Chapitre I Amortissements

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    Pr. M.A.NAFZAOUI 1

    COMPTABILITE GENERALE IIPr. M.A.NAFZAOUI

    Anne Universitaire 2012/2013

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    Chapitre I : Les amortissements :

    I) Dfinition :- Lamortissement est la constatation comptable de la valeur des immobilisations se dprciant avec le

    temps (usure), lusage (facteur physique) ou le progrs technologique (obsolescence).

    - La dprciation est calcule forfaitairement daprs les taux damortissement en usage.- Lamortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital).- Lamortissement permet de rpartir le cot dun lment dactif immobilis sur sa dure probable de vie.

    Terminologie :

    - Valeur dentre (VE) : cot dacquisition ou de production de limmobilisation hors taxe rcuprables.- Annuit damortissement (A) : montant de lamortissement pratiqu annuellement.- Dure de vie (d) :

    Dure de vie probable : apprcie en fonction de facteurs physiques (usure) ou conomiques(obsolescence).

    Immobilisations Dure conomique de vie

    Constructions

    Matriel industriel

    Mobilier de bureauMatriel de bureau

    Matriel de transport

    Ordinateurs

    Immobilisations en non-valeur

    20 25 ans

    10 ans

    10 ans5 ans

    4 5 ans

    6 ans et 8 mois

    5 ans maximum

    Dure dutilisation propre lentreprise (qui peut tre infrieure la dure de vie) choisie enfonction de sa politique ou de sa stratgie de renouvellement des immobilisations.

    Taux damortissement : nombre dannes dutilisation exprim en pourcentaget = 100 / nombre dannes.

    Si dure de vie = 20 ans, t = 100 / 20 = 5%

    Amortissement cumuls (AC) : total des amortissements pratiqus depuis lacquisition desimmobilisations.

    Valeur nette damortissement (VNA) : diffrence, une date donne, entre la valeur dentre et lesamortissements cumuls.

    Plan damortissement : tableau prtabli qui donne pour chaque immobilisation lamortissementannuel, les amortissements cumuls et la valeur nette damortissement le fin de chaque exercice

    (VNA).

    Exemple :

    Dsignation : Camionnette.N de compte : 2340

    Date dacquisition : 01/01/2000

    Dure de vie probable : 5 ans

    Valeur dentre : 100.000 DhTaux damortissement : 20%

    Date de mise en service : 01/01/2000

    Anne VNA en dbutdexercice

    Annuits Amortissementscumuls

    VNA en findexercice

    2000 100.000 20.000 20.000 80.000

    2001 80.000 20.000 40.000 60.000

    2002 60.000 20.000 60.000 40.000

    2003 40.000 20.000 80.000 20.000

    2004 20.000 20.000 100.000 0

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    II) Base de calcul de lamortissement :Cest la valeur dentre ou valeur dorigine telle quelle figure au bilan.

    Exemple :Une entreprise a achet le 01/01/00 un camion au prix de 200.000 Dh. Elle prvoit pour ce camion une dure

    probable dutilisation de 5 ans.

    Etablissons le plan damortissement de cette immobilisation.

    Solution :

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    III) Point de dpart de lamortissement :Cest le 1

    erjour du mois dacquisition (o lachvement).

    Cependant les biens meubles (matriels, mobiliers,) peuvent tre amortis partir du premier jour du mois de la

    mise en service ou dutilisation effective.

    Exemple :Soit une immobilisation acquise le 15/03/N et mise en service le mme jour.

    Lannuit damortissement de cette immobilisation doit tre calcule partir du 01/03/N, cest dire le dbut dumois dacquisition.

    Exemple :Soit une immobilisation acquise le 25/01/N et mise en service le 15/02/N.

    Son amortissement pour lanne N doit tre calcul partir du 01/02/N.

    Remarques :

    - Lamortissement est calcul sur un nombre entier de mois dutilisation.- Dans le cas o le bien est acquis en cour dexercice, la dernire annuit est le complment de la premire.- Lannuit damortissement doit tre arrondie au dirham prt.IV) Taux damortissement en usage :- Immeubles dhabitation ou usage commercial : 4%- Immeubles industriels construits en dur : 5%- Constructions lgres : 10%- Mobilier, agencement et amnagements divers : 10%- Gros matriel informatique : 10%- Micro-ordinateur, priphriques, programmes : 15%- Matriel roulant, matriel automobile et hippomobile : 20% ; 25%- Outillage de faible valeur autre que loutillage main : 30%- Concessions, brevets, licences : selon la dure de lexclusivit

    Remarque :

    Il existe des taux spciaux pour certains catgories dactivits : industries, htelires, exploitations minires,

    etc.

