gestion des risques bancaires

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GESTION DES RISQUES BANCAIRES

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  • GESTION DESRISQUES BANCAIRES

  • Ces dernires annes ont taient marques par des bouleversements etdes changements, qui menacent le bien tre du systme bancaire etfinancier dans des diffrents pays du mondes. En effet divers vaguesdes faillites et des crises bancaires et financiers, qui dstabilisentl'activit bancaire en multipliant le volume des risques supports parcette dernire qui reprsente la principale cause de sa dfaillance. Ainsidu point de vue de l'importance des tablissements bancaires dans letissu conomique comme le principal moyen de financementd'investissement, tout problme bancaire ou financier freine l'conomiedans son ensemble.

    Il existe une pluralit de risque auquel les banques font face, cest cequi nous amne poser la question de savoir : Quels sont les risquesauxquels doit faire face une banque ?

    Chapitre 1 : Evolution de la gestion des risques bancaires

  • 1- Dfinition du risque :

    Le risque dsigne un danger bien identifi, associ l'occurrence un vnement ou une srie d'vnements, parfaitement descriptibles, dont on ne sait pas s'ils se produiront mais dont on sait qu'ils sont susceptibles de se produire dans une situation exposante. Il est ais de comprendre pourquoi la notion de risque, ainsi dfinie, ne permet pas de dcrire les situations d'incertitude et de rendre compte des modalits de la prise de dcision dans de tels contextes. On sait ce qu'on ne sait pas mais c'est peu prs tout ce que l'on sait : il n'y a pas de meilleure dfinition de l'incertitude. Savoir anticiper, traquer les dbordements potentiels, mettre en place un systme de surveillance et de collecte systmatique des donnes pour dclencher les alertes ds que des vnements inhabituelles se produisent : la liste des mesures prendre est longue, qui suggre que l'ignorance n'est pas une fatalit et que raisonner en terme d'incertitude, c'est dj se donner les moyens d'en prendre la mesure.

    2- Fondement thorique :

    Qu'il soit de crdit, de change ou du taux d'intrt, la problmatique du risque bancaire fait partie des thmes rcurrents de l'actualit. Le risque bancaire est, tort, considr comme bien identifi. En ralit, le risque bancaire connat une explosion "dmographique".

    Juvin (2001) dans son analyse distingue huit classes de risque: Le risque commercial, le risque informatique, le risque opratoire, le risque juridiqueet fiscal, le risque politique, le risque de concurrence, le risque d'environnement, et le risque des ressources.

    Face cette nomenclature explosive, la culture bancaire traditionnelle s'essouffle. Pour y faire face, les tablissements bancaires hirarchisent les risques, mettent en place une charte de contrle pour chaque risque etclarifient les responsabilits. Mais l'essentiel rside dans une volution ncessaire et dlicate de la culture du risque.

    Une littrature importante s'intresse la notion de risque et de performance. Cette littrature dcoule de la modlisation de Shrieves et Dahl (1992) qui dmontrent une influence simultane et positive entre l'volution du niveau de capital et l'volution du niveau de risque des

  • banques amricaines. Ainsi, une hausse du niveau de risque correspond une hausse du niveau de fonds propres dtenu et inversement. De mme, d'autres travaux confirment cette relation savoir Kwan et Eisenbeis (1995) pour les banques amricaines, Altunbas et al. (2004) pour les banques europennes, Heid et al. (2004) pour les banques allemandes et Godlewski (2004) pour les banques des pays en dveloppement.

    D'autres travaux arrivent aux mmes conclusions sur le fond que Shrieves et Dahl concernant la prise de risque des banques mais il y a un point de distinction qui rside dans l'indicateur du niveau de capital qui est retenu dans ces tudes. Dans les travaux de Shrieves et Dahl et ceux qui suivirent et dmontrrent une influence positive et simultane, l'indicateurretenu est le ratio fonds propres sur total des actifs bancaires. Cependant, les travaux de Jacques et Nigro (1997), Aggarwal et Jacques (2001) pour les banques amricaines, Van Roy (2003) pour les banques europennes, Rime (2001) pour les banques suisses et Murinde et Yaseen (2004) pour les banques africaines et du Moyen-Orient trouvent une influence simultane, mais ngative entre le niveau de capital et le niveau de risque. L'indicateur du niveau de capital retenu alors est le ratio Cooke, c'est--dire un ratio qui intgre des pondrations en risque selon la nature de l'actif bancaire. Ces rsultats semblent en apparence diffrents, mais l'interprtation aboutit reconnatre l'intrt de la rglementation Cooke dans la contrainte d'une prise de risque excessive des banques.

