COGILOG PAYE - Logiciels de gestion pour Mac · pour travail les jours fériés, ... BULLETIN DE...

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COGILOG PAYE COGILOG Paye existe sous deux versions : la version Standard qui s’adresse aux entreprises, PME-PMI, artisans, commerçants, professions libérales et associations, la version PRO qui s’adresse aux cabinets d’expertise-comptable et aux professionnels de la paye et de la gestion. C'est un logiciel mono ou multi-utilisateurs, moderne et complet, pensé et conçu pour Mac. UN LOGICIEL PRÊT À L’EMPLOI COGILOG Paye est pré-paramétré pour : tous types de salariés : employés, ouvriers, cadres, gérants man- dataires, techniciens, apprentis, stagiaires, les contrats aidés suivants : contrats d’accès à l’emploi, de profes- sionnalisation, d’avenir, d’accompagnement à l’emploi, ACCRE, zone franche urbaine, zone de revitalisation rurale, zones de redy- namisation urbaine, zone de restructuration de la Défense, jeune entreprise innovante, jeune entreprise universitaire, les particularités des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) ou du secteur des hôtels-cafés-restaurants, les payes apprentis, des VRP exclusifs ou multicartes, des forma- teurs occasionnels, des journalistes et pigistes, des avocats, des artistes et techniciens intermittents du spectacle, des mannequins, des sportifs, des animateurs de centres de vacances, des sta- giaires, des travailleurs occasionnels du régime agricole, des aides à domicile, le calcul du Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi, (CICE), les particularités des régions Alsace Moselle, la loi d’orientation DOM (LODEOM). Ainsi, bien que COGILOG Paye permette le paramétrage de payes complexes, vous n’aurez, la plupart du temps, qu’à choisir un profil de paye prêt à l’emploi pour éditer directement vos bulletins. Vous pouvez consulter sur internet diérents exemples de bulletins de paie pour l'année 2016. COGILOG Paye gère les congés, heures supplémentaires, majorations pour travail les jours fériés, la nuit ou les dimanches, heures de pause, d’habillage, de déplacement, indemnités d’astreinte, rtt, repos compensa- teurs, absences diverses, pour maladie, maternité, paternité et accident du travail, acomptes, remboursement de prêts, tous types de primes, avan- tages en nature, mandat social, indemnités pour frais professionnels, ti- ckets restaurant, plusieurs mutuelles et prévoyances, plusieurs retraites supplémentaires, abattements d’assiette pour frais professionnels, indem- nités de transport, indemnités de sécurité sociale, chômage partiel, intem- péries, indemnités de licenciement, de mise à la retraite, de départ à la retraite et de rupture conventionnelle (conformément à la loi de modernisa- tion du marché du travail), saisies sur salaire, participation des salariés au résultat, abondements à un plan d’épargne entreprise, etc. BULLETIN DE PAIE 01/16 SOCIETE EXEMPLE 23 rue Pasteur 31000 TOULOUSE SIRET 07955542100019 - NAF 5829C URSSAF 310000000002022408 Etablissement : SOCIETE EXEMPLE Période du 01/01/2016 au 31/01/2016 Payé le 31/01/2016 par chèque M CADRE Jean-Pierre 10 avenue Victor HUGO 31000 TOULOUSE Matricule : 4 SS : 1500734251004 Emploi : DIRECTEUR TECHNIQUE C. collective : … Contrat : CDI Entrée : 01/01/2016 GAINS Désignation Base Taux Montant Montant (ns) Salaire forfaitaire 4 000,00 TOTAL 4 000,00 0,00 RETENUES Désignation Base Taux Sal. % Montant Sal. Taux Pat. % Montant Pat. Sécurité sociale Maladie 4 000,00 0,750 30,00 12,840 513,60 Sécurité sociale Vieillesse plafonnée 3 218,00 6,900 222,04 Sécurité sociale Vieillesse déplafonnée 4 000,00 0,350 14,00 1,850 74,00 Allocations familiales 4 000,00 3,450 Complément allocations familiales 4 000,00 1,800 72,00 Cotisation FNAL plafonnée 3 218,00 0,100 Contribution de solidarité autonomie 4 000,00 0,300 12,00 Financement des organisations syndicales 4 000,00 0,016 Accident du travail 4 000,00 2,000 80,00 Assurance chômage Tranche A 3 218,00 2,400 77,23 Assurance chômage Tranche B 782,00 2,400 18,77 4,000 31,28 Cotisation AGS (FNGS) 4 000,00 0,250 10,00 Retraite complémentaire Tr A 3 218,00 3,100 99,76 4,650 149,64 Retraite complémentaire Tr B 782,00 7,800 61,00 12,750 99,71 Contribution exceptionnelle temporaire 4 000,00 0,130 5,20 0,220 8,80 Cotisation APEC 4 000,00 0,024 0,96 0,036 1,44 AGFF Tr A 3 218,00 0,800 25,74 1,200 38,62 AGFF Tr B 782,00 0,900 7,04 1,300 10,17 Retraite supplémentaire Tr A 3 218,00 3,000 96,54 6,000 193,08 Retraite supplémentaire Tr B 782,00 8,000 62,56 16,000 125,12 Prévoyance Tr A 3 218,00 1,500 48,27 Cotisation de mutuelle 25,00 50,00 Cot. patronales frais de santé imposables 50,00 CSG non déductible 4 346,47 2,400 104,32 CRDS non déductible 4 346,47 0,500 21,73 CSG déductible 4 346,47 5,100 221,67 Forfait social sur cotisations de prévoyance 98,27 8,000 7,86 Forfait social 318,20 20,000 63,64 Cotisation de formation 4 000,00 1,000 40,00 Taxe d'apprentissage 4 000,00 0,680 27,20 TOTAL 1 093,56 2 202,15 NET À PAYER 2 906,44 Cumuls annuels Cumuls de la période Net imposable 3 082,49 Net imposable 3 082,49 Soumis SS 4 000,00 Soumis SS 4 000,00 Soumis SS plaf 3 218,00 Soumis SS plaf 3 218,00 Coût total 6 202,15 Coût total 6 202,15 Heures salariées 151,67 Heures salariées 151,67 Congés N N-1 acquis 2,50 pris / annulés Reste 2,50 0,00 COGILOG 16.1.3 Dans votre intérêt, conservez ce bulletin sans limitation de durée.

