Cours Villes et Territoires Urbains, L2 AES

Villes et territoires urbains

L2 AES

IntroductionTerritoire = espace + temps. Lespace cest qui est tait l avant que lhomme narrive, le temps correspond lhistoire, la politique, le pouvoir, ladministration, la gestion, les frontires, les guerres. Un espace est avant que lHomme intervient. La banlieue est en dehors de la Ville. Urbain = bien lev, ducation, socit Quartier = fragment dune ville, dun tout Les enjeux du cours : Politique : vie de la cit Intercommunalit : 36 000 communes, en France 2/3 des communes de lUnion Europenne, 550 000 km. Le territoire de lEspagne est de 500 000 Km. Il y a beaucoup trop de petites communes, trop petites et trop peu peuples. En 1789, il y a avait 44 000 communes, suite des fusions on est pass 37 000 puis 36 000 communes. En 1971, avec la loi Marcellin, seules 2 000 communes ont fusionnes. En Allemagne, il y 83 millions dhabitant et 150 000 communes, en UK, il y a 60 M dhabitants et 500 communes et en Italie, il y a 60 millions dhabitants et 8 000 de communes. Les franais sont trs attachs leur commune => chelle de proximit => citoyennet. A dfaut de la fusion, il y a lintercommunalit. Le seuil de lurbanisme est 2 000 habitants. Si il y a plus de 2 000 habitants : urbain, si il y a moins de 2 000 habitants : rural. Sur 36 000 communes, 32 000 ont moins de 2 000 habitants, 27 000 communes ont moins de 1 000 communes. Il ny a mme pas 1 000 communes de plus de 10 000 habitants. Les membres de lUE ont fusionn leurs communes, par exemples : lAllemagne a divis son nombre de communes par 3 entre 1965 et 1977, la Belgique a divis par 4 son nombre de communes entre 1970 et 1977. La Sude a perdu 80% des ses communes entre 1940 et 1970. Les Franais tiennent plus au maire qu dautre Homme politique. Ville urbain : Longtemps la ville a pu se dfinir par opposition la campagne J. P. Lacaze ; La croissance urbaine de la France mtropolitaine se localise dsormais en majeure partie dans les campagnes [ ] INSEE, 1999. Franoise Choay a dit : Mort de la ville, rgne de lurbain . Ville Urbain car les Franais sont plus mobiles, ils vivent en dehors de leur commune. Les Franais habitent la campagne mais ils sont urbains. La quatrime agglomration en France est Lille. Il y a 5% dagriculteur en France. Plan du cours : Urbs Civitas : une approche historique de la ville A la recherche dune dfinition (introuvable ?) Les nouveaux documents durbanisme Lintercommunalit La politique de la ville Page | 1


L2 AES

Quest-ce quune ville ?Chapitre 1 : (A la recherche d) Une dfinition de la villeIVos dfinitions de la villeDlinquance Effervescence Attractivit Pouvoir Cosmopolitisme Transports Bus Mtro Mdiathque Muses Loisirs Sports piscine Fast-food Age population CSP Exode rural Exode urbain Espaces verts Jardins publics Ghetto Exclusion Bruit Nuisance Odeur Pollution

Regroupement population (1846) Densit de population Bti Immeubles (1954)

Mode de vie (1962) Migration pendulaire

CHR FAC CBD City Centre commercial Commerces Services Ecole

Emplois / chmage (1999)

Collge Lyce

La ville est un espace subjectif. La rgion la plus pollue n'est pas une rgion trs urbanise. Ghetto, dlinquance, exclusion ne marche pas pour la France ou sinon pour la banlieue. Le centre commercial n'est pas au centre mais en priphrie. C'est oppos au centre commerant en centre ville. Le centre commercial est le ddoublement du centre commerant. Le centre ville c'est l o il y a l'histoire, le patrimoine, la culture. Le centre commerant c'est le lieu historique, de la flnerie, o on va se promener. C'est le lieu de l'attractivit et de l'effervescence. La ville c'est l o les choses se passent. C'est le lieu de la civilisation. La civilisation cre la ville, la ville cre la civilisation. C'est parce qu'il y a regroupement qu'il y a des rgles minimales pour vivre ensemble. La ville c'est l o on vit ensemble. C'est des rgles communes de vie. Civilisation = rgle commune de vie = vivre ensemble Chaque pays, chaque civilisation, chaque poque va avoir sa propre perception, dfinition de la ville. On ne vit jamais ensemble selon les mmes rgles au fil du temps. Les modes de vie ont chang. Plus je vais aller au centre de la ville plus je voyage dans l'espace et dans du temps. Une ville c'est du patrimoine et de la culture. Page | 2