    Enfin, les travaux de Kwan et Eisenbeis (1995), Altunbas et al. (2004) et Godlewski (2004) mettent en vidence une influence simultane, mais ngative entre le niveau de risque et la performance de la banque. Ce rsultat indique qu'une hausse du niveau de risque de la banque conduit une baisse de la performance et rciproquement. Ce rsultat s'inscrit dansla filiation des prconisations du Comit de Ble et souligne l'intrt d'une rduction de la prise de risque en vue d'amliorer la performance de la banque.

    3- La gestion des risques : origine et volution

    La gestion du risque est inhrente lexistence. Il y a quelques annesdj, je citais le nouveau testament ce sujet : Aide toi et le cieltaidera. Il sagit de la ncessit pour lhomme de se grer, de prendre sadestine en main afin dviter le sort. Cela a volu au cours de lhistoire,notamment avec llvation du niveau de vie. Il semble que laversion aurisque augmente avec le niveau de confort. Par exemple, ds la priodeprindustrielle, il y a eu les premires assurances et avec la rvolutionindustrielle, on a vu arriver les vritables couvertures dassurance afin de

  • rparer un patrimoine endommag. Ctait une premire vision de lagestion du risque : le refinancement dun vnement potentiel.Tout cela a volu avec la complexification du risque. En effet, cela se voit parmi les risk managers, nous avons commenc avec une formation dassurance. Puis, en 20-25 ans, la profession sest oriente vers la gestiondu risque plutt que vers sa couverture. Cela a commenc par des instruments basiques de couverture des accidents pour aboutir progressivement des systmes de gestion de couverture et de gestion des risques beaucoup plus intangibles. Cest pour cela que lapproche de la gestion du risque est assez difficile puisquon est pass dune approche assez tangible une approche sur lintangible et une certaine complexification.

    Aujourdhui, un nouveau facteur entre en ligne de compte : la communication et avec elle la rapidit dinformation, les possibilits de comparaison Par exemple, il y a 50 ans, il y avait des cas de listeria danstoute la France et a ne faisant frmir personne alors quaujourdhui, il suffit dun cas de listeria pour que toute lEurope salarme. Cela complexifie le risque et son impact. Les gens ont de nouvelles vidences quant aux risques. Par exemple, il va y avoir des gens qui ne mangent pas de fromage par peur de la listeria alors que nous avons rarement eu un aussi bon niveau de scurit alimentaire ; en tmoigne la crise de la vachefolle.

    Il ne faut pas oublier non plus que les risques daujourdhui taient lesrisques dhier. Donc, nous sommes toujours dans un mme environnementmais avec une nouvelle perception du risque et un nouveau besoin surlequel viennent se greffer de nouvelles attentes conomiques et desattentes en matire de performance. Cela entrane, pour les entreprises, laprise de conscience que le risque fait partie de lactivit. Il faut mettre enplace des systmes permettant de faire voluer la performance desentreprises par rapport leur risque. Lexemple typique dun systme degestion du risque, cest une course de formule 1 : celui qui va gagner estcelui qui va prendre le risque de sarrter pour changer ses pneus enfonction de lchauffement, de la mto, de son rservoir

    Chapitre II : Typologie des risques bancaires.