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COGILOG PAYE COGILOG Paye existe sous deux versions :

• la version Standard qui s’adresse aux entreprises, PME-PMI, artisans, commerçants, professions libérales et associations,

• la version PRO qui s’adresse aux cabinets d’expertise-comptable et aux professionnels de la paye et de la gestion.

C'est un logiciel mono ou multi-utilisateurs, moderne et complet, pensé et conçu pour Mac.

UN LOGICIEL PRÊT À L’EMPLOI

• COGILOG Paye est pré-paramétré pour :‣ tous types de salariés : employés, ouvriers, cadres, gérants man-

dataires, techniciens, apprentis, stagiaires,‣ les contrats aidés suivants : contrats d’accès à l’emploi, de profes-

sionnalisation, d’avenir, d’accompagnement à l’emploi, ACCRE, zone franche urbaine, zone de revitalisation rurale, zones de redy-namisation urbaine, zone de restructuration de la Défense, jeune entreprise innovante, jeune entreprise universitaire,

‣ les particularités des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) ou du secteur des hôtels-cafés-restaurants,

‣ les payes apprentis, des VRP exclusifs ou multicartes, des forma-teurs occasionnels, des journalistes et pigistes, des avocats, des artistes et techniciens intermittents du spectacle, des mannequins, des sportifs, des animateurs de centres de vacances, des sta-giaires, des travailleurs occasionnels du régime agricole, des aides à domicile,

‣ le calcul du Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi, (CICE),‣ les particularités des régions Alsace Moselle,‣ la loi d’orientation DOM (LODEOM).Ainsi, bien que COGILOG Paye permette le paramétrage de payes complexes, vous n’aurez, la plupart du temps, qu’à choisir un profil de paye prêt à l’emploi pour éditer directement vos bulletins.

• Vous pouvez consulter sur internet différents exemples de bulletins de paie pour l'année 2016.

• COGILOG Paye gère les congés, heures supplémentaires, majorations pour travail les jours fériés, la nuit ou les dimanches, heures de pause, d’habillage, de déplacement, indemnités d’astreinte, rtt, repos compensa-teurs, absences diverses, pour maladie, maternité, paternité et accident du travail, acomptes, remboursement de prêts, tous types de primes, avan-tages en nature, mandat social, indemnités pour frais professionnels, ti-ckets restaurant, plusieurs mutuelles et prévoyances, plusieurs retraites supplémentaires, abattements d’assiette pour frais professionnels, indem-nités de transport, indemnités de sécurité sociale, chômage partiel, intem-péries, indemnités de licenciement, de mise à la retraite, de départ à la retraite et de rupture conventionnelle (conformément à la loi de modernisa-tion du marché du travail), saisies sur salaire, participation des salariés au résultat, abondements à un plan d’épargne entreprise, etc.

BULLETIN DE PAIE 01/16SOCIETE EXEMPLE

23 rue Pas teur31000 TOULOUSE

SIRET 07955542100019 - NAF 5829CURSSAF 310000000002022408

Etablissement : SOCIETE EXEMPLEPériode du 01/01/2016 au 31/01/2016Payé le 31/01/2016 par chèque

M CADRE Jean-Pierre10 avenue Victor HUGO31000 TOULOUSE

Matricule : 4 SS : 1500734251004Emploi : DIRECTEUR TECHNIQUEC. collective : …Contrat : CDIEntrée : 01/01/2016

GAINSDésignation Base Taux Montant Montant (ns)

Salaire forfaitaire 4 000,00

TOTAL 4 000,00 0,00

RETENUESDésignation Base Taux Sal. % Montant Sal. Taux Pat. % Montant Pat.

