CHANTIER DANS LA VILLE

ENTREPRISESGÉNÉRALES DEFRANCE • BTP

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avant-proposBONNES PRATIQUES

ENVIRONNEMENTALES

Un chantier de travaux quelqu’il soit est très souvent pertur-bateur pour les riverains etpeut générer un certain nombred’impacts environnementaux. Ilconvient de minimiser ces évè-nements et les risques induits ense dotant d’une organisationperformante reposant sur desbonnes pratiques à mettre enœuvre quotidiennement. Les entreprises générales adhé-rentes du syndicat profession-nel EGF BTP conscientes de lanécessité d’anticiper les consé-quences potentiellement per-turbatrices de leurs activitésforaines ont ainsi rédigé à l’at-

tention de leurs collaborateursœuvrant sur les chantiers des li-vrets pratiques mettant en avantdes recommandations à carac-tère opérationnel.Ils concernent l’insertion duchantier dans la ville, la maitrisedu risque eau et sol et la gestiondes déchets. Ces livrets sontdestinés à être enrichis par l’ex-périence vécue de chacun. Ilsconcourent à la mise en œuvrede l’ambitieuse politique dedéveloppement durable danslaquelle se sont fortement en-gagées les entreprises géné-rales de BTP françaises.

sommaire AVANT-PROPOS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1

1. CONTEXTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2

2. LES POUSSIÈRES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 4

3. LA PROPRETÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 6

4. LE BRUIT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 8

5. LA FAUNE ET LA FLORE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 16

6. LES RESSOURCES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 18

contexte1

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la réduction du nombrede places de stationnement duquartier,

modification des circula-tions piétonnes et automobiles,les nuisances visuelles, etc.L’entreprise doit identifier lesdispositions particulières né-cessaires à mettre en placepour limiter les impacts poten-tiels sur son voisinage immé-diat pendant les travaux.

Les préoccupations des ri-verains liées au déroulementdes travaux sont variées. Ellesportent sur :

les poussières et salis-sures sur les propriétés voi-sines ou sur la voie publique,

les nuisances sonores,l'accroissement du dan-

ger lié au trafic induit par lechantier,

Bonnes pratiques

L’identification des nuisances etles moyens d’y répondre doi-vent être anticipés. Une visitede site s’impose !

Cette analyse environnemen-tale du projet prend en comptela réglementation locale, lespièces écrites (référentiel HQE,H&E), le voisinage (riverains,crèches, hôpitaux, écoles,…), la topographie… 3

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les poussières

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Article 96 – Règlement sani-taire départemental : circu-laire du 9 août 1978. Toutes lesopérations d'entretien des ha-

Protégeons à l’aide de fi-lets lors de démolition. Humidi-fier les déchets de démolition.

Utilisons un canon à neigepour vaporiser de l’eau.

Bâchons ce qui peut s’en-voler.

Rappel : ne brûlons pasde déchets !

Utilisons de l’huile de dé-coffrage végétale (pas d’émis-sion de composés organiquesvolatils).

Privilégions les transportsen commun et le covoiturage.

Bonnes pratiques

Disposons de matériels dechantier récents et entretenus.

Aménageons des es-paces de circulation limitantl’envol de poussière.

Limitons la vitesse de cir-culation.

Arrosons par temps sec sicela est vraiment nécessaire (cféconomie de la ressource eneau).

Faisons balayer régulière-ment les voies de circulation.

RÉGLEMENTATIONbitations et autres immeublesainsi que les travaux de pleinair s'effectuent de manière à nepas disperser de poussièredans l'air, ni porter atteinte à lasanté ou causer une gêne pourle voisinage.

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lapropreté

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Article 96 – Règlement sani-taire départemental : � Les travaux entrepris sur lavoie publique ou dans les pro-

des protocoles peuvent existerlocalement, tels les protocolesChantiers propres de laCommunauté Urbaine de Lyonou de la Mairie de Paris.

de celle-ci doivent être entou-rés de clôtures assurant uneprotection et une interdiction depénétrer efficaces.Règlements municipaux :Des règlements municipaux ou

RÉGLEMENTATIONpriétés qui l'avoisinent doiventêtre réalisés en maintenant l’étatde propreté de celles-ci auxabords des ateliers ou chan-tiers. � Les chantiers ouverts sur lavoie publique ou en bordure

Bonnes pratiques

Un chantier propre valo-rise l’image du chantier, del’entreprise et de la profession.

