MASTERDroit Civil et Notarial

Domaine : Droit, Economie, Gestion

Mention : Droit privé

Organisation : Ecole de Droit

Lieu de formation : Ecole de Droit et de Science Politique, Clermont-Ferrand.

Niveau d'entrée : BAC+3

Durée des études : 2 ans

DESCRIPTION

OBJECTIFSLe Master Parcours droit civil est une formation à vocation généraliste. Il a pour finalité premièred'offrir aux étudiants la possibilité d'approfondir leur maîtrise tant des principes fondamentaux dudroit privé, et plus spécifiquement du droit civil que du raisonnement juridique. Cette maîtrise,clé de toute réussite professionnelle, conférera aux étudiants des bases solides leur permettant des'adapter à tout type de poste ou de fonction à vocation juridique.Prolongé par un doctorat, ce master peut aussi ouvrir la voie de la recherche et des carrièresuniversitaires.

Le Master Parcours droit notarial est une formation à vocation plus spécialisée qui s'insère dans leparcours des étudiants qui souhaitent embrasser une carrière dans les métiers du notariat.

ADMISSION

CONDITIONS D'ADMISSIONSemestre 1 - Semestre 2 : De plein droit pour les 60 premiers crédits européens (S1 et S2) àpartir d'une licence dans le même domaine (Droit, Economie, Gestion, Management, AdministrationEconomique et Sociale). Après examen de dossier pour les autres diplômes.

Semestre 3 - Semestre 4 : Après examen du dossier et sur proposition du responsable du diplôme.Formation accessible en formation initiale et en formation continue.

INSCRIPTIONPour vous inscrire en :

Semestre 1 du master (M 1)

Si vous êtes étudiant à l'UDA, vous devez vous connecter en ligne après les résultats d'examensde la Licence (inscriptions pédagogiques et administratives).Si vous êtes dans un autre cas, contactez-nous : scola.m.droit@droit.u-clermont1.fr Pourcandidater, rendez-vous sur le site : http://candidature.u-clermont1.fr/

Semestre 3 (M2)

Pour candidater, rendez-vous sur le site : http://candidature.u-clermont1.fr/

ORIENTATION

POURSUITE D'ETUDESLe Master est une formation menant à une qualification et à une insertion professionnelle de hautniveau, il peut préparer également, via les études doctorales à se destiner à la recherche.

DEBOUCHES PROFESSIONNELSJuriste en cabinet, étude, entreprise, organisme.

Pour accéder aux enquêtes portant sur le devenir des diplômés, rendez-vous sur le site de l'Universitéd'Auvergne : http://www.u-clermont1.fr/insertion-professionnelle-des-etudiants.html

INTERNATIONAL

ETUDES A L'ETRANGERL'Ecole de Droit accorde une place privilégiée aux relations internationales et mène une politiqued'extension de ses échanges.

Ainsi, non seulement elle vous offre un apprentissage ou un perfectionnement des languesétrangères dès votre première année d'étude, mais, grâce au système de crédits ECTS, elle permetaussi à l'étudiant, inscrit à Clermont-Ferrand, de valider son diplôme français en suivant les courscorrespondants dans une université étrangère.Compléter son cursus universitaire par un semestre ou une année à l'étranger constitue bien sûrun atout professionnel fondamental pour l'étudiant. Mais, au-delà de cet aspect, il s'agit aussi – etpresque surtout - d'une ouverture d'esprit supplémentaire, d'un enrichissement personnel et d'unépanouissement qui, immanquablement, séduiront un futur employeur. Vous pouvez déjà choisirparmi de nombreuses destinations dans toute l'Europe, en Amérique du nord et en Chine, mais denouveaux partenariats vous seront bientôt proposés.

Vous pourrez, si vous choisissez de poursuivre vos études en M1, valider un semestre ou l'annéedans une faculté étrangère.

Le Bureau des Relations Internationales (BRI) vous proposera une réunion d'information au moisde janvier, réunion au cours de laquelle les étudiants intéressés pourront retirer un dossier decandidature pour un départ à la rentrée suivante. Ce dossier est à déposer dans les semainessuivantes au BRI (voir les dates sur la page «Actualités»).Les étudiants sont ensuite convoqués pour un entretien permettant d'évaluer leur motivation et leurniveau de langue.

