15.03.2016

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Sécurité au travail

But de la sécurité au travail

Pourquoi sécurité et santé ?Éthiques

ÉconomiquesJuridiques

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But de la sécurité au travail

ARRIVER SUR VOTRE PLACE DE TRAVAIL EN SANTE ET SECURITE

ETLA QUITTER EN SANTE ET SECURITE

Responsabilités

Les 3 bases légales de la sécurité au travail et de la santé

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ResponsabilitésEmployeur:Au sens de la loi on entend par employeur toute personne physique ou morale telle que par exemple, le chef d’entreprise ou la direction d’une société qui occupe des travailleurs contre salaire ou dans un but de formation.

• L’employeur est tenu de prendre, pour prévenir les accidents et maladies professionnels, toutes les mesures dont l’expérience a démontré la nécessité, que l’état de la technique permet d’appliquer et qui sont adaptées aux conditions données (art. 82 al. 1 LAA);

Obligations de l’employeur

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• L’employeur doit faire collaborer les travailleurs aux mesures de prévention des accidents et maladies professionnels (art. 82 al. 2 LAA);

Obligations de l’employeur

• Si des mesures d’ordre technique ou organisationnel ne permettent pas, ou que partiellement, d’éviter toute atteinte à la santé, l’employeur doit mettre à la disposition des travailleurs des équipements individuels de protection qui doivent être efficaces et dont le port peut être raisonnablement exigé des travailleurs. (Art 27 al 1 OLT3)

Obligations de l’employeur

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• L'employeur veille à ce que tous les travailleurs occupés dans son entreprise, y compris ceux provenant d'une entreprise tierce, soient informés des risques auxquels ils sont exposés dans l'exercice de leur activité et instruits des mesures à prendre pour les prévenir. Cette information et cette instruction doivent être dispensées lors de l'entrée en service ainsi qu'à chaque modification importante des conditions de travail; elles doivent être répétées si nécessaire. (OPA, art 6 Information et instruction des travailleurs, al 1).

Obligations de l’employeur

Obligations de l’employeur

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Obligations de l’employeur

• L’employeur ne peut confier des travaux comportant des dangers particuliers qu’à des travailleurs ayant été formés spécialement à cet effet. L’employeur fera surveiller tout travailleur qui exécute seul un travail dangereux (OPA, art 8 Travaux comportant des dangers particuliers, al 1).

Obligations de l’employeur

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Obligations de l’employeur

ResponsabilitésTravailleur:Au sens de la loi le travailleur est celui qui exerce une activité chez un employeur sous les ordres de celui-ci, et ce contre salaire ou formation

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• les travailleurs sont tenus de seconder l’employeur dans l’application des prescriptions sur la prévention des accidents et la protection de la santé (art. 82 al. 3 phrase 1 LAA, art. 6 al. 3 phrase 2 LTr);

Obligations des travailleurs

• ils sont tenus de suivre les directives de l’employeur en matière de sécurité au travail et de protection de la santé et d’observer les règles de sécurité reconnues (art. 11 phrase 1 OPA, art. 10 al. 1 OLT 3);

Obligations des travailleurs

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• ils doivent en particulier utiliser les équipements de protection individuelle (art. 82 al. 3 phrase 2 LAA, art. 11 al. 1 phrase 2 OPA);

Obligations des travailleurs

• s’ils constatent des défauts qui compromettent la sécurité au travail ou la protection de la santé, ils doivent immédiatement les éliminer ou, s’ils ne sont pas en mesure de le faire ou n’y sont pas autorisés, en aviser l’employeur sans délai (art. 11 al. 2 OPA, art. 10 al. 2 OLT 3);

Obligations des travailleurs

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Obligations des travailleurs

• ils doivent employer correctement les dispositifs de sécurité et s’abstenir de porter atteinte à leur efficacité (art. 82 al. 3 phrase 2 LAA, art. 11 al. 1 phrase 2 OPA); conseils médicaux (art. 43 à 45 OLT 1).

Obligations des travailleurs

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• ils ne doivent pas se mettre dans un état tel qu’ils exposent leur personne ou celle d’autres travailleurs à un danger. Cela vaut en particulier pour la consommation d’alcool ou d’autres produits enivrants (art. 11 al. 3 OPA);

Obligations des travailleurs

• les travailleurs occupés dans une entreprise ou une partie d’entreprise assujettie aux prescriptions sur la prévention dans le domaine de la médecine du travail doivent se soumettre aux examens médicaux préventifs (examens d’embauche et de contrôle) et observer les mesures de prévention dans le domaine de la médecine du travail (décision d’inaptitude, art. 70 ss. OPA);

Obligations des travailleurs

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ResponsabilitésLe coordinateur de sécurité:en étroite collaboration avec la direction et éventuellement le spécialiste MSST, coordonne et surveille l'application des normes éditées par les lois (LAA, LTr et LP), par les ordonnances (OPA, OLAA, OLT 3 et 4, Oqual), par les directives CFST et Suva, etc.

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Pyramide d’Heinrich

Pyramide d’Heinrich

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Presqu’accident

Pots de fleurs

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Gestion du danger

Gestion du danger

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Gestion du danger

Stratégie = S

Gestion du danger

Technique = T

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Gestion du danger

Organisationnelles = O

Gestion du danger

Personnelles = P

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Gestion du danger

Gestion du danger

STOP

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• En cas de danger:• «STOP! – Restaurer la sécurité et ensuite seulement, reprendre le travail !»• Des personnes concernées aux parties prenantes!

Obligations des travailleurs

Conclusion