L2 AES

Autrefois, les universits taient eu c ur mme de la ville. Aujourd'hui, elles sont en priphrie, en banlieue. Les hpitaux autrefois taient au c ur des villes. On manque de place, il faut les agrandir et les moderniser. La fonction hospitalire a t mise l'extrieur. Les centres hospitaliers sont maintenant plus faciles d'accs. Les c urs de villes perdent leurs commerces. Les villes ne sont plus attractives car les gens vont en priphrie, l o tout est regroup. Autrefois, les usines taient en ville. Autour des annes 1950, on s'est rendu compte que les chemines polluent. La fonction industrielle a t amene l'extrieur dans des zones industrielles. Les quartiers d'affaires, les CBD (le plus important est La Dfense), taient au c ur des villes et ont t plac en priphrie, l o il n'y avait rien. La priphrie et la banlieue font parties de la ville : La ville pour nous c'est aussi tout ce qui est autour. La priurbanisation est aussi de la ville. Peu importe si j'ai des commerces ou non, des loisirs ou non dans ma ville... le plus important est que je sois proche des lieux (en voiture). => Franoise Choay : Mort de la ville, rgne de l'urbain . Concernant l'exode rural avant c'tait : les campagnes se vident au profit des villes . Aujourd'hui, les campagnes se vident. On parle d'exode urbain. Les gens habitent dans les campagnes autour des villes, on parle de priurbanisation. Les espaces et jardins sont propres la ville. On n'en trouve pas dans la campagne. Les coles, collges, lyces : au fur et mesure que les services sont nombreux, plus on est dans de l'urbain. Les coles il y en a dans toutes les communes. Si il y a un collge, il y a forcment une cole. => Notion de seuil d'apparition. Le collge a un seuil d'apparition plus lev que les coles. Le lyce apparat dans des communes plus importantes que celles o il y a des collges. Selon la taille de la commune, il y a plus ou moins de services. Il y a une hirarchie urbaine des communes. Il y a plusieurs dfinitions de la ville. Elles ne se substituent pas les unes aux autres mais elles se superposent. nombre d'habitants regroupement, concentration, densit services commerces, administrations... bti (btiments, immeubles...) limites paysages (btiments, hauteur)

Aujourd'hui, la ville s'tale. J.P. Lacaze : La ville est un objet polysmique (c'est--dire qu'elle a plusieurs sens).

II-

Dfinitions1- La dfinition traditionnelle

La dfinition traditionnelle date de 1846. Est considre comme urbaine toute commune ayant au moins 2 000 habitants regroups au chef-lieu.

Page | 3

Avantage : si le : nombre + regroupement Inconvnients : la notion de seuil une limite qui n'a pas vari (obsol scence) : si la dfinition avait suivi le seuil il serait aujourd'hui entre 8 000 et 10 000 habitants chaque pays sa dfinition : en Islande est considr une commune de plus de 300 habitants, en gypte 11 000 habitants ou en Chine 50 000 habitants. Avoir 30 000 habitants en 1750 et en 2010 n'a pas le mme sens, signification. 10 000 ou 15 000 habitants vu d'un village peu paratre important or de Paris a parat peu.

Entre 8 000 et 10 000

Taux durbanisation

Dfinition

1846

2010

Un constat : talement urbain Les gens ont dcid de changer leur mode de vie : reconstruction, croissance conomique, explosion dmographique, baby boom, explosion des moyens de transports. Les franais deviennent mobiles. A partir des annes 1950 la France change.

Page | 4

Vill

tt

it i

i


L2 AES

2- Units Urbaines En 1954 nouvelle dfinition qui ne se substitue pas la premire, elle vient la complter. C'est la notion d'unit urbaine. Ce qui compte c'est la continuit des btis, des constructions. C'est la notion de continuum urbain. Est considre comme urbaine toute commune faisant partie d'une agglomration de commune dont au moins une, appele ville centre, compte 2 000 habitants regroups au cheflieu. Une agglomration de population est un ensemble de d'habitations tel qu'aucune ne soit spare de la plus proche de 200 mtres et qui comprend au moins 50 habitants. Cette notion d'unit urbaine est aujourd'hui utilise pour parler des agglomrations. 3- Les Zones de Peuplement Industriel et Urbain (ZPIU) Dfinition de 1962. Ce qui va intresser c'est par qui elle est habite. Dsormais le critre retenu n'est plus seulement la continuit de l'habitat mais des critres sociodmographiques. Critres : migrations quotidiennes domicile-travail, ce sont des migrations pendulaires proportion de mnages non-agricoles nombre et taille des tablissements industriels, commerciaux et administratifs Cette dfinition quantifie, met en vidence la priurbanisation. Le but est de pouvoir apprhender les marges. C'est la zone qui a la plus forte croissance humaine pendant les annes 1960. La croissance urbaine a profondment change. Peu peu, les communes assimiles les faubourgs, les banlieues. La voiture, la mobilit a cre une nouvelle forme d'extension urbaine qui s'appelle le mitage. Le mitage est le fait pour des urbains qui font construire leurs maisons 15, 20, 30 km de leur lieu de travail, du centre ville. L'espace o la population fait construire leurs maisons dans ce qu'on appelle la nbuleuse urbaine. Si on tient compte de cette dfinition, 96 % de la population est urbaine sur 75 % du territoire. L'autre problme de cette dfinition est qu'il y a 28 500 communes en ZPIU. Constats et questions : Urbain et urbanis ( bton ) ce n'est pas la mme chose. Combien d'urbains ? Selon la dfinition de 1846 il y en a 70 %, selon la dfinition de 1954 il y en 75 % et selon la dfinition de 1962 il y en a 96 %. Quid de l'espace rural ? (un espace rural rsiduel ) 23 % des agriculteurs habitent dans des communes urbaines auxquels on peut ajouter 52 % en ZPIU. Cela fait que 3 agriculteurs sur 4 n'habitent pas la campagne. La priurbanisation est la transformation du monde et des espaces ruraux sous l'clatement d'activits, de logements, d'quipements, de population, etc... dans une zone proche d'une agglomration, sous forme plus ou moins diffuse. R. Brunet : la ZPIU est morte, vive le ZAU .

