Fusion Lannion-Trégor Communauté et Centre Trégor...contexte de fusion dès 2012 3 Ce 2ème...

Fusion LTC / Centre Trégor – Projet de territoire 2014-2020 en cours d’élaboration : Etat d’avancement novembre 2014

Pour un Trégor fort et solidaire

PROJET DE TERRITOIRE EN COURS D’ÉLABORATION Etat d’avancement Novembre 2014

Fusion Lannion-Trégor Communauté et Centre Trégor


2



Projet de territoire : Avant-propos Le présent diaporama constitue un document de

travail, étape d’un processus d’élaboration concertée en cours, mené par Lannion-Trégor Communauté et la Communauté de Communes du Centre Trégor. Ce travail aboutira à la validation au printemps 2015 du projet politique de la nouvelle communauté issue de la fusion.


Projet de territoire 2014-2020 Pour un Trégor fort et solidaire

Un projet de territoire construit autour de 4 axes stratégiques : 1. Un territoire entreprenant

et innovant 2. Un territoire accessible 3. Un territoire solidaire 4. Un territoire respectueux

de l’environnement

4 Axes stratégiques

12 Orientations

27 Objectifs

90 Fiches actions

Il s’agit d’un nouveau projet de territoire qui vise à tracer une perspective et à fédérer les communes qui composent la future Communauté autour d’un même objectif : instaurer une nouvelle dynamique territoriale afin de créer les conditions propices au développement de ce territoire.

Elaboration à resituer dans le contexte de fusion dès 2012

3

Présentateur

Commentaires de présentation

Ce 2ème projet de territoire correspond à ce qu’on appelle un « feuille de route stratégique et opérationnelle » : * Projet plus élaboré avec une logique de développement à moyen terme plus marquée. * Traduction d’une ambition territoriale large pouvant dépasser le cadre des compétences exercées. * Compromis entre le stratégique et l’opérationnel Fruit de l’expérience du 1er projet de territoire : une certaine expérience et savoir-faire permettant d’aller plus loin A noter que cette démarche est plus longue que précédemment car le contexte est très particulier : 2 fusions successives Elections municipales et communautaires avec l’idée que l’ancienne mandature a fait un gros travail préparatoire mais qu’il revient aux « nouveaux » élus de s’approprier le travail réalisé, de « revisiter » le projet en vue de l’adopter.


• Calendrier : Du renouvellement électoral à l’adoption du projet prévue au

printemps 2015

• Méthode : Co-pilotage par les Présidents des Communautés 3 types d’instances mobilisées

o Comité de pilotage : tous les Maires et Vice-présidents o Assemblée plénière du Conseil communautaire o Assemblée et Conseil de développement

• Moyens : Animation par Côtes d’Armor Développement Participation du Président du Conseil de développement du Pays du Trégor-Goëlo Participation des Directions des deux Communautés

Projet de territoire 2014-2020 Calendrier, méthode et moyens

4


Projet de territoire 2014-2020 Un projet pour la nouvelle mandature

Après un premier travail opéré dans le contexte de fusion dès 2012, Projet de territoire repris par les nouveaux élus afin de : • Elargir le projet de territoire au Centre Trégor • Définir les priorités en matière d’investissements structurants • Préparer au mieux les futures contractualisations : Programmes

européens, CPER, Contrat de Partenariat Région-Pays, Contrat de territoire EPCI-Département

• Définir les lignes de partage entre communes et communauté pour l’exercice des compétences : Enseignement musical, nautisme, sports, culture, gestion des milieux aquatiques, urbanisme…

• Traduire ce projet de territoire dans : Le programme d’action et le programme pluriannuel

d’investissement (PPI) 2014-2020 Le schéma de mutualisation de services Le pacte financier et fiscal

5


• Ateliers du 13 septembre 2014 (Pôle Phoenix)

• Participation du Conseil de développement

• Réunions territoriales par secteur

• Travail sur certaines thématiques : Développement économique, Etude accessibilité, Politique de l’habitat, Politique culturelle et sportive, Nautisme, Enseignement de la musique, Schéma directeur bois-énergie

• Schéma de mutualisation de services

• Croisement avec les ressources de LTC et les contractualisations financières à venir

Projet de territoire 2014-2020 Définition des priorités en matière de projets structurants en cours :

6


• Une nouvelle feuille de route plus ambitieuse quant à ses attentes : o Elaboration d’un programme pluriannuel d’investissement (PPI) en

cours adossé au projet o Elément moteur du schéma de mutualisation des services o Gain recherché quant à la légitimité vis-à-vis des acteurs

institutionnels notamment pour s’engager dans une contractualisation o Renforcement de la légitimité en direction de la population et des

partenaires locaux, affirmation de l’identité de l’Agglomération

• Outil devant permettre de mieux maîtriser l’avenir du territoire dans un contexte d’incertitudes : confronter l’Agglomération aux évolutions économiques, règlementaires et institutionnelles à venir

