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DOSSIER DE L’ APPEL D’ OFFRESOUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N° 07 /2013DU 17/09/2013 à 09h30

(SEANCE PUBLIQUE)

2013

ORGANISATION DE SESSIONS DE FORMATION AU PROFIT DUPERSONNEL DE L’IRCAM.

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Première partie

REGLEMENT DE LA CONSULTATION


N° 07 /2013DU 17/09/2013 à 09h30

(SEANCE PUBLIQUE)

(SEANCE PUBLIQUE)

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OBJET : ORGANISATION DE SESSIONS DE FORMATION AU PROFIT DUPERSONNEL DE L’IRCAM.

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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offres ouvert sur offres de prix ayantpour objet l’organisation de sessions de formation au profit du personnel de l’Institut Royalde la Culture Amazighe, dans les conditions définies ci-après, conformément auxspécifications techniques ci-dessous. Il sera adjugé en quatre (04) lots :

- lot 1 : Formation en stockage, sauvegarde HP et maintenance Mac- lot 2 : Formation en contrôle de gestion, trésorerie, Contrôle budgétaire, et

élaboration des tableaux de bord ;- lot 3 : Droit des contrats et droit administratif et rédaction des textes juridiques ;- lot 4 : Formation sur l’utilisation du tableau interactif (smart board).

ARTICLE 2 : CONDITIONS REQUISES DES CONCURENTS

1. Seules peuvent participer à la présente consultation les personnes physiques oumorales qui :

Justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ; Sont en situation fiscale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations, réglé lessommes exigibles ou à défaut de règlement, constitué les garanties jugées suffisantespar le comptable chargé du recouvrement ; Sont affilées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaireauprès de cet organisme.

2. Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :Les personnes en liquidation judiciaire ;Les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale

délivrée par l’autorité judiciaire compétente.

ARTICLE 3: JUSTIFICATION DES CAPACITES ET DES QUALITES DES CONCURRENTS

Les pièces suivantes sont à fournir par les concurrents :

A - Un dossier administratif comprenant :

1) une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit indiquer les nom, prénom,qualité et domicile du concurrent et, s'il agit au nom d'une société, la raison sociale, la formejuridique de la société, le capital social, l'adresse du siège social, la qualité en laquelle il agit etles pouvoirs qui lui sont conférés.

Elle indique également le numéro d'inscription au registre de commerce, le numéro de lapatente, le numéro d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale pour les concurrentsinstallés au Maroc et le numéro du compte courant postal, bancaire ou à la TrésorerieGénérale du Royaume.

Cette déclaration sur l'honneur doit contenir également les indications suivantes :

a- L'engagement du concurrent à couvrir, dans les limites et conditions fixées dans lescahiers des charges, par une police d'assurance, les risques découlant de son activitéprofessionnelle ;

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b- L'engagement du concurrent, s'il envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-cine peut dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni porter sur lelot ou le corps d'état principal du marché, et de s'assurer que les sous traitantsremplissent également les conditions exigées par la réglementation ;

c- L'attestation qu'il n'est pas en liquidation judiciaire ou en redressement judiciaire, ets'il est en redressement judiciaire, qu'il est autorisé par l'autorité judiciairecompétente à poursuivre l'exercice de son activité ;

d- L'engagement de ne pas recourir par lui-même ou par personne interposée à despratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titreque ce soit, dans la procédure de passation, de gestion et d'exécution du marché ;

e- l'engagement de ne pas faire, par lui-même ou par personne interposée, despromesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur la procédure de conclusiondu marché et lors des étapes de son exécution ;

f- La certification de l'exactitude des renseignements contenus dans la déclaration surl'honneur et dans les pièces fournies dans son dossier de candidature.

2) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom duconcurrent. Ces pièces varient selon la forme juridique du concurrent :

- s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune piècen'est exigée ;

- s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas :

o Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'unepersonne physique ;

o Un extrait des statuts de la société et/ou le procès verbal de l'organe compétentpour donner pouvoir selon la forme juridique de la société, lorsqu'il agit au nomd'une personne morale ;

o L'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tiercepersonne, le cas échéant.

3) Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an parl'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est ensituation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévuespar la réglementation. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle leconcurrent est imposé ;

4) Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par la Caissenationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière enverscet organisme ;

5) Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle etsolidaire qui en tient lieu comme suit :

- Lot 1 : cinq mille dirhams (5 000,00);- Lot 2 : cinq mille dirhams (5 000,00);- Lot 3 : trois mille dirhams (3 000,00) ;- Lot 4 : trois mille dirhams (3 000,00).

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6) Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties àl'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur ;

7) Attestation d’assurance.

Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent desattestations visées au paragraphe 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrées par les administrations ou lesorganismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.

A défaut de la délivrance de tels documents par les administrations ou les organismescompétents de leur pays d'origine ou de provenance, les dites attestations peuvent êtreremplacées par une déclaration faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ouadministrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d'origine ou deprovenance.

B - Un dossier technique comprenant :

1) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, lanature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il aparticipé ;

2) Il est joint à cette note, les attestations délivrées par les hommes de l'art sous ladirection desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ouprivés desdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature desprestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l'appréciation, le nom et laqualité du signataire;

C - Le dossier additif comprend toutes pièces complémentaires exigées par le dossierd'appel d'offres, à savoir :1) Le Cahier des Prescriptions Spéciales, paraphé à chaque page et signé en

dernière page, avec la mention manuscrite « Lu et accepté » ;2) Le présent règlement de consultation signé à la dernière page et paraphé sur

toutes les pages, avec la mention manuscrite « Lu et accepté ».

Les attestations ou toutes pièces à fournir par le candidat, demandées au niveau des dossiersadministratif et technique sus – cités, doivent être originales ou copies certifiées conformes auxoriginales.

N.B : Les offres qui ne comportent pas les pièces exigées dans le dossier technique, le dossieradditif et l'offre technique prévus dans le règlement de la consultation ne seront pasacceptées.

ARTICLE 4 : ETABLISSEMENT DE L'OFFRE FINANCIERE

a) L'acte d'engagement établi en un seul exemplaire, comportant les indications et lesengagements précisés par l’article 26 § 1- alinéa a du décret n°2-06-388 précité (modèle jointen annexe).

Cet acte dûment rempli, est signé par le concurrent ou son représentant habilité, sans qu'unmême représentant puisse représenter plus d'un concurrent à la fois pour le même marché

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et lorsqu'il est souscrit par un groupement, il doit être signé par chacun des membres dugroupement

b) Le bordereau des prix - détail estimatif établi conformément au modèle détaillé à

l’article 23 du CPS.

- Le montant de l'acte d'engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix - dudétail estimatif doivent être écrits en chiffres et en toutes lettres.

- Lorsqu'un même prix est indiqué en chiffres et en lettres et qu'il existe une différenceentre ces deux modes d'expression, le prix indiqué en toutes lettres fait foi.

- En cas de discordance entre les indications de prix de ces différents documents, ceuxlibellés en toutes lettres du bordereau des prix sont tenus pour bons pour établir lemontant réel de l'acte d'engagement.

