ORGANISATION POUR L’INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES

4Œuvrer ensemble pour un monde libéré des armes chimiques

Qu’est-ce qu’une arme chimique ?

ous les États parties à la Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC) s’engagent à œuvrer pour un monde libéré des armes chimiques. L’élément clé de cet engagement et de l’application de la Convention réside dans la définition des armes chimiques que l’on adopte. Pour qu’elle soit aussi

complète que possible, cette définition englobe les armes chimiques parfaitement au point, les composants de ces armes lorsqu’ils sont stockés séparément (par exemple les munitions binaires), les produits chimiques utilisés pour fabriquer des armes chimiques (précurseurs) et, dans le cadre du critère d’utilisation générale, des produits à usage civil lorsqu’ils sont destinés à des armes chimiques (produits à double usage). Cette définition inclut également les munitions et les matériels conçus comme vecteurs de produits chimiques toxiques ainsi que l’équipement destiné à être utilisé en liaison directe avec ces munitions et matériels.

FicheDocumentaire

Les armes chimiques selon la CIACUn arma química suele concebirse como una sustancia L’un des conceptions courantes d’une arme chimique est celle d’un produit chimique toxique contenu dans un vecteur comme une bombe ou un obus d’artillerie. Alors que cette conception est techniquement correcte, une définition basée sur cette conception ne couvrirait qu’une faible partie de l’étendue des éléments que la CIAC interdit en tant qu’”armes chimiques”. Première-ment, les composants des armes chimiques – un produit chimique toxique et un vecteur, par exemple – peuvent être stockés séparé-ment, chacun étant en soi et séparément moins qu’une arme pleinement développée. Dans le cas des munitions binaires, un produit chimique non létal peut en réalité être stocké avec une muni-tion, mais peut être mé-langé avec un deuxième produit chimique inséré dans la munition peu avant le tir, et le produit toxique est diffusé lors de l’arrivée sur la cible.

On comprend mieux la complexité d’une définition de “armes chimiques” permettant de répondre aux objectifs de la Convention lorsqu’on considère les élé-

ments et technologies à “double usage”. Les produits chimiques à double usage sont ceux qui peuvent être utilisés à des fins pacifiques et commerciales mais peuvent également être utilisés ou être appliqués pour la création d’armes chimiques. Pour faire face à la men-ace potentielle que posent ces produits chimiques, la définition CIAC d’une arme chimique devait être aussi

complète que possible. En même temps, toute-fois, il fallait prendre soin de ne pas définir les armes chimiques d’une façon qui en-trave inutilement des utilisations légitimes de produits chimiques ainsi que le développe-ment économique et technologique auquel ces utilisations peuvent conduire. Tout en pré-voyant la prévention de la fabrication ou du stockage d’armes chimiques, la définition ne pourrait pas aboutir à des restrictions du droit de tout État partie de fabriquer et d’utiliser des produits chimiques à des fins pacifiques ou d’acquérir ou de con-server des armes con-

ventionnelles et leurs vecteurs associés. La définition finalement adoptée permettait une approche équilibrée permettant de répondre aux objectifs de la Convention, tout en préservant les droits des États parties.

Description du conjugué soman de l’acétylcholinestérase. Des agents neurotoxiques comme le soman inhibent les actions normales de l’acétylcholinestérase, enzyme cruciale des systèmes nerveux (Protein Data Bank Structure 2WFZ)

Afin d’empêcher tout acte en contravention de l’esprit du Traité, consistant à séparer les armes chimiques en leurs parties composantes, la Convention définit cha-cune des composantes d’une arme chimique comme étant une arme chimique – qu’elles soient assemblées ou non, stockées ensemble ou séparément. Tout élé-ment ou dispositif spécifiquement conçu ou prévu pour être utilisé en liaison directe avec la diffusion d’un agent chimique pour entraîner la mort ou des dommages cor-porels est en soi une arme chimique. Plus précisément, la définition est divisée en trois parties : les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs, les munitions ou dispositifs et l’équipement “en liaison directe” avec les munitions et les dispositifs.

