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BGS – LOTISSEMENT LES LAVANDIERES – DTB/CR

Commune de BoisgervillyLotissement

LES LAVANDIERES

Cahier de Prescriptions et RecommandationsArchitecturales et Paysagères

Lots libres et lots libres denses n° 1 à 7

JUIN 2016

atelier du CANAL

74C, rue de Paris

CS 33105

35031 RENNES CEDEX

02 99 22 78 00 Tel

02 99 22 78 01 Fax

[email protected]


A. PERIMETRE ET CARACTERISTIQUES DU LOTISSEMENT LES LAVANDIERES.......................3Plan d’illustration du lotissement (document indicatif et non opposable) ....................................................4

B. PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES -..........................................51. GENERALITES ET INTRODUCTION......................................................................................................52. PRINCIPES GENERAUX............................................................................................................................6

C. PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS PAYSAGERES ..................................................181. ENCLAVE PRIVATIVE NON CLOSE POUR LE STATIONNEMENT...............................................182. INSERTION TOPOGRAPHIQUE............................................................................................................193. CLOTURES.................................................................................................................................................204. ESPACES VERTS PRIVATIFS.................................................................................................................23

- D - ANNEXES -................................................................................................................................. 25Nomenclature des végétaux ( liste non exhaustive).......................................................................................25Principe de colorations extérieures ................................................................................................................26Éléments à fournir lors du dépôt du permis de construire............................................................................27

2 9 juin 2016


A. PERIMETRE ET CARACTERISTIQUES DU LOTISSEMENT LES LAVANDIERES

Ce Cahier de Prescriptions et Recommandations Architecturales etPaysagères concerne les lots n°1 à 7 du lotissement « Les Lavandières » àBoisgervilly.

Ces lots, situés en rive Nord de la rue de la Chesnais et doncparticulièrement visibles depuis une voie d'entrée de bourg méritent en effetune attention particulière permettant de prolonger l'identité architecturale dubourg.

Site d'implantation du lotissement LES LAVANDIERES

3 9 juin 2016

Il est rappelé que les prescriptions et recommandations sont complémentairesau règlement du PLU et du lotissement, mais qu'elles ne se substituent pas àeux. Aussi le maître d’œuvre du projet veillera-t-il au respect des règles duPLU et du lotissement, qui relèvent de sa responsabilité

Le document permettra de bien distinguer les prescriptions des recommandations: Un paragraphe de prescriptions sera précédé d’un P Un paragraphe de recommandations sera précédé d’un R

BGS – LES LAVANDIERES– DTB/CR

Plan d’illustration du lotissement (document indicatif et non opposable)

4 9 juin 2016


B. PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES -

1. GENERALITES ET INTRODUCTION

Prise en compte des caractéristiques du terrain :

Après découpage parcellaire, chacune des parcelles présentent des caractéristiques spécifiques quidoivent être prises en compte impérativement dès le début des études architecturales : forme du lot,topographie du terrain, orientation, disposition par rapport aux voies et espaces publics, plantations etclôtures etc...

Le terrain et son environnement constituent les données de départ du projet de construction etcelui-ci doit s'adapter à son terrain d'assiette, en tenant compte des projets aux abords.

Les constructions devront s’implanter dans le périmètre de constructibilité. Le plan de l’acquéreurprécisera ultérieurement les côtes NGF des implantations pour les constructions, les terrasses, lesrampes, avec leur raccordement au sol naturel et à la voirie d'accès.

Coordination des projets :

Après découpage parcellaire, le regroupement de lots pour édifier une construction n’est pas autorisé.Toute construction doit faire l’objet d’une recherche de cohérence et de composition architecturale avecles constructions voisines A cet effet, les constructeurs devront avant toute étude, s’informer des projetsdéposés sur les lots mitoyens. Le raccordement des volumes avec les volumes mitoyens sera étudiéavec soin.

5 9 juin 2016

Rappel: le document permet de bien distinguer les prescriptions des recommandations: Un paragraphe de prescriptions sera précédé d’un P Un paragraphe de recommandations sera précédé d’un R


2. PRINCIPES GENERAUX

2.1- Implantation et mitoyenneté

OBJECTIFS: Assurer un ensoleillement optimal de la construction et préserver les vues et l'ensoleillement des constructions voisines. Préserver des zones d'intimité des espaces extérieurs.

