Désenfumage. Choix Des Surfaces Des Exutoires

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J. Lalung-Bonnaire, service Prévention des risques professionnels, Caisse régionale d’assurance maladie de Normandie J.M. Petit, M. Mairesse, Département Equipements de travail et ergonomie, INRS, Paris F ace aux problèmes posés par le désenfumage, cet article se présente comme un guide d’aide à la conception ou au réaménagement des locaux : après un rappel des termes utilisés et des principes mis en œuvre, sont indiqués ou reproduits les textes officiels et les normes applicables. Par ailleurs, on trouvera une liste d’adresses utiles (fabricants, fabri- cants-installateurs, conseils, etc.) et des exemples de calcul des surfaces d’exutoires. sécurité incendie désenfumage exutoire conception des locaux réglementation FIRE SAFETY IN WORK PREMISES SMOKE VENTING. CHOICE OF OUTLET SIZE I n the light of the problems posed by smoke venting, this paper takes the form of a guide to assist with work premise design and rearrangement. It comprises a reminder of the terms used and the principles applied, and of the relevant official texts and standards. There is also a list of useful addresses (manufacturers, installers, advisers, etc.), together with examples of outlet size calculations. fire safety smoke venting outlet dimensioning work premises design regulations Sécurité Incendie sur les lieux de travail Désenfumage. Choix des surfaces des exutoires L es fumées et gaz chauds, générés par un incendie, présentent pour les personnes des risques liés à leur température, à leur opacité, à leur toxicité, ainsi qu’un risque d’asphyxie provoquée par le manque d'oxygène. Ces différents paramètres vont, par ailleurs, gêner, voire empêcher, l'évacuation des occupants et l'intervention des équipes de secours. Dans un local où sévit un incendie, le désenfumage remplira donc trois fonc- tions essentielles : rendre praticables les cheminements utilisés pour l'évacuation, sans panique et en sécurité, des occupants, permettre aux services de secours de découvrir rapidement le foyer et de pro- céder à l'extinction, limiter la propagation de l'incendie en évacuant vers l'extérieur chaleur, gaz et produits imbrûlés. Les pouvoirs publics ont élaboré de nombreux textes réglementaires concer- nant le désenfumage. L'objectif de ce document est de faire le point sur ces différents textes et de per- mettre aux responsables d'établissements industriels et commerciaux de savoir sur le(s)quel(s) s'appuyer lors de la concep- tion ou du réaménagement des locaux. ND 2119-177-99 AIDE À LA DÉCISION 49 Cahiers de notes documentaires - Hygiène et sécurité du travail - N° 177, 4 e trimestre 1999

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Désenfumage. choix des surfaces des exutoires

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  • J. Lalung-Bonnaire,service Prvention des risques professionnels, Caisse rgionale dassurance maladie de Normandie

    J.M. Petit, M. Mairesse, Dpartement Equipements de travailet ergonomie, INRS, Paris

    Face aux problmes poss par le dsenfumage, cet article se prsente comme un guidedaide la conception ou au ramnagement des locaux : aprs un rappel des termesutiliss et des principes mis en uvre, sont indiqus ou reproduits les textes officiels et lesnormes applicables. Par ailleurs, on trouvera une liste dadresses utiles (fabricants, fabri-cants-installateurs, conseils, etc.) et des exemples de calcul des surfaces dexutoires.

    scurit incendie dsenfumage exutoire conception des locauxrglementation

    FIRE SAFETY IN WORK PREMISESSMOKE VENTING.CHO I CE OF OUTLET S I ZE

    In the light of the problems posed bysmoke venting, this paper takes theform of a guide to assist with work premise design and rearrangement. It comprises a reminder of the termsused and the principles applied, andof the relevant official texts and standards. There is also a list of usefuladdresses (manufacturers, installers,advisers, etc.), together with examplesof outlet size calculations.

    fire safety smoke ventingoutlet dimensioning work premises design regulations

    Scurit Incendie sur les lieux de travail

    Dsenfumage.Choix des surfaces des exutoires

    Les fumes et gaz chauds, gnrspar un incendie, prsentent pourles personnes des risques lis leur temprature, leur opacit, leur toxicit, ainsi quun risque dasphyxieprovoque par le manque d'oxygne. Cesdiffrents paramtres vont, par ailleurs,gner, voire empcher, l'vacuation desoccupants et l'intervention des quipes desecours.

    Dans un local o svit un incendie, ledsenfumage remplira donc trois fonc-tions essentielles : rendre praticables les cheminements

    utiliss pour l'vacuation, sans panique eten scurit, des occupants,

    permettre aux services de secours dedcouvrir rapidement le foyer et de pro-cder l'extinction, limiter la propagation de l'incendie en

    vacuant vers l'extrieur chaleur, gaz etproduits imbrls.

    Les pouvoirs publics ont labor denombreux textes rglementaires concer-nant le dsenfumage.

    L'objectif de ce document est de faire lepoint sur ces diffrents textes et de per-mettre aux responsables d'tablissementsindustriels et commerciaux de savoir surle(s)quel(s) s'appuyer lors de la concep-tion ou du ramnagement des locaux.

    ND 2119-177-99A IDE LA DC I S I ON

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    1. DfinitionsCadre dormant : partie fixe de l'exu-

    toire, solidaire de la toiture, sur laquellevient s'adapter le vantail (ou les vantaux)lorsque l'exutoire est en position ferme.

    Canton de dsenfumage : volumelibre compris entre le plancher et le pla-fond, ou faux-plafond, ou toiture, et dli-mit par les crans de cantonnement.

    Clapet : dispositif actionn de scuritconsistant en un dispositif d'obturationdestin au compartimentage dans un sys-tme de scurit incendie. Il est ouvert enposition d'attente. Il peut tre du type tl-command ou du type autocommand enfonction de l'application.

    Compartiment : volume l'intrieurduquel les exigences de rsistance aufeu (1) relatives aux parois verticales nesont pas imposes.

    Conduit : volume ferm servant au pas-sage d'un fluide dtermin.

    Dsenfumage : vacuation de la fumeet de la chaleur d'un local.

    Dispositif de dclenchement : syst-me permettant la mise en fonctionnementdu dsenfumage.

    cran de cantonnement : sparationverticale place en sous-face de la toitureou du plafond, de faon s'opposer l'coulement latral de la fume et des gazde combustion.

    Exutoire de dsenfumage : dispositifcommandable distance, install en toitu-re, assurant une libre communication avecl'extrieur au moment d'un sinistre.

    Gaine : volume ferm gnralementaccessible et renfermant un ou plusieursconduits.

    Cantons de dsenfumage Retombes sous toiture

    Cantons de dsenfumage

    Retombes sous toiture

    Exutoires

    Hauteur de la zone enfume : diff-rence entre la hauteur de rfrence et lahauteur de la zone libre de fume.

    Hauteur de la zone libre de fume :hauteur de la zone situe au-dessous descrans de cantonnement ou, dfautd'cran, au-dessous du linteau des portes.

    Hauteur moyenne sous-plafond outoiture (ou hauteur de rfrence) :

    moyenne arithmtique des hauteurs dupoint le plus haut et du point le plus basde la couverture (ou du faux plafond)mesure partir de la face suprieure duplancher.

    Surface gomtrique intrieure del'exutoire (SG ou SGO) : surface librepar le vantail (ou les vantaux) au niveaudu cadre dormant, lorsque l'exutoire esten position de scurit.

    (1) Rsistance au feu : cf. Arrt du 21 avril 1983(J.O.N.C. du 3 juillet 1983) relatif la dtermination dudegr de rsistance au feu des lments de construction.

    Schmas explicatifs (source : R17 APSAD) - Explanatory diagrams (source: R17 APSAD - Plenary assembly of damage insurance companies)

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    Niveau suprieur de la couverture

    Niveau mdian de la couvertureNiveau mdian de la couverture

    Niveau infrieurde la couverture

    Limite infrieuredes retombes

    Face suprieure du plancher

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    Fumes - Gaz chauds(flux arodynamique)

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    D

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    A B C D : surface gomtrique (SG)A' B' C' D' : surface utile (SUE)

    2. Textes rglementairesEn matire de dsenfumage, les locaux

    industriels et commerciaux, les tablisse-ments recevant du public (ERP), lesimmeubles de grande hauteur (IGH), leslocaux d'habitation, les parcs de stationne-ment, etc., sont autant de btiments rgispar un ou plusieurs textes rglementaires.

    Les principaux textes rglementairesmentionns ci-dessous sont repris dans lesupplment I.

    2.1. tablissement industriels et commerciaux

    2.1.1. Code du travail

    Dcret n 92-332 du 31 mars 1992modifi (J.O. du 1er avril 1992) - Sous-sec-tion 3 - art. R. 235-4-8.

    Arrt du 5 aot 1992 modifi (J.O. du12 aot 1992) - Section 2 - art. 10 15.

    Circulaire n 95-07 du 14 avril 1995(B.O. - Travail n 95/10 du 5 juin 1995).

    2.1.2. Rglementation des installations classes

    Arrt-type - 2 - Implantation - am-nagement - 2.4. - Comportement au feudes btiments.

    Arrt-type n 1510 (ex-183ter).- Stockage de matires, produits ou

    substances combustibles, toxiques ouexplosives en volume au moins gal 500 tonnes dans des entrepts couverts, (lexclusion des dpts utiliss ou stockagede catgories de matires, produits ousubstances relevant par ailleurs de la pr-sente nomenclature, des btiments desti-ns exclusivement au remisage de vhi-cules moteur et de leur remorque et destablissements recevant du public).

    Surface libre de l'exutoire : surfacerelle de passage de l'air, infrieure ougale la surface gomtrique, tenantcompte des obstacles ventuels (mcanis-me d'ouverture, grille...).

    Surface utile d'ouverture de l'exutoi-re (SUE) : surface dtermine aprs essaistenant compte de l'influence du vent et desdformations ventuelles provoques parune lvation de temprature.

    Surface utile d'ouverture d'une ins-tallation d'exutoires (SUI) : somme dessurfaces utiles d'ouverture de chacun desexutoires (SUI = SUE).

    Trappe : dispositif d'accs, ferm enposition normale.

    Vantail : partie mobile principale del'exutoire.

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    2.2. tablissements recevant du public (ERP)

    2.2.1. Textes gnraux

    Arrt du 25 juin 1980 modifi, portantapprobation des dispositions gnrales durglement de scurit contre les risquesd'incendie et de panique dans les ERP.(Brochure J.O. n 1477-I).

    Instruction technique n 246 (Brochure J.O. n 1477-I).

    Instruction technique n 263(Brochure J.O. n 1477-I).

    Arrt du 22 juin 1990 modifi, relatifaux tablissements de 5e catgorie rece-vant du public. (Brochure J.O. n 1477-XVI). Article PE 14.

    Arrt du 2 fvrier 1993 (J.O. du 18mars 1993), modifiant le rglement descurit, les normes relatives aux systmesde la scurit incendie SSI.

    2.2.2. Textes spcifiques chaque type d'tablissement (2)

    Arrt du 12 dcembre 1984 modifi

    - Salles usage d'audition, de confrences,de runions, de spectacles ou usages mul-tiples (Brochure J.O. n 1477-VI).

    Mesures applicables aux salles. Art. L 30.

    Mesures applicables aux espaces scniques :

    Art. L. 62 - Dsenfumage des dpts etdes resserres ;

    Art. L. 74 - Espaces scniques isolablesde la salle ;

    Art. L. 81 - Espace scnique intgr lasalle.

    Arrt du 22 dcembre 1981 modifi

    - Magasins de vente - Centres commer-ciaux. (Brochure J.O. n 1477-II). Art. M 18.

    - Mesures particulires aux locaux nonaccessibles au public - Art. M 54

    Arrt du 4 juin 1982 modifi- tablissements d'enseignement -

    Colonies de vacances - tablissementssportifs couverts. (Brochure J.O. n 1477-IV) - Art. R 19 ; Art. X 19.

    Arrt du 18 novembre 1987 modifi- Salles d'exposition (Brochure J.O. n

    1477-III). Art. T 25 ; Art. T 26 - Trmies for-mant hall.

    Arrt du 23 mai 1989 modifi- tablissements de soins (Brochure J.O.

    n 1477-XIV). Art. U.26.

