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EPHEC-ISAT CAHIER SPECIAL DES CHARGES ADMINISTRATIF – édition du 1/02/2009 page 1 de 11 construction scolaire – enseignement supérieur CAHIER SPECIAL DES CHARGES - CLAUSES ADMINISTRATIVES - ETABLISSEMENT :EPHEC (Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales) a.s.b.l. Adresse :Av. K. Adenauer, 3........................................................ Code Postal : 1200 Localité : Bruxelles (Woluwe-Saint-Lambert) .................... IMPLANTATION : EPHEC - ISAT .............................................................. Adresse : Boulevard Lambermont, 17 ........................................... Code Postal : 1030 Localité : Bruxelles (Schaerbeek) ................................... OBJET DES TRAVAUX : Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes .......................................................... DOSSIER N° : .................................................................................. POUVOIR ORGANISATEUR : EPHEC (Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales) a.s.b.l . ........................................................................ .. Adresse : Av. K. Adenauer, 3....................................................... Code Postal : 1200 Localité : Bruxelles ....................................................... Personne RESSOURCE : Joël Mosbeux – directeur ISAT ...................................... Tél. : 02 242.37.80 ................................................................. Mail : [email protected] ..................................................... AUTEUR DE PROJET : ELLIPS ARCHITECTURE s.p.r.l. ......................................... Adresse : Avenue Dolez, 376 .......................................................... Code Postal : 1180 Localité : Bruxelles (Uccle) ............................................ Tél. : 02 374 62 20 .............................................................. Mail : [email protected] ......................................... COORDINATEUR DE SECURITE : JC Secobat s.p.r.l . ........................................... Adresse : Rue des Masnuy, 48 ..................................................... Code Postal :7050 ........ Localité : Jurbise ........................................................ Tél. : 0495/79.35.10 ............................................................ Fax : 065/22.82.07 ..............................................................

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construction scolaire – enseignement supérieur

CAHIER SPECIAL DES CHARGES - CLAUSES ADMINISTRATIVES -

ETABLISSEMENT :EPHEC (Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales) a.s.b.l.

Adresse :Av. K. Adenauer, 3 ........................................................

Code Postal : 1200 Localité : Bruxelles (Woluwe-Saint-Lambert) ....................

IMPLANTATION : EPHEC - ISAT ..............................................................

Adresse : Boulevard Lambermont, 17 ...........................................

Code Postal : 1030 Localité : Bruxelles (Schaerbeek) ...................................

OBJET DES TRAVAUX : Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes ..........................................................

DOSSIER N° : ..................................................................................

POUVOIR ORGANISATEUR : EPHEC (Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales)

a.s.b.l. ........................................................................ ..

Adresse : Av. K. Adenauer, 3 .......................................................

Code Postal : 1200 Localité : Bruxelles .......................................................

Personne RESSOURCE : Joël Mosbeux – directeur ISAT ......................................

Tél. : 02 242.37.80 .................................................................

Mail : [email protected] .....................................................

AUTEUR DE PROJET : ELLIPS ARCHITECTURE s.p.r.l. .........................................

Adresse : Avenue Dolez, 376 ..........................................................

Code Postal : 1180 Localité : Bruxelles (Uccle) ............................................

Tél. : 02 374 62 20 ..............................................................

Mail : [email protected] .........................................

COORDINATEUR DE SECURITE : JC Secobat s.p.r.l. ...........................................

Adresse : Rue des Masnuy, 48 .....................................................

Code Postal :7050 ........ Localité : Jurbise ........................................................

Tél. : 0495/79.35.10 ............................................................

Fax : 065/22.82.07 ..............................................................

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1 OBJET DE L'ENTREPRISE ET DESCPRIPTION DES TRAVAUX

La présente entreprise a pour objet l'exécution des travaux (y compris fournitures, transports, main-d’oeuvre et tous moyens d’exécution) relatifs à: Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes conformément aux spécifications du présent cahier spécial des charges.

La loi du 24 décembre 1993, relative aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services, complétée par l’Arrêté Royal du 08 janvier 1996, l’Arrêté Royal du 26 septembre 1996 et le Cahier Général des Charges constituant son annexe, est applicable sur le marché dont question. (Sont également d’application les arrêtés modificatifs et errata publiés au Moniteur Belge).

Le marché est passé par adjudication publique. Les lots sont adjugés individuellement

En vertu de l’article 18 de la loi du 24.12.1993, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de n’attribuer que certains lots, et éventuellement de décider que les autres lots feront l’objet d’un ou plusieurs nouveaux marchés, au besoin suivant un autre mode.

En vertu de l’article 101 de l’AR du 08.01.1996, le pouvoir adjudicateur autorise les soumissionnaires à compléter leurs offres sur les différents lots en mentionnant le rabais consenti sur chaque lot en cas de réunion de certains lots pour lesquels il remet offre.

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2 OFFRE

Les offres de prix rédigées en français datées et signées, dûment établies sur le formulaire d'offre joint en annexe au présent cahier spécial des charges doivent parvenir sous pli définitivement scellé à l'adresse suivante :

Par courrier

EPHEC - ISAT A l’att. de M. Joël Mosbeux – Directeur Boulevard Lambermont, 17 – 1030 Bruxelles

Pour le mercredi 18 mars 2009 à 14h00 au plus tard (date et heures de l’ouverture des soumissions).

Les offres sont :

1) soit envoyées par pli postal

2) soit déposées uniquement dans l'urne prévue à cet effet avant l’ouverture des soumissions

En cas d'envoi par la poste, sous pli recommandé ou ordinaire, ce pli scellé est glissé dans une seconde enveloppe fermée portant comme indication l'adresse ci-dessus, les mentions du n° du cahier spécial des charges, de la date d'ouverture et du terme "OFFRE POUR LE LOT …".

Si l'offre est établie sur d'autres documents que les formulaires prévus, le soumissionnaire atteste sur chacun de ceux-ci, que le document est conforme au modèle prévu dans le présent cahier spécial des charges. C'est sous son entière responsabilité que le soumissionnaire mentionnera, en en-tête de son ou de ses documents, la formule suivante, datée et signée :

"Je soussigné ..................................................... certifie avoir vérifié la parfaite concordance avec toutes les mentions prévues à l'offre et au métré récapitulatif des travaux et fournitures fournis par le Maître de l'ouvrage et en assure l'entière responsabilité."

Toutes mentions contraires au modèle prévu en annexe sont réputées non écrites.

En cas de discordance entre ces documents, il est bien entendu que le métré récapitulatif joint au présent cahier spécial des charges prévaut et qu'il devra être respecté en cas de commande des travaux.

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Les documents à joindre à l’offre sont :

• le formulaire d’offre dûment complété

• le métré récapitulatif annexé au présent cahier spécial des charges dûment complété

• les documents établissant la capacité des signataires d’engager le soumissionnaire (art. 94 AR 08.01.1996)

• l’original (avec cachet sec) de l’attestation délivrée par l’ONSS et établissant, au plus tard la veille du jour fixé pour l’ouverture des offres, qu’il est satisfait aux prescriptions relatives à la sécurité sociale pour l’avant-dernier trimestre civil écoulé par rapport à la date d’ouverture des offres (art. 90 § 3 et 4 – AR 08.01.1996)

• le certificat d’enregistrement correspondant à la catégorie indiquée au cahier spécial des charges

• une liste portant identification des principaux sous-traitants éventuels

• une attestation sur l’honneur déclarant que le soumissionnaire ne se trouve pas dans le cas d’une des clauses d’exclusion visée à l’article 17 AR 08.01.1996 et dont une transcription du teste est jointe en annexe du cahier spécial des charges (modèle d’attestation annexe 3)

Au cas où l’agréation est requise :

• l’attestation d’agréation correspondant à la classe et catégorie relative à l’offre ou une attestation relative à l’introduction d’un dossier complet à la Commission d’agréation (art. 90 § 1)

Au cas où un coordinateur sécurité et santé est nécessaire :

• les documents demandés à l’article 30 de l’AR du 25.01.2001, à savoir :

- un document qui se réfère au plan sécurité et santé et dans lequel le soumissionnaire décrit la manière dont il exécutera l’ouvrage pour tenir compte de ce plan sécurité et santé

- une note de calcul de prix séparée concernant le coût des mesures et moyens de prévention déterminés par la plan de sécurité et santé, y compris les mesures et moyens extraordinaires de protection individuelle.

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3 REMARQUES IMPORTANTES

1) Tout document adressé au Maître de l'ouvrage par un adjudicataire, lorsque celui-ci implique le respect d'un délai de part et d'autre doit être adressé par pli recommandé. Chaque pli ne peut traiter que d'un seul objet. Seule la date de la poste fait foi.

2) Est applicable à l’exécution des travaux faisant l’objet de l’entreprise régie par le présent cahier des charges, la réglementation actuellement en vigueur en matière d’enregistrement, notamment les A.R. du 26.12.1998 et du 03.09.1998, le code des impôts sur les revenus 1992 et la loi du 27.06.1969 révisant l’arrêté-loi du 28.12.1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs. L'offre devra mentionner la référence (n°), la spécialité et la catégorie d'enregistrement de l'entrepreneur. L'offre faite par un entrepreneur non enregistré ou à qui l'enregistrement a été retiré dans sa spécialité et la catégorie adéquate au moment de l'attribution du marché ne sera pas prise en considération.

4 COMPETENCES TERRITORIALE EN MATIERE DE JURIDICTION

Tous les litiges résultant de l'existence, de l'interprétation, de l'exécution du cahier général des charges et du présent cahier spécial des charges ainsi que des marchés qui en seront la conséquence sont de la compétence des Tribunaux du siège de la résidence du Maître de l'ouvrage située :

EPHEC a.s.b.l. av. K. Adenauer, 3 - 1200 Bruxelles

5 CAUTIONNEMENT : MONTANT – NATURE ET CONSTITUTION – JUSTIFICATION - PENALITE

(ARTICLES 5 et 6 du cahier général des charges) Pour la présente entreprise, il est exigé un cautionnement. 1) Montant

Le cautionnement à constituer par l'adjudicataire est calculé d'après les règles fixées à l'article 5 § 1 du cahier général des charges constituant l'annexe à l'A.R. du 26.09.1996 soit 5 pour cent du montant initial du marché.

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2) Nature, constitution et justification

Les règles fixés aux articles 5 §2 et 5 §3 du cahier général des charges constituant l'annexe à l'A.R. du 26.09.1996 sont d'application.

Le cautionnement doit être constitué dans un délai de trente (30) jours de calendrier prenant cours le lendemain de la conclusion du marché soit un délai de trente (30) jours prenant cours le lendemain de la notification du marché envoyée sous pli recommandé par le Maître de l'ouvrage à l'entreprise adjudicataire.

La justification de la constitution de cautionnement est à adresser au Maître de l'ouvrage soit:

EPHEC a.s.b.l. av. K. Adenauer, 3 - 1200 Bruxelles

3) Pénalité

Les règles fixées à l'article 6 du cahier général des charges constituant l'annexe l'A.R. du 26.09.1996 sont d'application.

6 FRAIS DIVERS – VARIATION DES PRIX

(ARTICLE 13 du cahier général des charges)

La présente entreprise donne lieu à révision de prix

Les valeurs contractuelles attribuées aux différents paramètres sont fixées comme suit :

a = 40; b = 40 ; c = 20 La formule de révision ne comporte pas de termes spéciaux.

7 POUR L’APPLICATION DE LA FORMULE, LES TRAVAUX SONT CENSES ETRE CLASSES DANS LA CATEGORIE : .DPAIEMENTS DES TRAVAUX

(ARTICLE 15 du cahier général des charges)

La dépense est à charge du Pouvoir Adjudicateur soit le Pouvoir Organisateur de l'établissement.

Les paiements se font par acomptes mensuels.

Conformément à l’alinéa 1 de l’art. 15 du cahier général des charges, les paiements ne seront effectués que sur production par l’adjudicataire d’une déclaration de créance datée et signée, et appuyée d’un état détaillé des travaux justifiant le paiement demandé.

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Après notification par le pouvoir organisateur à l’entrepreneur de la situation des travaux admis au paiement ; celui-ci introduit une facture correspondant à ce montant dans les 5 jours de calendrier.

Les Etats d'avancement, les déclarations de créances et les factures sont dressées en quatre exemplaires.

Il n’y a pas de paiement pour les fournitures non placées et aucune avance ne sera accordée.

8 NATURE DES TRAVAUX – MODES DE DETERMINATION DU PRIX

(ARTICLE 24 du cahier général des charges)

La présente entreprise constitue un marché mixte comprenant : a) une partie à bordereaux de prix pour les postes précédés de la mention "quantité

présumée"

b) une partie à prix global pour tous les autres travaux définis par les présents documents de marché.

En aucun cas, le soumissionnaire ne peut transformer un poste à bordereaux de prix en poste à prix global

9 ORDRE D'EXECUTION ET CONDUITE DES TRAVAUX

(ARTICLE 28 du cahier général des charges)

Les travaux doivent être complètement terminés dans un délai de : Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes – 20 jours ouvrables NB : Les soumissionnaires sont tenus d'indiquer dans leur offre le délai qui leur est nécessaire entre la notification de l'approbation de leur offre et le commencement des travaux, qui doit leur permettre de réunir les matériaux nécessaires à la conduite des travaux sans interruption. Le commencement des travaux doit être fixé entre le quinzième et le quarante-cinquième jour de calendrier qui suit la conclusion du marché.

10 DELAI D'ENGAGEMENT

Par dérogation à l'article 116 de l’A.R. du 08.01.1996, les soumissionnaires restent engagés par leur offre pendant un délai de 150 (cent cinquante) jours calendrier prenant cours le lendemain de l'ouverture des offres.

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11 APPLICATION DE LA T.V.A.

1) Application de la T.V.A. depuis le 1er janvier 1971. L'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que, les prix à remettre pour la présente offre doivent être établis HORS T.V.A. Cette dernière fait l'objet d'un poste spécial du métré.

2) Attestation de la situation vis à vis de l'O.N.S.S. Le soumissionnaire joindra à son offre l'original (avec cachet sec) de l'attestation délivrée par l'ONSS et établissant au plus tard la veille du jour fixé pour l'ouverture des offres, sa situation pour le trimestre de référence par rapport à la date du marché. Trimestre de référence = avant-dernier trimestre civil écoulé par rapport au jour de l'ouverture des offres.

12 DOCUMENTS APPLICABLES A L'ENTREPRISE

1) L'entreprise est régie par les prescriptions du présent cahier spécial des charges, de la loi du 24 décembre 1993, de l'Arrêté Royal du 08 janvier 1996 et de l'Arrêté Royal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics et des concession de travaux publics, ainsi que son annexe constituant le cahier général des charges.

2) La loi du 04.08.1996 relative au bien-être des travailleurs complétée par l’AR du 25.01.2001.

3) Selon la nature des travaux, cette entreprise est également régie par les dispositions contenues dans les documents de références suivant et qui en font partie intégrante :

− Cahier des charges type n° 100 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 901 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 104 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 400 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 105 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 101 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 150 dernière édition, ses addenda et modifications

− Cahier des charges type n° 902 dernière édition, ses addenda et modifications

− R.G.I.E. et R.G.P.T.

− ...

4) Ainsi que par celles contenues dans les fascicules, les N.B.N., les S.T.S. et autres documents concernés publiés par l'Institut Belge de Normalisation, l'Association Belge de Standardisation et les spécifications techniques unifiées éditées par l'Institut National du Logement.

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5) Selon le tarif actuellement en vigueur, tous ces documents peuvent être obtenus au Bureau de Vente et de Consultation des cahiers des charges et autres documents concernant les adjudications publiques

BVCC – Bâtiment COPERNIC w rue de la Loi 51, étage -1 w 1040 BRUXELLES Tél. : 02/790 51 61, 62, 63 et 64 Fax : 02/290 16 64 Email : [email protected]

13 ENREGISTREMENT

Application de la réglementation actuellement en vigueur en matière d’enregistrement, notamment les A.R. du 26.12.1998 et du 03.09.1998, le code des impôts sur les revenus 1992 et la loi du 27.06.1969 révisant l’arrêté-loi du 28.12.1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs.

Pour le lot unique : catégories 24 et 25 L'attention des soumissionnaires est attirée sur l'obligation qu'ils ont de compléter le paragraphe de l'offre se rapportant à l'enregistrement. Les sous-traitants éventuels devront eux aussi satisfaire aux conditions de la réglementation en matière d'enregistrement.

14 AGREATION

Pour le lot unique :

Le maître de l'ouvrage estime que les travaux faisant l'objet de la présente entreprise sont à ranger dans la sous-catégorie : D17 ................................................ Il considère qu'ils rentrent dans la classe 1 :

15 DISPOSITIONS PARTICULIERES

Conformément au R.G.P.T. l'entrepreneur est tenu de prendre toutes mesures de protection contre les risques pouvant affecter la santé des travailleurs y compris les mesures de prévention pouvant découler de la présence d'asbeste sur les lieux de travail. REMARQUES IMPORTANTES L'entrepreneur se soumettra à la loi du 04 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (M.B. 18.9.1996) et à l'arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles (M.B. 7.2.2001).

Un poste protection chantier est inclus dans le métré. L'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé sur le chantier suivant l'arrêté royal du 25 janvier 2001, la loi du bien-être du 04 août 1996 et selon les recommandations du coordinateur sécurité (dans le cas où celui-ci est nécessaire).

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16 PLANS

N° Indice Intitulé Echelle Lchauff 001 - (10/01/09) Localisation + localisation photos 1/200 Lchauff 002 a(31/01/09) Situation existante - schéma de principe -

Lchauff 003 -a(31/01/09) Situation projetée - schéma de principe -

Lchauff 004 - (10/01/09) Situation existante - demolition + localisation photos

1/25

Lchauff 005 - (10/01/09) Situation projetée + électricité 1/25 Lchauff 006 à 10 - (31/01/09) Localisation vannes thermostatiques +

travaux divers dans le bâtiment 1/80

Lchauff ph01 à 06 - (10/01/09) 6 planches de 2 photos -

17 ETATS D'AVANCEMENT

Tous les états d'avancement doivent être conformes au modèle ci-joint sous peine de refus.

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MODELE D’ETAT D’AVANCEMENT page 1

MODELE D’ETAT D’AVANCEMENT ANNEXE 1

PAGE 1

c N° état d'avancement : .................................................................... c Travaux exécutés au cours de la période du ..................... au .............

c Nom de l'adjudicataire : ................................................................... c Son adresse complète : ....................................................................

c Nom du pouvoir adjudicateur : .......................................................... c Son adresse complète : ....................................................................

c Objet de l'entreprise : ...................................................................... c N° du C.S.Ch. : ............................................................................... c N° du marché : ...............................................................................

c Le montant de l'offre : ..................................................................... c La date de l'adjudication : ................................................................. c La date de commencement des travaux : ........................................... c Le délai d'exécution : ....................................................................... c La prolongation du délai d'exécution : ................................................

c Le nombre de jours d'intempéries : .................................................... c Le nombre de jours statés : .............................................................. c Divers : .......................................................................................... c Date prévue de fin des travaux : ....................................................... c Le report de cette date : ................................................................... c Le texte : "L'auteur de projet soussigné certifie avoir :

1) contrôler la qualité, les quantités, les prix des travaux et fournitures inscrits dans les pages suivantes,

2) avoir défalqué du montant total de l'état le prix des ouvrages non subsidiés par le F.G.B.S.

3) il certifie en outre que les travaux et fournitures ci-après ont été réellement effectués dans les délais prescrits et qu'aucun compte n'a été produit antérieurement de ce chef.

PAGES SUIVANTES

a) Sur soumission

Quantités exécutées

antérieurement

Quantités exécutées au cours période

considérée

Désignation des ouvrages et fournitures

Quantités prévues à la soumission

Quantités présumées en

plus (x)

Quantités présumées en

moins (xx) Prix unitaire

Liquidations antérieures

A liquider présent état

Cumul liquidations

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MODELE D’ETAT D’AVANCEMENT page 2

b) Sur décompte n° .......................... travaux NON PREVUS initialement au métré c) Approvisionnements d) Révision e) Récapitulation générale

(x) : Quantités en + : à renseigner au fur et à mesure de leur exécution (xx) : Quantités en - : ne doivent apparaître qu'une fois le poste clôturé

Preuve du contrôle et de l'approbation de l'état d'avancement par l'auteur de projet.

Le S.G.I.P.S. considère que le contrôle et l'approbation des travaux et fournitures de l'état d'avancement est fait dès que l'auteur de projet a daté et signé le texte prévu in fine de la page 1 de l'état (voir c) ci dessus). Ceci ne soustrait nullement le S.G.I.Pr.S. du devoir de contrôle qui lui est propre en tant que personne publique intervenant dans le cadre de sa mission statutaire.

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FORMULAIRE D’OFFRE ANNEXE 2

N.B. : le soumissionnaire doit présenter son offre et le métré récapitulatif sur les formulaires annexés au présent cahier spécial des charges ou sur des modèles conformes (art.89- AR du 08.01.1996)

1 PERSONNE(S) MORALE(S) OU PERSONNE PHYSIQUE, ASSOCIATION DE FAIT

a) Personne(s) morale(s)

Je (ou nous) soussigné(s) (nom et prénoms) : ...........................................................................

en Association Momentanée pour la présente entreprise (1) ............................................................ représentant ici la (les) Société(s) ............................................................................................

Objet social : ........................................................................................................................ Siège social (adresse complète – code postal – n° de téléphone) : .................................................

........................................................................................................................................... ...........................................................................................................................................

Nationalité : ................. et agissant en qualité de : Gérant(e) – Administrateur(s) – Délégué(s) – etc. suivant statuts du ........................... publiés au Moniteur Belge du .................................... ou en

qualité de : mandataire(s) suivant procuration ci-jointe établie en date du .......................................

b) Personne physique ou association de fait

Je (ou nous) soussigné(s) (nom et prénoms) .............................................................................

agissant pour mon compte personnel

- ou -

agissant pour le compte de : (nom-prénoms-domicile-profession)

...........................................................................................................................................

...........................................................................................................................................

suivant procuration du ........................................................................................... et ci-jointe.

Lieu et date de naissance de l'entrepreneur ...............................................................................

(signature ou mandat) : .........................................................................................................

Qualité : ..............................................................................................................................

Etat civil : ............................................................................................................................

Nationalité : .........................................................................................................................

Domicile (adresse complète – code postal – n° de téléphone et fax)

(pour a) comme pour b)) : ......................................................................................................

...........................................................................................................................................

(1) Biffer les mentions inutiles

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Numéro de matricule O.N.S.S. Numéro de matricule T.V.A.

En cas d'association momentanée ou de fait, chacune des parties doit indiquer ses n° d'O.N.S.S. et de T.V.A. sous peine de nullité de l'offre

Nous engageons sur nos biens (1) Je m’engage sur mes biens (1)

meubles et immeubles, à exécuter conformément aux clauses et conditions du cahier général des charges et du cahier spécial des charges portant le numéro :

N° :

le MARCHE ici visé relatif à :

Dossier n° :

prévu dans ledit cahier spécial des charges moyennant la somme de : .................... € en OFFRE DE BASE (T.V.A. NON COMPRISE)

exprimée en chiffre :

exprimée en toutes lettres :

VARIANTE (T.V.A. NON COMPRISE)

exprimée en chiffre :

exprimée en toutes lettres :

(1) Biffez les mentions inutiles

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2 PAIEMENTS

Les paiements seront valablement opérés par virement au compte

N° :

ouvert au nom de : ...........................................................................................