Sécurité sociale Maladie 4 000,00 0,750 30,00 12,840 513,60Sécurité sociale Vieillesse plafonnée 3 218,00 6,900 222,04 8,550 275,14Sécurité sociale Vieillesse déplafonnée 4 000,00 0,350 14,00 1,850 74,00Allocations familiales 4 000,00 3,450 138,00Complément allocations familiales 4 000,00 1,800 72,00Cotisation FNAL plafonnée 3 218,00 0,100 3,22Contribution de solidarité autonomie 4 000,00 0,300 12,00Financement des organisations syndicales 4 000,00 0,016 0,64Accident du travail 4 000,00 2,000 80,00Assurance chômage Tranche A 3 218,00 2,400 77,23 4,000 128,72Assurance chômage Tranche B 782,00 2,400 18,77 4,000 31,28Cotisation AGS (FNGS) 4 000,00 0,250 10,00Retraite complémentaire Tr A 3 218,00 3,100 99,76 4,650 149,64Retraite complémentaire Tr B 782,00 7,800 61,00 12,750 99,71Contribution exceptionnelle temporaire 4 000,00 0,130 5,20 0,220 8,80Cotisation APEC 4 000,00 0,024 0,96 0,036 1,44AGFF Tr A 3 218,00 0,800 25,74 1,200 38,62AGFF Tr B 782,00 0,900 7,04 1,300 10,17Retraite supplémentaire Tr A 3 218,00 3,000 96,54 6,000 193,08Retraite supplémentaire Tr B 782,00 8,000 62,56 16,000 125,12Prévoyance Tr A 3 218,00 1,500 48,27Cotisation de mutuelle 25,00 50,00Cot. patronales frais de santé imposables 50,00CSG non déductible 4 346,47 2,400 104,32CRDS non déductible 4 346,47 0,500 21,73CSG déductible 4 346,47 5,100 221,67Forfait social sur cotisations de prévoyance 98,27 8,000 7,86Forfait social 318,20 20,000 63,64Cotisation de formation 4 000,00 1,000 40,00Taxe d'apprentissage 4 000,00 0,680 27,20

TOTAL 1 093,56 2 202,15NET À PAYER 2 906,44

Cumuls annuels Cumuls de la périodeNet imposable 3 082,49 Net imposable 3 082,49Soumis SS 4 000,00 Soumis SS 4 000,00Soumis SS plaf 3 218,00 Soumis SS plaf 3 218,00Coût total 6 202,15 Coût total 6 202,15Heures salariées 151,67 Heures salariées 151,67

Congés N N-1acquis 2,50pris / annulésReste 2,50 0,00

COGILOG 16.1.3 Dans votre intérêt, conservez ce bulletin sans limitation de durée.

• La fenêtre de saisie des variables permettant de créer les bulletins de paie est facilement personnali-sable pour simplifier au maximum la saisie mensuelle. Les données mensuelles peuvent également être saisies sur tableur (par exemple par une tierce personne) ou générées par un autre logiciel puis être im-portées dans COGILOG Paye.

UN LOGICIEL MODERNE ET COMPLET

• Calcule et imprime automatiquement au format DUCS les bordereaux (mensuels ou trimestriels) de dé-claration des cotisations sociales pour l'URSSAF et les caisses de retraite et prévoyance (bordereaux agréés pour envoi direct à ces organismes).

� �

• Produit* les fichiers à la norme DUCS-EDI pour télédéclarer et télépayer par internet les cotisations so-ciales URSSAF et Caisses de retraite et prévoyance : COGILOG Paye est agréé par l'ACOSS, l'UNEDIC et l'AGIRC ARRCO.

• Produit* tous les fichiers de déclaration DSN (Déclaration Sociale Nominative) :‣ DSN mensuelle, ‣ DSN Arrêt de travail, ‣ DSN Reprise du travail, ‣ DSN Fin de contrat, ‣ DSN Reprise d'historique.

• Édite la liste des chèques à établir, la liste des ordres de virements bancaires ainsi qu'un fichier informa-tique à la norme SEPA que vous pourrez transmettre directement à votre banque par internet pour effec-tuer les virements.

• Une paye inversée astucieuse et rapide permet de fixer le net à payer et de calculer directement une prime, un taux horaire, etc.

• Transfère dans COGILOG Compta les écritures comptables de la paie (comptabilité analytique comprise) et permet l'import direct des écritures comptables dans les comptabilités de type CIEL™ (Mac et PC), SAGE™ (Mac et PC), EBP™, Quadratus™, Coala™, CCMX™, Cegid™, Cador™, iCompta™ et Compt’Up™.

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DECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES CERFA n° 11243*01

Cotisations du auPAGE

Tél : Fax :

N° SIRET ou MSA : APE :N° interne :Groupe interne :Unité monétaire :

Tél : Fax :

Déclaration exigible à partir du :Date limite de dépôt de la déclaration le :Cotisations à régler au plus tard le :Salaires versés le :

Si vous n'avez pas occupéde personnel durant la pé-riode considérée indiquez :

j'ai cessé totalementmon activité à compterdu :

je continue mon activi-té sans personnel de-

puis le :

définitivement :suspendez mon comptej'en demanderai la

réouverture le cas échéanttrès temporairement :maintenez moncompte

Code et libellé de la cotisation Nb salariés Base Taux ou Montantou assurés quantité

Nombre de salariés ou d'assurés Date et signature TOTALrémunérés dans l'établissement Acomptes verséspour la période : Régularisations div.