    Arrt du 21 avril 1983 modifi - tablissements de culte - Administra-

    tions - Banques - Bureaux (Brochure J.O.n 1477-VIII). Art. V 6. Art. W 9.

    Arrt du 7 juillet 1983 modifi- Salles de danse et salles de jeux

    (Brochure J.O. n 1477-IX). Art. P 14.

    Arrt du 21 juin 1982 modifi- Restaurants et dbits de boissons -

    Htels et pensions de famille (BrochureJ.O. n 1477-V). Art. N 9. Art. O 11 13.

    Arrt du 23 octobre 1986 modifi etArrt du 10 novembre 1994

    - Htels-restaurants d'altitude - Refugesde montagne (Brochure J.O. n 1477-XIII).Art. OA 3, OA 9, OA 16 ; Art. REF 30.

    Dcret N 90-43 du 9 janvier 1990 etArrt du 9 janvier 1990

    - tablissements flottants. (Brochure J.O.n 1477-XV) Art. EF 9.

    Arrt du 20 fvrier 1983 modifi- Locaux accessibles au public situs sur le

    domaine public du chemin de fer (BrochureJ.O. n 1477-XII -. Art. GA 4, GA 5.

    2.3. Immeubles de grande hauteur (IGH)

    Arrt du 18 octobre 1977 modifi(Brochure J.O. n 1536) - Art. GH 28 et GH 29.

    Instruction technique n 247 relativeau dsenfumage dans les IGH.

    Circulaire du 7 juin 1974 (J.O. du31 juillet 1974).

    2.4. Btiments d'habitation (2)

    Arrt du 31 janvier 1986 modifi(Brochure J.O. n 1540).

    2.5. Parcs de stationnement couverts (2)

    Arrt-type des installations classes n2935 - ex-331bis (Brochures J.O. n 1001).

    Arrt du 31 janvier 1986 modifi(Brochure J.O. n 1540).

    Circulaire du 3 mars 1975 (J.O. du6 mai 1975).

    2.6. Rgles techniques

    Rgle de l'APSAD

    - R 17 Rgles relatives la conception et l'ins-tallation d'exutoires de fume et de chaleur . Mai1980 (3).

    Les donnes de linstruction technique n 246des ERP sinspirent de cette rgle.

    Normes (4)

    - S 60-101-5 - Protection contre l'incen-die - Vocabulaire - Partie 5 :Dsenfumage.

    - pr EN 12101 - 1 (projet susceptible d'tre modifi)- Systme pour le contrle des fumes et de la cha-leur - Partie 1 : Spcifications pour les crans decantonnement de fumes - Exigences et mthodesd'essais.

    - pr EN 12101 - 2 (projet susceptible d'tre modifi)- Systmes pour le contrle des fumes et de la cha-leur - Partie 2 : Spcifications pour lesexutoires defumes et de chaleur naturels.

    - pr EN 12101 - 3 (projet susceptible d'tre modifi)- Systmes pour le contrle des fumes et de la cha-leur - Partie 3 : Spcifications pour lesventilateursextracteurs de fumes et de chaleur.

    Les normes numres ci-aprs sontmentionnes titre informatif ; elles ont tprincipalement dveloppes pour le rgle-ment ERP et leur application s'appuie surdes commissions de scurit mme d'im-poser une maintenance rigoureuse desmatriels :

    (2) Ces textes ne sont pas repris dans le supplment I.

    (3) Ce document peut tre obtenu en s'adressant : SEDDITA, 9 rue d'Enghien, 75010 Paris.

    (4) Les normes peuvent tre obtenues en s'adressant :AFNOR, Tour Europe, 92049 Paris - La Dfense cedex.

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    - NF S 61-930 - Systme concourant la scuritcontre les risques d'incendie et de panique.

    - NF S 61-931 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Dispositions gnrales.

    - NF S 61-932 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Rgles d'installation.

    - NF S 61-933 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Rgles d'exploitation et de maintenance.

    - NF S 61-937 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Dispositifs actionns de scurit (DAS).

    - NF S 61-938 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Dispositifs de commande manuelle (DCM) -Dispositifs de commandes manuelles regroupes(DCMR) - Dispositifs de commande avec signalisa-tion (DCS) - Dispositifs adaptateurs de commande(DAC).

    - NF S 61-939 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Alimentations pneumatiques de scurit (APS)-Rgles de conception.

    - NF S 61-940 - Systmes de scurit incendie (SSI)- Alimentations lectriques de scurit (AES) -Rgles de conception.

    3. Principe et fonctionnement du dsenfumage

    Le dsenfumage peut tre ralis natu-rellement ou mcaniquement : soit par balayage (vacuation des

    fumes et arrive d'air neuf) ; soit par mise en dpression du local

    sinistr ; soit par une combinaison des deux

    mthodes.

    Pour que le dsenfumage soit efficace,les locaux dsenfumer ne doivent pasavoir de volume excessif : le cantonne-ment est donc indispensable ; il sera rali-s par des crans de cantonnement, desmurs, des portes, des clapets fermetureautomatique. La vitesse de soufflage et ladisposition des exutoires et des amenesd'air seront tablies de manire viter laturbulence et les mouvements dsordon-ns des fumes.

    3.1. Systme naturel

    Le dsenfumage du compartiment (oucanton de dsenfumage) est assur par lesexutoires (ou ouvrants) en toiture et enfaade, associs des amenes d'air d'unesurface au moins quivalente ; leur posi-tionnement et leur rpartition respectifsseront judicieusement tablis.

    Le mode de calcul de la surface des exu-toires est fix par divers textes (Circulairedu ministre du Travail du 14 avril 1995,Instruction technique n 246 du ministrede l'Intrieur, Rgle R 17 de l'APSAD, etc.).Gnralement, la surface utile des exu-toires (SUE) est dtermine partir d'untaux fix selon : la nature du risque ou de l'activit, la hauteur de rfrence H, la hauteur de la zone enfume H'.L'ouverture des exutoires doit tre com-

    mande de faon automatique et manuelle.

    3.2. Systme mcanique

    Le dsenfumage naturel n'est pas tou-jours ralisable (tages d'un btiment,sous-sols, etc.) ; dans ce cas, il faudra avoirrecours au dsenfumage mcanique

    L'extraction mcanique se fera en partiehaute des locaux et son dbit sera calculsur la base de 1 m3.s-1 pour 100 m2 de sur-face au sol.

    Ce systme demande l'arrt de touteventilation et des amenes d'air de com-pensation (soit naturellement par desouvertures directes sur l'extrieur, soitmcaniquement).

    On peut, pour le dsenfumage, faireappel quatre techniques de balayage deslocaux diffrentes selon le systme (natu-rel ou mcanique) des amenes d'air etdes exutoires. Toutes les combinaisonssont regroupes dans le tableau I.

    4. Choix de la surfacedes exutoires en fonction des textesrglementaires

    Comme nous venons de le voir dans leparagraphe prcdent, les diffrentesrglementations ou prescriptions aux-quelles se trouvent confronts les indus-triels sont : Rglementation du Code du travail, Rglementation des Installations clas-

    ses pour la protection de l'environnement,

    Rglementation des ERP, Rgle technique de l'APSAD (R 17), etc.

    Les modes de calcul figurant dans cesdiffrents textes conduisent des surfacesd'exutoires notablement diffrentes. Pours'en convaincre, le lecteur trouvera en findarticle (supplment II) quatre exemplesde calculs de surfaces d'exutoires.

    La circulaire du ministre du Travailn 95-07 du 14 avril 1995 fournit dj lespremiers lments de rponse pour aiderle chef d'entreprise dans la dterminationde la surface d'exutoire. En effet, elle sti-pule que par exception au principe gn-ral d'application des mesures les pluscontraignantes, [...], pour les dispositionsrelatives au dsenfumage applicables auxlocaux accessibles au public, le respectdes mesures prvues par la rglementa-tion des ERP dispense des mesures pr-vues par le Code du travail.

    De plus, elle prcise que les disposi-tions [du Code du travail] ne s'opposentpas l'application de rgles plus contrai-gnantes lorsque ces btiments sont soumis la rglementation relative aux installa-tions classes pour la protection de l'envi-ronnement.

    En rsum : Application du texte rglementaire le plus contraignant (par exemple, celui des Installations classes s'il existe un arrt-type) ; Si application des textes ERP, dispense de ceux du Code du travail.

    Pour le cas particulier de l'arrt-typen 1510 (ex-183ter) relatif au stockage decertains produits dangereux, la surface mini-male devant comporter des exutoires seracelle indique par le calcul issu du Code dutravail (cf. exemple n 4 du supplment II).

    Dans le cadre de la protection des biens,les industriels sont galement confrontsaux contraintes dictes par la rgle R 17de l'APSAD. Celle-ci dfinit 7 groupes, en

    TABLEAU I

    SYSTMES DE DSENFUMAGE POSSIBLESEXAMPLES OF OUTLETS

    Systme Systmed'amene d'air d'extraction

    Naturel NaturelNaturel McaniqueMcanique NaturelMcanique Mcanique

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    fonction de la nature des risques de l'en-treprise. Deux applications diffrentes enfonction de ce classement peuvent treproposes (en accord avec les servicesconcerns de l'APSAD) : pour les 3 premiers groupes (GR 1

    GR 3), les rsultats tant identiques ceuxobtenus par l'application de l'Instructiontechnique n 246, l'application de la rgle-mentation ERP est suffisante ; pour les quatre derniers groupes (GR

    4 GR 7), les surfaces prconiser sontcelles des textes rglementaires (Code dutravail, rglementation ERP, etc.), sauf sp-cification spciale des assureurs en raisondes biens protger et de l'importancedes dommages ventuels, o les spcifica-tions de la rgle R 17 seront retenues.

    En rsum :

    GR 1, GR 2, GR 3 : application de la rglementation ERP ; GR 4, GR 5, GR 6, GR 7 : application des textes rglementaires OU spcifications R 17 sur demande de l'assureur.

    Conclusion

    Afin de mener bien le dimensionne-ment des exutoires de dsenfumage, leschefs d'entreprise, les matres d'ouvrage,les responsables de scurit, etc., sontconfronts, en fonction du type et de l'usa-ge des btiments, divers textes rgle-mentaires.

    Ce document leur propose, pour lechoix de la surface des exutoires, unedmarche rsume ci-aprs :

    Choix entre Code du travail et Rglementationdes installations classes Application directedu texte le plus contraignant

    Choix entre Code du travail et RglementationERP Application de la rglementation ERP ;

    Choix entre textes rglementaires et rgle R 17 de l'APSAD- pour GR 1 GR 3 Application de la rgle-mentation (Code du travail,rglementation desinstallations classes, rglementation ERP)- pour GR 4 GR 7 Application de la rgle R 17 sur demande de l'assureur.

    AXTER8 parvis de Saint-Maur94106 Saint-Maur-des-Fosss cedexTl. 01 43 97 54 00.

    COMTRA3 rue BouleyBP 9694703 Maisons-AlfortcedexTl. 01 43 68 35 14.

    ECODISParc d'affaires de La-Valle-d'Ozon69970 ChaponnayTl. 04 78 96 69 00.

    GEIDACLes 4-Chemins71330 DevrouzeTl. 03 85 72 42 20.

    HEXADOMEchez SOPREMA62 rue Transversale92238 Gennevilliers cedexTl. 01 46 88 05 53.

    JOFO FRANCE23 alle L.-BrguetZAC des Merisiers93421 Villepinte cedexTl. 01 48 60 15 53.

    MADICOB4 avenue du ParcBP 10895103 Argenteuil cedexTl. 01 39 47 15 59.

    POLET15 rue J. -PoulmarchZAC du Chemin-VertBP 19395106 Argenteuil cedexTl. 01 39 98 02 34.

    SPEM12 rue Louis-ArmandLe Plessis-Bouchard95137 Franconville cedexTl. 01 30 72 00 32.

    SEPT9 avenue de Rosny93360 Neuilly-PlaisanceTl. 01 43 00 39 11.

    SIA25 rue CondorcetBP 6395153 Taverny cedexTl. 01 30 40 74 10.

    SIHLe HarasBP 1857430 SarralbeTl. 03 87 97 75 00.

    SIMZI de la Haie-Griselle5 rue du 8-Mai-194594470 Boissy-Saint-LgerTl. 01 45 10 06 40.

