarchie sont caractéristiques : on va toujours privilégier par divers moyens l’élite, le petit nombre et tout doit être ordonné. L’idée qu’il y a une discipline sociale et militaire et transposée dans le domaine du corps politique. L’ensemble est tiré par une philosophie de la tradition.philosophie de la tradition. On aurait pu croire qu’on aurait débouché sur un système d’assemblé très démocratique (malthusianisme):

1. en réalité, il y a bien une assembléeen réalité, il y a bien une assemblée    :: LL’A’APELLAPELLA   

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une assemblée importante et même symbolique dans la mesure où elle réunit normalement tous les citoyens. La Grèce a une conception de la démocratie qui l’amène a avoir une assemblée qui rassemble la totalité des citoyens  : catéclésiacatéclésia (la Grande assemblée/ orth) On a une assemblée qui est symboliquement très forte mais qui en réalité n’a aucun pouvoir.

- sur le plan juridique : l’Apella élit les grands magistrats, fonctionnaires de la cité et donc c’est d’elle qu’émanent tous les pouvoirs. Une forte conception de la souveraineté de l’assemblée.

- Mais la manière dont ces élections sont réalisées, l’esprits de ces guerriers habitués à obéir aux ordres expliquent qu’en réalité, cette assemblée ne peut pas jouer un véritable rôle.

du fait de son nombre elle n’est réunie que rarement elle n’a aucun droit propre (elle ne fixe pas sa réunion). C’est une assemblée de muets où personne ne peut prendre la parole. c’est une assemblée dans laquelle la manière dont elle va voter montre qu’elle est en réalité dirigée.

2 conceptions du vote si on regarde l’histoire2 conceptions du vote si on regarde l’histoire  :: une conception faibleune conception faible    du votedu vote : on procède par acclamation, c’est le cas à l’Apella : on procède par acclamation, c’est le cas à l’Apella. une conception forte

le système Spartiate dans son ensemble est formé sur l’oralitél’oralité    : c’est lié à l’inculture de sparte. Ce qui compte c’est la parole criée publiquement. De là, va dériver une conception de la démocratie selon laquelle l’expression la meilleur de la Dcie c’est l’oralité : parce qu’elle est la forme sans intermédiaire de l’expression de la volonté des personnes. tout se passe en public : une publicitéune publicité la Dcie c’est le lieu de la parole publique libre. Un système qui fonctionne parce qu’il est réglé, discipliné

CCL : une assemblée nombreuse, symbolique, illustration de la souveraineté des égaux MAIS en même temps, elle s’inscrit dans cet ordre de la loi souverain, absolu, discipliné.

2.2. Le conseil des AnciensLe conseil des Anciens    :: LALA GÉRUSIAGÉRUSIA 28 vieux28 vieux,, nommés à vie par l’assemblée. Une gérontocratie.Une gérontocratie.Dans ce système on a illustré un certain nombre de privilèges :

- le privilège de l’âge- les gérontes symbolisent la tradition militaire- les élitismes

Ces gérontesgérontes incarnent le véritable pouvoir de la cité : d’abord, leur fonction est de , leur fonction est de préparer les loispréparer les lois. . (elles doivent être très rares dans l’Antiquité) mais surtout, ce sont des surtout, ce sont des jugesjuges, ils forment une cour de justice   : à la fois une cour politique et les grands crimes sont de

leur compétence. Prononcent des privations de droits et même des peines capitales. Ex : la peine d’Atimie la peine d’Atimie : l’atimé : si on la supprime à la personne, on le tue. Les peines d’atimie sont pour cette raison là très sévère et associées à la peine capitale. L’atimie = la privation des droits.

Ces gérontes sont donc des juges ce qui montre que l’exercice de la J est la première des fonctions  : des juges civils et militaires. Comme ils sont nommés à vienommés à vie, les gérontes montrent qu’on est dans un système où on veut donner aux I° la durée la + longue possible/ C’est l’idée d’un conservatismel’idée d’un conservatisme. Idée   : les anciens ont une mémoire longue et se souviennent d’un très long passé : permet à la tradition d’aller du passé, au présent et au futur. Difficile de faire des lois dans l’Antiquité : et dans les passés anciens, la conscience qu’on a du futur est encore plus incertaine qu’aujourd’hui. Pour vaincre cet obstacle : on prend la transition offerte par les hommes eux-mêmes, les gérontes qui assurent le passage du vieux temps, au présent et au futur + Les gérontes sont aussi le symbole de la continuité du gouvernement de la cité.

3.3. L’L’ÉPHORATÉPHORAT    : : un petit organe exécutifun petit organe exécutif 5 5 EPHORSEPHORS Ils sont élus par l’assemblée : leur pouvoir consiste surtout à exécuter les décisions de gérontesexécuter les décisions de gérontes    : des administrateurs, des magistrats. Dans leur rôle d’exécutant, ils sont chargés de 2 missions :

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- ils sont les gardiens de ils sont les gardiens de l’égalitarisme spartel’égalitarisme sparte    : des surveillants qui veillent que l‘égalité stricte ne soit jamais rompue. -- Des gardiens vis à vis de la Des gardiens vis à vis de la discipline socialediscipline sociale    : : des sortes de commissaires politiques, des contrôleurs. Ils contrôlent

tout le fonctionnement de la cité dans le domaine civil et militaire.

Et, pour faire en sorte que ce soient des gardiens purs et durs, on choisi les ephors parmi ceux qui appartiennent aux classes les plus humbles : des gens de qualité inférieure, très moyenne, des gens de qualité inférieure, très moyenne, ««    des citoyens obscursdes citoyens obscurs    »». Les ephors sont des gardiens, parfois appelés les « gardiens de la révolution de Sparte » 

CONCLUSION sur le système de Sparte Des éléments positifs

Sur le plan de l’efficacité, de la duréeSur le plan de l’efficacité, de la durée  : incontestablement, Sparte a réussi: incontestablement, Sparte a réussi contrairement à Athènes qui n’a cessé de traversé des crises. Sparte : une espèce de ligne ininterrompue, un machine politique qui a fonctionné sans heurt. L’influence de Sparte sera pour cela forte dans l’histoire. en dépit d’une égalité très forte de ses citoyens, Sparte repose sur une division des tâches extrêmement stricte. Et, cette division s’inscrit dans une hiérarchie au sommet de laquelle se trouve les spartiates et les autres corps dans lesquels s’insèrent les habitants de la cité : division, hiérarchie, ordre et discipline de l’ensemble : un modèle assez complexe où ce qui compteun modèle assez complexe où ce qui compte c’est l’ordre souverain de la loic’est l’ordre souverain de la loi. vue de l’extérieur, on peut penser que Sparte est un système injuste : Or, il va paraître juste car l’analyse qui sera faite pas les grecs de Sparte dira que S est le résultat d’une évolution au cours de laquelle une Société injuste s’est totalement mise sousune évolution au cours de laquelle une Société injuste s’est totalement mise sous l’autorité d’une loi juste. l’autorité d’une loi juste. Constat   : toutes les sociétés sont inégalitaires et pour Spartes, la société politique d’avant la cité était celle d’une royauté et d’une oligarchie puissante : une inégalité multiforme et créatrice de désordres.L’idée de sparte va être d’introduire de la mesure, de la JusticeL’idée de sparte va être d’introduire de la mesure, de la Justice   : idée d’une loi juste qui tout en conservant des inégalités, créé une égalité stricte (des spartiates ligotés) Hybris : pour les philosophes grecs, sparte offre déjà l’exemple d’une cité quiune cité qui parvient à maîtriser les excèsparvient à maîtriser les excès. Le souci politique premier des grecs c’est lutter contre la démesure : contre l’excès = l’hybrisl’hybris.

des éléments négatifs Sparte reste une tyrannie collégiale, militaire : l’individu est totalement enfermé, même inexistantl’individu est totalement enfermé, même inexistant dans la collectivité. Sparte est l’exemple d’une cité qui a porté le refus de la culture au maximum : la sclérose sociale et politiquela sclérose sociale et politique (il ne reste rien de Sparte). Sparte s’est aussi un schématisme politique (le schéma initial : la grande réthra) partition du corps socialpartition du corps social avec refus de toute mobilité. (les spartiates et les autres)

BILANBILAN    :: Sparte est à la fois un système démocratique parfait un système démocratique parfait dans lequel l’abnégation du citoyen peut être volontaire, et à partir de là, Platon dira que c’est l’image idéal, parfaite et pure de la démocratie. MAIS pour bcp d’autres, Spartes sera l’inverse d’Athènesl’inverse d’Athènes qui est le lieu de naissance de l’individu politiquele lieu de naissance de l’individu politique = le citoyen. Pose les conditions d’une conscience individuelle de la citoyenneté.

A Athènes par contre, on assiste à tout un processus de réformes politiques, sociales, culturelles qui conduiront en plusieurs siècles à l’apogée de la Dcie grecque : les 50 années du siècle de Périclès.

Section 2. Les réformes à Athènes et la transition vers la démocratie   : entre 630 et 500 av JC

Les crises du 7e s au cours desquelles Athènes connaît des transformations de l’état social, culturel, politique. Il s’agit d’une critique de la démocratie. Un courant individualisteUn courant individualiste se manifeste de + en + et il est exalté par la littérature, par l’art, par la poésie. Il ne faut pas séparer culture et politique à Athènes.

Des réformateursDes réformateurs apparaissent et seront parfois parfois des tyransdes tyrans. Mais le tyran en grèce correspond à une situation dans laquelle un chef populaire prend le pouvoir sans fondement légal et accompli toute une série de réformes. Or, ces dernières vont a-à peu

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près toutes dans le même sens : un processus qui est sensé conduire à la démocratie. La tyranie est donc vue comme quelque chose de positif dans la société grecque. Clisthène, Cylon : des « tyrans » d’autres sont plus qualifiés de réformateurs : Solon, Dracon (les règles draconienne)

A. La place des réformateurs dans cette aire   : vers 630 jusqu’à 593

Dracon et SolonDracon et Solon    : leurs noms sont très connus dans la mémoire des juristes. On les associe souvent à l’élaboration de constitutions.Leurs œuvres font partie d’un courant non seulement réformateur mais aussiun courant non seulement réformateur mais aussi un courant de rédaction du droit.un courant de rédaction du droit. (Il y a une pensée juridique grecque : conception étudiée des rapports entre la J et le droit. Il y a bien un droit grec mais il a été écrasé par le droit romain. Les grecs ont légué aux romains, qui en sont les héritiers.)

1.1. DDRACONRACON ETET LALA PUBLICATIONPUBLICATION DEDE LALA LOILOI Dans la tradition de bcp de sociétés, la loi est secrète, ignorée de tous, elle est entre les mains d’une petite élite de scribes, de juristes ou bien entre celle de celui qui exerce le pouvoir. Aussi bien pour Sparte avant Lacédémone qu’avant Athènes avant la démocratie, on avait des aristocraties  : le droit était donc entre les mains du roi et des ténistes.

Avec Dracon   : les lois sont révélées par l’affichage des textes   : elles peuvent être lues par tous ce qui amène un processus égalitaire. Dracon est l’auteur de cette publication de la loiDracon est l’auteur de cette publication de la loi. A la fois dans l’ordre pénal que dans l’ordre politique et social.

EEXEMPLESXEMPLES SURSUR LELE PLANPLAN PÉNALPÉNALIl met en œuvre un droit pénal rigoureuxun droit pénal rigoureux. Mais ce sont des lois qui vont rompre avec toutes les grandes traditions en usage jusqu’alors qui faisaient que le droit pénal était avant tout un droit communautaire : pas de préoccupation de la Victime ou de l’auteur du dommage. Pas d’individualisation dans ce droit, de l’action pénale. (ce n’est pas la victime qui porte l’action en justice, c’est le chef de l’oikos ou du genos). Pas d’individualisation de la peine (ce n’est pas le coupable qui supporte le châtiment : on peut offrir quelqu’un d’autre en échange). Avec Dracon, abandon progressif de l’action collective, de la responsabilité collectiveAvec Dracon, abandon progressif de l’action collective, de la responsabilité collective (familiale). La Grèce est lel pays le plus précoce dans l’histoire de l’émergence de l’individualisation pénale, de la responsabilité, de la « culpabilité ». Dracon distingue par exemple entre l’intention coupable et celle qui ne l’est pas : un progrès. Après Dracon les grecs vont bien distinguer le meurtre volontaire du meurtre involontaire : dans ce dernier, une zone floue difficile à juger. On va dire que les meurtres volontaires sont du domaine de la J humaine et les meurtres involontaires du domaine de la J des dieux qui sont plus aptes.

A côté de ces réformes, on va trouver avec SOLON des tentatives de modifier un certain nombre de caractères politiques et sociaux de la société grecque.

2.2. SSOLONOLON

L’hybrisL’hybris    : Dracon et Solon vont souligner combien l’excès est dangereux dans la vie sociale et politique et qu’il faut y mettre fin. Deux physionomies de l’hybrisDeux physionomies de l’hybris  ::

- l’hybris de l’aristocratiel’hybris de l’aristocratie  : elle a des privilèges et elle veut les garder. - L’hybris des pauvres, des masses populairesL’hybris des pauvres, des masses populaires  : ceux là sont aussi possédés par l’hybris.

Dans l’Antiquité, un excès spécifiqueun excès spécifique  qui prend la forme de la volonté du partage des terresqui prend la forme de la volonté du partage des terres Solon et Dracon verront que c’est le nœud de la démocratie. (ils voient que Spartes à fait un partage plus que draconien   les Kléros: jusqu’où ira Athènes dans l’assise terrienne du pouvoir ?)

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La solution grecque et romaine apparaîtra comme celle la plus favorable pour une démocratie pacifiée  : une société sans hybris: une société sans hybris passe par la constitution d’une classe moyenne. Il faut Il faut une richesse moyenneune richesse moyenne et une et une forte classe moyenne forte classe moyenne sans laquelle lasans laquelle la démocratie ne peut pas existerdémocratie ne peut pas exister.

On a aussi une espèce de laïcité et de rationalité de la chose publiquelaïcité et de rationalité de la chose publique. Prend la forme du mot ««  autonomiaautonomia  »»  : : l’autonomie du politique. Les grecs pensent que l’homme est un animal politique et ils ne peut pas vivre autrement qu’en société. Comme cela fait partie de sa nature et de sa destinée, forcément existe en lui des capacités à créer lui-même cet ordre social qui lui est nécessaire. On a donc une espèce d’écart progressif qui se constitue entre l’homme et les dieux. pour cela, ils peuvent créer les lois : le nomosle nomos. En faisant cela, on légitime les réformes du tyran.

Autres réformes : des réformes socialesdes réformes sociales concernant le droit de la famille, le droit successoral, la filiation…Parmi ces réformes, on a un ensemble de règles qui peu à peu brisent l’autorité collective de la famillerègles qui peu à peu brisent l’autorité collective de la famille et qui font émerger comme des personnes juridiques les différents membres.

le rejet du fardeaule rejet du fardeau    : interdiction de s’engager soit même comme débiteur. (très important, on le retrouvera à Rome). Que fait-on quand on est tellement pauvre qu’on a rien ? il reste son propre corps qui a toujours servi à payer ses dettes, ou à payer une créance : en travaillant pour son créancier… en se faisant esclave…

AthènesAthènes sera une des premières sociétés à se dégager de ces contraintes très fortes. Interdiction de tout engagement sur laInterdiction de tout engagement sur la personne ou sur les descendants du débiteur.personne ou sur les descendants du débiteur.

Des réformes politiquesDes réformes politiques    :: Solon prenant appui sur le modèle de Sparte va être intéressé par la discipiline de façon à égaliser le corps social en le plaçant sous l’autorité de la loi.

On trouve les premiers essais consistant à faire participer au maximum le citoyen à la vie politique ; idée   : : la meilleure des cités sera celle où le plus grand nombre de citoyens peuvent gouverner.

2 organes :- l’Assembléel’Assemblée  : l’Ecclésia l’Ecclésia (= assemblée du peuple de la cité réunie pour élire) C’est l’assemblée du demos, l’ecclésia

remplace l’aréopage noble. Désormais, il n’y a plus de critère génétique mais il n’y a plus de critère génétique mais des critères censitairesdes critères censitaires. . Le cens révèle que chaque citoyen doit selon ses moyens, payer des impôts pour participer au fonctionnement de la cité.

- La création d’une Justice populaireLa création d’une Justice populaire  : : l’Heliél’Helié (le tribunal). C’est le peuple souverain qui juge. Une grande cour de J. 6000 jurés dans ce tribunal. N’importe qui pourra parler dans l’assemblée et n’importe quel citoyen peut être juge. N’importe qui peut agir en J : l’individualisation est très fortement en marche.

B. La tyrannie de Pisistrate   : 560-511 (Pisistrate est un Tyran. )

Un groupe de commerçant et d’artisans devient //t de plus en plus puissant parce qu’Athènes s’enrichit. Ils veulent accéder au pouvoir. Pisistrate est un accélérateur de ce processus vers la démocratie. Chez Pisistrate, on va trouver 3 tendances.3 tendances.

1.1. Le renforcement de l’égalitéLe renforcement de l’égalité Il s’agit plutôt d’égalité réelle et c’est la propriété de la terre qui donne réalité à l’égalité : Pisistrate va confisquer des terres aux nobles et créer par un partage, une classe de petits propriétaires. Pisistrate créé une nouvelle classePisistrate créé une nouvelle classe  : enracine profondément la tyrannie dans la mémoire grecque selon laquelle elle est un bien fait dans la cité.

2.2. Pisistrate va aussi amplifier Pisistrate va aussi amplifier un ensemble de structures urbaines centraliséesun ensemble de structures urbaines centralisées   

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La cité va de + en + inclure des organes de gouvernement mais en même temps tout un ensemble connexe de ces organes. Tout l’annexe de la culture : les temples, amphithéâtre, les stades… Pisistrate créé une cité dans laquelle le citoyen trouve à la fois les organes de gouvernement et tout ce qui va nourrir sa conscience sociale et politique.

Les tyrans sont entrain de fabriquer une conscience civique grecqueune conscience civique grecque à la fois nationale (presque ethnique) mais en même temps très élargie. En même temps une sorte d’impérialisme culturelsorte d’impérialisme culturel    : sorte d’élargissement de la culture à tous les grecs où qu’ils résident.

La culture, c’est d’abord le cultele culte  : un ensemble de rites civiques au cours desquels on célèbre les dieux de la cité. La religion ici, comme à Rome sera une religion civileune religion civile dans laquelle l’individu fait partie de l’ensemble homogène que forme les citoyens d’une cité.

Dans la formation de cette conscience, il va y avoir les jeuxles jeux    :: - Permet d’exprimer publiquement la beauté (des athlètes) : illustration de la perfection corporelle une esthétique

du politique, du sport- Le sport sert aussi d’exutoire aux masses

D’autres lieux : le théâtrele théâtre un exutoire aussi

L’art, l’illustration de la communauté par les grands ensembles, des lieux politiques et sociaux, mais en même temps, l’art grec a été celui qui a accéléré la prise de conscience de l’individu. Les grecs vont être les inventeurs d’une représentation de l’être humain dont on peut faire le tour = très symbolique : représentation d’individu autonomes…Idée   : Importante construction de la citoyenneté : à la fois de l’individu-citoyen et de la communauté des citoyens dans la ville d’Athènes qui résulte de cette immense illustration artistique qui touche tous les domaines. Les philosophes vont être associés à ce mouvement : les philosophes sont des théoriciens constructeurs de la cité et lorsque la cité aura atteint son apogée, ils deviendront des annalistes, des contestataires.

3.3. PisistratePisistrate    : le maître de la terre, de la guerre et de la justice: le maître de la terre, de la guerre et de la justice Pisistrate va donc se servir de son pouvoir personnel pour imposer des réformes et à ce titre, il apparaîtra comme le maître de la terre, de la guerre et de la justice.

le maître de la terrele maître de la terre    :: il a imposé un partage du sol de la terre en se déclarant le mettre du sol. Le maître de la guerreLe maître de la guerre    :: Sparte avait construit sa cité sur la prééminence du guerrier. En Grèce les liens seront presque

rompus entre guerrier et citoyen. Pisistrate est l’artisan de ce panélénisme qu’il veut le plus fort possible pour faire des grecs des modèles. Mais il n’utilise pas la force militaire de ses citoyens : trop peu nombreux, mal armés il va vouloir qu’Athènes soit très riche pour se payer des mercenaires. Mais la guerre va lui servir à enrichir la cité, créer des comptoirs et avec Pisistrate débute l’hégémonie.

Le maître de la justiceLe maître de la justice    :: Pisistrate est un réformateur de la Justice : il garde l’helié mais il va créer une justice inférieure : la Justice des dèmesla Justice des dèmes    : une petite justice de village, de petites villes. Les nobles avaient l’habitude de rendre la J sur leur terre donc par cette création, on enlève aux nobles une partie de leur autorité judiciaire. Cela concours à accélérer le processus de la création de la démocratie à Athènes

BBILANILAN SURSUR PISISTRATEPISISTRATE    :: Il a enlevé à l’aristocratie ses principaux privilèges : le culte, la justice et même l’armée puisque ce sont des

mercenaires Il offre au peuple par le partage des terres une meilleure condition de vie. Pour lui, il faut un bien être matériel pour

que la démocratie puisse exister. Pisistrate est l’inventeur des conditions culturelles qui président à l’instauration du citoyen. (intellectuelles,

sportives…) L’ensemble créé vraiment l’instauration d’une véritable communauté politiqueinstauration d’une véritable communauté politique.

C. L’élargissement des bases de la démocratie par Clisthène   : 507-501

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Clisthène est un tyranun tyran. Il va accomplir toute une série de réformes destinées à souligner les bases juridiques et idéologiques de la démocratie d’Athènes. Ces réformesréformes sont inspirées par la volonté d’aboutir à la perfectionvolonté d’aboutir à la perfection.

Les athéniens ont de plus en plus conscience qu’il créé quelque chose de neuf pour eux et pour l’ensemble des autres nations. IlIl créé un modèle de citécréé un modèle de cité. Profitant de ce que leur langue leur permet, de ce que cette création s’appui sur un contenu culturel fort, il y a sous-jacent que c’est un modèle universelun modèle universel.

Dans cette construction, une sorte de paradoxe dans le fait qu’on a quand même affaire à une petite cité mais cette constructionconstruction très ordonnéetrès ordonnée, est à l’échelle non seulement universelle de la terre habitée mais aussi à l’échelle cosmiqueà l’échelle cosmique…car le grand modèle de toutes les choses, c’est le cosmos.

Comme à Sparte, on a le sentiment que le nombre, les mathématiques sont très importants. Une obsession du calcul  : introduire des chiffres dans le fonctionnement de la démocratieintroduire des chiffres dans le fonctionnement de la démocratie. Des nombres sacrés à respecter. Cela va introduire un petit peu de malthusianisme.

Clisthène va dépasser l’idée de l’ordre souverain de la loiClisthène va dépasser l’idée de l’ordre souverain de la loi   : l’eunomia: l’eunomia. Il va dire que le citoyen est à la fois un individu obéissant à la loiobéissant à la loi et et magistrat de la loimagistrat de la loi . Tout cela parce que la cité appartient dans son entier au citoyen.

Enfin, dans la mesure où Clisthène pose de façon très forte cette souveraineté du citoyen, il va de plus en plus distinguer entre ceux qui sont citoyens et ceux qui ne le sont pas ; avec en plus un contrôle de la citoyenneté « être un bon citoyen ». En même temps, Clisthène créé la garantie de la citoyenneté : c’est à dire l’ostracismel’ostracisme    (protéger la cité contre un citoyen qui voudrait porter atteinte à la cité).

1. La nouvelle géographie du pouvoir dans la cité

L’expression de ««    nouveau territoirenouveau territoire    »»    : quelque chose qui n’a jamais été jusqu’à lors. Le citoyen va devoir prendre corps dans un lieu : Cela va correspondre à un enracinement politique.

Clisthène va contraindre chaque citoyen à s’enraciner dans un lieuClisthène va contraindre chaque citoyen à s’enraciner dans un lieu   : : le droit du solle droit du sol (opposé au droit su sang : l’enracinement génétique). Il s’agit de casser tout ce qui pouvait rester de lien génétique.

a.a. Une cellule locale de baseUne cellule locale de base    : le dèmes: le dèmes Clisthène divise la société en 100 dèmes. 3 masses :

le dème de la ville le dème de l’à côté (dans la périphérie d’Athène) orth le dème de l’intérieur

Chaque dème correspond à environ 300 et 1000 habitants ce qui va donner entre 100 et 300 citoyens mâles adultes.

Le dème c’est le lieu de naissance ou bien sera le lieu de résidence lieu de naissance ou bien sera le lieu de résidence définitifdéfinitif.. Le dème c’est un territoire commun à tous ceux qui y habitent. Clisthène créé une appartenance au sol précise et définitive. L’appartenance aux dèmes est aussi L’appartenance aux dèmes est aussi exclusiveexclusive    : les habitants avaient tous un nom patronymique : un nom individuel qui permet de les identifier. A côté de ce nom existait un nom lignager : celui de la famille dans laquelle on s’enracinait. Désormais, le nom du dème va remplacer le nom familial de façon à enlever toute réalité aux anciens liens génétiques et de façon à faire prévaloir le nom du dème. le dème c’est ce qui qualifie et dénomme la personnele dème c’est ce qui qualifie et dénomme la personne. L’individu est déraciné de ses origines propres : cela abouti à débaptisercela abouti à débaptiser. Inquiétant. Mais on le fait par volonté d’inscrire totalement le citoyen dans la cité, il se trouve réuni aux autres par une dénomination qui inclut une parenté : ils sont tous d’un certain dème. On invente un individu nouveau avec un nouveau nom.

Le dème c’est la cellule de baseLe dème c’est la cellule de base. C’est à la fois une unité administrative localeune unité administrative locale , elle porte au pouvoir local un démarque (sorte de maire), c’est là qu’on organise les affaires commerciales, les cultes. C’est là qu’on instaure un contrôle sur les ressources et qu’on définit le cadastre, qu’on établit l’état civil, qu’on organise la police.

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et une unité politiqueet une unité politique    : l’assemblée du dème va élire par tirage au sors ceux qui font partie de la Boulè : une assemblée politique.

b.b. Les trittyesLes trittyes 30 Trittyes qui regroupent 1 ou plusieurs dèmes.

c.c. Les tribusLes tribus Elles ont une fonction religieuse et surtout elles vont désigner les 50 citoyens qui composeront le corps exécutif de la cité 10 tribus qui comprennent 3 trittyes. Les tribus constituent le dernier échelon : une sorte de cadre national construit pour englober le citoyen sans faire apparaître la prééminence quelconque d’un territoire sur un autre. CCL : une architecture de gouvernement déjà solide.

2. les nouvelles institutions de gouvernement

Clisthène prolonge les évolutions antérieures : il va créer ou réorganiser un nouveau conseil, donner un développement à l’assemblée et créer l’ostracisme = un système de protection de la cité. Mai avant tout, une réforme inclus toute les autres : la réforme du calendrierla réforme du calendrier Clisthène créé un calendrier politique calqué sur la durée des fonctions, la tenue des assemblée, un calendrier calculé à/p du nouveau rythme politique de la cité.

très nouveau car correspond à l’affirmation de la laïcité du politique. Jusqu’alors, le calendrier était dans les mains des prêtres, c’était des calendriers liturgiques dont la fonction était de rythmer les cultes dans l’année. Quand les romains parlaient du déroulement des jours, ils utilisaient deux mots : fas et nefas les jours fas étaient des jours où les dieux permettaient aux hommes d’agir. Sinon cela ne marchait pas. Ici, il s’opère un déracinement précoce. = les grecs sécularisent la chose publique= les grecs sécularisent la chose publique  :: idée d’une révélation, que c’est visible par tous. Désormais, on peut dire que la sphère publique et la sphère privée sont séparées de ce point de vue : la sphère publique se laïcise alors qu’au contraire, la sphère privée restera beaucoup plus longuement soumise sous l’autorité, sous la providence, sousla sphère privée restera beaucoup plus longuement soumise sous l’autorité, sous la providence, sous la permission des dieuxla permission des dieux.

Divers déracinements qui vont donner plus d’autorité aux organes mis en place : le nouveau conseil de la citéle nouveau conseil de la cité    : : la Boulèla Boulè   (existait déjà avec Solon) = là, un conseil de 500 membres tirés au sorts élus

pour 1 ans, 50 par tribus sur la base des assemblées des dèmes. Pas de condition de cens. Une rotation rapide tous les ans.

