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Réunion : 15 novembre 2018 – Antennes de Montchanin et Besançon

Présidence : M. Bernard CARRE

Membres : MM. Roger BOREY – Dominique PRETOT – Christian COUROUX – Michel DI GIROLAMO et Christian PERDU

Excusé : M. Sébastien IMBERT

Administratif : M. Guillaume CURTIL (Pôle Juridique)

1 – STATUTS ET REGLEMENTS

Formation Règlements : MM. CARRE – DI GIROLAMO – PERDU et PRETOT

1.1 - RESERVES / RECLAMATIONS

Match n° 20520361 – Régional 3 – MACONNAISE J.S. - SUD FOOT 71 du 11/11/2018 Réserve d’avant match formulée par le club SUD FOOT 71, portant sur « la participation et la qualification des joueurs CHRISTOPHE PINTO, MOHAMED BOUCHEFRA, YAHYA ICHOU, ILLAL EL MESTAGI, MOHAMED EL MAHRAOUI, ISMAIL BOUCHEFRA, NADJIB ZOUHRI, RACHID AZBAIR, MOHAMED MEZRAG, ALI HAMADA, ADNAN MUJANOVIC, DALIL EL MESTAGI, MEHMET OZER, YOUSSEF OUARBIAA, du club J. S. MACONNAISE, pour le motif suivant : sont inscrits sur la feuille de match plus de 2 joueurs mutés hors période», Vu les articles 141, 186 et 187.1 des R.G. de la F.F.F. Vu l’article 160 des R.G. de la F.F.F., Vu le procès-verbal de la Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs du 20/06/2018, Vu la disposition F.07 de la LBFCF, La Commission DIT la réserve recevable, Attendu que le club MACONNAISE J.S. n’a pas été déclaré en situation d’infraction vis-à-vis des obligations d’arbitre au titre de la saison 2017/2018, il pouvait régulièrement inscrire sur la feuille de match, six (6) joueurs titulaires d’une licence « mutation » dont deux (2) joueurs ayant changé de club hors période normale, Attendu après vérification, que le club MACONNAISE J.S. a inscrit sur la feuille de la rencontre susmentionnée, six (6) joueurs titulaires d’une licence « mutation » période normale active au jour de la rencontre, à savoir CHRISTOPHE PINTO, MOHAMED BOUCHEFRA, YAHYA ICHOU, ILLAL EL MESTAGI, ISMAIL BOUCHEFRA et MOHAMED MEZRAG mais aucun joueur muté « hors période », Attendu que les cachets mutation apposés sur les licences des joueurs NADJIB ZOUHRI et DALIL EL MESTAGI étaient respectivement expirés depuis les 13/07/2018 et 02/11/2018, Attendu par conséquent qu’il est constaté que le club MACONNAISE J.S. n’a pas enfreint les règlements, Par ces motifs, DIT la réserve du club SUD FOOT 71 non fondée CONFIRME le résultat acquis sur le terrain, MET les frais de dossier à la charge du club SUD FOOT 71,

PROCÈS-VERBAL

COMMISSION STATUTS ET

RÈGLEMENTS ET OBLIGATIONS

DES CLUBS

TITRE

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La commission prend note de l’absence de confirmation de(s) réserve(s) et/ou réclamation(s) d’après-match

posée(s) :

Réserve(s) d’avant match : Match n° 20421488 – Régional 2 Poule A – AUXERRE A.J. 4 / PARAY U.S.C. 2 Match n° 20800987 – Régional 3 Poule A – AVALLON VAUBAN F.C. 1 / LA CHARITE U.S. 2 Réserve(s) technique(s) : Match n° 21112011 – COUPE GAMBARDELLA CA – U.S.C. DIJON / C.A. PONTARLIER Match n° 20421143 – Régional 1 Poule A – PARON F.C. 1 / LOUHANS CUISEAUX F.C. 2 Match n° 20520360 – Régional 3 Poule B – DIGOIN F.C.A / U.F. MACONNAIS 2 Match n° 20861471 – Régional 2 F Poule E – BEURE A.S. / SP.C. CLEMENCEAU Match n° 21067263 – COUPE GAMBARDELLA CA – JURA LACS FOOT / LOUHANS CUISEAUX F.C. Match n° 21087559 – COUPE NATIONALE FOOT ENTREPRISE – ATLAS F.C. / MUNICIPAUX DIJON

1.2 - CHANGEMENT DE CLUB APRES LE 15 JUILLET 2018

La commission RAPPELLE que le joueur ne peut quitter son club hors période normale de mutation tant qu’il n’obtient pas

l’accord de celui-ci ; si le refus de changement de club n’a pas à être motivé, il appartient au club quitté d’apporter

néanmoins une réponse ; Et qu’il appartient au club d’accueil et/ou au joueur d’apporter la preuve que le refus du club de départ

revêt un caractère abusif attendu néanmoins que la simple absence de réponse du club quitté ne peut pas être regardé comme abusif.

