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Compte administratif pour l’exercice 2013 Budgets Annexes - Théâtre des Célestins - Halles de Lyon – Paul Bocuse
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Compte administratif pour l’exercice
2013
Budgets Annexes - Théâtre des Célestins - Halles de Lyon – Paul Bocuse
BUDGET ANNEXE DU THEATRE DES CELESTINS Page Sans objet
I. Informations généralesA - Informations statistiques, fiscales et financières Voir Document du budget principalB - Modalités de vote du budget 3
II. Présentation générale du budgetA1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 9A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 10A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 11B1 - Balance générale du budget - Dépenses 12B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III. Vote du budgetA1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 16 à 17A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 18B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 19B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20B3 - Opérations d'équipement - Détails des chapitres et articles X
Etat des Restes à Réaliser 23
IV - AnnexesA - Eléments du bilan
30 à 37- A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 38 à 44- A1.2 - Présentation croiséé par fonction - Détail investissement 45 à 46
XVoir Document du budget principal
XX
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 48 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 49
XXX
A10.1 - Variation du patrimoine - Immobilisations financières - Entrées X
A10.2 - Variation du patrimoine - Immobilisations financières - Sorties X
A10.1 - Variation du patrimoine - Entrées 53
A10.2 - Variation du patrimoine - Sorties X
A10.3 - Opérations liées aux cessions X
A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'Urbanisme) - Entrées X
A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'Urbanisme) - Sorties X
A11 - Etat des travaux en régie X
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la collectivité ou l'établissement X
B1,2 - Calcul du ratio d'endettementB1.3 - Etat des contrats de crédits bail X
B1.4 - Etat des contrats de parteneriat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 57
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C1.1 - Etat du personnel 62 à 63
C1.2 - Actions de formation des élus X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non ériges en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Voir Document du budget principal
D1 - Décisions en matière des taux de contributions directes Voir Document du budget principal
D2 - Arrêté et signatures Voir Document du budget principal
B - Engagements hors bilan
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art.L.2312- du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art.R.5211-14 du CGCT) et leurs établissement publics. Il n'a cependant pas à être produit par les services et à activité unique érigée en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
C - Autres éléments d'informations
A7 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement et de la TEOMA8 - Etat des charges transférées
D - Décision en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
A10 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT)
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissementsA4 - Etat des provisions
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
A5 - Etalement des provisions
SOMMAIRE
A2 - Etat de la dette
A6 - Equilibre des opérations financières
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 1
BUDGET ANNEXE DES HALLES PAUL BOCUSE Page Sans objet
I. Informations généralesModalités de vote du budget 3
II. Présentation générale du compte administratifA1 - Vue d'ensemble - Exécution du bduget et détail des restes à réaliser 69A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 70A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 71B1 - Balance générale du budget - Dépenses 72B2 - Balance générale du budget - Recettes 73
III. Vote du compte administratifA1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 76 à 77A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 78B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 79B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 80B3 - Opérations d'équipement - Détails des chapitres et articles X
Etat des Restes à Réaliser 83
IV - AnnexesA - Eléments du bilan 87
A1.1 - Etat de la dette - Autres dettes X
A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structures de taux 91
A1.3 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 92 à 93
A1.4 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A1.6 - Etat de la dette - Détail des opérations de trésorerie X
A1.7 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 94
A1.8 - Etat de la dette - Emprunt renégocié au cours de l'année X95 à 100
X
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 102 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 103
X
XX
A8.1 - Variation du patrimoine - Immobilisations financières - Entrées X
A8.2 - Variation du patrimoine - Immobilisations financières - Sorties X
A8.1 - Variation du patrimoine - Entrées 107
A8.2 - Variation du patrimoine - Sorties X
A8.3 - Opérations liées aux cessions X
A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'Urbanisme) - EntréesA9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'Urbanisme) - Sorties X
A10 - Etat des travaux en régie
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget 111
B1.4 - Etat des contrats de crédit bail X
B1.5 - Etat des contrats de parteneriat public-privé X
B1.6 - Etat des autres engagements donnés X
B1.7 - Etat des engagements reçus X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
C1.1 - Etat du personnel 117
X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Voir Document du budget principal
Voir Document du budget principal
A5 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement et de la TEOMA6 - Etat des charges transférées
D - Arrêté et signatures
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art.L.2312- du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art.R.5211-14 du CGCT) et leurs établissement publics. Il n'a cependant pas à être produit par les services et à activité unique érigée en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
A7 - Détail des opérations pour le compte de tiersA8 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT)
B - Engagements hors bilan
C - Autres éléments d'informations
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
A1 - Etat de la dette
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissementsA3 - Etat des provisionsA4 - Equilibre des opérations financières
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 2
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 3
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 4
THEATRE DES CELESTINS
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 5
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 6
PRESENTATION GENERALE
DU BUDGET
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 7
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 8
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
232313(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
IMMOBILISATIONS EN COURS 17 558,53IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION 17 558,53
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENTTOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 17 558,53
8 816 367,99 8 703 196,09
Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre
8 553 802,73 8 358 323,58
262 565,26 344 872,51
17 558,53
17 558,53
8 798 809,46 8 703 196,09
94 923,10= =
+ +
48 416,77
8 553 802,73 8 309 906,81
245 006,73 249 949,41
II - PRESENTATION GENERALEVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 9
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 613 330,28 3 879 013,01 192 747,50 541 569,77
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 4 115 378,00 3 994 242,15 11 054,00 110 081,85
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 335 952,00 315 518,20 11 833,85 8 599,95
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
9 064 660,28 8 188 773,36 215 635,35 660 251,5766 CHARGES FINANCIERES 2 000,00 18,00 1 982,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 4 100,00 3 363,47 736,53
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES9 070 760,28 8 192 154,83 215 635,35 662 970,10
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 165 730,00 146 012,55 19 717,45
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
165 730,00 146 012,55 19 717,459 236 490,28 8 338 167,38 215 635,35 682 687,55
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 2 634 907,00 2 222 200,67 7 694,42 405 011,91
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 094 820,00 669 810,19 165 385,00 259 624,81
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 337 418,51 5 030 903,64 15 805,60 290 709,279 067 145,51 7 922 914,50 188 885,02 955 345,99
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 105 198,00 132 379,48 50 000,00 -77 181,48
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
9 172 343,51 8 055 293,98 238 885,02 878 164,51
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 15 730,00 15 727,81 2,19
