COMPTABILITÉ - Freeaugustecharlery.free.fr/Compta-gestion/Dossier 04 - Le...1 Analyser Avant de...

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C OMPTABILITÉ Dossier 04 Les cours Attention : Vous êtes le client ! Dossier 04 - Le suivi des fournisseurs

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COMPTABILITÉ

Dossier

04

Les cours

Attention : Vous êtes le

client !

Dossier 04 - Le suivi des fournisseurs

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COMPTABILITÉ

Dossier

04CD-ROM

diaporamas cours exercices

http://lyc-ch-de-gaulle.scola.ac-paris.fr/Comptabilité/Commun/Livre/Livre.html

Un ensemble de sujets communs sont regroupés dans ce dossier. Ces cours permettent d’apprendre et de comprendre les bases de la comptabilité fourniseur, d’approfondir ses connaissances ou tout simplement de les mettre à jour. Cette partie ne concerne que le suivi des fournisseurs ; vous êtes donc client !

Chaque sujet comporte aussi les éléments suivants :

- un diaporama (ou présentation) animé correspondant à un thème précis. Le déroulement du diaporama se fait image par image et permet de mieux assimiler les connaissances (utiliser l 'aide af in de connaître l'util isation des touches, des boutons ou de la souris). La majorité des diaporamas comportent un mode vidéo qui synchronise le son et l 'image.

- un support de cours fourni avec chaque présentation afin de mieux assimiler les règles de base. Il peut être complété pendant ou après la présentation. Il permet de reprendre des règles et des éléments à retenir. Un cours à compléter correspond exactement au diaporama associé. C'est à dire un thème de gestion ou de comptabilité précis. Il permet de conserver une trace écrite des éléments vus et entendu mais aussi de faire un certain nombre d'applications. En effet, tous les cours suiven t le plan suivant : une introduction, une explication du thème abordé, des applications et enfin une conclusion. De plus, les chapitres d'un cours comportent une note à compléter

- des exercices permettant de savoir si l 'ensemble des connaissances d'un thème est assimilé. Ils peuvent être aussi util isé séparément comme moyens de révision. Les questionnaires (ou test) sont sous les formes suivantes : o question à choix multiples (QCM) ou case à cocher. o question Vrai-Faux (ou Oui-Non), o question à trous ou à compléter (ou zone de saisie), o question avec des éléments à déplacer-poser, o question avec des éléments à sélectionner.

- des contrôles qui permettent de vérifier les connaissances. Il est important de les réaliser dans des conditions examens (durée limitée et sans aucune aide).

- des corrigés qui permettent de s'auto-évaluer. Il est important de les utiliser seulement après avoir effectué le contrôle.

En outre, tous les éléments peuvent être étudiés séparément afin de revoir une règle non assimilée. Par exemple, les utilisations suivantes peuvent être envisagées :- en classe, en salle informatique ou au CDI, - en autonomie pendant les heures de permanence,- encadrée sous forme d'ateliers de soutien scolaire réservés en priorité aux élèves en difficulté ou ne possédant pas d'ordinateur à la maison, - sous forme de révision avant un contrôle ou un examen.

Le travail sur des ordinateurs individuels est une bonne solution qui permet à chaque élève d’aller à son rythme, puis de faire des exercices d'entraînement.

Avant propos

[email protected]

Un bon maître a ce souci constant : enseigner à se passer de lui (André Gide).

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COMPTABILITÉ

Dossier

04Dossier

04

TABLE DES MATIÈRES

L e s c o u r s

Cours 01 - Comptabiliser les factures d'achats

Cours 02 - Comptabiliser les factures d'immobilisations

Cours 03 - Comptabiliser les avoirs reçus

Cours 04 - La déductibilité de la TVA sur les achats

Cours 05 - Comptabiliser les emballages reçus et consignés

Cours 06 - Comptabiliser un acompte ou une avance versés

Cours 07 - Comptabiliser les escomptes obtenus

Cours 08 - Les achats hors de France

Cours 10 - Le suivi des comptes fournisseurs

Dossier 04 - Le suivi des fournisseurs

!sruocselzeulavÉ

Rappel : Avez-vous compris le cours ?

TB - Très Bien B - BienAB - Assez Bien M - Moyen I - InsuffisantTI - Très insuffisant

M I TITB B AB

Attention : Vous êtes le

client !

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04Dossier

04

Les exercices

http://augustecharlery.free.fr

Dossier 04 - Le suivi des fournisseurs

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Dossier

04Dossier

04

TABLE DES MATIÈRES

• Exercice 01a - Les factures d'achats

• Exercice 01b - L'enregistrement des factures d'achats

• Exercice 05a - Les factures d'achats à l'étranger

• Exercice 04a - La déductibilité de la TVA sur les achats

• Exercice 03a - Factures d'avoir reçues

• Exercice 02b - Les factures d'immobilisations

• Exercice 01c - Comptabiliser des factures d'achats

• Exercice 02a - Les immobilisations

Dossier 04 - Le suivi des fournisseurs

L e s e x e r c i c e s!suovzeulavÉ

M I TI[20 et18] [-18 et15] [-14 et 12] [-10 et 6] [-6 et 0][-12 et 10]

TB B[100 et 90] [-90 et 75] [-75 et 60] [-60 et 50] [-50 et 30][%] ->

[note] ->[-30 et 00]

AB

Rappel notation : TB : Très Bien - B : Bien - AB : Assez Bien - M : Moyen - I : Insuffisant - TI : Très insuffisant

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04Dossier

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Les contrôles

Dossier 04 - Le suivi des fournisseurs

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Dossier

04Dossier

04

TABLE DES MATIÈRES

Dossier 03 - Le suivi des clients

L e s c o n t r ô l e s

!suovzeulavÉ

M I TI[20 et18] [-18 et15] [-14 et 12] [-10 et 6] [-6 et 0][-12 et 10]

TB B[100 et 90] [-90 et 75] [-75 et 60] [-60 et 50] [-50 et 30][%] ->

[note] ->[-30 et 00]

AB

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1

Analyser

Avant de comptabiliser une facture d’achat de marchandises ou de prestations de services, il faut trouver les éléments importants qui permettent de l'enregistrer.

envoie la facture. Vous êtes l'expéditeur. reçoit la facture. Vous êtes le destinataire.