    SOUCHIERZI nord de TorcyBP 277201 Marne-La-Vallecedex 01Tl. 01 60 37 79 50.

    TECHNIFEUZAC47510 FoulayronnesTl. 05 53 95 64 92.

    Liste non exhaustive de fabricants et fabricants-installateurs de matriels dvacuation des fumes

    Adresses utiles

    AFNOR Association franaise denormalisationTour Europe92049 Paris - La Dfense cedexTl. 01 42 91 55 55.

    APSADAssemble plnire des socits d'assurances dommages26 boulevard Haussmann75311 Paris cedex 09Tl. 01 42 47 90 00.Serveur Minitel : 3614 A2P

    CNMISComit national du matriel d'incendie et de scurit16 avenue Hoche75008 ParisTl. 01 53 89 00 40.

    CNPPComit national de prvention et de protection5 rue Daunou75002 ParisTl. 01 44 50 57 77.

    GIFGroupement desfabricants et fabricants-installateurs de matrielscoupe-feu et d'vacuationde fumesImmeuble La Maison-Mcanique39 rue Louis-Blanc 92038 Paris - La DfensecedexTl. 01 47 17 63 03.

    INRSInstitut national derecherche et de scuritpour la prvention desaccidents du travail et desmaladies professionnelles30 rue Olivier-Noyer75680 Paris cedex 14Tl. 01 40 44 30 00.

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    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    1. CODE DU TRAVAIL

    Supplment I

    TEXTES RGLEMENTAIRES

    Extraits de textes officiels repris intgralement

    DCRET N 92-332 DU 31 MARS 1992 MODIFI (J.O. DU 1ER AVRIL 1992)- SOUS-SECTION 3

    Art. R. 235-4-8 - Les locaux situs en rez-de-chausse et en tage de plus de 300 m2, leslocaux aveugles et ceux situs en sous-sol deplus de 100 m2 et tous les escaliers doiventcomporter un dispositif de dsenfumagenaturel ou mcanique.

    Les dispositifs de dsenfumage naturelsont constitus en partie haute et en partiebasse d'une ou plusieurs ouvertures commu-niquant avec l'extrieur, ceci pour l'vacuationdes fumes et l'amene d'air.

    La surface totale des sections d'vacuationdes fumes doit tre suprieure au centimede la superficie du local desservi avec un mini-mum de 1 m2 ; il en est de mme pour celle desamenes d'air.

    Chaque dispositif d'ouverture doit tre ais-ment manuvrable partir du plancher.

    Dans le cas de dsenfumage mcanique, ledbit d'extraction doit tre calcul sur la based'1 m3 par seconde par 100 m2.

    ARRT DU 5 AOT 1992 (J.O. DU 12 AOT 1992) MODIFI- SECTION 2 - DISPOSITIONS RELATIVESAU DSENFUMAGE ET AUX CANTONS DEDSENFUMAGE DE CERTAINS LOCAUX OUDGAGEMENTS DE BTIMENTS DESTINS L'ACTIVIT DES TABLISSEMENTSMENTIONNS L'ARTICLE R. 232-12 DU CODE DU TRAVAIL

    Art. 10 - Le dsenfumage a pour objet d'ex-traire des locaux incendis une partie desfumes et gaz de combustion afin de :

    - rendre praticables les cheminements utili-ss pour l'vacuation et l'intervention dessecours;

    - limiter la propagation de l'incendie en va-cuant vers l'extrieur chaleur, gaz et produitsimbrls.

    Art. 11 - En complment de l'article R. 235-4-8 du Code du travail, le paragraphe II (2,e) del'article 6 et le paragraphe I de l'article 8 duprsent arrt dfinissent les locaux et lesdgagements o un dsenfumage est obliga-toire.

    Art. 12 - Le dsenfumage naturel est rali-s par des amenes d'air et des vacuationsde fumes communiquant avec l'extrieur,directement ou au moyen de conduits et dis-poses de manire assurer un balayagesatisfaisant du local.

    Les vacuations de fumes sont ralises :- soit par des ouvrants en faade;- soit par des exutoires;- soit par des boucles raccordes des

    conduits.Les amenes d'air sont ralises :- soit par des ouvrants en faade;- soit par les portes des locaux dsenfu-

    mer donnant sur l'extrieur ou sur des locauxlargement ars ou mis en surpression;

    - soit par des bouches raccordes desconduits.

    Art. 13 I - Le dsenfumage par tirage mcanique

    est assur par des extractions mcaniques defumes et des amenes d'air naturelles oumcaniques disposes de manire assurerun balayage du volume dsenfumer.

    Le balayage peut tre complt par unemise en surpression relative des volumes adja-cents.

    II - Les amenes d'air naturelles sont rali-ses suivant les dispositions de l'article 12 pr-cdent. Les extractions et amenes d'airmcaniques sont ralises au moyen debouches relies par des conduits des ventila-teurs et suivent les principes de l'article 12 pr-cit.

    III - Un systme de ventilation permanentpeut tre utilis pour le dsenfumage dans lamesure o il rpond aux principes du prsentarrt.

    Art. 14 - La rgle du centime de la super-ficie du local desservi, prcise l'article R.235-4-8, se rapporte la surface gomtriquedes vacuations de fume et des amenesd'air. La surface utile d'vacuation minimalede fume (S.U.E.) est le 1/200 de la mmesuperficie.

    Les rgles d'excution techniques des sys-tmes de dsenfumage et des crans de can-tonnement doivent prendre en compte lesrgles dfinies par l'instruction techniquerelative au dsenfumage dans les tablisse-ments recevant du public et l'importance pr-visible des fumes en fonction des matiresentreposes ou manipules.

    Les rgles de construction et les principesde dsenfumage des atriums doivent prendreen compte les rgles dfinies par l'instructiontechnique relative la construction et audsenfumage des volumes libres intrieursdans les tablissements recevant du public(I.T. N 263).

    Art. 15 - Avant leur mise en service, les ins-tallations de dsenfumage doivent faire l'objetd'un contrle par un technicien comptent.

    Une notice comportant les caractristiquesdes installations de dsenfumage et les infor-mations permettant leur contrle priodiqueet leur maintenance doit tre transmise auxutilisateurs des locaux.

    Cette notice fait partie du dossier de main-tenance des lieux de travail prvue l'articleR. 235-5 du Code du travail.

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    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    CIRCULAIRE DRT N 95-07 DU 14 AVRIL 1995 (B.O. - TRAVAIL N 95/10 DU 5 JUIN 1995)- SOUS-SECTION 3 - DSENFUMAGE- ART. R. 235-4-8

    Les locaux viss par cet article qui doiventcomporter un dispositif de dsenfumage sontles suivants :

    - tous les locaux de plus de 300 m2;- les locaux aveugles de plus de 100 m2;- les locaux en sous-sol de plus de 100 m2;- tous les escaliers encloisonns ou non

    encloisonns;- tous les compartiments, quelle que soit

    leur surface, lorsque cette disposition estadopte dans les btiments dont le plancherbas du dernier niveau est situ plus de8 mtres du sol. Ce dsenfumage concerne :

    - tout le compartiment s'il n'est pas prvude cloisonnement;

    - les locaux viss ci-dessus et les dgage-ments (hormis les escaliers internes au com-partiment tablis sur deux niveaux) lorsque lecompartiment comporte des cloisons.

    La rgle du 1/100 de la superficie du localdesservi se rapporte la surface gomtriquedes vacuations de fume et des amenesd'air.

    La rfrence l'instruction technique (cir-culaire du 3 mars 1982, I.T. 246 du ministre del'intrieur, J.O.N.C. du 4 mai 1982), cite l'ar-ticle 14 de l'arrt du 5 aot 1992, conduit prendre en compte galement la surface utiledes vacuations de fume (S.U.E.), car cetteS.U.E. dtermine l'efficacit relle des exu-toires.

    Par simplification, la valeur minimale rete-nue pour la S.U.E. est de 1/200 de la surface dulocal ou du canton de dsenfumage. Enconsquence, pour les locaux de surfacesuprieure 1000 m2, l'application du tauxprvu l'annexe I de l'instruction techniqueprcite n'est pas obligatoire.

    Tous les exutoires accompagns de procs-verbaux d'essais raliss par un laboratoireagr qui ont un rapport

    S.U.E./surface gomtrique (S.G.) suprieur ou gal 0,5 et tous les ouvrants

    et les bouches en faade qui sont toujoursaffects d'un rapport de 0,5 ont donc, si leursurface gomtrique est gale ou suprieureau 1/100, leur S.U.E. gale ou suprieure au1/200.

    En revanche, en cas d'utilisation d'exu-toires n'ayant pu faire l'objet d'essais, une sur-

    Supplment I (suite)

    Type d'ouvrant S.U.E. / S.G. S.G. S.U.E.

    Ouvrants et bouches en faade 0,5 1/100 1/200

    Exutoires avec P.V. d'essai Gnralement : Gnralement : > 0,5 1/100 1/200

    Exutoires sans P.V. d'essaimais ouvrant 110 0,3 1/60 1/200

    face gomtrique de 1/100 sera toujours insuf-fisante. En effet, selon l'instruction techniqueprcite, on attribue ces exutoires, condi-tion que leurs dispositifs d'obturation ouvrentau moins 110 degrs ou qu'en position d'ou-verture ils ne fassent pas obstacle l'coule-ment normal des fumes, un rapport S.U.E./surface gomtrique (S.G.) de 0,3.

    Pour ces exutoires, une S.U.E. suprieureou gale 1/200 ne peut tre obtenue que si lasurface gomtrique est suprieure ou gale 1/60 de la surface du local.

    Le tableau suivant rsume les principesprsents :

    Par exception au principe gnral d'appli-cation des mesures les plus contraignantes,rappel l'article R. 232-12, pour les disposi-tions relatives au dsenfumage applicablesaux locaux accessibles au public, le respectdes mesures prvues par la rglementationdes tablissements recevant du public dispen-se des mesures prvues par le code du travail.

    Pour les btiments usage d'entrept etautres locaux de rserves qui ne sont pas int-grs dans des tablissements recevant dupublic, le respect des valeurs minimales dedsenfumage du code du travail s'impose dslors qu'il s'agit de lieux de travail au sens del'article R. 232-1.

    Selon le principe rappel ci-avant, ces dis-positions ne s'opposent pas l'application dergles plus contraignantes lorsque ces bti-ments sont soumis la rglementation relati-ve aux installations classes pour la protectionde l'environnement.

    Ces rgles peuvent tre :- soit des surfaces de dsenfumage plus

    importantes;- soit l'interdiction du dsenfumage lors-

    qu'il prsente des risques pour l'environne-ment.

    Enfin le dsenfumage ne sera pas exig encas de technologie incompatible, comme leschambres froides, ou lorsque des mesures deconfinement sont rendues obligatoires.

    Dans les cas d'absence de dsenfumage,une analyse de risques dterminera si desmesures compensatoires sont ncessaires.

    Les exutoires et les ouvrants ainsi que leursdispositifs de commande conformes auxnormes en vigueur, notamment aux normesNF S 61-937, S 61-938 et S 61-939, et installsconformment aux rgles d'installation de lanorme NF S 61-932, sont rputs satisfaire auxdispositions de cet article.

    L'article 14 de l'arrt du 5 aot 1992 faitrfrence aux rgles dfinies par l'instructiontechnique n 246 prcite, relative au dsenfu-mage dans les tablissements recevant dupublic, pour les rgles d'excution techniquesdes systmes de dsenfumage et des cransde cantonnement.

    On peut rappeler qu'un cran de cantonne-ment est une sparation verticale place ensous-face de la toiture ou du plafond de faon s'opposer l'coulement latral de la fumeet des gaz de combustion et que la hauteur decet cran amliore l'efficacit du dsenfuma-ge. Il ne concerne que les grands volumes,puisque la superficie maximale d'un canton dedsenfumage prcise par l'instruction tech-nique est de 1600 m2 et sa longueur, 60 mtres.

    Ces valeurs tant indicatives pour les lieuxde travail, elles pourront , le cas chant, trelgrement dpasses, pour tenir compte desstructures des grands volumes.

    Pour le dsenfumage des atriums la rf-rence prendre en compte est l'instructiontechnique n 263 relative la construction etau dsenfumage des volumes libres intrieursdans les tablissements recevant du public(annexe de la circulaire du 30 dcembre 1994,J.O. du 7 fvrier 1995).

