CIRCULAIRE

JOURNALIÈRE

DU 17 AVRIL 2020

du Bâtiment, des Travaux Publics et du Paysage

Métiers des Services, de l’Alimentaire, des Professions Libérales

L’U2P et l’ensemble de nos organisations professionnelles vous proposent des MASQUES ENS2.

La CAPEB, la CNATP, la CGAD, la CNAMS et l’UNAPL ont décidé et surtout réussi à commander 5000 masques LAVABLES de type ENS 2 (normes et certificats vérifiés), pour servir en priorité les adhérents. Ces masques que vous pouvez d’ores et déjà commander grâce au bulletin de commande ci-dessous, devrait être disponibles dés le vendredi 24 avril prochain ou, on l’espère au plus tard le lundi 27 avril. Le retrait se fera dans nos locaux sur RDV à des créneaux horaires qui vous seront communiqués dés réception des masques.

BON DE COMMANDE Cette mesure vient en complément et en totale coordination avec la démarche de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ariège pour servir un maximum d’entreprises. Nous conseillons à nos adhérents de commander chez nous et de réserver la chambre de métiers aux autres entreprises. Nos deux structures ont bien sût décidés de revendre ces masques à prix coutant.

Suivant les commandes, nous sommes prêts à renouveler cette commande voir à en augmenter le nombre ( 5000 à 10 000) à partir du 27 avril.

Nous faisons et ferons notre maximum pour vous accompagner au mieux !

Vincent PEREZ

1. Commande de masques et contacts pour d’autres fournitures

2. Veille juridique de la FNA

3. Ouverture des déchèteries Rappel et Précisions pour le SICTOM

4. Evolution du fonds de solidarité

5. Cours et conseils gratuits pour les métiers du génie climatique et énergétique

6. Ordonnance du 15 avril 2020 diverses mesures sociales pour faire face à l’épidémie de Covid-19 : dispositions pour les alternants

Consultez le document de l’U2P actualisé sur les aides aux entreprises en cliquant sur l’image

Consultez le site du conseil Régional Occitanie, pour les aides spécifiques en cliquant sur l’image

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U2P de l’Ariège

CAPEB Ariège

1. Commande de masques et coordonnées locales pour d’autres fournitures.

Depuis plusieurs semaines, nous essayons de commander des masques réutilisables de type ENS2 pour permettre à nos adhérents de poursuivre ou de reprendre leurs activités avec un maximum de protection pour eux, leurs salariés et leurs clients. Ces masques, qui doivent être utilisés dans le strict respect des règles sanitaires et de distanciation devraient nous parvenir d’ici la fin de la semaine prochaine et seront à votre disposition très rapidement.

TELECHARGEZ LE BON DE COMMANDE MASQUES ENS 2

Action coordonnée et complémentaire avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat. DANS L’OBJECTIF DE SERVIR UN MAXIMUM D’ENTREPRISES, merci de commander uniquement à un seul des deux organismes ou de faire des commandes complémentaires pour l’ensemble de votre effectif.

INFORMATION CAPEB CNATP CGAD

CNAMS UNAPL

Vous trouverez également ci-dessous plusieurs contact locaux pour obtenir d’autres produits ou équipements utiles dans l’organisation des activités.

Si vous avez des solutions ou des contacts, notamment locaux, vous voudrez bien nous les communiquer, pour en faire profiter vos collègues. Plus que jamais, nous devons être unis et solidaires.

Visières, combinaisons et parois transparents :

ALTI CONCEPT

Bruno CHARLES - 06 81 37 57 63

N°6 Zone d'activités - 09110 Perles et Castelet

Tél/Fax : 05.61.64.39.07

bruno@alticoncept-equipement.com

Produit hydroalcoolique :

MAESTRIA

Contact : Anthony GOUDY

Concernant le gel hydroalcoolique, les conditionnements et les tarifs:

• 4x1l = 32 € HT

• 5l = 39 € HT

• 15l = 105 € HT

Ce sont des conditionnements fermes. Toutes commandes s'effectuent par e-mail à l'adresse suivante:

agoudy@maestria.fr

Toutes les commandes seront accompagnées du Nom et de l'adresse de facturation ainsi que du numéro de téléphone. Ils appellent lorsque celle-ci sera prête. Les commandes sont à récupérer au 41 avenue de la rijole 09100 Pamiers (Magasin Peintures Maestria). Les Règlements s'effectueront par chèques, espèces ou carte bancaire à la réception de la commande.

