2015/2016Guide pratique

04 La ville en un clin d’oeil

06 Démarches administratives

08 Solidarité

14 Enfance-Jeunesse

20 Petite Enfance

21 Culture

24 Urbanisme

26 Sécurité

28 Santé

29 Sports

30 Tarifs municipaux

La Mairievous accueille

Lundi, mardi, jeudi et vendredi8h30 à 12h & 15h à 18h

Mercredi8h30 à 12h

Samedi9h à 12h

Coordonnées

Place du 8 mai 1945 - 91220 Le Plessis-PâtéTél. : 01 60 85 59 00Fax : 01 60 85 59 29Courriel : mairie@leplessispate.frSite : www.leplessispate.fr

Sommaire

Guide pratique 2015/2016 - supplément au journal municipal n°40 / Juil-Août 2015Édité par la Ville du Plessis-Pâté : Place du 8 mai 1945 - 91220 Le Plessis-PâtéDirecteur de la publication : Sylvain TanguyDirectrice de la communication : Séverine LeyguesMaquette : service communicationPhotos : DR et Anabell Guerrero (page 22)

Madame, Monsieur,

Vous avez entre les mains le nouveau guide pratique du Plessis-Pâté pour l’année scolaire 2015-2016.

Vous y trouverez un changement notable concer-nant les quotients. En effet, nous avons souhaité répartir de manière plus juste et plus progressive les tranches de quotient. Notre objectif en la matière a été de calculer un taux d’effort pour les familles propor-tionnel à leurs niveaux de revenu. Nous sommes donc passés de 6 à 9 tranches. Cette modification entraine de nouvelles grilles tarifaires pour les différents ser-vices municipaux. C’est une modification qui n’engendre pas de recettes supplé-mentaires pour la commune. De nombreuses communes en France ont forte-ment augmenté l’ensemble de leurs tarifs, nous avons fait le choix de la stabilité globale.

Nous avons également opéré un report d’un an pour la fourniture des attesta-tions fiscales. Cela facilite les inscriptions puisque cette année, il vous sera appli-qué le calcul de quotient sur l’année fiscale 2013. Dans une logique de solidarité, si les revenus 2014 venaient à être moins favorables, suite à une perte d’emploi par exemple, vous pouvez refaire calculer votre quotient.Sur le périscolaire, nous avons fait le choix de maintenir la gratuité de 16h à 16h30 pour ne pas pénaliser les familles suite à la réforme des rythmes scolaires comme nous nous y étions engagés. Nous avons également fixé le tarif du soir en élémentaire en 3 tranches horaires. Nous sommes susceptibles de garder vos enfants jusqu’à 3 heures consécutives chaque soir et les tarifs sont désormais ajustés à la réalité de vos besoins.Toutes ces modifications y compris les grilles tarifaires, ont fait l’objet d’un vote unanime du Conseil municipal du 15 juin dernier.

Je vous souhaite une excellente rentrée et je vous donne rendez-vous le samedi 5 septembre à la fête des associations.

éditorial

Bien fidèlement,

Votre Maire,Sylvain Tanguy

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Services et bâtimentsÉducation École élémentaire Léon Blum

École maternelle du Parc

Centre de loisirs

Sports-culture et loisirs Espace Michel Berger

Médiathèque intercommunale A. Dumas

Salle La Grange

Salle polyvalente de la résidence des Noisetiers

École Municipale de Musique et de Danse Michel Legrand

Ancien Logis

Centre sportif du Colombier

Skate park

Services Mairie

Ateliers municipaux

Agence postale communale

Cimetière

Espace Jeunesse

Vie économique Centre commercial «Les Arcades du Clos»

Patrimoine Église et ancien cimetière

Santé Cabinet médical

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La ville en un clin d’oeil

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Où s’adresser ?Naissance, décès, mariage, voyages... Les événements de la vie au quotidien entraînent des démarches administratives.

Démarches administratives

Passeport biométriquemairie équipée d’une station biomé-trique (25 en Essonne, dont Sainte-Ge-neviève-des-Bois et Arpajon)

Carte nationale d’identité

mairie du Plessis-Pâté

Attestation d’accueil

Légalisation de signature

Livret de famille ou duplicata

Inscription sur les listes électorales

Certificat de vie commune

Recensement citoyen

Copie conforme (uniquement à l’inten-tion des administrations étrangères)

Certificat de vie

Certificat d’héréditémairie du domicile du défunt ou des héritiers

Déclaration de naissance et extrait d’acte de naissance

mairie du lieu de naissance

Déclaration de décès mairie du lieu du décès

Extrait d’acte de décèsmairie du lieu de décès ou du domicile du défunt

Extrait d’acte de mariage mairie du lieu de mariage

Certificat de non-gage préfecture de l’Essonne

Certificat d’immatriculation (carte grise) préfecture de l’Essonne

Permis de conduire préfecture de l’Essonne

Certificat de nationalité française tribunal d’instance

Pacs tribunal d’instance

Extrait de casier judiciaire www.cjn.justice.gouv.fr

Déclaration de chiens dangereux police municipale

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État civilLes agents d’accueil de la mairie sont à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous pouvez également vous rendre sur le site de la commune pour vous informer sur les documents à produire lors d’une demande d’acte.

mon-service-public. frLe site internet mon-service-public.fr permet de réaliser en ligne certaines démarches admi-nistratives : recensement citoyen, déclaration de changement d’adresse, etc. Ce site permet aussi de créer un espace personnel confi-dentiel qui offre la possibilité de stocker des pièces justificatives pour les réutiliser facile-ment et d’enregistrer une fois pour toutes les données usuelles (nom, prénom, adresse...) afin de simplifier la saisie des formulaires dis-ponibles en ligne.

S'inscriresur les listes électoralesPrésentez-vous en mairie muni(e) d'une carte nationale d'identité ou d'un passe-port en cours de validité (ou expiré(e) depuis moins d’un an) et d'un justificatif de domicile de moins de 3 mois.

Quand ?Vous pouvez vous inscrire à tout moment de l'année jusqu'au 31 décembre inclus, mais vous ne pourrez voter qu'à partir du 1er mars de l'année suivante, après la révision annuelle des listes électorales (quelques exceptions cependant, à re-trouver sur le site de la Ville).

Notes

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Solidarité

Le quotient familialLa détermination du quotient familial permet de fixer la participation des familles en tenant compte de leurs ressources.

Il est appliqué sur les principales prestations de la commune proposées aux habitants :• Restauration scolaire• Accueils périscolaires (matin et soir dans les écoles)• Accueil de Loisirs et Club Ados• École Municipale de Musique et de Danse• Portage de repas à domicile• Sorties, voyages des seniors• Classes de découvertes

A partir de la rentrée 2015/2016, le quotient familial est calculé à partir de l’année N-2. C’est pourquoi cette année, seules les per-sonnes qui n’ont pas fait calculer leur quotient en 2014/2015 peuvent le faire. A partir de septembre 2016, tous les Plesséiens devront

faire calculer chaque année leur quotient.Le calcul du quotient familial est à faire dès à présent et avant le 30 septembre.

