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Code of Conduct 2016-17 Les écoles publiques de Cincinnati— 2016-17 Code de Conduite K-12 Culture Scolaire Positive

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Code of Conduct 2016-17

Les écoles publiques de Cincinnati— 2016-17

Code de Conduite K-12 Culture Scolaire Positive

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Code of Conduct 2016-17

Chères familles des écoles publiques de Cincinnati,

Message de la Directrice Générale

Dans les Écoles publiques de Cincinnati, nous nous efforçons d’offrir à nos élèves et à notre personnel un environnement sûr, ordonné et culturellement réceptif où tous puissent prospérer et réussir. Nous tenons également à fournir à nos étudiants les soutiens dont ils ont besoin pour rester à l’école et de continuer à apprendre et à développer leur maturité.

Jumelé avec la Vision 2020 : mon initiative demain, ce Code de conduite vise à atteindre ces objectifs. Avec la Vision 2020 : Mon initiative demain, nous avons réadapté nos écoles pour mieux préparer nos élèves à leur avenir, en combinant des attentes élevées, de la technologie et des nouvelles orientations afin de préparer tous les élèves à réussir à l’école et au-delàs .

Ce Code de conduite en s’alignant avec le Plan de culture scolaire positive de CPS, un modèle de bonnes pratiques destiné à éviter les problèmes de comportement, tout en donnant aux enfants des directives claires sur des attitudes à adopter.

Chaque école adopte son propre Plan de culture scolaire Positive, en utilisant l’Intervention Positive de comportement et de Supports (PBI) pour renforcer le bon comportement et en soulignant que l’exclusion d’un enfant de l’école est une option de dernier recours. Voir les pages 2-4 pour en savoir plus d’informations.

Mon équipe dirigeante (photo ci-dessous) et moi-même, nous avons l’envie de promouvoir un climat de respect mutuel et des résolutions des problèmes par les propres moyens des élèves et du personnel au niveau de chaque école.

Prière de prendre un moment pour lire ce document important et d’en discuter avec vos enfants. Nous partageons tous la responsabilité d’aider nos jeunes à rester à l’école et de bénéficier des nombreuses possibilités d’apprentissage offertes chaque jour.

Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant ce Code de conduite ou sur les supports que nous soumettons, veuillez communiquer avec la direction de l’école de votre enfant ou de contacter notre centre d’aide aux clients (513) 363-0123. Cordialement,

Mary A. Ronan

Surveillant Général L’équipe dirigeante de CPS Première rangée, de gauche — Surveillant général adjoint Cheryl Broadnax, directeur des services informatiques Sarah Trimble-Oliver, trésorier Jennifer Wagner, surveillant général adjoint Laura Mitchell, directeur d’affaires publiques Janet Walsh et famille et communauté Engagement directeur Patricia Neal-Miller. Second ligne, de gauche — Assistant surveillant Bill Myles, directeur des ressources humaines Paul McDole, chef d’exploitation officier Bill Moehring, et juridiste avocat Daniel Hoying. Pas sur la photo : Surintendant adjoint Gabriel Lofton

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Code de Conduite 2016-2017

Contenu Support pour la CPS étudiants

Vision des Supports du comportement ; Sommaire des règles de conduite concernant le comportement des élèves .............................................................................................. 1

Plan de la Culture scolaire positive ; le rôle des superviseurs ...................................... 2-4

Intervention de comportements positifs et Support (PBI)... .............................................. 3

Vision 2020:Mon demain- préparation des élèves à la réussite au monde d’aujourd'hui.. 5

Centres d’apprentissage communautaire ........................................................................ 6

Code de conduite 2016-17

Introduction au Code de conduite ; La fouille des élèves et leurs propriétés… …….7

Information des familles ; Processus de Rappel .......................................................... 8-9

Infractions Catégorie I – Stratégies Correctives .......................................................... 10

Infractions Catégorie II– Stratégies Correctives... ......................................................... 11

Infractions Catégorie III – Stratégies Correctives .......................................................... 12

Infractions Catégorie I – termes et définitions ......................................................... 13-14

Infractions Catégorie II – termes et définitions ............................................................ 15-16

Infractions Catégorie III– termes et définitions . .......................................................... 17-19

Ce Qui est demandé aux élèves et exemples de bon comportement

1. Être en sécurité Exemples : Respectez les règles de l’école concernant la consommation d’alcool, du tabac et de la drogue.

Choisir d’être parmi le groupe qui obéit aux règles de sécurité, qui est respectable et qui a un comportement responsable. Obéir aux règles de l’école et de la communauté.

2. Être respectueux Exemples : Être respectueux vis-à-vis des adultes et des collègues. Bien écouter et suivre les indications du personnel de l’école.

Être respectueux vis-à-vis de la propriété. Prendre soin des fournitures scolaires. Démontrer des compétences sociales positives. Faire usage de mots polis. (S’il vous plaît, Merci, Bienvenue...) Résoudre les conflits dans un climat positif.

3. Être responsable Exemples : Apportez ou demander le matériel nécessaire.

Achever ton travail à temps.

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Code de Conduite 2016-2017

Les écoles Publiques de Cincinnati Vision des Supports de comportement –

Pour la Création d’un environnement sûr et ordonné qui maintient nos élèves à l’école et engagés dans des activités d’apprentissage..

Résumé de CPS concernant les règles du comportement de l’élève.

Tout élève est en droit d’apprendre et aucun élève n’a le droit de compromettre l’apprentissage d’autrui. Chaque année, le Comité d’éducation de Cincinnati adopte une politique au sein du district visant à établir les critères d’enseignement et de mise en œuvre des comportements souhaitables.

Les élèves doivent se conformer au Code de conduite du district avant, pendant et après l’école. Le Code est en vigueur dans les immeubles et bâtiments scolaires, lors des activités organisées par une école et sur le chemin de l’école. Les élèves doivent aussi suivre ces règles dans les autobus jaunes ou les bus Metro assurant le transport scolaire.

Ce Code de conduite du district fournit les définitions des infractions à cette conduite. Certaines définitions incluent des exemples. Ces exemples ne constituent pas une liste exhaustive, c’est-à-dire que les comportements qui y sont décrits ne représentent qu’un nombre limité des actions concernées.

En plus du Code en vigueur dans le district, chaque école doit développer son propre plan de conduite scolaire. Ce plan doit inclure des activités pour enseigner et encourager les comportements désirés. Chaque école doit communiquer son plan de conduite scolaire aux parents, aux tuteurs et aux élèves, ainsi qu’y inclure les actions recommandées dans le but d’enseigner et de renforcer ces comportements souhaitables aussi bien que les stratégies utilisées pour enseigner les conséquences résultantes d’un comportement positif ou négatif.

Il incombe aux parents de s’assurer qu’ils connaissent et qu’ils comprennent le Code de conduite de l’école de leur enfant.