Oui Non

c'est évident !

?

Vous travaillez dans l’entreprise qui :

La facture d'achat a été créée par le fournisseur.

?

? Vous avez une créance envers lui. Vous avez une dette envers lui.

Vérifier que cette facture correspond bien à une dépense engagée dans le cadre de l'activité de l’entreprise.

Comptabiliser 2 étapes essentielles pour

une bonne comptabilisation !

D c

D c

D c

Toujours utiliser l'extrait du plan comptable de l'entreprise en premier.

i A savoir

COMPTABILISER LES FACTURES D'ACHATS

Vous travaillez dans l'entreprise Martin qui lors de la réception de la facture marque la date sur le document et lui attribue un numéro interne.

Où travaillez-vous ?

? Vous êtes : Le fournisseur chargé du suivi des comptes clients Le client chargé du suivi des comptes fournisseurs

Observons la facture et plus particulièrement l'en-tête ! Vous devez vous poser la question suivante :

Quelle est votre activité ?

Cet achat concerne :

L'entreprise Martin est spécialisée dans la vente de petites fournitures. Elle achète des articles pour les revendre sans aucune modification.

des matières premières : les articles destinés à la fabrication seront détruits ou transformés lors du processus de production.

des achats de marchandises : les articles achetés seront revendus en l'état.

d’autres charges : services extérieurs, frais bancaires, frais financiers.

?

Observons en détail la facture ! Vous devez vous poser la question suivante :

1

3

2

Compte d’achat :

Compte de TVA :

Date réception :

Numéro d’enregistrement :

Compte fournisseur :

Nom du fournisseur :

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

Founitout outils

Facture N°649 le 14/11

Entreprise Martin2 rue Saint Augustin 62000 Calais

outillages industriels : 27,50 € (dont TVA à 19,6 % : 4,51 €)

N°44

Reçu le 17/11

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401003 - Fournisseur Fournitout401004 - Fournisseur La poste401005 - Fournisseur Total601000 - Achats matières premières606400 - Fournitures administratives607001 - Achats de marchandises 615000 - Entretien et réparations 606100 - Carburants

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Martin

I Comment comptabiliser la facture d'achat ?

DOSSIER 4

Cours n°01

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2

BATI PLUS BTP 14 rue Pivet 26110 NYONS

Facture N°563 le 10/03

34 rue rivet54000 NANCY

CIMENTERIE Campo

Sac de ciment : 8 500,00 Remise de 5% : 425,00

Total net HT : 8 075,00Frais de facturation : 150,00

Port : 640,00 TVA à 19,6 % : 1 737.54

Total net TTC : 10 602,54

Paiement le 20/04

Reçu le 29/03

Facture N°634 le 5/06

LARDINOEspagneN°TVA : ES 145347489

42 rue de bonneuil 62000 CALAISN°TVA : FR 156 233 566

Vélos : 650.00 € Exonéré de TVA :

NET A PAYER : 650.00 €

SARL TALI FRANCE

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401PRI - Fournisseur Primeur 401POS - Fournisseur La poste

607003 - Achats de légumes 607004 - Achats de conserves 625100 - Carburant 626000 - Frais postaux

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401PRI - Fournisseur Primeur 401CAM - Fournisseur Campo

601000 - Achats matièr. premières 607004 - Achats de marchandises 622000 - Frais intermédiaires 624005 - Frais transport

Extrait du plan des comptes de l’entrepriseCodes des journaux

Journal des achats = ACJournal des ventes = VEJournal de banque = BAJournal de caisse = CA

.........................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.........................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

II Comptabiliser une facture d'achat sans réduction :Vous travaillez dans l'entreprise Lemercier qui achète et vend des denrées alimentaires. Vous devez comptabiliser cette facture.

III Comptabiliser une facture d'achat avec réduction commerciale :Vous travaillez dans la société BATI PLUS BTP qui construit des immeubles. Vous devez comptabiliser cette facture.

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Facture N°56 le 25/03

TRUCHANT 12 rue Pivet 26110 NYONS

34 rue rivet 54000 NANCY

Papeterie Merlin

Papier listing : 4 455,00 Enveloppes : 144,80 Total net HT : 4 599.80

Escompte de 2 % : 92,00 TVA à 19,6 % : 883,53 Total net TTC : 5 391,33

Paiement au 30/03

N°39 DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401MER - Fournisseur Merlin 401CAM - Fournisseur Campo

602000 - Achats stockés fournitures 606400 - Fournitures administratives 622000 - Frais intermédiaires 765000 - Escomptes obtenus

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = HAJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

Conclusion Conclusion :

...........................................................................................................................................................................................................................

............................................................................................................................................................................................................................

..............................................................................................................................................................................................

COMPTE

44566765

LIBELLÉ DÉBIT CRÉDIT

(1) Les rabais, remises, ristournes obtenus ne s’enregistrent pas pour une facture d'achat. Ils sont déduits du montant hors-taxe de la charge.(2) Les frais accessoires : assurances (616), frais de facturation (622) ou frais de transport (624) s'enregistrent séparement.

TVA déductible sur biens et servicesEscomptes obtenus

La comptabilisation d'une facture d'achat s'effectue ainsi :

601-607-6...

61.-62.

Compte de charge en fonction de l'achat (1) Frais divers autres qu'un achat (2)

401 Fournisseurs

IV Comptabiliser une facture d'achat avec réduction financière :Vous travaillez chez Truchant spécialisé dans la vente de denrées alimentaires. Vous devez comptabiliser cette facture. Le papier listing est généralement stocké car il sera utilisé progressivement tout au long de l'année.

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COMPTABILISER DES ACHATS D’IMMOBILISATIONS

Entreprise Martin2 rue Saint Augustin 62000 Calais

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

Founitout outils

Facture N°650 le 15/11

Matériel industriel : 1016.60 € (dont TVA à 19.6 % : 166.60 €)

N°45

Reçu le 17/11

x Vérifier que cette facture correspond bien à une dépense engagée dans le cadre de l'activité de l’entreprise.

