Diapo Travail en Hauteur V3

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    V3-Mise jour Octobre 2011

    Ce document est la proprit deMARQUE JAUNE.Toute reproduction mme partielle, faitesans lautorisation de lauteur est illiciteet donc passile de poursuites.

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    Prambule!our"uoi pr#enir les ris"ues sur le tra#ail en $auteur %Les chutes de hauteur entranent chaque anne de nombreux accidents du travai dontune centaine sont mortes! "es surviennent ors de #utiisation de mo$ens d%acc&s et de'ostes de travai (avec ou sans 'rotection coective ou individuee) et 'roviennent *+ d%une mconnaissance des r&,es d#utiisation du matrie+ d%une d.aiance du matrie+ des conditions de travai qui 'rsentent des dan,ers+ de a non utiisation des /qui'ements de rotection ndividuee des dis'ositi.s de'rotection coective de eur d.aiance ou de eur non ada'tation aux risques+ du com'ortement humain * je sais mais je ne .ais 'as+ du non res'ect des r&,es et 'rocdures!ette .ormation rsute de %obi,ation 'our %em'o$eur de 'rendre es mesuresncessaires 'our assurer a scurit et 'rot,er a sant du 'ersonne dans e cadre

    des 4 'rinci'es ,nraux de 'rvention des risques 'ro.essionnes!

    !our "ui %La .ormation rvention des risques is au travai en hauteur est tabie 'our assurera scurit de toutes es 'ersonnes de 'us de 15 ans e..ectuant des travaux en hauteurainsi que es 'ersonnes se trouvant dans eur environnement 'roche au moment desman6uvres!

    Comment %Les recommandations 7358 7905 7930 7931 7933 donnent es r&,es de 'rventionet de 'rotection 'our raiser en toute scurit es man6uvres de travai en hauteur!

    & Correspondance Manuel de formation Mmoforma'!r#ention des ris"ues lis au tra#ail en $auteur(pa)e &

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    Sommaire* '+tatisti"ues des Accidents de Tra#ail lis au c$utes de $auteur -iapo & '-ispositions r)lementaires -iapo /0 '1es diffrents acteurs de lentreprise

    et leurs oli)ations -iapo *0 '1es partenaires de la pr#ention et leur r2le -iapo *3 '1es oli)ations, responsailits

    et droits du salari-iapo *34 '1es ris"ues et sanctions lis 5 la prise de sustances -iapo *46 '!rotection contre les ris"ues de c$utes de $auteur -iapo *77 '1es mo8ens d9acc:s et postes de tra#ail a#ec protection collecti#e -iapo &0

    / '1es postes de tra#ail en $auteur a#ec utilisation d9E!; spcifi"ues -iapo 0*< 'Que faire en cas daccident % -iapo 3Qui== -iapo 6

    0 Correspondance Manuel de formation Mmoforma'!r#ention des ris"ues lis au tra#ail en $auteur(pa)e 0

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    1Statistiques des accidents du travail lis aux chutes

    de hauteur(>#olution du nomre dAccidents du Tra#ail entre &

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    (Accidents du Tra#ail c$utes de $auteur &

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    (Accidents du Tra#ail c$utes de $auteur &

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    2Dispositions rglementaires(Code du tra#ailR)lementation du tra#ailDcret n2008-244 du 7 mars 2008

    Article R0&033 ?Conduite des "uipements de tra#ail@La conduite des qui'ements de travai mobies automoteurs et des qui'ements de travaiservant au eva,e est rserve aux travaieurs qui ont re=u une .ormation adquate!ette .ormation est com'te et ractuaise chaque .ois que ncessaire!

    Article R0&037 ?poste de tra#ail@Les travaux tem'oraires en hauteur sont raiss 'artir d%un 'an de travai con=u instaou qui' de mani&re 'rserver a sant et a scurit des travaieurs!Le 'oste de travai est te qu%i 'ermet %excution des travaux dans des conditions er,onomiques!