Types d’armes chimiquesLa première partie de la définition précise que tous les produits chimiques toxiques et leurs précurseurs, sauf lorsqu’ils sont utilisés à des fins autorisées par la CIAC dans des quantités spécifiées, sont des armes chimiques. Les produits chimiques toxiques sont définis comme étant tout produit chimique qui, par son action chimique sur des processus biologiques, peut provoquer chez les êtres humains ou les animaux la mort, une incapacité temporaire ou des dommages per-manents. Les précurseurs sont tout réactif chimique qui entre à un stade quelconque dans la fabrication d’un produit chimique toxique. À l’exception de l’application très limitée à des fins de programmes de protection, de recherches médicales ou autres fins autorisées, la fabrication de certains produits chimiques toxiques qui n’ont pratiquement aucune utilisation pacifique légitime, par exemple le sarin, est interdite. Il est plus difficile de déterminer si des produits chimiques qui sont authen-tiquement à double usage sont des armes chimiques. Par exemple, des produits chimiques comme le chlore, le phosgène et le cyanure d’hydrogène – dont tous ont été utilisés pendant la Première Guerre mondiale comme armes chimiques – sont également des ingré-dients clés de nombreux produits commerciaux. Afin d’aider à cette détermination, les produits chimiques toxiques à double usage sont soumis à ce que l’on appelle le critère d’utilisation générale.

Selon le critère d’utilisation générale, un produit chimique toxique ou un précurseur chimique peut être défini comme une arme chimique selon sa destination prévue. En termes simples, un produit chimique tox-ique ou un précurseur chimique est défini comme une arme chimique à moins qu’il n’ait été élaboré, fabriqué, stocké ou utilisé à des fins non interdites par la Con-vention. La définition inclut ainsi tout produit chimique prévu à des fins d’armes chimiques, indépendamment de savoir s’il est inscrit expressément dans la Con-vention, dans ses annexes ou dans les trois tableaux de produits chimiques (voir la Fiche documentaire 7). La CIAC, toutefois, n’indique pas précisément ce que sont des “fins d’armes chimiques”. Elle donne plutôt une liste des fins qui ne sont pas interdites par la Con-vention. Il s’ensuit que les produits chimiques destinés à des fins autres que celles qu’énumère la Convention

sont considérées comme des armes chimiques.

Un élément fondamental du critère d’utilisation générale est le principe de cohérence. Un produit chimique détenu par un État partie conformément à ce principe sera non seulement fabriqué, stocké ou utilisé à une fin légitime, mais il le sera dans un type et une quantité appropriés à cette fin.

La deuxième partie de la définition d’une arme chimique figurant dans la Convention inclut toutes munitions ou dispositifs spécifiquement conçus pour provoquer des dommages ou entraîner la mort par la libération de produits chimiques toxiques. Parmi ces munitions ou dispositifs pourraient figurer des mortiers, des obus d’artillerie, des missiles, des bombes, des mines ou des réservoirs de pulvérisation. Pour être définis comme arme chimique, toutefois, les éléments en question devraient avoir été conçus et fabriqués dans l’intention de libérer l’un quelconque des produits chimiques tox-iques figurant dans la première partie de la définition.

Troisièmement et enfin, tout équipement spécifique-ment conçu pour être utilisé “en liaison directe” avec l’emploi de munitions et dispositifs de la deuxième partie de la définition est identifié comme une arme chimique. Comme dans la deuxième partie, le principe de la spécificité s’applique. Ainsi, seul l’équipement spécifiquement conçu pour être utilisé avec des muni-tions et dispositifs ou des produits chimiques toxiques et leurs précurseurs relève de la définition des armes chimiques.