Aménageons et signa-lons les circulations à l’intérieuret à l’extérieur du chantier(accès piéton, tunnel piéton…).

Entretenons les palissades(retirer graffitis et affichage sau-

vage). Éventuellement, pen-sons à les faire décorer.

Disposons des ouver-tures dans la clôture pour fairedécouvrir le chantier par l’exté-rieur.

Prévoyons le nettoyagedes roues des engins/camionsavant leur sortie du chantier.

lebruit

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Définition du bruitCode de la Santé publique (ar-ticle R1334-36) : Si le bruit […] a pour origine un

ploitation de matériels oud'équipements ; 2• l'insuffisance de précautionsappropriées pour limiter cebruit ; 3• un comportement anorma-lement bruyant.

santé de l'homme est caractéri-sée par l'une des circonstancessuivantes : 1• le non-respect des condi-tions fixées par les autoritéscompétentes en ce quiconcerne soit la réalisation destravaux, soit l'utilisation ou l'ex-

RÉGLEMENTATIONchantier de travaux publics ouprivés, ou des travaux intéres-sant les bâtiments et leurs équi-pements soumis à uneprocédure de déclaration oud'autorisation, l'atteinte à la tran-quillité du voisinage ou à la

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Exigences localesLes chantiers doivent respecterles règles imposées par la mai-rie (Arrêté municipal Bruit) et le

maitre d'ouvrage (prescriptionscontractuelles) notamment lespériodes d'activité, les horaireset les niveaux sonores.

Bonnes pratiques

Renseignons-nous parexemple auprès du maîtred’ouvrage ou en mairie (arrê-tés municipaux).Les phases particulièrementbruyantes par rapport au milieudoivent être identifiées, organi-sées et programmées.

En préparation d’unephase particulièrement bruyante,des mesures préventives sontpossibles :� demandons des dérogationsi ces travaux ont lieu en dehors

des horaires et conditions fixéespar les arrêtés auprès des auto-rités locales concernées,� Informons les riverains sus-ceptibles d'être gênés par cesperturbations (réunions, pros-pectus)

Dans le cadre d’un milieusensible, des mesures de bruitspeuvent être effectuées. Cettedémarche permet de s’assurerdu respect des exigences spé-cifiques et le cas échéant de ré-pondre aux réclamations.

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Conformité du matérielL’arrêté du 18 mars 2002 sou-met les matériels nouveaux missur le marché et destinés à êtreutilisés à l'extérieur des bâti-ments à une réglementation deleurs émissions sonores. Cet ar-rêté, qui transcrit la directive eu-ropéenne 2000/14/CE du 8 mai 2000, vise notamment les engins de chan-tier. Il définit deux catégories :� les matériels qui sont soumisuniquement au marquage du ni-veau sonore et à l'indication duniveau de puissance acoustiquegaranti,

� les matériels plus bruyantsqui sont soumis, de plus, à une limitation de l'émission sonoreet à des procédures spécifiquesd'évaluation de la conformité.On trouve parmi ceux-ci lesgrues à tour ou mobiles, des en-gins de terrassements, les moto-compresseurs, les groupesélectrogènes de puissance oude soudage, les brise-béton etmarteaux-piqueurs à main.

Attention, les autorités (mairie,CRAM, inspection du travail…)peuvent requérir la présenta-tion des documents d’homolo-gation du matériel.

Pouvoir de police du maire :Amende de 450 € en cas d’at-teinte à la tranquillité du voisi-

SANCTIONSnage ou à la santé publique.C’est la plainte du voisinage quimotive la sanction.

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Arrêtons le compresseuraux heures de non utilisation.

Réparons les fuites d’aircomprimé.

Respectons les limitationsde vitesse.

Le niveau sonore duchantier peut aussi être maîtrisépar des comportements indivi-duels simples et donc par unebonne sensibilisation de toutles intervenants :

� ne klaxonnons pas (sauf casd’urgence),� ne crions pas à proximité deriverains (utilisation de talkie-walkie),� posons le matériel et ne lejetons pas (étais, ferrailles,…),� limitons les coups de mar-teau.