La sûreté et la sécurité de tous les élèves sont notre plus grande priorité et nous nous engageons à procurer un environnement d’apprentissage sécurisant. Les parents qui ont des questions ou des inquiétudes à ce sujet sont invités à contacter le directeur de l’école.

Notre intention est de fournir une instruction correctrice aux élèves qui ne répondent pas à nos attentes en matière de comportement.

Objectifs du Code de conduite : ▲ S’assurer que tous les élèves dans les écoles publiques de Cincinnati sont continuellement impliqués dans des programmes appropriés de l’enseignement académique au sein d’un environnement sécurisé et ordonné. ▲Fournir des indications claires et explicites concernant les comportements sociaux au sein de tous les milieux scolaires ▲Spécifier les lignes directrices de conduite pour l’enseignement et favoriser les compétences sociales nécessaires pour atteindre les bons comportements du quartier. ▲Décrire des méthodes explicites de correction et des conséquences aux infractions des mauvais comportements.

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Code de Conduite 2016-17

Plan de Culture scolaire positive—

Approche positive de la discipline de l’étudiant Les Écoles publiques de Cincinnati proposent des programmes alternatifs au lieu des suspensions et des expulsions pour assister les élèves qui ne respectent pas les bonnes règles de comportement. Le Code de conduite des CPS fournit les lignes directrices claires pour le bon comportement attendu des élèves, Ce code est basé sur le Plan scolaire positif du quartier. Ce plan est une approche visant à une discipline conçue afin de parer aux problèmes et aux comportements avant qu’ils ne surviennent et pour réduire le nombre des suspensions et des expulsions. Notre objectif est d’apprendre aux étudiants les comportements désirés à l’école, dans les salles de classe et dans tous les rassemblements d’un grand groupe. Nous nous efforçons également de reconnaître le bon comportement au lieu de punir seulement le mauvais comportement. L’administration des CPS estime que la solution du problème n’est pas d’expulser ou de suspendre la plupart des élèves responsable d’un mauvais comportement. Le district s’est éloigné de l’idée de mettre les étudiants hors école « dans les rues » pour une mauvaise conduite. En général, le comportement des étudiants expulsés ne s’améliore pas lorsqu’ils retournent à l’école, au contraire ,leur situation s’aggrave du fait qu’ils n’arrivent plus à suivre en classe. L’élément clé du plan de la culture scolaire positive est de proposer deux programmes alternatifs pour les élèves de 4-12 : Alternative à la Suspension (A2S) et Alternative à l’Expulsion (A2E) . Les deux programmes dispensent un enseignement académique — ainsi que des conseils et des instructions sociales — dans un site hors campus ('CPS Spencer Education Centre, 2825 Alms Place, 45206). *L’ouverture d’un nouveau local à partir du 3 Janvier 2017 : CPS' Jacobs Center, 5425 Winton Ridge Lane, 45232

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Code de Conduite 2016-17

Comportements positifs Intervention et Supports (PBI) Les piliers de construction du Plan de la Culture scolaire positive sont l’Intervention et les Supports pour un comportement Positif (PBI). Un pilotage des données et une approche axée sur la prévention focalisée sur le comportement de tous les étudiants sont nécessaires. Ce PBI cadre fait partie de la CPS pyramide des Interventions, le processus approuvé étape-par-étape qui utilise des techniques de prévention et d’intervention pour répondre aux besoins globaux de l’enfant. On donne à un enfant autant de soutien selon ses besoins et on lui offre toutes les choses nécessaires au niveau1 de la pyramide avant de passer aux niveaux 2 et 3.

Pyramide d’Interventions La pyramide est constituée de trois niveaux d’interventions

Global, Ciblée et intensif.

Systèmes de Comportement

Niveau 3 : Intensif Cette petite part est nécessaire pour environ 1 à 5

% d’étudiants. Les stratégies sont conçues à Répondre aux besoins individuels de l’étudiant, Avec possibilité de faire recours aux Traitements mentales médicales chez nos partenaires Niveau 1 :

Global de l’École Instructions à l’École — la majorité de la gamme — Conduit à un succès sur le plan de comportemental pour 80-90 % des étudiants. Chaque CPS scolaire a une équipe PBI, qui comprend le directeur de l’école, des psychologues et des enseignants dans le but de créer les attentes guidées par le Code de conduite.

Niveau 1 met l’accent sur un renforcement positif et des récompenses et reconnaissances pour la bonne conduite, comme un magasin de l’école où le bon comportement des étudiants gagne leur achat préféré.

Niveau 2 : Ciblé Cette couche intermédiaire fournit un soutien supplémentaire et des stratégies pour aider les élèves qui ne se comportent pas bien malgré l’instruction de l’école, ça couvre environ 5 à 10 % d’étudiants.

Niveau 2 utilise un petit groupe pour faire acquérir aux étudiants des bonnes aptitudes sociales et des compétences au développement. La stratégie pourrait inclure la venue quotidienne à l’école avec l’enfant d’un adulte de confiance, pour l’encourager et le renforcer afin d’arriver au comportement attendu.

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Code de Conduite 2016-17

Culture scolaire positive Une école pratiquant une Culture Scolaire Positive se distingue par le respect mutuel parmi tout le personnel et les étudiants, qui visent à créer une école qui optimise l’apprentissage et minimise le problème de comportement.

Le rôle des superviseurs

Le rôle des superviseurs est de travailler avec les étudiants qui sont assignés aux programmes : Alternative suspension (A2S) et Alternative à l’Expulsion (A2E). Les superviseurs se concentrent sur le déclenchement de cinq compétences d’apprentissage socio-affectif par des grands messages positifs du groupe, entrainement par petit groupe, entrainement individuel et entrainement et suivi lorsque les étudiants retournent à leurs écoles. Les compétences : connaissance de soi, autogestion, conscience Sociale, compétences aux relations et prise de décision. Les superviseurs sont formés à l’Université de constructeurs de rêve, Agence socio-affectif dont l’objectif de formation est fondé sur des preuves visant à aider les élèves à améliorer le rendement scolaire, à bien gérer des situations de colère et comment résoudre les conflits.

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But des Plans de la Culture scolaire positive : ▲ Créer un environnement où enseigner et apprendre peuvent prospérer ▲ Promouvoir le développement du caractère pour permettre aux élèves d’apporter une contribution significative à la communauté ▲ Fournir une alternative à la suspension et à l’expulsion ▲ Impliquer les familles et les communautés à créer un milieu d’apprentissage sécuritaire et efficace ▲ Répondre aux besoins des élèves ayant des problèmes de comportement

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Code de Conduite 2016-17

« Vision 2020 : mon demain "prépare les étudiants aux succès du monde d’aujourd'hui La Vision 2020 des Écoles publiques de Cincinnati: Mon plan de demain est une vision audacieuse pour l’éducation qui est réadapte nos écoles afin de mieux préparer nos élèves pour leur futures.