2.1.1 - Implantation par rapport à la voie :

Ces prescriptions concernent les lots libres n°1 à 7 . Les constructions s'implanteront conformément aux règles d'implantation indiquées sur les plans de vente.

P - lots libres n°1 à 7 positionnés au Sud/Ouest de la voie de desserte (voir schéma ci-dessous )

Les façades des constructionsseront implantées dans unebande comprise entre 3,00 m et8,00m calculéesperpendiculairement à compterde l'alignement de voie (zoned'implantation).

La façade des garages sera

implantée dans une bandecomprise entre 5,00m et 8,00mde l'alignement de voie et dansle prolongement des enclavesprivatives non closes.

6 9 juin 2016


P - Cas des parcelles d'angle ou entre deux voies

P - Lots 3 et 4 (parcelles d'angle) : Pour les parcelles d’angle, l’implantation des façades necomportant pas l’accès, se fera suivant les règles graphiques définies sur le plan de compositiondu lotissement et reportées sur les plans de vente.

P: Pour les lots 1 à 7 (situés entre la voie d'accès et la rue de la Chesnais, en fond de lot) ,les constructions s'implanteront en retrait de 3,00m minimum du fond de lot donnant sur la rue dela Chesnais conformément aux plans de vente.

2.1.2 - Implantation par rapport aux autres emprises publiques (chemin piétons, espacesverts):

P: Les constructions s'implanteront conformément aux règles graphiques du plan de composition (cfplan de vente).

2.1.3 - Implantation par rapport aux limites séparatives

- Limites latérales et fonds de parcelles

P : Les constructions (et leurs extensions) - à l'exception des annexes - s'implanteront conformémentaux règles graphiques du plan de composition (cf. plan de vente), à l'intérieur du périmètre d'emprisemaximale constructibilité.

P : Lorsque les emprises de constructibilité autorisent la construction en limite séparative, et que laconstruction ne jouxte pas la limite séparative, la distance horizontale de tout point du bâtiment à édifierau point le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à 2 mètres.

REMARQUE : Pour le positionnement des abris de jardin, se référer au chapitre 2.2.5 (bâtimentsannexes et extensions)

P : Les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 devronts'implanter sur une limite séparativeselon le plan de principe ci-contre(positionnement illustratif desconstructions).

7 9 juin 2016


2.1.4 - En cas de mitoyenneté :

• Lots libres n°1, 2 et n°4 à 7

R- Le raccord entre les toits seraparticulièrement étudié (soin apporté àla juxtaposition de différentes pentes detoitures, notamment des volumessecondaires) .

R- La couleur des enduits et la nature des différents matériaux devront s'accorder.

R-La juxtaposition des volumes mitoyens sera étudiée avec soin . La couleur des enduits et la nature des différents matériaux devront s'accorder.

2.2. Volumétries, façades, pignons et annexes

OBJECTIFS:- Préserver l’ensoleillement des constructions voisines- Concevoir un quartier où les formes architecturales sont les plus harmonieuses possibles.- Prolonger l'identité architecturale du centre bourg le long de la rue de la Chesnais

2.2.1 - Typologie

P - Afin d’éviter une hétérogénéité dans le vocabulaire perturbant la cohérence du quartier, toute architecture faisant référence à une typologie ou un style architectural d’une autre région sera refusée.

8 9 juin 2016

Raccords à éviter


2.2.2 - Volumétrie générale

- Pignons

P – La largeur des pignons du volume principal des constructions des lots 1 à 7 sera limitée à 8,00m.Le volume principal devra être bien identifié (par exemple par des volumes secondaires en retrait oudes différences d'enduits, des joints creux, des pentes de toitures différentes etc...)

P – Les pignons (non mitoyens)des constructions des lots 1, 3, 4et 7, particulièrement visiblesdepuis la rue de la Chesnais oula voie d'accès au lotissement ,feront l'objet d'une attentionparticulière et serontobligatoirement percés.

(voir plan de principe ci-contre,avec un positionnement illustratifdes constructions).

9 9 juin 2016


2.2.3 - Volumes secondaires et transitions

OBJECTIF:- Concevoir un quartier où les formes architecturales sont les plus harmonieuses possibles par un travailsur la volumétrie générale mais aussi sur les raccordements des volumes secondaires (volumétrie,hauteur, matériaux...)

