Formation Harpège Listes électorales. Harpège BASE DE FORMATION SPÉCIFIQUE AUX FONCTIONNALITÉS...
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Formation Harpège
Listes électorales
Harp
èg
eBASE DE FORMATION SPÉCIFIQUE AUX BASE DE FORMATION SPÉCIFIQUE AUX
FONCTIONNALITÉS :FONCTIONNALITÉS :
LISTES ÉLECTORALESLISTES ÉLECTORALESPROMOUVABILITÉS ITARFPROMOUVABILITÉS ITARF
AVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIÈRESAVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIÈRES
Contrairement aux apparences, nous sommes le :
4 mai 2004 Assurez-vous que l’ensemble de la documentation nécessaire à votre formation est datée du bon millésime ! Merci d’admettre, mais seulement pour la durée de la formation, que quelques dates dans cette base ne sont pas conformes à la réalité de la gestion.
Harp
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e
SOMMAIRE SOMMAIRE
Partie 1Partie 1 • Rappels des principes d’utilisation d’HARPEGE
Partie 2Partie 2 • Les principes de base des listes électorales
Partie 3Partie 3 • Le schéma de préparation des listes électorales
Partie 4Partie 4 • Etape A - Les nomenclatures
Partie 5Partie 5 • Etape B - Le pré-paramétrage d’une élection
Partie 6Partie 6 • Etape C - Le paramétrage final et l’édition des
listes pour les différentes catégories d’élection
Partie 7Partie 7 • Vie institutionnelle
Partie 8Partie 8 • Exercices de synthèse
Harp
èg
e
Partie 1
Rappel des principes d’utilisation
d’Harpège
Harp
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eEnvironnement technique et connexionEnvironnement technique et connexion
Environnement windows du poste de travail (PC) :
utilisation de la souris, des icônes, des touches fonctions du clavier et de la barre du menu.
Menu de contrôleicônes de raccourci
Onglet desélection
Blocs
Boutons de raccourcis
Couleurs de différenciation
Messages d’informatio
n
Harp
èg
ePrésentation des icônesPrésentation des icônes
quitte l’écran en cours
enregistre les données saisies et/ou modifiées
crée une information
efface un enregistrement à l’écran
entrée des critères pour la recherche
exécute la recherche
annule la recherche
enregistrement précédent
enregistrement suivant
impression de l’écran
Harp
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eLa navigation dans l'écranLa navigation dans l'écran
Se déplacer dans un écran?
A l'aide de la souris
positionner la flèche dans le champ etcliquer
A l'aide du clavierTAB champ suivant
TAB+ champ précédent
A l'aide d'icônes
pour se positionner sur l'enregistrement
précédent
pour se positionner sur l'enregistrement suivant
Harpège
se déplacer avec l'ascenseur(voir gestion des tableaux)
Harp
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eLa navigation entre plusieurs écransLa navigation entre plusieurs écrans
Navigation entre écrans :à l’aide de la souris
bouton
Dans un écran pour atteindre un
autre écran
menu
Activer des écrans en faisant des choix dans les menus déroulants
icône sortie
Revenir au menu d’accueil et accéder
à d’autres fonctionnalités
onglet
Dans un écran pour atteindre
une autre fenêtre
Harp
èg
eRecherche d’enregistrements dans la Recherche d’enregistrements dans la
basebase
Pour rechercher un enregistrement dans la base vous devez :
Si vous êtes en mode saisie (champs blancs), passer en mode recherche (champs gris)
utiliser l’icône
Entrer un des critères de sélection dans un champ gris
Exécuter la recherche
utiliser l’icône
Harp
èg
eSaisie d’informations dans la baseSaisie d’informations dans la base
Pour saisir une information dans la base vous devez :
Si vous êtes en mode Recherche, passer en mode saisie (champs blancs)
utiliser l’icône
Ou, exécuter une recherche, et vous arrivez en mode saisie
utiliser l’icône
Puis, saisir l’information dans un champ blanc et enregistrer
Harp
èg
eLes outils de recherche ...Les outils de recherche ...