DISTILLERIE DU SUD

Contact : Franco HEDOU

La Distillerie du Sud produit du gel hydroalcoolique basé sur la recette de l’OMS, recette avec 80% d’alcool créée spécialement pour le Coronavirus. En vente à La Distillerie, Domaine de la ville, 09300 Carla de Roquefort (prévenir par téléphone avant de passer). Ils peuvent aussi livrer gratuitement, ils essaient de regrouper les commandes par contre possibilité d’un point de RDV. ils évitent les services postaux et de livraison, pour gagner en rapidité. Pour les joindre : www.ladistilleriedusud.com Mail : franco.hedou@ladistilleriedusud.com Tel : 06 33 28 87 97

2. Veille juridique de la FNA

TELECHARGEZ LA VEILLE FNA DU 17 AVRIL

3. Rappel et Précisions pour le SICTOM : Ouverture des

déchèteries sur le département

Après plusieurs démarches auprès des responsables et des services de l’Etat, Les

déchèteries ont décidé de mettre ne place des services dédiés aux professionnels.

Pour le SICTOM du Couserans

A compter du 20 avril prochain, la déchèterie de Saint-Girons à Palétès sera accessible pour les professionnels uniquement du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 sur rendez-vous.

Pour prendre rendez-vous, les professionnels doivent contacter la Communauté de Communes au 05.61.66.71.62 du lundi au vendredi de 10h à 12h ou écrire à contact@couserans-pyrenees.fr.

RAPPEL

Pour le SMECTON

Les déchèteries de Foix, Varilhes, Arignac, Villeneuve d’Olmes et Le Fossat seront ouvertes

tous les matins sans RDV exclusivement aux professionnels de 8h30 à 12h00 du lundi au

vendredi. Il faudra pouvoir présenter une preuve de l’activité professionnelle, sauf si vous

avez déjà un compte PRO.

Pour le secteur de SAVERDUN

Elle ouvre sur rendez-vous exclusivement aux professionnels des communes de MAZERES,

SAVERDUN, MONTAUT, ST QUIRC, LISSAC, LABATUT, BRIE, CANTE et JUSTIGNAC.

Le numéro pour prendre Rendez-vous est le 05.61.67.84.43

Les déchets acceptés sont: gravats plâtrés, les DIB, déchets verts.

Accès est limité à une fois par semaine.

La CAPEB et la CNATP remercient les Elus, les responsables des structures et leur personnel

pour assurer ce service dans ce contexte difficile.

INFORMATION CAPEB CNATP

INFORMATION FNA

Métiers de l’Automobile

4. Evolution du fonds de solidarité

Les évolutions de l’aide du fonds de solidarité

L’aide du fonds de solidarité sera désormais attribuée aux entreprises éligibles et qui connaissent une perte de chiffre d'affaires d’au moins 50 % au mois d’avril 2020 par rapport au mois d’avril 2019 ou au chiffre d’affaires mensuel moyen sur 2019.

Cette aide peut être accompagnée d’un soutien complémentaire pouvant désormais aller de 2 000 à 5 000 €, sous conditions.

Les agriculteurs membres d’un GAEC, les artistes-auteurs, et les entreprises en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde pourront également bénéficier du fonds de solidarité.

Qui est concerné par le fonds de solidarité financé par l’État et les Régions ?

Sont concernés par cette aide les TPE, indépendants et professions libérales qui ont 10 salariés au plus, qui font moins d’1 million d'€ de chiffre d’affaires ainsi qu’un bénéfice annuel imposable inférieur à 60 000 € et qui :

• subissent une interdiction d’accueil du public même si elles conservent une activité (vente à emporter par exemple).

OU

Pour l'aide versée au titre du mois de mars : qui connaissent une perte de chiffre d'affaires d’au moins 50 % au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019.

Pour l'aide versée au titre du mois d’avril : qui connaissent une perte de chiffre d'affaires d’au moins 50 % au mois d’avril 2020 par rapport au mois d’avril 2019 ou par rapport au chiffre d’affaires mensuel moyen sur 2019.

Comment bénéficier de cette aide ? Pour recevoir l’aide versée au titre du mois de mars : toutes les entreprises éligibles peuvent faire une simple déclaration sur le site des impôts - impots.gouv.fr - pour recevoir une aide défiscalisée allant jusqu’à 1 500 € au titre du mois de mars.

Pour recevoir l’aide versée au titre du mois d’avril : à partir du 1er mai, toutes les entreprises éligibles ayant fait l’objet d’une fermeture administrative ou ayant subi une perte de chiffre d’affaires de plus de 50 % en avril 2020 par rapport à avril 2019 ou par rapport au chiffre d’affaires annuel moyen de 2019 pourront faire une simple déclaration sur le site des impôts - impots.gouv.fr - pour recevoir une aide défiscalisée allant jusqu’à 1 500 € au titre du mois d’avril.