L’année scolaire de 2016-17 marque mon troisième année, avec des niveaux scolaires élargies et des programmes qui prennent en charge nos étudiants afin qu’ils obtiendront leur diplôme collégial et soint prêts pour être la main d’œuvre du future.

Lié à mon demain, le CPS a annoncé en février 2016 un nouveau plan d’amélioration très vaste appelée Vision 2020. Il est conçu pour apporter une plus grande équité, un accès et la possibilité pour tous les étudiants de faire partie des meilleures écoles.

Mon demain prévoit que 100 % des élèves de la septième année obtiendront leur diplôme dans les six ans, et seront prêts à poursuivre activement leur chemin pour la carrière choisie. Mon demain combine haute attentes, de la technologie et des nouvelles orientations afin d’assurer que tous nos élèves savent où ils veulent aller dans la vie et comment y arriver.

Des sujets Académiques tels que la lecture, les mathématiques, les sciences et les sciences humaines sont toujours une priorité. Mais pour réussir, nos élèves doivent aussi savoir comment travailler avec les autres, comment communiquer et comment résoudre des problèmes et plus tard comment utiliser la technologie.

Sous le parapluie de mon demain, les étudiants apprennent à l’école des expériences plus significatives, ils vont élargir leurs horizons sur le monde réel, et répondre aux attentes de l’entreprise, avec des possibilités de stage et d’emploi qui les préparent à être qualifiés pour une main-d'œuvre interdisciplinaire.

Les classes riches en technologie offrent aux étudiants l’accès à une variété de périphériques (y compris les appareils photo numériques, tablettes et ipads), aux logiciels et autres outils numériques. Les plans des leçons se concentrent sur les compétences que les élèves doivent maîtriser afin qu’ils peuvent réussir dans une économie fondée sur la connaissance — y compris la critique de créativité, la pensée, la responsable de prise de décisions et de la collaboration.

Deux piliers solides de mon plan de demain sont les classes des équipes et les conseils consultatifs, avec l’accueil et la connexion de l’encadrement, la construction des compétences sociales et la confiance en soi-même et de consacrer du temps à la formation académique avec une planification de carrière. Les équipes de conseillers et des responsables des classes se rencontrent au moins une fois par semaine pour se concentrer sur les besoins individuels de l’étudiant, ses rêves et ses plans.

▲Les équipes Consultatifs — Tous étudiants, Grades 3-9 — en petit groupe d’élèves avec un enseignant qui font des réunions pour discuter des besoins et des difficultés, être sérieux mais s’amuser aussi. Les équipes des consultants vont aider les élèves à construire des compétences scolaires et sociales en favorisant les relations, renforcer la capacité d’écoute et construire la confiance. ▲ Conseils — Tous les étudiants, Grades 10-12 — le plan de chaque étudiant est focalisé sur les études post secondaires. Les étudiants doivent vivre une première expérience manuelle dans les carrières qui les intéressent et d’explorer les possibilités financières, tels que le coût des études universitaires ou des écoles de commerce, comment payer les frais de la scolarisation et combien ils peuvent gagner dans différents types de carrière. 5

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Code de Conduite 2016-17

Les Centres des études communautaires et leur lien avec les écoles afin de prospérer ensemble

Les écoles et les communautés qu’ils desservent sont étroitement liées. Il est rare que l’un deux réussit sans le succès de l’autre. Lorsqu’il y’a plus de dix ans, les écoles publiques de Cincinnati ont décidé de reconstruire les bâtiments des écoles, c’était avec l’intention de remodeler des écoles pour servir les étudiants et la communauté et la création d’endroits où les étudiants apprennent et finissent leurs études, et la communauté se sent chez elle. Et c’est à partir de cette vision ont grandi les centres des études communautaires (CLCs)du CPS. Le CLC est une école qui sert de moyeu à la communauté, en utilisant l’espace de l’école en dehors des heures de classe ,pendant le week-end et pendant la période d’été pour donner des cours académiques supplémentaires, prendre en charge des ressources en santé, des services sociaux, des programmes artistiques, des activités culturelles ; en donnant plus d’opportunités aux étudiants, à leur familles et à la communauté.

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Code of Conduct 2016-17

Les écoles Publiques de Cincinnati

Introduction —

Code de conduite 2016-17 Maintenir un environnement sécuritaire et productif à l’intérieur de nos écoles et nos salles de classe représente une priorité pour les écoles publiques de Cincinnati afin que nos élèves puissent apprendre, grandir en caractère et en maturité, obtenir des diplômes et être fin prêts pour le succès. Mis à jour chaque année, ce Code de conduite s’applique à tous les élèves de la préscolaire maternelle au 12 eme grade de l’école. Les Élèves doivent suivre ce Code de conduite élargi avant, pendant et après l’école. Le Code est en effet appliqué à l’intérieur des classes, au niveau des cours de récréation et pendant les activités scolaires. Les Étudiants doivent aussi suivre ces règles dans les bus scolaires ou les Bus Metro qui les transportent à école, chez eux ou pour les activités scolaires.

Les procédures de discipline contenues dans ce Code de conduite sont conformes aux Lois de l’Ohio.

Les étudiants et les parents/tuteurs doivent lire et comprendre ce Code de conduite pour aider à prévenir des problèmes de comportement qui seront suivis par des actions disciplinaires.

Si vous avez des questions ou des préoccupations sur ce Code? Prière de prendre Contact avec la direction de l’école ou appeler le centre d’aide client CPS - (513) 363-0123.

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Les élèves feront l’objet de fouilles au hasard ou sur la base de soupçons raisonnables. Ces fouilles, manuelles ou au détecteur de métaux, seront effectuées par des responsables du district ou par le personnel de sécurité.

Le district a le droit de fouiller ce qui suit : Les vêtements extérieurs, les poches, les cartables et toute autre

propriété appartenant à l’élève, Le casier de l’élève, Le véhicule utilisé par l’élève pour se rendre à l’école et qui serait

garé sur la propriété de l’école. En matière de téléphone portable et d’autres appareils électroniques apportés à l’école, aucun respect de la vie privée n’est garanti aux élèves. Si l’on peut raisonnablement penser qu’une recherche révèlera une violation du règlement de l’école, les téléphones portables et autres appareils électroniques pourront être confisqués et leur contenu examiné, y compris les appels, les e-mails, les contacts, les messages, les images, les vidéos, et autres communications, ainsi que l’accès à Internet.

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Code de conduite 2016-17

Travailler avec les familles pour maintenir les élèves à l’école et engagés à apprendre ▲ À quoi peuvent s’attendre les familles : Étapes après la mauvaise conduite de l’élève Si le directeur estime qu’un élève a commis une infraction, lui-même ou un autre administrateur de l’école va :

1. Enquêter sur l’incident, entre autres rencontrer l’élève et/ou toute autre personne impliquée, afin de leur permettre de s’expliquer.