Annuler la recherche et revenir en mode saisie
F8
ctrl
q
et
touche icônemenu
Annulerrecherche
menu touche icône
Exécuterrecherche
Saisir les critèresde recherche et
quitter l'écran?
menu touche icône
quitter ctrl
et q
menu touche icône
F7entréecritères
passer en mode recherche ?
mode saisiemode saisie
mode recherchemode recherche
Harpège
Harp
èg
eDérouler l’arborescence des Dérouler l’arborescence des
structuresstructures
Le signe + signifie que l’on peut descendre à un niveau inférieur
Pas de niveau inférieur
Il existe des niveaux inférieurs
Harp
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eLa gestion des tableauxLa gestion des tableaux
Lorsque le tableau est rempli, positionner le curseur sur le dernierélément du tableau,
ascenseur
Puis cliquer surla flèche du basdu clavier
Harp
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Partie 2
Les principes de base
Harp
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eL’outil «listes électorales»L’outil «listes électorales»
Il permet d’éditer les listes électorales
par collège par composante élective par bureau de vote
pour : 14 types d’instances locales et
professionnelles, faisant l’objet d’une réglementation nationale
des types d’instance créés sur la base des statuts des établissements
Harp
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eL’outil «listes électorales»L’outil «listes électorales»
Il permet également de :
Rattacher des chercheurs aux collèges électoraux de diverses instances
Editer :La liste des agents exclus d’une élection, en raison de certaines positions, de certaines modalités de service, ou de certains congés ;La liste des agents ayant des affectations multiples ;La liste des agents sans bureau de vote (= sans affectation d’un local de travail ) ;Les étiquettes-adresses pour les électeurs ( ou les agents exclus ) figurant dans la liste électorale ;
Une consultation par individu de l’ensemble des élections pour lesquelles cet individu a été inscrit dans une liste électorale, est également possible.
Harp
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eLes Pré-requisLes Pré-requis
Informations minimales qui doivent être enregistrées dans la base :
Les individus et leur lien avec une structure de travail
Les éléments de carrière ou de contrat en cours d’un agent, et :
Pour les contractuels, l’équivalent-grade ( ou la catégorie fonction publique )
Pour les enseignants-chercheurs, la section C.N.U. de rattachement
La position, la modalité de service, ou le congé en cours (certains entraînant l’exclusion des listes électorales )
L’affectation en cours d’un agent (avec ou sans occupation)
Les diplômes, notamment H.D.R. et Doctorat
Harp
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eLes données de base livrées avec l’outilLes données de base livrées avec l’outil
Pour les élections à réglementation nationale, sont déjà enregistrés :
les types d’instance avec les listes des corps
les contrats et diplômes concernés
les exclusions se rattachant à chaque type d’instance
Pour les types d’instance créés en fonction des statuts locaux, il appartient au gestionnaire de saisir ces données.
Harp
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eL’habilitation « Vie institutionnelle »L’habilitation « Vie institutionnelle »
Il existe un lien avec les habilitations définies dans le module d’administration.
Il donne l’autorisation d’accès à une ou plusieurs structures :
•pour les écrans pour lesquels le point d’entrée est l’instance, seules les instances rattachées à une structure définie dans le profil « Vie institutionnelle » seront visibles.
•de même dans l’écran « Responsabilités structurelles », c’est l’habilitation structure du profil « Vie institutionnelle » qui est appliquée.
L’utilisation de cette dimension du profil données peut-être utile dans le cas d’établissements ayant une gestion décentralisée de leurs listes électorales.
Harp
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eL’habilitation « Vie institutionnelle »L’habilitation « Vie institutionnelle »
Impacts dans l’application du profil données « Vie institutionnelle » :
•Écrans Structures : la consultation reste possible pour toutes les structures, mais la modification est interdite pour les structures non habilités
•Écrans et éditions « listes électorales » : dans les différents outils de ce module pour lesquels le point d’entrée est l’instance, l’habilitation structure définie par ce profil est exploitée pour restreindre l’accès aux données
•Vie institutionnelle : Fonctions relevant d’une instance
•Individu : pour l’édition « individu exerçant une fonction dans une instance », les informations apparaîssant dans cette édition tiennent compte de ce profil défini pour le gestionnaire lançant cette édition
•Nomenclature établissement : paramétrage et nomenclature fonctions
•Responsabilités structurelles : les informations présentées doivent tenir compte de ce profil.
