DOSSIER LOI SUR L’EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES

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COMMUNE LES ARCS SUR ARGENS - Département du VAR DOSSIER LOI SUR L’EAU (2.1.5.0) ET DE DECLARATION D’INTERÊT GENERAL AMENAGEMENTS PLUVIAUX SUR LES QUARTIERS : Les Comtes, Les Plaines, le Serre BG.Consultant 24, Rue jules Ferry 83460 Les Arcs sur Argens - 06.06.79.08.88 [email protected] -www.bgconsultant.wix.com 1 DOSSIER LOI SUR L’EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES (NOMENCLATURE 2.1.5.0) ET DOSSIER D’INTÊRET GENERAL AMENAGEMENTS PLUVIAUX DES QUARTIERS : LES COMTES, LES PLAINES, LE SERRE DEPARTEMENT DU VAR COMMUNE DES ARCS SUR ARGENS PARTIE 4 : PIECES ANNEXES

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DDOOSSSSIIEERR LLOOII SSUURR LL’’EEAAUU EETT LLEESS MMIILLIIEEUUXX AAQQUUAATTIIQQUUEESS (NOMENCLATURE 2.1.5.0)

EETT DDOOSSSSIIEERR DD’’IINNTTÊÊRREETT GGEENNEERRAALL

AMENAGEMENTS PLUVIAUX DES QUARTIERS : LES COMTES, LES PLAINES, LE SERRE

DEPARTEMENT DU VAR COMMUNE DES ARCS SUR ARGENS

PARTIE 4 : PIECES ANNEXES

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Table des matières

1 Annexe1 : Délibération Municipale ................................................................................................... 3

2 Annexe 2 Etude hydraulique ARTELIA ............................................................................................... 4

3 Annexe 3 Etude travaux GIRAUDO .................................................................................................... 5

4 Annexe 4 : Présentation des travaux par parcelles et détail de calcul des participations par propriétaires ............................................................................................................................................. 6

4.1. Les Comtes ................................................................................................................................. 6 4.1.1 Travaux à effectuer ............................................................................................................. 6 4.1.2 Couts unitaires et totaux ..................................................................................................... 7 4.1.3 Détail des calculs des couts par catégorie de travaux et par parcelle ................................... 8

4.2. Les Plaines ................................................................................................................................ 12 4.2.1 Travaux à effectuer ........................................................................................................... 12 4.2.2 Couts unitaires et totaux ................................................................................................... 13 4.2.3 Détail des calculs des couts par catégorie de travaux et par parcelle ................................. 14

4.3. Le Serre .................................................................................................................................... 19 4.3.1 Travaux à effectuer ........................................................................................................... 19 4.3.2 Couts unitaires et totaux ................................................................................................... 20 4.3.3 Détail des calculs des couts par catégorie de travaux et par parcelle ................................. 21

5 Annexe 5 Devis de l’ouvrage particulier les Plaines ......................................................................... 24

6 Annexe 6 Note de la préfecture du Var du 04/01/2010 sur la Tortue d’Hermann ........................... 25

7 Annexe 7 Relevé cadastral parcelle 2115 exutoire du pluvial Les Plaines ........................................ 26

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1 Annexe1 : Délibération Municipale

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2 Annexe 2 Etude hydraulique ARTELIA

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3 Annexe 3 Etude travaux GIRAUDO

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4 Annexe 4 : Présentation des travaux par parcelles et détail de calcul des participations par propriétaires

4.1. Les Comtes 4.1.1 Travaux à effectuer

LOTS Travaux parcelles concernées ou bénéficiairesCU € H.T

Travaux ml/u Quantité

ml/U)Ctravaux

total € H.T

LOT 1Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

A 2758, A 1903, A 1393, A 2018, A 3037, A 1386, A 3410, A 3492, A 2805, A 3044, A1860 ;

65 € 665 43 225 €

LOT 2Création d'un caniveau béton semi-enterré de dimensions 1,00 X 1,00 m A 2760 , A 2763 , A 1860 390 € 107 41 730 €

LOT 3Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur

À 1123, A 3298, A 1122, A 3300, A 1065, A 1064, A 3301, A 3303, A 3248, A 1128, A 1134.

72 € 695 49 693 €

LOT 4Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers

accès parcelles A 2670, A 2759, A2 671 A 2758, A 3225, A 3226,

6 500 € 1 6 500 €

LOT 5Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin d'accès des parcelles N° A 1393, A 2823 ;

accès parcelles A 1393, A 2823 6 500 € 1 6 500 €

LOT 6Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin des Mimosas desservant les parcelles A 3037 et A 3038

accès parcelles A 3037 et A 3038 6 500 € 1 6 500 €

LOT 7Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin d'accès des parcelles N° A 1386, A 3032, A 1900

accès parcelles A 1386, A 3032, A 1900 6 500 € 1 6 500 €

LOT 8Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin des Comtes

Chemin des Comtes 6 500 € 1 6 500 €

LOT 9Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3492, à la traversée du chemin des Cambres ;

Chemin des Cambres 6 500 € 1 6 500 €

LOT 10Création d'un passage à gué à la traversée de l’impasse des Pins

accès parcelles A 2802 et A 2805 2 600 € 1 2 600 €

LOT 11Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

accès parcelles A 3302, A3298, A 3299, A3039, A 3044, A 3246, A 3247, A 3248, A 3451, A 3159 A 3156, A 3155 A3148, A 3149, A 3450, A 3449, A 2521, A 1364, A 3150, A 3151, A 3152, A 3153

2 600 € 1 2 600 €

LOT 12Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m à la traversée de la parcelle N° A 1064

A 1064 7 150 € 1 7 150 €

LOT 13Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m à la traversée du chemin rejoignant le chemin des Micocoulier (Parcelle N° A 3303) ;

A 3303 7 150 € 1 7 150 €

LOT 14Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès de la parcelle ;

A 1128 7 150 € 1 7 150 €

LOT 15Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de la bande à l'est de la parcelle N° A 1128, pour chemin d'accès de la parcelle N° A 1820

A 1820 7 150 € 1 7 150 €

LOT 16Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

accès parcelles A 1820, A 2527, A 2526, A 2525, A 2528, A 2529, A 2531, A 2532, A 2533, A 3047.

