COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 avril...

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 avril 2011 Présents : A. Lescoules, J. Dussutour, B. Dhoudain, J-C.Le Borgne, J. Pérès, J-B. Carrère, M. Gangnet, E. Pourtet, J-L. Bareilles, H. Castagné, C. Houle, S. Lauberton M-C Pontiès. Absent : J-D. Haurine Pas d’observation sur les comptes rendus précédents On passe donc à l’examen de l’ordre du jour qui est long puisque consacré essentiellement au vote des budgets primitifs 2011. 1- Vote des budgets Monsieur le maire présente les points forts de ces budgets : - Pas d’augmentation pour la 16 ème année consécutive des taux d’imposition votés par la commune. La réforme de la fiscalité voulue par l’Etat rendra les comparaisons difficiles avec 2010, mais les services de la commune et de la Trésorerie sont là pour donner toutes les explications nécessaires. - une politique d’investissement encore soutenue en 2011, avant une pause en 2012, pour réaliser des travaux indispensables au fonctionnement des équipements (piscine) ou à leur pérennité (mur du cimetière) ou pour finaliser des opérations dont le plan de financement est bouclé avec l’obtention de subventions (gymnase – transformation du Casino). Dans ces 2 derniers cas, des économies dans le fonctionnement (énergie - coût du personnel technique) sont attendues, après réalisation des travaux. - Autre point : l’augmentation non négligeable du coût de l’eau et de l’assainissement. Les explications seront données au moment de la présentation de ces budgets. Sur la forme, les budgets seront présentés dans une configuration différente des années passées (configuration excell) qui facilite la lecture, la compréhension et la comparaison avec les années passées. Ce préambule fait, on passe à la présentation et au vote des budgets.

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COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 avril 2011

Présents : A. Lescoules, J. Dussutour, B. Dhoudain, J-C.Le Borgne, J. Pérès, J-B. Carrère, M. Gangnet, E.

Pourtet, J-L. Bareilles, H. Castagné, C. Houle, S. Lauberton

M-C Pontiès.

Absent : J-D. Haurine

Pas d’observation sur les comptes rendus précédents

On passe donc à l’examen de l’ordre du jour qui est long puisque consacré essentiellement au vote des budgets

primitifs 2011.

1- Vote des budgets Monsieur le maire présente les points forts de ces budgets :

- Pas d’augmentation pour la 16ème

année consécutive des taux d’imposition votés par la commune.

La réforme de la fiscalité voulue par l’Etat rendra les comparaisons difficiles avec 2010, mais les services de la

commune et de la Trésorerie sont là pour donner toutes les explications nécessaires.

- une politique d’investissement encore soutenue en 2011, avant une pause en 2012, pour réaliser des travaux

indispensables au fonctionnement des équipements (piscine) ou à leur pérennité (mur du cimetière) ou pour

finaliser des opérations dont le plan de financement est bouclé avec l’obtention de subventions (gymnase –

transformation du Casino). Dans ces 2 derniers cas, des économies dans le fonctionnement (énergie - coût du

personnel technique) sont attendues, après réalisation des travaux.

- Autre point : l’augmentation non négligeable du coût de l’eau et de l’assainissement. Les explications seront

données au moment de la présentation de ces budgets.

Sur la forme, les budgets seront présentés dans une configuration différente des années passées (configuration excell)

qui facilite la lecture, la compréhension et la comparaison avec les années passées.

Ce préambule fait, on passe à la présentation et au vote des budgets.

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1) Budget CCAS

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

60623 Alimentation 2000 1 472,00

6232 Fêtes et cérémonies 2 000 1 789,89 2 000 1 473,41 2 000 1 305,95 2 200 2 200 Spectacle, tombola, cérémonies diverses…

6238 Divers 68,70 2 000 1 708,00 2 000 1 503,00 2 000 2 000 Bons d'achat (veuves)

6257 Réceptions 2 500 2 103,50 2 500 2 430,43 2 500 2 057,59 2 500 2 500 Goûter maison retraite pers.âgées, réceptions diverses

62878 Autres organismes 11 600 11 575,00 11 000 11 000 Cartes forfaits ski (enfants)

6561 Secours d'urgence 1 000 1 000 2 090 1 275,12 1 500 1 500 Aides d'urgences, secours divers

6574 Subventions aux associations 31 982 31 982,00 29 553 29 553,00 29 938 29 938,00 30 132 30 132 Subv. J.Club, Restos du Cœur, Banque alimentaire, Enseignement

aux enfants malades

6718 Autres charges except° 11 130 11 130,00 9 292 9 292,00 (Forfaits ski)

OO2 Déficit de fonct° reporté 32 254 32 253,83

TOTAL 50 612 48 546,09 78 599 76 710,67 50 128 47 654,66 49 332 49 332

Subventions versées 2008 2009 2010 2011

Amicale S.Pompiers Luz 400

Enseig.enfants malades 153 153 153 153

Les Restos du cœur 153 300 300 300

Banque alimentaire 153 300 300 300

J.Club 31 123 28 800 29 185 29 379

Prestation CAF 10 800 10 800 10 800 10 800 Détail

J.Club Subvention communale 20 323 18 000 18 385 18 579

TOTAL 31 982 29 553 29 938 30 132

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RECETTES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

702 Produits forestiers 1090 1 010,00 800 800 Vente coupes de bois (20M3x40€)

7474 Communes (Dotat°

Participat°) 32 946 100,00 26 255 26 255,00 26 118 26 118,00 0 0 Subvention d'équilibre du budget principal

7478 Autres organismes 16 500 15 026,34 20 090 20 089,57 21 000 35 842,05 31 297 31297 Prestation contrat enfance CAF pour le CLAE (en diminution : prise en charge de

04h00 p/jour au lieu de 04h30 temps du repas réduit)

7552 Autres produits de gestion 32 254 32 254,00 (2009 : Prise en charge déficit budgétaire)

7713 Libéralités reçues

778 Produits except° 0,05 Centimes (régularisation)

7788 Produits except° divers 31,80 Dons divers (Parrainage civil)

OO2 Excédent de fonct°

reporté 1 166 1 165,92 0 0,00 1 920 1 919,75 17 235 17 235

TOTAL 50 612 16 292,26 78 599 78 630,42 50 128 64 889,80 49 332 49 332

Dépenses Fonctionnement 48 546,09 76 710,67 47 654,66

Recettes Fonctionnement 16 292,26 78 630,42 64 889,80

Résultat de clôture -32 253,83 1 919,75 17 235,14

(Déficit de Fonction.)

(Excédent de Fonction.)

Excédent de Fonction.)

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En dépenses on notera :

- 11 000 euros d’achat de forfaits ski Luz Ardiden pour les enfants de Luz

- 18 579 euros de versement au J Club avec une légère augmentation due à un nombre de

journées enfant supérieur

En recettes :

En raison de l’excédent de 2010 reporté sur 2011 (17 325), il n’est pas nécessaire de prévoir

une subvention d’équilibre du budget principal. Cet excédent est du à l’augmentation en

2010 de la prestation enfance versée par la CAF pour tenir compte de la mise en place du

CLAE à l’école (les dépenses de personnel des écoles se trouvent sur le budget principal).

En 2011, la subvention de la CAF prévue sera légèrement inférieure à 2010 (4 h retenu par

enfant au lieu de 4 h 30 en 2010).

Le budget est voté à l’unanimité

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2) Microcentrale de l’Yse DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

6061 Fourn. non stockable 1 000 809,38 1 000 1 528,09 1 600 660,62 1 000 1 000 SIVU Electricité (en 2009 Régul.2005/2006 630€)

6063 Fourn.entretien petit équip. 150 129,49 150 335,34 400 400 400 Fournitures diverses

6132 Locat°immobilières 8 094 8 093,85 8 583 8 582,49 10 057 10 056,50 9 930 9 930 Redevance CSVB Product°annuelle micro centrale (9926.02)

6135 Locat°mobilières 2 600 2 726,28 2 800 2 782,09 2 800 1 730,62 4 300 4 300 Location ERDF (2SEM/10 sur 2011 - 1316.69€)

6152 Entretien réparat° s/biens 1 081,62 7 800 7 800 6 000 6 000 Réparations diverses (MECAMIDI 4760)

61558 Réparat°autres biens mobiliers 1 982,64 Réparations diverses

6156 Maintenance 7 750 6 809,00 7 780 3 549,52 11 800 9 980,88 12 000 12 000 Contrats maintenance (Décalage 1Sem + aug.tarifs)

6161 Primes assurances 8 500 8 424,73 9 610 9 602,87 11 000 10 164,06 10 000 10 000 Assurances

617 Etudes recherches 8 500 8 500,00 815,00 Mesure bruit APAVE

6226 Honoraires 7 500 7 500,00 2 200 2 200 MARCOU Expert comptable

6262 Frais télécommunications 500 480,89 500 522,29 600 575,91 600 600 Téléphone

635111 CFE Contribut°Foncière Entreprises 12 030 10 000,00 35 000 37 851,00 41 162 41 162 C.F.E. / I.F.E.R.

635112 CVAE Contribut°Valeur a.Entreprises 500 500 C.V.A.E.

63512 Taxes foncières 8 400 13 663,00 9 000 10 471,00 10 000 10 000 Taxe Foncière

6373 Impôts indirects 107 107,00

6371 Autres impôts et taxes 4 080 4 083,00 2 250 2 306,00 2 500 2 536,00 3 000 3 000 Agence Eau (Redev. s/prélèv.source eau 2010)

CH.O11 41 281 41 245,24 68 403 62 354,33 92 557 84 841,59 101 092 101 092

6218 Autre personnel extérieur 9 450 9 173,00 9 000 5 180,67 5 200 8 000 8 000 Personnel (Pêcheurs Barégeois) 2ans en 2011

6411 Personnel titulaire 2 070 2 068,85 4 630 4 653,40 5 100 4 653,40 5 100 5 100 Mise à dispo.personnel (ADM 2 mois)

6451 Charges patronnales 1 087 985,55 2 500 2 495,80 2 500 2 220,84 2 500 2 500 Charges patronnales

CH.O12 12 607 12 227 16 130 12 330 12 800 6 874 15 600 15 600

658 Charges de gestion courante 285 839 3,74 830 829,20 830 829,20 830 830 Féd° DEPT Pêche (Compens.dommages piscicoles)

658 Charges de gestion courante 226 560 215 623 207 641 207 641

CH.65 285 839 4 227 390 829 216 453 829 208 471 208 471

66111 Intérêts des emprunts 16 021 16 020,91 10 932 10 931,03 8 854 8 853,84 7 700 7 700 Intérêts emprunts (7696.77)

CH.66 16 021 16 020,91 10 932 10 931,03 8 854 8 853,84 7 700 7 700

672 Revers.excédent Collec.rattachement 256 450 256 450,00 380 680 380 680,00 357 000 357 000 Excédent (Reversement au budget principal)

CH.67 0 0,00 256 450 256 450,00 380 680 380 680,00 357 000 357 000

6811 Dotations aux amortissements 83 752 83 746,36 49 336 49 335,51 49 336 49 335,51 49 336 49 336 Amortissements

O23 Virement à la sect° d'Invest. Virement à la Section d'Investissement

OO2 Déficit de fonct° reporté 1 000 999,60

TOTAL 440 500 154 243,25 628 641 392 229,94 760 680 531 414,38 739 199 739 199

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RECETTES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

707 Produits des services 440500 440 558,43 372191 514 258,68 380000 507 734,60 382 200 382 200 Production énergie microcentrale

7718 Produits exceptionnels 0,37 2 200,98 Remboursement sinistre

OO2 Excédent de fonct°

reporté 256 450 256 449,84 380 680 380 679,56 356 999 356 999

TOTAL 440 500 440 558,80 628 641 772 909,50 760 680 888 414,16 739 199 739 199

Dépenses Fonctionnement 154 243,25 392 229,94 531 414,38

Recettes Fonctionnement 440 558,80 772 909,50 888 414,16

Résultat de clôture 286 315,55 380 679,56 356 999,78

(Excédent de Fonction.)

(Excédent de Fonction.)

Excédent de Fonction.)

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote Observations

1641 Capital des emprunts 107333 107 332,23 31997 31 996,22 30129 30 128,56 29 700 29 700 -29 662,13

2313 Constructions 6 320 6 320,00 17 339 36 547 56 182 56 182 Prog.13 Trx protection de berges

OO1 Déficit d'Invest. reporté 29 866 29 865,71

TOTAL 113 653 113 652,23 79 202 61 861,93 66 676 30 128,56 85 882 85 882

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RECETTES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

1068 Affectation du résultat 29866 29 865,71

1314 Communes 29860

28131 Amortissement bâtiments 11 054 11 049,22 7 882 7 881,67 7 882 7 881,67 7 882 7 882

28153 Amortissement inst.caractère spéc

54 697 54 696,88 25 484 25 484,03 25 484 25 484,03 25 484 25 484

28154 Amortissement mat.industriel 18 001 18 000,26 15 970 15 969,81 15 970 15 969,81 15 970 15 970

83 752 83 746,36 49 336 49 335,51 49 336 49 335,51 49 336 49 336

O21 Virement de la Sect°de Fonct°

OO1 Excédent d'Invest. reporté 41 40,16 17 340 17 339,29 36 546 36 546

TOTAL 113 653 83 786,52 79 202 79 201,22 66 676 66 674,80 85 882 85 882

Dépenses d'Investissement 113 652,23 61 861,93 30 128,56

Recettes d'Investissement 83 786,52 79 201,22 66 674,80

Résultat de clôture -29 865,71 17 339,29 36 546,24

(Déficit d'Invest.)