Montant à payerRéférences paiement :Ne pas dépasser la zone tramée SVP

(ART. R 243-13 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE)DUCS 3.1 22/02/2016 15:05 par COGILOG PAYE 16.2.1

PARFUMS DU SUD12 RUE PASTEUR31000 TOULOUSE

01/01/2016 31/01/2016JANVIER 2016 1611 1 / 1

07955583500010 5829C310000000000012345

euro ( 9 )

URSSAF MIDI-PYRENEES166 RUE PIERRE ET MARIE CURIE31061 TOULOUSE CEDEX 09

COGILOGBOUSQUET JEAN

056171559315/02/201615/02/201631/01/2016

Nombre de salariés oud'assurés au dernierjour de la période :

TOTAL 14

14

7847,00 7847,00

(euros)

310000000000012345 07955583500010 9 1611 7847,00

100A ACCIDENT TRAVAIL ****** *********** 1,3000 100D RG CAS GENERAL 2 3366 20,8400 701 100P RG CAS GENERAL 2 3366 15,4500 520 100A ACCIDENT TRAVAIL ****** *********** 2,0000 100D RG CAS GENERAL 11 19129 21,5400 4120 100P RG CAS GENERAL 11 19129 15,4500 2955 701A ACCIDENT TRAVAIL ****** *********** 2,0000 701D APPRENTIS 87 1 616 2,3000 14 701P APPRENTIS 87 1 616 0,1000 1 027D CONT ORG SYNDICALES 14 23111 0,0160 4 260D CSG/RDS RG 13 24216 8,0000 1937 332P FNAL PLAF 13 22495 0,1000 22 400D BASE CICE 14 23197 0.0000 0 423D CONT CHOM APPREN 87 1 616 4,0000 25 430D COMPLEMENT AF 2 4604 1,8000 83 772D CONTRIB CHOMAGE 13 22495 6,4000 1440 937D COTIS AGS CAS GENE 14 23111 0,2500 58 671P REDUCTION FILLON 11 4033-

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DECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES CERFA n° 11243*01

Cotisations du auPAGE

Tél : Fax :

N° SIRET ou MSA : APE :N° interne :Groupe interne :Unité monétaire :

Tél : Fax :

Déclaration exigible à partir du :Date limite de dépôt de la déclaration le :Cotisations à régler au plus tard le :Salaires versés le :

Si vous n'avez pas occupéde personnel durant la pé-riode considérée indiquez :

j'ai cessé totalementmon activité à compterdu :

je continue mon activi-té sans personnel de-

puis le :

définitivement :suspendez mon comptej'en demanderai la

réouverture le cas échéanttrès temporairement :maintenez moncompte

Code et libellé de la cotisation Nb salariés Base Taux ou Montantou assurés quantité

Nombre de salariés ou d'assurés Date et signature TOTALrémunérés dans l'établissement Acomptes verséspour la période : Régularisations div.

Montant à payerRéférences paiement :Ne pas dépasser la zone tramée SVP

STANDARDISEE IRCDUCS 3.1 22/02/2016 15:05 par COGILOG PAYE 16.2.1

PARFUMS DU SUD12 RUE PASTEUR31000 TOULOUSE

01/01/2016 31/01/2016JANVIER 2016 1611 1 / 1

07955583500010 5829C

euro ( 9 )

KLESIA RETRAITE4 RUE MARIE-GEORGES PICQUART75017 PARIS

COGILOGBOUSQUET JEAN

0561715593

01/02/201629/02/201629/02/2016

Nombre de salariés oud'assurés au dernierjour de la période :

14

2432,00 2432,00

(euros)

22110 ART 4/4B C.E.T. 3 6863 0,3500 24 22112 ART 4/4B GMP 3 *********** ******** 204 22104 APEC 3 6863 0,0600 4

S/T AGIRC ****** *********** ******** 232

22101 ART 4/4B T1 3 6863 7,7500 532 24001 NON CADRE T1 10 15632 7,7500 1211

S/T ARRCO ****** *********** ******** 1743

22131 ART 4/4B AGFF T1 3 6863 2,0000 137 24031 NON CADRE AGFF T1 10 15632 2,0000 313 26131 APPRENTI AGFF T1 1 616 1,2000 7

S/T AGFF ARRCO ****** *********** ******** 457

• Intègre un générateur d'états simple et puissant. Prépare les états mensuels, trimestriels ou annuels pour les caisses de retraite, les mutuelles, les prévoyances, la taxe sur salaires, etc. Edite un livre de paie mensuel, trimestriel, annuel. Tous les états peuvent être calculés sur n'importe quelle période.

• COGILOG Paye est capable d'imprimer un document qui pourra avantageusement remplacer le registre du personnel tenu autrefois manuellement. Les informations du registre du personnel peuvent être per-sonnalisées.