2. Informer la famille si une stratégie corrective est utilisée.

3. Envoyer une lettre d’information à la famille si la stratégie corrective est un placement de l’élève dans un programme alternatif.

▲ Une famille peut : 1. Demander à rencontrer le directeur afin de discuter de la décision et de revoir les informations

concernant l’enquête et le processus d’appel. 2. Faire appel à la décision d’imposer l’Alternative à la suspension (A2S) par écrit auprès de l’officier en

charge dans le district, en prenant soin d’énumérer les raisons pour cet appel. 3. Faire appel à la décision d’imposer l’Alternative à l’expulsion (A2E) par écrit auprès de l’officier en

charge du district, en prenant soin d’énumérer les raisons invoquées pour cet appel. Ce courrier sera transféré au directeur de l’école concernée, qui prendra la décision finale à cet égard.

Lorsque vous écrivez la lettre d’appel, Ajouter le nom de l’étudiant, nom du parent ou tuteur, nom de l’école et les numéros de téléphone où le parent ou le tuteur peut être atteint.

Appel peut être envoyé par email à audition à l’agent Wayne Lane : [email protected] Ou, poster ou déposer une lettre d’appel à l’agent d’audience au CPS Spencer Center (site de la A2S / A2E programmes), 2825 Alms Place, Cincinnati, OH, 45206 (Walnut Hills). .

La réponse à la lettre ou à l’email sera être envoyée dans les 72 heures.

▲ Programmes alternatifs du CPS : Les Écoles publiques de Cincinnati proposent des programmes alternatifs au lieu de suspensions et d’expulsions. Les programmes alternatifs sont appelés Alternative à la Suspension (A2S) et Alternative à l’Expulsion (A2E).

▲ Placement au A2S et A2E pour les élèves présentant un handicap : Toutes les lois fédérales et nationales, politiques du Comité et procédures administratives doivent être suivies lors de la recommandation de placement au A2S ou A2E pour les élèves avec des handicaps dans les plans d’enseignement individualisé (IEP) ou Plans Section 504. ▲ Placement au Programme Alternative à la Suspension (A2S) Si un ou une élève est placé(e) dans le programme A2S, la procédure se déroulera de la façon suivante :

1. La famille sera contactée en personne ou par téléphone avant que l’élève ne retourne chez lui, afin d’expliquer pourquoi l’élève est placé dans l’A2S.

(Suite)

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Code de de conduite 2016-17 — Informations pour familles (suite) ▲ Affectation à l’Alternative à Suspension (A2S) programme (suite)

1. L’élève reçoit une lettre expliquant le placement à l’A2S, laquelle inclut une description de l’infraction commise.

2. Dans un délai de 24 heures, une copie de la lettre remise à l’élève sera envoyée au parent, pour expliquer la raison du placement au A2S, les infractions commises par l’élève et fournir des renseignements sur la procédure d’appel.

3. L’élève commencera le programme A2S à la date assignée.

▲ Placement au Programme Alternative à l’Expulsion (A2E) Si un ou une élève est impliqué(e) dans une infraction de catégorie II ou III et qu’on recommande pour lui le programme A2E, alors :

1. L’élève sera placé dans le programme Alternative à la Suspension (A2S) en attendant une audience d’expulsion (voir ci-dessus programme A2S n°1 à 4).

2. L’élève reçoit une lettre expliquant l’infraction et le placement au programme Alternative à la Suspension (A2S). La lettre inclura la date à laquelle un agent d’audition entendra l’audience d’expulsion. L’élève peut amener un ou plusieurs représentant(s) à cette audience. Il n’est pas nécessaire que le représentant soit un avocat.

3. Durant l’audience, l’agent d’audience révisera l’enquête pour déterminer si une expulsion est fondée. L’élève, le parent et le représentant auront la possibilité de s’expliquer.

4. À la fin de l’audience, l’agent d’audience décidera de la stratégie corrective à prendre.

5. Si l’élève est placé dans le programme A2E, l’élève et la famille recevront des informations sur le placement de l’élève.

6. Si aucun membre adulte de la famille n’assiste à l’audience, la famille sera informée de la décision de l’agent d’audience par téléphone et par courrier.

▲ Renvoi d’urgence de l’école Le renvoi d’urgence peut être décidé seulement pour les raisons suivantes :

• Si la présence à l’école d’un élève pose un danger aux individus ou aux locaux, • Si l’élève est un élément perturbateur continuel.

Le renvoi d’urgence nécessite une bonne communication entre le personnel de direction et la famille de l’élève (les parents ou le tuteur ou, si nécessaire, un autre adulte de la famille). Au moment du renvoi, la famille sera contactée en personne ou par téléphone pour expliquer la raison du renvoi et fixer un rendez-vous. De plus, la famille recevra un courrier demandant une rencontre avec un administrateur et notifiant la raison du renvoi. Une copie de cette lettre sera donnée à l’élève.

• Le renvoi ne peut pas dépasser trois jours d’école par élève. • Le renvoi peut être plus court. L’élève retournera à l’école après la rencontre entre la famille, le

principal et le membre du personnel ayant fait le signalement. Une rencontre face-à-face est préférable, mais une réunion téléphonique est possible si nécessaire.

• Le renvoi temporaire prend fin et l’élève retourne à l’école au bout de trois jours. ▲ Exclusion Permanente

Le comité peut rechercher l’exclusion permanente d’un élève de 16 ans ou plus reconnu coupable au pénal ou qui est prouvé délinquant ou complice de délinquance dans l’un des cas suivants :

1. Transfert ou possession illégale d’une arme mortelle ou d’une substance dangereuse, transport d’une arme cachée, trafic de drogue, y compris la possession ou la vente d’un gros volume d’une substance contrôlée.

2. Meurtre qualifié, meurtre, homicide volontaire ou involontaire, agression, viol, harcèlement ou crime sexuel grossier impliquant un employé du district au sein de l’école ou lors d’une activité scolaire.

Le directeur peut considérer l’exclusion en se fondant sur la sévérité ou le nombre d’infractions.

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Code de conduit 2016-17

Stratégies correctrices pour des infractions de Catégorie I

Les attentes dans le district

Ce que l’on attend des

élèves

La conduite souhaitée

Ce que les élèves

devraient faire

Infractions à la conduite désirée

Ce que les élèves ont l’interdiction de faire

Différentes façons de s’occuper des infractions aux règles

Cette liste d’options n’est ni exhaustive, ni

chronologique.* PRUDENCE • Restez dans

les endroits désignés.

• Obéissez aux lois sur l’usage du tabac par les mineurs.

• Entrée sans autorisation.

• Tabac/Fumer

• Revoir le comportement souhaité.