7 150 € 1 7 150 €

LOT 17Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,00 m en bout de parcelle 1135 pour passer sous le chemin des Comtes en lieu et place de l’ouvrage existant

Chemin des Comtes 7 800 € 1 7 800 €

LOT 18Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,00 m en bout de parcelle 847 pour passer sous la RD 57 en lieu et place de l’ouvrage existant

RD 57 7 800 € 1 7 800 €

230 198 €

QUARTIER LES COMTES ( CF PARTIE 3 Element graphique planche 2.4 )

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4.1.2 Couts unitaires et totaux

Soient en coût unitaires majorés

OUVRAGES (en m)Coût unitaire

( €/HT)

quantité en linéaire ou

unitéCout total

Fossé: 4*1*1 55 695 38 225Fossé: 3*1*1 50 665 33 250Cadre: 2*1*5 6 000 2 12 000Cadre: 1,8*1*5 5 500 5 27 500Cadre: 1,5*1*5 5 000 6 30 000caniveau béton semi-enterré: 1*1 300 107 32 100passage à gué 2 000 2 4 000

177 075MAITRISE D'ŒUVRE 177 075 10% 17 708ETUDES ( topo, Géotec) 177 075 10% 17 708IMPREVUS 177 075 10% 17 708TOTAL LES COMTES 230 198

QUARTIER LES COMTES ( CF PARTIE 3 Element graphique planche 2.4 )

TRAVAUX

OUVRAGES (en m)Coût unitaire

technique (€/HT)

Coût unitaire majorés 30%

( €/HT)

quantité en linéaire ou

unitéCout total

Fossé: 4*1*1 55 € 72 € 695 49 693 €Fossé: 3*1*1 50 € 65 € 665 43 225 €Cadre: 2*1*5 6 000 € 7 800 € 2 15 600 €Cadre: 1,8*1*5 5 500 € 7 150 € 5 35 750 €Cadre: 1,5*1*5 5 000 € 6 500 € 6 39 000 €caniveau béton semi-enterré: 1*1 300 € 390 € 107 41 730 €passage à gué 2 000 € 2 600 € 2 5 200 €

230 198 €TOTAL

QUARTIER LES COMTES ( CF PARTIE 3 Element graphique planche 2.4 )

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4.1.3 Détail des calculs des couts par catégorie de travaux et par parcelle

Section A N° Parcelles

PROPRIETAIRES CU (€H.T/ml ou €H.T/Unité)

quantité (ml) ou unité

coef de partage LES COMTES LOT DE TRAVAUX coût estimé

en € H.T

2758 CANTONI Evelyne 65 € 25 1LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur 1 625 €

1903 BOSONI Augustine 65 € 51 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

3 315 €

1393MEAUDRE DESGOUTTES Marie-Jacques

65 € 38 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

2 470 €

2018 GAUTIER Thierry 65 € 56 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

3 640 €

1386 ANDOT Georges 65 € 55 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

3 575 €

3410 CHAPUIS Jacqueline 65 € 47 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

3 055 €

3492 FERRARI Arnold 65 € 159 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

10 335 €

3492 FERRARI Arnold 65 € 30 0,5 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

975 €

3491 65 € 108 0,5 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

3 510 €

3491 65 € 9 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

585 €

Ch. Les Cambres

MAIRIE LES ARCS 65 € 138 0,5 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

4 485 €

2805 VAN DER HAEGEN Jacques 65 € 59 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

3 835 €

3044 VITALE Guido 65 € 21 1 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

1 365 €

3044 VITALE Guido 65 € 7 0,5 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

228 €

1860 MULQUIN Dominique 65 € 7 0,5 LOT 1 Création/recalibrage fossé trapézoidal 3 m en crête 1 m en base et 1m de profondeur

228 €

2760 MULQUIN Dominique 390 € 67 1 Lot 2 Création d'un caniveau béton semi-enterré de dimensions 1,00 X 1,00 m

26 130 €

2760 MULQUIN Dominique 390 € 37 1 Lot 2 Création d'un caniveau béton semi-enterré de dimensions 1,00 X 1,00 m

14 430 €

1860 MULQUIN Dominique 390 € 3 1 Lot 2 Création d'un caniveau béton semi-enterré de dimensions 1,00 X 1,00 m

1 170 €

LAFONT Olivier SABATIE Carine

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1123 LES CLAIRETTES 72 € 30 1Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur 2 145 €

1123 LES CLAIRETTES 72 € 26 0,5Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur 930 €

3298 BONOME Claudine 72 € 26 0,5Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur 930 €

1122/3300/1065/ 3301

LOTYS 72 € 168 1 Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur

12 012 €

3248 BONOME Henry 72 € 48 1 Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur

3 432 €

1128 LACHEZE Fabrice 72 € 288 1 Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur

20 592 €

1134 MAIRIE LES ARCS 72 € 102 1 Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur 7 293 €

1135

REY DeniseGASTINEL AlainREY ElianeREY Michele

72 € 33 1 Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 4,00 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur

2 360 €

2670 IANNELLA Claude 6 500 € 1 0,14 Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers

929 €

2759 PELGRIMS Jan Marc 6 500 € 1 0,14Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers 929 €

2671 JANSSENS Guido 6 500 € 1 0,14Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers 929 €

2758 CANTONI Evelyne 6 500 € 1 0,14 Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers 929 €

3225 TARLING Christine Mary 6 500 € 1 0,14 Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers

929 €

3226 LACASSAGNE Marcel 6 500 € 1 0,14Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers 929 €

1847ROUSSEAU-VELLONES Hugues

6 500 € 1 0,14 Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3226, à la traversée du chemin des Lauriers