P – Des effets de transitions devront être recherchés en cas de décrochement des volumes, en façadesou en toiture (cf schémas ci-contre).

Les volumes secondaires (lucarnes, souches, adjonctions…) devront présenter une importance limitée,compatible avec la volumétrie d’ensemble de la construction. Le raccordement entre les toitures et lesfaçades se fera par des corniches, débords de toit ou des acrotères.

R- Pour lots lots 1 à 3 (orientation Est/Ouest), des volumes secondaires avec une orientation différente pourront faciliter la mise en place de panneaux solaires.

10 9 juin 2016

Exemples souhaités


2.2.4 – Toitures

OBJECTIFS:

Favoriser une architecture prolongeant l'identité du bourg

Permettre l’intégration de panneaux solaires.

P- Forme des toitures (lots 1 à 7) :

P - Pour constructions d'habitation des lots 1 à 7, lacouverture du volume principal est obligatoirementrecouverte d'une toiture à 2 pentes, de 40°. Les toituresterrasses sont autorisées dans une proportion n’excédantpas 50% de l’emprise de la construction .

P -A l’exception des vérandas, les toitures devront êtrerecouvertes d’ardoises ou d’un matériau présentant l’aspectde l’ardoise bleue, de zinc naturel ou pré-patiné. Les tuiles,les bacs acier et autre matériaux de couleur sont proscrits.

P -Orientation de faîtage : le sens de faîtage de lacouverture du volume principal devra être parallèle à la voied'accès. Ceci n'exclut pas la possibilité de volumesecondaires présentant une autre orientation de faîtage.

Exemples de toitures et de volumétrie

R- Pour lots lots 1 à 3 (orientation Est/Ouest), des volumes secondaires avec une orientation et pente de toiture différente pourront faciliter la mise en place de panneaux solaires.

P- Panneaux solaires et châssis de toitures : Les panneaux solaires et chassis de toitures sontautorisés, si leur intégration à la toiture est satisfaisante.

La pose de châssis de toiture, le positionnement des fenêtres de toit et de capteurs solaires doitêtre particulièrement étudiée, notamment au regard de la trame des ouvertures de la façade, de larecherche d'une intégration dans le plan de la toiture et éviter la multiplicité des dimensions et desimplantations.

11 9 juin 2016


Lorsque le dispositif de capteurs solaires est implanté sur une toiture en pente, le projet sera définien :

conservant la pente de toiture existante même si cette pente n’est pas optimale pour lescapteurs solaires

en incorporant les panneaux dans la couverture, sans faire une saillie supérieure à 3 cm dumatériau de couverture,

l’assemblage des panneaux doit constituer une forme géométrique simple,

les profils doivent être de couleur noire.

Lorsque le dispositif de capteurs solaires est implanté sur une toiture terrasse, le projet sera définiafin de masquer les capteurs depuis l'espace public par un acrotère : l’installation de panneaux seraadmise à condition que leur point le plus haut ne dépasse pas de plus de 0,50 mètre le niveau del’acrotère périphérique à la terrasse.

P- Les dispositifs d’éclairage naturel d’un comble (lucarnes, châssis, verrières,…) doivent s’inscrirejudicieusement dans la toiture :leur nombre, leur forme et leurs dimensions doivent satisfaire auxexigences de composition hiérarchisée des façades.

P- En cas de constructions jumelées (lots 1, 2, 4 à 7), les hauteurs, les volumes, le style et lacohérence architecturale seront particulièrement étudiés. Le deuxième acquéreur à présenter un permisde construire cherchera à s'accorder à la pente de toiture et à la hauteur totale de la construction dupremier acquéreur, pour la partie jumelée.

12 9 juin 2016


2.2.5- Bâtiments annexes et extensions

OBJECTIFS: - Préserver un cadre de vie « vert » en évitant le mitage par les abris de jardins.

– Optimiser l’occupation de la parcelle à des fins d’habitation.

–

P- Pour les lots n°1 à 7, les abris de jardins et autresannexes seront implantés dans la zone constructible etaccolés à la construction, afin de limiter l'impact visueldepuis la rue de la Chesnais.