Mode de calculA/B=C

Le quotient familial (C)La division des ressources de la famille (A) par la somme des parts (B) permet de déterminer la tranche de ressources qui correspond au quotient familial.

Les ressources de la famille (A)Il s'agit de tous les revenus déclarés avant abattements fiscaux : salaires, pension ali-mentaire, indemnités, allocations familiales, chômage.Attention : le quotient familial se calcule sur la base des revenus mensuels.

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La somme des parts (B)Le dénominateur du quotient familial est constitué par la somme des parts applicablesà chaque membre de la famille :• 1 pour chacun des deux parents,• 2 pour le parent d’un foyer monoparental,• 0,5 pour un enfant à charge (enfant à charge jusqu’à 25 ans s’il ne dispose d’aucun revenu), • 1 pour deux enfants à charge,• 1,6 pour trois enfants à charge,• 0,7 par enfant à charge en plus,• 1 par personne handicapée au foyer.

Les familles qui n’auront pas fait calculer leur quotient familial ou n’auront pas fourni les documents nécessaires au calcul, se verront appliquer le tarif maximum plesséien pour l’ensemble des prestations.

A savoir

Dès à présent et avant le 30 septembre 2015, les photocopies des pièces néces-saires sont à déposer sous enveloppe dans la boîte aux lettres ou à l’accueil de la mai-rie en mentionnant «Pièces pour QF». Cha-cune d’entre elles doit comporter votre numéro de téléphone afin de pouvoir vous joindre si besoin.

Suite au calcul de votre QF, celui-ci sera pris en compte sur votre prochaine facture.

Photocopies des pièces à fournir pour l’établissement du Quotient• Avis d’imposition ou de non imposition 2013 (soit N-2).• Attestation de paiement de la Caisse d’Allo-cations Familiales.• Certificat de scolarité ou attestation d’ins-cription au Pôle Emploi pour les enfants à charge de 20 à 25 ans.• Livret de famille (uniquement si modifica-tion de la composition de la famille ou pour une première inscription).

Pour les demandeurs d’emploi :• Dernière notification de décision de Pôle Emploi• Trois derniers justificatifs d’indemnités.

Tranches de ressources Tranches QF

0 à 600 € 1

601 à 960 € 2

961 à 1170 € 3

1171 à 1400 € 4

1401 € à 1700 € 5

1701 € à 2000 € 6

2001 € à 2200 € 7

2201€ à 2600 € 8

2601 € et plus 9

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Solidarité

Mairie, Place du 8 mai 1945Tél. : 01 60 85 59 06Courriel : ccas@leplessispate.fr

Le CCAS est un établissement public admi-nistratif ayant une personnalité juridique distincte, c’est-à-dire un Conseil d’Adminis-tration, un budget propre, et un personnel propre.Le CCAS anime une action générale de pré-vention et de développement social dans la commune.Il exerce sa mission en liaison étroite avec les institutions publiques et privées (CAF, MSA, MDS, associations). Il peut mettre en oeuvre des moyens ou des structures de consultation ou de concertation.Il développe différentes activités et missions légales ou facultatives, directement orientées vers les populations concernées:• Aides et accompagnement des personnes âgées• Aides aux personnes handicapées

• Aides aux enfants• Aides aux familles en difficultés• Lutte contre l’exclusion (droit à la santé, lo-gement, emploi...).

Aides aux famillesAides sociales légalesElles recouvrent l’instruction et le suivi admi-nistratif de dossiers relatifs à la prise en charge par le Département de :• L’aide sociale aux personnes âgées : qui com-prend le placement en maison de retraite, les aides ménagères, le portage de repas à domi-cile et l’APA (Allocation Personnalisée d’Auto-nomie).• L’aide sociale aux handicapés : pour l’obten-tion de la carte d’invalidité par la MDPH et l’Allocation Compensatrice Tierce Personne accordée sous conditions aux personnes ayant besoin d’être aidées pour accomplir les actes essentiels de la vie courante.• Le RSA : Revenu de Solidarité Active

Le C.C.A.S(Centre Communal d’Action Sociale)

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Aides sociales facultatives spécifiques à chaque CCAS• Les secours d’urgence :- Alimentaires sous forme de chèques service- Financiers spécifiques à certains besoins.Les aides votées par le Conseil d’Administration peuvent être sous forme de dons ou de prêt :- Prise en charge de factures (EDF, GDF, Lyon-naise des Eaux) et de loyers.- Classes de découverte, etc.• Toutes aides nécessaires pour les personnes les plus en difficulté.

Aides associatives• Épicerie sociale «Sucre d’Orge» : sur pré-sentation d’un dossier CCAS, l’épicerie sociale accueille sur rendez-vous les familles et les personnes isolées les jeudis après-midi.

• Association EVASION : elle aide les personnes touchées par le handicap physique, mental, moral, en apportant un soutien dans les actes de la vie quotidienne (accompagnement aux courses, visites chez les médecins, hôpitaux, animations, rencontres, etc).

Aides au transport• Tickets bus délivrés par le CCAS, sur la base du quotient familial, aux seniors et deman-deurs d’emploi.• Le Passe Navigo Amethyste à destination des personnes âgées à partir de 65 ans non imposables, des adultes handicapés, anciens combattants…Ce Passe permet de se déplacer sur le réseau RATP SNCF et Optile d’Ile-de-France et sur l’ensemble du territoire de la région Ile-de- France le week-end et jours fériés.Vous pouvez solliciter votre passe auprès des services de la RATP, Gare SNCF (Brétigny -sur-Orge), sur le site internet de Navigo.Pour tout renseignement complémentaire, vous adresser au CCAS au 01 60 85 59 06.Conditions d’attribution :Rendez-vous sur le site www.navigo.fr

Accompagnement des seniorsLa téléassistancePour les personnes âgées ou à mobilité réduite, une téléassistance est mise à disposition (en collaboration avec le Conseil départemental). Le coût de l’installation et de la location est pris en charge par le CCAS.

Le portage de repas à domicilePour les personnes âgées ou à mobilité ré-duite, la commune donne la possibilité de se faire livrer un repas le midi à domicile sauf le week-end.

L’Allocation Personnalisée à l’AutonomieElle s’adresse aux personnes âgées de 60 ans et plus qui ont besoin d’aide pour l’accomplis-sement des actes essentiels de la vie ou dont l’état nécessite une surveillance régulière.L’APA n’est pas soumise à des conditions de ressources, elle est déterminée à partir de barèmes nationaux, distincts selon que la personne âgée vit au domicile ou en établis-sement. Une fois la demande complétée, le CCAS ou le CLIC la transmet au Conseil géné-ral pour examen. Pour tout renseignement complémentaire, adressez-vous au CCAS.