Page | 5


L2 AES

4- le Zonage en Aires urbaines (ZAU) Dfinition de 1999. Le zonage en aire urbaine est un dcoupage qui se veut plus pertinent qui comprend un ple urbain et une couronne priurbaine. Pour avoir un ple urbain il faut une unit urbaine de plus de 5 000 emplois. La ville est un espace o on travaille. Le ZAU dcline le territoire en 4 catgories. La premire reprsente l'espace dominante rurale qui comprend la fois des petites units urbaines et des communes rurales. Les trois autres constituent l'espace dominante urbaine : ce sont les ples urbains, les couronnes priurbaines et les communes multi polarises. Unit urbaine > 5000 emplois, communes contigus dont au moins 40 % des actifs vont travailler dans le ple voisin. Ce concept veut donner une image des agglomrations telle que les habitants les voient, les vivent. Les dcoupages administratifs ne sont plus la rfrence, ce sont les dplacements qui sont retenus comme base de cette gographie. Une aire urbaine est un ensemble de communes d'un seul tenant et sans enclaves, constituer d'un ple urbain et d'une couronne urbaine est compose de communes dont au moins 40 % de la population travail dans le reste de l'aire urbaine. Des ples urbains : unit offrant plus de 5000 emplois. 354 en 1999 et rassemblent 36 millions d'habitants. Des couronnes priurbaines : communes rurales ou urbaines dont plus de 40 % des actifs travaillent dans le ple urbain principal ou dans les communes attires par lui. 9 millions d'habitants y rsident. Des communes multi polarises : communes rurales et units urbaines hors des aires urbaines dont au moins 40 % de la population rsidente ayant un emploi travaille dans plusieurs aires urbaines et qui forment avec elles un ensemble d'un seul tenant. 3 millions d'habitants. Les ples urbains et les couronnes priurbaines forment une aire urbaine. Espace dominante rurale : 10,5 millions d'habitants sur 70 % du territoire Espace dominante urbaine : 48 millions d'habitants sur 3 % du territoire

Page | 6


L2 AES

Chapitre 2 : ourquoi la ille ?La ville c'est un site. Le site est diffrent de la situation. Site : les hommes, un groupement d'hommes dcident de s'arrter un endroit parce qu'ils jugent que les conditions pour qu'une communaut s'installe sont runies. C'est le cadre topographique originel. L'endroit, le site des avantages. Exemple de site : le de la Cit Paris. Un site des avantages : notion de protection (militaire), stratgique, contrle (axe fluviale pour l'le de la Cit, axe terrestre c'est dire la route, par o passera naturellement Lle de la Cit, Paris la voie qui va traverser le fleuve c'est dire l o s'est plus troit). A Londres il y a une embouchure. On se met l o le fleuve se ressert pour pouvoir contrler le fleuve et les routes. L o un fleuve se jette dans un autre : confluence. Le site de Lyon est une confluence. On veut contrler le fleuve mais ne pas risqu des inondations. On domine avec une colline (colline , de Fourvi re pour dominer les deux fleuves) avec une butte comme celle de Laon. Pour utiliser une protection, un abri on s'installe dans une crique, fond

d'estuaire. Toutes les grandes villes sont des endroits stratgiques. IlLa butte de Laon est prfrable de se mettre en fond d'estuaire pour viter les temptes et c'est plus facile traverser. Un site peut se placer au niveau d'un mandre (la Seine), dans la boucle d'un mandre. Aucunes villes ne se fait au hasard. Exemples de sites : le, butte, confluence, zone sche (au milieu de marais), gu, terrasse (alluviale) qui permet d'viter les crues des fleuves, peron. La colline de Fourvire

Confluence de Lyon

La ville c'est une situation. Situation : ville dans son environnement plus large. La situation gographique d'un lieu s'analyse dans sa relation aux autres lieux ou epaces ( diffrents s niveaux d'chelle : local, rgional, mondial...), il s'agit donc d'une approche relative. Tout cela a des consquences humaines, politiques, sociales. Page | 7


L2 AES

Chapitre 3 : Cinq Temps d'une histoire de la villeLes villes serres chaudes de toute civilisation F. Braudel.

Stonehenge Civilisation : vivre ensemble, citoyennet, cit, socit. Pourquoi les hommes s'arrtent ils ? L'homme s'est sdentaris, il vit d'levages et de cultures. Il faut donc s'installer. On construit en dure, plusieurs. C'est la naissance de la ville. C'est le dbut de la socit, des rgles, de la ville. Il y a un culte des morts car lorsqu'on enterre nos morts on s'arrte, on reste l'endroit o sont nos morts. Tout va tre pens par rapport au Dieu, aux points cardinaux, au soleil... La ville reflte son poque / sa socit. Une poque / socit se matrialise par ses villes. La socit va gnrer son dcor, le dcor va influencer la socit. La ville est le dcor du vivre ensemble que la socit a engendr. Les annes 1960 ont gnr comme dcor les banlieues, les ZUP. La politique de la ville : immeuble : social A Valenciennes, Borloo a remplacer les bars, les tours... en maisons individuelles. Des hommes politiques, des urbanistes, des architectes... pensent que ce qu'il faut changer d'abord c'est le dcor dans les banlieues. Cela fait 30 ans qu'on ne sait pas sil faut changer le bti ou le social. Les banlieues souffrent de beaucoup de problme dont un chmage trs lev. On dit qu'on va mettre des emplois. Or certains disent qu'il ne faut pas le faire car il y a trop de ghettosation, si en plus les emplois ne leur permettent pas de sortir des quartiers ils restent en communaut. Page | 8