Harp
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Partie 3
Le schéma de préparation des listes
électorales
Harp
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eElections universitaires : les notions de Elections universitaires : les notions de
basebase
L’outil « listes électorales » fait appel aux notions suivantes, qui seront définies ci-après :
Type d’instanceInstanceCollège électoralSecteur électoralComposante électiveStructure de l’établissementSection C.N.U.Section électiveBureau de voteExclusion ( et groupe d’exclusions)
Harp
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eElections universitaires : les notions de Elections universitaires : les notions de
basebase
Harp
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eLe schéma de traitement : 3 étapes Le schéma de traitement : 3 étapes
successivessuccessives
1 - Contrôle des nomenclatures d’instances nationales Saisie des nomenclatures d’instances locales
2 - Contrôle des critères d’inclusion et d’exclusion, et pré-paramétrage de l’élection à organiser
3 - Génération des listes, et édition des listes
Ces opérations peuvent être répétées autant de fois que nécessaire, jusqu'à ce que les listes soient en l’état d’être présentées à la commission de contrôle des opérations électorales, et soumises à la signature du chef d’établissement
Harp
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eReprésentation des 3 étapes Représentation des 3 étapes
successivessuccessivesType
d’instance
Choix des critèresd’inclusion/exclusion
Mise à jour administrative
A - Nomenclatures
B – Pré-Paramètrage d’une élection
C - Edition des listes
Définition desrègles d’exclusion
Composantesélectives
Secteurs Sectionsélectives
Edition desnomenclatures
Instance
Inclusion deschercheurs
Choix des secteurs
Choix des composantes
Choix des bureaux de vote
Paramétrage final
Génération des listes
Choix d’édition
Choix des paramètres
Contrôle:- Agents exclus,- Agents à multiplesaffectations,- Agents sans bureau de vote.
Edition deslistes
Bureauxde vote
Date de référence et dated’élection Inclusion des
individus
Harp
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Partie 4
Etape 1 : les nomenclatures
Harp
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eEtape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
Définition :
Catégorie de conseil , commission ou comité, dont les règles de désignation des membres élus sont identiques pour tous les conseils concernés.
1) Type d’instance1) Type d’instance
Harp
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e1) Type d’instance1) Type d’instance (suite) (suite)
Les types d’instance enregistrés dans l’outil «listes électorales» :Conseil d’AdministrationConseil des Etudes et de la Vie UniversitaireConseil ScientifiqueConseil d’U.F.R. ou d’Ecole interneConseil d’I.U.T.Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER)Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) Académique ou NationaleCommission de Spécialistes (CSES)Conseil National des Universités (C.N.U.), y compris le C.N.U. des disciplines médicales et odontologiquesComité Technique Paritaire des Enseignants de Statut Universitaire (CTPU)Comité Technique Paritaire du Ministère de l’Ens. Sup et Recherche (CTPM)Juridiction Disciplinaire Nationale des Personnels Hospitaliers et Universitaires (JDNPHU)Juridiction Disciplinaire Nationale des Personnels Enseignants Hospitaliers CSERD (JDNPEH CSERD)Commission Paritaire d’Etablissement (CPE)
Harp
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Démonstration 1Démonstration 1
Recherche d’un type d’instance
Création d’un type d’instance
Harp
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Exercice 1Exercice 1
Recherche d’un type d’instance
Création d’un type d’instance
Harp
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eEtape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
Définition :
Conseil, commission ou comité, nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statuts de l’établissement.
Exemples : Conseil de l’U.F.R. de Droit, Commission de Spécialistes des 5ème et 6ème sections,C.A.P.N. des assistants-ingénieurs,Conseil Scientifique de l’université n…
A chaque type d’instance correspond donc une ou plusieurs instances dans l’établissement.
2) Instance2) Instance
Harp
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e2) Instance (suite)2) Instance (suite)
Rattachement à une structure :Lors de la création d’une instance, le gestionnaire aura la possibilité de rattacher l’instance créée à une structure.Cette information permet de restreindre l’accès aux données en consultation ou mise à jour du module Listes Electorales seulement pour les instances liées à des structures pour lesquelles les utilisateurs sont habilités (par le profil données « Vie institutionnelle »).
Cette information peut-être pertinente par ex. pour les instances de type « conseil d’UFR », et dans le cas d’établissements ayant une gestion décentralisée des listes électorales.
