Comité Responsable des Normes Internationales de Comptabilité pour le Secteur Public (CRNCSP)...

Comité Responsable des Normes Comité Responsable des Normes Internationales de Comptabilité pour le Internationales de Comptabilité pour le

Secteur PublicSecteur Public(CRNCSP) ((CRNCSP) (IPSASB)IPSASB)

Mise à jourMise à jour

IFAC IPSASBIFAC IPSASBIFAC IPSASBIFAC IPSASB

March 2006 2IPSASB

IPSASB. LESIPSASB. LES Membres- 2006 : Membres- 2006 :

IPSAB Membres 2006 Profession : ComptabilitéFrance (président) Royaume Unis (vice président)Australie, Argentine, Canada, Indes, Israël, Japon, Malaisie, Mexique, Nouvelle Zélande, Les Pays Bas, La Norvège, L’Afrique du Sud, les États- UnisMembres du publicProf. A Bergam (Suisse,) Prof. S. Pozzoli (Italie,) Mr. J. Peace (États-unis)IPSASB Observateurs:ADB, EU, IASB, IMF, INTOSAI, DECD, Banque Mondiale, UN, UNDP


March 2006 3IPSASB

IPASASB Programme de TravailIPASASB Programme de Travail

3 catégories prioritaires:3 catégories prioritaires:11erer - Les problèmes du secteur public (incluant - Les problèmes du secteur public (incluant les problèmes posés par la base liquidité et les problèmes posés par la base liquidité et la base d’accumulation)la base d’accumulation)22èmeème - Continuer la convergence vers IFRS,s - Continuer la convergence vers IFRS,s quand cela s’avère nécessairequand cela s’avère nécessaire33èmeème - Convergence avec les bases statistiques - Convergence avec les bases statistiques quand cela s’avère appropriéquand cela s’avère approprié Présentement, le manque de ressources adéquates Présentement, le manque de ressources adéquates limite les progrès de certains aspects du programmelimite les progrès de certains aspects du programme


March 2006 4IPSASB

Communication / PublicationsCommunication / Publications

• Les normes de la base accumulation (basés surLes normes de la base accumulation (basés sur

la communication de IAS à partir d’Août 97 étaient appropriées)la communication de IAS à partir d’Août 97 étaient appropriées)• Base liquidité étendue EPSASBase liquidité étendue EPSAS• ED 24 propose un supplément aux demandes de la base ED 24 propose un supplément aux demandes de la base

liquidité)liquidité)• Études, rapport sur les recherches, offrez vos Études, rapport sur les recherches, offrez vos

commentaires (ITCs)commentaires (ITCs)• Voir les rajouts se rapportant aux rapports Voir les rajouts se rapportant aux rapports

sur les recherches de IPASs, et EDssur les recherches de IPASs, et EDs


March 2006 5IPSASB

Papiers Préliminaires de (ED) se rapportant Papiers Préliminaires de (ED) se rapportant aux Problèmesaux Problèmes

ED 24 « Assistance externe base liquidité » commentaires 15 juin 05ED 24 « Assistance externe base liquidité » commentaires 15 juin 05ED 25 « Amendement àED 25 « Amendement à la préface de IPSASs » (janvier 06)la préface de IPSASs » (janvier 06)ED 26 « Améliorations àED 26 « Améliorations à IPSAS,s » ( janvier 06) IPSAS,s » ( janvier 06) ED 27 « Présentation des informations concernant le budget dans lesED 27 « Présentation des informations concernant le budget dans les Rapports financiers » (février 06)Rapports financiers » (février 06)ED 28 « Déclaration d’information financière se rapportant au gouvernement »ED 28 « Déclaration d’information financière se rapportant au gouvernement » (février 06)(février 06)ED 29 « Revenus de transactions ayant lieu sans échanges »ED 29 « Revenus de transactions ayant lieu sans échanges » (Incluant taxes et transferts) (juin 06)(Incluant taxes et transferts) (juin 06) D’autres détails suivrontD’autres détails suivront