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    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    MODLE TYPE D'ARRT- 2. IMPLANTATION - AMNAGEMENT -ALINA 2.4

    Comportement au feu des btimentsLes locaux doivent tre quips en partie

    haute de dispositifs permettant l'vacuation

    des fumes et gaz de combustion dgags encas d'incendie (lanterneaux en toiture,ouvrants en faade ou tout autre dispositifquivalent). Les commandes d'ouverturemanuelle sont places proximit des accs.Le systme de dsenfumage doit tre adaptaux risques particuliers de l'installation.

    Supplment I (suite)

    2. RGLEMENTATION DES INSTALLATIONS CLASSES

    3. TABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP)

    3.1. TEXTES GNRAUX

    ARRT DU 25 JUIN 1980 MODIFI,PORTANT APPROBATION DES DISPOSITIONSGNRALES DU RGLEMENT DE SCURITCONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DEPANIQUE DANS LES ERP - CHAPITRE IV- DSENFUMAGE

    Art. DF 1 - Objet du dsenfumageLe dsenfumage a pour objet d'extraire des

    locaux incendis une partie des fumes et gazde combustion afin de :

    - rendre praticables les cheminements utili-ss pour l'vacuation du public et l'interven-tion des secours;

    - limiter la propagation de l'incendie en va-cuant vers l'extrieur chaleur, gaz et imbrls.

    Art. DF 2 - Principes de dsenfumage

    Le dsenfumage peut se raliser naturelle-ment ou mcaniquement suivant l'une desmthodes suivantes :

    - soit par balayage de l'espace que l'on veutrendre praticable par apport d'air neuf et va-cuation des fumes;

    - soit par diffrence des pressions entre levolume que l'on veut protger et le volumesinistr mis en dpression relative;

    - soit par combinaison des deux mthodesci-dessus.

    Art. DF 3 - ApplicationLes dispositions particulires chaque type

    d'tablissement prcisent le cas o un dsen-

    fumage ou une mise l'abri des fumes sontimposs; elles concernent :

    - la mise l'abri des fumes ou le dsenfu-mage des escaliers;

    - la mise l'abri des fumes ou le dsenfu-mage des circulations horizontales dans lesconditions du 5.2 de l'instruction techniquerelative au dsenfumage;

    - le dsenfumage des locaux accessiblesau public.

    L'instruction technique relative au dsen-fumage dans les tablissements recevant dupublic dfinit les diffrents moyens d'y parve-nir.

    Les matriels entrant dans la constitutionde l'installation de dsenfumage doivent tre

    ARRT-TYPE N 1510 (EX-183TER) - ENTREPTS COUVERTS (STOCKAGEDE MATIRES, PRODUITS OU SUBSTANCESCOMBUSTIBLES, TOXIQUES OU EXPLOSIVESEN VOLUME AU MOINS GAL 500TDANS DES ENTREPTS COUVERTS)

    Lorsque le volume des entrepts est sup-rieur ou gal 5 000 m3 et infrieur 50 000 m3 l'exception :

    a) des dpts utiliss au stockage exclusifd'une catgorie de matires, produits ou sub-stances relevant par ailleurs de la prsentenomenclature,

    b) des btiments destins exclusivement auremisage des vhicules moteur et de leursremorques,

    c) des tablissements recevant du public

    ..., la partie de l'entrept suprieure lahauteur utile sous ferme comporte, concur-

    rence au moins de 2 % de la surface de l'en-trept, des lments judicieusement rpartispermettant, en cas d'incendie, l'vacuationdes fumes (par exemple, matriaux lgersfusibles sous l'effet de la chaleur ou mise l'airlibre directe).

    Sont obligatoirement intgrs dans ces l-ments des exutoires de fume et de chaleur commande automatique et manuelle dont lasurface est calcule en fonction, d'une part,de la nature des produits, matires ou sub-stances entreposs, d'autre part, des dimen-sions de l'entrept ; elle n'est jamais infrieure 0,5 % de la surface totale de la toiture. Cettedisposition n'est pas obligatoire dans le casd'entrepts ou de parties d'entrept conti-nuellement ouverts sur la hauteur utile sousferme et sur au moins leur demi-primtre.

    Les valeurs prcites de 2 % et 0,5 % sontapplicables pour chacune des cellules de stoc-

    kage dfinies l'article 12, 1er alina.Toutefois, lorsqu'il est fait usage des alinassuivants de l'article 12, ces valeurs son por-tes 4 % et 1 % au-del de 4 000 m2 sansrecoupement.

    La ou les commandes manuelles des exu-toires de fume et de chaleur sont facilementaccessibles depuis les issues du btiment oude chacune des cellules de stockage.

    L'ensemble de ces lments est localis endehors de la zone ventuelle de 8 m sansouverture vise ci-dessus.

    Des amenes d'air neuf d'une surface qui-valente celle des exutoires dfinis au 5e et 6ealinas ci-dessus doivent tre assures surl'ensemble du volume de stockage. Elles peu-vent tre constitues soit par des ouvrants enfaade, soit par les portes des locaux ventilerdonnant sur l'extrieur.

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    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    conformes aux textes et normes en vigueur, enparticulier celles concernant les systmes descurit incendie viss l'article MS 53.

    De plus, les matriels suivants :- exutoires,- volets,- dispositifs de commande,- coffrets de relayage,devront tre admis la marque NF. A

    dfaut, ces matriels devront avoir t fabri-qus et certifis conformment aux normesou rglementations techniques d'un Etatmembre de l'Union europenne ou d'un Etatpartie contractante l'accord instituantl'Espace conomique europen et assurant unniveau de scurit quivalent, dont les rf-rences sont publies au Journal Officiel de laRpublique franaise.

    Art. DF 4 - Documents fournir

    Les documents fournir en application del'article GE 2 ( 2 ) comprennent :

    un plan comportant :- les emplacements des vacuations et des

    amenes d'air, - le trac des rseaux arauliques.

    Une note explicative prcisant les caract-ristiques techniques des diffrents quipe-ments.

    Art. DF 5 - Dsenfumage naturel

    1 - Le dsenfumage par tirage naturel estralis par des amenes d'air et des vacua-tions de fumes communiquant, soit directe-ment, soit au moyen de conduits, avec l'ext-rieur et disposes de manire assurer unbalayage satisfaisant du local.

    2 - Les vacuations de fume sont rali-ses :

    - soit par des ouvrants en faade;- soit par des exutoires;- soit par des bouches.

    3 - Les amenes d'air sont ralises :- soit par des ouvrants en faade;- soit par les portes des locaux dsenfu-

    mer donnant sur l'extrieur ou sur des locauxlargement ars ou mis en surpression;

    - soit par des bouches.

    Art. DF 6 - Dsenfumage mcanique

    1 - Le dsenfumage par tirage mcaniqueest assur par des extractions mcaniques defumes et des amenes d'air naturelles oumcaniques disposes de manire assurerun balayage du volume dsenfumer.

    Ce balayage peut tre complt par unemise en surpression relative des espaces protger des fumes.

    Lorsque les circulations horizontales sontmises en surpression, les escaliers encloison-ns doivent l'tre galement.

    2 - Les amenes d'air naturelles sont ra-lises suivant les dispositions du 3 de l'articleDF 5.

    Les extractions et amenes d'air mca-niques sont ralises au moyen de bouchesrelies par des conduits des ventilateurs etsuivant les principes dfinis l'article DF 2.

    3 - Un systme de ventilation permanen-te (renouvellement d'air, chauffage ou condi-tionnement d'air) peut tre utilis pour ledsenfumage, dans la mesure o il rpond auxprincipes du prsent chapitre.

    Art. DF 7 - Entretien

    Il doit tre procd priodiquement par unpersonnel comptent aux oprations sui-vantes :

    - entretien des sources de secours selon lesprescriptions de la section IV du chapitre VIIdu prsent titre;

    - entretien courant des lments mca-niques et lectriques selon les prescriptionsdes constructeurs;

    - entretien des dtecteurs sensibles auxfumes ou au gaz de combustion suivant lanotice du constructeur.

    Art. DF 8 - Vrifications techniques

    1 - Les installations de dsenfumage doi-vent tre vrifies dans les conditions prvues l'article II du chapitre 1er du prsent titre.

    2 - La priodicit des visites est de un an.Les vrifications concernent :

    - le fonctionnement des dispositifs de com-mandes manuelles et automatiques;

    - le fonctionnement des bouches, exutoireset ouvrants de dsenfumage;

    - le fonctionnement des transmissions etsignalisations;

    - l'arrt des ventilations mcaniques per-manentes;

    - la fermeture des lments mobiles decompartimentage et le fonctionnement desventilateurs de dsenfumage;

    - les mesures de pression, de dbit et devitesse.

    Supplment I (suite)

    INSTRUCTION TECHNIQUE N 246 RELATIVE AU DSENFUMAGE DANS LESTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

    1 - Objet

    Le chapitre IV du titre 1er du livre II du rgle-ment de scurit du 25 juin 1980 dfinit l'objetet les principes du dsenfumage dans les ta-blissements recevant du public. Les disposi-tions particulires chaque type d'tablisse-ment stipulent les cas o le dsenfumage estimpos.

    La prsente instruction a pour objet de pr-ciser les rgles d'excution dudit dsenfuma-ge en dcrivant les solutions qui permettentd'assurer :

    - la mise l'abri des fumes ou le dsenfu-mage des escaliers ;

    - la mise l'abri des fumes ou le dsenfu-mage des circulations horizontales ;

    - le dsenfumage des locaux accessiblesau public.

    Les diffrents systmes de dsenfumagemis en place devront tre compatibles entreeux.

    Cette instruction n'exclut pas la possibilitde mettre en uvre d'autres systmes dedsenfumage sous rserve qu'ils aient reu unavis favorable de la commission de scurit.

    2 - Terminologie

    Pour l'application de la prsente instruc-tion, on appelle :

    - exutoire de fume : dispositif situ en toi-ture et permettant une libre communicationavec l'extrieur au moment du sinistre ;

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    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    - surface libre d'un ouvrant en faade : sur-face gomtrique intrieure condition toute-fois que l'ouvrant en faade ouvre au moins de60 ;

    - surface libre d'une bouche ou d'un exutoi-re : surface relle de passage de l'air comptetenu de l'influence d'une grille ventuelle ;

    - dispositif de dclenchement : systmepermettant la mise en fonctionnement dudsenfumage.

    Nota : Toute ouverture ne doit pas avoir unede ses dimensions infrieure 0,20 m.

    3 - Dispositions relatives au dsenfumage naturel

    3.1. DfinitionLe dsenfumage par tirage naturel est ra-

    lis par des amenes d'air naturelles et desvacuations de fume, communiquant soitdirectement, soit au moyen de conduits, avecl'extrieur et disposes de manire assurerun balayage satisfaisant du local.

    3.2. vacuations des fumes

    Les vacuations de fumes sont ralises :- soit par des ouvrants en faade ;- soit par des exutoires ;- soit par des bouches (raccordes ou non

    des conduits).

    3.3. Amenes d'air

    Les amenes d'air sont ralises :- soit par des ouvrants en faade ;- soit par les portes des locaux dsenfu-

    mer donnant sur l'extrieur ou sur des locauxou dgagements mis en surpression ou pou-vant tre largement ars ;

    - soit par des escaliers non encloisonns ou l'air libre ;

    - soit par des bouches (raccordes ou non des conduits).

    Exceptionnellement, des amenes d'airmcaniques peuvent tre utilises, mais ellesne peuvent tre associes qu' des vacua-tions du type exutoires ou ouvrants en faade.

    3.4. Caractristiques des conduits

    Les conduits ventuels doivent rpondreaux dispositions suivantes :

    - leur section doit tre au moins gale lasurface libre des bouches qu'ils desserventpar niveau ;

    - le rapport de la plus grande la plus peti-te dimension de leur section doit tre infrieurou gal 2 ;

    - les conduits doivent tre raliss en mat-riaux incombustibles et tre SF de degr 1/4 h.S'ils traversent d'autres locaux, ils doiventassurer un coupe-feu de traverse quivalentau degr coupe-feu des parois limitant cesderniers. Ces exigences peuvent tre assurespar la gaine dans laquelle ils sont placs, condition qu'ils soient seuls dans cette gaineet que celle-ci prsente une rsistance au feuidentique ;

    - les conduits collecteurs verticaux d'va-cuation peuvent comporter au plus deuxdvoiements dont l'angle avec la verticalen'excde pas 20 ;

    - la longueur des raccordements horizon-taux d'tage des conduits d'vacuation, ditstrainasses, ne doit pas excder 2 m, moins dejustifier d'un tirage suffisant. Le calcul de jus-tification est effectu pour des fumes 70C,une temprature extrieure de + 15C et enl'absence de vent.