C'est évident !

x La facture d'immobilisation été créée par le fournisseur. Vous avez une créance envers lui. Vous avez une dette envers lui.x Vous travaillez dans l’entreprise qui : envoie la facture. Vous êtes l'expéditeur. reçoit la facture. Vous êtes le destinataire.

Oui Non

?

??

Quelle est votre activité ?

?

x Cet achat est une immobilisation si :

le matériel n'est pas destiné à être vendu mais servira à l’activité de l’entreprise.

sa durée de vie est supérieur à un an.

sa valeur unitaire est supérieure à 500 € HT.

L'entreprise Martin est spécialisée dans la vente de petites fournitures. Elle achète aussi du matériel pour son exploitation. Ce matériel est destiné à fabriquer un nouveau produit.

Observons en détail la facture !Vous devez vous poser la question suivante :

Vous travaillez dans l'entreprise Martin qui lors de la réception de la facture marque la date sur le document et lui attribut un numéro interne.

Où travaillez-vous ?

x Vous êtes : Le fournisseur chargé du suivi des comptes clients Le client chargé du suivi des comptes fournisseurs

Observons la facture et plus particulièrement l'en-tête ! Vous devez vous poser la question suivante :

?

1

3

2

I Comment comptabiliser une facture d'immobilisation ?

Comptabiliser 2

D c

D c

Toujours utiliser l'extrait du plan comptable de l'entreprise en premier.

i A savoir

Analyser

D c

Compte d’immobilisation :

Compte de TVA :

Date réception :

Numéro d’enregistrement :

Nom du fournisseur :

Compte fournisseur :

1

445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 404FOUR - Fournisseur Fournitout Outils215400 - Matériel industriel218200 - Matériel de transport218300 - Matériel de bureau et informatique606400 - Fournitures administratives

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Martin

DOSSIER 4

Cours n°02

Avant de comptabiliser une facture d'immobilisation, il faut trouver les éléments importants qui permettent de l'enregistrer.

2 étapes essentielles pour une bonne comptabilisation !

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5

II Comptabilisation facture d’immobilisation avec réduction commerciale :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

IV Comptabilisation facture d’immobilisation avec réduction financière :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Facture N°1205 le 25/03

CELOR17 rue domont 26110 NYONS

34 rue rivet 54000 NANCY

Aménagement et installation du hall d’entrée.

Matériel : 3160.00 Main d’œuvre : 1015 .00

Port : 56.00 Total HT : 4231.00

Escompte 2 % : 84.62 Total net HT : 4146.38

TVA à 19.6 % : 812.69 Total net TTC : 4959.07 €

Paiement le 30/06

Reçu le 28/03

SA LEMAY-MIROUX

..........................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

Vous travaillez dans l'entreprise Jardin vert. Elle est spécialisée dans le jardinage. Elle achète aussi du matériel pour son bon fonctionnement.

JARDIN VERT 16 rue Pivet 26110 NYONS

Ordinateur P4X : 1 371.60 Remise de 10 % : 137.16

1er Net commercial : 1 234.44 Calculatrice imprimante : 44.00

Total net HT : 1 278.44 TVA à 19.6 % : 250.57 Total net TTC : 1 529.01

Paiement le 30/06Reçu le 3/04

Facture N°563

ON-LINE MICRO34 rue rivet 54000 NANCY

le 18/3

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Vous travaillez dans l'entreprise Celor. Elle vend des bijoux. Elle achète aussi du matériel pour son bon fonctionnement.

Extrait du plan des comptes de l’entreprise445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 404001 - Fournisseur On-line 215400 - Matériel industriel

218200 - Matériel de transport218300 - Matériel de bureau et informatique606400 - Fournitures administratives

Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 404LEM - Fournisseur Lemay Mi. 218100 - Installations générales

218200 - Matériel de transport218300 - Matériel de bureau et informatique765000 - Escomptes obtenus

Extrait du plan des comptes de l’entrepriseCodes des journaux

Journal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

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445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 404VOI - Fournisseur Voiture land404LEM - Fournisseur Lemay Mi. 218100 - Installations générales

218200 - Matériel de transport218300 - Matériel de bureau et informatique635400 - Droits d'enregistrement et de timbre

Extrait du plan des comptes de l’entrepriseCodes des journaux

Journal des achats = HAJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

Facture N°122 le 26/03

IPSO33 rue augustin 26110 NYONS

12 rue rivet 54000 NANCY

véhicule de tourisme voiture Renault : 11 470.00TVA à 19.6 % : 2 248.12

carte grise : 150.00 Total net TTC : 13 868.12 €

Paiement le 30/06

Reçu le 29/03

VOITURE LAND

IV Comptabilisation d'une facture concernant un véhicule de tourisme :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Conclusion :

2...

44562

404

(1) Les immobilisations sont des éléments destinés à servir plus d’un an dans l’entreprise dont la valeur unitaire est supérieure à 500 € HT (sinon c'est une charge).

(2) Les immobilisations sont comptabilisées à leur coût d’achat. Les remises, rabais, ristournes et l'escompte doivent être déduits du prix d’achat.

Compte d'immobilisation(2)

TVA déductible sur immobilisation

Fournisseurs d'immobilisaltion

La comptabilisation d'une facture d'immobilisation(1) s'effectue ainsi :

COMPTE LIBELLÉ DÉBIT CRÉDIT

.........................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

Vous travaillez dans l'entreprise IPSO. Elle est spécialisée dans la vente d'articles de bureau. Elle achète aussi du matériel pour son bon fonctionnement.

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7

Avoir N°745 le 18/11

Entreprise Martin2 rue Saint Augustin 62000 Calais

42 rue de Bonneuil 62000 CALAIS

Fournitout outils

Retour outillages industriels : 27.50 € (dont TVA à 19.6 % : 4.51 €)

N°47

Reçu le 19/11

Avant de comptabiliser un avoir reçu, il faut trouver les éléments importants qui permettent de l'enregistrer.

COMPTABILISER DES FACTURES D’AVOIR RECUE

c'est évident !x Vérifier que cet avoir est pour notre entreprise.