    Le mtier de la banque comme toute activit but lucratif implique la prise depositions risques. L'inventaire des risques associs l'activit bancaire fait tatd'une varit de risques considrable. Des divergences existent nanmoins sur

  • leur nature et leur tendue. Toutefois, au-del des diversits d'apprciation, duprimtre restreint ou tendu que l'on entend donner chaque type de risque,une tendance se dgage .La premire phase de toutes les dmarches actuellesde gestion et de suivi des risques bancaires consistent dans la dlimitationprcise de ces derniers et dans une dfinition claire de ces risques, commune etapplicable l'ensemble d'un tablissement bancaire. Toute activit bancaireexpose l'tablissement des risques stratgiques, des risques rputationnels,des risques financiers et des risques oprationnels. Afin d'apprcier et d'analyserchaque risque, le risk manager et/ou lauditeur bancaire procde uneestimation des risques inhrents(Voir graphique ci-dessous) chaque domaine dactivit. Ces risques peuventtre classs en trois catgories : Les risques financiersDcoulant du march (impact de la variation des prix), du dfaut descontreparties (crdit) et de la liquidit (difficult de la banque dhonorer sesengagements)

    Les risques oprationnelsQui ont leur source dans les risques que lorganisation, ses acteurs etlenvironnement externe font courir la banque. Ils intgrent les risques lis auxsystmes dinformation, aux procdures, aux personnes et lenvironnementexterne. Le risque de rputationDcoulant de tout vnement susceptible d'entacher la rputation de la Banqueou de porter atteinte la confiance quelle doit inspirer au public. Il se manifestesuite une publicit ou un vnement ngatif ou des erreurs decommunication externe

    Risque stratgique

    Risque Oprationnels

    Risque inhrent lactivit Bancaire

    Risque financier

  • 1- Les risques financiers

    1.1- Le risque de crditLe risque de crdit est dfini comme tant "la perte potentielle conscutive l'incapacit par un dbiteur d'honorer ses engagements. Cet engagement peuttre de rembourser des fonds emprunts, cas le plus classique et le plus courant,risque enregistr dans le bilan. Cet engagement peut tre aussi de livrer desfonds ou des titres l'occasion d'une opration terme ou d'une caution ougarantie donne; risque enregistr dans le hors bilan ". La notion de risque decrdit est immdiatement associe au risque de contrepartie, pour un dossierdonn, il est en effet clair que le risque premier rside dans la volont, mais aussidans la capacit de lemprunteur de faire face ses engagements. Les risques

    March

    Crdit Liquidit Juridique

    Scurit&SI

    Comptabilit

    Fiscalit

    Risque de rputation

    Excution de la transaction

    AR&fraudes

  • que lon pourrait qualifier dadditionnels ou de connexes au risque decontrepartie doivent galement tre matriss et donc pralablement valus. Aunombre de huit, ils prennent naissance lors de linitiation des transactions et leplus souvent perdurent jusqu lchance finale. On distingue alors :Le risque de garantie :La banque peut devoir supporter une perte si elle ne peut exercer la garantieattache un prt en dfaut ou si le produit de cette action savre insuffisantpour couvrir les engagements accumuls par le dbiteur.Le risque de concentration :Une diversification insuffisante du portefeuille de concours en termes de secteursconomiques, de rgions gographiques, ou de taille demprunteur peutprovoquer des pertes importantes.Le risque pays : bien connu des grands tablissements, il se manifestelorsquun pays tranger ne dispose plus de rserves suffisantes pour faire faceaux engagements en monnaie trangre de ses ressortissants.Le risque de change : il nat chaque fois que ltablissement accorde un crditdans une monnaie qui nest pas celle de lexpression de ses capitaux propres; siles ressources utilises pour financer cet emploi sont libelles dans la mmedevise, le risque ne porte que sur la marge de lopration; dans le cas contraire,le montant en principal est galement expos.Le risque de fraudes : multiforme, il peut sagir par exemple de concoursconsentis de faux clients, donc, bien videmment irrcouvrables.Le risque dinitis : il sagit de concours accords des conditions horsmarch, ou selon des procdures exceptionnelles des dirigeants de la banque, des entreprises dans lesquelles ils ont des intrts ou des socits lies desactionnaires importants de ltablissement.Le risque lgal et rglementaire : lactivit de crdit est troitementrglemente et le non-respect de nombreuses dispositions peut conduireltablissement supporter des pertes soit directement, soit en raison delimpossibilit de mettre en uvre une garantie.Le risque oprationnel : cette notion recouvre toutes les erreurs de traitementqui peuvent survenir au cours de la vie dun dossier tels que dblocage des fondsavant que toute la documentation requise nait t runie, saisie errone desconditions de crdit dans les systmes de gestion, mauvaise identification desconcours compromisLe risque de crdit classique reste toujours la causeprincipale des problmes bancaires. Les pertes conscutives aux dfaillances des

  • clients sont malheureusement invitables et inhrentes au mtier de banquier.Les problmes de risque de crdit sont souvent lis des imperfections dansl'audit interne et le risque management.