(Excédent d'Invest.)

(Excédent d'Invest.)

La prévision des recettes de fonctionnement (vente d’électricité dépendant de l’hydraulicité) est prudente d’autant plus que le début de l’année

n’a pas été bon.

En dépenses d’investissement, on trouvera les derniers travaux de consolidation des berges de l’yse et de protection de la conduite, financés par

l’amortissement et l’excédent d’investissement reporté de 2010 (56 182 euros HT).

M. le maire souligne l’importance des travaux réalisés le long de cette rivière pour protéger les installations, mais aussi les zones habitées en aval

du pont de Villenave.

Le budget est voté à l’unanimité

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3) Budget annexe des transports DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

6063 Fourn.entretien petit équip. 81 80,17 100 100 400 400 Fournitures diverses

6066 Carburant 4 000 4 468,25 4 500 3 456,86 4 000 3 290,22 5 000 5 000 Carburant

6068 Autres matières et fourn. 50 0 Fournitures diverses

6135 Locations mobilières 4 030 720,38 3 254 1 903,85 5 074 883,07 5 000 5 000 Location minibus (POMMIES Michel)

61551 Matériel roulant 6 500 9 141,18 7 000 2 472,09 3 000 3 661,33 13 300 13 300 Réparations véhicule

6161 Primes d'assurances 2 048 2 047,22 2 150 2 151,84 2 136 2 135,91 2 310 2 310 Assurances

6238 divers 600 600 WIPI inscription sur navette

6262 Frais télécommunications 80,22 100 159,99 180 214,13 250 250 Téléphone SFR

CH011 16 709 16 537,42 17 104 10 144,63 14 490 10 184,66 26 860 26 860

6411 Personnel titulaire 29 864 29 864,00 30 000 20 037,02 28 900 29 701,50 28 645 28 645 Mise à dispo. Personnel

6451 Cotisations patronnales 15 042 15 042,00 15 000 9 719,13 14 604 13 546,93 13 240 13 240 Charges patronnales

CH012 44 906 44 906,00 45 000 29 756,15 43 504 43 248,43 41 885 41 885

6811 Dotations aux amortissements 3 781 3 781,00 3 781 3 781,00 5 505 5 504,85 5 505 5 505 Amortissements

O23 Virement à la sect° d'Invest. 746 Virement à la Section d'Investissement

OO2 Déficit de fonct° reporté 3 579 3 578,51

TOTAL 65 396 65 224,42 70 210 47 260,29 63 499 58 937,94 74 250 74 250

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RECETTES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

706 Prestations de services 57800 57 831,57 66631 45 125,35 62800 69 489,52 63000 63000

Conseil Général (Marché transport), Navette des Thermes, Office Tourisme, Collège 3 Vallées, Associations diverses, Cne de Luz (fonds de vallée), Cne Sazos (marché)

774 Subvention exceptionnelle 3 781 3 579 3 579,00 Subvention d'exploitat° (Déficit fonct°)

OO2 Excédent de fonct°

reporté 3 815 3 814,34 699 698,92 11 250 11 250

TOTAL 65 396 61 645,91 70 210 48 704,35 63 499 70 188,44 74 250 74 250

Dépenses Fonctionnement 65 224,42 47 260,29 58 937,94

Recettes Fonctionnement 61 645,91 48 704,35 70 188,44

Résultat de clôture -3 578,51 1 444,06 11 250,50

(Déficit de Fonction.)

(Excédent de Fonction.)

Excédent de Fonction.)

Utilisateurs 2009 2010 2011 2012 2013

C.Général 26 335 26 670 26 255

Thermes/Navette 9 588 36 562 41 618

Cne LUZ/Fds vallée 2 276 634 360

Office Tourisme 3 455 3 358 3 500

Collège 3 Vallées 632 650 600

Cne SAZOS/Marché 1 733 1 258 1 400

Cne Sassis 960 0 0

Associations diverses 146 357 300

45 125 69 489 74 033 0 0 0 0

10

RECETTES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote Observations

1068 Affectation du résultat 746 745,14

28182 Amortissement mat.transport 3 781 3 781,00 3 781 3 781,00 5 505 5 504,85 5 505 5 505

O21 Virement de la Sect°de Fonct° 746

OO1 Excédent d'Invest. reporté 312,10 4 093 4 093,10 5 504 5 504

TOTAL 3 781 4 093,10 8 620 7 874,10 6 251 6 249,99 11 009 11 009

Dépenses d'Investissement 0,00 8 619,24 745,14

Recettes d'Investissement 4 093,10 7 874,10 6 249,99

Résultat de clôture 4 093,10 -745,14 5 504,85

(Excédent d'Invest.) (Déficit d'Invest.) (Excédent d'Invest.)

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

2182 Matériel de transport 8620 8 619,24 11009 11009

OO1 Déficit d'Invest. reporté 746 745,14

TOTAL 0 0,00 8 620 8 619,24 746 745,14 11 009 11 009

- Les dépenses de fonctionnement sont prévues à la hausse pour intégrer des réparations sur le minibus (sol-housses des sièges-inscription)

- Les recettes prévues tiennent compte d’une reconduction espérée du marché de transport scolaire avec le Conseil Général.

- En investissement, on dispose d’une réserve de 11 000 euros permettant de faire face à des dépenses imprévues (grosses réparations)

Le budget est voté à l’unanimité

11

4) Budget annexe de l’eau DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

Observations

6061 Fourn.non stockées (eau,énergie) 1 300 1 166,78 1 200 1 863,07 2 000 1 079,91 2 000 2 000 Fluides : eau, gaz élec (idem 2010)

6063 Fourn.entret.petit équip. 12 467 11 455,35 13 500 12 876,43 12 100 11 740,51 12 000 12 000 Fourn.diverses (dépenses courantes fonct° service eau)

6071 Compteurs d'eau 4 000 1 503,94 2 000 2 682,98 Dépenses inscrite en section d'investissement

6135 Locat° mobilières 3 000 169,96 3 000 3 046,47 1 000 34,24 Voir si location éventuelle matériel ?

6152 Ent. Réparat° s/biens immob. 2 500 6 257,37 2 500 3 005,74 2 500 6 074,15 6 000 6 000 Entretien et réparation sur le réseau dont devis SOGEM 1600 ht

6156 Maintenance 150 404,55 410 414,42 1 950 311,37 400 400 Contrat maint.Informatique logiciel facturat°eau JVS + Installat°élect. BUREAU VERITAS SIA

618 Divers 6 000 3 533,28 3 700 2 411,21 3 500 4 760,18 3 500 3 500 Analyses d'eau sur le réseau

6248 Divers 500 500 Transport matériaux Trx St Clément

6261 Frais d'affranchissements 400 720,40 400 381,99 400 100 100 Affranchissement p/facturation (Budget principal remb.Trésorerie) neutre pour budget Eau sauf mise sous plis

6262 Frais télécommunications 600 464,15 500 321,88 400 422,24 450 450 Téléphone (F.Télécom-SFR)

628 Divers 305,00 (2010 : Plaque en pierre "Hountalade")

6371 Redev. Versées aux Agences au

titre du prélev.de l'eau 19 500 18 554,50 30 486 30 486,00 29 000 25 707,00 35 487 35 487

Reversement redev.au titre prélèv.de l'eau (Solde 2010/16333 + Acpte 2011/19154)

6372 Redev. Agence Bassin 72 500 68 684,36 21 200 21 183,00

701249 Revers. Agence de l'eau pour

pollut° domest. 25 200 23 500,00 27 000 27 000

Reversement redv.Pollution domestique s/recettes 2010 (27921.84)

CH.011 122 417 112 914,64 78 896 78 673,19 78 050 73 934,60 87 437 87 437

6411 Personnel titulaire 2 000 2 000,00 10 400 10 541,24 7 680 7 810,55 8 150 8 150 (TECHN 3mois - ADM 1mois)

6451 Charges patronnales 1 000 1 000,00 2 050 1 879,00 4 050 3 416,16 3 550 3 550 Charges sociales

648 Autres charges personnel 645 700 700 Formation : manipulation chlore

CH.012 3 000 3 000,00 12 450 12 420,24 12 375 11 226,71 12 400 12 400

654 Perte s/créance irrécouv. 100 4,00 1 850 1 723,50 12 000 12 000 Annulation (ATRIUM)

CH.65 0 0,00 100 4,00 1 850 1 723,50 12 000 12 000

66111 Intérêts emprunts 11 550 11 543,28 9 386 9 317,08 10 684 10 642,08 10 800 10 800 Intérêts des emprunts selon échéancier (10788.70)

668 Autres charges financières 0,32

12

CH.66 11 550 11 543,60 9 386 9 317,08 10 684 10 642,08 10 800 10 800

6718 Autres charges except°

op.gestion 0,02 5 5

673 Titres annulés exerc.antérieurs 100 52,39 1 400 1 279,08 1 500 1 408,04 2 800 2 800 Annul° s/fact° (réclamations abonnés)

CH.67 100 52,41 1 400 1 279,08 1 500 1 408,04 2 805 2 805

6811 Dotations aux amortissements 1 628 3 576,16 13 858 13 857,03 13 858 13 857,03 13 858 13 858 Amortissements des biens renouvelables

6816 Dotations aux dépréciations 1 949

O23 Virement à la sect° d'Invest. 26 500 43 202 54 608 64 382 64 382 Excédent de fonctionnement affecté à l'investissement (contrepartie en recette d'investissement à l'article 021)

OO2 Déficit de fonct° reporté 3 729 3 728,08 15 754 15 753,53

TOTAL 170 873 134 814,89 175 046 131 304,15 172 925 112 791,96 203 682 203 682

13

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

70111 Ventes eau aux abonnés 76175 74 969,81 84 752 86 556,95 91 780 87 781,20 113 736 113 736 Abont (1600x35) + eau 57736 (0.39 le M3)

70122 Contre-valeur Pollution 43 520 21 183,27 23 825

70123 Contre-valeur redevance

prélèvement 33 600

701241 Redev.Pollution orig.domest. 53 808,43 35 680 27 921,84 37 300 37 300 Redev.Pollution (146 425 M3 x 0,255)

70128 Autres taxes et redevances 24 108 22 736,50 28 559 28 922,39 29 161,36 31 355 31 355 Captage (s/volume produit 872 379 M3 x 0,0366)

7085 Ports et frais accessoires facturés 570 171,78 700 233,40 250 240,45 250 250 Remb.sur factures portant redev.perçue par l'Agence

de l'eau

7087 Remboursements de Frais 3 386,29 1 050 1 050 (2011 : facturat° 35 compteurs Rés. L'Eterle x

30€)

CH.70 144 373 119 061,36 137 836 169 521,17 161 310 148 491,14 183 691 183 691

747 Subv. Participat° collect.territoriales

26 500 7 255 7 255,00 (2009 : couverture déficit d'investissement)

CH.74 0 0,00 26 500 0,00 7 255 7 255,00 0 0

774 Subvention exceptionnelle 26 500 14 800 14 800 Subvention d'équilibre

(Réduct°titre annulations)

778 Autres Produits except° 155,28

CH.77 26 500 0,00 0 155,28 0 0,00 14 800 14 800

722 Trx en régie 6 350 13 427,08

777 Amortissement subventions 4 360 4 359,14 4 360 4 359,14 4 360 4 360 Amortissement des subventions reçues (contrepartie en

dépenses d'investissement article 139)

OO2 Excédent de fonct° reporté 831 831

TOTAL 170 873 119 061,36 175 046 187 462,67 172 925 160 105,28 203 682 203 682

EAU Volume facturé 2010 : 146 425 M3

Dépenses Fonctionnement 134 814,89 131 304,15 112 791,96

Recettes Fonctionnement 119 061,36 187 462,67 160 105,28

Résultat de clôture -15 753,53 56 158,52 47 313,32

(Déficit de Fonction.)

(Excédent de Fonction.)

(Excédent de Fonction.)

14

RECETTES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé R.A.R. Proposition Vote

Observations

1068 Affectation du résultat 56159 56 158,52 46 482 46 482 Affectat°résultat

131 Prog.17 Ext.réseau

Asté/Villenave 9 922 9 922,00 0

1641 Emprunts 54 126 56 000,00 71 984 57288 57 000,00 0 (2010 : Consolidat° LT 800 000)

0

281311 Amortissements 721 720,30 721 720,30 721 721

281531 Amortissements 12 691 12 691,06 12 691 12 691,06 12 691 12 691

28153 Amortissements 3 577 3 576,16 0

28154 Amortissements 446 445,67 446 445,67 446 446

Amortissement des immobilisations (contrepartie dépense de fonctionnement article 6811

CH.28 3 577 3 576,16 13 858 13 857,03 13 858 13 857,03 0 13 858 13 858

O21 Virement de la Sect°de Fonct° 26 500 43 202 54 608 64 382 64 382

Excédent des recettes de fonctionnement sur les dépenses de fonctionnement affecté à l'investissement (contrepartie en dépense de fonctionnement à l'article 023)

OO1 Excédent d'Invest. reporté

TOTAL 94 125 69 498,16 129 044 13 857,03 181 913 127 015,55 0 124 722 124 722

Dépenses d'Investissement 85 551,64 77 269,39 141 776,90

Recettes d'Investissement 69 498,16 13 857,03 127 015,55

Résultat de clôture -16 053,48 -63 412,36 -14 761,35

(Déficit d'Invest.) (Déficit d'Invest.)

(Excédent d'Invest.)