.......................................................................................................................

(libellé exact donné par le Postchèque ou autre établissement financier).

Pour les firmes étrangères, indications de l'organisme où les paiements peuvent être effectués :

3 ENREGISTREMENT (A.R. DU 26.12.1998)

Soumissionnaire : .....................................................................................

Catégorie(s) : .....................................................................................

Spécialité (s) : .....................................................................................

Référence n° :

1 AGREATION

(Loi du 20-03-1991/ A.R. du 26-09-1991/ A.M. du 27-09-1991)

Cahier spécial des charges : ............................................................................

Soumissionnaire : ............................................................................

N° d'inscription sur la liste :

des entrepreneurs agréés : ............................................................................

Catégorie : ............................................................................

Sous-catégorie : ............................................................................

Classe : ...........................................................................

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a) Catégorie et sous-catégorie

1. Cette ou ces agréation(s) correspond(ent) aux conditions fixées par le cahier spécial des charges pour ce qui concerne la catégorie ou sous-catégorie (1)

- ou -

2. Cette ou ces agréation(s) ne correspond (ent) pas aux conditions fixées par le cahier spécial des charges pour ce qui concerne la catégorie ou sous-catégorie. La demande de dérogation nécessaire est jointe à la présente (1)

b) Classe

1. Montant de l'offre a. Le montant de l'offre ne dépasse pas le maximum de la classe d'agréation

possédée (1)

- ou -

b. Le montant de l'offre dépasse le maximum de la classe d'agréation possédée. La demande de dérogation nécessaire est jointe à la présente (1)

2. Montant maximal des travaux exécutés simultanément

a Le montant total des travaux tant publics que privés qui devront être exécutés simultanément en cas d'attribution du marché, compte tenu de l'état d'avancement des marchés en cours, ne dépassera pas le maximum établie pour la classe d'agréation possédée (1)

b Le montant total des travaux tant publics que privés qui devront être exécutés simultanément en cas d'attribution du marché, compte tenu de l'état d'avancement des marchés en cours, dépassera le maximum établi pour la classe d'agréation possédée. La demande de dérogation nécessaire est jointe à la présente (1)

2 PERSONNEL

Les membres de mon personnel sont de nationalité : ..........................................

3 SOUS-TRAITANTS

Mes sous-traitants sont de nationalité : .............................................................

(1) Biffez les mentions inutiles

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4 O.N.S.S.

a) Pour les entrepreneurs établis en Belgique

J'annexe à mon offre l'attestation de l'Office National de Sécurité Sociale établissant mon compte envers cet Office, conformément à l'article 90 - § 3 – de l'Arrêté Royal du 8 janvier 1996 (1)

- ou -

Je m'engage à produire cette attestation avant l'ouverture des offres 1 D'autre part, j'autorise par la présente offre l'Office National de la Sécurité Sociale à fournir directement à l'Administration la situation de mon compte envers cet Office en matière de cotisations.

b) Pour les entrepreneurs étrangers

Je joins (nous joignons) à la présente, les attestations pour les soumissionnaires étrangers, visés à l'article 90 - § 4 – de l'Arrêté Royal du 8 janvier 1996.

5 DIVERS

J'autorise Le Pouvoir Adjudicateur à prendre toutes informations de nature financière ou morale à mon sujet, auprès d’autres organismes ou institutions.

Le délai qui m'est nécessaire entre la notification de l'approbation de mon offre et l'ordre de service, pour commencer les travaux est de ....... jours calendrier, afin de me permettre d'approvisionner les matériaux et de terminer les travaux sans interruption (maximum 45 ou 60 jours de calendrier, suivant l'article g – du présent cahier spécial des charges rendant applicable les cas a) ou b) de l'article 28 - § 1 - 1° - du cahier général des charges).

Sont annexés à la présente offre :

− les documents dont la production est exigée par le cahier spécial des charges régissant l'entreprise, datés et signés;

− l'INVENTAIRE des fournitures ou le METRE des travaux dûment complété par l'indication des prix unitaires, des sommes partielles ou totales, daté et signé;

− la liste de mes sous-traitants avec numéro d'agréation et numéro d'enregistrement.

1 Biffez les mentions inutiles

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6 ORIGINE

a) aucun produit non originaire des Etats membres des Communautés Européennes ne sera mis en œuvre pour l'exécution de ce marché (1)

- ou -

b) conformément aux dispositions de l'article 90 § 1er de l'Arrêté Royal du 8 janvier 1996, une note distincte, daté et signée et annexée, mentionnant l'origine des produits à fournir et/ou des matériaux à utiliser, non originaires des Etats membres des Communauté Européennes.

− Elle implique par pays d'origine le montant, droits de douane non compris, pour lequel ces produits et/ou matériaux interviennent dans l'offre.

− S'agissant de produits et/ou de matériaux à parachever ou à mettre en œuvre sur le territoire des Etats membres des Communautés Européennes, elle indique la valeur des matières

− Cette note distincte sera établie suivant le modèle ci-dessous : Les matériaux de provenance étrangère qui seront mis en œuvre pour l'exécution de ce marché interviennent pour un montant total de euros dans le prix de mon offre, non compris les droits de douane, conformément aux indications ci-après, et par matériaux. a) Désignation des matériaux, marchandises, etc.… b) Lieu de fabrication c) Montant total de l'intervention dans le prix de l'offre sans tenir compte des

droits de douane.

LE SOUMISSIONNAIRE QUI N'A PAS FAIT LA PRESENTE DECLARATION EST SENSE NE PAS UTILISER DE PRODUITS OU MATERIAUX NON ORIGINAIRES DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES POUR L'EXECUTION DE L'ENSEMBLE DE L'ENTREPRISE

Je déclare sur l'honneur que les prix de la présente offre ont été établis d'après mes propres calculs sur base des offres de mes fournisseurs et sous-traitants, sans participation à aucun accord, réunion, coalition ou entente ayant pour but d'exercer une action quelconque sur les prix afin de me procurer ou de procurer à des tiers n'étant pas appelés à participer pour mon compte à l'exécution des travaux, un gain ou avantage quelconque. Vu, vérifié et complété par l'indication des prix unitaires, ainsi que des sommes partielles et totales ayant servi à établir le montant de mon offre en date de ce jour et afin d'être annexé à celle-ci. Fait à ................................................... le ......................................................... Le(s) soumissionnaire(s) Signature(s) Lorsque le soumissionnaire est une association sans personnalité juridique formée entre plusieurs personnes physiques ou morales, le prescrit de l'article 93 de l' A.R. du 08 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux et l'article 21 § 2 du cahier général des charges DOIT ETRE RESPECTE, SOUS PEINE DE NULLITE DE L'OFFRE.

(1) Biffez les mentions inutiles

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A JOINDRE OBLIGATOIREMENT A L'OFFRE SI ELLE EST ETABLIE SUR D'AUTRES DOCUMENTS QUE LES FORMULAIRES PREVUS

CAHIER SPECIAL DES CHARGES N° : ........................................................

DOSSIER N° : ...............................................................................

ETABLISSEMENT : ...............................................................................

ADRESSE : ...............................................................................

OBJET : ...............................................................................

OFFRE DU .................................................................................................... ATTESTATION

Je(nous) soussigné(s) ...................................................................................

représentant ici la(les) société(s) ....................................................................

et agissant en qualité de gérant(s), administrateur(s), délégué(s) certifie(ons) avoir

vérifié la parfaite concordance entre le métré récapitulatif par l'Administration et le

métré ordinateur joint à notre offre.

En cas de discordance entre ces documents, il est bien entendu que le métré

récapitulatif de l'Administration prévaut et qu'il devra être respecté en cas de

commande de travaux.

Fait à ................................................... le ..................................................

Signature(s)

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MODELE D’ATTESTATION ANNEXE 3

Je soussigné .......................................................................................................

Représentant la société .......................................................................................

déclare sur l’honneur que nous ne sommes pas dans un des cas d’exclusion visés par

l’article 17 1, 2, 3, 4 et 7 de l’AR du 08.01.1996.

Fait ce jour pour être joint à ma soumission, le .....................................................

Signature :

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

LOT UNIQUE01-10- TRAVAUX PRELIMINAIRES01-10-01 Cahier des charges de référence

Spécification particulièreL'ensemble des prescriptions établies pour la qualité des matériaux et des ouvrages prend référence au Cahier général des charges pour travaux de construction privée - 2ème partie - Clauses techniques - établi par la F.A.B. (Fédération des Sociétés d'architecte de Belgique), la C.N.C. (Confédération Nationale de la Construction) et le C.S.T.C. (Centre Scientifique et Technique de la Construction), dans sa dernière édition, le complètent ou le précisent.

Sont en outre d'application les normes et codes de bonne pratique suivants:- toutes les normes NBN publiées par l'Institut Belge de Normalisation (av. de la Brabançonne, 29 - 1040 Bruxelles - t (02) 734 92 05), dans leur dernière édition;- les notes d'information techniques publiées par le CSTC (Rue d'Arlon 53 bte 10 - 1040 Bruxelles t. (02) 230 62 82 - fax (02) 230 91 25)- les spécifications techniques unifiées STS publiées par l'INL- la réglementation sur le travial du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale - dernière édition - anciennement R.G.T.P. (règlement général de la Protection du Travail)- le R.G.I.E. (règlement général des installations électriques) - denrière édition.

01-10-02 Conditions préalablesSpécificationsLe présent cahier des charges doit être considéré comme explicatif et non comme limitatif. L'entrepreneur ne peut se prévaloir d'erreurs ou d'omissions dans le texte de la présente description, étant entendu qu'il doit vérifier le contenu avant de remettre sa soumission. Le prix qu'il remet dans cette dernière est censé être établi en parfaite connaissance de cause.

Les plans et descriptions se complètent: le fait qu'un élément soit décrit dans les prescription et non représenté aux plans, ou l'inverse, ne peut être considéré comme une contradiction.

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Les soumissionnaires doivent signaler toute omission ou lacune du métré. L'adjudicataire ne peut demander aucun supplément en cours d'exécution sous le prétexte que certaines données ne lui étaient pas connues ou n'auraient pas été reprises sur les plans ou autres documents d'adjudication.

01-20- Installation de chantierSpécifications

Outre les frais, taxes, charges et équipements nécessaires au bon déroulement de l'entreprise, ce poste comprendra également:

- ManutentionToute manutention est strictement interdite au moment des entrées et sorties des élèves des installations scolaires.

- Propreté du chantierL'entrepreneur, durant tout le cours de son entreprise, est tenu d'enlever les décombres de façon régulière et de tenir constamment le chantier dans un parfait état de propreté.En aucun cas l'immeuble ou le terrain ne peuvent servir de dépôt d'emballages ou de matériaux.

- ConsommationsL'entreprise se procurera à ses frais l'eau et l'électricité nécessaires à la bonne exécution de l' l'entreprise, par les moyens qui lui sembleront les plus appropriés et en respectant les normes en vigueur.

- AssurancePour mémoire: se référer aux clauses administratives

- Panneau de chantierL'entrepreneur apposera à ses frais un panneau de chantier reprenant, outre ses coordonnées et celles des architectes, éventuellement celles de ses sous-traitants.

Coût fft 1,00 1,00

01-21- Mesures de sécurité, de santé et autres mesures particulièresMesures de sécurité et de santé

Sans préjudice des obligations qui leur incombent, en application d’autres dispositions concernant le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, les entrepreneurs appliquent les principes généraux de prévention visés à l’article 5 de la loi du 4 août 1996 concernant le bien être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, notamment, en ce qui concerne:

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

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1° le maintien du chantier en bon ordre et à un niveau satisfaisant de protection de la santé;2° le choix de l’emplacement des postes de travail, en prenant en compte les conditions d’accès à ces postes, et la détermination des voies ou zones de déplacement ou de circulation;3° les conditions de transport et de manutention internes des matériaux et du matériel;4° l’entretien, le contrôle avant mise en service et le contrôle périodique des installations et dispositifs afin d’éliminer les défectuosités susceptibles d’affecter la sécurité et la santé des travailleurs;5° la délimitation et l’aménagement des zones de stockage et d’entreposage des différents matériaux, en particulier, s’il s’agit de matières ou de substances dangereuses;

6° les conditions de l’enlèvement des matériaux dangereux;7° le stockage et l’élimination ou l’évacuation des déchets et des décombres;8° l’adaptation, en fonction de l’évolution du chantier, de la durée effective à consacrer aux différents types de travaux ou phases de travail;9° la coopération entre les entrepreneurs;10° les interactions avec des activités d’exploitation ou d’autres activités sur le site à l’intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier.

A cet effet, ils appliquent les prescriptions visées à l'article additionnel A-01 des clauses administratives du cahier des charges, pour autant qu'il n'existe pas d'autres dispositions spécifiques ou d’autres dispositions plus sévères qui sont définies en exécution de la loi.

En cas de présence simultanée ou successive sur un même chantier d’au moins deux entrepreneurs, y compris les indépendants, ceux-ci doivent coopérer à la mise en oeuvre des mesures concernant le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail..

Compte tenu de la nature des activités, les entrepreneurs coordonnent leurs activités en vue de la prévention et de la protection contre les risques professionnels.S’il s’agit d’employeurs, ceux-ci doivent informer leurs travailleurs respectifs et leurs représentants au sujet de ces risques et des mesures de prévention.

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Conformément aux instructions qu’ils doivent consulter ou qu’ils ont reçues, les entrepreneurs doivent prendre soin de la sécurité et de la santé des autres personnes concernées et, lorsqu’ils exercent personnellement une activité professionnelle sur le chantier, de leur propre sécurité et santé.

A cet effet, ils doivent, conformément aux instructions :1° utiliser correctement les machines, appareils, outils, substances dangereuses, équipements de transport et autres moyens;2° utiliser correctement les équipements de protection individuelle qu’ils ont à leur disposition et, après utilisation, les ranger à leur place;3° ne pas mettre hors service, changer ou déplacer arbitrairement les dispositifs de sécurité propres notamment aux machines, appareils, outils, installations et bâtiments, et utiliser ces dispositifs de sécurité correctement;4° signaler immédiatement au coordinateur-réalisation, aux divers autres entrepreneurs et aux services de Prévention et de Protection au travail, toute situation de travail dont ils ont un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et immédiat pour la sécurité ou la santé, ainsi que toute défectuosité constatée dans les systèmes de protection;5° assister le coordinateur-réalisation, les divers entrepreneurs et les services de Prévention et de Protection au travail, aussi longtemps que nécessaire, pour leur permettre d’accomplir toutes les tâches ou de répondre à toutes les obligations qui leurs sont imposées en vue de la protection du bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail et de la sécurité et la santé des autres personnes au travail;6° assister le coordinateur-réalisation, les divers entrepreneurs et les services de Prévention et de Protection au travail, aussi longtemps que nécessaire, pour permettre à tous les entrepreneurs d’assurer que le milieu de travail et les conditions de travail soient sûrs et sans risques pour la sécurité et la santé à l’intérieur de leur champ d’activité.

Afin de préserver leur propre bien-être au travail ainsi que celui des autres personnes présentes sur le chantier temporaire ou mobile, les indépendants et les employeurs exerçant personnellement une activité professionnelle sur le chantier, utilisent, entretiennent, contrôlent ou laissent contrôler les équipements de travail et les moyens de protection personnelle, qu'ils mettent en oeuvre, conformément aux dispositions des arrêtés royaux énumérés ci-après et de la même façon que les employeurs y sont obligés:

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1° l'arrêté royal du 12 août 1993 concernant l'utilisation des équipements de travail;2° l’arrêté royal du 4 mai 1999 concernant l’utilisation d’équipements de travail mobiles;3° l’arrêté royal du 4 mai 1999 concernant l’utilisation d’équipements de travail servant aulevage de charges;4° l’arrêté royal du 7 août 1995 relatif à l’utilisation des équipements de protection individuelle.

Principe généraux de préventionL'entrepreneur veillera à mettre en oeuvre toutes mesures de prévention appropriée résultant de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention suivants:

1°) les mesures générales relatives à l’organisation du chantier et arrêtées par le maître d’ouvrage et les maîtres d’œuvre en concertation avec le coordinateur-projet et le coordinateur-réalisation;2°) les mesures générales découlant des obligations imposées par le maître d’ouvrage dans l’établissement duquel des activités relatives à un chantier temporaire ou mobile ont lieu;3°) les sujétions découlant des interférences avec des activités d’utilisation et d’exploitation sur le site à l’intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier temporaire ou mobile;

4°) les mesures de coordination concernant notamment :- les voies ou zones de déplacement ou de circulation horizontales, verticales ou autres;- la manutention de matériaux et matériels, en particulier les problèmes d’interférence entre appareils de levage sur le chantier ou à sa proximité;- la limitation du recours aux manutentions manuelles de charges;- la délimitation et l’aménagement des zones de stockages des différents matériaux notamment s’il s’agit de matières ou de substances dangereuses;- les conditions de stockage, d’élimination ou d’évacuation des terres, déchets, gravats et décombres- les conditions d’enlèvement des matériaux dangereux;- l’installation et l’utilisation des moyens de protection collective et d’accès provisoires;- l’utilisation de l’installation électrique générale;- les interactions avec les activités d’utilisation sur le site du chantier notamment l’utilisation d’échafaudages et de moyens d’accès communs;

- l’interaction avec les activités d’utilisation ou d’exploitation sur le site du chantier ou à proximité de celui-ci;- la maintenance du chantier en bon ordre;

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5°) les modalités générales en vue d’assurer le maintien du chantier en bon ordre et en état de salubrité satisfaisant, notamment les prescriptions et mesures arrêtées pour établir des conditions de sorte que les locaux destinés au personnel du chantier soient conformes aux prescriptions qui leur sont applicables en matière de sécurité, de santé et de conditions du travail;6°) les renseignements pratiques spécifiques au chantier concernant les secours, l’évacuation des personnes, ainsi que les mesures communes d’organisation prises en la matière;

7°) les modalités générales (moments, lieux, fréquence) de la concertation et de la coopération sur le chantier entre les divers intervenants et, le cas échéant, les exploitants ou gestionnaires éventuels exerçant une activité sur le site à l’intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier; ainsi que les modalités générales relatives à la diffusion d’information, d’instructions et d’ordres à ces personnes ainsi que celles du contrôle de leur mise en oeuvre8°) les modalités générales (moments, lieux, fréquence) de la collaboration et de la concertation sur le chantier entre les employeurs et les travailleurs ainsi que celles relatives à l’information des travailleurs et à la diffusion des instructions qui leur sont destinées.

Spécifications particulièresCompte tenu de ce qui précède, l'entrepreneur sera particulièrement attentif aux mesures de prévention, de sécurité, de phasage et d'organisation spécifiques suivantes.:L'entrepreneur prendra les mesures nécessaires pour assurer l'accès et la sécurité des occupants des propriétés riveraines et la sécurité de la circulation tant des piétons que des véhicules pendant la durée des travaux. Il devra se conformer en tout points aux lois, règlements de police et de la voirie ainsi qu'aux instructions qui pourraient lui être données au sujet de ces lois et règlements par les agents de l'Etat, de la Région ou de la Commune.

L'entrepreneur prendra également toutes précautions pour éviter les émanations d'égouts, les fuites d'eau et toutes décharges électriques, pour empêcher les eaux de pluie de s'écouler sur les terrains voisins et pour éviter les chutes de matériaux sur les trottoirs.En cas d'usage de compresseurs, seuls les compresseurs du type insonorisés sont autorisés.

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En fin de chantier, l'entreprises fournira au coordinateur de sécurité les éléments du dossier d'interventions ultérieures.

Spécification particulièreL'attention de l'entrepreneur est spécialement attirée sur le fait que les travaux ont lieu dans une école dont le fonctionnement normal ne sera pas modifié pendant la durée des travaux.Il sera veillé de la manière la plus stricte que toutes les précautions relatives à la sécurité des enfants soient prises en permanence, notamment en clôturant de manière efficace les zones en chantier et en y interdisant l'accès de personnes étrangères à celui-ci.

MesurageAu forfait pour l'ensemble des mesures énumérées ci-dessus

Coût fft 1,00 1,00

11-- DEMOLITIONS11-00- Démolitions - clauses générales

spécificationsL'entrepreneur effectue les démolitions de manière:- à ne pas entraver les activités qui se poursuivent dans d'autres parties de l'école; en particulier, le bruit, les poussières, les débris, les vibrations etc... ne constitueront en aucune manière une gêne pour l'environnement.

- à assurer la sécurité des usagers de lieux.

L'attention de l'entrepreneur est attirée sur le fait que tous les frais qui résultent des dispositions à prendre pour satisfaire aux obligations dont question ci-dessus constituent une charge de l'Entreprise, et notamment le cas échéant:- les frais résultant des dispositions à mettre en œuvre pour limiter au maximum la propagation des poussières dégagées par les démolitions- les mesures de protection d'ouvrages existants et à conserver;- les frais résultant de mesures à prendre afin de réduire les nuisances dues aux bruits et aux vibrations.

Les matériaux de démolition ne peuvent pas rester sur site.

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L'entrepreneur se réfère aux indications des plans et du présent cahier des charges; en cas de contradiction entre ces documents, il attendra confirmation de la direction des travaux; il réparera à ses frais et dans sa forme initiale toute démolition trop étendue ou abusive;

L'entrepreneur est responsable de tout dégât occasionné par les travaux de démolition aux ouvrages existants et à conserver; aussi bien intérieurs qu'extérieurs, quelle que soit leur nature.Outre les mesures décrites ci-dessus, les travaux de démolition comprennent toujours, au frais de l'Entreprise:

- l'évacuation hors du chantier des matériaux non réutilisés, en ce compris les moyens d’évacuation et taxes de versage;- le stockage des matériaux à réemployer;- le nettoyage du chantier;- la protection des ouvrages exposés aux intempéries;- les autorisations nécessaires pour le stationnement des conteneurs, ainsi que les taxes y relatives;

11-20--- Démolitions non structurelles11-20-10 Démolition d'équipements techniques

Comprend-la vidange complète de l'installation , le remplissage après travaux, et la remise en fonctionnement de l'installation.-le démontage et l'évacuation de la chaudière et accessoires, tenant compte des normes en vigueur pour l'élimination des déchets.-l'enlèvement et l'évacuation des éléments contenant de l'amiante (calorifugeage des tuyaux et tout autre élément se trouvant dans le local ou à proximité immédiate de celui) - voir inventaire amiante joint aux clauses adm. - suivant les dispositions légales en vigueur.-le démontage et évacuation de la tuyauterie devenue inutile et non réutilisée-le démontage et l'évacuation de l'installation électrique propre à l'installation de chauffage dans la chaufferie-la fermeture à l'aide de maçonnerie de tous percements dans les parois et dalles devenus inutiles et non réutilisés

Coût fft 1,00 1,00

40-- Chauffage40-10--- Chauffage - clauses générales

SpécificationsL'installation comprend en outre:

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

-la vidange complète de l'installation , le remplissage après travaux, et la remise en fonctionnement de l'installation.-le démontage et l'évacuation des pièces à remplacer;-la fourniture et la pose des éléments repris ci-dessous;- Les réglages nécessaires pour un fonctionnement optimum.-toutes sujétions nécessaires pour une mise en place dans les règles des éléments repris ci-dessous, y compris les éventuelles adaptations de la tuyauterie.