13 9 juin 2016


2.2.6- celliers

OBJECTIF: Développer des espaces de service et de rangement liées à l'habitation

R - Un cellier d’une surface d’au moins 4.00m² d’un seul tenant est recommandé dans chaquemaison.

2.2.7 - Pare-soleil

OBJECTIFS:1- Permettre de conserver un confort thermique en période estivale (éviter la surchauffe d'été)2- Assurer le confort par temps de pluie

R - Les pare-soleil horizontaux et pergolas sont recommandés sur les ouvertures au Sud. Ilss'intégreront harmonieusement à la composition du bâtiment. Il s’agira alors de casquettes ou destructures légères en bois ou en métal. Ces structures pourront être le support d’une végétationgrimpante, de ventelles de bois ou d’éléments métalliques.

Exemple d’un pare-soleil désolidarisé d’une largeur de 0.80m pour uneouverture de 2.05m de hauteur

P- Abriter la porte d'entrée : auvent, casquette,pergola, porte d'entrée en retrait, …

Ces abris au dessus des portes d'entrée encasquette, pergola ou en auvent serontdésolidarisés de la façade pour éviter les pontsthermiques (aspect énergétique), sauf pour desfixations ponctuelles.

R - Les auvents en console béton sont àéviter en raison des ponts thermiques linéaires.

14 9 juin 2016


2.3. Aspect extérieur

2.3.1 - Ouvertures

OBJECTIFS:- assurer un ensoleillement maximal des constructions (apport gratuit de chaleur) par de larges

ouvertures au sud et une protection efficace au nord.- éviter les déperditions par une isolation thermique performante des ouvertures et une parfaite

étanchéité à l'air (respect de la Réglementation Thermique 2012)- Harmoniser le dessin des ouvertures à l'architecture du bâtiment et à l'ambiance générale du

quartier.

Fenêtre :

R Les formes des ouvertures ne devront pas être multipliées à outrance. L'ensemble desouvertures devra correspondre à une composition homogène. Les fenêtres en façade devront êtreplutôt alignées verticalement, les unes au-dessus des autres, et devront être composées sansgénérer de dissymétrie dans la mesure du possible. Les effets de proximité entre les angles despercements et les parties rampantes de façades doivent être évités. La forme et la surface desouvertures viseront à favoriser les économies de ressources énergétiques. Les appuis de fenêtresne devront pas être négligés. Trop souvent à l'origine de salissures inesthétiques, ils feront l'objetde soins particuliers ( rebords, encadrements).

R La forme ,la surface et l'orientation des ouvertures viseront à favoriser les apports solaires.

Fenêtres de toit :

Les fenêtres de toit pour lesquelles il existe de multiples formes devront s'accorder entre elles. Lesproportions des ouvertures dans la toiture devront s'équilibrer et seront étudiées avec attention.

Lucarnes :

La multiplication des lucarnes n’est pas souhaitable.Les formes de lucarnes «agressives», ressortant de manière trop prononcée ou imposante sont à éviter. Elles ne sont possibles que :

lorsque la façade présente une hauteur suffisante pour équilibrer la hauteur de la lucarne. lorsque leur nombre et leur volume restent proportionnés à l’importance du versant de la toiture

où elles sont situées. lorsque leur largeur est limitée de manière à conserver une proportion verticale du percement.

( plus haut que large)

15 9 juin 2016

Proscrit souhaité


Portes de garage :

P – Pour les lots d'habitat individuel et en cas d'implantation en limitelatérale, les portes de garages doivent être situées à au moins 0.50 mde la limite.

P _ Une cohérence de couleur sera respectée entre porte de garageet porte d'entrée.

R - En cas d'enclaves jumelées, la bande de 0,50m située le longde l'enclave sera plantée de plantes tapissantes, vivaces ouarbustes bas (excepté dans le cas du positionnement d'un car-portau dessus de la bande de 0,50m)

2.3.2 - Matériaux et couleurs

OBJECTIFS:- Anticiper dès la conception les difficultés de gestion et d'entretien de l'habitat.- Utiliser des matériaux adéquats en harmonie avec l'ambiance générale du quartier- Se soucier du bilan environnemental de chacun des matériaux choisis: énergie primaire pour sa

production, émission de gaz à effet de serre engendré par leur transport (choisir des matériauxproduits localement )

-P _ Un soubassement horizontal (différence de matériau ou différence de finition de l'enduit ou deteinte d'enduit) devra être réalisé au niveau du rez-de-chaussée des constructions (à l'exception desconstructions annexes) afin d'asseoir la construction sur un socle horizontal et d'éviter les salissures.

