Extrait Conseil Municipal du 11 juin...

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SOMMAIRE : Page Page Extrait PV du CM du 11/06/2018 1-2 Nettoyage d’automne 5 Visite du CME à Paris 3-4 Conseil Municipal des Enfants 5-7 Festivités du 14 juillet 4 Infos du Village 7-8 Bric à Brac-Forum Associations 5 Extrait – Conseil Municipal du 11 juin 2018 I – FINANCES Prix et organisation du repas du 14 juillet 2018 - Les prix fixés en 2017 restent à l’identique pour 2018, à savoir : 10 € pour les adultes et 5 € pour les enfants jusqu’à 12 ans inclus. Remboursement de l’entrée du Conseil Municipal des Enfants à la Monnaie de Paris - Comme chaque année, le Conseil Municipal des Enfants organise une sortie de fin d’année. Cette année, la Monnaie de Paris a été choisie. L’adjointe au scolaire a réglé 210 € par chèque bancaire pour obtenir la facture. Le Maire demande l’autorisation de rembourser Mme DEVINCK, ce qui est accepté à l’unanimité. Travaux rue de la Mairie - Le Maire informe qu’il ne signera pas les ordres de services pour la tranche conditionnelle «rue de la Mairie » avant l’obtention des notifications du montant des subventions demandées. Contrat d’assistance technique pour la maintenance et l’entretien électromécanique de la station d’épuration et des postes de relèvement des eaux usées - Ce contrat comprend la vérification, l’entretien, la vidange et le graissage des moteurs de la station d’épuration, des 5 postes de relevage et 2 interventions annuelles sur chaque site. Il comprend également la restitution des interventions en double exemplaires, les conditions de réparations, de révision annuelle des prix et les modalités de règlements pour un contrat de 3 ans : décision votée à l’unanimité. Rénovation ravalement de la poste - Il conviendrait de boucher les fissures et procéder au ravalement. Le Conseil autorise le Maire à passer commande des travaux à hauteur de 20 000 € maximum, ce qui est accepté à l’unanimité. II– AFFAIRES GENERALES Convention pour l’intervention d’un Agent Chargé d’une Fonction d’inspection (ACFI) - La médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale nous impose la désignation d’un Agent Chargé d’assurer une Fonction d’Inspection dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité. Montant de la prestation : 1 journée : 714 € - ½ journée : 357 € : 1 journée ½ maximum : 1171 €. La sollicitation de l’ACFI sera présentée au CT/CHSCT Inter-collectivités du 28 juin 2018. Autorisation de signature d’une convention pour la prise en charge du coût de la fourniture d’électricité liée au fonctionnement des feux de Bourray - Il s’agit de donner à M. le Maire l’autorisation de signer cette convention, tout en notant que le Conseil Départemental continuerait à supporter les frais de maintenance et d’entretien des feux. Transport scolaire - Cette année, six enfants en primaire étaient inscrits pour prendre le car le soir (deux les lundis et jeudis, deux autres deux soirs par semaine et deux seront au collège l’année prochaine). Il convient de s’interroger sur la continuité de ce service avec si peu d’enfants dans un car de 59 places. Après débat, il est décidé de supprimer la tournée du soir à la prochaine rentrée scolaire. La Région qui a la compétence du transport scolaire nous a demandé une prolongation de convention pour l'année 2018/2019. Après une entrevue avec cette dernière, nous leur avons demandé l'étude de la reprise de compétence pour le transport des collégiens dès la prochaine rentrée. …/…

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Extrait PV du CM du 11/06/2018 1-2 Nettoyage d’automne 5Visite du CME à Paris 3-4 Conseil Municipal des Enfants 5-7Festivités du 14 juillet 4 Infos du Village 7-8Bric à Brac-Forum Associations 5

Extrait – Conseil Municipal du 11 juin 2018

I – FINANCES

Prix et organisation du repas du 14 juillet 2018 - Les prix fixés en 2017 restent à l’identique pour 2018, à savoir :10 € pour les adultes et 5 € pour les enfants jusqu’à 12 ans inclus.

