Directives Techniques Cantonales 2017-2018...Directives Techniques Cantonales 2017-2018 Genève, le...

32
Directives Techniques Cantonales 2017-2018 Genève, le 17 octobre 2017 Les présentes directives sont susceptibles d’être modifiées par le Comité cantonal de l’ACGBA en cours d’année. Dans pareil cas, le Comité cantonal en informe immédiatement les clubs par un envoi électronique des directives mises à jour. Les directives sont en tout temps disponibles sur le site internet de l’ACGBA. ADMINISTRATION 1. GENERALITES Ces directives donnent les informations et des instructions impératives applicables pour le bon déroulement des championnats organisés par l’Association Cantonale Genevoise de Basketball (ci-après : ACGBA). 2. DISPOSITIONS GENERALES Par l’inscription et la participation de ses équipes aux championnats de l’ACGBA, tout club a l’obligation de se conformer aux statuts, aux directives techniques et aux règlements de l’ACGBA en vigueur. Pour tous les cas non-mentionnés, il sera fait référence aux règlements, directives de l’ACGBA (ci-après : DTC), de la Conférence Ouest de Basket-Ball (ci-après : COBB), de Swiss Basketball (ci-après : SWBA) et de jeu de la FIBA. a. Dénomination - Ci-après, toutes les dénominations de personnes sont au masculin. - Sauf précision explicite, toutes les dispositions du présent document concernent aussi bien les hommes que les femmes. b. Clauses de déontologie - Sont refusés les messages sur les équipements, les sites des clubs, les publicités lors de toutes manifestations : o Pour le tabac. o Pour toutes sortes de boissons alcoolisées. o De mauvais goût, inesthétiques ou outranciers. - On entend par « message publicitaire de mauvais goût, inesthétique ou outrancier », tout message publicitaire susceptible de porter atteinte à l’ordre public ou de heurter l’opinion publique. Sont, en particulier, considérés comme tels, les messages publicitaires dont le traitement induit une incitation à l’usage des drogues, à la violence, au désordre public, à la pornographie ; ceux utilisant un vocabulaire grossier ou des supports visuels de nature à choquer le public, ceux exploitant des thèmes portant sur des craintes, peurs ou les suscitant, ceux exploitant la crédulité.

Transcript of Directives Techniques Cantonales 2017-2018...Directives Techniques Cantonales 2017-2018 Genève, le...

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

1

Lesprésentesdirectivessontsusceptiblesd’êtremodifiéesparleComitécantonaldel’ACGBAencoursd’année.Danspareilcas,leComitécantonaleninformeimmédiatementlesclubsparunenvoiélectroniquedesdirectivesmisesàjour.Lesdirectivessontentout

tempsdisponiblessurlesiteinternetdel’ACGBA.

ADMINISTRATION 1. GENERALITESCesdirectivesdonnent les informationsetdes instructions impérativesapplicablespour lebon déroulement des championnats organisés par l’Association Cantonale Genevoise deBasketball(ci-après:ACGBA).2. DISPOSITIONSGENERALESParl’inscriptionetlaparticipationdeseséquipesauxchampionnatsdel’ACGBA,toutclubal’obligation de se conformer aux statuts, aux directives techniques et aux règlements del’ACGBAenvigueur.Pourtouslescasnon-mentionnés,ilserafaitréférenceauxrèglements,directivesdel’ACGBA(ci-après:DTC),delaConférenceOuestdeBasket-Ball(ci-après:COBB),deSwissBasketball(ci-après:SWBA)etdejeudelaFIBA.a. Dénomination

- Ci-après,touteslesdénominationsdepersonnessontaumasculin.

- Saufprécisionexplicite,touteslesdispositionsduprésentdocumentconcernentaussibienleshommesquelesfemmes.

b. Clausesdedéontologie

- Sontrefuséslesmessagessurleséquipements,lessitesdesclubs,lespublicitéslorsdetoutesmanifestations:

o Pourletabac.o Pourtoutessortesdeboissonsalcoolisées.o Demauvaisgoût,inesthétiquesououtranciers.

- Onentendpar«messagepublicitairedemauvaisgoût,inesthétiqueououtrancier»,toutmessagepublicitairesusceptibledeporteratteinteàl’ordrepublicoudeheurterl’opinionpublique.Sont,enparticulier,considéréscommetels,lesmessagespublicitairesdontletraitementinduituneincitationàl’usagedesdrogues,àlaviolence,audésordrepublic,àlapornographie;ceuxutilisantunvocabulairegrossieroudessupportsvisuelsdenatureà choquer lepublic, ceuxexploitantdes thèmesportant surdes craintes, peursou lessuscitant,ceuxexploitantlacrédulité.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

2

- Interditspardesdispositionslégislativesouréglementairescantonalesoufédéralesdanslamesuredecetteinterdiction.

c. Communicationofficielle

- La communication officielle de l’ACGBA se fait prioritairement par courrier et/ou parcourriel.

- Le site Internet de l’ACGBA a pour but de diffuser des informations, les directivestechniques,lesrèglementsdelaCommissiondedisciplineetprotêts(ci-après:CDP),delaCommissionderecours(ci-après:CR),desformulaires,lesrésultats,lesclassements,lesdécisionsde laCDP, lesdécisionsde laCRetduComitécantonal (ci-après :CC)del’ACGBA.

o L'adressedusiteinternetdel’ACGBAest:www.acgba.ch.

d. ComptePostFinanceCCP12-4522-5IBAN:CH3709000000120045225BICPOFICHEBEXXX

3. ORGANESDEL’ACGBAComitéCantonal(CC)

M. Carmelo LAGANÀ PrésidentcentralM. Didier HECQUET Co-responsableMouvementMiniM. Maxime ORTENZI Co-responsableMouvementMiniMlle Manon CHEVALLIER ResponsableMouvementJeunesseM. Momar N’DOYE ResponsableMouvementSeniorsM. Vladimir BUSCAGLIA Responsableévénementshors-championnatM. Léonardo GOMENSORO Responsabletechniqueetcoordinateur cantonaldessélectionsM. Didier HECQUET TrésorierSecrétariatMme Chantal PAZOSMme Claudia COCHET

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

3

Commissiondedisciplineetprotêts(CDP)M. Bernard PASTERIS PrésidentM. Antoine MARMY SecrétaireM. Jean-Bernard NOBS MembreM. David MUSARD MembreMme TuAnh NGUYEN SuppléanteCommissiondeRecours(CR)

Me Yves MAGNIN PrésidentM. Serge CHABBEY MembreM. Thierry GRECO MembreM. Denis MAIER MembreM. Richard RATZENBERGER MembreMlle Amandine ROSSET Membre4. ADRESSEDECORRESPONDANCE

a. E-mailofficieldel’[email protected]. Adresseofficielledecorrespondance

A.C.G.B.A.Casepostale61701211GENEVE6c. AdministrationarbitrageMaximeORTENZIE-mail:[email protected]