Oui Non

x Vous travaillez dans l’entreprise qui : envoie l'avoir. Vous êtes l'expéditeur. reçoit l'avoir. Vous êtes le destinataire.

x L'avoir reçu a été créé par le fournisseur : Vous avez une diminution de la dette. Vous avez une augmentation de la dette.

1

21 Comptabiliser Analyser 2 étapes essentielles pour une bonne comptabilisation !

D C

D C

D C

Compte de TVA :

Compte de charge :

Date réception de l'avoir :

Numéro d’enregistrement :

Compte fournisseur :

Nom du fournisseur :

Toujours utiliser l'extrait du plan comptable de l'entreprise en premier.

i A savoir

Vous travaillez dans l'entreprise Martin qui lors de la réception de la facture d'avoir marque la date sur le document et lui attribut un numéro interne.

Où travaillez-vous ?

x Vous êtes : Le fournisseur chargé du suivi des comptes clients Le client chargé du suivi des comptes fournisseurs

Quelle est votre activité ?

x Cette facture concerne un :avoir pour escompte : avoir reçu pour réduction financières oubliée et règlement au comptant.

avoir pour rabais, remise, ou ristourne : avoir reçu pour réduction commerciales supplémentaires.

avoir pour retour de marchandises : avoir reçu pour marchandises retournées, erreur de facturation ou non respect des conditions de vente

L'entreprise Martin est spécialisée dans la vente de petites fournitures. Elle achète des marchandises pour les revendre sans aucune modification.

Observons en détail cet avoir ! Vous devez vous poser la question suivante :

Observons cet avoir et plus particulièrement l'en-tête ! Vous devez vous poser la question suivante :

3

2

I Comment comptabiliser l'avoir reçu ?

445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 401003 - Fournisseur Fournitout401004 - Fourniseur La poste401005 - Fournisseur Total601000 - Achats matières premières606400 - Fournitures administratives607001 - Achats de marchandises 615000 - Entretien et réparations 606100 - Carburants

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Martin

DOSSIER 4

Cours n°03

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8

TRUCHANT 12 rue Pivet 26110 NYONS

Avoir N°56 le 5/05

34 rue Rivet 54000 NANCY

Papeterie Merlin

Remise oubliée de 10 % : 92,00TVA à 19,6 % : 18,03 Net à déduire : 110,03 €

Reçu le 11/05

BATI PLUS BTP 14 rue Pivet 26110 NYONS

Avoir N°564 le 11/03

34 rue rivet54000 NANCY

CIMENTERIE Campo

Reçu le 29/03

Sac de ciment : 8 500,00 Remise de 5% : 425,00

Total net HT : 8 075,00Frais de facturation : 150,00

Port : 640,00 TVA à 19,6 % : 1 737.54

Total net TTC : 10 602,54

Paiement le 20/04

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 401PRI - Fournisseur Primeur 401CIM - Fournisseur Campo

601000 - Achat matièr. premières 607004 - Achat de marchandises 622000 - Frais intermédiaires 624005 - Frais transport

Extrait du plan des comptes de l’entreprise

.........................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401ENG - Fournisseur Engros 401MAR - Fournisseur Martin401MER - Fournisseur Merlin

601000 - Achat matières premières 607100 - Achat marchandises 622000 - Frais intermédiaires609000 - Rabais,Remises,Ristournes obtenus

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

II Comptabiliser un avoir pour retour de marchandises :Vous travaillez dans l'entreprise BATI PLUS BTP qui construit des immeubles. Vous êtes chargés de comptabiliser cet avoir concernant un retour de marchandises.

III Comptabiliser un avoir pour une réduction commerciale :Vous travaillez dans l'entreprise Truchant qui achète et vend toutes sortes de papiers. Vous êtes chargés de comptabiliser cet avoir concernant une remise oubliée.

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9

Avoir N°57 le 6/05

34 rue Rivet 54000 NANCY

Papeterie Merlin

Régularisation facture N°621

Escompte oubliée de 2 % : 98,00 TVA à 19,6 % : 19,21Net à déduire : 117,21

MARLIN12 rue l'arrivée 26110 NYONS

Reçu le 12/05

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Conclusion :

La comptabilisation d'une facture d'avoir pour retour de marchandises s'effectue ainsi :

601-607-6...61.-62.

Compte de charge en fonction de l'achat Frais divers autres qu'un achat

COMPTE LIBELLÉ DÉBIT CRÉDIT

44566 TVA déductible sur biens et services

401 Fournisseurs765 Escomptes obtenus

765 ou 609 Escomptes obtenus ou R,R,R obtenus 44566 TVA déductible sur biens et services

COMPTE LIBELLÉ DÉBIT CRÉDIT401 Fournisseurs

La comptabilisation d'une facture d'avoir pour réduction s'effectue ainsi :

L'avoir s'enregistre dans le sens inverse d'une facture d'achat.

2

1

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401200 - Fournisseur Galis 401300 - Fournisseur Vigo401400 - Fournisseur Merlin

601000 - Achat matières premières 607100 - Achat marchandises 622000 - Frais intermédiaires609000 - Rabais,Remises,Ristournes obtenus

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = HAJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

IV Comptabiliser un avoir pour une réduction financière : Vous travaillez dans l'entreprise Marlin qui achète et vend toutes sortes de papiers. Vous êtes chargés de comptabiliser cet avoir concernant un escompte pour règlement au comptant.

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10

LA DÉDUCTIBILITÉ DE LA TVA SUR LES ACHATSDOSSIER 4

Cours n°04

Les achats nécessaires à l'activité de l'entreprise sont débités pour leur montant HT et de TVA déductible. Cette TVA correspondante doit apparaître clairement sur la facture.

En outre, la TVA sur un achat n'est pas systématiquement récupérable. En effet, l'administration fiscale considère que certaines dépenses somptuaires* (de luxe) ou à caractère personnel ne sont pas déductibles (ou seulement partiellement).

I La déductibilité de la TVA sur les achats :

NATURE DE LA CHARGE

COMPTABILISERHT TTC

A RETENIR

Gasoil pour véhicule de tourisme.