PROGRAMME DE LA FORMATION

Semestre 1 Volumes HorairesCrédits

ECTS

UE 1A : Droit civil CM 50h | TD 25hDroit des régimes matrimoniaux CM 25hRégimes matrimoniaux TD 25hRégime général des obligations CM 25h

10

UE 1B : Environnement international CM 50hDroit international privé CM 25hDroit matériel de l'UE I CM 25h

8

UE 1C : Fiscalité et comptabilité CM 50hFiscalité générale CM 25hComptabilité générale CM 25h

6

UE 1D : Droits et propriétés CM 50hPropriété intellectuelle CM 25hDroit de l'environnement CM 25h

6

Semestre 2 Volumes HorairesCrédits

ECTS

UE 2A : Droit civil CM 50h | TD 25hDroit des successions CM 25hDroit des libéralités CM 25hDroit des successions et droit des libéralités TD 25h

11

Semestre 2 Volumes HorairesCrédits

ECTS

UE 2B : Affaires et procédures CM 50h | TD 20hDroit des entreprises en difficulté CM 25hDroit des entreprises en difficulté TD 20hMode alternatif de règlements des litiges CM 25h

9

UE 2C : Droit rural et immobilier CM 50hDroit rural CM 25hDroit de la construction CM 25h

7

UE 2D : Anglais TD 15hAnglais -

3

Semestre 3 : Un parcours au choix Volumes HorairesCrédits

ECTS

Parcours : Droit Civil

UE 3A : Droit de la famille et des biens CM 50hDroit patrimonial de la famille (séminaire) CM 25hDroit des biens CM 25h

8

UE 3B : Droit du crédit CM 40hDroit du crédit CM 20hDroit approfondi des garanties de paiement (séminaire) CM 20h

8

UE 3C : Droit des affaires CM 45hDroit et techniques de distribution CM 25hDistribution, Concurrence, Consommation (séminaire) CM 20h

7

UE 3D : Recherche et vie professionnelle CM 20h | TD 15hRecherches juridiques et écriture des textes juridiques (séminaire) CM 20hAnglais TD 15h

7

Parcours : Droit Notarial

UE 3A : Droit civil approfondi CM 50hDroit patrimonial de la famille CM 25hDroit des biens CM 25h

-

UE 3B : Droit du crédit CM 40hDroit du crédit CM 20hDroit approfondi des garanties de paiement CM 20h

-

UE 3C : Droit immobilier CM 50hOpération d'aménagement et de construction CM 25hLa copropriété CM 25h

-

UE 3D : Droit des affaires CM 50hOpérations sur fonds de commerce CM 25hBaux commerciaux et professionnels CM 25h

-

UE 3E : Anglais TD 15h -

Semestre 4 : Un parcours au choix Volumes HorairesCrédits

ECTS

Parcours : Droit Civil

UE 4A : Contrats et obligations CM 50hDroit approfondi des obligations CM 25hTechniques contractuelles (séminaire) CM 25h

8

Semestre 4 : Un parcours au choix Volumes HorairesCrédits

ECTS

UE 4B : Relations contractuelles spéciales CM 45hDroit du commerce électronique et de l'Internet CM 20hDroit approfondi des contrats spéciaux CM 25h

6

UE 4C : Droit civil : aspects internationaux et comparés CM 50hDroit civil et Europe (séminaire) CM 25hDroit civil et relations internationales CM 25h

6

UE 4D : Famille et patrimoine CM 50hDroit de la gestion du patrimoine privé (séminaire) CM 25hDroit approfondi des personnes et de la famille (séminaire) CM 25h

4

UE 4E : Recherche et vie professionnelle -Stage (6 à 8 semaines) et rapport de stage ou mémoire ou Etudes etanalyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom : stage, rapport,fiches, …)

-6

Parcours : Droit Notarial

UE 4A : Droit civil notarial CM 50hTechniques liquidatives : régimes matrimoniaux et successions CM 25hDroit international privé notarial CM 25h

-

UE 4B : Droit notarial des affaires CM 42hPratique des sociétés CM 25hDroit rural appliqué CM 17h

-

UE 4C : Droit fiscal CM 50hFiscalité des revenus et du patrimoine CM 25hFiscalité immobilière, fiscalité des successions et des libéralités CM 25h

-

UE 4D : Exercice professionnel CM 43hDéontologie professionnelle et techniques de management appliquées àl'office notarial

CM 18h

Compétences numériques apliquées aux métiers du Droit CM 25hStage (8 semaines) et rapport de stage -

-

CONTACTS

RESPONSABLE DE FORMATION

Robert GOUYOUMaître de Conférences en Droit, droit privé41 Boulevard F. Mitterrand, B.P. 54, 63002CLERMONT-FERRANDTél. 04 73 17 76 49Robert.GOUYOU@udamail.fr

Jean-François RIFFARD41, boulevard François Mitterrand, CS 20054, 63002CLERMONT-FERRAND Cedex 1Tél. 04 73 17 76 16J-Francois.RIFFARD@udamail.fr

SCOLARITÉ

Stéphanie BERTHONTél. 04 73 17 76 64scola.m.droit@udamail.fr

Ecole de Droit41 boulevard François-Mitterrand - CS 20054

63002 CLERMONT-FERRANDTél. : 04 73 17 75 74droit.u-clermont1.fr