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13 avril 2023

Pierre-Antoine DuezAssocié

pierre-antoine.duez@weave.eu +33 (0)6 07 80 79 29

Conformité – Asset Management

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Le contexte de la gestion d’actifs Un secteur en cours de transformation

• La gestion d’actifs a considérablement évolué sous l’action conjuguée des facteurs ci-dessous :

Une évolution des attentes clientsUne évolution des attentes clients

Un besoin de sécurité accru de la part des investisseurs

La volonté d’une plus grande transparence (tarification, caractéristiques des produits en matière de performance / risques)

De nouveaux produits et services

Une volonté de diversifier les placements

Un besoin de sécurité accru de la part des investisseurs

La volonté d’une plus grande transparence (tarification, caractéristiques des produits en matière de performance / risques)

De nouveaux produits et services

Une volonté de diversifier les placements

Des changements structurels au niveau du secteur

Des changements structurels au niveau du secteur

Une intensification de la concurrence (nouveaux acteurs / globalisation des activités)

Une course à la taille critique qui pousse à la concentration (fusion entre gérants / entre banques dépositaires…)

Une évolution des business modèles qui impacte toute la chaine de valeur (ex: réorganisation des activités de gestion autour de modèles de type « core-satellite »)

Une intensification de la concurrence (nouveaux acteurs / globalisation des activités)

Une course à la taille critique qui pousse à la concentration (fusion entre gérants / entre banques dépositaires…)

Une évolution des business modèles qui impacte toute la chaine de valeur (ex: réorganisation des activités de gestion autour de modèles de type « core-satellite »)

Un poids croissant de la réglementationUn poids croissant de la réglementation

La réponse des Etats à la crise : FATCA, Dodd-Frank, EMIR…

Un marché européen qui se structure : directives OPCVM, UCITS 4 et 5, MIFID 2, AIFM…

De nouvelles réglementations qui impactent les clients institutionnels et obligent les professionnels de la gestion à adapter leurs offres : Bâle III, Solvency II

La réponse des Etats à la crise : FATCA, Dodd-Frank, EMIR…

Un marché européen qui se structure : directives OPCVM, UCITS 4 et 5, MIFID 2, AIFM…

De nouvelles réglementations qui impactent les clients institutionnels et obligent les professionnels de la gestion à adapter leurs offres : Bâle III, Solvency II

Un nouvel environnement financierUn nouvel environnement financier

Un secteur marqué par la crise financière depuis 2008 (décollecte, baisse de la valeur des actifs…)

Une défiance des investisseurs à l’égard des marchés financiers

Une montée des risques (risques financiers, risques opérationnels et notamment la fraude, risque systémique…)

Un secteur marqué par la crise financière depuis 2008 (décollecte, baisse de la valeur des actifs…)

Une défiance des investisseurs à l’égard des marchés financiers

Une montée des risques (risques financiers, risques opérationnels et notamment la fraude, risque systémique…)

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Le dispositif de gestion des risques (1/2)Un impératif réglementaire

• La mise en place d’un dispositif de gestion des risques pour les gestionnaires d’actifs est une obligation : le règlement général de l’AMF précise que « les sociétés de gestion d’actifs doivent disposer d’un système de contrôle des opérations et des procédures internes »

• En pratique, ce dispositif se traduit par :• Un système de mesure des résultats dégagés par les portefeuilles gérés pour le compte de tiers et

un système de mesure, de surveillance et de maîtrise des risques encourus par les portefeuilles• Un système de mesure, de surveillance et de maîtrise des risques opérationnels encourus par la

société de gestion

• Les principes d’organisation du dispositif :• La mise en œuvre de contrôles clés le long de la chaîne de valeur via un contrôle permanent :

Des contrôles de premier niveau réalisés par des personnes assumant des fonctions opérationnelles Des contrôles de second niveau réalisés par des personnes dédiées afin de s’assurer de la bonne exécution

des contrôles de premier niveau

• La revue de l’adéquation et l’efficacité des systèmes, mécanismes de contrôle interne et dispositifs de la société de gestion via un contrôle périodique

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Le dispositif de gestion des risques (2/2)Prévenir et gérer différentes natures de risques

Chaine de valeur Evénements de risque (exemples)

Natures de risques

Risques juridiques et commerciaux

Risques financiers (crédit, action, taux…)

Risques opérationnels : processus, SI organisation, RH

Risque de non-conformité (réglementation, règles internes)

Conception • Produit non agréé / défaut dans la documentation du produit

Distribution / vente • Non respect des règles de vente• Erreur dans la tarification

Investissement (décision / allocation)