• COGILOG Paye permet d’imprimer des Attestations de salaire pour :‣ maladie, maternité, paternité (formulaire Cerfa 11135)‣ interruption supérieure à 6 mois (formulaire Cerfa 11136)‣ accident du travail ou maladie professionnelle (formulaire Cerfa 11137)Les informations concernant l’entreprise, le salarié et ses salaires sont automatiquement pré-remplies. Vous pouvez compléter les autres informations en cliquant sur le formulaire qui est affiché à l’écran.

� • Les fiches édités par COGILOG Paye sont entièrement paramétrables, vous pourrez les utiliser pour :‣ exploiter les informations de chaque salarié sous forme d’une fiche individuelle (exemple : la fiche

individuelle traditionnelle du salarié)‣ éditer un courrier ou une information de manière nominative (exemple : un courrier nominatif pour

indiquer à chaque salarié le montant de son net imposable ou ses droits individuels de formation).

� �

ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENTDES INDEMNITES JOURNALIERES

N 11135*04o

(Art. L. 323-4, L. 331-3, L. 331- 7 et 8, L. 333-1, R. 313-3, R 313-7, R. 323-4, R. 323-6, R. 323-8, R. 323-10 et R. 331-5 du Code de la sécurité sociale)

NOM et PRENOM ou DENOMINATION

ADRESSE

N téléphoneo

Numero SIRET

(facultatif)Code Postal

S’il s’agit d’une entreprise de travail temporaire, cocher cette case

No D’IMMATRICULATION

NOM et PRENOM

ADRESSE

EMPLOI ou CATEGORIE PROFESSIONNELLE

MATRICULE DANS L’ENTREPRISE(facultatif)

(nom de famille (de naissance) suivi du nom d’usage (facultatif et s'il y a lieu))

Date du dernier

CAS GENERAL :

SI L'ACTIVITE PRESENTE UN CARACTERE SAISONNIER OU DISCONTINU ET SI LES CONDITIONS DU CAS GENERAL NE SONT PAS REMPLIES :

PERIODES DE REFERENCE : L’ASSURE (E) A ETE ABSENT(E)PENDANT LA PERIODE DE REFERENCE ET NE

du au

Montant du salaire selonMotif de

l’absence

Nombred’heures

reellementeffectuees

Nombre d’heures

contrat de trava i lSalaireretabli

1 2 3 64 5 7

MATERNITE (a

Signature de la personne assurée qui demande le congé

Je note qu'à défaut de cesser tout travail salarié pendant au moins

DEMANDE DE SUBROGATION EN CAS DE MAINTIEN DE SALAIRE•

P´ riode pendant laquelle l’employeur demande la subrogation :

d

et domiciliation

Fait a

Nom du signataireet qualité

le Signature de l’employeur

GR

AP

HIL

AB

EL

- 03

26 8

5 83

33

-FO

R00

9000

2.1

8 semaines au titre du congé légal, je ne pourrai pas prétendre à l'indemnisation de l'arrêt de travail entraîné par ma maternité.

Je m'engage à cesser mon travail pendant la durée de ce congé légal. Dans le cas contraire, je nepourrai pas prétendre à l'indemnisation de cet arrêt.

jour de travail

pour motif médical pour raison personnelle

u au

ATTSAL-BIS

MATERNITE

L'EMPLOYEUR

L'ASSURE(E)

RENSEIGNEMENTS PERMETTANT L'ETUDE DES DROITS

PATERNITE - ACCUEIL DE L'ENFANT - ADOPTION

SUBROGATION EN CAS DE MAINTIEN DE SALAIRE

Attestationrectificative

Commune

Code Postal Commune

(à signer, au début du repos

}

ATTSAL-BIS

MATERNITE

é

Activité à temps partiel :

Date de reprise anticipée du

BENEFICIE PAS D'UN MAINTIEN DE SALAIRE

prénatal, par l'assurée)(à signer au début du congé par la personne assurée qui le demande)

FEMME ENCEINTE DISPENSEE DE TRAVAIL

MALADIE

S3201p

La loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses faites sur ce formulaire. Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour

(articles 313-1 à 313-3, 433-19, 441-6 et 441-7 du Code pénal). La loi rend passible d'amende et/ou d'emprisonnement quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses déclarations en vue d'obtenir ou de faire obtenir des avantages indus.

En outre, l'inexactitude, le caractère incomplet des déclarations ou l'absence de déclaration d'un changement de situation dans le but d'obtenir ou de faire obtenir des prestations indues, peuvent faire

les donnéesvousconcernant auprèsdevotreorganismed'assurancemaladie.

(Saisir, sans espace, vos coordonnées bancaires)IBAN de l’employeur

l'objet d'une pénalité financière en application de l'article L. 162-1-14 du Code de la sécurité sociale.

SALAIRES DE REFERENCE

travail

!

!

