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Mise à jour 9 mars 2015

FORMULAIRE Réf : F022 Version I COMMISSIONS ET REPRESENTATIONS

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Mandature 2011-2015

Commissions Statutaires Commissions thématiques et Groupes de

Travail Représentations au sein des organismes

consulaires Représentations au sein des Organismes

Extérieurs

Commissions statutaires • Commission des Finances

• Président : Pascal MINET

• Membres titulaires : Alain LAPLAUD, Patrick DESAINT, Damien FOULON, Gérard PEYRELADE

• Membres suppléants Serge NASSELEVITCH

• Secrétariat : Michel ROBIN

• Commission consultative des marchés

• Président : Denis MASSOT

• Membres titulaires : Marc BELBENOIT, Nicolas GARNERONE Thierry CADEVILLE, Daniel PARIGOT

• Membres suppléants : Arlette BORSATO, Julien MOUCHET, Nadine BETHERY

• Secrétariat : Philippe TALBORDET, Marie-Christine SIDOU

Instance locale de concertation (ILC)

• Membres titulaires : Paul GIRARD, Julien SISSOKO, Evelyne BUISSON

• Membres suppléants : Nathalie VERNANT, Michèle CROUZET, Fabrice KALUZNY

• Secrétariat : Sébastien VALLET

• Commission de Prévention des Conflits d'Intérêts

• Président (personne qualifiée)

Me Frédéric TATAT

• Membres titulaires : Pascal BAILLY, Jean-Michel BEAUGER, Louis-Etienne ROY

• Secrétariat : Sébastien VALLET

• Commission d'Hygiène et de Sécurité

• Directeur Général : Le Directeur général

• Membres titulaires : Martine GASLONDE, Philippe MÉNIN

• Coordonnateur: Philippe TALBORDET

Commissions thématiques • Commission " Industrie "

• Membres : Maurice BELBENOIT, Thierry CADEVILLE, Bernard CHARIGNON, René CORNET, Serge GRYGOROWICZ, Alain

LAPLAUD, Julien MOUCHET, Louis-Etienne ROY

• Secrétariat : Patrick COTTIN

• Commission " Commerce - Tourisme - Services "

• Président : Marc MANDRAY

• Membres : Pascal BAILLY, Didier BARJOT, Jean-Michel BEAUGER, Nadine BETHERY, Arlette BORSATO, Damien BOURGUIGNON, Michel CHAUFOURNAIS, Evelyne DUROT, Damien FOULON, Denis MASSOT, Julien MOUCHET, Serge NASSELEVITCH, Patrice QUINCY, Sylvie RAMISSE

• Secrétariat : Joseph KEMLIN

Groupe de travail " Unions commerciales "

• Membres : Marc MANDRAY, Arlette BORSATO

• Secrétariat : Joseph KEMLIN, Nathalie GUILLON

Groupe de travail " Commerce non sédentaire "

• Membres : Marc MANDRAY, Claude LEROUX (président de la Fédération du commerce non sédentaire de l'Yonne), William MERAT (président de l'Union des commerçants du marché d'Auxerre)

• Secrétariat : Joseph KEMLIN, Nathalie GUILLON

Groupe de travail " Tourisme "

• Membres : Sylvie RAMISSE, Damien BOURGUIGNON

• Secrétariat : Joseph KEMLIN

Commission " Aménagement du territoire"

• Président : Pascal MINET

• Membres: Philippe MÉNIN, Michel CHAUFOURNAIS, Denis MASSOT, Gérard PEYRELADE

• Secrétariat : Fabrice KALUZNY

• Commission " Emploi-Formation "

• Président : Pascal BAILLY

• Membres Didier BARJOT, Maxime BERTHAT , Nadine BETHERY, Norbert DAMART, Evelyne DUROT, Jacqueline GARLA, Nicolas GARNERONE, Damien FOULON, Marc MANDRAY, Julien MOUCHET, Gérard PEYRELADE, Michel TONNELLIER

• Secrétariat : Olivier CONSTANT

Groupe de travail " Formation professionnelle, développement des compétences "

• Membres : Marc MANDRAY, Nadine BETHERY, Norbert DAMART, Damien FOULON, Jacqueline GARLA

• Secrétariat : Olivier CONSTANT

Groupe de travail " Enseignement supérieur " (EGC de Bourgogne, RECI, CFA SUP de Bourgogne, BTS, NEGOVENTIS)