Prévention Santé SeniorsDifférents ateliers sont proposés aux seniors tout au long de l’année afin de prévenir ou di-minuer les méfaits du vieillissement et recréer le lien social.• Ateliers «mémoire» pour développer l’esprit d’observation, mémoriser les informations, s’orienter plus facilement.• Ateliers «équilibre» en lien avec l’association Siel Bleu qui vous propose des cours de gym-nastique afin d’améliorer votre maintien et prévenir les chutes au domicile.• Des ateliers pourront vous être proposés ponc-tuellement sur d’autres thèmes, tels que : sécu-rité, gestion du stress, nutrition, santé, etc.

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SolidaritéLe CLICLe Centre Local d’Information et de Coordina-tion Centre Essonne a pour mission d’amélio-rer au quotidien les conditions de vie des per-sonnes de plus de 60 ans et de leur entourage.Il s’adresse aussi aux professionnels de la gé-rontologie et de l’aide à domicile.• Plan d’accompagnement individualisé (éva-luation des besoins à domicile, coordination des aides, réunion de synthèse, mise en place d’un suivi avec un référent).• Actions de soutien aux familles et aux pro-fessionnels (groupe de paroles, réunion de coordination ou thématique).CLIC Centre Essonne18 Place Federico Garcia Lorca91220 Brétigny-sur-orgeTél. : 01 64 90 61 84Courriel : clic.centre.essonne@wanadoo.fr

Personnes handicapéesLa Maison Départementale des PersonnesHandicapées de l’Essonne.Sous la tutelle administrative et financière duConseil départemental, la Maison départe-mentale des personnes handicapées de l’Es-sonne traite les questions relatives aux droits des personnes handicapées et des prestations auxquelles elles peuvent prétendre (carte d’invalidité, reconnaissance du handicap, orientation vers des établissements spéciali-sés, prestation de compensation du handicap (PCH)).La MDPH est un lieu d’accueil dont l’un des buts principaux est de fournir un accompa-gnement individualisé aux personnes dont elle instruit les dossiers.MDPHE93, rue Henri Rochefort - 91000 EvryTél. : 01 60 76 11 00Courriel : mdphe@cg91.fr

La commission communale accessibilitéL’accessibilité de la commune est au cœur des réflexions des élus : adapter le cadre de vie

à l’ensemble de la population y compris aux personnes handicapées ou à mobilité réduite pour leur permettre de participer pleinement à la vie municipale et de choisir librement leurs lieux et leurs modes de vie. Mise en place en 2009, la commission est composée d’élus de la commune, de citoyens, d’associations représentant les personnes handicapées, de techniciens de la collectivité et d’organismes spécialisés. Elle doit établir un état des lieux et proposer des axes d’amélioration d’accès à la chaine de déplacement (transports, voiries...) et aux espaces de tous les services publics (équipements, commerces…).

LogementComment obtenir un logement social ?Toute personne peut déposer une demande de logement social. Un dossier est à retirer auCCAS.Un numéro régional d’enregistrement nomi-natif est attribué à votre demande.La durée de validité du dossier est d’un an et il faut penser à le renouveler un mois avant la date anniversaire.Un non-renouvellement entraîne l’annulation de la demande de logement et, par consé-quent, la perte de l’ancienneté du dossier.

Comment se passe une attribution?La commune doit proposer aux sociétés H.L.M 3 candidats désignés par la commission d’attribution municipale pour ce qui concerne son contingent, qui reste limité. Après étude des dossiers, la société HLM avise du candidat retenu. Les dossiers présentés à la commission communale sont anonymes.

Emploi - insertionLa commune met à la disposition du public en recherche d’emploi un ordinateur avec accès à Internet et un téléphone. Il est nécessaire de prendre rendez-vous auprès du CCAS pour que des conseils adaptés puissent vous être

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proposés, ainsi qu’une aide à la réalisation de CV, de lettre de motivation, et/ou d’une orientation vers les différents services de l’emploi. Contact : CCAS au 01 60 85 59 06.

Justice et DroitLa Maison de la Justice et du Droit (MJD) du Val d’Orge est un lieu d’accueil, d’écoute, d’orientation et d’information sur vos droits et vos devoirs. Ce service est gratuit et confi-dentiel.

À la MJD, vous trouverez des professionnels du droit (notaire, huissier, juriste, etc.) et des associations spécialisées (Centre d’Informa-tion des Droits des Femmes et des Familles, Agence Départementale d’Information Loge-ment...) qui vous donneront les informations juridiques dont vous avez besoin. Des perma-nences sur et sans rendez-vous vous sont pro-posées. Les domaines traités sont divers, droit des personnes (mariage, séparation, divorce, PACS, tutelle...), droit du logement, droit du travail, droit des biens... Mais il existe aussi des permanences d’aide aux victimes, et de règle-ment amiable des conflits (conciliateurs de justice, défenseurs des droits...).

Maison de la Justice et du Droit du Val d’Orge72, Route de Corbeil 91360 Villemoisson-sur-OrgeOuverture du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30.Pour prendre rendez-vous : 01 69 46 81 50.www.agglo-valdorge.fr

AlphabétisationL’Association Renaissance et Culture en lien avec le CCAS offre aux adultes de toute natio-nalité l’apprentissage ou le perfectionnement de la langue française.Des cours vous sont proposés selon la mé-thode de Jean-Pierre Bonne, directeur d’ÉcoleHonoraire à raison d’une à trois heures par semaine à votre convenance.

Semaine Bleue et Anima-tions intergénérationnellesLa Semaine BleueDu 19 au 23 octobre 2015, la Semaine Bleue constitue un moment privilégié pour informer et sensibiliser la population sur la contribution des retraités à la vie économique, sociale et culturelle mais aussi sur les préoccupations et difficultés rencontrées par les personnes âgées.Cet événement est l’occasion pour les acteurs qui travaillent régulièrement auprès des aînés d’organiser des animations créant des liens entre générations en invitant le grand public à prendre conscience de la place et du rôle social que jouent les «Seniors» dans notre société.

Chaque année, le CCAS propose, en parte-nariat avec le service enfance jeunesse, les associations culturelles et sportives, la Média-thèque et le Club Loisirs Seniors, plusieurs activités et animations intergénérationnelles.Ces animations et rencontres sont renouve-lées tout au long de l’année et remporte un vif succès.

Bénévolat L’implication des Plesséiens bénévoles est un atout important pour les différentes associa-tions telles que l’Épicerie Sociale, l’Alphabéti-sation, Evasion, les Restaurants du Cœur, le Secours Catholique, et aussi une aide au fonc-tionnement de la veille sociale mise en place par le CCAS. Vous souhaitez venir renforcer l’équipe des bénévoles ? Contactez le CCAS.

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Enfance, jeunesse

Les établissementsscolaires

École maternelle du Parc1 avenue Gilbert FergantTél. : 01 60 84 10 73

École élémentaire Léon Blum17 avenue Gilbert FergantTél. : 01 60 84 38 55

Vie scolaireService scolaireMairie, Place du 8 mai 1945Tél. : 01 60 85 59 00Courriel : mairie@leplessispate.fr

InscriptionsLes inscriptions dans les écoles maternelle et élémentaire se déroulent au service scolaire aux jours d’ouverture : les mardis et jeudis.