Une autre définition pertinente est celle des agents de lutte antiémeute, dont l’utilisation en tant que moyen de guerre est interdite par la CIAC. Un agent de lutte an-tiémeute est défini comme étant “tout produit chimique qui n’est pas inscrit à un tableau et qui peut provoquer rapidement chez les êtres humains une irritation sen-sorielle ou une incapacité physique disparaissant à bref

Munitions chimiques anciennes (Pierre Bogaert, SID, Bel-gique)

délai après qu’a cessé l’exposition”. En ce qui concerne les herbicides, l’interdiction de leur utilisation comme moyen de guerre est reconnue dans le Préambule de la CIAC. Toutefois, les herbicides ne sont pas dé-finis spécifiquement dans la Convention et il n’y a pas d’exigences spécifiques de déclaration ou de destruc-tion les concernant. La Convention ne définit ni n’utilise l’expression “agents chimiques incapacitants”. La Con-vention mentionne les produits chimiques toxiques qui peuvent causer, entre autres, “une incapacité t e m p o r a i r e ” . Cela n’empêche pas l’application du critère d ’ u t i l i s a t i o n générale aux produits chi-miques consi-dérés comme herbicides ou agents chimiques incapac i tan ts , dans la mesure où ils répondent à la définition de produits chi-miques toxiques. En d’autres termes, si la fi-nalité prévue d’un produit chimique toxique est interd-ite par la CIAC, le produit chimique sera considéré comme étant une arme chimique.

Citons égale-ment les toxines – produits chi-miques toxiques produits par des organismes vivants. Bien qu’également considérées comme étant des armes biologiques, les toxines sont visées par la CIAC. La mise au point, la fabrication et le stockage de toxines aux fins de guerre sont interdits au titre de la Convention sur l’interdiction des armes bi-ologiques (CIAB). Les parties à ce traité qui possèdent des armes sous forme de toxines conviennent de les détruire. Toutefois, dans la mesure où les toxines sont elles mêmes des produits chimiques et qu’elles peuvent avoir des applications sous forme d’armes chimiques, elles sont automatiquement couvertes par les défini-tions énumérées ci-dessus de “armes chimiques” et de “produits chimiques toxiques” (deux toxines, la ricine et la saxitoxine, sont en fait explicitement mentionnées dans le tableau 1). La raison en est qu’un grand nom-bre de toxines peuvent être synthétisées en laboratoire sans les organismes qui les produisent dans la nature.

En outre, plusieurs toxines sont également des produits chimiques synthétiques à double usage, ce qui signifie qu’au titre de la CIAC, au moins, des quantités néces-saires à des activités légitimes sont autorisées.Il reste encore plusieurs questions en suspens au sujet de la définition des armes chimiques. L’une concerne le statut des armes chimiques anciennes. Les armes chi-miques anciennes se répartissent en deux catégories : 1) les armes chimiques fabriquées avant 1925 et 2) “les

armes chimiques fabriquées entre 1925 et 1946 qui se sont détéri-orées au point de ne plus pouvoir être employées en tant qu’armes chimiques”. Les armes chimiques anciennes de la première catégo-rie peuvent être détruites ou élimi-nées comme des déchets toxiques con fo rmémen t à la législation pertinente de l’État Partie après que le Secré-tariat aura établi qu’elles ont été e f f e c t i v e m e n t fabriquées avant 1925. Les armes qui rentrent dans la deuxième catégorie des armes chimiques anciennes doi-vent être détruites c o n f o r m é m e n t aux mêmes con-ditions que les autres armes chi-

miques, quoique les délais et l’ordre de la destruction puissent être changés, sous réserve de l’approbation du Conseil exécutif. Les lignes directrices pour déter-miner si des armes figurant dans cette catégorie se sont détériorées suffisamment pour être inutilisables, toutefois, restent encore à décider, quoique des efforts dans ce sens soient en cours. La catégorisation de ces armes reste donc problématique.

