CHAPITRE 3 : COMMENT RECONNAITRE UN PRODUIT … · en particulier en Afrique, en Amérique latine,...

Version 2.0/septembre 2001 Chapitre 3 - Comment reconnaître un produit pirate

CHAPITRE 3 : COMMENT RECONNAITRE UN PRODUIT PIRATE NATURE DE LA PIRATERIE 3.1 Des groupes de contrefacteurs exploitent le marché de l’enregistrement musical en fabriquant des copies illégales/non autorisées des prestations d’artistes renommés. Ils n’engagent aucun investissement pour assurer la création, la commercialisation, la distribution de ces enregistrements et ne payent pas de royalties aux artistes. Ils peuvent amasser des bénéfices très importants en fabriquant illicitement des disques vinyle, des cassettes, des CD, des CD-R, des CD vidéo (VCD) et des DVD, auxquels nous donneront le nom générique de supports musicaux. Il est important d’être capable d’identifier les produits pirates et les contrefaçons. Si la production de preuves juridiques doit être laissée aux examens des spécialistes, l’enquêteur doit pouvoir identifier les produits pirates dans le cadre de ses investigations. Il existe des indices essentiels, tels que détaillés ci-dessous. Mais il convient d’abord d’expliquer la terminologie utilisée à propos des produits pirates. LES DIFFERENTS TYPES DE PIRATERIE 3.2 On utilise généralement le terme de piraterie pour décrire l’infraction délibérée aux droits de propriété intellectuelle, à l’échelle commerciale. Dans le secteur du disque, ce terme se réfère à la copie non autorisée et comporte quatre catégories : • La piraterie (copie partielle) - c’est la reproduction non autorisée d’enregistrements originaux,

pour le gain commercial, sans le consentement du propriétaire des droits. La présentation des copies pirates diffère des albums originaux. Les copies pirates sont souvent des compilations, par exemple les «meilleurs tubes» d’un artiste spécifique, ou une collection d’un genre spécifique, comme les compilations « danse ».

• Bootlegs - il s’agit d’enregistrements non autorisés de concerts en direct ou de concerts radio-

ou télédiffusés. Ces enregistrements sont reproduits et vendus, souvent à un prix élevé, sans l’autorisation de l’artiste, du compositeur ou de la maison de disque.

• Les contrefaçons - les contrefaçons sont copiées et présentées de façon à ressembler d’aussi

près que possible à l’original. Les marques et logos du producteur original sont souvent reproduits pour abuser le consommateur et lui faire croire qu’il achète un produit légitime.

• La piraterie sur Internet - la musique est compressée et transmise dans le monde entier sur

Internet, sans la moindre rétribution pour les personnes qui ont investi dans sa création. LES DISQUES VINYLE 3.3 Au cours des dernières années, les cassettes enregistrées d’abord, puis les CD/CD-R/VCD/DVD ont largement remplacé le disque vinyle. Cependant, il existe un marché prospère des disques vinyle et l’on signale une croissance renouvelée de leur vente au détail. Il est peu probable que les disques vinyle retrouvent jamais leur succès antérieur, cependant ce créneau s’est fait jour dans la vente au détail pour répondre à la demande de clients cherchant à collectionner des reproductions prestigieuses et de qualité, pour des enregistrements anciens ou récents. Bien entendu, saisissant l’occasion de faire des gains illicites, les groupes criminels fabriquent et distribuent des copies illicites de ces enregistrements.


Les caractéristiques qui les identifient - c’est à dire les indices qui différencient les reproductions originales des reproductions illicites - sont communes aux autres supports musicaux. Le prix, la qualité, la médiocrité des illustrations, l’impression inférieure, l’emballage le moins cher (que nous examinerons en détail à partir du paragraphe 3.34) indiquent que le produit présenté sur l’étal ou dans le magasin de détail n’est pas le produit légitime mais une marchandise piratée ou une contrefaçon. LES CASSETTES 3.4 La piraterie n’est pas restreinte à un support particulier et les cassettes restent très piratées, en particulier en Afrique, en Amérique latine, au Moyen-Orient, et en Asie du sud-est. Nombre des caractéristiques qui distinguent les CD authentiques des CD pirates sont considérées comme également valables dans le cas de fabrication illicite de cassettes.