• Mobilisation des agents au service d’un projet de développement transversal : fil rouge entre les élus et les directions

Projet de territoire 2014-2020 Un projet pour la nouvelle mandature

7


8



Projet de territoire 2014-2020 en synthèse : Enjeux & défis Déclinaison des axes stratégiques Evolution de compétences Schéma de mutualisation


Démographiques et sociaux : Croissance et vieillissement de la population, logement et services à la population Economiques : Consolidation de la place du Trégor, attractivité, désenclavement, nouvelles filières, développement harmonieux (urbain, littoral et rural)… Environnementaux : Modes d’habitat, de consommation, de déplacement, étalement urbain, préservation des espaces naturels et agricoles, réduction de l’empreinte énergétique…

9

Projet de territoire 2014-2020 De nouveaux enjeux et défis à relever :


1. Un territoire entreprenant et innovant Thématiques : Economie, enseignement, recherche, innovation, tourisme

2. Un territoire accessible Thématiques : Accessibilité, déplacements, numérique

3. Un territoire solidaire Thématiques : Habitat, services à la population, culture et sport

4. Un territoire respectueux de l’environnement Thématiques : Energie, déchets, préservation des ressources et des milieux

10

Projet de territoire 2014-2020 Projet construit autour de 4 axes stratégiques :


AXE 1 Orientation

1 Préserver et accompagner le tissu entrepreneurial

Axe 1 : Un territoire entreprenant et innovant

Objectif 1.1 : Favoriser les implantations d’activités en cohérence avec les objectifs d’attractivité de la Communauté

• Requalification-extension Espace d’activités : Beg Ar C’hra (Plouaret), Kerbiquet (Cavan), Zone de Quelven (Pluzunet)

• Construction Hôtels d’entreprises (3) : E.A. Pégase V, Beg Ar C’hra, Kerbiquet

• Requalification bâtiments industriels : site Alcatel-Lucent

• Construction bâtiments tertiaires aux abords des gares de Lannion et Plouaret

11


Objectif 1.2 : Favoriser les synergies entre les différents opérateurs de l’économie et de l’emploi (chambres consulaires, ADIT, organismes de formation, accompagnement des demandeurs d’emploi…)

• Création de la Maison des entreprises

Objectif 1.3 : Adaptation du tissu économique aux évolutions

• Construction Parc d’Exposition

Objectif 1.4 : Assurer des services de proximité (Aides au commerce et à l’artisanat)

Objectif 1.5 : Soutenir le Développement de l’Economie Sociale et Solidaire (Maison de l’E.S.S, Aides à l’E.S.S.)


12

AXE 1 Orientation



Objectif 1.6 : Valoriser l’économie maritime

• Création d’un Espace d’activités à vocation maritime à Trébeurden

• Extension de l’Espace d’activités de Kergadic à Perros-Guirec

Objectif 1.7 : Préserver l’activité agricole en conciliant le développement urbain avec la pérennisation des exploitations (Constitution de réserves foncières compensatrices)


13

AXE 1 Orientation



Objectif 1.8 : Mettre en œuvre le volet économique du plan « Algues vertes » (Filières courtes, Outil de transformation local, Aides à l’agriculture biologique…)

• Projet de construction d’un nouvel abattoir : Etudes techniques, économiques et construction (localisation à déterminer)


14

AXE 1 Orientation



AXE 1 Orientation

2

Accroître la compétitivité et la performance économique du territoire en s’appuyant sur la formation supérieure, la recherche et l’innovation

Objectif 1.9 : Soutenir et développer les établissements d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation

• Photonics Park

• Aides à la rénovation des locaux et au renouvellement des équipements pédagogiques de l’ENSSAT et de l’IUT à Lannion


15


Objectif 1.10 : Promouvoir les secteurs déjà identifiés comme pôles d’excellence de l’Agglomération

• Projet PASSION (force commerciale mutualisée)

• Aides aux projets « Pôles de compétitivité » et au « Terrain de jeu de l’innovation »


16

AXE 1 Orientation

2

Accroître la compétitivité et la performance économique du territoire en s’appuyant sur la formation supérieure, la recherche et l’innovation


AXE 1 Orientation

3

Exploiter le potentiel touristique du territoire en s’appuyant sur une identité forte

Objectif 1.11 : Valoriser les atouts touristiques • Aménagement et promotion du Parc du Radôme à Pleumeur-Bodou • Modernisation et extension de l’Aquarium marin à Trégastel • Maison du Tourisme Baie de Lannion • Randonnée, Aides au classement des meublés, Centre de découverte du son… • Développement de la complémentarité littoral-rural (structuration de l’Office de

Tourisme communautaire en 5 pôles)


