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    327

    SOMMAIRE

    5.1 PREAMBULE 333

    5.2 DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DES ACTIVITES 335

    5.3 DESCRIPTION ET CARACTERISATION DE L'ENVIRONNEMENT 337

    5.3.1 Environnement proche 337

    5.3.2 Environnement comme source potentielle de dangers 337

    5.3.2.1 Foudre 337 5.3.2.2 Risques sismiques 338 5.3.2.3 Risques dinondation 340 5.3.2.4 Risques de mouvements de terrain 342 5.3.2.5 Risques de gel 343 5.3.2.6 Chute daronefs 343 5.3.2.7 Risques lis aux activits proches de l'installation 343 5.3.2.8 Accidents de la route 346

    5.4 IDENTIFICATION ET CARACTERISATION DES POTENTIELS DE DANGER 347

    5.4.1 Dangers lis aux produits et leur manipulation 347

    5.4.1.1 Mtaux non ferreux 347 5.4.1.2 Produits lis aux oprations danalyse des mtaux non ferreux 347 5.4.1.3 Produits lis aux oprations de fonte 349 5.4.1.4 Produits lis aux oprations daffinage 352 5.4.1.5 Produits lis aux oprations de traitement des bains daffinage usags et

    des rejets atmosphriques 355 5.4.1.6 Gaz utiliss dans le cadre de lentretien des installations 359 5.4.1.7 Dangers des produits 362

    5.4.2 Dangers lis aux installations 365

    5.4.2.1 Dangers lis aux installations danalyse des mtaux non ferreux 365 5.4.2.2 Dangers lis aux installations de prparation des produits 365 5.4.2.3 Dangers lis aux installations de fonte 366 5.4.2.4 Dangers lis aux installations daffinage 367 5.4.2.5 Dangers lis aux installations de traitement des bains usags et des rejets

    atmosphriques 367 5.4.2.6 Dangers lis aux installations annexes 368

    5.4.3 Retour dexprience, accidentologie 368

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    5.4.3.1 Accidentologie 368 5.4.3.2 Risque dincendie 370 5.4.3.3 Risque de pollution 370

    5.4.4 Synthse des potentiels de dangers notables 371

    5.5 REDUCTION DES RISQUES ET DE LEURS CONSEQUENCES 375

    5.5.1 Barrires de prvention 375

    5.5.2 Barrires de protection 376

    5.5.3 Organisation de la scurit 377

    5.5.3.1 Dispositions gnrales 377 5.5.3.2 Scurit incendie 377 5.5.3.3 Protection contre la foudre 379 5.5.3.4 Prvention des accidents de la route 379 5.5.3.5 Actes de malveillance 380 5.5.3.6 Formation du personnel 380 5.5.3.7 Organisation interne 380 5.5.3.8 Vrifications priodiques 380

    5.5.4 Confinement des eaux dextinction 381

    5.5.4.1 Dimensionnement des besoins en eau en cas dincendie (mthode D9) 381 5.5.4.2 Dimensionnement de la rtention des eaux dextinction dun

    incendie (mthode D9A) 383 5.5.4.3 Organisation de la rtention 384

    5.5.5 Rtention des ateliers 385

    5.6 EVALUATION DES RISQUES 387

    5.6.1 Mthodologie 387

    5.6.1.1 Niveaux de probabilit utiliss dans lAPR 388 5.6.1.2 Niveaux de gravit utiliss dans lAPR 389 5.6.1.3 Grille de criticit 390

    5.6.2 Analyse Prliminaire des Risques (APR) 392

    5.6.2.1 Cintique des dangers potentiels 392 5.6.2.2 Evaluation de la probabilit des dangers potentiels 393 5.6.2.3 Evaluation de la gravit des dangers potentiels 395

    5.6.3 Risque rsiduel : prise en compte des mesures de prvention et de

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    protection 400

    5.6.3.1 Effets des mesures de prvention sur la probabilit 400 5.6.3.2 Effets des mesures de protection sur la gravit 402

    5.6.4 Synthse de lAPR Cotation de la criticit 405

    5.6.5 Conclusion 406

    5.7 ETUDE APPROFONDIE DU RISQUE INCENDIE 407

    5.7.1 Cintique 407

    5.7.2 Probabilit 408

    5.7.3 Gravit 409

    5.7.3.1 Gravit du point de vue humain 409 5.7.3.2 Gravit dun point de vue environnemental 410 5.7.3.3 Gravit dun point de vue matriel 410 5.7.3.4 Criticit dun incendie 411

    5.7.4 Nud papillon 412

    5.7.5 Conclusion de lanalyse du risque incendie 415

    5.8 CONCLUSION GENERALE 417

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    LISTE DES TABLEAUX

    Tableau 1 : Dangers des produits 364

    Tableau 2 : Typologie des accidents 369

    Tableau 3 : Origine des accidents 369

    Tableau 4 : Synthse des potentiels de dangers notables 371

    Tableau 5 : Barrires de prvention 375

    Tableau 6 : Barrires de protection 376

    Tableau 7 : Calcul des besoins en eau pour la dfense incendie mthode D9 382

    Tableau 8 : Calcul des besoins en rtention mthode D9A 384

    Tableau 9 : Grille prsentant les rsultats de lAPR 387

    Tableau 10 : Niveaux de probabilit (P) 388

    Tableau 11 : Niveaux de gravit (G) 389

    Tableau 12 : Grille de criticit 390

    Tableau 13 : Analyse Prliminaire des Risques 405

    Tableau 14 : Positionnement des scnarios dans la grille de criticit 406

    Tableau 15 : Criticit des diffrents scnarios dincendie redouts 411

    LISTE DES FIGURES

    Figure 1 : Carte de la densit du foudroiement en France (Nk niveau kraunique) 338

    Figure 2 : Zonage sismique de la France daprs lannexe des articles R 563-1

    R 563-8 du Code de lEnvironnement 339

    Figure 3 : Extrait du plan de zonage du PPRNI de LYON (hors chelle) 341

    Figure 4 : Ala mouvements de terrain (BRGM) 342

    Figure 5 : Carte des alas touts types deffets confondus du PPRT Pierre Bnite +

    PEH Lyon 7 (hors chelle) 345

    Figure 6 : Implantation des bouches incendie proximit du site (hors chelle) 378

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    GLOSSAIRE

    APR Analyse Prliminaire de Risques

    ARIA Analyse Recherche et Information sur les Accidents

    BARPI Bureau dAnalyses des Risques et des Pollutions Industrielles

    BRGM Bureau de Recherches Gologiques et Minires

    EPI Equipements de Protection Individuels

    INRS Institut National de Recherche et de Scurit

    PEH Port Edouard Herriot

    PPRI Plan de Prvention des Risques dInondation

    PPRNI Plan de Prvention des Risques Naturels dInondation

    PPRT Plan de Prvention des Risques Technologiques

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    333

    5.1 PRE AMB ULE

    Ce chapitre est rdig conformment larticle L 512-1 du Code de lEnvironnement.

    Cet article prvoit que le demandeur fournisse une tude de dangers qui prcise les risques aux-

    quels l'installation peut exposer, directement ou indirectement, les intrts viss l'article L 511-1 en

    cas d'accident, []. Le contenu de l'tude de dangers doit tre en relation avec l'importance des

    risques engendrs par l'installation. En tant que de besoin, cette tude donne lieu une analyse

    de risques qui prend en compte la probabilit d'occurrence, la cintique et la gravit des acci-

    dents potentiels selon une mthodologie qu'elle explicite.

    Cette tude prcise notamment, compte tenu des moyens de secours publics ports sa connais-

    sance, la nature et lorganisation des secours privs dont le demandeur dispose ou dont il sest

    assur le concours en vue de combattre les effets dun ventuel sinistre.

    La prsente tude des dangers traite des risques lis lexploitation du site de POURQUERY DMP

    LYON (69).

    Les cibles prises en considration sont :

    Lenvironnement ;

    Le personnel ;

    Les tiers.

    Cette tude :

    Prend en compte les risques inhrents aux activits ainsi que les risques externes pouvant

    avoir des consquences sur l'activit ;

    Prsente les mesures propres rduire la probabilit et les consquences d'accidents ;

    Dcrit les moyens de secours privs et publics pour combattre d'ventuels accidents.

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    335

    5.2 DESCR I PT ION DES INST A LLAT IONS E T DES ACT IV I TES

    Les installations et les activits sont dcrites au chapitre 3 intitul PRESENTATION DES ACTIVITES .