Pièces à présenter• Livret de famille ou extrait d’acte de nais-sance de l’enfant• Justificatif de domicile de moins de 3 mois • Carnet de santé de l’enfant ou certificat de vaccination de l’enfant• Certificat de radiation si votre enfant était scolarisé dans une école hors du Plessis-Pâté• Acte de jugement attestant de la situation familiale et de la garde légale de l’enfant en cas de divorce ou de séparation.

Les inscriptions se déroulent tout au long de l’année qui précède la rentrée de votre enfant.N’attendez pas pour venir nous voir.

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La restauration scolaireLa restauration scolaire est un service, non obligatoire, proposé et assuré par la com-mune.

Les enfants sont accueillis dans chaque école en période scolaire de 11h45 à 13h50, 4 jours par semaine : lundi, mardi, jeudi et vendredi et de 11h30 à 13h30 le mercredi.

À l’école élémentaire : un self est mis en place depuis la rentrée 2010. Les enfants sont ac-cueillis par les agents du service restauration et les animateurs des accueils de loisirs.

À l’école maternelle : le repas des enfants se déroule sous l’oeil attentif des ATSEM (AgentTerritorial Spécialisé des Écoles Maternelles) et des animateurs des accueils de loisirs.

Le mercredi : accueil des maternels et élémen-taires sur le restaurant élémentaire (priorité aux enfants fréquentant l’accueil de loisirs).

Tarifs en périodes scolairesLes tarifs sont fixés chaque année par le Conseil Municipal. Ils restent en vigueur pour toute l’année scolaire.Ils sont communiqués à chaque rentrée sco-laire. Une facture mensuelle établie suivant votre quotient familial vous est adressée.Le coût du repas le plus élevé (T9) est appli-qué par défaut. C’est pourquoi nous invitons les parents à faire calculer leur quotient, même si habituellement les enfants ne fré-quentent pas le restaurant scolaire.Toute inscription sera facturée sauf en cas de maladie (fournir un certificat médical).

Retrouvez tous les tarifs pages 30-32 de ce guide.

A savoirLes enfants allergiques peuvent égale-ment être accueillis à condition de four-nir un P.A.I (Plan Alimentaire Individua-lisé) auprès de l'école et de remplir un protocole de soins d'urgence auprès de la Mairie.Les parents doivent fournir un panier repas adapté à l'allergie de leur enfant.Une organisation spécifique sera mise en place selon le P.A.I.

Contacts sur les sites des écoles

• École élémentaire : Mme Pichereau (respon-sable de la restauration) - Tél. : 01 60 84 29 25• École maternelle : Mme Lapeyre (respon-sable des ATSEM) - Tél. : 01 60 84 10 73

Les classes de découvertesLa commune du Plessis-Pâté finance diffé-rents projets de classes de découvertes pen-sés et organisés par les enseignants. Les tarifs appliqués sont soumis au quotient.

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Enfance, jeunesseL’étude surveilléeà l’école élémentaire Léon BlumL’étude est organisée et gérée par l’Asso-ciation de Promotion et d’Organisation des Études Scolaires (APOES). Tout élève inscrit devient membre de l’association (adhésion de4,50 €/an). L’étude est assurée par les ensei-gnants.Elle fonctionne de 16h à 17h30 du lundi au vendredi. L’enfant est invité à apporter son goûter.Pour toutes informations concernant les tarifs (forfait mensuel) et les modalités d’accueil, vous pouvez contacter directement Mme Brisset ou l’enseignant de votre enfant.

La Caisse des ÉcolesLa Caisse des Écoles (CDE) est un établisse-ment public local. Les projets de la CDE sont mis en place grâce au travail des bénévoles qui se mobilisent toute l’année. Une subvention communale assure les frais courants.Les recettes des événements programmés (Plessis-Puces, buvettes...) permettent de financer les actions pédagogiques.La CDE accompagne la vie des élèves notam-ment en offrant tous les ans un dictionnaire de français et d’anglais en fin de cycle élé-mentaire ainsi qu’un livre pédagogique aux grandes sections de maternelle. Elle monte différents projets en lien avec les équipes édu-catives.

Le Conseil d’écoleLe conseil d’école est composé du directeur de l’école, des enseignants, du Maire ou de son représentant et des représentants élus des parents d’élèves. Peuvent également y par-ticiper les personnes participant aux actions d’intégration.Il se réunit trois fois par an, une fois chaque tri-mestre scolaire. Il donne son avis et présente

des suggestions sur tout ce qui intéresse la vie et le fonctionnement de l’école. Il vote le règlement intérieur de l’établissement. Il est consulté sur les questions matérielles et finan-cières.Un procès verbal est rédigé au terme de chaque séance, et diffusé auprès de tous les parents, notamment sur le site de la ville.

Les représentantsdes parents d’élèvesLes parents sont associés à la prise des déci-sions, notamment dans le cadre de leur par-ticipation aux différentes instances pour les-quelles ils élisent des représentants.Tous les ans, avant la fin de la 7ème semaine de l’année scolaire, les parents d’élèves élisent leurs représentants aux conseils d’école.Chaque parent est électeur et éligible sous réserve pour les parents d’enfant mineur de ne pas s’être vu retirer l’autorité parentale. Il ne dispose que d’une voix quel que soit le nombre de ses enfants inscrits dans le même établissement.Le vote est personnel (sans procuration) et secret. Il peut avoir lieu par correspondance. Il s’agit d’un scrutin de liste, à la représentation proportionnelle.

Associations scolairesLa ville subventionne chaque année les coo-pératives scolaires des deux écoles ainsi que leurs associations :• École maternelle du Parc :Les petits zébuIons• École élémentaire Léon Blum :Blum Léon Bouge

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Avant et après l’écoleLes Accueils de LoisirsSans Hébergementmaternel et élémentaire

Accueils périscolaires, mercredis et vacances scolaires pour les 3-11 ans.25 route de LiersDirectrice de l’ALSH Maternel et Élémentaire : Céline CachacouCoordinatrice Enfance/Jeunesse : Laetitia MartinTél. : 01 60 84 29 78Courriel : clsh@leplessispate.fr

Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sont des services municipaux, ac-cueillant des enfants selon les réglementa-tions de la Direction Départementale de la Co-hésion Sociale (DDCS), de l’Action Sanitaire et Sociale, et des commissions de sécurité de la Préfecture de l’Essonne.

L’âge des enfants : de 3 à 6 ans (maternel) et de 6 à Il ans (élémentaire).

Une période d’adaptation est organisée pour les enfants entrant en première section de maternelle. Elle se déroule sur 3 jours en 3 phases progressives durant l’été qui précède leur rentrée scolaire.

Les conditions de fréquentationLes inscriptions sont acceptées si la famille est domiciliée sur la commune du Plessis-Pâté ou si l’enfant est inscrit dans une école de la com-mune du Plessis-Pâté. La fréquentation des accueils de loisirs nécessite obligatoirement le dépôt du dossier d’inscription complet.

