Consolidation

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La consolidationMéthodes et techniques

Réalisé par : . EJ-JILLALI Anas . EZZAOUAQ Abdelilah . JABRANE yasser . TIKAYA omar

Proposé par : M. RADI

Année universitaire : 2008/2009

PLAN

INTRODUCTION

I. Préliminaires

II. Critères de sélection des méthodes • Pourcentage de contrôle•Pourcentage d’intégration

III. Méthodologie de la consolidation•Intégration globale•Intégration proportionnelle•Mise en équivalence

IV. Techniques de consolidation• Consolidation par palier• Consolidation directe

CONCLUSION

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INTRODUCTION

Préliminaires

Critères de consolidation

Méthodologie de la consolidation

Techniques de consolidation

Préliminaires

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Qu’est ce que la consolidation ?

La consolidation consiste à établir les états

financiers d'un groupe de sociétés comme s’il

s’agissait d’une seule et même entreprise

Pourquoi consolider ?

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La consolidation permet:

• Contourner la comptabilité indépendante de chaque société du groupe en raison de l’autonomie juridique

• Donner une image fidèle sur la situation du groupe

• Eviter les doubles emplois potentiels

• Faciliter les décisions pour les partenaires du groupe

Périmètre de consolidation

Contrôle exclusif

Influence notable

Contrôle conjoint

Filiale

Société multi-groupe

Société associée

Type de contrôle Type de société

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Exclusions du périmètre de consolidation

Sont exclues du périmètre de consolidation:

• Les sociétés en procédure de liquidation judiciaire

• Les sociétés en redressement judiciaire

Périmètre de consolidation

Contrôle exclusif

Influence notable

Contrôle conjoint

Filiale

Société multi-groupe

Société associée

Type de contrôle Type de société

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Intégration globale

Mise en équivalence

Intégration proportionnelle

Méthode de consolidation

Préliminaires





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Pourcentage de contrôle

• Mesure le lien de dépendance directe ou indirecte entre la société mère et ses filiales;

• Constitue un préliminaire indispensable à l'attribution à chaque société, une méthode de consolidation.

Critères de sélection des méthodes

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Critères de sélection des méthodes

Pourcentage d’intérêts

•Correspond à la fraction du patrimoine détenue directement ou indirectement par la société mère dans chaque société du groupe.

•Peut être différent du pourcentage de contrôle

•Permet de calculer la fraction représentative des intérêts du groupe dans les capitaux propres d’une entreprise consolidée.

Préliminaires





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Intégration globale

Mise en équivalence

Intégration proportionnelle

Méthodes de consolidation

L’intégration globale

Consiste, à reprendre pour leur intégralité:

• Au Bilan: tous les éléments de l'actif et le passif de la filiale • Au CPC: toutes les charges et tous les produits qui en déterminent le

résultat net

• Sous réserve d’éliminer les opérations intra-groupes

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Elle s’exécute en trois étapes :

• Elimination des titres de participation

• Elimination des opérations internes commerciales et financières

• Sommation des postes rubrique par rubrique sauf :

Capital consolidé = Capital de la SM

Réserves consolidées=Réserves SM + quotepart dans la filiale

Résultat consolidé = Résultat SM + quotepart dans la filiale

Intérêts minoritaires = Capitaux propres de la filiale x quotepart des tiers

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Au Bilan :


• Elimination des opérations internes commerciales et financières

• Addition des postes rubrique par rubrique, y compris le RN

• Le RN est subdivisé entre :

Bénéfice consolidé = Résultat SM + quotepart dans RN de la filiale

Intérêts minoritaires = Quotepart des tiers dans RN de la filiale

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Au CPC :

L’intégration proportionnelle

Conduit à substituer : Au Bilan: • La quotepart des éléments d'actif et du passif de la filiale

Au CPC: • La quotepart des produits et charges est ajoutée à ceux de la société mère.

• L’intégration est calculée au prorata des titres détenus par la SM après élimination des opérations internes

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L’intégration proportionnelle

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Elle s’exécute en deux étapes :

• Elimination des opérations internes

• Elimination des TP de la Sté multi-groupe détenus par SM

• A l’actif :

• Poste consolidé = Poste SM + (% x Poste de la société multi-groupe)

• Au passif :

• Idem qu’à l’actif sauf :

Capital consolidé = Capital de la SM

Au Bilan :

La mise en équivalence

• Consiste à substituer à la valeur comptable des actions de la filiale détenues par la société mère, la part correspondante dans les capitaux propres de la filiale (résultat compris).

• Les titres mis en équivalence représentent la quote-part des capitaux propres de ces sociétés associées qui revient à la société mère.

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• A l’actif :

TP consolidés = Valeur d’achat des actions de la société associée

Titres mis en équivalence = Quotepart de SM dans les CP de la société associée

• Au passif :

Réserves consolidées = Rv SM + quotepart de SM dans les RV de la société

Résultat consolidé = Rt SM + quotepart de SM dans le Rt de la société

Au Bilan :


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Seule la rubrique « Résultat consolidé » change :

• Rt consolidé = Rt consolidé avec les filiales + quotepart de SM dans le Rt de la Sté associée

Au CPC :

Préliminaires





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Consolidation directe

Consolidation par palier

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• Consiste à considérer successivement plusieurs groupes

• Consiste à établir un bilan consolidé pour chaque sous-groupe

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• Chaque société est consolidée directement dans les comptes de la société mère.

• Elle permet de transformer une structure pyramidale complexe en un seul niveau

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Le choix de la technique


Pas toujours possible

Absence de détail

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Le choix de la technique


Simplification de la structure

Détails des contributions

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CONCLUSION

Diaporama Microsoft Office PowerPoint

Consolidation

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