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JEREMIAS, industriel fabricant engagé, vous apporte sa garantie de

25ANS

Sur tous ses systèmes de conduits de fumée conçus en acier inoxydable.

Voir conditions générales de garantie en annexe

Garantie J

eremias

25 ans

Garantie

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CADRE GÉNÉRALJeremias offre à ses distributeurs et utilisateurs spécialisés dans l’installation de conduits de fumée une garantie de fabricant pour les conduits achetés directement chez Jeremias. La garantie de 25 ans s’applique en dehors des champs réglementaires habituels.

GARANTIEApplicable aux produits Jeremias achetés par une entreprise distributrice ou spécialisée dans l’installation de conduits de fumée depuis le 1er janvier 2015 avec preuve d’achat (fac-ture en bon et due forme) Le conduit doit avoir été installé de façon correcte selon les préconisations de Jeremias. Je-remias garantie à l’entreprise spécialisée que ses produits ont été fabriqués avec des maté-riels résistants à la corrosion. Les réclamations de compensation liées aux pertes générées en cas de responsabilité du produit feront l’objet d’une prise en charge par les voies habitu-elles d’assurance et ne pourront pas être opposées à Jeremias.Cette garantie est valable pour une durée maximum de 25 ans depuis la date d’achat du produit et inférieur à 25 ans et 3 mois depuis la date de fabrication du même produit. Le dé-lai de garantie ne se proroge pas dans le cas de réparation ou de remplacement du produit.

NOTIFICATION DE DÉFAUTL’entreprise concernée peut se charger elle-même de l’exécution des droits de garantie en-vers Jeremias en présentant une notification écrite pendant la période de garantie et dans un délai maximum de 2 mois à partir de la constatation du défaut. Il relève de la responsa-bilité de l’entreprise de prouver que le droit à garantie n’a pas expiré.

PRESTATIONS EN CAS DE GARANTIEJeremias est libre de décider de la solution à mettre en œuvre pour la réparation du défaut constaté : réparation, remplacement ou remboursement sous forme d’avoir commercial.La garantie couvre le remplacement du produit concerné. L’entreprise devra procéder au remplacement en termes de main d’œuvre par ses propres moyens ou avec l’intervention d’un tiers. Sauf engagement écrit de la part de Jeremias, les coûts de main d’œuvre ne sont pas pris en charge par la garantie.En cas de substitution, le produit défectueux sera remplacé gratuitement par un nouveau produit de même type, qualité et modèle. Si le produit en question est obsolète, au moment de la réclamation, Jeremias aura le droit de fournir un produit similaire adéquat pour l’in-stallation. Tous les transports, à et dès Jeremias, et à et dès un autre distributeur, chaque prélèvement et réinstallation du produit ou n’importe quelle autre mesure spéciale pourra seulement être réalisé avec le consentement de Jeremias. Si Jeremias donne son consente-ment à la mesure proposée, elle couvrira les montants associés à l’installation.

CONDITIONS ET EXCLUSIONS La condition de base pour activer la validité de cette garantie est que le produit ait été installé professionnellement et selon les instructions d’utilisation et d’installation du produit et l’accomplissement des instructions d’opération et d’utilisation des produits Jeremias en accord avec instructions techniques, manuels d’utilisation et certificat des produits fournis par Jeremias. Les conditions d’entretien du conduit devront faire l’objet de la réglementa-tion en vigueur selon les dispositions du DTU 24.1 « travaux de fumisterie » et le Règlement Sanitaire Départemental applicable.Les instructions de montage, d’utilisation et les certificats produits sont disponibles sur le site : www.jeremias-france.fr

La garantie ne couvre pas les réclamations liées à:• Désagréments liés à une utilisation anormale (Ex: joints détériorés)• Travaux de peinture affectant l’intégrité du conduit• Dysfonctionnement liés à des compensateurs, régulateurs de tirage, stabilisateurs de

tirage, … • Conduits flexibles• Modification de l’isolation du conduit• Combustible employé inadapté• Produits fournis par d’autres fabricants et installés avec un conduit Jeremias• Défaut du produit lié à un problème d’installation, de transport ou d’essai • Échantillons de produit

La garantie n’est pas valable en fonction des cas suivants:• Non-respect du montage, des instructions d’entretien, de service ou d’utilisation • Montage, entretien, réparation ou service par du personnel non qualifié• Dommages intervenus en cas de force majeure ou désastre naturel, en particulier, • Dommage lié à un sinistre de type inondation, feu ou gel

EXCLUSIONS DANS LA GARANTIESi le défaut constaté n’est pas couvert par cette garantie, les coûts de livraison seront as-sumés par l’entreprise. De plus, l’entreprise assumera les coûts de main d’œuvre résultant du contrôle du produit et les coûts de ^démontage et remontage du produit.

DROITS LÉGAUXL’utilisateur possède des droits légaux supplémentaires en plus de ceux liés à la garantie. Ces droits, dans certaines conditions, plus favorables pour les droits de l’entreprise ne sont pas limités par la garantie. La garantie n’affecte pas non plus les droits de l’utilisateur final contre l’entreprise.

PRÉCAUTIONS AVANT LE MONTAGE

IMPORTANT! Il faut s’assurer complètement que l’air ambient et l’air de combustion ne sont pas contaminés par des hydrocarbures chlorés.

Possibles sources d’hydrocarbures chlorés sont :

Dans le cas de combustion en Biomasse, il faudra s’assurer que l’origine du combustible ne provient que de bois naturel, qu’il n’a été ni peint ni conservé auprès de sources chlorées. Il faudra s’assurer que le bois a bien été séché au moins 2-3 ans et qu’il n’excède pas un taux de 20% d’humidité. • Les composants du conduit de fumée Jeremias ne doivent pas entrer en contact avec

aucun matériau en métal ferretique ou des métaux de qualité inférieure.• Il faut manipuler les pièces avec précaution maximale, cela signifie:•

• Conserver dans un lieu adéquat.• Conserver les produits sur une région plate et pas inclinée, sans risque de

chute.• Déballer le matériel immédiatement avant le montage.• Protéger le matériel à tout moment du risque incendie et des endroits insa-

lubres

LIEU D’EXÉCUTION, JURIDICTION ET LOI APPLICABLELes conditions de cette garantie sont liées à la législation française. Le règlement de tout litige relèvera de la compétence du Tribunal de Commerce de Lyon, statuant, s’il y a lieu en référé, à l’exclusion de toute autre juridiction.

Sources industrielles

Nettoyage chimiqueTrichloréthylène, tetrachloroéthylène, hydrocarbures fluorés.

Bains dégraissants Perchloroéthylene, trichloréthylène, chlorure de methylène.

Magasins de peinture Trichloréthylène

Sources domestiques

Nettoyage et dégraissants (détergent, spray de cheveux)

Nettoyage et dégraissants (détergent, spray de cheveux etc.)

Autres

Dissolvent Divers hydrocarbures chlorés

Sprays ou aérosols Hydrocarbures chlorés et fluorés