    Article R0&04& ?"uipements de tra#ail@Lorsque es travaux tem'oraires en hauteur ne 'euvent

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    Article R0&07/ ?Tra#au sur cordes@L%utiisation des techniques d%acc&s et de 'ositionnement au mo$en de cordes est conditionne au res'ect

    desconditions suivantes *1 - Le s$st&me com'orte au moins une corde de travai constituant un mo$en d%acc&s de descente et desoutien et une corde de scurit qui'e d%un s$st&me d%arrr de descente et de remonte et com'orteun s$st&me autoboquant qui em'

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    Article -*3004 ?Jeunes tra#ailleurs@(Modifi par Dcret n2009-289 du 13 mars 2009 - Art. 4Cau. dro,ation 'rvue %artice D! 91B3-95 i est interdit d%em'o$er es jeunes travaieurs E,s de moins

    dedix-huit ans sur es chantiers de bEtiment et de travaux 'ubics des travaux en vation!Les travaux suivants sont ,aement interdits *

    1 - ;ravaux sur nacees sus'endues cha.auda,es voants chees sus'endues et'ates-.ormes vatrices sur mEts ou vateurs nacee A2 - Monta,e et dmonta,e des cha.auda,es et de tous autres dis'ositi.s de 'rotection A3 - ;ravaux de monta,e-eva,e en vation!!!

    ** Correspondance Manuel de formation Mmoforma'!r#ention des ris"ues lis au tra#ail en $auteur(pa)e 6

    Bli)ations du c$ef dtalissement Article 1*&**L%em'o$eur 'rend es mesures ncessaires 'our assurer a scurit et 'rot,er a sant 'h$sique etmentae des travaieurs!!! Article 1*&*&L%em'o$eur met en oeuvre es mesures 'rvues %artice L! 9121-1 sur e .ondement des 'rinci'es,nraux de 'rvention suivants !!! Article R0&*(!r par Dcret n2008-244 du 7 mars 2008 - art. ("L%em'o$eur met a dis'osition des travaieurs en tant que de besoin es qui'ementsa''ro'ris et!!! es v

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    *& Correspondance Manuel de formation Mmoforma'!r#ention des ris"ues lis au tra#ail en $auteur(pa)e 6

    (Recommandations R0

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    3Les dirents acteursde l#entreprise etleurs obligations

    *0 Correspondance Manuel de formation Mmoforma'!r#ention des ris"ues lis au tra#ail en $auteur(pa)es 7/

    1e constructeur du matriel

    doit veier ce que son matrie r'onde aux directiveseuro'ennes en mati&re de conce'tion r&,es techniquescon.ormit marqua,e " sur es a''areis concerns!

    1e loueur doit .ournir au che. d#entre'rise es documentsattestant de a con.ormit et du bon .onctionnementdes a''areis ous ("xem'e * notice)!

    Tra#au sans suspension

    Les o'rateurs doivent *- res'ecter es r&,es de scurit- 'orter eurs "-

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    !Les partenaires de la prvention et leur r"le

    #e contr$%e %&app%ication

    de %a %'is%ation du traai%

    dans %&entreprise.

    1a sant au tra#ail

    #e ei%%e ) %a sant dessa%aris pour %es

    prserer des

    nuisances

    et notamment des

    ris*ues %is )

    %&uti%isation des produits

    dan'ereu+.

    #&e+prime %e point de ue des

    sa%aris sur %a prention des

    ris*ues professionne%s et

    %&am%ioration des conditions de

    traai% dans %&entreprise.

    1e C..+.C.T.omit d#I$,i&ne de Ccurit et desonditions de travai dans e secteur 'riv!

    :,ent har, de a Mise en Juvredes r&,es d#h$,i&ne et de scurit1A.C.M.B

    omit d#I$,i&ne et de Ccurit'our e service 'ubic!

    1e C..+

    #e consei%%e %es

    entreprises du , dans

    %e domaine de %a

    prention.

    1B!!FT!L#Or,anisme ro.essionnede rvention du KEtiment

    et des ;ravaux ubics

    #e prconise toute mesure /ustifie

    de prention en ue de faire

    diminuer %e nomre et %a 'rait

    des accidents et des ma%adies

    professionne%%es.

    #e rifie priodi*uement

    %&tat de conseration des

    *uipements de traai%.

    1or)anisme decontr2le tec$ni"ue

    * Correspondance Manuel de formation Mmoforma'!r#ention des ris"ues lis au tra#ail en $auteur(pa)e *