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Démonstration 2Démonstration 2
Recherche d’une instance
Création d’une instance
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Exercice 2Exercice 2
Recherche d’une instance
Création d’une instance
Harp
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eEtape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
Définition :Une composante élective est une structure ou un ensemble de structures (au sens HARPEGE) qui sont concernées par une élection.
Exemples :Pour une CPE : la composante élective sera l’établissement, toutes structures confonduesPour un conseil d ’UFR : la structure UFRPour un conseil scientifique :
les structures rassemblées dans un secteur électoral pour les collèges sectorisés (les structures du secteur lettres, du secteur sciences, du secteur santé, etc.).
toutes les structures de l’établissement, pour les collèges non sectorisés.
3) Composantes électives3) Composantes électives
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Démonstration 3Démonstration 3
Recherche d’une composante
élective et des structures qui lui sont
associées
Harp
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Exercice 3Exercice 3
Création d’une composante élective,
correspondant à l’instance créée dans
l’exercice 2
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eEtape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
Définition :Pour les élections aux commissions de spécialistes, les sections électives sont les regroupements de sections C.N.U. existant dans l’établissement, dont une partie des membres sont élus.
Alors que la composition des composantes électives est basée sur les structures, celle des sections électives est basée sur l’appartenance aux sections C.N.U. des enseignants-chercheurs affectés dans l’établissement.
4) Sections électives4) Sections électives
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Démonstration 4Démonstration 4
Recherche d’une section élective
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Exercice 4Exercice 4
Création d’une section élective
Harp
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eEtape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
DéfinitionDéfinition : :
Des secteurs électoraux peuvent être prévus par les statuts des établissements, afin d’assurer une équitable représentation des grands secteurs de formation.Les secteurs électoraux constituent des subdivisions du corps électoral, affectant un ou plusieurs collèges électoraux, et auxquels sont rattachés les électeurs d’une composante élective; à chacun des secteurs sont réservés plusieurs sièges, pour la représentation d’un collège dans une instance de l’établissement.
Exemple : une université peut avoir réparti les électeurs des collèges autres enseignants et assimilés de son conseil d’administration entre un secteur «lettres », un secteur « droit », un secteur « sciences » et un secteur « santé ». A chacun de ces secteurs correspondra une composante élective.
5) Secteurs électoraux5) Secteurs électoraux
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Démonstration 5Démonstration 5
Recherche d’un secteur électoral
Harp
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eEtape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
Définition :
Un bureau de vote est défini par le choix d’un local sur une implantation
pour l’organisation des élections, l’établissement mobilise un ou plusieurs bureaux de vote.
chaque implantation n’est pas nécessairement dotée d’un bureau de vote, et peut être rattachée au bureau de vote d’une autre implantation.
sur une implantation n’est localisé qu’un seul bureau de vote.
Les électeurs sont rattachés à un bureau de vote en fonction de l’adresse de leur local de travail
en l ’absence de local de travail d ’un agent, le lien avec le bureau de vote se fait à partir de l ’adresse du local principal de la structure d ’affectation de l ’agent.
6) Bureaux de 6) Bureaux de votevote
Harp
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e6) Bureaux de vote6) Bureaux de vote (suite) (suite)
Exemple : UFR Sciences
Économiques
Local de travail de l’agent
Local duBureau de vote Rodez
Implantation 2 de la structure : Rodez
Local duBureau de vote Toulouse
est
aff
ect
é
vote
travaille
Structure d’affectation
agent
Local principal de la structure Sciences Eco.
Rattachement des électeurs à un bureau de vote :
le bureau de vote dans lequel un électeur doit voter est celui de l’implantation sur laquelle est situé son local de travail.
Implantation 1 de la structure : Toulouse
Harp
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Rattachement des électeurs à un bureau de vote :
les électeurs qui n’ont pas de local de travail iront voter, par défaut, au bureau de vote rattaché à l’implantation du local principal de leur structure.