    1.2 - Les risques de marchOn entend par risques de march, les risques pouvant rsulter, pour untablissement de crdit, dune volution dfavorable des donnes de march oude leur volatilit. Ce sont les risques de pertes qui peuvent rsulter desfluctuations des prix des instruments financiers qui composent le portefeuille dengociation ou des positions susceptibles dengendrer un risque de change,notamment les oprations de change terme et au comptant.1.3 - Le risque de liquiditLe risque de liquidit sentend comme le risque pour ltablissement de crdit dene pas pouvoir sacquitter, dans des conditions normales, de ses engagements leur chance. Il rsulte de lincapacit dune banque de faire face unerduction de son passif ou de financer un accroissement de son actif. Lorsquuntablissement ne dispose pas dune liquidit adquate, il ne peut obtenir desfonds suffisants un cot raisonnable, soit en augmentant son passif, soit enconvertissant rapidement des actifs, ce qui affecte sa rentabilit. Dans des casextrmes, une liquidit insuffisante peut conduire une situation dinsolvabilit.L'exposition actuelle des banques marocaines au risque de liquidit estrelativement limite (exclusion faite bien videmment des ex-OFS). Ellesbnficient cet effet d'un financement quasiment gratuit constitu dans unelarge mesure de dpts vue ( trs faible taux de rmunration).Lesstatistiques sur le comportement des dpts et des crdits montrenteffectivement que les ressources varient la hausse selon une cadence plus forteque celle des emplois, d'o un excdent de liquidit que les banques jugentstructurel compte tenu de:-la distribution de crdits de plus en plus verrouille, ce qui limiterait l'octroi decrdits des clients nots d'un niveau de risque lev;-le comportement positif des dpts dont une partie considrable provient desmarocains rsidents l'tranger. La majeure partie des dpts bancaires estd'une dure infrieure un an. Les banques bnficient toutefois de la stabilitde leurs dpts vue et ont une faible dpendance vis-- vis de gros dpts terme institutionnels ou commerciaux. En plus de la forte proportion des dpts vue, l'autre particularit importante des dpts des banques commerciales

  • marocaines est que prs du quart de ces dpts provient des MRE. Le risque deliquidit associ ces dpts a t faible au cours des dernires annes, la partdes dpts MRE dans lensemble des dpts des banques est reste relativementstable au tour de 25 28%.Nanmoins, vu que ces dpts sont mobiles, ilsreprsentent la source la plus importante du risque de liquidit du systmebancaire marocain.

    1.4 - Le risque de tauxLe risque global de taux dintrt se dfinit comme limpact ngatif que pourraitavoir une volution dfavorable des taux dintrt sur la situation financire deltablissement de crdit. Le risque de taux dintrt concerne la fois lespositions de taux prises en salles de marchs ainsi que lexposition au risque detransformation qui est inhrent lactivit bancaire par dfinition. Ce risqueaffecte la fois les bnfices dun tablissement et la valeur conomique de sescrances, dettes et instruments du hors-bilan. Les principales formes du risquede taux dintrt auxquelles les banques sont gnralement exposes sont lessuivantes :-risque de rvision de taux, qui rsulte de diffrences dans lchance (pour lestaux fixes) et le renouvellement des conditions (pour les taux variables) despositions de lactif, du passif et du hors-bilan; risque de dformation de la courbedes taux, qui provient de modifications de la pente et de la configuration de lacourbe; risque de base, qui est d une corrlation imparfaite dans lajustementdes taux reus et verss sur des produits diffrents, dots par ailleurs decaractristiques de rvision de taux analogues; risque de clauses optionnelles,qui est li aux options explicites ou implicites dont sont assortis nombre decrances, dettes et positions du hors-bilan des banques. Les activits bancairesde dpt et de crdit impliquent un risque significatif en cas de variationimportante des taux d'intrt. Ses effets peuvent se rvler prjudiciables l'avenir d'un tablissement de crdit. Les actions court terme des taux d'intrt.Il est vident en contrepartie que, vue l'importance des dpts vue dont lerendement implicite augmente avec la hausse des taux, la marge nette desbanques rsultant des produits et des charges d'intrt diminuera sensiblementdans un contexte de baisse continue des taux d'intrt a lorsqu'elle augmenteradans la situation inverse. Il faut toutefois souligner que la source principale durisque de taux d'intrt est la consquence du non-adossement des ressources

  • aux emplois ou le dcalage, des emplois et des ressources quant aux chancesde rvision des taux

    2. Les risques oprationnels.

    Prsentation du concept.