Remboursement de l’entrée du Conseil Municipal des Enfants à la Monnaie de Paris - Comme chaque année, leConseil Municipal des Enfants organise une sortie de fin d’année. Cette année, la Monnaie de Paris a été choisie.L’adjointe au scolaire a réglé 210 € par chèque bancaire pour obtenir la facture. Le Maire demande l’autorisation derembourser Mme DEVINCK, ce qui est accepté à l’unanimité.

Travaux rue de la Mairie - Le Maire informe qu’il ne signera pas les ordres de services pour la trancheconditionnelle «rue de la Mairie » avant l’obtention des notifications du montant des subventions demandées.

Contrat d’assistance technique pour la maintenance et l’entretien électromécanique de la station d’épurationet des postes de relèvement des eaux usées - Ce contrat comprend la vérification, l’entretien, la vidange et legraissage des moteurs de la station d’épuration, des 5 postes de relevage et 2 interventions annuelles sur chaque site.Il comprend également la restitution des interventions en double exemplaires, les conditions de réparations, derévision annuelle des prix et les modalités de règlements pour un contrat de 3 ans : décision votée à l’unanimité.

Rénovation ravalement de la poste - Il conviendrait de boucher les fissures et procéder au ravalement. Le Conseilautorise le Maire à passer commande des travaux à hauteur de 20 000 € maximum, ce qui est accepté à l’unanimité.

II– AFFAIRES GENERALES

Convention pour l’intervention d’un Agent Chargé d’une Fonction d’inspection (ACFI) - La médecineprofessionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale nous impose la désignation d’un Agent Chargéd’assurer une Fonction d’Inspection dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité. Montant de la prestation : 1journée : 714 € - ½ journée : 357 € : 1 journée ½ maximum : 1171 €. La sollicitation de l’ACFI sera présentée auCT/CHSCT Inter-collectivités du 28 juin 2018.

Autorisation de signature d’une convention pour la prise en charge du coût de la fourniture d’électricité liéeau fonctionnement des feux de Bourray - Il s’agit de donner à M. le Maire l’autorisation de signer cette convention,tout en notant que le Conseil Départemental continuerait à supporter les frais de maintenance et d’entretien des feux.

Transport scolaire - Cette année, six enfants en primaire étaient inscrits pour prendre le car le soir (deux les lundiset jeudis, deux autres deux soirs par semaine et deux seront au collège l’année prochaine). Il convient de s’interrogersur la continuité de ce service avec si peu d’enfants dans un car de 59 places. Après débat, il est décidé de supprimer latournée du soir à la prochaine rentrée scolaire. La Région qui a la compétence du transport scolaire nous a demandé uneprolongation de convention pour l'année 2018/2019. Après une entrevue avec cette dernière, nous leur avons demandél'étude de la reprise de compétence pour le transport des collégiens dès la prochaine rentrée.

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Extrait – Conseil Municipal du 11 juin 2018

Autorisation de signature d’une convention de dépôts communaux avec le Conseil Départemental - Il estnécessaire de régulariser le dépôt des archives communales effectué auprès des Archives départementales. Celaconcerne, entre autre, les comptes et les décisions d’une fabrique tenue par des moines créée sous l’ancien régimeentre 1654 et 1793. Au moment de la révolution, la gestion de la fabrique aurait été transférée à la commune maistoujours gérée par l’église. En 1905, les fabriques ont été arrêtées et tout est revenu aux communes. Ces archives sontconsultables à la demande.

Le Conseil Municipal décide à la majorité, avec deux abstentions, d’accepter le dépôt aux Archives départementalesd’Eure et Loir des archives précédemment citées et charge Monsieur le Maire d’engager la procédure pour régulariserle dépôt de ces documents et de signer la convention proposée par les Archives départementales.

III – PERSONNEL

Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe - Un agent des services techniques a réussi unexamen, il convient de le nommer à ce nouveau poste par un avancement de grade, à compter du 11 juin 2018.