ARTICLE 5: RETRAIT DES DOSSIERS DE CONSULTATION

Le dossier est mis à la disposition des concurrents dans les bureaux indiqués dans l’avisd’appel d’offres dès la parution de ce dernier au premier journal et jusqu’à la date limite deremise des offres indiquée dans l’avis d’appel d’offres.Il sera également disponible en téléchargement sur le site web de l’IRCAM : www.ircam.ma

ARTICLE 6 : MODIFICATIONS DANS LE DOSSIER D’APPEL D’OFFRES

Les modifications qui seront introduites dans le dossier de la consultation, sans changerl’objet du marché, seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier.Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour la réunionde la commission d’appel d’offres, ce report sera publié dans la presse.

ARTICLE 7 : LANGUE DE PRESENTATION DES DOSSIERS

Toutes les pièces contenues dans les dossiers et les offres présents par les concurrents enréponse au présent appel d’offres doivent être établies en langue française.

ARTICLE 8 : MODE DE JUGEMENT

Le présent appel d’offres sera adjugé en quatre (04) lots :- lot 1 : Formation en stockage, sauvegarde HP et maintenance Mac- lot 2 : Formation en contrôle de gestion, trésorerie, Contrôle budgétaire, et


Les offres seront jugées par une commission d’appel d’offres désignée à cet effet.

ARTICLE 9 : COMPOSITION DU DOSSIER DE LA CONSULTATION

Le dossier de la consultation comprend :- Copie de l’avis d’appel d’offres ;- Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ;

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- le modèle de l’acte d’engagement ;- le modèle du bordereau des prix formant détail estimatif ;- le modèle de la déclaration sur l’honneur ;- le présent règlement de la consultation.

ARTICLE 10: INFORMATION DES CONCURRENTS

Tout éclaircissement ou renseignement fourni par l’Institut à un concurrent à la demande dece dernier sera communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autresconcurrents qui ont retiré le dossier de l’appel à la concurrence et ce par lettre recommandéeavec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il est également mis à la disposition detout autre concurrent.

ARTICLE 11 : CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS

1- Contenu des dossiers

Les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter :- Un dossier administratif précité (Cf. article 3 ci-dessus) ;- Un dossier technique précité (Cf. article 3 ci-dessus) ;- Pièces complémentaires précitées (Cf. article 3 ci-dessus) ;- Une offre financière comprenant :

a) L’acte d’engagement ;b) Le bordereau des prix formant le détail estimatif.

Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix formantdétail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres.

- L'offre technique comprend :

1) La proposition du soumissionnaire établie conformément aux dispositionsindiquées dans le cahier définissant les spécifications techniques de l’équipement duprésent appel d’offres ;

2) La proposition de formation comportant notamment les thèmes et sujets quiseront abordés, la durée de la formation, les CV et les certificats des formateurs.Les CVs et les certificats doivent être signés, produits en originaux ou copiéscertifiés conformes par le soumissionnaire.

3) les méthodologies proposées par le soumissionnaire pour répondre au mieux à laprestation au programme et le contenu de la formation pour chacun des lots.

2- Présentation des dossiers des concurrents

Le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :- Le nom et l’adresse du concurrent ;- L’objet du marché ;- La date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis ;- L’avertissement que « le plis ne doit être ouvert que par le président de la commission de

l’appel d’offres lors de la séance d’examen des offres ».

Ce pli contient trois enveloppes :

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- La première enveloppe comprend le dossier administratif, le dossier technique et lespièces complémentaires. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façonapparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « Dossiers administratifet technique » ;

- La deuxième enveloppe comprend l’offre financière du soumissionnaire. Elle doit êtrecachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, lamention « Offre Financière ».

- La troisième enveloppe comprend l’offre technique du soumissionnaire. Elle doit êtrecachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, lamention « Offre Technique ».

ARTICLE 12 : DEPOTS DES PLIS DES CONCURRENTS

Les plis sont, au choix des concurrents :- Soit déposés contre récépissé à l’adresse indiquée dans l’avis d’appel d’offres ;- Soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse précitée ;- Soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au début de la

séance, et avant l’ouverture des plis.

Le délai pour la réception des plis expire à la date et l’heure fixées par l’avis de l’appel d’offrespour la séance d’examen des offres.

Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis.

A leur réception, les plis sont enregistrés par l’Administration dans leur ordre d’arrivée aubureau d’ordre. Le numéro d’enregistrement ainsi que la date et l’heure d’arrivée sont portéssur le pli remis.Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu’à leur ouverture en commission.

ARTICLE 13 : RETRAIT DES PLIS

Tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixée pourl’ouverture des plis.Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou sonreprésentant dûment habilité.Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditionsde dépôt des plis rappelés à l’article 12 ci-dessus.

ARTICLE 14 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant un délai de soixante (60) jours,à compter de la date d'ouverture des plis.

Si dans ce délai, la commission de l'appel d'offres estime n'être pas en mesure d'exercer sonchoix, le maître d'ouvrage peut proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception, laprolongation de ce délai. Seuls les soumissionnaires qui ont donné leur accord par lettrerecommandée avec accusé de réception adressée au maître d'ouvrage restent engagéspendant ce nouveau délai.

ARTICLE 15 : CRITERES D’APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ETFINANCIERES DES CONCURRENTS ;

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La commission apprécie selon les critères arrêtés à l’avance dans le présent appel d’offres, lescapacités financières et techniques en rapport avec la nature et l’importance des prestationsobjet de la consultation et au vu des éléments contenus dans les dossiers administratifs ettechniques et dans l’offre technique de chaque concurrent.

ARTICLE 16 : MODE DE JUGEMENT DES OFFRES

Evaluation technique :

DESIGNATION Total(Nt)

Conformité avec les spécifications du CPS (N1) /60Expérience Certificats (uniquement

pour le lot 1) etdiplômes de spécialité

>= 6 ans < 6 anset>=4 ans

< 4 ans Bac+8

Bac+5

sans

Formateurs spécialisésdans les domainesdes formations objetde l’appel d’offres(remplir le tableau «équipe de formation »,annexe 4)

20 15 10 20 10 0 40

Le programme deformation etméthodespédagogiquesemployées

bonne moyenne faible 20

20 10 5

Attestations de référence (N2) /40

Chaque référence en rapport avec l’objet du marché sera notée 8 points.Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant,les délais et les dates de réalisation, l'appréciation, le nom et la qualité dusignataire.

40

Nt (Note Technique) = N1 + N2

A la fin de cette phase, chaque soumissionnaire recevra une note technique Nt sur 100.Ne seront retenues pour la phase suivante que les offres ayant une note technique Ntsupérieure ou égale à 70 points.

Evaluation financière : (Nf)

Nf =ைϐ୧୬ୟ୬ୡ୧°୰ୣ ୪ୟ୫ ୭୧୬ୱୢ୧ୱୟ୬୲ୣ

୰ୣ ϐ୧୬ୟ୬ୡ୧°୰ୣ ୢ୳ୡ୭୬ୡ୳୰୰ୣ ୬୲x 100

Evaluation globale :

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La note finale (N) s’obtient en appliquant la formule suivante :

N = (0,60 x Nt) + (0,40 x Nf)

L’attribution du marché sera celui dont l’offre, aura obtenu la note globale la plus élevée.