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

4

d. Calendrierdeschampionnats&HomologationLescalendriers,l’homologationsontadministréspourtousleschampionnatspar:AnneMASSETBENDAYAN Tél. 0227869876Ch.delaMAIRIE13 Fax 02278699111223COLOGNY E-mail:[email protected]

e. CommissiondeDisciplineetdeProtêtCDP-ACGBAAFBBCDP-ACGBACasepostale22521630BULLE2f. CommissiondeDisciplineetdeProtêtCDP-COBBAFBBCDP-COBBCasepostale22521630BULLE2

g. CommissiondeRecoursACGBAetCOBBCommissiondeRecoursACGBAMeYvesMAGNINRuedelaRôtisserie21211GENEVE3

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

5

5. CHANGEMENTD’ADRESSED’UNCLUBTouschangementsd’adresses,d’e-mail,detéléphoneet/oudeportable,etcintervenantencoursdesaisondoiventêtreannoncésdansles10joursausecrétariatdel’ACGBA.6. RESPONSABILITEL’ACGBA n’assume aucune responsabilité en cas d’accident, de vols, de dégâts ou dedégradationscommisdanslessallesetàl’extérieurdecelles-ci.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

6

FINANCES7. GESTIONADMINISTRATIVEa. Inscriptiondesclubs

- La finance cantonale et la finance Swiss Basketball pour la saison sont facturées parl’ACGBAàchaqueclubendébutdesaison.

- LafinanceSwissBasketballestverséeàSwissBasketballparl’ACGBA.b. Inscriptiondeséquipes

- Lafinanced'inscriptiondetoutesleséquipesparclub(LN,Cantonalejeunesse,senioretMiniBasket)estfacturéeauxclubsparl’ACGBA.

- Les frais administratifs et la finance d’inscription COBB par équipes participant auxchampionnatssontfacturésparlaCOBBàl’ACGBA.

c. InscriptiondeséquipesauxchampionnatsCOBB

- Lesfraisadministratifetd’inscriptiondeséquipesdelaCOBBsontfacturésparlaCOBBàl’ACGBA.

d. SubventionAideauSport

- Lesclubsdel’ACGBAdoiventremplirlademandedesubventionquiestdisponiblesurlesite «Aide au Sport »http://ge.ch/sport/aide-au-sport/club-equipe« Formulaire sportassociatif–Basketball»etlarenvoyeràl’ACGBAaveclesannexessuivantes:

o Lebudgetactuelduclub,signéetdatéo Les comptes et le dernier bilandudernier exercicedu club avec le rapport de

révisiono Leprocès-verbaldeladernièreassembléegénérale.

- Lademandedesubventiondoitparvenirà l’ACGBA le30 janvierauplustardselon lesnouvellesdispositionsdel’AideauSport.Ilneserapasfaitderappel.

8. ARBITRAGEa. Quotaparclub

- Chaqueclubesttenud’avoirunquotad’arbitresselonlescritèressuivants:a. Unarbitrepourdeuxéquipesjeunessesparclub.b. Unarbitrepouruneéquipeséniorparclub.

- Chaquearbitredoitofficierauminimum25matchsparsaison.- Siàlafindelasaison,lesdispositionssusmentionnéesnesontpasrespectées,l’ACGBA

procèderaauprélèvementdel’émolumentsuivant:1. Nombred’arbitresparclubpasrespecté:CHF1’500.-pararbitremanquant;

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

7

2. Quotasdematchspararbitrepasrespecté(soitunminimumde25):CHF100.-parmatchduquotanonrespecté.

- Silesclubsnes’acquittentpasdelasommedue,l’ACGBAseréserveledroitdesuspendrel’inscriptiond’équipesduclubconcerné,pourlasaisonsuivante.

- Lesarbitressouhaitantquitter«leur»clubpeuventlefaires’ilssontrestéslicenciésdans«leur»clubdurantaumoins2ansàpartirdumomentoùleurformationestvalidéeetqu’ilssontnommés.Pourcefaire,ilsdoiventcommuniquerleursouhaitdequitterleclubavantlafindumoisd’avrildelasaisonencours,etdoiventobtenirunelettredesortiedeleurclubdanscedélai.Leclubnepeutpass’opposeràl’émissiondelalettredesortie,àmoinsquel’arbitren’aitpasrespectéledélaiimpératifde2ansdansleclubaprèslafindesaformation.

b. Fraisd’arbitrage- Lesfraisd’arbitragedeschampionnatsserontàlachargeduclubrecevant.Lesfraisde

déplacementsontinclusdansletarifd’arbitrage.c. Décomptefraisd’arbitrage- Les frais d’arbitrage sont facturés par l’ACGBA aux clubs recevant pour tous les

championnatscantonaux,interrégionauxetCOBB.- PourlaCoupeGenevoise,lesfraisd’arbitragesontfacturésparl’ACGBAàchaqueclub.- Lesarbitressontdéfrayéspourtousleschampionnatsjeunessesetseniorsselonletarif

d’arbitragedesDTCdel’ACGBA.

- La demande d’avance des frais d’arbitrage concernant toutes les compétitions dontl’arbitrageestsouslaresponsabilitédel’ACGBAseraenvoyéeauxclubs:

o Aprèslaparutiondechaquecalendrier.o Àlafindechaquecalendrier,ilseraenvoyéauxclubsledécomptefinal.o Lesfraisd’arbitragedoiventêtreeffectuésdansles20jours.o Encasdenonversement,ilseraappliquélerèglementdesclubsdébiteurs.

d. Financesdematch

- Lafinanced’arbitrageparmatchestlasuivante:Arbitrageà2arbitres CHF120.00(CHF60.00paréquipeetparmatch)Arbitrageà1arbitre CHF120.00(CHF60.00paréquipeetparmatch)

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

8

e. Tarifd’arbitragedesTournois- Tarifsdestournoisparmatchetarbitre:

2x10mineffectives CHF30.002x12mineffectives CHF36.002x15mineffectives CHF45.004x10mineffectives CHF60.00

- Repasdemidiàlachargeducluborganisateur(ouCHF20.00parrepas/arbitre).

- Unsandwichn'estpasconsidérécommeunrepas.- Lesfraisd’arbitragesontrégléssurplaceparl’organisateurdutournoi.9. FRAISDEDEPLACEMENTSDESEQUIPESPourtousleschampionnats,leséquipessedéplacentàleurfrais.a. Championnatsinterrégionaux- L’ARresponsabledelagestionduoudeschampionnatsfixelibrementlarépartitiondes

frais de déplacement et d'arbitrage pour le match à rejouer selon les dispositionssuivantes:

o DécisiondelaCDP,delaCRouduCC.o N’estprisenchargequelesfraisdedéplacementsurlabasedeCHF80.00àCHF

120.00aumaximumselonlelieuoùsedéroulelematch.Aucunautrefraisneseraprisencompte(fraisderepas,desalle,d’hébergement,etc.).

o Encasdeforfaitdesdeuxarbitres,lesfraisdedéplacementdeséquipessontàlacharge de la commission de l'arbitrage de l’AR responsable des désignationsd’arbitresselonlepoint2.

10. FRAISDEPROCEDURESETEMOLUMENTSCDP/CR/CCa. ProcédureCDP,CD,CC

- Lesfraisdeprocédureetd’amendedelaCDP,delaCRouduCCsontconjointementetsolidairementdusparleclub,sesjoueurs,dirigeantsetmembresfautifsconcernés.

