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COURS POUR EXPEDITEURS 2015-2016 Capacités mondiales, alerte et action Module 8 Questions fréquemment posées et outils

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Capacités mondiales,

alerte et action

Module 8

Questions fréquemment posées et outils

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Questions fréquemment posées

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Questions fréquemment posées

1. Où est-ce qu'on achète les emballages?

2. Peut-on envoyer plusieurs échantillons de plusieurs catégories

dans le même emballage?

3. Peut-on préparer des emballages sans porter des gants?

4. Quelles sont les limitations pour expédier des matières

infectieuses?

5. Peut-on envoyer des matières infectieuses par la poste?

6. Comment réutilise-t-on les emballages?

7. Comment peut-on expédier un emballage vide?

8. Combien de matériau absorbant faut-il mettre dans un

emballage secondaire?

9. Y a-t-il des divergences par rapport à la réglementation en

vigueur?

10. Dispositions particulières importantes

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1. Achat d'emballages

Les emballages peuvent être achetés chez les transporteurs ou

d'autres prestataires de service

Une recherche Internet effectuée grâce à des moteurs de

recherche nationaux ou internationaux apporte souvent des

informations appropriées. Des mots clés comme "emballage

ONU" ou "emballage matières infectieuses ONU" peuvent

donner de nombreux résultats

Les transporteurs et les agents d'expédition devraient également

être à même de fournir des détails relatifs aux fournisseurs

locaux ou compagnies locales qui pourraient donner ce type de

renseignement

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2. Multiples échantillons: différentes

catégories

Des échantillons de catégorie A peuvent être expédiés avec des

échantillons de catégorie B ou exemptés pourvu que l'emballage

réponde aux exigences de la catégorie la plus stricte parmi les

présentes

Il ne doit pas y avoir d'autres marchandises dangereuses

emballées dans le même emballage que des matières

infectieuses de la division 6.2, sauf si elles sont nécessaires

pour maintenir la viabilité des matières infectieuses, pour les

stabiliser ou pour empêcher leur dégradation

Une quantité de 30 ml ou moins de marchandises dangereuses

des classes 3, 8 ou 9 peut être emballée dans chaque récipient

primaire contenant des matières infectieuses. Quand ces petites

quantités de marchandises dangereuses sont emballées avec

des matières infectieuses, les prescriptions relatives à ses

autres classes ne s’appliquent pas

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3. Préparer des emballages sans gants

Il est recommandé de manipuler les échantillons avec des gants

Il est recommandé de développer et suivre des programmes de

surveillance médicale pour les personnes manipulant des

échantillons

En cas d'absence de gants, les recommandations suivantes sont

conseillées :

Désinfecter la surface du récipient primaire

Développer et suivre une procédure opérative standard (SOP) pour

le lavage des mains après toute manipulation de récipient primaire

Mettre à disposition des pinces pour manipuler les récipients

primaires

Former tout personnel à suivre des procédures qui minimisent le

risque d'exposition

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4. Envois de matière infectieuse - Limitations

Toute matière infectieuse peut être transportée

Tout échantillon humain ou animal doit être considéré comme

potentiellement infectieux, à moins que spécifié autrement par

un jugement compétent

Les animaux vivants ne doivent pas être utilisés pour le

transport d'une matière infectieuse que si cette matière ne peu

être expédié d'une autre manière

En avion, aucune matière infectieuse ne doit être transportée

dans un bagage à main ni dans un bagage enregistré

On n'a pas le droit de placer des matières infectieuses dans des

valises diplomatiques

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5. Envois des matières

infectieuses par la poste

Les envois de matière infectieuse de catégorie B par la poste

sont possibles dans certains pays

Il convient de prendre contact avec le bureau de poste national

afin de s'assurer que les substances emballées seront bien

acceptées par le service postal

Les expéditeurs doivent suivre les prescriptions postales pour

utiliser ces services, sachant que le même principe d'emballage

triple s'applique

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6. Réutilisation d'emballages

Les emballages peuvent être réutilisés

Les emballages à réutiliser doivent être complètement désinfectés

ou stérilisés

Avant de réutiliser un emballage, l'expéditeur doit s'assurer que

les marques et étiquettes soient compatibles avec la matière à

expédier

Un emballage vide peut être réexpédié à l'expéditeur ou à un

autre destinataire pourvu qu'il soit complètement désinfecté ou

stérilisé, et que toutes les étiquettes ou inscriptions indiquant qu'il

a contenu une matière infectieuse soient enlevées ou effacées

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7. Envois d'emballages vides

