RBREVUE-SANQUEfr

MANAGEMENT & SYSTÈMES D’INFORMATION

LUHE ANTI BLANCH 1M ENTETCONTRE L’ARGENT DU TERRORISME

D IMERGENCEDES KYC UTILITIES

DANS LE SECTEUR BANCAIRE

Jean-ManuelOliveira

Directeur de mission

Pôle de conformitéet contrôle

HanwellManagement

Les KYC utilities permettentde mutualisersurdesplates-formes_centraliséesles données et documentsKYC des contreparties.Dans la mesure oùces utilities offrent des règlesstrictes de collecte etun processus précis, efficaceettransparent, les_banquessemblent_aujourd’hui_prêtesà communautariser leursinformations pour bénéficierdes économies d’échellequ’une telle approche peutleur offrir.

Depuis de nombreuses années,l’industrie bancaire doit rempur ses obligations régie-mentaires en matière de KYC

(Know Your Customer) pour l’ensemblede ses clients à la fois en banque dedétail, banque privée ou entreprises,et ce, a minima, à l’entrée en relation.Partant de cet état de fait incontournable, une tendance de fond récentevise à renforcer encore des règles dujeu déjà très contraignantes. Uneexigence plus élevée est désormaisplacée sur la revue des clients exis

tants, et ce à une fréquence plus rap-prochée et avec une rigueur accrue.En effet, suite à la crise financière de2007-2002 U1 a sévèrement secoué lesecteur financier, une attention décuplée se porte aujourd’hui de façonglobale sur les devoirs des banquesen matière de KYC. Du fait notamment de nouvelles réglementationsà respecter telles que la 4e directiveeuropéenne en matière d’Anti MonejLaunderin (AML) associée à unevolonté de transparence fiscale viaFATCA (ForeqnAccountTax ComplianceAct) aux États-Unis et AEOI (Automatic Exchanqe Oflnformation) dansle reste du monde, les procéduresd’ entrée en relation commercialeet de revue périodique des clientss’évertuent dorénavant à renforcerl’examen des comptes de toutes lescatégories de clientèle.La réaction des acteurs bancairesconfrontés à cette tendance lourdeconsiste à rechercher des moyens decontinuer à respecter leurs engage-ments réglementaires tout en réduisantles coûts d’un KYC performant.À cet égard, de nombreuses banquesont procédé à un bilan détaillé deleurs systèmes existants. Certainesont ainsi pu repérer des faiblessesquelquefois chroniques de leur dis-positif. À la lumière de ces analysesintrospectives, les actions immé

diates qu’elles mettent généralementen oeuvre pour remédier à leur vulnérabilité visent à adopter des systèmes plus robustes qui récupèrentdes données d’un panel de sourcesplus limité afin de converger vers lanotion de « vue unique du client ».

L’EXPANSION DES PRATIQUESDE BLANCHIMENTCette démarche consistant à acquérirune vue consolidée du client s’inscrit notamment dans une logique decontrôle. Les raisons pour lesquellesles autorités de tutelle cherchent àrayer de la carte les « mauvais acteurs»du système financier sont évidenteseu égard aux chiffres faramineux et enperpétuelle augmentation du blanchi-ment d’argent à l’échelle mondiale.Bien que des données quantitativesprécises soient par nature difficiles àcollecter, les Nations Unies estimentque lavaleur totale de l’« argent sale»blanchi à travers le monde chaqueannée, s’élève à plus de 2000 mil-liards de dollars Endiguer le fluxpermanent de fonds illicites transi-tant par le système bancaire est unsujet majeur d’inquiétude pour lesgouvernements et, par conséquent,une problématique clé sur laquellese focalisent législateurs et régula-teurs à l’échelle planétaire.Le blanchiment d’argent est égale-

e. RkvuFBANQu1 N 791 792JANV1ER2016

ment un sujet préoccupant pour lesbanques, activité illégale posant unemenace majeure non seulementquantà leur capacité à se conformer auxrégulations mais également nuisibleà leur réputation, leur santé financière et pouvant à terme remettre encause leur existence même.Un des multiples exemples récentsde cette menace à plusieurs facettesest illustré par l’amende de 1,9 mil-liard de dollars infligée par le régulateur américain en 2012 HSBCpour son implication pendant denombreuses années dans le traite-ment de paiements des cartels dela drogue mexicains et dans le non-respect manifeste de son obligationd’embargo international envers l’Iran(voir Encadré i).