ARTICLE 17 : RESULTATS DEFINITIFS DE L'APPEL D'OFFRES

1- Les résultats d'examen des offres seront affichés dans les locaux du maître d'ouvrage dansles vingt-quatre heures suivant l'achèvement des travaux de la commission, pendant unepériode de quinze (15) jours francs au moins.

2 - Le maître d'ouvrage informe le soumissionnaire retenu de l'acceptation de son offre parlettre recommandée avec accusé de réception, et le cas échéant par fax confirmé, par voieélectronique ou par tout autre moyen approprié. Cette lettre lui sera adressée dans un délaiqui ne peut dépasser dix (10) jours francs à compter de la date d'achèvement des travaux dela commission.Dans un délai de 15 jours, il avise également les soumissionnaires éliminés du rejet de leursoffres, en leur communiquant les motifs de leur éviction, par lettre recommandée avec accuséde réception. Cette lettre sera accompagnée du récépissé du cautionnement provisoire ou del'attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu.Les éléments ayant été à l'origine de l'élimination des concurrents ne seront pas restitués auxconcurrents et seront conservés par le maître d'ouvrage pendant un délai de cinq ans auminimum.

3- Aucun soumissionnaire ne peut prétendre à indemnité si son offre n'a pas été acceptée ous'il n'a pas été donné suite à l'appel d'offres.

ARTICLE 18 : MONAIE

Le prix des offres doit être exprimé en dirham marocain.

ARTICLE 19 : LANGUE

Les pièces contenues dans les dossiers et les offres présentées par les concurrents doiventêtre établies en langue française.

ARTICLE 20 : ANNULATION DE L’APPEL D'OFFRES1- L'autorité compétente peut, sans de ce fait encourir aucune responsabilité à l'égard desconcurrents et quel que soit le stade de la procédure pour la conclusion du marché, annulerl'appel d'offres dans les cas suivants :

1. Lorsque les données économiques ou techniques des prestations objet del'appel d'offres ont été fondamentalement modifiées ;

2. Lorsque des circonstances exceptionnelles ne permettent pas d'assurerl'exécution normale du marché ;

3. Lorsque les offres reçues dépassent les crédits alloués au marché.4. Lorsqu'un vice de procédure a été décelé ;5. Lorsqu'il n'y a pas eu de concurrence ;6. En cas de réclamation fondée d'un concurrent.

2- Le maître d'ouvrage doit informer par écrit l'attributaire du marché en précisant le ou lesmotifs d'annulation de l'appel d'offres.

Le concurrent

(Lu et accepté)

Le Recteur

Institut Royal

14 JU1L 2013

Iture Amazlghe.eur

Ahmed BOU

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ANNEXE 1 :MODELE DE DECLARATION SUR L’HONNEUR

***********- Mode de passation : Appel d’offres ouvert sur offre de prix n° 07/2013 du 17/09/2013 à9h30Objet : Organisation de sessions de formation au profit du personnel de l’IRCAM, en quatrelots :



A – Pour les personnes physiques

Je soussigné :………………………………………(prénom, nom et qualité)Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,Adresse du domicile élu :………………………………………………………………Affilié à la CNSS sous le n° :………………………………………………….……….(1)inscrit au registre du commerce de ………….……(localité) sous le n°…………………………………………………………………………………………….…(1)N° de patente …………………………………………………………………….………(1)N° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR ……………………….. (RIB)

B – Pour les personnes moralesJe, soussigné……………………………………..(prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise)Agissant au nom et pour le compte de ……………………………………..(raison sociale et formejuridique de la société) au capital de : …………………………………………………………………………….Adresse du siège social de la société …………………………………………………Adresse du domicile élu ………….…………………………………………………….Affilié à la CNSS sous le n° :…………………….………………………………….. (1)Inscrite au registre du commerce ………………(localité) sous le n° …………(1)N° de patente ……………………………………………………………………………(1)N° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR …………………………. (RIB)

Déclare sur l’honneur :1. m’engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police

d’assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ;

2. remplir les conditions prévues à l’article 22 de la décision n° 2/08 fixant les conditions

et les formes de passation des marchés de l’IRCAM ainsi que certaines règles relatives à

leur gestion et à leur contrôle ;

- Etant en redressement judiciaire, j’atteste que je suis autorisé par l’autorité judiciairecompétente à poursuivre l’exercice de mon activité (2) ;

3. m’engager, si j’envisage de recourir à la sous-traitance :

- à m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues

par l’article 22 de la décision précité ;

- que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou

le corps d’état principal du marché ;

4. m’engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques

de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit,

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dans les différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du présent

marché;

5. m’engager à ne pas faire, par moi-même ou par personne interposée, des promesses,

des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion

du marché.

- Certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration surl’honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.- Reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 de la décisionprécitée, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.

Fait à ……………le ……………………

Signature et cachet du concurrent (2)

(1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalentslorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance.(2) à supprimer le cas échéant.NB : (*) en cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration surl’honneur.

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ANNEXE 2 :

MODELE D’ACTE D’ENGAGEMENT

***********

A - Partie réservée l’IRCAM(1) Appel d'offres ouvert sur offres de prix n°07/2013 du 19/09/2013 à 9 H30.

Objet du marché : Organisation de sessions de formation au profit du personnel de l’IRCAM,en quatre lots:



Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 2 duparagraphe 3 de l’article 17 du Règlement de passation des marchés de l’IRCAM) (3).

B - Partie réservée au concurrenta - Pour les personnes physiquesJe (4), soussigné: ................................................................ (prénom, nom et qualité)agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,Adresse du domicile élu: ………………………………………………………………………… Affilié à la CNSSsous le n° : .........................................……………………………. (5)Inscrit au registre de commerce de .................... (localité) sous le n° : .............. (5)n° de patente : .........................................……………………………………………… (5)

b - Pour les personnes moralesJe (4), soussigné .................................................. .(prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise)agissant au nom et pour le compte de ............. (raison sociale et forme juridique de la société)au capital de : ...........................………………………………………………………………adresse du siège social de la société : ...................................................................adresse du domicile élu: .......................................................................................affiliée à la CNSS sous le n° : .........................................…………………… (5) et (6)Inscrite au registre de commerce de .....................(localité) sous le n° : ......(5)et(6)n° de patente : .....................................………………………………………..... (5)et (6)

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés:- Après avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concernant les

prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus ;- après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les

difficultés que comportent ces prestations:1.remets, revêtu(s) de ma signature (un bordereau de prix et un détail estimatif

ou la décomposition du montant global) établi(s) conformément aux modèlesfigurant au dossier d'appel d'offres, du concours ou du marché négocié) (1)

2. m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier desprescriptions spéciales et moyennant les prix que j'ai établi moi-même, lesquelsfont ressortir:Montant hors T.V.A : ………………………………. (en lettres et en chiffres)Montant de la T.V.A (taux en %) : ………………..………… (en lettres et en chiffres)Montant T.V.A comprise : ………………………………… (en lettres et en chiffres)(6)

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L'IRCAM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte……………………………………… (à la trésorerie générale, bancaire ou postal) (1) ouvert à mon nom(ou au nom de la Société) à ……………………………………. (localité), sous relevé d’identité bancaire(RIB) numéro …………………………………….