Demande de réponse pour Mutation Hors Période La commission demande aux clubs quittés de répondre aux demandes d’accord des clubs d’accueil suivantes pour le 21/11/2018 délai de rigueur.

A.S. MONTBARREY pour le changement de club de la joueuse Aurélie CASSIANO pour le club A.S. JURA DOLOIS.

AV.S. FOURCHAMBAULT pour le changement de club du joueur Adam ABEL pour le club R.C. NEVERS

CHALLUY Situation du joueur Oussama EL BAROUDI (CIE IMPHY) Vu l’absence de réponse fournie à la demande la commission, Vu la disposition financière F.16 de la LBFCF, La Commission, INFLIGE une amende 40 euros au club CIE IMPHY pour absence de réponse à la demande de la commission, MET EN DEMEURE le club CIE IMPHY de répondre, favorablement ou non, à la demande d’accord à changement de club émise par le club SUD NIVERNAIS IMPHY DECIZE pour le joueur Oussama EL BAROUDI, pour le 21/11/2018 délai de rigueur, Courriel du club A.S.M. BELFORTAINE - Situation du joueur Dorian COTTE (YANA SPORT ELITE ACADEMY –

Ligue de GUYANE) Vu les demandes de changement de club effectuées par le club A.S.M. BELFORTAINE pour le joueur Dorian COTTE (U13) en date des 03/10 et 12/11/2018, Vu les refus émis par le club YANA SPORT ELITE ACADEMY en date des 04/10 et 12/11/2018 aux motifs « Frais

démission saison 2017/2018 en attente de paiement au sein de notre club » et « Dette envers notre club », Vu le courrier de M. Olivier COTTE, responsable légal de l’enfant Dorian COTTE, Vu le reçu fourni par M. Olivier COTTE, Vu l’article 193§1 des R.G. de la F.F.F., La Commission,

Attendu que le refus à changement de club porte sur un motif financier, à savoir, les frais de changements de club consécutifs à l’arrivée du joueur Dorian COTTE au club YANA SPORT ELITE ACADEMY,

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Attendu que la commission ne retient pas ce motif et considère qu’il est abusif en l’espèce puisque le joueur est en règle de sa cotisation 2017/2018 auprès du club quitté, Par ces motifs, ACCORDE le changement de club du joueur Dorian COTTE pour le club A.S.M. BELFORTAINE, sous réserve de la validité des pièces fournies, Courriel du club A. CHALONNAISE F. en date du 13/11/2018 – Situation des joueurs Tarek SAFI et Yacine BOULOUMAT La Commission, Vu l’inactivité partielle du club F.C. PRES SAINT JEAN CHALON sur la catégorie Senior depuis le 20/08/2018 date de fin des engagements pour la Départemental 4, Vu la demande de cessation définitive d’activité présentée par le club et refusée par la commission dans son procès-verbal du 25/10/2018, Par ces motifs, DIT les demandes d’accord de changement de club levées, ACCORDE les licences des joueurs Tarek SAFI et Yacine BOULOUMAT « Libre/Seniors » pour le club A. CHALONNAISE DE FOOTBALL sous réserve de la validité des pièces fournies,

1.3 - EXEMPTION DU CACHET MUTATION

La Commission, Vu les dispositions des articles 90 et 92 des R.G. de la F.F.F., portant sur les changements de clubs, Vu les dispositions de l’article 117 des R.G. de la F.F.F., portant sur les exemptions du cachet « mutation », DONNE une réponse FAVORABLE aux demandes d’exemption ci-après listées,

CLUB IDENTITE DU JOUEUR

DATE DE LA DEMANDE CACHET(S) APPOSE(S) MOTIF

A.S.C. VELOTTE BESANCON

AHMED Ibrahimdhoiffar

Licence « Libre U18 » demandée le 16/09/2018

Disp Mutation art 117 b Pratique uniquement dans sa catégorie d’âge

Le club quitté A.S.C. SOMA TSARA MAHORAISE BESANCON est déclaré en inactivité partielle de fait sur la catégorie U18 depuis le 15/08/2018, date de fin des engagements