Des attributions importantes : la gestion et l’administration permanente d’Athènes ; pour le symboliser, un feu doit être entretenu. Ce conseil est l’organe qui exprime la permanence des I° et du pouvoir

les stratègesles stratèges    : un corps nouveau qui vient compléter le corps des archontes. Les stratèges sont élus. 1 par tribu. Ils exercent un commandement militaire : place très importante dans la cité. On les choisit soit par tirage au sort soit on combine le choix ou le tirage au sort. . Les stratèges les plus importants sont spécialistes de l’art de la défense de la cité.

RQ: Le tirage au sorts est considéré par les Athéniens comme étant l’un des meilleurs mode de scrutin  : le hasard. Montre que la séparation avec le monde religieux n’est finalement pas complète

L’EcclésiaL’Ecclésia    : réunion du peuple assemblé. Elle a commencé d’exister pour être témoin de la chose publique. Mais elle a fini par retrouver la forme d’une I° entre les mains d’une oligarchie.

Une double modificationUne double modification  :- on change de lieu de réunion (avant réunie sur l’aéropage) : désormais, l’Ecclésia se réunit sur une autre colline. Un

lieu où le pouvoir est vu de tous et où chacun s’il veut s’exprimer est vu du pouvoir. La PnyxLa Pnyx    :: nom de la colline sur laquelle l’assemblée se réunit désormais.

- On change le mode de réunion : apparition de règles internes de fonctionnement, apparition de gradins pour s’asseoir, lieu où on met en place un calendrier, des dates de réunion. C’est dans ce lieu que le peuple va pouvoir écouter les

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discours des chefs mes également pouvoir répondre et prendre la parole. Et finalement voter. Processus = écoute,Processus = écoute, parole puis voteparole puis vote. Un droit égal pour chacun de prendre la parole et de voter.

l’ostracismel’ostracisme  : c’est une procédure, une sorte de décision de justicec’est une procédure, une sorte de décision de justiceVient du grec ostracon qui désignait un petit tesson de céramique qui servait de bulletin de vote. L’ostracisme est une procédure complexe, majeure, et symbolique : c’est un vote de défiance populaireun vote de défiance populaire.

Idée de Clisthène : Pour protéger la démocratie entrain de se constituer, pour empêcher que des tyrans, des orateurs ne détournent le peuple et s’écartent de la Dcie, on va permettre à l’Ecclesia de prendre une décision qui exclue ces personneson va permettre à l’Ecclesia de prendre une décision qui exclue ces personnes. Une décision grave car on est dans le processus de fabrication de la citoyenneté. Mais en même temps on ne peut pas défaire les liens initiaux très forts du sang, de la communauté initiale facilement. Pour protéger ce corps social, on invente l’ostracismePour protéger ce corps social, on invente l’ostracisme = Tous les ans, à la même date, on réuni l’Ecclesia. Dans un 1 er vote , on vote pour savoir s’il y a lieu de procéder à un ostracisme. Si on ne conclu à aucun danger pour la cité, on ne va pas plus loin. Si on conclu à un danger Un 2 e vote   : il faut au moins 6000 votants6000 votants    ; cette assemblée est présidée par un collège d’archontes et la Boulè sert de contrôleur des bureaux de vote. Un 2nd vote alors de défiance populaire sur une personne vis à vis de laquelle il y a une suspision d’atteintes aux liberté etc… SanctionSanction : L’ostracisé déigné a 10 jours pour quitter la ville et il est condamné à une sorte d’exil pour 10 ans. Pendant ce temps, il perd la timé = ses droits civils et civiques = il perd son identité de citoyen et toute sa capacité religieuse. Cet ostracisme remplace la peine ancienne d’atimie : on bannissait les personnes dangereuses pour la cité MAIS là, la peine s’appliquait à toute la race de la personne à toute sa parenté. On allait jusqu’à la privation de sépulture (très cher aux romains pourtant : punition des plus sévères)L’ostracisme laïcise en ce sens : ce n’est plus une peine perpétuelle mais décennale et ne touche que l’individu seul. Ostracisme = mode de défiance populaire,Ostracisme = mode de défiance populaire, prend la forme d’une assemblée politique qui prend une décision. prend la forme d’une assemblée politique qui prend une décision. Et, considère toujours que l’ostracisme est à l’origine de la motion de censure dans les assemblées parlementaires. L’ostracisme va rester en usage jusqu’à la moitié du 5e s et progressivement disparaître car sera remplacé par une autre forme résultat d’un arrêt de justice.

Chapitre III. L’apogée de la démocratie athénienne au 5 e siècle   : le siècle de Périclès : 460-430

Section 1. Les données historiques, les principes démocratiques initiauxA. HISTOIRE  

Le 5Le 5ee siècle est l’apogée à tous égards siècle est l’apogée à tous égards  :: économique, de la pensée politique, du fonctionnement des I°, de la richesse de la Grèce. Un rapport entre la richesse et le bon fonctionnement des I° politiques.

Athènes est aussi au fait de sa puissance militairepuissance militaire  : elle a vaincu les Perses au cours de plusieurs batailles - 490 Marathon490 Marathon    :: la plus célèbre - la victoire navale de Salamine en 480Salamine en 480    - la victoire de Platée en 479la victoire de Platée en 479 qui met fin aux affrontements avec les perses. Une victoire militaire à fort sens politique :

elle libère la Grèce, la rend autonome, la rend plus facilement conquérante en libérant ses armées. Surtout, ces guerres vont exiger le concours de nombreux soldatsSurtout, ces guerres vont exiger le concours de nombreux soldats   : : or, les éphèbes sont bien trop nombreux. Ici, on va utiliser 2on va utiliser 2 catégories d’habitants d’Athènescatégories d’habitants d’Athènes qui n’ont pas les droits des citoyens mais dont les fonctions sont de plus en plus utiles au fonctionnement d’une société de + en + nombreuse et complète : les Thétesles Thétes (citoyens trop pauvres exclus par le cens à la participation de la vie de la cité), les Méthèquesles Méthèques (des étrangers résidents).

Puissance économique et commerciale d’AthènesPuissance économique et commerciale d’Athènes. Les Grecs ont créé dans tout le bassin méditerranéen des ports et colonies, Athènes est importatrice et organisatrice de ce commerce. Ces colonies vont devenir autant de citésCes colonies vont devenir autant de cités  :: ces cités grecques vont être grecques principalement par la langue. Ces cités vont peu à peu nouer des liens institutionnels entre elles pour créer une sorte de confédération athénienneconfédération athénienne  : regroupera jusqu’à 150 cités dispersées. Cette confédération prend un nom : la ligne de Delos: la ligne de Delos    : elle va aboutir à instaurer une thalassocratie : le pouvoir de la mer des cités thalassocratiquesdes cités thalassocratiques.

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Le pouvoir de la mer : 1er prémisse des toutes premières institutions du DIP. Ces ligues vont être tout de suite très bien organisées avec des I° propres avec des cour de J propres, des magistrats inspecteur, L’ensemble des systèmes de taxation…Le PHOROSLe PHOROS = impôt que toutes les autres cités devait payer à Athènes, mère de la ligue. L’idée d’Athènes ici à son apogée c’est de renforcer un maximum les institutions de la cité mais en même temps, elle cherche à se constituer un Empire propre, qui prend la forme d’une sorte de confédération de cité. Cet empire devrait aboutir à réunir les cités autours d’Athènes, cité mère.

Le lien entre autonomie de la cité, maximum de la puissance et de la richesse avec Le lien entre autonomie de la cité, maximum de la puissance et de la richesse avec le nombre d’habitantle nombre d’habitant    : idée ici aussi du nombre d’or, optimum. Quelque chose de malthusien. Les grecs ici, ne font pas preuve d’une autonomie plénière de la pensée politique : ils sont captifs d’une conception cosmique et divine des mathématiques. Dans ce nombre, il y a l’idée aussi que les richesses doivent être partagées pour qu’il y en ait assez pour tous (un peu dans la ligne spartiate) la richesse moyenne la richesse moyenne du grand nombre assure le bien êtredu grand nombre assure le bien être = ce qui permet à l’être humain d’être dispensé de la recherche du minimum vital. On a l’esprit libéré. RQ: Le monde de l’Antiquité pensait construire l’existence humaine en opposant 2 termes : otium (consacrer son temps à des activités plus élevées que le travail : ex, la prière, le loisir et le loisir va inclure le studiumle studium    : les études le loisir de l’étude ; le savoir politique) et negotium (le travail)

Le siècle de Périclès est donc celui d’une addition de l’impérialisme, de l’autarcie des cités, de la liberté des citoyens, de l’égalité des droits…En plus de cela, tous les penseurs vont dire que la richesse inclus la responsabilitéla richesse inclus la responsabilité    ; à l’inverse la; à l’inverse la pauvreté exclu toutes responsabilitépauvreté exclu toutes responsabilité. . Les grecs vont analyser la chose en terme philosophique : l’ordre et la mesure vont être les garants du bon fonctionnementl’ordre et la mesure vont être les garants du bon fonctionnement de la Dcie dans la citéde la Dcie dans la cité. (contrairement à l’hybris)

b. les principes

L’IsonomiaL’Isonomia : c’est l’égalité des droits, l’égalité politique, l’égalité d’accès aux charges publiquesL’isegorieL’isegorie    : droit de chaque citoyen de prendre la parole en publicL’isogoniaL’isogonia    : l’égalité au sens biologique, par la naissance  tout le monde à les mêmes droits par la naissanceL’isokratiaL’isokratia    : le fait que tout le monde peut commander égalité des pouvoirsL’eunomiaL’eunomia    : l’ordre de la loi, la souveraineté de la loi (en // avec l’isonomia qui va remplacer l’eunomia) IsonomiaIsonomia : tout le monde est dans le même rapport avec la loi. EleutheriaEleutheria : la liberté qu’ont les citoyens parce qu’ils sont membres du TelosTelos    : de la communauté civique. une liberté collective à la cité. C’est cette liberté qui prime sur la liberté individuelle. AutonomiaAutonomia : l’autonomie se trouve être le qualificatif d’une cité qui a la liberté de choisir ses propres lois, institutions, mode de gouvernement. Sert à distinguer les cités grecques des cités orientales sous l’égide de tyrans. L’autonomie enferme la liberté au sein des murs de la cité.

Ces termes vont peu à peu prendre leur signification plénière et trouver leur champ d’existence au moment de l’apogée  : entre 460 et 430. On les retrouvera après mais peu à peu, ils vont être vidés de leur sens. Ces termes constituent l’assise du vocabulaire constitutionnel de la cité d’Athènes. C’est autours de ce vocabulaire que vont se mettre en place les principaux organes de gouvernement : l’assemblée du peuple, le conseil de la cité, les magistratures et enfin la justice.

Section II. l’assemblée du peuple   : l’Ecclesia définitive Exam !

A. les conditions de la citoyenneté

A Athènes, il n’y a pas de figure abstraite de l’autorité, on peut même dire à la limite que la cité grecque n’est pas un territoire au sens politique. La cité grecque c’est les grecs. En dépit d’institutions fortes, on n’est pas dans un système

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d’institutionnalisation du pouvoir. IL n’y a pas non plus de personnalisation du pouvoir : retenir l’idée d’une communautél’idée d’une communauté d’hommes, d’Athéniensd’hommes, d’Athéniens. Ce sont les citoyens. (ressemble à la configuration spartiate).

Pour être citoyen :- il faut être un homme- né de père ou de mère athénien

Le principe de l’exclusion des femmes et des métèquesLe principe de l’exclusion des femmes et des métèques (étrangers) est la règle et ne souffre d’exception que dans le cas où la cité est en danger.

Cette assemblée, va reposer sur l’idée d’une Cette assemblée, va reposer sur l’idée d’une souveraineté extrêmement fortesouveraineté extrêmement forte . Sans intermédiaire : une Dcie directe: une Dcie directe. Chaque membre du Telos est pleinement souverain et cette souveraineté s’incarne par le droit ou non d’assister et de voter à l’assemblée.

Cette Dcie directe rencontre des limitesdes limites    : au 5e s, on ne peut pas réunir tous les citoyens. (45 000 citoyens à Athènes !) Dans la pratique, il y aura tjs 2000 ou 3000 citoyens à assister aux réunions. Cette démocratie du nombre va nécessairement orienter la présence des membres dans le sens que ne vont pouvoir siéger que les oisifs : ceux qui ont du temps.

en effet, l’Ecclésia siège tous les 9 jours

Ces contraintes vont avoir 2 conséquences : Vont siéger ceux dont le métier n’exige pas la présenceVont siéger ceux dont le métier n’exige pas la présence (les artisans qui ont des ouvriers, des paysans à certaines

époques, une classe plutôt commerçante…) Des pans entiers de la société vont se trouver exclus Pour pallier ces difficultés, peu à peu la Boulé va décider d’offrir des compensations à ceux qui viennent siéger et qui

perdraient de leur revenu. On va distribuer des jetons de présence.On va distribuer des jetons de présence. Mais cette pratique va modifier la nature de cette réunion. Certains ne viendront que pour être payé et tout le temps : une sorte de personnel politique.

B. La souveraineté de l’assemblée

Une assemblée forte qui n’est pas cantonnée au pouvoir pas cantonnée au pouvoir législatiflégislatif    : elle participe à elle participe à l’exécutifl’exécutif. Dans la volonté d’une présence nombreuse et forte des citoyens, le système imaginé inclut presque une démocratie directe : pour décider de la paix ou de la guerre, pour décider des alliances, des finances…. Pour la nomination des ambassadeurs…Ces citoyens exercent aussi unun contrôlecontrôle sur les magistrats sur les magistrats : l’assemblée nomme ceux qui ont les grandes fonctions administratives dans la cité

L’assemblée est également l’organe législatif : elle est surtout elle est surtout maîtresse des loismaîtresse des lois    : les citoyens réunis en assemblée peuvent décider du moment où il voteront des lois. N’importe quel citoyen présent dans l’assemblée peut déposer un projet de loi qui est souvent voté sans discussion ; il est souvent transmis à la Boulé qui en fait une étude plus approfondie. Le projet revient enfin devant l’assemblée qui le vote définitivement. On note le soin qu’on a mis a exprimer très fortement la supériorité de la loi : LELE NOMOSNOMOS . Il est à la fois le résultat du respect que le citoyen doit à la loi et le résultat de la souveraineté de l’assemblée elle même. 2 faces.

cette autonomie de la loi, n’est pas totalement achevée (religion). Pas de constitution mais un ensemble de traditionstraditions politiquespolitiques    qui fait que cet ensemble de « coutumes fondamentales » s’applique à tous.

Enfin, une participation à une participation à l’activité judiciairel’activité judiciaire    : les citoyens sont des juges. : les citoyens sont des juges. Ils sont des eliasdes elias ils peuvent exercer une fonction de justice. Ici, on a une sorte de confusion entre l’exercice du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire. Normalement l’assemblée ne juge pas, ce n’est pas sa fonction MAIS, à l’époque de Périclès, il y a 3 procédures originales au moyen desquelles l’assemblée exerce un pouvoir juridictionnel.

l’ostracismel’ostracisme (cf la procédure) continu d’exister. On l’entour de procédures plus complexes : un vote secret le vote d’une amnistieamnistie : l’Adeia. C’était jadis quelque chose qui n’était pas centré sur les droits politiques mais qui se

rapportait à la personne, à ses composantes intérieures L’eisangeliaL’eisangelia    : tout ce qui relève du jugement, de la dénonciation des crimes contre l’Etat. La J politique : haute

trahison…

c. Des limites à la souveraineté de l’Ecclesia

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L’histoire d’Athènes est une histoire complexe où on a eut une succession de coups de force. On a pu voir venir au pouvoir des tyrans (Clisthène, Pisistrate), des réformateurs (Dracon, Solon), des membres de l’aristocratie et de l’oligarchie…  : il y a uneune tentation monarchique ou royaletentation monarchique ou royale présente au moins dans la mémoire politique présente au moins dans la mémoire politique (on retrouve cela dans la partie républicaine de l’histoire de Rome).

Pour toutes ces raisons, la souveraineté de l’assemblée est limitée pour empêcherempêcher que l’assemblée ou bien 1 citoyen face que l’assemblée ou bien 1 citoyen face voter des lois qui seraient contraires aux grandes fondations politiques de la cité.voter des lois qui seraient contraires aux grandes fondations politiques de la cité. 1 ère forme de ces limites : un citoyen qui serait à l’origine d’un projet de loi qui comporterait un danger pour la cité  : une intention mauvaise, un danger général pour la cité 2 e forme de ces limites   : un projet de loi non en lui même politiquement dangereux mais qui contiendrait un vice de forme qui le rendrait contraire aux lois.

2 actions2 actions  :: Une action en responsabilitéUne action en responsabilité c’est la graphé paranomonla graphé paranomon    : une action entre les mains du tribunal populaire de l’Elié et

qui lui donne le droit d’intenter une action contre un citoyen qui aurait été animé de mauvaises intentions à l’égard de la cité en projetant une lois mauvaise ou contenant des vices de formes.

Sanctions : peuvent aller de la déchéance des droits, au bannissement à la mort du coupable. Considéré comme essentiel à la protection de la cité.

Une action en illégalitéUne action en illégalité  : a pour but d’empêcher l’incohérence de la législation et le mauvais fonctionnement de la démocratie dans l’assemblée. Des sanctions moins lourdes mais on a voulu limiter l’exercice des prérogatives des membres de l’assemblée. Vise à ordonner une cohérence de la législation.

Section III. La Boulè, le conseil de la cité

Elle devient le grand conseil pérenne, le grand conseil pérenne, exécutifexécutif de la cité. de la cité. Ce conseil a remplacé l’Aéropage mais l’aéropage ne disparaîtCe conseil a remplacé l’Aéropage mais l’aéropage ne disparaît pas. pas. On a réduit ses pouvoirs, mais on l’a laissé subsisté. Un phénomène très fréquent qui s’explique par la révérence que l’on a pour les choses anciennes. Une perte de prérogatives compensée par un très grand prestige. L’aéropage   : elle est compétente pour l’organisation des fêtes, pour ce qui relève du culte et même pour ce qui ressort des crimes religieux.

La Boulé comprend 500500 membres membres âgés âgés de + de de + de 30 ans30 ans , , tirés au sortstirés au sorts pour une durée pour une durée d’1 and’1 an. Ses membres exercent uneune fonction gratuitefonction gratuite. (c’est l’idée dominante d’Athènes) Des jetons de présence apparaîtront peu à peu et ne correspondront pas à cette gratuité initiale. Mais en attendant, on remplace l’absence de rémunération par des honneursdes honneurs  : être honnoré dans l’Antiquité comporte toujours des charges, des obligations : les Romains ont traduit cela par une formule latine simple : «: «  honora onerahonora onera  »» les honneurs, les charges.

(A Athènes, cela va se traduire par l’évergétisme, le mécénat : Si on occupe un poste prestigieux, si par surcroît on est riche, on recueil les honneurs. Et, plus on est honoré, plus on doit à la cité : les evergetesles evergetes sont donc des citoyens qui prendront à charge des parties très importantes des « Services public ». ainsi, des armées, des navires, des constructions de temples sont payés par un citoyen. )

Les membres de la Boulé exercent leurs fonctions et ont Les membres de la Boulé exercent leurs fonctions et ont des honneursdes honneurs    :: parmi ces honneurs, celui d’aller gratuitement au théâtre, d’être placé dans les premiers rangs dans les solennité…Les membres de la boulé sont convoqués régulièrement par des prytanesdes prytanes qui à tour de rôle exercent le commandement de la cité.

L’institution de la Boulé correspondait à la volonté d’instaurer un système politique qui incarnerait 3 grandes3 grandes caractéristiques.caractéristiques.

la sagesse politiquela sagesse politique    : la Boulé doit incarner la mesure, l’absence de passion, la réflexion dont chaque citoyen détient ce qui en assure la réalisation.

le sens communle sens commun . On veut éviter toute professionnalisation de la vie politique. Le sens commun appartient au peuple  l’aspect collectifl’aspect collectif la Boulé doit faire émerger une conscience collective. On ne veux par revenir à l’oligarchie on veut

une conscience populaire.

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Rôle de la BouléRôle de la Boulé    : un organe chargé de préparer le travail de l’Ecclésiapréparer le travail de l’Ecclésia .. A l’Ecclésia on projette des lois qui sont votées, la Boulé saisi ces projets et c’est elle qui avec des bureaux spécialisés, prépare les textes renvoyés ensuite à l’Ecclésia qui les votera définitivement. Avec le temps, un élargissement de ces prérogativesAvec le temps, un élargissement de ces prérogatives   : la réunion de l’Ecclesia tous les 9 jours apparaît insuffisante pour répondre à l’urgence ; avec les guerres, il faut prendre des décisions rapides : on voit apparaître dans la Boulé un pouvoir deun pouvoir de prendre des décrets en cas d’urgenceprendre des décrets en cas d’urgence.

- dans un premier temps, ils porterons sur un domaine limité- puis seront élargis en fonction des circonstances.

Autre prérogative : le contrôle des magistratsle contrôle des magistrats    tous les fonctionnaires de la cité sont soumis au contrôle de l’Ecclésia mais elle ne peut pas tout faire. Très vite, la Boulé reçoit une délégation : elle les contrôles, vérifie leur comptes, leur donne des instructions

un contrôle des personnes et de leur activité un contrôle de leur finances

La Boulé est la pièce maîtresse dans le fonctionnement et le gouvernement de la cité.

Section IV. Les magistrats

De manière générale, on parle des ««    magistraturesmagistratures    »» dans l’Antiquité. Le mot n’est pas pris dans son sens judiciaire qui est très exceptionnel mais les magistrats sont les magistrats sont des administrateursdes administrateurs. Mais, on peut aussi els voir comme des « ministres ».

- il y a une grande magistrature- une magistrature moyenne- des magistrats subalternes (sorte de petits fonctionnaires de la cité) des esclaves pourront exercer ces fonctions.

(ingénieurs, maîtres d’œuvres, architectes, intendants…) une fonction très importante des magistrat subalternes : surtout des pédagogues.

A. L’organisation générale de la magistrature à Athènes

Les magistrats constituent d’abord un personnel varié et nombreuxun personnel varié et nombreux    : on trouve des magistrats de très haut rang et des petits fonctionnaires subalternes. Des magistrats de gouvernement et des magistrats d’administrationL’exigence de savoir et de technicité a été telle sous cette période que l’on trouve des esclaves et même des étrangers en tant que magistrat d’administration.

Dans l’idéal de la cité grecque, il y a l’obligation que tout citoyen puisse accéder au pouvoir mais en même temps se développe l’idée que la meilleure des cités possibles est celle qui permet aux citoyens d’être le plus facilement possible magistrat. Cela fait partie des droits des citoyens que d’être magistrat de la cité. Cela fait partie des droits des citoyens que d’être magistrat de la cité.

Les fonctions sont importantes, les pouvoirs exercés sont lourds. En même temps qu’on insiste sur l’utilité de ces magistratures, on est conscient du risque que les M exercent des pouvoirs excessifs. CqCq    : les traditions introduiront des limites aux pouvoir des Mdes limites aux pouvoir des M.

2 vont figurer classiquement en Grèce et à Rome   : la collégialité et l’annalité ce sont deux principes fondateurs. La CollégialitéLa Collégialité    :: le fait que dans chaque ordre administratif, de gouvernement, on va trouver au moins 2 magistrats qui exercent ensemble leurs fonctions et qui se neutralisent. L’idée est d’empêcher qu’un M accapare le pouvoir. En même temps, cela va demander des mécanismes de fonctionnement. Par des systèmes, on a voulu soit donner au M un pouvoir pendant une certaine durée et son collègue prend la suite… des systèmes de véto… l’annalitél’annalité    : une limite qui souffrira de bcp d’exception. En particulier pour des fonctions militaires : on ne peut pas d’un coup changer de magistrat alors qu’on est en guerre : Ex, Périclès sera réélu 15 fois magistrat de la cité.

Les magistrat ne sont pas en principe rééligiblesLes magistrat ne sont pas en principe rééligibles pour éviter la corruption des institutions d’Athènes. Ces fonctions sont gratuites.fonctions sont gratuites.

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MAIS les grandes fonctions très onéreuses vont être toujours attribuées aux citoyens les plus fortunés Pour corriger ce que ce système avait d’inégalitaire, on va rémunérer progressivement les magistrats (comme pour ceux

qui assistent l’assemblée…) progressivement uneprogressivement une indemnitéindemnité  de fonctionde fonction : : LELE MISTHOSMISTHOS .

B. Les modes de désignation des magistrats

Ici, le tirage au sort est la règle communele tirage au sort est la règle commune. Les Grecs considèrent que les Dieux ont une part de choixles Dieux ont une part de choix dans la désignation des responsabilités. Cela se traduit par un sens faible du mot élection. Un scrutin peut regrouper la majorité : on parlait alors de major parsmajor pars Un scrutin pouvait aussi résulter de la sanior parsla sanior pars  : On n’est pas dans un simple compte des voix, on pèse les voix et on leur assortit une qualité selon les compétences, l’âge, l’origine, les langues…

La part humaine est réduite alors que la part des Dieux reste forte. On fait rentrer cette part des Dieux dans l’élection par le tirage au sort : ««    le tirage par la fèvele tirage par la fève    »» considéré comme le meilleur des systèmes. Le tirage au sort est la règle et est utilisé sauf pour des fonctions qui impliquent une spécialisation très fortesauf pour des fonctions qui impliquent une spécialisation très forte. En particulier pour tout ce qui relève du militaire, de la construction navale, de l’architecture, de la marine…

Une fois ce tirage effectué, plus ou moins longuement, le candidat passe devant la Boulé qui va l’interroger pour vérifier sa moralité, ses compétences, ses qualités civiques…

C. La responsabilité des magistrats et les contrôles

Une expression à Athènes dit que les magistrats sont des sortes de «des sortes de «    domestiques dévoués à la citédomestiques dévoués à la cité    »» . ils sont honorés, disposent de privilèges et sont même des personnages sacrésdes personnages sacrés. Un honneur bref puisque tout disparaît à la fin de leurstout disparaît à la fin de leurs fonctionsfonctions.

Cette sacralisation + autoritésacralisation + autorité dont ils disposent rendent nécessaire un contrôle étroitrendent nécessaire un contrôle étroit    : exercé par la Boulé. (des inspections, des commission spéciales…). Les sanctions peuvent être très sévères.

Le contrôle comme l’accusation portent sur le collège de magistratscollège de magistrats (certains collèges sont composés de 10 magistrats : implique une surveillance réciproque)

Il est interdit au M de quitter la cité une fois achevées ses fonction ; et cela avant d’obtenir un quitus sur leur responsabilité.

Conclusion sur la magistratureConclusion sur la magistrature    :: On a voulu faciliter l’accès de la M aux citoyens, que ces M expriment par leur fonction la grandeur de la cité d’Athènes mais en même temps, on les soumet étroitement à un contrôle. Le meilleur des M c’est celui qui jour et nuit s’est consacré à la Cité. Le plus célèbre d’entre eux : Périclès.

Section 5. La Justice

LA Justice c’est le peuple assemblé pour juger : c’est ce que signifie le terme HéliéeHéliée le grand tribunal du peuple/ le tribunal souverain. Il remplace l’ancien aéropage, mais l’Heliée n’est que la base de l’ensemble des tribunaux d’Athènes.

- Au premier degré, on trouve les juges des dèmesles juges des dèmes. Dans chaque dème, un démarque qui fait office de sorte de juge de paix. - Il y a au-dessus des juges arbitresdes juges arbitres dont la fonction est de concilier les parties. Soit ils peuvent être désignés par des

parties soit l’arbitrage s’impose en cas de certains conflits (système compromissoire)- au dessus, il y a le tribunal supérieurle tribunal supérieur    : l’Héliée: l’Héliée , le juge d’appel souverain qui est le pendant de l’Ecclésia : il

comprend autant de membre = 6000 jurés de plus de 30 ans. Un tribunal gigantesque quie se réunit normalement 300 jours par ans. Un tribunal qui s’inscrit dans une espèce de permanence de la souveraineté de la Justice.

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Ces jurés, on va les appeler des dikastes et surtout des héliastes   : ils prêtent serment.

Ce tribunal nombreux, composé de citoyen est caractérisé par peu de savoir juridique, peu de compétence judiciairepeu de savoir juridique, peu de compétence judiciaire. Idée : le peuple peut naturellement être juge : ce qui fait la souveraineté du citoyen c’est qu’il peut être électeur et ce qui fait la souveraineté du citoyen c’est qu’il peut être électeur et jugejuge.