Cassette pirate Cassette authentique

Cassette pirate Cassette authentique


LES QUATRE TYPES DE CD 3.5 Les CD standards se répartissent entre quatre formats : I Les CD fabriqués industriellement et contenant de la musique ou des données préenregistrées qui ne sont ni modifiables ni effaçables. II Les disques CD-R qui, en principe, ne contiennent pas de données lors de leur fabrication, les données étant ensuite enregistrées sur le disque vierge à partir d’un graveur de CD. Lorsque la fabrication est terminée, les données gravées sur le disque ne sont ni modifiables ni effaçables. C’est pourquoi les CD-R sont souvent appelés CD WORM (Write Once Read Many = Une écriture, beaucoup de lectures). III Les disques CD-R/W (CD enregistrables), comme les CD-R, sont vierges. L’information est ensuite enregistrée sur le disque à partir d’un graveur de CD. Mais ces disques sont effaçables et réenregistrables. Les disques enregistrables vierges sont plus chers que les CD-R vierges et ne sont pas lus par tous les lecteurs de disques courants. Ils sont donc rarement utilisés pour la piraterie musicale. IV Les disques compacts vidéo (VCD) sont des CD-R ou des CD, contenant des images vidéo et des enregistrements audio. Ils reproduisent souvent un concert en direct, un concert vidéo pop ou une présentation vidéo au format télévision (par exemple un enregistrement de MTV ou d’une autre chaîne de télévision à grande écoute). On peut lire un VCD vidéo sur un lecteur de VCD ou sur un écran d’ordinateur, à l’aide d’applications spécialisées. Les lecteurs de VCD sont courants en Asie du sud-est. LES CD 3.6 Les «indices» les plus fréquents laissant penser que le CD examiné provient probablement d’une fabrication, d’une distribution et d’une vente au détail illégales sont détaillés dans les exemples graphiques qui suivent. Ces indices ne sauraient tous s’appliquer systématiquement et/ou concomitamment ; ils peuvent permettre une détermination raisonnable qui peut justifier une action de la part des Agences d’Application de Loi: perquisitions, saisies ou suspensions de libre circulation. Dans ces cas-ci, une assistance est disponible, auprès des Groupes Nationaux, qui doivent-être le premier contact. Autrefois l’IFPI Secretariat departement, « Enforcement », pourra fournir une assistance. 3.7 Pour augmenter la sécurité de fabrication des CD, tant au stade de la fabrication du master que du pressage du CD, l’IFPI, en collaboration avec Philips Consumer Electronics, a mis au point un Code d’identification de la source de fabrication, ou SID code. Comme toutes les usines de production de CD ne disposent pas à la fois des équipements de fabrication de master et de pressage, il existe deux codes : un Code Laser Beam Recorder (LBR), qui identifie l’établissement ayant fabriqué le master, et un Code « moule », qui identifie l’établissement dans lequel le disque a été pressé. L’avantage de ce programme est que, pour chaque disque comportant un SID code, on peut remonter jusqu’au lieu de mastering et de pressage. On a signalé des cas de contrefaçon du SID code. Les enquêteurs doivent savoir que cette possibilité existe.


Mould Code: 1G49

Numéro de matrice

Code LBR : L622


LES CD-R Qu’est-ce qu’un CD-R ? Capacité mémoire 3.8 Le CD-R est tout simplement un support mémoire, analogue à un disque dur ou à une disquette, sur lequel de l’information numérique peut être stockée. Il existe deux «tailles» de CD-R vierges, dont la capacité de mémoire est respectivement :

• de 650 Mo, soit un temps de lecture de 74 minutes • de 700 Mo, soit un temps de lecture de 80 minutes

3.9 Par comparaison, une disquette ne peut stocker que 1,44 Mo. Les CD-R peuvent être utilisés pour stocker n’importe quel type d’information : musique, logiciels, jeux et produits audiovisuels. On est en train de mettre au point des CD-R vierges non standard, capables de stocker 1 Go de données, mais ils ne sont pas encore couramment utilisés. Coût