Les différents types d’accueil- les mercredis (de 11h30 à 19h), les vacances scolaires (7h30 à 19h)- les accueils du matin dès 7h (préscolaire) directement dans les écoles et les accueils du soir jusqu’à 19h à l’Accueil de Loisirs.Pour toutes informations concernant les mo-dalités d’inscription, retrouvez le règlement complet sur le site de la ville : www.leplessispate.fr

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Enfance, jeunesseLe Club Ados

Accueil des adolescents de 11 à 17 ans(Collège-Lycée)Espace Club (jusqu’en octobre 2015) :Avenue des TourellesEspace Jeunesse (à partir de novembre) :17 avenue Gilbert FergantDirecteur :Adrien AngeliniTél. : 07 62 96 99 84Coordinatrice Enfance/Jeunesse :Laetitia MartinTél. : 01 60 84 29 78Courriel : clubados@leplessispate.fr

Le Club Ados est un service de la commune qui accueille les jeunes de 11 à 17 ans (dès leur rentrée au collège), dans l’Espace Jeunesse agréé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l’Essonne (DDCS).

HorairesPériode scolaireMercredi : 14h à 19hVendredi : 16h à 19hSamedi : 14h à 19hPériode vacances scolairesDu lundi au vendredi : 14h à 19h

Les BénéficiairesPour fréquenter le Club Ados, il faut résider sur la commune et régler une cotisation annuelle (10 €). Néanmoins un système de parrainage est mis en place afin de permettre à quelques jeunes de côtoyer la structure sous certaines conditions (cf. règlement intérieur).Pour toutes informations concernant les mo-dalités d’inscription et les horaires d’accueil, retrouvez le règlement complet sur le site de la ville : www.leplessispate.fr

A savoirUne autorisation de sortie du Club Ados doit être signée par les parents ou le représentant légal afin de permettre à l’adolescent de partir seul de la structure ou lors de retour d’acti-vités. Transfert des plannings d’activités par mail uniquement.

Le Conseil desAccueils de Loisirs MunicipauxLe Conseil des Accueils de Loisirs Municipaux est une instance de rencontre et de dialogue.Il permet d’aborder les aspects très concrets de l’accueil des enfants (ex : projet pédago-gique, activités, actions de sensibilisation, rè-glement...). Il regroupe les professionnels des accueils ainsi que les représentants de parents usagers. Il se réunit au minimum 3 fois dans l’année (oct/nov, fév/mars et mai/juin).

Le Conseil Municipaldes Enfants (CME)Le Conseil Municipal des Enfants a pour voca-tion d’initier les enfants à la notion de citoyen-neté participative. En intégrant ce dispositif, les enfants élus découvrent le plaisir d’oeuvrer pour leurs pairs. En outre, l’organisation des élections peut être le support à l’enseigne-ment de l’éducation civique.Le rôle de l’élu est d’écouter les besoins des autres pour les représenter, réfléchir pour trouver des solutions aux difficultés rencon-trées ou encore faire des projets susceptibles d’améliorer le quotidien des Plesséiens.Seuls les enfants scolarisés en CM1 et CM2 peuvent être candidats et donc élus (avec l’autorisation des parents).

Contact Coordinatrice Enfance/Jeunesse :Laëtitia MartinCourriel : cme@leplessispate.fr

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Légendes «la journée de votre enfant»

Temps d’accueil périscolaire dans les écoles, encadrement par les animateurs et ATSEM de la Ville.

Temps d’accueil du mercredi au centre de loisirs (route de Liers), encadrement par les animateurs de la Ville.

Classe - temps scolaire.

Sortie de l’enfant et prise en charge familiale.

Restauration scolaire dans les écoles. A noter : le mercredi, seul le restaurant élémentaire est ouvert et est prioritairement réservé aux enfants fréquentant les Accueils de Loisirs.

Etude proposée par les enseignants de l’école élémentaire.

Temps récréatif gratuit.

En maternelle : les lundi, mardi, jeudi et vendredi

7h 8h30 11h45 14h 16h* 16h30** 19h

ouou ou

En maternelle et en élémentaire : le mercredi

7h 8h30 11h30 19h

ou ou

13h30

En élémentaire : les lundi, mardi, jeudi et vendredi

7h 8h30 11h45 14h 16h* 16h30** 19h

ouou ou

ou

jusqu’à 17h30

Les rythmes scolairesLa journée de votre enfant

Rentrée

2015

* 1ère sortie à 16h à l’école.

** 2ème sortie à 16h30 à l’Accueil de Loisirs.

Entre 16h et 16h30, les enfants sont conduits par les animateurs sur les locaux de l’Accueil de Loisirs (route de Liers). Il n’y a plus de départs échelonnés.

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Petite enfance

Lieu d’AccueilEnfants/Parents (L.A.E.P)Contact : Séverine Le Goff25 route de LiersTél. : 01 60 85 59 06 (CCAS)

Espace de socialisation, lieu de vie adapté aux jeunes enfants (moins de 4 ans), accompa-gnés de leurs parents ou d’un adulte référent.

Ce lieu d’accueil permet :• De préparer tranquillement l’enfant à sa sco-larisation future• De favoriser la relation Parents-Enfants• De valoriser la compétence des parents• D’accompagner les enfants dans les étapes importantes de la vie.

Ce lieu d’accueil est ouvert gratuitement aux familles une matinée par semaine de 8h30 à 11h15 sur les périodes scolaires, à l’Accueil deLoisirs Maternel. L’encadrement est assuré par une psychologue et 4 bénévoles.

Le calendrier des jours d’ouvertures est dispo-nible sur le magazine municipal et à l’accueildu CCAS.

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Culture

Horaires d’ouvertureMardi : 15h -18hMercredi : 10h -12h30 / 14h -18hVendredi : 15h -19hSamedi: 10h -12h30 / 14h -18hCes horaires sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Inscription et carte d’abonné Biblio’P@SSLe prêt des documents est gratuit pour tous, Valdorgiens et non Valdorgiens. II nécessite une inscription et la possession de la carte d’abonné Biblio’P@ss qui est nominative et personnelle. L’accès aux médiathèques et bi-bliothèques du Val d’Orge est libre et ouvert à tous.

L’inscription s’effectue à l’accueil des média-thèques sur présentation d’une pièce d’iden-tité et d’un justificatif de domicile. Les enfants de moins de 14 ans s’inscrivant seuls doivent fournir une autorisation parentale (téléchar-geable sur le site www.lireenvaldorge.fr.).

Le Biblio’P@ss est délivré immédiatement et utilisable dans les 11 médiathèques du réseau. L’usager est tenu de signaler immédiatement tout changement d’adresse ou d’identité. L’usager est personnellement responsable de sa carte et des documents empruntés avec celle-ci.

