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CONDUITE PRÉVENTIVE ET SÉCURITAIRE Ce que vous devez savoir pour pouvoir conduire un VTT en Ontario

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CONDUITE PRÉVENTIVE ET SÉCURITAIRE

Ce que vous devez savoir pour pouvoir conduire un VTT en Ontario

Page 2: CONDUITE PRÉVENTIVE ET SÉCURITAIREConduite hors route Information concernant le véhicule : • Chaque VTT doit être immatriculé et avoir une plaque d´immatriculation à l´arrière,

Conduite hors routeInformation concernant le véhicule : • ChaqueVTTdoitêtreimmatriculéetavoiruneplaqued´immatriculationàl´arrière,saufdansdesrégionsquiensontdispensées, commelelointainNorddel´Ontario.Ildoitaussiêtreassuréenvertud´unepoliced´assuranceresponsabilitéautomobile.

Information concernant le conducteur :

• ToutconducteurdeVTTdoitavoiraumoins12ans,àmoinsd´êtresouslasurveillancedirected´unadulte.

• Leconducteurdoitavoirsurluiledocumentd´immatriculationduVTTouunecopiecertifiéeconforme.

• Leconducteuretlepassagerdoiventporteruncasquedemotohomologuéquiestsoigneusementattachésouslementonàl´aide d´unejugulaire.

• ToutconducteurdeVTTpeutdirectementtraverseruneroute(auxendroitspermis)siilouelleaaumoins16ansetdétientunpermis deconduireencoursdevalidité.

Pour voir la liste des routes en Ontario que les véhicules hors route n´ont pas le droit de traverser, veuillez consulter la Loi sur les véhicules tout terrain, et l´Annexe 1 du Règlement de l´Ontario 863. Vous pouvez aussi consulter en ligne à : lois-en-ligne.gov.on.ca

Lesvéhiculestoutterrain,aussiconnussouslenomdeVTT,sontdesvéhiculesutilitairesetrécréatifsquatresaisonsquisonttrèspopulairesetpermettentauxpassionnésdugrandair de profiter de nombreuses heures de plaisir. Il existe, toutefois, certains risques inhérents àlaconduited´unVTTencasdenon-respectdesloisetd´inobservationdesconsignesdesécurité.

LeprésentouvrageénoncelesexigencesprévuesparlaloiconcernantlesVTTetlesautrestypesdevéhiculeshorsroute,enplusd´encouragerdespratiquesdeconduitesécuritaireetresponsable.Cetouvragen´estqu´unguide.Pourobtenirdesinformationsplusdétailléessurlesexigencesprévuesparlaloiconcernantl´utilisationdesVTT,veuillezvousréféreràlaLoi sur les véhicules tout terrainainsiqu´auCode de la routeàlois-en-ligne.gov.on.ca

Un VTT est un genre de véhicule hors route qui a quatre roues, un guidon de direction, un siège sur lequel le conducteur s´assied à califourchon, et il est conçu pour un seul conducteur sans aucun passager.

Une route s´entend en outre d´une voie publique, rue, avenue, et comprend tout l´espace qui fait partie de l´emprise de la route, comme les bas-côtés et les fossés.

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Conduite sur routeVeuillez noter que les passagers n´ont pas le droit de prendre place sur un VTT qui circule sur route.

Information concernant le véhicule :

• Telqu´expliquédanslasectionconsacréeá«laconduitehorsroute»,chaqueVTTdoitêtreimmatriculéetassuré.

• UnVTTquipèse450kilogrammesoumoinsetaunelargeurtotalenedépassantpas1,35m(sanstenircompterdesrétroviseurs) pourraitcirculersurcertainesroutesprovincialesetmunicipalessilamunicipalitédisposed´unrèglementautorisantsaconduite.

• UnVTTestautoriséàcirculersurlesroutes500à899,surlesroutesdelasérie7000,ainsiquesurlesroutespeufréquentées,mais n´apasledroitdecirculersurlesautoroutesdelasérie400,l´autorouteQueenElizabeth,etdestronçonsdelaTranscanadienne.