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
15 730,00 15 727,81 2,199 188 073,51 8 071 021,79 238 885,02 878 166,70
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 48 416,77
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses de gestion courante
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
RECETTES DE FONCTIONNEMENTCrédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
II - PRESENTATION GENERALESECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENTCrédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 10
IIA3
Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12
010 STOCKS (3)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 266 519,54 212 881,69 53 637,8522 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (4)23 IMMOBILISATIONS EN COURS 74 695,56 16 397,23 17 558,53 40 739,80
341 215,10 229 278,92 17 558,53 94 377,6510 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00020 DEPENSES IMPREVUES
8 500,00 8 500,0045.. Total des opé. pour compte de tiers (6)
349 715,10 229 278,92 17 558,53 102 877,65
040OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (1) 15 730,00 15 727,81 2,19
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (1)15 730,00 15 727,81 2,19
365 445,10 245 006,73 17 558,53 102 879,84
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (2)
Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12
010 STOCKS (3)13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 96 292,00 101 192,00 -4 900,0016 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 744,86 -2 744,8622 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (4)23 IMMOBILISATIONS EN COURS
96 292,00 103 936,86 -7 644,86
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors 1068)1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES (7)138 Autres subv. d.investissement non transférées18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00024 PRODUITS DES CESSIONS
8 500,00 8 500,0045.. Total des opé. pour compte de tiers (6)
104 792,00 103 936,86 855,14021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1)
040OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (1) 165 730,00 146 012,55 19 717,45
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (1)165 730,00 146 012,55 19 717,45270 522,00 249 949,41 20 572,59
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (2) 94 923,10
TOTAL
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
II - PRESENTATION GENERALESECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
RECETTES D'INVESTISSEMENT
TOTALTotal des dépenses d'ordre d'investissement
Total des dépenses réelles d'investissement
Total des dépenses financières
Total des dépenses d'équipement
Total des recettes d'ordre d'investissement
Total des recettes réelles d'investissement
Total des recettes financières
Total des recettes d'equipement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 11
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 071 760,51 4 071 760,51012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 4 005 296,15 4 005 296,15014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 327 352,05 327 352,05656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)66 CHARGES FINANCIERES 18,00 18,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 3 363,47 3 363,4768 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 146 012,55 146 012,55
8 407 790,18 146 012,55 8 553 802,73
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 727,81 15 727,8115 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 212 881,69 212 881,6922 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 16 397,23 16 397,23
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks229 278,92 15 727,81 245 006,73
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALEBALANCE GENERALE
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 12
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 2 229 895,09 2 229 895,09
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 835 195,19 835 195,1975 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 046 709,24 5 046 709,2476 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 182 379,48 15 727,81 198 107,2978 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
8 294 179,00 15 727,81 8 309 906,81
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 48 416,77
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 101 192,00 101 192,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 2 744,86 2 744,8622 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 146 012,55 146 012,55
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks103 936,86 146 012,55 249 949,41
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 94 923,10
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALEBALANCE GENERALE
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 13
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 14
VOTE DU BUDGET
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 15
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 613 330,28 3 879 013,01 192 747,50 541 569,7760611 EAU ET ASSAINISSEMENT 10 000,00 9 419,24 580,7660612 ENERGIE ET ELECTRICITE 93 414,47 92 934,33 480,1460622 CARBURANTS 7 375,82 6 619,19 756,6360628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 67 327,61 62 112,90 2 006,90 3 207,8160631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 837,00 1 799,46 37,5460632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 60 839,30 57 337,42 459,87 3 042,0160636 VETEMENTS DE TRAVAIL 5 380,00 5 342,56 37,446064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 033,27 7 962,25 71,026068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 34 664,58 27 956,55 6 708,03611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 214 446,52 1 978 340,29 98 520,00 137 586,236132 LOCATIONS IMMOBILIERES 136 251,00 110 859,42 25 391,586135 LOCATIONS MOBILIERES 205 205,60 86 179,57 542,88 118 483,15614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 700,00 695,27 4,7361522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 85 768,68 79 770,76 5 632,15 365,77
61551ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 5 397,45 2 797,66 2 599,79
6156 MAINTENANCE 56 036,70 44 825,95 11 085,00 125,75616 PRIMES D ASSURANCES 25 336,00 24 866,00 470,006182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 14 061,00 13 489,66 571,346188 AUTRES FRAIS DIVERS 60 649,75 33 681,96 26 967,79
6225INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 1 600,00 1 653,14 -53,14
6226 HONORAIRES 33 097,00 23 514,22 9 582,786227 FRAIS D'ACTE ET DE CONTENTIEUX 407,00 406,42 0,586228 DIVERS 649 769,47 549 258,59 8 113,60 92 397,286231 ANNONCES ET INSERTIONS 187 025,00 148 974,77 23 884,42 14 165,816236 CATALOGUES ET IMPRIMES 169 225,00 142 103,28 3 293,96 23 827,766238 DIVERS 3 915,00 1 729,00 2 186,006241 TRANSPORT DE BIENS 102 885,89 60 760,18 13 310,00 28 815,716247 TRANSPORT COLLECTIF 22 800,00 4 364,02 18 435,986251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 39 893,00 28 768,92 11 020,60 103,486256 MISSIONS 30 600,00 32 345,10 -1 745,106257 RECEPTIONS 65 957,00 57 134,07 3 308,29 5 514,646261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 41 587,00 36 976,56 4 610,446262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 101,65 9 005,66 95,99627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 644,00 5 598,27 45,736281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 500,00 450,00 50,00
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 24 881,52 21 257,86 3 623,06 0,60
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 87 176,00 79 843,65 6 814,85 517,506288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 15 956,00 15 956,0063512 TAXES FONCIERES 13 556,00 13 126,27 429,736353 IMPOTS INDIRECTS 14 400,00 14 123,59 276,41
637AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 629,00 629,00
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 4 115 378,00 3 994 242,15 11 054,00 110 081,856331 VERSEMENT DE TRANSPORT 42 165,00 41 152,27 258,00 754,736332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 12 250,00 11 938,54 75,00 236,466336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CDG 19 116,00 19 779,36 -663,36
64111REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE 683 542,00 634 107,57 49 434,43
64112NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE RESIDENCE 13 930,00 20 511,56 -6 581,56
64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 220 462,00 272 580,03 -52 118,0364131 REMUNERATIONS 1 788 905,00 1 650 886,94 3 113,00 134 905,0664138 AUTRES INDEMNITES 139 551,00 230 470,37 -90 919,376451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 625 738,00 604 140,81 3 626,00 17 971,196453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 299 815,00 296 448,83 736,00 2 630,176454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 44 605,00 28 072,29 905,00 15 627,71
6458COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 116 972,00 102 037,07 2 341,00 12 593,93
64731ALLOCATIONS CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT 30 000,00 22 668,35 7 331,65
6488 AUTRES CHARGES 78 327,00 59 448,16 18 878,8465 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 335 952,00 315 518,20 11 833,85 8 599,95
651REDEVANCES POUR CONCES, BRVTS, LICENCES, LOGICIELS, PROCD, DRTS ET VAL SIMIL 307 489,81 287 056,01 11 833,85 8 599,95