6) Bureaux de vote6) Bureaux de vote (suite) (suite)
Exemple :
Local principal de la structure
Local Bureau de vote 1
votepas de local de
travail saisi dans Harpège pour cet agent
est
affec
té
agent
UFR SciencesÉconomiques
Implantation 1 de la structure : Toulouse
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Démonstration 6Démonstration 6
Création d’un bureau de vote
Harp
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Etape 1Etape 1 - Nomenclatures - Nomenclatures
Définition :
Pour chaque type d’instance, certaines
positions du fonctionnairemodalités de service,types de congés
des agents (fonctionnaires, ou non-fonctionnaires)
… entraînent l’exclusion des listes électorales des agents concernés, si cette position, cette modalité de service ou ce congé sont effectifs à la date d’observation.
7) Exclusions7) Exclusions
Harp
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e7) Exclusions7) Exclusions (suite) (suite)
Les types d’instance enregistrés dans Harpège font l’objet d’une prise en compte automatique des cas d’exclusion (sur la base des prescriptions réglementaires)
Ils constituent des «groupes d’exclusions», par type d’instance et par sous-ensemble de personnels (enseignants titulaires et stagiaires, IATOS titulaires et stagiaires, Enseignants non titulaires, IATOS non titulaires).
Ces groupes d’exclusions sont répertoriés dans une liste des groupes d’exclusions ; il est possible d’ajouter ou de retirer des cas d’exclusion, parmi ceux qui figurent dans la table des critères d’exclusion.
Harp
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e7) Exclusions7) Exclusions (suite) (suite)
Il est possible d’exclure des électeurs de la liste des électeurs en passant par l’écran Liste des électeurs.
Harp
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Démonstration 7Démonstration 7
Contrôle d’un groupe d’exclusions
Harp
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Exercice 5Exercice 5
Création d’un groupe d’exclusions
Harp
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Partie 5
Etape 2 : le pré-paramétrage d’une
élection
Harp
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eEtape 2Etape 2 - Le pré-paramétrage d ’une - Le pré-paramétrage d ’une électionélection
Pour chacun des types d’instance, il y a lieu de définir la liste des corps, des contrats, et éventuellement des diplômes, concernés par chaque collège.
pour tous les types d’instance réglementés nationalement, ces listes sont déjà saisies dans harpège, ainsi que les groupes d’exclusions se rapportant aux types d’instance et catégories de personnels concernés.
seuls les types d’instance créés localement donnent donc lieu à une saisie par le gestionnaire :
des corps, contrats et/ou diplômes à prendre en compte. du niveau A, B ou C de la catégorie «fonction publique» requise pour les collèges dans lesquels la répartition des corps ou contrats concernés s’effectue par référence à une catégorie FP de la durée minimale effective et la durée maximale d’interruption des contrats pour tous les types d’instance. Il est possible de saisir la durée minimale du contrat. Cette durée correspond à la durée du contrat en cours à la date de référence indépendamment de la date de fin de contrat.
Critères d’inclusion/d’exclusionCritères d’inclusion/d’exclusion
Harp
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eEtape 2Etape 2 - Le pré-paramétrage d ’une - Le pré-paramétrage d ’une
électionélection
Ainsi : Si lorsque vous éditez vos listes, vous constatez que des agents sont manquants alors qu'ils devraient être électeurs, vérifier :
en premier lieu les critères d’inclusion/d’exclusion : le corps ou le contrat de l’agent fait-il bien partie de la constitution du collège à la date de référence de l’élection ?
ensuite, notamment en ce qui concerne les contractuels : les dates du contrats, notamment par rapport aux durées
minimum et d'interruption de contrat (paramétrables par établissement) saisies dans l'onglet contrat de l'écran " critères d'inclusion/exclusion «
vérifier les équivalents grades des contrats manquants, ils doivent appartenir à des corps inclus dans le collège du contrat (il existe en effet un lien entre les onglets "corps" et "contrats" dans l'écran "critères d'inclusion/exclusion"), dans le cas où la catégorie FP du contrat n’est pas un critère saisi.