Fait à .............. le ...................... .

(Signature et cachet du concurrent)

(1) Supprimer les mentions inutiles.(2) indiquer la date d'ouverture des plis(3) Se référer aux dispositions du Règlement des Achats selon les indications ci-après : Appel d’offres ouvert au rabais : -alinéa (al). 2, paragraphe (§) 1 de l’article (l’art). 16 et al 2,

§ 3 de l’art. 17 Appel d’offres ouvert sur offres de prix : - al. 2, § 1 de l’art. 16 et al. 3, § 3 de l’art. 17 Appel d’offres restreint au rabais : - al. 2, § 1 de l’article 16 et § 2 et al. 2, § 3 de l’art. 17. Appel d’offres restreint sur offres de prix : - al. 2, § 1 de l’art. 16 et § 2 et al. 3, § 3 de l’art. 17 Appel d’offres avec présélection au rabais : - al. 3, § 1 de l’art. 16 et al. 2, § 3 de l’art. 17 Appel d’offres avec présélection sur offres de prix : - al. 3, § 1 de l’art. 16 et al. 16 et al. 3, § 3

de l’art. 17 Concours : - al. 4, § 1 de l’art. 16 et § 1 et 2 de l’art.63 Marché négocié : - al. 5, § 1 de l’art. 16 et § 1 et 2 de l’art. 63 Marché négocié : - al. 5, § 1 de l’art. 16 et §… de l’art. 72 (préciser le n° du § approprié)(4) lorsqu’il s’agit d’un groupement, ses membres doivent :

1) mettre « Nous soussignés……………..nous obligeons conjointement/ou solidairement(choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l’acte d’engagement les rectificationsgrammaticales correspondantes »2)-ajouter l’alinéa suivant « Désignons ……(Prénom,nom et qualité) en tant quemandataire du groupement »

(5) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents,et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine la référence à la déclarationfaite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou tout autre organismequalifié.(6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation.(7) en cas d’appel d’offre au rabais, cet alinéa doit être remplacé par ce qui suit :« M’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spécialesmoyennant un rabais(ou une majoration) de ….(en lettres et en chiffres) sur le bordereau desprix détail estimatif »(8) en cas de concours, les alinéas1) et 2) doivent être remplacés par ce qui suit :« M’engage, si le projet, présenté par….(moi :ou notre société) pour l’exécution des prestationsprécisées en objet du A ci-dessus et joint au présent acte d’engagement, est choisi par le maîtred’ouvrage, à exécuter les dites prestations conformément aux conditions des pièces produitespar…..(moi :ou notre société) en exécution du programme du concours et moyennant les prixétablis par moi-même dans le bordereau des prix détail estimatif( ou décomposition du montant

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global) que j’ai dressé , après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité lanature et la difficulté des prestations à exécuter, dont j’ai arrêté :

- montant hors TVA :……………………..(en lettres et en chiffres)- taux de la TVA…………………………..(en pourcentage)- montant de la TVA………………………(en lettres et en chiffres)- montant TVA comprise………………….(en chiffres et en lettres)« je m’engage à terminer les prestations dans un délai de ………………….« je m’engage, si l’une des primes prévue dans le programme du concours est attribuée à monprojet, à me conformer aux stipulations dudit programme relatives aux droits que se réservele maître d’ouvrage sur les projets primés (cet alinéa est à supprimer si le maître d’ouvragene se réserve aucun droit sur les projets primés) ».

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ANNEXE 3 :AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERTSUR OFFRE DE PRIX N° 07/2013

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Le 17/09/ 2013 à 9 h 30, il sera procédé dans la salle de réunion du Rectorat de l’InstitutRoyal de la Culture Amazighe à l’ouverture des plis relatif à l’appel d’offres sur offres de prixpour l’organisation de sessions de formation au profit du personnel de l’Institut Royal de laCulture Amazighe en quatre lots:



Le cautionnent provisoire est fixé comme suit :- Lot 1 : cinq milles dirhams (5 000,00) ;- Lot 2 : cinq milles dirhams (5 000,00) ;- Lot 3 : trois milles dirhams (3 000,00) ;- Lot 4 : trois milles dirhams (3 000,00).

Le dossier d’appel d’offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui ledemandent dans les conditions prévues dans le règlement des marchés de l’IRCAM.

Les concurrents peuvent :

- soit déposer contre récépissé leurs plis au bureau d’ordre à IRCAM- Hay Riad,Madinat Al IRFANE, Avenue Allal Al Fassi, BP 2055 - RABAT RIAD,- soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précitéà l’IRCAM ;- soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres, au début de laséance et avant l’ouverture des plis.

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l’article 3 et l’article 9 durèglement de consultation à savoir :

A - Un dossier administratif comprenant :

a- une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit indiquer lesnom, prénom, qualité et domicile du concurrent et, s'il agit au nom d'une société,la raison sociale, la forme juridique de la société, le capital social, l'adresse dusiège social, la qualité en laquelle il agit et les pouvoirs qui lui sont conférés.

b- La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nomdu concurrent ;

c- Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un anpar l'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que leconcurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a

18

constitué les garanties prévues par la réglementation. Cette attestation doitmentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;

d- Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un anpar la Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est ensituation régulière envers cet organisme ;

e- Le récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la cautionpersonnelle et solidaire en tenant lieu, le cas échéant;

f- Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnesassujetties à l'obligation d'immatriculation conformément à la législation envigueur.

g- Une attestation d’assurance.

Ces pièces doivent être fournies en original ou en copies certifiées conformes àl’original.

Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent desattestations visées au paragraphe c, d et f ci-dessus, délivrées par les administrationsou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.

B - Un dossier technique comprenant :a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la

date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécutiondesquelles il a participé ;

b- Il est joint à cette note, les attestations délivrées par les hommes de l'art sous ladirection desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiairespublics ou privés desdites prestations. Chaque attestation précise notamment lanature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation,l'appréciation, le nom et la qualité du signataire ;

Ces attestations doivent être fournies en original ou en copies certifiées conformesà l’original.

Pour tout renseignement contacter le site web de l’IRCAM, à la rubrique « Appelsd’offres » : www.ircam.ma

Il appartient aux candidats ayant téléchargé le dossier d’appel d’offres du site Web del’IRCAM, de le consulter régulièrement afin de connaître la teneur des éclaircissementsfournis par l’Institut.

19

طلب عروض مفتوح إعالن عن

07/2013رقم

،المعهد الملكي للثقافة األمازیغیةادة عم لدى االجتماعاتقاعة على الساعة التاسعة والنصف صباحا ب17/09/2013سیتم یوم

:حصصثالثة فيالمعهد الملكي للثقافة األمازیغیة موظفيلفائدةبالتدریبالمتعلقة بطلب العروض المفتوح فتح األظرفة

التدریب على التخزین والنسخ االحتیاطي بتقنیة : األولىالحصةHPماك برووصیانة،

لوحاتالوتطویروالرقابة المالیة، التدریب على التدبیر، الخزینة، :الثانیةالحصة،

اإلداري وتحریر النصوص القانونیة،التدریب على قانون العقود العامة والقانون :الحصة الثالثة

التدریب حول استعمال السبورة التفاعلیة:الرابعةالحصة.