Devant l’Héliée, la procédure est oralela procédure est orale  :: « la vérité sort de la bouche » l’oralité est une expression naturelle de la démocratie. Alors que l’écrit, c’est pesant. Le citoyen juge naturellement bien et il juge vite. (l’Hélié c’est toute la caricature des années 1790, 93…on peut faire le pendant très nettement avec la révolution française)

Des jurés sans compétence, sans savoir qui se réunissent tous les jours : la J sera un désastre à Athènesla J sera un désastre à Athènes. L’ancêtre des avocats grecs : le logographele logographe il argumente, dispose des subtilités de l’art oratoire. Athènes est l’illustration parfaite de la puissance de l’avocat. On s’adresse à lui et il plaidera l’affaire. L’un des plus célèbre d’Athènes : Démosthène.

Une J où il y a peu de droit, une J pervertie car c’est un système accusatoire et non inquisitorial. C’est même un système de dénonciation. On va donner un nom grec à ces dénonciateursdénonciateurs qui hantaient les tribunaux et qu’on pouvait payer pour inventer des dénonciation ou fournir des alibis : des sycophantes.des sycophantes.Brièveté de l’instanceBrièveté de l’instance    : : le jugement devait être prononcé avant le coucher du soleil. .

Ces tribunaux vont très vite traduire l’échec flagrant de la démocratie populaire.Ces tribunaux vont très vite traduire l’échec flagrant de la démocratie populaire.

Au départ, les fonctions des jurés sont gratuites bien que très lourdes : 300 jours par an. Très vite un glissement : vont siéger dans les assemblées seulement les oisifs et progressivement, recevront une indemnité en tant que juge. Les amendes serviront à rémunérer les juges. Conduit à une sorte de pervertion du système : appât du gain. Certains iront jusqu’à dire que cela a permis une prise en main de la J par les classes les plus pauvres qui y trouveront un pouvoir.

Conclusion   : Les crises de la citée Grecque et des empires hellénistiques

Une unité forte mais finalement brisée parce que la Grèce au sens des cités traditionnelles va disparaître. Comment se fait-il que les I° grecques disparaissent et se transforment en monarchies hellénistiquesComment se fait-il que les I° grecques disparaissent et se transforment en monarchies hellénistiques  ??

IntroductionIntroduction

le 5e siècle a été le siècle de l’apogée, de la prospérité politique, économique, culturelle d’Athènes. Mais une prospérité qui dure peu car le 4e s est marqué par un conflit avec Sparte : la Guerre du Péloponèse la Guerre du Péloponèse qui dure plus de 25 ans et s’achève par la défaite d’Athènes en 404. une défaite qui montre une inefficacité politique de la cité d’Athènes, des insuffisances militaires graves et dans ces conflits, les bases de la cité sont ébranlées. Une série d’évènements qui marquent une rupture entre le 5Une série d’évènements qui marquent une rupture entre le 5ee siècle de siècle de l’apogée et le 4l’apogée et le 4ee s. s.

l’homogénéité sociale et économique de la cité est fortement perturbée. l’homogénéité sociale et économique de la cité est fortement perturbée. Cf la maîtrise de l’excès, de l’hybris. Or, l’assise même de la démocratie disparaît et les grands conflits entre riches et pauvres réapparaissent.

L’aspect culturel : la citoyenneté d’Athènes est fondamentalement la citoyenneté d’Athènes est fondamentalement culturelleculturelle. Des éléments ont abouti à la création d’un civisme fort, une sorte de patriotisme. Cette culture politique incluait une adhésion aux grands principes qui gouvernait la cité, dans les grandes structures (Ecclésia, Boulè) La démocratie était fondée sur cette base culturelle. L’abandon de cette conscience civique a pour conséquence que le peuple va rechercher plutôt L’abandon de cette conscience civique a pour conséquence que le peuple va rechercher plutôt des chefsdes chefs providentielsprovidentiels. Mais, ce ne sont plus des tyrans réformateurs comme jadis mais au contraire de véritables tyrans : des oligarques qui prendront le pouvoir par des coups d’états et qui institueront une tyrannie extrêmement dure.

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L’importance accordée aux mœurs politiquesL’importance accordée aux mœurs politiques  :: les magistrats devaient être intègres. On avait aussi instauré des mécanismes procéduraux pour éviter que les citoyens soient tentés par l’exercice du pouvoir, de faire des mauvaises lois… Ces clés ont disparu ce qui entraîne une corruption croissanteCes clés ont disparu ce qui entraîne une corruption croissante des I°, des mœurs, du fonctionnement de la vie politique. Les tribunaux sont dans les mains de groupes partiaux qui cherchent le profit et le pouvoir. Vers 320, on va trouver beaucoup d’avocats : «   la république des avocats   » des orateurs, qui vont utiliser leur talent pour exercer un pouvoir à leur profit. Une période également où les stratèges sont très populaires.

le poids des idées et des philosophiesle poids des idées et des philosophies  : le rôle des philosophes est de critiquer et de montrer qu’elle peut être la perfection des choses. Au moment de l’apogée d’Athènes au 5e s, on a eut des grands penseurs qui ont été loin dans la dénonciation de dérives (Sophocle, Platon, Aristophane) mais tous avaient un point commun : au delà de leurs critiques, ils ne remettaient pas en cause le régime de la cité. Ils tendaient seulement à en critiquer des aspects à perfectionner selon eux. Au 4Au 4ee s, on a toute une génération nouvelle de penseurs s, on a toute une génération nouvelle de penseurs chez lesquels se sont les principes fondamentaux de l’organisation de la cité qui sont discutés : AristoteAristote    rappelle sans cesse les exigences d’un pouvoir équilibré et pour lui, il faut recentrer les I° de la cité autour d’un gvt démocratique équilibré. Il voit la perfection du système autours de 3 grands principes :

o il faut que la cité soit prospère pour un équilibre des I° : la richessela richesse est d’abord gage de loisir et ensuite une source de liberté et de moralité. « le pauvre peut toujours être corrompu » = on peut acheter des voix. C’est aussi source d’indépendance : on ne doit rien à autrui

o les capacitésles capacités  :: pour lui, les capacités donnent des droits politiques supérieurs. Les H ont des qualités différentes, des individus sont supérieurs aux autres. Les capacités sont nécessaires au gvt de la cité. 2 types de capacités  : les capacités morales et les capacités intellectuelles. Pour Aristote il faut rééquilibrer ces deux aspects par lepoids de la masse civique : par les vertus du nombre

o les vertus du nombre/ le poids de la masse civiqueles vertus du nombre/ le poids de la masse civique  :: suffisamment de citoyens n’appartenant pas à cette élite doivent pouvoir agir en contre poids par leur masse. C’est là sans doute que se trouve la réunion d’une sanior parts d’un côté et d’un principe majoritaire de l’autre. La perfection = l’unanimité qui est en quelque sorte l’addition de la sanior parts et de la major parts.

D’autres seront bien plus dangereux pour la cité qu’Aristote : certains font un véritable procès à la démocratiecertains font un véritable procès à la démocratie  : : IsocrateIsocrate ou ou XénophonXénophon. Ce sont des réactionnaires : pour eux, il faudrait revenir à l’oligarchie, restaurer l’aristocratie. Ils jugent que le système est insuffisant : pour eux, il faut conjuger élite, oligarchie avec la puissance, une sorte d’impérialisme : ils appellent cet impérialisme le panhellénismele panhellénisme. Aussi, il y a des épicuristes : épicurisme: épicurisme.

EpicureEpicure est quelqu’un qui conseille de vivre pur lui même en sage, dans une paisible jouissance de la vie et aussi c’est quelqu’un qui s’écarte de la cité. « jouir en sage » = ne pas participer à la vie publique. Le philosophe n’est pas un homme politique. L’épicurisme détournera une partie importante de l’élite du gouvernement d’Athènes.

Autre exemple : les les stoïciensstoïciens    ils sont partisans du cosmopolitismecosmopolitisme    : les hommes appartiennent avant tous au cosmos avant d’être citoyen d’une cité. Le stoïcisme aura une grande force dans l’histoire des idées politiques. Il ne faut pas y voire seulement une dénonciation mais aussi quelque chose qui contribuera à élargir l’intérêt que portent les hommes à l’humanité toute entière. Le cosmopolitisme va casser le système : à partir du moment où tous les hommes habitent une même cité, on va dire qu’il y a chez l’être humain 2 patries : la grande et la petite patrie et que, il faut qu’il y ait une sorte de relation harmonieuse entre l’une et l’autre. Implique forcément une forme d’égoïsme dans la mesure où on veut défendre notre petite patrie contre les autres (lieu de naissance… etc) La petite patrie n’appartient pas à tous mais à ceux qui l’ont faite. Donc, l’étranger, le résident de passage ne peut pas avoir tous les droits de celui qui a été membre par le sang, par une longue occupation, de cette petite cité. Mais il y a quand même la grande patrie   : elle n’implique pas une égalité, une solidarité complète mais elle implique nécessairement des liens. Pour la petite patrie, il va y avoir un droit particulier : le droit civil et puis, un droit des gens sorte de droit universel pour les relations avec ceux qui n’en font pas partie. Cela implique reconnaissance, respect.

Le cydismeLe cydisme    : on disait que les cydiques se conduisaient comme des chiens. On va leur reprocher de montrer d’abord uneune individualisation forcenéeindividualisation forcenée qui méprise les autres : ils font ce qu’ils veulent, quand ils le veulent. A partir de là, comment être citoyen d’une cité et œuvrer au bien commun ? Les cydiques seront accusés de corruption dans la société politique. Ils se moquent de la démocratie comme de tous les régimes. Ils dénonceront la culture civique.

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A. L’échec de l’union des cités grecques

Cela va consister à une fuite en avant pour dépasser le cadre des cités devenu insuffisant. Certaines d’entre elles ruinées… Et, de créer des sortes de fédérations, une sorte d’impérialisme panhellénique. C’est à ce moment là qu’on voit émerger les 1er

éléments de DIP. Les cités Grecques ont imaginés plusieurs techniques d’abord pour mettre fin aux guerres entre elles : desdes systèmes de paix perpétuellesystèmes de paix perpétuelle, qui organisent des arbitrages en cas de conflits. des arbitrages en cas de conflits.

- tantôt ces arbitrages concerneront une affaire particulière- tantôt ils seront bcp + généraux : ce seront les parties qui déciderons, ou alors ils seront obligatoire.

un système souple de compromis. Souvent les arbitres sont des grands prêtres.

A côté de ce système, on essayera de créer on essayera de créer des liguesdes ligues qui ont toujours une base religieuse et dont l’objectif est d’aboutir à unel’objectif est d’aboutir à une sorte de sorte de confédération des citésconfédération des cités.. Reposent sur l’idée que les cités qui s’associent sont égales entre elles. Les confédérations au contraire montrent qu’il y a toujours un cité mère : Athènes et des petites cités autour d’elle. Des ligues très nombreuses. Leur objectif est souvent le même : de ne pas se faire la guerre entre elles, de pouvoir se défendre et constituer une armée commune ; avoir des cultes communs… Certaines de ces ligues prévoient des cours arbitrales ; un trésor commun.

Le système de la Le système de la confédérationconfédération comporte des I° différentes comporte des I° différentes  : Athènes par exemple impose ses lois aux autres cités. Un conseil de la confédération dans lequel Athènes a la majorité. Le système oblige les cités vassales à payer une redevance périodique, un tribu. Ces unions sont donc diverses, multiples, se développent pendant plus d’un siècle et montrent que les grecs ont essayé de corriger les défauts initiaux de l’autonomie et de l’indépendance des cités qui les affaiblissaient. Finalement c’est un échecun échec, notamment militaire ce qui explique la défaite des grecs devant les royautés macédoniennes.

B. La victoire du système politique macédonien sur les cités   : 338-168

Le système macédonien prolonge la Grèce : dans les musés, les statues sont souvent celles de la période hellénistiques. Ici, on trouvera des royaumes de type particuliers. Les macédoniens sont des imitateurs, conquis alors même qu’ils sont vainqueur. Dans leur objectif de s’acculturer la culture Grecque ils vont aller très loin. Une sorte de transition est assurée entre la Grèce classique (la Grèce des cités) et le monde qui suivra : le monde romain.

Une unité politique de type monarchiqueUne unité politique de type monarchique des macédoniens. Ils sont les vainqueurs de la Grèceles vainqueurs de la Grèce dans un bataille importante : Chéronée en 338Chéronée en 338 : soumission de la Grèce placée sous protectorat macédonien. Une victoire de la confédération des armées. L’armée est très importante pour les macédoniens. On parle de royauté macédonienneroyauté macédonienne  : une royauté marquée par une faible unitéune faible unité. Il y a un roi souvent élu par l’assemblée des guerriers ; des royaumes très riches car les conquêtes leur permettront de piller les cités vaincues. C’est une unité politique où le pouvoir est dominé par une personnalité de premier plan qui souvent s’est imposée dans des querelles dynastiques classiques. 2 de ces chefs émergent : Philippe II de macédoinePhilippe II de macédoine et son fils Alexandre Le GrandAlexandre Le Grand (Philippe 2 de macédoine a inventé l’armée macédonienne) ils voient dans la Grèce une organisation supérieur à la leur. Ce sont des conquérants : Alexandre Le Grand sera celui qui portera les conquêtes macédoniennes au plus loin (conquête de l’Iran actuel, de l’Inde…) unun voyage de conquêtes orientales extraordinairesvoyage de conquêtes orientales extraordinaires.

Les macédoniens sont les vainqueur de tout un territoire qui inclus les perses et l’Egypte. Ces conquêtes aboutissent à la constitution de 3 royaumes   :

-- le royaume le royaume séleucideséleucide    : : -- le royaume le royaume antigonideantigonide- le royaume le royaume lagidelagide    : l’Egypte

l’unité de ces royaumes sera la civilisation Grecque. Sur la base traditionnelle de leurs I° propres : un chef populaire, une armée forte, le rôle privilégié de l’assemblée des guerriers, les macédoniens vont agréger des éléments empruntés à la Cité Grecque. Mais ces éléments serons plus culturels qu’institutionnels. Ce qui reste dominant en effet, c’est la place du chef.

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Dans ce régime, le roile roi cumule beaucoup de pouvoirs cumule beaucoup de pouvoirs  : il est législateur, administrateur (avec des intendants, surveillants…) Il y aura des administrateurs locaux.

(Les phularques(Les phularques sont une création particulière : ils sont des administrateurs qui cumulent des fonctions judiciaires, militaires)

L’hellénisation est très présente dans la Cour macédoniennela Cour macédonienne et l’on remarque aussi une hellénisation des institutions et mêmes des fonctions. Cette Cour a une organisation assez frustre : une combinaison entre la fidélitéfidélité « 1er ami du roi », « 2e ami du roi »… et une absence complète de savoirs, de compétenceabsence complète de savoirs, de compétence  : un système où la stabilité des I° est rare SAUF en Egypte où les macédoniens, tout en hellénisant l’Egypte par la langue conservent l’essentiel des structures héritées des pharaons.

L’arméeL’armée ,, plus que tout autre institution est la clé de voûte clé de voûte de l’ensemble des systèmes macédoniens : - l’armée de terrel’armée de terre    : c’est la phalange macédonienne qui correspond à une armée cuirassée très lourde qui sera sans rival

jusqu’à 168. 168168 = défaite face aux légions romaines la Bataille de Pydna la Bataille de Pydna . - La CavallerieLa Cavallerie    : composée souvent de mercenaires. - La MarineLa Marine  : succès de ses embarcations qui comportaient 7 rangs de rameurs. Gigantesque. Ces embarcations sont

devenues trop lourdes donc, des navires bcp plus légers ont fini par être vainqueurs de ceux des macédoniens.

CONCLUSIONCONCLUSIONRetenir le fait que les grecs comme cité ont été vaincus par un peuple militairement plus puissant, plus fort maisles grecs comme cité ont été vaincus par un peuple militairement plus puissant, plus fort mais politiquement beaucoup plus faiblepolitiquement beaucoup plus faible. Un peuple dont l’organisation reposait sur le stade le plus primitif de l’organisation politique : la royauté militaire. Ce qui a fait le succès des Macédoniens, c’est qu’ils ont trouvé l’unité ailleurs  : une unité culturelle. Les macédoniens vont abandonner leur langue au profit du Grec, vont helléniser leurs I°, leur commandement…

Il n’y a pas un secteur de la vie politique, économique et sociale qui n’ait été helléniséIl n’y a pas un secteur de la vie politique, économique et sociale qui n’ait été hellénisé. Ce que les Grecs n’avaient jamais réussi : créer des ensemble de dimension supérieur à la cité (échec des ligues …) les macédoniens vont le faire au profit des grècques. Cf les royaumes macédoniens sont des noms grecs pour des royaumes qui chacun correspondent à un territoire important. (Lagide, Antigonide, Séleucide…)

La défaite des macédonien en 168 contre les romains à PydnaLa défaite des macédonien en 168 contre les romains à Pydna est toujours considérée commeest toujours considérée comme la fin du royaumela fin du royaume macédonienmacédonien. Par contre, les macédoniens disparus vont malgré tout être les transmetteurs de la Grèceles macédoniens disparus vont malgré tout être les transmetteurs de la Grèce.

Les romains ont été les vainqueurs de la Grèce mais ont été vaincus par la culture grecque. Les romains ont été les vainqueurs de la Grèce mais ont été vaincus par la culture grecque. Et, le bloc latin avec ses I°, son droit, sa culture latine, est désormais profondément ébranlé parce qu’il est confronté à un autre ensemble dont on va surtout voire le poids des idées, de la pensée. Ce phénomène sera à la fois bénéfique pour Rome mais entraînera une scission de Rome en 2 (un Empire d’orient qui parle Grecque et un Empire d’occident) Ce sera une scission culturelle profonde qui empêchera que Rome soit réuni en un ensemble. A partir du 2e s, l’esprit Grec sera toujours considéré comme supérieur à ce qui est Romain. Même les empereurs voudront parler Grec : l’empereur (H)Adrien.

EXAMGrèce: formes anciennes homériques mais avant tout 2 points principaux: Spartes et Athènes. Examen: bien réviser els deux.

Un enseignement important sur les figures de la démocratie légué par ces deux modèles

(2e session: Rome les aspects sociaux plus que ceux relatifs aux I° politiques)

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Partie II. Rome : de la cité à l’Empire

Passage de la Cité à l’Empire. Passage de la Cité à l’Empire. Autant sur le plan social que politique des enseignements :

des enseignements institutionnels : c’est simple de gouverner une petite cité au départ mais au fur et à mesure que Rome s’étend, gouverner devient de plus en plus compliqué. Une maîtrise de l’espace difficile. Une maîtrise de l’espace difficile.

La petite cité de Rome c’est celle des latins mais l’extension, l’empire complique les choses. Partout où s’étend l’Empire, Rome est présente. On va voir les Romains peu à peu abandonner leurs vieux droits et privilèges pour en donner tout ou partie à ceux qui sont désormais des membres de l’Empire. Les romains vont être l’inventeur de stratesstrates de citoyenneté différentesde citoyenneté différentes  :

- les vieux citoyens- les citoyens nouveaux

La citoyenneté va perdre de son sens dans cette ouverture.La citoyenneté va perdre de son sens dans cette ouverture. Quand le nombre de citoyens s’accroît, les choses se compliquent. Finalement, on va donner la nationalité à presque tout le monde. Mais en même temps, cette nationalité ne signifie plus grand chose d’un point de vu des droits politiques. Un pouvoir impérial qui devient une monocratie absolue qui gouverne sur un ensemble où tout le monde est sujet du pouvoir. Il y a eu une dilution des droits civiques initiauxune dilution des droits civiques initiaux.

INTRODUCTION1. La fondation de RomeLa fondation de Rome est légendaireest légendaire  : 754 avant notre aire754 avant notre aire. Rome est fondée par les étrusques. Des mythes

rapportent ces évènements. Une cité étrusque dirigée par un roi et qui était idéalement située : au milieu de l’Italie, au bord d’un fleuve, dans une voie de relations commerciales. Et, cette petite cité réunit peu à peu des peuples en raison de la victoire de l’un d’entre eux : victoire des latins: victoire des latins. Le latin devient ainsi la langue de Rome. Cette petite cité, en 4 siècles domine progressivement l’Italie du nord puis l’Italie du sud, elle va finir par vaincre Carthage et elle s’installe sur la méditerranée qui devient un mer romaine : «: «    mare nostrummare nostrum    »» (notre mer)

2. Les institutionsLes institutions  : dans un 1er temps, la première Rome est une sorte de conglomérat, de confédération de grandes familles mais c’est aussi une installation originale qui est le fait de la royauté étrusque  : Avant d’être Romaine, RomeAvant d’être Romaine, Rome est étrusqueest étrusque. Finalement, Rome d’un point de vue institutionnel est u ensemble très proche de la Grèce : les caractères de la royauté à Rome sont très semblables à ceux de la vieille royauté homérique. Cette Rome première, la Romela Rome

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royaleroyale a encore gardé des aspects ruraux, agricoles : une société embryonnaire les I° existent mais ne sont pas développées. Lorsque Rome s’étend, ces I° ne correspondront plus, seront insuffisantes. C’est dans l’ensemble de ces mouvements que se place un grand changement institutionnel : lorsqu’on arrive à la Rome républicainela Rome républicaine en 509, les choses changent la forme institutionnelle du pouvoir est désormais bcp plus stable juridiquement c’est le grand règne des magistrats, du sénat, on assiste à la formation du populus. La république : une armature institutionnelle puissante qui permettra à Rome de gouverner un Empire formé d’immenses territoires. Cette République installe les bases de l’Etat romain. On peut dire qu’il y a une sorte d’Etat romain mais pour l’Antiquité en général, la personnalisation du pouvoir est tjs forte, la personnalisation du pouvoir est tjs forte. 4s de république4s de république qui laissent des traces d’un pouvoir que les contemporains ont appelé ««    gouvernement mixtegouvernement mixte    »»    : combinaison entre pouvoir populaire et pouvoir aristocratique.combinaison entre pouvoir populaire et pouvoir aristocratique.

devise de la république de Rome : senatus populus que romanussenatus populus que romanus : le sénat et le peuple romain. « SPQR »

3. Cette république laisse un héritage puissant, marqué par une idéologie . La «. La «    res publicares publica    »»    : des bases très formelles et en même temps très conservatrices. La république fini dans le sang, dans la guerre civile et elle n’abouti pas à un retour à la royauté : elle se termine par un changement de régime qui intervient en 27 avant JCun changement de régime qui intervient en 27 avant JC  : le Principatle Principat. AugusteAuguste n’est pas Empereur mais un princepsun princeps : le premier des citoyens. Le régime évolue vers un Empire. On passe ainsi duOn passe ainsi du principat au dominatprincipat au dominat  : toutes les I° sont rassemblées dans la personne de l’empereur qui gouverne.

4. L’histoire de l’empire c’est aussi celle d’une séparationune séparation  : des difficultés apparaissent à gouverner u ensemble territorial immense. A partir du 3A partir du 3ee s, il faudra scinder l’Empire en deux s, il faudra scinder l’Empire en deux  :

une partie occidentale avec Rome comme capital. La langue est latine une partie orientale dont la capitale sera Byzance puis Constantinople.

5. La fin de RomeLa fin de Rome    : Une conviction profonde chez les Romains que le pouvoir romain, l’hégémonie de Rome ne cesserait jamais. «. «  idée de la Rome éternelleidée de la Rome éternelle  »» explique aussi les I°. La fin de Rome intervient dans « l’Empire tardif » marqué par une fractureune fracture de + en + visible entre la Rome occidentale et la Rome orientale :

La Rome occidentale disparaît en 476 Rome est conquise par les invasions Barbares. La chute de Rome est un traumatisme très fort.

La Rome orientale au contraire connaît un essor, notamment juridique. Byzance, Constantinople, c’est la grande capital de l’Empire d’Orient ; c’est le lieu où les empereurs vont rédiger leurs textes de lois (Justienien : le code, les constitutions, le digeste) L’empire d’orient est mort au milieu du 15e s seulement, en 1453en 1453    : Constantinople est conquise par les Turcs. C’est la fin définitive de Rome et celle de la Rome chrétienne. Il faut faire le lien entre le passé romain et l’Europe d’aujourd’hui qui dans ses configurations n’est pas très loin de la Rome romaine. (intro = un résumé de tout : surtout les mots clés)

Repères chronologiques : la période royale   : de 754 à 509 la période républicaine   : de 509 à 27 av JC l’Empire   : de 27 à 476 pour l’Empire d’occident et jusqu’à 1453 pour l’Empire d’orient.

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Chapitre 1. La formation de la Cité Romaine : la royauté (754-509)

Dans le passé, les fondations sont toujours mythiques et sacréesles fondations sont toujours mythiques et sacrées, ce sont des récits légendaires. L’enceinte va être le pomeriumle pomerium    :: un espace tracé par l’Homme avec l’aide des Dieux qui enclôt les limites de la cité. Cet espace traduit la réalité qu’il y a des choses à l’intérieur et des choses à l’extérieur et que leur différence sont profondes :

cela va donner naissance au gouvernement interne de la cité qui est d’ordre religieux et civil gouvernement interne de la cité qui est d’ordre religieux et civil lois civiles et au gouvernement externe qui est d’ordre militaire gouvernement externe qui est d’ordre militaire (le militaire ne doit jamais pénétrer le civil Cf, César qui

traversera le Rubicon) lois de la guerreUne séparation entre la paix de la cité et la violence de l’extérieur.

Section 1. Les origines de RomeSection 1. Les origines de Rome

§1. L’organisation gentilis dans la Rome primitive

Les origines de Rome sont pré étatiques. Alors même qu’au pus fort des institutions Romaines, l’Etat ne ressemblera pas à ce qu’on entend aujourd’hui par Etat : mais, une confédération politique et sociale complexe composée de grandes familles, de groupes aristocratiques… Ceci sera beaucoup plus durable qu’en Grèce (où l’Oïkos est principalement détruite par le Demos). Rome sera fondé sur l’organisation humaine qu’est Rome sera fondé sur l’organisation humaine qu’est la famillela famille. Les familles resteront toujours puissantes à Rome, elles gouverneront. L’EmpereurL’Empereur est ««  le père de tousle père de tous  »».Cette famille à Rome, on la trouve sous deux formes : un grande et une petite

la Gensla Gens (: gentilice/ jus gentium : le droit des gens) = la grande famille fortement politique, économique. La domusLa domus    : : la famille romaine traditionnelle. Elle est incarnée par son chef : le pater familiasle pater familias.

A. L’organisation de la GENS

C’est l’institution de base qui servira à la construction de la Cité. C’est une organisation ferméeune organisation fermée  : pour être membre de la gens

il faut être lié par le sang : les liens du sangles liens du sang  mais on peut être membre de la gens aussi si on a été choisi, élu par un voteun vote  : «: «    adrogatioadrogatio    ».».

A Rome pour cette raison, l’adoption sera toujours très surveillé. A l’origine, elle était entourée de rites et était rare. C’est car la conception de la famille au sens du sang est très forte.

La gens identifie ceux qui en font partie : tous les membres de la gens portent le même nomtous les membres de la gens portent le même nom  : : GENTILIS.GENTILIS.Cette gens peut être un ensemble numérique considérable. A l’origine, la gens correspondait à une communauté villageoise vivant de l’agriculture. A la tête de cette gens se trouve un chefun chef qui n’est pas toujours le chef selon les liens du sang, ce peut être un chef élu.

pour certain c’était un pater, pour d’autres un princepsDes pouvoirs religieux, militaires du chef. Chaque Gens a ses Dieux. Le Chef est le grand prêtre, le chef du culte. C’est un chef militaire qui ne l’est que lorsqu’il y a des conflits.

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La gens, c’est également une communauté qui regroupe des «des «    clientsclients    »»    : des personnes extérieures qui sont considérées comme nécessaires pour le fonctionnement des activités de la gens, placés sous la protection du chef. Ils peuvent être des serviteurs, des esclaves mais aussi des gens liés par une sorte de serment de fidélité.

Ce qui va compliquer les choses c’est qu’on ne sait pas très bien s’il y avait une différence forte entre la gens (très grande famille) et la domus (la famille au sens premier du terme)Pour certain non, pour d’autres oui.

B. Les caractères de la DOMUS

1.1. Le Pater familiasLe Pater familias On ne peut définir la domus qu’à partir des pouvoirs de son chef : le pater familiasle pater familias    : l’ancêtre commun  toujours un homme âgé. C’est donc une communauté de sang. une communauté de sang. Le chef a des pouvoirs absolusLe chef a des pouvoirs absolus. « l’autorité du pater familias ».

les romains parleront de la patria potestasla patria potestas    : la puissance du père. Elle porte aussi bien sur les personnes que sur les biens.

Sur Les personnes   : le pater familias est le seul à détenir ses droits de lui-même tous les autres détiennent leur pouvoir de lui. En droit, on utilise 2 mots différents

le père est le père est sui jurissui juris    : tient son pouvoir de lui même. les autres sont les autres sont alieni jurisalieni juris    : tiennent leurs droits d’autruiLes prérogatives du chef portent aussi sur les esclaves, les clients. Cette puissance ne s’éteint qu’à la mort du pater.