March 2006 6IPSASB

Papiers pour l’édition de marsPapiers pour l’édition de mars

- Papiers de référence – Comptabilité sur base accumulation - Papiers de référence – Comptabilité sur base accumulation concernant les biens obtenus en héritage concernant les biens obtenus en héritage

- Contribution provenant de la communauté internationale, du Contribution provenant de la communauté internationale, du Royaume- Unis et d’ASB Royaume- Unis et d’ASB

- Contribution sur le projet propre à IPSASB’sContribution sur le projet propre à IPSASB’s

- Papier sur le même sujet – « Le chemin vers la comptabilité - Papier sur le même sujet – « Le chemin vers la comptabilité d’accumulation aux États- Unis »d’accumulation aux États- Unis »


March 2006 7IPSASB

Accessible sur le site IPSASBAccessible sur le site IPSASBTout sur IPSAS,sTout sur IPSAS,s• Incluant les traductions en espagnol et en françaisIncluant les traductions en espagnol et en français• Tous les papiers préliminaires récents de ITCs Tous les papiers préliminaires récents de ITCs • Les nouvelles des plus récentes réunions d’IPSASBLes nouvelles des plus récentes réunions d’IPSASB• Les papiers se rapportant aux réunionsLes papiers se rapportant aux réunions (publiés avant les réunions)(publiés avant les réunions) GRATUITEMENT àGRATUITEMENT à www.IPSASB.orgwww.IPSASB.org


March 2006 8IPSASB

ED 24 Reportage sur le niveau de l’assistance externeED 24 Reportage sur le niveau de l’assistance externe (base liquidité) (projet de 1 (base liquidité) (projet de 1èreère priorité) priorité)

– Suite à la demande de OECD et des banques de développement Suite à la demande de OECD et des banques de développement multinationales afin d’harmoniser et de réduire les coûts engendrés pour multinationales afin d’harmoniser et de réduire les coûts engendrés pour entrer en conformitéentrer en conformité

– La période de commentaires fermée en juin 05 La période de commentaires fermée en juin 05 - 30 réponses - 30 réponses– Visions divergentes – certains pensent que ED 24 est trop onéreux, Visions divergentes – certains pensent que ED 24 est trop onéreux,

d’autres pas.d’autres pas.– Manque d’informations. Les bailleurs doivent fournir :Manque d’informations. Les bailleurs doivent fournir :– Un suivi avec le groupe de consultation, OECD ainsi qu’avec les bailleurs Un suivi avec le groupe de consultation, OECD ainsi qu’avec les bailleurs

des pays membres ainsi que d’autres d’enquêtes sur le terrain afin des pays membres ainsi que d’autres d’enquêtes sur le terrain afin d’obtenir des commentaires supplémentairesd’obtenir des commentaires supplémentaires

– En mars 06, IPSASB a considéré des stratégies en vue de progrèsEn mars 06, IPSASB a considéré des stratégies en vue de progrès– A considérer: certaines sections doivent elle être obligatoires ou A considérer: certaines sections doivent elle être obligatoires ou

encouragées ?encouragées ?


March 2006 9IPSASB

ED 25 & 26 Amélioration de IPSASs ED 25 & 26 Amélioration de IPSASs (projet de 2ème. priorité)(projet de 2ème. priorité)

Publié en septembre 2005 pour être commenté Publié en septembre 2005 pour être commenté

jusqu’au 3 janvier, 06jusqu’au 3 janvier, 06

ED 25 – Lettres noires et grises doivent avoirED 25 – Lettres noires et grises doivent avoir

la même « autorité » la même « autorité »

ED 26- Améliorer II IPSASsED 26- Améliorer II IPSASs

Voir le rajout inclus pour IPSASsVoir le rajout inclus pour IPSASs

Basé sur l’amélioration de II IASS jusqu’en décembre 03Basé sur l’amélioration de II IASS jusqu’en décembre 03