R - L’emploi de matériaux trop disparates ou incongrus dans la région n’est pas souhaitable.L’usage des matériaux traditionnels, enduits calqués sur la palette de l’architecture traditionnellelocale, pierres apparentes, couverture ardoise, chaux seront souhaitables.

Toutefois, l’usage de matériaux plus modernes ou plus innovants est autorisé dans la mesure ou leurcouleur et texture respectent l’ambiance générale du quartier. Il devra être justifié par la contribution qu'ilapportent à l'expression architecturale et par leur pertinence pour répondre à des objectifs dedéveloppement durable et de haute qualité environnementale.

Afin d’assurer la pérennité de l’image et de l’usage, les matériaux utilisés seront de préférence durableset d’entretien simple. Une attention particulière doit être portée à la mise en place des protections contreles salissures liées au ruissellement de l’eau de pluie sur les façades ( bavettes, couvertines...).

R - Les menuiseries PVC ne sont pas souhaitables. Pour les couleurs des menuiseries, se référer auxprincipes de colorations du lotissement.

16 9 juin 2016


Bardage:

L'utilisation du bois ou zinc en bardage est autorisée. Le bacacier à joints debout (imitant le zinc) estautorisé également. L'utilisation de bois certifié , de peintures et de vernis labellisés NF environnementou écolabel européen est encouragé.

P : Les bardages en ardoises, qui alourdissent l'aspect extérieur de la construction, sont interdits.

Coloration extérieure:

P- Les palettes chromatiques présentées en annexe concernent les enduits, les plaques de parement, les bétons, les bois peints et les menuiseries et autres détails architecturaux. Afin de préserver ces identités colorée au sein du futur quartier le long de la rue de la Chesnais, les couleurs utilisées pour les constructions devront correspondre au maximum à ces palettes.

2.3.3 - Intégration d'éléments techniques:

OBJECTIF:- Préserver le cadre de vie des usagers en évitant le mitage par des objets disgracieux.

P - Les coffrets techniques et boites aux lettres devront être dissimulés autant que possible (ex : intégréspar des plantations)

P - Les paraboles et antennes devront se faire aussi discrètes que possible et ne pas dépasser 0.80 m.de diamètre. Elles devront être totalement dissimulées depuis la rue de la Chesnais (et depuis ledomaine public autant que possible).

P -Les pompes à chaleur feront l'objet d'une attention particulière quant à leur emplacement et leurintégration de manière à minimiser leur présence visuelle et sonore.

17 9 juin 2016


C. PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS PAYSAGERES

1. ENCLAVE PRIVATIVE NON CLOSE POUR LE STATIONNEMENT

1.1. Traitement des enclaves et autres surfaces minérales

OBJECTIFS: -Optimiser l’infiltration des eaux pluviales sur votre parcelle pour ne pas encombrer les réseaux publics.

Rappel : Chaque lot libre et lot libre dense doit comporter une enclaveprivative non close de dimensions 5.00m x 6,00m de large, permettant lestationnement de deux véhicules légers.

P - L'enclave privative non close sera traitée en surface perméable.Matériaux autorisés : pavage ou dallage à joints engazonnés, gravillons,bandes de roulement avec gazon.... La pente maximum de l'enclaveprivative ne pourra excéder 10% au point le plus défavorable.

P - En cas d'enclaves jumelées, la bande de 0,50m située le long del'enclave doit être plantée de plantes tapissantes, vivaces ou arbustesbas (excepté dans le cas du positionnement d'un car-port au dessus de labande de 0,50m).

R- Autres surfaces minérales : Les autres surfaces minérales( parvis, allées, terrasses...) devront rechercher des matériaux outechniques perméables. Exemple : béton poreux, dalles sur lit desable, stabilisé, terrasse sur empierrement, pavage à joint gazon.

18 9 juin 2016


2. INSERTION TOPOGRAPHIQUE

OBJECTIFS:1- Rendre le logement accessible à tous.2- Éviter que l’implantation d’une habitation voisine ne soit plus haute ou plus basse que la vôtre.