929 €

1393/ 2823MEAUDRE DESGOUTTES Jacques

6 500 € 1 1Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin d'accès des parcelles N° A 1393, A 2823 ; 6 500 €

3037 SCHWEITZ Hugues 6 500 € 1 0,5Lot 6 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin des Mimosas desservant les parcelles A 3037 et A 3038

3 250 €

3038 GONZALES William 6 500 € 1 0,5Lot 6 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin des Mimosas desservant les parcelles A 3037 et A 3039

3 250 €

1386 JANDOT Georges 6 500 € 1 0,33Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin d'accès des parcelles N° A 1386, A 3032, A 1900

2 167 €

3032 GILEWICZ Jacek 6 500 € 1 0,33Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin d'accès des parcelles N° A 1386, A 3032, A 1901

2 167 €

1900 CHRISTIN J.Pierre 6 500 € 1 0,33Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin d'accès des parcelles N° A 1386, A 3032, A 1902

2 167 €

Chemin des Comtes

Commune Les Arcs 6 500 € 1 1 Lot 8 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m à la traversée du chemin des Comtes

6 500 €

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Chemin des Cambres

Commune Les Arcs 6 500 € 1 1 Lot 9 Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 3492, à la traversée du chemin des Cambres ;

6 500 €

2802 ROGET Michel 2 600 € 1 0,5 Lot 10 Création d'un passage à gué à la traversée de l’impasse des Pins

1300

2805 VAN DER HAEGEN Jacques 2 600 € 1 0,5Lot 10 Création d'un passage à gué à la traversée de l’impasse des Pins 1300

3298 BONOME Claudine 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3299 BONOME Etienne 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3039 DUBUS J.Marc 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3044 VITALE guido 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3246 LE NUZ Joel 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3247 GRANDVARLET Floris 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3248/3302 BONNOME Henri 2 600 € 1 0,05Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier 137 €

3451 BRUNET Yves 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3159/3156 NUNNEY France 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3148/3155 SASTRE Frédéric 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3149 ANDRIEU Philippe 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3450 GUERIN Marie Paule 2 600 € 1 0,05Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier 137 €

3449 NICOT Philippe 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

2521 KINGE Florence 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier 137 €

1364 KINGE Samy 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3150 MOUCK Thierry 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3151 BERNIER Serge 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3152 HOFFALT Bernard 2 600 € 1 0,05 Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier

137 €

3153 HOFFALT xavier 2 600 € 1 0,05Lot 11 Création d'un passage gué sur la parcelle N° A 1860 à la traversée du chemin du Micocoulier 137 €

1064 KEMPF Jean Jacques 7 150 € 1 1 Lot 12 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m à la traversée de la parcelle N° A 1064

7 150 €

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COMMUNE LES ARCS SUR ARGENS - Département du VAR DOSSIER LOI SUR L’EAU (2.1.5.0) ET DE DECLARATION D’INTERÊT GENERAL AMENAGEMENTS PLUVIAUX SUR LES QUARTIERS : Les Comtes, Les Plaines, le Serre

BG.Consultant 24, Rue jules Ferry 83460 Les Arcs sur Argens - 06.06.79.08.88 [email protected] -www.bgconsultant.wix.com 11

3303 BONOME Henri 7 150 € 1 1Lot 13 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m à la traversée du chemin rejoignant le chemin des Micocoulier (Parcelle N° A 3303) ;

7 150 €

1128 LACHEZE Fabrice 7 150 € 1 1Lot 14 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m, sur la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès de la parcelle ;

7 150 €

1820 LECONTE Michel 7 150 € 1 1Lot 15 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de la bande à l'est de la parcelle N° A 1128, pour chemin d'accès de la parcelle N° A 1820

7 150 €

1820 LECONTE Michel 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

2527 AUMOND Odette 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

2526 NIRDOL Pierre 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

2525 /3047 FILIPPI Odile 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

2528/2529/2531BLOYER Pascal 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

2532 DARHI Michael 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

2533 KINGE Florence 7 150 € 1 0,14Lot 16 Pose d'un cadre de dimension 1,80 x 1,00 m au niveau de l'extrémité est de la bande est de la parcelle N° A 1128, à la traversée du chemin d'accès

1 021 €

C Les Comtes Commune Les Arcs 7 800 € 1 1Lot 17 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,00 m en bout de parcelle 1135 pour passer sous le chemin des Comtes en lieu et place de l’ouvrage existant

7 800 €

RD 57 CD 83 7 800 € 1 1Lot 19 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,00 m en bout de parcelle 847 pour passer sous la RD 57 en lieu et place de l’ouvrage existant

7 800 €

Total 230 198 €

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4.2. Les Plaines 4.2.1 Travaux à effectuer

LOTS Travauxparcelles concernées ou

bénéficiairesCU € H.TTravaux

ml/u

Quantité ml/U)

Ctravaux total €

H.TPLAINE AMONT AXE

1 LOT 1

Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 130 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

A 3454, A3455, A3456, A86, A87

78 € 130 10 140 €

PLAINE AMONT AXE 1 LOT 2

recalibrage d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 70 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

A 3268

78 € 70 5 460 €

PLAINE AMONT AXE 1 LOT 3

Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 2,00 m à la traversée du chemin d'accès de la parcelle A 3454

accès A 3454

8 450 € 1 8 450 €

PLAINE AMONT AXE 1 LOT 4

Pose d'un cadre de dimension 1,50 x 2,00 m à la traversée du chemin la grive musicienne d'accès de la parcelle A 3013

accès A 30138 450 € 1 8 450 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 1

Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 35 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

A 2029, A 2030 et A 59 52 € 35 1 820 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 2

Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 60 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

A 61 A 213452 € 60 3 120 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 3

Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 379 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

A 3317, A73, A 3239, A3240, A3241, A3272, A1823 52 € 379 19 708 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 4

Création d'un fossé trapézoïdal en terre de dimension 1,50 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur, sur 94 ml environ

