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Envoyé en préfecture le 04/05/2017 Reçu en préfecture … · semestre de 2015. Une notice explicative jointe en annexe 1 à la présente délibération précise l’ensemble de

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Reçu en préfecture le 15/06/2016 ID : 083-2183Q04S5-20160526 …mairiecotignac.fr/wp-content/uploads/2016/11/seance-du... · 2016. 11. 16. · Envoyé en préfecture le 14/06/2016

Reçu en préfecture le 15/06/2016 ID : 083-2183Q04S5-20160526 …mairiecotignac.fr/wp-content/uploads/2016/11/seance-du... · 2016. 11. 16. · Envoyé en préfecture le 14/06/2016

Envoyé en préfecture le 01/07/2016 Reçu en préfecture le ...telechargement.girondenumerique.fr/data/... · Considérant le vote du Budget Primitif 2016 du Budget annexe « Prestations

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Réseau des Communescdn2_3.reseaudescommunes.fr/cities/77/documents/5... · Envoyé en préfecture le 21/04/2016 Reçu en préfecture le 21/04/2016 Affiché le ID : 041-214100612-20160413-2016

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Envoyé en préfecture le 03/10/2017 Reçu en préfecture …€¦ · ayant pour objet la réalisation d'une unité de traitement d'eau potable ... eau. - L'exécution du génie civil

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Envoyé en préfecture le 22/02/2017 Reçu en préfecture le … · 2017-03-20 · nuit, le dimanche ou les jours fériés, heures supplémentaires en cas de dépassement régulier

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Envoyé en préfecture le 24/07/2017 Reçu en préfecture le … · 2017. 7. 26. · Envoyé en préfecture le 24/07/2017 Reçu en préfecture le 24/07/2017 Affiché le ID : 039-243900560-20170712-DCC2017_07_107-DE

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Envoyé en préfecture le 20/02/2015 Reçu en préfecture le 20 ......POUSTYNNIKOFF - Laurence MENEZO - Caroline VION - Benoît RAUTUREAU Marie-Céline LAFARIE - Maxime MARROT - Stéphanie

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Envoyé en préfecture le 12/07/2017 Reçu en préfecture ...81.80.185.49/DOCS/Deliberations2017/2017-74-Annexe-1-a-5.pdf · (norme NF P 98-331). Voies privées ouvertes à la circulation

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Envoyé en préfecture le 10/02/2017 Reçu en préfecture le ...telechargement.girondenumerique.fr/data/... · BUDGET PRIMITIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL ... Vu la délibération de

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Envoyé en préfecture le 21/10/2016 Reçu en préfecture le … · OBJET DE LA DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.). VU le code de l'urbanisme,

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Envoyé en préfecture le 07/07/2017 Reçu en préfecture le 07 ......2017/07/06  · Il n’est pas recensé de déver soirs d'orage sauf en tête de station d’épuration et 12

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Envoyé en préfecture le 12/03/2013 Reçu en préfecture le ...

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Envoyé en préfecture le 12/03/2014 DU CONSEIL ...cc-tenareze.fr/resource/doc/deliberations/28_fevrier_2014/PJ_-_Com… · Reçu en préfecture le 12/03/2014 Affiché le . ADOPTE

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Envoyé en préfecture le 04/10/2016 Reçu en préfecture le ... · Séance du 29 Septembre 2016 Date de la convocation : Jeudi 22 Septembre 2016. Nombre de membres en exercice :

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Extrait du registre des délibérations...Envoyé en Préfecture le : 1 décembre 2017 Reçu Préfecture le : 1 décembre 2017 Affiché le : 1 décembre 2017 Identifiant de télétransmission

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Envoyé en préfecture le 28/09/2015 Reçu en préfecture le ...

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Envoyé en préfecture le 06/10/2015 Reçu en préfecture le 06 ...15-04-01+DM+1+BP+VILLE.pdf2001/04/15  · ID : 029-212901516-20150928-DF150401-DE Envoyé en préfecture le 06/10/2015

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Envoyé en préfecture le 04/07/2017 Reçu en préfecture le ...période 2008/2018. Cette étude portait sur les 7 grandes agglomérations urbaines de Bretagne, Rennes, Brest, Quimper,

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Envoyé en préfecture le 12/03/2014 Reçu en préfecture le ...cc-tenareze.fr/resource/doc/deliberations/28_fevrier_2014/11A_PJ... · Envoyé en préfecture le 12/03/2014 Reçu en

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