P – L'insertion topographique du projet sera particulièrement étudiée. Les cotes de rez-de-chaussée et des garages seront proposées par l'acquéreur du lot et elles seront vérifiées et éventuellement adaptées par l'architecte Conseil du lotissement en fonction des projets mitoyens.

R - La gestion des rampes d'accès handicapés et des accès aux garages sera pleinement prise encompte dans le parti d’aménagement, on cherchera à minimiser l’effet rampe d’accès au profit desolutions «intégrées» participant à la structuration des espaces extérieurs.

P – Les dénivelés en périphérie des lots seront traités sous forme de talus végétalisés de pente maximale de 22,5% (exemple: 1m de hauteur pour 2m de largeur).

19 9 juin 2016


3. CLOTURES

OBJECTIFS: Développer un cadre de vie de qualité privilégiant le végétal à tout autre type de séparation

visuelle.

L'édification des clôtures est soumise à l'autorisation prévue par les articles L.441.1 et suivant, du codede l'urbanisme. Le plan des clôtures intégré au volet paysager figurera au dépôt du permis de construire.

Sur l'ensemble du lotissement, les clôtures ne sont pas obligatoires.

3.1. Nature des clôtures

P -Les clôtures devront être constituées d’une haie composée d’essences variées (en privilégiant lesessences bocagères, champêtres ou les arbustes à fleurs), doublée ou non d'un grillage.

- Nature de la clôture grillagée : Les clôtures grillagées - facultatives - seront réalisées engrillage à mailles carrées ou rectangulaires, plastifié vert, de 1 mètre de hauteur. Les poteauxmétalliques seront de même aspect. Les clôtures grillagées pourront intégrer un portillon ouportail (suivant le cas) de même hauteur et de même teinte. L’implantation d’une clôture grillagéesera toujours doublée d’une plantation arbustive.

P -Cas particulier des clôtures dans la pente :Pour les clôtures implantées dans la pente, les soubassements béton sont interdits, mais undépassement de hauteur de 50cm est autorisé selon le principe de pose suivant:

R- Lorsque la clôture grillagée est implantée en retrait de la limite privé/public, et enl'absence de bordure, il est recommandé de mettre en place une bordure enterrée sans vue(bois ou béton) afin d’identifier la limite du lot.

20 9 juin 2016


3.2. Implantation des clôtures

3.2.1 - Clôtures sur rue (limite comportant l'accès à la parcelle):

P : lots libres 1 à 7 (en rive Sud de la voie d'accès)

-Le dispositif de clôture sera situé en alignement de lafaçade de la construction: La clôture grillagée facultativesera implantée en retrait de 0.80m du nu de la façadeselon le schéma ci-après et sera obligatoirement doubléed’une haie arbustive (côté espace public). Cette clôturepourra comporter un portillon ou un portail.

-La clôture végétale sera constituée de haies d'arbustesvariés de 1,50 m de hauteur maximum.

- L’espace vert devant la construction restera non-clos.Cet espace pourra être planté d’arbres de petitdéveloppement et comprendre des massifs bas d’arbustesou de vivaces (voir schéma ci-après).

21 9 juin 2016


3.2.2 - Clôtures sur rue (limite ne comportant pas l'accès à la parcelle):

P - La clôture grillagée est facultative. Lorsqu’elle existe, celle-ci, de même nature que les précédentes,est implantée en retrait de la limite de 0,80m et n'excède pas une hauteur de 1m00. Elle est doubléeobligatoirement d’une haie arbustive en mélange (3 essences minimum) plantée du côté de l’espacepublic. La hauteur maximale de la haie sera de 1,50 m. Les essences sont précisées en annexe duprésent document.

P – Dans un souci de cohérence et d'homogénéité, la plantation de la haie en fonddes lots 1 à 7 donnant sur la Rue de la Chesnais, sera réalisée par l'aménageur.

3.2.3 - Clôtures en limite séparatives, en limites latérale ou fond de lot donnant sur un espace public fermé à la circulation automobile (chemin piéton, espace vert)

P -La clôture grillagée est facultative. Lorsqu’elle existe, celle-ci, de même nature que les précédentes,est implantée sur la limite et n'excède pas une hauteur de 1m00. Elle est doublée obligatoirement d’unehaie arbustive en mélange (3 essences minimum) plantée du côté de l’espace privé. La hauteurmaximale de la haie sera de 1,50 m. Les essences sont précisées en annexe du présent document.