17


Objectif 1.12 : Soutenir le développement de la filière nautique • Mise en place d’un Plan de développement nautisme • Réaménagement et extension des bases nautiques

Objectif 1.13 : Soutenir le développement du tourisme social • Hébergement de groupes

• Réaménagement de l’ancien Centre de vacances de la Courneuve à Plestin-les-Grèves


18

AXE 1 Orientation

3

Exploiter le potentiel touristique du territoire en s’appuyant sur une identité forte


Axe 2 : Un territoire accessible

AXE 2 Orientation

1

Améliorer l’attractivité et la compétitivité du territoire par une meilleure accessibilité

Objectif 2.1 : Se rapprocher et se connecter aux grands axes d’échanges et de communication

Etude d’accessibilité du Trégor en partenariat avec le Conseil Général :

• Anticipation de l’évolution de l’aéroport de Lannion après 2017 (fin de DSP)

• Désenclavement routier de Lannion, accessibilité des gares et de l’Hôpital

• Amélioration de la liaison routière Lannion-Brest Guipavas (choix de l’option)

• Préparation de l’arrivée de BGV (2017) : Renforcement de la ligne ferroviaire Lannion-Plouaret (M.O. RFF)

19


AXE 2 Orientation

2

Optimiser les déplacements au sein de l’agglomération et encourager de nouvelles formes de mobilité

Objectif 2.2 : Agir en faveur de l’Intermodalité

• Création de Pôles multimodaux aux gares de Lannion et Plouaret-Trégor

Objectif 2.3 : faciliter les déplacements au sein de l’agglomération en développant et en adaptant l’offre de transports collectifs (Révision et élargissement du plan de déplacement, Centrale de mobilité, transport à la demande en secteur rural)

Objectif 2.4 : favoriser les déplacements « décarbonés »

Axe 2 : Un territoire accessible 20


AXE 2 Orientation

3 Mieux articuler urbanisme et déplacements

Objectif 2.5 : Coordonner les projets d’urbanisation et des déplacements (Observatoire de l’habitat et du foncier)

Axe 2 : Un territoire accessible

AXE 2 Orientation

4 Aménager numériquement le territoire

Objectif 2.6 : Aménager numériquement le Territoire

• Généralisation du Très Haut Débit dans chaque foyer (FTTH)

21


Axe 3 : Un territoire solidaire

AXE 3 Orientation

1 Renforcer les politiques de l’habitat

Objectif 3.1 : Mettre en œuvre une politique de l’habitat équilibrée et solidaire

• Nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH)

• Aides au locatif social, au foncier viabilisé par les communes

• Construction et réhabilitation de logements sociaux

22


Interventions de la SEM LANNION-TREGOR Constitution et domaines d’intervention :

En mars 2011, à l’initiative de Lannion-Trégor Agglomération, la SEM Lannion-Trégor est créée pour l’acquisition, la construction, l’aménagement, la cession et la gestion de locaux économiques ou de terrains… au service des communes En 2013, ses domaines d’intervention se sont ouverts aux énergies renouvelables (développement, production et distribution…)

23


AXE 3 Orientation

2

Privilégier une gestion de proximité pour les services à la personne

Objectif 3.2 : Anticiper et accompagner l’ensemble des impacts liés au vieillissement de la population (Action du Centre Intercommunal d’Action Sociale et Observatoire social, Aides travaux de maintien à domicile)

Objectif 3.3 : Promouvoir une gestion de proximité de la politique Petite-Enfance, Enfance-Jeunesse

• Espaces Multi-Accueil sur les secteurs de Plouaret et de Plestin-les-Grèves/Ploumilliau

• Extension de la Maison de la Jeunesse et terrain multisports à Cavan

Axe 3 : Un territoire solidaire 24


Objectif 3.4 : Promouvoir une gestion de proximité des services de santé

• Création-extension de Maisons médicales et de santé

• Mise en réseau des Maisons médicales


AXE 3 Orientation

2

Privilégier une gestion de proximité pour les services à la personne


AXE 3 Orientation

3

Favoriser l’accès de tous aux pratiques culturelles et sportives

Objectif 3.4 : Développer les différentes formes de pratiques culturelles et sportives

• Construction d’équipement multifonctions (Salle culturelle, auditorium…)

• Etude de mise aux normes d’accessibilité avec reconfiguration du Carré Magique

• Création d’une Ecole de musique communautaire (réseau, fonds de matériel d’animation communautaire : gradins, barnums...)