- Lespersonnesconcernéesparlesfraisdeprocédureetd’amendenepourrontretrouverleurfonctionqu’aprèslepaiementparleclubdesfraismentionnés.

b. Participationauxfraisd’arbitrage

- LorsdeprotêtrecevableavecladécisionderejouerlematchparlaCDP,laCRouleCC,leCCseréserveledroit,selonlagravité,dedemanderuneparticipationauxfraisàlacommissiondel'arbitragedel’ACGBAoudel’ARresponsable.

- Aumaximum,ils’agiradelapriseenchargedesfraisd’arbitrage.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

9

c. Procéduredeprotêt- Le club déposant un protêt doit le confirmer dans le délai et forme prévus par le

règlementdelaCDP.- L’émolumentàverserestdeCHF150.00.- Sileclubneconfirmepasleprotêt,illuiserafacturépourfraisdedossierlemontant

deCHF80.00.

- LorsdeprotêtrecevableavecladécisionderejouerlematchparlaCDP,laCRouleCC,leCCseréserveledroit,selonlagravité,dedemanderuneparticipationauxfraisàl’ACGBAoudel’ARresponsable;aumaximumlesfraisd’arbitrage.

d. Procédurederapportdeclub

- LerapportdoitêtredéposéetformeprévusparlerèglementdelaCDP.- L’émolumentàverserestdeCHF100.00.

e. Procédurederecours- LerecoursdoitêtredéposédansledélaietformeprévusparlerèglementdelaCR.

- L’émolumentàverserestdeCHF150.00.

11. EMOLUMENTSIlseraperçulesémolumentsquisetrouventàlafinduprésentdocument(annexe1)pourtoutmanquementauxprésentesdirectivesetrèglementsde jeu.Lesamendesprévuesaupoint8(arbitrage)nesontpasrépétéesàladiteannexe.12. DISPOSITIONPARTICULIERECONCERNANTLESEMOLUMENTSSur demandemotivéepar écrit, le CCde l’ACGBApeut diminuer oumême supprimer lesémoluments,s’iljugequedescirconstancesparticulièreslejustifient.13. CLUBDEBITEUR- Les factures devront être réglées dans un délai de 30 jours. Si après un rappel, le

versementn’estpaseffectuédansundélaide10jours,l’équipeouleséquipesduclubconcerné seront immédiatement suspendues. Les matchs seront perdus par forfaitadministratifetcejusqu’aurèglementtotal.

- Leclubn’ayantpasréglélaoulesfacturesdeoudessaisonsprécédentesnepourrapasparticiperauxchampionnatsdel’ACGBA,interrégionauxetdelaCOBB.

- L’ACGBAreconnaitlacompétencedelaCommissionderecoursdeSwissBasketball.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

10

Organisationdeschampionnats

14. DISPOSITIONGENERALES- Les DTC et règlements de l’ACGBA ou de la COBB régissent les inscriptions et les

qualificationsdeséquipesjeunessesouseniors.

- LeCCou laCommission techniquede laConférenceOuestdeBasketball (CTCOBB) àl’obligationdes’assurerlebondéroulementdescompétitionsqu’elleorganise.

- LeCCestlibredeprendretouteslesmesuresetdécisionsnécessairesàl’encontred’uneéquipe et/ou d’un club qui par son comportement sur ou en-dehors du terrain porteatteinteauxintérêtsgénérauxdel’ACGBA,ouàlabonnetenueetaudéroulementduoudeschampionnatsorganisésparl’ACGBA.

- LesvoiesderecourshabituellessontautoriséescontreladécisionduCC.15. PARTENARIATENTRECLUBSLepartenariatentreclubspermettantàdesjoueursd’évoluerdansunemêmeéquipesouslalicencedechaqueclubn’estpasacceptédansleschampionnatscantonaux,interrégionaux,COBBetdeschampionnatssuissejeunesse.16. ENCADREMENT- Lesclubsdoiventgarantirlesconditionssuivantespourchaqueéquipe:

o UnentraîneuraveclacartevalidéeparSwissBasketballetdûmentlicenciépourlasaison.

o Lacarted’entraîneurdoitêtreprésentéeàchaquerencontre.Pardéfaut,l’arbitredevralesignaleraudosdelafeuilledematch.

o Unou2*officielsdetableaveccartecantonaleounationaleetlicencié.*unseulofficieldetabledanslescasdelarègledes24/14secondesparleclubrecevant,catégorieU20M,U20F,U17M,U17FsaufU17FgroupeCetsuivantsdeschampionnatsdelaCOBB.

17. OBLIGATIONDEL’ENTRAINEUR- L’entraîneurestresponsableducomportementdesonéquipedèssonarrivéeàlasalle,

jusqu'à la sortie de celle-ci après la rencontre. Il ne devra en aucun cas quitterimmédiatementlasalledèslecoupdesiffletfinaldelarencontre.

- Il est responsable du comportement sportif de son équipe avant, pendant et après larencontre ; il veillera à ce que ses joueurs ne se livrent à des provocations ou desintimidationsenversleursadversaires.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

11

- Encasde tensionoud’incidentsà la findumatch, ildoitaccompagnersonéquipeauvestiaire, toutmettre enœuvre pour prévenir et éviter des débordements. Tous faitscontrevenantauxdispositionsmentionnéesci-dessusdoiventêtresignalésauxarbitresquilementionnerontaudosdelafeuilledematch.

- Toutmanquementàcesobligationsserasanctionnéaveclaplusgrandesévérité,pouvantaller jusqu’à l’exclusionde l’équipeduchampionnatet l’exclusionduclub (art. 13desstatuts de l’ACGBA), ainsi que le prononcement d’un amende dont le montant seradéterminéparleCC.

18. ECARTSANTISPORTIFS- Leclubrecevantestresponsabledumaintiendel’ordredanssasalleetencasd’écarts

antisportifs,dedébordementsoud’incidentsprovoquéspardessupporters,desjoueursoudesdirigeants.

- Ceux-cidevrontêtreannoncésauxarbitresquilementionnerontaudosdelafeuilledematch.

- L’arbitreal’obligationdefaireunrapportrelatantlesfaitsetdel’envoyeràlaCDPdansledélaide48heures.

19. FAIRPLAY- DanslecadreduFair-play,delaformationetdel'éducationdesjoueursjeunesses,àlafin

delarencontre,lesjoueursdechaqueéquipecomplètedevrontseserrerlamain.- Pendant cette action, les arbitres doivent faire face aux équipes afin d’éviter les

accrochagesentrelesjoueurs.- Les arbitres mentionneront au dos de la feuille de match tout manquement à cette

obligation.

- Encasdenonapplicationdeladispositionci-dessusparleséquipes,ilseraappliquélesémolumentsdesDTC,etdessanctionssupplémentairespourrontêtreprononcéesparleCC.

20. FORMULESDECHAMPIONNATLesformulesdeschampionnatssontdéfiniesselonlesnombresdeséquipes inscritesdanschaquecatégorie.Ilseratenucompte,danslamesuredespossibilitésdessouhaitsdesclubs(groupefaible,moyenouavancé).

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

12

21. COMPETITIONS- LeCCmetsurpiedlescompétitionscantonalesdescatégoriesmasculinesetféminines

suivantes:U20M,U17M,U15F,U15M,U13,U11,U9,U7etd’éventuellescompétitionsinterrégionalesqui lui seraientattribuéespar laCOBB.Pour les catégoriesMINI, leCCs’appuiesurlesclubsafindeco-organiserlestournoisenweek-end.