    La masse et la diversit des oprations traites quotidiennement par une banquesont toujours considrables. Des erreurs, ngligences, retards et fraudes seproduisent invitablement. ILS engagent, non seulement la responsabilitpcuniaire de l'tablissement, mais galement contribuent dtriorer son imagede marque. L'inefficacit est aussi un risque important, qui se traduit par un cotexcessif des services qui obrent la rentabilit. A cette inefficacit, s'ajoute engnral une mauvaise qualit des services, qui l encore est un facteur dedeterioration de l'image de marque de l'tablissement. Or, autant les pertesconscutives des risques mesurs, et consciemment assums et contrls, sontnormales car inhrentes au mtier de banquier, autant les pertes par ngligence,par inadvertance, par inconscience ou par l'insuffisance d'organisation sontintolrables. Elles sont toujours la consquence d'une carence dans le systme decontrle interne. Ce sont l quelques aspects du risque oprationnel sans que cetteliste soit exhaustive ou limitative. En effet, le concept du risque oprationnel n'estpas bien dfini et ne fait pas l'objet d'un consensus. Il correspond galement unesrie de pertes occasionnes par la gestion des oprations qui ne sont pas reliesaux risques parfaitement identifiable, appels parfois risques financiers, tels que lerisque de march, de credit, de liquidit, de taux d'intrt. Certains d'ailleursdfinissent le risque oprationnel comme tout risque autre que les risquesfinanciers. La circulaire BAM N6 donnait un sens plutt restrictif au risqueoprationnel, dfini, l'article 8, comme '' tous les risques qui pourraient treengendrs par des procdures inefficientes, des contrle inadquats, des erreurshumaines ou techniques , des fraudes ou par toutes autres dfaillances". Le risqueoprationnel n'est pas un sujet nouveau. Durant les dix dernires annes, les faillitesbancaires, les pertes lies des erreurs de valorisation ou un mauvais suivi desrisques ont dfray la chronique : parmi les incidents les plus rcents, Barings,Daiwa ou Sumitomo et la liste n'est pas exhaustive. Les pertes y affrents sontestimes 12 milliard de dollars sur les dix dernires annes. La gestion des risquesoprationnels commence proccuper de plus en plus les tablissements, de mme

  • que les actionnaires et les rgulateurs. Les propositions rcentes du comit de Bleen sont la preuve. En juin 1999, le comit de Ble dans son projet de rforme duratio Cooke integer explicitement l'importance des risques autres que les risques decrdit et de marchs et insiste sur la ncessit d'un environnement de contrleinterne rigoureux, essentiel pour la gestion des risques oprationnels

    -Les quatre composantes du risque oprationnel.Le Comit de Ble dfinit le risque oprationnel comme tantle risque de perte rsultant dune inadquation ou dunedfaillance attribuable des procdures internes, des personnes,des systmes internes ou rsultant dvnements extrieurs .Par risques oprationnels, il faut entendre les risques que lorganisation,ses acteurs et lenvironnement externe font courir la banque. Ils sedcomposent en 4 sous-ensembles :

    Le risque li au systme dinformation : dfaillance matrielle, buglogiciel, obsolescence des technologies (matriel, langages deprogrammation,) ;

    Le risque li aux processus (saisies errones, non respect des procdures,) ;

    Le risque li aux personnes (absentisme, fraude, mouvements sociaux,mais aussi capacit de l'entreprise assurer la relve sur les postes cls) ;

    Le risque li aux vnements extrieurs (terrorisme, catastrophe naturelle,environnement rglementaire,).

    2.1 - Le risque de systme d'information.