:الضمان المؤقت حدد كالتالي

5(خمسة آالف درهم :الحصة األولى 000,00(،

5(خمسة آالف درهم :الحصة الثانیة 000,00(،

000,00 3(آالف درهم ثالثة:الحصة الثالثة (،

000,00 3(آالف درهم ثالثة:الرابعةالحصة (.

شارع عالل الفاسي، مدینة العرفان، حي :یمكن سحب ملف طلب العروض بمقر المعهد الملكي للثقافة األمازیغیة

.الرباط ,الریاض

www.ircam.ma: للمعهد عبر الموقع اإللكتروني تحمیله كما یمكن

المتعلق بتحدید شروط وأشكال إبرام صفقات 02/08من 19كما یمكن إرسال ملف الترشیح عند الطلب طبقا للفصل

.المعهد وكذا القواعد المتعلقة بتدبیرها و مراقباتها

یجب أن یكون كل من محتوى وتقدیر ملفات المتنافسین مطابقین لمقتضیات ملف طلب العروض

:ویمكن للمتنافسین

,مدینة العرفان,إما إیداع أظرفتهم مقابل وصل بمكتب الضبط للمعهد الملكي للثقافة األمازیغیة، شارع عالل الفاسي

الرباط,حي الریاض.

صندوق البرید,إما إرسالها عن طریق البرید المضمون بإفادة باالستالم إلى المعهد الملكي للثقافة األمازیغیة الرباط,

2055الرباط,حي الریاض.

إما تسلیمها مباشرة لرئیس لجنة طلب العروض عند بدایة الجلسة وقبل فتح األظرفة.

من نظام االستشارة المتعلق بطلب العروض 9و الفصل 3الوثائق المثبتة الواجب اإلدالء بها هي تلك المنصوص علیها بالفصل

.هذا

:الیةالملف اإلداري الذي یتضمن الوثائق الت

التصریح بالشرف.1

20

.الوثیقة أو الوثائق التي تثبت السلطات المخولة إلى الشخص الذي یتصرف باسم المتنافسین.2

شهادة أو نسخة لها مشهود بمطابقتها لألصل مسلمة مند اقل من سنة من طرف اإلدارة المختصة في محل الضریبة .3

تثبت أن المتنافس قي وضعیة جبائیة قانونیة

نسخة لها مشهود بمطابقتها لألصل مسلمة منذ اقل من سنة من طرف الصندوق الوطني للضمان االجتماعي شهادة أو .4

.تثبت أن المتنافس في وضیة قانونیة اتجاه هذا الصندوق

وصل الضمان المؤقت او شهادة الكفالة الشخصیة و التضامنیة التي تقوم مقامه.5

شهادة القید في السجل التجاري.6

التامینشهادة.7

،6و 4و 3یتعین على المتنافسین غیر المقیمین بالمغرب اإلدالء بالشهادات المعادلة للوثائق المشار إلیها في الفقرات :ملحوظة

، یمكن تعویضها بتصریح یقوم به المعني في حالة عدم تسلیمها.في البلد األصليمسلمة من طرف اإلدارات أو الهیآت المختصة

.المنشألبلدأو لبلد األصلي لأو إداریة أو موثق أو هیئة مؤهلة أمام سلطة قضائیة باألمر

.كل الوثائق أصلیة أو نسخ مطابقة لألصلیجب أن تكون:ملحوظة

:الملف التقني الذي یتضمن الوثائق التالیة

أنجزها أو ساهم في مذكرة تبین الوسائل البشریة والتقنیة التي یتوفر علیها و مكان و تاریخ وطبیعة و أهمیة األعمال التي

.انجازها

الشهادات المسلمة من طرف رجال الفن الدین اشرفوا على هده األعمال أو من طرف المستفیدین العاملین او الخواص

.منها مع بیان طبیعة األعمال و مبلغها و آجالها و تواریخ انجازها و التقییم و اسم الموقع و صفته

.ة أو نسخ مطابقة لألصلأصلیالشهاداتیجب أن تكون:ملحوظة

:وللمزید من المعلومات المرجو زیارة الموقع اإللكتروني للمعهد علي العنوان التالي

www.ircam.ma

یتعین علي المتنافسین الذین حملوا ملف طلب العروض من الموقع اإللكتروني للمعهد زیارة الموقع بصورة دوریة قصد

.اإلطالع على التوضیحات التكمیلیة المحتملة

21

Annexe 4 :

Equipe de formation, à remplir par formation et par lot

Lot N° 1 :Nom et prénom Expériences

dans laformation dans

les domainessimilaires

Certificats Diplômes

HP Data Protector

Système de stockageMSA (P2000 G3)Maintenanceenvironnement MACOS X

Lot N° 2 :

Nom et prénom Expériences dans laformation dans les

domaines similaires

Diplômes

Pratique du contrôlede gestion dans lesétablissements publicsMaîtriser et pratiquerla gestion de latrésorerieContrôle budgétaire,élaboration et suivides budgetsConcevoir et mettre enœuvre des tableaux debord (RH, comptableset financiers) et destableaux de bordprospectifsElaborer des Rapportet des TdB sousSAGE ComptabilitéLigne 100 EditionPilotée

22

Lot N° 3 :


domaines similaires

Diplômes

Droit des contrats etdroit administratifRédaction des textesjuridiques

Lot N° 4 :

Cachet et signature


domaines similaires

Diplômes ou certificat

Formation sur letableau interactifsmart board

23

Deuxième PartieCAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES


N° 07/ 2013DU 17/09/2013 à 09h30

(SEANCE PUBLIQUE)

2013

ORGANISATION DE SESSIONS DE FORMATION AU PROFIT DEL’INSTITUT ROYAL DE LA CULTURE AMAZIGHE

24

ARTICLE 1 : OBJET DE L’APPEL D’ OFFRES

Le présent marché a pour objet l’organisation de sessions de formation au profit du personnelde l’Institut Royal de la Culture Amazighe, dans les conditions définies ci-après,conformément aux spécifications techniques ci-dessous. Il sera adjugé en quatre (04) lots :



ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION DU MARCHE

Marché passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix en application des disposition del’article 16, paragraphe 1, alinéa 2, et l’article 17, paragraphe 3, alinéa 3 de la décision n°2/2008 fixant les conditions et formes de passation des marchés de l’Institut Royal de laCulture Amazighe ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur gestion.

ARTICLE 3 : CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DES PRIX

1. Tous les prix doivent être libellés en Dirhams marocains.2. Toute fourniture ou service proposé par le fournisseur dans son offre et pour lequel aucun

prix n'est fourni, sera considéré comme inclus dans l’offre principale et ne donnera lieu àaucune facturation supplémentaire.3. Les prix sont fermes et non révisables.

ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Les pièces constitutives du marché sont les suivantes:-L’acte d’engagement-Le présent C.P.S. ;-Le bordereau des prix - détail estimatif

ARTICLE 5 : DOCUMENTS GENERAUXFont partie intégrante du présent marché, les pièces suivantes :

A/ Les pièces contractuelles :

1. L’acte d’engagement ;2. Le présent cahier des prescriptions spéciales, comprenant un bordereau des prix

- détail estimatif.

