COURS POUR EXPEDITEURS 2015-2016 - WHO · A140 Pour les fins de la documentation, la désignation...
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COURS POUR EXPEDITEURS 2015-2016
Capacités mondiales,
alerte et action
Module 8
Questions fréquemment posées et outils
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Capacités mondiales,
alerte et action
Questions fréquemment posées
Questions fréquemment posées et
outils
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Capacités mondiales,
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Questions fréquemment posées
1. Où est-ce qu'on achète les emballages?
2. Peut-on envoyer plusieurs échantillons de plusieurs catégories
dans le même emballage?
3. Peut-on préparer des emballages sans porter des gants?
4. Quelles sont les limitations pour expédier des matières
infectieuses?
5. Peut-on envoyer des matières infectieuses par la poste?
6. Comment réutilise-t-on les emballages?
7. Comment peut-on expédier un emballage vide?
8. Combien de matériau absorbant faut-il mettre dans un
emballage secondaire?
9. Y a-t-il des divergences par rapport à la réglementation en
vigueur?
10. Dispositions particulières importantes
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1. Achat d'emballages
Les emballages peuvent être achetés chez les transporteurs ou
d'autres prestataires de service
Une recherche Internet effectuée grâce à des moteurs de
recherche nationaux ou internationaux apporte souvent des
informations appropriées. Des mots clés comme "emballage
ONU" ou "emballage matières infectieuses ONU" peuvent
donner de nombreux résultats
Les transporteurs et les agents d'expédition devraient également
être à même de fournir des détails relatifs aux fournisseurs
locaux ou compagnies locales qui pourraient donner ce type de
renseignement
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2. Multiples échantillons: différentes
catégories
Des échantillons de catégorie A peuvent être expédiés avec des
échantillons de catégorie B ou exemptés pourvu que l'emballage
réponde aux exigences de la catégorie la plus stricte parmi les
présentes
Il ne doit pas y avoir d'autres marchandises dangereuses
emballées dans le même emballage que des matières
infectieuses de la division 6.2, sauf si elles sont nécessaires
pour maintenir la viabilité des matières infectieuses, pour les
stabiliser ou pour empêcher leur dégradation
Une quantité de 30 ml ou moins de marchandises dangereuses
des classes 3, 8 ou 9 peut être emballée dans chaque récipient
primaire contenant des matières infectieuses. Quand ces petites
quantités de marchandises dangereuses sont emballées avec
des matières infectieuses, les prescriptions relatives à ses
autres classes ne s’appliquent pas
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3. Préparer des emballages sans gants
Il est recommandé de manipuler les échantillons avec des gants
Il est recommandé de développer et suivre des programmes de
surveillance médicale pour les personnes manipulant des
échantillons
En cas d'absence de gants, les recommandations suivantes sont
conseillées :
Désinfecter la surface du récipient primaire
Développer et suivre une procédure opérative standard (SOP) pour
le lavage des mains après toute manipulation de récipient primaire
Mettre à disposition des pinces pour manipuler les récipients
primaires
Former tout personnel à suivre des procédures qui minimisent le
risque d'exposition
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4. Envois de matière infectieuse - Limitations
Toute matière infectieuse peut être transportée
Tout échantillon humain ou animal doit être considéré comme
potentiellement infectieux, à moins que spécifié autrement par
un jugement compétent
Les animaux vivants ne doivent pas être utilisés pour le
transport d'une matière infectieuse que si cette matière ne peu
être expédié d'une autre manière
En avion, aucune matière infectieuse ne doit être transportée
dans un bagage à main ni dans un bagage enregistré
On n'a pas le droit de placer des matières infectieuses dans des
valises diplomatiques
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5. Envois des matières
infectieuses par la poste
Les envois de matière infectieuse de catégorie B par la poste
sont possibles dans certains pays
Il convient de prendre contact avec le bureau de poste national
afin de s'assurer que les substances emballées seront bien
acceptées par le service postal
Les expéditeurs doivent suivre les prescriptions postales pour
utiliser ces services, sachant que le même principe d'emballage
triple s'applique
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6. Réutilisation d'emballages
Les emballages peuvent être réutilisés
Les emballages à réutiliser doivent être complètement désinfectés
ou stérilisés
Avant de réutiliser un emballage, l'expéditeur doit s'assurer que
les marques et étiquettes soient compatibles avec la matière à
expédier
Un emballage vide peut être réexpédié à l'expéditeur ou à un
autre destinataire pourvu qu'il soit complètement désinfecté ou
stérilisé, et que toutes les étiquettes ou inscriptions indiquant qu'il
a contenu une matière infectieuse soient enlevées ou effacées
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7. Envois d'emballages vides
Les emballages vides peuvent être expédies
Avant qu'un emballage vide soit réexpédié à l'expéditeur ou à un
autre destinataire, il doit être complètement désinfecté ou
stérilisé, et toutes les étiquettes ou inscriptions indiquant qu'il a
contenu une matière infectieuse doivent être enlevées ou
effacées
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8. Matériau absorbant
Le matériau absorbant doit toujours être placé à l'intérieur de
l'emballage secondaire (entre le récipient primaire et l'emballage
secondaire)
Il faut utiliser suffisamment de matériau absorbant pour absorber
tout le liquide contenu dans le(s) récipient(s) primaire(s) en cas
de fuite
Le matériau absorbant protège la matière de rembourrage et
l'emballage extérieur en cas de fuite du récipient primaire
Des liquides sortant du récipient primaire ne devraient jamais
couler à travers l'emballage secondaire ou extérieur
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9. Divergences des États
et des exploitants
Certains États et certains exploitants peuvent appliquer des
divergences par rapport à la règlementation internationale
Ces divergences peuvent restreindre le transport ou imposer
d'ultérieures prescriptions pour le transport de matières
infectieuses ou d'autres marchandises dangereuses
Il convient de prendre contact avec le transporteur avant une
expédition afin de s'assurer que toutes dispositions et
prescriptions des États et des exploitants en question soient
respectées
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10. Dispositions particulières
importantes (I)
A81 Les limites quantitatives indiquées dans les colonnes 12 et 14 ne
s’appliquent pas aux parties de corps, organes ou corps complets.
