Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Session 13_GC_1112 du 14...
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Engees « génie civil et m.œuvre » Session 13_GC_1112 du 14 au 18/10/2013 Claude KUPFER Ingénieur de Prévention IPRP
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Session 13_GC_1112 du 14 au 18/10/2013
Claude KUPFER
Ingénieur de Prévention
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Médecine du Travail
OPPBTP
CARSAT (CRAM )
DIRRECTE ( Inspection du Travail )
Les organismes de prévention
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OBSERVATIONS
PROCES-VERBAL
PARQUETProcureur
TRIBUNALD'INSTANCE
TRIBUNALCORRECTIONNEL
SITUATION DANGEREUSESITUATION DANGEREUSE
ARRET
ARRET
MOYENS DE L'INSPECTEUR DU TRAVAIL (contrôleur)
(Délit)(Contravention)
MISE EN DEMEURE
SAISINE DU JUGE DES REFERES
H.S.
risque ensevelissement, de chute de hauteurou amiante
• l ’Inspection du Travail
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INJONCTIONS
MAJORATION TAUX
COTISATION
MOYENS DE LA CARSAT.
OBSERVATIONSlettres
PRIMES- PRÊTSContrats d'objectifs
Minoration Taux cotisation AT / MP
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• la Médecine du Travail
Actionvisites individuellessurveillance médicale spécialeconseils1/3 temps
Rôlesurveillance santéaptitude médicale au poste de travail
rémunérée par les employeursplacée sous contrôle d'un comité paritaire Fonctionnement
médecine préventivemédecine obligatoiremédecine spécialisée
Définition
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OPPBTP - Bureau de STRASBOURG 03.88.31.36.00
Au service des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics
Au service des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics
Décret 4 Juillet 1985
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- Humain - HumainL ’intégrité physique de certains est atteinte avec des séquelles douloureuses pour eux
et leur famille
- Économique
- Économique
Le réflexe de la prévention peut promouvoir la « qualité » en élaborant un plan
d ’organisation et de méthodes
- Financier - Financier Les cotisations A.T. coûtent cher à
l ’Entreprise
- Commercial - Commercial Une insuffisance de sécurité peut ternir l ’image de l ’Entreprise
- Juridique - Juridique
L ’infraction Pénale :Tout individu jouissant de ses facultés mentales, quelque soit sa position hiérarchique, ayant commis une
faute dans un acte accompli matériellement et nominé par la loi est punissable et sera
poursuivi en correctionnelle
- Social - Social Les Conditions de travail sur le chantier
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Les textes réglementaires en Hygiène et sécurité
Le code du travail- Décret du 8-01-65 + D. du 1.09.04 (chutes)- Loi du 31/12/91- Décret du 20/02/92- Loi du 31/12/93 et décrets d ’applications- Décret du 02/12/98 + 1/2/3 mars 2004
(levage)
Les recommandations de la CNAM- Recommandations relatives au CTN 2
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• Décret du 8 janvier 1965• Décret du 8 janvier 1965
Le décret du 8/01/1965
reste d ’actualité
85 ART. REMPLACES PAR LE DECRET DU 1.09.2004
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Décret du 20 février 1992Décret du 20 février 1992
Intervention d ’une entreprise
extérieure dans une entreprise
en activité,
dites entreprise
utilisatrice
PLAN DE P
RÉVENTION
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• le Maître d ’Ouvrage• le Maître d ’Ouvrage
Loi 31/12/1993
… est désormais partie prenante dans la prévention des risques inter-entreprise
RESPONSABILITÉ ENGAGÉE
Loi du 31/12/1993 et Décret du 26/12/1994Loi du 31/12/1993 et Décret du 26/12/1994
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décrochements éboulement en tête éboulement en lentille
Sols rocheux Sols divers
•Éboulements (milieu rural terrain vierge)
Terrassement - Comportement des sols
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Des règles pour prévenir l’ensevelissement
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• Les blindages
Des solutions
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Accidents liés aux engins de TP
•
Renversement
32%
Autres
14%
Heurt
54%
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Réglementation: conformité du matériel compétence du conducteur
Conformité du matériel et vérifications
Conducteur : Formation CACES Autorisation de conduite Devoirs et responsabilités
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Engins de chantier 5 / 12 / 1999
Grues à tour 5 / 12 / 1999
Grues mobiles 5 / 12 / 1999
Plate-forme élévatricesmobiles de personne
5 / 12 / 2000
Grues auxiliaires 5 / 12 / 2001
Date d ’application
Équipements de travail concernés
• Autorisation de conduite
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Installation électrique de
chantier
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seuil de la perception, sans danger, le contact peut être maintenu
1 à 3 mA
8 mAeffet de choc, danger de réactions réflexes
(chute, par ex.)