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    5.3 DESCR I PT ION E T CAR ACTER ISAT IO N DE L 'E NVIRONNEME NT

    5 .3 .1 E N V I R O N N E M E N T P R O C H E

    Lenvironnement du site est dcrit au chapitre 4 intitul ETUDE DIMPACT .

    5 .3 .2 E N V I R O N N E M E N T C O M M E S O U R C E P O T E N T I E L L E D E D A N G E R S

    La plate-forme sera sujette aux dangers lis lenvironnement extrieur au site.

    Les dangers relevs et dtaills par la suite sont les suivants :

    Foudre ;

    Risques sismiques ;

    Risques dinondation ;

    Risque de mouvements de terrains ;

    Risques de gel ;

    Chute daronefs ;

    Risque li aux activits proches de linstallation ;

    Accident de la route.

    5 .3 .2 .1 F O U D R E

    La carte de densit de foudroiement (Figure 1) fait tat de 3,1 impacts de foudre/km/an dans le

    dpartement du RHNE.

    Cette valeur est suprieure la moyenne nationale (2,5 coups/km/an).

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    Figure 1 : Carte de la densit du foudroiement en France (Nk niveau kraunique)

    Le niveau kraunique Nk dfinit le nombre de jours par an o lon entend le tonnerre.

    La densit de foudroiement Ng supplante la notion de niveau kraunique Nk en indiquant le

    nombre de coups de foudre au km2 par an ; en pratique, Ng = Nk/10.

    Les modalits de stockage des produits (stockage en intrieur) naggravent pas le risque de fou-

    droiement.

    Le risque de foudroiement est donc relativement faible.

    5 .3 .2 .2 R I S Q U E S S I S M I Q U E S

    Le zonage sismique est une reprsentation cartographique de lala sismique rgional en France.

    Datant initialement des annes 1960, il a t rvis en 1985.

    Un nouveau zonage sismique de la France est entr en vigueur au 1er mai 2011.

    Entrin par le dcret n2010-1254 du 22 octobre 2010, il dcrit les diffrentes zones sismiques rete-

    nues pour lapplication des rgles parasismiques de construction.

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    Il distingue 5 zones de sismicit croissante pour la classe de btiments risque normal :

    Zone de sismicit 1 : trs faible ;

    Zone de sismicit 2 : faible ;

    Zone de sismicit 3 : modre ;

    Zone de sismicit 4 : moyenne ;

    Zone de sismicit 5 : forte.

    Daprs le dcret n2010-1255 du 22 octobre 2010, la commune de LYON est situe en zone de

    sismicit 2 (faible) du nouveau zonage sismique de la France (Figure 2).

    Figure 2 : Zonage sismique de la France daprs lannexe des articles

    R 563-1 R 563-8 du Code de lEnvironnement

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    340

    Linstallation est :

    Classe risque normal selon le dcret 2010-1254 car les consquences dun sisme sur

    linstallation resteront circonscrite leurs occupants et leur voisinage immdiat.

    En catgorie dimportance II en tant btiments destins lexercice dune activit

    industrielle pouvant accueillir simultanment un nombre de personnes au plus gal

    300. de larrt du 22 octobre 2010 relatif la classification et aux rgles de construction

    parasismique applicable aux btiments de la classe dite risque normal .

    Un coefficient dimportance gI = 1 en tant que btiment de catgorie dimportance II

    de larrt du 22 octobre 2010 relatif la classification et aux rgles de construction para-

    sismique applicable aux btiments de la classe dite risque normal .

    Au vu des lments ci-dessus et daprs larrt du 22 octobre 2010, des mesures constructives

    particulires ne sont pas ncessaires.

    5 .3 .2 .3 R I S Q U E S D I N O N D A T I O N

    Le site se situe en zone verte du plan de zonage du PPRNI (figure ci-aprs). La zone verte corres-

    pond une zone de remonte potentielle de nappe et rseau (hors zone inonde).

    Le PPRNI du RHNE et de la SANE, secteur LYON et VILLEURBANNE a t institu par arrt pr-

    fectoral du 02/03/2009.

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    341

    Lgende :

    Figure 3 : Extrait du plan de zonage du PPRNI de LYON (hors chelle)

    Aux termes du rglement du PPRI, la zone verte nest soumise aucune restriction particulire

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    342

    5 .3 .2 .4 R I S Q U E S D E M O U V E M E N T S D E T E R R A I N

    La commune de LYON est soumise des risques de mouvements de terrain non localiss (Figure 4).

    Toutefois, compte tenu du milieu environnant le site (terrain relativement plat et fortement urbani-

    s), les risques de mouvements de terrain sont ngligeables.

    Lgende :

    Mouvements de terrains

    Glissement

    Eboulement

    Coule

    Effondrement

    Erosion de berges

    Communes avec mouvements non localiss

    Figure 4 : Ala mouvements de terrain (BRGM)

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    343

    5 .3 .2 .5 R I S Q U E S D E G E L

    Les consquences du gel portent principalement sur ltat de praticabilit des voies de circulation

    et sur le fonctionnement des rseaux dadduction deau (eau potable et dfense incendie).

    Il est prciser que les rseaux dadduction deau sont implants de manire tre hors gel.

    En cas de gel, les voies de circulation internes lentreprise (peu nombreuses) seront sables ou

    sales si ncessaire.

    5 .3 .2 .6 C H U T E D A E R O N E F S

    Daprs la protection civile, les risques les plus importants de chute daronefs se situent lors des

    phases de dcollage et datterrissage. La zone admise comme la plus expose est celle qui se

    trouve lintrieur dun rectangle dlimit par :

    une distance de 3 km de part et dautre en bout de piste ;

    une distance de 1 km de part et dautre dans le sens de la largeur.

    Le site est localis :

    environ 7,7 km lOuest de larodrome de Lyon-Bron ;

    environ 9 km au Nord-Ouest de larodrome de Lyon-Corbas ;

    environ 18,6 km lOuest de laroport Lyon-Saint Exupry.

    Le risque de chute daronefs est considr comme ngligeable dans la mesure o le site se

    trouve en dehors dun tel rectangle.

    5 .3 .2 .7 R I S Q U E S L I E S A U X A C T I V I T E S P R O C H E S D E L ' I N S T A L L A T I O N

    On trouve, dans lenvironnement proche du site :

    Au Nord-Ouest et au Nord : un ensemble industriel accueillant plusieurs socits puis la rue

    Challemel Lacour et une caserne militaire;

    A lEst, la socit EO GUIDAGE ;

    Au Sud, le boulevard du Parc dArtillerie puis LA MAISON DE LA BOULANGERIE ;

    Au Sud-Est, le boulevard du Parc dArtillerie puis des locaux occups par les

    LABORATOIRES POURQUERY.

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    344

    Lensemble des activits mentionnes ne gnre pas de risques industriels majeurs susceptibles

    daffecter le site de la socit POURQUERY DMP.

    La ville de LYON se situe en partie en zone dalas du PPRT Pierre Bnite + PEH Lyon 7.

    Limplantation du site par rapport aux zones dala est visualisable sur la carte prsente ci-aprs.

    Le PPRT na pas encore t approuv.

    Toutefois, les informations obtenues et prsentes ci-dessus indiquent que le site nest concern par

    aucune zone dala.

  • POURQUERY DMP LYON (69)

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    FONTE ET AFFINAGE DE METAUX NON FERREUX

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    DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DEXPLOITER

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    CHAPITRE 5 : ETUDE DES DANGERS

    SECI 42, RUE DES DOCKS 69009 LYON

    Tlphone : 04 78 64 00 47 Tlcopie : 04 78 64 06 80

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    345

    Figure 5 : Carte des alas touts types deffets confondus

    du PPRT Pierre Bnite + PEH Lyon 7 (hors chelle)

    SITE

    POURQUERY DMP N

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    346

    5 .3 .2 .8 A C C I D E N T S D E L A R O U T E

    Lenvironnement routier extrieur du site peut tre un facteur de risques :

    Perte de contrle dun vhicule pouvant pntrer sur le site ;

    Accidents entre vhicules lors de lentre ou de la sortie du site ;

    Etc.

    Le Bureau dAnalyse des Risques et Pollutions Industrielles (BARPI) publie rgulirement lInventaire

    des Accidents Industriels et pollutions Accidentelles en France et ltranger.