    3.5. Implantation des conduits et exutoires

    3.5.1. - Le dbouch des exutoires et desconduits d'vacuation doit se trouver endehors des parties de couverture pour les-quelles une protection particulire est deman-de l'article CO 7. De plus, ces dbouchsdoivent tre situs une distance horizontalede 4 m au moins des baies des btiments tiers.Si ces distances ne peuvent tre respectes,toutes dispositions, telles que la cration d'au-vent par exemple, doivent tre prises pour vi-ter la propagation de l'incendie.

    3.5.2. - La distance du dbouch des exu-toires et conduits de dsenfumage naturel parrapport aux obstacles plus levs qu'eux doittre au moins gale la hauteur de ces obs-tacles. Toutefois, la distance maximale exi-gible est fixe 8 m.

    3.5.3. - Les prises d'air neuf ne doivent pastre situes dans une zone susceptible d'treenfume.

    3.6. Bouches et volets

    3.6.1. - Ces bouches doivent tre en positiond'attente, obtures par des volets, pare-flam-me pour les amenes d'air, coupe-feu pour lesvacuations, ralises en matriaux incom-bustibles et d'un degr de rsistance au feugal celui des conduits.

    Si le conduit est du type conduit collecteur,le volet d'vacuation doit tre seulement PF dedegr 1/4 h.

    Si le conduit ne dessert qu'un niveau, levolet n'est pas obligatoire; toutefois, s'il existe,aucune exigence ne lui est impose.

    3.6.2. - Le rapport de la plus grande la pluspetite dimension d'une bouche doit tre inf-rieure ou gale 2.

    3.7. Dispositif de dclenchement

    3.7.1. - Le dispositif de dclenchement doittre ralis par une ou des commandesmanuelles ou automatiques; la commandeautomatique doit toujours tre double parune commande manuelle. Ces dispositifs doi-vent tre conformes l'instruction techniqueconcernant les mcanismes de dclenche-ment des dispositifs de fermeture rsistant aufeu et de dsenfumage.

    De plus, dans les btiments protgs parune installation fixe d'extinction automatique eau, il est ncessaire, pendant la prsencedu public, de pouvoir commander le dsenfu-mage avant l'ouverture de l'extinction automa-tique.

    3.7.2. - Le dispositif de dclenchement doitassurer :

    - l'ouverture des bouches et exutoires dansle volume concern (circulation, local ou can-ton);

    - l'arrt des ventilations mcaniques, l'ex-ception de la ventilation mcanique contrle, moins qu'elles ne participent au dsenfuma-ge dans les conditions prvues l'article 4.1.2.

    3.7.3. - La commande manuelle doit treralise par un systme mcanique, lec-trique, pneumatique, hydraulique ou faisantappel directement l'nergie de l'intervenantet intresser le niveau ou le volume sinistr.

    Sans prjudice de dispositions particuliresau type d'tablissement, cette commande doittre place soit au poste de scurit, soit prsde l'accs principal du local concern.

    3.7.4. - La commande automatique doit tredclenche par des dtecteurs sensibles auxfumes ou aux gaz de combustion du niveau,du canton, du secteur ou du compartimentsinistr.

    Ce dclenchement interdit la commandeautomatique des dispositions de dsenfuma-ge des autres parties du btiment desserviespar le mme rseau de dsenfumage tant quen'a pas disparu la cause l'ayant provoqu.

    Toutefois, la commande manuelle doit resterpossible dans ces autres parties du btiment.

    Supplment I (suite)

  • 60

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    3.7.5. - En exploitation normale, la referme-ture des ouvrants, volets ou exutoires doit trepossible depuis le sol du niveau concern

    4 - Dispositions relatives au dsenfumage mcanique

    4.1. Dfinition

    4.1.1. - Le dsenfumage par tirage mca-nique est assur par des extractions mca-niques de fume et des amenes d'air natu-relles ou mcaniques disposes de manire assurer un balayage du volume dsenfumer.

    Ce balayage peut tre complt par unemise en surpression relative des espaces mettre l'abri des fumes.

    4.1.2. - Si un local est ventil en permanen-ce (renouvellement d'air, chauffage ou condi-tionnement d'air), son systme de ventilationpeut tre utilis pour le dsenfumage dans lamesure o il rpond aux dispositions du pr-sent chapitre.

    4.2. Extraction des fumes

    L'extraction des fumes est ralise pardes bouches raccordes, au moyen d'unconduit, un ventilateur d'extraction.

    4.3. Amenes d'air

    4.3.1. - Amenes d'air mcaniquesLes amenes d'air mcaniques sont rali-

    ses par des bouches raccordes, au moyend'un conduit, un ventilateur de soufflage.

    4.3.2. - Amenes d'air naturellesLes amenes d'air naturelles sont

    ralises :- soit par des ouvrants en faade;- soit par les portes des locaux dsenfu-

    mer donnant sur l'extrieur ou sur les locauxou dgagements mis en surpression ou pou-vant tre largement ars;

    - soit par des escaliers, protgs ou non,sauf dans les cas d'escaliers encloisonnsdesservant des locaux rservs au sommeil;

    - soit par des bouches (raccordes ou non des conduits).

    4.4. Caractristiques des conduits

    Les conduits d'amene d'air naturelle doi-vent rpondre aux caractristiques du 3.4.

    Les conduits d'extraction et les conduitsd'amene d'air mcanique doivent rpondre

    aux caractristiques du 3.4., troisime tiret.De plus, ils doivent prsenter une tanchitsatisfaisante l'air. cet effet, leur dbit defuite total doit tre infrieur la moiti dudbit exig au niveau le plus dfavoris.

    4.5. Implantation des conduits

    L'implantation des conduits est raliseconformment aux dispositions prvues aux 3.5.1. et 3.5.3. pour le dsenfumage par tiragenaturel.

    4.6. Bouches d'amene d'air et d'extraction de fume

    4.6.1. - La vitesse de soufflage de l'air auxbouches d'amene doit toujours tre infrieu-re 5 m/s.

    Les bouches d'amene d'air mcaniquedoivent avoir un dbit de l'ordre de 0,6 fois ledbit extrait.

    Nota : La mesure des dbits dfinis dans laprsente instruction technique se fait la tem-prature ambiante.

    4.6.2. - Ces diffrentes bouches doivent, enposition d'attente, tre obtures par des voletsrpondant aux dispositions du 3.6.1.

    4.6.3. - Dans le cas o un systme de venti-lation est utilis en dsenfumage, l'obturationventuelle des bouches ouvertes en fonction-nement normal doit faire l'objet d'une tudeparticulire dont le but est d'viter l'enfumagedes niveaux non sinistrs.

    4.7. Ventilateurs d'extraction

    4.7.1. - Les ventilateurs d'extraction doiventassurer leur fonction pendant une heure avecles fumes 400C. Cette exigence doit pou-voir tre justifie par la prsentation d'un pro-cs-verbal d'essai dlivr par un laboratoireagr pour effectuer les essais de rsistanceau feu.

    4.7.2. - La liaison entre le ventilateur et leconduit doit tre en matriau incombustible.

    4.7.3. - L'tat ouvert ou ferm du section-neur des moteurs de dsenfumage doit trereport au poste de scurit ou en un endroithabituellement surveill.

    4.8. Dispositifs de dclenchement

    Les dispositifs de dclenchement doiventtre raliss conformment aux dispositionsprvues au 3.7. pour le dsenfumage par tira-ge naturel. Ils doivent en outre assurer la miseen route des ventilateurs de dsenfumage.

    Cette mise en route ne doit pas tre assu-re par les contacts de fin de course desvolets.

    4.9. Alimentation lectrique

    Les ventilateurs de dsenfumage doiventdisposer d'une source d'alimentation lec-trique de scurit. Cette source doit rpondreaux dispositions prvues aux articles EC 9 ( 2)et EC 18 pour l'clairage de scurit de type C.

    Toutefois, dans certains tablissementsdes 3e et 4e catgories, et pour de petites ins-tallations dans des tablissements de 1re et 2ecatgories, cette source d'alimentation lec-trique de scurit n'est pas exige sous rser-ve que l'alimentation lectrique des ventila-teurs soit ralise par une drivation issuedirectement du tableau principal et soit prot-ge de faon ne pas tre affecte par unincident survenant sur les autres circuits.

    Dans tous les cas, et en aggravation de l'ar-ticle EC 18, les canalisations lectriques ali-mentant les ventilateurs doivent respecter lesdispositions de l'article EL 3.

    Les canalisations lectriques alimentant lesventilateurs ne doivent pas comporter de pro-tection contre les surcharges, mais seulementcontre les courts-circuits. En consquence,conformment la NF C 15-100 (InstallationsBT, 473.1.2, figure 47 GE), elles doivent tredimensionnes en fonction des plus fortessurcharges que peuvent supporter lesmoteurs.

    Supplment I (suite)

    1,5 m3/s

    1,5 m3/s

    1 m3/s 1 m3/s

    3 U.P.

    2 U

    .P.

    Soufflage (*)(< 5 m3/s)

    (*) de plus, dbit 0,9 m3/s(= 0,6 x dbit extrait)si soufflage mcanique

    Extraction5 m3/s

  • 61

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    5 - Solutions applicables aux dgagements

    5.1. Cas des escaliers

    Pour limiter ou viter l'enfumage des cagesd'escalier, celles-ci peuvent tre, suivant lecas, dsenfumes par un balayage naturel oumises en surpression par rapport au(x) volu-me(s) sinistr(s).

    En aucun cas, les fumes ne sont extraitesmcaniquement de la cage d'escalier.

    5.1.1. - Dsenfumage par balayage naturelLe balayage naturel d'un escalier est rali-

    s par ouverture simultane d'un ouvrant oud'un exutoire d'une surface libre de 1 m2, situen partie haute de la cage, et d'une amened'air, telle que dfinie au 3.3. de surfacegale, situe en partie basse de la cage.

    La commande manuelle de ce systme dedsenfumage est situe dans la cage d'esca-lier, au niveau d'accs du btiment.

    5.1.2. - Mise en surpressionLa pntration des fumes dans l'escalier

    est empche par mise en surpression decelui-ci par rapport au(x) volume(s) avec

    le(s)quel(s) il communique. Ceci doit tre obte-nu selon le cas par :

    - soufflage mcanique d'air dans les esca-liers;

    - extraction mcanique d'air dans lesvolumes sinistrs adjacents l'escalier et aveclesquels il communique;

    - par combinaison de ces deux mthodes.

    La surpression ralise doit tre compriseentre 20 et 80 Pa. Ces valeurs s'entendenttoutes portes de l'escalier fermes. Le dbitdoit tre tel qu'il assure une vitesse de passa-ge de l'air suprieure ou gale 0,5 m/s tra-vers la porte d'accs au niveau sinistr, lesportes des autres niveaux tant fermes.

    De plus, l'escalier doit comporter en partiehaute un ouvrant, d'une surface libre de 1 m2,dont l'ouverture soit possible depuis le niveaud'accs. Cette ouverture ne doit pouvoir trecommande que par les services de secoursou par des personnes qualifies.

    5.2. Cas des circulations horizontales encloisonnes

    Pour limiter ou viter l'enfumage des circu-lations horizontales encloisonnes, celles-cipeuvent tre, suivant le cas, mises en surpres-

    sion par rapport au(x) volume(s) sinistr(s) oudsenfumes par un balayage naturel oumcanique.

    Ce dsenfumage ou cette mise en surpres-sion n'est cependant obligatoire que dans lescas suivants :

    - circulations de longueur totale suprieure 30 m ou de longueur totale infrieure mais nepermettant pas d'vacuer directement surl'extrieur ou sur un escalier protg;

    - circulations de toute longueur desservantdes locaux rservs au sommeil;

    - circulations de toute longueur situes ensous-sol;

    - circulations de toute longueur situesdans les btiments recevant un effectif dehandicaps circulant en fauteuil roulant sup-rieur aux valeurs fixes l'article GN 8 durglement de scurit.