• Erreur de modèle• Non respect des orientations de gestion• Non respect des limites• Baisse des cours des actifs

Réception / transmission d’ordres

• Erreur d’acheminement / Non traitement des ordres• Erreur de saisie

Négociation • Erreur d’exécution• Non obtention du meilleur prix (best execution)

Compensation • Défaut de la contrepartie sur les opérations OTC• Non respect des appels de marge

Règlement-Livraison • Absence de livraison des titres

Tenue de position • Défaillance des modèles de mesure du risque

Conservation / administration

• Ecart de réconciliation entre les actifs enregistrés auprès du dépositaire et ceux enregistrés en gestion

Reporting • Non respect des obligations en matière de reporting• Incapacité à respecter les délais de production

• Différents types de risques interviennent à chaque étape de la chaine de valeur :

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Comment optimiser la gestion des risques ?Nos convictions

Identifier les risques de manière exhaustive mais focaliser le suivi sur les

risques majeurs

Clarifier très tôt les rôles et responsabilités en

matière de gestion des risques

Assurer la cohérence entre les différents composants

du dispositif existant

Anticiper les échéances réglementaires et les

impacts sur l’organisation

Pour une gestion des risques optimales

• Nos convictions se basent sur quelques enseignements tirés de nos différentes missions réalisées pour nos clients sur les sujets Risk & Compliance :

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Nos offres dédiées à l’Asset Management

• Grâce à une équipe dédiée, weave vous accompagne sur l’ensemble de vos projets de gestion des risques et de mise en conformité :

• Diagnostic de conformité avec la réglementation AMF

• Mise en conformité avec les obligations LSF, LCB-FT…

• Aide à la constitution de dossiers d’agréments

• Elaboration du rapport annuel sur le contrôle interne

Optimiser les fonctions de contrôle

Sélectionner et mettre en place les outils

adaptés

Mettre en œuvre et piloter vos projets de mise en conformité

Gérer vos obligations réglementaires

Accompagner vos projets de

transformation

• Cartographie des risques

• Définition d’une gouvernance des risques

• Evolution et convergence des référentiels processus, risques et contrôles

• Etude de marché des outils de gestion des risques (opérationnel, risques d’actif, ALM…)

• Gestion des procédures d’appel d’offres

• Pilotage de la mise en œuvre des outils

• Analyser les impacts, cadrer et piloter les projets de mise en conformité par rapport aux nouvelles directives européennes (UCITS 4-5, MIF, OPCVM, EMIR, AIFM…) ou aux réglementations internationales (FATCA, Dodd-Frank…)

• Tester l’efficacité et la conformité des dispositifs

• Pilotage et mise en œuvre de vos projets de fusions / cessions / acquisitions

• Due diligences opérationnelles, IT et risques sur les sociétés visées

Nos offres Risk & Compliance

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Exemples de références

Cartographie des risques

opérationnels

Cartographie des risques de

blanchiment

Exécution du plan de contrôle

permanent des activités de marché

Elaboration du dossier d’extension d’agrément OPCI

Rédaction des manuels de

déontologie groupe et métiers

Revue du dispositif KYC

Pilotage de la mise en œuvre de la directive MIF

Délégation provisoire de la

fonction de RCCI

Etude d’opportunité sur le lancement

d’activités dans le cadre d’UCITS4

Elaboration et animation de

formations LAB- LFT pour Dexia

Securities

Modélisation des processus et plan

de contrôle

Modélisation des processus et plan

de contrôle

Due diligence Operations & IT,

Risk & Compliance dans le cadre

d’une acquisition

AccompagnementQuantification des

risques

Evolution de l’offre

de services aux institutionnels dans

le cadre de Solvabilité 2

Assistance à l’agrément de 2

sociétés de gestion

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Le Groupe WeaveUn groupe de conseil multi-spécialiste à taille humaine

• Un acteur significatif du conseil en France : o Créé en 2001o 240 consultants en 2011

• Un cabinet de conseil dynamique en forte croissance :o 1er cabinet de conseil français diplômé EFQM en 2011, en obtenant l’une des meilleures notes de ce modèleo Prix gazelle 2005 du Ministère des PME récompensant les entreprises à forte croissanceo Capacité d’accompagnement à l’international

• 2 métiers complémentaires : o Le conseil en stratégie opérationnelleo Le conseil en management des systèmes d’information

• Des compétences multisectorielles :o Banque, o Assurance,o Gestion d’actifs, o Utilities, o Energie, o Agroalimentaire, o Distribution, o Secteur Public, o Télécoms.

Une culture de l’excellence alliant un savoir faire issu des grands cabinets à une capacité à construire

des interventions sur-mesure