    De ces tudes accidentologiques, il ressort que :

    15 20 % des accidents recenss proviennent du transport des matires dangereuses (et

    principalement par routes) ;

    Ces accidents donnent lieu, dans moins de 10 % des cas, des incendies.

    Le risque daccident routier de camion, bien que limit, nest cependant pas carter dans le

    contexte du site.

    Cependant, laccs au site a t conu de manire diminuer au maximum ce risque.

    En effet, lentre sur le site seffectue partir dune route qui nest emprunte que par les socits

    implantes sur la zone intervenant sur les quelques terrains limitrophes.

    De mme, la vitesse sera limite 10 km/h sur le site et ses abords conformment au Code de la

    route.

    Les risques dun tel accident seront donc limits et ce risque peut donc tre considr comme ex-

    ceptionnel.

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    347

    5.4 IDENT I F ICAT ION E T CA RACTER ISA T ION D ES PO TENT I E LS DE

    DANGE R

    5 .4 .1 D A N G E R S L I E S A U X P R O D U I T S E T A L E U R M A N I P U L A T I O N

    5 .4 .1 .1 M E T A U X N O N F E R R E U X

    Par nature, les produits destins tre rceptionns (mtaux non ferreux) ne prsentent pas de

    dangers particuliers lors de leur utilisation ou de leur manipulation.

    En outre, ils seront manipuls avec les outils de manutention adapts.

    5 .4 .1 .2 P R O D U I T S L I E S A U X O P E R A T I O N S D A N A L Y S E D E S M E T A U X N O N

    F E R R E U X

    PLOMB METAL

    Le plomb est un mtal solide gris bleutre mou et mallable. Il est inodore.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : Pb

    Masse molaire : 207 g/mol

    Masse volumique : 11,34 g/cm3

    Point dbullition : 1 740C la pression atmosphrique

    Point de fusion : 327C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : sans objet (difficilement inflammable)

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : sans objet (difficilement inflammable)

    PHRASES DE RISQUE

    R 20/22 : Nocif par inhalation et par ingestion

    R 33 : Danger d'effets cumulatifs

    R 50/53 : Trs toxique pour les organismes aquatiques, peut entraner des effets nfastes

    long terme pour l'environnement aquatique

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    348

    R 61 : Risque pendant la grossesse deffets nfastes pour lenfant

    R 62 : Risque possible d'altration de la fertilit

    PHRASES DE SECURITE

    S 45 : En cas daccident ou de malaise consulter immdiatement un mdecin et lui mon-

    trer lemballage ou ltiquette

    S 53 : Eviter lexposition et se procurer des instructions spciales avant lutilisation

    S 60 : liminer le produit et son rcipient comme un dchet dangereux

    S 61 : viter le rejet dans lenvironnement. Consulter les instructions spciales/la fiche de

    donnes de scurit

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Le plomb est utilis lors de lanalyse des mtaux.

    La manipulation du plomb se fait par du personnel sensibilis et form aux risques prsents par le

    plomb et sous hotte aspirante.

    MONOXYDE DE PLOMB EN POUDRE (LITHARGE)

    Loxyde de plomb se prsente sous forme de petits cristaux rouges jaunes inodores.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : PbO

    Masse molaire : 223 g/mol

    Masse volumique : 9,5 g/cm3

    Point dbullition : 1 470C la pression atmosphrique

    Point de fusion : 888C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : sans objet

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : sans objet

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    349

    PHRASES DE RISQUE

    R 20/22 : Nocif par inhalation et par ingestion

    R 33 : Danger d'effets cumulatifs

    R 61 : Risque pendant la grossesse deffets nfastes pour lenfant

    R 62 : Risque possible d'altration de la fertilit

    PHRASES DE SECURITE

    S 45 : En cas daccident ou de malaise consulter immdiatement un mdecin et lui mon-

    trer lemballage ou ltiquette

    S 53 : Eviter lexposition et se procurer des instructions spciales avant lutilisation

    S 60 : liminer le produit et son rcipient comme un dchet dangereux

    S 61 : viter le rejet dans lenvironnement. Consulter les instructions spciales/la fiche de

    donnes de scurit

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Loxyde de plomb est utilis lors de lanalyse des mtaux.

    La manipulation de loxyde de plomb se fait par du personnel sensibilis et form aux risques pr-

    sents par loxyde de plomb et sous hotte aspirante.

    5 .4 .1 .3 P R O D U I T S L I E S A U X O P E R A T I O N S D E F O N T E

    BORAX

    Le borax est un sel inodore et incolore qui se prsente sous forme de paillettes ou de poudre.

    Le borax est un fondant couramment utilis dans lindustrie du verre et dans la mtallurgie en tant

    que fondant.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : Na2B4O7.10H2O

    Masse molaire : 381 g/mol

    Masse volumique : 1,7 g/cm3

    Point dbullition : 320C la pression atmosphrique

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    350

    Point de fusion : 75C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : sans objet

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : sans objet

    PHRASES DE RISQUE

    R 60 : Peut altrer la fertilit

    R 61 : Risque pendant la grossesse deffets nfastes pour lenfant

    PHRASES DE SECURITE

    S 36/37 : Porter un vtement de protection et des gants appropris

    S 45 : En cas daccident ou de malaise, consulter immdiatement un mdecin (si possible

    lui montrer ltiquette)

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Le borax est utilis comme fondant. Le borax est stock lintrieur. La manipulation du borax se

    fait par du personnel muni des quipements de protection individuels (EPI) adquats et est sensibili-

    s aux risques prsents par le borax.

    OXYDE DE CUIVRE

    Loxyde de cuivre se prsente sous forme dune poudre rouge inodore.

    Loxyde de cuivre est couramment utilis dans lindustrie comme pigment du verre et des maux.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : CuO / Cu2O

    Masse molaire : 143 g/mol

    Masse volumique : 6 g/cm3

    Point dbullition : se dcompose

    Point de fusion : 1 232C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : sans objet

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : sans objet

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    351

    PHRASES DE RISQUE

    R 22 : Nocif en cas dingestion

    R 50/53 : Trs toxique pour les organismes aquatiques, peut entraner long terme des

    troubles dans le milieu aquatique.

    PHRASES DE SECURITE

    S 22 : Ne pas respirer les poussires

    S 60 : Eliminer le produit et son rcipient comme un dchet dangereux.

    S 61 : Eviter le rejet dans lenvironnement. Consulter les instructions spciales/la fiche de

    donnes de scurit.

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Loxyde de cuivre est utilis pour aider la sgrgation des mtaux ferreux ventuellement pr-

    sents lors de la fusion des mtaux non ferreux.

    Loxyde de cuivre est stock lintrieur.

    La manipulation du produit est ralis par du personnel sensibilis et form aux dangers prsents

    par loxyde de cuivre.

    SOUFRE

    Le soufre se prsente sous forme dun solide jaune brillant, inodore lorsquil est parfaitement pur et

    avec une odeur dufs pourris sil contient du sulfure dhydrogne.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : S

    Masse molaire : 32 g/mol

    Masse volumique : 2 g/cm3

    Point dbullition : 445C la pression atmosphrique

    Point de fusion : 115C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : 3,3 %

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : 46 %

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    352

    PHRASES DE RISQUE

    R 11 : Facilement inflammable

    PHRASES DE SECURITE

    S 16 : Conserver lcart de toute flamme ou source dtincelle. Ne pas fumer

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, laver immdiatement puis consulter un ophtalmo-

    logiste

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Le soufre est utilis pour aider la sgrgation des mtaux ferreux ventuellement prsents lorsque

    ceux-ci sont sous forme divise au moment de la fusion des mtaux non ferreux.

    Le soufre est stock lintrieur et lcart de toute source de flamme ou dtincelles.

    La manipulation du soufre est ralise par du personnel sensibilis et form aux risques prsents

    par le produit.

    5 .4 .1 .4 P R O D U I T S L I E S A U X O P E R A T I O N S D A F F I N A G E

    ACIDE CHLORHYDRIQUE

    Lacide chlorhydrique est une solution aqueuse trs corrosive, incolore jaune et prsente une

    odeur piquante.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : HCl

    Masse molaire : 36 g/mol

    Masse volumique : 1,02 g/cm3

    Point dbullition : 100C 55C pour les concentrations en HCl de 25 36%

    Point de fusion : non applicable

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : non connue

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : non connue

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    353

    PHRASES DE RISQUE

    R 34 : Provoque des brlures

    R 37 : Irritant pour les voies respiratoires

    PHRASES DE SECURITE

    S 1/2 : Conserver sous clef et hors de porte des enfants

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, laver immdiatement et abondamment avec de

    leau et consulter un spcialiste

    45 : En cas daccident ou de malaise, consulter immdiatement un mdecin (si possible lui

    montrer ltiquette)

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Lacide chlorhydrique est un compos des bains acide daffinage.