• Établir un contrat de conduite qui décrit ce qu’on attend de l’élève, les conséquences résultant d’infractions au Code conduite et les méthodes utilisées pour motiver l’élève.

• Imposer à l’élève des heures de service communautaire.

• Donner à l’élève le choix entre plusieurs méthodes pour s’excuser auprès de ceux qu’il a blessés

• Fournir une activité incitant à la réflexion

• Demander l’assistance d’une équipe d’intervention.

• Faire un rapport auprès du principal

• Retenue durant laquelle l’élève doit faire des devoirs supplémentaires

• Suspension de l’école durant laquelle des devoirs scolaires sont complétés

• Temps dans un programme Alternatif à la Suspension pendant que des plans de support sont développés

• Porter plainte lorsqu’une loi a été enfreinte

• Restitution

RESPECT • Suivez les directives. • Obéissez aux règles de la classe.

• Désobéissance • Conduite gênante

ou perturbatrice • Communication

inappropriée RESPONSABILITÉ • Dites la

vérité. • Faites vos

devoirs.

• Tricher • Jeu dans le but de

gain financier • Fraude/Fausse

Identification • Appareils de

communication électronique

* * Les choix dans cette liste seront faits par les responsables de l’école de manière progressiste et aussi peu restrictive que possible.

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Code de conduit 2016-17

Stratégies correctrices pour infractions de Catégorie II

Les attentes dans le district

Ce que l’on attend des

élèves

La conduite souhaitée

Ce que les élèves

devraient faire

Infractions à la conduite désirée

Ce que les élèves ont l’interdiction de faire

Différentes façons de s’occuper des infractions aux règles

Cette liste d’options n’est ni exhaustive, ni

chronologique.* PRUDENCE • Résolvez les

problèmes de manière pacifique.

• Ne faites pas de grands gestes avec vos pieds et vos mains.

• Se battre. • Comportement

désordonné. • Activité de gang.

• Discuter avec l’élève • Contacter le parent • Perte de privilège • Enseigner de nouveau (peut inclure

jouer certaines scènes) • Établir un contrat de bonne conduite • Demander que l’élève effectue du

service communautaire. • Réflexion écrite • Demander à l’élève de choisir une

méthode afin de s’excuser auprès de ceux qu’il a blessés ou offensés

• Le signaler à l’assistance d’une équipe d’intervention

• Restitution • Arranger un rendez-vous avec une

agence d’aide • Créer un système de communication

maison/école. • Imposer du compte-rendu quotidien ou

hebdomadaire auprès d’un responsable pendant une période définie

• Identifier un mentor et établir un calendrier d’activités liées à la performance scolaire

• S’en rapporter au bureau • Retenue • Suspension à l’école • École du Samedi • Programme Alternative à la Suspension

pendant que des plans de support sont développés

• Porter plainte lorsque la loi a été enfreinte

RESPECT • Utilisez un langage poli.

• Tenez compte des sentiments d’autrui.

• Vulgarité ou obscénité • Comportement sexuel

inapproprié • Harcèlement/

intimidation • Manifestation d’un

comportement interdit RESPONSABILITÉ • Demandez

avant d’emprunter.

• Prenez soin des biens de l’école.

• Voler/ Possession de biens volés

• Endommager/ Détruire les biens d’autrui.

• Feu d’artifice • Fausse monnaie

* Les choix dans cette liste seront faits par les officiers de l’école d’une manière progressiste et aussi peu restrictive que possible. LES INFRACTIONS DE CATÉGORIE II NÉCESSITENT UN RAPPORT ADMINISTRATIF IMMÉDIAT

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Code de conduit 2016-17

Stratégies correctrices pour des infractions de Catégorie III

Les attentes dans le district

Ce que l’on attend des

élèves

La conduite souhaitée

Ce que les élèves

devraient faire

Infractions à la conduite désirée

Ce que les élèves ont l’interdiction de faire

Différentes façons de s’occuper des infractions aux règles

Cette liste d’options n’est ni exhaustive, ni

chronologique.* PRUDENCE • Mangez et buvez

de la nourriture saine.

• Demandez de l’aide si vous n’êtes pas en sécurité.

• Alcool et drogues • Agression physique • Blessures

corporelles sérieuses

• Armes dangereuses • Armes à feu** • Simulations d’armes

à feu • Agression sexuelle • « Sexting » • Allumer un incendie

• Conférence avec l’élève • Établir un contrat de conduite • Enseigner à nouveau [ce qu’on

attend de l’élève] • Demander que l’élève effectue un

service communautaire. • Demander à l’élève de choisir une

méthode pour s’excuser auprès de ceux qu’il a blessés ou offensés

• S’en référer à une équipe d’intervention, une équipe inter agence, une équipe d’évaluation multi facteurs, ou une équipe IEP

• Arranger un rendez-vous avec une agence d’aide ou de santé mentale

• Créer un système de communication entre maison/école.

• Entrevues journalières ou hebdomadaires avec un administrateur pendant une certaine période de temps

• Trouver un mentor et établir un horaire d’activités liées à la réussite scolaire

• Travailler avec le tribunal juvénile pour identifier des opportunités de restitution

• Temps dans un programme Alternative à la Suspension ou l’Expulsion pendant que des plans de support sont développés

• Suspension possible avec recommandation d’expulsion

• Porter plainte si une loi a été enfreinte

RESPECT • Acceptez le refus gracieusement.

• Acceptez « non » comme réponse.

• Extorsion.

RESPONSABILITÉ • Choisissez le bon moment pour célébrer.

• Restez en dehors des propriétés des autres.

• Obéissez aux lois.

• Cambriolage • Fausses alarmes

ou alertes à la bombe/

• toucher/saboter les systèmes d’alarme contre incendie

* Les choix dans cette liste seront faits par les officiers de l’école d’une manière progressiste et aussi peu restrictive que possible. ** La possession d’une arme à feu entraîne une expulsion obligatoire. (ORC Code Révisé d’Ohio 3313.66 (B) (3)) LES INFRACTIONS DE CATÉGORIE III NÉCESSITENT UN RAPPORT ADMINISTRATIF IMMÉDIAT.

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Code de conduit 2016-17

la catégorie I infractions *- Définition de conditions

Définition des termes pour les infractions de catégorie I* Les élèves subiront les conséquences et les corrections décrites lorsqu’ils commettront, tenteront de commettre, aideront ou inciteront à commettre des infractions listées dans cette section, ou lorsqu’ils comploteront pour les commettre ou y participeront, même sans succès. Dans la plupart des cas, les infractions de Catégorie I seront corrigées par le professeur ou l’adulte superviseur dans le cadre dans lequel ce comportement survient. Si l’élève répète ces violations, une consultation pour établir un plan correctif pourrait devenir nécessaire et les élèves pourront être envoyés chez un administrateur. En cas d’infractions de catégorie I répétées dans un environnement spécifique, les administrateurs assureront ou organiseront des entrevues et un soutien pour les professeurs, élèves et parents ou gardiens, afin de les aider à adopter un comportement positif dans ce cadre.