    Le risque de systme dinformation sentend comme le risque de survenance dedysfonctionnements ou de ruptures dans le systme de traitement delinformation, imputables des dfaillances dans le matriel ou des erreurs, desmanipulations ou autres motifs (virus) affectant les programmes dexcution.Lutilisation de linformatique fait courir des risques supplmentaires auxtablissements de crdit :perte de donnes et de programmes en cas de dispositifs de scuritinadquats, de dfaillances de lquipement ou des systmes et des procduresde sauvegarde et de rcupration des donnes;

  • informations de gestion errones rsultant de procdures imparfaites dedveloppement de systmes; absence dinstallations de remplacement compatibles dans le casdinterruptions prolonges de fonctionnement des quipements. De telles perteset interruptions peuvent entraner de graves difficults pour un tablissement etrisquent, dans des circonstances extrmes, de compromettre sa capacit decontinuer poursuivre ses activits. Le danger que des dcisions soient fondessur des informations non fiables ou trompeuses produites par des systmesdinformation mal conus ou insuffisamment contrls est vraisemblablementplus grave. Pour toutes ces raisons, les tablissements de crdit devraientdisposer du savoir faire, des contrles organisationnels et internes ncessairespour dtenir et traiter linformation sous forme lectronique.2.2 - Le risque juridique.Le risque juridique sentend comme le risque de survenance de litigessusceptibles dengager la responsabilit de ltablissement de crdit du faitdimprcisions, de lacunes ou dinsuffisances dans les contrats et autres actes denature juridique le liant des tiers. Les banques sont soumises des formesdiverses du risque juridique. Cest le cas, par exemple, si, cause de conseils oudocuments juridiques inadquats ou incorrects, il savre que la valeur de lactifest infrieure, ou la hauteur du passif est suprieure, aux prvisions2.3 - Le risque comptable.

    Le risque comptable sentend comme le risque de non fiabilit, de nonexhaustivit des donnes comptables et financires et/ou de non disponibilit delinformation au moment opportun conformment aux prescriptions du plancomptable des tablissements de crdit (PCEC). Il sagit, pour la Banque, desrisques rsultant :dinsuffisances de conception, dorganisation et de mise en uvre desprocdures denregistrement dans le systme comptable, d'absence de procdures comptables et de pistes d'audit ayant pour objet lareconstitution chronologique des oprations, la justification de linformation parune pice dorigine, lexplication des volutions de soldes et le respect des rglesdvaluation applicables aux oprations de marchs, de dfaillance du systme d'information comptable au regard des objectifsgnraux de prudence, de scurit et de conformit aux normes comptables envigueur,

  • de dysfonctionnements du systme de contrle comptable garantissantladquation des mthodes et des paramtres retenus pour lvaluation desoprations dans les systmes de gestion ainsi que la pertinence des schmascomptables et leur conformit aux rgles de comptabilisation en vigueur.

    2.4 - Le risque des ressources humaines.Les risques lis aux ressources humaines concernent principalement les risquesde management, juridiques, de dontologies, oprationnelles et fiscales. Cesrisques peuvent tre synthtiss en :Risque de non respect des textes rglementaires;Risque dinadaptation des politiques sociales aux attentes du personnel;Risque dinadquation des besoins aux ressources humaines;Risque denvahissement des proccupations sociales. Concrtement, il sagit,pour la Banque, des risques rsultant :dinsuffisances de couverture des fonctions Ressources Humaines (RH) :administration, gestion, recrutement, formation et relations sociales;de non rponse aux besoins, en ne fournissant les ressources humainesadaptes(le recrutement, lorientation, la formation, la motivation);de la non adaptation au march, connaissance insuffisante des donnes de basepour la gestion moyen terme des effectifs; du non respect des rgles de confidentialit (paie, dossiers personnels) et descurit (back up) et de divulgation dinformations sensibles;d'absence d'une gestion optimise des cots des RH (les rmunrations, lecontrle de gestion);d'absence d'un systme de rmunration objectif, connu et dont la rvision estformalise;d'une mauvaise gestion des avantages sociaux;d'une non sensibilisation du personnel aux risques de fraude interne et externe;du non respect des rgles de prise de congs;de l'absence, de l'inadquation ou du non respect du plan de formation; d'une dfaillance de gestion des mouvements sociaux garantissant lacontinuit du fonctionnement de la banque (le dialogue social, lenvironnementdu travail); de la multiplication des absences injustifies, retards, heures supplmentaires

    systmatiques, d'une dmotivation du personnel crant un mauvais climatsocial.