VI - DIVERS

Nouvelle baisse inattendue des dotations de l’Etat pour la 6ème année : La promesse était clairement affichée par leGouvernement : après 5 ans de baisse, la chute devait s’arrêter nette, au risque, dans le cas contraire, d’asphyxierdéfinitivement les petites communes. En 2018, les concours financiers de l’Etat pour les collectivités territoriales ontaugmenté de 315 millions d’euros. La part de dotation globale de fonctionnement attribuée aux communes a, quant àelle, enregistré une hausse de 80 millions d’euros, sur un total de 11,8 milliards d’euros. La DGF se décompose enplusieurs fractions : la dotation forfaitaire et les dotations dites « de péréquation », dotation de solidarité urbaine(DSU) et dotation de solidarité rurale (DSR). C’est par le jeu de l’équilibre interne de ces fractions, de l’ordre de22 000 communes qui ont ainsi vu leur dotation forfaitaire baisser, pour financer la hausse des dotations depéréquation. Ces dotations ont subi pour certaines communes une dégringolade du fait de la fusion des 5 EPCI.

Toutes les communes de l'ex CCTVM, des 4 vallées et du Val de Voise (hors Bleury Saint Symphorien) sont impactées.A l’inverse, celles de Val Drouette et de la Beauce Alnéloise profitent d’une contraction de l’estimation de leur richessevia la diminution de leur potentiel financier. Les communes « pauvres » payent pour enrichir les communes déjà«riches». C’est une péréquation inversée. Tout cela est l’effet de la loi Notre de 2014 avec la reconfiguration desterritoires intercommunaux. Chaque EPCI doit regarder les impacts et décider si elle souhaite les corriger en internepar une péréquation communautaire. Il s’agirait de baisser l’attribution de compensation des communes qui profitentde s’être agrégées avec des communes pauvres et parallèlement augmenter celles qui ont constaté une baisse.

Pour Villiers-le-Morhier, la perte est de 16 000 €/an. Comment continuer à entretenir nos routes et nos bâtimentspublics si définitivement nous ne cessons pas l’hémorragie de la baisse des dotations ? Les maires sont inquiets pourl’avenir.

Tour de table :

Suite à de nombreux tapages nocturnes dans la commune, en accord avec la gendarmerie, des patrouilles pédestressont prévues dans le village. La venue à l’improviste est bien mais plus aléatoire, la commune serait la première àopter pour cette initiative.

Choix des illuminations de Noël, pour la rue des Sablons : modèle « tombée d’étoiles » ou « Braise » retenu, prévoirune négociation des prix.

Place de l’église : les clous pour délimiter les places de parking restent à faire. La barrière endommagée va êtrechangée, il faudrait peut-être installer également des jardinières pour empêcher le passage.

Place handicapée : elle est prévue et sera réalisée près du salon de coiffure.

Suite à la venue des cyclistes, une présentation de la stèle « Maurice Glédel » leur sera faite.

Les joueurs de foot souhaiteraient plus de place dans le local qu’ils utilisent après les entrainements.

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Mercredi 4 juillet – Sortie du CME à Paris

Le Conseil Municipal des Enfants s’est rendu à Paris en train puis en

métro. Les enfants étaient accompagnés de Mmes DEVINCK,

FOURNIER, MATHIEU et M. GUILLET, pour une journée

institutionnelle. Le petit groupe a débuté cette journée par une pause-

photos, Place du Trocadéro, face à la Tour Eiffel.

Salle hypostyle

Hémicycle

Bureau du Président

La première visite a débuté au Palais d’Iéna, siège du Conseil

économique, social et environnemental, 3ème Assemblée

consultative.

La matinée s’est terminée par un menu « spécial enfant » leur aété servi dans un des salons de la Présidence.

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Suite - Mercredi 4 juillet – Sortie du CME à Paris

L’après-midi, les enfants ont pu découvrir le Musée de la Monnaie de Paris, fraîchementrénové : une visite très instructive, tant pour les enfants que pour les adultes.

La Monnaie de Paris est la plus ancienne institution de France et la plus vieilleentreprise du monde. Elle est officiellement créée en 864 avec l’édit de Pitres. Charles IIy décrète la création d’un atelier monétaire attaché à la Couronne, en complément dehuit autres ateliers en Province. Seul atelier en France à produire sans interruptiondepuis sa création, l’atelier parisien s’imposera pendant l’Ancien Régime comme lepremier atelier du royaume. 300 personnes y travaillent, sur 1 hectare de surface dansle 6ème arrondissement

Toutes les médailles sont fabriquéesà la main.