L2 AES

C'est bien mais il ne faut pas laisser les emplois dans les banlieues. Il faut les faire sortir de leur quartier. ILa cit antique

Civis, polis. Polis grecque, cit, communaut, vivre ensemble. Civis latine, civique, citoyennet. Polis est une petite communaut compos de citoyens, acteurs de la vie politique. Civis = communaut. URBS : forme latine, urbain, forme construite (btiments). La ville c'est du bti et du social, humain, vivre ensemble, socit et communaut. Pendant longtemps, les ponts sont tracs par le Pape. Le Pape tait pontifex maximus : celui qui trace les ponts. Le pont est ce qui relie. Le pontifex pourrait donc aussi tre, de manire symbolique, ce qui tablit les liens entre les hommes et les Dieux. Beaucoup de villes ont t fonds par les Romains. En gnral, le centre ville est devenu les rues pitonnes. Quand on se ballade aujourd'hui dans les rues pitonne on se ballade dans les camps Romains. Il y a avait deux axes : le cardo (Nord-Sud) et le decumanus (Est-Ouest). Tout est organis en rapport aux points cardinaux et aux toiles.

II-

La ville mdivale

La ville du Moyen-ge. Les Romains c'tait une poque de stabilit. Le Moyen-ge c'est lorsque s'croule l'empire Romain, c'est une priode de guerre, de peur, de repli sur soi-mme, on se sent menac, priode d'inscurit, enfermement cause de menaces. La ville mdivale est marque par les remparts. La ville on peut la dlimiter, la cartographier. La ville c'est de l'enfermement, c'est dense, c'est un noyau, un regroupement, une densit. Il y a donc des rgles, du vivre ensemble. On ne peut pas faire n'importe quoi lorsque l'on vit ensemble. Il y a des petites rues troites, sinueuses. Les Etats-Unis n'ont pas connu le Moyen-ge : effectivement ils n'ont pas connu l'enfermement, la densit... de ce fait pour eux la ville ne peut pas tre a. La ville ne peut pas avoir pour sens le centre, la densit... Ils vivent loin des uns et des autres. Pour eux, le centre ville (downtown) est signe d'inscurit, c'est l o habitent les noirs. Centralit = peur parce qu'ils vivent eux sparer des uns des autres. menaces barbares, inscurit => enfermement, primtre restreint premires rgles d'urbanisme : faon de construire les maisons 3 ples, 3 fonctions : cathdrale, glise : religion, spirituel place du march : commercial chteau : militaire et politique Il n'y a qu'une seule ville fortifie dans tout le continent nord amricain : Qubec (fonde en 1534).

III-

De la Renaissance au XVIIIe sicle

Renaissance : poque d'embellissement, de renouveau.

Page | 9


L2 AES

Les villes traduisent leur poque. La dimension militaire est absente mais on veut quand mme que les villes soient belles et qu'elles montrent le ct plus scientifique, l'homme plus fort que la nature. La ville revt des formes gomtriques. Exemple de ville : Palmanova en 1533 qui suit le plan du Feng Shui. Il y a une volont d'organisation dans les plans de ville. Priode o on casse la ville, on ouvre les villes, on met des grandes places. On invente des avenues, des grandes voies gomtriques fin du XVIe sicle. En 1699, on cre une ville forteresse : NeufBrisach qui a un plan parfaitement gomtrique, au centre il y a une grande place. Neuf-Brisach XVII XVIIIe : ge d'or de l'urbanisme : volont de maitriser chacun des lments de la ville, d'tre plus fort que la nature. C'est l'poque o l'homme se veut plus fort que la nature (exemple : construction en 1703 de Saint-Ptersbourg dans les marais).

IV-

La ville industrielle

Il y a de nouveau un entassement. de nouvelles proccupations : o importance des rseaux : les rseaux c'est dire le transport, la circulation, les avenues, la voirie, les rseaux en eau potable, de gaz, les gouts o ncessit de rgles : Haussman va avoir besoin de crer un arsenal lgislatif pour la maitrise de la ville o premires sgrgations sociales : parce qu'on peut venir de plus loin pour travailler, les pauvres vont tre dplacs dans les priphries, eu peu l o il y avait de la mixit il y a des premires apparitions de quartiers riches quartiers pauvres. Pendant longtemps, les quartiers populaires taient l'Ouest parce que les vents sur Paris viennent de la mer donc de l'Ouest, a permet de pousser la pollution vers l'Est. En tant l'Ouest on est l'abri des usines. o nouvelles critiques, de la ville et socit : les auteurs vont thoriser, proposer de nouveaux modles de villes les socialistes-utopiques : Robert Owen (1771 1858), La Cit Idale ; Charles Fourier (1772 1837), le halanstre (1829) ; Victor Considrant (1808 1893) qui essaye de fonder une communaut com muniste au Texas mais qui choue ; Jean Baptiste Godin (1819 1888) qui construit Guise dans l'Aine ce que Charles Fourier avait propos : la Familistre de Guise ou Palais Social o la lumire doit pntrer partout en abondance. Pas de cabinets noirs, pas d'endroits obscurs, la clart et l'espace sont les premires conditions de la propret et de l'hygine. La clart rpandue partout dans l'habitation est le signal du progrs intellectuel et moral des gnrations qui vont natre la nouvelle lumire sociale. F. Choay les appelle les hyginistes . L'cole y est gratuite, laque, obligatoire et mixte, il y a une bibliothque, une piscine, un Page | 10