• Membres : Pascal BAILLY, Maxime BERTHAT, Norbert DAMART, Jacqueline GARLA, Nicolas GARNERONE, Philippe MILESI, Julien MOUCHET

• Secrétariat : Olivier CONSTANT

Groupe de travail " Apprentissage - Point A "

• Membres : Michel TONNELLIER, Didier BARJOT, Evelyne DUROT, Gérard PEYRELADE

• Secrétariat : Olivier CONSTANT

AUTRES GROUPES DE TRAVAIL Groupe de travail " Yonne 2020 "

• Membres : Alain PEREZ, Michel GREGOIRE, Patrice QUINCY

• Secrétariat :

Groupe de travail "Aéroport Auxerre-Branches"

• Membres : Louis-Etienne ROY, Philippe BENOIT, Thierry CADEVILLE, Sylvie RAMISSE

• Secrétariat : Fabrice KALUZNY

Groupe de travail " Pépinières et hôtels d'entreprises "

• Membres : Bernard CHARIGNON, Thierry CADEVILLE, Philippe MÉNIN

• Secrétariat : Fabrice KALUZNY

Groupe de travail " Port de Gron "

• Membres : René CORNET, Michel GREGOIRE

• Secrétariat : Fabrice KALUZNY

Groupe de travail "Observatoire économique"

• Membres : Julien MOUCHET, Marc MANDRAY

• Secrétariat : Jérôme MAYEL

Groupe de travail " Subventions "

• Membres : Philippe MÉNIN, Bernard CHARIGNON

• Secrétariat : Sébastien VALLET

Représentation au sein des organismes consulaires

• CCI FRANCE

• Titulaire : Alain PEREZ

• Suppléant : Bernard CHARIGNON

Association Chambersign France : assemblée générale • Titulaire Alain PEREZ

CCI-Entreprendre en France : assemblée générale • Titulaire Damien FOULON

Centre d'Etudes et de Formation des Assistants Techniques du Commerce, des Services et du Tourisme (CEFAC) : assemblée générale • Titulaire Alain PEREZ

Caisse d'Allocations Chômage des Chambres de Commerce et d'Industrie (CMAC) : assemblée générale • Titulaire Alain PEREZ

Chambre de Commerce et d'Industrie Bourgogne (CCI Bourgogne) Membres CCI Yonne à la CCI Bourgogne

• Membres titulaires : Alain PEREZ, Bernard CHARIGNON, René CORNET, Thierry CADEVILLE, Arlette BORSATO, Martine GASLONDE, Damien FOULON, Marc MANDRAY, Patrice QUINCY, Julien MOUCHET

• Membres suppléants : Jean-Michel BEAUGER, Patrick DESAINT, Gérard PEYRELADE, Evelyne DUROT, Philippe MÉNIN, Marc BELBENOIT, Sylvie RAMISSE

• Membres associés Philippe MÉNIN, Sylvie RAMISSE, Gérard PEYRELADE, Serge NASSELEVITCH

Composition du Bureau de la CCI Bourgogne

Président : Benoît de CHARETTE 1er Vice-président : Alain PEREZ Vice-président : Bernard ECHALIER Vice-président : Jean-Pierre ROSSIGNOL Vice-président : Xavier MIREPOIX Trésorier : Bernard CHARIGNON Trésorier adjoint : Jean-Claude LAJUGIE Secrétaire : Marc SPIEGEL Secrétaire adjoint : Franco ORSI

Commissions de la CCI Bourgogne

• Commission des Finances : Gilles PENET 71 (Président), Daniel EXARTIER 21, René CORNET 89, Emmanuel BOUDET 58 • Commission des Marchés :

François LABET 21 (Président) Membres titulaires : Michel BILLON 58, Julien MOUCHET 89, Alain CHANDIOUX 71 Membres suppléants : Vincent MARTIN 21, Daniel SAFFRAY 58, Thierry CADEVILLE 89, Pierre PETITJEAN 71

• Commission de Prévention des Conflits d'Intérêts :

Michel BILLON 71 (Président), Frédérique BEAULIEU 21, Mansour ZOBERI 71, Arlette BORSATO 89 Personne qualifiée : Bernard BROYE