    Il est stock dans des contenants en PEHD.

    La manipulation de lacide chlorhydrique est ralise par du personnel sensibilis et form aux

    risques prsents par le produit et quip des quipements de protection adapts.

    ACIDE NITRIQUE

    Lacide nitrique est une solution aqueuse incolore et inodore.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : HNO3

    Masse molaire : 63 g/mol

    Masse volumique : 1,4 g/cm3

    Point dbullition : 121C la pression atmosphrique

    Point de fusion : -41,6C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : non connue

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : non connue

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    354

    PHRASES DE RISQUE

    R 8 : Favorise linflammation des matires combustibles

    R 35 : Provoque de graves brlures

    PHRASES DE SECURITE

    S 23 : Ne pas respirer les vapeurs

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, laver immdiatement et abondamment avec de

    leau et consulter un spcialiste

    S 36 : Porter un vtement de protection appropri

    45 : En cas daccident ou de malaise, consulter immdiatement un mdecin (si possible lui

    montrer ltiquette)

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Lacide nitrique est un compos des bains acide daffinage.

    La manipulation de lacide nitrique est ralise par du personnel sensibilis et form aux risques

    prsents par le produit et quip des quipements de protection adapts.

    METABISULFITE DE SODIUM

    Le mtabisulfite de sodium est un solide poudreux (ou en petits cristaux) blanc jauntre, lodeur

    de dioxyde de soufre.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : Na2S2O5

    Masse molaire : 190 g/mol

    Masse volumique : 1,4 g/cm3

    Point dbullition : sans objet

    Point de fusion : 150C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : non connu

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : non connu

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    355

    PHRASES DE RISQUE

    R 22 : Nocif en cas dingestion

    R 31 : Au contact dun acide, dgage un gaz toxique

    R 37 : Irritant pour les voies respiratoires

    R 41 : Risque de lsions oculaires graves

    PHRASES DE SECURITE

    S 8 : Conserver le rcipient labri de lhumidit

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, laver immdiatement et abondamment avec de

    leau et consulter un spcialiste

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Le mtabisulfite de sodium est utilis pour prcipiter les mtaux non ferreux dans les bains acides. Il

    est utilis dilu.

    Il est stock labri de lhumidit.

    La manipulation du mtabisulfite de sodium est ralise par du personnel sensibilis et form aux

    risques prsents par le produit et quip des quipements de protection adapts.

    5 .4 .1 .5 P R O D U I T S L I E S A U X O P E R A T I O N S D E T R A I T E M E N T D E S B A I N S

    D A F F I N A G E U S A G E S E T D E S R E J E T S A T M O S P H E R I Q U E S

    CARBONATE DE SOUDE (OU CARBONATE DE SODIUM)

    Le carbonate de soude est un solide granulaire blanc, inodore et nest pas combustible ni toxique

    pour lenvironnement. Il est parfois appel cristaux de soude .

    Il ragit avec les acides en dgageant du dioxyde de carbone gazeux et de la chaleur.

    Le carbonate de soude est utilis dans de nombreux domaines industriels comme la fabrication

    des lessives ou comme additif alimentaire (antiagglomrant, rgulateur de pH).

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    356

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : Na2CO3

    Masse molaire : 106 g/mol

    Masse volumique : 0,5 1,1 g/cm3

    Point dbullition : se dcompose

    Point de fusion : 851C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : sans objet

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : sans objet

    PHRASES DE RISQUE

    R 36 : Irritant pour les yeux

    PHRASES DE SECURITE

    S 2 : Conserver hors de porte des enfants

    S 22 : Ne pas respirer la poussire

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, rincer immdiatement et abondamment leau et

    consulter un mdecin

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Le carbonate de soude est utilis comme fondant.

    Le carbonate de soude est stock lintrieur, lcart des acides.

    La manipulation du carbonate de soude se fait par du personnel sensibilis et form aux risques

    prsents par le produit.

    SOUDE

    La soude est prsente sur le site sous forme de solution liquide transparente et de cristaux.

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    357

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : NAOH

    Masse molaire : 40 g/mol

    Masse volumique : 1,3 g/cm3

    Point dbullition : non concern

    Point de fusion : non concern

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : non inflammable

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : non inflammable

    PHRASES DE RISQUE

    R 35 : Provoque de graves brlures

    PHRASES DE SECURITE

    S 1/2 : Conserver sous clef et hors de porte des enfants

    S 20 : Ne pas manger et ne pas boire pendant lutilisation

    S 25 : Eviter le contact avec les yeux

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, laver immdiatement et abondamment avec de

    leau et consulter un spcialiste

    S 27 : Enlever immdiatement tout vtement souill ou clabouss

    S 28 : Aprs contact avec la peau, se laver immdiatement et abondamment avec de

    leau

    S 36/37/39 : Porter un vtement de protection appropri, des gants et un appareil de pro-

    tection des yeux/du visage

    S 45 : En cas daccident ou de malaise, consulter immdiatement un mdecin (si possible

    lui montrer ltiquette)

    S 64 : En cas dingestion, rincer la bouche avec de leau (seulement si la personne est

    consciente)

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    358

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    La soude est utilise pour neutraliser les bains acides lors de leur traitement avant rejet. La soude

    peut galement tre utilise pour ajuster le pH des bains acides.

    La manipulation de la soude est ralise par du personnel sensibilis et form aux risques prsents

    par le produit et quip des quipements de protection adapts.

    ACIDE SULFURIQUE

    Lacide sulfurique est une solution aqueuse incolore et inodore.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : H2SO4

    Masse molaire : 98 g/mol

    Masse volumique : 1,8 g/cm3

    Point dbullition : 330C la pression atmosphrique

    Point de fusion : -15C la pression atmosphrique

    Limite infrieure dinflammabilit dans lair : non connue

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : non connue

    PHRASES DE RISQUE

    R 35 : Provoque de graves brlures

    PHRASES DE SECURITE

    S 26 : En cas de contact avec les yeux, laver immdiatement et abondamment avec de

    leau et consulter un spcialiste

    S 30 : Ne jamais verser de leau dans ce produit

    45 : En cas daccident ou de malaise, consulter immdiatement un mdecin (si possible lui

    montrer ltiquette)

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    359

    UTILISATION ET MANIPULATION SUR SITE

    Lacide sulfurique est prsent dans les bains acides daffinage.

    La manipulation de lacide sulfurique est ralise par du personnel sensibilis et form aux risques

    prsents par le produit et quip des quipements de protection adapts.

    5 .4 .1 .6 G A Z U T I L I S E S D A N S L E C A D R E D E L E N T R E T I E N D E S I N S T A L L A T I O N S

    OXYGENE

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : O2

    Masse molaire : 32 g/mol

    Masse volumique : 1,1 kg/m3

    Point dbullition : - 183C a la pression atmosphrique

    Point de fusion : - 219C a la pression atmosphrique

    UTILISATION INDUSTRIELLE :

    Loxygne est un gaz industriel, indolore et incolore.

    Son utilisation industrielle est courante et ne prsente pas de risques majeurs.

    RISQUES LIES A LUTILISATION DE LOXYGENE :

    Loxygne est un gaz entrant dans la composition de lair (21 %) et entretenant la vie et la combus-

    tion.

    A partir de 25 % dans lair, loxygne active les combustions qui peuvent devenir trs vives.

    Ces phnomnes de combustion saccentuent quand la teneur en oxygne augmente.

    La plupart des corps et surtout les matriaux organiques (huiles, graisses, tissus, bois, etc.)

    senflamment en prsence doxygne sous leffet de la moindre tincelle et au contact du point

    dignition.

    Les corps gras peuvent mme senflammer spontanment au contact de loxygne.

    Du fait de sa densit par rapport lair, loxygne est susceptible de saccumuler dans les points

    bas.

