COVID-19

comment mettre à jour votre

Document Unique et votre

plan de prévention ?

Présentation du Jeudi 11 juin 2020 Plus d’informations : bruno.figurski@astav.fr

WEBINAIRE

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Déroulement :

Présentation de l’ASTAV Présentation des obligations du Document

Unique et de la mise en place du plan de prévention covid-19

Durée estimée : 1 h 15 + questions/réponses

par Bruno FIGURSKI, IPRP, technicien supérieur QHSE de l’ASTAV et Docteur Florence MEURANT, Médecin du travail

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L’Association de Santé au Travail de l’Arrondissement de Valenciennes

(ASTAV)

Constitution de l’association en mars 1943, l’ASTAV est une association régie par la Loi de 1901

Notre Service a vu son agrément renouvelé en mars 2019 pour une période de 5 ans

L’ASTAV est également la structure d’accueil de l’O.P.S – CAP EMPLOI

Notre association est certifiée ISO 9001 version 2015 par le Bureau Veritas

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3 secteurs géographiques couvrant l’arrondissement de Valenciennes

“Carte d’identité” de l’ASTAV

Soit 78,35 ETP (2018)

29 Médecins du travail

32 Auxiliaires médicaux et agents d’accueil

3 Infirmiers (IDEST)

17 Intervenants pluridisciplinaires

15 Fonctions supports

6 Intervenants Cap Emploi

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“Carte d’identité” : 4 centres médicaux

SAINT SAULVE - Médecins de secteur : Dr Florence MEURANT, Dr Dahlia SEAK SAN, Dr Christine CUSSEAU

SAINT AMAND - Médecin de secteur : Dr Suzanne PECQUEUR

SECTEUR 3

16, boulevard Charles de Gaulle

59220 DENAIN

SECTEUR 2

45, rue d’Orchies

59230 SAINT AMAND LES EAUX

DENAIN - Médecin de secteur : Dr Anne BUSCH

SECTEUR 1

1, Avenue de l’Europe

59800 SAINT SAULVE

Centre EUROPE (centre médical - siège social- )

Centre médical LE ROLEUR

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L’ASTAV en quelques chiffres…

5 349 ENTREPRISES ADHÉRENTES

75 437 SALARIÉS SUIVIS

42 611 ACTES MÉDICAUX

1 332 ENTRETIENS INFIRMIERS

45 708 CONCLUSIONS PROFESSIONNELLES

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L’ASTAV c’est aussi…

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Ergonomie

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Assistante sociale

Nos pôles d’expertises

Votre interlocuteur : LE MEDECIN DU TRAVAIL Le médecin du travail peut faire appel à d’autres spécialistes :

Toxicologie

QHSE

Métrologie

Communication

Psychologues du travail

Infirmier(e)s santé travail

Hygiène Santé

• Création de 3 Equipes Locales de Santé depuis 2016 :

2 sur St Saulve (dont 1 BTP)

1 sur Denain

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Pourquoi mettre à jour le Document Unique (DU) et

comment procéder ?

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POURQUOI METTRE À JOUR LE DOCUMENT UNIQUE ?

Afin de limiter le plus possible les risques de propagation du virus covid-19 sur le lieu de travail ou à l’occasion du travail, l’évaluation des risques doit être renouvelée et retranscrite dans votre DUER. Celui-ci doit être actualisé avec la réalisation du plan de prévention covid-19.

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UNE OBLIGATION RÉGLEMENTAIRE

• Directive Européenne du 12 juin 1989 dite « Directive-cadre » relative à la sécurité et à la santé au travail

• Loi N°91-1414 du 31 décembre 1991 : transposition en droit français

concernant l’évaluation des risques • Décret N°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un

document relatif à l'évaluation des risques • Circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002 (modalités d’application du décret) • Décret N°2008-1347 du 17 décembre 2008 relatif à l’information et à la

formation des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité et la mise à disposition du DUER

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Dans le cas de la crise sanitaire, l’employeur doit mettre en place une nouvelle évaluation de l’ensemble des situations de travail au regard du risque de contamination et comme le stipule l’article L4121-1 du Code du travail :

« l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs » Ces mesures comprennent :

1. Des actions de prévention des risques professionnels, 2. Des actions d’information et de formation, 3. La mise en place d’une organisation et de moyens adaptés.