Vérifier le marquage CEdes engins et le bon état desdispositifs d’insonorisation.

Bonnes pratiques

Aménageons les horairesdes tâches bruyantes (battage,perforation, démolition,…) enfonction des riverains pour lesgêner le moins possible.

Éloignons les équipementset les activités bruyants des ri-verains.

Définissons les sens decirculation sur chantier pour li-miter l’usage des avertisseursde recul.

Définissons les circuits ethoraires de livraison en tenantcompte des perturbations dutrafic et des risques sécurité.

Limitons les réparationsou reprises (implantations, ré-servations…).

Privilégions les moteursélectriques (compresseurs, vi-bration,…).

Isolons / capotons leséquipements bruyants.

Aménageons des écrans(bâches acoustiques, merlons,murs antibruit,…) autour deszones particulièrement sensibles.

Limitons les découpes dematériaux sur le chantier, lesfaire réaliser hors du site (bois,marbre).

Lors du choix des métho-dologies d’exécution, sélec-tionnons les moins bruyantes :� utilisons des pieux forés à laplace de pieux battus,� préférons le fonçage hydrau-lique,� utilisons les procédés chi-miques ou hydrauliques,� utilisons des coffrages avecdes moyens de serrage parclef et non par coup de mar-teau.

Arrêtons les moteurs desengins lors d’attentes prolon-gées.

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Bonnes pratiques

Protégeons les troncscontre les chocs.

Élaguons proprementlorsque c’est nécessaire.

Respectons les racineslors des terrassements.

Respectons les espècesprotégées.

Ne débroussaillons quele strict nécessaire.

la fauneet la flore

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Des règlements municipauxpeuvent exister localement etimposer des dispositions tech-niques pour protéger les végé-taux. Exemples :� Arrêtés municipaux, servi-tudes d’utilité publique…

RÉGLEMENTATION� Arrêtés préfectoraux relatifsà une ZNIEFF (Zone naturelled’intérêt faunistique et floris-tique), à une zone NATURA2000…Attention, les fonctionnaires lo-caux peuvent disposer d’undroit d’arrêt de chantier en casd’infractions.

les ressources

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Économie d’eau en périodede sécheresseEn période de sécheresse, lesdépartements peuvent fairedes restrictions quant à l’usage

de l’eau. Celles-ci concer-nent aussi les chantiers.

RÉGLEMENTATION

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Bonnes pratiques

Ayons des actions spéci-fiques pour économiser les res-sources naturelles :� récupération des eaux depluie,� systèmes type presto pourréduire la consommation d’eau,� récupération de matériauxpour réutilisation sur chantier,� étanchéité du réseau d’eau-surveillance des fuites d’eau,� formation à l’éco-conduite.

Ayons des actions spéci-fiques pour économiser l’élec-tricité :� suivi des consommations,� horloges sur phares de grue,� équipement de minuteurs ouhorloges et contacts de feuil-lure pour le chauffage et leséclairages des bungalows,� détecteur de présence(éclairage),� équipement de ferme porte,� gestion technique centralisée.

Bonnes pratiques environnementales, déchetsPublication EGF.BTP

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Conception du document : commission entreprise généraleMise en page : Lettre & image, 03 84 76 25 15

Illustrations : Alain Huré, feuilles : Fotolia ©Impression : Estimprim

Mars 2010-3

La communication avec les ri-verains facilite l’intégration duchantier dans la ville. Il est doncindispensable de :

Communiquer en interne :� accueil sur le chantier de tousles intervenants (livret d’accueilavec un volet environnement),� sensibilisations, formations,� affichage spécifique à l’envi-ronnement,� le quart d’heure écogeste.

Communiquer avec les ri-verains, une nuisance annon-cée est à demi pardonnée :� désigner un interlocuteur surle chantier et le faire connaître,� informer sur le déroulementdes travaux,� être à l’écoute.

Pour favoriser l’acceptation du chantier, les bonnes pra-tiques peuvent être communiquées auprès des riverains.

les conclusions

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contact : Entreprises générales de France.BTP

9 rue La Pérouse - 75784 Paris Cedex 16tél : 01 40 69 52 83 - www.egfbtp.com

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