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    360

    PHRASES DE RISQUES :

    R 8 : Favorise linflammation des matires combustibles

    ACETYLENE

    Pour les besoins de latelier de soudage, 3 bonbonnes de 200 l seront prsentes sur le site.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : C2H2

    Masse molaire : 26 g/mol

    Masse volumique : 0,91 kg/m3

    Point dbullition : - 83.8C a la pression atmosphrique

    Point de fusion : - 84C a la pression atmosphrique

    Limite inferieure dinflammabilit dans lair : 2,4 %

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : 83 %

    UTILISATION INDUSTRIELLE

    Lactylne est un gaz de synthse.

    Il est inflammable, incolore, a une odeur d'ail prononce, est instable, hautement combustible et

    produit une flamme trs chaude (> 3 000C) en prsence d'oxygne.

    Toutefois, pour son utilisation industrielle, lactylne est livr stabilis l'tat de solut sous pression,

    dans un solvant fix par une matire poreuse contenue dans la bouteille ; sous cette forme l'acty-

    lne n'est pas explosif.

    RISQUES LIES A LUTILISATION DE LACETYLENE :

    Lactylne est un gaz trs inflammable et instable sous pression. Comprim, il peut se dcomposer

    (explosion) sous le seul effet de la pression, dun choc, dune lvation de la temprature ou au

    contact de certains alliages (toutefois les produits incompatibles avec lactylne ne seront pas

    prsents sur le site).

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    361

    PHRASES DE RISQUES :

    R 5 : Danger dexplosion sous laction de la chaleur

    R 6 : Danger dexplosion en contact ou sans contact avec lair

    R 12 : Extrmement inflammable

    PROPANE

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Formule : C3H8

    Masse molaire : 44 g/mol

    Masse volumique : 1,5 kg/m3

    Point dbullition : - 42,1C a la pression atmosphrique

    Point de fusion : - 188C a la pression atmosphrique

    Limite inferieure dinflammabilit dans lair : 2,2 %

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : 9,5 %

    UTILISATION INDUSTRIELLE :

    Le propane est un gaz industriel courant.

    Il est combustible et forme avec lair ou loxygne des mlanges inflammables.

    Le propane est un gaz non toxique, inodore (dans sa forme originelle), incolore et odoris com-

    mercialement afin den dtecter les fuites.

    RISQUES LIES A LUTILISATION DU PROPANE :

    Du fait de sa densit par rapport lair, le propane est susceptible de saccumuler dans les points

    bas et provoquer un risque dexplosion.

    PHRASES DE RISQUES :

    R 12 : Extrmement inflammable

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    362

    GAZ DE VILLE

    Les donnes ci-dessous sont celles du gaz naturel.

    RENSEIGNEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES :

    Masse molaire : 16,5 18,5 g/mol

    Masse volumique : 0,7 0,85 kg/m3

    Point dbullition : - 161C 1013 hPa

    Point de fusion : - 183C 1013 hPa

    Point clair : - 188 C (valeur du mthane)

    Limite inferieure dinflammabilit dans lair : 5 %

    Limite suprieure dinflammabilit dans lair : 15 %

    UTILISATION INDUSTRIELLE :

    Le gaz de ville est utilis pour le fonctionnement des fours gaz.

    RISQUES LIES A LUTILISATION DU GAZ DE VILLE :

    Du fait de sa densit par rapport lair, le propane est susceptible de saccumuler dans les points

    bas et provoquer un risque dexplosion en cas de fuite.

    PHRASES DE RISQUES :

    R 12 : Extrmement inflammable

    5 .4 .1 .7 D A N G E R S D E S P R O D U I T S

    Les dangers potentiels des produits sont les suivants :

    Entrainement ou dversement :

    Les produits se prsentent soit sous forme de petites particules (poudre, cristaux, granu-

    ls) susceptibles dtre entrains (eaux pluviales, eaux de rinage) soit sous forme

    dune solution liquide pouvant se dverser accidentellement. Un entrainement ou un d-

    versement peuvent conduire un risque de pollution des sols et des eaux, ou une raction

    chimique dangereuse.

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    363

    Envol, vaporation ou dgazage :

    Les produits se prsentent sous forme de petites particules (poudre, cristaux, granuls)

    susceptibles de senvoler (vent), sous forme dune solution liquide pouvant svaporer

    ou sous forme gazeux (bouteille de gaz) pouvant dgazer. Un envol de particules, une

    vaporation ou un dgazage de produit peuvent conduire un risque de pollution at-

    mosphrique.

    Inhalation ou ingestion :

    Linhalation (de poussires, de gaz ou de vapeurs), dingestion de produits ou

    danoxie/asphyxie provoque par les produits peuvent conduire un risque dintoxication

    (atteinte humaine).

    Projection :

    La projection de produits peut conduire des ractions avec la peau ou les yeux comme

    des irritations ou des brlures (atteintes humaines).

    Combustible ou comburant :

    La prsence dun produit combustible ou comburant peut conduire un risque

    dincendie.

    Explosif :

    Un produit class comme explosif peut prsenter un risque dexplosion.

    Pour chaque produit prsent sur site, les dangers potentiels sont prsents dans le Tableau 1.

    Il est noter quil sagit des dangers sans prise en compte dune quelconque mesure de prvention

    ou de protection.

    Les dangers des produits recenss au paragraphe 5.4.1 ne seront pas tous pris en compte dans la

    synthse des potentiels de dangers notables prsente au paragraphe 5.4.4.

    En effet, certaines proprits dangereuses de certains produits sont susceptibles dengendrer des

    risques sanitaires pour les personnes les manipulant. Ces risques sont abords dans le volet sanitaire

    de ltude dimpact.

    Ils seront carts de ltude de dangers, qui considre les risques susceptibles davoir un impact sur

    lenvironnement et les tiers.

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    364

    PRODUIT FORME PRESENTE SUR SITE

    EN

    TRA

    INEM

    EN

    T

    OU

    DEV

    ER

    SEM

    EN

    T

    EN

    VO

    L,

    EV

    AP

    OR

    ATI

    ON

    OU

    DEG

    AZA

    GE

    INH

    ALA

    TIO

    N O

    U

    ING

    ESTI

    ON

    PR

    OJE

    CTI

    ON

    CO

    MB

    USTI

    BLE

    OU

    CO

    MB

    UR

    AN

    T

    EX

    PLO

    SIF

    PLOMB METAL Solide macroscopique - - - - - -

    OXYDE DE PLOMB Poudre ou petits cristaux Oui Oui Oui - - -

    BORAX Paillettes ou poudre Oui Oui Oui Oui - -

    OXYDE DE CUIVRE Poudre ou petits cristaux Oui Oui Oui - - -

    SOUFRE Poudre ou cristaux Oui Oui Oui Oui Oui -

    ACIDE CHLORHYDRIQUE Solution aqueuse Oui Oui Oui Oui - -

    ACIDE NITRIQUE Solution aqueuse Oui Oui Oui Oui - -

    METABISULFITE DE SODIUM Poudre ou cristaux Oui Oui Oui Oui - -

    CARBONATE DE SOUDE Poudre ou petits cristaux Oui Oui - Oui - -

    SOUDE Solution aqueuse et cristaux Oui Oui Oui Oui - -

    ACIDE SULFURIQUE Solution aqueuse Oui Oui Oui Oui - -

    PROPANE Gaz liqufi en bouteille - Oui Oui - Oui Oui

    ACETYLENE Gaz dissous en bouteille - Oui Oui - Oui Oui

    OXYGENE Gaz comprim en bouteille - - Oui - Oui -

    GAZ DE VILLE Gaz rseau - Oui Oui - Oui Oui

    Tableau 1 : Dangers des produits

    Les dangers ont t recenss partir des Fiches de Donnes de Scurit (FDS) des produits.

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    365

    5 .4 .2 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S

    5 .4 .2 .1 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S D A N A L Y S E D E S M E T A U X N O N

    F E R R E U X

    Les installations danalyse des mtaux non ferreux sont des installations de laboratoire standard. A

    ce titre, les installations ne prsentent pas de dangers particuliers.

    Les dangers pouvant tre rencontrs sont synthtiss dans le document manipulations dans les

    laboratoires de chimie publi par lINRS en 2005.

    Les principaux dangers rpertoris concernent les dangers lis aux produits. Ces dangers sont pr-

    sents dans le paragraphe prcdent.

    Concernant les dangers lis aux installations de laboratoire, on peut nanmoins noter les suivants :

    Projection de bris de verre en cas de mauvaise manipulation de la verrerie ;

    Brlure en cas de contact avec un lment chaud (four, appareil flamme, etc.).