Pour cela, il faut évaluer et prévenir les risques à l’aide de diverses mesures de prévention

UNE OBLIGATION RÉGLEMENTAIRE À RESPECTER FACE AU COVID-19

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PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PRÉVENTION

L’article L. 4121-2 du Code du travail mentionne que l’employeur met en œuvre les mesures prévues sur le fondement des principes généraux de prévention suivants : 1° Éviter les risques ; 2° Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3° Combattre les risques à la source ; 4° Adapter le travail à l’homme ; 5° Tenir compte de l’état d’évolution de la technique ; 6° Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou ce qui l’est moins ; 7° Planifier la prévention ; 8° Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; 9° Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

UNE OBLIGATION RÉGLEMENTAIRE À RESPECTER FACE AU COVID-19

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EXEMPLES D’ACTIONS DE PRÉVENTION À METTRE EN PLACE (1/2)

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PRÉVENTION ACTIONS DE PRÉVENTION COVID-19

Eviter les risques ou combattre les risques

Adapter le travail à l’homme

Planifier la prévention en y intégrant la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales…

Mise en place de mesures qui vont réduire toutes les sources de présence et de transmission du virus

Le poste de travail et l’environnement de travail doivent être adaptés à la réalisation d’un travail intégrant des mesures de protection (EPI, distance mini de 1 m entre salariés…)

Nouveaux risques, mesures de prévention intégrant des mesures entièrement nouvelles « jamais vues dans l’entreprise »

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EXEMPLES D’ACTIONS DE PRÉVENTION À METTRE EN PLACE (2/2)

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PRÉVENTION ACTIONS DE PRÉVENTION COVID-19

Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle

Donner les instructions appropriées aux salariés

Les masques, gants, gels ne suffisent pas à protéger. L’organisation des espaces de travail, des horaires, de certains processus devra être revue

L’affichage des consignes ne suffit pas. Il convient de former les salariés et de vérifier si les instructions sont comprises et applicables

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La forme du Document Unique doit comporter trois exigences : TRAÇABILITÉ (trace écrite) COMMODITÉ (forme papier ou informatique) avec une consultation facile

par toutes les personnes extérieures de l’entreprise

COHÉRENCE dans sa rédaction

(1 voir exemple trame)

PRÉSENTATION DU DOCUMENT

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1 - au moins 1 fois par an 2 - lors de toute décision d’aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail 3 - lorsqu’une information supplémentaire intéressant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est recueillie comme c’est le cas lors d’un accident du travail ou face à la crise sanitaire actuelle du covid-19.

QUAND FAUT-IL LE METTRE À JOUR ?

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AI-JE LE DROIT DE NE PAS RÉDIGER LE DOCUMENT UNIQUE ?

Non, vous ne pouvez pas vous dispenser de la rédaction de ce document

Le fait de ne pas avoir de Document Unique sur l’évaluation des risques ou, s’il existe, de ne pas le tenir à jour est sanctionné d’une amende de 1.500 euros, portée à 3.000 euros en cas de récidive (Code du travail, art. R. 4741-1)

Les autres sanctions :

Des poursuites dans les domaines suivants : Code du travail, Code Pénal, Code de la Sécurité Sociale

Le Document Unique étant un élément essentiel de la prévention des risques, lorsqu’un accident du travail se produit, il peut conduire à la condamnation de l’employeur, s’il est absent ou incomplet

De plus, si vous n’êtes pas en mesure de démontrer que vous avez étudié et mis en œuvre toutes les mesures permettant d’éviter les risques dans le cadre du covid-19, vous pouvez être condamné pour manquement à vos obligations de sécurité

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COMMENT RÉALISER SON DU ?

mettre en

place un plan d’action/plan

de prévention

covid-19

Consignes, Matériel, EPI (masques, gel…) Procédure de travail Formation sensibilisation …

lister les métiers

(poste/unité de travail)

décrire les activités ou phases de

travail

identifier les

risques (contamination

covid-19)

coter les risques

- Agent d’accueil - Secrétaire - Agent logistique

- vendeuse

…

Présentation des principaux aspects de l’activité

Quelles sont les sources de danger ou de contamination dans l’activité ?

Cotation du niveau de risque avec 3 critères principaux : - Gravité - Fréquence - Maîtrise En tenant compte des priorités

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L’évaluation des risques est une démarche continue et collective visant à supprimer ou réduire les risques

COMMENT RÉALISER SON DU ?

Les salariés doivent y être associés pour qu’elle soit plus riche et prenne en compte la réalité du travail. De plus ils connaissent parfaitement les risques de leur poste

L’analyse des risques doit porter sur le travail réel du salarié par observation du poste de travail. Il faut distinguer :

le travail théorique : tel qu’il peut être décrit avec des fiches de poste standard,

le travail prescrit : celui que le responsable demande au salarié de réaliser,

Le travail réel : celui réalisé par le salarié pour répondre au travail prescrit et qui est fonction des aléas et dysfonctionnements imprévus.

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COMMENT FAIRE SON ÉVALUATION DES RISQUES ?

Il est important d’identifier les dangers et de les repérer dans chaque poste/unité de travail, tous les dangers auxquels peuvent être exposés les salariés.

Il faut donc :

Observer le poste de travail et son environnement à la recherche de dangers et en faire la liste

Déterminer et analyser toutes les tâches réalisées : phases de travail, que font les salariés, étape par étape

Evaluer les situations dangereuses potentielles ou réelles à leur poste. Ces situations comportent-elles des risques, lesquels ?

Dommages éventuels, quelles seraient les conséquences sur la santé ?

Estimer chaque situation dangereuse par une cotation (Gravité, Fréquence, Maîtrise du risque)

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COMMENT FAIRE SON ÉVALUATION DES RISQUES ?