L2 AES

jardin... ; Etienne Cabet (1788 1856) qui imagine une capitale, une ville modle o rgne l'hygine physique et morale ; Pierre-Joseph Proudhon (1809 1865) propose galement une ville modle o la maison individuelle existe pour tous ; Benjamin Ward Richardson (1828 1896) qui constate l'incroyable mortalit notamment infantile Londres. Il propose une ville modle c'est dire o on va mourir le moins. Pour lui (Hygeia, a city of health (1876)) l'objectif premier d'une ville est de garantir l'hygine avec des espaces verts, des maisons parfaitement ars...Ces thories vont tre appliques en 1950, 1960. Cit modle : ville ayant le plus faible coefficient de mortalit , les maisons leves qui assombrissent les rues et impliquent l'entre unique pour plusieurs logements ne sont nulle part autorises .

V-

XXe sicle : La ville efficace

L'ide que devrait la ville doit tre embellie est une bonne ide mais tre efficace... Les penseurs de cette poque veulent que la ville soit efficace. Le prcurseur est Tony Garnier (1869 - 1948). Il propose l'ide de la cit industrielle entre 1904 et 1917. Principe de zonage : sparation des fonctions et la ville doit reflter les diffrentes fonctions qu'on y trouve : zone d'habitation zone industrielle zone hospitalire sparation des fonctions utilisation du bton standardisation des btiments mise en valeur des espaces verts

Ces plans ressemblent aux plans d'aujourd'hui. Les Grands Travaux de 1910 a une architecture qui ressemble une architecture Stalinienne. 4 fonctions majeures : habiter travailler circuler rcration du corps et de l'esprit

La ville doit traduire ses besoins d'o la ncessit de zonage. Un certains nombres d'urbanistes vont reprendre cette doctrine et vont se regrouper dans les CIAM (Congrs Internationaux d'Architecture Moderne) dont l'architecte faisait partie de ces CIAM. Ils se runissent souvent entre 1920 et 1930. Le congrs le plus clbre est un congrs en 1933 Athnes o ces architectes vont revendiquer cette notion de ville fonctionnelle, efficace dans ce qu'on appelle la Charte d'Athnes. Le plus clbre des architectes est Charles-Edouard Jeanneret dit Le Corbusier (il est suisse), il va reprendre son compte en les signant le texte de la charte d'Athnes qui prne : rejet de la rue alignements et angles droits ordre et hirarchie Page | 11


L2 AES

efficacit Il faut supprimer tout ce qui n'est pas efficace et fonctionnel. Il faut que la ville soit ordonne et les fonctions hirarchises. Penser que la ville peut fonctionner comme cela est dogmatique et simpliste. Avec ces mots l, a irait bien avec le rgime de Vichy puisqu'on est dans es l annes 1930. Rejet de la rue ? Par exemple Villeneuve d'Ascq il n'y a pas de rue vers l'universit. En 1922, Le Corbusier propose un projet de ville de trois millions d'habitants .

Ville de trois millions dhabitants Il a galement pens des units d'habitation, Marseille elle s'appelle la cit radieuse, c'est la plus clbre.

La cit radieuse , Marseille

Page | 12


L2 AES

Intercommunalit et gestion administrative desterritoiresLes tats ont recours des formules administratives diverses. Il y a deux approches diffrentes : souple o on laisse les communauts locales sorganiser, le pouvoir central souhaite tout grer y compris dans le maillage le plus fin. La France a souvent privilgi le pouvoir de centralisation voire le pouvoir de centralisation extrme. Nanmoins, depuis les annes 1970, cause de la mobilit, la question de l'intercommunalit s'est pose, les pouvoirs publics ont multipli de nouveaux cadres juridiques, de gestion administrative qui aboutit aujourd'hui une gographie administrative qui est de plus en plus complexe. On aboutit un certain maquis de formules juridiques. Plus on veut mettre de transparence, plus on aboutit une opacit. On peut distinguer deux types de territoires : constitutionnels, parce que leur existence est inscrit dans le code de la constitution l'article 72 nouvelles formules territoriales normalement destines donner plus de pouvoirs locaux, davantage de dcentralisation Seulement il y a un retour la centralisation plus ou moins masque. IPourquoi une telle gographie ?

Pourquoi une gographie communale ? La commune est l'chelon de base de la gestion administrative du territoire. Sa mission fondamentale est d'assurer le socle de la dmocratie locale. Un peu d'histoire : La commune administrativement, juridiquement telle qu'on la connait aujourd'hui a vraiment toutes les caractristiques partir de la loi du 28 mars 1882 : lection du maire et des adjoints pour un conseil municipal pour l'ensemble de la commune, les affaires communales. Des communes il y en a dans chaque pays. La spcificit franaise est le nombre, une grande densit communale, hrite de la gographie et de l'histoire. C'est donc presque impossible de rduire le nombre de communes. Il y a environ 36 565 communes. En Allemagne il y a environ 14 000 communes, en Italie environ 8 100 communes et en Espagne environ 8 000 communes. De toute vidence quand on compare, oui la France connait un nombre de communes anormalement lev. La France compte autant de communes que l'ensemble des autres pays de l'Union Europenne [ 15] . Cette phrase sert aux personnes qui prnent la fusion. C'est un vritable miettement communal. Le but de cet chelon administratif de base est de mailler le territoire. Logiquement plus un territoire est vaste, plus il va comporter des communes. La densit communale correspond un endroit o il y a beaucoup de communes, c'est plus dense. Il y a des rgions o il y a beaucoup de communes et d'autres o il y a peu de communes mais plus grandes. On a un contraste des communes en France. Gographie + Histoire : Puisque la fonction premire de la commune est de mailler le territoire. La superficie du territoire : 550 000 km. Page | 13