Des effets juridiquesDes effets juridiques    : Le père est juge de la famille, de tous les évènements, de tous les conflits qui s’y passent. Ex : un membre de la famille commet un crime dans la famille le pater est libre de faire ce qu’il veut. Si le crime est passé à l’extérieur, le pater va s’entendre pour les formes de la réparation avec le père de l’autre famille concernée.

Le pater familias est le maître de la vie et de la mort. Le pater familias est le maître de la vie et de la mort. Il a également une autorité totale sur les biens

sur les biens   : le pater est le seul à pouvoir posséder quelque chose car il est sui juris.

Ce père de famille peut également réunir les forces de sa domus en cas de conflit qui nécessiterait la défense soit de la famille soit de la gens dont la famille fait partie. Il est également le chef de l’unité économique que constitue la domus.

Ces caractères établis, on peut dire que la formation de la cité va résulter de l’agrégation de la domus, de la gens mais aussi d’un progressif affaiblissement de la puissance paternelled’un progressif affaiblissement de la puissance paternelle dans le domaine politique, religieux mais pas du tout dans le domaine civil, et très peu dans le domaine judiciaire. (Civitas = cité en latin)

2.Les clients2.Les clients

Dans la famille, il y a également des clients (= celui qui obéit) : ils viennent pour chercher du travail et qu’on leur donne de quoi vivre.

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Le système du patronage : le client n’est pas le fils de la famille, n’est pas un adopté… c’est quelqu’un qui vient se placer sous le le patronagepatronage du pater familias du pater familias. La fidesLa fides    : le lien spécial entre le patron et le client. = La confiance dans les contrats.Ce lien est bilatéral et va devenir héréditaireCe lien est bilatéral et va devenir héréditaire  : un lien consacré par la confiance réciproque : la fides.

Un lien qui comporte des obligationsUn lien qui comporte des obligations    : ressemblent aux obligations vassaliques : travailler pour son Patron, lui obéir, avoir du respect, aider à le défendre. Lorsque c’est nécessaire, on va procéder à l’élection de chef dans le cadre des gens par exemple ; alors, il faudra que les clients votent pour leur patron. A l’inverse, le Patron doit protection, aide assistance, fourniture du W...

La Cité est faite d’un agrégat complexe de groupes et non d’individus entre lesquels existent des liens divers. La Cité est faite d’un agrégat complexe de groupes et non d’individus entre lesquels existent des liens divers. Un abandon de soi à l’autorité de la cité, un devoir pieux : la pietas la pietas. Pour le client, c’est la fidesla fides mais à un degré moins fort.

Si on ne respecte pas les liens familiaux, les obligations dues au père de famille, on commet alors un crime abominable. un crime abominable. D’une façon plus large, si on rompt ces engagements, on devient SacerSacer = celui qui a rompu tous les liens qui l’unissait à sa gens, à sa domus… « celui qui rencontrera le sacer le tuera, et c’est un devoir pieux »

§2. Les thèses sur les origines de la cité

Un grand débat d’historiens avec deux thèses :

1 ère thèse minoritaire   : La cité de Rome s’est formée à partir d’une fédération des La cité de Rome s’est formée à partir d’une fédération des gentesgentes qui se sont qui se sont rassemblées pour des raisons militaires, économiques.rassemblées pour des raisons militaires, économiques. Ces confédérations ont fini par élire des chefs qui se sont perpétués dans le temps, qui ont eu une assise politique de + en + forte. Ensuite, il y a eu des cultes communs. Le fait aussi que la gens l’emporte sur la domus : les pater familias sont obligés d’abandonner une partie de leurs prérogatives au profit de l’intérêt commun . «. «    la fédération des 7 collinesla fédération des 7 collines    »» serait le nom de cette fédération. Les proximités linguistiques auraient facilité les choses.

2 e thèse   majoritaire   : la Cité de Rome a été fondée par les Etrusques vers 610 ou 580la Cité de Rome a été fondée par les Etrusques vers 610 ou 580. On les connaît peu mais on sait qu’ils ont fondé des villes un peu partout dans le nord de l’Italie parmi lesquelles Rome a figuré comme une grande fondation étrusque. Rome est une singularité dans le monde antique par le nombre d’habitants : dès le début de la fondation étrusque= près de 40 000 habitants. Une société divisée en classe, en groupes. Cette cité est devenue le lieuCette cité est devenue le lieu du pouvoir royaldu pouvoir royal  : une cité-Etat dont la première forme est la royauté. Des caractères étrusques qui sont restés forts :

L’imperiumL’imperium    : : c’est le droit de commander, d’avoir un Empire sur quelque chose. Un droit de commandement sur toute chose associé au pouvoir du roi étrusque ; il deviendra le symbole du pouvoir de commandement des magistrats romains et puis le pouvoir impérial. les aruspicesles aruspices    : : un mot étrusques en sa première partie, le reste est du latin. Ce sont des prêtres qui ont des pouvoirs magiques et qui font des présages en observant le vol des oiseaux. Une société Holistique : dans laquelle le profane est totalement enfermé dans le monde religieux. Les romains vont très vite avoir une expression pour désigner cette combinaison  : la combinaison jus fas que jus fas que (le juste et le faste)(le juste et le faste)Le jus c’est tout ce que les H peuvent faire sans être redevable aux dieux. Le fas englobe le jus : c’est tout ce que les dieux autorisent. Le jus est subordonné au fas. Les aruspices sont ceux capables de dire que les dieux permettent et assurer l’effectivité ou non de l’acte humain. Les rois étrusques vont être ceux qui au départ sont capables avec l’aide des prêtres de créer du jus. la chaise curulela chaise curule . (sans dossier, symbole du pouvoir)

Section 2. L’organisation politique romaine à l’époque royaleSection 2. L’organisation politique romaine à l’époque royale

L’organisation politique de la Rome royale est une structure semblable de celle qui existe à l’époque homérique  : un roiun roi mais mais qui a des caractères religieux plus importantsqui a des caractères religieux plus importants. Il exerce des pouvoirs étendus mais limités par un certain nombre d’auxiliaires’auxiliaires qui appartiennent à l’aristocratie et qui forment une sorte de sénat royalune sorte de sénat royal. Enfin, dès l’époque royale, on va trouver un lien extrêmement fort entre l’organisation politique du peuple, et l’armée rangée en ligne de bataille. La façon dontLa façon dont les soldats sont rangés va déterminer leur place dans l’organisation politique.les soldats sont rangés va déterminer leur place dans l’organisation politique. (rattraper avec le cour actuel comparer)

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L’org° po de la Rome royale c’est une structure semblable à celle de l’époque homérique c à d un roi mais qui a des caractères religieux plus importants, ce qui donnera à Rome une dimension sacrée dont-ils s’émanciperont difficilement. Le roi est complété par des auxiliaires qui E à l’aristocratie et qui forme une sorte de sénat. Dès l’époque royal on trouve un lien extrêmement fort, direct entre l’organisation po du peuple et l’armée rangée en ligne de bataille. La façon dont vont se ranger les soldats dans la bataille témoigne de leur place dans les assemblées.

Le sentiment dominant est la haine de la royauté.

§1 L’étude du roi et de ses auxiliaires

Il y’a un personnage principal assisté d’auxiliares dans des fonctions, po, jur, religieuses.

A- Le roi

Les premiers rois de Rome sont les rois de la fondation. Cet héritage se retrouve dans des caractéristiques qui sont celles de la royauté et de ses fonctions. Le roi regroupe des tribus, des gentes, des grandes familles et donc c’est un roi de grandes fédérations. Il est élu par les chefs des gantes. Il est à la fois chef religieux et chef militaire. Rex sacrorum = le roi des choses sacrées. Ius est ars boni et aequi ( le droit c’est l’art du bien (commun) et de l’équitable(donner à chacun ce qui lui revient)). Juris prudentia : la prudentia est la sagesse, la prudence, le bon conseil. Iuris= le droit donc l’ensemble signifie la science du droit.Divinarum et humanarum rerum notitia (= la connaissance des choses divines et humaines). Dans l’ordre des choses, hiérarchie du monde, les choses sacrées passent avant tout. Ce rex sacrorum ets le chef religieux, des cultes. Parmi les pouvoirs royaux il y’a le pouvoir augurale. Le pouvoir augurale est celui d’interroger les dieux, c’est celui de les consulter quand on prend une décision importante. Les décisions po nécessitent d’interroger les dieux. Ce roi est un chef militaire, il prend la tête de la coalition des gentes. C’est un roi élu et non héréditaire. Sa royauté n’est pas dynastique. Le roi est élu par ses paires, les chefs de l’aristocratie. Le fait qu’il n’y’ait pas succession dynastique, cela touhe à la continuité du pouvoir. Ceci est un pb grave à résoudre. Les romains ont conscience qu’entre la diqparition du monarque, et l’élection du nouveau chef, il y’a un laps de temps pdt laquelle il n’y’a pas de roi et cette interruption du pouvoir est considérée comme dangereuse: interregnum (interrègne). Les interrègnes peuvent intervenir si un roi meurt ou s’il est destitué. Pdt ce tps, le pouvoir est organisé par l’assemblée des gentes = assemblée de l’aristocratie mais il faut faire en sorte que cet intervalle de tps soit le plus bref possible. Héritage selon laquelle le roi a la maîtrise des choses: le royaume est son corps projeté. Les romains ont tjs eu des croyances très fortes pour éviter ces interruptions. Si on va assurer l’immortalité du régime et des I°, il faut établir des connections de manière à ce qu’il n’y’ait pas d’interruption.L’impérium est un droit qui contient le commandement civil et le commandement militaire. Le roi porte les signes traditionnels de son pouvoir.

Ces insignes du pouvoir : la toge pourpre, la couronne, le sceptre, l’usage de la chaise curule qui est réservé à ceux qui ont l’imperium, les faisceaux : ensemble de bâtons qui son liés et qui entourent une hache à double tranchant et ils représentent le symbole du pouvoir de commander, de juger et de condamner (fouet pour punir les condamnés). Les faisceaux seront le symbole du T pénal.

A partir de là on peut classer les compétences de ces premiers rois. Trois domaines traditionnels:

Religieux: consultation des oracles, seul le roi peut demander aux dieux leur approbation pour l’exercice de son pouvoir, maîtrise du temps, cela permet à un roi de définir le temps à partir de sa personne. Année éponyme : cette consécration s’accompagne de sacrifices = offrir une victime en hommage aux divinités. C’est le rôle du roi, c’est pour cela que l’on l’appelle le roi des sacrifices. On ne connaît pas bien ces sacrifices chez les Etrusques.

Pouvoirs militaires: le roi commande l’armée, on ne sait pas s’il était durable ou circonstanciel. En ce qui concerne les pouvoirs civils, ils ont deux formes: une forme po ( le roi convoque le Sénat= aristocratie, membres des gentes); le pouvoir judiciaire: on pense que c’est un pouvoir discrétionnaire, le droit de juger sans appel pour un certain nombre de crimes. C’est finalement un

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droit de vie et de mort.

B- Les auxiliaires du roiC’Est-ce qui l’aident à gouverner. Le roi peut se faire aider pour des matières civils, militaires, religieuses. Les auxiliaires civils sont des magistrats et qui l’aident à rendre la justice et on connaît l’existence de deux magistrats qui sont compétente en matière de trahison, infidélité po. D’autres magistrats sont les questeurs du parricide : la questio c’est la question, l’enquête, se sont des magistrats qui doivent enquêter. Le crime de parricide c’est le grand crime: le meurtre du père, c’est le symbole de tous les crimes. Il n’y’a pas de mot pour parler d’homicide car souvent c’est un crime privé: ça concerne la famille de la victime et de l’auteur mais ça ne concerne pas l’Etat. Autant en Grèce qu’à Rome, lorsque la cité est pleinement constitué, l’homicide apparaît, c’est un crime qui intéresse tous les citoyens car le fait d’être tous citoyens entrainent une parenté. On pense qu’il y’a eu deux figures du commandement: celui qu’on appelle un prêteur et l’exemple des tribains.

Pour les religieux on a un corps sacerdotales, collège de pontifes, collège des augures et collège des flamines.Ces pontifes sont d’abord 3 et leur nombre s’accroît jusqu’à être prêtre. Ils sont sous les ordres d’un grand pontife, on a donc une religion organisée avec un statut, avec une fonction précise. Ce grand pontife est le chef du culte de Rome. Se marier, passer un contrat s’accompagnent de cultes religieux. Ces pontifes sont les maîtres de la mise en œuvre du droit, ils sont les maîtres des actions de la loi, les maîtres des procédures. Les pontifes sont les arbitres des choses divines et humaines. Se sont eux qui rédigent et consultent le calendrier. Ils gardent ces fonctions jusqu’à l’empire. Les pontifes sont les gardiens des traditions de Rome. Le Mos Majorum : la tradition essentielle.

Les augures: leur fonction c’est de tirer des présages du vol des oiseaux ou encore de tirer des présages de la manière dont les poulets sacrés mangent. Ils interviennent dans de nombreuses décisions.

Les flamines sont les gardiens chargés d’entretenir la flamme dans les autels des dieux. Flamine de Jupiter, de Mars, de Quirinus. Ils organisent, dirigent, la procédure du mariage solennel romain: mariage qui conférait des droits importants. C’était le mariage le plus symbolique, réservait aux citoyens romains devaient être présidés par le flamine. Ses paroles assurent la publicité de l’union et l’échange des consentements se fait en sa présence. Ce flamine comme les augures et les pontifes, constitue une caste sacerdotale dont l’accès est étroit, réservé aux grandes familles. Les flamines seront attachés aux autels des empereurs divinisés et les flamines sont chargés d’entretenir leur culte.

§2 Le Sénat ou le conseil des patres = conseil des pères/paires

Le Sénat est un organe qui regroupe tous les chefs des gentes: I° fédérative. Il est chargé de conseiller le roi, il est chargé des fonctions royales pendant l’interrègne, il est le gardien des % de la noblesse, des I° aristocratiques. Il regroupait une cinquantaine de sénateurs puis ce nombre passe à 300. Les membres du Sénat sont désignés par le roi, se sont des pères conscrits. Ces sénateurs vont figurer à la fois comme des pères de la cité et des égaux dans la cité. C’est la première ébauche démocratique d’un organe où tous les membres sont égaux. Quirites= les vieux romains, les vieux citoyens, ceux qui sont ancrés dans la tradition, dans les vieilles mœurs, premiers habitant de Rome, bénéficiaires des droits de la cité, ils s’opposeront aux étrangers mais aussi aux nouveaux citoyens, nouveaux résidents. Coviri: exprime un identité, une parenté, une égalité du citoyen, égalité dans les droits, égalité dans l‘appartenance de la cité, ça explique que pdt longtemps il y’a un noyau dure de résistance aux changements concernant la citoyenneté. Vague de nouveaux citoyens, idée qu’il y’a un groupe initial à l’origine de la cité et par lequel se sont créées les I° et par elles la citoyenneté et une identité. Cette identité postule la langue, la naissance, le sang, le sol et l’appartenance à ce groupe constitutif qui est non seulement politique mais également militaire. Curie: prolongement des deux, c’est le lieu où se rassemble les quirites et coviri, les hommes, les citoyens. C’est le lieu où vont se réunir les sénateurs. Ce premier embryon démocratique d’assemblé oligarchique, aristocratique. Les rapports avec le roi sont complexes car il est l’élu des sénateurs. Lorsque le roi est fort il impose son autorité, notamment par l’armée et le sénat joue un simple rôle de conseiller, de médiateur entre le roi et l’aristocratie. Ce qui compte c’est l’image le symbole. Le droit civil c’est le droit des quirites et coviri, ils ne veulent pas que les autres y participent. Donc invention d’autres droits, combinaisons complexes.

§3 L’armée et l’organisation po du texte

L’armée est l’organisation po du peuple. Ou alors l’organisation po du peuple est l’armée. Lien étroit entre les deux.

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L’armée: elle est constituée du rassemblement des forces de chaque domus, de chaque gens et ce par le biais de fédération, d’alliance, de mise en commun de la puissance militaire, on constitue des troupes. Cette configuration militaire montre la puissance aristocratique. Au fur et à mesure que le tps passe et que Rome commence son expansion, cette armée initiale s’avère insuffisante en nombre, insuffisante sur le plan militaire. On change la tactique militaire, la composition des armées, on ouvre l’armée à des groupes qui n’appartiennent pas à l’aristocrate mais qui sont suffisamment riches pour s’équiper. La sol représentait 500g de sel distribué par l’intendance militaire à chaque soldat pour accompagner les animaux des campagnes comme nourriture. Le sel permet également de conserver les aliments. On s’oriente vers des combats collectifs au cours duquel des unités manœuvrent, combattent, qui dit unité, dit uniformité dit conjonction des forces, dit unité des forces. Tout cela va présider à l’organisation de l’infanterie romaine. Cependant, dans cette organisation, on va garder une petite différence entre deux corps militaies: cavalerie lourde et infanterie curacée. Cavalerie lourde: le cheval transporte le cavalier jusqu’à la bataille. Ceux qui font partie de cette cavalerie lourde seront les plus riches. L’idée est d’opérée une conscription: tous les hommes à partir de l’âge viril; âge de la majorité civile, seront astreints au service militaire. Se construit alors l’organisation po du peuple.

Pour des nécessités militaires, le peuple va être divisé, réunie en assemblées qui va avoir des fonctions po, civils mais surtout militaires. Apparaît deux organes: la tribu ( il yen a 3 à Rome), sorte de grand ensemble dans lesquels sont réunis les citoyens romains à partir d’une base génétique, selon la dynastie (famille) à laquelle on E on est classé dans une tribu. On va casser ce système de tribu car trop aristocratique et on divise Rome en 3 territoires, chaque tribu est divisée en 10 Curie (hommes égaux) car la tribu regroupe trop d’hommes pour qu’on puisse les faire manœuvrer ensemble. La Curie c’est là où s’exprime le plus fortement l’identité nationale romaine, l’identité civile, militaire romaine. Ces Curie vont être composées non pas en prennant des hommes dans une même tribu mais en mélangeant, on va composer ces curies en mélangeant les membres des différentes tribu pour casser encore plus les appartenances génétiques, aristocratiques, on veut fonder une cité nouvelle où les éléments identitaires ne pourront plus petre ceux de la famille, de la dynastie mais de la cité, de l’ensemble. Volonté d’unifier la cité. On veut une unité militaire. Ces curies sont des unités de manœuvre, que l’on va manœuvrer sur le champs de bataille. Mais la curie va être encore trop grande donc on va inventer le manipule, une organisation militaire plus petite.La Curie c’est un organe po en plus d’être une unité militaire. Il y’a des assemblées des curies que l’on appelle les comices curiates qui expriment la première forme démocratique de ce que l’on peut appeler l’assemblée du peuple, même si c’est une assemblée militaire. Ces comices curiates vont avoir un rôle religieux: un même dieu, un même culte, il faut que toutes ces personnes aient les mêmes dieux?Un rôle civil: lieu où s’effectuait la reconnaissance de l’identité des personnes. Les curies vont prendre cette fonction. Les comices curiates vont être chargées des registres d’état civil, les mariages, les registres des décès. C’est l’inscription dans la curie qui donne le titre de citoyen et permet donc d’exercer toutes les tâches po qui sont celles du citoyen.Ces curies ont un rôle militaire.Elles ont également un rôle po mais cette émergence est lente. On peut la caractériser de deux manières. La Gens peut adopter des membres extérieurs (adrogatio), se sont les curies qui vont prendre en charge cette fonction et contrôler le fonctionnement des gentes.Peu à peu les assemblées curiates vont exercer un embryon de fonction législative. La vieille cité héritée des Etrusque, vie sur un stock de coutume immémoriales et intangibles. Mais les besoins de Rome due à son expansion oblige à résoudre les pb jur nouveaux et entraine une complexité du droit, rend difficile la simple adaptation des coutumes. Pour cette raison les comis vont apparaître comme un organe qui donne à donner son consentement à des lois et décisions nouvelles. Ca va prendre la forme d’une loi que l’on appelle la lex curiata de Imperio : au sujet du pouvoir de commander.

On ne connaît pas les modes de vote, procédures internes. On sait cependant que les militaires doivent déposer les armes. On sais aussi que l’on a voter par curie et non pas individuellement. A la fin de l’époque royale, les nécessités militaires vont amener à élargir le recrutement des curies et donc on va en faire des citoyens.

Les origines de Rome sont étrusques, l’organisation interne de la cité repose sur 3 organes de la cité: roi, sénat, assemblée ?? Dans ce même tps, l’armée apparaît comme une pièce maîtresse dans l’établissement de Rome mais elle apparaît aussi comme le pt initial autour duquel se formes les I° et en particulier les assemblées du peuple.

L’histoire de Rome commence donc par une royauté d’origine étrusqueL’histoire de Rome commence donc par une royauté d’origine étrusque. Cette royauté possède des attributions importantes, mais elle doit également compter avec un conseil aristocratique : le sénat, et avec la mise en place d’une organisation politique populaire qui va prendre sa source des nécessités de la stratégie militaire (on retrouve le rôle de l’armée qui va préfigurer les cadres de la cité).

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§ 1   : Le roi et ses auxiliaires

Il est difficile de parler du roi romain car la plupart des sources sont légendaires et on exagère toujours. De plus les historiens aiment les légendes, les mythes, et les introduisent dans leur récit.

A.A. Origine et fonctions du roiOrigine et fonctions du roi    :: La royautéroyauté remonte avant la fondation de Rome (elle estest étrusqueétrusque), elle est légendairelégendaire (Romulus et Remus), il y a déjà

l’idée d’un territoire sacré que l’on ne doit pas franchir, d’un territoire civil et militaire que l’on ne doit pas confondre (= le pomerium on ne peut être armé dans le territoire civil ). Cette royauté émane de l’aristocratieCette royauté émane de l’aristocratie  : le 1er roi est le plus riche. C’est une royauté élueune royauté élue par la réunion des grands chefs de famille par la réunion des grands chefs de famille. Mais en même temps c’est une royauté sacréec’est une royauté sacrée.

Une fonction religieuse Le roi est ««  rex sacrorumrex sacrorum  »»  : roi des choses sacrées car pour les romains on ne peut pas séparer ce qui est sacré et ce qui ne l’est pas puisque tout est sacré.tout est sacré. On croit à tout ce qui ne se voit pas, on croit qu’il y a une place très grande faite au surnaturel.

Le roi est le roi du sacré, ce qui signifie qu’il est le premier dans la construction hiérarchique de la société car il est leil est le seul à pouvoir relier le ciel et la terreseul à pouvoir relier le ciel et la terre (religion : qui relie les 2 sphères séparées). Sa première fonction est donc religieuse.

Un roi élu Ce roi n’est pas un chef dynastique, il est élu. Au moment de la mort du roi, il y a un inter règneun inter règne. Quand le chef meurt, tout s’arrête, rien ne va, tout est suspendu, la nature s’arrête. C’est donc extrêmement dangereux à il va falloir inventer des mécanismes qui permettront de faire en sorte que cela ne s’arrête pas, le pouvoir est ce qui tient en suspension les choses  : si lesi le pouvoir disparaît tout s’écroulepouvoir disparaît tout s’écroule. Il va falloir donner à quelqu'un les prérogatives pour qu’il tienne le pouvoir après la mort.

On invente des mécanismes pour que le pouvoir devienne pérenne . «. «    Le roi est mort, vive le roiLe roi est mort, vive le roi    »»    : conception selon laquelle il ne fallait pas qu’il y ait d’interruption dans le pouvoir. L’invention de la pérennité des institutions sera vite tranchée par les romains.

Prérogatives royales Le roi a lLe roi a l’’imperiumimperium (empire sur soi) : Le roi, grâce à la divinité, peut avoir un empire, c'est-à-dire un commandement, un droit, un gouvernement sur les choses. C’est un droit d’origine étrusque. C’est la figure la plus élevée du commandement, certains magistrats auront l’imperium, d’autres non.Le roi est celui qui est assis Le roi est celui qui est assis àà l’emblème l’emblème  : : la chaise curulela chaise curule (il n’y a pas de dossier), c’est le signe de la puissance royale, de la majesté. Il y aura aussi les haruspicesles haruspices    : mot étrusque qui désigne les personnes qui au cours des sacrifices examinaient les entrailles des victimes et en tiraient des présages. Politiquement, le roi est donc capable de prévoir l’avenirPolitiquement, le roi est donc capable de prévoir l’avenir, il a un pouvoir augural à par conséquent il peut légiféreril peut légiférer parce qu’il peut interroger les dieux avant toute grande décision et il peut recueillir ce que la divinité va dire

C’est à partir de ces prérogatives qu’il peut exercer le pouvoir ce prend la forme du pouvoir de donner son nom àpouvoir de donner son nom à certaines choses certaines choses (nommer c’est faire exister).

Les insignes royauxLes insignes royaux  : signasigna . . Les romains attachent beaucoup de prix à ces signes = c’est ce qui révèle extérieurement.

- La toge pourpre (rouge : couleur royale) marque l’entrée dans la vie civile- la couronne (d’abord une couronne de laurier),- le sceptre (qui comportera un aigle au sommet)- l’usage des faisceaux. Les faisceaux sont un ensemble constitué de 2 haches (opposées) entourées de baguettes et

réunies par des liens à cela exprime le jus vite necisquejus vite necisque    : le droit de vie et de mort du roile droit de vie et de mort du roi  :: dans la tradition romaine, il suffira toujours d’un geste et d’une parole du roi, de l’empereur, des consuls, qui dira ««  déliez les faisceauxdéliez les faisceaux  »» et cela signifie soit pratiquez une exécution (et on libère la hache) soit le droit de correction (et on libère les baguettes). Cet attribut sera celui des grandes magistratures, en particulier du pouvoir royal.

Ce roi a aussi des pouvoirs militaires et civilsdes pouvoirs militaires et civils.

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Les pouvoirs civils : pouvoir qui consiste dans la prérogative de convoquer le sénatprérogative de convoquer le sénat pouvoir d’exercer la justice exercer la justice (qui est sans appel).

B.B. Les auxiliaires du roiLes auxiliaires du roi Il y a des auxiliaires religieux : la royauté est sacrale. On est en présence de collèges sacerdotauxcollèges sacerdotaux au nombre de 3 au nombre de 3  : :

1. Le collège des pontifes : c’est le plus important. A la base ils sont 33 et sous Jules César ils seront 1616. Ils sont chargés de contrôler les rites religieux mais aussi les moresles mores (mœurs), les coutumes traditionnelles, etc… Parmi ces rites, il y a la conservation du calendrier. Ces pontifes sont chargés de dire quels sont les rites nécessaires aux différentes procédures. Ils connaissent le formalisme strict. Ainsi, chez les romains, pour créer la loi, il y a toute une procédure sacrée. Les pontifes sont les arbitres des choses divines et humaines. Ils ont une fonction sociale importante. Le Grand Pontife est leLe Grand Pontife est le chef du cultechef du culte voir même du culte national, du culte civique de Rome. Plus Rome va se complexifier, plus la place des Pontifes sera grande.

2. Le collège des augures : Ils sont 1616, ils sont les dépositaires de la vieille science des étrusques afin de tirer des présages, des pronostiques du vol des animaux ou du comportement de certains animaux. Ils sont dépositaires d’une science cachée, secrète. Le fonctionnement de la société romaine est imprégné d’un rite religieux intense. Si on veut qu’une décision politique puisse être assurée de succès, nécessité de la présence cultuelle des vieux Augures.

3. Le collège des flamines : il y a en 33    : les Flamines majeursles Flamines majeurs dédiés aux 3 grandes divinités romaines : Mars, Jupiter et Quirinus. Ces flamines jouent un rôle dans certaines procédures de la vie des romains. Les plus importants sont ceux du mariage solennel romainmariage solennel romain. Chez les romains, ce mariage résultait de rites devant Jupiter : les époux échangeaient du pain. Ce mariage est celui des patriciens romains, des grandes familles romaines. Le rapport entre les époux est différent : la pater familias a tous les pouvoirs. Ce sont les grandes familles qui ont recours à ces mariages. Il existe aussi 12 flamines mineurs12 flamines mineurs  attachés aux temples.