contractions (tétanisation) des muscles de la main et des bras s'opposant au lâcher des pièces sous tension saisies (risques de brûlures superficielles et profondes)
10 mA
début de la fibrillation du
cœur, si durée de contact
supérieure à :
25 millisecondes
110 millisecondes
3 secondes
35 secondes
60 secondes
2 minutes
1 A
500 mA
100 mA
30 mA
20 mA
15 mA
extension des muscles de la
cage thoracique (risque
d'asphyxie)
• Les effets du courant électrique alternatif
traversant le corps humain
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tact
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électricité
• les moyens de préventions– contre les contacts directs
TRÈS BASSE TENSION DE SÉCURITÉTRÈS BASSE TENSION DE SÉCURITÉ
MISE HORS
DE PORTÉE DES PARTIES
ACTIVES
MISE HORS
DE PORTÉE DES PARTIES
ACTIVES
Par éloignement(locaux réservés, lignes
aériennes, …)
Par obstacles(IP: X-X, indémontables
sans l’aide d ’outils)
Par isolation(conducteurs et câbles)
Protection complémentaire
par D.D.H.S.
I n 30 mA
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50 000 v ou plus : 5 m
moins de 50 000 v : 3 m
Les distances d ’éloignement
• Respect des distances minimum
Sup. à 5,00 m
Lignes aériennes
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Article 178 du D. 8/01/65Le surveillant de travaux
Canalisations et installationsélectriques souterraines
Canalisations souterraines
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Un exemplaire de la D.I.C.T.
Déclaration
Intention
Commencement de
Travaux
doit être «entre les mains » de l ’équipe qui réalise le chantier
(Une D.I.C.T. au bureau ne sert à rien)
• La D.I.C.T, c ’est quoi ?
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les différents types de moyens de levage
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Risques et causes des A.T.
• Risques:
liés à la retombée de la charge
• Causes:
-mauvais arrimage
-rupture accessoire
-surcharge
-ancrage défaillant
-fausse manœuvre
-inadéquation accessoires…
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Risques et causes des A.T.
• Risques: liés au
renversement de la charge ou de l’appareil
• Causes:-surcharges
-effet du vent
-fausse manœuvre
-…
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Risques et causes des A.T.
• Risques:
liés heurts des personnes
• Causes:- fausse manœuvre- implantation- parties mobiles
accessibles- …
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Risques et causes des A.T.
• Risques:
- liés à l’environnement
- liés à l’utilisation de l’énergie
• Causes:
- lignes électriques
- Obstacles fixes ou mobiles
- Contacts directs ou indirects
- éclatement flexib.
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- montage / démontage
- modifications importantes
- remplacement
- réparation d'organes essentiels
- tout accident
remise en service après :
Examen d'adéquation
Épreuves statique et dynamique
Examen d'état de conservation
Arrêté du 9-06-1993 :• vérification des équipements de travail (levage) Arrêté du 9-06-1993 :• vérification des équipements de travail (levage)
Les vérifications techniquesLes vérifications techniques
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La gestion du personnel
• Autorisations de conduite
Art. R. 233.13.19• conduite des équipements de travail mobiles
automoteurs et équipements de travail servant
au levage réservés aux travailleurs ayant reçu
une formation adéquate.• Obtention d ’une autorisation de conduite
délivrée par le Chef d’Entreprise
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Protection collective contre les chutes de hauteur
Décret du1.09. 2004
/1.10
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TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR
TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE(2001-45) ET FIXATION DE NOUVELLES MESURES
(Décret 2004-924 du 1er septembre 2004)
EXTRAITS DU TEXTE
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Les échelles, marchepieds, ou escabeaux ne constituent pas un poste de travail satisfaisant.
(Art R 233-13-22)
Toutefois, ils peuvent être utilisés pour des travaux :
- de courte durée,
- où les risques sont faibles,
- et non répétitifs .