A 1916, A 10352 € 94 4 888 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 5

Pose d'un cadre de 1,5 m x 1 m traversée chemin d'accès secondaire A 2030

A 2030

6 500 € 1 6 500 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 6

Pose d'un cadre de 1,5 m x 1 m traversée chemin des Restanques (A 2134)

accès parcelles A 2133, A 3311, A 3310, A 3017, A 3575, A 3574, A 2936, A 2937, A44, A 2016/2015, A 67/68 6 500 € 1 6 500 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 7

Pose de d'un cadre de 1,5 m x 1 m chemin accès A 3317 A 3317 6 500 € 1 6 500 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 8

Pose d'un cadre de 1,5 m x 1 m traversée chemin du Puits Perdu (A 73)

accès parcelles A73, A 3239, A 3237/3235, A 3236/ 3238/3242/3243 , A 3200, A 2689/2690, A 3199 A 2778, A 78/79/2779, A 2691, A 3052, A 3053, A 3130, A 3131

6 500 € 1 6 500 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 9

Pose d'un cadre de 1,5 m x 1 m chemin accès A 3241 A 32416 500 € 1 6 500 €

PLAINE AMONT AXE 2 LOT 10

Pose d'un cadre de 1,5 m x 1 m traversée chemin des Pinsons ( A 1823)

accès parcelles A 1823, A 3272, A 3271, A 3111, A3112, A 2351, A2350, A2346, A2347, A2348, A 3427, A 3424/3423, A 3426, A 3425, A 89, A3452, A82

6 500 € 1 6 500 €

175 500 € 1 175 500 €

PLAINE AVAL LOT 1

Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

A 103, A 104, A 2686, A 2688, A 2913 A 3195, A 3194, A 3191

78 € 220 17 160 €

PLAINE AVAL LOT 2recalibrage d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 75 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

A 2782, A 11878 € 75 5 850 €

PLAINE AVAL LOT 3Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 170 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

A 1783 A 3601 78 € 170 13 260 €

PLAINE AVAL LOT 4Pose d'un cadre de dimension 1,5 x 1,00 m sur parcelle A 2686 accès parcelle A 2686 8 450 € 1 8 450 €

PLAINE AVAL LOT 5Pose d'un cadre de dimension 1,5 x 2,00 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

accès parcelles A 2913, A 3289, A 3290, A 3292, A 3291 ; A 3189 8 450 € 1 8 450 €

PLAINE AVAL LOT 6Pose d'un cadre de dimension 1,5 x 2,00 m sur parcelle A 3191 accès parcelle A 3190 8 450 € 1 8 450 €

PLAINE AVAL LOT 7

Pose d'un cadre de dimension 1,5 x 2,00 m sur parcelle A 2115 ( impasse Fauvette)

accès parcelles A 3600, A 3601, A 2114, A 3198, A 3605, A 3606, A 3604 8 450 € 1 8 450 €

346 606 €

QUARTIER LES PLAINES ( CF PARTIE 3 Element graphique planche 3.4 )

ouvrage béton 2,15 x 0,79 – 2 x1,5 sur 46 ml (Voir devis et plan "Pluvial les Plaines amont LES ARCS SUR ARGENS" par le maitre d'œuvre BET FL Associés de Juin 2013 en ANNEXE 5)

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4.2.2 Couts unitaires et totaux

Soit en coûts unitaires majorés

OUVRAGES (en m)Coût unitaire

( €/HT)

quantité en linéaire ou

unitéCout total

Fossé: 5*2*1,5 60 665 39 900Fossé: 1,5*0,5*0,5 40 568 22 720Cadre: 1,5*1*5 5 000 6 30 000Cadre: 2*1,5*5 6 500 6 39 000ouvrage particulier ( cf annexe 5) 135 000 1 135 000

266 620MAITRISE D'ŒUVRE 266 620 10% 26 662ETUDES ( topo, Géotec) 266 620 10% 26 662IMPREVUS 266 620 10% 26 662TOTAL LES PLAINES 346 606

QUARTIER LES PLAINES (CF PARTIE 3 Element graphique planche 3.4 )

TRAVAUX

OUVRAGES (en m)Coût unitaire

technique (€/HT)

Coût unitaire majorés 30%

( €/HT)

quantité en linéaire ou

unitéCout total

Fossé: 5*2*1,5 60 € 78 € 665 51 870 €Fossé: 1,5*0,5*0,5 40 € 52 € 568 29 536 €Cadre: 1,5*1*5 5 000 6 500 € 6 39 000 €Cadre: 2*1,5*5 6 500 8 450 € 6 50 700 €ouvrage particulier ( cf annexe 5) 135 000 € 175 500 € 1 175 500 €

346 606 €

QUARTIER LES PLAINES (CF PARTIE 3 Element graphique planche 3.4 )

TOTAL

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4.2.3 Détail des calculs des couts par catégorie de travaux et par parcelle A. LES PLAINES AMONT

N° Parcelles PROPRIETAIRESCU (€H.T/ml ou €H.T/U)

quantité (ML) ou U

coef de partage

LOTcoût estimé

en € H.T

A 3455 MULLER Thierry 56 0,5 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 1 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 2 184 €

A 3454 GIROUSSE Olivier 56 0,5 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 1 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 2 184 €

A 3456 DURAND Pierre 15 1 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 1 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 1 170 €

A 86 DURAND Pierre 32 1 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 1 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 2 496 €

A 87 DURAND Pierre 27 1 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 1 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 2 106 €

A 3268 LAPSZYNSKI Stanislas 70 0,5 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 2 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 2 730 €

ch communal Commune des arcs 70 0,5 PLAINE AMONT AXE 1 Lot 2 création/recalibrage fossé trapézoidal terre de dimension 5*2*1,5 m 2 730 €

A 3454 GIROUSSE Olivier 8 450 € 1 1PLAINE AMONT AXE 1 Lot 3 (accès A 3454) cadre 2*1,5*5 m