40-20-01 Etude de dimensionnement de l'installation - vérificationSpécification

Dans le cas d’une installation destinée au chauffage de locaux, les besoins calorifiques totaux Qtot servant de base au calcul de la puissance utile totale des chaudières correspondront aux déperditions calculées suivant les normes NBN B62-003 (calcul des déperditions) et B62-002 (coefficients de transmission thermique) moyennant les adaptations des paragraphes 1.2.1.3., 1.2.1.4. et 1.2.1.5. Le cas échéant, le calcul s’effectuera suivant les normes européennes qui remplacent les normes NBN B62-003 et B62-002.Infiltrations : conformément au rapport n°1 du CSTC (1992), les déperditions calorifiques totales du bâtiment ne comprendront pas la totalité des pertes par infiltration normalisées. On considère que dans les circonstances normales, la moitié du volume du bâtiment subit une déperdition par infiltration.L'architecte fourni à l'entreprise les plans de chaque niveau sous forme de fichier DWG.L'étude est à fournir en 3 exemplaires.

ConcerneEtude . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût fft 1,00

40-30- Chauffage par fluide - clauses généralesContexte

La présente entreprise consiste au remplacement et à la mise en conformité de la chaufferie par une installation plus performante.La chaudière doit fonctionner sur un collecteur monotube unique, suivant schéma des plans.La production de chaleur, développant une puissance utile totale de +/-150 kW, sera réalisée par une chaudières à condensation modulante, pouvant fonctionner sans dommage à des régimes de températures variables sans limitation ni de débit ni de température.

SpécificationsLe Cahier des Charges type 105 est d'application.

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Les installations sont également conformes aux prescriptions des normes belges NBN237, 238, 239, 240 et NBN D30-021.Les schémas de régulation automatique relatifs aux installations de chauffage et de ventilation répondent aux prescriptions de la NBN D51-002.

Les spécifications reprises ci-dessous proviennent du CAHIER DE CHARGE-TYPECHAUFFAGE - Version pour les concepteurs - secteur tertiaire - juin 2004 - IBGE. Les mentions reprises ci-dessous sont exigées pour l'obtention des primes "Energie 2008" de l'IBGE. Les prescriptions ci-dessous doivent être considérées comme des minima complétés par les articles spécifiques du présent cahier des charges.art. 1.3.2 - rendement minimumart. 1.3.2.1 - Les chaudières choisies seront au minimum des chaudières « basse température »au sens de la définition de la directive 92/42/CEE, c’est-à-dire qu’elles devront avoir un rendement minimal, fonction leur puissance nominale Pn - chaudière traditionnelle, de :

- pleine charge - temp moyenne eau 70°C: 87,5 + 1,5*Log(Pn)- charge partielle - temp moyenne eau 40°C: 87,5 + 1,5*Log(Pn)art. 1.3.3 - type de brûleurart. 1.3.3.1 - Dans le cas des chaudières traditionnelles (non à condensation) à brûleur pulsé, les brûleurs seront des brûleurs "tout ou peu" ou "tout ou peu progressifs", à partir d’une puissance de chaudière de 70 kW. Ils seront modulants au-delà d’une puissance de 1000 kW. L’enclenchement successif des allures de brûleur sera commandé en fonction des besoins du bâtiment.

art. 1.3.3.3 - Les brûleurs ou les chaudières seront conçues de telle sorte que toute circulation d’air dans la chaudière soit éliminée lors de l’arrêt du brûleur.art. 1.3.3.4 - Les chaudières à veilleuse permanente seront exclues.art. 1.4. Evacuation des fuméesart. 1.4.1 - Le conduit d’évacuation des fumées d’une chaudière à brûleur pulsé sera équipé d’un régulateur de tirage.art. 2.1 - Dimensionnement des tuyauteries

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art. 2.1.1 - Règle générale : La conception du réseau de distribution sera étudiée de manière à limiter la puissance des pompes et circulateurs. Cela signifie limiter les pertes de charge par des circuits les plus courts possibles, rectilignes et véhiculant le fluide à faible vitesse.Le dimensionnement veillera également au bon équilibre entre les différentes branches des circuits.

art. 2.1.2 - Les tuyauteries de distribution seront dimensionnées en tenant compte des règles suivantes :

- pour les diamètres réduits (DN10-20), limiter la vitesse de l'eau à 0,4 m/s pour des raisons acoustiques,

- ne pas dépasser une perte de charge maximale de 120 Pa/m (conseillé, 100 Pa/m) pour les tronçons de diamètre supérieur à DN 20 pour limiter les pertes de charge.- ne pas dépasser les vitesses de o 1 m/s pour un diamètre inférieur ou égal à DN100o 1,5 m/s pour un diamètre inférieur ou égal à DN150o 2 m/s pour un diamètre supérieur à DN150

En outre, la vitesse de l’eau sera limitée à 0,3 m/s dans le collecteur primaire de manière à éviter les interférences hydrauliques entre les circuits secondaires.

art 2.2 - Isolation des réseaux de distributionLes conduites (tronçons droits, courbes et branchements) suivantes doivent être isolées :

- Toutes les conduites de chauffage se trouvant dans le sol, à l'extérieur ou dans des espaces ne faisant pas partie du volume protégé (volume chauffé) du bâtiment (chaufferie, grenier, sous-sol, ...)- Toutes les conduites de chauffage se trouvant dans les faux-plafonds, les locaux techniques ou les gaines techniques, même si ceux-ci font partie du volume protégé du bâtiment.- Toutes les conduites de chauffage traversant des locaux où un système de climatisation est prévu.

art. 2.2.2 - Les réseaux de distribution d’eau de chauffage décrits au point 2.2.1.) sont munis d’une épaisseur d’isolant respectant les exigences de la norme NBN D30-041.art. 2.2.3 - Les tuyauteries dans lesquelles circulent des fluides à des températures différentes sont à isoler de façon entièrement indépendante. La distance entre les surfaces des calorifuges de tuyauteries isolées juxtaposées est de 25 mm au minimum.art. 2.3 - Répartition des circuits secondaires

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art. 2.3.1 - Règle générale : Chaque zone de besoins thermiques homogènes disposera d’un circuit de distribution et d’un système de régulation (gestion de la température et de l’intermittence) qui lui est propre. Par zone de besoin homogène, on entend :

- un même horaire d’occupation,- une même nécessité de dérogation,- un même type de corps de chauffe,- le même utilisateur (propriétaire ou locataire),- conseillé : une même orientation.

art. 2.3.3 - Circuit de réserve : l'emplacement pour un ou plusieurs circuits supplémentaires est à prévoir sur la boucle primaire afin d'éviter des "repiquages" d'installations ultérieurs.Le dimensionnement du circuit primaire ne prendra pas en compte le débit probable de ces réserves.art. 2.4 - Circuit hydraulique associé à la chaudière à condensationart. 2.4.1 - En cas de présence d’une chaudière à condensation, le circuit hydraulique et le choix des régimes de température des consommateurs de chaleur seront étudiés pour permettre des températures d’eau de retour minimales.art. 2.4.2. - L'entrepreneur vérifiera que le circuit hydraulique ne soit pas en contradiction avec exigences du fabricant de la chaudière en matière de débit acceptable par celle-ci.art. 3.1 - Circulateursart. 3.1.2 - Dans le cas de circuits secondaires équipés d’une régulation du débit (régulation par vannes thermostatiques, vannes 2 voies), la régulation de la pression de ces derniers se fera au moyen d’un circulateur à vitesse variable et non d’une soupape de pression différentielle.art. 3.1.3 - Un circulateur sera choisi et réglé in situ de telle sorte qu’il fournisse le débit nominal calculé. Ce débit ne pourra être obtenu au moyen d’une vanne de réglage.

art. 3.1.4 - Un circulateur sera choisi pour que son point de fonctionnement se situe dans sa zone de rendement maximal.art. 3.2 - Organes d’équilibrageart. 3.2.1 - Lorsqu’un circulateur ou une pompe dessert un circuit composé de plusieurs branches, chacune de ces branches doit comporter un organe d’équilibrage.Préalablement à son installation, l'entrepreneur en aura défini la position de réglage par calcul. Après mise au point, un organe d’équilibrage au moins sera totalement ouvert.art. 3.2.2 - Chaque corps de chauffe sera équipé d'un organe d'équilibrage.art. 4.1 - Régulation des chaudières

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art. 4.1.1 - La température de départ du collecteur primaire sera automatiquement réglée à la valeur de la température de consigne du circuit secondaire le plus demandeur.art. 4.1.2. - Pour éviter tout risque de température insuffisante pour les circuits secondaires, la sonde de température de départ du collecteur doit être placée en un endroit où la température d’un éventuel mélange entre de l’eau chaude de départ et de l’eau froide de retour peut être mesurée. Par exemple, dans la bouteille casse-pression au niveau du départ du collecteur.

art. 4.1.3. - L'auteur de projet vérifiera que les exigences du fabricant de chaudières en matière de débit et de température de retour minimaux acceptables par celles-ci ne sont pas en contradiction avec la configuration du circuit primaire et sa régulation.art. 4.1.4. - Si la chaufferie comporte plusieurs générateurs ou si les brûleurs comportent plusieurs allures de fonctionnement, un régulateur commandera l’enclenchement de chaque étage de puissance en fonction des besoins. Un même régulateur commandera les allures des brûleurs et la cascade de chaudières.

art. 4.1.6. - Dérogation n°1 à la règle générale : Dans le cas d’une chaufferie mixtecomprenant une chaudière à condensation et une chaudière traditionnelle, la chaudière traditionnelle ne pourra s’enclencher que lorsque la chaudière à condensation aura atteint sa pleine puissance.

art. 4.1.8 - Si la chaufferie comporte plusieurs générateurs régulés en cascade, les générateurs inutilisés doivent pouvoir être isolés hydrauliquement au moyen d’une vanne motorisée ou l’arrêt de sa pompe de charge (associée à un clapet anti-retour). La circulation dans la chaudière prioritaire de la cascade (par exemple, la chaudière à condensation de la chaufferie composée) ne sera arrêtée qu’en cas d’absence de besoins des circuits desservis. La vanne d’isolement utilisée sera à ouverture lente de manière à éviter tout choc thermique dans la chaudière et dans les circuits de distribution au moment de l’ouverture.

art. 4.1.9 - Le régulateur de cascade permettra aussi :- une commutation automatique de l’ordre d’enclenchement des chaudières en cas de panne d’une de celles-ci,- une temporisation à l’enclenchement de chaque chaudière pour éviter tout démarrage intempestif de courte durée (jusqu’à 30 minutes pour les chaudières fortement inertes),

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- une temporisation à l’arrêt des circulateurs de charge et à la fermeture des vannes d’isolement pour permettre à la chaleur résiduelle des chaudières mises à l’arrêt d’être valorisée, particulièrement dans le cas des chaudières à faible capacité en eau.- l’interdiction de l’enclenchement de certaines chaudières de l’ensemble en fonction de la température extérieure.

art. 4.2 - Régulation des circuits de distributionart. 4.2.5 - Lorsqu’un circuit de chauffage n’est plus en demande de chaleur, son circulateur doit pouvoir être mis à l’arrêt automatiquement, par exemple en fonction de la fermeture de la vanne de régulation du circuit et en fonction d’une consigne de température extérieure.art. 4.3 - Régulation localeart. 4.3.2. - Les locaux qui, sur un même circuit de distribution,- soit profitent d’apports de chaleur internes (personnes, bureautique, éclairage, …) ou externes (soleil) plus importants que les autres,- soit doivent pouvoir être régulés à une température de consigne ambiante inférieure aux autres locaux,seront équipés d’un dispositif de réglage automatique en fonction de la température intérieure (par exemple, vannes thermostatiques, vanne de zone avec thermostat d’ambiance, …).art. 4.5 - Emplacement des sondesart. 4.5.1 - Règle générale : L’emplacement des sondes de température ambiante intérieures et extérieures sera représentatif de l’ambiance à mesurer. Les sondes devront être à l’abri de tout apport ou perte de chaleur parasite.art 6 - SUIVI DES INSTALLATIONSart. 6.1 - Si la surface chauffée dépasse 400 m², un ou des dispositifs doit permettre de suivre la consommation de combustible de la chaufferie.art. 7 - PREPARATION DE LA MISE EN SERVICEart. 7.1 - Lors de la réception de l'installation, il sera fourni :

- un dossier technique descriptif (plans, schémas, notice des appareils, paramètres de réglage),- les instructions d'utilisation compréhensibles par une personne non spécialisée,- les instructions de maintenance (précisant notamment les conditions de garantie)

Comprend

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- la fourniture, le placement et le raccordement de tous les appareils prévus aux plans et définis au présent Cahier Spécial des Charges, y compris les travaux de peinture et de calorifuge, suivant les prescriptions et tous travaux annexes nécessaires, pour obtenir une installation en parfait ordre de marche- les percements, entailles, saignées, démolition, etc... dans les murs, cloisons, dalles, hourdis, pour le passage des canalisations, la fixation des consoles, attaches supports, etc.- Les percements doivent être réalisés avec des outils rotatifs, les outils percutants étant proscrits. L'Ingénieur Conseil peut, si nécessaire, exiger l'usage d'outils diamantés. Le cas échéant, toute précaution doit être prise pour éviter les écoulements d'eau sur les éléments restant apparents. Le diamètre des percements ne peut dépasser de plus de 2 cm celui du tube ou du fourreau qui y passe. L'Entrepreneur ne peut réaliser de percement dans les éléments porteurs sans l'accord de l'Architecte ou de l'Ingénieur Conseils en stabilité. Lorsqu'il réalise un percement dans une maçonnerie, il a à sa charge la pose d'étançons et la réalisation d'un linteau qu'il doit réaliser conformément aux instructions de l'Ingénieur responsable de la stabilité.

- Les saignées doivent être réalisées à la tronçonneuse. Elles ne peuvent avoir une profondeur supérieure au tiers de l'épaisseur de la cloison. Les outils et les procédés utilisés doivent être parfaitement adaptés au type de parois à percer de façon à ne pas les ébranler ni les détériorer.- les dispositifs de fixation, dilatation, consoles, attaches diverses y compris tous les travaux et fournitures complémentaires quelconques. Tout dispositif de fixation doit être parfaitement adapté au type de matériau auquel il est destiné- la restauration en général et la remise en parfait état des maçonneries, parements, enduits, etc... détériorés au cours de l'entreprise. Les matériaux employés pour ces ragréages doivent être de même nature et qualité que ceux des parties maintenues intactes et mis en oeuvre par des ouvriers spécialisés. L'Adjudicataire doit se conformer à ce sujet aux indications de l'Architecte- Le resserrage des ouvertures autour des gaines tuyauteries, bouches etc. avec des matériaux de qualité requise, de façon à reconstituer l'étanchéité et la résistance au feu.- l'enlèvement régulier des décombres et matériaux sans emploi provenant des travaux de l'entreprise ainsi que leur transport aux frais et par les soins de l'Adjudicataire aux décharges publiques ou sur un terrain que celui-ci se procure à ses frais

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MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- tous autres travaux, fournitures, prestations etc... non prévus dans le présent Cahier Spécial des Charges et cependant reconnus nécessaires à l'établissement complet et au parfait fonctionnement des installations.- la remise par l'Entrepreneur au Maître de l'Ouvrage d'une notice expliquant le fonctionnement général de l'installation, d'un manuel d'instructions de conduite et d'entretien de l'installation accompagné des documents techniques du matériel mécanique et électrique- la formation et la mise au courant complète du personnel désigné par le Maître de l'Ouvrage pour conduire l'installation- la garantie sur le matériel placé- L'Installateur aura donc à comprendre dans son prix tous les travaux nécessaires à la réalisation du projet, même s'ils ne sont pas spécifiés dans la description ou sur les plans. Il ne pourra en aucun cas invoquer la modicité relative de son prix pour justifier une imperfection, si minime soit elle, son prix ayant été établi pour fournir un travail exempt de tous reproches.

Documents à soumettre avant chantier- L'entrepreneur soumettra, pour approbation, huit jours après réception de la commande:- Les fiches techniques de l'ensemble des appareils et matériaux prévu dans son entreprise.- la note de calcul et diagramme de fonctionnement des circulateurs et des ventilateurs- les plans et schémas de la partie électrique- les plans d’exécution en général- les plans d'exécution des tableaux et des frontons.

Documents à fournir à la réception provisoire- les certificats de réception par un Service Extérieur de Contrôle Technique, sans aucune remarque, pour la parie électrique et la partie gaz- le schéma électrique exigé par le RGIE- les plans d'exécution dits plans "as built" de la chaufferie et des autres ensembles- une documentation technique complète du matériel installé- copies des fiches techniques approuvées- un manuel complet de conduite et d'entretien du matériel installé- les certificats de garantie.Ces documents doivent être fournis en trois exemplaires.

Les fichiers des plans informatisés seront fournis en format DXF ou DWG, sur CD-Rom, en trois exemplaires (3 CD).Tous ces documents doivent être en français.

Garantie

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MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

• Installation : A partir de la réception provisoire, une garantie totale (matériaux, prestations, déplacements, taxes, certificats, …) de trois ans sera donnée sur l'ensemble de l'installation. Cette garantie couvrira au moins l’ensemble des réparations (dans les 24 heures) et des remplacements (dans les 5 jours ouvrables), ainsi que les entretiens et contrôles avec les réglages nécessaires de l'installation complète (à effectuer à la fin de la période de garantie). • Chaudières : les chaudières et leurs accessoires seront garantis pendant au moins 5 ans à partir de la réception provisoire. Cette garantie couvrira tous les matériaux, les prestations et les frais de déplacement. Un service après-vente sera organisé dans la région.• Conduites: L'entrepreneur fournira, solidairement avec le fournisseur, un garantie écrite de dix ans pour le système, c'est-à-dire l'ensemble des conduites, des raccords et des accessoires entre les collecteurs et les éléments de chauffage.• Eléments de chauffage (radiateurs et convecteurs) : garantie de 5 ans, à partir de la date de la réception provisoire, couvrant les défauts de fabrication et de matériaux• Dans le cas où les installations ne donneraient pas des résultats suffisants ou satisfaisants, les modifications sont à charge de l'Installateur.Cette garantie ne limite en rien la garantie décennale.

EntretienL'Entrepreneur a à sa charge (pièces, main-d'oeuvre, déplacements) l'entretien complet et les dépannages des installations pendant la période de garantie.Durant cette période, seuls l'énergie électrique, le gaz et l'eau sont fournis par le Maître de l'Ouvrage.L'Adjudicataire doit fournir un carnet d'entretien dans lequel il consignera toutes ses interventions, tant pour l'entretien que pour les dépannages, ainsi que les résultats des essais de combustion et de rendement, et une proposition de contrat pour les cinq années suivantes.

40-30-10 Chaudières - clauses généralesSpécification

La chaudière est équipée des éléments suivants:- brûleur avec régulation;- extracteur de fumée avec contrôle;- contrôleur de débit d'eau;- jaquette isolée;- tableau de bord avec compteur horaire, thermomètres fumées et eau, interrupteur générale bipolaire avec voyant, fusible de protection du circuit électrique, un coffret programmateur du brûleur, et un pressostat de contrôle de l'extracteur ;

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- rampe gaz interne comprenant filtre (5 microns) et régulateur inclus, avec vanne d'arrêt à bille;- plaque signalétique- jaquette en tôle galvanisée calorifugée, offrant une résistance thermique minimale de 2,5 m² K/W.- pression gaz de 20 à 100 mbar - pression de service 4 bars- pieds de mise à niveau avec silentblocs- T° eau de retour mini à l'entrée du générateur: 45°- T° maxi à la sortie: 90°- manomètre de contrôle de pression de gaz, avec vanne d'isolement.- de vannes de vidange;La chambre de combustion sera refroidie par eau tout autour, de sorte que les pertes par rayonnement seront réduites. La chambre de combustion sera suffisamment haute, et ce afin de permettre une combustion propre de la flamme.La chaudière doit avoir subi la procédure d'essais conformément à la norme NBN 234. Elle doit supporter une pression d'épreuve de 6 bars.Le nettoyage de la chaudière devra pouvoir se faire uniquement par la face avant sans démontage des parties constitutives de la jaquette.La chaudière doit être agréée par l' A.R.G.B. et conforme aux prescriptions des normes NBN D06-001 et D06-002.

La combinaison brûleur - chaudière doit être agréée par l'A.R.G.B.Le brûleur est muni d'un système de contrôle assurant le fonctionnement automatique et mettant le brûleur hors service par dispositif de contrôle de flamme en cas de:

- extinction accidentelle de la flamme;- court-circuit dans les commandes;- défectuosité du détecteur.

GarantieVoir chauffage par fluide - clauses générales complétées par:Le foyer de la chaudière fait l'objet d'une garantie de 10 ans contre les défauts de fabrication ou les dégradations par corrosion dans les conditions de fonctionnement prescrites. La chaudière doit avoir subi la procédure d'essais conformément à la norme NBN 234. Elle doit supporter une pression d'épreuve de 6 bars.

Exécution Les dimensions de la chaudière, ou de son élément le plus encombrant doivent permettre son introduction dans la chaufferie et son entretien aisé.

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

La chaudière doivent être livrées démontées par le fabriquant, étant donné les accès difficiles à la chaufferie. Le fabriquant fournit une assistance et un contrôle de conformité après remontage.La chaudière sera installée conformément la norme NBN D 51- 003 (+ addenda).

40-30-12 Chaudières à condensation modulante d'une puissance de 150 kWSpécification

La puissance de 150 kW est une puissance minimale.La chaudière est du type haut rendement. La chaudière doit avoir le label HR top et reprise dans la liste mise à jour de l'A.R.G.B. Le rendement utile de la chaudière ne peut être inférieur à 104% pour un taux de charge de 100% et une température de retour de 30°.

Produit de référenceYgnis Varino 150 kW avec interface pour régulation externe (VC) ou similaire

ConcerneChaudière A . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-30-25 Vase d'expansionSpécification

La dilatation de l'eau contenue dans la chaudière, lestuyauteries et les corps de chauffe est repris par un vased'expansion de minimum 140LLe vase est du type à membrane élastique et coussin degaz inerte absorbant les variations du volume d'eau.Il doit être cylindrique à fond bombé ou sphérique.Il doit être en acier, l'épaisseur des parois étant calculéesuivant la NBN 121, la pression de calcul doit être égale à1,5 fois la pression maximale de service, sans toutefoisêtre inférieure à 6 bar.Il doit être protégé extérieurement et intérieurement contrela corrosion.La membrane doit être garantie 10 ans.Chaque vase est équipé de:- un purgeur d'air automatique;- deux soupapes de sécurité;- d'un manomètre d'au moins 80mm de diamètre, avecrobinet de contrôle à 3 voies.- un vanne d'isolement dont la manette est démontée etgardée par le service d'entretien.

ConcerneVase d'expansion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-30-30 Circulateurs et pompes - clauses généralesSpécification

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METRE DETAILLE

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Chaque appareil doit être muni de prise pour manomètredifférentiel avec robinet d'isolement à trois voies et boutonpoussoir.L'adjudicataire doit fournir à l'architecte, et ce avant depasser commande, les caractéristiques définitives desappareils adoptés ainsi que les notes de calcul ayant servià leur dimensionnement.