Critères d’inclusion/d’exclusionCritères d’inclusion/d’exclusion
Harp
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Démonstration 8Démonstration 8
Contrôle des critères de participation à l’élection d’un type
d’instance
Harp
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eEtape 2Etape 2 - Le pré-paramétrage d ’une - Le pré-paramétrage d ’une
électionélection
Le pré-paramétrage consiste à fixer les conditions d’organisation d’une élection particulière :
détermination des dates de référence, et d’élection ; détermination des paramètres spécifiques de cette élection :
Choix des bureaux de vote Choix d’une ou de plusieurs composantes électives
Seul le passage par ces deux onglets est obligatoire Choix (ou contrôle) des secteurs électoraux concernés Choix (ou contrôle) des collèges électoraux concernés Pour les élections de type «CAP», choix du (ou des) corps
concerné(s) Pour les élections de type « CNU», choix de la (ou des)
section(s) CNU concernée(s) Pour les élections de type «CSES», choix de la (ou des)
section(s) élective(s) concernée(s) génération du paramétrage final (et contrôle de ce paramétrage).
Au terme de ces opérations, les listes seront en état d’être générées puis éditées.
Pré-paramétragePré-paramétrage
Harp
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e
Démonstration 9Démonstration 9
Pré-paramétrage d’une élection aux instances locales d’un établissement
Harp
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e
Exercice 6Exercice 6
Pré-paramétrage d’une élection à une instance professionnelle
Harp
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Partie 6
Etape 3 :Le paramétrage final et
l’éditiondes listes
Harp
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eEtape 3Etape 3 - Paramétrage final et édition - Paramétrage final et édition
des listesdes listes
Après le pré-paramétrage, il faut générer le paramétrage final.Si celui-ci donne satisfaction, il convient de procéder :
au rattachement des chercheurs et autres individus à insérer dans les listes à la génération des listes elles mêmes puis à l’édition des listes électorales :
Soit en aperçu a l’écran Soit en impression.
Chaque édition peut faire l’objet d’un titre «personnalisé», et d’un paramétrage spécifique de l’édition. Celui-ci (choix des collèges, des secteurs, des composantes électives, etc.) est rappelé en page de garde.
Le nombre d’électeurs concernés par chaque liste électorale est mentionné en fin d’édition de la liste.
Harp
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eEtape CEtape C - Paramétrage final et édition - Paramétrage final et édition
des listesdes listesIl est possible d’éditer :
La liste de référence (par collège, corps ou section, et composante élective ) ;
La liste d’affichage (par composante élective, corps ou section, et collège) ;
La liste d’émargement (par bureau de vote, et collège, corps ou section) ;
Le fichier des électeurs ( « fichier plat ») ;
La liste des agents exclus (par collège, corps ou section) ;
Le fichier des agents exclus (« fichier plat ») ;
La liste des électeurs sans bureau de vote ;
La liste des électeurs à multiples affectations ;
La liste des chercheurs autorisés a participer à l’élection (par collège).
Harp
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Démonstration 10Démonstration 10
Intégration des chercheurs dans les listes électorales
Harp
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e
Démonstration 11Démonstration 11
Mise en œuvre des paramétrages de sélection pour l’édition des listes
Harp
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e
Démonstration n°11 (suite)Démonstration n°11 (suite)
Harp
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eEtape 3Etape 3 - Paramétrage final et édition - Paramétrage final et édition
des listesdes listesAnnexe : Consultation par individu
Outre les différentes catégories d’éditions de listes et de fichiers, il est possible d’effectuer une consultation par individu, afin de savoir à quelles élections un individu donné a été appelé à participer, en figurant sur les listes électorales qui ont été générées.
Harp
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eEtape 3Etape 3 - Paramétrage final et édition - Paramétrage final et édition
des listesdes listesAnnexe : consultation des situations d’agents à multiples affectations
Il est également possible de consulter la listes des individus à multiples affectations, afin notamment de gérer leur rattachement à une seule composante électorale, pour une élection dans laquelle chacun ne dispose que d’un seul droit de vote.
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Exercice 7Exercice 7
Election au Conseil d’une Composante interne d’une
Université
Harp
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Partie 7
Vie institutionnelle
Harp
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Depuis la version 1.10.1 HARPEGE inclut un domaine « FONCTIONS »
Il comporte notamment un outil « vie institutionnelle » que l’on retrouve dans le menu « gestion collective »
Cet outil permet de recenser des fonctions électives ou nominatives exercées par des individus ou agents saisis dans HARPEGE.
Dans l’application, on distingue : 1- la vie institutionnelle relevant des instances de l’établissement 2- la vie institutionnelle relevant d’autres fonctions de conseil, d’expertise et autres.