1.6 DIVERS

Situation des joueurs Noa BONNOTTE (U10) et Elio BONNOTTE (U8) – A.S. ETALANS VERNIERFONTAINE Pris connaissance du courriel du club F.C. AIGLEPIERRE. en date du 12/11/2018, demandant à la commission la possibilité, les enfants susmentionnés d’obtenir deux licences dans deux clubs différents pour la saison en cours, afin de répondre aux spécificités de leur situation familiale, Pris connaissance des courriers de Mme Emilie DARBON et M. Eric BONNOTTE, responsables légaux des enfants Noa et Elio BONNOTTE, Vu les justificatifs de domicile fournis, Vu les articles 62 et 64 des Règlements Généraux de la FFF, Vu la circulaire relative à l’évolution du football d’animation du 09/02/2013 votée en Assemblée Générale de la LFA, La commission, Attendu que la situation des joueurs Noa BONNOTTE (U10) et Elio BONNOTTE (U8) répond aux conditions posées par la circulaire sur le football d’animation qui prévoit la possibilité pour un joueur U6 à U11 d’obtenir deux licences dans deux clubs différents lors d’une même saison sportive, Par ces motifs, ACCORDE une licence sous dérogation avec restriction de participation dans leur catégorie d’âge respective aux joueurs Noa BONNOTTE (U10) et Elio BONNOTTE (U8) pour le club F.C. AIGLEPIERRE pour la saison 2018/2019,

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2 – STATUT DES EDUCATEURS Formation Statut des Educateurs : MM. CARRE – COUROUX – BOREY

FORMATIONS CONTINUES 2018/2018 : Session 1 : 13 et 14 janvier 2019 Session 2 : 11 et 12 juin 2019 Les inscriptions sont accessibles en ligne sur le site de la LBFCF. Rappel du règlement applicable à la saison 2018/2019, à compter du 1er juillet 2018

EQUIPES OBLIGATIONS SANCTIONS FINANCIERES

SANCTIONS SPORTIVES

Régional 1 Licence Technique Régionale + B.E.F. 170 € FFF : -1 point par match disputé en situation irrégulière (après expiration délai 30 jours)

Régional 2 Licence Technique Régionale + B.E.F 85 € FFF : -1 point par match disputé en situation irrégulière (après expiration délai de 30 jours)

Régional 3

Licence Educateur Fédéral + CFF1– 2 – 3 certifiés A partir de 2019/2020 Licence Technique Régionale + B.M.F

50 € Néant

Régional 1 Féminine

Licence Educateur Fédéral + CFF1 – 2 – 3 A partir de 2019/2020 Licence Technique Régionale + BMF

50 € Néant

U16 R1 et U18R

Licence Technique Régionale + BMF A partir de 2019/2020 Licence Technique Régionale + BEF

50 € Néant

U15R Licence Technique Régionale + BEF 50 € Néant

U14R U16R2 U17R

Licence Educateur Fédéral+ CFF1 – 2 – 3 A partir de 2019/2020 Licence Technique Régionale + BMF

30 € Néant

FUTSAL R1

Licence Educateur Fédéral + Futsal Base A partir de 2019/2020 Licence Educateur Fédéral + CFF3 + Futsal Base

/ Néant

DEPARTEMENTAL 1 Licence Educateur Fédéral + CFF3 certifié / Néant

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2.1 – DEMANDE DE DEROGATION – ARTICLE 12

Demande de dérogation en faveur de M. Pascal GAAG pour le club BESSONCOURT ROPPE LA RIVIERE: Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment son article 12, Vu l’obligation de diplômes imposée par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en Régional 3 pour la saison 2018/2019, à savoir Licence Educateur Fédéral + Cycle 1 (CFF1 + CFF2 + CFF3 certifiés), Vu l’inscription de M. Pascal GAAG au module CFF3 pour la saison 2018/2019, Mais attendu que M. Pascal GAAG ne possède aucun diplôme, La Commission REFUSE la demande de dérogation sollicitée pour M. GAAG et le club BESSONCOURT ROPPE LA RIVIERE,