40-30-32 Circulateurs électroniquesSpécification

Application : débit maximum de 55 m³/h, hauteurmanométrique de 1 à 11 mCE.Pompe de circulation électronique de type centrifuge sansjoint d’étanchéité ni lubrification externe et dans laquelle lapompe et le moteur forment un ensemble.Fonctionnement silencieux.Le corps de pompe est en fonte de construction "inline",pour un placement direct entre deux canalisations. Il estrevêtu d’une coquille d’isolation préfabriquée.Le raccordement se fait soit à l’aide de brides (à partir deDN 40 / PN 6), soit au moyen de raccords - trois - pièces(jusqu’à R 1¼”, PN 10), ce qui permet un démontage aiséde la pompe à tout moment. Les brides sont munies dedeux orifices R 1/8” pour le raccordement d’un manomètredifférentiel. Toute autre partie en contact avec l’eau estconstruite dans un matériau inattaquable par le fluidevéhiculé.Vitesse maximale : 2850 1/min, tension : 230 V mono.

La pompe est équipée d’un système de régulation encontinu intégré, constitué par un convertisseur defréquence piloté par microprocesseur. La lecture desdonnées suivantes se fait soit à l’aide de l’écran intégré,soit à distance au moyen d’ une commande à distance :mode de pilotage, pompe : marche/arrêt/en mode depilotage/à vitesse de rotation minimale, diminutionautomatique activée/désactivée, valeurs réelles et deconsigne (hauteur manométrique et vitesse de rotation),messages d’erreur et d’avertissement.Les réglages se font à l’aide d’un bouton de commandesitué sur la pompe et/ou à distance. Ilexiste au moins 3 modes de pilotage, à savoir :Dp-c : la hauteur manométrique reste constante en toutesconditionsDp-v : la hauteur manométrique diminue lorsque le débitde la pompe diminueDp-t : la hauteur manométrique diminue lorsque latempérature du fluide diminue (mise au point avec lacommande à distance).mise au point manuelle : réglage libre de la vitesse derotation de la pompe de circulation à une valeur fixe.

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Protection moteur intégrée en standard dans la pompe decirculation. En cas de défaillance, un message d’erreurapproprié apparaît à l’écran et, en fonction du type dedéfaut, la pompe est mise à l’arrêt. Un contact libre depotentiel (250 VAC - 1A) est disponible pour un signaldéfaut centralisé.Température de l’eau : de +20 °C à +110 °C et mélangeeau/glycol jusqu’à 50 %.Module IF embrochable pour raccordement à une GTC.

ConcerneCirculateur C1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Circulateur C2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Circulateur C3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 3,00

40-40- Tuyauteries - clauses généralesSpécifications

Toutes les tuyauteries doivent être placées de manière àpermettre leur libre dilatation.Au droit des joints de dilatation et de tassement desbâtiments, tous les dispositifs de reprise des mouvementsde dilatation et de tassement différentiels du bâtimentdoivent être prévus et doivent être compris dans le prixdes tuyauteries.L’entraxe entre les tuyauteries doit tenir compte du type decalorifuge retenu et du système de fixation.La fixation des tuyauteries apparentes doit être réalisée aumoyen de colliers démontables décrits ci-après.Les tuyauteries sont essayées, après montage, sous unepression de 6 bars minimum, pendant 24 heures.Les diamètres nominaux indiqués sur les plans pour lestuyauteries en matière plastique sont des diamètresintérieurs minima.Le prix des raccords et autres accessoires, des dispositifsde fixations et des percements doit être compris dans lesprix des tuyauteries,

40-40-10 Tuyauteries en acier pour chauffageSpécifications

Les tubes de diamètre inférieur à DN 50 sont du type NBNA25-103 série moyenne sans soudure et à partir de DN5Odu type NBN A25-104 série normale sans soudure,

L’assemblage et la pose des tuyauteries doivent êtreréalisés conformément aux prescriptions de la NBN 237par.5, et aux NBN 72 et 115.L’ensemble des tuyauteries doit être soudé.Les changements de diamètre doivent se faire à moins de5 cm des dérivations et dans un même planperpendiculaire à l’axe des tuyauteries.Tout cintrage doit se faire â chaud.

Mesurage

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Au forfait par diamètre et type de raccordementLes diamètres sont donnés à titre indicatif, et sont àadapter en tenant compte des prescriptions des fabricantsdes accessoires et calcul de dimensionnement. Lesadaptations éventuelles ne peuvent entraîner des coûtsupplémentaires.Départ et retour.

DN 32a) Suppression des raccordements anciennes chaudières fft 1,00 1,00 1,00

DN 50b) Adaptation pour circulateur et vanne 3 voies sur circuit 1 fft 1,00 1,00 1,00

c) Départ, retour nouvelle chaudière fft 1,00 1,00 1,00

DN 80d) Modification - suprression collecteur primaire fft 1,00 1,00 1,00

40-40-15 Calorifuge - clauses généralesSpécifications

Matériau• Le calorifugeage des conduites sera chimiquement neutre, non toxique, ne contiendra pas d'éléments corrosifs et sera résistant aux températures de -15°C à 90°C. Le diamètre intérieur de l'isolation sera adapté au diamètre extérieur des conduites de façon à ce que celles-ci soient parfaitement enveloppées. • L'épaisseur de l'isolation devra satisfaire aux - tableaux 11 et 12 du CCT 105 pour l'isolation thermique.- tableaux 19 et 20 du CCT 105 pour l'isolation contre la condensation.

• L'épaisseur de l'isolant sera d'au moins 20 mm jusqu'au DN 32 et d'au moins 30 mm à partir du DN 40. Pour les diamètres à partir de DN 40, tous les accessoires (robinets, raccords, …) seront également isolés. Sur demande, l'entrepreneur soumettra une note technique, attestant que l'épaisseur de l'isolation satisfait aux tableaux du CCT 105.Mise en œuvre

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Toutes les mesures nécessaires seront prises afin que l'isolation ne puisse pas s'humidifier. Au moment de la pose, aussi bien l'isolation que les conduites seront parfaitement sèches. Les directives du fabricant seront scrupuleusement respectées. La pose de l'isolation ne sera exécutée que lorsque les conduites et les appareils auront été peints et/ou revêtus de bandes de protection et après l'exécution des essais de circulation et d'étanchéité sur les conduites. Chaque conduite sera calorifugée séparément. A cet effet, l'installateur poser les conduites avec un écartement suffisant afin de pouvoir exécuter le calorifugeage de manière compétente et soignée. L'isolant sera posé bien jointivement autour des conduites et ne pourra être interrompu au droit des coudes, fixations ou supports des conduites. Les coudes et branchements seront réalisés à l'aide de pièces préformées ou de segments coupés sur mesure. Les joints seront orientés vers le bas et soigneusement collés.

• Les extrémités du calorifugeage des conduites seront soigneusement achevées (à l'aide, par exemple, de manchons spéciaux en laine minérale).• Aux endroits où l'isolation risque de subir des dégradations, une protection sera prévue en coquilles rigides (PVC / ALU) ou avec une membrane armée.• Le calorifuge des tuyauteries d'eau chaude est muni, tous les deux mètres au moins, de bandes de repérage. Départ : rouge. Retour : bleu foncé.

40-40-15a Calorifuge en chaufferieSpécifications

Le calorifuge en chaufferie ne fait pas l'objet d'un article séparé et doit être inclus dans les prix forfaitaire des tuyauteries en acier pour chauffage - art 40-40-10 .

En chaufferie, la protection extérieure du calorifuge doit être réalisée au moyen de jaquettage PVC dont la réaction au feu est telle qu'ils soient classés en catégorie A1. Dans les parties non rectilignes, et aux endroits ou le calorifuge cesse, il est fait usage de pièces spéciales, ou de manchettes présentant un aspect impeccable.

Coût p.m.

40-40-15b Calorifuge dans les locaux non chauffésSpécifications particulières

Fourniture et mise en place de calorifuge sur les conduites de chauffage et accessoires en sous-sol.

SpécificationsMatériau

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MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Manteau isolant flexible en caoutchouc synthétique(élastomère) à structure cellulaire fermée et paroiextérieure lisse. Joints autocollants ou réalisés par collage.

Matériau de référenceSH/Armaflex ou similaire

MesurageAu ml, ioslation des accessoires comprise en quantitéprésumée.

40-40-15b1 Concerne calorifuge < à 1"Local L17-S1-01

raccordement radiateur sous sol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 5,00 5,00raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5,00 4,00 20,00

Local L17-S1-06raccordement radiateur sous sol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 5,00 10,00raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 1,50 3,00Traversé du local en plafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 10,00 10,00

Local L17-S1-07raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,50 1,50

Local L17-S1-08raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,50 1,50

Local L17-S1-09raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,50 1,50raccordement radiateur sous sol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 5,00 5,00

Local L17-S1-10raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,50 1,50raccordement radiateur sous sol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 5,00 5,00

Local L17-S1-12raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00 4,00

Local L17-S1-14raccordement radiateur rez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 2,00 2,00

Coût ml/QP 70,00

40-40-15b1 Concerne calorifuge > ou = à 1"Local L17-S1-01

conduites en plafond façade cour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 42,00 42,00Local L17-S1-06

conduites en plafond façade bd . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 16,00 16,00raccordement vers couloir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 8,00 8,00

Local L17-S1-07conduites en plafond façade bd . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 5,00 5,00

Local L17-S1-08conduites en plafond façade bd . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 5,00 5,00

Local L17-S1-09conduites en plafond façade bd . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 5,00 5,00

Local L17-S1-10conduites en plafond façade bd . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 7,00 7,00raccordement vers couloir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 10,00 10,00

Local L17-S1-12conduites en plafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 11,00 11,00traversée couloir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 3,00 3,00

Local L17-S1-13

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

conduites en plafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 20,00 20,00conduites vers local 06 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 3,00 3,00

Local L17-S1-14conduites en plafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 9,00 9,00

Coût ml/QP 144,00

40-40-16 PeintureSpécifications

La peinture ne fait pas l'objet d'un article séparé et doit être inclus dans les prix forfaitaire des tuyauteries en acier pour chauffage - art 40-40-10 .Les travaux de peinture doivent être réalisés conformément aux prescriptions de l'art. C40 du Cahier des Charges-type 105, du paragraphe 07 du Cahier des Charges-type 104 et du SN/T 80 complétés ou modifiées comme suit.Les teintes doivent être conformes à la NBN-69.Les tuyauteries calorifugées et les tuyauteries non peintes doivent être munies de bandes de repérage de ces mêmes teintes placées tous les trois mètres au moins.

Coût p.m.

40-40-30 Tuyauteries en acier pour gaz naturel - clauses généralesSpécifications

Elles doivent être en tubes d’acier, sans soudures, conformes aux prescriptions de la NBN A25-103, NBN 744 et NBN 115.L’installation doit être conforme à la NBN D51-003.L’emploi de mastic ordinaire à charge de filasse de chanvre est interdit.La matière d'étanchéification utilisée pour les raccords filetés doit permettre le démontage de ceux-ci (voir aussi cahier des charges de l’A.R.G.B.).Conformément à la la norme NBN D51-003, les canalisations doivent être peintes sur toutes les longueurs en jaune. Peinture à l'intérieur: 2 couches. Peinture à l'extérieur: primer dadhérence + 2 couches.

EssaisAvant la mise en service, l’installation doit être testée par un organisme agréé.- essai de pression à l’air à 4 bar avec savonnage de tous les raccords et soudures,-essai d’étanchéité à l’air sous pression de 1 bar. Cet essai est réputé satisfaisant si un manomètre de contrôle branché sur l’installation n’accuse pas de perte de pression après une durée d’observation de 10 minute.Ces essais sont effectués avant l’application des enduits ou peinture prévus après montage.

40-40-31 Tuyauteries intérieures en acier pour gaz naturel

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Spécification particulièreAdaptation pour le placement du'ne vanne magnétique et pour le raccordement à la nouvelle chaudière

MesurageAu forfait par diamètre et type de raccordement

DN 65a) Adaptation pour vanne magnétique et raccordement chaudière fft 1,00 1,00 1,00

40-40-40 Tuyauteries d’évacuation intérieures en P.V.C.Spécifications

Les tuyauteries de mise à l’égout des soupapes desécurité doivent être conformes aux prescriptions de lanorme NBN T42-OOl, T42-1Ol et T42-l11 avecaccessoires de même qualité, conformes à la NBN T42-602 et addendum, et résister à destempératures de 90°C. Elles doivent être raccordées auréseau d’évacuation avecinterposition d’accessoires adaptés.

MesurageAu forfait par diamètre et type de raccordement

DN 50a) évacuation condensat de la chaudière A fft 1,00 1,00 1,00

40-50--- Robinetterie et accessoires - clauses généralesSpécifications

Tous les robinets doivent être facilement accessibles.Tous les robinets en chaufferie sont munis d’une plaquetteindicatrice en matière plastique inaltérable grevée avectexte clair sur fond noir avec indication de sa fonction oude son numéro de repérage (repérage circuits, etc...),Ilssont, dans la mesure du possible, de la même marque.

Les vannes et accessoires sur les canalisations d'eauchaude sont isolés thermiquement par une jacquette surmesure ou par des éléments moulés en matériau isolantgarantissant une déperdition minimale.

40-50-10 Robinets d'isolement pour eau à boisseau sphériqueSpécifications

- passage intégral- manoeuvre au 1/4 de tour,- étanchéité de l’obturateur par coussinets,- étanchéité de tête par joint de PTFE (polytétrafluoréthylàne),- corps, tournant sphérique et coussinets peuvent être enlevés sans démontage des tubulures de raccordement de la tuyauterie,- manchons taraudés ou brides.

40-50-11 DN 20vase d'expansion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

40-50-12 DN 25départ et retour circuit 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00

Coût pc 2,00

40-50-13 DN 50départ et retour chaudière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00départ et retour circuit 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00

Coût pc 5,00

40-50-13 DN 65départ et retour circuit 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00départ et retour circuit 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00départ et retour réserve . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00

Coût pc 8,00

40-50-20 Robinets de réglage et d'équilibrageSpécifications

- type spécial, conçu pour assurer la fonction de robinet deréglage et celle de robinet d’arrêt, sans que la position deréglage soit perdue lorsqu’il est utilisé comme robinetd’arrêt- munis d’un disque gradué et fournis avec un abaquedonnant la perte de charge en fonction du degréd’ouverture et du débit- équipés de prises pour manomètre différentiel.- lorsqu’ils sont taraudés, ils sont montés avec un raccord3 pièces.

40-50-22 DN 50départ circuit 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-50-24 DN 65départ circuit 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00départ circuit 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 2,00

40-50-30 Vanne 3 voies motoriséesSpécifications

Vanne "à passage d'équerre" ou "à passage direct" dehaute qualité avec boisseau profilé assurant unecaractéristique de débit à égal pourcentage (vanne àpuissance calorifique linéaire).Outre le montage mélange sur le départ, possibilité demontage en décharge sur le départ ainsi s'une répartitionet décharge inversée sur le retour.-corps de la vanne en fonte-boisseau en fonte chromée avec profil de réglage-pression nominale: 6 bar-pression différentielle: 0,3 bar maxi-T° d'utilisation 130°C maxi / 2° C miniExiste en version à brides ou taraudée

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Moteur synchrone à 2 sens de rotation, aveccondensateur, parfaitement adapté à la vanne décrite ci-dessus.Degré de protection: minimum IP54Réducteur à engrenage droit autolubrifiant,fonctionnement silencieuxCommande manuelle par bouton poussoir dedéverrouillage puis par manœuvre du levier.Indication de position par échelle (rouge/bleue) intégréesous le couvercle et pouvant être retournée de 180°La puissance du moteur est adapté au diamètre de lavanne

MesurageA la pièce par diamètre vanne, moteur et accessoires

40-50-31 DN 50circuit 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-50-32 DN 65circuit 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00circuit 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 2,00

40-50-50 Purgeur automatiqueSpécifications

Des purgeurs d’air automatiques sont placés aux pointshauts des tuyauteriesIls ont les caractéristiques suivantes:- du type à flotteur avec levier guidé,- embase an laiton ou en métal inoxydable avec raccordfileté DN6 ou DN1O,- corps exécuté en matériau inoxydable résistant à lachaleur,- soupape, siège, flotteur et levier exécutés en matériauxinoxydables résistants à la chaleur,- dispositif d’isolement incorporé avec repérage,- en position fermée, le désaérateur peut être nettoyésans vidanger l’installation,- pression de service 6 bars,- température de service 100°C.

ConcerneRemplacement sur boucle primaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00

Coût pc 2,00

40-50-52 Thermomètre à cadranSpécifications

Les thermomètres pour les températures d’eau sont dutype à sonde sous fourreau rempli d’huile ou à bilameavec cadran circulaire de minimum 8Omm de diamètregradué de 0°C à 110 °C.Ils sont munis d’une vis d’étalonnage.

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Ils ont une marge d’erreur inférieure à 2% de la plage detempératures où ils sont appelés à fonctionner.

ConcerneDépart circuit 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Départ circuit 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Départ circuit 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Départ et retour chaudière A . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00

Coût pc 5,00

40-50-54 Soupape de sécuritéSpécifications

Les soupapes de sûreté sont du type à ressort en acierinoxydable, avec clapet spécial, siège en laiton, étanchéitépar caoutchouc ou silicone.Les soupapes sont réglées pour fonctionner à la pressionmaximale de service, chacune d’entre elles étantsuffisante pour évacuer l’eau le cas échéant sansdépassement de la pression maximale de service de plusde 20% Leur diamètre ne sera cependant jamais inférieurà DN20~

Concernevase d'expansion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00

Coût pc 2,00

40-50-56 ManomètreSpécifications

Les manomètres sont munis d’un cadran de minimuml00mm de diamètre, gradués en bar ou Pa, multiples etsous-multiples.Le cadran est blanc avec:- échelle et chiffres noirs pour les zones d’utilisationnormale,- échelle et chiffres rouges pour les zones de danger.- Ils ont une marge d’erreur inférieure à 2% de la plage depression dans laquelle ils sont appelés à fonctionner, etsont adaptés à la température du fluide véhiculé par latuyauterie sur laquelle ils sont placés.

Concernevase d'expansion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-50-60 Vanne magnétique gazContexte

La chaufferie doit être protégée par un dispositif de détection des fuites de gaz multipoints conforme au Cahier des Charges-type 400, comprenant :

SpécificationsCette vanne doit répondre aux recommandations de l'Association Royale des Gaziers de Belgique (ARGB).Elle doit couper l'alimentation générale de la chaufferie en cas de détection de fuite de gaz; elle est prévue à fermeture lente.

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Cette vanne sera placée dans la chaufferieDiamètre adapté à la conduite d'amenée gazLes têtes de mesure doivent avoir les caractéristiques suivantes:- boîtier antidéflagrant classe Ex d II C T6- fonctionnement basé sur la différence de résistivité d'un filament chauffé et enduit d'une substance catalytique,

- mesure entre 0% et 100% de la limite inférieure d'explosivité (L.I.E.),- précision 2%,- temps de réponse : inférieur à 10 secondes pour une indication de 90%,- températures admises : -20°C à 75°C,- protégées contre les surtensions et déparasitées.Module de mesurePour chaque tête, un module de mesure débrochable doit être placé dans le coffret. Il doit avoir les caractéristiques suivantes :- températures admises : -10° C à 50°C,- alimentation en 220V avec redresseur et batteries cadmium-nickel assurant une autonomie de 2 heures minimum,- signalisations LED pour chaque module avec : un premier niveau d'alarme réglé à 20% de L.I.E., avec témoin lumineux et un deuxième niveau d'alarme réglé à 40 % de L.I.E., avec témoin lumineux,- un témoin de dérangement pour dérangement interne, rupture de câble, défaut de l'élément de mesure, dérive négative du zéro avec alarme sonore,- des témoins d'indication de concentration,- un bouton d'essai,- réarmement manuel avec : un bouton de réarmement du premier niveau d'alarme et un bouton de réarmement du deuxième niveau d'alarme.Les lampes doivent rester sous tension tant que la cause de la panne subsiste.Le dépassement des niveaux préréglés doit assurer, au moyen de relais inverseurs et de contacteurs, les fonctions suivantes :- Premier niveau

- la mise en service d'une alarme sonore.- Deuxième niveau

- la mise en service d'une alarme sonore,- la coupure de toute l'installation électrique de la chaufferie,la fermeture de la vanne magnétique gaz,- l'allumage de l'éclairage de secours anti-déflagrant.

Les raccordements électriques des têtes doivent être réalisés au moyen de câbles blindés.

Comprend- une tête de mesure au-dessus de chaque chaudière,- une tête de mesure à proximité de la ventilation haute,

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- un coffret avec un rack comprenant les modules de mesure et l'alimentation du système,

Concernechaufferie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-50-70 Robinet manuel gazSpécifications

Cette robinetterie doit répondre aux recommandations del'Association des Gaziers de Belgique (ARGB).Pour les diamètres de DN15 à DN150, il est fait usage derobinets à tournant sphérique à passage direct, àmanœuvre au ¼ de tour, à étanchéité de l'obturateurréalisée par deux coussinets en polytétrafluoréthylènechargé de fibres de verre.L'étanchéité à la tige de manœuvre est réalisée par desbagues en polytétrafluoréthylène maintenues souspression constante par des rondelles du type Belleville.Caractéristiques:- corps en deux pièces en acier GS-C 25,- tournant sphérique en masse pleine, en acier inoxydable(AISI 316) ou en acier à 13% de chrome (AISI 420) dansla masse,- tige de manoeuvre en acier inoxydable, non éjectable,avec embout rectangulaire,- levier en aluminium avec revêtement,-montage par brides ou taraudé.

40-50-33 DN 65Chaudière A . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

40-60--- Régulation40-60-01 Régulation automatique

Principes générauxUne sonde extérieure régule la T° d'eau à la sortie de la chaudière. Les circuits secondaires fonctionnent par vannes 3 voies adaptant la T° de départ à la demande. Tous les radiateurs et corps de chauffe sont ou seront équipés de vannes thermostatiques (voir article séparé).La régulation et le contrôle/commande sont du type numérique réalisée en direct digital control (D.D.C.).Ces systèmes modulaires (ULT = Unité locale d'acquisition et de traitement de données) intègrent aussi bien la régulation que les fonctions de commande, contrôle, asservissement et signalisation.Les modes de fonctionnement sont P, PI, PID sélectionnables.La régulation est prévue pour permettre de :- modifier à distance une valeur de consigne,- renvoyer à distance les valeurs des grandeurs physiques mesurées par les sondes de régulation et de contrôle.

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Les manoeuvres en dérogation, des organes de réglage de fluides se réalisent manuellement sur ceux-ci, ainsi qu'au départ des ULT.Les programmes horaires et annuels nécessaires dans la stratégie de régulation sont assurés par les ULT.

GénéralitéL'installation de régulation automatique est complète et comprend (liste non exhaustive) :- les schémas de régulation et de raccordement,- les appareils de régulation,- les sondes de régulation de température et hygiène,- les relais de commande nécessaires, - le montage et l'installation des appareils,- tous les raccordements pour permettre unfonctionnement normal des appareils,- les commutateurs de dérogation et les voyants,- l'encastrement de certains appareils dans les tableauxde commande,- l'étalonnage des instruments et les essais de régulation.