    5.2.1. - Mise en surpressionLorsque les locaux qu'elles desservent sont

    dsenfums, les circulations horizontalesencloisonnes accessibles au public peuventne pas tre dsenfumes mais simplementmises l'abri des fumes en cas de sinistre.Cette disposition implique qu'elles soientmises en lgre surpression, de l'ordre de 20Pa, par rapport aux locaux voisins ou qu'ellessoient isoles par un sas maintenu lui-mmeen surpression.

    Cette disposition n'est pas applicable auxcirculations qui comportent des amnage-ments particuliers prsentant une chargecalorifique non ngligeable.

    Dans ce cas, les circulations doivent tredsenfumes soit par tirage naturel, soitmcaniquement.

    5.2.2. - Dsenfumage naturelLe dsenfumage naturel des circulations

    horizontales encloisonnes doit tre ralisdans les conditions prvues au 3, conform-ment aux rgles suivantes :

    - les amenes d'air et les vacuations defume sont rparties de faon alterne entenant compte de la localisation des risques.Les amenes d'air sont au moins aussi nom-breuses que les vacuations. La distance hori-zontale entre amene et vacuation, mesuresuivant l'axe de la circulation, ne doit pas exc-der 10 m dans le cas d'un parcours rectiligneet 7 m dans le cas contraire;

    - toute porte d'un local accessible aupublic, non situe entre une amene d'air etune vacuation de fume, doit tre distante de5 m au plus de l'une d'elles;

    - chaque amene d'air et chaque vacuationde fume ont une surface libre minimum de 10dm2 par unit de passage de la circulation ;

    Supplment I (suite)

    Soufflage escalier

    Ouvrant 1 m2 (*)

    Commande de l'ouvrant

    2080Pa

    +

    Niveausinistr

    (*) ouvrant uniquement en cas de dfaillance du ventilateur

    +

    (*) CF volet quivalent CFt conduit

    Extraction mcanique

    VoletsCF (*)

    Soufflage

    Soufflage mcanique-dans lescalier

    Autres solutions

  • 62

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    - les bouches d'amene d'air doivent avoirleur partie haute 1 m au plus au-dessus duplancher ;

    - les bouches d'vacuation des fumes doi-vent avoir leur partie basse 1,80 m au moinsau-dessus du plancher et tre situes en tota-lit dans le tiers suprieur de la circulation ;

    - un ouvrant en faade peut compter pourune bouche d'amene d'air et/ou d'vacuationde fume; la surface libre prise en comptepour l'vacuation des fumes doit se situerdans la moiti suprieure de la circulation ettre plus de 1,80 m du plancher . La surfacelibre prise en compte pour l'amene d'air doitse trouver en dehors de la zone prcdemmentdfinie pour l'vacuation ;

    - les bouches d'vacuation peuvent treremplaces par des exutoires de mme surfa-ce libre.

    5.2.3. - Dsenfumage mcaniqueLe dsenfumage mcanique des circula-

    tions horizontales encloisonnes doit tre ra-lis, dans les conditions prvues au 4, confor-mment aux rgles suivantes :

    - les bouches d'amene d'air et d'extractionde fume sont rparties de faon alterne entenant compte de la localisation des risques;

    - la distance horizontale entre amene etextraction, mesure suivant l'axe de la circu-lation, ne doit pas excder 15 m dans le casd'un parcours rectiligne et 10 m dans le cascontraire;

    - toute porte d'un local accessible aupublic, non situe entre une amene d'air etune vacuation de fume doit tre distante de5 m au plus de l'une d'elles.

    - les bouches d'amene d'air doivent avoirleur partie suprieure 1 m maximum au-des-sus du plancher. Si l'amene d'air est ralisepar des ouvrants, la surface libre de ceux-ciprise en compte doit se situer dans la moitiinfrieure du local;

    Supplment I (suite)

    Z'

    Z

    Ouvrant servant d'amene et d'vacuation

    Ouvrant servant d'vacuation + ouvrant servant d'amene d'air (d 1 m)

    Z'Z

    d

    10 m max. (*) 10 m max. (*)

    7 m max. (**)

    5 m

    max

    .

    Porte localaccessibleau public

    (*) 15 m si dsenfumage mcanique

    (**) 10 m si dsenfumage mcanique

    SURFACE LIBRE prise en compte pour lvacuation des fumes : situe au-dessus de Z avec Z Z/2 et Z 1,80 m

  • 63

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    - les bouches d'extraction de fume doiventavoir leur partie basse 1,80 m au moins au-dessus du plancher et doivent tre situes entotalit dans le tiers suprieur de la circulation;

    - toute section de circulation comprise entreune bouche d'extraction des fumes et uneamene d'air doit tre balaye par un dbitd'extraction au moins gal 0,5 m3 par secon-de par unit de passage de la circulation ;

    - lors du fonctionnement du systme dedsenfumage, la diffrence de pression entrela cage d'escalier et la circulation dsenfumedoit tre infrieure 80 Pa, toutes les portes del'escalier tant fermes.

    6 - Solutions applicables aux locauxaccessibles au public

    6.1. Gnralits

    Lorsque le dsenfumage de ces locaux estimpos aux chapitres relatifs aux dispositionsparticulires chaque type d'tablissement, ilpeut tre ralis soit par tirage naturel, soit partirage mcanique, dans les conditions prvuesaux 3 et 4 et conformment aux rgles dfi-nies la prsente section.

    Les secteurs et compartiments, tels quedfinis aux articles CO 24 ( 2) et CO 25, sontdsenfums, selon leur superficie, dans lesconditions prcises ci-dessus.

    Le dsenfumage des locaux non acces-sibles au public n'est pas impos sauf pour lescas prvus dans le rglement de scurit, quiprcise alors les conditions respecter.

    6.2. Dsenfumage naturel des locaux

    6.2.1. - Terminologie Pour le dsenfumage naturel des locaux

    accessibles au public, on utilise la notion desurface utile des vacuations de fume. Onappelle :

    - surface utile d'un exutoire : surface don-ne par le fabricant aprs essai (1), par unlaboratoire agr, compte tenu de l'influencedu vent et des dformations ventuelles provo-ques par une lvation de temprature.

    Pour les systmes n'ayant pu faire l'objetd'un essai, la surface libre de passage de l'airsera affecte d'un coefficient 0,3 conditiontoutefois que l'exutoire s'ouvre au moins 110degrs. De mme, un coefficient 0,5 seraaffect la surface libre des ouvrants et desbouches pour obtenir leur surface utile.

    - cran de cantonnement : sparation verti-cale place en sous-face de la toiture ou duplafond de faon s'opposer l'coulementlatral de la fume et des gaz de combustion.

    La traverse des crans de cantonnementpar des canalisations ou appareils est admiseavec la tolrance de jeu ncessaire. La traver-se par des dispositifs d'quilibrage arau-lique ventuels est galement admise.

    Un cran de cantonnement est constitu :- soit par des parois en matriaux incom-

    bustibles et SF de degr 1/4 h- soit par des lments de structures ;- soit par tout autre dispositif ayant fait l'ob-

    jet d'un avis favorable de la commission cen-trale de scurit.

    - canton de dsenfumage : volume librecompris entre le plancher et le plafond, ou fauxplafond, ou toiture, et dlimit par les cransde cantonnement.

    - surface d'un canton de dsenfumage :surface obtenue par projection horizontale duvolume du canton.

    - hauteur moyenne sous plafond ou toiture(H) : moyenne arithmtique des hauteurs dupoint le plus haut et du point le plus bas de lacouverture (ou du faux plafond) mesure partir de la face suprieure du plancher. Iln'est pas tenu compte du faux plafond s'ilcomporte plus de 40 % de passage libre et si levolume compris entre couverture et faux pla-fond n'est pas occup plus de 50 %.

    - hauteur de la zone libre de fume (H') :hauteur de la zone situe au-dessous descrans de cantonnement ou, dfaut d'cran,au-dessous du linteau des portes.

    - hauteur de la zone enfume (Hf) : diffren-ce entre la hauteur de rfrence et la hauteurde la zone libre de fume.

    Supplment I (suite)

    1 m max.

    1,80 mmini. (*)

    S

    E

    (*) de plus, la bouche d'extraction doit tre situedans le tiers suprieur de la circulation

    (1) Essai d'excution ralis conformment la rgle R 17 de l'APSAD (dition mai 1980).

    Face suprieure plancher

    Hauteur moyenne H

    Hauteur zoneenfume Hf

    Hauteur zonelibre defume H'

    cran decantonnement

  • 64

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    6.2.2. - Rgles d'excutionEn complment des dispositions relatives

    au dsenfumage naturel, dfinies au 3, lesinstallations de dsenfumage des locaux doi-vent respecter les prescriptions suivantes :

    - les locaux sont dcoups en cantons dedsenfumage d'une superficie maximale de1600 m2. La longueur d'un canton ne doit pasdpasser 60 m. Les cantons sont dlimits pardes crans de cantonnement ou par la confi-guration de la toiture.

    De plus des crans de cantonnement doi-vent s'opposer au mouvement des fumes versles trmies mettant en communication plu-sieurs niveaux, si elles ne participent pas audsenfumage :

    - les surfaces prises en compte pour l'va-cuation des fumes doivent se situer dans lazone enfume. Les surfaces prises en comptepour les amenes d'air doivent tre dans lazone libre de fume ;

    - la surface gomtrique totale des ame-nes d'air doit tre au moins gale celle desvacuations de fume. Dans le cas de locauxdiviss en cantons, cette amene d'air peut sefaire par les cantons priphriques ;

    - tout point d'un canton dont la pente destoitures ou plafonds est infrieure 10 % nedoit pas tre spar d'une vacuation defume par une distance horizontale suprieu-re sept fois la hauteur moyenne sous plafond,cette distance ne pouvant excder 30 m.

    - dans les cantons dont la pente des toituresou des plafonds est suprieure 10 %, les va-cuations de fume doivent tre implantes leplus haut possible, une hauteur suprieureou gale la hauteur moyenne sous plafondou toiture.

    6.2.3. - Rgle de calcul de la surface utile desvacuations de fumes ncessaire au dsenfu-mage d'un local

    1) Locaux de surface infrieure ou gale 1000 m2 :

    Dans le cas o la superficie des locaux dsenfumer n'excde pas 1000 m2, la surfaceutile des vacuations de fume doit corres-pondre au 1/200 de la surface, mesure en pro-jection horizontale du local. Toutefois, cettesurface peut tre limite la valeur de la sur-face utile calcule au moyen du tableau del'annexe I, pour un local de 1000 m2 ayant lamme hauteur moyenne sous plafond ou toi-ture et la mme hauteur de zone libre defume.

    2) Locaux de surface suprieure 1000 m2 :La surface utile des vacuations de fume

    est dtermine par type d'exploitation enfonction de la hauteur moyenne sous plafond

    Supplment I (suite)

    E

    d

    d'

    E

    CANTON 1 CANTON 2

    d''

    E

    E

    Toiture pente < 10 %

    H

    Vue en coupe

    Vue en plan

    (d, d', d'' : distances une vacuation de fume)d, d', d'' 7H et 30 m

  • 65

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    ou de la toiture (H) et de la hauteur de la zonelibre de fume (H'). Cette surface est obtenueen multipliant la surface de chaque canton parle taux (en pourcentage) donn par letableau de l'annexe I. Dans le cas o la toiture(ou le faux plafond) d'un canton est horizonta-le mais prsente des discontinuits de hau-teur, le calcul de cette surface utile est effec-tu par canton en prenant pour hauteurmoyenne sous plafond ou de la toiture la hau-teur de la partie la plus haute du canton. Lasurface utile des vacuations situes dans lesautres parties est corrige dans les conditionsdu 3 du prsent paragraphe.

    Lorsque des ouvrants en faade et des exu-toires sont utiliss pour dsenfumer le mmelocal, les ouvrants en faade ne peuvent parti-ciper au dsenfumage que pour un tiers de lasurface utile totale des vacuations de fume(cf. fig. ci-dessus) .