Demande de dérogation en faveur de M. Simon DEVAUX pour le club E.S. MARNAYSIENNE : Vu la demande de dérogation « promotion interne » présentée par le club E.S. MARNAYSIENNE, Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment son article 12, Vu l’obligation de diplômes imposée par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en R3 pour la saison 2018/2019, à savoir Licence Educateur Fédéral + Cycle 1 (CFF1+CFF2+CFF3), Attendu que M. DEVAUX possède le diplôme CFF3, La Commission, ACCORDE, à compter de ce jour, la dérogation sollicitée sous réserve du maintien de l’éducateur dans sa fonction. RAPPELLE qu’en cas de non-obtention des diplômes (CFF1 et CFF2) avant le 1er juin 2019, l’entraîneur ne pourra plus bénéficier de cette dérogation. Demande de dérogation en faveur de M. Hacen KAMBOUA pour le club F.C. SENS Vu la demande de dérogation « promotion interne » présentée par le club F.C. SENS, Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment son article 12, Vu l’obligation de diplômes imposée par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en U17 R pour la saison 2018/2019, à savoir Licence Educateur Fédéral + Cycle 1 (CFF1+CFF2+CFF3), Attendu que M. KABOUA possède le diplôme CFF2, La Commission, ACCORDE, à compter de ce jour, la dérogation sollicitée sous réserve de maintien de l’éducateur dans la fonction. RAPPELLE qu’en cas de non-obtention des diplômes (CFF1 et CFF3) avant le 1er juin 2019, l’entraîneur ne pourra plus bénéficier de cette dérogation. Demande de dérogation en faveur de M. Maxence ECHAMPE pour le club ET.S. TAILLECOURT EXINCOURT Vu la demande de dérogation « promotion interne » présentée par le club ET.S. TAILLECOURT EXINCOURT, Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment son article 12, Vu l’obligation de diplômes imposée par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en U16 R2 pour la saison 2018/2019, à savoir Licence Educateur Fédéral + Cycle 1 (CFF1+CFF2+CFF3), Attendu que M. ECHAMPE ne possède aucun diplôme mais uniquement les modules U11 - U15 et U19, La Commission, DEMANDE à l’éducateur de fournir un engagement à suivre la totalité des formations nécessaires et à certifier les diplômes CFF1 - CFF2 et CFF3 avant le 1er juin 2019, Dans cette attente place le dossier en instance INDIQUE au club que les amendes infligées depuis le début de saison ne seront pas retirées rétroactivement.

2.2 DECLARATION D’ENCADREMENT TECHNIQUE

Situation du club LOUHANS CUISEAUX F.C. : La commission, Prend note du changement d’encadrement technique de l’équipe qui évolue en U16 R2, M. Jérémy DUC (BMF) remplace M. Mohamed KHADDAJ (Cycle 1), à compter du 5/11/2018, Journée des 27 et 28 octobre 2018 REGIONAL 3 : CHARMOY C.S.P. : L’éducateur déclaré, M. Sylvain LEPLAT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros.