Une liste complète du matériel prévu dans l'offre est àjoindre, ainsi que la sélection des organes de régulation.

Les appareils de sécurité (thermostats, pressostats etc...)sont placés en évidence et aisément accessibles.

Toutes les actions et dérogations sont signalées par desvoyants lumineux, placés sur le fronton du tableauélectrique concerné. Il en est de même pour les sécuritéset états de fonctionnement.L'emplacement des sondes et thermostats d'ambiancedoit être approuvé par l'architecteLes équipements de régulation et de commande sontregroupés dans le compartiment "régulation" prévu dansle tableau électrique.Chaque instrument est repéré et le repérage est reportésur les plans. Les plaques de repérage sont en matièreplastique portant de manière indélébile le numéro derepérage.Les plaques des appareils installés sur la face avant dutableau donnent le repère, la fonction et l'affectation.Le fonctionnement de chaque sécurité (thermique, antigel,encrassement d'un filtre, etc...) est signalé au moyend'une lampe rouge prévue au tableau électrique général.

Des commutateurs permettent de déroger à tout momentaux commandes automatiques, et de placer les organescommandés sur toute position désirée. Aucunedérogation n'est admise aux sécurités.Les dérogations sont signalées par lampes orange autableau.

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Une station de commande permet de travailler en service"Manuel" ou en service "Automatique".

SpécificationsSondesLes sondes peuvent être actives ou passivesLes sondes actives disposent d'un amplificateur qui leurpermet de délivrer un signal 0-1 Vcc, 0-10 Vcc, 4-20 mAou 0-20 mA; ce signal est proportionnel à la gamme demesure de la sonde.- Température :- soit résistance en platine ou nickel 100 ou 1.000 Ohms à0*C variation linéaire;- soit ayant une valeur nominale de résistance de 500Ohms ou encore du type NTC ou PTC ayant une valeur de20 kOhms, soit tout autre système basé sur une variationrésistive pour autant qu'elle soit stable et constante dansle temps.Unité locale d'acquisition et de traitement de données(UTL)L'unité locale d'acquisition et de traitement de données(UTL) est un appareil qui assure la régulation, lacommande et le contrôle des installations techniques dubâtiment.A cet effet, l'UTL est raccordée à un certain nombred'éléments et appareils des installations thermiques etélectromécaniques (les "points") : il reçoit ainsi, au moyende sondes, de capteurs ou de signaux prétraités, lesdonnées nécessaires afin de positionner les organesréglants (modulants ou tout ou rien) et de commander lefonctionnement des brûleurs, pompes, ventilateurs, etc.

L'UTL comprend un microprocesseur et fonctionne demanière autonome, c'est-à-dire que toutes les régulations,les commandes et les asservissements se font demanière digitale et sans intervention d'appareils derégulation supplémentaires, indépendants de l'UTL;toutefois, certains appareils des installations thermiquespeuvent encore avoir quelques dispositifs intérieurs desécurité et de réglage indépendants de l'UTL, tels que parexemple les automates de brûleurs.L'alimentation de l'UTL se réalise sous une tension de 230V ou 24 V (avec transfo) (+10 -15%) 50 Hz (± 3 %).En outre, il est prévu une batterie rechargeable ou une pileincorporée qui assure, en cas d'interruption d'alimentation,la conservation des informations stockées dans lesmémoires, les programmes et le maintien dufonctionnement de l'horloge du système.L'autonomie, en cas de coupure de courant, est de 20jours au minimum.Le redémarrage des programmes après retour de tensionest entièrement automatique.

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L' UTL peut être connecté à un ordinateur personnelprofessionnel (P.C.) sans aucune modification ultérieure. Ildoit également être possible de charger et sauver lesmémoires de l'UTL. La commande et la programmationse font au niveau des UTL, à partir du display de celles-ciou à partir d'un PC portable à raccorder sur les UTL.

Définitions- un point est une variable liée de façon univoque à un élément physique et dont la valeur est soit demandée, soit commandée par l'UTL.- un point d'entrée est un point dont la valeur est demandée ou reçue par l'UTL.- un point de sortie est un point dont la valeur est commandée (réglée) ou envoyée par l'UTL.- un point logique est un point qui peut adopter deux ou plusieurs valeurs discrètes- un point analogique est un point dont la valeur peut fluctuer de façon continue entre deux limites.Programmes de régulation- régulateur P.I.D. (ou combinaison de P, I et D);- comparateur à hystérésis;- approche d'une fonction non linéaire par droites- retardement.La commutation de l'heure d'été vers l'heure d'hiver etinversement est programmée.Régulation en fonction de la température extérieureCette régulation assure une valeur de sortie inversement proportionnelle au signal d'entrée représentant la température extérieure.La relation entre les deux est linéaire et réglable ; cette courbe peut être articulée autour de différentes coordonnées programmables.Il est possible de programmer trois courbes différentes (pour le régime de jour, de nuit et accéléré); la courbe de jour peut être déplacée en fonction de la valeur de l'intensité du rayonnement solaire si cette mesure est prévue.Commande des pompes

Toutes les pompes et tous les circulateurs commandés par UTL sont démarrés pour quelques minutes au moins une fois toutes les 24 heures, afin d'éviter le grippage.Les circulateurs des circuits avec mélange, sont arrêtés lorsque la vanne mélangeuse à trois voies est entièrement fermée.Pour toutes les pompes et tous les circulateurs commandés en relation avec d'autres éléments (tels que brûleurs, robinets à trois voies) il est prévu une temporisation de marche réglable à l'arrêt.Essais

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Les essais suivants sont effectués, afin de vérifier le fonctionnement des UTL :

- le contrôle du fonctionnement des points de mesure,

- le contrôle du fonctionnement des points de commande; on impose de façon manuelle certains états,- le contrôle des alarmes,- le contrôle du comportement de l'UTL lors d'une coupure de courant; à cette fin, on coupe la tension d'alimentation,- le contrôle du fonctionnement des programmes horaires, par exemple par l'introduction de dérogations,- le contrôle du fonctionnement des programmes de régulation; à cette fin, on impose des valeurs fictives pour des valeurs de mesure (p. ex. température extérieure) et on vérifie si les régulations réagissent de façon correcte (c'est-à-dire l'action des brûleurs, robinets modulants, clapets d'air, etc...).le contrôle du fonctionnement des autres programmes.Mise au courant et écolageLa première phase consiste en un écolage général effectué par le fournisseur en ses locaux et sur du matériel similaire à celui qui est installé.Cet écolage comprend une partie théorique (connaissance du matériel et du système) et une partie pratique (utilisation des outils).La deuxième phase consiste en un écolage spécifique effectué par l'entrepreneur ET le fournisseur, sur site et sur le matériel et l'installation.

Préalablement à cet écolage et au moins 3 semaines avant la date de début de la première phase, l'Entrepreneur transmet au Maître de l'Ouvrage ou à son représentant pour l'exploitation 3 exemplaires d'un dossier technique complet relatif aux UTL et au système.Le programme d'écolage est organisé pour 2 à 3 personnes.

MesurageForfaitaire pour l'ensemble de l'installation

Concernerégulation automatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût fft 1,00

40-70-01 Vanne thermostatique et coude réglableSpécifications

Remplacement de vannes existantes par des vannes thermostatiques et mise en place de coudes réglables.

a) Vanne thermostatique

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Bulbe thermostatique avec élément liquide sensible incorporé disposant d’une plage de réglage entre 8 et 26°C avec protection antigel à 8°C – de teinte blanche.Modèle agréé par les administrations. Réglage de la température avec une clé spéciale sans devoir démonter le volant. volent de sécurité à rotation illimitée sans dérèglement de la position.Protection antivol.Résistance de ce bulbe thermostatique à la flexion, 1000N.Cache de sécurité blanc. Ral 9016.Adapté au montage de tous les corps thermostatiques avec raccordements M 30x1,5

La fourniture d'une clé par vanne posée est prévue dans le présent article.

b) Corps de robinet thermostatiqueLe corps en bronze (nickelé) résiste à la corrosion.Pression maximale PN 10 – température maximale 120°CTige en acier inoxydable avec deux joints toriques d’étanchéité. Le joint torique extérieur et les mécanismes thermostatiques (pour DN10 jusqu’à DN 20) peuvent être remplacé même si l’installation est sous pression.Le robinet thermostatique répond à la norme de Européenne EN215-/1.Raccordement entre le corps et la tête avec filetage M30x1,5Livré avec capuchon de protection noir pouvant servir à l’ouverture et la fermeture du robinet de 0 à 100%.

Existe en modèles : équerre, équerre inversé, droit, droit avec coude, axial avec raccordement soit à gauche ou à droite.Modèles équerre et droit de 3/8” à 5/4”Autres exécutions: de 3/8” à 3/4” •

La préférence sera donné au corps de robinet permettant de placer la vanne horizontalement et dans l'alignement du radiateur de manière à éviter toute saillie exagérée vers le centre du local.

c) Raccord de retourLe corps en bronze est résistant à la corrosion.Raccord de retour pour corps de chauffe destiné à la fermeture, au préréglage, à la vidange et au remplissage.Cône de régulation séparé pour le préréglage à mémoire, à actionner à l’aide d’un tournevis.

Existe en modèles : équerre et droit, Modèles équerre et droit de 3/8” à 3/4”L'accès au préréglage doit être facilement accessible

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Produit de référenceHeimeier - têté thermostatique B ou similaire

Mesurage En quantité présumée

ConcerneSous-sol

Local L17-S1-01 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-S1-06 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00Local L17-S1-09 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-S1-10 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

RezLocal L17-00-01 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00Local L17-00-02 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00Local L17-00-05 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-00-06 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00Local L17-00-07 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-00-08 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-00-09b . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-00-12 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

1er étageLocal L17-01-11 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-12 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-13 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2,00 2,00Local L17-01-15 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-16 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-18 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-19 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-20 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00

2ème étageLocal L17-02-21 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-02-22 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00Local L17-02-18 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-02-19 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-02-20 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3,00 3,00

3ème étageLocal L17-03-01 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9,00 9,00Local L17-03-02 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-03-03 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-03-05 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc/QP 49,00

40-80-01 Fixation et stabilisation de radiateur existantSpécifications

Fourniture et pose d'un nombre suffisant de fixations en acier galvanisé réglables, scellement performant dans la maçonnerie existante. Résistance à la traction d'au moins 1 kN par fixation.

ComprendToutes sujétions nécessaire, en plus de ce qui est décrit ci-dessus, pour l'obtention d'une parfaite stabilité des radiateurs et de la tuyauterie environnante

Mesurage

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Forfait par radiateurConcerne

Local L17-00-12 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00Local L17-01-20 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût fft 2,00

40-80-11 Remplacement d'un radiateurSpécifications

Dans le local L17-00-09a, le radiateur en allège est remplacé par un radiateur vertical dans le coin (coté guichet) de puissance équivalente avec vanne thermostatique et coude réglable suivant description de l'art. 40-70-01

ComprendL'évacuation de l'ancien radiateur et de ces accessoiresL'adaptation de la tuyauterie avec peintureLa fourniture d'un nouveau radiateur en tôle prépeint

MesurageForfait par radiateur

ConcerneLocal L17-00-09a . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût fft 1,00

48-- Conduits de fumée et de ventilation48-10-01 Tubage de cheminée

SpécificationConforme à la norme NBN B61-001 : "Chaufferies et cheminées".Avant tout travail, les conduits existants seront ramonés mécaniquement , l'entreprise procédera à la mesure des sections existantes, à un contrôle de la vacuité, et en communiquera le résultat l'architecte.L'entreprise veillera au séchage du conduit existant et à une ventilation correcte de celui-ci, afin d'éviter toute corrosion ultérieure du nouveau conduit.Le conduit sera obligatoirement en acier inoxydable pour le tubage du conduit. Le tubage sera de simple épaisseur - acier AISI 316 - 0,12 mm.Le diamètre sera parfaitement adapté à la chaudière et ne sera pas inférieur à 200mm de diamètre.La hauteur des conduits est +/-16 mètres

Comprend- lé démontage et la remise en place des mitrons existant ou nouvelle couverture empêchant la pluie de pénétrer dans le conduit.- en cas de flottement du tubage dans le conduit de cheminée, le calage à l'aide d'isolant (type Perlite ou autre)

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- pour la chaudière (A) à condensation, la réalisation d'un T de raccordement inférieur et un raccordement à l'égout pour évacuation des condensats.

MesurageAu forfait par conduit,

a) Coût conduit pour la chaudière A fft 1,00 1,00 1,00

48-20-01 Raccordement à l'évacuation des produits de la combustionSpécification

Raccordement entre la chaudière et la cheminée - tubage.

Conduit modulaire double paroi en acier inoxydable avec isolation pour tous types de chauffages.Epaisseur des parois 0,5mm, Inox AISI 316 int, inox AISI 304 ext.Isolation entre les deux parois par laine minérale de 25mm.

Emboîtement mâle/femelle etChaque conduit comprend un régulateur de tirage

Comprend-le pièces spéciales nécessaires au raccordement à la sortie de chaudière;-le pièces spéciales nécessaires au raccordement au tubage de la cheminée;

MesurageAu forfait par raccordement

a) Coût raccordement pour la chaudière A fft 1,00 1,00 1,00

48-30 Ventilations - clauses généralesSpécifcations

Suivant NBN B 61-001 et addendum

48-30-01 Ventilation basseSpécification particulière

Ventilation réalisé en gaine spiralé en acier galvanisé et pièces spéciales de raccord comprenant:-adaptation du châssis existant, à l'aide d'un panneau sandwich avec découpe adaptée à la gaine à placer.-grilles métalliques placées aux deux extrémités.-gainage et ses fixations au gros-œuvre

Concerneventilation basse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût fft 1,00

48-30-02 Ventilation hauteSpécification

Ventilation réalisé à l'aide d'une grille métallique 'aluminium) comprenant:-adaptation du châssis existant, à l'aide d'un panneau sandwich avec découpe adaptée à la grille à placer.

Concerneventilation haute . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût fft 1,00

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

50-- Electricité50-10--- Circuits électriques - clauses générales

Documents de référenceLes travaux d'électricité sont exécutés selon lesprescriptions des documents de références généraux(chapitre 0)Les prescriptions de la dernière édition du R.G.I.E,complétées s'il y a lieu par les prescriptions ouprescriptions modificatives parues au M.B.Les prescriptions des sociétés distributrices d'électricité.

Spécifications- Câblage VOB de section minimale 2,5 mm² sous tubeTTHR;- L'installation est du type apparent à l'intérieur du bâtiment et du type apparent étanche à l'extérieur;

- Les appareils d'éclairage satisfont à la normeeuropéenne 60598.- Tous les circuits de salle et/ou d'appareils d'eau seront

protégés par des différentiels; - Le petit appareillage porte le label de qualité CEBEC.

ComprendLes travaux d'électricité incluent toujours:- l'étude de la conception de l'installation;- l'établissement des plans d'électricité sur la base desplans du gros-oeuvre.- le raccordement sur l'installation existante, y comprisl'adjonction des équipements dans un tableau divisionnaireexistant et/ou l'adjonction d'un coffret équipésupplémentaire à proximité du tableau divisionnaireexistant.- les percements et gaines nécessaires (tranchées pourpartie extérieure), ainsi que leur ragréage, rebouchagecomplet des saignées hormis finition, remblais destranchés pour ouvrages extérieurs.- les fourreaux;- la fourniture et pose de l'installation, y compris toutaccessoire ou ouvrage, même non explicitement décrit,nécessaire à son bon fonctionnement ou au respect desnormes et règlements en vigueur.- l'évacuation des décombres

50-20--- Réception par un organisme agrééSpécifications

Outre la réception elle-même et l'assistance d'un technicien qualifié aux opérations de réception, l'article comprend également:- l'établissement des plans as-built;- l'établissement des schémas unifilaires

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- toute modification qui serait demandée par l'Organisme agréé pour que l'installation soit reconnue conforme.L'entrepreneur introduit la demande de réception auprès de l'organisme agréé en temps opportun, de manière à ne pas entraver la jouissance de l'immeuble.

Coût fft 1,00 1,00 1,00

50-41--- Mise à la terre et équipotentiellesDescription

Mise à la terre de tous les éléments prescrits par le RGIE (art 28-01), ainsi que les éléments de charpente métallique, incluant la fourniture et la pose des barrettes de connexion et la vérification de la résistance à la dispersion.

Des équipotentielles principales, de section conforme au RGIE, sont prévues pour tous les éléments métalliques structurels (y compris armatures de béton), les canalisations métalliques des installation d'eau, de gaz et de décharge.

Des équipotentielles supplémentaires, de section conforme au RGIE, sont prévues pour tous les appareils qui doivent être mis à la terre (baignoires, éviers inox, tubs de douche métallique et tout autre matériel prévu par le RGIE, y compris les machines), en VOB vert/jauneLes section minimales suivantes sont d'application:

2,5 mm² pour des appareils protégés;4 mm² pour des appareils non protégés

Coût fft 1,00 1,00 1,00

50-43--- Tableau électriqueDocuments de référence

NBN C 63-439-1NBN C 63-439-40R.G.I.E. art. 248

Matériau

Le coffret est réalisé soit en métal muni d'une connexion de mise à la terre dans le coffret et d'un boulon soudé à la porte, soit en matière thermoplastique autoextinguible avec double isolation.Il est muni de rails DIN.Type: coffret appliquéIndice de protection: au moins IP41.L'espace libre au-dessus et en dessous de l'armoire est d'au moins 150 mm, pour raccordement aisé des câbles.

Spécifications

Le tableau dispose au minimum de 20 % de réserve et comporte:- 1 disjoncteur principal permettant la coupure de toutes les phases. Ce coupe-circuit a une puissance nominale d'au moins 63A, ou plus selon installation- 1 différentiel 300 mA- un ou des différentiels 30 mA, selon prescription RGIE.

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

- Les disjoncteur bipolaires ou tétrapolaires automatiques, clipsés sur les barrettes de tension pour la protection des circuits. Ils sont calculés en fonction des section des câbles et au moins à raison de 1 disjoncteur 16 A pour 6 prises de courant ou pour 8 points lumineux au maximum.

Tous ces équipements doivent être démontables individuellement et non permutables. Les appareils seront en outre regroupés par fonction. Dans la mesure du possible, ils seront également regroupés par parties d'installation.

Spécifications particulièresUn interrupteur "coup de poing" doit permettre de couper tous les circuits en cas d'urgence.La fermeture doit être assurée par une poignée avec serrure à cylindre fournie avec quatre clefsLa mise sous tension du tableau doit être signalée au fronton par lampes blanches. Le tableau doit comprendre en plus des spécifications :- l'éclairage intérieur. Il doit être commandé par un interrupteur de porte- une prise de courant- une alimentation pour la détection gaz à prendre avant le contacteur général dont question ci-après- départs avec protection ou par disjoncteurs type G. Ils doivent être prévus pour tous Les autres appareils.- les contacteurs, relais, relais temporisateurs, avec leurs contacts auxiliaires- les coffrets d'interprétation des vannes motorisées;- les transformateurs éventuels.- Les servomoteurs électriques ou électroniques doivent être alimentés sous une tension égale ou inférieure à 50V.- les interrupteurs et commutateurs.Ils doivent être du type rotatif. Ils doivent permettre de mettre en service ou de déroger au fonctionnement automatique des appareils et notamment :- brûleur :

0 - arrêt (témoin orange)1 - marche (témoin vert)

- circulateur simple double avec commande automatique:0 - arrêt (2 témoins rouges de sécurité)1 - marche (2 témoins oranges)2 - automatique (2 témoins verts)

- vanne motorisée :0 - arrêt (témoin orange)1 - ouverture (témoin orange)2 - fermeture (témoin orange)3 - automatique (témoin vert)

- horloge :0 - arrêt (témoin orange)0 - automatique (témoin vert)

les témoins de signalisation.

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Une lentille de couleur rouge, orange, verte ou blanche doit donner accès à la lampe. Les témoins doivent être incandescents, et conçus de manière à assurer une longue durée de vie aux lampes. Quelle que soit leur teinte, la différence entre un témoin éteint et un témoin allumé doit être parfaitement visibles lorsque le local est éclairé. Il ne peut jamais être prévu qu'un seul témoin de dérogation par interrupteur ou commutateur.

Lorsqu'un moteur fonctionne en dérogation à un automatisme, le témoin vert est allumé en même temps que le témoin orange.Un bouton de test des toutes les lampes témoins doit être prévu, avec tous les auxiliaires et le câblage nécessaires à son fonctionnement.Repérage

Tous les appareils de commande, de protection, de signalisation et de réglage doivent être repérés par une plaquette rigide, en matière plastique, gravée en blanc sur fond noir, vissée ou clipsée, reprenant au minimum le numéro du circuit et la fonction.Pour les interrupteurs, commutateurs et lampes témoins, toutes les fonctions doivent être clairement explicitées.Mise en fabricationLa mise en fabrication des tableaux ne pourra se faire qu'après agrément définitif des documents précités.

ComprendOutre la fourniture et la pose du matériel spécifiquement décrit ci avant, le tableau comprend:- un exemplaire du schéma du tableau;- l'identification claire des circuits- la colonne d'alimentation 4 x 10³ depuis le TGBT (maximum 30m)- la reprise des circuits existants lorsqu'ils sont conservés- la vérification et la correction éventuelle de l'équilibrage des phases.

Ne comprend pas

La programmation de l'installation de chauffage qui fait l'objet d'un article séparé, mais qui peu se retrouver dans le même tableau.

Mesurage

Au forfait pour le tableau entièrement équipé pour l'ensembles des circuits alimentation, prises et éclairages de l'installation, et tenant compte en outre d'une réserve d'au moins 20 %.

ConcerneTableau électrique pour la chaufferie

Coût fft 1,00 1,00 1,00

50-52-00 Circuits électriques - clauses généralesSpécifications

- Câblage VOB sous tube TTHR de section minimale de 2,5 mm².

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METRE DETAILLE

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

50-52-01 Circuits électriques - clauses généralesSpécifications

Sauf indication contraire aux plans, les prises sont implantées à 25 cm au-dessus du sol fini, axe plaquette. Le nombre de prise n'est pas supérieur à 8 par circuit.

ComprendLe prix d'un circuit prise de courant comprend:- Le câblage complet selon prescriptions générales, y compris accessoires tels que boîtes de dérivation etc.- la fourniture et pose des prises

ConcerneInstallation en chaufferie

50-52-11 Prise simple + terre pc 1,00 1,00 1,00

50-53-00 Circuits d'éclairage - clauses généralesSpécifications

Sauf indication contraire aux plans, les interrupteurs sont implantés à 100 cm au-dessus du sol fini, axe plaquette.

Comprend- Le câblage complet selon prescriptions générales, et d'une longueur suffisante que pour permettre le raccordement de l'appareil d'éclairage;- la fourniture et pose des interrupteurs;

50-53- Simple direction 2 points lumineux pc 1,00 1,00 1,00

50-60- Appareils d'éclairage - clauses généralesSpécifications

Le prix inclut toujours la fourniture, la pose, leraccordement sur la filerie dont questions ci-dessus, lespercements nécessaires aux dimensions appropriées, lesresserrages éventuels, les lampes, tubes etc. de lapuissance maximale admise par le fabriquant.