Par an :

100 000 médailles fabriquées120 000 pièces en or frappées130 000 décorations officielles produites

Festivités du 14 juillet

La célébration de la Fête Nationale a débuté vendredi 13 juillet dès 19h, Place de l’Eglise. Environ 200 personnes sesont retrouvées autour d’un barbecue géant, servi par les Conseillers municipaux, et confectionné par M.TRION, boucherà Pierres.M. Guillaume KASBARIAN, Député d’Eure et Loir, nous a fait l’honneur de sa présence. Notre Député a été la maininnocente pour la tombola des dames. La soirée a continué avec le bal animé par Djadri Evénementiel (28500 Marville-Moutiers-Brûle) jusqu’à 1h du matin. Quelle ambiance !

Les festivités se sont terminées le lendemain soir, par la Retraite aux flambeaux jusqu’au petit étang d’où fut tiré le feu d’artifice.

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Dimanche 2 septembre – Bric à Brac – Forum des Associations

En ce premier dimanche de septembre ensoleillé, le Bric à Brac a rassemblé, cette année, 37 exposants, installés sur laPlace de l’ancienne gare, contre une cinquantaine l’année passée.

Seules deux associations participaient au Forum des Associations, dans la salle polyvalente, afin de présenter leurprogramme pour l’année : l’ASL et Danse avec moi.

Dimanche 16 septembre – Nettoyage d’automne

Après le «Nettoyage de printemps», la Mairie et le Conseil Municipal des Enfants ont organisé un «Nettoyage d’automne»,qui s’est, malheureusement, avéré utile.Et c’est par une belle matinée ensoleillée, qu’une quarantaine de personnes dont la moitié d’enfants, se sont retrouvéesdevant la Mairie. Ils se sont divisés en plusieurs groupes pour couvrir un maximum de quartiers du village.

Grâce à Gaëlle et son poneyAmigo, les poubelles ont étéregroupées devant la mairie.

C'est avec regret, qu'une foisde plus nous avons eu àconstater le manque de civismede certaines personnes.

Cette matinée de labeur s’estterminée par un pot de l’amitiéà la mairie.

Merci encore à Gaëlle qui, pour remercier les enfants, les a invités pour un tour de poney lors du marché de Noël. Al’année prochaine.

Conseil Municipal des Enfants

Le Conseil Municipal des Enfants avait émis le souhait de créer unpotager écologique à l’école », et dès les beaux jours de mars, lesjeudis entre 12h et 12h45 les enfants ont désherbé, nettoyé, plantéet semé, entourés par Jacqueline DEVINCK (adjointe au maire) etAurélia SOLER (Potager de Villiers).

Avant des vacances bien méritées, ce dernier jeudi scolaire, nousavons fait le bilan -bien positif- et avons terminé par une petitecollation comme le ferait tout bon jardinier content du travailaccompli.

Les enfants ont pu partir tranquille, en attendant la rentrée et denouveaux adeptes du jardin, Jacqueline et Aurélia ont soutenu lessemis et plantations par de petits arrosages et quelques binages.Rendez-vous au prochain CME pour savoir si l’aventure continue.

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Le 7 juillet, le CME, accompagné des Conseillers responsables, étaient invitésà la ferme de poules bio, sur les hauteurs de Villiers le Morhier. Ils ont étéaccueillis par Mathilde et Cédric, les propriétaires qui leur ont fait visiterl’élevage, puis les enfants sont repartis avec une boîte d’œufs.

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Suite - Conseil Municipal des Enfants

Ensuite, ils se sont rendus au camping, juste à côté pour une visite des lieux, et l’après-midi s’est terminé par un goûteroffert par les propriétaires.

Elections du Conseil Municipal des Enfants

Le 1er octobre ont eu lieu les élections du CME pour l’annéescolaire 2018-2019. Après le vote des élèves de CE2, CM1 etCM2, ont été élus :

Louis AGNES, Elouan RIBAUT, Isaure RONGVAUX deFENOY pour le CE2,

Matisse DOIRE, Loucas MOREAU, Laurys BELLECpour le CM1,

Noa BREMARD, Shéhérazade CHAMPALOUX,Fanny MOUQUET pour le CM2.