A117 Les déchets transportés sous le No ONU 3291 sont des déchets
dérivés de traitements médicaux administrés à des humains ou à
des animaux ou de travaux de recherche biologique, dans lesquels
la probabilité est relativement faible qu’il y ait des matières
infectieuses. Les déchets de matières infectieuses qui peuvent être
spécifiés doivent être rangés sous les Nos ONU 2814 ou 2900. Les
déchets décontaminés qui contenaient précédemment des matières
infectieuses peuvent être considérés comme n’étant pas soumis à la
Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses
sauf s’ils répondent aux critères d’une autre classe ou division.
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10. Dispositions particulières
importantes (II)
A140 Pour les fins de la documentation, la désignation officielle de
transport doit être complétée par la désignation technique. Il n’est
pas obligatoire que les désignations techniques figurent sur le colis.
Lorsque les matières infectieuses qui doivent être transportées sont
inconnues, mais lorsqu’on soupçonne qu’elles répondent aux
critères de la catégorie A et qu’elles peuvent être rangées sous le
No ONU 2814 ou le No ONU 2900, les mots « matières infectieuses
soupçonnées d’appartenir à la catégorie A » doivent être inscrits
entre parenthèses sur le document de transport, mais non sur les
emballages extérieurs, après la désignation officielle de transport.
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10. Dispositions particulières
importantes (III)
A152 Les emballages isolés conformes aux prescriptions de l’Instruction
d’emballage 202 qui contiennent de l’azote liquide réfrigéré
entièrement absorbé dans un matériau poreux ne sont pas soumis
aux dispositions de la Réglementation pour le transport des
marchandises dangereuses si leur conception prévient
l’augmentation de la pression à l’intérieur du contenant et toute
déperdition d’azote liquide réfrigéré, quel que soit le sens dans
lequel l’emballage isolé se trouve placé et si l’emballage extérieur ou
le suremballage utilisé est fermé de manière à empêcher
l’augmentation de la pression à l’intérieur de l’emballage ou du
suremballage. Lorsqu’ils sont utilisés pour des marchandises non
visées par la Réglementation pour le transport des marchandises
dangereuses, la mention “pas de restriction” et le numéro de la
disposition particulière A152 doivent être indiqués sur la lettre de
transport aérien, quand un tel document existe.
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Outils
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Diagramme de classement
Différences d'exigences d'emballage (P620, P650, Echantillon
humain ou animal exempté)
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Différences d'exigences d'emballage
Catégorie A (P620) UN 2814 – Matière infectieuse pour
l'homme
UN 2900 – Matière infectieuse pour les
animaux uniquement
Catégorie B (P650) UN 3373 – Matière biologique,
catégorie B
Echantillon humain
ou animal exempté
Échantillon humain exempté
Échantillon animal exempté
Récipient primaire étanche Récipient primaire étanche Récipient primaire étanche
Emballage secondaire étanche Emballage secondaire étanche Emballage secondaire étanche
Emballage extérieur rigide Emballage secondaire ou
extérieur rigide *
Emballage extérieur
suffisamment robuste
Test de pression à 95 kPa Test de pression à 95 kPa ------------
Test de chute de 9 m Test de chute de 1,2 m ------------
Test de gerbage
Marque des spécifications de l'
ONU présente sur l'emballage
extérieur
------------ ------------
Test de ponction à 7 kg ------------ ------------
Expéditeur formé ------------ ------------
* Pour tout transport aérien l'emballage extérieur doit être rigide
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Questions et remarques
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