    3) Correction des surfaces utiles des va-cuations de fume des locaux de surface sup-rieure 1000 m2 :

    La surface utile d'un exutoire doit treminore ou majore en la multipliant par uncoefficient d'efficacit suivant que le dbou-ch de l'exutoire se trouve au-dessous ou au-dessus du niveau moyen du plafond ou de latoiture. Dans ce dernier cas, la longueur desconduits de raccordement verticaux ventuelsest limite 10 diamtres hydrauliques (2) saufjustification par le calcul pour des longueurssuprieures. Ce coefficient d'efficacit (E) estprcis dans l'annexe II compte tenu de la hau-teur de la zone enfume (Hf) et de la hauteurmoyenne sous plafond ou toiture.

    Le mme coefficient d'efficacit s'applique la surface utile des bouches d'vacuation.

    Pour les ouvrants en faade, ce coefficientd'efficacit s'applique la surface utile d'ou-vrant situe dans la zone enfume; la valeurH reprsente la diffrence de niveau entre lahauteur moyenne sous plafond ou toiture et lamoyenne des hauteurs des points hauts et basde la partie d'ouvrants situe en zone enfu-me.

    6.3. Dsenfumage mcanique des locaux

    Lorsque le dsenfumage des locaux acces-sibles au public est prvu par tirage mca-nique, il doit tre ralis dans les conditionssuivantes :

    - les locaux sont dcoups en cantons,dans les mmes conditions qu'en dsenfuma-ge naturel;

    - la hauteur des crans de cantonnementdoit tre de 0,50 m au moins ;

    - les salles sont quipes de bouches d'ex-traction mcanique des fumes avec un mini-mum d'une bouche par 320 m2 ;

    - le dbit d'extraction la bouche est aumoins de 1 m3 par seconde pour 100 m2, avecun minimum de 1,5 m3 par seconde par local ;

    - un ventilateur peut desservir au maximuml'ensemble des bouches de deux cantons;dans ce cas son dbit peut tre rduit celuiexig pour le plus grand canton ;

    - les amenes d'air sont ralises soitmcaniquement, soit naturellement; elles peu-vent se faire par les cantons priphriques.

    6.4. Systme de dsenfumage mcanique commun plusieurs locaux

    6.4.1. - Deux locaux spars par des paroisrsistantes au feu peuvent tre dsenfums partir d'un systme unique de dsenfumagemcanique. Le dbit minimal d'extraction doittre suprieur ou gal au dbit correspondantau dsenfumage du plus grand d'entre eux.

    6.4.2. - Plusieurs locaux, spars les uns desautres par des parois rsistantes au feu, peu-vent tre dsenfums partir d'un systmeunique de dsenfumage mcanique. Le dbitminimal d'extraction doit tre suprieur ougal au dbit correspondant au dsenfumagedes deux plus grands d'entre eux.

    Le rseau de dsenfumage doit, dans cescas, respecter l'isolement coupe-feu entre leslocaux.

    6.4.3. - Lorsqu'un systme de dsenfumagedessert plusieurs niveaux, le dbit de dsenfu-mage est calcul pour le niveau le plus grand.

    Supplment I (suite)

    H'H

    H'H H'

    HH'

    H

    CANTON 4CANTON 3CANTON 2CANTON 1

    1 000 m21 100 m21 500 m2900 m2 600 m2

    H2 10 Dh

    Ouvrant en faade

    H1

    H2

    H'H

    (2) Diamtre hydraulique : Dh = 4 x Section du conduit .

    Primtre du conduit

  • 66

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    6.5. Il est possible d'utiliser un systme de dsenfumage naturel et un systmemcanique dans des cantons ouniveaux diffrents.

    Le dsenfumage mcanique ne doit jamaistre mis en route si le canton ou le niveausinistr n'est pas celui dsenfum par ce sys-tme.

    Supplment I (suite)

    Dsenfumage naturel

    Extractionnon en service

    Amenes d'air non en service

    Amene d'airnon en service

    Extractionnon en service

    Extraction mcanique(non mise en route)

    Extractions non en service

    CANTON SINISTR

    Hauteur moyenne Taux (en pourcentage)sous plafond Hauteur de la zone

    ou de la toiture H libre de fume H Classe 1 Classe 2 Classe 3[m] [m]

    2,50 3 2,50 0,33 0,46 0,652 0,17 0,23 0,33

    3,50 3 0,43 0,61 0,862,50 0,23 0,33 0,46

    2 0,14 0,19 0,27

    4 3 0,30 0,43 0,612,50 0,19 0,27 0,38

    2 0,12 0,17 0,23

    4,50 3,50 0,38 0,54 0,773 0,25 0,35 0,50

    2,50 0,16 0,23 0,332 0,10 0,14 0,21

    5 4 0,47 0,66 0,943,50 0,31 0,44 0,63

    3 0,21 0,30 0,432,50 0,15 0,21 0,29

    5,50 4,50 0,56 0,79 1,124 0,38 0,54 0,76

    3,50 0,27 0,38 0,543 0,19 0,27 0,38

    Nota : La rpartition ci-dessus des diffrents types d'tablissements en trois classes est donne titre provisoire etsous rserve des dispositions particulires du rglement de scurit applicables chaque type d'tablissement.

    TABLE DES TAUX SERVANT DTERMINER LA SURFACE UTILEDOUVERTURE DUNE INSTALLATION DEXUTOIRE

    OU DUN ENSEMBLE DVACUATION DE FUMES (1)

    Annexe I de linstruction n 246 - Dtermination de la surface utile d'ouverture d'une installation d'exutoires ou d'un ensemble d'vacuation de fume - Section (Application du paragraphe 6.2.3.

    [2] relatif aux locaux de surface suprieure 1000 mtres carrs)

    Lorsque le dsenfumage est impos auxchapitres relatifs aux dispositions particu-lires chaque type d'tablissement, leslocaux susceptibles d'tre dsenfums sontclasss, en fonction de l'importance prvisibledes foyers, dans les classes suivantes :

    Classe 1Restaurants, cafs, bars, brasseries et

    dbits de boissons ;Salles de runion et salles de jeux ;Salles dans lesquelles le spectacle ne

    ncessite pas l'emploi de dcors ou d'arti-fices ;

    tablissements d'enseignement ;tablissements sportifs couverts ;Htels voyageurs, htels meubls et pen-

    sions de famille ;Locaux collectifs des foyers logements ;tablissements sanitaires ;tablissements de culte ;Banques, administrations publiques ou pri-

    ves.Classe 2Salles dans lesquelles le spectacle ncessi-

    te l'emploi de dcors ou d'artifices ;Bals ou dancings ;Salles polyvalentes ;Muses ;Classe 3Magasins de vente, centres commerciaux

    et leurs mails ;Halls et salles d'exposition ;Bibliothques, archives et centres de docu-

    mentation.

  • 67

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    Supplment I (suite)

    H H Taux (en pourcentage)[m] [m] Classe 1 Classe 2 Classe 3

    6 5 0,65 0,92 1,314,50 0,46 0,64 0,91

    4 0,33 0,47 0,663,50 0,24 0,34 0,48

    3 0,18 0,25 0,35

    6,50 5,50 0,75 1,07 1,515 0,53 0,76 1,07

    4,50 0,39 0,56 0,794 0,30 0,42 0,59

    3,50 0,22 0,31 0,44

    7 6 0,86 1,22 1,725,50 0,62 0,87 1,23

    5 0,46 0,65 0,924,50 0,35 0,50 0,71

    4 0,27 0,38 0,543,50 0,20 0,29 0,41

    7,50 6,50 0,97 1,37 1,946 0,70 0,99 1,40

    5,50 0,53 0,75 1,075 0,41 0,59 0,83

    4,50 0,32 0,46 0,644 0,25 0,35 0,50

    8 7 1,21 1,53 2,176,50 0,79 1,12 1,58

    6 0,61 0,86 1,225,50 0,48 0,67 0,95

    5 0,38 0,53 0,764,50 0,30 0,42 0,60

    4 0,23 0,33 0,47

    8,50 7,50 1,34 1,70 2,407 0,98 1,25 1,77

    6,50 0,69 0,97 1,376 0,54 0,77 1,09

    5,50 0,44 0,62 0,875 0,35 0,49 0,70

    4,50 0,28 0,39 0,56

    9 8 1,48 1,87 2,657,50 1,09 1,39 1,96

    7 0,85 1,08 1,536,50 0,61 0,87 1,23

    6 0,50 0,70 0,995,50 0,40 0,57 0,81

    5 0,33 0,46 0,654,50 0,26 0,37 0,53

    9,50 8,50 1,64 2,05 2,908 1,21 1,53 2,16

    7,50 0,95 1,20 1,707 0,76 0,97 1,37

    6,50 0,56 0,79 1,126 0,46 0,65 0,92

    5,50 0,38 0,53 0,755 0,31 0,44 0,62

    10 9 1,80 2,23 3,168,50 1,34 1,67 2,37

    8 1,05 1,32 1,87

    H H Taux (en pourcentage)[m] [m] Classe 1 Classe 2 Classe 3

    10 (suite) 7,50 0,85 1,07 1,527 0,70 0,88 1,25

    6,50 0,52 0,73 1,046 0,43 0,61 0,86

    5,50 0,36 0,50 0,715 0,29 0,41 0,59

    10,50 9,50 1,97 2,42 3,439 1,47 1,82 2,58

    8,50 1,16 1,45 2,058 0,94 1,18 1,67

    7,50 0,77 0,98 1,397 0,64 0,82 1,16

    6,50 0,48 0,69 0,976 0,41 0,57 0,81

    5,50 0,34 0,48 0,67

    11 10 2,15 2,91 3,709,50 1,61 1,98 2,80

    9 1,27 1,58 2,238,50 1,04 1,30 1,83

    8 0,86 1,08 1,537,50 0,72 0,91 1,28

    7 0,60 0,77 1,086,50 0,46 0,65 0,91

    6 0,38 0,54 0,775,50 0,32 0,46 0,64

    11,50 10,50 2,34 3,14 3,9810 1,76 2,38 3,02

    9,50 1,39 1,71 2,429 1,14 1,41 2,00

    8,50 0,95 1,18 1,678 0,79 1,00 1,42

    7,50 0,67 0,85 1,207 0,57 0,72 1,02

    6,50 0,43 0,61 0,876 0,37 0,52 0,73

    12 11 2,54 3,38 4,2710,50 1,91 2,56 3,25

    10 1,52 2,06 2,629,50 1,25 1,53 2,17

    9 1,04 1,29 1,828,50 0,88 1,10 1,55

    8 0,74 0,94 1,327,50 0,63 0,80 1,13

    7 0,54 0,69 0,976,50 0,41 0,58 0,83

    6 0,35 0,50 0,70

    12,50 11,50 2,75 3,62 4,5611 2,08 2,76 3,49

    10,50 1,66 2,22 2,8110 1,36 1,84 2,34

    9,50 1,14 1,40 1,989 0,96 1,19 1,69

    8,50 0,82 1,03 1,458 0,70 0,88 1,25

    7,50 0,60 0,76 1,077 0,51 0,65 0,92

    6,50 0,40 0,56 0,79

    (1) Les valeurs du taux pour des hauteurs de zone libre de fume non portes sur le tableau sont obtenues par interpolation linaire des valeurs du taux correspondant aux hauteursde zone libre de fume immdiatement infrieure et suprieure. Pour les valeurs de H infrieures H/2, on choisira la valeur du taux correspondant une hauteur H gale H/2.

    TABLE DES TAUX SERVANT DTERMINER LA SURFACE UTILE DOUVERTURE DUNE INSTALLATION DEXUTOIREOU DUN ENSEMBLE DVACUATION DE FUMES (1) (suite)

  • 68

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    Annexe II de linstruction n 246 -Coefficient d'efficacit d'une vacua-tion de fume en fonction de la diffren-ce de hauteur entre son dbouch et lahauteur de rfrence (Application duparagraphe 6.2.3. [3] relatif la correc-tion des surfaces utiles des vacua-tions de fumes)

    Supplment I (suite)

    INSTRUCTION TECHNIQUE N 263 RELATIVE LA CONSTRUCTIONET AU DSENFUMAGE DES VOLUMESLIBRES INTRIEURS DANS LESTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

    Certains projets de construction, de parleur conception architecturale, prvoient fr-quemment la rservation d'un volume libredispos comme une cour ou une rue intrieu-

    re, recouvert ou non et entour par desniveaux destinations des plus varies (bou-tiques, bureaux, chambres d'htel, circula-tions, etc.). L'closion d'un incendie dans cevolume ou son environnement immdiatengendre des risques de propagation du feu,des fumes et des gaz chauds.