15

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé R.A.R. Proposition Vote

Observations

1641 Capital des emprunts 26540 26 539,65 28140 28 138,28 31580 31 511,84 34 300 34 300 Remb.capital emprunts selon

échéancier (34275.06)

2313 Prog. ONA 13428 13 427,08 6 500 6 500 Trx (Réglage pression Doumet/Hountalade)

2313 Prog.02 Raccord.réseau eau 7 0

21561 Prog.12 Traitement de l'eau 4800 7800 4 722,00 0 (2010 : pompe ICO)

2315 Prog.13 Poteaux incendie 1911 0

21561 Prog.14 Matériel outillage 51520 28 341,52 20 000 23 600 43 600 Remplacement compteurs, logiciel

facturation

2315 Prog.15 Bassin Oumet

Etanchéité 6655 0

2313 Prog.17 Ext.réseau Asté/Villenave

2030 2 030,00 0

2313 Prog.18 Défense incendie 40662 0

2151 Prog.19 Turbinage Intercon.réseau

21600 13 160,00 19440 7 720,00 11 720 9 480 21 200 Turbinage eau potable

21531 Prog.22 Branchement réseau 2 131,41 3800 1 710,04 0

0

139111 Amortissement subventions 1704 1 703,63 1704 1 703,63 1 704 1 704

139118 Amortissement subventions 865 864,50 865 864,50 865 865

13912 Amortissement subventions 470 470,05 470 470,05 470 470

13913 Amortissement subventions 165 165,37 165 165,37 165 165

13918 Amortissement subventions 1156 1 155,59 1156 1 155,59 1 156 1 156

CH.13 0 0,00 4360 4 359,14 4360 4 359,14 0 4360 4360

Amortissement des subventions perçues finançant des biens eux-

mêmes amortissables

OO1 Déficit d'Invest. reporté 56 982 56 981,99 16 054 16 053,48 63 413 63 412,36 14 762 14 762

TOTAL 94 125 85 551,64 129 044 77 269,39 181 913 141 776,90 31 720 93 002 124 722

16

Les dépenses de fonctionnement sont en hausse : redevances versées à l’agence Adour

Garonne, personnel et annulations de titres pour créances irrécouvrables.

Cette dernière dépense (articles 654 et 673) sera couverte par une subvention d’équilibre

provenant du budget principal (recettes de fonctionnement article 174).

Par contre, il est nécessaire d’augmenter le prix de l’eau pour couvrir les autres dépenses de

fonctionnement et le versement à la section d’investissement pour financer les dépenses

d’investissement sans emprunter.

Compte tenu qu’une part importante des dépenses d’investissement concerne les

changements de compteurs, il est proposé d’augmenter de 10 euros l’abonnement qui passe

de 25 euros à 35 euros par an et de 0,07 euros HT la part communale par m3 consommé.

Un tableau détaillant le prix de l’eau et son évolution avec un comparatif du prix appliqué

ailleurs sera présenté après le budget annexe assainissement.

En investissement dépenses, on propose d’inscrire 23 600 euros de plus soit un crédit de

43 600 euros pour l’achat de compteurs électroniques, avec le logiciel adapté. Ainsi le

relevé des compteurs s’effectuera en 2 jours, là où il faut plus d’un mois actuellement avec

avis de passage si l’abonné est absent.

Le conseil municipal décide de voter ensemble les budgets eau et assainissement pour avoir

une vue complète sur l’évolution du prix de l’eau

17

5) Budget annexe assainissement

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote Observations

70128 Autres taxes et redevances 0 114,30 19762 23 714,71

7061 Redev.Asst collectif p/modernisat° réseau collecte 67 750 82 532,64 67 860 77 500 69 932,50

70611 Redev.Asst collectif 77 502,00 855,50 118 818 118 818 Produits : Facturation abonnés 140626x0.84

706121 Redev.modernisat°réseau collecte 312,49 26 970 24 457,62 27 563 27 563 Facturation abonnés (140626 M3 x 0,196)

7068 Autres prestat°services 38 500 39 147,40 39 200 34 852,24 35 000 28 270,73 33 529 33 529 CNES raccordées (BETPOUEY,ESTERRE,VIELLA,VIEY) + Acompte

CH.70 106 250 121 794,34 126 822 136 381,44 139 470 123 516,35 179 910 179 910

722 Travaux en régie 7 700 7 700

CH.72 0 0,00 0 0,00 0 0,00 7 700 7 700

741 Primes d'épuration 19 000 42 700 21 351,91 16 118 27 525,00 15 000 15 000 Prime de l'Agence de l'eau

748 Autres subvent° d'exploitat° 3 460 3 460,00 3 500 0,00 0 0 Aide à la bonne gestion des boues (supprimée)

CH.74 19 000 0,00 46 160 24 811,91 19 618 27 525,00 15 000 15 000

774 Subvention exceptionnelle 14 500 14 500 Subvention d'équilibre

(Réduct°titre)

7718 Produits except° s/op.de gestion 1 738 1 737,69

775 Produits de cessions 5 980 6 327 5 980,00

778 Autres produits except° 25,99

CH.77 5 980 0,00 8 065 7 743,68 0 0,00 14 500 14 500

777 Amortissement subventions 2 969 2 968,84 2 969 2 968,84 2 969 2 969 Amortissement des subventions reçues (contrepartie en dépenses d'investissement article 139)

OO2 Excédent de fonct° reporté 3 602 3 601,59 13 283 13 283,01 13 519 13 518,04

TOTAL 134 832 125 395,93 197 299 185 188,88 175 576 167 528,23 220 079 220 079

Dépenses Fonctionnement 105 231,41 155 467,07 169 768,60

Recettes Fonctionnement 125 395,93 185 188,88 167 528,23

Résultat de clôture 20 164,52 29 721,81 -2 240,37

(Excédent de Fonction.)

(Excédent de Fonction.)

(Déficit de Fonction.)

18

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote Observations

6061 Fourn.non stockées (eau,énergie) 12 000 12 246,20 12 500 12 502,16 11 230 11 229,42 11230 11230 Fluides : eau, gaz élec (idem 2010)

6062 Produits de traitement 2 200 2 181,50 2 220 780,00 3 250 3 241,50 3 500 3500 (Floculants, bactéries…) Prix + 15 %

6063 Fourn.entret.petit équip. 2 200 2 001,14 2 200 2 403,16 1 430 1 420,36 6 000 6000 Fourn.diverses (dépenses courantes + trx régie 3500)

611 Sous-traitance générale 18 000 11 403,77 14 000 10 872,32 20 260 20 251,29 24 000 24000 VIVANAT traitement, évacuation boues 240Tonnes

6152 Ent. Réparat° s/biens immob. 3 000 3 784,48 4 000 1 205,77 1 060 1 059,08 1 031 1031 Entretien STEP, des réseaux….

61558 Ent. Réparat° s/bien mobiliers 3 000 2 600,94 3 000 2 845,34 6 040 6 036,79 12 000 12000 SAMET & ANDRITS pièces diverses

6156 Maintenance 300 453,35 870 457,98 1 480 1 479,51 1 000 1000 Informatique, installat°électr., autosurveillance STEP (2010 2 années)

6161 Primes d'assurance 1 400 2 800 2 706,33 1 515 1 512,26 1 720 1720

618 Divers 1 200 1 652,88 1 700 1 617,05 1 725 1 722,13 1 800 1800 Analyses

6262 Frais télécommunication 879 674,02 700 687,59 700 680,95 700 700 Téléphone, internet STEP

6378 Autres Taxes et redevances 19 052 19 072,00 0

706129 Revers.Agence Eau p/modernisat° réseau collecte 20 965 20 792,00 24 500 24500 Revers.redevance Agence Bassin (24457.62)

CH.O11 44 179 36 998,28 63 042 55 149,70 69 655 69 425,29 87 481 87 481

6411 Personnel titulaire 20 695 17 094,57 27 070 27 785,52 27 940 27 867,08 32 757 32 757 (ADM 1mois - TECHN 12mois) + Astreintes

6451 Charges patronnales 8 185 7 429,52 13 130 12 322,46 14 740 12 589,84 10 699 10 699 Charges sociales

CH.O12 28 880 24 524,09 40 200 40 107,98 42 680 40 456,92 43 456 43 456

654 Perte s/créance irrécouv. 50 1 670 1 660,89 11 000 11 000 Annulation ATRIUM

CH.65 0 0,00 50 0,00 1 670 1 660,89 11 000 11 000

66111 Intérêts emprunts 15 398 15 397,18 13 896 13 894,15 10 908 10 899,52 10 660 10 660 Remb.intérêts selon échéancier

CH.66 15 398 15 397,18 13 896 13 894,15 10 908 10 899,52 10 660 10 660

6718 Autres charges except° s/opérat° de gestion 0,14

672 Revers. de l'excédent à la Collectivité de rattachement 7 255 7 255,00 Financement déficit global Invest.EAU de 2009

673 Titres annulés s/exerc.antérieur 21 20,24 1 340 1 256,69 1 500 1 339,07 3 500 3 500 Annulat° fact.diverses

675 Valeur comptable immob.cédés 5 980 6 327 6 326,64

CH.67 6 001 20,38 7 667 7 583,33 8 755 8 594,07 3 500 3 500

6811 Dotations aux amortissements 28 292 28 291,48 38 732 38 731,91 38 732 38 731,91 38 732 38 732 Amortissements des biens renouvelables

O23 Virement à la sect° d'Invest. 12 082 33 712 3 176 23 009 23 009 Excédent de fonctionnement affecté à l'investissement (contrepartie en recette d'investissement à l'article 021)

OO2 Déficit de fonct° reporté 2 241 2 241

TOTAL 134 832 105 231,41 197 299 155 467,07 175 576 169 768,60 220 079 220 079

19

RECETTES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé R.A.R. Proposition Vote

Observations

1068 Affectation du résultat 6 882 6 881,51 16204 16 203,77 Affectat°résultat

1318 Prog.16 Exten.réseau 4205 4 205 3 432,55

13111 Prog.20 STEP Pont Napoléon 21000 17 800 3 200 21 000 STEP Pont Napoléon

1316 Autres Ets Publics Locaux 11376 11 376,00 402,78

1641 Emprunts 41631 42 000,00 Consolidation LT 800 000

20 Ecriture d'ordre 42 884 42 883,91 Frais d'études

2182 Ecriture d'ordre 6 327 6 327 6 326,64 Mat.Transport

281311 Amortissements 3 794 3 793,49 3 794 3 793,49 3 794 3 794

28135 Amortissements 4 546 0

281351 Amortissements 84 84,32 84 84,32 84 84

28151 Amortissements 22 644 27 189,28 19 059 19 059,25 19 059 19 059,25 19 059 19 059

28153 Amortissements 1 102 1 102,20 0

281532 Amortissements 12 258 12 258,20 12 258 12 258,20 12 258 12 258

28154 Amortissements 3 363 3 362,65 3 363 3 362,65 3 363 3 363

28157 Amortissements 174 174,00 174 174,00 174 174

Amortissement des immobilisations (contrepartie dépense de fonctionnement article 6811

O21 Virement de la Sect°de Fonct°

12 082 33 712 3 176 23 009 23 009

Excédent des recettes de fonctionnement sur les dépenses de fonctionnement affecté à l'investissement (contrepartie en dépense de fonctionnement à l'article 023)

OO1 Excédent d'Invest. reporté 20 865 20 864,06 25 182 25 182

TOTAL 83 147 60 531,54 132 742 98 659,30 120 743 96 935,68 17 800 90 123 107 923

Dépenses d'Investissement 71 618,05 114 863,07 71 753,59

Recettes d'Investissement 60 531,54 98 659,30 96 935,68

Résultat de clôture -11 086,51 -16 203,77 25 182,09

(Déficit d'Invest.) (Déficit d'Invest.)

(Excédent d'Invest.)

20

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé R.A.R. Proposition Vote

Observations

1641 Capital des emprunts 34646 34 645,50 36077 36 076,62 38420 38 409,66 40 905 40 905 Remb.capital emprunts selon échéancier (40903,08)

2313 Prog. ONA 42884 42 883,91 0

2387 Prog. ONA 10000 6000 5 674,19 0

2315 Prog.07 Autocontrôle STEP 19263 19 250,84 0

21532 Prog.16 Extension réseau Asst

12100 9 882,00 0 Réseau séparatif Local Pétanque

2313 Prog.16 Réseau Villenave 7600 7 592,13 0

2313 Prog.18 Bât. STEP 3150 2 107,00 0

2313 Prog.303 Raccord.divers 11291 10 129,58 27358 11 196,00 0

2138 Prog.20 Mini station épurat° 38200 38 200 12 649 50 849 coût global step 54 000

(RAR 85%)

21532 Prog.22 Raccord.réseau Asst 5850 0

21562 Prog.29 Mat.pompe STEP 2870 2 870,00 7000 4 289,32 2 000 3 500 5 500 Pompe relevage, flexible, perceuse visseuse (2011 matériel outillage, pompe agitateur)

2138 Trx en régie 7 700 7 700 Mur en coffre à bloc, isolation chauffage presse à boue

139118 Amortissement subventions 55 54,73 55 54,73 55 55

13912 Amortissement subventions 625 625,04 625 625,04 625 625

13913 Amortissement subventions 290 290,54 290 290,54 290 290

13916 Amortissement subventions 190 189,60 190 189,60 190 190

13918 Amortissement subventions 1809 1 808,93 1809 1 808,93 1 809 1 809

Amortissement des subventions perçues finançant des biens eux-mêmes

amortissables

29282 Reprise s/autofin.antérieur 347 347

OO1 Déficit d'Invest. reporté 11 087 11 086,51 16 204 16 203,77

TOTAL 83 147 71 618,05 132 742 114 863,07 120 743 71 753,59 40 200 67 723 107 923

21

Les dépenses de fonctionnement sont en hausse très sensible : traitement des boues (article 611), entretien

des pompes (article 61558), redevance Agence Adour Garonne (article 706129) et personnel car la

réglementation impose maintenant pour les stations de cette capacité une astreinte 24h/24 (chapitre 12) ; enfin

on constate 13 500 euros de créance irrécouvrable et titres annulés (articles 654 et 673).