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INFORMATION DE LA GENDARMERIE DE NOGENT LE ROI

Il y a plusieurs jours, vers 21h, une personne âgée de plus de 80 ans a été victime d'un vol à son domicile sur notrecirconscription après avoir été abusée par trois individus se présentant comme des policiers habillés avec une casquette et uneveste marquées "POLICE" et avaient une carte professionnelle de police ancien modèle autour du cou.Mise en garde : les fonctionnaires de la POLICE NATIONALE n'ont pas pour vocation d'intervenir en dehors des grandes villesque sont les agglomérations drouaises et chartraines.Nous sommes dans une zone couverte par la GENDARMERIE NATIONALE.Merci de diffuser cette information auprès des populations les plus vulnérables, et à leurs familles.

Anciennes cartes (plus en circulation)

Suite du CME -

Au cours de la première réunion qui a eu lieu le16 octobre, M. le Maire a remis officiellementl’écharpe tricolore à chacun, en présence desparents.

Il leur a rappelé leur devoir de représentationvis-à-vis de leurs petits camarades et leur asouhaité une bonne année de travail.

Ils seront encadrés tout au long de cette annéepar Mmes DEVINCK, FOURNIER et M. GUILLET.

Les nouvelles cartes de police(format d'une carte bancaire)

À partir du 23 novembre 2018

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Date de dépôt des articles en mairie : AVANT LE 5 DU MOIS AVANT PARUTION (tous les 2 mois)Directeur de publication : P. AUFFRAY

Comité de rédaction : I. FOURNIER, S. FERNANDES-PETITOT, Y. LE MEAUX, G. QUESNE

ISSN 1627-3605 – Bulletin édité à 650 exemplaires

La Mairie de Villiers le Morhier :

Horaires d’ouverture : mardi nocturne de 17 h 00 à 19 h 30, mercredi de 9h00 à 12h,jeudi et vendredi de 14 h 00 à 16 h 00,en dehors de cette plage horaire : sur rendez-vous.

Une permanence est tenue par les adjoints tous les mardis de 18 h 30 à 19 h 30, sans rendez-vous.

Tél. : 02 37 82 50 60 - Fax : 02 37 82 54 12 – [email protected] - Site : villiers-le-morhier.com

ETAT CIVIL

Sincères condoléances à lafamille de :

Dominique BRAGA11 juillet 2018

Reine FISCHER5 juillet 2018

Le Cinémobile revient :

- à Nogent le Roi, le 8 novembre- à Maintenon, le 9 novembre

A l’affiche :• Nos batailles(fiction)• La prophétie de l’horloge (fiction)• Photo de famille (fiction)• Un joursur terre(documentaire)

Plein tarif : 6,20 € - moins de 14 ans : 4 €Tarif réduit : 4,50 € (avec justif, pour Tarifréduit : 4,50 € (avec justif, pourétudiants, scolaires, chéquiers Clarc,demandeurs d’emploi, plus de 60 ans,handicapés, familles nombreuses),

Plus d’infos sur : cinemobile.ciclic.fr

DON DU SANG

Lundi 5 novembre 2018, de 15h à 19hSalle Polyvalente

2 place de la Mairie Coulombs

Jeudi 29 novembre 2018, de 15h à 19hSalle M. Leblond Maintenon

Commémoration du Centenaire de la 1ère guerre mondiale

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Dimanche 11 novembre-

11h00 – RV sur la place de l’Eglise

11h15 – Cérémonie et Dépôt de la gerbe

au monument aux morts

11h45 - Vin d’honneur à la mairie

Samedi 1er décembre

Téléthon(Associations-SdF- Place de l’Eglise)

Dimanche 11 novembre

Commémoration(Mairie-Monument aux morts)

17-18 novembre

Marché de Noël(Emotions – salle des Fêtes)

AGENDA

Œuvrons ensemble pour le maintien de

« la boulangerie dans nos villages ! »

Nous sommes tous concernés, alors n’hésitez pas à acheter votre baguette chez notre boulanger.

Merci à tous.

SAISON 2018-2019

POTERIE ENFANTSà partir de 5 ans

Le jeudi – de 17h00 à 18h30, à la maison des associations

ATELIER GRIBOUILLEà partir de 3 ans

Le mercredi – de 10h00 à 12h00, à la maison des associations

Renseignements et inscriptions : Jeannine QUESNE 06.70.38.69.42 – [email protected]