Pour recevoir l’aide complémentaire : depuis le mercredi 15 avril, les entreprises qui connaissent le plus de difficultés peuvent solliciter auprès des Régions, une aide complémentaire d’un montant de 2 000 à 5 000 €, selon la taille et la situation financière de l’entreprise.

>> Vous trouverez toutes les informations sur les démarches à réaliser pour bénéficier de l’aide du fonds de solidarité en cliquant ici.

INFORMATION CAPEB CNATP CGAD

CNAMS UNAPL

5. Cours et conseils gratuits pour les métiers du génie

climatique et énergétique Des cours en ligne gratuitement pour les métiers du génie climatique et énergétique Pour être solidaires face à la crise que nous traversons, nous avions pris, il y a quelques jours, l’initiative de mettre en ligne gratuitement « les bases techniques des métiers du génie climatique et énergétique ». Rien ne nous empêche d’aller plus loin ! Pour ceux qui sont confinés et qui veulent parfaire leurs connaissances pour sans doute mieux redémarrer lors de « l’après-crise ». C’est pourquoi, nous avons décidé de mettre en ligne gratuitement la totalité du module Energies Renouvelables (pompes à chaleur, solaire, etc, …), soit près de 40 cours.

Accès aux 40 nouveaux cours Enr gratuits

Accès aux 34 bases techniques gratuites

6. Ordonnance du 15 avril 2020 diverses mesures sociales

pour faire face à l’épidémie de Covid-19 : dispositions pour les

alternants Le Conseil des ministres a adopté le 15 avril 2020 une ordonnance portant diverses dispositions sociales pour faire face à l’épidémie de Covid-19.

En matière d’apprentissage, elle vient modifier deux ordonnances précédemment prises dans le cadre de la crise : l’ordonnance du 27 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière d’activité partielle et l’ordonnance du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de formation professionnelle.

Indemnité des alternants en activité partielle

La première modification figure à l’article 6 de l’ordonnance du 15 avril 2020, qui précise les dispositions relatives à l’activité partielle pour certaines catégories de salariés, tels que les apprentis et les bénéficiaires de contrats de professionnalisation.

À ce titre, la présente ordonnance modifie celle du 27 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière d’activité partielle. Cette dernière prévoyait, à l’article 4, que « les salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation reçoivent une indemnité horaire d’activité partielle, versée par leur employeur, d’un montant égal au pourcentage du salaire minimum interprofessionnel de croissance qui leur est applicable au titre des dispositions du code du travail ».

Au lieu de cette disposition générale, l’ordonnance du 15 avril 2020 distingue deux cas de figure, comme le prévoyait déjà le questions/réponses du ministère du Travail sur l’apprentissage dans sa version mise à jour le 6 avril 2020 :

• Cas n°1 : les salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation dont la rémunération est inférieure au salaire minimum interprofessionnel de croissance : dans ce cas, le montant de l’indemnité est égal au pourcentage du salaire minimum

INFORMATION CAPEB

Métiers du génie climatique et énergétique

INFORMATION CAPEB CNATP CGAD

CNAMS UNAPL

interprofessionnel de croissance qui leur est applicable au titre des dispositions du code du travail « et, s’il y a lieu, des dispositions conventionnelles applicables à l’entreprise ». Pour ces alternants, l’indemnité est ainsi « égale à leur rémunération antérieure (l’indemnisation versée couvre à la fois la rémunération applicable au titre des dispositions du code du travail et la part conventionnelle) ».

• Cas n°2 : les salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation « dont la rémunération est supérieure ou égale au salaire minimum interprofessionnel de croissance ». Dans ce cas, l’indemnité horaire d’activité partielle « correspond à 70 % de la rémunération horaire brute antérieure du salarié, telle que déterminée en application des dispositions réglementaires applicables à l’activité partielle, lorsque le résultat de ce calcul est supérieur à 8,03 euros ». « Lorsque ce résultat est inférieur ou égal à 8,03 euros, l’indemnité horaire d’activité partielle est égale à 8,03 euros ».

Prolongation des contrats en alternance

Cette nouvelle ordonnance modifie également à son article 7 les deux principales mesures relatives à l’alternance contenues à l’article 3 de l’ordonnance du 1er avril 2020 :

tout d’abord, « l’article 7 permet de ne pas appliquer, à titre dérogatoire, aux prolongations de contrats effectuées en application de l’article 3 de l’ordonnance n° 2020-387 du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de formation professionnelle, les dispositions liées à la durée des contrats, à l’âge maximal du bénéficiaire et à la durée de formation ».

En effet, la première mesure introduite par l’ordonnance du 1er avril 2020 prévoit que les contrats d’apprentissage et de professionnalisation « dont la date de fin d’exécution survient entre le 12 mars et le 31 juillet 2020, sans que l’apprenti ait achevé son cycle de formation en raison de reports ou d’annulations de sessions de formation ou d’examens, peuvent être prolongés par avenant au contrat initial jusqu’à la fin du cycle de formation poursuivi initialement ».