Les recettes

On note :

- une baisse de la prime d’épuration versée par l’Agence Adour Garonne sans rapport avec les

performances de la station (chap 74)

- une subvention d’équilibre du budget principal (art 774) pour couvrir les dépenses des articles 654

et 673

- une augmentation de la participation des communes raccordées (sur les dépenses 2010 et acompte

2011) (article 7068)

- une augmentation de la redevance communale pour couvrir les dépenses citées précédemment.

Ainsi, une augmentation de 0,34 € HT/m3 est nécessaire pour couvrir les dépenses.

M. le maire présente donc l’évolution du prix de l’eau pour un usager raccordé aux réseaux d’eau et

d’assainissement.

Il fait la comparaison avec des communes voisines et au niveau national ; Luz reste encore bien en

dessous.

Il remarque également une baisse de la consommation moyenne par usager ; les gens font

beaucoup plus attention.

En investissement est prévu essentiellement la réalisation d’une mini station de collecte des eaux

usées au Pont Napoléon.

22

COMMUNE DE LUZ SAINT SAUVEUR

PRIX DE L'EAU de 2005 à 2011

2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

(en euro ht) (en euro ht) (en euro ht) (en euro ht) (en euro ht) (en euro ht) (en euro ht)

Budget EAU

Redevance d'eau pour la commune 0,1500 0,1500 0,1500 0,2900 0,2900 0,3236 0,3936

Redevance F.N.D.A.E (Etat - DDAF) 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000

Redevance Pollution Ag.Bassin A.G 0,3000 0,4665 0,5448 0,1900 0,1952 0,2230 0,2550

Redevance captage Ag.Bassin A.G 0,1060 0,1722 0,1722 0,1730 0,1800 0,1990 0,2180

TOTAL EAU (proportionnel au volume) 0,5560 0,7887 0,8670 0,6530 0,6652 0,7456 0,8666

Budget ASSAINISSEMENT

Redevance assainissement pour la commune 0,3220 0,3601 0,4398 0,5000 0,5004 0,5004 0,8400

Redevance pour modernisation des réseaux de

collecte (applicable aux abonnés raccordés au réseau

d'ass. Collectif) 0,0000 0,0000 0,0000 0,1500 0,1554 0,1740 0,1960

TOTAL ASSAINISSEMENT 0,3220 0,3601 0,4398 0,6500 0,6558 0,6744 1,0360

Prix total du m³ à facturer à l'abonné

(en plus de l'abonnement) 0,8780 1,1488 1,3068 1,3030 1,3210 1,4200 1,9026

Pour 100 M3 87,80 114,88 130,68 130,30 132,10 142,00 190,26

Abonnement (pour la commune) 23,700 25,000 25,000 25,000 25,000 25,000 35,000

Montant facture pour 100 m3 consommés 111,500 139,880 155,680 155,300 157,100 167,000 225,260

% d'augmentation

Globale (Eau + Assainissement) 25,45% 11,30% -0,24% 1,16% 6,30% 34,89%

23

TARIFS COMMUNAUX HT (Sans les Redevances) Délégataire : VEOLIA

LUZ ESQUIEZE ARGELES ARRENS BAGNERE LA MONGIE

Part fixe EAU (15.75 x 4) 15,00 18,02 18,02

63,00 35,96 41,12

Part fixe ASST (18.75 x 4) 15,00 0,00 0,00

35,00

75,00

42,00

30,76 41,02

Location compteur 5,70

Part Cnale EAU 0,3236 0,3500 0,5700 0,6000 0,1229

( + 0.07) 2011 0,3936 0,8000 0,0753 0,4444

0,2900 0,4270

Part Cnale ASST 0,5004 0,5000 1,3600 0,5800 0,8466 0,8466

( + 0.34) 2011 0,8400 0,2810 0,6070

Facture 100 M3 (ht) 107,40 223,00 228,70 180,00 234,03 332,66

2011 158,00

Diff. 50.60/12 = 4.22/mois

ARRENS (Eau) * de 0 à 80 M3 (0.60)

* 80 M3 et plus (0.80)

BAGNERE (Eau) * de 0 à 30 M3 (0.1229)

* 30 M3 et plus (0.0753)

LES PRIX MOYENS DE L’EAU POTABLE ET DE L’EAU AVEC L’ASSAINISSEMENT* EN FRANCE

Année Prix eau potable Prix eau potable et assainissement

2004

2006

2008

2009

1, 57 €

1, 45 €

1, 71 €

1, 72 €

2, 89 €

2, 73 €

3, 33 €

3, 48 €

* Le calcul tient compte de l’abonnement réparti sur 120 m3, de l’ensemble des redevances (agence de l’eau,

Fsirep …) et des taxes, et il correspond à une moyenne pondérée par la population desservie y compris urbaine

Le conseil municipal vote à l’unanimité les 2 budgets

24

Budget annexe des thermes

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

RECETTES BP 2010 CA 2010 BP 2011 Commentaires

013 ATTENUATION DE CHARGES 5 000 8 681 4 000

6419 Rembt Indemnités journalières 5 000 8 681 4 000 70 VENTES DE PRODUITS 1 648 500 1 780 897 1 729 300 701 Cures 980 000 1 050 667 1 050 000 7015 Cures / exercices antérieurs 0 3 330 750 70830 Locations appartements 119 000 126 489 115 000 sans taxe de sejour 70831 Location Véhicule 3 000 2 884 2 550

7087 Rembt frais engagés par thermes 35 500 35 403 35 000

7088 Remise en forme Hiver 303 729 268 000

70882 Remise en forme Eté 511 000

258 395 258 000 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION 16 230 8 977 6 500

752 Revenus des immeubles 230 230 3 000 taxe sejour

758 Produits divers de gestion 2 000 1 655 1 500

7581 Formation continue 14 000 7 092 2 000

77 PRODUITS EXEPTIONNELS 3 500 4 045 3 300

7718 Produits except./ opérat. gestion 3 500 2 545 2 000 Rembt Primagaz

773 Mandats annulés sur ex. antérieurs 1 300 778 Autres produits exceptionnels 0 1 500 Prix innovation 042 REPRISES SUR PROVISIONS 98 185 99 439 101 786

775 Produits cessions d'élémts d'actif 0 1 254 0

777 Amortissements subventions 74 623 74 623 78 224

7815 Reprise provisions 23 562 23 562 23 562

TOTAL RECETTES DE L'EXERCICE 1 771 415 1 902 039 1 844 886

002 Report résultat clôture ex. antérieur 190 190 868

TOTAL RECETTES (avec report) 1 771 605 1 902 229 1 845 754

TOTAL RECETTES DE L'EXERCICE 1 902 039 1 844 886

TOTAL DEPENSES DE L'EXERCICE 1 901 361 1 845 754

RESULTAT DE L'EXERCICE 678 -868

REPORT RESULTAT DE CLOTURE N-1

190 868

RESULTAT DE CLOTURE 868 0

25

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES BP 2010 CA 2010 BP 2011 Commentaires

011 ACHATS 536 085 581 557 580 260

60610 Electricité 91 000 88 160 94 000

60611 Gaz 74 000 89 443 108 500

60630 Fournitures petit équipement 41 000 38 821 35 000

60631 Produits entretien 19 000 15 977 15 000

60632 Produits soins REF 13 000 18 476 17 000

6064 Fournitures administratives 5 500 10 379 8 000

6066 Carburants 1 200 1 060 1 000

6068 Autres fournitures (linge) 9 000 8 263 9 000

6132 Locations immobilières 22 000 22 371 23 000

6135 Locations mobilières 3 580 5 137 5 500

6152 Entretien & répar. / immobilier 2 300 150 6 000

61551 Entretien & répar. / matériel roulant 600 439 500

61558 Entretien & répar. / autr. biens mobil 19 000 16 191 16 000

6156 Maintenance 19 000 21 216 21 500

6161 Assurances 21 500 21 721 22 800

6181 Analyses des eaux 11 000 10 345 11 000

6228 Div. rémun.interméd.(formations…) 9 500 2 445 3 500

6231 Annonces insertions 42 000 27 336 40 000

6233 Foires et expositions 1 000 1 000 1 000

6236 Catalogues et imprimés 30 000 71 648 30 000

6238 Divers publicité 8 000 6 414 7 000

6242 Transports / ventes 27 500 36 562 40 060

6251 Voyages & déplacements 5 000 7 056 5 000

6257 Réceptions 5 000 2 524 3 000

6261 Affranchissements 11 000 13 186 13 000

6262 Téléphone 10 000 9 717 10 000

627 Services bancaires 2 000 2 002 2 000

6281 Divers (cotisations) 8 500 8 043 8 500

6288 Autres services extér. (forfaits ski) 15 405 15 630 15 000

637 Autres taxes (autres organ.) 8 500 9 844 8 400

012 CHARGES DE PERSONNEL 951 630 1 003 130 977 101

6211 Personnel intérimaire 8 745 8 744 0

6218 Personnel extérieur 32 500 46 719 30 000

6333 Formation continue (taxe) 9 170 9 170 9 831

26

64111 Salaires 535 045 502 785 510 000

64113 Salaires kiné 146 700 156 142 146 000

6451 Urssaf 150 870 209 331 209 000

6453 Retraite 24 000 25 297 25 200

6454 Assedic 43 600 44 942 45 000

6475 Médecine travail 1 000 2 070

66 CHARGES FINANCIERES 52 600 51 235 53 500

66111 Intérêts emprunts 52 600 51 235 53 500

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 7 000 9 382 3 750

6712 Pénalités, amendes fiscales 0 88 500

673 Titres annulés (ex. antérieurs) 3 850 6 644 600

6743 Subventions exceptionnelles 2 650 2 650 2 650

678 Autres charges exceptionnelles 500

68 DOTATION AUX PROVISIONS 0 16 000 0

6815 Dotation aux provisions pour risques 0 16 000 0

69 DOTATION AUX PROVISIONS 0 0 226

695 Impôt sur bénéfice 0 226

042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT

224 290 240 057 230 917

675 Valeur comptable éléments d'actif 0 15 767

6811 Dotation aux amortissements immos 224 290 224 290 230 917

TOTAL DEPENSES DE L'EXERCICE 1 771 605 1 901 361 1 845 754

002 Report résultat clôture ex. antérieur

TOTAL DEPENSES (avec report) 1 771 605 1 901 361 1 845 754

27

RECETTES D’INVESTISSEMENT BP 2011

RECETTES BP 2010 CA 2010 RAR 2010 Nlles propos. Total 2011

Commentaires

13 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 231 643 62 739 163 464 37 332 200 796

1311 Etat / Délaissement forages 12 640 10 112 2 528 2 528

1311 Etat / Rénovation espace bains 38 308 38 308 0 38 308

1312 Région / anciens programmes 55 539 52 627 0 0

1312 Région / Rénovation espace bains 38 308 38 308 0 38 308

1312 Région / Rénovation espace bains 11 492 11 492 0 11 492

1312 Région / Caméra 3D Lymphothermes 18 144 18 144

1313 Département / Rénovation espace bains 26 356

26 356 0 26 356

1316 ADEME / Diagnostic Energetique 16 660 16 660

1318 FEDER / Rénovation espace bains 49 000

49 000 0 49 000

16 EMPRUNTS 200 000 363 000 0 0 0

1641 Emprunts 200 000 363 000 0 0 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0 15 767 0 0 0

2151 Installations complexes spécialisées 0 15 767 0 0 reprise cellu 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT 224 290 224 290 0 230 917 230 917

28131 Bâtiments 165 248 165 248 165 876 165 876

28135 Installations, agencements divers 1 774 1 774 1 774 1 774

28151 Installations complexes 28 325 28 325 29 131 29 131

28153 Installations à caractère spécifique 19 175 19 175 20 417 20 417

28154 Matériel industriel 6 394 6 394 7 396 7 396

28183 Matériel bureau et informatique 1 853 1 853 3 255 3 255

28184 Mobilier 1 521 1 521 3 068 3 068

TOTAL RECETTES DE L'EXERCICE 655 933 665 796 163 464 268 249 431 713

001 Report résultat clôture ex. antérieur 58 397 58 398 158 655 158 655

TOTAL RECETTES (avec report) 714 330 724 194 163 464 426 904 590 368

TOTAL RECETTES DE L'EXERCICE 665 796 431 713

TOTAL DEPENSES DE L'EXERCICE 565 539 575 721

RESULTAT DE L'EXERCICE 100 257 -144 008

REPORT RESULTAT CLOTURE N-1 58 398 158 655

RESULTAT DE CLOTURE 158 655 14 647 RAR EN DEPENSES -157 539

RAR EN RECETTES 163 464

RESULTAT CUMULE 164 580 14 647

28

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

BP 2011

DEPENSES BP 2010 CA 2010 RAR 2010 Nlles propos. Total 2011

Commentaires

16 REMBT EMPRUNTS 224 834 219 692 0 240 958 240 958

1641 Emprunts - rembt capital 224 834 219 692 177 958 177 958

1641 Prêt relais subventions

63 000

63 000

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0 587 0 33 820 33 820

2031 Frais d'études (Diagnostic énergetique) 0 33 320 33 320

2033 Frais d'insertion 0 587 500 500

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 142 925 93 259 62 970 29 860 92 830

2135 Installations, agencements des constructions 46 825 15 697 34 700 5 300 40 000

2151 Installations complexes spécialisées 32 290 32 238 10 500 10 500

2153 Installations à caract.spécif. (étanchéité) 27 070 21 070 19 000 -19 000 0

2153 Installations à caract.spécif. (caméra 3D) 26 000 26 000

2154 Matériel industriel (déshumidificateur) 18 500 10 025 9 270 -40 9 230

2154 Matériel industriel (mesure conductiv. forages)

3 800 3 800

2183 Matériel bureau et informatique 8 240 5 002 3 300 3 300

2184 Mobilier 10 000 9 227 0

23 IMMOBILISATIONS EN COURS 248 386 153 816 94 569 11 758 106 327

2313-10 Constructions / Rénov.espace bains 248 386 153 816 94 569 11 758 106 327

040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT 98 185 98 185 0 101 786 101 786

13911 Amortiss. subventions / 50 ans 59 161 59 161 59 243 59 243

13912 Amortiss. subventions / 25 ans 5 361 5 361 6 925 6 925

13913 Amortiss. subventions / 10 ans 10 101 10 101 12 056 12 056

148 Reprise provisions 23 562 23 562 23 562 23 562

TOTAL DEPENSES DE L'EXERCICE 714 330 565 539 157 539 418 182 575 721

001 Report résultat clôture ex. antérieur

TOTAL DEPENSES (avec report) 714 330 565 539 157 539 418 182 575 721

29

En recettes de fonctionnement, les prévisions sont prudentes en ce qui concerne la remise en forme hiver. On part sur un chiffre d’affaires en cours

identique à l’an passé.