3.10 Les CD-R vierges sont très bon marché. On trouve dans le commerce des lots de 100 disques vierges vendus sur « spindle » (tige), qui coûtent entre 15 et 20 $ (entre 15 et 20 euros). Au détail, le coût unitaire d’un disque vierge est donc inférieur à 20 centimes d’euros. Le coût unitaire des boitiers achetés en gros est de l’ordre de quelques centimes d’euro. Etiquette 3.11 Les CD-R vierges sont fournis sans impression ou avec un fond vierge. En général, la marque du fabricant et/ou du fournisseur est imprimée sur les disques vendus au détail en petite quantité pour une utilisation domestique. Les packs de 100 unités destinés à la vente en gros, le plus souvent conditionnés sur « spindle », sont souvent vendus sans mention imprimée et se voient apposer en général une étiquette après leur gravure. Ces étiquettes peuvent être : • des étiquettes autocollantes papier/plastique (que l’on peut imprimer avec une imprimante laser,

etc., avant de les poser sur le CD-R) • Impression couleur. Il existe des imprimantes spéciales, utilisant une technologie à jet d’encre

ou à imprimante laser, qui impriment directement sur le CD-R. • Sérigraphie. On peut imprimer une sérigraphie sur les CD-R, comme pour les CD. 3.12 Quand un procédé d’impression de qualité a été utilisé pour la contrefaçon de CD originaux, l’œil profane ne voit pas une grande différence entre un CD original et une contrefaçon sur CD-R du même phonogramme. Cependant un examen attentif révèle des différence notables qui permettront aux enquêteurs de distinguer les deux supports. Structure d’un CDR 3.13 Les CD-R vierges et les CD industriels sont fabriqués par des procédés de moulage analogues. La principale différence réside dans le fait qu’un CD contient de l’information préenregistrée sous forme de cuvettes, alors que le CD-R contient une couche de teinture dans laquelle des cuvettes seront ensuite gravées lors de l’enregistrement.


3.14 La couche réfléchissante du CD et du CD-R est le plus souvent couleur argent, mais un matériau réfléchissant doré peut aussi être utilisé (l’or est plus courant dans le cas des CD-R). La couche de teinture du CD-R (côté de lecture) est habituellement bleue, verte, ou dorée. On a mis au point des teintures qui sont totalement transparentes pour l’œil ; si elles sont utilisées en conjonction avec une couche réfléchissante en argent, le CD-R produit est facile à confondre avec un CD si on ne l’examine pas minutieusement.

STRUCTURE D’UN CD

Côté de lecture Substrat en polycarbonate

Couche de teinture sensible

Couche réfléchissante

Laque de protection

Etiquette / Label

STRUCTURE D’UN CD

Côté de lecture

Substrat en polycarbonate

Couche réfléchissante

Laque de protection

Etiquette / Label


Traits distinctifs permettant d’identifier un CD-R 3.15 Un certain nombre de caractéristiques essentielles permettent de distinguer un CD-R d’un CD. Graphisme 3.16 Les pirates utilisant des CD-R travaillent souvent dans de petits établissements et n’ont pas accès à des procédés d’impression sophistiqués. On peut reconnaître les disques CD-R à leur étiquette autocollante. Le graphisme est en général de mauvaise qualité et contient peu d’information tant sur l’artiste que sur les producteurs de la musique (voir exemples ci-dessous)

Caractéristiques de la bande interne du CD-R 3.17 En général, la bande matrice d’un CD-R n’a aucun trait particulier ; elle comporte parfois un code alphanumérique. Elle ne comporte pas de caractéristiques distinctives telles que le logo de la maison de disque ou un numéro de catalogue. Code LBR 3.18 Les CD-R n’ont pas de code LBR parce qu’ils n’ont pas subi le procédé de reproduction à partir d’un original, comme pour les CD industriels. Code « moule » 3.19 Normalement, les CD-R n’ont pas de code « moule », mais certains territoires exigent que des codes « moule » soient appliqués à tous les moules, par conséquent les moules de fabrication CD-R peuvent-être codés. Les disques CD-R fabriqués dans ces moules portent alors le code du fabricant qui a pressé le CD-R. Couche de teinture 3.20 Comme nous l’avons fait remarquer précédemment, tous les disques CD-R comportent une couche de teinture de couleur bleue ou verte distinctive. Tout disque présentant sur la couche réfléchissante un colorant bleu ou vert visible, est un disque CD-R. Les teintures dorées sont un peu plus difficiles à reconnaître parce qu’elles ont parfois un aspect brumeux (du côté lecture) assez analogue à celui des disques DVD. Les teintures transparentes ne sont pas visibles à l’œil.