PouravoirlalistecomplètedesroutesquisontautoriséesetinterditespourlesVTT,veuillezconsulterleRèglementdel´Ontario316/03prisenapplicationduCodedelaroute.Vouspouvezaussiconsulterenligneà:lois-en-ligne.gov.on.ca

Information concernant le conducteur:

ToutconducteurdeVTTdoit:

• avoiraumoins16ansetdétenirauminimumunpermisconduiredelacatégorieG2ouM2encoursdevalidité;

• porteruncasquedemotohomologuéquiestsoigneusementattachésouslementonàl´aided´unejugulaire;

• circuleràunevitesseinférieureàcelleindiquéeplusbas.

Vitesse et règles routières :

• 20km/hestlavitessemaximaleàlaquellepeutcirculerunVTTsurlesroutesayantunelimitedevitessedésignéede50km/houmoins.

• 50km/hestlavitessemaximaleàlaquellepeutcirculerunVTTsurlesroutesayantunelimitedevitessedésignéedeplusde50km/h.

• Lesmunicipalitéspeuventfixerdeslimitesdevitessemoinsélevéesoud´autresrèglespourlesVTT.

• UnVTTdoitêtreconduitdanslamêmedirectionquelacirculationetcirculersurlebas-côtédelachaussée.Silebas-côtén´estpas sécuritaireouqu´ilestimpraticable,leVTTpeutêtreconduitsurlapartiecarrossabledelaroute.

• ToutVTTcirculantlelongd´uneroutedoitavoirsespharesavantetarrièreallumés.

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VTT doubleInformation concernant le véhicule :

• UnVTTdoubleestungenredevéhiculehorsroutequiaquatreroues,unguidondedirection, unsiègeconducteur,etunsiègepassagerdirectementderrièreceluiduconducteur. Remarque : un VTT à une seule personne qui a été modifié pour pouvoir transporter un passager en installant un siège après fabrication et des appuis-pieds n´est pas considéré comme un VTT double.

• UnVTTdoubledoitêtreimmatriculéetavoiruneplaqued´immatriculationàl´arrière.Ildoit aussiêtreassuréenvertudíunepoliced´assuranceresponsabilitéautomobile.

• UnVTTdoublen´apasledroitdecirculersurlesroutesprovincialesetmunicipales,mêmesi leconducteurnetransporteaucunpassager.

• UnVTTdoublepeuttraverserdirectementuneroute(auxendroitspermis)sisonconducteura aumoins16ansetdétientunpermisdeconduireencoursdevalidité.

PourvoirlalistedesroutesenOntarioquelesvéhiculeshorsrouten´ontpasledroitdetraverser,veuillezconsulterlaLoisurlesvéhiculestoutterrain,etl´Annexe1duRèglementdel´Ontario863. Vouspouvezaussiconsulterenligneà:lois-en-ligne.gov.on.ca

Information concernant le conducteur :

• ToutconducteurdeVTTdoitavoiraumoins12ans,àmoinsd´êtresouslasurveillancedirecte d´unadulte.

• Leconducteuretlepassagerdoiventporteruncasquedemotohomologuéquiest soigneusementattachésouslementonàl´aided´unejugulaire.

• Leconducteurdoitavoirsurluiledocumentd´immatriculationduVTTdoubleouunecopie certifiée conforme.

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Véhicule hors route côte à côte

Information concernant le véhicule :

• Unvéhiculehorsroutecôteàcôtealesiègeconducteuretlesiègepassagerquisontcôte àcôte,commedansunevoiture.Ildisposehabituellementd´unecapote,d´unvolantetde pédales,aulieud´unepoignéedeguidonetd´unaccélérateurdetypemoto.

• Unvéhiculehorsroutecôteàcôtedoitêtreimmatriculéetavoiruneplaque d´immatriculationàl´arrière,saufdansdesrégionsdispensées,commelelointainNord del´Ontario.Ildoitaussiêtreassuréenvertud´unepoliced´assuranceresponsabilité automobile.

• Unvéhiculehorsroutecôteàcôten´apasledroitdecirculersurlesroutesprovincialeset municipales.

• Unvéhiculehorsroutecôteàcôtepeuttraverserdirectementuneroute(auxendroits permis)sisonconducteuraaumoins16ansetdétientunpermisdeconduireencoursde validité.