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REGIONAL 1 F : A.S.M. BELFORT : L’éducateur déclaré, M. Daniel REGNAULT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. A.S. DE CHEVREMONT : L’éducateur déclaré, M. Jérémy JOFFROY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. IS-SELONGEY FOOTBALL : L’éducateur déclaré, M. Baptiste MEROT, n’est pas licencié Educateur Fédéral. Amende 50 euros. U.S. LES FINS : L’éducateur déclaré, M. Thomas TOURNIER, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. A.S. MELLECEY MERCUREY : L’éducateur déclaré, M. Audric TERREAU, ne possède pas le diplôme requis. Dérogation refusée. Amende 50 euros. Journée des 3 et 4 novembre 2018 REGIONAL 1 : R.A.S. REGIONAL 2 : AUXERRE A.J. : L’éducateur déclaré, M. Adama COULIBALY, n’est pas licencié Licence Technique / Régional. Amende 85 euros. LONGVIC A.L.C. : L’éducateur déclaré, M. Pierre Elias KERROUM, n’est pas licencié Licence Technique / Régional. Amende 85 euros. LONS LE SAUNIER : L’éducateur déclaré, M. Fabien ROCHE, ne possède pas le diplôme requis. Amende 85 euros. REGIONAL 3 : CHARMOY C.S.P. : L’éducateur déclaré, M. Sylvain LEPLAT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. J.S. MACONNAISE : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. SUD FOOT 71 : L’éducateur déclaré, M. Emmanuel MESSEAU, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. CHALON A.C.F. : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. A.S.C. PLOMBIERES : Demande de dérogation refusée. Amende 50 euros. DOUBS : L’éducateur déclaré, M. Amerigo SANTAGATA, ne possède pas le diplôme requis. Dérogation refusée. Amende 50 euros. MONTMOROT: L’éducateur déclaré, M. Gilles COUILLEROT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. MORBIER : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. MARNAYSIENNE : L’éducateur déclaré, M. Simon DEVAUX, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. F.C. VILLARS-SOUS-ECOT SAINT-MAURICE BLUSSANS : L’éducateur déclaré, M. David ROUX, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. AS FC BELFORT : L’éducateur déclaré, M. Terkan ATASOY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. BESSONCOURT ROPPE C. LARIVIERE : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. ENT. S. SAUGETTE ENTREROCHES : L’éducateur déclaré, M. Rudy LEGRAND, ne possède pas le diplôme requis. Amende 100 euros (50x2). AS ORCHAMPS - VAL DE VENNES : L’éducateur déclaré, M. Richard TRUCHE, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. U.S. SOUS ROCHES VALENTIGNEY : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. U18 REGIONAL : F.C. NEVERS 58 : L’éducateur déclaré, M. Aurélien HABOU, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. U17 REGIONAL : BESANCON FOOTBALL : Aucun éducateur déclaré. Amende 30 euros. GJ DU SALON : L’éducateur déclaré, M. Jérémy DELAHAUTOY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. PAYS MINIER : Aucun éducateur déclaré. Amende 30 euros. PLANOISE CHATEAUFARINE : L’éducateur déclaré, M. Abdelmalek BOUGHERARA, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. CHALON F.C. : L’éducateur déclaré, M. Rachid KASSI, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. SENS F.C. : L’éducateur déclaré, M. Hacen KAMBOUA, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros U16 REGIONAL 1 : AUXERRE A.J. : L’éducateur déclaré, M. Jean Yves GREGOIRE, n’est pas licencié Licence Technique / National. Amende 50 euros.

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U16 REGIONAL 2 : BESANCON FOOTBALL : Aucun éducateur déclaré. Amende 30 euros. ET.S. EXINCOURT TAILLECOURT : L’éducateur déclaré, M. Maxence ECHAMPE, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. GJ MONTS VALLEES : L’éducateur déclaré, M. Arnaud METIVIER, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. GJ TRIANGLE D'OR MOUCHARD ARC : L’éducateur déclaré, M. Fabrice BLONDEAU, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. U15 REGIONAL : RACING BESANCON : L’éducateur déclaré, M. Cédric VITALI, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. U14 REGIONAL : AFGP 58 : L’éducateur déclaré, M. Lionel ERAY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. AUXERRE A.J. : L’éducateur déclaré, M. Christian HENNA, n’est pas licencié Licence Technique / National. Amende 30 euros. A.S.M. BELFORT : L’éducateur déclaré, M. Hervé GRASSELER, couvre déjà une équipe à obligation. Amende 30 euros. Journée des 10 et 11 novembre 2018 REGIONAL 1 : R.A.S. REGIONAL 2 : AUXERRE A.J. : L’éducateur déclaré, M. Adama COULIBALY, n’est pas licencié Licence Technique / Régional. Amende 85 euros. LONGVIC A.L.C. : L’éducateur déclaré, M. Pierre Elias KERROUM, n’est pas licencié Licence Technique / Régional. Amende 85 euros. REGIONAL 3 : CHARMOY C.S.P. : L’éducateur déclaré, M. Sylvain LEPLAT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. J.S. MACONNAISE : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. SUD FOOT 71 : L’éducateur déclaré, M. Emmanuel MESSEAU, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. CHALON A.C.F. : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. A.S.C. PLOMBIERES : Demande de dérogation refusée. Amende 50 euros. DOUBS : L’éducateur déclaré, M. Amerigo SANTAGATA, ne possède pas le diplôme requis. Dérogation refusée. Amende 50 euros. MONTMOROT: L’éducateur déclaré, M. Gilles COUILLEROT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. MORBIER : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. MARNAYSIENNE : L’éducateur déclaré, M. Simon DEVAUX, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. F.C. VILLARS-SOUS-ECOT SAINT-MAURICE BLUSSANS : L’éducateur déclaré, M. David ROUX, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. AS FC BELFORT : L’éducateur déclaré, M. Terkan ATASOY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. BESSONCOURT ROPPE C. LARIVIERE : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. ENT. S. SAUGETTE ENTREROCHES : L’éducateur déclaré, M. Rudy LEGRAND, ne possède pas le diplôme requis. Amende 100 euros (50x2). AS ORCHAMPS - VAL DE VENNES : L’éducateur déclaré, M. Richard TRUCHE, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. U.S. SOUS ROCHES VALENTIGNEY : Aucun éducateur déclaré. Amende 50 euros. REGIONAL 1 F : A.S.M. BELFORT : L’éducateur déclaré, M. Daniel REGNAULT, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. A.S. DE CHEVREMONT : L’éducateur déclaré, M. Jérémy JOFFROY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. IS-SELONGEY FOOTBALL : L’éducateur déclaré, M. Baptiste MEROT n’est pas licencié Educateur Fédéral. Amende 50 euros. U.S. LES FINS : L’éducateur déclaré, M. Thomas TOURNIER, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros.