R - Dans le fond des lots ou sur les limites séparatives donnant sur la rue de la Chesnais ou sur unespace vert public , les portillons sont possibles.

22 9 juin 2016


P - Claustras et murs brise-vueIl est autorisé en prolongement de la construction principale la réalisation d'un mur brise-vue enduit surses faces visibles et traité en harmonie avec la façade ou d'une clôture formant claustra. La hauteur duclaustra ou du mur n'excédera pas 1,60 mètres et sa longueur 5,00 mètres (avec un seul linéaire « brisevue » par parcelle).

4. ESPACES VERTS PRIVATIFS

4.1 - R écupération d'eau de pluie:

OBJECTIFS Alléger votre facture en eau. Ne pas épuiser la ressource en eau.

R- Pour l'arrosage, la récupération de l'eau de pluie est recommandée. Elle sera réalisée par : des cuves à enterrer ou par l'installation de récupérateurs d'eau de pluie avec robinet de puisage aux pieds des

descentes d'eau pluviales de la maison. Le dispositif ne devra pas être visible depuisl'espace public, notamment depuis la rue de la Chesnais. La couleur des récupérateurs d'eausera choisie selon le contexte (couleur beige ou d'une teinte proche de l'enduit pour lesrécupérateurs d'eau adossés à la construction, couleur verte pour les récupérateursconfondus dans la haie)

23 9 juin 2016


4.2- Aspect extérieur et Terre végétale

OBJECTIF:1-S’insérer dans l’environnement naturel préexistant

P – Les concepteurs devront porter une attention particulière à l'adaptation des constructions au terrainnaturel, notamment lorsque le terrain d'assiette du projet est en pente. Ainsi, les constructions devrontêtre conçues de manière à s'adapter au relief existant en générant le moins possible de remblais ou dedéblais. Les buttes artificielles autour des constructions sont interdites. Les mouvements de terred'accompagnement auront l'aspect le plus naturel possible, dans le souci d'une parfaite intégration àl'espace environnant.

4.3- Espace ouvert non clos

Sur cet espace situé entre la façade de la maison et la voie, les haies (libres ou rigides telles que leshaies en limites séparatives) sont interdites. Des formes végétales souples sont souhaitées :plantations d'arbres, plantations arbustives et vivaces en isolé ou en massif et bulbes surengazonnement.

4.4- ArbresP – Les arbres doivent s'intégrer dans le tissu paysager environnant. Les essences locales doivent êtreprivilégiées en fonction de la nature du sol (cf annexe liste des végétaux non exhaustive).

24 9 juin 2016


- D - ANNEXES -

Nomenclature des végétaux ( liste non exhaustive)

Arbres tiges :

-Acer Platanoides globosum: tête en boule, feuillage vert foncé devenant jaune d'or en automne- Acer ginnala :Feuille grossièrement découpée rougeâtre à l'automne-Acer saccharinum :Feuille jaune d'or à l'automne-Albizzia : Feuillage vert clair, floraison rose et rouge en juillet août-Betula utilis : Feuille large, écorce très blanche-Cercis siliquastrum : Petite grappe rose vif en avril- Koelreuteria : Feuille vert foncé coloré jaune à rouge en automne-Liquidambar :Feuillage vert foncé, variable ente jaune et rouge en automne-Malus: Fleurs très odorantes, fruit en septembre-Pyrus: Feuilles gris ou blanc

Arbustes à Feuillage persistant a faible développement :

- Abélia : Feuillage vert bronze, fleur rose de juin à octobre- Choisya ternata : Fleur blanche odorante en mai juin-Eleagnus ebbengei: Feuillage vert foncé, revers argenté- Escallonia :Feuillage vert, fleur rose, rouge de juin à septembre- Ligustrum japonicum :Grande feuille verte, floraison blanche en grappe de juillet à septembre- Photinia Red Robin: Feuillage vert bronze, jeune pousse rouge vif- Viburnum tinus: Fleur blanche odorante en hiver, feuillage vert