Médiathèque Alexandre DumasConditions d’emprunt• Durée d’emprunt : 4 semaines de date à date pour tous les supports, dans toutes les média-thèques.• Prolongation de prêt : Le prêt peut être pro-longé une fois, à l’exception des documents réservés et des nouveautés.• Réservation : La réservation se fait sur place ou en ligne sur le portail www.lireenvaldorge.fr et les documents restent 15 jours dans la médiathèque de référence.• Retour : les documents peuvent être rendus dans toutes les médiathèques.• Nombre de documents empruntables : un usager peut emprunter dans chaque média-thèque du réseau jusqu’à 6 livres, 6 revues, 6 CD, 3 DVD , 3 cédéroms, 2 partitions mu-sicales.

AnimationsL’équipe propose régulièrement des spec-tacles et animations tout public et travaille en partenariat avec l’École Municipale de Mu-sique et de Danse, les accueils de loisirs, les écoles, le club ados...

Retrouvez toutes les infos sur :www.lireenvaldorge.fr

Vous pouvez y consulter les notices des livres, CD et DVD et connaître leur disponibilité sur le réseau, consulter votre compte usager, prolonger vos emprunts et connaître l’actualité des médiathèques.

Pôle culturel de la Ferme8 avenue Gilbert FergantTél. : 01 60 84 79 60

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Culture

Direction des Affaires culturelles et del’École Municipale de Musique et de DanseBureaux Culture/EMMD : 8, avenue Gilbert FergantTel.: 01 60 85 99 93 - 01 60 84 61 28emmd@leplessispate.fr

L’École Municipale de Musique et de Danse Mi-chel Legrand est un établissement d’enseigne-ment artistique communal, dont le calendrier pédagogique se déroule sur 35 semaines.

L’école donne la priorité à l’enfance et à la jeu-nesse. Les adultes y sont également accueillis en pratique amateur. L’EMMD encourage la pratique collective comme un élément moteur de la motivation de tous les élèves. Elle intègre la mixité comme un objectif à atteindre dans toutes les disciplines.

Elle offre une garantie pédagogique (respect des cursus, niveau de diplôme et de formation des enseignants) et exige en retour l’engage-ment et l’assiduité des élèves.L’EMMD favorise l’ouverture à la variété des répertoires et des styles, les échanges entre disciplines (danse et musique), la découverte et la créativité. Elle participe à la vie locale. En créant du lien avec la saison culturelle, l’EMMD encourage tous les élèves à devenir des spec-tateurs actifs. Elle se propose d’être un lieu de ressources et un levier pour la création artis-tique.

Enfin, l’EMMD participe à l’éducation artistique et culturelle à l’école, notamment par des in-terventions musicales en milieu scolaire, et par des ateliers de découverte artistique. Elle s’ins-crit dans la réforme des rythmes scolaires.

École Municipalede Musique et de Danse Michel Legrand

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Les disciplines enseignées• Batterie• Clarinette• Cordes enfants • Danse classique• Danse modern jazz• Formation musicale (pédagogie Willems®)• Guitare, guitare électrique, basse• Piano• Saxophone• Trompette

Les ateliers• Chœur d’enfants• Chœur de femmes classique• Chœur moderne mixte• Chant latino-américain• Danse contemporaine(juniors et ados/adultes)• Danse modern jazz (juniors et confirmés)• Harmonie• Instrumental jazz• Musiques actuelles • Musique de chambre• Stretching postural®

Les modalités d’inscription• Inscriptions jusqu’au 27 juillet et à partir du 17 août, en fonction des places disponibles• Le dossier d’inscription est à retirer auprès du secrétariat de l’EMMD, 8, rue Fergant, égale-ment téléchargeable sur le site :www.leplessispate.fr • Frais d’inscription : 10 €

La tarification• Au quotient familial (9 tranches) pour les Ples-séiens, la parentèle en charge des enfants en se-maine et les personnes travaillant sur la commune.• Tarification unique pour les Extérieurs

• Remise de 5% à partir de la 2ème activité ou du 2ème inscrit• Remise de 10% à partir de la 3ème activité ou du 3ème inscrit• Remise de 40 % pour les élèves en double cursus• Éveil 1ère et 2ème année : à partir de 40 €• Initiation : à partir de 110 €• Cursus musique : à partir de 200 €• Cursus danse : à partir de 140 €• Atelier choral adultes : à partir de 50 €• Ateliers de pratique collective : à partir de 80 €• Stretching postural® : à partir de 80 €(l’ensemble des tarifs page 33 à 35)

L’accompagnement des élèves • Prêt à titre gracieux (clarinette, trompette, saxo-phone, violon), sous réserve d’une caution de 70 € •Prêt de salles et de studios en fonction des plan-nings.

Le calendrier• Reprise des cours : lundi 7 septembre 2015

École Municipalede Musique et de Danse Michel Legrand

Chantez, jouez, dansez…

A l’EMMD Michel Legrand, la musique s’invite dans la danse et vice versa. Dès la 1ère année d’éveil, les enfants intègrent la musique et la danse comme un par-cours global, au cours de séances menées conjointement par deux enseignants, un musicien et un danseur. Par la suite, il est proposé aux uns et aux autres, dans le cadre de leur cursus, et sans factu-ration supplémentaire, à venir chanter s’ils sont danseurs ou à danser s’ils sont musiciens… Enfin, tous les élèves, jeunes et moins jeunes, participent aux temps d’auditions, de concerts, de perfor-mances et autres surprises artistiques…

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Service UrbanismeMairie, Place du 8 mai 1945Tél. : 01 60 85 59 03 ou 59 10urbanisme@leplessispate.fr

Horaires• Accueil sans RDV : lundi, jeudi de 15h à 18h• Accueil sur RDV uniquement :mardi, mercredi de 8h30 à 12h et vendredi de 15h à 17h30.

Le service Urbanisme se tient à votre dispo-sition pour tous renseignements ou conseils concernant les autorisations de construire sur la commune. Il peut vous aider dans la constitution des dossiers. Vous trouverez les formulaires de demande (Cerfa) et le nombre d’exemplaire à déposer en mairie sur le site de la ville : www.leplessispate.fr ou directement sur urbanisme-service-public.fr.

Le certificat d’urbanismeIl permet notamment à tout détenteur d’un terrain, ou en cours d’acquisition, d’être ren-seigné sur les règles qui s’y appliquent ou sur les possibilités d’y réaliser une opération d’ur-banisme.

La déclaration préalableElle est nécessaire pour :- Toute modification de l’aspect extérieur d’une construction (clôture, pose de fenêtres ou fenêtres de toit, etc. ),- Les extensions de plus de 5 m2, dont l’em-prise au sol et la surface de plancher créées sont inférieures ou égales à 40 m2 (unique-ment si ces travaux n’ont pas pour effet de porter la superficie totale du bâtiment au-delà de 170 m2),- Les nouvelles constructions de plus de 5 m2, dont l’emprise au sol et la surface de plan-

Un accompagnementde votre projet

Urbanisme

25

cher créées sont inférieures ou égales à 20 m2 (c’est-à-dire les annexes à la construction principale par exemple),- Les changements de destination sans tra-vaux,- Les lotissements sans aménagement d’élé-ments communs (c’est-à-dire sans création de voies, espaces ou équipements communs à ces lots).