§2. Le Sénat ou le conseil des Patres

Le sénat rappel l’idée d’un conseil des anciens. Conseil des patres car conseil des pèresconseil des pères. L’idée de paternité est fondatrice dans la construction de Rome. Les romains sont attachés au mot Pater. Pour eux, le père est la source première de l’autorité politique et ce, jusqu’à la fin de l’empire de Rome. Le rapport du père avec ses enfants est particulier car il est l’auteur de leur vie. En ce qui concerne le sénat :

Un Organe fédératif : Le sénat rassemble les chefs des grandes famillesLe sénat rassemble les chefs des grandes familles, c’est un conseil qui représente leur intérêtreprésente leur intérêt, une institution aristocratique, institution qui va toujours dans l’histoire de Rome chercher à préserver ses intérêts. Jusqu’à la fin de Rome, le Sénat a toujours cherché à préserver son autorité vis-à-vis des Rois et vis-à-vis du peuple lorsque celui-ci va accéder au pouvoir. Du point de vue conservateur, le Sénat va être à l’origine des conquêtes romaines.le Sénat va être à l’origine des conquêtes romaines. Une fois ces conquêtes réalisées, le Sénat sera l’institution la plus hostile aux étrangers. Les citoyens sont les gardiens d’une pureté raciale de Rome. Tout ce qui est extérieur est mal vu.

Composition du Sénat : représentation limitée en nombre, d’abord d’abord 100100 sénateurs sénateurs puis 300puis 300 jusqu’à la fin jusqu’à la fin. Ses membres sont désignés par le Roi.désignés par le Roi. Mais en même temps, les sénateurs exercent des prérogatives qui peuvent les opposer au Roi. des prérogatives qui peuvent les opposer au Roi. Les sénateurs récupèrent les attributions de la puissance royale pendant l’interrègnel’interrègne. Ce sont eux qui éliront le nouveau roiéliront le nouveau roi quand les auspices seront favorables.Le Sénat apparaît comme une assemblée politique oligarchique élitiste, dans laquelle la richesse et le prestige du nom sont les facteurs déterminants.

§3. L’armée et l’organisation politique du peuple

Plus qu’en Grèce, il y a des liens très étroits entre l’armée et les institutions politiques publiques . Des liens qui sont même

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des liens structurels entre les assemblées politiques qui vont naître et les soldats qui composent les corps d’armée. C’est de la manière dont on va organiser les armées sur le champ de bataille que l’on va organiser les assemblées du peuple.

A.A. L’armée et son évolutionL’armée et son évolution On notera ici des changements identiques à ceux concernant la Grèce. Les étrusques vont apporter avec eux une conception de l’armée marquée par un esprit aristocratique.un esprit aristocratique. L’armée est composée de corps militairescorps militaires et dans ses corps, la place de l’aristocratie est primordiale. Lorsque la cité de Rome va prendre corps, on va assister à la fusion progressive des différentesfusion progressive des différentes gentes dans une espèce de confédérationgentes dans une espèce de confédération. A l’occasion de cette réunion, les contingents militaires vont être constitués en regroupant et en mélangeant sous des commandements uniques tous ceux qui venaient de familles aristocratiques. Cela va se traduire par un changement stratégique du corps d’arméeun changement stratégique du corps d’armée  :: désormais on trouve des combats collectifs à la place des combats individuels. Ces masses obéissent à un même ordre. On a un unité très forte du corps militaire.

Ainsi, l’armée va être complètement remodeléel’armée va être complètement remodelée notamment sur le plan de deux grandes divisions : Les celeresLes celeres    : une cavalerie lourde mais qui sert à transporter le fantassin sur le lieu de la bataille. Cavalerie lourdement armée et très protégée. L’équipement coûte très cher et ne concerne que les plus riches Une infanterie cuirasséeUne infanterie cuirassée mais qui va constituer le grand corps de bataille

Ainsi, les anciens corps gentilices vont être mélangés.les anciens corps gentilices vont être mélangés. Les romains vont inclure beaucoup de monde afin d’avoir un corps d’infanterie nombreux : beaucoup de citoyens donc. Nécessité d’avoir un corps d’armée puissant. Les romains pensent que l’on ne peut être soldat sans être citoyen.

B.B. Les conséquences de la réforme militaire sur le plan politiqueLes conséquences de la réforme militaire sur le plan politique

Pour rendre effective cette réforme militaire, le peuple romain va être divisé en tribustribus, celle-ci va être divisée en curiescuries. Comme cette curie correspond à une énorme masse, on la divise en centuriescenturies. La centurie va être trop grande, on va alors inventer le manipulemanipule (petit corps de combattants qui va apparaître comme nécessaire dans les armées).

Le cas de la tribu : La tribu est l’ethnie, le rattachement à la race. Les romains ont considéré qu’il y avait 3 grandes tribus d’origine3 grandes tribus d’origine étrusquesétrusques  fondatrices de Romefondatrices de Rome  :

Les tities Les ramnes Les luceres

Ces tribus sont donc d’abord des organisations génétiquesdes organisations génétiques et non territoriales. Elles se rattachent à une sorte d’ancêtre commun. Lorsque la cité de Rome est créée, on va transformer la tribu en structure territoriale.Lorsque la cité de Rome est créée, on va transformer la tribu en structure territoriale. Chaque tribu va devoir fournir du point de vue militaire un contingent de 300 cavaliers et de 1000 fantassins.300 cavaliers et de 1000 fantassins.

Les Curies Pour des besoins militaires, chaque tribu va être divisée en chaque tribu va être divisée en CurieCurie. Le mot curie est riche de sens : signifie en latin ««  lesles hommes égauxhommes égaux  »,», un peu comme à Sparte. C’est une égalité d’arme, sorte de fraternité d’arme. Cela va être aussi une sorte de fraternité dans la cité, la curie étant le symbole des liens dans la Cité entre le militaire et le civil . Cette réunion sera celle des QuiritesQuirites. Le mot quirite rappelle le passé où les hommes étaient égaux, le passé des vieux romains où les hommes étaient tous égaux. Le mot quirite rappelle aussi quelque chose de fermé, de racial. On parlera du droit des quirites, un droit séparateur à la base de tout. Pour les romains, la fonction principale de la cité était la préservation du travail des anciens. Ce Ce droit quiritedroit quirite est est donc un droit racial formaliste et exclusif.donc un droit racial formaliste et exclusif. C’est un droit qui ne profite qu’aux semblables. Ces structures vont éclater avec l’agrandissement de Rome qui a besoin de soldats. Pendant longtemps, on parlera de la Curie pour parler du Sénat. Ces curies vont être au nombre de 10 par tribu10 par tribu. Pour accentuer le mélange entre les divers gentes, on va rendre obligatoire l’union de ces familles aristocratiques à diverses curies de façon à briser l’architecture aristocratique initialebriser l’architecture aristocratique initiale. Les curies ont été un organisme transitoire qui a permis le passage d’une organisation individualisatrice aristocratique à une organisation de plus en plus unitaire, celle de la cité. Les curies vont avoir un rôle très important : symbole de la réunion des citoyenssymbole de la réunion des citoyens.

Ces curies sont réunies en Comices curiatesComices curiates qui ont 4 fonctions principales :

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Des fonctions religieusesDes fonctions religieuses   : chaque curie va avoir à la fois un culte propre mais en même temps toutes les curies sontles curies sont réunies autour d’un culte communréunies autour d’un culte commun. Ce culte est permanent et déjà se trouve définit l’idée d’une permanence de la Cité. La cité est une sorte d’être mystique, religieux pérenne : Rome est éternelle.

Des fonctions civilesDes fonctions civiles   : exactement la même que celle de la fratrie grecques : ce sont les curies qui solennisent les actessolennisent les actes fondateurs de la viefondateurs de la vie (naissance, mariage et mort) + l’acquisition de la majorité, âge de la virilité (16 ans) qui permet de faire la guerre. Cette inscription par la Curie correspond à la déclaration de citoyenneté

Des fonctions militairesDes fonctions militaires   : les curies sont des divisions de l’armée et permettent de mélanger les jeunes des gentes. On combat ni pour soi ni pour son groupe, on combat pour la citéon combat pour la cité

Des fonctions politiquesDes fonctions politiques   : d’abord des formes mineurs car il faut attendre la République pour voir apparaître des fonctions législatives dans les comices. Les comices ont une fonction essentielle dans le futur de la vie politique de Rome : pour qu’un magistrat (en particulier s’il est important) puisse avoir l’effectivité de ses pouvoirs, il faudra qu’il reçoive une sorte de consentement de l’assemblée curiate. Cela se transpose dans une loi d’investiture. On parle de la «« lex curiata de imperiolex curiata de imperio    » » (la loi des curies au sujet des imperiums).

Ces assemblées ont un fonctionnement très frustre mais il s’agit d’un vote par acclamation et ce sera toujours un vote par curie et non par individu car on ne veut pas qu’un principe individualiste apparaisse trop fortement.

Conclusion :Il s’agit du chapitre de la royauté de Rome avec les origines de la cité. On y remarque l’intervention des étrusques qui sont les fondateursétrusques qui sont les fondateurs de Rome.de Rome. C’est une transformation profonde d’une société rurale à une société urbaine. Naissance d’une ville citée, Naissance d’une ville citée, d’une Cité Etat, de l’Urbs. On voit se mettre en place des structures politiques de gouvernementdes structures politiques de gouvernement  :: un roiroi, un Sénat aristocratiqueSénat aristocratique et des assembléesdes assemblées dont les curiates. On ne peut pas séparer de la mise en place progressive de ces institutions l’armée car c’est au nom de la stratégie militaire de ses besoins que vont être créées les assemblées du peuple.

Chap. 2 La république romaine : fondation et évolution politique

La république s’étale sur 5 siècles. (509 jusqu’en 27) Passage d’une royauté marquée par des caractères anciens à la république. Les institutions : La magistrature/ les assemblées de la Plèbe/ le Sénat

IINTRODUCTIONNTRODUCTION

A. L’effondrement de la puissance étrusque

Tous le 6e s est rempli d’épreuves pour les étrusques : il se heurtent à la puissance des cités grecques (Italie du Sud et de la Sicille) les menaces de la Grèce atteignent les étrusques au Sudles menaces de la Grèce atteignent les étrusques au Sud. Au nord, ce sont les invasions celtiques. Au nord, ce sont les invasions celtiques.

Les étrusques connaissent des défaites qui affaiblissent les étrusques et encouragent les latins à se libérer de la tutelle étrusque.

Des conséquences intérieures de ces évènements :- déclin de la royautédéclin de la royauté  :: chute de la dynastie des Tarquins- une libération de Romeune libération de Rome des étrusque et une prise de pouvoir par les latinsprise de pouvoir par les latins  : : Une nouvelle langue, une nouvelle

culture

-- des crises sociales et économiques sont amenés par ces défaitesdes crises sociales et économiques sont amenés par ces défaites les populations manquent de nourriture, de terre ; bcp sont obligés de s’endetter. La nécessité des terres devient alors une des priorités de Rome. Une partie très importante de la population réclame u partage des terres et un accès au pouvoir  : les 2 données majeures dans l’évolution de la république de Rome. En ce qui concerne le partage des terres, Rome est obligée de se lancer dans une vaste expansion dont le but c’est la « conquête d’un espace vital » : suffisant pour nourrir une population importante. Cette politique de l’espace vital oblige à avoir une armée forte. Un mouvement qui est censé amené des terres à

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une population qui les réclame. Dans le même temps, l’armée aura du agréger à ses légions des hommes qui ne faisaient pas partie des anciennes classes (pas suffisamment riches) une ouverture, sociale et politique + un mouvement hégémonique et de conquête considérable.

B. Les guerres puniques et leurs conséquences

Carthage est l’obstacle majeur à l’extension de Rome : le monde carthaginois c’est une domination sur l’ensemble de la méditerranée. Les romains vont devoir détruire cette puissance militaire de carthage.

3 guerres puniques qui se déroulent sur 2s et demi3 guerres puniques qui se déroulent sur 2s et demi  : long et lent. Lors de la 2e guerre punique, les Romains sont vaincus.

Ces défaites font provoquer un sursaut dans Rome : un sénateur disait alors un seul mot latin « delenga carthago » orth : il faut détruire Carthage. Ces guerres puniques aboutissent à la chute de Carthagechute de Carthage  : dans la bataille de ZAMA en 202la bataille de ZAMA en 202 puis la Prise de Carthage en 146Prise de Carthage en 146

L’espace méditerranéen est libéré à partir de ces victoires. Les Romains seront ensuite vainqueurs. Ce mouvement répond à l’objectif de partage des terres et de dons de terres aux Romains. Permet de fournir des richesses à Rome, d’ouvrir des espaces commerciaux, amener à Rome une quantité incroyable d’esclave.

Ces évènements montrent également la montée constante de la plèbe : la société romaine est fondée d’ancien romains (les quirites). La plèbe c’est la partie libre qui ne bénéficie pas des honneurs, de postes… Or, elle fournit une part importante des légions romaines et avec ces conquêtes, elle est progressivement intégrée dans les institutions : il faudra alors transformer ces institutions. On est amené à transformer les institutions en «transformer les institutions en «  un gouvernement mixteun gouvernement mixte  »»  : un partage entre l’oligarchie et le peuple ;

Que faire des terres conquises ? La Q° sera résolue par la création d’une administration provinciale originalecréation d’une administration provinciale originale  et trèset très organiséeorganisée: les terres conquises sont appelées des « provincesprovinces    » = le territoire où le vainqueur a tous les pouvoirs/ les vaincus n’ont aucun pouvoir.

CCLCCL  intro :intro : un enrichissement en hommes et surtout en terres.

Section 1. La constitution censitaire de la république Romaine et le principe timocratique

Avec la disparition des Rois étrusques, on assiste à la mise en place d’institutions politiques nouvellesmise en place d’institutions politiques nouvelles  : et : et d’abord des I° primitives de la république.Tout repose sur des traditions, sur des mythes : l’histoire de Rome c’est celle de fondations successives. Les fondations royales comptent dans la mémoire civique des romains (rémus/ romulus…) « un stock mémoriel » qui comprend aussi les fondations républicaines ; puis les fondations impériales le princeps finit par apparaître comme un véritable maître possédant tous les pouvoirs).

§1. La place de la tradition romaine et la mise en place progressive des institutions

On ne sait pas exactement le moment des événements qui ont donné lieu à la naissance de la république ; Les historiens romains ont soulignés certains aspects de la naissance de la république. Ils ont obéit à un réflexe : faire apparaître les « vieilles I° » comme ce qu’il y a des plus respectable.

Pour la république, les historiens latins ont propagé l’idée qu’un roi Etrusque : Servius Tullius en 509Servius Tullius en 509 aurait aurait rédigérédigé une sorte de constitution : la Constitution censitaire de Romela Constitution censitaire de Rome. : la C° seviennela C° sevienne.

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- Dans cette constitution c’est le roi qui aurait d’abor transformé la base sociale de Rome en élargissant le système des tribus. Les 2 anciennes tribus génétiques auraient été transformées en 5 tribus territoriales.

- Ensuite, suivant un système censitaire, il aurait divisé le peuple en 5 classes (des + riches aux + pauvres)- Ce système aurait servi pour l’armée, nouvellement organisée sur la base de ces 5 classes.

Mais les historiens modernes ont écarté ces thèses. Ils ont montré que tout s’est effectué progressivementIls ont montré que tout s’est effectué progressivement  ::- la royauté aurait d’abord été remplacée par un système de magistrature collégiale, temporaire. Ce passage se serait

effectué entre le 5e et le 6e s. - Ce mouvement a constitué aussi à une confiscation du pouvoir par une nouvelle classe noble, riche et puissante. Elle va

se retrouver contraindre de négocier avec la Plèbe pour avoir des citoyens en plus grand nombre. CCL : un processus long à la foi social et institutionnelun processus long à la foi social et institutionnel

§2. La nouvelle organisation du peuple selon le principe timocratique

««    principe timocratiqueprincipe timocratique    »»    :: sert à désigner à la fois la richesse et les honneurs. Des I° gouvernés selon ce principe selon lequel ceux qui gouvernent ce sont les + riches et les plus honorésceux qui gouvernent ce sont les + riches et les plus honorés. Division selon la fortune : cette organisation va remplacer les curies initiales.

Les hommes sont divisés en Les hommes sont divisés en 5 classes selon la fortune5 classes selon la fortune.. Le mot classe ici vient du latin « classis » : façon dont on établi des troupes pour manœuvrer. On fait appel ici au langage maritime. Idée e mise en ordre non plus sur terre mais sur mer.

la première classe regroupe les plus riches : avoir une fortune de 100 000 as la deuxième classe : 75000 3e, 50000 4e : 25000 5e : 11000

En dessous de cette formule on ne fait pas partie du corps militaire et donc non plus du corps politique.Ces classe regroupent trop d’individus alors on créé une subdivision.

Chaque classe va comporter un certain nombre de centuries : 193 centuries193 centuries. Tout est fait pour que la 1ère classe comporte 98 centuriesCQ : toutes les autres classes vont se retrouver dépourvues de pouvoir lorsqu’il s’agira de voter dans les assemblées. Elle a comme ca facilment la majorité et donc le pouvoir ;

On a voulu faire en sorte que l’addition des plus riches donne la majorité même au seins de la 1 ère classe. Le pouvoir est entreLe pouvoir est entre les mains d’un tout petit groupeles mains d’un tout petit groupe : les plus vieux, les plus riches. Toutes les autres classes sont écartées du pouvoir finalement et les autres sont totalement ignorés.

Les armées vont avoir constamment besoin de + en + de soldats : il faudra augmenter le nombre des légions. A ce système de classes initiales, on va ajouter peu à peu des classes nouvelles. On abaisse le cens pour les classes inférieures.

Le système de centuries ne permet plus de faire manœuvrer les armées car ces dernières deviennent de + en + nombreuse : on invente une nouvelle division militaire la division des la division des centuriescenturies en en manipulesmanipules.

Ces réformes aboutissement enfin à une nouvelle organisation politique.Ces réformes aboutissement enfin à une nouvelle organisation politique. Il y aura désormais des commisses centuriatescommisses centuriates    :: elles détrône peu à peu les vieilles assemblées curiates et finissent par exercer un pouovir politique très important entre les mains de la minorité de la 1ère classe.

ces prérogatives touchent à la conduite de la guerre (décision de faire ou non la guerre, durée des expédition, partage du butin…)

les commisses centuriates élaborerons des lois centuriates : pouvoir législatif des pouvoirs aussi judiciaires des commisses centuriates

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Avec la réforme Servienne, on a donc une continuation du système précédent : la formation de Rome est liée aux armées. Seulement c’est un système censitaire. Au fur et à mesure que la république évolue, que le temps la rapproche de l’empire, les assemblées centuriates vont peu à peu se détacher de leur origine militaire. Le corps politique deviendra de + en + autonome. Cette autonomie est égalemnt constituée par l’apparition de nouvelles assemblées du peuples : 2 assemblées

Les commisses TributesLes commisses Tributes L’assemblée de la PlèbeL’assemblée de la Plèbe   

= séparation nette entre le politique et le militaire.

Section II. L’évolution des Institutions à l’époque républicaine

3 questions3 questions  : : la primauté des magistratures : Rome est désormais gouvernée par des magistrat. L’évolution de ces M est assez

faible mais un phénomène interne important : dans un premier temps, les magistratures sont entre les mains d’une oligarchie, d’une élite des grandes familles qui se partagent ces magistratures. Dans un deuxième temps, la nécessité de l’ouverture au peuple (conquêtes, besoin de l’armée) : on va voir se dessiner un partage du pouvoir à l’intérieur des magistrature. La Plèbe est peu à peu introduire entre certaines d’entre elles : partage entre les grandes classes riches et le peuple.

La puissance grandissante des assemblées : les assemblée curiates, centuriates, les comices tributes et même la Plèbe qui finit par avoir une assemblée spéciale. A Rome : les Magistrats + 4 assemblées qui représentent le peuple.

une autre assemblée encore plus puissamment oligarchique : le Sénat.

§1. Caractéristiques et évolution des magistratures

Les magistrats sont les successeurs des roisLes magistrats sont les successeurs des rois. Ils ne seront jamais des purs exécutant des décisions des assemblées, encore moins des représentants du peuple. Les magistrats ont l’imperiuml’imperium (qui appartenait au roi) : le droit souverain de commander. Associés à certains symboles (chaises curules, faisceaux…), ces traits sont les marques de l’autorité des magistrats.

Les magistrats sont rassemblés par des caractères communsLes magistrats sont rassemblés par des caractères communs  : ils sont tous des M élus pour 1 ans, et les pouvoirs s’inscrivent dans une collégialité. Collégialité/ annalité/ élection.

A. Les principaux magistrats à Rome

Le magistrat à Rome, c’est celui qui gouverne.

la dictaturela dictature    :: une sorte de Magistrature dont on peut se débarrasser car elle est exceptionnelle. Lorsque la cité est en danger et qu’il est nécessaire de suspendre les lois républicaines, pendant 6 mois, il peut y avoir un dictateur. Mais les Romains n’ont jamais reconnu au dictateur cette révérence, cet honneur que les grecques attachaient à la dictature.

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Ces magistratures s’inscrivent dans Ces magistratures s’inscrivent dans les lois Liciniennes de 367les lois Liciniennes de 367    :: avant ces lois, les M sont réservées au Patriciat (les pères sénateurs de la patrie : réservé au plus riches) A parti de 367 révolte de la Plèbe, conflit… les M s’ouvrent à la Plèbeles M s’ouvrent à la Plèbe. Plébéiens et Patriciens constituent la Magistrature. Cet accès plénier à la Plèbe se fera peu à peu.

6 magistratures à Rome6 magistratures à Rome le CONSULS les PRETEURS les CENSEURS les QUESTEURS les EDILES les TRIBUN de la plèbe

LE CONSULATLE CONSULATLe consulat c’est la première des magistrature : elle devient l’institution fondamentale de la républiquel’institution fondamentale de la république  ; Ces consuls sont d’abord choisis par leur prédécesseurs puis ensuite, élus par les comices centuriates. Ils sont sont 2 2 = collegialité. Ces consuls ontont l’imperiuml’imperium    :: le pouvoir de commander hérité des rois.

l’imperium domil’imperium domi  : le gouvernement des choses privées/ civiles l’imperium militiael’imperium militiae  : le commandement militaire.

Ces commandements impliquent l’exercice de l’administration et parfois de la Justice. Ces consules sont accompagnés de licteurslicteurs    : de porteurs des faisceaux (pouvoir de vie et de mort). Ils ont tous les symboles du pouvoir (chaise curule, faisceaux…)RQ: Le pouvoir des consuls est tellement symbolique que sous la république, on comptera les années à partir de la mise en fonction des consuls.

LES PRETEURSLES PRETEURS= la prétureLe prêteur est le magistrat du droit et de la justicele magistrat du droit et de la justice. Ils apparaissent dès le début de la république mais avec les loi liciniennes on assiste à des changements profonds dans l’organisation de la préture.

dans un premier temps : la Rome initiale il n’y a qu’un seul préteur, le préteur de tous. Vers le 4e s, il y aura 2 préteurs : c’est nécessaire. L’un s’appellera le préteur urbain le préteur urbain , l’autre le préteur pérégrins le préteur pérégrins =

un étranger, itinérant. Ce dernier est un magistrat qui devient nécessaire parce que le vieux droit ne peut pas vraiment s’appliquer ni aux personnes nouvelles ni aux situation juridiques nouvelles que créé leur arrivée, leur activités…Ce magistrat est très important car il est à l’origine d’une puissante transformation du droit. Le préteur va être un inventeur de droits nouveaux.

Au fur et à mesure des conquêtes dans les provinces, il va falloir installer une sorte de gouvernement civil. MAIS, devant l’impossibilité de créer des M nouvelles, on va créer des pro magistratures. Dans les provinces, on enverra des Propréteursdes Propréteurs    : finalement il y aura 6 préteurs6 préteurs= un préteur urbain, un préteur pérégrin et 4 préteurs provinciaux.

Le préteur a deux fonctionsLe préteur a deux fonctions    :: ILIL DITDIT LELE DROITDROIT  ::

Tous les ans lors de son entrée en fonction, le préteur rédige ««    l’édit du préteurl’édit du préteur    »» dans lequel il précise le droit qu’il appliquera pendant son année de fonction. Il va rédiger ««    les actionsles actions    »» préciser les procédures qui permettront d’arriver à des solutions juridiques. Il va réviser les actions qui permettent à un droit nouveau d’être effectif. A chaque fois, cela voudra dire création de règles nouvelles et de procédure permettant de s’en prévaloir. Le droit de Rome ne ressemble pas à notre droit : chez nous, la loi précède la procédure : à Rome c’est l’inverse. Le rôle du préteur s’est d’imaginer des solutions juridiques nouvelles pour des faits qui proviennent des situations créées par ces nouveaux résidents. Pour distinguer ce droit, on va l’appeler le droit honorairele droit honoraire    : pour dire que c’est un droit qui relève du magistrat. Le droit des prêteur concerne surtout le droit des obligations : le préteur va créer ««    la fidesla fides    »»    : l’engagement

C’est un droit évolutif.un droit évolutif.

Un tableau « l’albuml’album    » du préteur comporte toujours 2 parties : on conserve une partie du droit des préteurs précédents

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on ajoute une partie de droit nouvelle ajoutée par le préteur On arrive à un ensemble : le droit prétorienle droit prétorien qui sera codifié en 125codifié en 125 dans ««    l’édit perpétuel du préteurl’édit perpétuel du préteur    »» sous l’empereur Hadrien : cette codification marquera finalement la fin du droit prétorien.

Finalement, ce droit prétorien apparaîtra dans l’histoire plutôt comme un ensemble de solutions procédurales que comme un véritable corpus de droit.

LE PRETEUR EST AUSSI UN JUGELE PRETEUR EST AUSSI UN JUGEau sens où le procès à Rome est divisé en 3 phases :

La phase La phase in jurein jure    :: la phase juridique la phase juridique le préteur au cours de cette phase qualifie juridiquement le problème qui lui est soumis. Il termine soit en désignant un juge, soit en arrêtant le procès.

La phase La phase apud judicemapud judicem la phase devant le juge. A ce moment là, c’est une simple citoyen qui va faire office de juge. En rapportant des éléments juridiques soumis par le préteur au fait, il va rendre une décision.

La phase d’exécutionLa phase d’exécution    dans le procès civil, c’est celui qui l’a gagné qui a la charge de l’exécution. dans le procès pénal, le préteur peut être juge aussi de l’exécution. On peut remarque que la puissance publique est d’avantage présente dans le domaine pénal. Ce pouvoir dans le domain pénal en particulier relève de la coerciciola coercicio du magistrat du magistrat    :: le pouvoir de coercition du magsitrat.

La CENSURELa CENSURE    ; Les CENSEURS; Les CENSEURS

Pour être censeur il fait avoir été consul. Un prestige moral attaché à la fonction. Le caractère exceptionnel de la fonction se retrouve aussi dans la durée : 18 mois18 mois et non 1 an.

La censure rappelle le mot « cens » : censurer va signifier « identifier quelqu’un pour le classer dans une catégorie » Le censeur» Le censeur confère la citoyenneté, la reconnaît .confère la citoyenneté, la reconnaît .Le censeur c’est quelqu’un qui intervient tous les lustres = tous les 5 anstous les 5 ans pour rédiger des sortes de jugements au cours desquels il va pouvoir censurer, punir, admonester les citoyens qui ne se sont pas comportés comme les oblige les lois morales de la république. Le censeur est une sorte de gardien des mœursune sorte de gardien des mœurs. Ici mœurs = respect du culte, de tout ce qui touche à la morale de la citoyenneté. Le censeur apparaît comme une sorte de juge qui formule une sentence. Un véritable jugement qui abouti à la nota censorianota censoria    : une note de censure qui peut aller du simple blâme à la privation des droits civiques et à la morts.

LUSTRUM LUSTRUM : Au d’une cérémonie qui a lieu sur le champs de marsle champs de mars ( ( vaste espace où on réunit les troupes) : son rôle va consister à faire passer le jeune romain à l’âge adulte où il sera revêtu du la toge virilela toge virile. L’age moyen sera 17 ans : le jeun homme est reconnu apte au métier des armes, on le classe en fonction de sa richesse dans les 5 classes. Dans les débuts de la république, on va le classer selon qu’il bénéficiera d’un armement lourd (il est très riche) ou d’un armement léger (il n’a pas les moyens de s’armer)Dans le même temps, le censeur l’inclus dans les diverses assemblées politiques correspondantes  : il lui reconnaît une place et des droits dans ces assemblées (centuriates puis tribute)Enfin, le censeur va fixer l’étendu des contributions fiscales qui pèsent sur lui. Cette grande cérémonie tous les 5 ans s’appelle ««    lustrumlustrum    »»    : un mot religieux, un sorte de baptême du nouveau citoyen.