Arbustes à Feuillage caduc a faible développement :

- Amelanchier : Fleur blanche en grappes pendantes en avril-mai, fruit noir décoratif, feuillage d’automne teinté de jaune de cuivre et de rouge

- Cornus Kousa : Feuille simple vert foncé, floraison blanc verdâtre au printemps- Cornus alba elegantissima : Bois rouge très décoratif en hiver, feuillage panaché blanc- Deutzia gracilis : Abondante fleur blanche en mai, végétation touffue- Hibiscus: Très grande fleur d’août à septembre- Hydrangea asperata : Fleur blanche mauve entre août et octobre- Leycesteria formosa: Fleur en bractée blanche teintée de rouge de juillet à septembre- Lonicera tatarica: Fleur rose foncé pourpre en avril, suivie de baie rouge vif- Philadelphus : Fleur blanche parfumée en mai-juin- Ribes sanguineum : Grappe rouge foncé abondante en avril-mai- Rosier anglais : - Spirées en variétés : Floraison blanche, rose ou rouge en avril mai- Syringa vulgaris :Floraison en grosses panicules odorantes en mai-juin- Viburnum Opulus : Floraison en grosses boules blanches en mai- Weigélia : Fleur rouge ou rose au printemps

25 9 juin 2016

BGS – ILOT CHESNAIS – DTB/CR

Principe de colorations extérieures

26 9 juin 2016

Éléments à fournir lors du dépôt du permis de construire

Afin de vérifier la bonne prise en compte du présent cahier de prescriptions architecturales, paysagères et environnementales , les éléments supplémentaires devront être indiqués dans certainspièces du dossier de permis de construire:

Plan masse : le revêtement de sol des espaces non bâtis et de la terrasse, les clôtures et plantations, les cotes Rdc NGF

Plan du bâtiment: niveaux, coupes, façades, perspectives d’intégration.

Par ailleurs, une notice technique dans laquelle devront être précisés les éléments suivants, devra être jointe à la demande de permis construire:

Les matériaux de constructions des murs extérieurs Le type de vitrage ainsi que le(s) matériaux) des menuiseries intérieurs et extérieures Le mode d'émission de chaleur ( dans le cas d'une pompe à chaleur, préciser son

emplacement) Note relative à la gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives.

27 9 juin 2016


MODALITES D'EVALUATION DU PROJET

3 semaines

28 9 juin 2016

Architecte-Urbaniste

SARL atelier du CANAL

74C, rue de Paris

CS 33105

35031 Rennes Cedex

tel : 02.99.22.78.00

fax : 02.99.22.78.00

[email protected]

BET-ingénierie

AMCO

5 rue du Louis d'or35000 RENNESTel : 02 99 67 27 88email : [email protected]

Aménageurs

Commune de Boisgervilly

Mairie de Boisgervilly28 Rue Théodore Botrel 35360 BoisgervillyTéléphone :02 99 06 42 05

Etape 1Dépôt de l’avant

projet en 3exemplaires àl'aménageur

(mairie)

Etape 2L’architecte/

urbaniste instruit ledossier

Etape 5Instruction du

dossier par le serviceurbanisme

Etape 6Le maire prend la

décision de délivrerle PC au regard de

l’avis du serviceinstructeur

Dépôt dupermis de

construire etdes visas en

Mairie par lepétitionnaire

EtDébut

instruction

6Remarques éventuelles +

échange téléphonique si nécessaire -l’architecte/urbaniste

6Visa final de :

- Architecte urbaniste

À joindre au permisdéposé en mairie

6Si besoin étapes 1 et 2 à

nouveauSinon

Finalisation du dossierde permis de construire

Etape 3Envoi d’un

compte rendupermettant defaire évoluer le

projet en fonctiondes remarques

6Analyse préalable après l’envoipar la commune du dossier à:

– l’architecte/urbaniste

Etape 4Adresser le dossier depermis de construire à

la commune deBoisgervilly en 4

exemplairesaccompagné du visa

favorable

BET-Environnement

Gwenaël DESNOSBET Environnement

La Fontaine 35510 Corps-NudsTél 06 26 75 33 [email protected]

Commune de Boisgervilly Lotissement LES … · BGS – LOTISSEMENT LES LAVANDIERES – DTB/CR...

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