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A.S. MELLECEY MERCUREY : L’éducateur déclaré, M. Audric TERREAU, ne possède pas le diplôme requis. Dérogation refusée. Amende 50 euros. U18 REGIONAL : F.C. NEVERS 58 : L’éducateur déclaré, M. Aurélien HABOU, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. U17 REGIONAL : BESANCON FOOTBALL : Aucun éducateur déclaré. Amende 30 euros. GJ DU SALON : L’éducateur déclaré, M. Jérémy DELAHAUTOY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. PAYS MINIER : Aucun éducateur déclaré. Amende 30 euros. PLANOISE CHATEAUFARINE : L’éducateur déclaré, M. Abdelmalek BOUGHERARA, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. CHALON F.C. : L’éducateur déclaré, M. Rachid KASSI, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. SENS F.C. : L’éducateur déclaré, M. Hacen KAMBOUA, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros U16 REGIONAL 1 : R.A.S. U16 REGIONAL 2 : BESANCON FOOTBALL : Aucun éducateur déclaré. Amende 30 euros. ET.S. EXINCOURT TAILLECOURT : L’éducateur déclaré, M. Maxence ECHAMPE, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. GJ MONTS VALLEES : L’éducateur déclaré, M. Arnaud METIVIER, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. GJ TRIANGLE D'OR MOUCHARD ARC : L’éducateur déclaré, M. Fabrice BLONDEAU, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. U15 REGIONAL : RACING BESANCON : L’éducateur déclaré, M. Cédric VITALI, ne possède pas le diplôme requis. Amende 50 euros. U14 REGIONAL : AFGP 58 : L’éducateur déclaré, M. Lionel ERAY, ne possède pas le diplôme requis. Amende 30 euros. AUXERRE A.J. : L’éducateur déclaré, M. Christian HENNA, n’est pas licencié Licence Technique / National. Amende 30 euros. A.S.M. BELFORT : L’éducateur déclaré, M. Hervé GRASSELER, couvre déjà une équipe à obligation. Amende 30 euros.

2.3 – CONTROLE DES PRESENCES SUR LE BANC DE TOUCHE DE L’EDUCATEUR EN CHARGE DE L’EQUIPE

Journée des 20 et 21 octobre 2018 REGIONAL 2 : A.S. GARCHIZY : Absence non déclarée de M. Stéphane DA SILVA. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. RETIRE l’amende 85 euros.

Journée des 27 et 28 octobre 2018 REGIONAL 3 : CHABLIS A.S. : L’éducateur, entraineur joueur, doit être inscrit à la fois en tant que joueur et en tant qu’éducateur sur la FMI. Amende 50 euros avec sursis. REGIONAL 1 F : R.A.S.