    La prsente instruction technique a pourobjet de dfinir les rgles de construction etles principes de dsenfumage de ces volumes.

    Elle s'applique, d'une part, aux tablissementsdu premier groupe, d'autre part, aux tablisse-ments du deuxime groupe pour lesquels l'en-cloisonnement des escaliers est demand.

    Elle ne concerne pas :- les trmies cres par la communication

    possible entre trois niveaux au plus, lorsqueles dispositions particulires l'autorisent;

    - les rues intrieures.

    0 1

    Au-dessous E = 1 1/2

    2 3 40

    1

    2

    E

    H/Hf

    HHf

    Au-dessus E = 1 + 1/2H

    Hf

    H H Taux (en pourcentage)[m] [m] Classe 1 Classe 2 Classe 3

    13 12 2,97 3,88 4,8611,50 2,25 2,96 3,73

    11 1,80 2,39 3,0210,50 1,48 1,99 2,52

    10 1,24 1,68 2,149,50 1,05 1,29 1,83

    9 0,90 1,12 1,588,50 0,77 0,97 1,37

    8 0,66 0,84 1,187,50 0,57 0,72 1,02

    7 0,49 0,63 0,886,50 0,38 0,54 0,76

    13,50 12,50 3,20 4,15 5,1712 2,43 3,17 3,97

    11,50 1,95 2,56 3,2311 1,61 2,14 2,70

    10,50 1,35 1,81 2,3010 1,15 1,56 1,98

    9,50 0,99 1,21 1,719 0,85 1,05 1,49

    8,50 0,73 0,92 1,308 0,63 0,80 1,13

    7,50 0,55 0,69 0,987 0,47 0,60 0,85

    H H Taux (en pourcentage)[m] [m] Classe 1 Classe 2 Classe 3

    14 13 3,44 4,43 5,4812,50 2,61 3,39 4,22

    12 2,10 2,75 3,4411,50 1,74 2,29 2,89

    11 1,47 1,95 2,4610,50 1,25 1,68 2,13

    10 1,08 1,46 1,859,50 0,93 1,14 1,61

    9 0,80 1,00 1,418,50 0,70 0,87 1,24

    8 0,61 0,76 1,087,50 0,53 0,67 0,94

    7 0,46 0,58 0,82

    14,50 13,50 3,69 4,73 5,8013 2,81 3,62 4,48

    12,50 2,26 2,94 3,6612 1,88 2,46 3,08

    11,50 1,59 2,09 2,6311 1,36 1,80 2,28

    10,50 1,17 1,57 1,9910 1,01 1,37 1,74

    9,50 0,88 1,08 1,539 0,77 0,95 1,35

    8,50 0,67 0,84 1,188 0,58 0,73 1,04

    7,50 0,51 0,64 0,91

    TABLE DES TAUX SERVANT DTERMINER LA SURFACE UTILE DOUVERTURE DUNE INSTALLATION DEXUTOIREOU DUN ENSEMBLE DVACUATION DE FUMES (1) (fin)

    (1) Les valeurs du taux pour des hauteurs de zone libre de fume non portes sur le tableau sont obtenues par interpolation linaire des valeurs du taux correspondant aux hauteursde zone libre de fume immdiatement infrieure et suprieure. Pour les valeurs de H infrieures H/2, on choisira la valeur du taux correspondant une hauteur H gale H/2.

  • 69

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    Supplment I (suite)

    Cette instruction technique dcrit un cer-tain nombre de configurations et propose dessolutions qui sont rputes satisfaire l'exigen-ce de mise l'abri des fumes. Les ralisationsqui diffrent de ces configurations soit par leurarchitecture, soit par leurs dimensions, soitpar les dimensions de leurs volumes adjacents(par exemple : hauteur sous plafond > 4 m),ncessitent une tude particulire, s'appuyantsur les modles utiliss pour laborer la pr-sente instruction technique, et seront exami-nes par la Commission centrale de scurit,aprs avis de la C.C.D.P.C.S.A.

    [.... ]

    3 - Dsenfumage

    3.1. Atriums l'air libre

    Leur dsenfumage se fait naturellementpar la partie suprieure.

    3.2. Atriums couverts

    3.2.1. - Rgles gnrales

    a) Afin d'viter tout mouvement de fumevers l'atrium, les locaux ou les circulationshorizontales adjacents seront dsenfumsconformment aux articles 3.3.1 3.3.4.

    b) Dans les tablissements dont l'activitprincipale entrane un classement " risquesparticuliers", les locaux adjacents de type Met T doivent tre quips d'une installation fixed'extinction automatique eau, en outre MS25 ( 2) ne s'applique pas.

    3.2.2. - Dsenfumage

    a) La surface libre des vacuations defume peut tre ralise soit par des exutoires,soit par des ouvrants placs sur des faadesdiffrentes. En position de fonctionnement, ledispositif d'obturation de ces ouvertures nedoit pas faire obstacle l'coulement normaldes fumes.

    b) En dsenfumage naturel, les amenesd'air doivent avoir une surface libre quivalen-te celle des vacuations de fume.

    En dsenfumage mcanique, lorsque lesamenes d'air sont naturelles, leur section doittre telle que, pour le plus grand dbit extrait(correspondant soit l'atrium soit au plusgrand des niveaux), la vitesse moyenne depassage de l'air soit infrieure ou gale 2mtres par seconde.

    Lorsque les amenes d'air sont mca-niques, leur dbit est gal au plus grand dbit

    extrait et la vitesse de soufflage limite 5mtres par seconde.

    c) Le dclenchement des dispositifs d'va-cuation de fumes et d'amene d'air doit treautomatique et command par un systme dedtection automatique d'incendie respectantles dispositions de l'article MS 58.

    Dans le cas d'amene d'air naturelle parouvrants en faade du btiment, au moins 20% de ces derniers devront tre commandsautomatiquement par le mme systme etraliss conformment aux dispositions de lanorme NF S 61-937 (annexe A, fiche VIII).

    De mme, lorsque les niveaux suprieurssont isols dans les conditions prvues en3.2.4. 20 % au moins de la surface d'amened'air ncessaire au dsenfumage doit treralise par des ouvrants commands auto-matiquement et dbouchant soit dans le puitscentral, soit l'extrieur.

    La commande automatique doit toujourstre double par une commande manuellesitue au niveau d'accs des secours ou auposte central de scurit, s'il existe.

    3.2.3. - Atriums avec potentiel calorifiquerduit

    Lorsque l'atrium comporte un potentiel calo-rifique rduit (absence de mobilier autre que M0 ou M 1), son dsenfumage sera ralis :

    - soit naturellement, par des ouvertures ins-talles en partie haute de l'atrium et reprsen-tant une surface libre gale 1/100 de la sec-

    tion de base du volume dsenfumer, avec unminimum de 2 mtres carrs;

    - soit mcaniquement, avec un dbit extraitgal 1 mtre cube par seconde pour 100mtres carrs de section de base, avec unminimum de 3 mtres cubes par seconde.

    Dans ces deux cas, l'amene d'air, naturel-le ou mcanique, est ralise en partie bassede l'atrium.

    3.2.4. - Autres atriums

    Afin d'empcher l'envahissement destages suprieurs par les fumes, il est indis-pensable d'isoler de l'atrium les niveaux situsdans la moiti suprieure du volume dsenfu-m par des lments de construction fixes,disposs la priphrie du vide entre l-ments de construction (nez de balcons ouparois verticales) : les lments verriers vissau 2.2 sont suffisants.

    La mise en place de ces lments est sansinfluence sur la dtermination de la plus peti-te dimension de l'atrium; de plus, les locaux oudgagements ainsi isols sont dsenfumsdans les mmes conditions que les niveauxinfrieurs (cf. fig. I-1).

    Dsenfumage naturel :L'vacuation naturelle des fumes sera

    assure par des ouvertures situes en partiehaute de l'atrium et reprsentant une surfacelibre gale au 1/15 de la section de base duvolume dsenfumer.

    lments verriers

    Plus petitedimension

    Moiti suprieure

    Moiti infrieure

    Fig. I-1. Isolement des niveaux suprieurs

  • 70

    Cahiers de notes documentaires - Hygine et scurit du travail - N 177, 4e trimestre 1999

    Les amenes d'air naturelles seront situesen partie basse de l'atrium.

    Dsenfumage mcanique :L'extraction mcanique, effectue en par-

    tie haute, assurera un dbit horaire d'extrac-tion minimal gal douze fois le volume debase de l'atrium.

    Les amenes d'air, situes en partie bassede l'atrium, seront soit naturelles, soit mca-niques.

    3.3. Dsenfumage des volumes adjacents l'atrium

    3.3.1. - Gnralits

    a) Dans tous les cas, les circulations hori-zontales ouvertes sur l'atrium sont dsenfu-mes.

    b) Les locaux et les circulations priph-riques, dont le dsenfumage est exig auxparagraphes 3.3.2. 3.3.4., doivent tre spa-rs de l'atrium par des crans de cantonne-ment fixes, M0 et SF 1/4 heure. La retombesous plafond sera au minimum de 0,50 mtreet, pour les hauteurs libres de fume suprieu-re 2 mtres, elle descendra 0,50 mtre endessous du point bas de la bouche d'extrac-tion (cf. fig. I-2).

    Le dsenfumage, obligatoirement mca-nique, est mis en route automatiquement parcanton. On doit pouvoir dsenfumer simulta-nment tous les cantons d'un mme niveau etl'installation doit tre calcule pour le niveaucorrespondant au plus grand dbit (I.T. 246, 6.4.3.).

    La mise en route du dsenfumage dans unniveau interdit la commande automatique desdispositifs de dsenfumage des autresniveaux desservis par le mme rseau (I.T. 246, 6.5).

    c) Les volumes ferms sont dsenfums enapplication des dispositions particulires etconformment l'I.T. 246.

    3.3.2. - Locaux spars de l'atrium par unecirculation ouverte sur l'atrium

    a) Dsenfumage des locaux :

    Il s'agit de locaux normalement ferms parune porte (gnralement des bureaux, deslocaux sommeil....).

    Leur dsenfumage naturel ou mcanique,s'il est impos par les dispositions particu-lires, est ralis dans les conditions de l'I.T.246.

    b) Dsenfuamge des circulations :

    Les circulations horizontales, y compris leplnum s'il existe, sont recoupes tous les 30mtres par des crans de cantonnementd'une hauteur quivalente celle des retom-bes.

    Le dsenfumage des circulations est rali-s mcaniquement par au moins deuxbouches d'extraction situes dans le rservoirde fumes, sous le plafond de la circulation.

    Ces bouches sont espaces au maximumde 10 mtres en parcours rectiligne et de 7mtres en parcours non rectiligne, toute portedevant se trouver au plus 5 mtres d'unebouche d'extraction. Quelle que soit la largeurde cette circulation, le dbit extrait sera de 4mtres cubes par seconde au moins danschaque tronon et la vitesse moyenne d'en-tre d'air aux bouches limite 5 mtres parseconde.

    L'arrive d'air frais doit se faire en-dessousde la zone enfumable depuis le pied de l'atriumou depuis les cantons voisins mis en surpres-sion, sans pour autant tre situe obligatoire-ment dans la moiti infrieure de la circulation.

    3.3.3. - Locaux ouverts sur une circulation,elle-mme ouverte sur l'atrium

    Il s'agit de locaux de moins de 300 mtrescarrs, ouverts sur la circulation en exploita-tion normale (locaux commerciaux ou d'expo-sition, etc.). Les circulations horizontales, ycompris le plnum s'il existe, sont recoupestous les 30 mtres par des crans de canton-nement, d'une hauteur quivalente celle desretombes.

    Dans ce cas, on dsenfume les circulationsseulement. Leur dsenfumage est ralismcaniquement par au moins deux bouchesd'extraction situes dans le rservoir defumes, sous le plafond de la circulation.

    Ces bouches sont espaces au maximumde 10 mtres en parcours rectiligne et de 7mtres en parcours non rectiligne. Quelle quesoit la largeur de cette circulation, le dbitextrait est de 8 mtres cubes par seconde aumoins dans chaque tronon et la vitessemoyenne d'entre d'ai