    5 .4 .2 .2 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S D E P R E P A R A T I O N D E S P R O D U I T S

    La prparation des produits la fonte et laffinage ncessite les installations suivantes :

    Un four de prtraitement thermique muni dune chambre de postcombustion ;

    Des broyeurs et concasseurs.

    PRETRAITEMENT THERMIQUE

    Le prtraitement thermique est destin llimination des composs organiques dans les produits

    entrants.

    Les produits sont placs dans le four de prtraitement thermique.

    Il sagit dun four fonctionnant au gaz de ville muni dune chambre de postcombustion destine au

    brlage des gaz rsiduels.

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    366

    Les principaux dangers associs ce procd sont les suivants :

    Brlure thermique dun oprateur par contact avec un lment chaud ;

    Dgagement de fumes en dehors du circuit de rcupration suite une fuite ;

    Inhalation de fumes par un oprateur suite un dgagement accidentel de fumes ;

    Dysfonctionnement de lalimentation en gaz et de lasservissement lectrique du four

    pouvant conduire un incendie ;

    Accumulation de gaz chauds dans la chambre de postcombustion pouvant conduire

    un incendie.

    BROYAGE ET CONCASSAGE

    Les produits ne contenant pas suffisamment de matires mtalliques pour tre fondus sont mis en

    poudre par lintermdiaire dun concasseur (pr-broyage) et dun broyeur.

    Il sagit dquipements mcaniques fonctionnant llectricit.

    Le principal danger associ est lerreur de manipulation par un oprateur pouvant conduire une

    blessure de celui-ci.

    5 .4 .2 .3 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S D E F O N T E

    Les oprations de fonte sont ralises dans des fours lectriques ou gaz.

    Les principaux dangers associs ce procd sont les suivants :

    Brlure thermique dun oprateur par contact avec un lment chaud ;

    Dgagement de fumes en dehors du circuit de rcupration suite une fuite (perce-

    ment de chemine, etc.) ;

    Dysfonctionnement de lalimentation en gaz et de lasservissement lectrique du four

    pouvant conduire un incendie ;

    Prsence deau dans la matire fondre ou dans le creuset pouvant conduire une ex-

    plosion de vapeur en cas de contact avec de la matire dj fondue.

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    367

    5 .4 .2 .4 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S D A F F I N A G E

    Laffinage des mtaux non ferreux repose principalement sur lutilisation de produits chimiques.

    Les dangers sont donc principalement lis la prsence de ces produits. Les dangers prsents par

    les installations daffinage sont les suivants :

    Perte dtanchit dun bain ou dune canalisation conduisant une fuite pouvant en-

    trainer un risque de pollution ;

    Dfaillance dun systme daspiration des vapeurs au-dessus des bains pouvant conduire

    des manations ;

    Dfaillance lectrique sur une cuve dlectrolyse pouvant conduire un incendie.

    5 .4 .2 .5 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S D E T R A I T E M E N T D E S B A I N S

    U S A G E S E T D E S R E J E T S A T M O S P H E R I Q U E S

    INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES BAINS USAGES

    Le traitement des bains usags repose sur des ractions chimiques, les dangers sont donc principa-

    lement lis la prsence de produits chimiques.

    Le danger prsent par les installations de traitement des bains usags est la perte dtanchit

    dune cuve ou dune canalisation conduisant une fuite pouvant entrainer un risque de pollution.

    INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES REJETS ATMOSPHERIQUES

    FILTRE CERAMIQUE

    Le traitement des fumes repose sur la filtration des fumes.

    Le danger prsent par les installations de traitement des fumes sont les suivants :

    Perte dtanchit dune chemine conduisant une fuite pouvant entrainer un risque

    de pollution de lair ;

    Dysfonctionnement lectrique pouvant entrainer un risque de pollution de lair ou un

    risque dincendie.

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    368

    TOURS DE LAVAGE A EAU SODEE

    Le traitement des vapeurs issues de laffinage repose sur le lavage des gaz par une solution liquide.

    Les dangers prsents par les tours de lavage eau sode sont les suivants :

    Perte dtanchit dune tour de lavage conduisant une fuite pouvant entrainer un

    risque de pollution ;

    Dysfonctionnement pouvant conduire une pollution atmosphrique.

    5 .4 .2 .6 D A N G E R S L I E S A U X I N S T A L L A T I O N S A N N E X E S

    Les installations annexes pouvant prsenter des dangers sont les suivantes :

    Les installations lectriques ;

    Les postes de soudage ;

    Les installations de gaz.

    Ces installations peuvent prsenter des risques dincendie en cas de dysfonctionnement.

    5 .4 .3 R E T O U R D E X P E R I E N C E , A C C I D E N T O L O G I E

    5 .4 .3 .1 A C C I D E N T O L O G I E

    Laccidentologie fait tat des accidents rpertoris dans le cadre dactivits ou dquipements

    similaires et de ceux impliquant des produits particuliers (sur la base des produits prsentant un po-

    tentiel de dangers notable identifi prcdemment). L'tude de l'accidentologie est ralise

    partir de la base de donnes ARIA, dont les rsultats sont prsents en annexe.

    Cette base de donne, gre par le Ministre de l'Ecologie et du Dveloppement Durable - Direc-

    tion de la Prvention de la Pollution et des Risques - Service de l'Environnement Industriel - Bureau

    d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles (BARPI), peut tre consulte sur le site Internet

    (http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr).

    Laccidentologie a t tablie partir de la synthse extraite de la base de donnes ARIA du

    BARPI, pour les activits suivantes :

    C24.41 et C24.45 : Production de mtaux non ferreux ;

    C24.54 : Fonderie dautres mtaux non ferreux.

    Tous les accidents rpertoris pour ces activits depuis le dbut de larchivage ont t tudis.

    http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/

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    369

    Les lments suivants ont t retenus concernant laccidentologie :

    Sur les 95 accidents rpertoris entre 1986 et 2016, 77 concernent des procds ou des

    quipements qui ne sont pas exploits sur le site : fabrication de nickel, de zirconium, distil-

    lation de calcium, traitement de batteries

    Sur les 18 accidents jugs pertinents :

    o 8 sont des incendies,

    o 8 sont des dversements accidentels ;

    o 1 est relatif une explosion, conscutive un feu ;

    o 1 est relatif une fuite de gaz.

    La typologie des accidents est rpartie comme suit :

    TYPE INCENDIE REJET OU DEVERSEMENT AUTRE

    Fours 1 0 0

    Bains 0 0 0

    Installations annexes

    (bureaux, installations lec-

    triques, dchets,)

    5 8 1

    Non prcis 2 0 1

    TOTAL 8 8 2

    Tableau 2 : Typologie des accidents

    Lorigine des accidents est rpartie comme suit :

    ORIGINE INCENDIE REJET OU DEVERSEMENT AUTRE

    Indtermine 5 1 1

    Dfaillance matrielle 3 7 1

    TOTAL 8 8 2

    Tableau 3 : Origine des accidents

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    370

    5 .4 .3 .2 R I S Q U E D I N C E N D I E

    En termes de causalit, les incendies recenss dans laccidentologie ont les origines suivantes dans

    lordre dcroissant de frquence :

    Indtermines ;

    Dfaillances matrielles.

    Au travers de lexamen de cette accidentologie, il apparat que les principaux facteurs aggra-

    vants des accidents rpertoris sont le mauvais entretien des installations.

    5 .4 .3 .3 R I S Q U E D E P O L L U T I O N

    La plupart des pollutions recenses dans laccidentologie ont pour consquences latteinte du

    milieu naturel suite une dfaillance matrielle, notamment des ruptures de canalisation.

    Nanmoins, ce risque est relativiser puisquaucune canalisation de produit dangereux nalimente

    les installations POURQUERY DMP (La manutention des produits est manuelle).

  • POURQUERY DMP LYON (69)

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    FONTE ET AFFINAGE DE METAUX NON FERREUX

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    DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DEXPLOITER

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    CHAPITRE 5 : ETUDE DES DANGERS

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    371

    5 .4 .4 S Y N T H E S E D E S P O T E N T I E L S D E D A N G E R S N O T A B L E S

    Les scnarios daccidents recenss seront valus dans lAnalyse Prliminaire des Risques (APR). Ils

    sont dtermins en fonction de la caractrisation des potentiels de dangers et de laccidentologie

    prsentes dans les paragraphes prcdents.