Gasoil pour un véhicule utilitaire.

L'essence, l'huile de moteur.

Réparation d'un véhicule utilitaire.

Réparation d'un véhicule de tourisme.

50 agendas (cadeaux clientèle valeur 210 € TTC)

10 Stylos publicitaires pour un total de 830 € TTC.

Note de restaurant d'un représentant (sans montant de TVA sur le document).

Pour les véhicules de tourisme, la TVA sur le gasoil est déductible à 80 % (les 20 % de TVA non déductible sont intégrés au montant de la charge). Pour les véhicules utilitaires, la TVA est déductible à 100%.

La TVA sur l'entretien, la réparation ou les produits achétés pour un véhicule utilitaire est déductible, tandis que celle liée à un véhicule de tourisme ne l'est pas.

La TVA sur ces charges n'est pas récupérable.

La TVA sur les frais de restaurant est déductible à condition que le taux et le montants apparaissent clairement sur la facture.

La TVA sur les cadeaux faits à la clientèle dont le prix unitaire TTC est inférieur à 60 € est récupérable. Dans le cas contraire, cette TVA est intégrée au montant de la charge.

Déterminez si la charge doit être comptabilisée pour son montant HT ou TTC.

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II Comptabiliser des factures d'entretien ou de réparation :

Reçu le 27/03

BATI PLUS BTP Garage Clean

Facture N°1885 le 10/03

BATI PLUS BTP

Reçu le 28/03

Facture N°1886 le 11/03

Nettoyage Renault 206 : 256.85 Produits d'entretien véhicule : 25.40

Total net HT : 282.25TVA à 19.6 % payée sur les débits : 55.32

Total net TTC : 337.57 € Paiement le 10/04

Réparation Camionnette de livraison : 1350.00TVA à 19.6 % payée sur les débits : 264.60

Total net TTC : 1614.60 €

Paiement le 10/04

Garage Clean

NUMEROCOMPTE DEBITPIECE

N°JO* DATE CREDITLIBELLEBORDEREAU DE SAISIE

TOTAL :*laisser une ligne entre chaque dépense

III Comptabiliser des factures de carburant :

NUMEROCOMPTE DEBITPIECE

N°JO* DATE CREDITLIBELLEBORDEREAU DE SAISIE

TOTAL :*laisser une ligne entre chaque dépense

le 10/03essence : 32.61

TVA à 19.6 % : 6.39Total net TTC : 39.00

réglé ce jour par CB

Station BP

30 litres Gasoil : 45.00(dont TVA à 19.6 % 7.37)

réglé ce jour en espèce

le 11/03Station ELF

Renault 206 (véhicule de

tourisme)

BMW DIESEL(véhicule de

tourisme)

Gasoil : 25.00 TTCdont TVA à 19.6 % : 4.10

réglé ce jour par CB

le 12/03Station Total

Camionnette de livraison

Vous travaillez dans l'entreprise Bati Plus. Vous êtes chargés d'enregistrer les 3 tickets de caisse réglés aux stations services en tenant compte des règles de déductibilité. Le chef comptable vous signale que les dépenses payées comptant seront enregistrés directement dans les comptes de trésorerie correspondant (dernier numéro pièce 531). Vous utiliserez l'extrait précédent.

Vous travaillez dans l'entreprise Bati Plus. Le chef comptable vous demande d'enregistrer les 2 factures reçues du garage Clean en tenant compte des règles de déductibilité. Il vous signale que la Renault 206 est un véhicule de tourisme.

445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 401PRI - Fournisseur Primeur 401CLE - Fournisseur Clean512000 - Banque530000 - Caisse

601000 - Achats matièr. premières606100 - Achats non-stockables 606300 - Fournitures d'entretien 615000 - Entretien et réparations 624000 - Transports de biens

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

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Conclusion Conclusion :

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La TVA payée sur les achats est dite "déductible " car l'État la restitue aux entreprises.

Cependant, le Code Général des impôts prévoit des exlusions à ce droit de déduction pour des dépenses non nécessaires à l'exploitation ou somptuaires.

Dans ce cas, la TVA non déductible vient s'ajouter au montant de l'achat qui est alors enregistrée T.T.C ou avec le surplus de TVA non déductible.

BATI PLUS BTP

3 repas : 22.003 desserts : 3.50

Total net TTC : 25.50réglé ce jour par CB BNP

Note N°111 le 25/03

Chez BERNARD

BATI PLUS BTP

OFFRIR

15 agendas cadeaux : 810.00TVA à 19.6 % : 158.76

Total net TTC : 968.76 Paiement le 10/04

Facture N°1346 le 28/03

NUMEROCOMPTE DEBITPIECE

N°JO* DATE CREDITLIBELLEBORDEREAU DE SAISIE

TOTAL :*laisser une ligne entre chaque dépense

IV Comptabiliser des factures de note de frais et de cadeaux clientèles :Vous travaillez dans l'entreprise Bati Plus. Vous êtes chargés d'enregistrer les dépenses en tenant compte des règles de déductibilité . Le chef comptable vous signale que les dépenses payées comptant seront enregistrées directement dans les comptes de trésorerie correspondants.

445620 - TVA sur immobilisation 445660 - TVA déductible sur ABS 401OFF - Fournisseur Offrir 512100 - Banque Hervet512200 - Banque BNP

601000 - Achats matièr. premières 606300 - Fournitures d'entretien 615000 - Entretien et réparations 623400 - Cadeaux clientèle625100 - Voyages et déplacements

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

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..........-

DOSSIER 4

Cours n°05

....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Pour protéger les marchandises, le fournisseur utilise des emballages qu'il facture à ses clients (consignation). Ces emballages seront remboursés au client après restitution (déconsignation).

Les emballages à rendre aux fournisseurs sont généralement donnés pour un montant TTC. Ils sont enregistrés au débit dans le compte :

Si le client retourne les emballages, il reçoit un avoir pour diminuer le montant TTC de sa dette. Le montant de la déconsignation est alors enregistré au crédit du compte 4096. Le compte 4096 est soldé.