Restructurer IPSASs éliminer certaines optionsRestructurer IPSASs éliminer certaines options

Clarifier « la hiérarchie »Clarifier « la hiérarchie »

Clarifier certaines demandesClarifier certaines demandes


March 2006 10IPSASB

ED 27 ED 27 Présentation, informations Présentation, informations sur budget et déclarations finalessur budget et déclarations finales

(Projet 1 (Projet 1èreère priorité) priorité)• S’applique aux entités du secteur public qui S’applique aux entités du secteur public qui doiventdoivent

inclure la publicité pour obtenir l’approbation de leur budget inclure la publicité pour obtenir l’approbation de leur budget

• S’applique pour la base liquidité et accumulationS’applique pour la base liquidité et accumulation

• Pour assumer la responsabilité et améliorer la transparencePour assumer la responsabilité et améliorer la transparence

• Déclarer le budget original et final et le faire par importance de catégoriesDéclarer le budget original et final et le faire par importance de catégories

• DéclarerDéclarer les chiffres réelsles chiffres réels (sur la base du budget) (sur la base du budget)

• Réconcilier par valeurs clefs dans les GPFSRéconcilier par valeurs clefs dans les GPFS

• IPSASB considérera les réponses à partir du 6 mars en courIPSASB considérera les réponses à partir du 6 mars en cour


March 2006 11IPSASB

ED déclaration finale et informations. Secteur ED déclaration finale et informations. Secteur général du gouvernement (GGS)général du gouvernement (GGS)

(projet de 3 (projet de 3èmeème priorité) priorité)• S’applique au gouvernement dans son ensemble sur la base d’accumulationS’applique au gouvernement dans son ensemble sur la base d’accumulation

• Une déclaration n’est pas requise mais des règles s’appliquent si on Une déclaration n’est pas requise mais des règles s’appliquent si on

choisi de la faire.choisi de la faire.

• Appui la convergence avec base statistiqueAppui la convergence avec base statistique

• Épluche les déclarations finales du gouvernent (DFG)Épluche les déclarations finales du gouvernent (DFG)

• GGSGGS tel que défini dans les rapports à base statistique tel que défini dans les rapports à base statistique

• Réconcilie GGS au GPFSRéconcilie GGS au GPFS

• N’exige pas une réconciliation préliminaire avec GFSN’exige pas une réconciliation préliminaire avec GFS

• IPSASB commencera à considérer les réponses le 6 marsIPSASB commencera à considérer les réponses le 6 mars


March 2006 12IPSASB

ED 29-ED 29-Revenus ne nécessitant pas d’échanges Revenus ne nécessitant pas d’échanges (projet 1(projet 1èreère priorité) priorité)

• Se rapporte aux taxes et transferts incluantSe rapporte aux taxes et transferts incluant

cadeaux, dons et amandescadeaux, dons et amandes

• Adopte une approche biens et obligations Adopte une approche biens et obligations

• Problèmes majeurs: Problèmes majeurs:

Déterminer en première priorité la valeur juste des biens Déterminer en première priorité la valeur juste des biens acquis par une transaction de non- échangeacquis par une transaction de non- échange

Conditions sur transferts – une obligation ?Conditions sur transferts – une obligation ?

Dépenses pour taxes, dépense payées au système de taxationDépenses pour taxes, dépense payées au système de taxation

Estimation fiables des revenues de taxation accumulésEstimation fiables des revenues de taxation accumulés


March 2006 13IPSASB

Travail en progressionTravail en progression Obligations de la politique sociale Obligations de la politique sociale

Projet 1Projet 1èreère priorité) priorité)

Obligations de la politique sociale – projet diviséObligations de la politique sociale – projet divisé

Développer ED pour pensions et autres bénéfices Développer ED pour pensions et autres bénéfices similairessimilaires

Pension de sécurité socialePension de sécurité sociale

Pension avec contribution Pension avec contribution

Examiner les obligations, la somme est elle due et payableExaminer les obligations, la somme est elle due et payable

avec déclaration additionnelle d’information PV.avec déclaration additionnelle d’information PV.