Le censeur établi la liste des sénateurs, ainsi qu’un contrôle moral sur le sénat. Les terres conquises sont devenues des terres publiques : les censeurs constituent une sorte de corps d’inspecteur des travaux publics, des comptes publics. (exam)

Les EDILESLes EDILESUne magistrature importante mais inférieure ils n’ont pas l’imperium

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L’édilité est une vieille magistrature dans l’histoire de la république et dont les membres avaient au début pour fonction de conserver les archives de la Plèbe : des édiles plébéiensdes édiles plébéiens Puis, on a ajouté 2 édiles curules2 édiles curules (appartenant à la classe la plus riche, des patriciens)Au fur et à mesure du rapprochement de la plèbe et des patriciens, ces édiles ont fusionné. ces édiles ont fusionné.

Des fonctions administratives, juridictionnelles de ces édiles. MAIS l’essentiel de leur rôle a été axé dans plusieurs domaines :

le ravitaillement de Romele ravitaillement de Rome    : : Un problème récurrent. 1Millions d’habitants. Parmi eux, une masse instables d’étrangers, sans travail. Il a fallu organiser assez vite un ravitaillement de la population ordinaire de Rome (citoyens etc) et en arriver aussi jusqu’à des distributions gratuites de nourriture. Ces distributions gratuites avaient lieu tous les matin et portaient le nom d’ annoneannone. Cette annone comportait une vaste entreprise de stockage de denrées de façon à éviter la spéculation.

La tenue des jeuxLa tenue des jeux    : : Il y avait deux choses dans ces jeux : les jeux solennels   : de grands spectacles religieux qui se déroulaient dans des temples. Ces fêtes religieuses comme en Grèce avaient un but éducatif, civique, servaient a apporter la protection des Dieux sur la Cité. Il se déroulait des grandes fêtes les autres jeux, les divertissements   : combats de gladiateurs, spectacles avec les fauves dans les arènes… Des jeux qui finirons par avoir lieu tous les jours. Des jeux très sanglants. Exécutions en public d’esclaves… Tout cela était destiné à occuper les romains qui n’avaient rien à faire. Comme ca, pendant très longtemps on a réussi à éviter les soulèvements, les guerres civiles.

la surveillance des funéraillesla surveillance des funérailles    :: Autre fonction des édiles. Un grand moment pour les familles (+ importants que les naissances ou les mariages).Sous la république et sous le début de l’empire, les familles vont se ruiner pour s’offrir des funérailles gigantesques  : on a alors été obligé de surveiller les funérailles et on a édicté des lois somptuairesdes lois somptuaires. Des rites importants : souvent devant le corps du défunt, on promettait au défunt qu’on allait se venger : c’est le plus proche parent qui faisait cette promesse. Des liens étroits entre le vengeur et l’héritier. Dans les coutumes romaines, si on ne vengeait pas une mort violente, on ne pouvait pas hériter : un devoir successoral, sacré, un devoir du sang.

des risques que ces vengeances dégénèrent surveillance.

LES QUESTEURSLES QUESTEURS= la questure

Les questeurs sont d’abord des d’abord des enquêteursenquêteurs    : des juges chargés d’enquêter dans le moment où la procédure pénale a laissé place à des enquêtes pour des crimes très graves (le paricide…)Cette fonction se transforme et à/p du 4à/p du 4ee s, s, les questeurs vont être des magistrats chargés de des magistrats chargés de fonctions financières. fonctions financières. Les questeurs sont également des magistrats inférieurs : il n’ont pas l’imperium.

Leur nombre ne cessera de croître : 2 questeurs aux armées, 2 à la ville au départ et à la fin de la République, 40 questeurs40 questeurs    :: i ls sont des sortes de trésoriers généraux chargés d’administrer le trésor public. Une fonction qui ne cesse de s’étendre : chargés des douanes, de la collecte des impôts, contrôle des comptes…

Avec la multiplication des jeux solennels et de divertissement, le coût de ces spectacles ne cesse d’augmenter pour la ville. LesLes questeurs vont être amenés à chercher des subventionsquesteurs vont être amenés à chercher des subventions. 2 corps de magistrats servent à organiser/ subventionner ces jeux (les questeurs et les édiles)

LLESES TRIBUNSTRIBUNS DEDE LALA P PLÈBELÈBE    : : LELE TRIBUNAT TRIBUNAT

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L’histoire des tribuns est liée à la revendication d’un rôle politique de la Plèbe, vers les années 490 ou une partie du peuple se révolte (car il se trouve endettés, manquent de terre, souhaitent participer au pouvoir)Cette revendication trouve sa place puisqu’on cherche à recruter dans la Plèbe de nouveaux soldats : on abaisse la dernière classe. Mais ces citoyens ne sont pas réellement intégrés dans l’organisation politique : cela va donner lieu à un événement majeur : lala sécession de la Plèbesécession de la Plèbe. La naissance de la Plèbe est liée à cette revendication politique. Cette victoire de la plèbe se traduit par :

des distributions de terres et surtout par la création d’une représentation particulière au moyen d’une assemblée qui leur est propre et qu’on va

appeler : le concile de la Plèbe/ l’assemblée de la Plèbele concile de la Plèbe/ l’assemblée de la Plèbe    ; ; et enfin par la création d’un magistrat plébéien à la fois le chef et le défenseur de la Plèbe.

Ces tribuns seront différents des autres magistrats : ils n’ont pas l’imperium, maismais ils disposent d’une autorité très forte mais d’une autre nature. Ils sont en effet reconnus comme inviolablesinviolables on parlait de la sacro sainteté des tribuns : leur puissance dérive essentiellement d’une fondation religieuse et même magique. Cet élément remplace l’imperium et même le pouvoir augurale des rois anciens dont ils ne peuvent disposer.

Les tribuns sont une incarnation du caractère permanent de la révolution de la Plèbe. Ces tribuns sont élus par l’assemblée de la Plèbe, ont une autorité collégiale : ce pouvoir s’appelle la puissancela puissance tribuniciennetribunicienne. Cette puissance n’est pas la potestas (autorité) mais plutôt un pouvoir d’assistanced’assistance, d’aide, de secours. En effet, le rôle des tribuns est de protéger la plèbeprotéger la plèbe contre les empiètements des autres forces politiques. Protéger la partie la plus faible, pauvre du populus contre la partie du peuple la plus riche. Le tribun ne peut pas quitter Rome, il doit être toujours là si un membre de la Plèbe veut faire appel à lui.

Le tribun peut bloquer le commandement d’un magistrat par l’exercice d’une sorte de veto. Les tribuns sont là pour surveiller que les magistrats qui appartiennent à la classe la plus riche ne bafouent les intérêts de la Plèbe.

A côté de cette protection de la Plèbe, le tribun est aussi le chef de la Plèbele chef de la Plèbe  : il peut punir, condamner à mort toute personne qui outragerait son autorité, sa personne (il n’a pas pour autant les faisceaux)

les tribuns vont créer des lois tribunicienneslois tribuniciennes    : une législation destinée à protéger la plèbe contre l’autorité surtout des sénateurs. (Opposition forte entre les lois du Sénat et celles de la Plèbe). Domaines de protection : les droits civiques, de la personne…

Cette fonction du tribun conservera une signification très forte dans l’histoire de Rome : les empereurs romains lorsqu’ils organiseront leur autorité vont usurper des prérogatives détenues par des magistrats. (seront consuls, s’occuperont de la justice…) MAIS en particuliers, les empereurs deviendront tribunsen particuliers, les empereurs deviendront tribuns. confiscation de la puissance tribunicienne.

B. Les principales garanties des citoyens contre l’arbitraire des magistrats

Sens des magistratures à Rome : la place du peuple est extrêmement mineur et les magistrats sont presque tout puissant. Il est difficile de voir immédiatement des garanties dont pourraient bénéficier les citoyens.

Pourtant elles existent à plusieurs degrés : 1 er degré   : les magistrats sont les magistrats sont ELUSELUS par des assemblées différentes. par des assemblées différentes. Même, l’élection devient peu à peu le mode

normal par lequel on désigne ceux qui ont une autorité L’élection comme garantieL’élection comme garantie .. - - La grande assemblé curiates élit les magistrats supérieurs- Les magistrats inférieurs sont élus par les comices tributes. (une assemblée uniquement civile)- Les commandements militaires sont élus par l’une ou l’autre des assemblée- Les collèges des prêtres vont finir par être élus par les commisses tributes (ass du peuple) et idem pour tous les collèges

sacerdotaux. Des limitations à ce principe électifDes limitations à ce principe électif  : des condition d’âge, de capacité, impossible d’être conduit 2 fois dans la même fonction, le cursus honorum : obligation de commencer par le degré le plus bas et de franchir chaque grade.

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2 e degré   : les mesures contre l’excès de pouvoirles mesures contre l’excès de pouvoir. L’excès de pouvoir, c’est ce qui est dirigé vers le retour de la royauté. On veut éviter que les M qui ont l’imperium ne l’exercent pour eux mêmes. Le refus de la royauté c’est l‘objectif attendu. Pour le réaliser petit à petit apparaîtront 2 mécanismes destinés à encadrer les pouvoirs des M2 mécanismes destinés à encadrer les pouvoirs des M  ::

la règle d’une durée limitée des fonction à 1 anla règle d’une durée limitée des fonction à 1 an  : : Mais des exceptions (le dictateur c’est seulement 6 mois non renouvelables ; le censeur au contraire c’est 18 mois car il a un pouvoir avant tout moral)

La collégialitéLa collégialité  : Les romaines vont vouloir organiser cette collégialité et la définir = disposer ensemble d’un même droit, être co-titulaire de l’autorité, coauteur d’une règle. Pour organiser cette collégialité, on va décider que chacun des M a un droit de véto sur tous les actes des ses collègues : l’intercessiol’intercessio

tirage au sort en cas de désaccord roulements périodiques pour l’accomplissement de certains actes, il faudra l’accord des deux magistrats.

3 e degré   : la provocatio ad populumla provocatio ad populum    le droit d’appel au peuplele droit d’appel au peuple. N’importe quel citoyen ne peut pas se voir condamner à mort par un magistrat sans que sa sentence ne soit validée par l’assemblée auquel il appartient. Les citoyens ont ici une garantie.

Mais dans les faits, cette garantie va surtout profiter pour des cas politiques. Et cela ne profite qu’aux citoyens : les femmes, esclaves, résidents étrangers n’en bénéficient pas.

§2. Le peuple et les assemblées

Le peuple est représenté: on l’appelle le populusle populus = l’ensemble du peuple. C’est une citoyenneté assez élargie puisque Rome finira par être généreuse dans l’attribution de la citoyennetéAu départ, on est cityoen par la naissance (père romain), ou si on a été affranchi, ou par naturalisation.

La Communauté civique est le résultat d’une sorte de création successive dans laquelle l’imbrication des éléments militaires et civils et extrêmement forte. Surtout dans les assemblées traditionnelles. Les comices curiatesLes comices curiates et surtout les comicesles comices centuriates.centuriates. Avect le temps, une sorte de civilisation de la société Romaine: l’importance de l’armée, le fait que le citoyen est moins un soldat qu’au paravent amène la naissance d’une nouvelle assembéle purement civile: la Comice tribute.la Comice tribute. Au final, elle apparaîtra comme la véritable assemblée Républicaine. La PlèbeLa Plèbe enfin, est une entité particulière du peuple. Elle a un représentant: le tribunle tribun et surtout une assemblée: le le Concile de laConcile de la PlèbePlèbe.

Aparemment, le peuple romain est très diviséle peuple romain est très divisé puisqu’en dépit du temps, toutes les assemblées restent,toutes les assemblées restent, on ne les supprime pas. (4 assemblées): on laisse toujours subsister les vieilles choses même si on les vides de leurs prérogatives. On les garde sous forme de symbole au moins.

Pour les romains il y a ces 4 assemblées mais aussi une fiction très importantes: -- ces assemblées sont à elles toutes le peuple. ces assemblées sont à elles toutes le peuple. -- En plus, chaque assemblée est censée représenter le peuple en totalité mais selon une répartition spécifique. En plus, chaque assemblée est censée représenter le peuple en totalité mais selon une répartition spécifique.

A. Les comices curiates

1. Un caractère gentilis de ces assemblées Ce sont des assemblées qui ont un caractère aristocratique, génétique très fort: elles se raccrochent à la gens. Marquées par un héritage très puissant. Une assemblée de gens riches. Peu à peu, cette assemblée perd de ses préroagtives mais elle restePeu à peu, cette assemblée perd de ses préroagtives mais elle reste symboliquement la première car elle est la plus ancienne.symboliquement la première car elle est la plus ancienne. Elle est en ce sens présidée par le grand pontif: autorité religieuse suprême.

2. Des compétences religieuses

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Ex: l’inauguration de certaines I° et organes. Inaugurer c’est donner à l’I° la protection que Dieux accorde aux actes les + importants

3. Un rôle important dans l’adoption La religion est celle de la loi du sang donc, les adoptions sont très rares.

4. Des attributions civiles - en matière testamentaires: on ne meurt pas à Rome sans testament. Un acte social souvent politique, religieux. Un acte

très important. - Le vote de certaines lois: la lex curiata de imperiolex curiata de imperio la loi au sujet de l’imperium. C’est la loi qu donne ses

prérogative à certains magistrats (le consul, le prêteur). Ils ont besoin de cette loi pour exercer leur pouvoir.

5. Assurer la coninuité des rites, du formalisme d’origine Alors même que le droit changeait bcp, les romains ont voulu qu’il y ait des rites de procédure qui changent pas. Les Comices curiates sont chargées de protéger le vieux droit. Les comices curiates assurent une sorte de surviellance des élus. Avec la possibilité de les corriger s’ils comettent des erreurs graves qui remettraient en cause des traditions du passé.

6. Les comices curiates gardiens des traditions Elles peuvent être exprimées par 2 mots latins:

La pietasLa pietas : la piété. C’est ce qui converne les sentiments et les comportements des citoyens vis à vis de la cité. Le citoyen doit être pieux envers la Cité comme l’est un fils à l’égard de son père.

La fidesLa fides : la foi, la confiance dans l’engagement. C’est ce qui relève de l’attention à l’égard de l’ordre établi par les institutions et les loi. Le cityen doit accepter les lois sans les remettre en cause. Une partie importante du nouveau droit de Rome est constituée par le droit des obliations. Au coeur de cela: la foi, la confiance, la fidélité dans les contrats.

CCL: Une I° conservatrice mais qui joue un rôle dans les évolution de Rome

B. Les comices centuriates

1.1. L’expression de l’alliance du militaire et du civilL’expression de l’alliance du militaire et du civil C’est l’assemblée qui exprimera le mieux l’alliance des O° militaires et civiles. D’une sorte de confusion entre le soldat et le citoyen que chaque romain doit être. Elle symbolise cette dualité. Avec l’introduction d’une partie de + en + nombreuse de la Plèbe, cela grossi le nombre des membre de la comice curiate. Cela va accroître finalement l’autorité de cette assemblée

2.2. L’élément central: l’élément militaireL’élément central: l’élément militaire On passe du militaire au civil. C’est la vieille assemblée militaire mais elle n’est pas statique. Elle évolue. Au début dans cette assemblée, chaque soldat selon les différentes classes, avaient un équipement particulier qui était à leur charge. Une assemblée où la prise en compte de l’équipement n’est pas le fait de l’Etat. Le seul signe de l’intervention de l’Etat c’est le sel donné à chaque soldat pour coserver sa nourriture. Mais peu à peu, la cité va prendre à sa charge l’équipement militaire et finira par rémunérer les légions: introduction de la solde des militairesintroduction de la solde des militaires (le salaire). Au départ, cela ne va bénéficier que aux soldats les plus pauvres. Peu à peu elle fini par constituer une rémunération de l’ensemble de l’armée ce qui change la nature de cette armée. Pour payer la solde à l’armée, il va faloir unventer un un impôtimpôt : la plupart des impôt sont nés pour payer des armées, pour raison militaire “l’impôt permanent est né avec l’armée permanente“.

3.3. Une assemblée de + en + politiqueUne assemblée de + en + politique à/p du 3e 4e sà/p du 3e 4e s: les comices centuriates deviennent une assemblée de plus en plus politique et de moins en moins militaire. C’est lié à l’entretien des armées par le pouvoir et aux attributions des comices centuriates qui deviennent de plus en plus nombreuses.

Ces attributions vont être électorales, législatives, judiciaires les attributions électoralesles attributions électorales: les comices centuriates élisent les magistrats supérieurs

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les attribuations législativesles attribuations législatives: les comices centuriates vont peu à peu édicter des lois centuriateslois centuriates. Ces lois sont applicables à tous les citoyens. Un moyen d’augmenter le caractère démocratique des lois. Mais, la 1ère classe la plus riche est souvent composée des plus vieux, ce sont par principe leurs intérêts qui sont privilégiés dans ces lois centuriates.

Ces compétences sont aussi judiciairesCes compétences sont aussi judiciaires: en matière de crimes de guerres puis, vont devenir civiles c’est l’assemblée qui reçoit l’appel du peuple (la provocatio) par cette occasion, les comices centuriates peuvent condamner le magistrat.

CONCLUSION: CONCLUSION: cette assemblée à l’origine militaire devient de plus en plus politique et civile. Cependant les romains vont finir par considérer qu’elle est trop mixte et donc qu’elle ne représente pas le peuple civil de Rome. Pour cela, on voit naître une nouvelle assemblée qui est l’assemblée du peuple civil de Romel’assemblée du peuple civil de Rome dont les caractères vont être différents. Et, ils sont en particulier symbolisés par le lieu où se tiendra cette assemblée. Les comices centuriates se tennaient traditionnellement en dehors de Rome car les armées ne pouvaient pas pénétrer dans la Cité. Un rampart qui symbolise cette séparation: le pomeriumle pomerium. A l’inverse, les assemblées du peuple vont se tenir à l’intérieur de la ville puisque c’est le peuple civil: au capitole

C. Les comices tributes

1.1. Les origines des comices tributes et des tribus territoriales qui en sont les fondationsLes origines des comices tributes et des tribus territoriales qui en sont les fondations

Pendant la période royale, il existait selon la tradition de vieilles tribus: mytiques, génétiques et aristoacratiques. Sous la république leur rôle change (à/p de 470 surtout). D’abord au nombre de 4, ces tribus sont 35 à la fin de la période.

- Elles rassemblent à la fois les citoyens qui vivent dans la ville et ceux qui vivent à l’extérieure de Rome. - Des tribus caractérisées par leur inégalité numériqueinégalité numérique (certaines très importantes en nombre, d’autres pas du tout)- Les tribus vont être de + en + entre les mains des censeursLes tribus vont être de + en + entre les mains des censeurs (cf: la cérémonie des lustres où on inscrit le jeun citoyen

dans des classes selon la richess) mais cette cérémonie emporte aussi son placement dans les tribus. Et, les censeurs vont faire en sorte de mélanger ces tribus de façon à ne pas isoler ceux qui sont de la ville et ceux qui proviennent de la campagne. Cette inscription dans la tribu est définitive.

- L’ingalité se retrouve au niveau du vote: L’ingalité se retrouve au niveau du vote: le système privilégie les tribus numériqueemnt les plus importantes dans lesquelles figurent les grands propriétaires fonciers qui ont des clients qui votent pour eux. (ils doivent le vote à leur patron) il en résulte que les tribus les plus nombreuses et les plus riches votent les premières et à elles seulesont la majorité. On a fait ce système parce qu’on a voulu que la nobilitasnobilitas (l’aristocratie) exerce naturellement une sorte de pouvoir sur les autres. Leur vote doit être plus important que celui des autres.

idée soujascente: le peuple ordinaire doit être guidé pars les plus riches.

2.2. Les attributions Les attributions

Les comices tributes voient leur prérogatives grandir tout au long de la république à tel point que le peuple de Rome (populus romanus) est finalement représenté par les comices tributes

3 catégories de pouvoirs de ces assemblées des attributions électoralesdes attributions électorales

Les comices tributes élisent les magistrats inférieurs sans l’impérium (édiles, questeurs…)

des attributions législativesdes attributions législatives Leges rogataeLeges rogatae    :: des lois qui répondent au RogatorRogator. La réponse de l’assemblée par un vote donne naissance à une lex rogata. Ces leges rogatae finissent par constituer l’ensemble de légilsation romaine en particulier pour ce qui relève du droit constitutionnel. On a donc un vote populaire, une forme démocratique : c’est le peuple assemblée qui vote les lois (seulement c’est une fraction, la plus riches qui suffit pour emporter la majorité). Au départ, les attributions législatives sont limitées. Elles vont consister dans le vote des leges (les lois)

des attributions judiciairesdes attributions judiciaires

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Un partage de ces pouvoirs judiciaires entre les comices centuriates et les comices tributes : un partage qui fait apparaître que par tradition on privilégie toujours les vieilles assemblées : un partage qualitatif. Les assembéle centuriates restent lescour de justice pour des affaires importantes (quand les sanctions encourues sont la peine capitale/ en cas de provocatio)

A partir de l’année 300, les assemblées tributes reccueillent peu à peu cette compétence judiciaire. Par exemple, pour toutes les peines encourues qui ne sont pas la peine capitale. Et finalement, on pourra faire appel aux comices tributes pour répondre à une provocatio.

Mais cette élargissement de la compétence judiciaire est bref : à la fin de la république apparaissent des tribunaux criminels spéciaux pour des raison d’urgence (on entre en guerre civile) : pour des raisons d’urgence, le pouvoir judiciaire des comices tributes disparaît.

D. L’assemblée du peuple: la Concilia Plebis Lié à l’émergence de la Plèbe: qui fait cessession, réclame des terres et le pouvoir, est intégrée dans l’armée et finalement bénéficie d’un système de représentation propre et même d’un magistrat particulier: le Tribun. on peut donc isoler la Plèbe à l’intérieur du populus.

L’assemblée de la Plèbe est une assemblée particulière qui regroupe seulement la Plèbe. Elle n’est présidée que par le Tribun et non par les magistrats orginaires (édiles…)

Avec le temps, on assiste à un rapprochement entre les comices tributes et les concilia plébis à tel point qu’il ndevient difficile de les séparer l’une de l’autre: une sorte de fusion se produit. Il semblerait qu’on y retrouve les mêmes citoyens. signife que le peuple de Rome est le résultat d’une fusion d’éléments divers, que les vieilles divisions originaires se sont atténuées pour disparître: un osmose dans un corps social qui s’est peu à peu mélangé. Cela est aidé par le fait que l’élément militaire est moins fort: les réformes de marius transforment l’armée qui devient pour l’essentiel une armée de mercenaires plus de lien étroit avec la citoyenneté.

Ces concilia plébis sont au début une assemblée spécifique: marquée par un antagonisme à Rome la Plèbe ne peut décider des lois que pour elle même.

Avant que cela se produise complètement, les lois de la Plèbe sont des lois particulières et on les désigne par le mot scitascita (si on ajoute devant ‚plebis‘: a donné plébiscite) le mot scita veut dire: décision de la plèbe. On a voulu inféroriser les décisions prises par les plébéiens: ils sont un peuple inférieure, ils n’ont pas la souveraineté du populus des autres assemblées. Ces lois/ ces scita d’ailleurs n’ont pas besoin d’être accompagnées de tout le cérémonial rituel religieux de Rome (pas besoin de consulter les Hospices…) parce que ce sont des décisions inférieures, qui ont une moindre autorité.

Les choses changent au 3e siècle: à/p de ce moment là, la mixité des citoyens est pratiquement achevée et cela se traduit par le fait que les plébiscites sont des lois qui s’appliquent à l’ensemble de la cité comme tout autre loi montre que la cité de Rome est devenue une cité patricio-plébéienneune cité patricio-plébéienne. Un mélange de ces classes auparavent antagonistes. Cause: les plébéiens sont de + en + nombreux et leur nombre fait pression sur la fraction patricienne numériquement plus faible. On voit apparaître les décisions de la plèbe comme une catégorie supplémentaire de lois. Enfin, à la fin de la république, on ne peut plus vraiment distinguer entre le comice tribute et les concilia plébis mais on ne peut plus non plus distinguer les leges rogatae des plebiscites.

On va avoir une sorte d’absorbtion des Assemblées de la Plèbe par les Comices tributes. Les comices tributes sont devenues le peuple au sens commun: tout le peuple. A ce moment là, plus besoin d’une assemblée particulière.

L’empereur absorbe les magistratures: dans cette absorption, il affirme la maitrise de son autorité et cela se traduit par le fait ques les assemblées sous l’empire existent encore mais ne servent plus à rien.

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§3. L’oligarchie et le Sénat

Le sénat peut se définir comme le conseil public permanent de la Citéle conseil public permanent de la Cité. Dans le partage des Institutions qui résulte de la C° servienne initiale, le Sénat est le Sénat est l’axel’axe autours duquel gravite tout le reste autours duquel gravite tout le reste. L’institution fondamentale car ses membres appartiennent à l’oligarchie riche, ancienne et qui dirige finalement la république. C’est le Sénat qui tient tout. Cela se voit dans le fait que la devise de Rome c’est senatus populus quer romanussenatus populus quer romanus le sénat et le peuple romain.

Le sénat c’est un corps constituéun corps constitué: sages, seniors : gravitasgravitas. Un corps de citoyens spéciaux: il ne peut donc pas être confondu avec le reste du peuple. Les sénateurs ont une priorité par rapport au peuple organisé sous la forme des comices. (structures communes avec des degrés c/ la structure par excellence qui incarne la République, la Cité: le Sénat)

Le Sénat est là avant tout pour: assurer la continuité de la traditionassurer la continuité de la tradition (des moresmores): la piété due à la cité, l’importance de l’agriculture, les devoirs… les sénateurs veulent apparaître comme un vivier d’hommes politiques expérimentés un vivier d’hommes politiques expérimentés: on ne peut en effet être sénateurs qu’après avoir été magistrat. Les sénateurs veulent apparaître comme des conseillers d’Etat, des conseilles auliquedes conseilles aulique.

A. Les orgines, auctoritas, composition du sénat 1.1. OriginesOrigines

Les sénateurs sont des anciens coneillers des rois étrusquesdes anciens coneillers des rois étrusques qui formaient le concilium regium. Un conseil des anciens, on parle de la Curie du Sénat. Le conseil des anciens était le conseil des gentes, des grandes familles. Quand la cité de Rome s’est consituée, ils ont voulu garder le pouvoir et se sont réunis en assemblée permanente régulière.

Des l’origine, ces sénateurs se définissent comme des pères: des Patresdes Patres ils sont à la fois des pères de famille, ce sont des maîtres avec des clientes, des maîtres avec des esclaves très nombreux. Ils veulent être aussi des pères de la Cité: la garder, la défendre.

Au moment de l’interrègne, ce sont eux qui ont le pouvoirAu moment de l’interrègne, ce sont eux qui ont le pouvoir. Lors de ces iterrègnes, pour élire un nouveau roi, les Sénateurs utilisent un mot révélateur: créatio ils crééent un nouveau roi.

Ils sont également des conseillers que le roi consultedes conseillers que le roi consulte. Pour asseoir son autorité sur ce conseil en cas de questions sur la guerre, sur l’accueil des étrangers etc…Ces sénateurs sont 300Ces sénateurs sont 300 sous les rois étrusques et ce nombre ne changera pas.Posera problème car les magistrats et le sénat sont dans une relation étroite: pour être S  il a fallu être M donc on ne peut pas multiplier à l’infini les magistratures si on veut maintenir le nombre intengible des 300.

2.2. L’auctoristas du SénatL’auctoristas du Sénat Un mot latin spécifique. Il est à l’origine de la distinction actuelle entre l’autorité et le pouvoir. Il est à l’origine de la distinction actuelle entre l’autorité et le pouvoir. L’auctoritas indique l’idée d’une espèce de puissance d’origine religieuse particulièrement fortel’idée d’une espèce de puissance d’origine religieuse particulièrement forte qui consiste dans la capacité de valider certaines actescapacité de valider certaines actes, de donner une force exécutoire à certaines fonctions. Cette notion d’auctoritas vient d’un mot acien auguré qui signifie augmenter. Cela a donné le mot AugureAugure: un prêtre qui assistait à un acte juridique, de commerce. Un acte qui prennait une forme selon les droits mais le respects des règles de droit ne suffisait pas à donner à l’acte sa pleine efficacité: il fallait que l’Augure intervienne. Après avoir consulté les Dieux, il décidait si ces actes auraient une valeur, serait efficace. L’auctoritas va se trouve au dessus de la L’auctoritas va se trouve au dessus de la potestaspotestas: pouvoir de faire une chose car on a la capacité juridique pour le faire.

L’auctoritas des sénateurs: il faut qu’elle agisse pour n’importe quel projet de lois décidé par n’importe quelle assemblée, pour l’istitution d’un impôt, pour n’importe quel acte administratif important sans ca, pas d’efficacité de l’acte, de la décisionLe sénat ne légifère donc pas mais par cette approbation qu’il donne, il dispose de prérogatives indispensables. Le fonctionnement des institution exigent qu’il y participe.