Types d’agents chimiquesLa composante toxique d’une arme chimique est ap-pelée “agent chimique”. Sur la base de leur mode d’action (c’est-à-dire la route de pénétration et leur effet sur le corps humain), les agents chimiques sont cour-amment divisés en plusieurs catégories : les agents suffocants, vésicants, hémotoxiques, neurotoxiques, et

Toxicité de certains agents chimiques

Dose létale moyenne, exprimée sous forme de concentration et de temps d’exposition (LCt50), pour certains agents chimiques. Les valeurs LCt50 représentent la dose qui tuerait la moitié des membres d’une population après une durée spécifiée – ces valeurs ne devraient pas être considérées comme in-diquant la dose réelle qui tuerait un individu donné. À des fins de comparaison, plus la valeur est faible, plus l’agent est toxique.Les valeurs pour l’ypérite, le VX et la ricine concernent l’agent aérolisé

LCt5

0 (m

g●m

in/m

3 )

les agents de lutte antiémeute.

Les agents suffocants. Ils provoquent des blessures principalement sur les voies respiratoires – c’est-à-dire qu’ils irritent le nez, la gorge et en particulier les pou-mons. Généralement, les victimes inhalent ces agents, qui provoquent dans les alvéoles la sécrétion d’un flux constant de fluide qui se rend dans les poumons, provoquant ainsi la noyade de la victime. Le chlore, le phosgène, le diphosgène, et la chloropicrine sont des exemples d’agents suffocants. Les agents suffocants ont été parmi les premiers agents produits en grandes quantités. Au cours de la Première Guerre mondiale, les deux côtés les ont utilisés à grande échelle. Parce qu’elles descendent et occupent les parties basses du

relief, elles convenaient bien à la guerre des tranchées. Leur utilisation avec succès sur le champ de bataille a conduit à des programmes de recherche et dével-oppement pour créer des armes chimiques encore plus toxiques et plus efficaces.

Les agents vésicants, ou tout simplement les vési-cants, sont l’un des agents de guerre chimique les plus courants. Ces substances huileuses agissent par inha-lation et par contact avec la peau. Elles touchent les yeux, les voies respiratoires et la peau, d’abord comme irritant puis comme poison pour les cellules. Comme le suggère leur nom, les agents vésicants provoquent l’apparition sur la peau de grandes vésicules souvent mortelles qui ressemblent à des brûlures graves. Parmi ces agents, on peut citer l’ypérite (H, HD), la moutarde

Caractéristiques des agents chimiques

Agent PersistanceVitesse d’action

Mode d’action

Effet physiologique Diffusion

Agents suffocants• Chlore (Cl)• Phosgène (CG)• Diphosgène (DP)• Chloropicrine (PS)

• Faible• Faible• Faible• Faible

• Variable• Retardée• Retardée• Rapide

Absorp-tion par les poumons

Il y a accumulation de fluide dans les poumons, entraînant l’asphyxie de la victime

Gaz

Agents vésicants• Ypérite (H, HD)• Moutarde à l’azote (HN)• Oxime de phosgène

(CX)• Lewisite (L)

• Très élevée

• Élevée• Faible• Élevée

• Retardée• Retardée• Immédiate• Rapide

Absorp-tion par les poumons, la peau

Brûlures sur la peau, les muqueuses et les yeux; provoquent de grosses cloques sur la peau ex-posée; provoquent des cloques dans la paroi de la trachée et dans les poumons; grand nombre de victimes; faible pour-centage de décès

Liquide, aérosol, vapeur et poussière

Agents hemotóxiques• Cyanure d’hydrogène

(AC)• Chlorure de cyanogène

(CK)• Arsine (SA)

• Faible• Faible• Faible

• Rapide• Rapide• Retardée

Absorp-tion par les poumons

Le cyanure détruit l'aptitude des tissus sanguins à utiliser l'oxygène, les "affame" et asphyxie le cœur

Gaz

Agents neurotoxiques• Tabun (GA)• Sarin (GB)• Soman (GD)• Cyclosarin(GF)• VX

• Faible• Faible• Modérée• Modérée• Très

élevée

• Très rapide• Très rapide• Très rapide• Très rapide• Rapide

Absorp-tion par les poumons (la série G); contact avec la peau (VX)