B/ Textes généraux :

Le fournisseur sera soumis aux dispositions définies par les textes suivants:

-Le règlement des marchés applicable à l’IRCAM

-Les textes portant réglementation des salaires, les Dahirs du 21 Mars 1943 et 27 Décembre1944 en matière de législation sur les accidents du travail ;

25

-Le Décret Royal n° 330-66 du 21 Avril 1967 portant règlement Général de la ComptabilitéPublique ;

-Dahir du 28 Août 1948 ( 23 Chaoual 1967) relatif au nantissement des Marchés Publics,comme il a été modifié et complété respectivement par le dahir n° 1-60-371 du 31 Janvier1961 et le Dahir N°1-62-202 du 29 Octobre 1962 ;

-Circulaire n° 796 SGP du 15 Avril 1953 portant application du Dahir du 28 Août 1948 relatifau nantissement des Marchés Publics ;

Tous les textes réglementaires relatifs aux marchés de l'Etat en vigueur à la date de lasoumission ;

Le fournisseur ne pourra en aucun cas, invoquer à son profit, l'ignorance des dispositions deses documents.

ARTICLE 6 : ENTITE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION

Pour l'application du marche découlant du présent appel d'offres et des textes de référence, ily a lieu de préciser que le suivi de l’exécution sera assuré conjointement par le Centre deEtudes Informatiques et des Système d’Information et de Communication et le Départementdu budget et matériel.

ARTICLE 7: REPRESENTATION DU FOURNISSEUR

Pendant toute la durée d’exécution du marché, le fournisseur devra désigner un représentantmuni des pouvoirs nécessaires pour assurer tout le suivi de la réalisation de la prestationobjet du marché.

ARTICLE 8 : CONFIDENTIALITE DES RENSEIGNEMENTS

Le fournisseur, sauf consentement préalable donné par écrit de l’IRCAM, ne communiquera lemarché, ni aucune de ses clauses, ni aucune des spécifications ou informations fournies parl’IRCAM ou en son nom et au sujet du marché, à aucune personne autre qu'une personneemployée par le fournisseur à l'exécution du marché. Les informations transmises à une tellepersonne le seront confidentiellement et seront limitées à ce qui est nécessaire à laditeexécution.

Tout document, autre que le marché lui-même, demeurera la propriété de l’IRCAM et tous sesexemplaires seront retournés à L’IRCAM, sur sa demande, après exécution des obligationscontractuelles.

ARTICLE 9 : CAUTIONNEMENT ET RETENUE DE GARANTIE

Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché, il doit être fourni dansles 30 jours qui suivent la notification de l'approbation du marché, qui sera libéré à laréception définitive.

Il ne sera pas appliqué de retenue de garante pour ce marché.

ARTICLE 10 : DELAI D'EXECUTION

26

Le délai d'exécution est fixé selon les planning des formations qui seront déterminés encommun accord avec l’Institut.

ARTICLE 11 : DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE

L’approbation du marché sera notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de soixante(60) jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis.

ARTICLE 12 : MODALITES DE PAIEMENT

L'IRCAM se libérera des sommes dues par eux en faisant donner crédit par virement aucompte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement retenu sur production d'une facturereprésentant le montant de la commande totalement réaliséeLa facture doit répondre aux conditions suivantes :1. Etre conforme au bordereau des prix - détail estimatif pour les prestations réalisées ;2. Etre signée (par la personne ayant la délégation des pouvoirs), datée et cachetée ;3. Etre arrêtée en toutes lettres ;4. Faire ressortir les montants HT, TVA et TTC (pour les fournisseurs étrangers, elle doit faireressortir le montant de la part en devise à transférer).Elle doit rappeler les références du marché et l'intitulé exact du compte bancaire del'attributaire du marché, ainsi que le RIB composé de 24chiffres.

Le paiement sera effectué après la prononciation de réception provisoire et de la réceptionpar l’IRCAM des pièces justificatives (factures, Bons de livraison, cautionnements, etc...).

ARTICLE 13 : NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement, il est précisé que :

a) La liquidation des sommes dues par l’IRCAM en exécution du marché, sera opérée par lessoins du Recteur de l’IRCAM, ou de son délégué.

b) L'autorité chargée de fournir au titulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire desnantissements ou subrogations les renseignements et états prévus à l'article 7 du Dahir du 28Août 1948 relatifs aux nantissements des marchés publics, est le Recteur de l’IRCAM, ou deson délégué.

c) Les paiements prévus aux marchés seront effectués par l‘Agent comptable de l’IRCAM, seulqualifié pour recevoir les significations des créances du titulaire du Marché.

d) Recteur de l’IRCAM, ou de son délégué, délivrera sans frais, à l'entrepreneur, sur sademande écrite et contre récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention"exemplaire unique" conformément aux dispositions du Dahir du 28 chaoual 1367 (28 Août1948) relatif au nantissement des marchés publics .

ARTICLE 14 : ELECTION DE DOMICILE

1 - Toutes correspondances relatives au présent marché seront valablement adressées à sondomicile professionnel, qui doit d’être indiqué dans l’acte d’engagement.

27

2 - En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage,par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la dated'intervention de ce changement.

ARTICLE 15: REGLEMENT DES LITIGES

Si, dans le cours de l’exécution du marché, des difficultés s’élèvent avec le titulaire, les partiess’engagent à régler celles-ci dans le cadre des stipulations des articles 53 et 54 du CCAG –EMO.En cas de désaccord, le litige est soumis aux tribunaux compétents.

ARTICLE 16 : PENALITES DE RETARD

Lorsque les délais contractuels sont dépassés, l’attributaire encourt sans mise en demeurepréalable, une pénalité par jour de retard égale à 1/1000 qui sera retenue d'office sur lessommes dues à l'attributaire.Toutefois, le montant total des pénalités qui seront appliquées ne doit pas excéder 10% dumontant total du marché.

ARTICLE 17 : OBLIGATIONS DU TITULAIRE DES PRESTATIONS DE FORMATION:

1- Veiller à dispenser une formation adéquate conformément aux objectifs et au contenufixés tant au niveau théorique que pratique ;

2- Exécuter le programme de formation selon le calendrier arrêté de concert avec leMaître d’ouvrage;

3- Mobiliser pour la formation les animateurs présentés dans l’offre technique duprestataire ;

4- Suivre l’assiduité des participants pour chaque session de formation à l’aide de feuillesde présence journalières à faire émarger par les bénéficiaires. Il informera desabsences qu’il aura constatées conformément à des modalités à convenir avec le Maîtred’ouvrage ;

5- Prendre en charge tous les frais liés à la production, au tirage et à la reproduction dessupports de formation destinés aux participants ;

6- Les formations doivent être assurées en français ou en arabe par des personnesqualifiées et expérimentés ;

7- Les horaires du cours seront conformes aux horaires de travail de l’IRCAM ;8- Pour chaque module de formation, le prestataire doit livrer une attestation de

formation pour chaque participant ;9- La formation proposée s’adresse au personnel de l’IRCAM (15 personnes pour le lot 1,

12 personnes pour les lots 2 et 3 et 30 personnes divisés en deux groupes pour le lot4). Les durées des formations sont déterminées ci-dessus. Le titulaire peutéventuellement proposer une durée plus grande dans son offre.