- LescatégoriesU20F,U17FetU15sontdirectementgéréesparlaCOBB.a. ChampionnatsU20,U17etU15- Les formules de participation aux tournois de qualification et aux championnats de la

COBBsontdéfiniesparlaCTdelaCOBB.- ToutesleséquipesdescatégoriessusmentionnéesnonqualifiéesauxchampionnatsCOBB

ferontunchampionnatcantonalouinterrégional.b. TitredechampioncantonalL’équipelamieuxclasséedechaquecatégorieàlafindesplay-offspourletitreCOBBouduchallengerecevraletitredechampionnatdel’association.Danslecasdenonparticipationd’équipedanslechampionnatdelaCOBB,recevraletitredel’associationl’équipelamieuxclasséeduchampionnatcantonalouinterrégional.c. ChampionnatSuisseJeunesseLes directives techniques et règlements de la COBB régissent la qualification des équipesjeunessesdechaquecatégorieauxchampionnatsSuissesJeunesse(CSJ)deSwissBasketballet répondent aux règlements et directives de Swiss Basketball en vigueur pour cettecompétition.d. Règlementpourlesjoueursetlesclubs- SelonlesRèglementsfédéraux-etparextension,cantonaux,unjoueurconvoquénepeut

refuser une sélectionquepourdes raisonsdûmentmotivées, par écrit et dans les 48heures suivant la réception de la convocation. Pour tout complément concernant lessélections,onvoudrasereporterlechapitre22ci-dessous.

- Durantlesmatchsdeplay-offpourletitreChampioncantonalACGBA,unjoueurnepeutpasjouerdansdeuxcatégoriesdifférentes,nienquartdefinale,niendemi-finale,nienfinale..

- Durantlesmatchsdeplay-off,unjoueurn’ayantjamaisjouédurantlechampionnatdelasaisonrégulièrenepeutenaucuncasjouerunmatchdeplay-off.

- Lesclubsetlesjoueursquineseconformeraientpasàl’alinéaci-dessusserontamendésconformémentauxémolumentsprévuspar lesprésentesDTC, soit lapertepar forfaitadministratifetlasanctiondel’émolumentcorrespondant.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

13

22. SELECTIONSCANTONALES- Lessélectionscantonalesgenevoisessontplacéessouslaresponsabilitéduresponsable

techniqueetcoordinateurcantonaldessélections,membreéluduComitécantonalparlesmembresdel’ACGBA.

- Leresponsabletechniqueetcoordinateurcantonaldessélectionsestlapersonneseulepersonneréférentevis-à-visde l’extérieure (parents, joueurs,autresassociations,etc.)concernantlesquestionsliéesàl’activitédessélectionscantonalesgenevoises.

- Leresponsabletechniqueetcoordinateurcantonaldessélectionsdoitnotamment:o établirlesobjectifsannuelsdessélectionsetlesfairevaliderauComitécantonalen

débutdechaquesaison;o atteindrelesobjectifsetassurerlereportingannueldesactivités,vialatransmission

desrapportsauPrésidentdel’ACGBAselonunepériodicitéétablieaveccedernier;o assurer la gestion opérationnelle des activités liées aux sélections. Les questions

administrativesetconcernantlematérielpeuventêtredéléguéesàd’autresmembresduComitécantonalet/ouemployésparl’ACGBA.

- Les entraîneurs et les adjoints des équipes des sélections cantonales genevoises sontdésignésparleComitécantonaldel’ACGBA,surpropositionduresponsabletechniqueetcoordinateurcantonaldessélections.

- Les cahiers des charges sont établis annuellement par le responsable technique etcoordinateurcantonaldessélections.IlssontensuitevalidésparleComitécantonaldel’ACGBA.

- Lesentraîneursetlesadjointsdeséquipesdessélectionscantonalesgenevoisesdoiventscrupuleusement respecter les cahiers des charges. En cas de non-respect, le Comitécantonalpeutmettre finaux rapportsde travail, aprèsavoir faitexercé ledroitd’êtreentenduparlesdeuxparties.

- Les joueurs choisis par le staff technique pour les sélections cantonales genevoisesdoivent scrupuleusement respectés la charte établie par le responsable technique etcoordinateur cantonal des sélections. Tout manquement ou toute violation de laditecharte peut entraîner la suspension de la participation du joueur aux activités de sasélection.LadécisionestcommuniquéeparleComitécantonaldel’ACGBAaujoueurouau représentant légal de ce dernier ; une copie de la décision est transmise au clubd’appartenancedujoueurexclu.

- Siunjoueur,ousonreprésentantlégal,ousonclubd’appartenance,refuselasélectioncantonale–sansmotifvalable,cedernierestexcludelasélectiongenevoisecantonalepourlasaisonencours.LadécisionestcommuniquéeparleComitécantonaldel’ACGBAaujoueurouaureprésentantlégaldecedernier;unecopiedeladécisionesttransmiseauclubd’appartenancedujoueurexclu.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

14

- L’exclusion ne s’applique pas si le joueur, ou son représentant légal, ou son clubd’appartenance transmette au responsable technique et coordinateur cantonal dessélectionsuncertificatmédical.

- L’exclusionpeutêtreannulée,silereprésentantlégaljustifiel’absencepourdesmotifsscolaires ; dans pareil cas, il est nécessaire de transmettre une lettre au responsabletechniqueet coordinateurcantonaldes sélections, signéepar le représentant légaldujoueur.LadécisionrevientinfineauComitécantonaldel’ACGBA.

- Le Comité cantonal se réserve le droit de prendre toute décision nécessaire au bonfonctionnementdessélectionscantonalesgenevoises.

23. LICENCES- Pour participer aux compétitions de l’ACGBA ou de la COBB, tout joueur, entraîneur,

officielde tableetpersonne, représentant le clubdoit être régulièrement licenciéparSwiss Basketball et remplir les conditions fixées par le règlement et les directives deslicencesdeSwissBasketball.

- En cas de non-conformité aux dispositions ci-dessus par le club, il sera appliqué lesémolumentsetdispositionsdesDTC.LeCCseréserveledroitdeprendredesmesurescomplémentairesencasdesituationsrépétées.

- La présentation des licences via un dispositif électronique (smartphone, tablette,ordinateur,etc.)n’estpasacceptée.Dès lors, il seraconsidéréque la licencen’estpasprésentée,entraînantlesémolumentsprévusparlesDTC.

24. CARTED’ENTRAINEUR- L’entraîneurprésentera lacarteSwissBasketballou ladérogationavec la licenceSwiss

Basketvalidéspourlasaisonencours.- Lacarted’entraîneurestàprésenteràchaquematch.- Encasdedéfaut,ilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesDTC.LeCCseréserve

ledroitdeprendredesmesurescomplémentairesencasdesituationsrépétées.25. CARTED’OFFICIELDETABLEOTRETOTN- L’officieldetableprésenterasalicenceSwissBasketballvalidéepourlasaisonencours.- Encasdedéfaut,ilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesDTC.26. DEFINITIONPREMIEREEQUIPEDELACATEGORIE

- Dans le cas de plusieurs équipes dans la même catégorie, elles sont obligatoirementnommées«équipe1»,«équipe2»,etc.