L’ordonnance du 15 avril 2020 ajoute une disposition pour tenir compte des conséquences éventuelles d’une prolongation d’un contrat d’alternance : elle prévoit ainsi que « ne sont pas applicables aux prolongations de contrats », les dispositions relatives « aux durées des contrats » (articles L.6222-7-1 et L.6325-11 du code du travail), « aux durées de formation » (articles L.6211-2 et L.6325-13) et « à l’âge maximal de l’apprenti ou du bénéficiaire du contrat de professionnalisation » (articles L.6222-1 et L.6325-1).

Extension de la durée en CFA avant embauche

Enfin, l’article 7 de l’ordonnance prévoit qu' « il est permis aux apprentis dont les contrats d’apprentissage sont en cours, de ne pas débuter leur formation dans le délai maximal de trois mois compte tenu des difficultés liées à l’état d’urgence sanitaire ».

Cette disposition se réfère à la deuxième mesure introduite par l’ordonnance du 1er avril 2020 selon laquelle la durée de trois mois en CFA préalable à l’embauche « est prolongée de trois mois supplémentaires pour les personnes dont le cycle de formation en apprentissage est en cours à la date du 12 mars 2020 ».

Le texte prévoit également que ne sont pas applicables « aux contrats d’apprentissage et aux contrats de professionnalisation en cours à la date du 12 mars 2020 dont la fin d’exécution est prévue avant le 1er septembre 2020 » les dispositions du code du travail relatives aux durées de formation (articles L.6211-2 et L.6325-13 du Code du travail).

Aidez-nous à vous aider, rejoignez le premier réseau d’entreprise de l’Ariège et de France

Cliquez sur le lien qui correspondant à votre activité

BÂTIMENT TRAVAUX PUBLICS ET PAYSAGE

ALIMENTAIRE SERVICES ET FABRICATION PROFESSIONS LIBERALES

PLUS FORTS, ENSEMBLE

Le 16 mars 2020, le Président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire les contacts et déplacements au strict minimum sur l’ensemble du territoire à compter du mardi 17 mars à 12h00, pour quinze jours minimum. Celles-ci seront autorisées sur attestation uniquement pour :

• Se déplacer de son domicile à son lieu de travail dès lors que le télétravail n’est pas possible

• Faire ses achats de première nécessité dans les commerces de proximité autorisés

• Se rendre auprès d’un professionnel de santé

• Se déplacer pour la garde de ses enfants et soutenir les personnes vulnérables à la stricte condition de respecter les gestes barrières

• Sortir ses animaux à proximité de votre domicile

• Faire de l’exercice physique uniquement à titre individuel, autour du domicile et sans aucun rassemblement

Toute infraction à ces règles sera sanctionnée. Face au coronavirus, il existe des gestes simples pour préserver votre santé et celle de votre entourage :

• Je reste chez moi

• Se laver les mains régulièrement.

• Tousser ou éternuer dans son coude.

• Utiliser des mouchoirs à usage unique.

• Se saluer, ne pas se serrer la main et éviter les embrassades.

Un numéro vert répond en permanence à vos questions,

24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000

Pain Perdu, mais pas pour tout le monde !

Une recette simple, mais délicieuse !

1. Fouetter les œufs avec le sucre et le lait.

2. Y tremper les tranches de pain.

3. Deux solutions pour la cuisson : les cuire à la poêle dans du beurre en les faisant dorer de chaque côté, ou, les cuire au four : beurrer légèrement un plat à gratin, y répartir les tranches, verser le reste du mélange (ajouter du sucre si envie), laisser cuire à 180°C (thermostat 6) jusqu'à que les tranches soient dorées.

ASTUCES : Vous pouvez garnir avec des fruits frais, des fruits secs, voir des coulis selon vos goûts. Une boule de glace vanille ou assortie au coulis ravira les plus gourmands

N’oublions pas que la qualité d’une recette est d’abord le résultat de la qualité des produits utilisés ! Le pain et la glace doivent, bien sûr, être artisanaux !

INGRÉ DIÉNTS pour 4 personnes • 25 cl de lait

• 3 œufs

• 75 gr de sucre de canne

• 6 tranches épaisses de pain « paysan »

• Garnitures au choix

L'ouvreuse du cinéma met en garde le couple qui est venu à la séance avec son bébé :

− Si l'enfant pleure, vous devrez quitter la salle. Bien sûr, on vous remboursera !

Une demi-heure après le début du film, le mari se penche vers sa femme :

− Qu'en penses-tu ? − Ce film est archinul ! − T'as raison, secoue donc le petit.