L2 AES

Russie : 4 230 025 km (partie europenne) Ukraine : 603 000 km Espagne : 505 000 km Allemagne : 357 000 km Pologne : 300 000 km Italie : 300 000 km Royaume-Uni : 245 000 km L'histoire dmographique en France. Pendant 1 000 ans, la France est le pays le plus peupl d'Europe mme dpassant la Russie. Par exemple en 1 800 il y a 30 millions d'habitants (+ 30 % Allemagne, 2x Italie, 3x Royaume Uni). Si le but est de mailler une population alors effectivement nous avons le plus grands nombres de communes. Les communes sont une cration de la rvolution franaise mais sont hrites des paroisses d'avant de l'ancien rgime. Une paroisse a pour fonction directe du peuplement, c'est un nombre de paroissien. Une France plus peuple = plus de paroisses. Le nombre de communes actuel est le rsultat des densits de population du pass . Toucher la commune est trs compliqu. Le Nord a 652 communes sur une superficie de 5 730 km = 8,80 km (moyenne franaise : 15 km=. Le Pas-de-Calais a 893 communes sur 6670 km = 7,47 km. Le Cher a 290 communes sur 7 230 km = 25 km. Les Landes a 331 communes sur 0 230 km = 28 km. C'est parce que nous tions dj les espaces les plus densment peupls de France que nous avions dj le plus grand nombre de communes et des petites communes. Le nombre de communes s'explique par la gographie, par l'histoire, sont des hritires des paroisses de l'ancien rgime. Il y a une question de plus en plus aige. Un quart des communes moins de 200 habitants, la moiti a 400 habitants, seules 900 communes ont plus de 10 000 habitants qui comptent 30 millions d'habitants elles seules. IIchec des tentatives de fusion

Sous la rvolution on se demande quelle forme pour la commune et surtout combien ? Il y a eu des dbats. Il se pose la question de garder ou pas le maillage paroissial. Un projet est de redcouper le territoire selon 6 500 communes, c'est notamment l'abb Sieys et Thouret qui le propose. Ce ne sera pas retenu grce Mirabeau car le maillage pose la question de la citoyennet, proximit, la tradition, l'histoire, la logique. Lanciennet des frontires administratives leur donne une lgitimit historique qui explique sans doutes les diffrents checs . Les communes sont intouchables de part leur histoire (en France 4 communes ont t gardes en souvenir de la Premire Guerre Mondiale). Toutes les tentatives de fusion de communes se sont rvl des checs, toutes depuis 1884. On peut parler d'chec quantitatif et d'chec qualitatif. En 1884 un texte prvoyait un rattachement, des fusions de commune. En 1959 des ordonnances, des dcrets ont essay de crer un nouveau dcoupage. Il y a eu des rvolutions mdiocres : 356 fusions entre 1959 et 1970. Il y a une relance plus ambitieuse en 1971 : la loi Marcellin pour des motifs de dveloppement et de bonne administration. Elle proposait des fusions et aussi le statut de commune associe qui faisait perdre le statut de commune

Page | 14


L2 AES

mais pas l'identit communale. Cette loi s'est rvl un chec parce que les lus locaux s'y sont opposs. 10 000 fusions tait envisages, il y a en eu que 2 000. C'est un chec qualitatif. Il y a galement un chec quantitatif mais aussi qualitatif. Certaines communes souvent prfrent reprendre leurs statuts, leurs limitent antrieures. Entre 1962 et 1990 on a assist a seulement 900 de moins. Ailleurs eu Europe : En Allemagne : division par trois entre 1965 et 1977. En Belgique : division par quatre du nombre de communes. En Sude division de 90 % entre 1940 et 1970. Les fusions autoritaires ont t trs la mode. Aujourd'hui, cette fusion n'est plus l'ordre du jour et on voit se dvelopper des cooprations soit horizontales soit verticales. Horizontales c'est entre communes, verticales c'est entre niveaux administratifs diffrents (par exemple entre une ville et une province en Suisse ou en Belgique).

Page | 15


L2 AES

Les nouveaux primtres territoriauxCes nouveaux territoires, cette intercommunalit n'est pas une ide neuve. Ds la premire loi concernant les communes, on pense cette coopration horizontale. Elle a pris encore plus de poids depuis 50 ans. Le lgislateur a jug impratif de crer des territoires pertinents pour l'exercice de certaines comptences de gestion et de projet. Au 1er janvier 2005 85 % des communes couvrant 82 % de la population sont membres d'une intercommunalit fiscalit propre. Il y a 2 500 structures qui regroupent les 36 000 ou presque communes franaises. Il y a 15 000 syndicats (SIVOM SIVU).