• Commerce international : Alain PEREZ 89 (Président), Marc BELBENOIT, Jean-Paul DURUP • Commission de conciliation

ressources humaines Alain PEREZ 89, Antoine DIAZ 71

• Commission paritaire régionale :

représentants employeurs Benoît de CHARETTE CCIB (titulaire), Xavier MIREPOIX 21 (titulaire), Didier CONTREPOIX 21 (suppléant), Alain PEREZ 89 (titulaire), René CORNET 89 (suppléant), Pascal GIRARDOT 71 (titulaire), Bernard ECHALIER 71 (suppléant), Jean-Pierre ROSSIGNOL 58 (titulaire), Franco ORSI 58 (suppléant)

• Commission paritaire régionale : conseillers techniques

Delphine STILL 21, Pascal LEYES 71, Sébastien VALLET 89, Patrick DUPIRE 58, Chantal BERGIER CCIB, Jacques CHARLOT CCIB

• Commission paritaire régionale : représentants du personnel

Pascale CHABANIS CCIB (titulaire), Françoise BERGEROT 21 (suppléante), Aleth SAINT EVE 21 (suppléante), Catherine GUYON 58 (suppléante), Claire DRAPIER 71 (titulaire), Isabelle JEANNET 71 (titulaire), Patrick LINARD 71 (suppléant), Fabrice KALUZNY 89 (titulaire), Nathalie VERNANT 89 (titulaire), Elisabeth PETITBON 89 (suppléante)

• Commission paritaire régionale : conseillers techniques

Marie-Valérie BOURGEOIS 21, Paul GIRARD 89, Christophe JUVANON 71, Dominique RUSTENHOLZ 71

DESIGNATIONS AU TITRE DE LA CCI BOURGOGNE

CCI International (CCI France) • Titulaire Alain PEREZ

• Suppléant :

Commission régionale des produits alimentaires de qualité (CORPAQ) • Commerce intégré : Serge NASSELEVITCH (titulaire), Pascal DESCOMBES (suppléant : CCI Saône et Loire)

Commission régionale de l'économie agricole et du monde rural (COREAMR) • Titulaire : Serge NASSELEVITCH 89 (titulaire), Pascal DESCOMBES 71 (suppléant)

Association régionale du Conservatoire national des Arts et Métiers de Bourgogne (ARCNAM) • Conseil d'administration : Bernard CHARIGNON

Conseil Économique, Social et Environnemental régional de Bourgogne (CESER) • Membre du CESER : Patrice QUINCY

Association Autoroute Atlantique Rhin-Rhône • Pour l'Yonne :

Philippe MÉNIN (titulaire), Julien MOUCHET (suppléant)

Comité de bassin Seine-Normandie • Collège des usagers de

l'industrie : Daniel PARIGOT

Parc Naturel régional du Morvan • Pour les CCI de Bourgogne : Alain BRETON 58

Courtiers en Vins • Jury : François LABET 21

IUT de Dijon-Auxerre

• CA : Maxime BERTHAT

Réseau des Ecoles de Gestion et de Commerce Bourgogne • AG et CA : Maxime BERTHAT, Olivier CONSTANT, Hervé AUBERGER, Catherine VICHERAT

CFA Supérieur de Bourgogne • AG : Hervé AUBERGER (EGC 89)

• Conseil de perfectionnement Maxime BERTHAT

REPRESENTATIONS DANS DES INSTANCES REGIONALES

Agence NTIC Bourgogne : assemblée générale et conseil d'administration • Titulaire : Damien FOULON

Chambre Economique de Bourgogne : assemblée générale • Titulaires : Alain PEREZ, Bernard CHARIGNON, Sébastien VALLET

Bourgogne Innovation : assemblée générale • Titulaire Alain PEREZ

Bourgogne Développement : assemblée générale • Titulaire : Alain PEREZ

Institut de Développement Economique de la Bourgogne (IDEB) : assemblée générale • Titulaire : Bernard CHARIGNON

Représentations au sein des organismes extérieurs

LOGEMENT ET CONSTRUCTION titulaires suppléants collaborateurs

SCI du Comité Interprofessionnel du Logement (SCI CIL) Alain PEREZ

Comité d'Aide au Logement (CODAL) Alain PEREZ

Val d'Yonne Habitat Patrick DESAINT

Brennus Habitat Alain PEREZ

Domanys Alain PEREZ

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME

titulaires suppléants collaborateurs

Commission locale de l'Eau (CLE) chargée de l'élaboration, de la révision et du suivi du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de l'Armançon : 2ème collège

Daniel PARIGOT

Association pour la qualité de l'Eau Plaine du Saulce René CORNET Gilles NOGARET

Institut départemental de l'Environnement et d'Analyses (IDEA) : commission de surveillance