50-60-10 Appareils d'éclairage 1 x 36w étanche aux projectionsSpécifications

Appareil hermétique constitué de:- boîtier en polyester gris embouti d'une pièce;- réflecteur en tôle émaillée blanc au four sur lequel sontfixés tous les accessoires électriques- diffuseur en plexiglas clair perlé à l'intérieur et lisse àl'extérieur, fixation par clips, joint en caoutchouc à base denéoprène.- protection: IP 54 minimum- lampe 1 x 36w

ConcerneChaufferie pc 2,00 2,00

Coût 2,00

50-60-31 Bloc de secours antidéflagrantSpécifications

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Appareil d'éclairage secours de type mural, 1 x 13 W non permanent.Boîtier métallique blanc et flaque blancheDiffuseur prismatique en PS ou PCAutonomie 60 minutesBatterie NiCd garantie au moins quatre ansCommutation automatique et fonction autotest avec 2 leds verts et rouges.Attention: le prix de l'appareil de secours inclut celuide son câblage.- protection: IP 67 minimum

ConcerneChaufferie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

88-- PEINTURES88-00- Peintures - clauses générales

SpécificationsL'entrepreneur respectera strictement les prescriptions fabriquant des produits mis en oeuvre.Si les défauts suivants:irrégularités, écaillages, exfoliations, décoloration, explosions de bulles d'air en surface, rugosité des surfaces peintes,apparaissaient dans un délai de 2 mois à dater de la réceptionprovisoire, l'entrepreneur devrait, à ses frais, enlever lespeintures concernées et les recommencer.Toutes les traces de peinture sur d'autres ouvrages seront immédiatement nettoyées par l'entrepreneur, qui est entièrement responsable d'éventuels dégâts occasionnés par son travail.Après exécution de tout travail de peinture, l'entrepreneur placera des panneaux "peinture fraîche" partout où cela est nécessaire.

88-10-01 Peinture sur maçonnerie existanteMatériaux

Peinture acrylique satinée, teinte unie au choix du Maître de l'Ouvrage.-1 couche de fixateur;-2 couches de peinture extérieur acrylique additionnée de fixateur;-1 couche de peinture extérieur acrylique

ComprendPeinture complète des murs, des plafonds, des ossatures en métal et en béton.

ConcerneMur porte d'entrée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 4,00 2,70 10,80

Déduction porte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .-1,00 0,90 2,05 -1,85Mur à l'arrière de la chaudière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 4,45 2,70 12,02

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METRE DETAILLE

nombre long. larg haut ligne articleart. description unité

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Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

Mur de facçade . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 3,80 2,70 10,26Mur mitoyen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 4,55 2,70 12,29Plafond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 4,50 3,90 17,55

Déduction cheminée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .-1,00 0,65 0,70 -0,46Coût m² 60,61

88-40-12 Peinture de portes intérieures à vantail à peindreSpécification

1 couche de fond, ponçage, masticage, 1 couche de primer et 1 couche d'émail satiné sur l'ensemble des pièces (chambranles, ébrasements, listel) formant l'huisserie.1 couche de primer et 1 couche d'émail satiné sur chaque face du vantail

MesurageA la pièce, sans distinction de largeur ni de hauteur.

ConcernePorte chaufferie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1,00 1,00

Coût pc 1,00

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METRE RECAPITULATIF

art. description unité quant. P.U. P.T.

LOT UNIQUE01-10- TRAVAUX PRELIMINAIRES01-10-01 Cahier des charges de référence01-10-02 Conditions préalables01-20- Installation de chantier

Coût fft 1,00

01-21- Mesures de sécurité, de santé et autres mesures particulièresCoût fft 1,00

11-- DEMOLITIONS11-00- Démolitions - clauses générales11-20--- Démolitions non structurelles11-20-10 Démolition d'équipements techniques

Coût fft 1,00

40-- Chauffage40-10--- Chauffage - clauses générales 40-20-01 Etude de dimensionnement de l'installation - vérification

Coût fft 1,00

40-30- Chauffage par fluide - clauses générales40-30-10 Chaudières - clauses générales40-30-12 Chaudières à condensation modulante d'une puissance de 150 kW

Coût pc 1,00

40-30-25 Vase d'expansionCoût pc 1,00

40-30-30 Circulateurs et pompes - clauses générales40-30-32 Circulateurs électroniques

Coût pc 3,00

40-40- Tuyauteries - clauses générales40-40-10 Tuyauteries en acier pour chauffage

a) Suppression des raccordements anciennes chaudières fft 1,00

b) Adaptation pour circulateur et vanne 3 voies sur circuit 1 fft 1,00

c) Départ, retour nouvelle chaudière fft 1,00

d) Modification - suprression collecteur primaire fft 1,00

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

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Edition du 31/01/2009 page 1 de 4

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METRE RECAPITULATIF

art. description unité quant. P.U. P.T.

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

40-40-15 Calorifuge - clauses générales40-40-15a Calorifuge en chaufferie

Coût p.m.

40-40-15b Calorifuge dans les locaux non chauffés40-40-15b1 Concerne calorifuge < à 1"

Coût ml/QP 70,00

40-40-15b1 Concerne calorifuge > ou = à 1"Coût ml/QP 144,00

40-40-16 PeintureCoût p.m.

40-40-30 Tuyauteries en acier pour gaz naturel - clauses générales40-40-31 Tuyauteries intérieures en acier pour gaz naturel

a) Adaptation pour vanne magnétique et raccordement chaudière fft 1,00

40-40-40 Tuyauteries d’évacuation intérieures en P.V.C.a) évacuation condensat de la chaudière A fft 1,00

40-50--- Robinetterie et accessoires - clauses générales40-50-10 Robinets d'isolement pour eau à boisseau sphérique40-50-11 DN 20

Coût pc 1,00

40-50-12 DN 25Coût pc 2,00

40-50-13 DN 50Coût pc 5,00

40-50-13 DN 65Coût pc 8,00

40-50-20 Robinets de réglage et d'équilibrage40-50-22 DN 50

Coût pc 1,00

40-50-24 DN 65Coût pc 2,00

40-50-30 Vanne 3 voies motorisées

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Edition du 31/01/2009 page 2 de 4

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METRE RECAPITULATIF

art. description unité quant. P.U. P.T.

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

40-50-31 DN 50Coût pc 1,00

40-50-32 DN 65Coût pc 2,00

40-50-50 Purgeur automatiqueCoût pc 2,00

40-50-52 Thermomètre à cadranCoût pc 5,00

40-50-54 Soupape de sécuritéCoût pc 2,00

40-50-56 ManomètreCoût pc 1,00

40-50-60 Vanne magnétique gazCoût pc 1,00

40-50-70 Robinet manuel gaz40-50-33 DN 65

Coût pc 1,00

40-60--- Régulation40-60-01 Régulation automatique

Coût fft 1,00

40-70-01 Vanne thermostatique et coude réglableCoût pc/QP 49,00

40-80-01 Fixation et stabilisation de radiateur existantCoût fft 2,00

40-80-11 Remplacement d'un radiateurCoût fft 1,00

48-- Conduits de fumée et de ventilation48-10-01 Tubage de cheminée

a) Coût conduit pour la chaudière A fft 1,00

48-20-01 Raccordement à l'évacuation des produits de la combustiona) Coût raccordement pour la chaudière A fft 1,00

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Edition du 31/01/2009 page 3 de 4

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METRE RECAPITULATIF

art. description unité quant. P.U. P.T.

MdO: EPHEC - ISAT - av. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de Schaerbeek - Bd.Lambermont, 17 - 1030 Bxl - Tel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferie Lambermont 17 et travaux annexes

48-30 Ventilations - clauses générales48-30-01 Ventilation basse

Coût fft 1,00

48-30-02 Ventilation hauteCoût fft 1,00

50-- Electricité50-10--- Circuits électriques - clauses générales50-20--- Réception par un organisme agréé

Coût fft 1,00

50-41--- Mise à la terre et équipotentiellesCoût fft 1,00

50-43--- Tableau électriqueCoût fft 1,00

50-52-00 Circuits électriques - clauses générales50-52-01 Circuits électriques - clauses générales50-52-11 Prise simple + terre pc 1,00

50-53-00 Circuits d'éclairage - clauses générales50-53- Simple direction 2 points lumineux pc 1,00

50-60- Appareils d'éclairage - clauses générales50-60-10 Appareils d'éclairage 1 x 36w étanche aux projections

Chaufferie pcCoût 2,00

50-60-31 Bloc de secours antidéflagrantCoût pc 1,00

88-- PEINTURES88-00- Peintures - clauses générales88-10-01 Peinture sur maçonnerie existante

Coût m² 60,61

88-40-12 Peinture de portes intérieures à vantail à peindreCoût pc 1,00

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Edition du 31/01/2009 page 4 de 4

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JC Secobat, Sprl 48, Rue des Masnuy 7050 Jurbise

Tél.: 065.22.84.12 Fax: 065.22.82.07 T.V.A BE.0897.180.318 GSM : 0495/79.35.10 E.mail : [email protected]

COORDINATION SECURITE SANTE

PLAN (GENERAL) DE SECURITE SANTE

Chantier : EPHEC

Boulevard Lambermont, 17

1040 Bruxelles

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Plan Général de Sécurité et Santé Janvier 2009 Mise en conformité de la chaufferie -EPHEC- Bruxelles

JC Secobat 2

Prendre connaissance de l’inventaire amiante avant le commencement des travaux

Table des matières : I. Préparation et Installation de chantier.

II. Gros œuvre.

a. Maçonneries diverses ; V. Parachèvements intérieurs.

a. Revêtements muraux (plafonnage, peinture, …) ; VI. Techniques spéciales.

a. Chauffage ; b. Electricité ;

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Plan Général de Sécurité et Santé Janvier 2009 Mise en conformité de la chaufferie -EPHEC- Bruxelles

JC Secobat 3

I. Préparation et Installation de chantier

Activité Risques Mesures de prévention Actions

I. Documents pour le service d’Inspection du Travail

1. Irrespect de la législation en cours

a. L’entreprise générale envoie la notification préalable à l’Inspection Technique de Bruxelles afin de prévenir du commencement des travaux.

Courrier Copie dans dossier sécurité sur chantier ainsi qu’au Coordinateur sécurité.

II. Plan de sécurité des entreprises

1. Manquements à la législation. Pas de plan de sécurité = risque d’accident augmenté

a. Chaque entreprise nommée doit remettre son propre plan de sécurité au coordinateur sécurité. Ce plan de sécurité doit tenir compte du dossier du coordinateur sécurité (demandé dans le Cahier spécial des charges)

Copie dans dossier sécurité sur chantier. Lisible par tous

III. Connaissance des lieux 1. Mauvaise connaissance des lieux = risque d’accident augmenté et de déstabilisation des murs existants pendant les travaux de fondation

a. Faire un état des lieux général du site avant tous travaux (habitations, végétations, voiries, …) + remettre rapport au coordinateur sécurité afin de prendre les mesures nécessaires. Etude de risques.

Rapport avant début des travaux (si nécessaire).

IV. Signalisation, balisage, implantation

1. Interférence entre le chantier et les habitants

a. Délimiter la zone de travail soit par des barrières de type Heras, soit par des bandes de chantier rouge et blanc + apposer une signalisation « Interdiction de circuler sur le chantier ».

- Demander les autorisations nécessaires auprès des services compétents (commune, police,…)

b. Respect de la signalisation en place. V. Livraison matériel +

évacuation + stockage 1. Risque de collision entre

engins mobiles, ouvriers et matériel stocké

a. Respecter le plan de signalisation pour les zones de stockage. Eviter les interférences entre les travaux et livraisons.

VI. Stockage matériaux nocifs et dangereux

1. Risque d’intoxication, inhalation, explosion

a. Respecter la législation en cours concernant les zones de stockage (zone délimitée, aérée, balisage/signalisation)

Doit faire l’objet d’une étude scrupuleuse. Les zones doivent figurer sur le plan de signalisation/implantation.

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Plan Général de Sécurité et Santé Janvier 2009 Mise en conformité de la chaufferie -EPHEC- Bruxelles

JC Secobat 4

II. Gros oeuvre a) Terrassement/Remblai :

Activité Risques Mesures de prévention Actions

I. Déblai – Stockage + évacuation.

1. Risque d’accident entre le travail de déblais à la machine et le reste du chantier/ouvriers.

a. Délimitation de la zone de travail. Bandes de chantier ou similaire.

b. Interdire la circulation dans la zone de travail à toute personne n’effectuant pas le travail.

Pose de panneaux signalétiques adéquats, si nécessaire.

e. Port des équipements individuels prévus. Casques et gilets de haute visibilité sont à fournir par l’entrepreneur.

2. Risque de chute dans les fouilles

a. Un garde-corps sera posé tout le long de la fouille.

Soit piquets, bandes de chantier ou autre dispositif.

b) Maçonneries diverses, cloisons :

Activité Risques Mesures de prévention Actions

I. Murs intérieurs, cloisons. 1. Interférences entre les travaux de maçonnerie et le reste du chantier.

a. Il est demandé que chaque zone de travail soit délimitée afin d’éviter les interférences.

Bandes de chantier ou similaire.

2. b. Ne stocker dans la zone de travail que le matériel nécessaire à l’accomplissement de la tâche.

3. c. Si nécessaire, prévenir les autres corps de métier des risques éventuels engendrés par l’activité.

Verbalement lors des réunions de chantier ou par écrit (fax-mail).

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JC Secobat 5

IV. Parachèvements intérieurs

a. Revêtements de murs (plafonnage, peinture…) a. ________________________________________________________________

Activité Risques Mesures de prévention Actions

I. Préparation 1. Interférences avec le voisinage a. Ne pas gêner la circulation du chantier et locale

II. Stockage du matériel 1. Contact par inhalation, ingestion ou absorption de substances nocives : émanation de solvant

a. Stockage des solvants dans les locaux ventilés. Interdiction formelle de fumer. Port d’EPI (masque)

III. Nettoyage et préparation du support

1. Contact par inhalation, ingestion ou absorption de substances nocives : Lors du dégagement des couches antérieures ; lors du dégraissage de la surface

a. Port d’EPI (lunettes, masque anti-poussières, gants, …)

IV. Peinture 1. Chute de personne avec dénivellation : utilisation d’échelles et d’échafaudage de grande hauteur

a. Utilisation d’échafaudage muni de garde corps si le poste de travail est à plus de deux mètres du sol + plinthe

2. Contact chaud/froid : explosion et incendie dû à l’utilisation de solvant dans le voisinage de sources de chaleur

a. Stockage et utilisation des produits inflammables dans les locaux ventilés et séparés. Interdiction formelle de fumer (panneau signalétique)

3. Contact par inhalation, ingestion ou absorption de substances nocives : en fonction du type de peinture

a. Respect des prescriptions du fabricant (fiche de sécurité à remettre pour chaque produit au coordinateur sécurité)

4. Autres formes : risque d’incendie et d’explosion en utilisant des solvants près d’une source de chaleur

a. Stockage séparé dans entrepôt suffisamment ventilé. Présence d’un extincteur à proximité + signalétique.

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JC Secobat 6

Attention ! Présence d’un extincteur 6 kg ABC à poudre.

V. Pneumatique 1. Exposition à ou contact avec le courant électrique : décharge électrique provenant du châssis de l’appareil

a. Utilisation d’un appareil mis en conformité et/ou muni du label CE

2. Risque d’éclaboussures sur personnes environnantes

a. Délimiter la zone de travail. Interdire la circulation dans la zone sauf ouvriers-peinture.

d. Chaque zone de stockage doit être délimitée + placer un panneau signalétique « Interdiction de circuler »

Bandes de chantier

III. Evacuation des déchets 1. Trop de déchets dans la zone de travail : gêne pour le travail, risque d’accident

a. Il est demandé à l’entreprise d’effectuer un nettoyage de la zone de travail journalièrement.

b. Une zone pour le stockage des déchets (container) est prévue.

Voir plan d’implantation

c. Il est demandé à l’entreprise d’évacuer le plus rapidement possible les déchets en dehors du site. Cela permet de ne pas avoir une trop grande masse de déchets sur chantier

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JC Secobat 7

VI. Techniques spéciales

a. Chauffage b. Electricité

____________________________________________________________________________

a. Chauffage

Activité Risques Mesures de prévention Actions

I. Transformation de l’installation de chauffage existante

1. Risque d’accident par manque de respect de la législation

a. Respect de la législation en vigueur, Cahier des charges de l’architecte, normes. Le personnel doit être averti du danger et doit être compétent.

Formation-Information du personnel

2. Incendie a. Pour tout travail à flammes nues, demander un permis de feu au coordinateur sécurité. Présence d’un extincteur 6kg ABC dans chaque zone de travail à flammes nues.

3. Interférences avec le reste du chantier ou le personnel

a. Délimiter la zone de travail + en interdire l’accès

Balisage + signalétique adéquate.

b. Si nécessaire, prévenir les autres intervenants des risques éventuelles occasionnés par le travail.

Information verbale ou écrite.

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b. Electricité

Activité Risques Mesures de prévention Actions

I. Généralités 1. Non respect de la législation : RGIE - RGPT

a. Chaque exécutant est tenu de respecter la législation en vigueur.

2. Chocs électriques, incendie, court-circuit

a. Toute personne travaillant à ce poste doit être avertie des dangers et doit être compétente pour le travail à effectuer

Formation – Information des travailleurs

b. Prévoir le moyen d’extinction approprié en cas d’incendie. Minimum un extincteur 6kg CO2 par poste de travail.

c. Travail avec l’équipement adéquat (EPI, outillage, machines)

d. Toujours travailler hors tension. e. Mise à la terre le plus rapidement possible. f. Nommer quelqu’un de responsable sur le

chantier Communiquer les coordonnées du responsable au coordinateur sécurité.

3. Interférences entre l’électricien et les autres corps de métier

a. Délimiter la zone de travail et en interdire l’accès à toute personne autre que l’électricien

Balisage, signalétique

b. Si nécessaire, informer les autres corps de métier des risques éventuels

En avertir le coordinateur sécurité.

4. Blessure aux yeux a. Toute extrémité de câble sortant du plafond ou en applique sur les murs ne peut se trouver à la hauteur des yeux. Faire un nœud de câbles afin de remonter l’extrémité.

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FICHE D’ÉVALUATION À REMETTRE OBLIGATOIREMENT AVEC L’OFFRE

Intitulé des travaux Cahier spécial des charges n°

Coordonnées de la firme

Coordonnées Responsable sécurité

Durée du projet (jo)

Offre (€) H.T.V.A.

Coût sécurité (€) H.T.V.A.

% sécurité par rapport au montant de l’offre

Coût de la sécurité intégré dans les P.U. OUI/NON (*)

Coûts hors P.U. (à détailler)

Plan Particulier de sécurité et santé

Ø S’engage à respecter au minimum le PSS du coordinateur et à fournir son PPSS après attribution du contrat

ET Ø Joint à l’offre de manière succincte (2 pages

maximum) les méthodes envisagées pour la sécurité lors de :

o Sécurité des intervenants o Fréquence de passage du SIPP o La signalisation

Nombre de sous-traitants

Clauses de sécurité incluses dans contrat avec sous-traitants et fournisseurs

OUI/NON (*) Si OUI : annexer la clause

Si NON : Expliquer la méthode utilisée

Appréciation du Coordinateur Sécurité Santé (CSS)

(Ne) Répond (pas) aux A.R. concernant la coordination Sécurité Santé et au P.S.S. Pour, le CSS ………………… Le

Ainsi fait à Date Signature Nom - prénom Qualité (*) Biffer la mention inutile

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INVENTAIRE D’ASBESTE

Rapport N°

1. Conditions générales régissant cet inventaire 1.1. Introduction

L’inventaire a été réalisé conformément à la législation en vigueur, au Code du Bien Etre et au manuel édité par le Ministère de l’Emploi et du Travail concernant ce sujet.

Cet inventaire doit être utilisé dans son intégralité. Des parties ne peuvent en être extraites.

1.2. Demandeur

Cet inventaire (ensemble des bâtiments fréquentés par l’Institut Technique Cardinal Mercier à Scharbeeck) a été établi à la demande de Monsieur Beaudelot, Directeur de l’ l’Institut Technique Cardinal Mercier situé 17 boulevard Lambermont à 1030 Bruxelles.

1.3. Organisation des visites

Les visites des lieux se sont déroulées : le 25 juin, le 03 juillet et le 23 octobre 2007 en l’absence de responsable.

Le bâtiment comporte les blocs suivants :

Bloc Portaels,

Bloc Lambermont,

Bloc NDSC,

Bloc « Sœurs »,

« Maison rouge » (à coté du bloc » Soeurs »,

Bloc Anethan (mécanique auto),

Bloc Caproniers (classes et ateliers).

Les bâtiments ont été auscultés local par local.

Les installations ou locaux suivants n’ont pas été inventoriés (inaccessibles) :

o Bloc Portaels

- Les combles et l’éventuelle sous toiture du bâtiment principal;

- Les locaux P22 et P 25 ;

- Les WC situés dans la cour à coté des TP ;

- Les combles et l’éventuelle sous toiture de l’extension récente contre les TP ;

1

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- Les WC situés dans l’extension récente ;

- La chapelle et la sacristie.

o Bloc Lambermont

- Les combles et les éventuelles sous toitures ;

- Les locaux des « Sœurs « au rez ;

- Le réduit situé (aux +1 et +2) derrière la photocopieuse ;

- L’espace situé au dessus des plafonds (+1 et +2) à languettes (métalliques) ;

- Les gaines techniques (+1 et +2) ;

- La cuisine (+3) ;

- Le local sous l’escalier de secours (cour).

Remarque : Pas de joint visible sur les chaudières (ss)

o Bloc NDSC

- La structure portante au dessus du faux plafond de la salle de gymnastique ;

- L’espace situ é sous la scène de la salle de gymnastique ;

- Les toitures terrasses du bâtiment principal et celles des WC et de la cuisine ;

- La majorité des armoires murales des corridors (+1 et +2)

Remarque : les roofings des toitures terrasses seront analysés (ou identifiés) avant toute intervention les concernant.

o « Sœurs »

Remarque : seuls les niveaux -2 ; -1 ; rez et +1 ont fait l’objet de cet inventaire.

- Les toitures, les extérieurs et la machinerie de l’ascenseur ;

- Les deux locaux (-2) entre la chaufferie et l’ascenseur ;

- Les deux locaux (-1) à coté de « l’acceuil » et les stands dans le corridor (-1);

- Les locaux du « Retour PO » sauf les WC (rez) ;

- Le local »Privé » et le réduit à coté de l’ascenseur (+1)

- La toiture des WC situés dans la cour (coté Portaels),

- Le petit réduit situé dans la cour (coté « Maison Rouge »)

Remarques : - le roofing de la toiture des WC situés dans la cour (coté Portaels) sera analysé (ou identifié) avant toute intervention le concernant.

2

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-le bardage du « retour PO »(vraisemblablement métallique) sera analysé (ou identifié ) avant toute intervention le concernant.

o « Maison Rouge »

- Les combles et les éventuelles sous toitures de la partie haute ;

- La toiture sur la classe de 5°.

Remarques : -Pas de joint visible sur les chaudières ;

-Le roofing de la classe de 5° sera analysé(ou identifié) avant toute intervention le concernant.

o Bloc Anethan

- La réserve derrière la classe, et celle de l’Abbé (+1) ;

- Toutes les toitures terrasses ;

- Les combles et les éventuelles sous toitures sur l’ancienne salle de spectacle ;

- La partie haute des combles et les éventuelles sous toitures sur l’appartement.