I-

Les premires structures intercommunales

Grer les territoires devenait de plus en plus complexe et on s'est rendu compte qu'il fallait associer les communes. En 1890 une loi du 22 mars cre une premire forme juridique qui est le syndicat intercommunal vocation unique : le SIVU. Aprs la seconde guerre mondiale la France a multipli cette forme d'intercommunalit. Les comptences, les activits sont diverses : assainissement, rsidus, piscine... En 1959 deux nouvelles tapes sont franchies. D'abord avec la cration du syndicat intercommunal vocation multiple dans lequel les communes adhrentes participent l'ensemble des missions inscrites dans l'essence mme du syndicat. L'tat prend conscience qu'il faut encore largir, il cre deux nouveaux cadres administratifs : le district (loi du 5 janvier 1959) est facultatif, il peut s'appliquer au monde urbain ou au monde rural. Fondamentalement ce qui diffrencie le district des syndicats est parce qu'il a des impts locaux propres qui lui permettent d'avoir, d'exercer de plein droit des comptences obligatoires imposes par la loi. Les communauts urbaines obligatoires cre par la loi du 31 dcembre 1966, c'est d'abord Bordeaux, Lyon, Lille et Strasbourg qui vont tre transforms en communaut urbaine et les autres agglomrations composs de plus de 50 000 habitants peuvent en cres une. Elle bnficie d'une fiscalit propre qui lui permet de grer des comptences propres en matire d'quipements. Ses comptences propres : urbanisme, POS, SD, transports urbains, voirie, eau, assainissement. Depuis 1988 on a assoupli la formule des SIVOM, chaque commune choisie les comptences au sein du SIVOM qu'elle juge utile pour son territoire, on assiste un syndicalisme la carte . Ces coopration horizontale ne nie pas les rapports citoyens avec leur dmocratie locale, on ne nie pas l'identit. Nanmoins, un nouveau type d'intercommunalit s'est mit en place.

II-

Vers l'intercommunalit de projet

L'ide est de passer d''une intercommunalit de gestion une intercommunalit de dveloppement. L'ide est de dfinir une stratgie de dveloppement au niveau intercommunal. Cette ide d'intercommunalit de dveloppement s'est mise en place, a t dvelopp partie dune loi du 7 janvier 1983 avec la Charte intercommunale de Page | 16


L2 AES

dveloppement et d'amnagement qui va mettre en place, pousser la rflexion de la ncessit de nouveaux cadres administratifs. Cette ncessit de nouveaux cadres est visible avec le recensement partir de 1990 qui montre que la population est de plus en plus mobile. La loi du 6 fvrier 1992 va crer deux nouvelles formules administratives : la communaut de communes et la communaut de villes. La communaut de communes a pour but de facilit la coopration intercommunale en milieu rural. Elle agit de plein droit en lieu et place des communes membres pour la conduite d'actions qu'on appel d'intrt communautaire. Elle dispose d'une fiscalit propre. Elle se substitue le cas chant au syndicat de communes ou au district prexistant. La communaut de villes institue par la mme loi de 1992 a pour objet de regrouper des communes au sein d'une agglomration comptant au moins 20 000 habitants, elle est cre par arrt prfectorale et il y a des comptences obligatoires dont l'urbanisme et le dveloppement conomique. Si on en tait rest l on aurait dit qu'il y a une certaine opacit dmocratique et concurrence conomique (les taxes professionnelles peuvent fortement diverger entre les diffrentes communes d'une mme activit). Il y a une double vidence qui merge et qui va trouver comme cadre deux lois d'orientations : la loi d'orientation pour l'amnagement et le dveloppement du territoire en 1995 qui vont crer deux nouveaux primtres : le pays et la communaut d'agglomration. Le terme pays est un vieil usage. Il y a un usage devenu obsolte : autrefois, dbut du 20e sicle, le pays signifiait la mme ville, c'est une notion de proximit, de bassin de vie. On fait partie du mme coin. Le terme a t remis au got du jour par les lois Pasqua et Voynet partir de 1995. Il s'agit de trouver un territoire pertinent pour organiser les services la population et la bonne dimension pour des projets de dveloppement. Le pays est une petite rgion naturelle modele par la gographie et le paysage ... . L'article 22 de la loi de 1995 indique que lorsqu'un territoire prsente une cohsion gographique, culturelle, conomique et sociale la commission dpartementale de la coopration constate qu'il peut former un pays . L'article 23 dispose que le pays exprime une communaut d'intrts conomiques et sociaux ainsi que des solidarits rciproques entre la ville et l'espace rural . Finalement, la grande diffrence, nouveaut est que a ne vient pas du haut et on dcide de crer, c'est la ralit du terrain qui va tre valid par la loi. C'est une dmarche ascendante et pragmatique c'est dire qu'on constate une vidence et finalement on dcide de lui donner un cadre lgal. Ce n'est rien d'autre que l'institutionnalisation des slogans des annes 1960 - 1970 tel que vivre et travailler au pays . Finalement, on pourrait dire que c'est bien car on part d'une vidence et de l'encrer dans un cadre lgal. Mais concrtement c'est beaucoup plus compliquer cerner et dlimiter. C'est une notion qui reste pleine de charme mais aussi pleine d'ambigut. Les pays se sont dvelopps dans des rgions qui avaient de fortes identits territoriales comme la Bretagne. Paralllement cette dmarche des pays, le parlement renforce l'impulsion de l'intercommunalit dans le cadre de la loi du 12 juillet de 1999, loi relative au renforcement et la simplification de la coopration intercommunale. Elle renforce la communaut de communes qui existe dj et va instaurer celle de la communaut d'agglomration. Les districts et les communauts de villes disparaissent et doivent choisir entre ces deux structures (communaut de communes et communaut d'agglomration). Communaut de communes et communaut d'agglomration comptent de nombreux points communs : elles doivent tre d'un seul tenant et sans enclave, parmi leurs comptences obligatoires il y a l'amnagement conomique, de l'espace communautaire, s'ajoute des comptences optionnelles qu'elles prennent aux syndicats ventuels auxquels les communes appartenaient ainsi que des Page | 17


