DATSI – Département Missions Nationales AIX SIGAT - Diffusion Toulouse 1 A S I E pour EPP-Privé...

1DATSI – Département Missions Nationales AIX

SIGAT - Diffusion Toulouse

A S I E pour EPP-Privé

Aide à la Saisie des Indemnités en

Etablissements



élèves en difficulté dotation rectorale heures spécifiquesP.F.E. dotation rectorale heures spécifiques

1147

code motif HSEmodalité

attribution

dotation rectorale

1145conseillers pédagogiques

arrêté rectoral

échanges franco allemand

dotation rectorale

imputationorigine

dotation rectorale

ligne de délégation 438

0379indemnités peri éducatives

0541

accord rectoralautorisation exceptionnelle de suppléances effectuées par les personnels de l'établissement

tutorat CAER arrêté rectoraldroit réglementaire - nomination par FORMIRIS et Inspecteurs

indemnitaire - pas d'imputation

droit réglementaire - nomination par FORMIRIS et Inspecteurs

indemnitaire - pas d'imputation

répartition diocésaine dotation spécifique


CPGE


4497

5241

0207

suppléances crédit de suppléance

vacations d'intervenants extérieurs dans le privé

accord rectoral interventions spécifiques en raison de particularités heures postes

crédit de suppléance

dotation établissement suppléances courtes durée - taux normaldotation établissement suppléances courtes durée - taux majoré

suppléances <délai de carence

dotation rectorale

heures spécifiquescontingent par département - attribution diocésaine

suppléances <délai de carence

dotation rectorale crédit de suppléance

langues vivantes 1er degré

dotation rectorale

dotation générale 2nd degré

contingent attribué par établissement

dotation après avis du médecin de l'IA et estimation des besoins de l'enfant

établissement choisis pour les olympiades

établissement choisis pour la recherche en pédagogie mathématiques

valdidation ministérielle du projet

dotation générale 2nd degré

IREM dotation rectorale dotation générale 2nd degré

olympiade chimie dotation rectorale

heures spécifiques

aide aux enfants malades

dotation rectorale dotation générale 2nd degré

dotation rectoraleheure atelier artistique

aide individualisée en 2nde

dotation rectorale

4215

4497

pas d'imputation sur dotation ministérielle

dotation attribuée après validation de projet par une commission heures spécifiques

droit réglementaire - calcul selon effectif de l'enquête lourde





LES ENJEUX

RENFORCER LA COMPETENCE DES ETABLISSEMENTS

AMELIORER LE SERVICE RENDU AUX AGENTSRapprocher les interlocuteursRéduire les délais de rémunération

RATIONNALISER LE FONCTIONNEMENT DES SERVICESChasse au circuit papierSimplification des procéduresFiabilisation

DISPOSER D’OUTILS DE SUIVI BUDGETAIRE



LES ENVELOPPES BUDGETAIRES

Programme 0139 Enseignement privé 4 Enveloppes possibles :

HSE : Heures Supplémentaires Ens., Surv. et Vacations diverses

IPE : Activités péri-éducatives

ISS : Indemnités de suivi des stagiaires

FAI : Heures supplémentaires et vacations FAI/ZEP



ENCHAINEMENT DES OPERATIONS

1.Plan budgétaire académique PROGRAMME 0139 : HSE

Sous-Budget 1 Sous-Budget 2 Sous-Budget 3

Enveloppe HSEEtablissement 1






1. Plan budgétaire académique

2.Dotation des établissements

Dotation faite par les services académiques (DOS)

1 enveloppe globalisée par établissement pour chacune des enveloppes possibles

Impossible d’attribuer des heures aux enseignants par ASIE hors enveloppe





2. Dotation des établissements

3.Service effectué par les enseignants

Il s’agit du service effectué : Par les personnels

affectés dans l’établissement

Par les personnels affectés hors de l’établissement

Par les intervenants occasionnels extérieurs à l’Education Nationale






3. Service effectué par les enseignants

4. Saisie et intégration au dossier financier

Saisie par le Directeur d’Etablissement

Contrôles à priori sur les enveloppes disponibles

Contrôles règlementaires en ligne

Transmission et intégration automatiques après validation du Directeur d’Etablissement






3. Service effectif des enseignants


5. Paiement

Mécanisme de la paye automatisée

Pièces justificatives : Listing collectif

récapitulatif transmis mensuellement

Etats individuels en établissement non transmis




1. Délégation de moyens



4. Service effectif des enseignants


6. Paiement

7.Suivi des

dépenses

Suivi de gestion à posteriori : au niveau de l’établissement :

Directeur d’établissement au niveau académique :

Gestionnaire

Suivi analytique à partir : de l’enveloppe du code indemnité du code motif du taux de la catégorie d’établissement

Cumul en heures et en euros



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Etablissements

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