Le permis de construireIl est nécessaire pour :- Les nouvelles constructions présentant une emprise au sol ou une surface de plancher supérieure à 20 m2,- Les extensions dont l’emprise au sol ou la surface de plancher sont comprises entre 20 m2 et 40 m2, si ces travaux ont pour effet de porter la superficie totale du bâtiment au-delà de 170 m2,• Les changements de destination avec tra-vaux sur la structure ou les façades du bâti-ment.

Le permis d’aménagerIl est nécessaire notamment pour créer un lotissement comprenant des voies, espaces ou équipements communs spécifiques à l’en-sembles des lots.

Le permis de démolirIl est nécessaire pour toutes démolitions, sans projet de constructions associé (dans le cas contraire, le permis de démolir est inclus dans le permis de construire ou la déclaration pré-alable).Pour tous vos projets de construction ou de rénovation, pensez également à consulter lePlan Local d’Urbanisme (PLU) en vigueur auPlessis-Pâté. Vous pouvez le trouver sur le site www.leplessispate.fr à la rubrique «Cadre de vie/urbanisme/le PLU» ou en mairie auprès du service urbanisme.

A noter :Pour les particuliers, le recours à un architecte est obligatoire pour tout projet de plus de 170 m2 de surface de plancher.

A savoir

En cas de vente d'un bien immobilier, celui-ci est soumis au droit de préemp-tion urbain simple, quel que soit le sec-teur de la commune. Le Notaire en fait la demande auprès de la mairie, qui a 2 mois maximum pour en faire l'instruc-tion.Pour contacter le service instructeur, composez le 01 60 85 59 03.

Notes

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Police municipale

Sécurité

Mairie, Place du 8 mai 1945Tél. : 01 60 85 59 15(transfert automatique sur le portable)

La police municipale est chargée d’assurer lebon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubritépublique. Ses missions sont avant tout d’ordreadministratif.

Missions administratives• enquêtes administratives commandées parle maire,

• faire appliquer les arrêtés municipaux etcontrôler leur exécution,

• faire respecter le code de la route,

• sécuriser la rentrée de l’école élémentaire lematin.

Missions judiciaires• seconder les officiers de police judiciaire dela gendarmerie,

• rendre compte des crimes et délits,

• constater les infractions à la loi pénale et re-cueillir les renseignements permettant l’iden-tification des auteurs des infractions,

• constater par procès-verbal les contraven-tions aux dispositions du code de la route.

Depuis 2014, la Police municipale du Plessis-Pâté dispose du procès-verbal électronique, réalisé sous forme numérique au moyen d’un boîtier et traité directement par le Centre na-tional de traitement de Rennes ; il donne lieu à l’expédition d’un avis de contravention au domicile du contrevenant.

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OpérationTranquillité Vacances

La police municipale vous propose de sur-veiller votre habitation en votre absence. Si vous partez en vacances ou devez vous absenter pendant plusieurs jours pour toute autre raison, les policiers munici-paux du Plessis-Pâté peuvent passer à l’extérieur de votre domicile pour vérifier si tout va bien.

Pour cela, vous devez vous faire connaître auprès de la Police Municipale.

Numéros utiles

GendarmerieBrigade de MarollesRue du Potager - 91630 Marolles en HurepoixTél.: 01 64 56 18 03 ou 17

Maison de la Justice et du Droit du Val d’OrgeLe Trianon - 72 route de Corbeil91360 Villemoisson-sur-OrgeTél. : 01 69 46 81 50

Maison de l’Avocat13 rue des Mazières - 91000 EvryTél.: 01 60 77 00 28

Pré-déposezvotre plainte en ligneSi vous êtes victime d'une infraction contre les biens dont l'auteur est inconnu, rendez-vous sur : www.pre-plainte-en-ligne.gouv.frVous renseignerez un formulaire et obtien-drez un rdv auprès du commissariat de police ou de la brigade de gendarmerie de votre choix pour signer votre plainte. Présentez-vous ensuite comme convenu, sans passer par la file d'attente.

Application«Stop cambriolages»Gratuite, cette application est proposée à l’en-semble des utilisateurs de smartphones, sous le format Android et IOS.Elle permet de recevoir des alertes, en temps réel, de situations contre lesquelles il est in-dispensable de se prémunir, de s’approprier un maximum de conseils pour se protéger contre les cambriolages et d’être guidé en cas de cambriolages.

Notes

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Santé

Le cabinet médicaldu Plessis-Pâté2 médecins généralistes, diplômés de la Fa-culté de Médecine de Paris, titulaires capacité médecine d’urgence et anciens praticiens des hôpitaux se relaient du lundi au samedi dans le local entièrement rénové situé dans le centre commercial des Arcades du Clos.

Cabinet médicalCentre commercial Les Arcades du Closrue FergantTél. : 09 81 91 76 90Sur rendez-vous

Le centre de santébucco-dentaireSoins, prothèses dentaires et orthodontie

Chemin de l’Exploitation(près de la base aérienne 217)Tél. : 01 60 84 98 78Ouvert aussi le samedi matin

Pharmacie de garde

L’application pour smartphone «MonPharmacien» et le site inter-net monpharmacien-idf.fr vous per-mettent de connaitre en temps réel la pharmacie de garde la plus proche de chez vous, en journée, d’urgence la nuit, les dimanches et jours fériés.

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Sports

Des activités pour tous

Retrouvez le guide des associations en téléchargement sur le site de la ville.

Guideassociations

des

2015 / 2016

Renseignements : 01 60 85 59 00 - www.leplessispate.fr

Service vie associative et sportMairie, Place du 8 mai 1945Tél. : 01 60 85 59 00sva@leplessispate.fr

Le service vie associative et sport accompagne et soutient les associations plesséiennes pour permettre au plus grand nombre de s’initier aux pratiques sportives, culturelles et de loi-sirs (aide directe, mise à disposition de cré-neaux horaires et de locaux).

Il étudie les demandes de subventions de fonctionnement et de projets.

Pour mieux connaître le tissu associatif de votre commune, retrouvez les informations, les contacts nécessaires, ainsi que les dates des manifestations importantes sur le site de la ville.

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Les tarifs municipaux 2015/2016

Tranches QFTarifs

2015/2016

1 1,05 €

2 1,73 €

3 2,42 €

4 3,10 €

5 3,78 €

6 4,12 €

7 5,08 €

8 5,45 €

9 6,30 €

Hors commune 7 €

Portage Au quotient

Personnel 2,44 €

Enseignants 3,76 €

Enfants des forains ou des gens du voyage

1,05 €

Enfant allergique (sans repas)

0,89 €

Repas en dehors des périodes scolaires pour

les moins de 18 ans*6,30 €

Repas en dehors des périodes scolaires pour

les plus de 18 ans*7 €

Portage de repas

Tranche 1 3 €

Tranche 2 3,50 €

Tranche 3 4,70 €

Tranche 4 5,35 €

Tranche 5 6,05 €

Tranche 6 6,77 €

Tranche 7 7,53 €

Tranche 8 8,25 €

Tranche 9 8,95 €

Les tranches du Quotient Familial La restauration scolaire

*Repas servis à l'occasion de stages sportifs, de séminaires ou d'autres manifestations or-ganisées par les associations utilisant les ser-vices de restauration communale en dehors des périodes scolaires.