Provoquent des con-vulsions, la perte du contrôle du corps, la paralysie musculaire, y compris la paralysie du cœur et du diaphrag-me; des doses mortelles peuvent entraîner le décès en 5 minutes

Liquide, aérosol, vapeur et poussière

Agents de lutte anti-émeute• Gaz lacrymogène(CS)• Gaz poivré(OC)

• Faible• Faible

• Immédiate• Immédiate

Absorp-tion par les poumons, la peau,les yeux

Provoquent des larmes, une toux et des irrita-tions des yeux, du nez, de la bouche et de la peau; bloquent les voies respiratoires et provo-quent la fermeture des yeux (OC)

Liquide, aérosol

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OIACJohan de Wittlaan 322517 JR La HayePays-BasTél : +31 70 416 3300media@opcw.orgwww.opcw.orgMars 2016

Les agents neurotoxiques sont le produit des travaux de recherche d’agents chimiques améliorés, réalisés entre les deux guerres mondiales. À la fin des années 30, des chimistes allemands ont synthétisé les premiers agents neurotoxiques, le tabun (GA) et le sarin (GB), qui ont été les premiers des agents de la série G. Le soman (GD) et le cyclosarin (GF) ont rapidement suivi. Des chimistes britanniques ont développé dans les an-nées 50 des agents de la série V, qui tendent à être plus létaux. Le VX est le meilleur agent connu.

Certains agents G, en particulier le tabun et le sarin, ne persistent dans l’environnement que pendant de brèves périodes. D’autres agents, comme le soman et le cyclosarin, persistent plus longtemps et présentent un plus grand danger pour la peau. Les agents V, par comparaison, sont extrêmement puissants (il suffit de quelques milligrammes pour entraîner la mort) et per-sistent pendant de longues périodes sur le champ de bataille.

Les agents de lutte antiémeute, comme le CS, ont fait l’objet de débats longs et animés lors des négociations sur la CIAC. Il s’agissait de savoir s’il fallait les inclure dans le traité et quelles restrictions seraient imposées à leur utilisation. Au bout du compte, un compromis a été trouvé selon lequel les États parties doivent déclarer à l’OIAC les agents de lutte antiémeute qu’ils possèdent aux fins du maintien de l’ordre public. Même si leur utili-sation est permise à ces fins, ils sont interdits comme moyens de guerre.

à l’azote (HN), la lewisite (L) et l’oxime de phosgène (CX). L’ypérite et la lewisite sont les plus connus. Les agents vésicants ont d’abord été testés au combat en 1917 par l’Allemagne et ont depuis été utilisés dans plusieurs conflits, notamment lors de la guerre Iran-Iraq (1980 88). Ils sont principalement dispersés sous forme de liquide ou de vapeur (aérosol) et peuvent persister pendant plusieurs jours. Comme le phosgène, l’ypérite a un effet retardé. Les décès, généralement, ne représentent qu’un petit pourcentage des pertes de vies humaines qu’ils causent. L’exposition aux agents vésicants entraîne souvent la cécité et des dommages permanents aux voies respiratoires.

L’expression agent hémotoxique, comme le nom des autres groupes d’agents, vient de son effet sur les victimes. Les agents hémotoxiques sont diffusés par le sang et généralement pénètrent dans le corps par inhalation. Ils inhibent l’aptitude des cellules sanguines à utiliser et à transférer l’oxygène. Ainsi, les agents hémotoxiques sont des poisons qui provoquent en fait l’asphyxie. Citons parmi les exemples d’agents hémo-toxiques : le cyanure d’hydrogène (AC), le chlorure de cyanogène (CK) et l’arsine (SA).

Les agents neurotoxiques bloquent les impulsions entre les cellules nerveuses ou d’une synapse à l’autre. Ils agissent principalement par absorption par la peau et les poumons. Les agents neurotoxiques sont divisés en deux groupes principaux : les agents de la série G et les agents de la série V, ainsi nommés en raison de leurs désignations militaires.