Les emballages vides peuvent être expédies

Avant qu'un emballage vide soit réexpédié à l'expéditeur ou à un

autre destinataire, il doit être complètement désinfecté ou

stérilisé, et toutes les étiquettes ou inscriptions indiquant qu'il a

contenu une matière infectieuse doivent être enlevées ou

effacées

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8. Matériau absorbant

Le matériau absorbant doit toujours être placé à l'intérieur de

l'emballage secondaire (entre le récipient primaire et l'emballage

secondaire)

Il faut utiliser suffisamment de matériau absorbant pour absorber

tout le liquide contenu dans le(s) récipient(s) primaire(s) en cas

de fuite

Le matériau absorbant protège la matière de rembourrage et

l'emballage extérieur en cas de fuite du récipient primaire

Des liquides sortant du récipient primaire ne devraient jamais

couler à travers l'emballage secondaire ou extérieur

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9. Divergences des États

et des exploitants

Certains États et certains exploitants peuvent appliquer des

divergences par rapport à la règlementation internationale

Ces divergences peuvent restreindre le transport ou imposer

d'ultérieures prescriptions pour le transport de matières

infectieuses ou d'autres marchandises dangereuses

Il convient de prendre contact avec le transporteur avant une

expédition afin de s'assurer que toutes dispositions et

prescriptions des États et des exploitants en question soient

respectées

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10. Dispositions particulières

importantes (I)

A81 Les limites quantitatives indiquées dans les colonnes 12 et 14 ne

s’appliquent pas aux parties de corps, organes ou corps complets.

A117 Les déchets transportés sous le No ONU 3291 sont des déchets

dérivés de traitements médicaux administrés à des humains ou à

des animaux ou de travaux de recherche biologique, dans lesquels

la probabilité est relativement faible qu’il y ait des matières

infectieuses. Les déchets de matières infectieuses qui peuvent être

spécifiés doivent être rangés sous les Nos ONU 2814 ou 2900. Les

déchets décontaminés qui contenaient précédemment des matières

infectieuses peuvent être considérés comme n’étant pas soumis à la

Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses

sauf s’ils répondent aux critères d’une autre classe ou division.

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10. Dispositions particulières

importantes (II)

A140 Pour les fins de la documentation, la désignation officielle de

transport doit être complétée par la désignation technique. Il n’est

pas obligatoire que les désignations techniques figurent sur le colis.

Lorsque les matières infectieuses qui doivent être transportées sont

inconnues, mais lorsqu’on soupçonne qu’elles répondent aux

critères de la catégorie A et qu’elles peuvent être rangées sous le

No ONU 2814 ou le No ONU 2900, les mots « matières infectieuses

soupçonnées d’appartenir à la catégorie A » doivent être inscrits

entre parenthèses sur le document de transport, mais non sur les

emballages extérieurs, après la désignation officielle de transport.

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10. Dispositions particulières

importantes (III)

A152 Les emballages isolés conformes aux prescriptions de l’Instruction

d’emballage 202 qui contiennent de l’azote liquide réfrigéré

entièrement absorbé dans un matériau poreux ne sont pas soumis

aux dispositions de la Réglementation pour le transport des

marchandises dangereuses si leur conception prévient

l’augmentation de la pression à l’intérieur du contenant et toute

déperdition d’azote liquide réfrigéré, quel que soit le sens dans

lequel l’emballage isolé se trouve placé et si l’emballage extérieur ou

le suremballage utilisé est fermé de manière à empêcher

l’augmentation de la pression à l’intérieur de l’emballage ou du

suremballage. Lorsqu’ils sont utilisés pour des marchandises non

visées par la Réglementation pour le transport des marchandises

dangereuses, la mention “pas de restriction” et le numéro de la

disposition particulière A152 doivent être indiqués sur la lettre de

transport aérien, quand un tel document existe.

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Outils

Diagramme de classement

Différences d'exigences d'emballage (P620, P650, Echantillon

humain ou animal exempté)

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Différences d'exigences d'emballage

Catégorie A (P620) UN 2814 – Matière infectieuse pour

l'homme

UN 2900 – Matière infectieuse pour les

animaux uniquement

Catégorie B (P650) UN 3373 – Matière biologique,

catégorie B

Echantillon humain

ou animal exempté

Échantillon humain exempté

Échantillon animal exempté

Récipient primaire étanche Récipient primaire étanche Récipient primaire étanche

Emballage secondaire étanche Emballage secondaire étanche Emballage secondaire étanche

Emballage extérieur rigide Emballage secondaire ou

extérieur rigide *

Emballage extérieur

suffisamment robuste

Test de pression à 95 kPa Test de pression à 95 kPa ------------

Test de chute de 9 m Test de chute de 1,2 m ------------

Test de gerbage

Marque des spécifications de l'

ONU présente sur l'emballage

extérieur

------------ ------------

Test de ponction à 7 kg ------------ ------------

Expéditeur formé ------------ ------------

* Pour tout transport aérien l'emballage extérieur doit être rigide

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Questions et remarques

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