4. LES ECHELLES
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Les assises
NON
Toujours reposer sur des assises solides
Les échafaudages
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Le contreventement
• Suivant les indications du constructeur
– Par diagonales• Prévoir de contreventer 1 travée sur 4• Jamais plus de 3 travées libres• Toujours contreventer les 2 travées d’extrémités
– Par garde-corps• Si ils assurent le contreventement longitudinal, tous
les garde-corps doivent être en place
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Les amarrages
NON
OUI
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Les planchers
• Les planchers • préfabriqués servent • aussi de contreventement • horizontal
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0,15m
1,00m à 1.10
Les garde-corps
Mi-hauteur
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les travaux en hauteur
• stabilité des échafaudages roulants
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Vérifications, arrêté du 21.12 2004:
Définitions des examens:
- Examen d’ adéquation: échafaudage approprié aux travaux
- Examen de montage et d’ installation: échafaudage monté de façon sûre dito notice, note de calcul, plan de montage
- Examen de l’ état de conservation de tout les éléments constitutifs de l’échafaudage notamment…
LES ECHAFAUDAGES
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Directive européenne du 12 juin 1989Directive européenne du 12 juin 1989
Loi 91.1414Loi 91.1414du 31 décembre 1991du 31 décembre 1991
DirectiveDirectivedu 24 juin 1992du 24 juin 1992
Loi 93.1418du 31 décembre 1993
Loi 93.1418du 31 décembre 1993
19761976
L 02 - 010 - 01 (94/03)
csps
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CoordonnateurCoordonnateur
LE CONTRATLE CONTRAT
Le contrat, l'avenant ou le document écrit précisent:
le contenu de la mission,
les moyens, notamment financiers,
l'autorité vis à vis des différents intervenants,
les modalités de présence sur le chantier,aux réunions.
Si le coordonnateur est un agent du Maître d' Ouvrage,obligation d'un document écrit pour chaque opération
L 02 - 074 - 01 (94/12)
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CoordonnateurCoordonnateur
L 02 - 075 - 01 (94/12)
LA MISSIONLA MISSION
Sous la responsabilité du Maître d' Ouvrage, le COORDONNATEUR:
Veille à ce que les principes généraux de prévention soient mis en oeuvre
Coordonne au cours de la conception, de l'étude et de l'élaboration du projet
Coordonne au cours de la réalisation
Tient compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site
Préside le CISSCT
Prend les dispositions pour que les seules personnes autorisées puissent accéder au chantier
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L 02 - 076 - 01 (94/12)
LA MISSION AU COURS DE LA CONCEPTIONLA MISSION AU COURS DE LA CONCEPTION
Le COORDONNATEUR:
Elabore le PLAN GENERAL de COORDINATION
Constitue le DOSSIER d'INTERVENTION ULTERIEURE
Ouvre le REGISTRE-JOURNAL de la coordination
Définit les sujétions afférentes à la mise en place et à l'utilisationdes protections collectives, des appareils de levage, des accès, des installations générales, et mentionne dans les pièces écrites leur répartition entre les entreprises
Assure le passage des consignes au coordonnateur de réalisation
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L 02 - 076 - 01 (94/12)
TACHES PRINCIPALES TACHES PRINCIPALES DU COORDONNATEUR DE CONCEPTIONDU COORDONNATEUR DE CONCEPTION
1 - Analyser un projet (Choix architecturaux, procédés
d'exécution, matériaux, planning)
Anticiper les conséquences des décisions et proposer
des solutions (construction et maintenance)
2 - Elaborer l'organisation prévisionnelle des circulations et de
l'utilisation commune des installations et matériels
3 - Contractualiser par l'intermédiaire des pièces écrites
(CCAP, CCTP, PGCPS, RJ, DIUO, Réglement CISSCT)
4 - Analyser, comparer les offres
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LA MISSION AU COURS DE LA REALISATIONLA MISSION AU COURS DE LA REALISATION
Le COORDONNATEUR :
L 02 - 077 - 01 (94/12)
Organise entre les Entreprises :
la coordination de leurs activités simultanées ou successives
les modalités d'utilisation en commun des installations, matérielset circulations
leur information mutuelle ainsi que l'échange entre elles deconsignes
Procède avec chaque Entreprise, avant remise du PLANPARTICULIER (P.P.S.P.S.), à une inspection commune du chantier
Veille à l’application des mesures de coordination
Tient à jour le PLAN GENERAL de COORDINATION (P.G.C.S.P.S.)
Complète le DOSSIER d'INTERVENTION ULTERIEURE (D.I.U.O.)
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PLAN GENERAL DE COORDINATIONPLAN GENERAL DE COORDINATION
REMIS PAR LE MAITRE D' OUVRAGE AUX ENTREPRENEURSQUI ENVISAGENT DE CONTRACTER, IL ENONCE:
Les renseignements administratifs
Les mesures d'organisation générale arrêtées par le M. .