- indiquez le nombre d'heures de travail effectuées par votre salarié(e) au cours des 3 mois civils ou des 90 jours consécutifs

SALAIRES

le cas : prévues par le

TEMPSPARTIEL

THERAPEUTIQUEPerte desalaire

8

cerfa

Situation à ladate de l'arrêt

- brut- réduit de 21 %

si ce nombre est inférieur à 150, indiquez le montant des salaires bruts soumis à cotisations au cours des 6 mois civils

(indiquez le montant brut)

DUREE DU TRAVAIL OU MONTANT DES SALAIRES BRUTS SOUMIS A COTISATIONS SOCIALES lire attentivement la notice au verso)

- indiquez le nombre d'heures de travail effectuées par votre salarié(e) au cours des 12 mois civils ou des 365 jours consécutifs

si ce nombre est inférieur à 600, indiquez le montant des salaires bruts soumis à cotisations au cours des 12 mois civils

(voir notice) -

PRECEDANT LA DATE DU DERNIER JOUR DE TRAVAIL MENTIONNEE CI-DESSUS

ª

ª

-

CAS GENERAL : 3 mois civils ACTIVITE SAISONNIERE ou DISCONTINUE : 12 mois civils

PATERNITE - ACCUEIL DE L'ENFANT- ADOPTION

3 1 0 0 0

0 7 9 5 5 5 8 7 6 0 0 0 1 4

1 8 5 1 2 3 1 0 0 1 9 9 9 2 2

3 1 7 0 0

1 9 0 2 2 0 1 6

2 0 0 2 2 0 1 6

0 1 0 1 2 0 1 60 1 1 2 2 0 1 50 1 1 1 2 0 1 5

3 1 0 1 2 0 1 63 1 1 2 2 0 1 53 0 1 2 2 0 1 5

42

Boulanger

X

TOULOUSE

MARTIN Guillaume

1 616,70

455,01

DUPONT Pierre

15 rue des Myrtilles

TOULOUSE

1 768,371 616,70

Responsable du personnel

PARFUM DU SUD

15 Rue Victor Hugo

BLAGNAC

X

05 61 71 55 93

2 284,362 881,732 881,732 881,73

68,9368,93

3 218,00

2 881,73

2 881,732 881,73

4 258,44

N-125,0017,00

N16,64Congés acquis

Congés pris

Net imposableSoumis SSSoumis CSG avec abtSoumis RDS avec abtSoumis CSG sans abtSoumis RDS sans abtPlafond SSTranche 2Soumis SS plafTranche BTranche CSoumis SS non abSoumis SS plaf non abTranche 2 non abTranche B non abTranche C non abAbattement frais profAvantages en nature voitureAvantage en nature logementAvantage en nature nourritureAvantage en nature NTICAvantage en nature autreDéductions sur avantages en natureFrais professionnels non soumisFrais professionnels soumisIndemnités journalières SSAutres gains non soumisAutres gains soumisCoût total

Cot URSSAF salCot URSSAF patCot CSG salCot RDS salCot CSG sur RRCot RDS sur RRCot chômage salCot chômage patCot FNGS patCot retraite comp salCot retraite comp patCot retraite supp salCot retraite supp patCot prévoyance salCot prévoyance patCot mutuelle salCot mutuelle patCot caisse congésCot taxe sur salairesRetenue à la sourceCot médecine travailCot formationCot taxe apprentissageCot épargne retraiteCot organisation profCot organisme profRéduction FillonRéduction HCRBase CICE

Voiture Km parcourusTickets restaurant nbreTickets restaurant salTickets restaurant patTickets CESU salTickets CESU pat

Heures salariéesHeures supplémentairesHeures complémentairesHeures d'absence autresHeures d'absence maladie non payéesHeures d'absence maladie payéesHeures d'absence longue duréeHeures d'absence chômageHeures travaillées

151,67

4,00

147,67

230,54890,62217,52

14,50

69,16115,27

7,20142,66218,19

43,2332,8025,70

2 881,73

Profil : STANDARDQualité : CadreMatricule : 9Coefficient : 300Échelon : Emploi : Directeur TechniqueContrat : CDIC. collective : Bureaux d'étudesService : DirectionÉtablissement : PARFUMS DU SUDComptabilité : 421VIREAbattement pour frais prof. : Pas d'abattementTaux d'abattement : Régime SS : 0Indice AT : 2

M VIREMONT Jean-Pierre18 Avenue Pasteur31700 BLAGNAC

Nom de naissance : Numéro sécurité sociale : 1631238255009Date de naissance : 13/12/1963 Lieu de naissance : GRENOBLEDépartement de naissance : 38Pays de naissance : FRANCEPays de nationalité : FRANCE

Date d'entrée : 01/01/2000Date d'ancienneté : 01/01/2000Date de départ :

Code INSEE de l'emploi : 376eDurée contractuelle du travail : 151,67 Heures par mois

Niveau : Indice : IIBPosition :

Période du 01/01/2016 au 31/01/2016

FICHE INDIVIDUELLE M VIREMONT Jean-Pierre

180,0015,0051,0076,50

PARFUMS DU SUD12 RUE PASTEUR31000 TOULOUSE

M VIREMONT Jean-Pierre18 Avenue Pasteur31700 BLAGNAC

Monsieur,

Nous vous informons que nous avons communiqué les informations suivantes à l'Administration des impôts pour la période du 01/01/2015 au 31/12/2015 :

- Revenus d'activités nets imposables : 27 454,80 €

- Frais professionnels soumis à cotisations sociales : 0,00 €

- Frais professionnels non soumis à cotisations sociales : 500,00 €

- Cotisations épargne-retraite : 381,04 €

- Heures salariées : 1 820,04

Vous en souhaitant bonne réception, nous vous prions de croire en l'expression de nos sentiments distingués.