L’inextricable toile des réglementa-tions en vigueur à travers le monderend l’application d’un processusKYC rigoureux incontournable pourtoutes les banques. Ce processus doitêtre en mesure d’identifier claire-ment et sans la moindre ambiguïtéla personne physique et/ou l’entitéjuridique mise en jeu dans tout fluxfinancier et établir que cette per-sonne ou entité n’est répertoriéesur aucune liste de sanctions applicable aux juridictions d’incorporation considérées.

L’APPROCHE UTJLÏTY,SOLUTION MIRACLE?Devantles charges sans cesse crois-santes consacrées à ce processus, lestentatives pour tirer les coûts KYCvers le bas ont conduitles acteurs dusecteur, banques et fournisseurs deservices, à étudier sérieusement dessolutions de type utilitj (utilitaire),où les données et documents descontreparties peuvent être partagés,et ainsi annihiler l’effet de répétitiondans la collecte conduisant, in fine,à une réduction drastique des coûts.Cependant, dans ce modèle économique innovant, il subsiste unobstacle de taille à surmonter avant

d’atteindre une couverture clienttotale et aboutir à une coopérationcomplète. En effet, le mécanismeutulit11 reposant avant tout sur le par-tage de données entre membres, sonplein succès dépend en tout premierlieu de la capacité des souscripteursà instaurer un partenariat loyal etefficace au sein de la communauté.Au final, quoi qu’on en dise, lesbanques sont en compétition lesunes contre les autres dans un espacelucratifconstitué de clients fortunésauxquels il s’agit de placer des pro-duits et services financiers adaptés.Dans cette logique, si les informa-tions de due dllqence qu’elles ont col-lectées peuventles aider à identifierdes opportunités de développementcommercial, il est peu probable quela banque ayantidentifié cette opportunité soit encline à partager cesinformations au travers d’un uti1itj.Néanmoins, une vision plus optimistedu marché consiste à penser que lesbanques sont aujourd’hui prêtes à

passer outre cette notion d’avantage compétitifau profit des économies d’échelle qu’une telle approchepeut leur offrir. De récentes étudesde cabinets spécialisés estiment eneffet les économies potentielles entermes de coûts opérationnels entre30 et 50 % après bascule vers unmodèle utility. Markit, fournisseurglobal de services auprès des institutions financières , en associationavec son partenaire Genpact spécialisé dans la transformation des pro-cessus & opérations métiers, qui atravaillé sur ces problématiques KYCavec 4 banques globales — Citibank,Deutsche, HSBC etMorgan Stanley— arrive notamment à la conclusionque l’utilisation d’un modèle uti1ftjpermet de mutualiser les coûts dansla mesure où l’approche simplifie,standardise etindustrialisele process.En observant sérieusement ce qu’ontcoutume de faire les banques, ons’aperçoit qu’il y a un chevauche-ment de 2o % dans les activités KYC

- —-—-----—- _* .-

1. BANQUES : LES PLUS IMPORTANTES AMENDES

En milliards de dollars

Bank ofAmerica

JP Morgan

BNP Paribas •Citigroup

Credit Suisse

=

Deutsche Bank

Vente abusive de prêts hypothécaires 16 à 77

Vente abusive de prêts hypothécaires 13

Violation de sanctions 9

7

2,6

2,51

J ,92

Vente abusive de prêts hypothécaires

‘HSBC

UBS

Rabobank

jP Morgan

Deutsche Bank

UBS

UBS

Standard Chartered

Aide à la fraude fiscale

Manipulation du Libor

__

Blanchiment d’argent

Manipulation du Libor

—— . .

— 7,07 ManipulationduLibor

1 ,02 Erreur de trading et mauvaise surveillance

— 0,985 Entente illicite (taux d’intérêt)

0,955 Erreur de trading et mauvaise surveillance

0,78 Erreur de trading et mauvaise surveillance

0,66 Violation de sanctions

ING 0,61 Violation de sanctions

En Source : Thomson-Reuters, Trésor américain, Département américain de lajustice, SEC, ESA (avril 2075).