8 450 €

A 3013 GUIRADO Patricia 8 450 € 1 1PLAINE AMONT AXE 1 lot 4 (accès A 3013) cadre 2*1,5*5 m

8 450 €

A 59 SABEN 35 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 35 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

910 €

A 2029 CIGARINI Maryse 8 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 35 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

208 €

A 2030 CARLETTO Roger 27 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 35 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

702 €

A 61 GUINEBERT Alain 32 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 2 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 60 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 664 €

A 2134 GUINEBERT Alain 28 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 2 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 60 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 456 €

A 3317 CIAMPOSSIN Nicole 14 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

728 €

A 73 DESMARETS Christine 73 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

3 796 €

A 3239 BARBAGALLO Yann 25 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 300 €

mitoyenneté C.Croisière/3239

BARBAGALLO Yann 49 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 274 €

mitoyenneté C.Croisière/3239

Mairie les Arcs 49 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 274 €

A 3240 7 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

182 €

A 3241 63 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 638 €

mitoyenneté C.Croisière/3240

7 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

182 €

mitoyenneté C.Croisière/3241

63 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 638 €

A 3272 KHARBOUTLI Nasser 72 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

3 744 €

A 1823 CORRE Lucile 76 1PLAINE AMONT AXE 2 lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 382 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

3 952 €

Mairie les Arcs

RITLOP-LEFRERE J.Marc

78 €

78 €

52 €

52 €

52 €

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A 1916 PHAJ 32 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 4 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 94 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

832 €

A 103 PEYLA Matthew 62 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 4 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 94 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

1 612 €

mitoyenneté C.Croisière 1916/103

Mairie les Arcs 94 0,5PLAINE AMONT AXE 2 lot 4 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 94 ml, de dimension 1,5 m en crête, 0,5 m à la base et 0,5 m de profondeur

2 444 €

A 2030 CARLETTO Roger 6 500 € 1 1 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 5 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin A 2030 6 500 €

A 2133 INNOCENT Jean Louis 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 3311 APPOLINAIRE Renée 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 3310 VASSEUR daniel 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 3017 VRV IMMO 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 3575OTT Virginie OTT Stephanie OTT Florian

1 0,08PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 3574CHARLES Michel CHARLES Marie-Pierre

1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 2936 CERAULO Jean pascal 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 2937 VARENNE Christine 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 44 LARTUBY 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 2016 VERLET Francine 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 2015 VOGEL Michel 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 67 DONNOLO José 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 68 BALER Catherine 1 0,08 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 6 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Restanques (A 2134) 500 €

A 3317 CIAMPOSSIN Nicole 6 500 € 1 1 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 7 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin accès A3317 6 500 €

A 73 DESMARETS Christine 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3239 BARBAGALLO Yann 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3236 3238 3242 3243 HOUPERT Jean 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en

traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3235/3237 KRAUT François 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3200 VERKAIK rené 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 2689/2690 PEPIN Lionel 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3199 LOPEZ André 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 2778 AGNELLO François 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 78/79/ 2779 SCRIVO Giuseppe 1 0,07PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 2691 Les copropriétaires 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3052WOOLFENDEN Peter WOOLFENDEN Angela

1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3053 POURCEL Laurent 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3130 TORCOLTI Jean Pierre 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

A 3131 SALOMON Denis 1 0,07 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 8 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Le Puits perdu (A 73) 464 €

6 500 €

6 500 €

52 €

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COMMUNE LES ARCS SUR ARGENS - Département du VAR DOSSIER LOI SUR L’EAU (2.1.5.0) ET DE DECLARATION D’INTERÊT GENERAL AMENAGEMENTS PLUVIAUX SUR LES QUARTIERS : Les Comtes, Les Plaines, le Serre

BG.Consultant 24, Rue jules Ferry 83460 Les Arcs sur Argens - 06.06.79.08.88 [email protected] -www.bgconsultant.wix.com 16

A 3241 RITLOP-LEFRERE J.Marc 6 500 € 1 1 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 9 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m accès parcelle A 3241 6 500 €

A 1823 CORRE Lucile 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3272 KHARBOUTLI Nasser 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3271 HERMET Christian 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3111 NADREAU Marianne 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3112 PLU Didier 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 2351 DOUCET Michel 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 2350 FISCHER Franck 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 2346/3423 MORANDI Eric 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 2347 BELTRITTI Jean Claude 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 2348 BAUDUIN Anne Marie 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3427 BONANNO David 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3424 DHUEME Christophe 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3426/ 82DE VOS TOT NEDERVEEN CAPPEL Johan

1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3425 LAPIERRE Antoine 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 89 MURER Eric 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

A 3452 COMMUNE LES ARCS 1 0,06 PLAINE AMONT AXE 2 Lot 10 pose d'un cadre 1,5 m x 1 m en traversée de chemin Les Pinsons (A 1823) 406 €

101 036 €

6 500 €

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B. LES PLAINES AVAL

N° Parcelles PROPRIETAIRESCU

(€H.T/ml ou €H.T/U)

quantité (ML) ou unité

coef de partage LOT coût estimé en € H.T

A 103 PEYLA Matthew 78 € 32 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

2 496 €

A 104 PEYLA Matthew 78 € 40 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

3 120 €

A 2686 NILSEN Johan 78 € 4 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

312 €

A 2688 NILSEN Johan 78 € 11 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

858 €

A 2913 DELMOTTE Yves 78 € 32 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

2 496 €

A 3195 ARSON Pierre 78 € 41 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

3 198 €

A 3194 ARSON Pierre 78 € 1 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

78 €

A 3191 FAUX Luc 78 € 59 1PLAINE AVAL Lot 1 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 220 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

4 602 €

A 2782

TOGNELLI Walter 78 € 37 1PLAINE AVAL Lot 2 recalibrage d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 75 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

2 886 €

A 118 MACARI Gérard 78 € 38 1PLAINE AVAL Lot 2 recalibrage d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 75 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