Considérer si ces Considérer si ces problèmes se rencontrent en 06 ?problèmes se rencontrent en 06 ?


March 2006 14IPSASB

Autres projets actifs (projet de 1Autres projets actifs (projet de 1èreère priorité) priorité)• Franchises, arrangements, services (partenariat public et Franchises, arrangements, services (partenariat public et

privé)privé)

• Le sous- comité fait le suivi des développementsLe sous- comité fait le suivi des développements

• IPSASB est concerné par IFRTC:IPSASB est concerné par IFRTC:

• Pas d’échanges avec les donateurs Pas d’échanges avec les donateurs

• Peu d’arrangements de grande envergurePeu d’arrangements de grande envergure

• La notion de contrôle comprend le control des règlementsLa notion de contrôle comprend le control des règlements

• Explore possible partenariats de concert avec les décideurs Explore possible partenariats de concert avec les décideurs de standards nationauxde standards nationaux


March 2006 15IPSASB

Autres projets actifs (projet de 1Autres projets actifs (projet de 1èreère priorité) priorité)

- Applicabilité de IAS 19 au secteur public - publication ED.Applicabilité de IAS 19 au secteur public - publication ED.

- Fin de 06Fin de 06

- Biens hérités- Biens hérités

- Conceptualisation des structures pour le secteur public- Conceptualisation des structures pour le secteur public

- Examiner la stratégie de IPSASB – mars- Examiner la stratégie de IPSASB – mars

• Sous- comité fait le suivi du projet IASBSous- comité fait le suivi du projet IASB

• Manque de biens générateurs de liquiditéManque de biens générateurs de liquidité

• (basé sur IAS 36) (basé sur IAS 36)


March 2006 16IPSASB

Programme de travail 2006+Programme de travail 2006+

• D’autres projets à faire progresser en 2006 + D’autres projets à faire progresser en 2006 + Vont Vont dépendre des ressourcesdépendre des ressources

• Évaluer l’application de la base de liquidité IPSASÉvaluer l’application de la base de liquidité IPSAS• Rapport budgétaire – information prospectiveRapport budgétaire – information prospective• Développer IPSASs basé sur IFRSsDévelopper IPSASs basé sur IFRSs• Rapport de performance - base statistique et IFRSRapport de performance - base statistique et IFRS• Rapport de performance base statistique et IFRSRapport de performance base statistique et IFRS

• Évaluation des opérationsÉvaluation des opérations


March 2006 17IPSASB

IPSASB source de fonds et resourcesIPSASB source de fonds et resources

• Sources de fondsSources de fonds

• Assurer les fonds de l’équipeAssurer les fonds de l’équipe

• Raffermir les liens avec les électeursRaffermir les liens avec les électeurs

• S’assurer de l’apport et de l’appui des préparateurs S’assurer de l’apport et de l’appui des préparateurs et utilisateurs vivant de par le monde et utilisateurs vivant de par le monde

• Communiquer le messageCommuniquer le message

Fédération Internationale des ComptablesFédération Internationale des Comptables

www.ifac.orgwww.ifac.org


March 2006 19IPSASB

Attachments 1IPSASBAttachments 1IPSASB Due process Due processRajout 1IPSASB “clause de sauvegarde des libertRajout 1IPSASB “clause de sauvegarde des libertéés individuelles” (due s individuelles” (due process) process)

• Brouillon des révélations. Au moins 4 mois de Brouillon des révélations. Au moins 4 mois de commentairescommentaires

• Réunion ouvertes, agenda et matériel sur le NetRéunion ouvertes, agenda et matériel sur le Net• Comité (SC) – ITG pour commentairesComité (SC) – ITG pour commentaires• Les membres du comité conseil Les membres du comité conseil • PAP – commente pour IPSASBPAP – commente pour IPSASB• Groupe Consultatif (GC)Groupe Consultatif (GC)• Séminaires régionaux, tables rondes, discussions Séminaires régionaux, tables rondes, discussions

en conjonction avec chacune des réunions IPASBen conjonction avec chacune des réunions IPASB