René CORNET

Association Interconnexion sud TGV en Île-de-France Alain PEREZ

AFFAIRES SOCIALES, JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES

titulaires suppléants collaborateurs

Commission départementale d'Orientation de l'Agriculture DDT

• Distribution des produits agroalimentaires Michel CHAUFOURNAIS

• Commerce indépendant de l'alimentation Marc MANDRAY

• Transformation des produits de l'agriculture Alain PEREZ

Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) Préfecture

René CORNET

Conseil départemental d'Insertion Conseil Général René CORNET

Mission locale du Migennois et du Jovinien (AG) Damien FOULON

Mission locale du Sénonais (CA et AG) René CORNET

Mission locale rurale du Tonnerrois et de l'Avallonnais Daniel PARIGOT

Jury pour l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (session 2014)

Patrice QUINCY

Jury chargé de la délivrance des diplômes dans le secteur funéraire (au titre CMARB - Section Yonne et CCI)

Pascal DUBOIS

Commission consultative départementale de la sécurité et de l’accessibilité (CCDSA)

Union des Métiers de l’Industrie et de l’Hôtellerie (UMIH)

Joseph KEMLIN Nathalie GUILLON

Commission communale d'accessibilité Mairie d'Auxerre Nathalie GUILLON

Commission intercommunale d'accessibilité Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

Nathalie GUILLON

Commission extra-municipale du commerce Mairie d'Auxerre Sylvie RAMISSE Joseph KEMLIN

AFFAIRES FINANCIERES ET FISCALES titulaires suppléants collaborateurs

Centre de Gestion Agréé de l'Yonne :

• Bureau

• Conseil d'administration et Assemblée générale

Alain PEREZ (2ème Vice-président) René CORNET (Secrétaire) Arlette BORSATO Nadine BÉTHERY Sylvie RAMISSE René CORNET Damien FOULON Alain PEREZ

Commission départementale de conciliation de l'Yonne Direction départementale des Finances Publiques (insuffisance d'évaluation d'immeubles ou de fonds de commerce dans les actes de succession)

Arlette BORSATO

Pascal MINET Denis MASSOT

Commission départementale de conciliation (litiges bailleurs-locataires) :

• Section d'Auxerre-Avallon (Préfecture)

• Représentants des bailleurs

• Représentants des locataires

• Section de Sens (Sous-préfecture)

• Représentants des bailleurs

• Représentants des locataires

Thierry CADEVILLE

Julien MOUCHET

Pascal MINET

Marc BELBENOIT

Arlette BORSATO

Jean-Luc LAROCHE

René CORNET

Nicolas GARNERONE

Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires

• Bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les sociétés et taxes sur le chiffre d'affaires

René CORNET Serge NASSELEVITCH

Julien MOUCHET Louis-Etienne ROY

• Valeur vénale pour l'assiette de la TVA immobilière Philippe MÉNIN

• Rémunérations et imposition des rémunérations des dirigeants Pascal MINET Damien FOULON

Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (CDVLLP)

Arlette BORSATO Michel CHAUFOURNAIS Julien MOUCHET

Damien FOULON Pascal MINET Marc MANDRAY

Commission départementale des impôts directs locaux (CDIDL) René CORNET Daniel PARIGOT

Michel GREGOIRE Thierry CADEVILLE

EMPLOI FORMATION

• Association Interconsulaire de Formation (AIF) :

• Bureau et Conseil d'administration

Michel TONNELLIER, Alain PEREZ, Serge NASSELEVITCH, Michel CHAUFOURNAIS

• Assemblée générale Alain PEREZ, Michel TONNELLIER, Damien FOULON, Serge NASSELEVITCH, Patrick DESAINT, Didier BARJOT, Michel CHAUFOURNAIS, Jean-Luc LAROCHE

• Conseil de perfectionnement Michel TONNELLIER, Didier BARJOT, Olivier CONSTANT • Association de Gestion de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne

• AG et Conseil d'administration Alain PEREZ

titulaires suppléants collaborateurs

Association Icaunaise pour le Développement de l'Enseignement Supérieur (AIDES) à la Maison de l'Entreprise

Olivier CONSTANT

Conseil d'administration de L'EPLEA Terres de l'Yonne (Etablissement Public local d'Enseignement Agricole des Terres de l'Yonne) à Champs S/Yonne