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Journée des 3 et 4 novembre 2018 REGIONAL 1 : R.A.S. REGIONAL 2 : A.S. DANJOUTIN : Absence non déclarée de M. Cédric MARCHETTI. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. Amende 85 euros. U.S. ST SERNINOISE : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Christophe MANGONE comme justifiée. PONT DE ROIDE VERMONDANS : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Benoit ESSEYRIC comme justifiée. REGIONAL 3 : MARSANNAY C.L. : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Mathieu GUMUCHIAN comme justifiée. S.GX. HERICOURT : Absence non déclarée de M. Jérémy ROUSSEAU. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. Amende 50 euros. ENT. PAYS MAICHOIS : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Alexandre TIROLE comme justifiée. CHABLIS A.S. : L’éducateur, entraineur joueur, doit être inscrit à la fois en tant que joueur et en tant qu’éducateur sur la FMI. Amende 50 euros avec sursis. U18 REGIONAL : AUXERRE STADE : Absence déclarée de M. Eric FREMION. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. U17 REGIONAL : F.C. GUEUGNON : Absence déclarée de M. Frédéric SARNIN. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. U16 REGIONAL 1 : R.A.S U16 REGIONAL 2 : R.A.S U15 REGIONAL : R.A.S U14 REGIONAL : PONTARLIER C.A. : Educateur suspendu à titre conservatoire. Considère l’absence de banc de touche de M. Kevin FAIVRE comme justifiée. Journée des 10 et 11 novembre 2018 REGIONAL 1 : BAUME LES DAMES A.S. : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Fréderic PARRENIN comme justifiée. REGIONAL 2 : A.S. GARCHIZY : Absence déclarée de M. Stéphane DA SILVA. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football.

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CERISIERS U.S. : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Orlando OLIVEIRA comme justifiée. U.S. ST SERNINOISE : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Christophe MANGONE comme justifiée. U.S. ST VIT : Absence non déclarée de M. Sébastien BLONDEAU. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. Amende 85 euros. REGIONAL 3 : CHABLIS A.S. : L’éducateur, entraineur joueur, doit être inscrit à la fois en tant que joueur et en tant qu’éducateur sur la FMI. Amende 50 euros avec sursis. MACONNAIS U.F.: Absence déclarée de M. Romain TREFFOT. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. MARSANNAY C.L. : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Mathieu GUMUCHIAN comme justifiée. TRIANGLE D’OR JURA FOOT : Absence déclarée de M. Fabien BETINELLI. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. BRESSE JURA FOOT : Absence déclarée de M. Mathias GUILLOT. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. REGIONAL 1 F : VESOUL F.C. : Absence non déclarée de M. Simon NARDI. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football. Amende 50 euros. U18 REGIONAL : R.A.S U17 REGIONAL : R.A.S. U16 REGIONAL 1 : DIJON ASPTT : Educateur suspendu. Considère l’absence de banc de touche de M. Benoit PRISOT comme justifiée. U16 REGIONAL 2 : R.A.S U15 REGIONAL : R.A.S. U14 REGIONAL : F.C. NEVERS 58 : Absence déclarée de M. Jean Baptiste WINCKLER. Comptabilisation au titre de l’article 14 du statut des éducateurs et entraineurs du football.

PONTARLIER C.A. : Educateur suspendu à titre conservatoire. Considère l’absence de banc de touche de M. Kevin FAIVRE comme justifiée.

2.4 - ENREGISTREMENT DES LICENCES TECHNIQUES BENEVOLE/SOUS CONTRAT

Licence Technique Régional Bénévole Stevens DAVID pour le club U.S. DE VARENNES (Entraineur GB). Obligation de suivre un stage de formation continue saison 2018/2019, engagement sur l’honneur fourni. Amende 150 euros pour absence de formation continue lors des deux dernières saisons (Article 6 Statut des Educateurs et Entraineurs du Football).

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Serge DUPERRY pour le club AM. SU. MIGENNES (manager général). Jean Pierre PIETRAS pour le club A.S. QUETIGNY (adjoint équipes de jeunes). Fabien COOL pour le club A.J. AUXERRE (Coordinateur sportif). Obligation de suivre un stage de formation continue saison 2018/2019, engagement sur l’honneur fourni. Amende 150 euros pour absence de formation continue lors des deux dernières saisons (Article 6 Statut des Educateurs et Entraineurs du Football). Licence Technique Régional sous contrat Adama COULIBALY pour le club A.J. AUXERRE (Principal R2). Obligation de suivre un stage de formation continue saison 2018/2019.

2.5 – AVENANT DE MODIFICATION/RESILIATION

La commission prend note de

l’avenant de résiliation de la licence Technique/Régional bénévole de M. Jérémy DUC pour le club F.C. LOUHANS CUISEAUX.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de sept (7) jours dans les conditions de forme et délai prévus aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F. La commission précise que les réponses apportées aux courriers/correspondances des clubs, n’appelant pas de décisions, ne sont pas susceptibles d’appel.

Le Président, Bernard CARRE