En dépenses on notera l’augmentation du gaz.

On espère beaucoup du diagnostic énergétique en cours qui doit déboucher sur des préconisations pour baisser les coûts énergétiques.

En investissement dépenses, on retrouve

- le coût de ce diagnostic subventionné à 50 % (voir recettes d’investissement)

- l’achat du Thalaxion bras et de la caméra 3D pour le traitement du lymphoedème et la fin du programme de rénovation des cabines de bains et des

couloirs les desservant.

On trouvera en recettes les subventions correpondantes (Pôle Touristique et Région) à ces programmes.

Le budget est voté à l’unanimité

30

6) Budget principal

LE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

Hors virement à la section d’investissement, on constate par rapport à 2010 une augmentation de dépenses d’environ 460 000 euros.

Or il faut soustraire la somme de « 311 297 » (article 739116) qui s’explique par la réforme de la fiscalité de l’Etat et qui vise à maintenir à l’identique (à bases

égales) les recettes fiscales modifiées de la commune par rapport à 2010. Celles-ci augmentant, il faut compenser en dépenses par ce versement à un fonds de

garantie.

L’autre explication principale à cette augmentation est l’article 6554 (organismes de regroupement) dont le détail est fourni en annexe : 143 000 euros). Le

financement du passage du Tour de France génère une hausse de 120 000 euros de la participation au SIVOM de l’Ardiden.

Les subventions aux associations sont détaillées en annexe.

31

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Art. Libellés 2008 2009 2010 2011 Observations

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

60612 Energie, électricité 78 000 71 958,78 90 000 100 330,51 93 000 93 019,71 95 000 95 000 Décalage 1 mois

60621 Combustibles 35 000 31 868,61 30 000 22 284,14 15 000 14 276,44 16 000 16 000 Voir combustible 2011 (Piscine)

60622 Carburants 22 000 19 045,58 19 000 14 277,93 17 500 17 327,80 19 000 19 000

60624 Produits de traitement 3 000 2 979,76 3 000 1 113,32 2 730 2 671,71 3 000 3 000 Piscine (Chlore)

60628 Autres fournitures non stockées 1 000 1 000 huile pour véhicules (55 l)+ moteur (209 l)

60631 Fournitures d'entretien 7 000 7 277,11 8 000 13 611,60 11 500 11 448,66 12 000 12 000

60632 Fournitures de petit équipement 12 000 17 049,46 15 000 21 564,34 39 940 39 850,08 62 000 62 000 Fournitures fonct° services (dont Trx régie 21 000)

60633 Fournitures de voirie 20 000 24 546,82 10 000 8 068,24 7 000 5 930,51 9 000 9 000

60636 Vêtements de travail 9 500 4 563,84 5 000 4 291,61 8 000 7 617,06 5 000 5 000 Vêtements travail (haute visibilité)

6064 Fournitures administratives 5 000 4 544,35 5 000 8 341,34 6 400 6 396,65 9 000 9 000 2500 € factures 2010 sur 2011

6067 Fournitures scolaires 600 385,80 800 679,80 400 500 500 Fournitures pour le C.L.A.E

6068 Autres matières et fournitures 2 000 3 038,99 2 000 389,79 1 800 1 770,66 1 754 1 754 Pharmacie, Coupes, divers…

611 Contrats de prestations de services 400 725,77 200 67,00 200 135,50 4 200 4 200 SIVU Téléalarme

6122 Crédit bail mobilier 5 040 5 023,20 17 100 5 023,20 1 300 1 255,80 2 600 2 600 Photocopieur RICOH

6132 Locations immobilières 1 113 1 113,24 1 150 1 186,50 1 220 1 214,70 1 250 1 250 Salle de Judo

6135 Locations mobilières 10 000 10 367,03 7 000 8 158,39 8 500 8 424,53 9 000 9 000 Matériels divers

614 Charges locatives et de copropriété 6 000 6 249,06 3 500 3 605,57 4 500 4 470,27 6 000 6 000 Frais de gestion Résid.Le Moulin, Univers

61521 Terrains 30 000 26 707,79 30 000 29 481,86 31 900 31 871,46 14 000 14 000 Plantations, élagages

61522 Bâtiments 25 000 21 228,50 38 000 38 261,88 26 100 26 047,91 15 000 15 000

61523 Voies et réseaux 90 000 88 869,10 90 000 87 670,92 105 000 108 322,83 77 000 77 000 facture NOGUEZ fauchage chemins

61551 Matériel roulant 48 000 45 713,67 21 000 28 402,13 29 500 29 296,06 29 500 29 500

61558 Autres biens mobiliers 6 500 9 901,43 10 000 4 751,83 5 400 5 301,28 5 000 5 000

6156 Maintenance 23 000 32 005,53 20 000 24 787,98 34 530 29 316,69 33 000 33 000

616 Primes d'assurances 33 500 32 250,52 35 400 45 332,82 47 900 47 832,81 45 150 45 150

617 Etudes et recherches 14 000 14 031,21

6182 Documentation générale 2 000 1 953,50 2 000 2 210,01 2 800 2 799,45 2 800 2 800

6184 Vers.organismes formation 300 2 597,52 300 7 000 5 040,30 7 055 7 055 Formation chauffeurs

6188 Autres frais divers 650 643,50 400 501,47 510 400,88 500 500 Analyses

6225 Indemnités comptable/régisseur 900 873,79 900 744,42 750 463,90 2 550 2 550

32

6226 Honoraires 4 000 1 217,06 1 500 3 518,98 3 000 2 752,42 3 000 3 000 Géomètre, vétérinaire, notaire

6227 Frais d'actes et de contentieux 15,00 1 000 1 000,00 1 400 1 311,98 1 400 1 400 (Cessions gratuites)

6231 Annonces et insertions 2 000 1 453,31 1 000 989,20 800 721,16 800 800

6232 Fêtes et cérémonies 10 000 9 184,32 6 000 7 984,68 5 000 4 728,67 3 500 3 500

6236 Catalogues et imprimés 1 700 2 214,57 2 000 2 942,62 1 500 1 276,03 3 000 3 000 sostralib enveloppes 1200

6237 Publications 5 000 289,00 7 500 7 342,86 900 900 petit journal fév.2011

6247 Transports collectifs 190,00

6248 Divers 500 253,80

6256 Missions 600 593,21 600 1 162,16 700 650,44 700 700 Agents en déplacement

6257 Réceptions 2 500 4 010,08 1 800 2 490,38 3 500 3 488,44 6 000 6 000 sajous 1400 cazaux 1000 règlement s/2010

6261 Frais d'affranchissement 6 500 6 709,51 6 000 5 470,21 6 600 6 534,63 6 600 6 600 dont visioguichet

6262 Frais de télécommunications 13 000 12 447,41 13 000 12 982,05 13 100 12 931,36 13 100 13 100

627 Services bancaires et assimilés 10 4,10 10 4,30 10 2,00 10 10 Chèque ANCV

6281 Concours divers (cotisations) 6 000 6 318,53 6 500 6 659,67 7 650 7 620,41 8 700 8 700 cotisation AGEDI logiciels +1300/CDG retraite +600

6282 Frais de gardiennage églises.. 700 698,69 700 704,19 720 709,79 720 720

62872 Aux budgets annexes et régies 500 1 064,83 30 661 3 099,47 2 900 1 085,98 1 000 1 000 Circuit fonds de vallée + utilisat°206

62878 Remb.autres organismes 459,50 3 284,60 (Revers.recettes régie Musée église)

63512 Taxes foncières 58 000 54 805,00 55 000 67 596,00 58 200 58 175,00 58 200 58 200

6355 Taxes et impôts s/véhicules 500 489,00 1 000 1 000 Immatriculat°véhicules

6358 Autres droits 240,00

Chapitre 011 582 013 575 107,37 609 521 609 347,32 623 960 612 577,62 596 489 596 489

6218 Autres personnel extérieur 33 000 34 775,13 40 000 35 340,73 41 000 36 708,79 28 000 28 000 Person.Régie de service (3agents)

6336 Cotisations CNFPT/CDG 17 882 17 440,56 18 407 18 234,30 18 700 18 188,47 18 000 18 000

6338 Autres impôts, taxes, versements 36,21 56,78 60 24,75

6411 Personnel titulaire 595 633 583 039,30 617 288 580 295,40 621 504 616 734,30 619 000 619 000

64118 Autres indemnités 210 150,00

6413 Personnel non titulaire 171 117 166 983,64 176 007 200 536,19 184 155 183 608,22 172 000 172 000

64138 Autres indemnités 40,00 840 760,00 1 080 1 080

64161 Emplois jeunes 6 118,26 5 500 5 438,02

64168 Autres emplois d'insertion 12 103 34 000 33 741,18 43 000 43 000 2010 : 48973 2011 : 42883

6451 Cotisations URSSAF 151 507 145 936,31 153 392 155 684,79 155 376 155 193,94 153 600 153 600

6453 Cotisations RETRAITES 167 090 174 112,38 176 255 173 157,29 163 908 163 471,70 166 120 166 120

6454 Cotisations ASSEDIC 11 726 10 527,00 12 747 13 191,00 14 203 13 994,00 13 800 13 800

33

6455 Cotisations ASSURANCES 31 705 30 038,46 34 187 34 687,91 34 751 34 578,80 34 083 34 083 Risques statutaires

6456 Vers. Suppl.Familial FNC 1 650 1 649,00 1 611 1 611,00 1 800 1 757,00 1 800 1 800 Supplément Familial

6458 Cotisations autres organismes 13 912 14 097,83 15 790 15 163,08 7 630 5 431,82 5 150 5 150 M.N.T.

6474 Vers. Œuvres Sociales 684 1 254 1 140,00 570 2 000 2 000 Amicale personnel

6475 Médecine du travail 2 700 2 653,19 2 700 3 374,33 4 000 3 714,68 4 000 4 000 visites médicales

6488 Autres charges 1 600 1 799,90 1 800 1 556,90 1 600 1 521,00 1 600 1 600 Repas cantines agents

Chapitre 012 1 212 309 1 183 088,91 1 251 438 1 240 187,96 1 289 807 1 275 016,67 1 263 233 1 263 233

7396 Revers.Taxe de séjour 7 189 7 188,46 7 270 7 269,35 7 875 5 141,00 9 000 9 000 10% recette annuelle C.Général

739116 reversement Garantie Ind Ressource 311 297 311 297

Chapitre 014 7 189 7 188,46 7 270 7 269,35 7 875 5 141,00 320 297 320 297

6521 Déficits budgets annexes 30 281 48 982 32 254,00 Déficit CCAS

6531 Indemnités Elus 73 262 73 397,63 73 878 73 863,15 74 455 74 141,10 74 600 74 600

6532 Frais de mission élus 200 191,90 358,10 1 000 1 000

6533 Cotisations RETRAITES 2 476 2 480,47 2 497 2 496,59 2 517 2 514,18 2 600 2 600

6536 Frais de représentation du Maire 1 800 1 262,73 3 000 2 044,32 2 500 1 633,56 1 500 1 500

65372 Cot°allocat°fin mandat 57,91 60

654 Pertes s/créances irrécouvrables 29 28,10 25,20 1 100 1 056,32 29 799 29 799 Annulation ATRIUM

6553 Service incendie SDIS 82 814 82 813,01 85 436 85 435,62 85 436 85 435,62 86 613 86 613

6554 Contribut°Organismes regroupement 1 909 570 1 641 116,64 2 259 394 2 253 271,77 1 594 211 1 591 456,22 1 737 000 1 737 000

6556 Indemnité logt instit 100 37,68 100

6558 Autres contributions obligatoires 26 300 28 793,53 26 670 27 191,86 31 550 26 547,98 26 000 26 000 Cantines scolaires/élèves 4314€/2011