2 964 €

A 1783SCI DES MARRONNIERS

78 € 70 1PLAINE AVAL Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 75 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

5 460 €

A 3601RENOUX ThierryTILLOY Philippe 78 € 100 1

PLAINE AVAL Lot 3 Création d'un fossé trapézoïdal en terre, sur environ 75 ml, de dimension 5,00 m en crête, 2,00 m à la base et 1,5 m de profondeur

7 800 €

A 2686 NILSEN Johan 8 450 € 1 1 PLAINE AVAL Lot 4 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 2686 pour accès 8 450 €

A 2913 DELMOTTE Yves 8 450 € 0,17 1 PLAINE AVAL Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

1 408 €

A 3289 BAGARRY Brigitte 8 450 € 0,17 1 PLAINE AVAL Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

1 408 €

A 3290 SANGRIGOLI Martine

8 450 € 0,17 1 PLAINE AVAL Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

1 408 €

A 3292 BAGARRY Karine 8 450 € 0,17 1 PLAINE AVAL Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

1 408 €

A 3291 BAGARRY Thierry 8 450 € 0,17 1 PLAINE AVAL Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

1 408 €

A 3189 PLOYON Eric 8 450 € 0,17 1 PLAINE AVAL Lot 5 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3195 à la traversée du chemin d'accès

1 408 €

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A 3190 PLOYON Lucie 8 450 € 1,00 1 PLAINE AVAL Lot 6 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 3191 pour accès A 3190 8 450 €

A 3600/3604AZOULAY MikaelAZOULAY Nadège

8 450 € 0,20 1 PLAINE AVAL Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 2115 (imp Fauvettes) pour accès. 1 690 €

A 3601RENOUX ThierryTILLOY Philippe

8 450 € 0,20 1 PLAINE AVAL Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 2115 (imp Fauvettes) pour accès. 1 690 €

A 3198/2114SCHUURMAN Francis

8 450 € 0,20 1 PLAINE AVAL Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 2115 (imp Fauvettes) pour accès. 1 690 €

A 3605 AUBRY J.Pierre 8 450 € 0,20 1 PLAINE AVAL Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 2115 (imp Fauvettes) pour accès. 1 690 €

A 3606PASQUEREAU Véronique

8 450 € 0,20 1 PLAINE AVAL Lot 7 Pose d'un cadre de dimension 2 x 1,5 m sur parcelle A 2115 (imp Fauvettes) pour accès. 1 690 €

70 070 €

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4.3. Le Serre 4.3.1 Travaux à effectuer

LOTS Travauxparcelles

concernées ou bénéficiaires

CU € H.TTravaux

ml/u

Quantité ml/U)

Ctravaux total € H.T

LE SERRE LOT 1

Pose d'une canalisation de surverse de DN 800 mm sur environ 13 ml en sortie du bassin 1200 m³ du Domaine de Sainte Roseline (parcelle N° B 2137) et traversant l'entrée du chemin privé des propriétés des parcelles N° B 1984, B 1985, B 1987 située sur la limite mitoyenne de la partie sud-est de la parcelle N° B 1986.

B 2137 B 1984, B 1985, B 1987

780 € 13 10 140 €

LE SERRE LOT 2

Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre de dimension : 1,70 m en crête, 1,00 m à la base et 1,00 m de profondeur, sur environ 40 ml entre la limite sud de parcelle N° B 1984 mitoyenne au chemin le Serre. Il est à prévoir en sus, le déplacement de la clôture existante afin de préserver une largeur de circulation suffisante sur le chemin.

B 1984/ chemin communal Le serre

52 € 40 2 080 €

LE SERRE LOT 3

*SERRE LOT 3,1 - le long du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1881, B 1932, B 1933 et B 960. La canalisation passera respectivement sur les parcelles N° B 1885, B 1882, B 1932, B 1933. Il est présumé un passage de la canalisation sur le bas côté droit du chemin dans le sens de la descente, afin d’éviter les réseaux existants.*SERRE LOT 3.2 – le long de la limite commune aux parcelles N° B 961 et B 962/B 963 ainsi que le long de la limite commune aux parcelles N° B 964, B 1133 ;

B 1884/B 1883 B 1882/B 1885/1932 B 1881 B 1635 B 1933 B 962 B 960/961 B 964/963 B 1133

780 € 280 218 400 €

LE SERRE LOT 4

Recalibrage du fossé trapézoïdal en terre existant sur environ 233 ml aux dimensions de 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur, le long de la limite mitoyenne entre les parcelles N° B 2031 (au nord) et N° B 965, B 2040 et B 2042 (au sud).

B 2031, B965, B 2040, B 2042

52 € 233 12 116 €

LE SERRE LOT 5.1

*SERRE LOT 5.1 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 49 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de , sur la limite mitoyenne des parcelles N° B 2042,jusqu'au chemin des Valises.

B 2042, B 1010, B 1682, B 1012

52 € 49 2 548 €

LE SERRE LOT 5.2

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, B 1012, B 1682, B 1010, situé sur la limite mitoyenne de la partie sud-ouest de la parcelle N° B 1012 et du chemin des Valises.

B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, B 1012, B 1682,

5 200 € 1 5 200 €

LE SERRE LOT 6

Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 170 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur le long de la limite nord de la parcelle N° B 1012 mitoyenne du chemin des Valises

B 1012 et chemin des Valises

52 € 170 8 840 €

LE SERRE LOT 7

Pose d'une canalisation busée DN 800 mm sur environ 15 ml à la traversée du chemin des Valises à la jonction entre les parcelles N° B 1012 et C 1107

traversée chemin des Valises

780 15 11 700 €

LE SERRE LOT 8

Réalisation et recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 302 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur le long des limites est des parcelles N° C 1107, C 1108, C 1642, C 1115 et C 2029 jusqu'à la RN7, mitoyennes au chemin reliant le chemin des Valises à la RN7 longeant la limite communale avec le Muy (83

C 1107, C 1108, C 1642, C 1115 et C 2029

52 € 302 15 704 €

LE SERRE LOT 9

Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 m à la traversée du chemin d'accès privé de la parcelle C 1107,

C1107 5 200 € 1 5 200 €

LE SERRE LOT 10

Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 m au nord-est de la parcelle N° C 1642 à la traversé du chemin d'accès privé desservant les propriétés des parcelles C 1108, C 1109, C 1110, C 1112, C 1113, C 1639, C 1640, C 1641, C 1642.