Désobéissance Les élèves sont tenus de suivre les directives des adultes de l’école. Les adultes de l’école incluent les administrateurs, les professeurs, les assistants d’enseignement (IA), les secrétaires, le personnel de sécurité, les gardiens, les chauffeurs d’autobus, les travailleurs de la cantine, les volontaires de l’école, etc. Les élèves ne doivent pas argumenter avec les adultes. Lorsque les élèves n’obéissent pas aux instructions et/ou directives qu’un professeur leur donne, la conduite est considérée comme désobéissante. Comportement perturbant On attend des élèves qu’ils se comportent de manière acceptable et qu’ils se conforment aux règles, emploi du temps et procédures en classe. Les élèves ne doivent pas interrompre l’apprentissage des autres ou se conduire de manière à causer des perturbations dans le cadre scolaire. Lorsqu’un professeur ou un autre adulte de l’école se voit empêché de débuter une activité ou une leçon, ou qu’il est contraint d’interrompre son travail pour essayer de corriger la conduite de l’élève, cette conduite est considérée perturbante. Par exemple, si un élève perturbe la classe en parlant, en faisant du bruit, en lançant des objets, en se battant, en jouant, ou en distrayant par toute autre manière un ou plusieurs de ses camarades de classe, l’élève a une conduite perturbante.

(A suivre) 13

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Code de conduit 2016-17

la catégorie I infractions *- Définition de conditions

Définition des termes (suite) Communication inappropriée

Les élèves doivent se parler de manière respectueuse. Des exemples de communication inappropriée incluent rabaisser, se moquer ou parler négativement d’une personne ou de sa famille.

Tabac/Fumer Les élèves doivent protéger leur propre santé et sécurité, tout comme celles des autres. Les élèves ne doivent ni posséder, ni fumer, ni utiliser un quelconque produit à base de tabac, une cigarette électronique, un vaporisateur ou un outil destiné à l’usage du tabac ou de drogue.

Fraude/Fausse identification Les élèves doivent être honnêtes. Les élèves de doivent pas duper ou être la cause d’une tromperie en ne disant pas la vérité. Les élèves ne doivent pas signer ou donner un nom autre que le leur.

Entrée sans permission Les élèves doivent rester dans les endroits de l’école désignés auxquels ils ont été assignés. Les élèves doivent recevoir la permission d’un responsable d’immeuble ou être accompagnés par un parent/tuteur ou une personne de contact d’urgence pour entrer dans un immeuble autre que le leur. Les élèves ne doivent pas se rendre à l’école lorsqu’ils sont soumis à une suspension, une expulsion ou à un renvoi, sauf avec la permission d’un responsable d’immeuble et accompagnés par un parent/tuteur ou une personne de contact d’urgence. Lors d’un placement alternatif, les élèves ne peuvent se rendre à aucune autre école, ni s’engager dans une activité scolaire autre que celles se déroulant à l’école dans laquelle ils sont enrôlés, sauf avec une permission spécifique et une supervision telle que décrite dans ce paragraphe.

Jeu dans le but de gain financier

Il est interdit de jouer à des jeux de cartes, de hasard ou de dés en vue d’obtenir de l’argent ou d’autres objets, sauf si ces jeux font partie d’une activité organisée par l’école dans un but éducatif.

Appareils de Communication Électronique (Un Comité de culture scolaire positive ou Positive Ecole Culture Comminée d’une école peut décider de développer un plan plus spécifique en matière d’appareils électroniques.)

Les appareils électroniques de communication doivent être éteints durant les heures d’école. Les appareils électroniques ne peuvent être apportés à l’école que dans le respect de la politique de l’école.

Tricher Les élèves doivent faire leurs propres devoirs. Il leur est interdit d’utiliser, de soumettre ou d’essayer d’obtenir des données ou des réponses de façon malhonnête, par dissimulation ou par des moyens autres que ceux autorisés par le professeur. Des exemples de tricherie/plagiat incluent toute appropriation, vol littéraire, falsification, contrefaçon, piratage, fraude ou possession non supervisée de tous tests autorisé au niveau national, fédéral ou du district. Le plagiat inclut, notamment, copier mot pour mot des extraits de documents de référence tels que des livres, des magazines ou des documents de recherche ou textes issus de l’Internet. Sont également inclues toutes les violations du Code de conduite de l’élève lors des évaluations des Écoles publiques de Cincinnati, lesquelles pourraient entraîner des sanctions disciplinaires et l’annulation des résultats obtenus. * En fonction des circonstances, une infraction de catégorie I pourrait devenir une infraction de catégorie II ou III.

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Code de conduit 2016-17

Définition des termes pour les infractions de catégorie II

Définition des termes pour les infractions de catégorie II* Les élèves qui commettent ou tentent, contribuent, encouragent ou envisagent de commettre ou de participer à une infraction décrite dans cette section, de quelque manière que ce soit et même si l’infraction n’est pas menée à terme, devront participer à des activités destinées à éviter toute récidive. Les professeurs ou surveillants peuvent choisir parmi les stratégies correctives pour les infractions de catégorie II incluant, notamment, un rapport auprès de la direction de l’école. Il est possible que les élèves soient dirigés vers d’autres programmes lors d’infractions répétées ou graves de catégorie II. La période au cours de laquelle l’élève sera dans un programme alternatif sera utilisée pour permettre l’instruction corrective et fournir le soutien nécessaire pour modifier le comportement.

Se battre Les conflits doivent être résolus pacifiquement. Les élèves ne doivent pas se battre avec une autre personne. Se battre est frapper, pousser, bousculer, faire trébucher et commettre d’autres actes physiques. La légitime défense sera considérée dans l’investigation. Vulgarité ou obscénité Les élèves doivent utiliser un langage approprié. En milieu scolaire, il est interdit aux élèves d’insulter quiconque, que ce soit verbalement, électroniquement, par écrit, par des photographies ou par des dessins. Les élèves doivent proscrire les gestes obscènes. Vol ou possession de biens volés Les élèves doivent n’utiliser que leur propre matériel, sauf permission explicite du propriétaire concerné. Les élèves ne doivent pas prendre des choses qui ne leur appartiennent pas. Les élèves ne doivent pas avoir en leur possession des objets dont ils savent ou soupçonnent qu’ils ont été volés. Il est interdit aux élèves d’utiliser des effets personnels ou du matériel appartenant à l’école pour mener des activités illicites.