PourvoirlalistedesroutesenOntarioquelesvéhiculeshorsrouten´ontpasledroitdetraverser,veuillezconsulterlaLoisurlesvéhiculestoutterrain,etl´Annexe1duRèglementdel´Ontario863. Vouspouvezaussiconsulterenligneà:lois-en-ligne.gov.on.ca

Information concernant le conducteur :• ToutconducteurdeVTTdoitavoiraumoins12ansàmoinsd´êtresouslasurveillance directed´unadulte.

• Leconducteuretlespassagersdoiventporteruncasquedemotohomologuéquiest soigneusementattachésouslementonàl´aided´unejugulaire.

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Consommation d´alcool et VTTSur route

• ToutepersonnequiconduitunVTTlelongd´uneroutedoitrespecterlalégislationontarienne contrelaconduiteenétatd’ivressepriseenapplicationduCode de la routeetduCode criminel du Canada(CCC).

• Lesconducteursinterpellésavecuntauxd´alcoolémiesupérieurà0,08,ouquiéchouentau testd´échantillond´haleineoudesangeffectuéparlapoliceouquirefusentdes´yprêterseront condamnésenvertuduCode criminel du Canadaetassujettisauxconséquencessuivantesaux termesduCode de la route:

• Suspensionimmédiatedupermisdeconduirependant90jours;

• miseenfourrièreduvéhiculesur-le-champpendant7jours;

• sanctionadministrativepécuniairede150$;

• périodedesuspensionsupplémentaireencasdecondamnation(unans´ils´agitd´une premièreinfraction);et

• obligationdesuivrejusqu´àsafinleprogrammeBonneconduite,suividel´installationd´un antidémarreurdanslevéhiculependantaumoinsuneannée.

• Lesconducteursdontletauxd´alcoolémiesesituedansla«fourchetted´avertissement»de 0,05et0,08risquentcequisuit:

• escaladedessuspensionsdepermissur-le-champallantde3joursà30jours;

• sanctionadministrativepécuniairede150$;

• programmedemesurescorrectivesàl’intentiondespersonnesreconnuescoupables deconduiteenétatd’ivresseouprogrammedetraitement(encasdesecondeinfractionou d´infractionultérieure);et

• conditiond´utilisationd´unantidémarreurpendantsixmoisindiquéesurlepermisde conduire(encasdetroisièmeinfractionoud´infractionultérieure).

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Consommation d´alcool et VTTHors route

• LespersonnesconduisantunVTT,unVTTdoubleouunvéhiculehorsroutecôteàcôte surdesterresdelaCouronne,surdesterresprivéesousurunréseaudesentiersavecdes facultésaffaiblieset/ouuntauxd´alcoolémiesupérieurà0,08s´exposentàdesaccusations criminelless´ilssontinterpellésparlapolice.

• Touslesconducteursâgésde21ansetmoinsdoiventtoutletempsavoiruntaux d´alcoolémiedezéroquandilsconduisent.S´ilssontinterpellésavecn´importequeltaux d´alcoolémiedanslesang,ilsrisquentunesuspensiondepermisimmédiatependant24 heuresainsiqu´unesuspensionde30jours,enplusd´uneamendepouvantatteindre500$ encasdecondamnation.

Soyez prêt• Porteruncasquemotohomologuéquiestsoigneusementattachésouslementonàl´aide d´unejugulaire,bienseprotégerlesyeux,etporterdesvêtementsdeprotectioncomme unechemiseàmandeslongueouuneveste,despantalonslongs,desgantsencuir,etdes chaussuresadaptées.

• Êtretoujoursprêtàfairefaceauximprévus.Avoiravecsoiunetrousseàoutils,unetrousse depremierssoins,uncâblederemorque,unelampe-torche,unnécessairederéparationdes pneus,desalimentshautementénergétiquesetuntéléphonecellulaire.Toujourssemunir aussid´unecarte,d´uncompasoud´unGPS,etsavoirlesutiliser.