C 1108, C 1109, C 1110, C 1112, C 1113, C 1639, C 1640, C 1641, C 1642.

5 200 € 1 5 200 €

LE SERRE LOT 11

Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 m à la traversée du chemin d'accès de la parcelle C 1115 a

C 1115 5 200 € 1 5 200 €

LE SERRE LOT 12

Recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 200 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

C 2029 C 1120 /DN 7 52 € 200 10 400 €

LE SERRE LOT 13

Mise en place de 40 ml buse DN 1000 mm à la traversée des accès au magasin de matériaux parcelle C 2029 et C 1120

C 2029 C 1120 1 300 40 52 000 €

364 728 €

QUARTIER LE SERRE ( CF PARTIE 3 Element graphique planche 4.4 )

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4.3.2 Couts unitaires et totaux

Soit en coût unitaire majoré

OUVRAGES (en m)Coût unitaire

( €/HT)

quantité en linéaire ou

unitéCout total

Fossé: 2*1*0,7 40 954 38 160Fossé: 1,7*1*0,7 40 40 1 600buses de 1000 mm 1 000 40 40 000buses de 800 mm 600 308 184 800Cadre: 1*0,6*5 4 000 4 16 000

280 560MAITRISE D'ŒUVRE 280 560 10% 28 056ETUDES ( topo, Géotec) 280 560 10% 28 056IMPREVUS 280 560 10% 28 056TOTAL LE SERRE 364 728

TRAVAUX

QUARTIER LE SERRE (CF PARTIE 3 Element graphique planche 4.4 )

OUVRAGES (en m)Coût unitaire

technique (€/HT)

Coût unitaire majorés 30%

( €/HT)

quantité en linéaire ou

unitéCout total

Fossé: 2*1*0,7 40 € 52 € 954 49 608 €Fossé: 1,7*1*0,7 40 € 52 € 40 2 080 €buses de 1000 mm 1 000 € 1 300 € 40 52 000 €buses de 800 mm 600 € 780 € 308 240 240 €Cadre: 1*0,6*5 4 000 € 5 200 € 4 20 800 €

364 728 €TOTAL

QUARTIER LE SERRE (CF PARTIE 3 Element graphique planche 4.4 )

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4.3.3 Détail des calculs des couts par catégorie de travaux et par parcelle

N° Parcelles PROPRIETAIRES CU (€H.T/ml ou €H.T/U)

quantité (ML)

coef de partage

LOTcoût estimé en

€ H.T

B 1984 BOGNON Patrick 780 € 13 0,33 LE SERRE Lot 1 canalisation de surverse DN 800 mm 3 380 €

B 1985/1987BERNARD Christophe 780 € 13 0,33 LE SERRE Lot 1 canalisation de surverse DN 800

mm 3 380 €

B 2137Sainte Roseline 780 € 13 0,33 LE SERRE Lot 1 canalisation de surverse DN 800

mm 3 380 €

B 1984 BOGNON Patrick 52 € 40 0,5 LE SERRE Lot 2 fossé en terre 1,7*1*1 1 040 €

Ch Le Serre Mairie Les arcs 52 € 40 0,5 LE SERRE Lot 2 fossé en terre 1,7*1*1 1 040 €

B 1884/B 1883

D'ESPOSITO Claudio 780 € 185 0,14LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès 20 614 €

B 1882/B 1885/1932

BERNARD MURAT Philippe

780 € 185 0,14 LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès 20 614 €

B 1881 EL KHORASSANI Madjid 780 € 185 0,14 LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès 20 614 €

B 1635 MANCERON Jacques 780 € 185 0,14 LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès

20 614 €

B 1933 SIMARD Patrick 780 € 185 0,14 LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès

20 614 €

B 962 YAICH Rachid 780 € 185 0,14 LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès

20 614 €

B 960/961 MONTELS David 780 € 185 0,14 LE SERRE Lot 3,1 pose d'une canalisation DN 800 mm chemin d'accès

20 614 €

B 962 YAICH Rachid 780 € 28 0,50 LE SERRE Lot 3,2 pose d'une canalisation DN 800 mm du chemin Le Serre à B 2031

10 920 €

B 964/963 ARNAUD Christophe 780 € 67 0,50 LE SERRE Lot 3,2 pose d'une canalisation DN 800 mm du chemin Le Serre à B 2032

26 130 €

B 961 MONTELS David 780 € 65 0,50 LE SERRE Lot 3,2 pose d'une canalisation DN 800 mm du chemin Le Serre à B 2032

25 350 €

B 1133 ZAYER Claude 780 € 30 0,50 LE SERRE Lot 3,2 pose d'une canalisation DN 800 mm du chemin Le Serre à B 2034

11 700 €

B 2031 PAWLAK Marguerite 52 € 233 0,50

LE SERRE LOT 4 Recalibrage du fossé trapézoïdal en terre existant sur environ 233 ml aux dimensions de 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

6 058 €

B 965 ARNAUD Maurice 52 € 58 0,50

LE SERRE LOT 4 Recalibrage du fossé trapézoïdal en terre existant sur environ 233 ml aux dimensions de 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

1 508 €

B 2040 ARNAUD Maurice 52 € 28 0,50

LE SERRE LOT 4 Recalibrage du fossé trapézoïdal en terre existant sur environ 233 ml aux dimensions de 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