Vie institutionnelleVie institutionnelle
Harp
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eVie institutionnelleVie institutionnelle
1. Fonctions relevant d’une instance
• On choisit l’instance concernée parmi les instances de l’outil Listes Électorales, mais il est possible d’ajouter d’autres instances, de nature externe, et ne donnant pas lieu à élection dans l’établissement (donc sans liens avec le module « Listes Electorales »)
• Pour chaque instance, on peut soit visualiser toutes les personnes ayant déjà exercé une fonction dans l’instance (onglet historique), soit ajouter un nouvel individu (onglet mise à jour)
Harp
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eVie institutionnelleVie institutionnelle
1. Fonctions relevant d’une instance (suite)• La création d’une instance externe (mais qui ne
servira que pour la saisie de fonctions) se fait dans le menu nomenclature/établissement/paramétrage et nomenclature fonctions.
• Cette nomenclature doit faire l’objet d’une validation au niveau de l’établissement.
Harp
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eVie institutionnelleVie institutionnelle
1. Fonctions relevant d’une instance (suite)• On est amené à saisir pour une instance donnée la
fonction, qualité et éventuellement le statut et sous-statut d’un individu enregistré dans HARPEGE
- Fonction : une liste de fonctions relevant d’instances est livrée mais peut être complétée localement.
Ex : Assesseur, participant, personnalité extérieure
- Qualité : elle peut être « membre », « membre de droit », « élu institutionnel », ou « invité ».
- Statut : les membres sont « élu », « élu-nommé » ou « nommé ». Les invités sont « expert », « de droit », ou « observateur ».
- Sous-statut : les membres sont « titulaire » ou « suppléant ».
Harp
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eVie institutionnelleVie institutionnelle
2. Les fonctions de conseil, d’expertise et autres• L’objectif est de recenser pour chaque fonction
d’expertise et de conseil ou autre, les individus qui ont exercé cette fonction dans l’établissement.
Ex : conseiller d’établissement, conseiller pédagogique, Directeur de CIES, Directeur scientifique…
• Il existe une nomenclature livrée de ces fonctions, mais l’établissement peut également la compléter
Harp
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Partie 8
Exercices de synthèse
Harp
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eExercices de synthèseExercices de synthèse
Exercice n° 8 : Election à un Conseil local d’une Université.
Exercice n° 9 : Election à une instance professionnelle des personnels IATOS.
Exercice n° 10 : Election à une instance professionnelle des personnels enseignants-chercheurs.
Exercice n° 11 : Election à une instance créée en fonction des statuts locaux.
Exercice n° 12 : Insertion d’individus
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Exercice 8Exercice 8
Election à un Conseil local d’une Université.
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Exercice n°8 (suite)Exercice n°8 (suite)
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Solution de l ’exercice n°8Solution de l ’exercice n°8
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
Harp
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
Harp
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Exercice 9Exercice 9
Election à une instance professionnelle des personnels
IATOS
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Solution de l ’exercice n°9 (suite)Solution de l ’exercice n°9 (suite)
Harp
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e
Solution de l ’exercice n°9 (suite)Solution de l ’exercice n°9 (suite)
Harp
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Solution de l ’exercice n°9 (suite)Solution de l ’exercice n°9 (suite)
Harp
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Exercice Exercice 1010
Election à une instance professionnelle des personnels
enseignants-chercheurs
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Exercice n°10 (suite)Exercice n°10 (suite)
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Solution de l ’exercice n°10Solution de l ’exercice n°10
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Solution de l ’exercice n°10 (suite)Solution de l ’exercice n°10 (suite)
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Exercice Exercice 1111
Election à une instance créée en fonction des statuts locaux
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Exercice n°11(suite)Exercice n°11(suite)
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Solution de l ’exercice n°11Solution de l ’exercice n°11
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Solution de l ’exercice n°11 (suite)Solution de l ’exercice n°11 (suite)
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Solution de l ’exercice n°11 (suite)Solution de l ’exercice n°11 (suite)
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Exercice Exercice 1212
Election à un conseil d’U.F.R. comportant plusieurs catégories
d’individus à insérer dans les listes
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Exercice n°12 (suite)Exercice n°12 (suite)
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Solution de l ’exercice n°12Solution de l ’exercice n°12
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Solution de l ’exercice n°12 (suite)Solution de l ’exercice n°12 (suite)