6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 676,19 676,19
6574SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERS DROIT PRIVE 27 786,00 27 786,00
9 064 660,28 8 188 773,36 215 635,35 660 251,57TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 16
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1266 CHARGES FINANCIERES (b) 2 000,00 18,00 1 982,00666 PERTES DE CHANGE 18,00 18,00668 AUTRES CHARGES FINANCIERES 1 982,00 1 982,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 4 100,00 3 363,47 736,53
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 30,00 30,00
6712CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR AMENDES FISCALES ET PENALES 70,00 70,00
673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 4 000,00 3 293,47 706,53678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
9 070 760,28 8 192 154,83 215 635,35 662 970,10
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (4)(5)(6) 165 730,00 146 012,55 19 717,45
6811
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES 165 730,00 146 012,55 19 717,45
165 730,00 146 012,55 19 717,45165 730,00 146 012,55 19 717,45
9 236 490,28 8 338 167,38 215 635,35 682 687,55
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 17
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 2 634 907,00 2 222 200,67 7 694,42 405 011,91
70323REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 9 000,00 5 098,94 3 901,06
7062REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE CULTUREL 2 573 997,00 2 156 716,71 7 694,42 409 585,87
70848MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AUX AUTRES ORGANISMES 29 518,84 -29 518,84
70878REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES 39 860,00 9 410,23 30 449,77
7088AUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES (ABONNEMENTS ET VENTES D OUVRAGES...) 12 050,00 21 455,95 -9 405,95
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 094 820,00 669 810,19 165 385,00 259 624,8174718 AUTRES 68 000,00 28 227,00 39 773,007472 PARTICIPATIONS REGIONS 307 996,00 118 534,50 9 384,00 180 077,507473 PARTICIPATIONS DEPARTEMENTS 600 000,00 469 456,45 149 001,00 -18 457,457478 PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES 118 824,00 53 592,24 7 000,00 58 231,7675 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 337 418,51 5 030 903,64 15 805,60 290 709,27
751REDEVANCES POUR CONCES BREVETS LICENCES MARQUES PROCD LOGICIELS DRTS ET VALEURS 633 961,00 346 450,26 15 805,60 271 705,14
7552PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE A CARACTERE ADMINISTRATIF 4 683 457,51 4 683 457,51
758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 20 000,00 995,87 19 004,13
9 067 145,51 7 922 914,50 188 885,02 955 345,99
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 105 198,00 132 379,48 50 000,00 -77 181,48
773
MANDATS ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) OU ATTEINTS PAR LA DECHEANCE QUADRIEN 21 400,00 -21 400,00
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 105 198,00 110 979,48 50 000,00 -55 781,489 172 343,51 8 055 293,98 238 885,02 878 164,51
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (3)(4)(5) 15 730,00 15 727,81 2,19
777
QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCIC 15 730,00 15 727,81 2,19
15 730,00 15 727,81 2,19
9 188 073,51 8 071 021,79 238 885,02 878 166,70
48 416,77
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l’exercice
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 18
IIIB1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (sauf opérations) 266 519,54 212 881,69 53 637,85
2183AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 562,00 525,00 37,00
2188AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 265 957,54 212 356,69 53 600,85
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (sauf opérations) 74 695,56 16 397,23 17 558,53 40 739,802313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION 74 695,56 16 397,23 17 558,53 40 739,80
Opérations d'équipement n°... (2)341 215,10 229 278,92 17 558,53 94 377,65
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00
275AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 8 500,00 8 500,00
8 500,00 8 500,00
45... Opé. pour compte de tiers n°...(3)
349 715,10 229 278,92 17 558,53 102 877,65
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
040OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (4) 15 730,00 15 727,81 2,19Reprises sur autofinancement antérieur (5) 15 730,00 15 727,81 2,19
139148 AUTRES COMMUNES 15 730,00 15 727,81 2,19Charges transférées (6)
15 730,00 15 727,81 2,19
365 445,10 245 006,73 17 558,53 102 879,84
Total des dépenses financières
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DEPENSES REELLES
III - VOTE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Total des dépenses d'équipement
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Dont 192.(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 19
IIIB2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 96 292,00 101 192,00 -4 900,00
1311SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 5 000,00 -5 000,00
13148SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES AUTRES COMMUNES 96 192,00 96 192,00
13248SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES AUTRES COMMUNES 100,00 100,00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 744,86 -2 744,86
2188AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 2 744,86 -2 744,86
96 292,00 103 936,86 -7 644,86
138 Autres subv. d.investissement transférées27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00
275AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 8 500,00 8 500,00
8 500,00 8 500,00
45... Opé. pour compte de tiers n°...(2)
104 792,00 103 936,86 855,14
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
040OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (3)(4) 165 730,00 146 012,55 19 717,45
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 414,00 -414,00
28158
AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL 8 779,00 -8 779,00
28183MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 1 571,02 -1 571,02
28184 MOBILIER 13 591,66 -13 591,6628188 AUTRES 165 730,00 121 656,87 44 073,13
165 730,00 146 012,55 19 717,45
165 730,00 146 012,55 19 717,45
270 522,00 249 949,41 20 572,59
94 923,10
TOTAL DES RECETTES REELLES
Total des recettes financières
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
III - VOTE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Total des recettes d'équipement
R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 20
ETATS DES RESTES A REALISER
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 21
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 22
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 23
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 24
ANNEXES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 25
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 26
ELEMENTS DU BILAN
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 27
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 28
PRESENTATION PAR FONCTION
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 29
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 46
EQUILIBRE DES OPERATIONS
FINANCIERES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 47
IV
A6.1
Art. Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
24 230,00 15 727,81 8 502,1924 230,00 15 727,81 8 502,19
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (A)8 500,00 8 500,00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
DES PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 8 500,00 8 500,00275 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS
ET CAUTIONNEMENTS VERSES8 500,00 8 500,00
020 Dépenses imprévues15 730,00 15 727,81 2,19
Reprises sur autofinancement antérieur (C)(1) 15 730,00 15 727,81 2,19
139148 AUTRES COMMUNES 15 730,00 15 727,81 2,19Charges transférées (D)=E+F+G (1)Travaux en régie (E)Charges à repartir sur plusieurs exercices (F)
Stocks et en-cours (G)
Art. Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
166 Refinancement de dette
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
DETAIL DES DEPENSES
DEPENSES TOTALES (I)=A+B+C+D
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses
TOTAL
Transferts entre sections =C+D
Autres dépenses financières (sous-total) (B)
HORS CHARGES TRANSFEREES (II)=A+B+C
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 48
IV
A6.2
Art.(1) Libellé (1) Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
174 230,00 146 012,55 28 217,45
8 500,00 8 500,00275 8 500,00 8 500,00
024165 730,00 146 012,55 19 717,45
28051 414,00 -414,0028158 8 779,00 -8 779,00
28183 1 571,02 -1 571,02
28184 13 591,66 -13 591,6628188 165 730,00 121 656,87 44 073,13021
Montant15 727,81146 012,55
+130 284,74
+130 284,74130 284,74
Art. Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
16449
166
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
DETAIL DES RECETTES
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166)
TOTAL
Libellé
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerieRefinancement de dette
(2) Hors comptes 10229, 10259 et 1068.(3) Indiquer le signe algébrique.(4) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt.(5) Il s'agit des dépenses réelles au compte 2763.