ARTICLE 18 : LIEU ET LOGISTIQUE LIEES A LA FORMATION

Documentation

Le titulaire doit mettre à la disposition de chaque participant, à ses frais, un jeu des supportsdocumentaires, convenus avec le Maitre d’ouvrage, afférents à l’action de formationrépondant aux normes requises sur le plan fond et forme : bonne qualité d’impression,lisibilité, exhaustivité de supports par rapport aux thèmes de la formation, facilitéd’exploitation de la documentation par les participants après l’achèvement de la formation.

28

Le titulaire devra Remettre à chaque participant un jeu comportant l’ensemble de ladocumentation et des supports pédagogiques en langue française et fournir au Maîtred’ouvrage une version électronique des supports de cours correspondant aux formationsdispensées.

La langue des supports livrés doit être le français ou l’arabe.

Lieu de la formationLa totalité de la formation se déroulera à Rabat dans les locaux de l’IRCAM ou dans tout autrelieu soumis à l’accord préalable du l’IRCAM. Le titulaire doit préciser l’adresse des lieux deformation proposée. Le prestataire est appelé à mettre en place l’environnement technique etdidactique nécessaires pour le bon déroulement de cette formation. A ce fait l’IRCAM disposed’une salle de formation équipée par des ordinateurs de bureau et toute autre logistiquenécessaire au bon déroulement de la formation est à la charge du prestataire.Tout changement du lieu de la formation, au moment de la concrétisation de la formation, doitfaire l’objet d’une validation préalable de l’administration de l’IRCAM.

ARTICLE 19 : RECEPTION PROVISOIRE - RECEPTION DEFINITIVE

Dans un délai de dix (10) jours après notification par le fournisseur de la fin des sessions de laformation, L’IRCAM procédera en sa présence à la réception provisoire. La réception seraprononcée dès que toutes les vérifications des déroulements de l’ensemble des sessions de laformation auront été déclarées satisfaisantes par L’IRCAM et sera sanctionnée par un P.V deréception provisoire.

La réception définitive est prononcée à la réception de la totalité des prestations pour la duréedu marché.

ARTICLE 20 : CONDITIONS DE RESILIATION

En cas de résiliation du présent marché, il sera fait application des dispositions prévues parl’article 33 du CCAG EMO.Au cas où la résiliation résulterait d’une défaillance du titulaire, aucune indemnité ne sera dueet seules les prestations réellement exécutées et validées par le maître d’ouvrage seraientréglées sur la base des prix du bordereau des prix détail estimatif.La résiliation du marché ne fait obstacle, ni à la mise en œuvre de l’action civile ou pénale quipourrait être intentée à l’encontre du titulaire en raison de ses fautes ou infractions, ni à sonexclusion de toute participation aux marchés lancés par l’Institut, sans limitation de durée.

ARTICLE 21 : CONTESTATIONS ET LITIGESLes contestations ayant trait à l’exécution du marché issu de cet appel d’offres et à toutes lesobligations qui en découlent seront, à défaut d’accord amiable, portées devant le tribunaladministratif de Rabat.

ARTICLE 22: CONSISTANCE DES PRESTATIONS

Lot 1 : Formation Stockage, sauvegarde HP et maintenance Mac

N°Art

désignation Durée

1 Logiciel de sauvegarde du système d’information (HP Data Protector)Maitrise de l’outil de sauvegarde:- installer, configurer et gérer le produit HP Data Protector

5 jours

29

- Implémenter les différentes méthodes de restauration- implémenter, planifier et administrer le produit HP Data Protector- Architecture du Produit- Gestion des Medias (bandes et disques)- Installation et Configuration des librairies de bandes

- Utilisation de pools de bandes (disques) : introduction, Mise en pool desressources disque, Configuration des pools de disques, Gestion des pools dedisque.

- Les périphériques logiques- Allocation/assignation/options des périphériques- Sauvegardes et Restauration :

- sauvegarder et restaurer les catalogues- Exécution de sauvegardes et de restaurations : (opérations de sauvegardemanuelles, opérations de restauration, conseils, meilleurs pratiques etastuces )

- intégration avec les environnements virtuels : méthodes de protection des VM.- Surveillance, Rapports et Notification d’événements- Résolution des incidents (Troubleshooting)stratégies de sauvegardes

- Méthodes de sauvegarde (avantages et inconvénients)- Création d’une politique de sauvegarde (calendrier, gestion des clients de

sauvegarde, conseils, meilleurs pratiques et astuces)Scénario de sauvegarde : étude de cas

2 Système de stockage MSA (P2000 G3)- Principales caractéristiques de produits Modular Smart Array :

procédures de fonctionnement de base, capacité à éliminer et remplacer les composants clés

- Identifier, localiser, et examiner les fonctions des composants matériels : les contrôleurs, les boîtiers disque et les disques durs, Fibre Channel et iSCSI Contrôleur de modules, les modules de contrôleur de l'expansion, les unités de refroidissement et d’alimentation, les dispositifs d'interconnexion et les domaines connexes

- Identifier et utiliser les applications logicielles pris en charge sur les produits MSA- Configuration de la baie

Naviguer et utiliser le Storage Management Utility utiliser les commandes de l'interface ligne de commande Configuration locaux et distants

5 jours

3 Maintenance environnement MAC OS X :Introduction• La stratégie Système Apple et les évolutions de Mac OS• Quelle version sur quelle machine ?• Introduction vers Mac OS X, architecture et nouveautés de Mac OS 9 vers sonintégration dansMac OS XLes fonctionnalités principales de Mac OS• Le Finder et ses possibilités : raccourcis clavier, menu contextuel (ou le clic droitdu macintosh)• Utilisation et rôle des différents menus : tableau de bord et menu pomme.• Le mode Multi-Utilisateurs, création de comptes, étude des modifications systèmeet dépannage.• Protection et encodage de fichiers• l'outil de recherche de Mac OS• Installation et paramétrage d'imprimantes

5 jours

30

L'installation• La préparation des supports de stockage : structure d'un disque dur, structured'un volume Macintosh, les outils de formatage, les options de formatage, HFS etHFS+, taille des blocks, mises à jour (firmwares)• Les différents types d'installation (standard, personnalisée, spéciale ...)• Les cas d'utilisation des différents types d'installationStructure de Mac OS et arborescence du dossier système• L'architecture de Mac OS• Les éléments fondamentaux du dossier système -Finder -Enabler -tableaux debord -extensions -polices -préférences• La séquence de boot et les erreurs de bootRéparer et maintenir un système Apple• Méthodologie de réparation d'un système• Savoir identifier clairement les extensions et préférences du système et desapplications installées• Les raccourcis clavier de maintenance et la réparation du système (PRAM, lesoptions de démarrage, forcer à quitter une application)• Détecter un conflit d'extensions• Gestion des extensions et des préférences en cas d'erreurs système ouapplicationsGérer les périphériques• Outils logiciels de gestion de bus périphérique IDE, SCSI et FireWire• Règle de montage et de paramétrage des périphériques (adressage, terminaison,longueur) pour les bus IDE, SCSI et FireWire.• Détection d'un conflit d'adresse de périphérique ou de terminaison d'un busLa gestion des applications• Installer une application• Identifier les ressources d'une application installée• Les réglages spécifiques d'une application• Les conséquences d'un réglage pour d'autres applications• désinstallation de l’application.• Suppression de toutes les ressources de l'application