    Les potentiels de dangers identifis sont synthtiss dans le tableau prsent ci-aprs :

    PRODUIT OU DISPOSITIF

    SUSCEPTIBLE DETRE MIS

    EN CAUSE

    RISQUE

    EVENEMENT REDOUTE

    PHENOMENE DANGEREUX

    ASSOCIE

    CONSEQUENCES EVENTUELLES

    DES PHENOMENES DANGEREUX

    Produit combustible ou

    comburant

    Ngligence de con-

    signes de travail

    Problme lectrique

    INCENDIE

    Fumes de combustion Atteintes humaines

    Pollution de lair

    Eaux dextinction Pollution du sol ou des eaux

    Chaleur / Combustion Atteintes humaines

    Dommages matriels

    Produits dangereux

    liquides (HCl, HN,

    NaOH, H2SO4)

    Bains daffinage

    Circuit de traitement

    de leau

    DEVERSEMENT

    ACCIDENTEL

    Dispersion de produit

    dangereux

    Atteintes humaines

    Pollution du sol ou des eaux

    Raction chimique

    dangereuse

    Produits explosifs

    (gaz de ville, propane,

    actylne)

    EXPLOSION Souffle / Projection de missiles

    Atteintes humaines

    Dommages matriels

    Bruit Atteintes humaines

    Produits ou dispositifs

    dfaillant provoquant

    des manations

    EMANATIONS

    DANGEREUSES

    Dispersion de fumes

    ou gaz nocifs

    Atteintes humaines

    Pollution de lair

    Tableau 4 : Synthse des potentiels de dangers notables

    Bien quaucun accident mettant en cause des manations dangereuses ne sont recenss dans les

    accidents pertinents issus de lanalyse de laccidentologie, ce risque existe et sera pris en compte

    dans la prsente tude.

    En revanche, bien que le risque de fuite de gaz existe, celui-ci sera nglig car les phnomnes

    dangereux associs une fuite de gaz sont lincendie et lexplosion, or ces vnements redouts

    sont tudis par ailleurs.

    La localisation des risques lintrieur des installations POURQUERY DMP est prsente sur le plan

    suivant :

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    373

    CARTOGRAPHIE DES RISQUES

    1/250

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    375

    5.5 RED UCT ION DES R I SQ UES E T DE LEURS CONSEQU E NCES

    5 .5 .1 B A R R I E R E S D E P R E V E N T I O N

    Les barrires de prvention permettent de rduire la probabilit de survenue dun danger et du

    risque qui lui est associ.

    RISQUES BARRIERES DE PREVENTION (BPE) N

    TOUS

    Qualification / Formation du personnel BPE 1

    Consignes de travail et de manutention BPE 2

    Entretien rgulier des installations BPE 3

    INCENDIE

    Interdiction de fumer sur le site BPE 4

    Stockage des produits combustibles lcart des sources dignition BPE 5

    Entretien des installations lectriques BPE 6

    Prise en compte des incompatibilits chimiques des produits BPE 7

    DEVERSEMENT

    Organisation des stockages BPE 8

    Utilisation de contenants adapts BPE 9

    Stockages loigns des zones de circulation BPE 10

    Analyse rgulire des rejets aqueux (dtection de petites fuites) BPE 11

    EXPLOSION

    Prise en compte des incompatibilits chimiques des produits BPE 7

    Utilisation de matriel norm BPE 12

    Protection des conduites de gaz BPE 13

    Coupure gnrale du gaz lextrieur de ltablissement BPE 14

    Aration des locaux en cas de risque datmosphre explosible BPE 15

    EMANATIONS

    DANGEREUSES

    Prise en compte des incompatibilits chimiques des produits BPE 7

    Utilisation de contenants adapts BPE 9

    Tableau 5 : Barrires de prvention

  • POURQUERY DMP LYON (69)

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    376

    5 .5 .2 B A R R I E R E S D E P R O T E C T I O N

    Les barrires de protection permettent de rduire la consquence de la survenue dun risque.

    RISQUES BARRIERES DE PROTECTION (BPO) N

    TOUS

    Port des EPI BPO 1

    Sauveteurs Secouristes du Travail BPO 2

    Qualification / Formation du personnel BPO 3

    Consignes en cas durgence / Procdure dvacuation BPO 4

    INCENDIE

    Moyens internes de lutte contre le feu BPO 5

    Moyens externes de lutte contre le feu BPO 6

    Diffusion de consignes spcifiques en cas dincendie BPO 7

    Dispositif de confinement des eaux dextinction dans le btiment

    (barrires amovibles) BPO 8

    Dispositif de confinement en amont du point de rejet (obturateur gonflable) BPO 9

    DEVERSEMENT

    Dispositif de confinement des eaux dextinction dans le btiment

    (barrires amovibles) BPO 8

    Dispositif de confinement en amont du point de rejet (obturateur gonflable) BPO 9

    Zones de travail et de stockages impermabilises BPO 10

    Stockages effectus sur rtentions BPO 11

    Stockages en intrieur, labri des eaux mtoriques BPO 12

    Installations dlectrolyse sur rtention BPO13

    Prsence dabsorbants BPO 14

    EXPLOSION - -

    EMANATIONS

    DANGEREUSES Aration des locaux BPO 15

    Tableau 6 : Barrires de protection

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    377

    5 .5 .3 O R G A N I S A T I O N D E L A S E C U R I T E

    5 .5 .3 .1 D I S P O S I T I O N S G E N E R A L E S

    Dans le cadre de la scurit gnrale du site et du risque incendie en particulier, la socit

    POURQUERY DMP sengage :

    Vrifier annuellement les installations lectriques ;

    Vrifier annuellement ses moyens de lutte contre lincendie ;

    Disposer et afficher les consignes de scurit ;

    Disposer et afficher le plan de scurit incendie ;

    Former le personnel lutilisation des moyens internes de lutte contre lincendie (extinc-

    teurs mobiles et robinets dincendie arms) ;

    Disposer de moyens internes adapts de lutte contre lincendie ;

    Disposer dune surveillance adapte au site.

    En cas de dtection dun dpart dincendie ou dun incendie, la socit POURQUERY DMP

    sengage alerter, immdiatement, le Service Dpartemental dIncendie et de Secours de ma-

    nire ce quils puissent intervenir sur le sinistre dans les meilleurs dlais.

    En cas de situation accidentelle, lvacuation du site pourra tre ordonne selon les consignes

    diffuses au personnel.

    5 .5 .3 .2 S E C U R I T E I N C E N D I E

    MOYENS EXTERNES DE LUTTE CONTRE LINCENDIE

    En cas de besoin, les services de secours pourront utiliser le rseau de dfense incendie de la ville

    de LYON.

    Quatre bouches dincendie prsentant un dbit minimal de 60 m3/h sont rparties dans

    lenvironnement immdiat du site.

    La Figure 6, ci-aprs, permet de visualiser limplantation de ces bouches ainsi que la distance par

    rapport au site.

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    378

    Figure 6 : Implantation des bouches incendie proximit du site (hors chelle)

    MOYENS INTERNES DE LUTTE CONTRE LINCENDIE

    La socit POURQUERY DMP est munie dextincteurs mobiles pour la lutte contre lincendie.

    La dotation en extincteurs mobiles est ralise conformment au Code du Travail.

    Il est prciser que les quipements lectriques sont galement dots dextincteurs mobiles con-

    formment aux prconisations des fournisseurs de ces matriels.

    150 m

    30 m

    105 m

    N

    130 m

    PI

    SITE

    POURQUERY DMP

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    379

    AVIS DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES DINCENDIE ET DE SECOURS

    La DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES DINCENDIE ET DE SECOURS sera consulte lors de

    linstruction du prsent dossier de demande dautorisation dexploiter.

    Les moyens de prvention dun incendie pourront alors tre revus, le cas chant, aprs examen

    par le service comptent.

    MOYENS DE SECOURS EXTERNES

    En cas de dpart dincendie, la socit POURQUERY DMP :

    Prviendra en premier lieu le centre de secours principal (pompiers) ;

    Mettra en uvre les moyens internes de lutte contre lincendie afin de circonscrire ou

    contenir lincendie dans lattente de larrive des secours spcialiss.

    Dans cette logique, il sera formellement interdit au personnel de sexposer des risques non matr i-

    ss.

    La socit POURQUERY DMP entretiendra des relations avec les pompiers dans le cadre de

    lexploitation du site.

    La caserne la plus proche est situe moins de 1,5 km du site.