Consignation envoyé et consigné Fournisseurs - Créances pour emballages et

matériel à rendre.

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

445660 - TVA déductible sur ABS 445710 - TVA collectée401PRI - Fournisseur Primeur 409600 - Fournisseurs - Créances pour emballages à rendre

512000 - Banque 530000 - Caisse607001 - Achats de marchand.607002 - Achats de conserves

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = AC Journal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

I Comptabiliser une facture d'achat avec consignation des emballages:

Facture N°129 le 15/03

Superette Lemercier 12 rue Renoir 62000 Calais

boîtes haricots rouges : 2700.00 TVA à 19.6 % : 529.20

Total TTC : 3 229.20Emballages consignés : 50.00

Net à payer TTC : 3 279.20

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

SARL PRIMEUR DE FRANCE

Vous travaillez dans l'entreprise Lemercier qui achète et vend des denrées alimentaires. Vous devez comptabiliser cette facture.

COMPTABILISER DES EMBALLAGES REÇUS ET CONSIGNÉS

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DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

.........................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................

445660 - TVA déductible sur ABS 445710 - TVA collectée401PRI - Fournisseur Primeur 409600 - Fournisseurs - Créances pour emballages à rendre

512000 - Banque 530000 - Caisse607001 - Achats de marchand.607002 - Achats de conserves

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = AC Journal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

Avoir N°321 le 25/03

Superette Lemercier 12 rue Renoir 62000 Calais

votre retour d'emballages consignés sur facture N°129 : 50.00

Net à votre crédit TTC : 50.00 €

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

SARL PRIMEUR DE FRANCE

II Comptabiliser l'avoir pour retour d'emballages à rendre :Vous travaillez dans l'entreprise Lemercier qui achète et vend des denrées alimentaires. Vous devez comptabiliser cet avoir.

Conclusion :

COMPTE LIBELLÉ DÉBIT CRÉDIT

1

2 La comptabilisation d'une avoir pour le retour des emballages consignés s'enregistre ainsi :

401 FournisseursFournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre.

4096(1)

COMPTE LIBELLÉ DÉBIT CRÉDIT2- 601-607-6... Compte d'immobilisation ou de charges44562 - 44566 TVA sur immobilisations ou déductible surABS

401-404 Fournisseurs ou fournisseurs d'immobilisation

La comptabilisation d'une facture d'achat avec des emballages consignés s'effectue ainsi :

Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre.4096(1)

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COMPTABILISER UN ACOMPTE OU UNE AVANCE VERSÉSDOSSIER 4

Cours n°06

Acompte versé sur l'acquisition d'une immobilisation

..........- Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes

Un acompte ou une avance sont des sommes versées aux fournisseurs correspondant au règlement partiel de commandes.

A partir du reçu établi par le fournisseur ou de la souche de chèque, l'enregistrement de ce réglement peut être effectué. Ce montant versé au fournisseur est comptabilisé dans le journal de trésorerie au crédit.

Il existe deux possibilités :

....... (1) ou ....... (2)

Acompte versé sur l'achat d'un bien ou d'un service (charges)

Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisation incorporelles (1) ou corporelles (2 )

Lors de la réception de la facture correspondante, le montant de l'acompte ou de l'avance est déduit du TTC de la facture. Il s'enregistre alors au débit. Le compte est ainsi soldé.

1) Comptabiliser l'acompte ou l'avance versés : I L'acompte ou avance sur un bien ou un service (charge) :

Primeur de France

Reçu de : La somme de :

Motif :

date et signatureN°106

Supérette LemercierTrois cent quatre vingt euros en espèce

acompte sur commande n°318

13/03

**380,00 €** REÇU

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 401PRI - Fournisseur Primeur 409100 - Fournisseurs avances et acomptes versés

530000 - Caisse512000 - Banque Hervet 512001 - Banque BNP607003 - Achat légumes 607004 - Achat conserves

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

Vous travaillez dans l'entreprise Lemercier qui achète et vend des denrées alimentaires. Vous devez comptabiliser ce reçu.

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II L'acompte ou avance sur un bien ou un service (charge) : 2) Comptabiliser la facture d'achat avec acompte ou avance déductibles :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Reçu le 25/03

Facture N°129 le 19/03

Supérette Lemercier 12 rue Renoir 62000 Calais

Légumes bio : 674.85TVA : 76.44

Montant TTC : 751.29acompte : - 380.00

Net à payer : 371.29

Paiement le 20/04 de 371.29 €

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

SARL PRIMEUR DE FRANCE

Vous travaillez dans l'entreprise Lemercier qui achète et vend des denrées alimentaires. Vous devez comptabiliser cette facture. Pour les comptes, utilisez l'extrait précédent.

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II L'acompte ou l'avance sur une immobilisation : 1) Comptabiliser l'acompte ou l'avance versés :

SOUCHE CHÈQUE HERVET

acompte sur commande ordinateur P4X

Montant : 500.00

chèque n°73355

Date : 03/01

Bénéficiaire : On-line Micro

Motif :

445620 - TVA sur immobilisations 445660 - TVA déductible sur ABS 404001 - Fournisseur On-line 238000 - Avances et acomptes versésS/ commandes d'immo. corporelles

218200 - Matériel de transport218300 - Matériel de bureau et informatique512000 - Banque Hervet 606400 - Fournitures administratives

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = HAJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Vous travaillez dans l'entreprise Morvin spécialisée dans la vente de tissus. Vous devez comptabiliser notre souche de chèque.

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Conclusion :

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II L'acompte sur acquisition d'immobilisation : 2) Comptabiliser une immobilisation avec acompte ou l'avance déductibles :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDITSARL MORVIN 57 rue de Nord62000 Calais

34 rue rivet 54000 NANCY

Ordinateur P4X : 1420.50 Remise de 10 % : 142.05

Total net HT : 1278.45 TVA à 19.6 % : 250.58 Total net TTC : 1529.03 €

acompte du 3/01 : - 500.00 €Net à payer le 30/06 : 1029.03 €

Reçu le 18/01

ON-LINE MICRO

Facture N°433 le 16/01

Vous travaillez dans l'entreprise Morvin spécialisée dans la vente de tissus. Vous devez comptabiliser cette facture. Pour les comptes, utilisez l'extrait précédent.