• Réhabilitation des Salles de sports de Cavan et de Prat



Axe 4 : Un territoire respectueux de l’environnement

AXE 4 Orientation

1

Promouvoir un cadre de vie de qualité en réduisant l’impact des activités sur notre environnement et en soutenant les énergies renouvelables

Objectif 4.1 : Engager le territoire dans la transition énergétique (Plan Climat Energie territorial, Economies d’énergie, production d’énergies renouvelables) • Création d’un Parc éolien à Plounévez-Moëdec et Plougras • Création d’un Parc photovoltaïque à Plounévez-Moëdec • Création d’une Plateforme Bois-Energie

Objectif 4.2 : Poursuivre la politique de réduction et de valorisation des déchets • Construction d’une Objèterie - ressourcerie

Objectif 4.3 : Développer l’utilisation des sources d’énergies renouvelables • Installation de chaudières bois et réseaux de chaleur dans les bâtiments publics • Installations photovoltaïques sur les bâtiments publics

27


AXE 4 Orientation

2 Préserver les ressources et les milieux

Objectif 4.4 : Améliorer l’assainissement des eaux usées

• Mise en œuvre d’un Schéma directeur d’assainissement communautaire

• Consolidation du service public communautaire de l’eau

Objectif 4.5 : Préserver la biodiversité et aménager et mettre en valeur les espaces naturels (Etang du Moulin Neuf, site de Poulloguer…)

Axe 4 : Un territoire respectueux de l’environnement 28


Objectif 4.6 : Préserver les ressources en eaux douces et littorales et les milieux aquatiques

• Plan de lutte contre les algues vertes (volets préventifs et curatifs)

• Restauration et entretien cours d’eau, zones humides, bocage

• Elaboration SAGE

Axe 4 : Un territoire respectueux de l’environnement 29

AXE 4 Orientation

2 Préserver les ressources et les milieux


Evolution des lignes de partage entre les communes et la communauté pour l’exercice des compétences :

• Enseignement musical

• Sport et culture d’intérêt communautaire

• Nautisme

• Milieux aquatiques et gestion de l’eau (2016)

• Urbanisme (Loi ALUR) : Instruction des permis de construire, PLUI

30

Projet de territoire 2014-2020 Evolution de compétences


Entré en vigueur le 1er mars 2014, l’article L5211-39-1 du CGCT rend obligatoire la préparation d’un schéma de mutualisation des services au sein du bloc local avant le 15 mars 2015 ! • Rapport établi par le Président de l’EPCI dans l’année qui suit le

renouvellement électoral • Procédure de consultation : Avis des conseils municipaux

(dans les 3 mois) • Adoption en Conseil communautaire • Mise en œuvre du Schéma sur la durée du mandat • Evaluation annuelle en DOB ou lors du vote du budget prévisionnel

sous forme d’une communication du Président au Conseil Communautaire

31

Projet de territoire 2014-2020 Schéma de mutualisation


Prestations de services

Mise à disposition

Services communs *

Transferts de compétences

**

Le schéma de mutualisation s’appuiera sur le recensement des mutualisations déjà opérées qui recouvrent des formes différentes : de la simple convention de service au transfert d’agents en passant par la mise à disposition de personnel ou d’équipements

* Services communs : Forme de mutualisation à la carte (RH, gestion financière, informatique, expertise juridique, marchés publics, instruction des décisions prises par les maires au nom de la commune ou de l’Etat ou de toute autre expertise technique (marchés, bureau d’études…)

** Transfert de compétences : Forme la plus aboutie de mutualisation qui permet des mises à disposition de services ou d’agents de l’EPCI vers les communes

Degré de mutualisation croissant

32



Ce schéma devra également s’appuyer sur l’expression des communes, leurs besoins ainsi que sur les choix et priorités définis dans le nouveau projet de territoire S’agissant de la mise en œuvre, la loi organise un recours accru à la contractualisation entre les communes et l’EPCI laissant une grande souplesse aux collectivités pour s’organiser avec toutefois une place prépondérante aux mises à dispositions descendantes Les communes comme l’EPCI ont tout à gagner à travailler à l’élaboration de ce schéma pour une organisation territoriale efficiente. D’autant que la dotation globale de fonctionnement sera attribuée en fonction d’un « coefficient de mutualisation des services » Il est ainsi prévu de créer une nouvelle part au sein de cette dotation dénommée « dotation de mutualisation » pour inciter les EPCI à mutualiser leurs services

33



Calendrier d’élaboration du schéma : Septembre 2014 - Mars 2015

Assistance par le Centre de gestion 22 avec les missions suivantes :

1. Présentation du contenu d’un schéma de mutualisation

2. Etat des lieux des pratiques actuelles

3. Détermination de la ligne de partage entre : • La mutualisation aboutie (transfert de compétence) • La mutualisation partielle dans le cadre de la création de « services

communs »…

34


Fusion Lannion-Trégor Communauté et Centre Trégor...contexte de fusion dès 2012 3 Ce 2ème...

Documents

Transcript of Fusion Lannion-Trégor Communauté et Centre Trégor...contexte de fusion dès 2012 3 Ce 2ème...