728 €

B 2042 ARNAUD Frederic 52 € 147 0,50

LE SERRE LOT 4 Recalibrage du fossé trapézoïdal en terre existant sur environ 233 ml aux dimensions de 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

3 822 €

B 2042 ARNAUD Frederic 52 € 49 0,50

SERRE LOT 5.1 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 50 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur de B2042 au Ch Valises

1 274 €

B 1010 GALLI Philippe 52 € 8 0,50

SERRE LOT 5.1 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 50 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur de B2042 au Ch Valises

208 €

B 1682 DURDU Danielle 52 € 27 0,50

SERRE LOT 5.1 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 50 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur de B2042 au Ch Valises

702 €

B 1012 LOPEZ Marcellle 52 € 14 0,50

SERRE LOT 5.1 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 50 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur de B2042 au Ch Valises

364 €

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COMMUNE LES ARCS SUR ARGENS - Département du VAR DOSSIER LOI SUR L’EAU (2.1.5.0) ET DE DECLARATION D’INTERÊT GENERAL AMENAGEMENTS PLUVIAUX SUR LES QUARTIERS : Les Comtes, Les Plaines, le Serre

BG.Consultant 24, Rue jules Ferry 83460 Les Arcs sur Argens - 06.06.79.08.88 [email protected] -www.bgconsultant.wix.com 22

B 2031/2027/1004/1875

PAWLAK Marguerite 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F32

650 €

B 1843/2029/2032

CIGARINI Maryse 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F33

650 €

B 2030/2028/2026

CARLETTO Roger 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F33

650 €

B 1954LES COPROPRIETAIRES 004 B 1954

5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F33

650 €

B 1874 CHASSY Daniel 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F33

650 €

B 1012 LOPEZ Marcelle 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F33

650 €

B 1682 DURDU Danielle 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F33

650 €

B 1010 GALLI Philippe 5 200 € 1 0,13

SERRE LOT 5.2 - Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant les propriétés des parcelles N° B 1875, B 1874, B 1004, B 1954, B 1955, B 2027, B 2028, B 2026, B 2030, B 2032, B 2031, B1843, B 2029, F39

650 €

B 1012 LOPEZ Marcelle 52 € 170 0,5

SERRE LOT 6 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 70 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

4 420 €

Chemin des valises

Mairie les Arcs 52 € 170 0,5

SERRE LOT 6 - Réalisation d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 70 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

4 420 €

Chemin des valises

Mairie les Arcs 780 € 15 1

SERRE LOT 7 Pose d'une canalisation busée DN 800 mm sur environ 15 ml à la traversée du chemin des Valises à la jonction entre les parcelles N° B 1012 et C 1107

11 700 €

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COMMUNE LES ARCS SUR ARGENS - Département du VAR DOSSIER LOI SUR L’EAU (2.1.5.0) ET DE DECLARATION D’INTERÊT GENERAL AMENAGEMENTS PLUVIAUX SUR LES QUARTIERS : Les Comtes, Les Plaines, le Serre

BG.Consultant 24, Rue jules Ferry 83460 Les Arcs sur Argens - 06.06.79.08.88 [email protected] -www.bgconsultant.wix.com 23

C 1107 MONTECATTINI Renée 52 € 77 1

SERRE LOT 8 - Réalisation et recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 170 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

4 004 €

C 1108 GALLI Philippe 52 € 78 1

SERRE LOT 8 - Réalisation et recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 170 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

4 056 €

C 1642 LEBIN Pierre 52 € 37 1

SERRE LOT 8 - Réalisation et recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 170 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

1 924 €

C 1115ALLOY Vincente et BATTAGLIO Corinne

52 € 77 1

SERRE LOT 8 - Réalisation et recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 170 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

4 004 €

C 2029 SCI PREVEYRE 52 € 33 1

SERRE LOT 8 - Réalisation et recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 170 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

1 716 €

C 1107 MONTECATTINI Renée 5 200 € 1 1SERRE LOT 9- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle C 1107

5 200 €

C 1108/1109/1110

GALLI Philippe 5 200 € 1 0,20SERRE LOT 10- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle

1 040 €

C 1111 DURDU Alain 5 200 € 1 0,20SERRE LOT 10- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle

1 040 €

C 1113 LOPEZ Marcelle 5 200 € 1 0,20SERRE LOT 10- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle

1 040 €

C 1640/1641/1642

LEBIN Pierre LEBIN PAULA

5 200 € 1 0,20SERRE LOT 10- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle

1 040 €

C 1639 CREPIN Christian 5 200 € 1 0,20SERRE LOT 10- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle

1 040 €

C 1115ALLOY Vincente et BATTAGLIO Corinne

5 200 € 1 1SERRE LOT 11- Pose d'un cadre de dimension 1,00 x 0,60 à la traversée de l'entrée du chemin privé desservant la parcelle C 1115

5 200 €

C 2029 52 € 35 0,5

SERRE LOT 12- Recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 200 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

910 €

C 1120 52 € 165 0,5

SERRE LOT 12- Recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 200 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

4 290 €

DN7 CD 83 52 € 200 0,5

SERRE LOT 12- Recalibrage d’un fossé trapézoïdal en terre sur environ 200 ml de dimensions 2,0 m en crête, 1,00 m à la base et 0,70 m de profondeur

5 200 €

C2029 1 300 € 20 1 LE SERRE Lot 13 pose d'une canalisation DN 1000 mm chemin d'accès

26 000 €

C 1120 1 300 € 20 1 LE SERRE Lot 13 pose d'une canalisation DN 1000 mm chemin d'accès

26 000 €

total 364 728 €

SCI PREVEYRE

SCI PREVEYRE

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5 Annexe 5 Devis de l’ouvrage particulier les Plaines

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6 Annexe 6 Note de la préfecture du Var du 04/01/2010 sur la Tortue d’Hermann

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7 Annexe 7 Relevé cadastral parcelle 2115 exutoire du pluvial Les Plaines