Solde net hors créances sur autres collectivitéspubliques (c/2763) et charges transférées (D)(4)(5) Résultat hors charges transférées III-II
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Dépenses financières (I)Recettes financières (III)Solde (recettes - dépenses) IV=III-I(3)
Ressources propres externes (a)RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III)=a+b+c+d
Produits de cessions
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES (1)
Autres recettes financières (b)
AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRESTransferts entre sections (c)(1)
Virement de la section de fonct. (d)AUTRESMOBILIER
MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 49
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 50
VARIATION DU PATRIMOINE
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 51
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 52
IV
Modalités de sortie Désignation du bienValeur
d'acquisition (coût historique)
Nature Cumul amortissements antérieurs Durée de l'amortissement
Acquisition à titre onéreux
Autres immobilisations corporelles-Matériel de bureau et informatique 525,00 2183 0,00 3 à 4 ans
Autres immobilisations corporelles-Autres
212 356,69 2188 0,00 3 à 25 ans
Acquisition à titre gratuit
Acquisition par voie d'échange
Acquisition à l'euro symbolique
Au titre du mise à disposition
Au titre d'une affectation
Divers
TOTAL GENERAL 212 881,69
IV -ANNEXESELEMENTS DU BILAN
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
A10.1VARIATION DU PATRIMOINE (art R.2313-3 du CGCT) - ENTREESVARIATION DU PATRIMOINE (art R.2313-3 du CGCT) - SORTIES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 53
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 54
ENGAGEMENT HORS BILAN
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 55
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 56
IVB1.7
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de
concours ou de la subvention (numéraire)
Prestations en nature
Personnes de droit privéAssociations et fondations
ARLYCO 69,006574* 69,00
ASCUL 914,006574* 914,00
COMITE OEUVRES SOCIALES LYON 26 456,006574* 26 456,00
LA GOURGUILLONNAISE 310,006574* 310,00
AMITIE COMMUNAUTAIRES ET MUNICIPAUX 37,006574* 37,00
Somme : 27 786,00
IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERS DROIT PRIVE
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 57
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 58
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 59
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 60
ETAT DU PERSONNEL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 61
IV
SECTEUR ADMINISTRATIF CADRE D'EMPLOI Catégorie Effectifs (a) Effectifs (b) dont
budgétaires pourvus sur postes TNCADMINISTRATEUR A 1 0
ATTACHE A 6 3 0
REDACTEUR B 7 4 0
ADJOINT ADMINISTRATIF C 6 6 0
TOTAL (11)20 13 0
SECTEUR TECHNIQUE ET INFORMATIQUE CADRE D'EMPLOI Catégorie Effectifs (a) Effectifs (b) dontbudgétaires pourvus sur postes TNC
AGENT DE MAITRISE C 6 7 0
ADJOINT TECHNIQUE C 15 11 0
TOTAL (12)21 18 0
TOTAL BUDGET ANNEXE CELESTINS (11+12) 41 31 0
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION C1.1ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013
AGENTS TITULAIRES
BUDGETS ANNEXES
I - THEATRE DES CELESTINS
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 62
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013AGENTS NON-TITULAIRES
I - THEATRE DES CELESTINS
Article 3 1 et 2 de la loi du 26.01.84 modifiéeCHARGE DE PRODUCTION A ADMINISTRATIF 416 art. 3-1&2 1REDACTEUR B ADMINISTRATIF 325 660 art. 3-1&2 1ADJOINT TECHNIQUE C TECHNIQUE ET INFORMATIQUE 297 499 art. 3-1&2 1
Article 3 de la loi du 26.01.84 modifiéeATTACHE A ADMINISTRATIF 379 801 art. 3 1REDACTEUR B ADMINISTRATIF 325 660 art. 3 2ADJOINT ADMINISTRATIF C ADMINISTRATIF 297 479 art. 3 37ADJOINT TECHNIQUE C TECHNIQUE ET INFORMATIQUE 297 499 art. 3 3
Article 3-3 1 et 2 de la loi du 26.01.84 modifiéeATTACHE A ADMINISTRATIF 379 801 art. 3-3 3CO DIRECTEUR DU THEATRE DES CELESTINS A ADMINISTRATIF 1748/1814 art. 3-3 2DIRECTEUR TERRITORIAL A ADMINISTRATIF 701 985 art. 3-3 1RESPONSABLE RELATIONS EXTERIEURES A ADMINISTRATIF 569 art. 3-3 1CHARGE DE COMMUNICATION A ADMINISTRATIF 447 art. 3-3 1CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES A ADMINISTRATIF 447 art. 3-3 1RESPONSABLE DE LA BILLETERIE B ADMINISTRATIF 526 art. 3-3 1ASSISTANT RELATIONS EXTERIEURES C ADMINISTRATIF 455 art. 3-3 1REGISSEUR GENERAL CELESTINS A CULTUREL 830/838 art. 3-3 2SECRETAIRE GENERAL DU THEATRE A CULTUREL 1184 art. 3-3 1DIRECTEUR TECHNIQUE CELESTINS A TECHNIQUE ET INFORMATIQUE 1124 art. 3-3 1REGISSEUR B TECHNIQUE ET INFORMATIQUE 464/599 art. 3-3 3
TOTAL BUDGET ANNEXE DES CELESTINS 63
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013 C1.1
IV - ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 63
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 64
HALLES DE LYON – PAUL BOCUSE
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 65
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 66
PRESENTATION GENERALE DU
COMPTE ADMINISTRATIF
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 67
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 68
II
A1
SOLDE D'EXECUTION (1)
Section d'exploitation126 437,37
Section d'investissement346 795,11
Report en section d'exploitation (002)
Report en section d'investissement(001)
SOLDE D'EXECUTION (1)TOTAL (réalisations + reports) 24 574,10
Section d'exploitation
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
SOLDE D'EXECUTION (1)
Section d'exploitation156 029,69
Section d'investissement-330 906,84
TOTAL CUMULE-174 877,15
Chap.
21
2188
232313
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (2)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES
DEPENSES
RECETTES
RECETTES
RECETTES
1 687 400,07 1 813 837,44
1 264 694,38 1 611 489,49
29 592,32
478 250,70
3 430 345,15 3 454 919,25
199 451,25
199 451,25
1 687 400,07 1 843 429,76
DEPENSES
1 942 396,33 1 611 489,49
3 629 796,40 3 454 919,25
Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATIONTOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 199 451,25
IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 054,79AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 1 054,79
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
IMMOBILISATIONS EN COURS 198 396,46IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 198 396,46
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 69
II
A2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés (1)(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 139 247,53 857 606,58 273 549,03 8 091,92
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 274 757,93 263 897,73 10 860,20
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 320,00 2 043,30 276,701 416 325,46 1 123 547,61 273 549,03 19 228,82
66 CHARGES FINANCIERES 99 833,00 76 026,06 23 806,9467 CHARGES EXCEPTIONNELLES 55 356,86 52 437,37 2 919,49
68DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS (2)
69IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (3)
022 DEPENSES IMPREVUES1 571 515,32 1 252 011,04 273 549,03 45 955,25
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (4) 84 356,00
042OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (4) 166 754,00 161 840,00 4 914,00
043
OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (uniquement en M.44)(4)
251 110,00 161 840,00 89 270,001 822 625,32 1 413 851,04 273 549,03 135 225,25
Pour informationD002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. Restes à réaliser
rattachés au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES 1 336 200,00 1 340 985,03 -4 785,03
73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (5)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 455 333,00 458 066,66 -2 733,661 791 533,00 1 799 051,69 -7 518,69
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 1 500,00 14 785,75 -13 285,75
78REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (2)
1 793 033,00 1 813 837,44 -20 804,44
042OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (4)
043
OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (uniquement en M.44)(4)
1 793 033,00 1 813 837,44 -20 804,44
Pour informationR002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 29 592,32
TOTAL
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES
DEPENSES D'EXPLOITATION
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés.(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(3) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
Total des dépenses réelles d'exploitation
Total des dépenses de gestion courante
Total des recettes d'ordre d'exploitation
Total des recettes réelles d'exploitation
Total des recettes de gestion courante
Total des dépenses d'ordre d'exploitation
RECETTES D'EXPLOITATION
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 70
II
A3
Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annulés (1)(BP+DM+RAR N-1) au 31/12
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 64 538,85 26 517,23 38 021,6221 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 028,50 2 658,16 1 054,79 315,55
22IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 569 818,17 295 655,49 198 396,46 75 766,22638 385,52 324 830,88 199 451,25 114 103,39
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 975 426,40 939 863,50 35 562,9018 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (3)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES
975 426,40 939 863,50 35 562,904581 Total des opé. pour compte de tiers (4)
1 613 811,92 1 264 694,38 199 451,25 149 666,29
040OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (2)
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (2)
1 613 811,92 1 264 694,38 199 451,25 149 666,29
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 478 250,70
Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 1 313 913,00 920 000,00 393 913,0020 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION
23 IMMOBILISATIONS EN COURS1 313 913,00 920 000,00 393 913,00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES106 RESERVES (5) 523 815,68 523 815,68165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 3 223,94 5 833,81 -2 609,8718 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (3)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES527 039,62 529 649,49 -2 609,87
4582 Total des opé. pour compte de tiers (4)1 840 952,62 1 449 649,49 391 303,13
021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION (2) 84 356,00
040OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (2) 166 754,00 161 840,00 4 914,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (2)251 110,00 161 840,00 89 270,00
2 092 062,62 1 611 489,49 480 573,13
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Total des recettes d'ordre d'investissement
Total des recettes réelles d'investissement
Total des recettes financières
Total des recettes d'équipement
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
RECETTES D'INVESTISSEMENT
TOTALTotal des dépenses d'ordre d'investissement
Total des dépenses réelles d'investissement
Total des dépenses financières
Total des dépenses d'équipement
(4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(5) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
TOTAL
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit unedotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 71
II
B1
EXPLOITATION Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 131 155,61 1 131 155,61012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 263 897,73 263 897,73014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 043,30 2 043,3066 CHARGES FINANCIERES 76 026,06 76 026,0667 CHARGES EXCEPTIONNELLES 52 437,37 52 437,3768 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS 161 840,00 161 840,0069 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (4)71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)
1 525 560,07 161 840,00 1 687 400,07+
=1 687 400,07
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
14PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 939 863,50 939 863,5018 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS
Total des opérations d'équipement20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (6) 26 517,23 26 517,2321 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 2 658,16 2 658,16
22IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION (6)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 295 655,49 295 655,49
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS29 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS39 DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS4581 Opérations pour compte de tiers (7)481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES3... Stocks
1 264 694,38 1 264 694,38+
478 250,70=
1 742 945,08
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses d'exploitation - Total
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
Dépenses d'investissement - Total
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 72
II
B2
EXPLOITATION Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES 1 340 985,03 1 340 985,03
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (7)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 458 066,66 458 066,6676 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 14 785,75 14 785,7578 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
1 813 837,44 1 813 837,44+
29 592,32=
1 843 429,76
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 106)13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
14PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (4)
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 925 833,81 925 833,8118 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (5)21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)
22IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION (5)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 161 840,00 161 840,0029 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS (4)39 DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS (4)481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES4582 Opérations pour compte de tiers (6)3... Stocks
925 833,81 161 840,00 1 087 673,81+
+523 815,68
=1 611 489,49
R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - TITRES EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes d'exploitation - Total
AFFECTATION AUX COMPTES 106
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Recettes d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 73
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 74
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 75
III
A1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL (2)(3) 1 139 247,53 857 606,58 273 549,03 8 091,92605 ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET
TRAVAUX1 456,31 1 456,31
6061 FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE, ...)
245 855,00 205 558,90 40 373,07 -76,97
6063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
24 839,29 19 936,98 4 434,48 467,83
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 339,38 339,38611 SOUS TRAITANCE GENERALE 157 789,43 122 591,66 30 124,22 5 073,556137 REDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET
SERVITUDES DIVERSES218,00 218,00
6152 SUR BIENS IMMOBILIERS 22 645,08 19 939,83 2 705,256156 MAINTENANCE 79 181,11 59 430,41 17 743,04 2 007,666161 MULTIRISQUES 250,52 250,526168 AUTRES 5 073,31 5 073,316225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX
REGISSEURS643,93 643,93
6226 HONORAIRES 65,17 65,176236 CATALOGUES ET IMPRIMES 184,74 184,746251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 294,80 294,806256 MISSIONS 51,84 51,846262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 2 274,68 729,67 1 137,34 407,67627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 613,59 613,596282 FRAIS DE GARDIENNAGE 306 688,64 275 946,70 31 055,60 -313,666283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 92 532,71 83 979,41 8 027,46 525,84635111 COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES 90 728,57 -46 720,00 137 448,57635112 COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES
ENTREPRISES250,00 -250,00 500,00
63512 TAXES FONCIERES 107 271,43 107 271,43012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 274 757,93 263 897,73 10 860,20
6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
9 828,00 9 136,00 692,00
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 2 692,00 2 051,98 640,026332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 769,00 598,37 170,636336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CDG 1 554,00 1 208,29 345,716411 SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE
BASE119 991,20 118 896,20 1 095,00
6413 PRIMES ET GRATIFICATIONS 61 274,84 61 274,846415 SUPPLEMENT FAMILIAL 6 399,20 6 399,206451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 21 220,00 20 711,63 508,376452 COTISATIONS AUX MUTUELLES 1 896,00 1 672,92 223,086453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 37 428,80 36 270,80 1 158,006475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 383,00 40,00 343,00648 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 11 321,89 5 637,50 5 684,39014 ATTENUATIONS DE PRODUITS (4)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 320,00 2 043,30 276,70651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS,
LICENCES, PROCEDES, DROITS SIMILAIRES2 320,00 2 043,30 276,70
1 416 325,46 1 123 547,61 273 549,03 19 228,82
66 CHARGES FINANCIERES(b)(5) 99 833,00 76 026,06 23 806,946618 INTERETS DES AUTRES DETTES 99 833,00 76 026,06 23 806,9467 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 55 356,86 52 437,37 2 919,496711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS
MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES161,05 154,72 6,33
6743 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT
2 928,00 2 928,00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 52 267,81 49 354,65 2 913,1668 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX
DEPRECIATIONS(d)(6)69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET
ASSIMILES(e)(7)022 DEPENSES IMPREVUES(f)
1 571 515,32 1 252 011,04 273 549,03 45 955,25TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e+f
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65)
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 76
III
A1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 84 356,00 84 356,00
042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS(8)(9)
166 754,00 161 840,00 4 914,00
6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES
166 754,00 161 840,00 4 914,00
251 110,00 161 840,00 89 270,00
043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION(10)
251 110,00 161 840,00 89 270,00
1 822 625,32 1 413 851,04 273 549,03 135 225,25
Montant des ICNE de l’exercice- Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.(3) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(4) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;(5) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant de l’article 66112 sera négatif.(6) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, auxdépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(7) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordre)
Pour informationD 002 Déficit d'exploitation de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 77
III
A2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES (2)70 VENTES DE PRODUITS
FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES
1 336 200,00 1 340 985,03 -4 785,03
706 PRESTATIONS DE SERVICES 1 276 274,00 1 270 646,51 5 627,497083 LOCATIONS DIVERSES 59 926,00 69 410,62 -9 484,627088 AUTRES PRODUITS D ACTIVITES ANNEXES 927,90 -927,9073 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (3)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 455 333,00 458 066,66 -2 733,66758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 455 333,00 458 066,66 -2 733,66
1 791 533,00 1 799 051,69 -7 518,69
76 PRODUITS FINANCIERS(b)77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 1 500,00 14 785,75 -13 285,757711 DEDITS ET PENALITES PERCUS 5 685,75 -5 685,757718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR
OPERATIONS DE GESTION1 500,00 9 100,00 -7 600,00
78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS(d)(4)
1 793 033,00 1 813 837,44 -20 804,44
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE
SECTIONS(6)043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA
SECTION D'EXPLOITATION(5)
1 793 033,00 1 813 837,44 -20 804,44
29 592,32
Montant des ICNE de l’exercice- Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=(013+70+73+74+75)
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (=
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 78
III
B1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulés(2)art(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 64 538,85 26 517,23 38 021,622031 FRAIS D'ETUDES 45 057,00 7 035,38 38 021,622051 CONCESSIONS ET DROITS ASSIMILES 19 481,85 19 481,8521 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 4 028,50 2 658,16 1 054,79 315,552188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 4 028,50 2 658,16 1 054,79 315,5522 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN
CONCESSION (hors opérations)23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 569 818,17 295 655,49 198 396,46 75 766,222313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 569 818,17 295 655,49 198 396,46 75 766,22
Opérations d'équipement n°...(1 ligne par opé.)(3)638 385,52 324 830,88 199 451,25 114 103,39
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 975 426,40 939 863,50 35 562,901641 EMPRUNTS EN EUROS 720 000,00 720 000,00165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 19 199,40 9 637,45 9 561,951687 AUTRES DETTES 236 227,00 210 226,05 26 000,9518 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES
975 426,40 939 863,50 35 562,90
4581 Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.)(4)
1 613 811,92 1 264 694,38 199 451,25 149 666,29
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (2)
040 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (5)
Reprises sur autofinancement antérieur (6)Charges transférées
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (7)
1 613 811,92 1 264 694,38 199 451,25 149 666,29
478 250,70
TOTAL DES DEPENSES REELLES
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses financières
Total des dépenses d'équipement
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
TOTAL DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des
Pour informationD 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 79
III
B2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 annulés(2)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 1 313 913,00 920 000,00 393 913,001687 AUTRES DETTES 1 313 913,00 920 000,00 393 913,0020 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN
CONCESSION23 IMMOBILISATIONS EN COURS
1 313 913,00 920 000,00 393 913,00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 523 815,68 523 815,681068 EXCEDENT DE FONC CAPITALISES 523 815,68 523 815,68165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 3 223,94 5 833,81 -2 609,8718 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
527 039,62 529 649,49 -2 609,87
4582 Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.)(3)
1 840 952,62 1 449 649,49 391 303,13
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulés(2)art(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 84 356,00040 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
(4)(5)166 754,00 161 840,00 4 914,00
28138 AUTRES CONSTRUCTIONS 161 840,00 -161 840,0028238 AUTRES CONSTRUCTIONS 166 754,00 166 754,00
251 110,00 161 840,00 89 270,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES(6)
251 110,00 161 840,00 89 270,00
2 092 062,62 1 611 489,49 480 573,13
TOTAL DES RECETTES REELLES
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes financières
Total des recettes d'équipement
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des
Pour informationR 001 Solde d'exécution positif reporte de N-1(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 80
ETATS DES RESTES A REALISER
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 81
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 82
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 83
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 84
ANNEXES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 85
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 86
ELEMENTS DU BILAN
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 87
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 88
ETAT DE LA DETTE
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 89
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 90
IV A1.
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 94
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PROCEDURES CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération duAMORTISSEMENT OBLIGATOIRE
Catégories de biens amortis Durée* Mobiliers administratifs 12 ans 19/12/2011* Mobiliers Urbains 10 ans 19/12/2011* Matériels informatiques 3 ans 19/12/2011* Matériels de bureau 4 ans 19/12/2011* Instruments de Musique Pianos de concert 25 ans 19/12/2011 Instruments à vent 5 ans 19/12/2011 Autres instruments 10 ans 19/12/2011* Autres matériels 10 ans 19/12/2011* Logiciels bureautiques 2 ans 19/12/2011* Véhicules légers et utilitaires 7 ans 19/12/2011* Véhicules lourds 15 ans 19/12/2011* Appareils de chauffage 15 ans 19/12/2011* Appareils de levage 30 ans 19/12/2011* Appareils de laboratoire 10 ans 19/12/2011* Equipements de cuisine 7 ans 19/12/2011* Equipements de garage et d'ateliers 20 ans 19/12/2011* Coffres-forts et assimilés 30 ans 19/12/2011* Frais de recherche et de développement - applications informatiques 5 ans 19/12/2011* Etudes non suivies de réalisation 5 ans 19/12/2011* Droits, brevets, licences, marques, procédés et valeurs similaires 30 ans 19/12/2011* Immeubles productifs de revenus 50 ans 19/12/2011
AMORTISSEMENT FACULTATIFAMORTISSEMENT Nature Durée
DES SUBVENTIONSSubventions d'équipement versées pour des biens mobiliers, matériel et études 5 ans 17/12/2012
D'EQUIPEMENT Subventions d'équipement versées pour des bâtiments et installations 15 ans 17/12/2012Subventions versées pour des projets d'infrastructures d'intérêt national 30 ans 17/12/2012
REGIME Constitution :DES PROVISIONS Provisions budgétaires 19/12/2011
Reprise : Provisions budgétaires 19/12/2011
I.C.N.E. Sur le stock de la dette
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A2 - METHODES UTILISEES