Le portage de repas

Tranches de ressources Tranches QF

0 à 600 € 1

601 à 960 € 2

961 à 1170 € 3

1171 à 1400 € 4

1401 € à 1700 € 5

1701 € à 2000 € 6

2001 € à 2200 € 7

2201€ à 2600 € 8

2601 € et plus 9

31

Les tarifs municipaux 2015/2016

Accueil pré et post-scolairepour les maternels

QFMatin

7h - 8h30Soir

16h30 - 19h

T1 1 € 1,30 €

T2 1,10 € 1,40 €

T3 1,50 € 1,95 €

T4 1,75 € 2,35 €

T5 2 € 2,65 €

T6 2,15 € 2,75 €

T7 2,40 € 3 €

T8 2,55 € 3,10 €

T9 2,80 € 3,45 €

HC 3,20 € 4,05 €

Accueil pré et post-scolairepour les élémentaires

QFMatin Soir

7h - 8h30 16h30 -17h45 17h45 - 19h 16h30-19h

T1 1 € 0,75 € 0,75 € 1,30 €

T2 1,10 € 0,80 € 0,80 € 1,40 €

T3 1,50 € 1,10 € 1,10 € 1,95 €

T4 1,75 € 1,30 € 1,30 € 2,35 €

T5 2 € 1,50 € 1,50 € 2,65 €

T6 2,15 € 1,60 € 1,60 € 2,75 €

T7 2,40 € 1,75 € 1,75 € 3 €

T8 2,55 € 1,90 € 1,90 € 3,10 €

T9 2,80 € 2,05 € 2,05 € 3,45 €

HC 3,20 € 2,40 € 2,40 € 4,05 €

Accueils de Loisirs Sans Hébergement

QFJournée

avec repasAprès-midi avec repas

Après-midi sans repas

T1 4,95 € 4,90 € 3,70 €

T2 5,79 € 5,73 € 3,80 €

T3 6,80 € 6,66 € 4,29 €

T4 8,47 € 8,22 € 5,12 €

T5 10,52 € 10,10 € 6,38 €

T6 11 € 10,56 € 6,48 €

T7 13,02 € 12,63 € 7,62 €

T8 13,41 € 13,01 € 7,68 €

T9 15,53 € 15,06 € 8,76 €

HC 21,32 € 20,90 € 13,90 €

Le mercredi, un forfait «journée avec repas» sera appliqué pour les enfants présents en continu sur l’accueil du matin + après-midi avec repas.

Les accueils périscolaires

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Les tarifs municipaux 2015/2016

Activités seniorsTaux de

participation communale

Tranche 1 75 %

Tranche 2 70 %

Tranche 3 60 %

Tranche 4 55 %

Tranche 5 45 %

Tranche 6 40 %

Tranche 7 35 %

Tranche 8 30 %

Tranche 9 20 %

Hors communeet/ou - 65 ans

0 %

Classe de découvertes, activités club ados, mini-séjours ALSH

Taux de participation communale

Tranche 1 75 %

Tranche 2 70 %

Tranche 3 60 %

Tranche 4 55 %

Tranche 5 45 %

Tranche 6 40 %

Tranche 7 35 %

Tranche 8 30 %

Tranche 9 20 %

Hors Commune 0 %

Les classes de découvertes, activités club adoset mini-séjours ALSH Les activités seniors

La saison culturelle

Le tarif des manifestations pour la saison culturelle 2015/2016 restent inchangés, soit :• 8 € Pour les adultes (+ De 25 ans).• 6 € Pour les jeunes de 12 à 25 ans.• 2,50 € Pour les - de 12 ans

33

Les tarifs municipaux 2015/2016

Tarifs École Municipale de Musique et de Danse Michel Legrand

La musique en cursus

QF Musique 1er cycle Musique 2ème cycle

T1 200 € 240 €

T2 245 € 280 €

T3 315 € 360 €

T4 350 € 400 €

T5 385 € 440 €

T6 420 € 480 €

T7 440 € 520 €

T8 470 € 560 €

T9 490 € 610 €

HC 600 € 650 €

La pratique amateur adulte

QFParcours instrumental

adulte 1ère et 2ème année

Parcours instrumental adulte à partir de 3 ans

de pratique

Formation musicale adulte

Pratique collective /

ateliers

T1 280 € 300 € 80 € 80 €

T2 300 € 380 € 100 € 100 €

T3 380 € 480 € 130 € 130 €

T4 430 € 540 € 145 € 145 €

T5 520 € 640 € 160 € 160 €

T6 540 € 680 € 175 € 175 €

T7 560 € 700 € 185 € 185 €

T8 570 € 720 € 195 € 195 €

T9 580 € 745 € 205 € 205 €

HC 680 € 840 € 235 € 235 €

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La danse en cursus

QF Danse 1er cycle Danse 2ème cycle

T1 140 € 180 €

T2 175 € 220 €

T3 225 € 280 €

T4 250 € 310 €

T5 275 € 350 €

T6 300 € 380 €

T7 315 € 400 €

T8 330 € 420 €

T9 350 € 440 €

HC 430 € 540 €

La danse hors cursus

QFModern jazz

niveau 4Modern jazz niveau 5

AteliersPlacement

T1 80 € 110 € 50 €

T2 100 € 140 € 60 €

T3 130 € 160 € 70 €

T4 145 € 180 € 80 €

T5 160 € 200 € 90 €

T6 175 € 220 € 100 €

T7 185 € 230 € 105 €

T8 195 € 235 € 110 €

T9 205 € 240 € 115 €

HC 235 € 300 € 130 €

Les tarifs municipaux 2015/2016

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Enseignement artistique

QFEveil (1h/semaine)Musique et danseEnfants 5 et 6 ans

Initiation (2h/semaine)Musique et danse

Enfants 7 ans

T1 40 € 110 €

T2 50 € 140 €

T3 60 € 180 €

T4 70 € 200 €

T5 80 € 220 €

T6 90 € 240 €

T7 100 € 270 €

T8 110 € 290 €

T9 120 € 320 €

HC 130 € 350 €

Département de pratique vocale

QFChœurs

d’enfantsPratique vocale

adultes

T1 45 € 50 €

T2 50 € 60 €

T3 60 € 70 €

T4 70 € 80 €

T5 80 € 90 €

T6 85 € 95 €

T7 90 € 100 €

T8 95 € 105 €

T9 100 € 110 €

HC 110 € 130 €

QFStretching postural

T1 80 €

T2 100 €

T3 130 €

T4 145 €

T5 160 €

T6 175 €

T7 185 €

T8 195 €

T9 205 €

HC 235 €

Le stretching postural

Les tarifs municipaux 2015/2016

Guideassociations

des

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