    V) Comptabilisation de lamortissement :Annuit damortissement = VE x t ou A = VE / d .

    - Dbit : un des comptes de charges suivants : 6191 : DEA des immobilisations en non valeurs ; 6192 : DEA des immobilisations incorporelles ; 6193 : DEA des immobilisations corporelles ; 6391 : DA des primes de remboursement des obligations ; 6591 : DA exceptionnels des immobilisations.

    - Crdit : Compte damortissement de limmobilisation concerne.

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    Rappel :

    Le chiffre 8 en deuxime position indique un compte damortissement quand ce compte appartient la classe 2.Pour obtenir le numro dun compte damortissement, il suffit dinsrer le chiffre 8 en 2

    meposition, dans le

    numro de compte de limmobilisation concerne.

    Exemple :

    2321 Btiments 28321 Amortissements des btiments ;

    2340 Matriel de transport 28340 Amortissements du matriel de transport.

    Application 1:

    Au 31/12/N les immobilisations dune entreprise figurent au bilan pour les valeurs dachats qui sont les

    suivantes :

    - Btiment administratif : 600.000, t : 4%- Matriel et outillage : 120.000, t : 15%- Mobilier de bureau : 110.000, t : 10%- Emballages rcuprables identifiables : 40.000, t : 10%-

    Brevet : 90.000 acquis il y a 3 ans et expire dans 12 ans.- En outre, les frais de constitution figurent pour 100.000 et ils sont amortis sur 5 ans.TAF : Passez au journal les critures correspondant ces amortissements annuels.

    31/12/N

    6193 DEA des immob. Corporelles 57.000

    2832 Amortis. Des constructions 24.000

    2833 Amortis. Des install. Tech.

    matriel et Outillage 22.000

    2835 Amortis. Du mobilier, mat.,de bureau et amnag.Divers 11.000

    D

    6192 DEA des immob. Incorporelles 6.0002822 Amort. Des brevets, marqu.

    Droits et valeurs similaires 6.000

    D

    6191 DEA des immob. En non valeurs 20.0002811 Amort. Des frais prlimin. 20.000

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    Cas damortissements des immobilisations corporelles :

    Il sagit des comptes suivants :

    - 2831 Amortissements des terrains ;- 2832 Amortissements des constructions ;- 2833 Amortissements des installations techniques, matriel et outillage ;- 2834 Amortissements du matriel de transport ;- 2835 Amortissements du mobilier, matriel de bureau et amnagement divers ;- 2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles .

    En fin danne, ces comptes sont crdits par le dbit des comptes de dotation (6193).

    En principe, les terrains, autres que les gisements, ne sont pas amortissables car ils ne se dprcient pas de faon

    irrversible. Si leur valeur diminue, ou doit constater une provision pour dprciation.

    Il faut rappeler que les immobilisations corporelles sont amorties selon la dure de vie probable de chacune delle

    qui dpend, entre autre, des conditions dutilisation et de lvolution technique.

    Exemple :

    Ltat des immobilisations corporelles de le/se TECH NORD se prsente comme suit :

    Elments Cot dacquisition Date dacquisition Dure de vie

    Camion 300.000 15/01/2010 5ans

    Machine outil 120.000 25/04/2010 10ans

    Immeuble 1.200.000 13/05/1999 20ans

    TAF : Calculons les dotations aux amortissements de ces immobilisations corporelles pour lanne 2010 et

    comptabilisons les au journal de le/se :

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    VI) Les systmes damortissements :1) Le systme linaire :

    Il est rparti dune manire gale sur la dure de vie du bien amortissable.

    Annuit constante = V.O/dure ou V.O x taux damortissement constant

    Exemple 1:

    Une machine amortissable sur 10ans acquise le 12/01/2000 et mise en service le mme jour pour 50.000Dhs H.T.

    TAF : Prsenter le tableau damortissement de cette machine.