IV - ANNEXES METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 95
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A2 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIREET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 19/12/2011)
Catégorie Article Durée/ansImmobilisations incorporelles Frais d'études, recherche Frais d'études 2031 5
Frais de recherche et de développement 2032 5
Concessions, droits Logiciels de bureautique 205 2Applications informatiques 205 5Droits, brevets, licences, marques, valeurs similaires 205 30
Autres immobilisations incorporelles 208
Immeubles de rapport 2132 50Equipement technique Matériel et outillage Equipement de garage et d'atelier 2157 20
Outillage électrique 2157 10Comptage et contrôle routier 2157 10Matériels d'éclairage pour installations temporaires 2157 10Groupes électrogènes 2157 10Compresseurs 2157 10Scénique et sonorisation 2157 10Appareils de contrôle mobiles 2157 4Autres matériels et outillage 2157 10
Entretien des espaces publics Tracteurs ou engins de terrassement 2157 10
Chariots élévateurs non immatriculés, appareils de levage mobiles 2157 10Tondeuses 2157 10Entretien des sols ( motoculteurs, motobineuses ....) 2157 10Entretien des cultures 2157 10Matériels d'arrosage 2157 10Matériels de serre 2157 10Matériels divers d'espaces verts 2157 10
Equipement technique divers
Appareils de levage mobiles, de chauffage et de ventilation 2157 10
Matériel de transport Véhicules de tourisme Véhicules thermiques 2182 7Véhicules "propres" 2182 7
Véhicules utilitaires Utilitaires thermiques 2182 7Utilitaires "propres" 2182 7
Poids lourds Poids lourds sans équipement 2182 15Poids lourds avec équipement 2182 15Equipements divers pour poids lourds 2182 15
Deux roues Motos 2182 7Mobylettes, scooters 2182 7Vélos 2182 7
Autres matériels de transport Chariots 2182 10
Remorques 2182 10Matériel divers de transport (surfaceuses....) 2182 10
Bureau et informatique Matériel informatique Ordinateurs minis, micros, portables 2183 3Imprimantes 2183 3Serveurs 2183 3Appareils de numérisation 2183 3Autres périphériques et accessoires 2183 3
Matériel bureautique Photocopieurs 2183 4Télécopieurs 2183 4Matériels de lecture : microfilms, microfiches, 2183 4Machines à écrire et à signer 2183 4
Matériel de bureauDestructeurs de documents, cisailles, assemblage, massicots.... 2183 4Matériels de classement, d'archivage (électriques) 2183 4Matériel de mise sous plis et empaquetage 2183 4Machines à affranchir 2183 4
Matériels divers bureau Matériels divers bureau 2183 4
IV - ANNEXES METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 96
IVA2
A2 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIREET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 19/12/2011)
Catégorie Article Durée/ans
IV - ANNEXES METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Mobilier Meubles de rangement Armoires, dessertes vestiaires 2184 12Bibliothèques, meubles vitrés 2184 12Affichage, présentoirs 2184 12Coffres-forts, armoires fortes 2184 30Rayonnages 2184 12Bacs, casiers 2184 12Petits mobiliers de rangement 2184 12
Bureaux Bureaux 2184 12Compléments de bureaux 2184 12Banques d'accueil 2184 12
Tables Tables de réunion, de décharge, d'accueil, ... 2184 12Tables de dessin 2184 12Tables enfants 2184 12
Sièges Sièges de bureau 2184 12Sièges enfants (chaises, bancs d'intérieur, chauffeuses, 2184 12Chaises adultes 2184 12Sièges d'accueil 2184 12Canapés, chauffeuses adultes 2184 12Fauteuils / salles spectacles 2184 12
Mobilier informatique Postes de travail informatique 2184 12Supports d'imprimante 2184 12
Mobilier de collectivitéMobiliers de chambre : lits-armoires-chevets et accessoires 2184 12Décoration murale 2184 12Mobiliers de restauration/cuisine, bar, cafétéria 2184 12
Mobilier urbain Mobiliers de signalisation et d'affichage 2184 10Jardinières 2184 10Bancs, Corbeilles 2184 10Fontaines, Bornes-fontaines 2184 10Mobiliers urbains divers 2184 10
Divers mobiliers Tableaux muraux 2184 12Estrades, gradins, podiums, chapiteaux 2184 12Mobiliers d'atelier et de magasin industriel 2184 12Autres mobiliers 2184 12
Autres matériels Matériel de jeux Structures mobiles de jeux 2188 10Eléments scientifiques 2188 10
Instruments de musique Pianos de concert 2188 25Instruments à vent 2188 5Instruments d'orchestre 2188 10Autres instruments 2188 10
Audiovisuel Téléviseurs - magnétoscopes 2188 10Camescopes 2188 10Appareils photographiques et accessoires 2188 10Rétroprojecteurs 2188 10Autres matériels audiovisuels
Téléphonie Appareils téléphoniques filaires 2188 10Appareils téléphoniques mobiles et radiotéléphones 2188 10Kit mains libres 2188 10
ElectroménagerElectroménager de cuisine : réfrigérateurs, fours, micro-ondes,... 2188 7Electroménager de buanderie : machines à laver, sèchelinge,... 2188 7
Nettoyage Aspirateurs 2188 10Monobrosses 2188 10Autolaveuses 2188 10Nettoyeurs haute-pression 2188 10Chariot de ménage 2188 10Conteneurs de déchets 2188 10Autres matériels de nettoyage 2188 10
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 97
IVA2
A2 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIREET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 19/12/2011)
Catégorie Article Durée/ans
IV - ANNEXES METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Evènementiel Décoration voie publique 2188 3Signalisation : barrières, panneaux 2188 5
Sport et loisirs En-but, panneaux de baskets, abris de touche 2188 5Agrès, tatamis, musculation 2188 10Patins à glace 2188 10Mobil home 2188 10Autres matériels sportifs 2188 10
Médical Matériel médical et d'hygiène 2188 10Matériel de laboratoire 2188 10
Funéraire Matériel pour funérarium 2188 10Matériel pour cimetière, crématorium 2188 10Autres matériels funéraires 2188 10
Monétique Caisses enregistreuses 2188 10Détecteurs de faux billets 2188 10Lecteurs de cartes bleues 2188 10Autres matériels de monétique 2188 10
Spectacle Costumes de scènes 2188 10Décors 2188 10
Fonds documentaires modernes 2188 15
Constructions Autres Constructions 2238 50
Equipements techniques Matériel et outillage Equipement de garage et d'atelier 2257 20Outillage électrique 2257 10Comptage et contrôle routier 2257 10Matériels d'éclairage pour installations temporaires 2257 10Groupes électrogènes 2257 10Compresseurs 2257 10Scénique et sonorisation 2257 10Appareils de contrôle mobiles 2257 4Autres matériels et outillage 2257 10
Entretien des espaces publics Tracteurs ou engins de terrassement 2257 10
Chariots, appareils levage mobile 2257 10Tondeuses 2257 10Entretiens sols (motoculteurs,….) 2257 10
Entretien des espaces publics Entretien des cultures 2257 10
Matériel d'arrosage 2257 10Matériel de serre 2257 10Matériel divers d'espaces verts 2257 10
Equipement technique divers Appareil levage mobile Chauff. Ventil. 2257 10
Matériel de transport Véhicules de tourisme Véhicules thermiques 2282 7Véhicules "propres" 2282 7
Véhicules utilitaires Utilitaires thermiques 2282 7Utilitaires "propres" 2282 7
Poids lourds Poids lourds sans équipement 2282 15Poids lourds avec équipement 2282 15Equipements divers pour poids lourds 2282 15
Deux roues Motos 2282 7Mobylettes, scooters 2282 7Vélos 2282 7
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 98
IVA2
A2 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIREET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 19/12/2011)
Catégorie Article Durée/ans
IV - ANNEXES METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Autres matériels de transport Chariots 2282 10
Remorques 2282 10Matériel divers de transport (surfaceuses....) 2282 10
Bureau et informatique Matériel informatique Ordinateurs minis, micros, portables 2283 3Imprimantes 2283 3Serveurs 2283 3Appareils de numérisation 2283 3Autres périphériques et accessoires 2283 3
Matériel bureautique Photocopieurs 2283 4Télécopieurs 2283 4Matériels de lecture : microfilms, microfiches, 2283 4Machines à écrire et à signer 2283 4
Matériel de bureauDestructeurs de documents, cisailles, assemblage, massicots.... 2283 4Matériels de classement, d'archivage (électriques) 2283 4Matériel de mise sous plis et empaquetage 2283 4Machines à affranchir 2283 4
Matériels divers bureau Matériels divers bureau 2283 4
Mobilier Meubles de rangement Armoires, dessertes vestiaires 2284 12Bibliothèques, meubles vitrés 2284 12Affichage, présentoirs 2284 12Coffres-forts, armoires fortes 2284 30Rayonnages 2284 12Bacs, casiers 2284 12Petits mobiliers de rangement 2284 12
Bureaux Bureaux 2284 12Compléments de bureaux 2284 12Banques d'accueil 2284 12
Tables Tables de réunion, de décharge, d'accueil, ... 2284 12Tables de dessin 2284 12Tables enfants 2284 12
Sièges Sièges de bureau 2284 12Sièges enfants (chaises, bancs d'intérieur, chauffeuses, 2284 12Chaises adultes 2284 12Sièges d'accueil 2284 12Canapés, chauffeuses adultes 2284 12Fauteuils / salles spectacles 2284 12
Mobilier informatique Postes de travail informatique 2284 12Mobilier informatique Supports d'imprimante 2284 12