“ te mécanismeutitity reposantauant toutsur le partagede donnéesentre membres,son plein succèsdépend dela capacitédes souscripteursà instaurerun partenariatloyal et efficaceau sein dela communauté.

JANVI ER 201 6 N° 791 -792 REVUE BANQUE

JÇ,MANAGEMENT & SYSTÈMES D’INFORMATION

qu’elles diligentent. Ces redondancesvont de la prise de contact client àlaconstitution du profil KYC final servant aux contrôles de leurs départements de conformité interne enpassant par la collecte des données(pièces officielles, copies de licences,prospectus de marché etc...)

DÉFINITION D’UN NOUVEAUSTANDARDL’émergence des IKYC utiUtics apporteaujourd’hui une vraie valeur ajoutéedans le sens où elle encourage lesbanques à s’entendre sur un standard de collecte età réduire les coûtsproportionnellement au nombre desouscripteurs. Cela ne veut pas direque les banques ne consenrentpas la

c ii est essentiel que les règlesappliquées par ces utilitiesen matière de collecte de donnéeset de documentation soienttrès strictes.

maîtrise de leurs procédures internes.En revanche, elles sont dorénavantamenées à conduire leurs contrôlesinternes sur la base de données pro-duites par un utiUtj, voire plusieurs.Concrètement, cela signifie que cesactivités de collecte, considéréescomme peu risquées, peuvent êtretransférées vers ce type de solutionset toutes les banques souscriptricesbénéficient en retour des économiesd’échelle générées.Dans cette optique, il est essentiel queles règles appliquées par ces utilitiesen matière de collecte de données etde documentation soienttrès strictes.Les banques recherchent en prioritédes données KYC de haute qualitécouvrant le spectre complet de leursinvestigations ultérieures. À cettecondition sine qua non, les craintesinitiales d’être dépossédées d’une

partie de leur process s’estompent.Tout banquier vous dira que réaliser correctement ses obligations enmatière de KYC est essentiel mais,qu’à un moment donné, inévitablement, la question des coûts sepose. Les deux objectifs, potentiel-lement contradictoires, vont para-doxalement de pair sachant que nepas assumer efficacement ses obligations en conformité vous exposeà des pénalités qui, mécaniquement,augmenteront vos coûts.En tout état de cause, l’observationdes comportements actuels montreavec certitude que les banques commencentà s’allierles unes aux autrespour construire des règles pilotéespar une approche industrielle.

L’IDÉOLOGIE DE L’AVANTAGECONCURRENTIEL EST-ELLEEN VOIE D’EXTINCTION?Dorénavant, la conviction selonlaquelle un acteur bancaire posséderaitun avantage concurrentiel majeurà réaliser son process d’entrée en relalion de manière exclusive etplus rapidement que ses concurrents afin de« capturer » plus d’activité avécu. Lesétablissements semblent avoir majoritairement réalisé que le critère « limeto market » ou « lead time » ne justifieplus de « précipiter » ses procéduresd’entrée en relation, compte tenu ducoût latent des pénalités encouruespour défaut de conformité. forts decette analyse, des fournisseurs deplace en KYC utilffies ont émergé etbénéficient d’une réelle dynamique.Le « Bq Four » dans ce secteur estconstitué par:— MarkitGenpactKYC.com service;— DTCC Clarient Entity Hub;— Thomson Reuters Accelus Org Id;— Swift KYC Registry.Ces entités naissantes sont le plussouvent issues de partenariats entredes acteurs généralistes réputés del’industrie financière et des compagnies spécialisées dans la collecte decontenu (voir Encadré 2).

ÉTAT DE L’ARTDans tous les cas, l’analyse queportent les membres de ce « Biqfour » sur les comportements ban-caires est claire. La mise en place etla maintenance de processus séparéspour faire face aux besoins grandis-sants de conformité estune stratégievouée à l’échec à plus ou moins longterme. Il estillusoire de croire qu’onpuisse continuer à maîtriser ses coûtstout en adaptant en permanenceses mécanismes et outils internes àdes réglementations toujours plusdenses et complexes. L’adoption desKYC utulities permet non seulementde rechercher et d’implémenter denouveaux standards, mais égalementd’appliquerles meilleures pratiquesde place en la matière. Un outillagecommunautaire élaboré par chacunde ses adhérents aboutissantau finalàla mise à disposition d’une sorte de« chambre de compensation » neutredevraitencouragerl’émergence d’uneapproche globale dans la collecte dedocumentation des entités légales.Qui plus est, loin d’être en contra-diction avec la notion d’avantageconcurrentiel, la consommation dedonnées KYC « communautarisées»au travers d’une plate-forme centralepermetà toutes les institutions adhérentes d’avoir un processus d’entréeen relation précis, efficace, transparent, reconnu et agréé par les auto-rités de tutelle.Cerise surle gâteau : un gain de tempssubstantiel pour les commerciaux(ftont-qffice) qui peuvent s’affranchiren grande partie de la collecte dedocuments légaux auprès de leursclients et prospects et ainsi se recentrer sur la génération de revenus touten responsabilisant et accroissantl’efficacité du back-qfflce.