Renaud HERRMANN

Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois Olivier CONSTANT

Plan local pour l'Insertion et l'Emploi dans l'Auxerrois Olivier CONSTANT

Plan local pour l'Insertion et l'Emploi dans le Sénonais René CORNET Trésorier

Commission départementale de l'emploi et de l'insertion DIRECCTE Unité territoriale de l'Yonne

Olivier CONSTANT

TOURISME titulaires suppléants collaborateurs

Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne : collège des institutionnels et chambres consulaires

Sylvie RAMISSE

Association départementale des Logis de l'Yonne Alexandra VAURY

Office de Tourisme de l'Auxerrois Sylvie RAMISSE Alexandra VAURY

Groupe de travail " Qualité " Office du Tourisme de l'Auxerrois Sylvie RAMISSE

Office de Tourisme de Sens et du Sénonais Bernard BARRÉ Pierre DEJEAN

Association Route Touristique des Vignobles de l'Yonne Sylvie RAMISSE Arlette BORSATO

Joseph KEMLIN

Bureau interprofessionnel des Vins de Bourgogne (BIVB) Alain PEREZ

DEVELOPPEMENT LOCAL

titulaires suppléants collaborateurs

Yonne Développement

• Bureau

• Conseil d'administration

• Assemblée Générale

Alain PEREZ

Alain PEREZ Bernard CHARIGNON

Alain PEREZ Bernard CHARIGNON Jean Michel BEAUGER Sébastien VALLET

Jean-Michel BEAUGER Sébastien VALLET

Yonne Équipement :

• Assemblée générale

• Comité d'investissement

Alain PEREZ

Président de la Chambre Economique de l'Yonne

Yonne Active Création : Conseil d'administration et Assemblée générale

René CORNET Alain PEREZ

Chambre Économique de l'Yonne :

• Bureau

• Assemblée générale

• Comité de pilotage " chanvre "

Alain PEREZ

Alain PEREZ Julien MOUCHET

Alain PEREZ Julien MOUCHET Sébastien VALLET Patrick COTTIN

Chambre Économique de l'Avallonnais :

• Conseil d'administration et Assemblée générale

• Bureau élargi

Jean-Michel BEAUGER (Président) Arlette BORSATO Serge NASSELEVITCH Alain PEREZ

Jean-Michel BEAUGER (Président) Serge NASSELEVITCH

Patrick DESAINT

Centre de Développement du Tonnerrois :

• Conseil d'administration Alain PEREZ Alain LAPLAUD

• Assemblée générale Alain PEREZ Alain LAPLAUD Patrick DESAINT

Groupement d'Intérêt Public du Pays Avallonnais Jean-Michel BEAUGER Olivier LESNIEWICZ

Conseil de développement du Pays Avallonnais Patrice QUINCY (Président) Serge NASSELEVITCH Arlette BORSATO

Conseil de développement du Syndicat Mixte du Pays du Tonnerrois Alain LAPLAUD

DIVERS titulaires suppléants

Association régionale des Industries Alimentaires de Bourgogne (ARIA)

Alain PEREZ

Union des Métiers de l'Industrie Hôtelière de l'Yonne (UMIH) Sylvie RAMISSE

Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics Sous-préfecture Avallon

Patrice QUINCY

Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Branches Préfecture : • représentant de l'exploitant de l'aérodrome • représentant des personnels exerçant leur activité s/l'aérodrome • représentant des usagers de l'aérodrome

Alain PEREZ Etienne FAUQUANT David GIRARD

Fabrice KALUZNY Marie-Pierre KALUZNY Louis-Etienne ROY

Union des Aéroports Français (UAF) Louis-Etienne ROY Fabrice KALUZNY

Jury Prix SEMA - Grand Prix des Métiers d'Art CMAY Bernard BARRE

Mission de Coordination des Épandages en Agriculture (MCEA) CAY Gilles NOGARET

Commission d'établissement des listes consulaires Préfecture René CORNET Julien MOUCHET Jérôme MAYEL

Commission départementale des systèmes de vidéoprotection Arlette BORSATO

Philippe MÉNIN

Comité technique d'élaboration du plan déplacement urbain de la Communauté de communes du Sénonais

Marie-Christine SIDOU

Comité technique d'élaboration du plan déplacement urbain de la Communauté de l'Auxerrois

Gilles NOGARET

Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Centre Yonne

René CORNET Gilles NOGARET

Qualibat : commission d'examen " COMMISSION TCE D89 " Philippe MÉNIN Fabrice KALUZNY

Commission consultative de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics (BTP) Conseils généraux Nièvre, Saône-et-Loire et l'Yonne

René CORNET