Lot 2 : Formation en contrôle de gestion, trésorerie, Contrôle budgétaire, et élaboration destableaux de bord

N°Art

désignation Durée

1 Pratique du contrôle de gestion dans les établissements publics Positionnement et définition du contrôle de gestion Les outils du contrôle de gestion La gestion budgétaire La segmentation des activités Indicateurs et tableaux de bord Contrôle de gestion et maîtrise des coûts La mise en place du contrôle de gestion Cas pratique concernant l’IRCAM

4 jours

2 Maîtriser et pratiquer la gestion de la trésorerie Maîtriser la fonction Trésorerie Construire le Budget de trésorerie Analyse du budget de trésorerie Etablir les états financiers prévisionnels Gérer la trésorerie en dates de valeur Origines des problèmes de trésorerie Calcul de la trésorerie à partir du bilan Cas pratique concernant l’IRCAM

3 jours

31

3 Contrôle budgétaire, élaboration et suivi des budgets Positionner le budgétaire dans le système d'information de l'institut S'approprier les principes d'élaboration du budget afin d'établir des prévisions

de qualité Contrôler et analyser les performances pour une meilleure réactivité dans la prise

de décision Appréhender des indicateurs plus opérationnels pour assurer un pilotage

dynamique des activités Cas pratique concernant l’IRCAM

4 jours

4 Concevoir et mettre en œuvre des tableaux de bord (RH, comptables etfinanciers) et des tableaux de bord prospectifs Replacer le rôle du tableau de bord dans la gestion de l'entreprise Sélectionner les indicateurs pertinents Structurer la mise en œuvre du tableau de bord : principes de conception Concevoir le tableau de bord : les étapes clés Exploiter le tableau de bord avec les équipes opérationnelles Comprendre les différences entre le tableau de bord « classique » et le tableau de

bord prospectif S’approprier la démarche « Balanced scorecard » : formaliser la stratégie,

déployer des objectifs et des modes d’action, lier la mesure (indicateurs) à lastratégie et piloter la stratégie

Connaître les problématiques concrètes de mise en œuvre du tableau de bordprospectif au sein de l’entreprise ou du service

Cas pratique concernant l’IRCAM

5 jours

5 Elaborer des Rapport et des Tableaux de bord sous SAGE Comptabilité Ligne100 Edition Pilotée Elaboration des rapports spécifiques à l'IRCAM en adaptant les Catalogue des

vues (Paramétrage) Création de nouveaux rapports adaptés à l'IRCAM (à partir de la comptabilité

générale et analytique de l'Institut) (Mise en forme de nouveaux rapports, Interrogation des données et Création de

requêtes) Les sujets des exercices à traiter seront proposés par l'Institut

1 jour

Lot 3 : Droit des contrats, droit administratif et rédaction des textes juridiques

N°

ArtDésignation Durée

1Droit des contrats et droit administratif Introduction à l’étude de droit Contrat de droit commun Introduction au droit administratif

4 jours

2Rédaction des textes juridiques S’imprégner de la logique juridique sous jacente aux différents textes juridiques Permettre aux participants de maîtriser les techniques de base d’élaboration des

textes juridiques Assimiler la méthodologie d’élaboration des textes réglementaires

3 jours

32

Lot 4 : Formation sur l’utilisation du tableau interactif (smart board)

N°Art Désignation

Durée

1 Formation sur le tableau interactif smart board « niveau 1 »: Installation Fonctionnement d’un tableau interactif Utilisation du logiciel notebook

1 jour

2 Formation sur le tableau interactif smart board « niveau 2 »: La création des activités pédagogique interactives « contenu, cours,

présentations ».2 jours

ARTICLE 23 : BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF

Lot 1 : Formation Stockage, sauvegarde HP et maintenance Mac

N°Art

1

2

3

Désignation(thème)

Logiciel de sauvegarde du système d'information (HP DataProtector)Un groupe de huit [8] personnesSystème de stockage MSA (P2000 G3)Un groupe de huit (8) personnes

Maintenance environnement MAC OS X :Un groupe de huit (8) personnes

Unité demesure

jour

jour

jour

Qté

5

5

5

Prix unitaireEn DH HT

Enchiffre

Enlettre

PRIX TOTAL HTTVA

PRIX TOTAL TTC

Total

Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de

.(en chiffres et en lettres, Dh, TTC)

Le concurrent

(Lu et accepté)

Le Rectt

2 4 JUIL. 2013Institut Royal de la Cu!ture,Arrw;

Ahmeû SÛUK.ÛUS

33

Lot 2 : Formation en contrôle de gestion, trésorerie. Contrôle budgétaire, et élaboration destableaux de bord

N°Art

1

2

3

4

5

Désignation

Pratique du contrôle de gestion dans lesétablissements publicsUn groupe de douze [12] personnesMaîtriser et pratiquer la gestion de latrésorerieUn groupe de douze (12) personnesContrôle budgétaire, élaboration et suivi desbudgetsUn groupe de douze (12) personnesConcevoir et mettre en œuvre des tableauxde bord (RH, comptables et financiers) et destableaux de bord prospectifsUn groupe de douze (12) personnesElaborer des Rapport et des Tableaux debord sous SAGE Comptabilité Ligne 100Edition PilotéeUn groupe de douze (12) personnes

Unité demesure

jour

jour

jour

jour

jour

Qté

4

3

4

5

1


Enchiffre

PRIX TOTAL HTTVA

PRIX TOTAL TTC

Enlettre

Total



Le concurrent

(Lu et accepté)

Le Recteur

34

Lot 3 : Droit des contrats, droit administratif et rédaction des textes juridiques

N°Art

1

2

Désignation

Droit des contrats et droit administratifUn groupe de douze (12) personnes

Rédaction des textes juridiquesUn groupe de douze (12) personnes

Unité demesure

jour

jour

Qté

4

3


Enchiffre

PRIX TOTAL HTTVA

PRIX TOTAL TTC

Enlettre

Total



Le concurrent

(Lu et accepté)

LeR teurl t JWL

Institut Royal ̂

Ahmea

35

Lot 4 : Formation sur l'utilisation du tableau interactif (smart board)

N°Art

1

2

Désignation

Formation sur le tableau interactif smartboard « niveau 1 »:deux groupes de quinze (15) personnesFormation sur le tableau interactif smartboard « niveau 2 »:deux groupes de quinze [15] personnes

Unité demesure

jour

jour

Qté

1

2


Enchiffre

PRIX TOTAL HTTVA

PRIX TOTAL TTC

Enlettre

Total


.(en chiffres et en lettres, Dh, TTC]

Le concurrent

(Lu et accepté)

Le Recteurl k »»-•

Ahmea

institut Royal de la cuit^pghe

36

DAO n 07-2013 ORGANISATION DE SESSIONS DE … · 2 première partie reglement de la consultation...

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