COPIL CHARTE 23 Mai 2013

Docs à valider rapidement (dernière réunion)

Nouvelles chartes: 3 propositions

Nouveau site internet

Modalités de la nouvelle charte (nouveaux signataires, évènements, communication)

Documents du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO »

Modalités du partenariat public-privé

DIVERS: Hydrogaia, chantiers, demandes du comité régional au comité national, Idées de groupes de travail

ORDRE DU JOUR

Matin

Après-midi

Les documents à valider

DAQ: -méthodologie de validation du DAQ est passée de la dernière à la première page-Définition et rappel contrôle extérieur/contrôle intérieurs

Procédure type: - explication de la charte, pourquoi, ses missions- le chargé de mission ne joue pas le rôle de l’AMO- il appartient au MOA et MOE d’adapter les outils au chantier

Texte charte à inclure dans le DCE MOE Entreprise travaux Organisme de contrôle extérieur

Étapes clefs: besoin de connaitre les contrats départementaux pour l’attribution des subventions. (fiche des subventions à faire)Proposition: créer un groupe de travail avec des techniciens

Nouvelle charte

la charte LR

1 ou 2 documents

Charte assainissement LR sans référence règlementaire datée.

Charte eau potable a créée dans le style de LR

Nouveautés: •déroulé d’un chantier sous charte•Définition des acteurs

37 pages

on garde la forme de LR (objectifs et engagements) en prenant les actualisations de la charte eau potable nationale

1 document

Partie commune: intérêt d’une démarche qualité, sommaire, déroulé d’un chantier sous charte, définition des acteurs

Charte assainissement

lexique et définition

Charte eau potable

2 chartes en une!

À partir du modèle 2,

Une seule charte

une couleur pour les spécificités EU

une couleur pour les spécificités AEP

Modèle 2Modèle 1

Modèle 3

39 pages

Nouvelle charte: Modèle 2

La charte LR signée en 2000 La charte LR 2013

Les objectifs: « définition des besoins…. »« satisfaction de l’usager »

Les engagements: Le MOA: initialise la démarche…Le MOE:…

La partie « moyens » est directement intégrée dans les engagements. On sait directement qui fait quoi

Dernier Compte rendu: regroupement des outils par acteurs pas efficace

2 propositions:

2 chartes = 2 sous domaines 1 seule charte = un seul domaine en différenciant les chantiers, les documents…

Nom du domaine: chartes-qualité-lrPlus court, plus simple, notamment pour les adresses mails.

Site internet

Modalités de mise en œuvre de la nouvelle charte

Relance des signatairesNouveaux signatairesQuels évènements?Quelle communication? Combiens de chartes, nouveaux flyers…

Proposition de calendrier:

Texte Charte et Flyer validé

Fin aout Fin octobre

Impression Chartes et Flyers

début Septembre

Envoie la charte aux signataires

2014

Chantier eau potable

Évènements

Validation des outils du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO »

Choix du MOE:

Introduction d’explications des outils, remarques, lexiques et lien vers les outils Mémento IDDRIM et AMF avec 5 fiches thématiques Modèle de demande de précision pour les offres anormalement basses Contrat guide de marché public de maîtrise d’œuvre Tableau d’aide au choix des candidats (LR)

Choix d’une AMO: repris de Aisne-Ardennes-Oise

préambule AE- CCAP (formule de révision remplace la formule d’actualisation) CCTP RC Décomposition des prix Unitaires et forfaitaires Tableau d’aide au choix des candidats

Modalités du partenariat public-privé

Partenariat pour la charte eau potable?

DIVERS

Demandes du COPIL régional au COPIL national

Hydrogaïa…

Chantiers:

66: Font Romeu, Amélie les bains11: Sivu des 3A, Villesèque des Corbières34: Puimisson, Cessenon sur Orb, Capestang, Celles, La Tour sur Orb, Campagne30: Saint sauveur Camprieu

Chantier eau potable possible: Celles

Idée de nouveaux groupe de travail

Étapes clefs

Étude géotech obligatoire: dans quelle mesure

Compactage en terrain libre n’est plus imposé par l’AE, quelles conséquences?

Chemisage

Gestion patrimoniale, après la réception (la charte nationale)Quelles attentes des collectivités?

Eau potable?