- Leséquipessontdésignéesparnumérodeniveaudécroissant,no1pourl’équipelaplus

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

15

forte,n°2pourleniveauinférieur,etainsidesuite.

27. QUALIFICATIONDESJOUEURS- Sileclubpossèdeplusieurséquipesdanslamêmecatégoriepourleséquipessenior(e)s,

unjoueurdel’équipe2peutjoueuraumaximum2matchsavecl’équipe1.Autroisièmematch, ilestautomatiquementqualifiédanscetteéquipeetnepeutplusrejoueravecl’équipe2.

- Sileclubpossèdeplusieurséquipesdanslamêmecatégoriepourleséquipesjeunesses,unjoueurdel’équipe2peutpasserdel’équipe2versl’équipe1.Dèsqu’ilajouétrois(3)matchsavecl’équipe1,ilnepeutplusjoueravecl’équipe2.

- Cesdispositionssontabrogéess’ilyaretraitd’unedeceséquipes.- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentset

dispositionsdesDTC.a. Qualificationencatégoriesupérieure- Les joueurs des catégories jeunesse peuvent jouer sans limitation dans la catégorie

supérieuredescompétitionsdel’ACGBA,soit:o U7enU9o U9enU11o U13enU15o U15enU17o U17enU20o U20enSeniors,uniquementdanslapremièreéquipecantonaleet/ounationale.

Cettedispositionnes’appliquepasenphasedeplay-offconcernantlescasprévusparl’art.21lettred2ealinéasusmentionné.

- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus, ilseraappliquélesémolumentsprévusparlesDTC,soitlaperteparforfaitadministratifdusecondmatchetlasanctiondel’émolument.

b. Surclassement

- LeCCpourraexceptionnellementautoriserlesurclassementd’unjoueursurdemandededérogation visée par le président du club et les parents de ce joueur ainsi que surprésentationd’unedéclarationmédicale(lesfraisd’établissementdeladitedéclarationétantàlachargedujoueur).Leslimitessontfixéescommesuit:

o D’unmaximumdedeux(2)U13encatégorieU17.o D’unmaximumdedeux(2)U15encatégorieU20.o Lesdemandesdedérogationsefontaumoyendesformulairesofficielsauprèsde

l’ACGBApourlesU17voulantévoluerenliguerégionaleseniors(cf.art.2.2desdirectivesdeslicencesdeSwissBasketball).

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

16

o ÀunversementdeCHF200.00pardemande.- LeCCpeutseréserverledroitderefuserlademandedesurclassement.- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentset

dispositionsdesDTC.c. Déclassement

- Ledéclassementn’estpasautorisé.Aucunedérogationneseraaccordée.- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentset

dispositionsdesDTC.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

17

Règlementdejeudeschampionnats28. TEMPSDEJEULesrencontresdetouteslescatégoriesjeunessesetseniorssejouentselonlesrèglesdelaFIBAenvigueur:- Tempsdejeu4x10minuteseffectives.- Lami-tempsserade10minutes.- Laduréedechaqueprolongationserade5minutes.Exceptions- Lami-tempssurleplancantonalserade10minutesminimum.- Lesarbitresdoiventintervenirdanslescasflagrantsd’antisportivitédansl’applicationde

larègledes24/14secondes.

- LesU13,U11etU9 jouent selon les règlesde la commissionMinideSwissBasket. Letempsdejeudes«hexa-temps»estde5minutes.

29. DEFENSELadéfenseestlibre,exceptéenU9,U11etU13.Attention:cetarticleestsanseffetspourlesCSJ(voirdirectivesSwissbasketball).30. CLASSEMENTDESEQUIPESLeclassementdeséquipesestappliquéselonlerèglementofficieldeBasketballFIBA,delamanièresuivante:

- Matchgagné:deux(2)points- Matchperdu:un(1)point

- Matchperduparforfait:zéro(0)point

31. ARBITRAGELesarbitres(2parmatch)sontdésignésparlacommissiondel’arbitragepourlesmatchssedéroulantauseindel’AR.Enchampionnatcantonal,siunseularbitreestprésent,lematchsedéroulenormalement.32. EQUIPEMENT

- Chaqueéquipeesttenued’avoirdeuxjeuxdemaillotsdecouleurdifférente.- L’habillement d’une équipe sur le terrain doit être uniforme et correspondre au

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

18

RèglementOfficiel deBasketball FIBA, tant que lesmaillots quepour les cuissettes etrespecterl’articledelaclausededéontologie.Lecaséchéant,l’arbitrelenoteraaudosdelafeuilledematch.

- Lejoueurn’étantpasenconformiténepourrapasjouer.- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentset

dispositionsdesdirectivestechniquesdel’ACGBA.a. Dispositionencasdecouleursidentiques

- Encasdecouleuridentiqued’équipementoupouvantprêteràconfusion,c’estl’équiperecevantquidoitchangerdemaillot.

- Encasdenonrespect,l’arbitrelenoteraaudosdelafeuilleetleclubfautifseraamendé.- Toutchangementdecouleurs,encoursdesaison,doitêtreimmédiatementannoncéau

CCpourtransmissionauxautreséquipes.- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentset

dispositionsdesDTC.

33. FORFAITTERRAIN- Uneéquipeperdlarencontreparforfaitterrainsurleterrainsi:

o L’équipe n’est pas présente quinzeminutes (15) après l’heure du début de larencontre.

o N’estpasenmesuredeprésentercinq(5)joueurssurleterrain.o L’équipequittelematchourefusedejouermalgrél’ordredel’arbitre.o Parunactequelconque,empêchededéroulementnormaldelarencontre.

- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,larencontreestperdueforfaitzéroàvingt(0-20)pourl’équipeadverseetilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesDTC.

a. Dispositionlorsdetrois(3)forfaitsterrainAutroisièmeforfaitterrain,l’équipeseraretiréeduchampionnat.TouslesrésultatsobtenusserontannulésetilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesDTC.34. FORFAITADMINISTRATIF- Uneéquipeperdlarencontreparforfaitadministratifsi:

o Lematchestinjouableparmanqued’officielquinzeminutes(15)aprèsl’heuredudébutdelarencontre.

o Lavaliditédelalicencedejoueuret/oud’entraîneurn’estpasrespectée.o Laqualificationdejoueurn’estpasrespectée.o En catégorie Jeunesse, l’entraîneur est absent et l’équipe se présente sans

accompagnateuradultelicencié.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

19

- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,larencontreestperdueforfaitzéroàvingt(0-20)pourl’équipeadverseetilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesDTC.

35. DISPOSITIONENCASDEFORCEMAJEURE

- PournepaspénaliseruneéquipedescatégoriesEcoliers,Minimes,U14,U16etU19–etuniquementcelles-ci,encasd’absenced’entraîneuretd’accompagnateuradultelicencié,en dernier lieu, une personne adulte est apte à les remplacer (sachant qu’un joueurmajeurpourofficierdanslecasdesU19).

- Danscettesituation,lesarbitresdevrontindiqueraudosdelafeuilledematchlenometleprénomduremplaçantetlemotifduremplacement.