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COMPTABILISER LES ESCOMPTES OBTENUSDOSSIER 4

Cours n°07

L'escompte est une réduction financière obtenue par le fournisseur en contrepartie d'un règlement rapide (règlement au comptant ou règlement à réception de la facture). Il existe 2 types d'escompte :

ESCOMPTE INCONDITIONNEL

...............................................................................

....................... Il est comptabilisé en même temps que la facture de vente.

ESCOMPTE CONDITIONNEL

1) Envoi d'un avoir pour escompte obtenu

2) Déduction directe sans avoir

3) Déduction directe sans avoir dont escompte net de taxe

Il ne se trouve pas sur la facture établie par le fournisseur. Il est déduit par le client après le règlement en fonction des conditions de paiement définies. 3 mentions peuvent apparaître sur les factures. Une entreprise opte pour une seule des 3 options et ce pour tous ses clients.

6...

2000.00 384.16

44566 - TVAdéductibleD C D C

40.00D C

765 - escomptes obtenus

401 - Fournisseur

2344.16D C

401 - Fournisseurs

2344.16D C

Facturation :

Réglement : 512 Banque2344.16

D C

RAPPEL

I Comptabiliser un escompte inconditionnel :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Facture N°56 le 5/03

TRUCHANT 12 rue Pivet 26110 NYONS

34 rue rivet 54000 NANCY

CLEAN HOUSE

Nettoyage local A : 4455,00 Nettoyage local B : 144,80

Total net HT : 4599,80 Escompte de 2 % : 92,00

TVA à 19,6 % : 883,53 Total net TTC : 5 391,33

TVA acquittée sur les débits.

Vous travaillez dans l'entreprise Truchant spécialisé dans la vente de denrées alimentaires. Vous êtes chargés de comptabiliser cette facture.

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VEJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

445660 - TVA déductible sur ABS 445710 - TVA collectée 401MOR - Fournisseur Morlier401CLE - Fournisseur Clean H.

601000 - achat matières premières607000 - Achat de marchandises 615000 - Entretien et réparations765000 - Escomptes obtenus

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II Comptabiliser un escompte conditionnel :1) Enregistrement d'un avoir pour escompte obtenu :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

AVOIR N°A328 le 7/03

déductible au prochain règlement

Supérette Lemercier 12 rue Renoir62000 Calais

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

SARL PRIMEUR DE FRANCE

iVous travaillez dans la supérette Lemercier. La facture et son paiement de 4473,04 ont été comptabilisé. Vous établissez un avoir pour escompte au comptant de 2 % que vous enregistrez.

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

II Comptabilisation d'un escompte conditionnel :2) Escompte obtenu avec TVA déduit directement par le client :

Extrait du plan des comptes de l’entreprise

Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJo. banq. populaire = BPJo. banq. directe = BDJournal de caisse = CS

445660 - TVA déductible sur ABS 445710 - TVA collectée 401PER - Fournisseur Percon 401MAR - Fournisseur Marnier512100 - Banque populaire512200 - Banque directe530000 - Caisse 765000 - Escomptes obtenus

Vous travaillez dans l'entreprise "Bati plus". La facture de "Marnier" d'un montant de 2850,36 € a été réglée en déduisant un escompte de 2 %. Complétez la souche du 9/03 et comptabilisez le montant du règlement.

SOUCHE DE CHEQUEBANQUE POPULAIRE

Bénéficiaire : ..............Mon tan t : ..............

Date : ..............

445660 - TVA déductible sur ABS 445710 - TVA collectée401 - Client Lemercier 401PRI - Fournisseur Primeur 401POS - Fournisseur La poste

607003 - Achats de légumes 607004 - Achats de conserves 625100 - Carburants 660000 - Charges financières765000 - Escomptes obtenus

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Journal des achats = HAJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

Escompte 2 % HT : 74.80 TVA à 19.6 % 14.66

Total TTC à déduire : 89.46

N° du chèque : P309

Reçu le 12/03

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Conclusion Conclusion :

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II Comptabilisation d'un escompte conditionnel :3) Escompte obtenu net de taxe déduit directement par le client :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

iVous travaillez dans l'entreprise Parlier. La comptabilisation de la facture de 940 € et du règlement ont été effectués. En effet, notre entreprise s'est déduite directement un escompte de 1.5 % comme prévu. Vous devez retrouver l'escompte net de taxe et la comptabiliser le 17/03. Le dernier numéro était le 812.

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Codes des journauxJournal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CSjournal des OD* = OD*opérations diverses

512300 - Banque du Nord512400 - Banque directe530000 - Caisse 765000 - Escomptes obtenus

445660 - TVA déductible sur ABS 445710 - TVA collectée 401000 - Fournisseurs411000 - Clients

Avis de débit

Bénéficiaire M o n ta n t

BANQUE DIRECTE

LE 16/03 N°BD-1158

comptabilisé

BQ32 le 14/03

Jasmine 925 .90

Un escompte obtenu inconditionnel ou conditionnel s'enregistre dans le compte 765 - escomptes obtenus au :

débit crédit

Pour les escomptes conditionnels, l'énoncé et les annexes déterminent l'écriture comptable (règlement comptabilisé ou non, avoir établi ou pas). Le contrôle du montant de l'escompte est primordiale.

Ainsi, les remarques suivantes peuvent être faîtes pour les 3 options conditionnelles : escompte obtenu à partir d'un avoir comptabiliser l'avoir dans le sens inverse d'une facture d'achat en tenant compte de la TVA.

escompte obtenu avec TVA déduit directement par le client déterminer le montant de l'escompte, comptabiliser l'escompte en tenant compte de la TVA et de l'écriture de règlement.

escompte obtenu net de taxe déduit directement par le client déterminer le montant de l'escompte et comptabiliser l'escompte sans la TVA en tenant compte l'écriture de règlement.