  • 2.5 - Les autres risques.

    Ces risques englobent tous les risques qui ne peuvent tre rpertoris dans laliste des risques dvelopps plus haut. A la difference de la circulaire N6 qui aqualifi les risques oprationnels d'autres risques, nous avons regroup ci-dessous dautres categories de risques :

    2.5.1 - Le risque de rglement.Le risque de rglement s'entend comme le risque de survenance, au cours dudlai ncessaire pour le dnouement de l'opration de rglement, d'unedfaillance ou de difficults qui empchent la contrepartie d'un tablissement decrdit de lui livrer les instruments financiers ou les fonds convenus, alors queledit tablissement dj honor ses engagements l'gard de laditecontrepartie.2.5.2 - Le risque stratgique.La stratgie adopte par un tablissement de crdit dans diffrents domainesengage toujours des ressources significatives. A titre d'exemples ces stratgiespeuvent tre : la pntration d'un march, le lancement de nouveaux produits oude nouvelles activits, la refonte du systme d'information, une croissanceexterne par fusion ou acquisitionetc. Un chec stratgique peut s'avrer lourdde consquences car les ressources engages deviennent sans valeur et la pertecause sera dune substance significative.

    2.5.3 - Le risque systmique.C'est le risque de contagion gnr par les liens interbancaires nationaux ettransfrontaliers des banques. Les tablissements de crdit sont interdpendantsles uns par rapport aux autres. Les pertes conscutives la dfaillance d'untablissement sont supportes, par effet de contagion, essentiellement par lesystme bancaire, sous trois formes :Les oprations interbancaires, concluesavec l'tablissement dfaillant, se traduiront par une perte pour l'tablissementprteur; La solidarit de la place oblige frquemment tous les tablissements participer l'apurement du passif de l'tablissement dfaillant; Les actionnairesd'un tablissement de crdit sont frquemment ceux d'autres tablissements quidevront, conformment leur rle, participer au sauvetage de l'tablissementdfaillant. La dfaillance d'un tablissement de crdit, comme un jeu de dominos,peut donc dclencher les difficults dans d'autres tablissements et risquer demettre en pril tout le systme bancaire. Il s'agit d'valuer si une raction en

  • chane travers le march interbancaire - c'est--dire une situation dans laquellele dfaut d'une banque entranerait la dfaillance d'un ou de plusieurs de sescranciers interbancaires - pourrait crer un risque systmique plus tendu

    2.5.4- Le risque Pays.

    C'est une composante du risque de contrepartie ou du risque metteur. Pouravoir une vision plus claire du risque pays, il faut tudier ses composantes, savoir le risque de dfaillance du souverain, le risque de change, le risque denon-transfert et le risque systmique deffondrement dune conomie. Avec lespremires crises des pays alors dits en voie de dveloppement , puis la findes annes 90, crises dans lAsie du sud-est, de la Russie, du Brsil, delArgentine qui est un cumul de lensemble de ces risques, constitue un exempleextrme du risque pays au sens moderne du terme. Il ne sagit plus du risquede non-transfert mais bien de leffondrement gnral du systme montaire etfinancier dun pays. Le risque-pays peut surtout apparatre lorsquil sagit deprts des gouvernements trangers ou des organismes qui en dpendent, detels crdits ntant gnralement pas assortis de garanties, mais il est importantde le prendre en compte lors dun prt ou dun investissement ltranger, quelemprunteur soit public ou priv. Il existe aussi une composante du risque paysappele risque de transfert, qui survient lorsque lobligation dun emprunteurnest pas libelle dans la monnaie locale. Il peut arriver que lemprunteur, quelleque soit sa situation financire, ne puisse disposer de la devise dans laquellelobligation est libelle.2.5.5 - Le risque de non-conformit Compliance RiskLe risque de non-conformit Compliance Risk peut tre dfini comme unrisque de non respect des dispositions rglementaires applicables aux activitsbancaires et financires, y compris celles relatives la prvention dublanchiment et du financement du terrorisme, des normes et usagesprofessionnels et dontologiques et de protection des intrts des investisseurset des clients. Par ce risque, on entend galement le risque de prjudices qu'untablissement peut subir suite au fait que les activits ne sont pas exercesconformment aux normes envigueur. Il peut comporter une varit de risquestels que le risque de rputation, le risque lgal, le risque de contentieux, le risquede sanctions ainsi que certains aspects du risque oprationnel, ceci en relationavec lintgralit des activits de ltablissement. Par normes en vigueur, il fautentendre dans ce contexte toutes les rgles auxquelles l'tablissement bancaire