Activité de gang : Les élèves devraient s’associer avec des pairs ou des adultes dont la conduite est sécuritaire, respectueuse et responsable. Les élèves ne doivent pas participer à des activités de gang. Les gangs sont définis comme des groupes de deux élèves et/ou adultes ou davantage, qui s’organisent dans le but de s’engager dans des activités dangereuses pour la sécurité publique, qui compromettent l’ordre général de la communauté et/ou interfèrent avec la mission éducative du district scolaire. Les activités de gang incluent :

A. Porter ou afficher des vêtements, bijoux, couleurs ou insignes qui identifient intentionnellement l’élève comme le membre d’un gang ou symbolisent son soutien à un gang.

B. Utiliser tout mot, phrase, symbole écrit ou geste qui identifient intentionnellement l’élève comme le membre

d’un gang ou qui symbolisent son soutien à un gang. Un ou une élève ne peut pas afficher une affiliation à un gang sur ses cahiers de notes, manuels scolaires ou objets personnels.

C. S’engager à deux ou davantage de personnes dans des activités ou discussions promouvant les gangs.

D. Recruter des élèves pour des gangs ou des conduites antisociales.

(Suite)

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Code de conduit 2016-17

Définition des termes pour les infractions de catégorie II

Catégorie II infractions (suite) Comportement violent contraire à l’ordre

Les élèves doivent résoudre les problèmes de manière pacifique. La violence et les menaces de violence bouleversent l’apprentissage. Les élèves ne doivent pas utiliser la violence, ni la force, l’intimidation ou des menaces de violence, d’utilisation de la force ou d’intimidation. En outre, il est proscrit d’infliger des douleurs physiques dirigées contre le personnel, les élèves ou des biens.

Feux d’artifices Les élèves doivent obéir aux règlements sur les feux d’artifices. Les élèves ne doivent pas amener à l’école ou dans l’enceinte de l’école, posséder, manipuler, transférer, cacher ou utiliser tout type de feu d’artifice (pétards, rockets, bombes fumigènes ou autres).

Conduite sexuelle inappropriée Les élèves doivent respecter leur intimité et celle d’autrui. Les élèves ne doivent pas agir ou se conduire de manière inacceptable en touchant ou en faisant référence à, verbalement ou par écrit, leurs parties génitales ou celles d’une autre personne. Les actions impliquant des attouchements de nature sexuelle, avec ou sans le consentement de l’autre partie sont incluses dans la conduite sexuelle inappropriée.

Harcèlement/Intimidation Toute communication dans l’école doit être respectueuse. Les étudiants ne doivent pas utiliser de langage (écrit, oral ou électronique), de gestes, d’images photographiques, de dessins ou toute autre forme de communication dans le but d’intimider, harceler, persécuter, menacer physiquement toute autre personne en fonction de ses caractéristiques réelles ou perçues liées à sa race, sa couleur, son genre, ses croyances religieuses, sa nationalité, son infirmité, son orientation, identité ou expression sexuelle, ou en fonction de tout autre trait distinctif susceptible d’être établi par le district ou l’agence de l’État pour l’éducation, y compris l’interdiction d’intimider une personne parce qu’elle s’associe à une autre personne ou à un groupe présentant l’une des caractéristiques ci-dessus. Nous encourageons les discussions appropriées de ces sujets en classe et dans le cadre de l’enseignement. Harcèlement, intimidation, victimisation ou sexting consistent en des actions répétées de nature écrite, orale, graphique ou physique entreprises par un étudiant ou un groupe d’étudiants à l’égard d’un autre étudiant ou d’un groupe d’étudiants, y compris dans le cadre d’une relation privilégiée ou envers personnel enseignant, lorsque le comportement : Cause des dommages physiques ou mentaux à l’étudiant ou au membre du personnel, par exemple lorsqu’il est victime de la peur, de violence corporelle ou de destruction de propriété, et Il est suffisamment sévère, persistant et habituel pour résulter en une intimidation, en des menaces ou en un cadre éducatif abusif envers les étudiants et/ou le personnel. Le règlement 5517.01 du conseil d’administration de CPS, Tyrannie et autres types de comportement agressif, peut être consulté sur : http://community.cps-k12.org/sites/boardpolicies/default.aspx.

Manifestation d’un comportement interdit Les étudiants ne sont pas autorisés à créer ni à distribuer des vidéos, images, enregistrements ou autre média portrayant un comportement allant à l’encontre de la conduite requise par le Code de conduite à l’école ou lors d’évènements scolaires, y compris en utilisant des appareils électroniques personnels ou appartenant à l’école (par exemple un ordinateur portable, un iPad ou autre tablette, téléphone portable, appareil photo ou caméra vidéo). Toute représentation d’un tel comportement sur des sites de réseau social comme Facebook, Myspace, YouTube ou autres est interdite. Tout matériel de ce type sera immédiatement confisqué par le principal ou son représentant. La reproduction de ces matériels sera punie d’action disciplinaire.

Fausse monnaie ou contrefaçon de documents Les élèves peuvent seulement utiliser de la vraie devise (monnaie) des États-Unis. Il est interdit d’utiliser des biens ou équipements de l’école pour créer ou essayer de créer de la fausse monnaie ou de faux documents. Les élèves ne doivent pas posséder, en connaissance de cause, de fausse monnaie ou d’autres documents contrefaits tels que des abonnements de bus, billets d’admission, etc. *Suivant les circonstances, une infraction de catégorie II peut être reclassée en catégorie III.

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Code de conduit 2016-17

Infractions de Catégorie III – Définitions des termes

Définition des termes pour les infractions de catégorie III Un nombre limité d’infractions constitue le fondement pour la soumission d’un ou une élève au programme Alternative à l’Expulsion (A2E). Le directeur qui estime qu’un ou une élève a commis ou tenté de commettre, aidé ou incité à commettre, comploté pour commettre, ou participé d’une manière quelconque à une infraction, et même si celle-ci n’a pas été menée à son terme, recommandera au directeur de l’établissement que l’élève soit référé au programme Alternatif d’expulsion. Le directeur informera immédiatement la Sécurité du CPS lorsqu’une offense criminelle de cette catégorie est commise.

Alcool et drogues

Les élèves ne doivent pas amener de l’alcool ou des drogues illégales à l’école ou lors d’activités scolaires. Les élèves ne doivent ni utiliser, ni être sous l’influence, ni acheter ou vendre de l’alcool ou des drogues illégales. Cette section s’applique aussi à toute substance destinée à ressembler ou représentée comme étant une drogue illégale, de l’alcool ou autre produit similaire. Les élèves ont le droit d’amener des médicaments prescrits ou en vente libre à l’école, moyennant la permission des parents, ainsi que l’autorisation et la supervision de leur médecin et administrateur d’école ou d’une personne désignée par ce dernier. Les médicaments prescrits ou en vente libre sont pour l’usage exclusif de l’élève. Un ou une élève ne doit pas vendre ou proposer de tels médicaments, prescrits ou en vente libre, à quiconque à l’école.

Dans les années 9 à 12, et moyennant la permission du parent et de l’administrateur, un ou une élève peut garder un médicament en vente libre en sécurité et y avoir accès, si nécessaire, par l’entremise d’une personne désignée par l’administrateur.