Escompte TTC : TVA : montant réglé :

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LES ACHATS HORS DE FRANCEDOSSIER 4

Cours n°08

Une entreprise peut réaliser une partie de ses achats avec des fournisseurs qui résident hors de la France. On distingue :

Importation dans l'U.E

(Acquisitions intracommunautaires :achats à des fournisseurs qui résident dans un pays de l'Union Européenne)

- Avec communication du numéro d'identification : Si le client et le fournisseur ont fourni leurs Numéros d'Identification Fiscale (NIF), la facture ne comporte pas de TVA. Cependant, l 'entreprise française s'acquittera de la TVA sur cette acquisition directement auprès du Trésor public lors de la déclaration de TVA.

- Sans communication du numéro d'identification : Si le numéro d'identification fiscale ne figure pas sur la facture, cette dernière devra comporter de la TVA au taux pratiqué dans le pays exportateur. La comptabil isation se fera donc comme d'habitude.

I Comment comptabiliser les factures d'importation :

Achats de marchandises en Italie pour 1000 €. Les numéros d'identification fiscale figurent sur la facture qui ne comporte, par conséquent, pas de TVA.

Comptabilisation d'une importation dans l'U.E :

Comptabilisation d'une importation hors de l'U.E :Achats de marchandises en Suisse pour 150 €. La taxe sera acquittée directement aux services des douanes lors des formalités d'importation (exonéré de TVA).

40103 - Fournisseurs

6072 - Achats de marchandises UE

4012 Fournisseurs

44566 TVA déductible

D C

4452 TVA due intracommunautaire

D C60703 - Achats hors de l'UE.

D C

D C

D C

D C

On peut subdiviser les comptes "Achats" et "Fournisseurs" et insérer le chiffre 3 en 4e ou 5e position.

On peut subdiviser les comptes "Achats" et "Fournisseurs" et insérer le chiffre 2 en 4e ou 5e position.

La facture d'un fournisseur non-membre de l 'union européenne ne comportera pas de TVA. La taxe sera acquittée directement aux services des douanes lors des formalités d'importation.

Importation hors de l'U.E

(achats à des fournisseurs qui résident à l'étranger

hors de l'U.E)

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A) Acquisitions intracommunautaires avec communication du numéro d'identification : II Comptabilisation des importations dans l'U.E :

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

445660 - TVA déductible sur ABS 445200 - TVA intracommunautaire401100 - Fournisseurs français401200 - Fournisseurs UE401300 - Fournisseurs hors UE

665000 - Escomptes accordés 607100 - Achats en France 607200 - Achats en Europe 607300 - Achats à importation

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Journal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

Facture N°634 le 5/06

LARDINOEspagneN°TVA : ES 145347489

42 rue de bonneuil 62000 CALAISN°TVA : FR 156 233 566

Vélos : 650.00 € Exonéré de TVA :

NET A PAYER : 650.00 €

SARL TALI FRANCE

B) Acquisitions intracommunautaires sans communication du numéro d'identification : II Comptabilisation des importations dans l'U.E :

445660 - TVA déductible sur ABS 445200 - TVA intracommunautaire401100 - Fournisseurs français401200 - Fournisseurs UE401300 - Fournisseurs hors UE

665000 - Escomptes accordés 607100 - Achats en France 607200 - Achats en Europe 607300 - Achats à importation

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Journal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

DÉBIT

TICKET COMPTABLE

TOTAL :

Date :

INTITULÉ DU COMPTE N° DECOMPTE

Numéro de pièce : Tiers :

Code journal :

CRÉDIT

Invoice N°857 Date 7/05

PETERSEngland

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

Bicycle : 430.00Taxe : 84.28

Total Invoice : 514.28

SARL TALI FRANCE

1 GBP (£) = 1.53196 €

£

Vous travaillez dans la SARL Tali. Vous êtes chargés de comptabiliser cette facture.

Vous travaillez dans la SARL Tali. Vous êtes chargés de comptabiliser cette facture.

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Conclusion Conclusion :

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AtlasUSA

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

SARL TALI FRANCE

Invoice N°EX3 May 9thbicycle : 842.00 $

(without taxe) Total invoice : 842.00 $

1US $ = 0.918442 €

445660 - TVA déductible sur ABS 445200 - TVA intracommunautaire401000 - Fournisseurs français401200 - Fournisseurs UE401300 - Fournisseurs hors UE622000 - Honoraires

635800 - Autres droits607100 - Achats en France 607200 - Achats en Europe 607300 - Achats à importation665000 - Escomptes accordés

Extrait du plan des comptes de l’entreprise Journal des achats = ACJournal des ventes = VTJournal de banque = BQJournal de caisse = CS

UTS expressTransit commissionnaire

42 rue de bonneuil 62000 CALAIS

SARL TALI FRANCE

Facture N°4512 18 maiDroit de douane : 22,00

Honoraire HT : 28,80TVA s/ débits sur honoraire : 5,64

Acquitté en douane TVA : 151,57Total à payer : 208,01

NUMEROCOMPTE DEBITPIECE

N°JO* DATE CREDITLIBELLEBORDEREAU DE SAISIE

TOTAL :*laisser une ligne entre chaque dépense

Les factures d'importation s’enregistrent :Si l’achat vient d’un fournisseur de l’U.E et que les numéros d'identification fiscale figurent sur la facture.

Si l’achat vient d’un fournisseur de l’U.E et qu’aucun numéro d'identification fiscale ne figure sur la facture.

Si l’achat a été réalisé avec un fournisseur hors de l’U.E .

COMPTE DEBIT CREDIT6012-6072-244566-44562

44524012-4042

COMPTE DEBIT CREDITclasse 2 ou 644566-445624012-4042

*On peut subdiviser les comptes "Achats" et "Fournisseurs" et insérer le chiffre 3 en 4e ou 5e posit ion.

*On peut subdiviser les comptes "Achats" et "Fournisseurs" et insérer le chiffre 2 en 4e ou 5e posit ion.

COMPTE DEBIT CREDIT6072-6012

4012

Vous travaillez dans la SARL Tali. Vous êtes chargés de comptabiliser cette facture. La pièce justificative de cette opération est une facture reçue, sans TVA, et libellé dans une devise étrangère. Une conversion en euros est donc nécessaire.

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http://augustecharlery.free.fr