Déterminer les priorités avec la cotation et obtenir le Niveau du Risque en code couleur (1 voir exemple) On doit retrouver dans votre DUER les mesures de prévention : 1 - Ce qui existe actuellement pour protéger et éviter le risque 2 - Ce qu’il faut mettre en place pour éviter le risque après cotation (2 voir exemple)

A l’issue de votre évaluation des risques, on doit retrouver votre plan d’action/plan de prévention covid-19 qui reprend toutes les actions et les consignes de sécurité/hygiène qui ont été ou qui seront mises en place dans votre entreprise (3 voir exemple)

Gare au Document Unique incomplet

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EXEMPLE : principales mesures de prévention et de protection à appliquer dans le cadre du covid-19

Privilégier le télétravail L’article L. 1222-11 du Code du Travail dispose qu’« en cas de circonstances exceptionnelles, notamment de menace d'épidémie, ou en cas de force majeure, la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l'activité de l'entreprise et garantir la protection des salariés»)

Appliquer les mesures d’hygiène et les gestes barrières

En temps qu’employeur vous devez diffuser les mesures de prévention à prendre, via tout type de support : notes, affichages, mail…

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Limiter le nombre de personnes présentes simultanément sur le lieu de travail ou dans les locaux sociaux (horaires décalés au réfectoire, dans les vestiaires, douches, ateliers…)

Eviter les réunions et les rassemblements de personnes

Privilégier les bureaux individuels en répartissant les salariés présents

Favoriser la communication par courrier électronique, téléphone, audioconférence ou vidéoconférence…

Mais aussi : Pour l’accueil du public, baliser des zones de courtoisie Mettre à disposition du gel hydro alcoolique à l’entrée Supprimer les fontaines à eau, distributeurs de boisson Laisser les portes ouvertes pour limiter les contacts

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Une formation et une sensibilisation est régulièrement apportée sur le port des Equipement de Protection Individuels (EPI)

Les masques et visières mis à disposition sans consignes d’ajustement, de retrait, d’évacuation sont inefficaces. Il est important de communiquer (formation et sensibilisation obligatoire) auprès de vos salariés sur les mesures de prévention mises en place afin d'éviter les risques de contamination.

Documents disponibles sur www.astav.fr

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Nettoyage des locaux et surfaces

Nettoyage fréquent des surfaces en contact avec les mains : rampes d’escalier, poignées de porte, boutons d’ascenseur, …

Dans le cadre de bureaux partagés, nettoyage des claviers, souris, téléphone,

terminal à l’aide de lingettes désinfectantes Pour la salle de pause, demander aux salariés d’amener leur boisson et repas ;

aménagement des salles, limitation du nombre de personnes, possibilité de se laver les mains…

(4 voir exemple)

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PCA ou Plan de Reprise d’Activité

Pour faire face à cette pandémie, les entreprises peuvent établir un Plan de Continuité d’Activité (PCA) ou un Plan de Reprise d’Activité (l’après confinement) Ces outils regroupent toutes les actions à mener pour protéger les salariés pour faire face à des situations inédites et répondre à un double objectif : 1 - Maintenir l’activité essentielle de l’entreprise, éventuellement en mode dégradé 2 - Protéger les salariés Pour rappel, ces outils ne sont pas obligatoires, mais le Code de Travail oblige les employeurs à mettre en place des mesures pour protéger la santé et la sécurité des salariés Ces documents, facultatifs, permettent de redémarrer l’activité le plus sereinement possible et également de mettre à jour son DUER plus facilement

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OÙ TROUVER DE L’INFORMATION ?

Sur le site Internet de l’ASTAV (www.astav.fr) à la rubrique covid-19, vous trouverez un ensemble de supports de communication y compris des vidéos relatives aux EPI :

Comment mettre un masque Comme se laver les mains

Autres informations :

Site du Ministère du travail (www.gouvernement.fr) actualisé régulièrement Les questions-réponses, Les fiches métiers

Site de l’INRS ((Institut National de Recherche et de Sécurité) covid-19 et entreprise

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ACCÈS AUX DOCUMENTS ?

Vous trouverez le lien sur notre site www.astav.fr pour récupérer la présentation de ce webinaire Un exemple de Document Unique composé du plan de prévention covid-19 et complété par des actions de prévention est à votre disposition sur demande à : bruno.figurski@astav.fr Sont aussi disponibles sur demande un PCA et un guide d’un Plan de Reprise d’Activité

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AVEZ-VOUS DES QUESTIONS ?

Pour poser vos questions cliquer sur : le petit logo Q et R (questions-réponses), vous pourrez ainsi transmettre vos questions en temps réel.

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SI DES QUESTIONS SUBSISTENT ?

Vous souhaitez plus d’informations, vous avez des questions ? Vous souhaitez un accompagnement dans la mise en place de votre DU et votre plan de prévention covid-19 Contact : bruno.figurski@astav.fr

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VOTRE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL VOUS REMERCIE DE VOTRE PARTICIPATION

PRENEZ SOIN DE VOUS ET DE VOS PROCHES