Agression physique Les élèves doivent chercher de l’aide lorsque nécessaire pour régler des problèmes sans violence. Les élèves ne doivent pas attaquer physiquement une autre personne. Frapper, donner des coups de pieds, pousser ou effectuer d’autres gestes qui causent des blessures ou de la douleur à une autre personne, sans provocation, et à l’extérieur du contexte d’un conflit mutuel, est considéré comme des agressions physiques.

Blessures corporelles sérieuses

Les élèves ne doivent pas contribuer à ou causer, à eux-mêmes ou aux autres, des blessures corporelles qui présentent un risque substantiel de décès, de douleur physique extrême, de défigurement à long terme et évident ou de perte à long terme ou d’affliction à la fonction d’un membre du corps, d’un organe ou d’une capacité corporelle.

Armes dangereuses

Les élèves doivent garder les objets dangereux hors de l’école. Il est interdit de posséder, manipuler, transférer ou utiliser comme arme un instrument susceptible de blesser autrui. Les armes dangereuses incluent, notamment :

A. Couteaux – Les élèves ne doivent pas posséder, manipuler, transmettre, cacher ou utiliser de couteau. Les

élèves qui enfreignent cette interdiction peuvent être placés dans un programme d’Alternative à l’Expulsion pendant un an au maximum. Un ou une élève peut être expulsé(e) pour un maximum de une année.

NOTE : La loi de l’État offre au directeur la possibilité d’expulser pendant un an un étudiant ayant apporté un couteau dans l’enceinte de l’école, dans les véhicules scolaires ou à l’occasion d’un évènement scolaire.

17 (A suivre)

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Code de conduit 2016-17

Infractions de Catégorie III – Définitions des termes

Catégorie III infractions (suite)

Armes dangereuses (suite) B. Armes défensives – Les élèves ne doivent pas posséder de Macis chimique, de poivre de Cayenne et substances similaires, ou encore de matraque électrique. C. Autres objets – Les élèves ne peuvent avoir en leur possession des objets tels des rasoirs, des couteaux tout usage, des marteaux, des battes de baseball, des chaînes ou des balles, de même que tout autre objet pouvant être considéré ou utilisé comme une arme. Les fournitures scolaires (compas, ciseaux, plumes, etc.) ne doivent pas être utilisées comme une arme.

Armes à Feu Les élèves ne peuvent pas posséder, manipuler, transférer, cacher ou utiliser une arme à feu. Les élèves qui enfreignent l’interdiction d’armes à feu doivent être expulsés (ex. éduqués dans un lieu autre que l’école qu’ils fréquentent) pendant un an en accord avec les lois fédérales et de l’État. Une arme à feu est toute arme (incluant les pistolets de base) désignée, ou pouvant être facilement convertie, pour éjecter un projectile par explosion (poudre), incluant le cadre ou récepteur de toute arme et tout silencieux ou appareil destructif (tel que défini dans 18 USCA Section 921), y compris tout explosif, bombe à gaz incendiaire ou toxique, grenade, roquette avec une charge propulsive de plus de quatre onces, missile avec une charge explosive ou incendiaire de plus de quatre onces, missile avec une charge explosive ou incendiaire de plus d’un quart d’once, mine ou tout appareil similaire à l’un de ceux mentionnés ci-dessus. NOTE : Une loi fédérale impose que le directeur expulse l’élève pour une année civile si celui-ci apporte une arme à feu à l’école, dans un véhicule scolaire ou à un évènement organisé par l’école. Simulations d’armes à feu Les élèves ne doivent pas posséder, transmettre ou cacher tout dispositif qui ressemble à une arme à feu. De telles simulations d’armes à feu n’ont pas de capacité explosive (poudre), mais peuvent propulser un objet ou une substance avec force par un mécanisme à ressort ou à pression d’air (par exemple, les jouets pistolets, les pistolets à capsules, les fusils BB, les fusils à plomb).

Fausse alertes à l’incendie ou alertes à la bombe/Sabotage du système d’alarme à l’incendie Les élèves doivent obéir aux règles de sécurité incendie. Les élèves ne doivent pas actionner l’alarme incendie, sauf en cas d’urgence réelle. Détruire ou endommager une alarme incendie est interdit. Les élèves ne doivent pas faire de menaces à la bombe, écrites ou verbales, contre l’édifice de l’école. Jouer avec l’alarme incendie signifie actionner l’alarme stridente ou l’alarme véritable alors qu’il n’y a pas d’urgence.

Agression sexuelle Les élèves doivent protéger la sécurité et respecter les droits des autres. Les élèves ne doivent pas attaquer ou abuser sexuellement une autre personne. Sexting Le « sexting », c’est-à-dire l’envoi électronique d’images sexuellement explicites par message, est interdit.

Cambriolage Les élèves ne doivent pas prendre les biens d’autrui. Il leur est proscrit de prendre ou d’essayer de prendre tout bien par la force ou menace de force.

(À suivre) 18

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Code de conduite 2016-17

Infractions de Catégorie III (suite) Extorsion

Les élèves doivent accepter « non » comme réponse lorsqu’ils font une demande à une autre personne. Extorsion signifie recevoir de l’argent ou une promesse en utilisant des menaces ou de la force. Les élèves ne doivent pas forcer une personne à faire quelque chose qu’il ou elle ne veut pas faire en utilisant des menaces ou de la force.

Commencer un incendie Les élèves doivent protéger leur sécurité et celle des autres. Les élèves ne doivent pas commencer ou aider à commencer un incendie qui pourrait blesser une personne ou endommager un bien. Les élèves ne doivent pas créer, commencer, essayer de commencer, ou posséder quelconque type d’appareil explosif.

Entrée par effraction Les élèves doivent rester à l’extérieur des endroits privés ou verrouillés. Les élèves ne doivent forcer leur chemin dans des endroits ou sur des propriétés où ils n’ont pas affaire. Des exemples de telles propriétés incluent les casiers appartenant à d’autres élèves et aux personnels, les laboratoires et les cabinets de fournitures.

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Le district des écoles publiques de Cincinnati fournit des opportunités d’instruction, de vocation et d’emploi égales pour tous, sans considération de race, de genre, d’ethnie, de couleur, d’âge, de handicap, de religion, d’origine nationale, de croyances, d’orientation sexuelle ou d’affiliation à un syndicat ou à une organisation professionnelle et offre un accès exempt de discrimination aux scouts et autres groupes de jeunes. Le district est conforme aux titres VI et IX, ainsi qu’à la section 504 de la Loi sur la Réhabilitation Professionnelle. Pour plus d’informations, contactez le Coordinateur du Titre IX ou le Coordinateur Étudiant de la Section 504 au 363-0000. TDD# 363-0124.

Formulaire 7362

Août 2016