Cette auctoritas prend la forme d’une consultation: senatus concultussenatus concultus = consultation du sénat. L’accor du pouvoir qui peut bloquer n’importe quelle déicsion est un pouvoir quasi-normatifun pouvoir quasi-normatif.

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Mais on sait que le Tribuns par l’intercessiol’intercessio peut bloquer l’intervention du Sénat.

3.3. CompositionComposition Tous les 5 ans, il y a un renouvellement du sénat: le censeur inscrit les citoyens qu’il juge digne d’exercer ces fonctions et qui ont occuper des places dans la magistrature. Il fallait appartenir à ue catégorie très riche pour pouvoir être sénateur, ne pas avoir été conndamné en J etc…

B. Les attributions du sénat

- le gardiennage de la traditionle gardiennage de la tradition: dans un premier temps, le Sénat est le gardien des formes, des rites. Le Sénat va constuire ses diverses prérogatives sur cette surveillance des moeurs, de la tradition.

Les senatus consultesLes senatus consultes: un pouvoir quasi-normatif. (la norma: une dimension qui inclue la tradition)Les décisions des sénateurs (= les SC) se développent peu à peu dans 3 domaines3 domaines qui constituent les plus importants de la vie politique et sociale: le Sénat contrôle tout

1.1. La religionLa religion Nous somme dans une société Holliste:une société Holliste: les sénateurs vont être les gardiens des cultes religieux fondateurs de Rome. Le culte est toujours un culte civique. Par conséquent, la place des sénateurs sera essentielle. Rome s’étend, les populations viennet avec leur religion: le rôle de sénateurs sera de faire barage aux religions qui pourraient menacer les cultes civiquesle rôle de sénateurs sera de faire barage aux religions qui pourraient menacer les cultes civiques qui assurent la pérennité de la Cité. surveillance des cultessurveillance des cultes

- Les sénateurs vont déclarer des religions licites: ex, le culte de Mitra (orth?) utilisé dans l’armée, il comportait le bâpteme du sang avec le sang d’un taureau.

- D’autres seront au contraire délcarées illicites: les sénateurs considèrent que dans la communauté religieuse réunie autours de ces Dieux, il y a un risque communautaire trop fort, risque d’un groupe étranger à la cité, dangereux; (ex: haine des cultes féminins qui seront sévèrement réprimés)

Les SénateursSénateurs président les grandes fêtes solennellesprésident les grandes fêtes solennelles: litturgie…

2.2. Les financesLes finances Les sénateurs administrent le trésor public, ils veillent sur luiLes sénateurs administrent le trésor public, ils veillent sur lui. Ce sont eux qui rglent les dépenses, décident des recettes, fixent le montant de l’impôt. Surout, les sénateur administrent administrent l’ager publicusl’ager publicus le domaine public les terres possédées par Rome. Et c’est énorme car toutes les terres conquises vont devenir la propriété de la Ville de Rome.

3.3. La guerre et la politique étrangèreLa guerre et la politique étrangère C’est le peuple qui déclare la guerre mais c’est le Sénat qu décide des opérations militairesdécide des opérations militaires, il a entre les mains le droit dedroit de lever des troupeslever des troupes complémentaires et surtout, il décide du statut des pays conquisdécide du statut des pays conquis. Les sénateurs contrôlent ce système: + on était proche de Rome, plus les pays conquis devaient bénéficier d’un statut qui les rapprochait de la citoyenneté.

C’est le sénat qui va contrôler l’administration des territoires conquiscontrôler l’administration des territoires conquis, il est à la tête des autorités chargées du maintien de l’ordre. LeLe sénat est aussi à l’origine des alliancessénat est aussi à l’origine des alliances = des relations avec les pays étrangers. Toujour en utilisant un critère:un critère: les pays qui connaissent l’organisation en Cité sont naturellement civilisés, les autres sont des barbares (idem chez les Grecs). Selon ce paramètre, le gouvernorat sera + ou – sévère.

CCL:CCL: il s’agit des domaines clé. Les sénateurs ont eu des fonctions d’administrateurs, et ils peuvent désormais conseiller pour l’ensemble de la Cité: les sénateurs seront donc la pièce maitresse de l’expansion de Romeles sénateurs seront donc la pièce maitresse de l’expansion de Rome: ils sont les créateurs de l’Empire méditerranéen de Rome (subention des armées, lancement des armées…

Section 3. L’administration des territoires conquis

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En deux siècles, Rome passe d’une petite cité embryonnaire à un Empire qui lui confère la maitrise de la méditerranée avant les conquêtes de César qui viendront s’ajouter. L’histoire de ces conquêtes amène le peuple romain à croire que Rome peut prétendre à la L’histoire de ces conquêtes amène le peuple romain à croire que Rome peut prétendre à la domination universelledomination universelle. Une croyance des romains. Cette croyance va les autoriser à/p de la conscience de leur force, à imaginer de transformer les I° initiales de la cité en un ensemble de gouvernement bcp + large. Il s’agit aussi de faire en sorte que cet aggrandissement territorial bénéficie à la cité de Romefaire en sorte que cet aggrandissement territorial bénéficie à la cité de Rome. Pour réaliser cette politique, les magistrats et les sénateurs vont instaurer des protectorats sur les provinces les plus éloignées et vont également en élargir lentement la citoyenneté. idée: diffuser la citoyenneté dans l’espacediffuser la citoyenneté dans l’espace. (à la fois à Rome où réside des étrangers et dans les espaces conquis).

§1. L’extension des territoires de Rome

Une progression hégémoniqueUne progression hégémonique: Elle part de l’idée que Rome doit se défendre, elle a besoin de territoires. Il faut satisfaire le peuple qui réclame des terres. Un bellicisme aristocratiqueUn bellicisme aristocratique qui est interresé : la guerre ce sont des terres conquises, c’est l’attrait du butin. Le profit augmentra la richesse et la puissance de Rome.

Cette idéologie repose sur un sentiment très fortement exprimé sous la République dans la littérature, les discours politiques: on parle de la Magesté du peuple Romain = Magesté du peuple Romain = le peuple Romain est naturellemnet souverain, et donc il doit gouverner les autres.contient l’idée de la supériorité de Rome sur les autres peuples qui s’affirme patr les armes et par les lois. 4 phases de l’extension. 4 phases de l’extension.

1. Une concerne l’Italie: Rome soumet les latinsUne concerne l’Italie: Rome soumet les latins (population autours de Rome) la région = le latium. Ces latins vont être totalement inclus et tous les habitants sont citoyens. Au fur et à mesure qu’on s’éloigne de Rome, la cotoyenneté qui est concédée est de plus en plus limitée. Une citoyenneté sans droit de vote par exemple.

2. La grande Grèce et la Gaule sisalpine. (La grande Grèce et la Gaule sisalpine. ( Orth) Gaule sisalpine = conquête de l’italie du nord. Là, les Romains vont créer le système du colonatle système du colonat (des colonies) le colonat c’est placer des soldats dans les territoires conquis, leur donner des terres en contrepartie de la surviellance de la population et des frontières. Quelques fois, on donne le statut de colon à des soldats des armées vaincues. Un système d’occupaton de l’espèce militairement et économiquement.

3. Les guerres puniques: Les guerres puniques: contre Carthage (permettent de créer des colonies de peuplement et font de la mer méditerranée une mer romaine: mare nostrum.

4. La conquête vers l’orient:La conquête vers l’orient: les royaumes macédonients, l’Egypte, la Syrie. Ce sont ces territoires que l’on appellera les provincesles provinces (car plus éloignées, étrangers…: tout ce qui est plus oriental) Des territoire qui resteront sous gouvernorat civil et militaire. Province du latin pro vincere: des lieux donc où il n’y a que des vaincus. La condition du soldat vaincu est simple: soit être tué, soit être réduit à l’esclavage. Ces populations vont par conséquent porter unnom particulier: desdes dediticesdeditices. (la dédition c’est la capitulation)

§2. L’administration des territoires conquis

La conquête c’est la mise en place de soldats et d’administrateurs, c’est aussi constituer des résaux de relation avec les populations selon leur mode de vie. Comme dans la Cité grècque il y avait cette divisions de la population en 2 groupes (ceux qui vivaient dans les cité et les barbares), dans la conquête, les romains connaîtrons ces deux formes de peuples: ceux qui vivent dans la cité, les autres.

avec ceux qui vivent dans la cité: des relations d’alliance qui résulte de cette parenté institutionnelle et politique entre cités

d’autres populations sont totalement étrangères et leur rédition les conduit à avoir un statut inférieur: des sujets laissés en vie.

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FoederatiFoederati: en latin, les alliés. A la bas de ces relation il y a un contrat, qui contient des clauses relatives à la vie de ces populations qui concervent un certain nombre de leur I° antérieures. En dépit des ces alliances, Rome connaîtra des difficultés avec ses alliésRome connaîtra des difficultés avec ses alliés. Les révoles d’alliés sont très dangereuses pour rome et l’obligeront à les intégrer dans la cité de Rome.l’obligeront à les intégrer dans la cité de Rome. On peut distinguer 2 modes d’administration dont la différence repose sur l’éloignement ou la proximité territoriale avec Rome.

A. L’administration de l’Italie Dans les territoires italiens: une communauté de lieu, de moeurs, de coutumes. Plus on s’éloigne de Rome, plus il va falloirt tenir compte des différences. On peut dégager ainsi 3 formes administratives3 formes administratives:

1.1. le sytème des municipesle sytème des municipes = des cités conquises qui sont proches de Rome par leur organisation, leur caractère et à qui les romains vont laisser une assez large autonomie : ex, elles peuvent s’administrer elle même avec une organisation interne copiée largement sur celle de Rome: ces cités ont leur magistrats, leurs assemblées, leur Sénat et elles gardent leurs droits propres. Mais très vite: ces Cités perdent leur cotoyenneté qui est peu à peu englobée dans celle de Rome conséquence: ce terminera par une forme de fusion avec Rome.

- dans un 1er temps, les cités sont placées sous surveillance de préfets envoyés de Rome. (sur le plan de la J, puis les prêteurs…)

- au bout de quelques décenies, certaines de ces Cités ne se distinguent presque plus de Rome.

2.2. Les cités alliéesLes cités alliées = les foederati. EN tant que cité, elles ont droit au respect et garderont leur personnalité juridique au regard de leur autonomie extérieure: elles gardent leur monnaie, une J qui leur est particulière, elles ont des droits dans les relations internationales MAIS elles ont une autonomie réduite qui se manifeste par le paiement d’un tribu: une somme d’argent destinée à l’entretien des troupes (= des contributions militaires) ou bien le paiement d’impôts.

Ce système fait des foederati des Cité-Etat clientes de Rome:des Cité-Etat clientes de Rome: un statut original. Les habitants de ces cités étrangères ont la condition de pérégrinpérégrin: étangers dont l’existence est reconnue. On confère des bribes de la citoyenneté à ces cités ex: le droit de se marier selon le droit romain, le droit de vote, les droit de bénéficier du droit romain pour ce qui relève des actes du commerce…CQ: Des privilèges politques: droit de vote, Privilèges civils, Privilèges commerciauxSelon les cas, les relations seront plus ou moins bonnes avec Rome: certain supporteront mal la qualité de client.

3.3. Les coloniesLes colonies Pour l’Italien elles correspondent aux territoires les + éloignés de Rometerritoires les + éloignés de Rome. Un système très efficace et original: des colonies militaires, des foyers de peuplement…Un but essentiellement économiqueéconomique (et militairemilitaire) de ces colonies: il s’agit de créer de nouveaux marchés, de nouvelles villes, des centre d’exploitation… et puis, un certaine stratégie militaire: pour surveiller ces régions conquises.

Ces colonies sont administrées par des M, un Sénat et des assemblées: tjs le même modèle que l’on transplante. On procèdera d’ailleurs à des partages de terres qui seront iégaux: comme les grecs, les romains considèrent que l’inégalité est une source de tension bénéfique dans le corps social. On créé une élite, une nouvelle société hiérarchisée dont on espèce qu’elle aura des liens étroit avec la cité mère. Lorsque ce sont des citoyens romains qui s’installent dans ces colonies, les liens avec Rome restent très étroits: en particulier, Rome invente le Jus migrandile Jus migrandi : le droit de revenir à Rome. On donne à ces personne qui s’installe dans les colonies cette garantie de pouvoir revenir à Rome l’ubiquité de Romel’ubiquité de Rome: fictivement, Rome est partout. Un citoyen où qu’il soit peut toujours invoquer sa citoyenneté: il pourra toujours demander à être jugé à Rome.

Ces colonies ont été un système très efficace et durable militairementCes colonies ont été un système très efficace et durable militairement . Elles seront prospères économiquement, elles ont aussi été les meilleurs foyers de transport de la culture latine et de la civilisation de Rome. La langue latine devient assez vite la seule langue.

B. L’adminitration des provinces

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Du lation Pro vincerePro vincere: aller au devant du vaincu et lui imposer sa loi. L’administration des provinces procède directement des protectorats militaires mis en place. On impose la loi du vainqueur. Le système provincial est une sorte de gouvernement colonial dont la principale mission est ;

d’imposer la paix, l’autorité de Rome et tirer le maximum de ressource des richesses locales.

Aucune relation entre Rome et ces teritoires qui sont étrangers sous tout les angles. Tout est placé sous le régime de l’arbitrairel’arbitraire. L’administration des provinces est la manière civile de poursuivre la domination militaire.

1.1. Les habitants des provincesLes habitants des provinces = ils ont la condition de dediticesdeditices: ceux qui ce sont livrés au vainqueurs. De ce fait, les Romains ont un profond mépris pour eux. Rome les maintien en vie parce qu’elle est bienveillante mais en même temps on les soumet à un régime de fer:

- on fait disparaître toutes trace de souveraineté de ces territoires qui ne sont pas organisés en Cité: un territoire soumis à une administration civile et militaire extrêmement dure.

- Ce système est placé sous une loi provinciale: une lex dataune lex data (et non lex rogata: loi votée par les citoyens, démocratique) Elle émane du gouverneur. Elle a pour objet de fixer le montant du tribu que devra payer la province.

2.2. Le sol, les biensLe sol, les biens Quand on devient le maître par la force des armes d’un pays, cette force s’applique à la fois sur les habitants mais aussi elle s’applique à une véritable captation, annexion du territoireune véritable captation, annexion du territoire. Le sol dans sa totalité est considéré comme un butin et devient la propriété de Rome. (appartient à l‘… publicus??)Au habitants, on laisse un seul droit d’usufruit sur ce sol, pour se nourrir, pour vivre. Une somme fixe à la charge de l’habitant : le vectigalle vectigal + un impôt foncier supplémentaire, le stipendiumle stipendium (orth), mais il y a également une dîme sur les récoltesune dîme sur les récoltes.

Aussi, le sol est réorganisé en grandes propriétés agricolesle sol est réorganisé en grandes propriétés agricoles: les latifundiales latifundia. Dans ces territoires, il y a en plus des esclaves (des soldats vaincus) ces grands domaines sont mis aux enchères et souvent rachetés par les Romains (par des sénateurs ou par des affranchis)

Ces provincesCes provinces, à cause de la richesse qu’elles produisent et en raison du fait qu’elles constituent un immense réservoir de richesses, vont être aménagéesvont être aménagées: on y construit des ponts, des grandes routes, des acqueducs… mêm si ces très loin de Rome.

3.3. L’administration militaire des provincesL’administration militaire des provinces Elles restent des territoires sous autorité militaire. On a du créer des organes particuliers de gouvernementdes organes particuliers de gouvernement qui ne ressemblaient pas aux organes normaux de l’administration.

- dans un 1er temps, on augmentra peu à peu le nombre des Magistrats de Rome pour gouverner ces provinces: on va créer u prêteur en Siscille, en Sardaigne, en Espagne… mais très vite on se rend compte qu’on ne peut pas créer trop de prêteur car ils ont vocation à devenir des sénateurs et le nombre des S doit rester intangible. On invente en CQ un système: le système de la prorogation le système de la prorogation lorsqu’un M sors de sa charge, il est automatiquement nommé en province promagistrat (proconsul, proprêteur…) Créée une immense fortune à ces proM.

- Ces gouverneurs ont aussi un imperium qui n’est pas limité: en principe les M peuvent se voir interdir de décision soit par le tribun (intercessio pour défendre la Plèbe), par n’importe quel citoyen par le biais de la provocation au peuple qui demande à une assemblée d’empêcher cet acte. Mais dans les provinces, l’imperium est sans limite:dans les provinces, l’imperium est sans limite: un droit absolu de commander. Pas de collégialité.

CQ: permet à ces proM d’exercer leurs prérogatives dans 3 domaines: la pacificationla pacification : la continuité de la loi de mars. (quand la loi civile ne peut plus fonctionner) Ces territoires connaissent

en effet des troubles récurent et l’OP doit être maintenu. Tout ce qui relève de la J est aussi contaminé par cette nécessité de la pacification.

La JusticeLa Justice émane de la volonté du gouverneur qui est LE magistrat de la province. Il dit le droit en vigueur. Il règles l’ensemble des litiges (avec les Romains, avec les étrangers)

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les finances:les finances: le gouverneur est à la tête d’un vaste système financier qui about it à des confiscation des personnes et des biens (cf supra)

En 149 une loi va nommer un tribunal criminel spécial, permanent chargé de juger des comportements malveillants, corrompus des gouvernement des provinces.

Chapitre 3. Les institutions sociales et juridiques sous la république.

Rome offre l’exemple d’une société qui a du droit une conception privilégiée parce que seuls les citoyens romains en ont l’usage. Mais au long de l’histoire, par le secret de la conquête et de ses exigences, la conception très étroite de la citoyenneté finit par s’ouvrir . Mais Initialement qu’est-ce que c’était être citoyen romain? Des citoyenneté multiples?

Section 1. l’étude des catégories juridiques de personnes

Il existe 3 catégories juridiques de personnes: les citoyens, les étrangers, les esclavesles citoyens, les étrangers, les esclaves= c’est la très grande division de l’antiquité selon laquelle il y a des hommes libres d’une part et des H asservis de l’autre. Le critère c’est la libertéLe critère c’est la liberté: soit on est libre, soit on ne l’est pas. A Rome comme en Grèce, la liberté est liée à l’appartenance à une cité librela liberté est liée à l’appartenance à une cité libre la Liberté ne relève pas premièrement de l’individu. La liberté est aussi La liberté est aussi une des clés du statut des citoyensune des clés du statut des citoyens romains romains. Mais là encore, les romains considèrent que l’appartenance à une Cité est l’indice majeur de la civilisation, de la culture.

Une conception étroite de la citoyenneté: des traits archaïques qui révèlent qu’il s’agissait d’une société rurale, marquée par des fondements ethniques très forts: une conception ratiale du très vieux droit romain. Aujourd’hui, on dirait simplement que c’est lié au fait que se sont des tribus génétiques qui utilisent ce droit.

En droit ancien va évoluer: ce sont les exigences de la conquête qui obligent à des modifications progressives de la citoyenneté. Il y a des phases:Il y a des phases:

- une phase d’abord de refus sur la vieille citoyenneté , sur le vieux droit et les vieux juristes. - Les conquêtes, les annexions font qu’on concède progressivement la citoyenneté: on procède à des naturalisation

distribuées limitativement, le titre de citoyen est cher. Ceci provoquera l’ouverture d’une série de guerre sociales, civile au 1er s avant JC: des évènements qui précipiterons la fin de la République.

- Progressivement, on voit la citoyenneté donnée à presque tous sauf les deditices. - Un phénomène de captation des droits du citoyen par le pouvoir : Le droit de vote, rôle des citoyens dans les

assemblées sont finalement confisqués par les dictateurs, les empereurs…etc ET au fur et à mesure que l’Empire prend corps, l’empereur se transforme en maître absolu: le citoyen devient un de ses sujets.

Ex: le Sénat au 3e s de l’Empire c’est presque une petite assemblée municipale de Rome. La citoyenneté s’étend, devient progressivement celle de tous mais les droits politiques ont disparu

§1. Le citoyen romainA. Des pivilèges attachés à la qualité de citoyen

Le citoyen transporte sa citoyenneté avec lui où qu’il soit: l’ubiquité : une citoyenneté personnelleune citoyenneté personnelle (attachée à la personne) Cette citoyenneté est d’abord un ensemble de droits publicun ensemble de droits public: avant tout, le droit de vote le droit d’être électeur et

d’être élu (le jus sufragiile jus sufragii): droit de vote dans les assemblées + d’être candidat aux grands peuples. Aussi, le jusle jus honorumhonorum (le droit aux honneurs), le droit de se protéger de l’arbitraire d’un magistrat: la procédure de la provocation ad populum. Les citoyens peuvent aussi demander l’intercecio au Tribun.

A ces droits publics sont correllées des obligationsdes obligations: Le service militaire, l’obligation de payer l’impôt (il fini par devenir obligatoire car les armées sont entretenues par la Cité??)

Des droits privés: ceux qui relèvent du jus civileDes droits privés: ceux qui relèvent du jus civile (= le droit civil) c’est le droit d’utiliser le droit romain. Le vieux droit d’abord (celui des quirites) puis le droit prétorien, le droit des gens éventuellement…

Un de ces droits est très symbolique: le droit au nomle droit au nom le nom propre ici c’est le tria nominale tria nomina: les romains ont 3 noms le prenomenle prenomen le nom gentilisle nom gentilis (le grand nom qui rattache à la famille)

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le nom proprele nom propre: le surnom/ le nom d’usage

Une fois nommé, le citoyen a d’autres droits:d’autres droits:- le droit au mariage: le jus connubii le jus connubii le droit au mariage solennel, qui créé la citoyenneté- le droit d’avoir un pouvoir su des biens le droit d’être propriéle droit d’être propriétaire (usus, fructus, abusus)-- le droit d’utiliser la procédurela procédure- le jus comercii (le jus comercii (droit de faire des actes commerciaux)- le droit d’êtrele droit d’être jugé à Rome.

un ensemble de privilègesun ensemble de privilèges

B. Les modes d’acquisition de la citoyenneté = naissance, affranchissement, naturalisation= naissance, affranchissement, naturalisation D’abord, les femmes ne sont jamais citoyennes: elles restent des alieni juris: n’ont pas de droit, les tiennent d’autrui. Les enfants avant l’âge recquis non plus. Avant les grandes conquêtes, assez peu de différence entre les femmes, les esclaves et les enfant dans la domus. (maison du père de famille)

1. L’acquisition par la naissance = il faut qu’il y ait eu un mariage solennel des parents: à ce moment là, l’enfant a la condition qu’avait le père au moment de la conception. (les romains attachent bcp d’importance à la conception)S’il n’y a pas eut connubium, c’est la condition de la mère qui prime (si la mère était libre pendant un court moment, cette condition l’emporte pour l’enfant: il naît libre)

2. L’acquisition par l’affranchissement Les affranchissements sont rares au début puis vont devenir très nombreux: il faudra les limiter. Lorsqu’un citoyen affranchis son esclaves il lui confère automatiquement la citoyenneté; Mais ce n’est pas une citoyenneté immédiate: elle est différée et limitére. Mais quand même une citoyenneté elle se traduit par le nom qui désigne l’homme libre = l’ingenusl’ingenus ; et l’affranchis = le libertus= le libertus. l’affranchis ne sera plainement libre que quand ce sera son fils: il faut être fils d’un affranchis pour e^tre ingenus. Des affranchissement rares et solennels: Des affranchissement rares et solennels: seul un Magistrat de la cité peut affranchir selon des rites déterminés (augures…). Plus les affranchissement se multiplieront, plus il sera facile d’affranchir: moins de formalisme.

3. L’acquisition par la naturalisation On confère la citoyenneté à des étrangers.

- Dans un premier temps, elle est idividuelle, rare, symbolique, élitiste. - Ensuite, on va procéder à des naturalisation collectives de plus en plus considérables jusqu’à un fameux édit de 212 ap.édit de 212 ap.

JC de l’empereur CaracalaJC de l’empereur Caracala: la citoyenneté est données à tous les habitant de l’empire ‚sauf aux deditices)

C. La perte de la citoyenneté

1.1. Elle se perd par une sanction pénaleune sanction pénale qui prive le citoyen romain de ses droits qui prive le citoyen romain de ses droits. Elle s’accompagne de la fameuse interdiction de l’eau et du feux: on ne doit avoir plus aucun contact avec celui qui a été condamné.

On voit que la citoyenneté est un élément constitutif de la personne puisque celle-ci meurt si on l’en prive.

2.2. La citoyenneté peut se perdre La citoyenneté peut se perdre par la décision du censeur.par la décision du censeur. Il efface le nom du citoyen sur les listes de classement.

3.3. la cityenneté peut se perdre aussi si on est la cityenneté peut se perdre aussi si on est fait prosonniers lors de combatsfait prosonniers lors de combats. . confusion entre le militaire et le civil. Le citoyen vaincu devient esclave et perd tous ses droits; Un éventuel testamment fait avant la guerre est annulé. Puis tout va changer: finalement, on permettra au citoyen vaincu devenu esclave, de garder ses droits. S’il a la chance de revenir à Rome, on considèrera qu’il est toujours citoyen. Une pérennité de la cotyenneté qui est attachée à la personne mais c’est en même temps un affaiblissement de la citoyenneté et de ses caractères durs initiaux.

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D. Le statut particulier des latins

= les populations autours de Rome qu’elle conquières: ils ont un statut particuliers (des droits et des privilèges)Les latins constituent une sorte de catégorie intermédiaire entre les étrangers et les citoyens romains: 2 catégories de latins

les vieux latinsles vieux latins = ceux qui sont à la foi les voisins immédiats de Rome et qui ont été annexés le plus tôt. Ils ont la plus part des droits de la citoyenneté, ils ont droit au mariage, droits commerciaux, le droit de vote mais dans un premier temps pas le droit d’être magistrat. Peu à peu, leslatins seront peu à peu intégrés. … ils seront favorisés.

les latins colonièresles latins colonières = plus lointains ou bien On va les installer comme colonie de peuplement dans des territoires conquis; des privilégiés mais moins. Ils ont le commercium, le connubium, mais ils n’auront pas le droit de vote, et encore moins le droit d’être magistrat.

Dans ces conquêtes, rome rencontre des cités: les habitants de ces cités ont la citoyenneté de ces cités. Pour faciliter la pacification, on va accepter les doubles citoyennetés, les citoyenneté multiplesles doubles citoyennetés, les citoyenneté multiples.

§2. Les étrangers : les pérégrins

A. la situation des étrangers

Elle est envisagée par rapport à l’existance ou non d’une Cité. L’étranger ce n’est pas nécessairement le barbare: c ’est celui qui’est celui qui vit dans une autre cité que celle de Romevit dans une autre cité que celle de Rome;

2 catégories de pérégrins: les étrangers ordinaires:les étrangers ordinaires: souvent ils deviennent des résidents à Rome. Ils appartiennent à des cités aliéesappartiennent à des cités aliées de

Rome. Ils paient une compensation mais ils gardent l’autonomie et leurs droits. PB, comme ils deviennent résidents, il va falloirt nouer des contacts avec eux et c’est une raison d’ouverture de la citoyenneté initiale. Le prêteur pérégrin sera l’inventeur juridique de ce pont entre les étrangers et les citoyens.

les étrangers déditicesles étrangers déditices (ceux qui sont dans les provinces(ceux qui sont dans les provinces) Ils sont sans droit et sont soumis à la loi du gouverneur. Ils sont liés par la fides, la bonne foi du M qui gouverne la province. Même, c’est la fides du peuple romain qui est la seule garantie de leur vie et de leur condition juridique.

B. La condition juridique des étrangers/ l’accès à la citoyenneté

RQ: les étrangers ne sont pas soumis au droit Romain car c’est un privilège. les étrangers gardent leur droit propre. Mais, cette conservation est limitée parfois: ce droit pérégrin est appliqué dans les Cités dont Rome a reconnu l’autonomie.

Il y a peu d’étrangers naturalisés qui deviennent bénéficiaire de la citoyenneté Romaine: ce sont des notables auxquels ontdes notables auxquels ont accorde la citoyenneté dans son entier, ou quelques uns de ces droits. accorde la citoyenneté dans son entier, ou quelques uns de ces droits.

On trouve dans de nombreux cas des étrangers qui peuvent être bénéficiaires de citoyennetés multiplesdes étrangers qui peuvent être bénéficiaires de citoyennetés multiples: les habitants des cités grecques qui ont été conquises: un héritage historique selon lequel la Cité Grècque reste quelque chose d’important dans la mémoire, une sorte de modèle.