REVUE BwQui N° 791 -792 JANVIER2016

LA FORCE DU PARTAGE OULA REVOLUTION CULTURELLEPILOTEE PAR LES COÛTSInitialement soucieuses de ne pasdivulguer les données client de leurs

portefeuilles, considérées comme lesocle de leur propriété intellectuelle,les banques ont engagé aujourd’huiune forme de révolution culturellepilotée par les coûts. Le partagedes bonnes pratiques et la défini-tion commune d’un standard dedonnées et documents permettantde profiler leurs clients contrebalance partiellement le fardeau des

efforts requis pour rester dans lesclous de la conformité. La prise deconscience que le travail de groupeconsistant à partager ses connais-sances, ses procédures et des perspectives communes est bénéfiquepour tous et concourt à un contrôlerenforcé et à un meilleur alignementfutur, a fait son chemin.Loin d’être une démarche intel-

lectuelle récente, de nombreusesbanques avaient déjà engagé le mêmegenre de réflexions dès 2003-2004. Lecontexte plus florissant de l’époqueavait sans nul doute contribué à évacuer cette option dans la mesure oùl’accroissement des revenus encoreen très forte expansion était large-ment privilégié (voir Encadré 3).L’environnement macroéconomique

2. IfYC UTILITIES - TABLEAU COMPARATIF DES 81G FOUR

Fournisseurs Clarient Global LLC(DTCC ami Thomson Reuters Accelus

Nom des UtîÏities 6 banks) Ctarient Entity Hub

Makit Genpact KYC.com

OrgID

SWIFTKYC Reistr

Dates de lancement Mars 2015 Avril 2074 (utilisateurs finaux) Mars 2014 Décembre 2014

-__________________Positionnement

ContributeursInuestment Managers

de donnéesHedge FundsCorporates Correspondent Banks

ConsommateursBanlfs et clients associés

de donnéesBrolfersDealers

Barclays-Deutsche Bank

BNY - Barclays Pas de partenariat attitré Erste Group BankAG - HSBC

Banques partenaires Crédit Suisse - Goldman SachsCitibank - Deutsche Bank (mode consultatifauprès de plus ING - RaifFfeisen Bank International AG

HSBC - Morgan Stanley de ioo institutions financières à Bank ofAmerica Merryl Linch - CitibankJp Morgan Chase - State Streettravers le monde) Commerzbank-JP Morgan Chase Société

Générale - Standard Chartered

Fonctionnalités dîsponii

Collecte de base alignéeCollecte

sur un standard globalVérification

CatégorisationRemontée sécurisée

Spécificités locales disponiblesau travers de profils l<YC

MonitoringCollecte de base alignée sur un standard

Maintenance du stock Collecte de sanctions, PPE,Contribution

Distribution paramétrableétendus

informations défavorablesglobal

de donnéesGestion électronique de contenu

collecte de sactions, PPE, Validation

(données et documents)informations défavorables

et revue via WorldCheckPublication

Partage sécurisé d’informationMise àjour du stock périodique

(annuelle) et provoquéeCapacité à stocker

des documents non KYC(sur événement métier)

(via Document Exchange)

Accès sécurisé au contenuRécupération de données

Rapports personnalisables

Consommation Accès sécurisé au contenu certifiéesCapacité d’exportation de données

des données Récupération de données certifiées Possibilité de récupérerstructurées Swift Profile (service addition-

des documents non KYCnel) traçant l’activité paiements

(via Document Exchange)sur desjuridictions à haut risque

Technologies Plateforme WebPortail Web Portail Web

& protocoles Consommation manuelle pour l’instantSupport de protocoles proprié- Nuage hébergé par Swift

de communication Automatisation bidirectionnelle des échanges prévue fin 201 5taires d’automatisation de type Consommation sécurisée