Les mesures de coordination prises par le Coordonnateur(QUI fait QUOI?) :
L 02 - 081 - 01 (94/12)
Les voies ou zones de circulation (horizontales et verticales)
Les conditions de manutention des matériaux et matériels(limitation du recours aux manutentions manuelles)
Les zones de stockage (délimitation, aménagement)
Le stockage, l’élimination, l'évacuation des déchets et décombres
L'enlèvement des matériaux dangereux utilisés
L'utilisation des protections collectives, des accès provisoires,des énergies
Les dispositions en matière d'interactions sur le site
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L 02 - 092 - 01 (94/12)
PLAN PARTICULIER DE SECURITEET DE PROTECTION DE LA SANTEPLAN PARTICULIER DE SECURITEET DE PROTECTION DE LA SANTE
LE PLAN MENTIONNE LES MESURES PRISES POUR PREVENIRLES RISQUES
ss
s ss
ss
ENT EPRISE
E2
E3
Générés par les autresentreprises
Générés par le chantier et son environnement
Générés par l' activité del' entreprise :
sur ses propres salariés
sur les salariés desautres intervenants
Si pour l'un de ces points l'analyse révèle l'absence de risquesl'entrepreneur en fait mention expresse sur le plan
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Locaux d’ accueil
INSTALLATIONS DANS LES CHANTIERS
DUREE DU CHANTIER
< 4 mois > 4 mois
Aérés, éclairés et chaufféstenus en état de propreté constant
Tous locaux
OBSERVATIONS, CAS PARTICULIERS
- si les locaux fixes ne sont pas adaptés, possibilité d’utiliser des véhicules de chantier, spécialement aménagés à cet effet, qui doivent pouvoir répondre aux mêmes besoins;- pour un chantier de travaux souterrains, le local vestiaire doit se trouver au jour- le local en sous-sol n’est toléré qu’exception-nellement, à défaut d’autre solution. Il n’est accepté que si il est possible de l’aérer et de l’éclairer convenablement, et de le tenir en état constant de propreté
ininflammables, à 2 compartiments
si le chantier est trop exigü pour des armoires, des patères en nombre suffisant sont tolérées Local vestiaire
Armoires vestiaires
sièges en nombre suffisant (1 par salarié ou bancs)
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Restauration
INSTALLATIONS DANS LES CHANTIERSDUREE DU CHANTIER
< 4 mois > 4 mois
OBSERVATIONS, CAS PARTICULIERS
eau potable fraîche, 3 litres au moins par jour et par personne Eau potable pour la boisson
en nombre suffisant, nettoyage après chaque repas
Local réfectoire
Tables et chaises
Chauffe-gamelle, cuisinière ou micro-onde, avec consignes d’utilisation
Appareil de réchauffage ou de cuisson
Eau potable fraîche et chaude
Garde-manger ou réfrigérateur
obligatoire dés que 25 salariés prennent leur repas. 1 robinet pour 10 usagers conseillé
réfrigérateur conseillé
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Hygiène corporelle
INSTALLATIONS DANS LES CHANTIERS
DUREE DU CHANTIER
< 4 mois > 4 mois
LavabosLavabos, 1 au moins pour 10 travailleurs ou système de rampe équivalent
Sanitaires
OBSERVATIONS, CAS PARTICULIERS
Un cabinet et un urinoir pour 20 (ou 2 cabinets), papier hygièniqueUn cabinet au moins avec poste d’eau
Cabinets d’aisance
WC, urinoirs
Eau pour se laver
Eau courante à température réglable
Si l’eau courante est impossible, possibilité de se raccorder sur un réservoir, avec quantité suffisante. Si possible l’eau doit être à température réglable
Moyens de nettoyage, séchage ou essuyage
Savon liquide adapté, rouleaux tissus ou séchoirs électriques adaptés
Une douche pour 8 personnes est obligatoire pour les travaux insalubres ou salissants, définis par décretInstallation conseillée
Douches
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La décision d’utiliser un Équipement de Protection Individuelle doit répondre à une impossibilité matérielle de protéger par une Protection Collective.
CHOIX D ’UN EPI:• marquage CE• adapté au risque• confort d ’utilisation
• Les E.P.I. CHOIX
![PPT génie civil [Mode de compatibilité] - · PDF fileQu’est‐ce quelegénie civil ? Génie civil Qu est Le génie civil est un vaste domaine qui englobe : – Le génie de ll](https://static.fdocuments.fr/doc/165x107/5a8b88287f8b9abb068c5193/ppt-gnie-civil-mode-de-compatibilit-estce-quelegnie-civil-gnie-civil.jpg)