- Leclubdevramotiverparécrit,dansles72heures,lesmotifsdecemanquementauCCdel’ACGBA.

- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessusousi lesmotivationssontrefuséesparleCC,larencontreestperdueforfaitzéroàvingt(0-20)pourl’équipeadverseetilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesdirectivestechniquesdel’ACGBA.

36. MATCHPERDUPARDEFAUTUnerencontrepeutêtreperduepardéfautsusensduRèglementOfficieldeBasketball(FIBA).37. RENCONTREINJOUABLE- LadécisiondanstouslescasnepeutêtreprononcéequeparleCCACGBAoulaCTCOBB.- L’arbitredanscecasdoitprocédercommesuit:

o Leséquipesdoiventremplirlafeuilledematch.o L’arbitrepeutprononcerunforfait.o L’arbitrenotesurlafeuillelesraisonsdumatchinjouable.o Lesarbitresdoiventsignerlafeuilledematch.o Lafeuilledematchestenvoyéeàl’homologationparl’équiperecevante.

38. RENCONTREAREJOUERUnmatchpeutêtrerejouésurdécisionduCCoudelaCDPpourcause:

- Decalendrier.- Deforfaitd’arbitres.- Deprotêt.- Matchinjouableattestéparlesarbitres.- Casdeforcemajeure.

39. RETARDD’EQUIPE

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

20

- Le retardd’un train justifie celuid’uneéquipe.Celle-cidoit l’indiquerà l’arbitre sur leterrainpuisleconfirmerdansles48heures,àl’homologateurenjoignantuneattestationofficielledesCFFouautrecompagnie.

- Les déplacementsmotorisés se font aux risques et périls des équipes intéressées. Unaccidentdecirculationdanslequelelleseraitencausepeutêtreadmiscommemotifderetardoud’absence.Ilenserademêmepourunepannemécaniquedevéhicule.Danstouslescasilsdevrontêtreconfirmésàl’homologateurdansles48heuresenjoignantuneattestationofficielle(police–TVC-ACS).

- Lorsqu’uneéquipeaviselesresponsablesdel’équiperecevante(téléphoneportableouinstallation fixe)d’arrivée tardivepour lesmotifsdécrits ci-dessus, lematchpourra sedéroulerdansundélaide30minutesaprèsl’heuredelaconvocationofficielle.

40. RETRAITD’EQUIPESENCOURSDECHAMPIONNATTouslesrésultatsobtenusserontannulésetleclubamendé.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

21

Calendriersdeschampionnats41. DELAID’INSCRIPTIONLes inscriptionsdeséquipesavec lesdesideratasont fixéesau30 juindechaquesaison,àmoinsqueleCCn’endécideautrement.42. CALENDRIERSDESCOMPETITIONS- Les calendriers Jeunesse seront adaptés pour les échéances des qualifications au

ChampionnatSuisseJeunessedesclubs.- En cas d’impossibilité, les équipes feront des semaines anglaises afin de respecter les

échéances.

43. DEBUTDESCOMPETITIONSa. CatégoriesSenior(e)s,U20,U17etU15Lescompétitionsdébuteront,dans lamesuredespossibilités,dans ladeuxièmemoitiédumoisdeseptembredechaquesaison.b. CatégoriesU13,U11,U9etU7Pour les U13 et U11, les compétitions débuteront si possible dès le retour des vacancesscolairesd’octobre.PourlesU7etU9,lestournoissontàdéterminerendébutdesaison.44. FINDESCOMPETITIONSLafindescompétitionssurvientauplustardàlami-juindechaquesaison.45. CALENDRIERSa. Périodicités

• PourlesSéniors,lescalendrierssont,enprincipe,établisunefoisparsaison(Play-offréservés).

• PourlesU13etU11,descalendriersparticulierssontétablis,enprincipe,deuxfoisparsaison.Pour lesU7etU9,despetitstournoispeuventéventuellementêtremissurpied,idéalementaudébutdesaison.

• Pourlesautrescatégories«Jeunesse»,lescalendrierssontétablis,enprincipe,établisdeuxfoisparsaison(Play-offréservés)

b. DesiderataLesdesideratareconnusvalablespar le responsabledescalendriersselon lesprioritésdescalendriersserontprisenconsidération.Leresponsableducalendriernetiendracompteenaucuncasdesdesideratademandantparexemplequeleséquipesd’unclubnejouentpasenmêmetempspourdesraisonsdejoueurs,

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

22

d’entraîneurs,d’officielsetc.c. VacancesAfinqueleschampionnatssedéroulentaumieux, leresponsableducalendrierACGBA,nefixerapas,danslamesuredupossible,desrencontresdurantlesvacancesscolaires.Iln’yauraaucunmatchprogrammédurantlespériodesdescongésofficielssuivants:

- Noël,NouvelAn.- Pâques.- Ascension.- Pentecôte.

46. DISPOSITIONPOURLESRENCONTRESa. CompétitionsU20,U17,U15

- Cescompétitionssedérouleront,enprincipe,lesamedi.- Pourlesrencontresentreéquipesdumêmecanton,lesmatchspourrontêtrefixésà9H00.b. CompétitionsU13etU11

- Ces compétitions se dérouleront, en principe, lemardi au Centre sportif du Bout-du-Monde,etlemercrediauCentresportifduBois-des-Frères.

- Certainescompétitionspeuventavoirlieulesdimanches.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

23

Demandesderenvoidematch47. DEMANDESRENVOIDEMATCHS

- Une fois le calendrier établi et adressé aux clubs, seules les demandes impératives etdûmentmotivéesserontexaminéesparleresponsableducalendrier.

- Dispositionconcernantlesdemandesdemodifications:o Lademandedemodification(date,jour,lieu)estassimilableàunedemandede

renvoi.o Lademandedoitsefaireselonleformulairedisponiblesurlesitedel’ACGBAet

doitêtreenvoyéauresponsableducalendrierparE-mailetparlapostedûmentviséeparleresponsabletechniqueouleprésidentduclub.

o Ledélaidelademandederenvoiestfixéà10joursavantladatedumatch.o La demande de renvoi doit être accompagnée de la copie du versement de

l’émolument.o L’émolument est dû même en cas d'accord entre les clubs concernés. Toute

demandenonconformeneserapaspriseenconsidération.o Lademandedechangementdesalleetd’horaire,dansledélaide48heuresavant

larencontre,estapplicableuniquementsi le jourdumatchn’estpaschangéetdoitêtreaccompagnéedelacopieduversementdelataxeprévuesurlalistedesémoluments.

o Lematchdoitsejouerdansles10joursavantouaprèsladateinitialementfixéesurlecalendrier.

o EnaucuncasilneseraacceptédedéplacerunmatchjeunesseaprèslesdatesdequalificationpourlechampionnatCOBB.

o Danstouslescas,leclubdemandeurdoitobtenirl’accorddel’autreclubavantdefairelademandederenvoi.

o Encasdedésaccordentrelesclubs,leresponsableducalendrierenaccordavecleCCfixera ladatedumatch,etou l’heurededébutde larencontre,et ilseraappliquél’émolumentselonlaliste.

o Leclubdéclarantforfait,doitinformerpare-mailetrecevoirlaconfirmationduresponsableducalendrier,duclubadverseetduresponsabledel’arbitrage.Ilseraappliquél’émolumentselonlaliste.

o Lematchdéplacéetjouésansl’accordduresponsableducalendrier,seraperduparforfaitadministratifpourlesdeuxéquipesIlseraappliquél’émolumentselonlalisteauxdeuxéquipes.