CRM ou bock-office par authentification

Pour chaque entité : I- Frais initiaux de récupération - Tarification basée - Principes de tarification non basés

- Licence annuelleModèle de tarification du profil sur le portefeuille clients sur le profit

I -

Frais annuels par entité- Frais annuels - Prix annuel fixe par entité - Prix annuel fixe par entité

de rafraîchissement

JANVI ER 207 6 N° 791 -792 REVUE BANQUE

J,MANAGEMENT & SYSTÈMES D’INFORMATION

3. DISPOSITIF KYC E DUSYSTEMEPROPRIETAIRE AUX UTILITIES

Paysage KYC passé et présentModèle composé de procddures complexes,coûteuses et redondantes à l’&helle de l’insdustrie bancaire

Cate j7ge\ Asset HeUJeCorporManager ?und

Broker Broker8an

Dealertank

DealerBaak

Paysage IfYC émergent à n Utilities concurrentes

Modèle présentant une ébauche de standardisationdes procddures et de mutualisation des coûts

rateHedge Hed

Carp‘.FundJ Manager Faad7

Utilfty Utility UtiÏity

Braker Brakerank

Deaier Dealernk

Paysage ItYC cible mono-Utility

Modèle rationalisé où tous les acteurs appliquentles mêmes standards et partagent intégralement les coûts

— Hedge Asset iHedge ‘Carparate Corporate‘b “

Fund Manager Fend

Utity

Broker Brokernk

Dealertank

Dea1er8ank

La miseen placeet la maintenance

de processusséparés pour faire

face aux besoinsgrandissantsde conformitéest une stratégievouée à l’échecà plus ou moinslong terme.

ayant drastiquement changé depuis,le critère coûts a repris le dessus,dans un &osystème où les sourcesde revenus sont en plus faible pro-gression, voire stationnaires. Cetétat de fait rend l’adoption des KYCutilities d’autant plus pertinent. Onen veut pour preuve le succès grandissant de Swift KYC Registry quidépasse les prévisions initiales dedéveloppementles plus optimistes.Cette plate-forme d’&hange, sortede peer to peer mondial du KYC Dataen matière de correspondent ban1drgcompte aujourd’hui des utilisateursdans plus de 150 pays etles banquesl’ayant adopté couvrent déjà plus de30 % des relations du secteur. Enoutre le système vient d’être ouvertaux distributeurs de fonds et auxdépositaires.

CERTIFICAT DE CONFIANCEDans cette dynamique, une bonnepartie des banques qui ont souscrit

à ce service proviennent de paysémergents, juridictions considéréescomme plus risquées que les traditionnels bastions financiers. Pources établissements situés dans deszones émergentes, le KYC Rqistry

n’offre pas seulement des économiesd’échelle dans la collecte mais leurapporte égalementl’opportunité dedémontrer leur transparence par lepartage de leur profil complet sur leréseau. Ces éléments peuvent êtreperçus comme une forme de certificat de confiance pour des contre-parties potentielles.Certaines régions du monde vontmême plus loin. En Amérique latine,par exemple, les banques centralesont fortement adhéré à cette initia-tive de place dans laquelle elles ontimmédiatementvu un moyen de redorer le blason de leur secteur bancairepréçédemment considéré commeopaque et peu digne de confiance.

UN OBJECTIF INCHANGÉAu-delà de toutes ces considérations,l’idée maîtresse que tout un chacunne doitjamais perdre de vue consisteà se remémorer que les réglementa-tions KYC visent avant tout à luttercontre le financement d’activitéscriminelles et terroristes qui ont desconséquences dévastatrices pour lesindividus et les communautés à travers le monde.Le leitmotiv demeure inchangé : les« mauvais acteurs » doivent être éradiqués du système.Bien que l’atteinte de cet objectiffondamental induise des coûts KYC trèslourds, le poids financier des pénalités encourues par les acteurs quine consacreraient pas des moyenssuffisamment efficaces en la matièrepourrait bien être infiniment plusélevé. •

—I REVUE BAN N° 791 -702 JANVI ER 2016