Remarque : Pas de joint visible sur la chaudière (ss) et les foyers à gaz (appartement).

o Bloc Caproniers

- La partie haute des combles et les éventuelles sous toitures (partie classes) ;

- Le caisson situé sous la toiture dans la cage d’escalier (classes);

- La gaine technique située sous l’escalier (-1) à coté du labo « Electronique - Auto » ;

- Le garage »Motos » sous la réception ;

- Les deux réserves »Professeurs »(-1) sous l’atelier des chauffagistes ;

- La réserve située derrière la salle de gymnastique (+1) ;

- La petite réserve située dans les nouveaux WC extérieurs. (salle de gymnastique au +1)

- les toitures de la salle de gymnastique et des nouveaux WC extérieurs.

Remarques : -Pas de joint visible sur les aérothermes des ateliers (rez);

-les roofings de la toiture de la salle de gymnastique et des nouveaux WC extérieurs seront analysés (ou identifiés) avant toute intervention les concernant.

3

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Remarque générale : Les dépôts de matériaux et matériels présents dans différents locaux n’ont été auscultés que dans la mesure de leurs accessibilités.

2. Présentation des résultats

Les résultats sont présentés sous forme d’un répertoire regroupant les applications contenant de l’asbeste, tant par nature (asbeste – ciment, calorifuge, …) que par fonction (tableau, tube, ardoise, …).

Pour chaque application d’asbeste détectée, nous donnons (dans la mesure du possible) les informations suivantes:

- le type d’application et la localisation du matériau dans le bâtiment; - une estimation des quantités (surface, Ø, longueur,…) donnée à titre indicatif ; - l’état du matériau et de son liant, s’il y en a un ; - La référence à une éventuelle analyse ; - Le type d’asbeste rencontré, si l’analyse a eu lieu ; - l’exposition à des dégradations éventuelles ; - une évaluation du risque (par nature de matériau) en fonction des différents paramètres précédents ;

- la prescription d’un certain nombre de recommandations déterminées à partir du niveau de risque, de la localisation de l’application et de la destination (conservation - enlèvement) de l’application.

Les informations concernant les « matériaux douteux », dont les résultats des analyses se sont révélés négatifs, sont reprises dans les tableaux joints en annexe I.

3. Prélèvements et analyses des échantillons

Les prélèvements des « matériaux douteux » ont été réalisés au cours de l’inventaire et les analyses effectuées en nos laboratoires accrédités ISO 17025 – BELAC N° 060 -TEST. Les résultats de ces analyses sont joints en ANNEXE I.

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Les prélèvements des « matériaux douteux » n’ont pas eu lieu dans les cas suivants :

- lorsque ces matériaux sont inaccessibles et / ou dissimulés par construction ; - lorsque les matériaux sont intacts et susceptibles d’être endommagés par le prélèvement (Arrêté

ministériel du 22.12.93). Les matériaux en asbeste- ciment n’ont généralement pas été prélevés.

Les matériaux qui assurent une même fonction (revêtements de sol, roofings, faux plafonds,…) et dont l’aspect extérieur est identique (au moment de l’inventaire) n’ont été analysés qu’à l’un ou l’autre endroit.

En cas d’intervention sur ces matériaux, il est souhaitable de s’assurer qu’ils sont bien rigoureusement identiques à ceux prélevés en cours d’inventaire.

L’inventaire ne porte que sur les matériaux raisonnablement accessibles.

Certains travaux pourraient mettre au jour des matériaux invisibles (ou inaccessible) lors de l’inventaire. Il conviendra de les faire analyser s’ils présentent le moindre caractère suspect.

Remarque

Dans la mesure où le bâtiment contient des portes coupe-feu, dont certains composants internes, pourraient renfermer de l’asbeste, nous vous conseillons d’interroger les producteurs ou les poseurs, pour qu’ils en décrivent la composition.

4. Résultats de l’inventaire

L’auscultation des différents locaux de tous les blocs n’a pas mis en évidence la présence d’asbeste floqué, de faux plafond décoratif et de roofing (analysés), contenant de l’asbeste.

Les applications détectées sont :

De nombreux matériaux en asbeste - ciment (A-C), qui ne présentent pas de risque particulier ( car les fibres d’asbeste concernées sont bien liées par un liants hydraulique cohésif ), à condition de ne pas les endommager (forage et sciage à sec) ou générer des poussières susceptibles de contenir des fibres d’asbeste au cours de travaux (de démolition par exemple).

Les plaques (en asbeste – ciment) d’habillage de plafond (en bon état) (vestiaires

TP(Portaels) ; labo chauffage – automation (Portaels) et WC (extérieur) Capronier ) qui par leur état ne représentent pas de risque particulier mais vu leurs positions représentent un certain risque potentiel.

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Des calorifuges (blocs Portaels, NDSC, « Sœurs »), qui présentent un risque important à très important, car les liants utilisés (plâtres) sont généralement peu cohésifs et ces matériaux sont souvent très endommagés.

Des applications RF qui représentent généralement un risque effectif (moyen à important)

car elles ont été endommagées lors de leurs mises en œuvres (découpes) et elles peuvent encore subir des dégradations au cours de leurs utilisations.

Des applications thermiques (joints de brûleurs de chaudières) qui, bien que friables

(liants peu cohésifs) ne représentent qu’un risque faible car les quantités mises en jeu sont peu importantes et les applications peu accessibles.

Des vinyles (appartement Anethan) qui présentent un certain risque (moyen), qui

demeure néanmoins acceptable car bien qu’endommagés et cassants ces vinyles ne sont guères sollicités et les liants utilisés (PVC) demeurent relativement souples. .

Des déchets essentiellement en A - C (à évacuer), de natures diverses, qui ne représentent

en général qu’un risque faible, car leurs quantités sont réduites.

4.1 Applications en asbeste – ciment (A – C) 4.1.1 Ardoises (plates) de bardage

NDSC

Habillages du pignon coté « Portaels »

Ardoises colorées (bon état)

Surface ± 120 m².

NDSC – local 09

Dépôt d’ardoises (petites et grandes) grises (endommagées)

ISSeP GEI/2007/ 736/38+ 38 bis : Chrysotile

Quantité : ± 50 pièces

Remarque : déchets à évacuer

4.1.2 Ardoises (plates) de toitures

Portaels - Chapelle

Habillage de la toiture et de la faîtière

Ardoises (bon état) peintes en noire

Surface : ± 75m² (et ±10 m de faîtières).

Lambermont

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Habillage de la toiture de tout le bâtiment

Ardoises (bon état) peintes en noire

ISSeP GEI/2007/ 736/23: Chrysotile

Surface: ± 325 m²

Anethan

Habillage de la toiture de tout le bâtiment

Ardoises (bon état) peintes en noire

Surface: ± 275 m²

Caproniers

Habillage de la toiture située sur les classes

Ardoises (bon état) peintes en noire

ISSeP GEI/2007/ 736/77: Chrysotile

Surface: ± 400 m²

4.1.3 Tuyaux de cheminées

Portaels - Toiture

2 tubes carrés (bon état)

Section: 2 x ± 40 x 40 cm; Ht: 2 x ± 100 cm.

NDSC – Toiture sur cuisine et WC

1 aérateur en H ( bon état)

Φ ±15 cm; Ht: ± 60 cm.

« Sœurs » - Toiture du retour « Pouvoir organisateur (P.O.)»

1 tube (bon état)

Φ±12cm; Ht : ± 3 m.

4.1.4 Tuyaux de descente

Portaels - Petit préau (coté Lambermont)

1 tube non revêtu ( bon état)

Φ ± 10 cm; Ht: ± 2 m

Remarques : - deux tubes similaires et un coude (Φ: 2 x ± 30 cm; Lg: ± 3.5 m) sont stockés dans la réserve« carrelage » Portaels (-2)

- un tube similaire (Φ: ± 10 cm; Lg: ± 2.5 m) est stockés dans la réserve 09 NDSC .

Déchets hors service à évacuer

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Portaels - Grand préau (coté NDSC)

2 tubes non revêtus (bon état)

Φ: 2 x ± 10 cm; Ht:2 x ± 2.5 m

Caproniers - Salle de Gymnastique

1 tube peint en blanc (bon état), mais déconnecté (hors service)

Φ ± 15 cm; Ht: ± 2.7 m

Remarque :Déchet à évacuer

Bloc « Sœurs » - Local de l’adoucisseur (-2)

1 tube (bon état)

Φ ± 15 cm; Ht: vraisemblablement tout le bâtiment

NDSC - Local de service 04

1 tube (bon état)

Φ ± 12 cm; Lg: indéterminée

4.1.5 Tubes de coffrages perdus

Portaels - Petit préau (coté Lambermont)

6 tubes ( bon état)

Φ: 6 x ± 40 cm; Ht::6 x ± 2 m

Portaels - Grand préau (coté NDSC)

17 tubes ( bon état)

Φ: 17 x ± 15 cm; Ht:: 17 x ± 3 m

Portaels – TP (ss)

5 tubes (bon état)

Φ 4 x ± 50 cm; Ht : 4 x ± 300 cm (nouvelle partie)

Φ 1 x ± 20 cm; Ht : 1 x ± 2.5 cm (ancienne partie)

4.1.6 Habillages de portes et allèges

NDSC – Grande salle (rez) (coté Portaels)

4 Plaques (allèges) grises laquées (bon état)

Surface: 4 x ± 30 x 150 cm.

NDSC – Local 09

Dépôt de plaques grises laquées (endommagées)

ISSeP GEI/2007/ 736/31: Chrysotile

Surface: ± 12 m²

Remarque : déchets à éliminer.

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« Maison Rouge » – Portes du passage couvert vers le Bd Lambermont

2 plaques grises laquées (bon état)

Surface: 2 x ± 0.75 m²

Bloc « Sœurs » – Porte du retour P.O.(vers la cour de récréation)

1 plaque grise laquée (bon état)

Surface: ± 20 x 60 cm.

4.1.7 Gainage pour passage de câbles

NDSC – Local 04

Réduit technique (jauge des citernes ?)

1 tube horizontal (endommagé).

Φ: ± 12 cm; Lg indéterminée.

4.1.8 Lambris et habillages cloisons

Capronier – Réserve des Chauffagistes (coté portaels)

Plaques grises laquées (endommagées)

Surface: ± 4 m²

Remarque: Ce local est désaffecté (lambris à évacuer)

NDSC – Réserves nettoyage (+1 et +2)

Plaques grises laquées (bon état)

Surface:2 x ± 4 m²

NDSC – Local service n° 04

Plaques grises laquées (bon état)

ISSeP GEI/2007/ 736/32: Chrysotile

Surface: ± 6 m²

NDSC – Chaufferie (ss)

Fermeture du passage « haut » vers le local 07

Plaque laquée (bon état))

Surface: ± 50 x 60 cm

NDSC – Local 09 (ss)

Réduit de la salle de « musculation »

Habillage de la gaine murale et de la porte du petit coatch

Plaques peintes en vert et en crème (porte) (bon état))

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Surfaces: ± 3.5 m² (mur) et ± 0.3 m² (porte)

Bloc « Sœurs » – Niveau -2

Blanchisserie ; Local frigo ; Cage d’escalier (à coté ascenseur) ; espace à coté de l’escalier principal

Plaques grises laquées (endommagées par endroit)

Surfaces: ±50 m² (blanchisserie) ; ± 15 m²(frigo) ;±10m²(cage ascenseur) ; ±3m² (escalier)

Bloc « Sœurs » – Niveau -2

Habillage sous les marches de l’escalier principal (-1 vers le -2)

Plaques jaunes (bon état)

Surface: ±5 m²

Bloc « Sœurs » – Niveau -2 (déchets)

Une plaque sous l’adoucisseur (±50 x 50 cm)

Deux plaques stockées dans la menuiserie ( 2 x ± 40 x 100 cm)

Remarque : Ces déchets doivent êtres évacués

Portaels – Remise située dans le passage latéral contre les TP (vers la rue)

Plaques grises laquées (endommagées)

Surface: ±5 m²

4.1.9 Protections murales d’éviers

Portaels – Vestiaires situés sous la Chapelle (ss)

Plaques brunes (bon état)

Surface: ± 0.6 x 5 m

Anethan – Cave citerne à mazout (ss)

1 plaque laquée (bon état) en dépôt

Surface: ± 0.4 x 0.6 m

Remarque : Déchet à évacuer

4.1.10 Appuis de fenêtres intérieurs (imitation du Petit Granit noire)

Capronier – Salle de Gymnastique (coté arrière)

Plaques noires (bon état)

Surface : 2 x ± 20 x 350 cm

Bloc « Sœurs » – Classes du +1 sauf 1° primaire

Fenêtres extérieures et intérieures

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Plaques noires (bon état)

Longueur : ± 40 m

Remarque : un élément similaire (± 2 m) est présent dans la cage d’escalier du rez vers le +1

Lambermont – Locaux du +1 et du +2

Fenêtres coté cour et coté rue

Plaques noires (bon état)

Longueur : ± 70 m

Lambermont – Local au dessus du L03

Plaque noire (bon état)

Longueur : ± 1.2 m

Portaels– Tous les bureaux du rez (coté Direction) et passage sous la chapelle compris sauf les bureaux de la Direction et son secrétariat

Fenêtres coté cour et coté rue

Plaques noires (bon état)

Longueur : ± 35 m

Portaels – Corridor (coté Direction) au rez

Fenêtres donnant dans les bureaux

ISSeP GEI/2007/ 736/14: Chrysotile

Plaques noires (bon état)

Longueurs : 2 x ± 15 m

Portaels – Local 01

Plaques noires (bon état)

Longueurs : 2 x ± 1 m

Portaels – Classes +1 (coté Direction et cour de récréation)

Plaques noires (bon état)

Longueur : ± 12 m

Portaels – Secrétariat ISAT (rez)

Plaques noires (bon état)

Longueurs : 2 x ± 2.5 m et 1 x ± 1.25 m

4.1.11 Appuis de fenêtres intérieurs (plaques en A – C laquées)

Bloc « Sœurs » – Locaux du rez (sauf salle de réunion)

Fenêtres extérieures et intérieures

11

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Plaques grises laquées (bon état)

Longueur: ± 40 m

Remarque : un élément similaire (Longueur: ± 1 m) est présent dans le corridor du -1 (présentoir)

4.1.12Passages de portes intérieurs (imitations du Petit Granit noire)

Bloc « Sœurs » – Classes du +1 et entrée du retour P.O.

Plaques noires (bon état)

Longueurs: 9 x ± 1 m

Bloc « Sœurs » – Locaux du rez et du retour P.O.

Plaques noires (bon état)

Longueurs: ± 15 m

Bloc « Sœurs » – Locaux du -1.

Plaques noires (bon état)

Longueurs: ± 6 m

Remarque : Présence d’éléments similaires :

- entrée du WC du corridor (-1)

ISSeP GEI/2007/736/42 :Chrysotile

Longueurs: ± 1 m

- passage de porte du local 02 (-1) vers les WC

Longueurs: ± 1 m

- quelques décimètres dans le corridor du -1

Bloc Lambermont – Local au dessus du L03 (vers les WC)

Plaque noire (bon état)

Longueurs: ± 1 m

4.1.13 Tableaux muraux de classe

Caproniers – Atelier des zingueurs et des soudeurs (en face des extracteurs)

4 Plaques peintes (bon état)

Surfaces : 2 x 2 x ± 1.25 x 1.25 m

Remarque : Présence (± 1.5m²) dans le passage vers la rue Portaels de déchets de tableaux à évacuer

Caproniers – Laboratoire d’électronique - Auto

Plaques peintes (bon état)

Surface : ± 4.5 x 1.25 m

Caproniers – Classes du +1 ; +2 ;+3 et combles

12

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Plaques peintes (bon état)

Surfaces : - 7 x ± 5 x 1.5 m (+1)

- 6 x ± 5 x 1.5 m (+2)

- 7 x ± 5 x 1.5 m (+3)

- 1 x ± 5 x 1.5 m et 2 x ± 3 x 1.5 m (classes coté rue dans les combles)

NDSC – Grande salle (rez) ; local 03; local 05

Plaques peintes (bon état)

Surface : 2 x ± 4.0 x 1.5 m et 1 x ± 2.5 x 1.5 m (local 03)

NDSC – Classes n°11 ; 21 et 22

Plaques peintes (bon état)

Surface : 3 x ± 7.5 x 1.5 m

NDSC – Local 01

Morceaux de plaques peintes

ISSeP GEI/2007/736/30 :Chrysotile

Surface : ± 35m²

Remarque : déchets à évacuer

NDSC – Local 09

Morceaux de plaques peintes

Surface : ± 6 m²

Remarque : déchets à évacuer

Remarque : Un tableau similaire est présent dans la cabine HT

Déchet à évacuer

Lambermont – Classes n°11 ; 12 ; 21 ; 22 ; 23 et 24

Plaques peintes (bon état)

Surface : 6 x ± 4 x 1.5 m

Bloc « Sœurs » – Classes centrales (+1)

Plaques peintes (bon état)

Surface : 2 x ± 4 x 1.5 m

Bloc « Sœurs » – Locaux 01 ; 02 et accueil (-1)

Plaques peintes (bon état)

Surfaces: 2 x ± 3.5 x 1.5 m et 1 x ± 8 x 1.5 m (local 01)

Bloc « Sœurs » – Locaux 02 en face des WC (-1)

1 plaque peinte en dépôt

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Surfaces: 2.5 x 1.5 m

Remarque : déchet à évacuer

Portaels – Labo Electronique et sous sol de ce Labo

Plaques peintes (bon état)

Surface : ± 20 x 1.5 m

Portaels – Amphithéâtre : Chauffage - Automation

Plaques peintes (bon état)

Surface : ± 3.5 x 1.5 m

Portaels – TP (rez)

Plaque peinte (bon état)

Surface : ± 1.5 x 1.5 m

Portaels – (+1) : «local étudiants » et « métrologie » ; salle de dessin

P 23, litho ;P28

Plaques peintes (bon état)

Surface : 10 x ± 4 x 1.5 m

Portaels – ISAT : P31 ; P32 ; P33

Plaques peintes (bon état)

Surface : 3 x ± 8 x 1.5 m

4.1.14 Tableaux mobiles de classe

Anethan – Petite classe (rez)

1 plaque peinte en vert (bon état)

Surface : ± 1.25 x 1.25 m

Bloc « Sœurs » - Salle de réunion (rez)

1 plaque peinte en vert (bon état)

Surface : ± 1.25 x 1.25 m

Portaels – Corridor derrière l’extension des TP (coté cour)

1 plaque peinte en vert (bon état)

Surface : ± 1.25 x 1.25 m

4.1.15 Tableaux sur armoires de classe

Bloc « Sœurs » – Classes (coté cour) contre NDSC et contre l’ascenseur

Plaques noires (bon état)

Surfaces :14 x ± 60 x 60 cm et 7 x ± 1 m²

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NDSC – Local 01

Plaques noires (bon état) stockées

Surface : 7 x ±60 x 80 cm

Remarque : Déchets à évacuer

4.1.16 Séparations des logettes de la cabine HT

NDSC – Ancienne cabine HT (hors service)

Plaques blanches (bon état)

Surface: ± 6 m²

Remarque: Déchets à évacuer

4.1.17 Plaques support tableau électrique (asbeste – bitume)

Portaels - Chaufferie

Plaques en asbeste – bitume (bon état)

ISSeP GEI/2007/ 736/8 : Chrysotile

Surface: ± 20 x 35 cm

Portaels – Labo Pneumatique (coffret vitré)

Plaque en asbeste – bitume (bon état)

ISSeP GEI/2007/ 736/11 : Chrysotile

Surface: ± 45 x 60 cm

NDSC – Réserve n°09

Plaque en asbeste – bitume (bon état)

ISSeP GEI/2007/ 736/37 : Chrysotile

Surface : ± 60 x 60 cm

Bloc « Sœurs » – Corridor (-2)

Plaque en asbeste – bitume peinte en blanc (bon état)

ISSeP GEI/2007/ 736/51: Chrysotile

Surface : ± 45 x 45 cm

Capronier – Atelier de mécanique (linteau de l’accès à la petite cave)

Plaque en asbeste – bitume (endommagée)

ISSeP GEI/2007/ 736/72: Chrysotile

Surface : ± 20 x 90 cm

15

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4.1.18 Déchets divers d’éléments en A - C (dépôts à éliminer)

NDSC – Local 09

2 jardinières peintes en vert

Dimensions : 2 x ± 12 x 40 x 60 cm

Portaels – Espace vert (extérieur) coincé entre les deux cours de récréation

Trois jardinières

Dimension : 3 ± 15x15x125 cm

Portaels – Local « carrelage » (-2)

Une jardinière

Dimension : ± 15x15x70 cm

Portaels – Local « carrelage »(-1)

Un profilé de seuil

Longueur : ± 1.2 m

4.2 Habillages de plafonds (plaques en A – C)

Caproniers – WC extérieurs de la salle de Gymnastique (+1)

Plaques non revêtues (bon état) ;

Surface: 4 x ± 2 m².

Remarque : installations hors service (déchets à éliminer)

Portaels – Labo Chauffage – Automation (réserve sous l’escalier)

Plaques peintes en blanc (bon état) ;

Surface: ± 12 m².

Portaels – TP (Vestiaires au ss)

Plaques peintes en blanc (bon état) ;

Surface: ± 15 m².

4.3. Calorifuges

Portaels (-2)

Le calorifuge constitué de plâtre « mou » sur papier présent dans les locaux du sous sol contient de l’asbeste

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ISSeP / GEI/2007/ 736/2+82 : amosite

Φ : ± 12 à 20 cm et Lg : ± 30m

Ce calorifuge est en très mauvais état et il représente un risque très important.

Remarque :Par contre celui constitué de plâtre plus dur ne contient pas d’asbeste ISSeP / GEI/2007/ 736/1+81

Par mesure de précaution, il semblerait prudent de considérer que l’ensemble des calorifuges (plâtre) présents dans le sous sol de ce bâtiment contiennent de l’asbeste car il faudra les différencier si un type est conservé.

NDSC (ss)

Le calorifuge (plâtre sur carton) présent dans la chaufferie et les sous sols contient de l’asbeste

ISSeP / GEI/2007/ 736/35 : Chrysotile

Φ : ± 10 à 20 cm ; Lg visible : ± 20m

Ce calorifuge est endommagé par endroit et représente un risque important

Remarque : les réparations de calorifuge à l’aide de tissus ne contiennent pas d’asbeste (ISSeP / GEI/2007/ 736/36)

Bloc « Sœurs » (-2)

Le calorifuge constitué de plâtre et présent dans les corridors contient de l’asbeste

ISSeP / GEI/2007/ 736/44 : Chrysotile

Φ : ± 10 à 20 cm et Lg : ± 150m

Ce calorifuge est endommagé par endroit et il représente un risque important(très grandes quantités).

Remarque : - Par contre celui constitué de plâtre sur carton (chaufferie) ne contient pas d’asbeste (ISSeP / GEI/2007/ 736/43 )

- - Il faudra les différencier les deux types de calorifuge.