657362 Subvention CCAS 32 946 26 255 26 255,00 26 118 26 118,00

657363 A caractère administratif 140 768 140 768,00

657364 A caractèreindustriel commercial 26 500

6574 Subventions ASSOCIATIONS 146 000 137 704,32 146 000 144 730,68 152 200 152 141,72 147 000 147 000

658 Charges gestion courante

Chapitre 65 2 446 546 2 108 651,92 2 698 772 2 647 926,29 1 970 087 1 961 044,70 2 106 112 2 106 112

66111 Intérêts des emprunts 137 880 137 519,63 145 693 127 140,87 129 130 129 056,22 147 000 147 000

668 Autres charges financières 360,00 1 000,00 500 500,00 500 500

Chapitre 66 137 880 137 879,63 145 693 128 140,87 129 630 129 556,22 147 500 147 500

34

673 Titres annulés s/exercice antérieur 6 000 864,82 8 800 8 793,47 3 450 3 088,10 1 500 1 500 Charges scolaires/Esterre, Taxe séjour diverses

67441 Subv. SPIC Budgets annexes 19 000 3 579 3 579,00 29 300 29 300

675 Cessions/Valeur comptable Immo. 277 981 277 980,85

676 Dif. Sur réal.trans.en invest. 53 230 53 230,15

678 Autres charges exceptionnelles 50 1,00 5 5

Chapitre 67 25 000 864,82 343 590 343 583,47 3 500 3 089,10 30 805 30 805

6811 Dotations aux amortissements Amortissements

Chapitre 68 0 0,00 0 0,00 0 0,00 0 0

O23 Virement à la sect° d'Invest. 675 156 -274 070 595 041 803 591 803 591 Virement à la Section d'Investissement

O22 Dépenses imprévues 0 0

OO2 Déficit de fonct° reporté 0

TOTAL 5 086 093 4 012 781,11 4 782 214 4 976 455,26 4 619 900 3 986 425,31 5 268 027 5 268 027

35

ORGANISMES 2 007 2 008 2 009 2 010 2 011 observations

C.S.V.B. (Commission Syndicale Vallée Barèges) 30 355,20 34 931,50 28 823,00 29 772,42 28 823,00

COMMUNE de SERS 551,01

OFFICE TOURISME Luz-Saint-Sauveur 247 925,00 255 364,00 261 748,00 268 292,00 275 000,00

OFFICE TOURISME Luz-Saint-Sauveur (Internet) 1 190,40 1 190,40 1 190,40 1 190,40 1 190,40

S.D.E. (Syndicat Dept d'Electricité) 39 355,33 39 223,77 36 441,73 36 549,69 33 292,04

SIRTOM Canton de Luz 100 440,98 101 947,59

SIRTOM d'ARGELES-GAZOST 2 016,30 1 387,78 0,00 1 313,65 1 320,00

SIVOM de l'ARDIDEN 1 679 176,29 866 339,75 1 614 312,00 942 871,00 1 060 000,00

SIVOM du PAYS TOY 61 437,45 67 981,24 63 369,27 70 039,92 75 026,00

SYNDICAT des THERMES de BAREGES 400,00 200,00 200,00 200,00 6 000,00

SYNDICAT MIXTE du PAYS de la VALLEE des GAVES 2 155,51 6 129,92

SYNDICAT MIXTE MAISON du Parc et de la VALLEE 228 691,00 264 085,31 245 130,00 239 444,00 251 050,00

SYNDICAT RAMASSAGE SCOLAIRE du CANTON de LUZ 1 318,35 2 335,38 2 057,37 1 783,14 1 584,03

2 395 012,82 1 641 116,64 2 253 271,77 1 591 456,22 1 733 285,47

BP. 2011 1 737 000

36

ASSOCIATIONS 2 007 2 008 2 009 2 010 2 011

A.D.A.P.E.I. 46,00 46,00 46,00 46,00

A.D.I.L. 215,00 221,00 227,00 230,00 240,00

A.D.M.R. 1 536,00 1 536,00 1 536,00 1 536,00 1 536,00

A.F.C.C.R.E. 188,00 188,00 188,00 188,00

A.P.E. 275,00 283,00 275,00 275,00 275,00

ALTITOY 275,00 275,00 275,00

ALTITOY 1 000,00

AMICALE DES MAIRES DU PAYS TOY 50,00 50,00 50,00 100,00

AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL 458,00 1 233,00 758,00 1 298,00

AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL 350,00

AMICALE LUZENNE (Primaire) 4 270,00 4 270,00 4 270,00 4 270,00 4 270,00

AMICALE LUZENNE (Primaire) 3 245,00 2 915,00 3 245,00 3 080,00 2 970,00

AMICALE LUZENNE (Primaire) 4 440,00 4 320,00 3 600,00 4 000,00 4 480,00

AMICALE LUZENNE 660,00 870,00 1 260,00 860,00

ARDIDEN SNOWBOARD 1 200,00 1 200,00 800,00 800,00 800,00

BANCS PUBLICS 20,00 20,00 20,00 20,00

BOULE TOY 275,00 275,00 275,00 275,00

CHASSEURS BAREGEOIS 824,00 824,00 824,00 824,00 824,00

COMITE DE JUMELAGE 496,00 600,00 300,00 300,00 1 300,00

COMITE DE JUMELAGE 160,00 1 000,00

COMITE DES FETES DE LUZ 43 824,00 36 662,00 43 824,00 43 824,00 48 000,00

COMITE DES FETES DE LUZ 7 040,00

COOP.ECOLE MATERNELLE 1 950,00 1 050,00 1 200,00 1 050,00

COOP.ECOLE MATERNELLE 2 790,00 2 790,00 2 640,00 2 640,00 4 140,00

COOP.ECOLE MATERNELLE 140,00 140,00

CROIX ROUGE 70,00 70,00 70,00 70,00 70,00

37

CYCLO TOY 275,00 275,00 275,00 275,00 275,00

ECOLE ET TERRITOIRE 300,00 100,00

ECONOMIE MONTAGNARDE 250,00 250,00 250,00 250,00

ENTENTE LUZ PIERREFITTE FOOT 2 900,00 2 900,00 2 900,00 3 000,00 3 000,00

F.N.A.C.A. 150,00 300,00 300,00 150,00

F.S.L. 549,00 549,00 535,00 535,00 535,00

G.D.S. Groupe Défense Sanitaire 275,00 275,00 275,00 275,00 275,00

GEOPATRIMOINE PYRENENNE 10,00 10,00

INSUFFISANTS RENAUX 100,00 100,00 100,00 100,00 100,00

INTERPRO A.O.C. BAREGES/GAVARNIE 275,00 300,00 300,00 300,00

JAZZ PYR 30 490,00 30 490,00 30 490,00 30 490,00 31 000,00

JAZZ PYR 236,70 367,00 1 500,00

LA POURTERE 1 000,00

LA POURTERE (LUZ INA ZIK) 2 275,00 3 000,00 3 275,00 3 275,00

LA POURTERE (Carnaval) 1 300,00 1 300,00 1 300,00 1 300,00 6 000,00

L'EAU A LA BOUCHE 275,00 275,00 275,00 275,00

LES AMIS DU PAYS TOY 850,00 549,00 549,00 275,00 824,00

LIEUTENANTS LOUVETERIE 35,00 40,00 40,00 40,00 40,00

LIGUE CONTRE LE CANCER 65 138,00 138,00 138,00 138,00 138,00

LYCEE ARGELES-GAZOST 500,00 150,00 150,00

LYCEE ARGELES-GAZOST 180,00 50,00 105,00 90,00

M.L.R.M. 1 525,00 1 850,00 1 850,00 1 850,00 1 850,00

M.N.T. 34,00 34,00 34,00 34,00

MEDAILLES MILITAIRES 110,00 110,00 110,00 110,00 110,00

ORPHEON 1 266,00 1 266,00 1 266,00 1 266,00 1 266,00

ORPHEON 3 000,00

PARLEM 300,00 960,00 1 520,00 2 560,00 1 280,00

PECHEURS BAREGEOIS 648,00 648,00 648,00 648,00 648,00

RADIO FREQUENCE LUZ 20 564,00 19 432,00 20 000,00 15 800,00 16 000,00

RASED 81,00 81,00 81,00

S.P.A. 329,00 922,32 925,68 909,72 910,00

SKI TOY (Coupe de la Ville) 686,00 686,00 686,00 686,00 686,00

SKI TOY (Fonctionnement) 2 882,00 2 882,00 2 882,00 2 882,00 2 882,00

SKI TOY (Centenaire) 1 500,00

38

SOCIETE ETUDE 7 VALL2ES 69,00 100,00 100,00

SOLIDARITE MONTAGNE 150,00 150,00 150,00 150,00 150,00

TAOKI JUDO CLUB 458,00 458,00 458,00 458,00

TENNIS TOY 412,00 412,00 412,00 412,00 412,00

TENNIS TOY 200,00

THEATRE ARLEQUIN 750,00 750,00 750,00 750,00 764,00

FESTIVAL CARAPATTE 305,00

THEATRE FEBUS GAVARNIE 763,00 763,00 763,00 763,00 763,00

TOY MUSIQUE 1 555,00 1 555,00 1 555,00 1 555,00 1 555,00

TOY MUSIQUE 1 200,00

VELO CLUB PIERREFITTE 800,00 800,00 800,00 800,00 800,00

VEUVES CIVILES 83,00 83,00 83,00 83,00

LES FRANCAS 65 3 631,00 5 184,00 2 592,00

COLLEGE DES 3 VALLEES 140,00

COOP SCOLAIRE ESQUIEZE 145,00

AMICALE PERSONNEL THERMAL 275,00

AMICALE SAPEURS POMPIERS LUZ 549,00

AIDES 65 (SIDA) 153,00

G.V.A. (Groupe Vulgarisat.Agric.) 275,00

LES PAILLERES VOLANTES 305,00

PISTEURS DU PAYS TOY 150,00

PREVENTION ROUTIERE 77,00

SECOURS POPULAIRE Français 69,00 100,00

FOYER SOCIO EDUCATIF COLLEGE 390,00 100,00

Montagnes du monde

AFSEP Sclérosés en plaque

Secours Catholique

Amicale employés Pays Toy

CILAJ 65

Section Européenne Espagnole 915,00

DIVERS 416,00

TOTAL réalisé 150 770,70 137 704,32 144 730,68 152 141,72 147 000,00

Prévisions budgétaires 150 771 150 000 146 000 146 000 147 000

39

RECETTES

Elles sont en nette augmentation par rapport à 2010 : + 648 000 euros, en raison d’un excédent de

fonctionnement reporté de 2010 plus important (article 002).

Au niveau de la fiscalité locale, on note une augmentation de 40 000 euros de recettes (à taux d’imposition

identiques à 2010 en tenant compte du reversement au FNGIR). Les compensations versées par l’Etat sur les

exonérations qu’il accorde lui-même ont encore baissé (- 4 000 euros) mais dans une moindre part que les années

précédentes.

Enfin, on notera (article 757) un versement exceptionnel du SIVU d’Electricité d’un montant de 120 000 euros

provenant des bénéfices réalisés par la centrale EJP.

40

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Art. Libellés 2008 2009 2010 2011 Observations

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé Proposition Vote

6419 Remb.rémunération personnel 29 390 30 087,25 25000 61 245,21 92 790 104 078,23 40 000 40 000 (AT d'1 ATSEM, 1 Techn. 1Adm.)

6459 Remb. s/charges de Sécurité 1 075,15 1 148,57

Chapitre 013 29 390 31 162,40 25000 62 393,78 92 790 104 078,23 40 000 40000

70311 Concessions cimetières 1 000 415,40 789 789

70323 Redv.occupat°domaine public 3 500 3 433,59 3500 3 325,95 3 400 3 469,14 3 500 3 500

7062 Redv.Sice caractère culturel 1 500 500 500 régie point patrimoine

70631 Redev.caractère sportif 24 000 23 846,70 24000 26 746,00 25 000 24 960,20 25 000 25 000 (entrées piscine 2010)

7067 Redev.Sice périscolaire 22 500 24 390,90 13860 26 931,80 27 000 28 050,00 27 000 27 000 cantine scolaire

70841 Mise dispo personnel 80 000 77 159,89 94850 94 043,61 105 284 101 806,30 105 000 105 000 EAU 12400 ASSAI 43456 YSE 7600 TRAN 41885

70848 Autres organismes 7 800 11 409,01 11000 10 074,90 13 400 14 241,63 15 000 15 000 Mise dispo pers. Jclub ramassage scolaire

70872 Remb. p/budgets annexes 2 400 3 847,51 3900 7 513,96 5 000 13 062,54 25 000 25 000 Ecritures internes entre budgets

70878 Remb.autres redevables 7 800 13 652,08 7000 8 953,02 9 000 10 394,45 10 000 10 000 Remb. Sur gestion courante

7088 Autres produits activités annexes 240 237,84 240 578,79 475 681,24 681 681 Téléalarme pers.âgées

Chapitre 70 150 740 157 977,52 158 350 178 168,03 188 559 197 080,90 212 470 212 470

722 Trx en régie 66 520 66 517,43 32 475,04 20 250 20 250

Chapitre 72 66 520 66 517,43 0 32 475,04 0 0,00 20 250 20 250

7311 Contributions directes 2 440 898 2 455 766,00 2 434 820 2 597 631,00 1 512 558 1 523 661,00 2 878 995 2 878 995 CCPToy/Fiscalité séparée(2642007+1411+164655+70922)