TOULOUSE, le 31/01/2016

Objet : Votre déclaration des revenus

Remarque concernant les apprentis :Si vous êtes titulaire d'un contrat d'apprentissage, votre rémunération n'est pas imposable à l'impôt sur le revenu si elle est inférieure au montant annuel du SMIC. Si votre rémunération est supérieure au montant annuel du SMIC, seul l'excédent est imposable dans la catégorie des traitements et salaires (art. 81bis du CGI).Il vous appartient de calculer votre rémunération totale annuelle et de déclarer dans la catégorie des traitements et salaires, l'éventuelle partie de cette rémunération supérieure au montrant annuel du SMIC.

• En cas de départ d’un salarié, permet d’imprimer le solde de tout compte, le certificat de travail et télédéclarer l’attestation Pôle Emploi AED*.

• En fin d'année COGILOG Paye* génère automatiquement les Déclarations Annuelles de Données Sociales (DADS) au format DADS-U. Vous pourrez envoyer directement ce fichier par inter-net ce qui vous évitera de :‣ renseigner manuellement les imprimés DADS pour l'Adminis-

tration,‣ renseigner manuellement les relevés individuels de salaires

pour les Caisses de retraite et de prévoyance.

• Permet de gérer un nombre illimité de salariés, d’établisse-ments et de profils de paye.

• Chaque bulletin de paie peut être imprimé en noir et blanc, en niveaux de gris ou en couleurs. Si vous le souhaitez, vous pour-rez personnaliser vos bulletins en intégrant le logo de votre en-treprise en filigrane.

• Vous pourrez choisir les cumuls que vous souhaitez faire apparaître sur les bulletins de paie.• Tous les cumuls sont automatiquement enregistrés dans les fiches individuelles des employés.• Les congés peuvent être gérés automatiquement avec report entre les périodes. Si les congés sont gé-

rés par ailleurs, vous pouvez également décider de ne pas faire apparaître la zone de suivi des congés sur les bulletins de paie.

• Un message général et des messages personnalisés pour chaque employé peuvent être imprimés sur tous les bulletins de paie.

ASSISTANCE COGILOG

• Le prix du logiciel inclut l'assistance COGILOG et les mises à jour pendant 2 mois. Pour que vous ne soyez jamais seul(e) devant une quelconque difficulté, COGILOG assure directement une assistance en mettant à votre disposition sa base de données de plus de 1 000 questions-réponses disponibles en ligne et dans laquelle vous pourrez trouver facilement des réponses concrètes à vos questions. Vous pouvez également contacter COGILOG par mail ou par téléphone.

• Si vous le souhaitez, COGILOG assure pour vous le suivi de la réglementation sociale et fiscale et effec-tue les modifications correspondantes du paramétrage. Plusieurs formules d'abonnement vous sont proposées : deux mises à jour par an à dates fixes : janvier + juillet ou bien toutes les mises à jour au fur et à mesure des évolutions de la réglementation nationale. Vous pourrez effectuer vos mises à jour faci-lement par internet et vous n'aurez besoin de prendre en charge ni le suivi de la réglementation, ni les modifications du paramétrage des payes.

LA VERSION PRO EST IDEALE POUR LES CABINETS D’EXPERTISE COMPTABLE

• La version PRO de COGILOG Paye permet de gérer un nombre illimité d'entreprises. Cette version professionnelle a été spécialement conçue pour les cabinets d'expertise comptable et les professionnels de la paye.

• Tous les paramètres nationaux (SMIC, plafonds, taux de cotisations...), les règles de calcul nationales (cotisations sociales, réduction Fillon, etc.) et les profils (profils standards et particuliers comme VRP, pigistes, artistes, etc. ainsi que tous les contrats aidés) sont enregistrés au niveau du cabi-net. Lors de la mise à jour du logiciel, les modifications nationales éven-tuelles sont instantanément répercutées dans tous les dossiers de paye du cabinet sans aucune intervention particulière de votre part.

• Le logiciel est entièrement ouvert et paramétrable. Vous apprécierez la puissance et la facilité de para-métrage de COGILOG Paye pour traiter des cas de paye compliqués que l'on peut rencontrer dans les cabinets. Vous pourrez ajouter des variables, des cumuls, modifier ou ajouter des constantes, des lignes de gain ou de retenue, des profils, etc., aussi bien au niveau individuel de chaque entreprise qu'au ni-veau de toutes les entreprises du cabinet.