March 2006 20IPSASB

Rajout 2 – Accumulation IPSASsRajout 2 – Accumulation IPSASs

(Identifie que IPSASs est en voie d’amélioration(Identifie que IPSASs est en voie d’amélioration))IPSASI 1, Présentation des rapports financiersIPSASI 1, Présentation des rapports financiersIPSAS 2, Rapport sur le flux de liquiditésIPSAS 2, Rapport sur le flux de liquiditésIOSAS 3, « Surplus ou déficits pour la période,IOSAS 3, « Surplus ou déficits pour la période,

Erreurs fondamentales et changement Erreurs fondamentales et changement dans les politiques de comptabilité »dans les politiques de comptabilité »

IPSAS 4, « Effets des changements du taux d’échanges deIPSAS 4, « Effets des changements du taux d’échanges de monnaies étrangèresmonnaies étrangèresIPSAS 5, Coûts des emprunts IPSAS 5, Coûts des emprunts IPSAS 6, « Consolider les rapports financiers et IPSAS 6, « Consolider les rapports financiers et la comptabilité pour contrôler des entités »la comptabilité pour contrôler des entités »


March 2006 21IPSASB

IPSAS 8, Rapport financiers sur intérêts provenant IPSAS 8, Rapport financiers sur intérêts provenant de de joint-Venturesjoint-Ventures

IPSAS 9, Revenus provenant de transactions IPSAS 9, Revenus provenant de transactions comportant échanges comportant échanges

IPSAS 10, Rapport financier dans une économie IPSAS 10, Rapport financier dans une économie en pleine inflation en pleine inflation

IPSAS 11, Contrats de constructionIPSAS 11, Contrats de construction

IPSAS 12, InventairesIPSAS 12, Inventaires

RAJOUT 2 Accumulation IPSASs (cont)RAJOUT 2 Accumulation IPSASs (cont)


March 2006 22IPSASB

Rajout 2 Accumulation IPSASs (cont)Rajout 2 Accumulation IPSASs (cont)

IPSAS 13, « Location »IPSAS 13, « Location »

IPSAS 15, « Instruments Financiers Déclaration et IPSAS 15, « Instruments Financiers Déclaration et Présentation »Présentation »

IPSAS 17, « Propriétés, usine et équipement »IPSAS 17, « Propriétés, usine et équipement »


March 2006 23IPSASB

Rajout 2, ACUMULATION IPSASs (cont)Rajout 2, ACUMULATION IPSASs (cont)

IPSAS 18, Reportage segmentesIPSAS 18, Reportage segmentes

IPSAS 19, Provisions, contingences, obligations, IPSAS 19, Provisions, contingences, obligations, réserve pour contingence réserve pour contingence

IPSAS 20, Déclaration d’un groupe associésIPSAS 20, Déclaration d’un groupe associés


March 2006 24IPSASB

Rajout 2 Rajout 2 –– (cont.) (cont.) Reportage des recherches récentes rapport Reportage des recherches récentes rapport

d’enquête / papier de référenced’enquête / papier de référence

• Rapport BudgRapport Budgéétaire (mai 04)taire (mai 04)• Comparaison entre GPFS et GFS/SNAComparaison entre GPFS et GFS/SNA• (Janvier 05)(Janvier 05)• Biens HeritBiens Heritéés tombant sous la base de comptabilits tombant sous la base de comptabilitéé

d’accumulation (mars 06)d’accumulation (mars 06)• Le chemin vers la comptabilitLe chemin vers la comptabilitéé d’accumulation d’accumulation

aux Etats- Unis d’ Amerique (mars 06)aux Etats- Unis d’ Amerique (mars 06)

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