7321 Attribution de compensation 996 567 996 567,00 Compensation Relais (Ancienne TP)

7328 Autres revers.fiscalité 3 018 3 000 12 535,98 3 900 5 579,66 5 000 5 000 O.Ménagère logts cnx

7336 Droits de place 3 600 1 731,15 2 000 4 378,15 3 400 2 626,10 3 000 3 000 Marché

7343 Taxe s/Pylônes éléc. 26 000 26 144,00 27 232 27 232,00 29 184 29 184,00 29 200 29 200

7351 Taxe s/l'Electricité 1 000 1 313,32 1 400 1 330,28 1 400 1 304,63 1 300 1 300

7353 Redev. Des mines 885 885,00

7355 Taxe s/énergie Hydraulique 3 400 3 119,23 3 200 2 318,73 2 400 2 731,00 2 500 2 500

7362 Taxe de séjour 80 000 80 782,68 92 000 87 461,29 88 000 94 532,31 90 000 90 000

7381 Taxe addit°droits de mutation 45 000 20 473,22 25 000 32 233,55 30 000 41 251,80 30 000 30 000

41

7388 Autres taxes diverses 1 389,00 1 389,00 1 389,00 1 389 1 389 Compens.appareils automatiques jeux

Chapitre 73 2 603 801 2 591 603,60 2 588 652 2 766 509,98 2 667 409 2 698 826,50 3 041 384 3 041 384

7411 Dotation forfaitaire 696 903 696 903,00 669 224 669 224,00 645 571 645 571,00 653 434 653 434

74121 Dot°Solidarité rurale 1 Fraction 76 218 76 218,00 34 515 34 515,00 42 632 42 632,00 49 665 49 665

746 D.G.D. 464,00 314,00 314 564,00 564 564

7471 Subvention Etat 10 629,00 2 500 2 100 276,06 Dotation élect°scutin

74718 Autres 1 300 1 000 3 518,00 6 200 1 064,99 1 025 1 025 Subvention alarme Musée église

7472 Subvention Région 3 922 3 332,52

7473 Subvention Département 1 200 8 822 10 022,00 1 200 1 200,00 1 200 1 200 Subv.Foire côtelettes

7474 Subventions Communes 43 000 39 473,71 39 500 44 471,94 44 500 33 498,13 33 500 33 500 Charges scolaires/Communes

7475 Groupements de Collectivités 4 200

7478 Autres organismes 1 500 13 000 7 500,00 14 765 6 500,00 13 000 13 000 Subv.Point d'appui 2010 dernière année

74833 Compensat. Au titre de la CET 258 676 258 674,00 184 717 184 717,00 168 371 168 370,92 156 623 156 623 Etat 1259

74834 Etat Compens.Taxe Foncière 12 854 12 854,00 13 956 13 956,00 12 675 12 675,04 13 410 13 410 Etat 1259

74835 Etat Compens.Taxe Habitation 21 283 21 285,00 21 589 21 589,00 22 763 22 763,04 26 880 26 880 Etat 1259

7484 Dotation recensement 3 120,00

7485 Dotation p/titres sécurisés 5 414,00 5 414 5 414 (Dot°titres sécurisés Passeports CNI)

Chapitre 74 1 121 056 1 119 833,23 988 823 992 946,94 961 091 940 529,18 954 715 954 715

752 Revenu des immeubles 127 500 132 896,75 137 800 151 871,74 144 000 140 833,28 141 000 141 000 Loyers

7561 Régies dotées autonomie financière 187 339 256 450 256 450,00 380 680 380 680,00 357 000 357 000 Excédent Fonc.Microcentrale 2010

7562 Régies dotées person.morale

757 Redev.versée p/Fermier 131 971 128 960,75 373 709 134 761,43 132 642 132 442,16 257 337 257 337 Loyer annuel SIVU114337 + Lasariou21200 + piscine 300Tennis1500 + sivu

758 Produits divers gestion courante 2 500 2 817,56 525,13 500 239,22 Remb.Inspect°Académie (Grêve)

Chapitre 75 449 310 264 675,06 767 959 543 608,30 657 822 654 194,66 755 337 755 337

761 Produits de participations 7,57 7,57 7 6,99 7 7

762 Prod.autres immo.financières

768 Autres prod.financiers

Chapitre 76 0 7,57 0 7,57 7 6,99 7 7

7713 Libélarités reçues 1 850,00

7718 Autres prod.excep.gestion 16 800 1 795,15 16 800 1 056,32 1 500 1 500 jugement fermeture classe maternelle

42

773 Mandats annulés s/exercice antérieur 60,00 0,01

775 Prod.cession immob. 331 211,00

777 Amortissements subventions

7788 Prod.except°divers 3 000 4 449,89 25 501,58 17 300 26 804,64 2 403 2 403 Remb.rembarde villenave 604+lampadaire1800

Chapitre 77 19 800 8 095,04 16 800 357 828,90 17 300 26 804,65 3 903 3 903

OO2 Excédent de fonct° reporté 645 476 645 475,70 236 630 236 630,66 34 922 34 921,25 239 961 239 961

TOTAL 5 086 093 4 885 347,55 4 782 214 5 170 569,20 4 619 900 4 656 442,36 5 268 027 5 268 027

Dépenses Fonctionnement 4 012 781,11 4 976 455,26 3 986 425,31

Recettes Fonctionnement 4 885 347,55 5 170 569,20 4 656 442,36

Résultat de clôture 872 566,44 194 113,94 670 017,05

(Excédent de Fonction.) (Excédent de Fonction.) (Excédent de Fonction.)

43

Art. Libellés (Etat M1259) 2001

(Euros) 2 002 2 003 2 004 2 005 2 006 2 007 2 008 2 009 2 010 2 011

7311 Contributions diverses (Centimes) 2 074 798 2 039 527 2 322 931 2 403 808 2 251 979 2 362 613 2 393 841 2 455 766 2 597 631 1 523 661 2 642 007 2011

7311 Compensation relais 996 567 IFER 164 655 2 642 007

7311 CVAE 70 922 236 988

7311 Taxe add.FNB 1 411

236 988

196 913

### Revers. FNGIR -311 297 -311 297

7336 Marché 4 128 2 933 3 566 3 485 3 097 3 579 3 371 1 731 4 378 2 626 3 000 -311 297

7343 Pylônes Electriques 18 489 19 248 20 560 21 936 22 992 24 096 25 200 26 144 27 232 29 184 29 200 2 764 611

7362 Taxe de Séjour 62 507 67 704 69 415 69 279 68 544 76 933 80 635 80 783 87 461 94 532 90 000

7381 Taxe additionnelle aux droits de mutation 19 258 21 180 32 162 48 857 47 500 40 652 46 510 20 473 32 233 41 252 30 000

(+ 40 574)

7411 Dotation Forfaitaire (D.G.F.) 412 078 429 880 431 678 615 402 736 847 698 262 693 198 696 903 669 224 645 571 653 434 2010

74121 Dotation Solid.Rurale 16 539 18 414 20 842 17 100 70 406 58 405 68 366 76 218 34 515 42 632 49 665 1 523 661

74831 Attribut° Fonds Nat° Taxe Prof. 61 695 52 485 39 363 109 996 73 331 996 567

203 809

74833 Etat - Comp. Taxe Prof. 511 088 568 223 518 793 364 492 328 666 313 659 304 119 258 674 184 717 168 371 156 623 2 724 037

74834 Etat - Comp. Taxe Foncière 7 017 6 958 8 625 9 172 3 447 15 849 12 854 13 956 12 675 13 410

74835 Etat - Comp. Taxe Habitation 16 599 16 354 47 856 15 402 37 922 46 184 31 698 21 285 21 589 22 763

Allocat° compensatrice

26 880

196 913

7561 Régie autonomie Financière (l'Yse) 132 576 334 135 276 320 256 450 380 680 357 000

7562 Régie personnalité morale 95 876 80 347 90 440

757 Redevances SIVU-LASARIOU-buvette piscine-turon 131 081 134 061 137 284 139 077 138 089 131 151 134 258 128 961 134 761 132 446 137 337

SIVU 120 000

TOTAL 3 563 729 3 457 314 3 743 515 3 708 010 3 819 485 4 163 000 4 073 365 3 779 792 4 064 147 4 092 960 4 114 247

44

L’INVESTISSEMENT

DEPENSES

Les principaux nouveaux investissements cette année sont : l’achat d’une balayeuse, la réhabilitation du gymnase, la transformation du Casino, la mise en

conformité (filtration, traitement, chauffage) de la piscine, le mur du cimetière.

Monsieur le Maire propose conformément à la somme inscrite en section d’investissement du budget principal qui vient d’être approuvé d’acquérir auprès de l’

UGAP (achat public) une balayeuse correspondant aux caractéristiques définies par les services techniques pour un montant de 107 998,92 euros HT soit

129 166,71 euros TTC.

Le conseil municipal accepte cette opération et autorise monsieur le maire à signer le bon de commande correspondant.

On notera une augmentation des dépenses d’investissement prévues par rapport à 2010.

RECETTES

Elles sont aussi en augmentation par rapport aux prévisions 2010.

Outre les subventions acquises (arrêtés de subvention obtenus), il faudra faire appel à l’emprunt pour un montant de 637 000 euros.

On précisera que des subventions attendues (DERT- participation du Conseil Général pour le gymnase à hauteur de 50 %des dépenses réelles – subvention

LEADER) n’ont pas été inscrites par précaution.

45

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé R.A.R. Proposition Vote

Observations

1641 Capital des emprunts 2 074

030 2 073 845,06 267 841 267 767,16 846 165 846 159,72 281 000 281 000 (Echéancier 280 075.27)

165 Cautionnements 1 000 617,16 3 000 2 684,27 3 250 3 214,34 3 000 3 000

2033 annonces et insertions 2 000 2 000 régul 2010 (1000) + divers annonces 2011

Op.ONA

204164 " " Subv.équip. SPIC 29 860

205 brevets, licences,logiciels 6 000 6 000 AGEDI (4775) Point emploi (800) Biblio (800)

2111 " " Terrains nus 61 000 2 499,29 91 500 57 700,07 34 480 31 690,02

21311 bât mairie 14 000 14 000 Rempl.fenêtres Mairie (2ème tranche)

21312 bât scolaire 8 130 8 130 Rideaux classe Lascombe + acoustique salle jeux

21318 bât publics 60 000 60 000 Trx sacristie, gardecorps, cage d'escalier poste,…

2135 Instal. Aménagem., construct 6 000 6 000 Trx fontaine (Place du 8 Mai)

2151 réeaux voirie 27 000 27 000 Route estibe, divers

2152 mobilier urbain 3 600 3 600 Mobilier urbain (poubelles…)

21534 réseau électricité 13 800 13 800 Tranformateur Les Astès

2157 matériel outillage voirie 133 000 133 000 Acquisition balayeuse

2158 matériel outillage technique 27 900 27 900 karcher, tondeuse, aspirateur, désherbeur, gerbeur, bétonnière…

2182 matériel transport 15 000 15 000 (2) véhicules d'occasion

2183 matériel bureau informatique 800 800 Acquisition imprimante (Sice compta) + mat.divers

2135 Op.215 Eglise Templiers 3 160 3 158,64

21318 Op.215 Eglise Templiers/orgue 75 000 61 900,18 13 099 85 600 98 699 Orgue + annonces (150)

2188 Op.232 Piscine municipale 1 810 1 809,79 3 797 3 796,70

2313 Op.232 Piscine municipale 12 106 1 369,42 10 000 460,46 20 914 9 973,31 302 933 302 933 Marché 302 433+ annonces (500)

2183 Op.255 Mat. Mob. Scolaire 1 550 1 530,88

2184 Op.255 Mat. Mob. Scolaire 9 308 9 303,00

2188 Op.255 Mat. Mob. Scolaire 1 826 1 602,52 17 830 16 937,25

2315 Op.255 Mat. Mob. Scolaire 6 020 6 000,66 8 900 8 900 8 900 Trx Amphithéatre (Ecole)

2183 Op.277 Mat.Informat.Mairie 7 856 626,70 7 229 6 486,08 4 642 2 944,10

46

2184 Op.285 Mob.urbain jeux enfants 5 000 3 012,55

21318 Op.287 Bât.divers 15 120 5 472,24 5 442 5 442 SOCOTEC (Accessibilité handicapés)

2313 Op.287 Bât.divers 957 21 000

2313 Op.300 Bât. Gendarmerie 6 500 6 489,91 13 100 10 087,15

2135 Op.309 Office Tourisme 22 000 14 652,73 4 123 4 186 8 309 Aménag.hall + rafaraîchissement façade

2188 Op.315 Décors lumineux Noël 23 091 18 480,93 4 610 1 800 6 410 Illuminations Noël (DECOLUM/PETITJEAN)

2315 Op.318 Signalétique 734 7 000 17 200 5 142,50 11 900 800 12 700 Signalétique (P.V.P)

2313 Op.325 Gymnase 15 600 3 600 3 078,71 381 000 381 000 Marché 380 402 + annonces (300)

2313 Op.327 Réfectoire école 4 943 4 905,19

2188 Op.329 Mat.Technique 6 730 6 722,80 4 697 4 318,39 5 470 5 465,80

21571 Op.333 Véhicule UNIMOG 132 200 119 600,00 12 600 12 558,00

21538 Op.335 Réseaux divers 2 740 2 736,45

2128 Op.337 Stade de Foot 7 200 7 181,54 2 000 1 768,70

2184 Op.337 Stade de Foot 5 060 5 053,10

2135 Op.346 WC Public Clément/Stade

6 119 6 056,88

2313 Op.347 Ateliers Mpx 9 793 9 792,14

21312 Op.352 Ecole diagnostic énerg. 3 600 2 540,50

21571 Op.354 Véhicule S.Techn. 15 700 15 700,00

21311 Op.355 Maison Poque 18 200 14 452,23

2184 Op.355 Maison Poque 8 453,22 1 650 1 650,00

2313 Op.355 Maison Poque 2 995

620 2 875 082,19 227 645 188 126,12 107 296 86 728,14 4 000 1 500 5 500 Solde L.B.T.P (900) + livres (600)