    5 .5 .3 .3 P R O T E C T I O N C O N T R E L A F O U D R E

    Une analyse du risque foudre a t mene en mars 2014 par la socit INDELEC.

    Ltude dmontre que la structure du btiment est autoprotge et quaucune protection ntait

    ncessaire, ni contre les effets directs, ni contre les effets indirects

    Aucune modification nayant t opre sur le btiment, ces conclusions sont toujours dactualit.

    Lanalyse du risque foudre est prsente en intgralit en annexe au prsent dossier.

    5 .5 .3 .4 P R E V E N T I O N D E S A C C I D E N T S D E L A R O U T E

    Le site ne dispose pas de voie de circulation.

    Il nexiste quun accs pour les vhicules de livraison ou dexpdition. Un seul vhicule peut sta-

    tionner dans les installations la fois. Il ny a donc pas de risques daccidents.

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    380

    Laccs des vhicules de livraison et dexpdition se fait proximit dun carrefour. Ce dernier est

    peu passant, hormis pendant les heures de pointe.

    Nanmoins, les chauffeurs ont la consigne dtre prudent et de marquer larrt avant dentrer sur

    la rue.

    5 .5 .3 .5 A C T E S D E M A L V E I L L A N C E

    Lensemble des installations classes sont situes lintrieur du btiment. Un contrle daccs est

    mis en place, ceux-ci ferms jours et nuits. Chaque accs est surveill par des camras. Les abords

    du btiment sont galement surveills par plusieurs camras vido.

    Les actes de malveillance sont donc fortement rduits.

    5 .5 .3 .6 F O R M A T I O N D U P E R S O N N E L

    Le personnel est :

    Dune part, inform et sensibilis aux rgles de scurit respecter et aux risques inhrents

    aux produits utiliss ;

    Dautre part, form lutilisation des extincteurs mobiles.

    Le personnel participera des exercices organiss par des socits spcialises.

    5 .5 .3 .7 O R G A N I S A T I O N I N T E R N E

    Un plan de scurit est affich en plusieurs lieux du site.

    Le plan de scurit incendie permet de visualiser limplantation des moyens de lutte contre les

    incendies et les accs possibles au site (secours).

    Lvacuation du site pourra tre ordonne si besoin.

    5 .5 .3 .8 V E R I F I C A T I O N S P E R I O D I Q U E S

    Les quipements lectriques, les engins moteurs et les appareils de levage (palan,) sont prio-

    diquement contrls par des socits agres, conformment la lgislation.

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    381

    5 .5 .4 C O N F I N E M E N T D E S E A U X D E X T I N C T I O N

    5 .5 .4 .1 D I M E N S I O N N E M E N T D E S B E S O I N S E N E A U E N C A S D I N C E N D I E

    ( M E T H O D E D9)

    Le dimensionnement des besoins en eau en cas dincendie est ralis selon la mthode D9 D-

    fense extrieure contre lincendie, guide pratique pour le dimensionnement des besoins en eau

    dit par le CNPP.

    Pour les installations industrielles, diffrents critres entrent dans le calcul des besoins en eau. Ils

    permettent de dterminer le dbit dextinction requis en fonction des risques prsents sur

    linstallation et des moyens.

    Les mthodes utilises pour le dimensionnement des besoins en eau sont bases sur lextinction

    dun feu limit la surface maximale non recoupe et non lembrasement gnralis du site.

    Les deux zones de risque incendie seront considres comme une seule et mme zone en raison

    de leur proximit (< 8m). Cette hypothse est majorante puisquune surface plus grande sera utili-

    se pour le calcul.

    La valeur calcule pour le dbit doit tre rapproch au multiple de 30 m3 le plus proche, le dbit

    ne pouvant pas tre infrieur 60 m3/h.

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    382

    Le tableau ci-aprs correspond au tableau 3 du document cit ci-dessus.

    CRITERES COEFFICIENTS

    ADDITIONNELS COEFFICIENTS DES CALCULS

    HAUTEUR DU STOCKAGE

    JUSQUA 3 M 0

    0 JUSQUA 8 M + 0,1

    JUSQUA 12 M + 0,2

    AU-DELA DE 12 M + 0,5

    TYPE DE CONSTRUCTION

    OSSATURE STABLE AU FEU 1 H - 0,1

    0,1 OSSATURE STABLE AU FEU 30 MINUTES 0

    OSSATURE STABLE AU FEU < 30 MINUTES + 0,1

    TYPES DINTERVENTIONS INTERNES

    ACCUEIL 24 H/24 : GARDIENNAGE - 0,1

    / DAI + TELESURVEILLANCE - 0,1

    SERVICE DE SECURITE INCENDIE - 0,3

    COEFFICIENTS 0,1

    1 + COEFFICIENTS 1,1

    SURFACE DE REFERENCE (S EN M) 484

    QI = 500

    ts)coefficien(1 S30 32

    CATEGORIE DE RISQUES

    RISQUE 1 : Q1 = 1 QI Coefficient retenu = 1

    Dbit : 32 m3/h RISQUE 2 : Q2 = 1,5 QI

    RISQUE 3 : Q3 = 2 QI

    DEBIT REQUIS (Q EN M3/H) 60 m3/h

    Tableau 7 : Calcul des besoins en eau pour la dfense incendie mthode D9

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    383

    Compte tenu du type dactivit pratiqu dans les zones daffinages et la fonderie, un risque de

    niveau 1 a t retenu selon les fascicules F01 et F03 annexs la mthode D9.

    Le besoin en eau en cas dincendie est estim 60 m3/h.

    Quatre bouches dincendie prsentant un dbit minimal de 60 m3/h sont rparties dans

    lenvironnement immdiat du site (< 200 m)

    Lalimentation en eau est donc largement dimensionne.

    5 .5 .4 .2 D I M E N S I O N N E M E N T D E L A R E T E N T I O N D E S E A U X D E X T I N C T I O N D U N

    I N C E N D I E ( M E T H O D E D9A)

    Le dimensionnement de la rtention des eaux dextinction dun incendie est ralis selon la m-

    thode D9A Dfense extrieure contre lincendie et rtention, guide pratique pour le dimension-

    nement des rtentions des eaux dextinction dit par le CNPP (Centre National de Prvention et

    de Protection).

    Cette mthode de dimensionnement de la rtention des eaux dextinction dun incendie sappuie

    sur la prcdente mthode permettant de dfinir le dbit requis en matire de dfense incendie

    (mthode D9).

    Elle prend en compte diffrent paramtres, y compris 20 % du volume de liquides contenu dans le

    local contenant le plus grand volume.

    Un prcdent inventaire des stocks de liquides prsents sur le site indiquait les capacits suivantes :

    Stock de liquides dans la zone daffinage 1 : 6 100 l ;

    Stock de liquides dans la zone daffinage 2 : 2 330 l.

    Etant donn quil est considr une seule zone incendie, le cumul des deux stockages (8 430 l) sera

    pris en compte dans le calcul des besoins en rtention.

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    384

    Besoins pour la lutte

    extrieure

    Rsultat D9

    (Besoins x 2h minimum)

    120 m3

    + +

    Moyens de lutte

    contre lincendie

    Sprinkleurs

    Volume rserve intgrale de la

    source principal

    ou

    besoins x dure thorique maxi

    de fonctionnement

    0

    + +

    Rideau deau

    Besoins x 90 mn

    0

    + +

    RIA

    A ngliger

    /

    + +

    Mousse HF et MF

    Dbit de solution moussante x

    temps de noyage (en gnral

    15-25 mn)

    0

    + +

    Brouillard deau

    et

    autres systmes

    Dbit x temps de

    fonctionnement requis

    0

    + +

    Volume deau li

    aux intempries

    10 l/m de surface de drainage

    0

    + +

    Prsence dun

    stock de liquides

    inflammables

    20 % du volume contenu

    dans le local contenant

    le plus grand volume

    1,7 m3

    (20% 8 430 l)

    = =

    VOLUME TOTAL DE LIQUIDE A METTRE EN RETENTION

    121,7 m3

    ARRONDI

    122 m3

    Tableau 8 : Calcul des besoins en rtention mthode D9A

    5 .5 .4 .3 O R G A N I S A T I O N D E L A R E T E N T I O N

    La rtention des eaux dincendie ncessite des amnagements particuliers compte tenu des ca-

    ractristiques du rseau de rcupration des eaux existant.

    Plusieurs dispositifs permettront dviter le rejet