CONTRAT A LONG TERME

CONTRAT A LONG TERME

=> date de dmarrage et d'achvement se situent dans 2 exercices diffrents.

A: TRAITEMENT DES CONTRATS BENEFICIAIRES :

1/ LA METHODE DE L'ACHEVEMENT :

Les charges engages sont des lments du cot de production => valorises en stock d'en-cours en fin de priode.

Fin de contrat, produit global comptabilis en vente, W ou prestation de service.

En fin d'ex, annulation SI et SF (713D / 335C puis 335D / 71335D) ensuite vte normale et annule SI.

2/ LA METHODE DE L'AVANCEMENT :

En-cours non comptabiliss mais en fin de chaque exercice on inscrit directement en compte de vente : CA prvu * coefficient d'avancement des travaux et par le 4181D.

- meilleur suivi car rpartition des rsultats sur les diffrents exercices d'avancement du projet.

- MAIS ne respecte pas les principes de comptabilisation car pas de variation stock

- et contradiction avec le principe de prudence : produit venir.

=> ct total prvu 96 puis 97

=> % avancement 96 et 97 : dpenses relle / prvue

=> comptabilisation du CA 97 = 97 - 96

31/12/97 => 4181D / 704C + 44587C

15/09/98 => 411D + 44587D / 704D + 44571D + 4181D

704 = CA 98 - 97

3/ PRODUITS NETS PARTIELS :

1) oprations accepte p/ cocontractant

2) valuation en-cours possible

3) documents prvisionnels pr chiffrer charges engager et les produits recevoir

4) opration a scurit suffisante:

- prix de vente connu suffisamment prcision

- avancement des W suffisant pour prvision des cot totaux soit fiable

- aucun risque qt l'aptitude de l'ents et client pr remplir les obligations.

PNP = Bnfice prvisionnel * (Ct W raliss la clture de l'ex / Ct total estim du produit ou service)

* COMPTABILISATION

- Clture ex :

* en-cours sont constats => 335D / 713C

* PNP constat p/ criture => 417D / 731C

* l'anne suivante annul les en-cours constats => 713D / 335C

- Achvement des W :

* 411D + 4191D (acompte) / 704C

Attention si montant du cot total est diffrent d'un montant avec clause d'indexation, prendre le montant avec les clauses d'indexation.

* PNP constats prcdemment (anne prcedente) sont annuls par => 739D / 417C

* produit global factur en vte => 512D (montant avec clause - acompteS) / 411C + 766D

* en-cours annuls en fin d'exercice

Il permet de lisser le Rat mais limitation des inconvnients car les conditions d'inscriptions sont trs strictes.

=> changements mthode comptable si application de cette mthode (mention annexe, refaire calcul le 1/1 new mthode et imputer diffrence dans le RN)

* CALCULS :

Marge prvue en 31/12/97 = changer si devise OU si contat facturer plus haut cause de clauses d'indexation il faut la diffrence entre le plus haut et le cot prvu.

PNP 31/12//97 = marge prvue * % achvement.

PNP relatif l'anne 97 = PNP de 97 - PNP de 96

Valeur de l'en-cours au 31/12/97 = (cot prvu - marge prvu) * % achvement OU cot total estim * %

B : TRAITEMENTS DES CONTRATS DEFICITAIRES :

Prov calcule s/ totalit de la perte prvisible = Cot total du contrat (1) - Prix de Vente

(1) => Cot de production + Cot Hors production

Distinction entre:

- contrats marginaux = marges dgages sur les autres contrats en-cours couvrent les frais gnraux

=> cot hors production ne comprennent que les charges de commercialisation

- contrat non-marginaux = risquent d'affecter rentabilit de l'ents

=> cot hors production major d'une quote-part de frais gnraux supporter par le contrat.

Provision divise en 2 :

1) provision pour dprciation des W en-cours = perte constate clture ex

=> perte totale calcule c/c pour l'valuation des en-cours * % avancement des W

=> calcule en cot de production et non en cot total

= cot de prod engag + ch commerciale engag => Ct total engag + ch prod prvues => marge + ou - prvue

Prov pr dpr des en-cours = (marge * ct prod engag) / (ct prod engag + ch prod prvue)

Prov pr risque = marge - prov ci-dessus.

2) provision pour risque pour complment de perte (1518)

=> perte totale - provision pour dprciation

Si contrat devient dficitaire PNP constats st annuls.