L2 AES

comptences facultatives. La diffrence fondamentale entre la communaut d'agglomration et la communaut de communes tient essentiellement la taille. La communaut d'agglomration est plus grande, la commune principale doit avoir plus de 15 000 habitants, et la population totale doit tre suprieure 50 000 habitants. En conclusion, les liens intercommunaux n'ont jamais t aussi fort qu'aujourd'hui notamment parce qu'il y a des avantages financiers faire partie de ces structures intercommunales. Cette France de 2010, de ce dbut de 21e sicle organise la gestion communale de son territoire en trois structures : la communaut urbaine (il y en a moins d'une vingtaine en France, 150 000 habitants), la communaut d'agglomration (50 000 habitants, il y en a quelques centaines en France) et la communaut de communes (ils sont particulirement dvelopp dans le monde rural, il y a en un peu plus d'un millier). Nanmoins, cette nouvelle organisation soulve un certains nombres de questions : est-ce qu'il y a une vraie coopration ou est-ce que finalement ces commune se mettent ensemble par simple intrt financier ? Quelle ralit dmocratique ? Une solidarit entre urbain et rural ? Une simplification ? Cet impratif de transparence dmocratique prendra corps lors des prochaines lections.

Page | 18


L2 AES

La politique de la villeLa politique de la ville n'est pas une politique urbaine. Une politique urbaine est une politique de rnovation ou de rhabilitation , la pitonisation et patrimonialisation . La politique de la ville n'agit pas sur les faades, la voirie, la conservation du patrimoine immobilier, historique. La politique de la ville est avant tout une politique sociale et son but premier est de grer les problmes de quartiers dfavoriss qui se trouvent en banlieue. Les problmes des quartiers centraux taient des problmes d'insalubrit la politique de la ville c'est des problmes sociaux, de chmage dans les banlieues. On a ds le dpart un problme d'appellation. Il y a 5 phases : 1981-1984 en place 1984-1987 contractualisations 1988-1996 : changement d'chelle, dveloppement social urbain 1996-2000 : acclration 2000 : du renouvellement urbain la rnovation urbaine

I-

Aux origines de la politique de la ville

Les grands ensembles sont le reflet d'une poque. croissance dmographique croissance conomiques reconstruction confort et modernisme destins mnages aux revenus stables : salaris, ouvriers qualifis, employs... Les quartiers problme dans les annes 50 sont les centres villes. Les classes moyennes sont dans les banlieues. Il va y avoir des politiques urbaines qui vont rhabiliter les centres villes. C'est le phnomne de gentryfication . Les classes populaires partent donc en banlieue. En mme temps, certains disent que les germes des problmes sont dj contenus dans les quartiers eux-mmes. Les quartiers de grands ensembles ont t construits en priphrie. Premires critiques c'est excentrs, mal reli au centre. C'est sous-quip. D'autres phnomnes vont se passer en mme temps : la rforme du logement (APL) + croissance des revenus = changement de populations. Les mnages quittent l'habitat collectif pour des pavillons. Les CSP diffrentes vont les remplacer. Le contexte conomique change. On passe du plein emploi au chmage de masse. Ces quartiers de grands ensembles vont accueillir des nouvelles populations : chasses par les rhabilitations des centres, familles immigres, chmeurs. Ces quartiers vont entrer assez vite dans une spirale de pauprisation : dqualification, monte des frustrations.

Page | 19


L2 AES

1- La procdure Habitat et vie sociale (juin 1973-1977) Amliorer les ensembles immobiliers HLM afin de les remettre sur le march. Ces procdures s'inspirent des Etats-Unis avec les Model Cities, Affirmative Action (1964-1966) revitaliser les secteurs urbains dgrads, y dvelopper la construction et l'emploi, augmenter les revenus, rduire le nombre de familles assistes, amliorer le systme scolaire, rduire la criminalit et la dlinquance, dvelopper les possibilits de loisirs, rapprocher le lieu de travail du lieu d'habitat et de faon gnrale amliorer les conditions e vie des personnes de ces quartiers. . 2- L'invention du Dveloppement Social des Quartiers (DSQ) (1981 -1984) Annes 81-84 entre rponse l'urgence et action en profondeur rle fondateur des meutes o Brixton, avril 81 o agglomration lyonnaise, juillet 81 (Vaulx-en-Velin, Vnissieux, Villeurbanne) ==> Crise des banlieues Rapport Schwartz : 3 directions principales : oprer des discriminations positives, relever le dfi technologique et lier l'insertion En juillet 1981 il y a la cration de ZEP : education priority areas mesures ingalitaires pour rduire les ingalits en 1983 : 350 ZEP Rapport Dubedout : Ensemble refaire la ville. Texte fondateur du dveloppement social urbain : transversalit, globalit des projets, intgration urbaine, participation des habitants, partenariat... 23 quartiers vont tre jugs prioritaires pour rinventer cette dmocratie locale et associer les habitants la vie du quartier. Il faut dcloisonner les interventions sectorielles. ==> rcuprer diapos du prof

Page | 20

Cours Villes et Territoires Urbains, L2 AES

Documents

Transcript of Cours Villes et Territoires Urbains, L2 AES