- Les demandes de changements ne respectant pas cette procédure ne seront pasacceptées.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

24

- Ladécisiond'accorderouderefuserunedemandederenvoi-demanderenvoiclassiqueouspécifique-nepeutêtreavaliséequeparleCCdel’ACGBA.

48. DEMANDEEXCEPTIONNELLEDERENVOI

- Lorsqu’unclubestvictimeauseindesonéquiped’unemaladiecontagieuseépidémiqueoud’accidentcollectifatteignantauminimum4joueurs,ilpeutdemanderdesmesuresexceptionnellesderenvoideplusd’unmatchàlaCC,ceciauxconditionssuivantes:

o Lademandeécriteetdûmentmotivéedoitparvenir,auminimum48heuresavantladateofficielledumatch.ElledoitêtreimpérativementêtreadressépouraccordauCC.

o Lademandedoitêtreaccompagnéed’uncertificatmédicalpourchaque joueurmaladeattestantclairementdeladuréed’incapacité.

o Lademandedoitcomporterunedatederemplacementrapprochéeetraisonnableenaccordavecleclubadverse.

- Lademandenerespectantpascetteprocédureneserapasacceptée.- Danslecasd’accordderenvoiauxconditionsci-dessusmentionnées,leclubdemandeur

supporteratouslesfraisinhérentsàlademande.49. DISPOSITIONLe CC peut accepter la demande de modification, si elle juge que des circonstancesparticulièreslejustifientetdiminueroumêmesupprimerlesémoluments,

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

25

Homologationdeschampionnats50. RESULTATSETCLASSEMENTSIlsserontadministrésparl’homologateurdescompétitionsdel’ACGBAenconformitéaveclesdirectivestechniques,àsavoir:

AnneMASSETBENDAYAN Tél.: 0227869876Ch.delaMAIRIE13 Fax: 02278699111223COLOGNY E-mail: [email protected]

51. RENVOIDELAFEUILLEDEMATCHRenvoidel’originaldelafeuilledematch

- Leclubrecevantestresponsablede- L'expédition de la feuille de match originale à l’homologation ACGBA dans un délai

maximumde48heuressuivantlarencontre,encourrierA.- Encasdenon-respectdelaclauseci-dessusilseraperçuunémolument.- Si après un rappel de l'homologateur, par e-mail, la feuille de match ne lui est pas

parvenue48heuresaprèscerappel,unforfaitadministratifseraprononcéàl’encontredel'équiperecevanteetlescore0-20serahomologuéenfaveurdel'équipeadverse.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

26

Feuilledematch,équipement,salle52. FEUILLEDEMATCHCLUBRECEVANT- Pourtouslesmatchs,leclubrecevantdoitutiliserleblocdetrois(3)feuilles.Larépartition

seferadelafaçonsuivante:

- Lafeuilleoriginaleestenvoyéeàl’homologationdel’ACGBAdanslesdélaisimpartis.- Unecopieàchaqueéquipe.- Leclubrecevantdoitfournirlafeuilledemarqueavecsazoneremplieycomprisl’en-tête

auclubvisiteur30minutesavantledébutdumatch.- IldoitfournirtoutlematérieldelatableconformémentauRèglementFIBAetauxDT.53. CLUBVISITEUR- Leclubvisiteurdoitréclamerlafeuilledemarqueauclubrecevantetdoitlaremplirau

moins15minutesavantledébutdumatch.

- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentsetdispositionsduCCdel’ACGBA.

54. MATERIELDETABLE- LeclubrecevantdoitfournirtoutlematérieldelatableconformémentauRèglementFIBA

etauxDT.o Blocde3feuillesdematchpourleschampionnatscantonaux.o Unchronomètredejeuetlessignauxsonorespourlesarrêtsdejeu.o Une installation des 24/14 secondes est obligatoire enU19M&F et U16M&F

COBB.o Lespalettespourlesfautespersonnelles.o Lessignauxpourlesfautesd'équipes.o Unjeudestylosdedeuxcouleursbleuetrouge.o Lepanneauindiquantl’alternancedanslarègledel’entredeux.o Unchronomètrederéserve.

55. BALLONS- Leclubrecevantdoitmettreàdisposition,pourleséchauffementsdel’équipevisiteuse,

3ballonsofficielsenbonétat.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

27

- Encasdenon-respectdecetteprocédure,signaléparlesarbitresaudosdelafeuilledematchouparl’équipevisiteusedansles48heuresaprèslarencontre,ilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesdirectivestechniquesdel’ACGBA.

56. SALLES- LeCCrappelleimpérativementquelessallesmisesàdispositionparlesclubsdoiventêtre

homologuéesparleurARetdoiventauminimumcorrespondre:o AuxdimensionsminimalesdeterrainselonlerèglementFIBA.o Avoirlalignedestroispointsinscritsàl’intérieurduterrain(anciennesetnouvelles

directivesFIBA).o Silesdeuxmarquagessontdisponibles,lenouveaumarquageprévaut.o L’espaceminimaldepuislalignedefond,lesligneslatéralesetlesobstaclesdoit

êtrede0.5mètre.o Latabledemarqueseraadmiseàlalimitedelalignelatérale.o Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,leCCACGBAseréserveen

casdemiseendangerdesjoueursderetirerl’homologationdelasallepourune,plusieursoutouteslescatégoriesdescompétitionsquisontsouslaresponsabilitédel’ACGBA.

57. REGLEMENTRELATIFAUXSALLES

- LeCCrappelleimpérativementquelesclubsdoiventrespecterlesrèglementsdessallesquisontmisesàdispositionparlesARetlesclubs:

o Iln'estpasautorisédepénétrerdanslessallesavecdeschaussuresdeville.o Iln'estpasautorisédefumerdanslessalles,lescouloirsetlesvestiaires.o Iln'estpasautorisédejeterdesdétritusdansceslocaux.Aucasoùdesboissons

serenverseraient,lesoldoitêtreimmédiatementnettoyéparl’équipefautive.o Lesdouchesetlesvestiairesdoiventêtrelibérésleplusrapidementpossibleaprès

lesmatchs.o Encasderapport,lesfraisdenettoyageserontfacturésauclubfautif.

- Encasdenon-conformitéauxdispositionsci-dessus,ilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesdirectivestechniquesdel’ACGBA.

58. DUNKSETSUSPENSIONAUCERCLE- Danslessallesoùlespanneauxnesontpaséquipésdecerclesàressort,ilestinterditde

dunkeravantetpendantlesmatchsetencoremoinspermisdesesuspendreauxcercles.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

28

- L’arbitredoitêtre informépréalablementpar le responsablede la salle lequelavertiral’entraîneurdechaqueéquipe.

- Siunjoueurcontrevientàcerèglement:o Lesarbitressifflerontunefautetechnique.