    Annes Base de

    calcul (VE)

    Taux Annuit Amortissements

    cumuls

    VNA

    Exemple 2 :

    Une camionnette amortissable sur 5ans est acquise le 15/04/2000 pour un prix de 100.000Dhs H.T.

    TAF : Calculez le taux damortissement, la premire et la dernire annuit et tablir le plan damortissement decette machine.

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    Annes Base de

    calcul (VE)

    Taux Annuit Amortissements

    cumuls

    VNA

    2) Le systme dgressif :A- PRINCIPELa mthode damortissement dgressif consiste calculer lannuit damortissement en appliquant la V.N.A de

    dbut de chaque exercice un taux damortissement dgressif. Ce dernier est obtenu en multipliant le taux

    damortissement linaire par un coefficient qui dpend de la dure de vie prvue de limmobilisation concerne.

    Les coefficients dacclration sont :

    -

    1,5 pour une dure dutilisation de 3 4ans ;- 2 pour une dure dutilisation de 5 6ans ;- 3 pour une dure dutilisation suprieure 6ans.

    Taux dgressif = taux linaire x coefficient

    Annuit dgressive = V.N.A x taux dgressif

    B- le tableau damortissement dgressifNous distinguons deux mthodes :

    La mthode fiscale La mthode comptableVoir cours

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    VII) Comptabilisation des cessions dimmobilisations :La cession ou la vente des immobilisations constitue pour lentreprise uneopration non courante car lactivit

    de lentreprise ne consiste pas vendre ces immobilisations. La cession peut concerner des immobilisations

    amortissables ou non amortissables.

    1) Cession des immobilisations non amortissables :Lopration sera ralise en deux tapes :

    - 1re tape : Dbit :651 Valeurs nettes damortissements des immobilisations cdes. Crdit : Limmobilisation concerne

    - 2me tape : Dbit : Caisses, banques, crances sur cessions dimmobilisations (3481) Crdit : 751 Produits des cessions dimmobilisations

    Application :

    Un fonds de commerce est achet 200.000 Dhs et revendu 150.000 Dhs par chque, le 02/06/2004.

    Un terrain achet 500.000 Dhs et revendu 800.000 Dhs par chque le 02/06/2004.

    02/06/04

    6512 VNA de limmob. Incorporelles

    cdes 200.000

    2230 Fonds commercial 200.000

    D

    5141 Banques 150.000

    7512 P.C.I incorporelles 150.000

    02/06/04

    6512 VNA de limmob. corporelles

    cdes 500.000

    2310 Terrains 500.000

    D

    5141 Banques 800.000

    7513 P.C.I corporelles 800.000

    2) Cessions des immobilisations amortissables :a) Immobilisations compltement amorties :

    Exemple 1 :Une machine outil acquise le 02/01/2000 pour 60.000 Dhs, a t amortie sur 4 ans, taux linaire

    25%. Le 28/02/2004 elle a t cde contre chque bancaire 20.000 Dhs.

    TAF : Comptabilisez lcriture de la cession.

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    28/02/04

    5141 Banques 20.000

    7513 P.C.I corporelles 20.000

    Ch. N..

    D

    28332 Amorti. Du mat et outillage 60.000

    2332 Mat et outillage 60.000

    Sortie de la machine

    Exemple 2 : Une machine acquise le 02/01/1990 pour 80.000 Dhs a t amortie 4 ans (taux linaire 25%). Le

    28/02/1994 la machine a t cde crdit dans 3 mois pour 20.000 Dhs.

    28/02/04

    3481 Crances/cessions immob. 20.000

    7513 P.C.I corporelles 20.000

    D

    28332 Amorti. Du mat et outillage 80.000

    2332 Mat et outillage 80.000

    Sortie de la machine

    b) Immobilisations non compltement amorties :Exemple : un camion acquis le 02/01/1994 pour 500.000 Dhs, a t cde le 30/06/1994 pour 110.000 Dhs, taux

    20% contre chque bancaire.

    28/02/04

    5141 Banques 110.000

    7513 P.C.I corporelles 110.000

    Ch. N..

    D

    61934 D.E.A Du mat. transport 50.000

    2834 Amorti. Mat. transport 50.000

    Amort. Comptable du 02/01/04

    Au 30/06/04

    D

    2834 Amorti. Du mat. Transport 50.000

    6513 V.N.A des immob. Corp cdes 450.000

    2340 Mat. Transport 500.000

    Sortie du camion