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Propriété privée

LesVTT,lesVTTdoublesetlesvéhiculeshorsroutecôteàcôtecirculantsurleterraindupropriétaireduvéhiculeenquestionsontdispensésdesexigencessuivantes:

• uneassurance;

• l´âgeminimumduconducteur(12ans);et

• leportducasque,bienqu´ilsoitfortementrecommandéauxconducteursetauxpassagers detoutletempsporteruncasque.

Règlements municipaux

DesmunicipalitéspourraientadopterunrèglementautorisantlacirculationdesVTTle longdeleursroutes.LesVTTnepeuventpascirculerlelongdesroutesmunicipalessiun règlementmunicipaln´apasétéadopté.

LesmunicipalitésquiautorisentlesVTTàcirculerlelongdeleursroutespeuvent déterminerlesroutesenquestion,lesendroitssurlesroutes,lemomentdelajournéeetlasaison pendant laquelle elles autorisent l´accès. Elles pourraient aussi définir d´autres règlesconcernantlesVTT.

Avant de prendre la route, vérifiez toujours auprès de la municipalité pour confirmer quelesVTTontledroitdecirculersursesrouteset,sitelestlecas,s´ilyadeszones réglementéesoud´autresrèglesquevousdevriezconnaître.

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Application de la loi

LesexigencesprévuesparleCode de la routeet/oulaLoi sur les véhicules tout terrainlorsquel´onconduitunVTTlelongd´uneroute,surunréseaudesentiers,ousurdesterresdelaCouronnesontappliquéesparlesagentesetagentsdepoliceetdeprotectiondelanaturedanstoutelaprovince.

SivousvousfaitesarrêterparuneagenteouagentdepoliceoudeprotectiondelanaturealorsquevousconduisezunVTT,unVTTdouble,ouunvéhiculehorsroutecôteàcôteetquevousnevoustrouvezpassurleterraindupropriétaireduvéhicule,vousdevrezprésenterlesdocumentssuivantss´ilsvoussontdemandés:

• Documentd´immatriculation; • Attestationd´assurance;et • Permisdeconduire,quandillefaut.

Vousdevrezaussivousarrêterlorsquelepropriétaired´unterrainvousledemanderaetdéclinervosnometadresses´ilvouslesdemande.

Responsabil i té

Toutpropriétaired´unvéhiculehorsrouteestresponsabledesblessuresetdommagespouvantêtreoccasionnéslorsquequelqu´und´autreconduitlevéhicule.

Toutpropriétaired´unvéhiculehorsroutepourraitaussiêtreaccuséetcondamnépouruneinfractionauxtermesdelaLoi sur les véhicules tout terrain,desesréglementsafférentsoud´unréglementmunicipalsileconducteurduvéhiculehorsrouteneseconformepasauxexigencesprévuesparlaLoi sur les véhicules tout terrain.

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Conduisez de manière prudente et responsable

• Suivreuncoursdesécuritéetapprendreavecunspécialistecommentconduireson véhicule.

• BienconnaîtresonVTTetlirelemanueld´utilisationavantdeleconduire.

• Faireuneinspectionavantdeleconduireetvérifierleniveaud´huile,d´essenceetd´autres liquides,lesphares,lesfreinsetlapressiondespneus.

• Resterencontrôle.Nejamaisconduireau-delàdesesmoyensoucapacités.

• Toujoursconduireentenantcomptedesconditionsdusentier,delarouteetdelamétéo.

• Fairepreuved´unetrèsgrandeprudenceeneffectuentunvirage,entraversant,en montantetendescendantdescollines,ettoujoursfranchirlesobstaclesenutilisantla bonnetechnique.

• Nepasconduiresivousavezbu–ilestinterditparlaloideconduireavecdesfacultés affaibliesparlaconsommationd´alcooloudedrogues.Laconsommationd´alcooletde droguesnuitàvotrejugementetralentitvotretempsderéaction.

• Conduireavecd´autresettoujoursdireàquelqu´unoùvousallezetquandvousserezde retour.

• Secomporterdemanièreresponsable,polie,etrespectueuseàl´égardd´autrui.Necirculer quedanslesendroitsdésignés.Préserverl´environnementetéviterdefairetropdebruit.

Vous souhaitez obtenir plus d´information sur la sécurité et les exigences prévues par la loi concernant les VTT? Visitez :

ontario.ca/vtt70k0811