2318 Op.356 Prom.Napoléon III 318 500 317 990,45 201 000 200 798,69

2318 Op.358 mur cimetière 59 730 59 694,24 4 381 1 386,76 37 994 29 410,76 8 583 107 100 115 683 Bureau étude + marché (107 000) + annonces (100)

2152 Op.362 Pont passerelle l'Yse 29 900 29 900,00

2318 Op.363 Mur parking Calihour 2 800 2 800 2 800 2 800 2 800 Trx mur parking Calihour (MIDAN CHABIN)

2313 Op.364 Centre de Secours 357 598 26 808,61 672 764 626 034,68 48 019 48 015,07

2313 Op.365 Plage dépôt l'Yse 260 820 58 163,14 369 006 251 608,38 8 500 8 500 Marché M.O (8 100) + 400 annonces

2138 Op.366 Transformateur élec. 9 000 8 261,23

2313 Op.366 Transformateur élec. 20 000 5 807,42 3 192 2 762,76

47

20413 Op.370 Carrefour St Sauveur 50 000 50 000,00

2112 Op.371 Aménag.parking Félicès 7 923 7 922,30

2312 Op.371 Aménag.parking Félicès 95 746 51 591,09 77 034 76 992,77

2313 Op.372 Bât. Trésorerie 7 350 7 344,04 21 312 17 242,49 7 295 557,76

2313 Op.373 Bât. La Poste 12 100 15 472 18 000 3 372,15

2318 Op.374 Sécurisat°parking thermes

8 600 8 575,32

2313 Op.375 Réaménag.Casino 10 000 10 000 358 000 368 000 Marché (367 000) + (1 000) annonces

2184 Op.375 Réaménag.Casino 40 000 40 000 Acquisition mobilier

2128 Op.376 Jardins familiaux 105 000 70,00 104 930 104 930 Marché (97 500) + Tvx sup. (3 000) + annonces (100)

2128 Op.376 Jardins familiaux 10 650 10 650 Tvx en régie

2135 Trx en Régie 3 441 3 440,80

2313 Trx en Régie 19 517 19 515,59

2318 Trx en Régie 9 519 9 518,65 9 600 9 600 Bureaux Gendarmerie, habillage local transfo,coffrets forains

2315 Opérat° patrimoniales 25 737 25 736,60

2318 Opérat° patrimoniales 11 500 11 500,00

O20 Dépenses imprévues

29282 Reprise s/autofin.antérieur

OO1 Déficit d'Invest. reporté 1 635 351 1 635 350,78 319 247 319 246,69 606 956 606 956

TOTAL 5 774

199 5 126 047,27 3 902 221 3 529 022,26

2 508

267 2 118 934,58 178 387 2 519 855 2 698 242

48

RECETTES D’INVESTISSEMENT

2008 2009 2010 2011 Art. Libellés

Prévu Réalisé Prévu Réalisé Prévu Réalisé R.A.R. Proposition Vote

Observations

10222 F.C.T.V.A 64 008 63 938,65 641 710 635 711,05 238 535 234 045,04 129 400 129 400

10223 T.L.E. 218 869 205 319,00 93 434 17 556,00 84 133 8 674,00 73 124 7 500 80 624 (Les Hauts de Luz)

1068 Affectation résultat 635 936 635 935,78 159 193 159 192,69 430 056 430 056

1383 Subv. DEPT 64 009 306 296 307 248,77

1384 Subv. Communes 34 795

1386 Subv. Autres EPL 57 040

1388 Autres 150,00

1641 Emprunts 2 207 068 1 800 000,00 515 435 300 000,00 848 585 914 150,00 637 000 637 000

165 Cautionnements 1 000 4 300 4 375,78 3 000 3 066,21 3 000 3 000

21731 Bâtimenst publics 450 000 30 000

O24 Produit de cessions 420 000 88 000 88 000 88 000 Vente FOURCADE (ancienne Mairie)

Op.ONA

1321 " " Subv.Etat 422 667 122 596,26 308 570 286 559,83

1322 " " Subv.Région 287 879 266 300,00 27 099 48 699,00

1323 " " Subv.Dépt (M.Poque) 200 054 100 208,00 145 470 121 831,72 23 638 23 638 23 638

1342 produits des amendes de police 2 319 2 319

138 " " Autres (Orgue) 75 000 23 244 48 418 71 662

1388 Op.215 Eglise/Orgue 51 756,00

1321 Op.232 Piscine municipale 4 000 6 000 6 000

1323 Op.232 Piscine municipale 2 222 2 222 2 222

1321 Op.255 Mat. Mob. Scolaire 8 500,00 9 000 9 000,00

1328 Op.255 Mat. Mob. Scolaire 5 650 5 650,00

1321 Op.287 Bât.divers conformité 8 823 4 460 1 700 6 160

1321 Op.309 Office Tourisme 11 000 11 000 4 765 15 765

1328 Op.309 Office Tourisme 1 100 1 120,85

49

1323 Op.318 Signalétique 160 160,00

1321 Op.325 Gymnase 20 000 20 000 Etat

1323 Op.325 Gymnase 70 000 70 000 Département

1328 Op.328 Courts Tennis 3 000 3 000,00

1322 Op.337 Stade Foot 3 000

1321 Op.355 Maison Poque 4 388 4 388 4 388

1327 Op.355 Maison Poque 1 636 1 636 1 636

1341 Op.355 Maison Poque 10 000 4 203,07 5 796 5 796 5 796

1321 Op.356 Prom. Napoléon III 150 000 132 382,00 17 618 17 618 17 618

1322 Op.356 Prom. Napoléon III 33 625 42 285,76 16 301 16 301 16 301

1323 Op.356 Prom. Napoléon III 28 807 28 807,00

1328 Op.356 Prom. Napoléon III 41 328 40 000,00 1 328 1 328 1 328

1323 Op.358 Cimetière 7 622 7 622 Département (F.A.R)

1341 Op.364 Centre de Secours 159 316 211 048 211 048,00

1384 Op.364 Centre de Secours 2 300 2 355,49

1311 Op.365 Plage dépôt l'Yse 128 292 168 980 104 869,02 7 401 25 395 32 796 (montant marché 318 390)

1312 Op.365 Plage dépôt l'Yse 57 000 57 000 30 131 4 135 34 266 (subvention 54%)

13258 Op.370 Carrefour St Sauveur 25 000 25 000,00

1341 Op.371 Aménag.parking Félicès 10 000 5 507,00 4 493 4 493,00

1321 Op.375 Réaménag.Casino 5 000 2 100,00

1322 Op.375 Réaménag.Casino 94 748 94 748 Région (72 883+21 865)

1323 Op.375 Réaménag.Casino 53 306 53 306 Département (53 306)

1322 Op.376 Jardins familiaux 10 000 10 000 10 000

1323 Op.376 Jardins familiaux 15 000 15 000 15 000

1326 Op.376 Jardins familiaux 10 000 10 000 10 000

1331 Op.376 Jardins familiaux 15 000 10 000 10 000

192 Plus/moins value cession 53 230 53 230,15

2031 Frais d'études 37 237 37 236,60

2031 Frais d'études 11 031,21

21311 Hôtel de ville 134 718 134 718,45

2132 Immeubles de rapport 143 262 143 262,40

50

20 Ecriture d'ordre

O21 Virement de la Sect°de Fonct° 675 156 -274 070 595 041 803 591 803 591

OO1 Excédent d'Invest. reporté 915 178 915 178,00

TOTAL 5 774 199 3 490 696,91 3 902

221 3 209 775,57

2 508 267

1 511 979,30 355 287 2 342 955 2 698 242

Dépenses d'Investissement 5 126 047,27 3 529 022,26 2 118 934,58

Recettes d'Investissement 3 490 696,91 3 209 775,57 1 511 979,30

Résultat de clôture -1 635 350,36 -319 246,69 -606 955,28

(Déficit d'Invest.)

(Déficit d'Invest.)

(Déficit d'Invest.)

Le budget est voté à l’unanimité

51

Après le vote des budgets, le conseil municipal prend deux délibérations en concordance : le vote des taux,

et la tarification de l’eau potable et de l’assainissement pour 2011.

II- Examen des autres points à l’ordre du jour

II-1) Les jardins familiaux

12 lots sont prêts. Ils seront attribués par tirage au sort le lundi 2 juin 2011 en présence des habitants de

Luz ayant fait une demande.

Le projet de règlement intérieur sera discuté et adapté avec les futurs locataires.

Le montant du loyer est fixé à 60 euros par an toutes charges comprises (eau de l’Yse et électricité du

box).

Les deux derniers lots (13 et 14) seront achevés plus tard.

II-2) L’attribution des marchés pour la réhabilitation du gymnase Après publicité et mise en concurrence, et analyse de la maîtrise d’œuvre, 9 lots peuvent être attribués :

-Lot 1 : gros œuvre

Après négociation avec la seule entreprise soumissionnaire, LBTP, le marché s’établit à 16 958,83 euros

HT.

-Lot 2 : menuiseries, aluminium et serrurerie

Le lot est infructueux. Le lot est relancé avec une nouvelle publicité et mise en concurrence.

-Lot 3 : plâtrerie, plafonds suspendus

Le lot est attribué à Burlo pour 38 221,40 euros HT.

-Lot 4 : menuiseries bois

Le lot est attribué aux Menuisiers Agenceurs de Bigorre pour 4 291,17 euros HT.

-Lot 5 : carrelage

Le lot est attribué à Oliveira Rogel pour 11 985,57 euros HT.

-Lot 6 : peinture

Le lot est attribué à Russac pour 16 305 euros HT.

-Lot 7 : électricité générale

Le lot est attribué à Bégaries pour 33 704,50 euros HT en marché de base. Les options seront examinées

ultérieurement quand sera connu le résultat de la relance du marché sur le lot 2.

-Lot 8 : plomberie, sanitaire, chauffage, VMC

Le lot est attribué à Bégaries pour 63 192 euros HT.

-Lot 9 : revêtement du sol sportif

Le lot est attribué à Décoturf France pour 44 041 euros HT.

-Lot 10 : équipements sportifs

Le lot est attribué à Nouansports pour 8 897,91 euros HT.

Le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer les actes d’engagements avec ces entreprises

pour les montants indiqués.

52

II-3) Demande de subventions au titre de Leader pour le gymnase et la piscine -Pour le gymnase tout le projet de réhabilitation peut-être présenté, soit un montant total estimé de

318 061 euros HT.

Une subvention de 50 000 euros sera sollicitée.

- Pour la piscine, seule l’adaptation du bâtiment et des bassins à la clientèle handicapée peut-être

présentée, soit un coût HT de 178 810 euros.

Une subvention de 50 000 euros sera sollicitée.

II-4) Questions diverses

-création d’un poste temporaire d’agent de surveillance de la voie publique

Le poste est créé de juin à septembre, Vincent Lefeuvre qui a donné entière satisfaction l’an passé sera

nommé encore cette année. Ce sera cependant la dernière fois car le jeune homme a réussi son concours

d’entrée dans la gendarmerie.

-création de 3 postes d’agents d’accueil, caissières et d’entretien à la piscine

1 temps complet du 27 mai au 4 septembre 2011

1 temps non complet (25h) du 27 mai au 4 septembre 2011

1 temps non complet (25h) du 1er

août au 28 août 2011

-conclusion d’un contrat unique d’insertion (CUI)

Un CUI est conclu du 6 mai 2011 au 15 novembre 2011 pour le poste d’animateur, au service de la ville et

des associations.

Caroline Lonca a été choisie pour remplir ces fonctions.

-révision des loyers

Il est procédé à la révision des loyers des studios saisonniers non réactualisés depuis leur création en

décembre 2008.

Il est également procédé à la révision du loyer de la gendarmerie qui passe à 2 611 euros par mois.

-le chemin de Saint Jacques

Le conseil municipal autorise le maire à signer une convention avec le SIVOM du Pays Toy pour le

portage de ce dossier et la réalisation des travaux concernant le territoire de Luz.

Luz versera une contribution financière au SIVOM correspondant au coût des travaux TTC diminués des

subventions perçues par le SIVOM (70% environ du coût).

-la nuit des musées

Monsieur le maire explique que pour la première fois Luz participera à la nuit européenne des musées.

Le projet est le suivant : accueil des visiteurs dans la salle du conseil municipal à 21h15. Lecture

scénarisée de la nouvelle de Brice Torrecillas par un acteur de la compagnie « Paradis Eprouvette »

Napoléon III et Eugénie accueillent les visiteurs dans le salon Napoléon III et la bibliothèque. Visite du

musée du trésor avec Brigitte Bellocq, guide culturel. Promenade Napoléon III aux flambeaux avec la

lecture d’extraits de textes contemporains de Napoléon III. Arrivée aux thermes et collation servie aux

spectateurs vers 11h00 du soir. Décoration des lieux visités avec des photophores.

Monsieur le maire invite le conseil municipal et les habitants de la ville à participer à cette soirée,

entièrement gratuite.

L’ordre du jour étant achevé, la séance est levée.