• COGILOG Paye permet plusieurs niveaux de paramétrage : vous pou-vez paramétrer au niveau de chaque entreprise individuellement : le pa-ramétrage est alors spécifique à une entreprise, mais COGILOG Paye permet aussi un paramétrage au niveau du cabinet : ce paramétrage (lignes de gain ou de retenue, constantes, variables, profils, etc.) sera alors directement utilisable par tous les collaborateurs et pour toutes les entreprises gérées par le cabinet.Par exemple une prime d’ancienneté pour les employé(e)s des salons de

coiffure pourra être paramétrée au niveau du cabinet. Elle sera ainsi mise en commun et directement uti-lisable pour toutes les entreprises de coiffure gérées par votre cabinet. Le moment venu, il suffira de mettre à jour le paramétrage de cette prime pour mettre à jour d’un seul coup, de façon efficace et sûre, toutes les entreprises de coiffure qui font référence à cette prime.

• Pour éviter de ressaisir les salariés, COGILOG Paye permet l'import des salariés (nom, adresse, date de naissance, numéro de sécurité sociale, ...) à partir d'un tableau au format texte.

• Tous les documents produits par COGILOG Paye (bulletins de paie, écritures comptables, listes des chèques, des virements, bordereaux DUCS, livre de paie, états...) peuvent être enregistrés directement au format pdf pour les transmettre par e-mail à vos clients.

• COGILOG Paye fonctionne aussi bien en mode clients-serveur (multi-utilisateurs) qu'en mode mono-uti-lisateur : il vous permettra de travailler aussi bien en mono-poste qu'en réseau, en groupe connecté au réseau de votre cabinet que seul et autonome à l'extérieur de votre cabinet,

• Plus qu'un simple logiciel de paye, COGI-LOG Paye met à votre disposition une base de données qui gère toutes les in-formations de la paye. Par exemple tous les organismes collecteurs (URSSAF, Pôle Emploi, Caisses de retraite et prévoyance, Mutuelles, etc.) sont saisis une fois pour toutes et sont mis en commun pour l'en-semble de vos dossiers. Une information concernant l'un des organismes collec-teurs est modifiée, il suffit de mettre à jour cette fiche et tous les dossiers du cabinet en profitent instantanément.

UN SYSTÈME DE NOTES INTELLIGENT POUR VOUS LIBÉRER L’ESPRIT

• Vous souhaitez confier à votre Mac des informations ou des choses à faire pour vous libérer l'esprit et lui laisser le soin de vous les rappeler à la bonne date et dans le bon contexte : des congés à saisir quand vous allez préparer les prochains bulletins de paie, un client à rappeler quand vous ouvrirez le logiciel de gestion commerciale en début de semaine prochaine, un point à contrôler avant d'éditer la déclaration de TVA, etc.

• Tous les logiciels COGILOG vous permettront d'enregistrer des notes de travail qui s'afficheront automa-tiquement sur votre écran à l'ouverture du logiciel.

� • Le contenu de la note est illimité. Vous pouvez donc y consigner tous les détails souhaités.

� • Vous pouvez également utiliser le système de notes pour conserver des informations à disposition sur

votre Mac et pouvoir les consulter facilement à votre initiative.• En mode multi-utilisateurs, le système de notes permet de communiquer facilement des informations

entre utilisateurs. Le responsable d'un cabinet peut ainsi envoyer facilement une consigne de travail à tous ses collaborateurs.

SAUVEGARDE AUTOMATIQUE INTÉGRÉE

• Parce que vos données de paye sont précieuses, COGILOG Paye comprend un sys-tème intégré de sauvegarde automatique pour en assurer la sécurité.

UN LOGICIEL QUI A DU SOUFFLE• COGILOG Paye est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un

gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. PostgreSQL est un mo-teur de base de données Unix qui compte des millions d'utilisateurs dans le monde entier et qui donne à COGILOG Paye une puissance et un potentiel d'évolution ex-ceptionnels.

• Avec COGILOG Paye, vous profiterez d'une architecture informatique moderne qui sera à même de tirer le meilleur profit de toutes les avancées technologiques des prochaines années.

UN LOGICIEL CONÇU ET ÉCRIT POUR MAC

• COGILOG Paye est un logiciel moderne, pensé et conçu spécifiquement pour l'environnement Mac. Il est écrit directement en langage natif et vous permettra de profiter au mieux de tous les avantages du système Apple : une interface agréable, souple et efficace, des fenêtres et tableaux personnalisables, une prise en main simple et rapide. C’est un logiciel 64 bits qui fonctionne de façon opti-male sur les derniers Macintosh.

• COGILOG Paye fonctionne sur tout Macintosh sous système macOS 10.13 (High Sierra), 10.12 (Sierra), 10.11 (El Capitan), 10.10 (Yosemite) ou 10.9 (Mavericks).

COGILOG

COGILOG est une société spécialisée, depuis plus de 20 ans, dans le développement et l’édition de logi-ciels de gestion sur Macintosh. Elle propose un gamme complète de logiciels de gestion sur Mac.

* uniquement en version PRO ou en version standard avec option DSN, DADS-U, DUCS-EDI et attestation Pôle Emploi

COGILOGA 212

11 chemin des Soeurs31700 BLAGNAC

Tél 05 61 71 55 93www.cogilog.com

[email protected]