- Si l’installation ou le cercle sont endommagés au point que le match ne puisse sepoursuivre,ilseradéclaréperduparforfaitadministratif(score20-0)contrel'équipedujoueurfautifetilseraappliquélesémolumentsetdispositionsdesdirectivestechniquesdel’ACGBA.

o Touslesfraisderéparationsserontfacturésauclubduresponsable.59. DEGRADATION- Leséquipesquiconstateraientenpénétrantdansleslocaux(vestiaires,salles)desdégâts

ouunétatdemalpropretédes lieuxexistantsavant leurarrivée,doivent lesignalerauresponsableduclubrecevant,auxarbitresetlementionnéderrièrelafeuilledematchafinquelesresponsabilitéssoientclairementétablies.

- Encasdedégradation,lesfraisderemiseenétatserontfacturésauxclubsresponsables.- Leclubayantconstatédesdégâtsdoiteninformerl’équipeetlesarbitresetenvoyéun

rapportauCCouàlaCTCOBBdansles24heuresaprèslematch.- En cas de non-conformité aux dispositions ci-dessus, le CC ou la CT COBB et la CDP

n’entreront pas en matière et le club ne pourra pas se prévaloir des droits sur ledéroulementdescompétitionsdanssessalles.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

29

60. DISPOSITIONSFINALESTouslescasnonprévusdanslesprésentesdirectivessontrégisparleRèglementFIBA.

Cesdirectivestechniquesdel’ACGBAainsiquel’annexe1annulentetremplacentlesprécédentes.Ladateduprésentdocumentfaitfoi.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

30

Annexe1–Emolumentspourlasaison2017-2018

Description Caractéristiques Montant

1 Retraitd’équipe Retraitd’équipedèslapublicationducalendrier,ouencoursdechampionnat

CHF500.-

2 Calendrier Pardemandederenvoidematch(dansundélaide10joursavantlarencontre)avecpreuvedepaiement(etrespectdesart.46à48desDTC)

CHF150.-

Parchangementdesalleoud’horaireavecpreuvedepaiement

CHF50.-

3 Forfaitterrain Championnats,toursqualificatifs,Challenges CHF300.-Matchinjouablepar l’absencedel’équipe,parmanquedejoueurset/oud’OTR.NB:L’émolumentcomprendlesfraisd’arbitrage.

Silesinstances(«calendrier»,«homologation»etresponsabledel’arbitragedel’ARconcerné,clubadverseetsecrétariatACGBA)sontavertiespare-mail48heuresavantlarencontrequelematchnepourrapasêtrejoué.

CHF150.-

Aprèscedélaiet/oudanslecasoùtouteslesinstancesnesontpasaverties,lesémolumentsspécifiquespourunmatchenchampionnats,toursqualificatifs,Challengesseraappliquésensus.

CHF300.-

Aprèscedélaiet/oudanslecasoùtouteslesinstancesnesontpasaverties,lesémolumentsspécifiquespourunmatchenplay-offseraappliquésensus.

CHF500.-

4 Forfaitadministratif Pourlecasd’unentraîneuret/oud’unjoueurnonlicencié,non-qualifiédansl’équipe

CHF100.-

Encasd’absencedelalicenceetsilejoueurneprésentepasdepièced’identité.Licencesansphotoet/oupassignéeetsansquelejoueurpuissejustifierleuridentité

Non-renvoidelafeuilledematch,aprèslerappelduresponsabledel’homologationdansledélaiimparti,aprèsunrappeldel'homologation.

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

31

Pourlecasdejoueur,d’entraîneur,d’officieldetablesuspenduparlaCDP,laCRouleCC,ayantparticipéàuneouplusieursrencontres

CHF200.-

Entraîneurjeunesseabsentetsansunaccompagnantadultelicencié–lequelnedoitpasfairepartieducontingentdel’équipe,ounedoitpasêtreunjoueurdel’équipe

5 Feuilledematch Feuilledematchnonrempliedansledélaihabituel(30min.avantl’heureofficielledelarencontre)

CHF50.-

Nonrenvoidelafeuilledematchdansles48heures(ouvrables)parcourrierpostalauresponsabledel’homologation

CHF100.-

Feuilledematchmalremplie(n°dematchabsentoufaux,compétitionabsenteoufausse,nomsd’uneoudeséquipesabsentsoufaux,nomdel’équipegagnantefaux,nomsdejoueurs,entraîneursouofficielsillisibles)

CHF50.-

6 Match(formalités) Retarddudébutdumatch CHF20.-Absenced’unaccompagnantâgéd’aumoins16ansetlicencié,lorsdesrencontresMini(jusqu’àU8)ouEcoliers(U10)

CHF50.-

EntraîneuraveccarteSWBnonvalableet/ounonlicencié*

CHF100.-

7 Carte Entraîneuraveclicencevalidéenonprésentée CHF20.-Officieldetableaveclicencevalidéenonprésentée CHF20.-

8 Licence Officieldetablenonlicenciéounoninscritdansbasketplan(ycomprisOTenformation),oumanqued’officielsurlafeuilledematch

CHF100.-

Licence(s)dejoueur(s)oubliée(s),uneàcinq,pourautantqu’ilspuissentjustifierleuridentité.Photocopieautoriséepourautantquelejoueurpuissejustifierdesonidentité.Sil’identiténepeutêtrejustifiée,lejoueurestconsidérécommenonlicencié.

CHF20.-

DirectivesTechniquesCantonales

2017-2018Genève,le17octobre2017

32

Plusdecinqlicencesdejoueursoubliéespourautantqu’ilspuissentjustifierleuridentité.Photocopieautoriséepourautantquelejoueurpuissejustifierdesonidentité.Sil’identiténepeutêtrejustifiée,lejoueurestconsidérécommenonlicencié.

CHF100.-

Si le joueurn’apassaphotocolléesursa licence,maisqu’il présente une pièce d’identité et que l’arbitreindiquesurledosdelafeuillelesdétailsconcernantcejoueur(ex.:lejoueurXaprésentésacarted’identité,saphoto n’étant pas collée sur sa licence), il ne sera pasprononcédeforfaitadministratif,maisuniquementuneamende

CHF50.-

9 AbsencedeformationJ+Sadéquate

EntraîneurnedisposantpasdelaformationJ+Sàjourpourl’équipeentraînée*

1’000.-CHF

10 Fair-play Non-respectdesdispositionsdel’art.19desDTC CHF50.-(par

joueur)

Non-respectdesdispositionsl’art.19desDTC,demanièrerépétéeet/oudemanièreparticulièrementgrave

CHF500.-

11 Qualificationdesjoueursenplay-off

Non-respectdesdispositionsdel’art.21 CHF300.-(parjoueurconcerné)

12 Equipement Non-respectdesdispositionsdel’art.31 CHF100.-Equipementnonuniforme(maillots,cuissettes) CHF50.-

3ballonsofficielsenbonétatnonmisàdispositiondel’équipevisiteuse

CHF50.-

Défautdematérieldemarque(pourautantquelematchsesoitdéroulénormalement)

CHF20.-

13 Facture Fraisadministratifde1errappel CHF20.-Fraisadministratifdèsle2èmerappeletsuivants CHF50.-

*unedérogationexceptionnellepeutêtreaccordéeparleComitécantonalsurdemandemotivéeparécritduPrésidentduClub.Ladérogationn’estvalablequedèslemomentoùelleestnotifiéeparécritparleComitécantonaletsignéeparlePrésidentdel’ACGBA.