Remarques

- Les reliquats de calorifuges présents dans les caves du bloc « Anethan » ne contiennent pas d’asbeste

- Il n’y a pas de calorifuge susceptible de contenir de l’asbeste dans le bloc « Lambermont »

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4.4. Application RF

Portaels – Chaufferie (-2)

Les resserrages (endommagés) autour des portes d’accès(RF) à la chaufferie du bloc « Portaels » contiennent de l’asbeste.

Ces plaques présentent un risque important car elles sont endommagées à chaque passage ou lors des mouvements des portes.

ISSeP / GEI/2007/ 736/3: amosite Dimensions : 2 x 15 x 400 cm

Bloc « Sœurs » - Chaufferie (-2)

L’habillage intérieur (endommagé) de la porte d’accès à la chaufferie (-2) contient de l’asbeste

ISSeP /GE1/2007/736/54 : Chrysotile

Cette plaque présente un risque moyen car elle est endommagée par les découpes

Dimensions : ± 80 x 200 cm

Anethan (ss)

La plaque (friable et endommagée par les découpes) stockée au pied de l’escalier de la cave contient de l’asbeste

ISSeP /GE1/2007/736/64 : Chrysotile

Surface : ± 60 x 60 cm

Remarques : - Ce déchet qui représente un risque moyen (petite quantité) doit être évacué.

- Une plaque similaire présente dans la chaufferie du bloc « Lambermont » ne contient pas d’asbeste (ISSeP /GE1/2007/736/17)

Capronier – Laboratoire d’électronique - Auto

L’habillage de la gaine technique contient de l’asbeste

ISSeP /GE1/2007/736/75 : Chrysotile

Cette plaque présente un risque important (classe) car elle est endommagée par les découpes et par des chocs qu’elle reçoit.

Dimensions : ± 6 m²

Remarque : les éléments similaires présents dans les WC aux différents étages ne contiennent pas d’asbeste (ISSeP /GE1/2007/736/79 +80)

Remarque

Les portes RF, présentes dans tous les bâtiments (en bon état et ne présentant pas de risque particulier) n’ont pas été endommagées par un prélèvement.

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Dans la mesure où certains composants internes pourraient renfermer de l’asbeste, nous vous conseillons d’interroger les producteurs ou les poseurs, pour qu’ils en décrivent la composition.

4.5. Applications thermiques (joints sur installations de chauffage)

Portaels – Chaufferie (-2)

Le joint du regard inférieur (friable) du carneau de fumée de la chaudière Saint Roch contient de l’asbeste

ISSeP / GEI/2007/ 736/10 : amosite

Surface : ± 15 x 15 cm

Cette plaque (joint) ne représente qu’un risque faible (petite quantité peu accessible)

Remarque : Tous les joints (visibles) analysés sur les deux chaudières de cette chaufferie ne contiennent pas d’asbeste (ISSeP /GE1/2007/736/5+6+7+9)

NDSC

Le joint (friable) de couleur brune du brûleur de la chaudière contient de l’asbeste

ISSeP / GEI/2007/ 736/33 : Chrysotile

Dimensions : ± 15 x 15 cm

Ce joint ne représente qu’un risque faible (petite quantité peu accessible)

Remarque : Le vieux joint du brûleur, en dépôt dans la chaufferie, ne contient pas d’asbeste (ISSeP /GE1/2007/34)

Bloc « Sœurs »

Les joints des brûleurs, des plaques supports des brûleurs, des regards des deux chaudières contiennent de l’asbeste

ISSeP / GEI/2007/ 736/45+46+47+48+49+50 : Chrysotile

Dimensions : - joints des brûleurs : 2 x Φ ± 20 cm

- joints des plaques supports des brûleurs : 2 x ± 40 x 60 cm

- joints des regards : - 1 x ± 10 x 15 cm (épaisseur ± 3 mm)

- 1 x ± 10 x 15 cm (épaisseur ± 10 mm)

Ces différents joints ne représentent qu’un risque faible (petites quantités, peu accessibles).

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Remarques : -Les joints des plaques supports des regards les deux chaudières ne contiennent pas d’asbeste (ISSeP /GE1/2007/736/53)

-Les joints des départs des deux chaudières ne contiennent pas d’asbeste (ISSeP /GE1/2007/52)

4.6. Revêtement de sol

Anethan

Les vinyles de sol présents chez la locataire des combles du bloc »Anethan » contiennent de l’asbeste .

ISSeP/GE1/2007/736/ 71 Chrysotile

Surface : ± 150 m²

Ces revêtements de sol (cassants et endommagés par endroits) représentent un risque moyen de départ (par abrasion.) de fibres d’asbeste dans l’ambiance des locaux .

Remarque : les analyses de tous les autres revêtements de sol présents dans les autres blocs sont toutes négatives.

5 Etats des matériaux et mesures recommandées

Remarques Les matériaux qui n’ont pu être prélevés au cours de l’inventaire parce qu’ils étaient inaccessibles (toitures) ou en bon état (portes RF) feront l’objet de mesures qui éviteront tous risque de dégradation et de mise en suspension de fibre (d’asbeste) . Préalablement à toute intervention, leur nature exacte sera établie (analyse ou identification si nécessaire). Les matériaux contenant de l’asbeste et situés dans des installations hors d’usage (déchets) devraient être éliminés rapidement. On profitera de travaux de rénovation, pour évacuer l’ensemble des applications qui contiennent de l’asbeste dans la zone concernée par ces travaux.

5.1 Asbestes - ciment

Ces matériaux sont généralement en bon état et ne présentent pas de risque particulier ( car les fibres d’asbeste concernées sont bien liées par un liants hydraulique cohésif ), à

condition de ne pas les endommager (forage et sciage à sec) ou générer des poussières susceptibles de contenir des fibres d’asbeste au cours de travaux (de démolition par exemple).

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Les déchets et les applications hors service seront éliminées rapidement (voire écacuation des A-C) Nous recommandons que toutes les applications soient évacuées dès que possible et surtout si des travaux sont programmés car il s’agit d’une école. En cas de conservation, les applications accessibles aux enfants seront surveillées régulièrement et une protection mécanique sera appliquée (au minimum une peinture) Tous les éléments concernés feront l’objet d’une signalisation appropriée (école). Remarque: les plaques de plafonds qui représentent un risque potentiel de part leurs positions seront évacuées prioritairement.

5.2 Calorifuges

Les calorifuges qui contiennent de l’asbeste (Portaels, NDSC et le Bloc « Sœurs) représentent tous un risque important à très important pour « Portaels » Nous recommandons leur évacuation car ils sont situés dans une école (solution idéale) Comme cela ne sera vraisemblablement pas possible nous recommandons d’appliquer la mesure aux calorifuges de Portaels. Les dégradations sont si importantes que nous recommandons de ne plus laisser le personnel y accéder jusqu’aux interventions. Si celles – ci se limitent à des réparations il faudra également prévoir un nettoyage des déchets qui sont présents dans les locaux. Pour les deux autres sites on peut prévoir des réparations ponctuelles avec pose de coating généralisés et de protections mécaniques aux endroits exposés. Si ces interventions ne surviennent pas dans un délai raisonnable il y aurait lieu de vérifier la présence éventuelle de fibres d’asbeste dans ces locaux. Les éléments conservés feront l’objet d’une signalisation appropriée (école). Remarque : En cas de conservation de certains tronçons il faudra interdire le stockage des matériaux dans les zones concernées.

5.3 Applications RF

Ces applications présentent un risque moyen à important suivant les cas. Les déchets seront évacués comme les calorifuges Nous recommandons également leur évacuation car il s’agit de la solution idéale. Néanmoins, s’ils sont conservés, ces matériaux seront au minimum mis en peinture et protégé mécaniquement aux endroits exposés. Tous les éléments conservés feront l’objet d’une signalisation appropriée (école).

5.4 Applications thermiques

Ces applications qui ne représentent qu’un risque faible (petites quantités peu accessibles) seront évacuées lors d’un prochain entretien. Les éléments conservés feront l’objet d’une signalisation appropriée (école).

5.4 Revêtements de sol

Ces revêtements de sol (cassants et endommagés par endroits) représentent un risque moyen de départ (par abrasion.) de fibres d’asbeste dans l’ambiance des locaux. Ils peuvent être enlevés ou recouvert d’un nouveau vinyle de sol Les éléments conservés feront l’objet d’une signalisation. 6. Recommandations en cas d’interventions sur les matériaux

REMARQUES IMPORTANTES

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- L’inventaire d’asbeste ne peut mettre en évidence que les applications raisonnablement accessibles. Il subsiste donc des matériaux (susceptibles de contenir de l’asbeste) actuellement masquées (par construction) qu’il faudra aborder avec circonspection au cours de l’avancement des travaux de démolition et qu’il faudra faire analyser avant d’intervenir dessus. - Toute intervention sur des matériaux contenant de l’asbeste sera réalisée conformément au Code du Bien Etre et à la législation en vigueur dans ce domaine et précisément au nouvel AR du 16 mars 2006 et sa modification du 10 juin 2007. - Toute intervention (démolition) opérée sur des matériaux contenant de l’asbeste sera conduite de manière telle qu’il n’y ait pas de dégagement de fibre d’asbeste dans l’air ambiant. - En cas de risque de dégagement de fibres d’asbeste dans l’air ambiant, des mesures de protection (du personnel et des riverains) seront prises. Un contrôle des fibres présentes dans l’air sera réalisé et le cas échéant, on ajustera les méthodes de démolition choisies. - Toutes les applications contenant de l’asbeste seront évacuées dans la mesure du possible avant la démolition (rénovation) des bâtiments, sauf pour les éléments encastrés (gaines, tubes,…).

6.1 Enlèvement des asbestes - ciments

Les interventions sur ces matériaux seront conduites de telle sorte qu’il n’y ait pas de dégagement de fibre d’asbeste dans l’air ambiant, mais à titre préventif le personnel portera les protections individuelles appropriées (masque P3 et combinaison) :

• Les éléments seront démontés et non brisés ; • Les éléments scellés seront déchaussés des massifs (sans les endommager) au risque

d’augmenter le volume des déchets d’asbeste, de celui des souches en maçonnerie ;

• Éviter de scier et disquer à sec dans ces matériaux ;

• Ne pas utiliser des outils à grande vitesse de coupe ;

• Utiliser du matériel équipé d’aspiration directe munie de filtre absolu ;

• Il faut privilégier les manipulations manuelles (éléments entiers et déchets) ;

• L’humidification avec de l’eau permet de réduire le départ de fibres d’asbeste dans l’air ambiant ;

• L’évacuation des déchets en A-C sera exécutée en utilisant les conteneurs à doubles parois.

Si la situation ne permet pas d’éviter le départ de fibres d’asbeste dans l’atmosphère (notamment lors du ramassage des déchets stockés sur le sol), les précautions d’usage (techniques et administratives) seront prises pour le personnel et le voisinage (AR du 16 mars 2006 et sa modification du 10 juin 2007) :

- Recours à une société spécialisée ; - Confinement ; - Contrôle du nombre de fibres présentent dans l’air. - …

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62 Enlèvement des calorifuges de faux plafonds et des applications RF

Toute intervention sur ces matériaux sera réalisée par une société agréée pour ce type de travail qui respectera les consignes extrêmement strictes de sécurité et observera les procédures officielles.

Remarques

1) Il existe des pictogrammes officiels pour signaler les applications contenant de l’asbeste. La signalisation devrait être placée dès que possible.

2) On profitera des travaux de rénovation des locaux ou de certaines installations techniques pour éliminer l’ensemble des applications situées dans les zones concernées et contenant de l’asbeste.

3) Les résultats de l’inventaire montrent la situation actuelle, une mise à jour régulière est prescrite afin de contrôler l’évolution naturelle ou accidentelle des matériaux contenant de l’asbeste.

4) L’inventaire d’asbeste sert de point de départ à l’élaboration du plan de gestion que vous établirez en fonction des actions que vous déciderez de mener.

. Gérard GODINAS, Attaché

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ANNEXE I

LIEUX DE PRÉLÈVEMENTS ET RÉSULTATS DES ANALYSES

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réf. ISSeP

N° échantillon. réf. client Résultats(*)

GE1/2007/736/1 Portaels – Caves et chaufferie- Calorifuges (plâtre) / GE1/2007/736/2 Portaels – Caves et chaufferie- Calorifuges (plâtre sur carton) Amosite GE1/2007/736/3 Portaels – Chaufferie – Resserrage portes RF Amosite GE1/2007/736/4 Portaels – Chaufferie – Resserrage RF (tuyaux) / GE1/2007/736/5 Portaels – Chaufferie – Chaudière St – Roch – Joint avant (brûleur) / GE1/2007/736/6 Portaels – Chaufferie – Chaudière St – Roch – Joint arrière (corde) / GE1/2007/736/7 Portaels – Chaufferie – Chaudière Idéal Standard – Joint brûleur / GE1/2007/736/8 Portaels – Chaufferie – Plaque support Coffret Electrique Chrysotile GE1/2007/736/9 Portaels – Chaufferie – Chaudière Idéal Standard – Joint clapet avant

(corde) / GE1/2007/736/10 Portaels – Chaufferie – Chaudière St – Roch – Joint sur carneau des

fumées Amosite GE1/2007/736/11 Portaels – Labo Electricité – Plaque support Coffret Electrique Chrysotile GE1/2007/736/12 Portaels – Direction ISAT (rez) – Plaque de faux plafond / GE1/2007/736/13 Portaels – Administration (rez) – Plaque de faux plafond / GE1/2007/736/14 Portaels – Administration (rez) – Appuis de fenêtres (corridor) Chrysotile GE1/2007/736/15 Portaels – Direction ISAT (toiture) – Roofing / GE1/2007/736/16 Portaels –ISAT (+2) – Dalle de revêtement de sol + colle / GE1/2007/736/17 Lambermont – Chaufferie – Plaque clapet (dépôt) / GE1/2007/736/18 Lambermont – Cage escalier (à coté sortie secours) – Plaque plafond / GE1/2007/736/19 Lambermont – 1° local à rue - revêtement de sol / GE1/2007/736/20 Lambermont – Salle des Professeurs – joints cloisons / GE1/2007/736/21 Lambermont – (+2) – habillage porte gaine technique (RF) / GE1/2007/736/22 Lambermont – (+2) – cloisons / GE1/2007/736/23 Lambermont – Elément de toiture (ardoise) Chrysotile GE1/2007/736/24 Lambermont – (+3) Réfectoire – Plaque plafond / GE1/2007/736/25 Lambermont – (+3) Réfectoire – Plaque plafond (coté rue) / GE1/2007/736/26 Lambermont – (+3) Réfectoire – Habillage(Rf) des colonnes / GE1/2007/736/27 Lambermont – Local au dessus du 03 - revêtement de sol / GE1/2007/736/28 NDSC – Salle de Gym (scène) - revêtement de sol / GE1/2007/736/29 NDSC – Salle de Gym (salle) - revêtement de sol /

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GE1/2007/736/30 NDSC – local 01 – Plaque verte (dépôt) Chrysotile GE1/2007/736/31 NDSC – local 09 – Plaque grise (dépôt) Chrysotile GE1/2007/736/32 NDSC – local 04 (service) – Contre cloison Chrysotile GE1/2007/736/33 NDSC – Chaufferie – Joint du brûleur Chrysotile GE1/2007/736/34 NDSC – Chaufferie –Vieux joint (dépôt) / GE1/2007/736/35 NDSC – Chaufferie - Calorifuge Chrysotile GE1/2007/736/36 NDSC – Chaufferie –Vieux tissu de réparation calorifuge / GE1/2007/736/37 NDSC – local 09 – Plaque support coffret électrique Chrysotile GE1/2007/736/38 NDSC – local 09 – Ardoise (petites) Chrysotile

GE1/2007/736/38/bis NDSC – local 09 – Ardoise (grandes) Chrysotile GE1/2007/736/39 NDSC – Classes 23 et 25(+2) – Plaque de faux plafond / GE1/2007/736/40 NDSC – Classes 24 - Tableau / GE1/2007/736/41 Sœurs – Escalier vers ss - revêtement de sol / GE1/2007/736/42 Sœurs – WC (-1) – Passage de porte Chrysotile GE1/2007/736/43 Sœurs – Chaufferie (-2) – Calorifuge (plâtre sur carton) / GE1/2007/736/44 Sœurs – Corridor (-2) – Calorifuge (plâtre) Chrysotile GE1/2007/736/45 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « entrée » - Joint brûleur Chrysotile GE1/2007/736/46 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « fond » - Joint brûleur Chrysotile GE1/2007/736/47 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « entrée » - Joint plaque support

brûleur Chrysotile GE1/2007/736/48 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « fond » - Joint plaque support

brûleur Chrysotile GE1/2007/736/49 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « entrée » - Joint regard Chrysotile GE1/2007/736/50 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « fond » - Joint regard Chrysotile GE1/2007/736/51 Sœurs – Corridor (-2) - Plaque support coffret électrique Chrysotile GE1/2007/736/52 Sœurs – Chaufferie (-2) – Joints des départs sur les chaudières / GE1/2007/736/53 Sœurs – Chaufferie (-2) – Chaudière « entrée » - Plaque support

regard / GE1/2007/736/54 Sœurs – Chaufferie (-2) – Protection RF de la porte d’entrée Chrysotile

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GEI/2007/736/55 Portaels – Administration (rez) – revêtement de sol / GEI/2007/736/56 Sœurs – Classe (+1) contre PO et coté cour - revêtement (dalle +

colle) /

GEI/2007/736/57 Sœurs – Classe de 1° - revêtement de sol / GEI/2007/736/58 Sœurs – Petit réduit (cour) – Toiture (roofing) / GEI/2007/736/59 Maison Rouge – Panneau d’allège vert (classes coté rue) / GEI/2007/736/60 Maison Rouge – Habillage inférieur des tableaux mobiles / GEI/2007/736/61 Sœurs – Habillage inférieur des tableaux mobiles / GEI/2007/736/62 Anthan - Panneau d’allège vert (garage) / GEI/2007/736/63 Anthan – Garage – revêtement de sol (dalle + colle) / GEI/2007/736/64 Anthan – cave en face de la chaufferie (ss) – Plaque « soudeurs » Chrysotile GEI/2007/736/65 Anthan – caves citerne et charbon - Isolation tuyaux (tissu + roofing) / GEI/2007/736/66 Anthan – caves citerne et charbon ( ?) - Calorifuge des tuyaux de

chauffage (plâtre)

/ GEI/2007/736/67 Anthan – Pallier accès caves – Resserrage mural / GEI/2007/736/68 Anthan – Ancien cellier (ss) – Dépôt de patins de frein / GEI/2007/736/69 Anthan – Salle de spectacle – Cloisons verticales (+1) / GEI/2007/736/70 Anthan – Salle de spectacle – Plafond (+1) / GEI/2007/736/71 Anthan – Appartement – Revêtements de sol Chrysotile GEI/2007/736/72 Caproniers – Atelier « Tournage » - Linteau accès petite cave Chrysotile GEI/2007/736/73 Caproniers – Administration (entrée) – Plaque de faux plafond / GEI/2007/736/74 Caproniers – Administration (WC) – Plaque de faux plafond / GEI/2007/736/75 Caproniers – Labo « Electronique Auto » - Plaque RF de la gaine

technique Chrysotile

GEI/2007/736/76 Caproniers – WC (+1) - Plaque de faux plafond / GEI/2007/736/77 Caproniers – Toiture (ardoise) Chrysotile GE1/2007/736/78 Caproniers – (+3) Peintures murales (RF) / GE1/2007/736/79 Caproniers – WC(+3) - Plaque ext ( RF) de la gaine technique / GE1/2007/736/80 Caproniers – WC(+3) - Plaque int ( RF) de la gaine technique / GE1/2007/736/81 Portaels – Cave – Calorifuge (plâtre) / GE1/2007/736/82 Portaels – Cave – Calorifuge (plâtre mou sur carton) Amosite

(*)En cas de présence d’asbeste, le type est précisé.

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Date: 10/01/09Ech. -090110 ITSCM relevé 01

photo 01

photo 02

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

Lchauff ph01

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Date: 10/01/09Ech. -090110 ITSCM relevé 01

photo 03

photo 04

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

Lchauff ph02

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Date: 10/01/09Ech. -090110 ITSCM relevé 01

photo 05

photo 06

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

Lchauff ph03

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Date: 10/01/09Ech. -090110 ITSCM relevé 01

photo 07

photo 08

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

Lchauff ph04

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Date: 10/01/09Ech. -090110 ITSCM relevé 01

photo 09

photo 10

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

Lchauff ph05

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

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ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Date: 10/01/09Ech. -090110 ITSCM relevé 01

photo 11

photo 12

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

Lchauff ph05

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Rue Portaels

Boulevard Lambermont

81

3133

17

E32

E33

H

BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Localisation + localisation photos

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 001

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A DB C

A Chaudière St-Roch Couvin 37,5 KwB Chaudière St-Roch Couvin 37,5 Kw

3 Circuit façade Lambermont

BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Situation existante - schéma de principe

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 002

C Chaudière St-Roch Couvin 37,5 KwD Chaudière St-Roch Couvin 37,5 Kw

2 Circuit façade cour1 Circuit sous-sol

Eléments à remplacer

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A

BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Situation projetée - schéma de principe

Légende

A Chaudière gaz 150 kWà condensation modulante

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 003

3 Circuit façade Lambermont2 Circuit façade cour1 Circuit sous-sol

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A B C D

BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Situation existante - demolition+ localisation photos

A Chaudière St-Roch Couvin 37,5 KwB Chaudière St-Roch Couvin 37,5 KwC Chaudière St-Roch Couvin 37,5 KwD Chaudière St-Roch Couvin 37,5 Kw

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 004

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A

bA Chaudière gaz 150 kW

à condensation modulante

BORKOWSKIGUYOT

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Bruxelles - Brussel .BE

ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Situation projetée + électricité

b Vase d'expansion

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 005

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Vt

VtVt

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

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ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Sous-sol - situation projetée: calorifugeage et vannes thermostatiques

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 006

Légende chauffage

:calorifugeage < 1":calorifugeage >ou = 1"

Vt : emplacement vanne thermostatique et coude réglable

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H

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Vt

Vt

VtVt Vt VtVt

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BORKOWSKIGUYOT

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ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 007Rez - situation projetée: vannes thermostatiques +

divers

Légende chauffageVt : emplacement vanne

thermostatique et coude réglable

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NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 0081er étage - situation projetée: vannes

thermostatiques + divers

Légende chauffageVt : emplacement vanne

thermostatique et coude réglable

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VtVt

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BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

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ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 0092ème étage - situation projetée: vannes

thermostatiques

Légende chauffageVt : emplacement vanne

thermostatique et coude réglable

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VtVtVtVt

Vt

Vt Vt Vt Vt Vt Vt Vt

BORKOWSKIGUYOT

SMEESTERS376

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ellipsarchi.be02/374.62.2002/374.62.20

NadineMichel Jean-YvesAvenue Dolezlaan 1180WWW.ELLIPSARCHIinfo @Tel:Fax:

Lot unique: Mise en conformité chaufferieLambermont 17 et travaux annexes

MdO: EPHEC - ISATav. K. Adenauer, 3 - 1200 BruxellesSite de SchaerbeekBd.Lambermont, 17 - 1030 BruxellesTel 02/242.37.80 Lchauff 0103ème étage - situation projetée: vannes

thermostatiques

Légende chauffageVt : emplacement vanne

thermostatique et coude réglable