  • est soumis dans l'exercice de ses activits dans les diffrents marchs,notamment : les lois, rglements et circulaires rgissant l'accs au secteur financier etl'exercice des activits bancaires; les lois et circulaires traitant des obligations professionnelles, c'est--dire lesrgles de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement duterrorisme ainsi quelles rgles de conduite du secteur financier et de protectiondes investisseurs. Pour les besoins de lvaluation du risque de Compliance etafin de dterminer le primtre de la fonction Compliance, les codes de conduiteou de dontologie internes ainsi que les codes dassociations professionnelles etde marchs financiers sont considrer galement. Il appartient ltablissement de dcider si, compte tenu des particularits des activitsexerces, sa fonction Compliance couvre le contrle du respect des rglesn'ayant pas directement trait aux activits bancaires et financires proprementparler, telles que les rgles relevant du droit de travail, du droit social, du droitdes socits ou du droit de l'environnementLa fonction Compliance a pour objet de :organiser, de coordonner et de structurer les contrles en matire des diversesrglementations diffrents niveaux de l'organisation bancaire,protger ltablissement de tout prjudice qui pourrait rsulter du non-respectdes normes en vigueur, assister la direction dans la gestion efficace des risques de non-conformit. LaCompliance nest pas du ressort exclusif de la fonction qui lui est ddie. Elleconcerne galement le conseil dadministration, la direction ainsi que tous lesmembres du personnel. Elle est ds lors considrer comme un lmentimportant de la culture vhicule dun tablissement laquelle doit tre promue tous les niveaux de la banque.

    Dans ce contexte, une rflexion a t engage au niveau international,notamment au sein du Comit de Ble , afin, dune part, de mieux apprhender,dans le calcul des exigences de fonds propres, les risques autres que les risquesde crdit et de march et, dautre part, de formuler des propositions spcifiquesquant aux modalits de contrle du risque de non-conformit. En France, leprincipe du respect de la conformit a t inscrit, ds 1997, dans le rglement n97-02 du Comit de la rglementation bancaire et financire relatif au contrle

  • interne. Du fait de limportance et de la spcificit du risque de non-conformitaux lois et rglements, celui-ci parat devoir tre pris en charge par une fonctionddie et, comme lensemble des risques encourus par les tablissements decrdit, tre pleinement intgr dans le champ dexercice du contrle interne. AuMaroc, la notion de conformit na pas t inscrite dans la circulaire N 6/G/2001sur le contrle interne des tablissements de crdit et ne fait ce jour lobjetdaucune rglementation particulire.3. Le risque de rputation.Le risque de rputation est l'atteinte de la confiance qu'une banque doit inspirer sa clientle et au march la suite d'une publicit ou dun vnement. Cetteperte de confiance peut alors avoir des effets dsastreux : retraits massifs desdposants, perte de clientle, mfiance des marchs qui est suivie gnralementpar une crise de liquidit. Le risque de rputation rsulte galement dedysfonctionnements oprationnels et de lincapacit de satisfaire aux lois etrglementations en vigueur. Ce risque est particulirement prjudiciable auxbanques, tant donn que la nature de leur activit ncessite le maintien de laconfiance des dposants, des cranciers et du march en gnral. Lorganedadministration et lorgane de direction doivent prendre les prcautions et lesmesures adquates pour empcher que leur tablissement bancaires ne soitimpliqu, leur insu, dans des oprations financires lies des activits nonautorises par la loi et plus gnralement pour viter la survenance de toutvnement susceptible d'entacher la rputation de cet tablissement ou deporter atteinte au renom de la profession.