Les déditices sont les étrangers vaincus habitant dans les provinces:Les déditices sont les étrangers vaincus habitant dans les provinces: il sont soumis à la loi du M qui gouverne la province soit la bonne volonté de ce magistrat leur concède quelque éléments de leurs droits locaux (ex: pour des actes commerciaux) soit la plupart du temps, c’est la loi de ce prêteur pérégrin qui s’impose.la plupart du temps, c’est la loi de ce prêteur pérégrin qui s’impose. en définitive, dans les provinces, le M choisi librement le droit qui s’applique. On peut faire une différence entre le droit

civil et le droit pénal un droit pénal très autoritaire. En cas de procès, le M choisi les voies d’actions, la procédure, les voies d’exéuction librement : les déditices ne peuvent rien réclammer.

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Les droits d’accession à la citoyenneté pour les étrangers: dans un 1er temps: la loi romaine de prévoyait rien en raison des nécessités: la loi romaine va prévoir des règles d’accession à la citoyenneté. Ces règles forment un

ensemble appelé: “concession de la citoyenneté par naturalisation“=“concession de la citoyenneté par naturalisation“= elle avait lieu rituellement à des dates précies au moment où le censeur inscrivait les citoyens dans les différentes classes, sur les listes électorales. Ici, cette concession par naturalisation est décidée par la Comice Tribute (car le peuple est souverain) MAIS dans la pratique, ce vote consistera à entériner des décisions prises par des gouverneurs dans les provinces. Ou bien, on leur délèguera même ce droit. les M locaux ont le pouvoir réelles M locaux ont le pouvoir réel.

Ces naturalisations sont rares: elles concernent les élites. C’est la proximité qui conditionne la naturalisation (l’éloignement, son refus).

- le fait que les empereurs auront récupéré à leur profit les droits des M et subordonné les assemblées: ces deux raisons ont pour conséquence d’amoindrir considérablement les droits de la citoyennetéamoindrir considérablement les droits de la citoyenneté.

= un déclin des droits civiques déjà à la fin de la République et les Empereurs renforceront ce phénomène. On arrivera à un point où les avantages de la citoyenneté deviennent fictif: à tel point, qu’on ne conservera de la citoyenneté qu’un „“marché“: relations de personnes, d’affaires: c’est le droit commercial qui compte Rome est devenu un marché. On opère une dissociation entre:

les droits politiquesles droits politiques (ils sont pratiquement confisqués par les empereurs): plus d’inconvénient à ouvrir les naturalisations. La constitution Antoninana de 212: tous les habitants de l’empire sauf que quelques déditices ont la citoyenneté romaine. Mais une citoyennet équi permet uniquement d’avoir des relations avec les autres: droit privé =

les droits d’usages civils, commerciauxles droits d’usages civils, commerciaux

On a ouvert la naturalisaton plus tôt aux pérégrins: On a ouvert la naturalisaton plus tôt aux pérégrins: la contutionla contution (= le fait par un magistrat de faire payer ses jugement, d’être partial, faire payer ses actes, ses services…) cf On avait créé des tribunaux spéciaus pour empêcher les dérives mais ses membres avaient trop d’intérêts. Cela a mal fonctionné. Finalement, on a instauré la possibilité d’une naturalisation aux déditices, s’il ouvrait la contution d’un magistrat: un danger.

§3. L’esclavage à Rome

le mot “esclaveesclave“: servus en latin. (Servus a donné serf au MA). A propos de l’esclavae à Rome il faut éviter la caricature. On distingue 2 périodes très différentes:

avant les conquêtes:avant les conquêtes: Rome n’est pas du tout une civilisation esclavagiste:Rome n’est pas du tout une civilisation esclavagiste: des esclaves privés en petits nombre. Ils sont plus exactement des esclaves domestiques (on parle de servus privatusservus privatus) Parfois, difficile de les distinguers des autres membres de la famille (des alieni juris) tant l’autorité du pater familias est forte. Une maitrise identique sur tous les membres de la domus.

après les conquêtesaprès les conquêtes : A partir des guerres PuniquesA partir des guerres Puniques, des changements sociaux et économiques très important. Ces guerres sont à l’origine de conquête de terre, d’enrichissement pour Rome, création de routes commerciales… ET aussi elles sont à l’origine d’un aflux d’esclave: la guerre est la première source de l’esclavagela guerre est la première source de l’esclavage. Un aflux qui est aussi une cause: ce grand nombre d’esclaves permet de développer de grands domaines agricoles, de lancer des travaux: lesles esclaves deviennent la pièce maitresse de l’économie romaineesclaves deviennent la pièce maitresse de l’économie romaine: ils seront une des cause majeure de la richesse de rome: Rome = une civilisation esclavagiste.

La situation des esclaves est variable: frontière entre le servage oriental et le servage occidental. la condition desla condition des esclaves sera plus dure en orient qu’en occident.esclaves sera plus dure en orient qu’en occident. Ces esclaves très nombreux sont soumis à leur maître et ils sont des choses: un élément matériel précieux, qu’il faut cosnerver en bon état. (Il est fréquent à Rome qu’on compare les boeufs et les esclaves)

La condition des esclaves va connaître des évolutions lentes:La condition des esclaves va connaître des évolutions lentes: dans un premier temps, il faut les placer en relation avec celle des personnes qui vivent dans la domus il y a le maître

et tous les autres sont subordonnés. Mais peu à peu, on voit des différences apparaître: les fils de famille vont exiger d’avoir des droits. Cette émancipation va se traduire par l’octroi d’argent: un pécule. Cette reconnaissance d’un

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pécule va glisser du fils de famille à l’esclave parfois, on récompensera le travail. (il y a une élite parmis les esclaves) .

D’autres changement résulteront de la culture: le Stoïcisme,le Stoïcisme, qui vient des Grecs, qui est enseigné aux Romains: il dit que tous les hommes sont en quelque sortes égaux par nature = un premier pas (une égalité peu réaliste, en relation avec le Cosmos)

Le deuxième pas sera accompli par le christiannismele christiannisme = une égalité humaine des hommes mais toujours vis à vis de Dieu on franchis un pas énorme dans la conception de l’égalité. Mais la situation des esclaves ne sera pas radicalement changée.

Mais tout cela entrâine un changement de la condition des esclaves, des limites à l’autorité des maîtres.

A. Les sources principales de l’eslcavage 1. la guerre

= C’est la principale source de l’esclavage: les conquêtes de Rome transforment automatiquement les soldats vaincus en esclave d’Etat. des “servus publicus“: propriété de l’Etat romain.

soit l’Etat romain les gardent: ils restent Servus publicus.Servus publicus. Soit le censeur va les vendre aux enchères sur le marché et des pater familias viendront se porter acquéreur: ils

deviendront esclaves privés. esclaves privés.

Cette réduction du vaincu à l’esclavage est la règle: les vertus de Rome exigent que l’on meurt pour la cité, sinon il y a une dégradation du soldat romain qui a préféré se rendre au lieu de mourir: il devient esclave = une discalificationune discalification que les romains que les romains s’appliquent à eux mêmes et aux étrangers vaincus.s’appliquent à eux mêmes et aux étrangers vaincus.

Cet aflux d’esclave est énormeCet aflux d’esclave est énorme: Les 1ères conquêtes de l’Italie centrale: Rome a 100M habitant et elle fait plus de 60M esclaves. Avec les Guerres puniques, le chiffre augmente considérablement: jusqu’à 200M esclaves à chaque fois. RQ: il n’y a pas plus de 300M citoyens romains mâles à Rome! A la fin de la république, 3 millions d’esclaves à Rome, dans la ville alors qu’il y a 1M et demi de citoyens . Cela finit par constituer une masse très nombreuse et donc une menace: des révoltes d’esclaves: on leur inflige alors des suplices (crucifiction)

2. Les achats d’esclaves à l’étranger

L’esclavage pour detteL’esclavage pour dette a été universel: on donne son corps en caution pour se libérer de sa dette. A Rome, on va voir 2 choses se développer:

la vente coutumière des débiteurs insolvables par les créanciersla vente coutumière des débiteurs insolvables par les créanciers la constitution de véritables trafics d‘esclavesla constitution de véritables trafics d‘esclaves

La conception de la Cité implique forcément la liberté: La Libertas romaine. Des conséquences: l’impossibilité de créer à l’intérieure de la Cité une servitude qui résulterait seulement de la volonté d’autrui. On neOn ne

peut acheter, commercer des esclaves qu’à l’extérieure de la Cité. peut acheter, commercer des esclaves qu’à l’extérieure de la Cité. La méditerranée: une mer sur laquelle il y a eu un commerce régulier d’esclave. Ce commece était bcp + important dans

la partie orientale de la méditerranée avec deux grandes places commercantes: l’île de l’île de RôdeRôde (orth) et celle de celle de DelosDelos: des marchés qui voient arriver des populations d’eslcaves qui viennent de très loin. Des entreprises commerciales avec des fournisseurs d’esclaves. Ils sont le produit des rivalités locales (Inde, Afrique, moyen et proche orient) Bcp de conflits ethniques provoquent des guerres dont une des raisons pricnpale et de se fournir en esclave et les vendre sur ces marchés. S’ajoute, toute une piraterietoute une piraterie en usage dans la méditerranée.

Après la chute de la Rome occidentale, les invasions germaniques n’amènent pas avec elle un grand contingent d’esclave: elle connaissaient un esclavage mais de petite dimension. On avait plus l’habitude de prendre les femmes comme esclave. La chute de la Rome occidentale mais donc fin à l’esclavage romain (et non à l’esclavage en général): un mécanisme qui transforme l’esclavage un glissement de l’esclavage au servage.

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-- Entre la fin de Rome et le 7e sEntre la fin de Rome et le 7e s  l’esclavage diminue, le servage apparaît.l’esclavage diminue, le servage apparaît.- Du 7e au 16e s: une résurgence de l’esclavage (l’esclavage musulman) - ensuite, on a les systèmes esclavagistes européens, occidentaux qui sont à l’origine de trafics très importants mais

reposent aussi sur le même système de production locale qu’était celui du passé: les rasias, les pirateries, les conflits ethniques de la marchandise esclave ensuite achetée par les négociants occidentaux qui les transportent.

Ces marchés prospèrent sous l’antiquité Romaine. On y vend des citoyens romains soumis à la loi de leur créancier qui préfèrent les vendre que de les faire travailler ou de les mettre à mort.

3. la naissance

Il n’y a pas de mariage légal entre les esclaves: l’enfant est toujours de la condition de sa mèrel’enfant est toujours de la condition de sa mère (si elle est esclave, il le sera). Mais, le droit Romain a progressivement introduit Mais, le droit Romain a progressivement introduit des éléments en faveur de l’enfantdes éléments en faveur de l’enfant.. L’enfant est tellement lié à sa mère qu’il suit pendant sa grosesse les cangements de son état: si elle est libre pendant un laps de temps, l’enfant est réputé libre. Si l’enfant est né de citoyen romain, qu’il a été abandonné, qu’il est adopté par un esclave, il gardera en dépit de tout cela, sa qualité originaire de citoyen.

(4: on peut 4: on peut devenir esclave par décision de J pénale:devenir esclave par décision de J pénale: il existe comme peine la réduction à l’esclavage une peine grave qui s’accopagne souvent du travail forcé)

B. La condition juridique de l’esclave 1. La condition rigoureuse

Pour le droit romain, l’esclave est une chosel’esclave est une chose: un objet de droit. Et, dans le rapport qui existe entre le père de famille et les biens, 3 mots expriment clairement sa capacité: usus, fructus, abusus = pas de limite. Le maître a un plein arbitraire sur ses esclavesLe maître a un plein arbitraire sur ses esclaves qui sont ses biensqui sont ses biens.

Des limites naturelles qui tiennent à la valeur du patrimoine: le maître n’a pas intérêt à tuer, mutiler ses esclaves: il a plutôt intérêt à en tirer profit, à les entretenir.

(Les romains avaient un classement des choses: les res sacre, les res sancte, les res religose. Conduisait à donner à certains biens et à ceux qui les possédaient, une dignité supérieure. Les esclaves qui servaient dans les temples, les hôtels, auraient théoriquement pû être bénéficiaire de ça mais non, il restent des Biens.)

2. Les amélirations de la condition des esclaves

Le Sotïcisme fait de chaque être humain une personne. (cf: les mémoires d’Hadrien) Les esclaves eux aussi on une âme: personapersona. Les transformations décisives se feront vers la fin de la république: une grande révolte d’esclave. Dès le début de l’Empire, toute une série de loi apporte Dès le début de l’Empire, toute une série de loi apporte des limites importantes au pouvoir des maîtres:des limites importantes au pouvoir des maîtres: elles font parties des lois somptuaires (desintées à moraliser la vie sociale).

ex: on ne doit plus tuer son esclave: c’est un homocide. interdiction de mutiler, de prostituer, de castrer son esclave, interdiction des châtiments corporels.

Ces limites coïnident avec ce mouvement de rapprochement de la condition des esclaves avec celle des fils de famille: les esclaves vont être récompensés de leur travail par des péculesdes pécules.

à/p du 4es, un renforcement de ce mouvement avec les idées chrétiennes: il faut traiter sone sclave comme un homme car une filiation commune entre le maître et l’esclave: Dieu.

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C. L’affranchissement Ils ont été très rares.

- Pendant un temps, il n’y a eut que des affranchissements d’esclaves publics. Affranchissement exceptionnels des esclaves privés.

les affranchissements sont entourés de formes, de rites: la manu missiola manu missio (main: le signe du pouvoir/ missio: la main qui se libère, qui s‘ouvre) = cesser d’avoir la main sur quelqu’un = nom donné à l’A en droit Romain.

- Des modes variés d’A et avec le temps, la solennité décroit.

1. Trois modes d’affranchissement a. l’Affranchissement par testament

Ils sont la règle à Rome: le maître veut que son autorité ait autant de force après sa mort. Le testament sert à prolonger la vie du défunt. Idée d’un prolongementIdée d’un prolongement. Certains testaments peuvent contenir des clauses d’affranchissementdes clauses d’affranchissement. Dans un premier temps, elles sont rares et mal vues des héritiers.

b. L’affranchissement par un procès fictif: la vindicte La vindicta c’est une baguetteune baguette. Un procès fictif, public aurcours duquel le maître se présente devant le prêteur avec son esclave. Le prêteur touche l’esclave avec sa baguette et dit “je touche un homme libre““je touche un homme libre“ : le maître ne dit rien, il ne s’oppose pas cela suffit à affranchir l’esclave.

c. L’affrancissement par le cens Tous les 5 ans, le censeur inscrit les nouveaux citoyens sur des listes. Aucours de ces cérémonies, le censeur pourvait classer l’affranchi dans la centurie la plus basse. Si le maître ne faisait pas opposition, l’esclave se trouvait libéré. Un mode solennel rare (tous les 5 ans)

CCL: l’importance du formalisme et du caractère eexceptionnel dans la première époque

2. Des effets des affranchissements pour les esclaves libérés:

L’esclave devient libre MAIS reste lié par d’autres liens juridiques nouveaux à son ancien maître.L’esclave devient libre MAIS reste lié par d’autres liens juridiques nouveaux à son ancien maître. Et, il n’a pas la plénitude des droits de la citoyenneté. Seuls ses descendants pourront s’en prévaloir.

Affranchir c’est libérer, accorder la citoyenneté à l’ancien esclave. Symbole: les 3 noms que le citoyen porte les anciens esclaves portent désormais 3 nom. MAIS, les esclaves ne peuvent toujours pas avoir de nomen (=le nom gentilis traditionnel): CQ le nomen des eslcaves sera celui de leur ancien maître: permet de poursuivre les liens avec le maître mais c’est un lien nouveau entre le „patroon“ et l’affranchi.

Libertus: l’esclave est libéré mais la citoyenneté qui lui est conférée est icomplète: seuls ses enfants seront citoyens au sens plein du terme. l’affranchi reçoit seulement le droit de vote mais pas celui d’être élu. En effet, pour être magistrat, il faut être né libre. la pléniude des droits civils mais des droits politiques minorés de l’affranchi.

Trois séries d’obligationsTrois séries d’obligations que l’affranchi continu d’avoir vis à vis de son ancien maître, désormais de son patronpatron, don’t il devient un clientclient.

l’obsecium (orth) = l’obsecium (orth) = le le respectrespect. Très fort, quasi comme la piété filiale du fils avec le pater familias. La piétas qu’on doit la cité aussi. Un sens moins fort de l’obsecium: un lien d’avantage contractuel (pas naturel) un lien quasi filiale mais ni de même nature, ni de même intensité.

Le droit aux operaeLe droit aux operae = un ensemble de prestation, de ServicesServices    la plupart du temps en nature, mais parfois en partie en argent que l’affranchi doit à son patron des services gratuits mais moins durs que sous l’esclavage. Donnera naissance aux corvées du MA. Tous les ans, l’affranchi doit allez porter à son maître ces prestations.

Les bona = Les bona = les biensles biens: l’esclava n’a aucun bien. Désormais, il bénéficie des règles successoralres prévues dans le droit romain. MAIS, un bénéfice amoindri: le patron garde un droit sur les biens de la succession de son affranchi dans le cas où celui-ci n’a pas eu d’enfant postérieurement à l’affranchissement.

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L’esclave est une source importante du patrimoine du maître: on a voulu ainsi laisser aux maîtres la possibilité de garder le droit d’utiliser les Services de son ancien esclave, d’obtenir des redevances et même une partie de ses biens lorsqu’il décède.

Aussi, les pater familias sont des puissances économiques. Dans le système des assemblées, il est intéressant pour les maître de bénéficier de nombreux affranchis car ceux-ci deviennent des électeurs qui votent pour eux une sorte de “clientèleune sorte de “clientèle électorale“électorale“.

Section II. Les classes sociales et leur révolution à la fin de la république.

Naissance de l’empire. 3 phénomènes.

L’apauvrissement de la classe des propriétaires fonciers L’apauvrissement de la classe des propriétaires fonciers qui avaient été une des bases de la République L’émergence d’une nouvelle classe: la classe équestre/ des chevaliers: L’émergence d’une nouvelle classe: la classe équestre/ des chevaliers: administrateurs, commercants, banquiers qui

sont les grands profiteurs des conquêtes et de l’administration des terrotoires . Cette nouvelle classe bouleverse l’organisation politique de la Cité. Une classe qui n’a pas du tout le même esprit. Elle sera la plus liée aux conquêtes.

Les affranchis se multiplient: Les affranchis se multiplient: leur mentalité concourt à détruire encore un peu plus la vieille société Romaine qui est donc profondément divisée. une nouvelle unité de la Cité qui se fera autours de l’Empereur. Fin de la Démocratie.

§1. L’apauvrissement de la classe des propriétaires fonciers

A. Le phénomène Cet apauvrissement des petits propriétaires fonciers commence au 3e s et s’accentue très vite. Des lois agrairesDes lois agraires: pour leur permettre d’accroître leur terre, d’obtenir des revenus agricoles importants…Pourquoi ces lois?

c’est parce que le système des classes est resté inchangé. IL fallait une certaine richesse pour accéder aux classes. La 5e classe se vidait des citoyens car ils n’étaient plus assez riche pour y prétendre. Dans ces lois agraires, on va tenter deDans ces lois agraires, on va tenter de porter un remède à cet appauvrissement: on va abaisser le sens de la dernière classeporter un remède à cet appauvrissement: on va abaisser le sens de la dernière classe . Moins il y a de citoyens dans les classes, moins il y a de soldats, OR on a besoin de soldats.

B. Des guerres meurtrières Rome a conquis bcp de territoires et ces guerres sont quasiment inninterrompues pendant 2 s: elles sont des mangeuses d’Hommes. Des pertes importantes. Une hémoragie sévère pour le corps social. La durée du S militaire éloigne du travail et donc des revenus. Autre raison: Au fur et à mesure des conquêtes, Rome installe des colons dans des territoires de plus en plus éloignés: ces colons restent parfois cela fait des citoyens de moins dans les petites propriétés agricolesEncore, l’éloigneemnt empêche les relations conjugales: baisse de la natalité

C. Des raisons économiques touchant à l’organisation de la propriété agricole Cette classe de petits propriétaires fonciers sera victime de la conquête. Cf la constitution de grands domaines cultivés par des esclaves: les latifundia. Ils sont entre les mains de l’aristocratie (le Sénat= aristocratie foncière) et les petits propriétaires fonciers ne peuvent pas lutter contre le coût d’entretien de ces immenses domaines. (Ce phénomène atteint aussi les petits artisans: des esclaves)

Résultat: prolétarisation, ruine de bcp de petits propriétaires, endettement… (qui peut entraîner la réduction à l’esclavage)

Les lois agraires seront entreprises par les tribuns de la Plèbe: les réformes des Gracquesles réformes des Gracques: elles sont très audacieuses: demandent un partage des terres la fin de l’exécution des dettes sur la personne

Toutes ces mesures sont insuffisante ----Toutes ces mesures sont insuffisante ---- résultat: aflux à Rome de petits citoyens ruinés. résultat: aflux à Rome de petits citoyens ruinés. Ils y viennent pour trouver assistance et nourriture (cf la Nonela None: distribution gratuite de nourriture) Des grandes masses oisives que l’on va amuser par le cirque, les jeux… Très couteux et insuffisants.

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§2. L’apparition et l’enrichissement de la classe équestre

la vieille Romela vieille Rome: elle s’est constituée à partir de fondations, rites, traditions coutumes sur un vieux droit. Un esprit familial très fort (domus, gentes) sur l’importance du Sénat (des pères de la patrie riches de terres) et l’ensemble des structures de la vie politique était la cons“quence de cette situation progressivement mise en place. Là encore les conqêtes amènent la création d’un corps social nouveau et introduit des liens entre l’argent et le pouvoir(par opposition à la nouvelle Romenouvelle Rome)

A. La richesse mobilière à l’origine de cette nouvelle classe sociale = on trouve l’expression de “capitalisme“ dans les manuels.

Cette richesse mobilière est nées dans le Cette richesse mobilière est nées dans le processusprocessus même de la conquête et dans ses même de la conquête et dans ses conséquencesconséquences: au fur et à mesure qu’on avance dans la conquête, il faut assurer les liaisons entre Rome et les territoires conquis. Une

foi le territoire conquis, l’ensemble des coûts civils augmente: il s’agit d’inventer un système qui permettra d’amener à Rome le plus vite possible des richesse sous toutes les formes (depuis les territoire conquis). Des routes, des ponts…

ici, une forme d’évergetisme (en Grèce) des sociétés publicaindes sociétés publicain (orth?):: des ensembles où les gens mettent leur fonds et elles avancent immédiatement à l’Etat une somme d’argent qui représente le prix de la construction, de l’expoitation… on voit apparaître un droit bancaire, des sociétés. Quelque chose que la vieille Rome ne connaissait pas du tout

CQ: tout cela créé d’immenses richesses et aboutit à faire de cette classe bénéficiaire un groupe nouveau dans la cité,un groupe nouveau dans la cité, concurrentiel de la viville aristocratie foncière sénatorialeconcurrentiel de la viville aristocratie foncière sénatoriale (qui était la plus riche). tous les territories conquis sont entre leur mains en définitive. (sur le plan de la construction etc)

Cet argnet non seulement servira à créer une classe mais en raison de l’esprit particulier de ce corps social, de nombreux bouleversements politiques et de corruption dans l’Etat.

B. La constitution de la Classe des chevailers: la classe équestre

Ces riches banquiers, adjudicateurs vont automatiquement être des citoyens classés dans la 1ère classe: il deviennent bénéficiaires de tous les avantages.

Pratiquement tout l’équipement est assuré par la cité de Rome mais on a décidé que cette nouvelle classe est tellement riche qu’elle doit s’équiper elle-même: ces chevaliers sont obligés de s’équiper à leur frais.

Pendant une 1ère génération, ces nouveaux membres de la centurie des chevaliers ont un titre personnel: ils ont déjà l’honneur d’appartenir à cette centurie, alors on fait de cette appartenance un droit simplement viager. Ensuite, cela deviendra héréditaire: on parlera alors de Ensuite, cela deviendra héréditaire: on parlera alors de classe équestre à/p du 3e sclasse équestre à/p du 3e s. Elle se définit comme telle par opposition à la classe sénatoriale. On va interdire à cette dernière de se livrer aux mêmes activités que la classe équestre.

Cela va provoquer des désordres car la classe équestre est tellement riche qu’elle pourra corrompre la vie politiqueva provoquer des désordres car la classe équestre est tellement riche qu’elle pourra corrompre la vie politique (achat de voix…) + elle achètera de nombreux affranchis.

Lorsque la république connaît ses grandes crises et arrive à son déclin, le pouvoir est divisé en 3 groupes: les sénateurs (vieille aristo foncière) la classe des chevaliers (aristo mobilière) un peuple

§3. Le problème des affranchis

On peut mettre l’accent sur 2 caractéristiques: le rôle de plus en plus important joué par les affranchis dans la société de Rome.

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La nécessité à la fois de contrôler leur nombre et de diminuer cette influence

A. Une diversité dans le monde des affranchis

des différences très importantes sous l’étiquête d’affranchi: certains étaient des anciens esclaves agricolesdes anciens esclaves agricoles caractérisés par une absence totale d‘instruction à l’inverse, au plus haut niveau: la catégorie des affranchis grecquescatégorie des affranchis grecques. Souvent des anciens esclaves publics, choisis

pour leur compétence, leur savoir. Parmis les anciens esclaves privés: des pédagogues. leur savoir leur ont permis de monnayer un pécule (accordé aux esclaves méritants + aux fils de famille)

Devenus affranchis, ceux-la s’enrichissent, participent étroitement au grand courant d’installation de Rome dans les pays conquis… Des acteurs aux côté de la classe équestre, des publicains. On les trouve dans les constructions, à l’exploitation des mines…

Ce qui caractérise ce nombre c’est qu’ils ont un esprit particulier finalement proche de la classe équestre. Certains de ces affranchis sont éloignés de l’esprit des vieux romains qui les considèrent comme des parvenusdes parvenus. Un immoralisme qui heurte la frugalité des moeurs romaines traditionnelles: un luxe ostentatoireun luxe ostentatoire.

Une classe qui pour toutes ces raisons est méprisée: par les sénateur et par la masse populaire. L’usage qu’il font de leur richesse les déconsidère. En même temps qu’ils sont des acteurs de la vie éco et sociale, ils sont des profiteurs immodérés de ces richesses. Ces affranchis sont également un groupe instable, turbulant en particulier sur le plan électoral. Ils se vendent aux plus offrants.

B. Des réactions

CQ CQ des réactions économiques, politiques, moralisantes des réactions économiques, politiques, moralisantes : on ira jusqu’à dire que ces Affranchis représentent le sang corrompu de Rome. On dénonce le risque qu’ils font peser sur la Cité. On va agir dans 2 directions:

en limitant le nombre d’affranchissementen limitant le nombre d’affranchissement en limitant l’influence des affranchisen limitant l’influence des affranchis (en abaissant leur condition juridique)

1. On vise à restreindre les possibilités d’affranchissement

- Des flus extraornidaires d’affranchissement:Des flus extraornidaires d’affranchissement: On en été venu à des Affranchissements très facile: par simple lettres, déclarations orales. La mode c’était d’affranchir ses esclaves. Une autre raison liée aux funérailles: un des actes les + importants de la vie sociale à Rome: occasion de montrer la puissance du clan. Les romains aimaient qu’une foule d’esclaves suivent le corps. Avant sa mort, le chef de famille décide d’affranchir de nombreux esclaves pour être sûr qu’il seront dans le cortège.

- CQ: Des voies légalesCQ: Des voies légales: une série de mesure pour réduire ce nombre interdiction d’affranchir avant 18 ans. interdiction d’affranchir l’esclave de + de 30 ans. on prévoit toute sorte de système d’annulations d’affranchissements déclarés illégaux pour vice de forme on va interdire d’affranchir un esclave en fraudant les droits d’un créancier

2. Rendre moins attrayante/ diminuer la condition d’affranchi

- on va dire que certains esclaves ne peuvent pas être affranchis: tous ceux qui ont été condamnés pénalement pour des délits graves.

- On va créer des catégories de demi affranchi: ceux qui l’auraient été sans le respect des formes légales ou ceux qui auraient été des esclaves exerçant des métiers dits infamants une citoyenneté partielle est conférée à ceux-là.

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- L’affranchi a le droit de vote mais pas celui de magistrat. En plus on dit qu’il it libre mais qu’il meurt esclave: il ne peut pas transmettre ses biens on a voulu mettre cette barrière pour brider l’enrichissement de ces affranchis. Les biens revenaient à leur maître.

Ces mesures inaugurent des grandes lois impérialesdes grandes lois impériales (les lois de l’Empereur Auguste qui devient E en -27) = les loisles lois somptuairessomptuaires: contre le luxe, des lois moralisatrices.

Exam: 1 sujet sur la grèce (1ère cession)1 sujet sur Rome (2e cession)

épreuve d’une heure. (écrire le sujet, aérer, souligner des mots clés, phrases clés en relisant)

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