Mobilier de collectivitéMobiliers de chambre : lits-armoires-chevets et accessoires 2284 12Décoration murale 2284 12Mobiliers de restauration/cuisine, bar, cafétéria 2284 12
Mobilier urbain Mobiliers de signalisation et d'affichage 2284 10Jardinières 2284 10Bancs, Corbeilles 2284 10Fontaines, Bornes-fontaines 2284 10Mobiliers urbains divers 2284 10
Divers mobiliers Tableaux muraux 2284 12Estrades, gradins, podiums, chapiteaux 2284 12Mobiliers d'atelier et de magasin industriel 2284 12Autres mobiliers 2284 12
Autres matériels Matériel de jeux Structures mobiles de jeux 2288 10Eléments scientifiques 2288 10
Instruments de musique Pianos de concert 2288 25Instruments à vent 2288 5
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 99
IVA2
A2 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIREET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 19/12/2011)
Catégorie Article Durée/ans
IV - ANNEXES METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Instruments d'orchestre 2288 10Autres instruments 2288 10
Audiovisuel Téléviseurs - magnétoscopes 2288 10Camescopes 2288 10Appareils photographiques et accessoires 2288 10Rétroprojecteurs 2288 10Autres matériels audiovisuels
Téléphonie Appareils téléphoniques filaires 2288 10Appareils téléphoniques mobiles et radiotéléphones 2288 10Kit mains libres 2288 10
ElectroménagerElectroménager de cuisine : réfrigérateurs, fours, micro-ondes,... 2288 7Electroménager de buanderie : machines à laver, sèchelinge,... 2288 7
Nettoyage Aspirateurs 2288 10Monobrosses 2288 10Autolaveuses 2288 10Nettoyeurs haute-pression 2288 10Chariot de ménage 2288 10Conteneurs de déchets 2288 10Autres matériels de nettoyage 2288 10
Evènementiel Décoration voie publique 2288 3Signalisation : barrières, panneaux 2288 5
Sport et loisirs En-but, panneaux de baskets, abris de touche 2288 5Agrès, tatamis, musculation 2288 10Patins à glace 2288 10Mobil home 2288 10Autres matériels sportifs 2288 10
Médical Matériel médical et d'hygiène 2288 10Matériel de laboratoire 2288 10
Funéraire Matériel pour funérarium 2288 10Matériel pour cimetière, crématorium 2288 10Autres matériels funéraires 2288 10
Monétique Caisses enregistreuses 2288 10Détecteurs de faux billets 2288 10Lecteurs de cartes bleues 2288 10Autres matériels de monétique 2288 10
Spectacle Costumes de scènes 2288 10Décors 2288 10
Fonds documentaires modernes Fonds documentaires modernes 2288 15
Biens incorporels Avances Avances sur commandes d'immob. incorporelles 237 -Avances sur commandes d'immob.corporelles 238 -
Immobilisations financières Actions 271 -
Obligations 272 -Prêts 274 -Dépôts et cautionnements 275 -Autres créances immobilisées 276 -
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 100
EQUILIBRE DES OPERATIONS
FINANCIERES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 101
IV
A4.1
Art. Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
975 426,40 939 863,50 35 562,90975 426,40 939 863,50 35 562,90
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (A) 975 426,40 939 863,50 35 562,901641 EMPRUNTS EN EUROS 720 000,00 720 000,00165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 19 199,40 9 637,45 9 561,951687 AUTRES DETTES 236 227,00 210 226,05 26 000,95
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
DES PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 Dépenses imprévues
Reprises sur autofinancement antérieur (C)(1)
Charges transférées (D)=E+F+G (1)Travaux en régie (E)Charges à repartir sur plusieurs exercices (F)
Stocks et en-cours (G)
Op. de l'exercice I Solde d'exécution D001
CUMUL IV
Dépenses 939 863,50 478 250,70 1 418 114,20
Art. Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
166 Refinancement de dette
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses (2)
TOTAL(2) Retracer les opérations réelles et les opérations d’ordre (les opérations d’ordre entre sections et les opérations d’ordre à l’intérieur de la section).
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A4.1 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN DEPENSES
Transferts entre sections =C+D
Autres dépenses financières (sous-total) (B)
HORS CHARGES TRANSFEREES (II)=A+B+CDEPENSES TOTALES (I)=A+B+C+D
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 102
IV
A4.2
Art.(1) Libellé (1) Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
254 333,94 167 673,81 86 660,13
3 223,94 5 833,81 -2 609,87165 3 223,94 5 833,81 -2 609,8727...024
166 754,00 161 840,00 4 914,0028138 161 840,00 -161 840,0028238 166 754,00 166 754,00021 84 356,00 84 356,00
Opérations de l'exercice III Solde d'exécution R001
Affectation R106 CUMUL V
Recettes 167 673,81 167 673,81
Montant1 418 114,20 478 250,70167 673,81
-1 250 440,39
-1 250 440,39
-1 250 440,39
Art. Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au
31/12 Crédits annulés
16449
166
(6) Retracer les opérations réelles et les opérations d’ordre (les opérations d’ordre entre sections et les opérations d’ordre à l’intérieur de la section).
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A4.2 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN RECETTES
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166)(6)
TOTAL
Libellé
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerieRefinancement de dette
(2) Hors comptes 10229, 10259 et 1068.(3) Indiquer le signe algébrique.(4) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt.(5) Il s'agit des dépenses réelles au compte 2763.
Solde net hors créances sur autres collectivitéspubliques (c/2763) et charges transférées (D)(6)(7) VI+c/2763+D(5)
Résultat hors charges transférées V-(II+D001)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Dépenses financières (IV)Recettes financières (V)Solde (recettes - dépenses) VI=V-IV(5)
Ressources propres externes (a)(2)RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III)=a+b+c+d
Produits de cessionsAutres immobilisations financièresDEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
Autres recettes financières (b)(1)
VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION (d)AUTRES CONSTRUCTIONSAUTRES CONSTRUCTIONS
Transferts entre sections (c)(1)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 103
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 104
VARIATION DU PATRIMOINE
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 105
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 106
IV
Modalités de sortie Désignation du bienValeur
d'acquisition (coût historique)
Nature Cumul amortissements antérieurs Durée de l'amortissement
Acquisition à titre onéreuxConcessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
19 481,85 2051 0,00 2 à 30 ans
Autres immobilisations corporelles-Autres 2 658,16 2188 0,00 3 à 25 ans
Acquisition à titre gratuit
Acquisition par voie d'échange
Acquisition à l'euro symbolique
Au titre du mise à disposition
Au titre d'une affectation
DiversTOTAL GENERAL 22 140,01
IV -ANNEXESELEMENTS DU BILAN
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
A8.1VARIATION DU PATRIMOINE (art R.2313-3 du CGCT) - ENTREESVARIATION DU PATRIMOINE (art R.2313-3 du CGCT) - SORTIES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 107
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 108
ENGAGEMENTS HORS BILAN
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 109
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 110
IVB1.3
Montant du fonds de concours ou de la
subvention (numéraire)
Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations et fondationsARLYCO 8,00
6743* 8,00
ASCUL 118,006743* 118,00
COMITE OEUVRES SOCIALES LYON 2 763,006743* 2 763,00
LA GOURGUILLONNAISE 35,006743* 35,00
AMITIE COMMUNAUTAIRES ET MUNICIPAUX 4,006743* 4,00
Somme : 2 928,00
Nom des bénéficiaires
IV - ANNEXESSUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE
DU VOTE DU BUDGET
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 111
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 112
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 113
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 114
ETAT DU PERSONNEL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 115
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 116
IV
SECTEUR ADMINISTRATIF CADRE D'EMPLOI Catégorie Effectifs (a) Effectifs (b) dontbudgétaires pourvus sur postes TNC
ATTACHE A 1 0
ADJOINT ADMINISTRATIF C 1 1
TOTAL (13) 2 1 0
SECTEUR TECHNIQUE ET INFORMATIQUE CADRE D'EMPLOI Catégorie Effectifs (a) Effectifs (b) dontbudgétaires pourvus sur postes TNC
TECHNICIEN TERRITORIAL C 1 1
ADJOINT TECHNIQUE C 5 5
TOTAL (14) 6 6 0
TOTAL BUDGET ANNEXE HALLES LYON (13+14) 8 7 0
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013
AGENTS TITULAIRES
II - HALLES DE LYON
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION C1.1ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013
Ville de Lyon - Compte Administratif 2013 - Budgets Annexes 117