CD-R à étiquette autocollante Artiste identifié par sa photo

CD-R avec une impression de mauvaise qualité Aucune information


Exemple de numérotation utilisée par un

fabricant de CD-R

Codes à points / Dot codes 3.21 Les fabricants de CD-R impriment habituellement des codes dits « codes à points » sur la zone qui se trouve entre le cercle de réception et le trou de centrage. Dans ces codes figurent les numéros de lot de fabrication et parfois la date de fabrication et des détails sur la chaîne de fabrication. Les fabricants utilisent ces codes à des fins de contrôle de qualité. Ces codes sont distinctifs, car ils sont constitués de points d’encre noire. Les CD industriels ne comportent pas de codes de ce genre. Codes M et P 3.22 Les disques CD-R dits vierges, ne sont pas entièrement vierges. En effet, ils portent des codes cachés, qui sont accessibles grâce à des logiciels spéciaux utilisés en conjonction avec le lecteur de CD-R d’un ordinateur. Ces codes identifient en général l’endroit où le CD-R a été fabriqué. Cercle visible 3.23 Comme le décrit le paragraphe 4.19, l’enregistrement d’information sur un CD-R se fait par gravure de cuvettes dans la couche de teinture à l’aide d’un laser. Ce procédé laisse sur la face de lecture du disque une image visible qui a la forme d’un cercle concentrique. Bien que les CD obtenus par pressage présentent aussi parfois des cercles visibles, l’aspect du cercle sur les CD-R est habituellement tout à fait distinctif et peut fournir une indication utile. 3.24 La présence d’un cercle visible indique que des données ont été gravées sur le CD-R. Si ce CD-R renferme des données audio et/ou vidéo, cela suppose des recherches supplémentaires pour savoir si l’enregistrement contenu sur ce CD-R est légitime. Cela est particulièrement important lorsqu’un enquêteur doit déterminer si le CD-R est effectivement vierge, par exemple en cas de déclaration en douane d’une livraison constituée de CD-R vierges, alors qu’on les soupçonne d’être en réalité des enregistrements illicites. Il arrive que des disques vierges soient placés sur le dessus d’un pack, dissimulant d’autres disques contenant des enregistrements piratés. Possibilité de lecture 3.25 A la différence des CD enregistrables, les CD-R sont lus par la majorité des lecteurs de CD. Cependant, s’ils contiennent des fichiers MP3 ou des données informatiques, il pourra être nécessaire de recourir à un lecteur de micro-ordinateur pour lire leur contenu.


3.26 Actuellement, les principales maisons de disque ne fabriquent, ne distribuent et ne vendent pas leurs produits sur support CD-R. On sait cependant que certains petits fabricants spécialisés dans leur répertoire national produisent des enregistrements musicaux au format CD-R. L’avènement des graveurs de CD-R rapides, capables de produire des milliers de disques par jour, apportera peut-être un renouvellement des méthodes de fabrication. Il est possible que de futures innovations techniques ouvrent la voie à une production ‘parfaitement licite’ de compilations sur CD-R, mais cette production serait certainement identifiable en tant que telle, en particulier les disques produits ‘sur demande’ pour des clients spécifiques ne seraient alors ni expédiés ni vendus en masse.

CDRW - CD Re-enregistrable

3.27 n CDR/W permet la réécriture des voies audio par un graveur de CD. 3.28 Le processus de graver l'information sur un CD-R vierge provoque une possibilité

d'identifier le graveur particulier sur lequel elle a été faite. La plupart des graveurs de CD ont un nombre d'identité connu sous le nom ‘Real Identity’ ou code 'RID '. Quand un graveur de CD est utilisé pour graver un disque ce code est également gravé sur le disque étant employé. Le code est unique à chaque graveur individuel de CD-R.

Enquête 3.28 Le code RID permettrait aux enquêteurs de faire un lien direct entre un graveur saisi lors

d’une perquisition et un produit trouvé.

MP3 Compilations

3.30 Souvent on trouve des CD-Rs qui contient la musique dans le format MP3. Ce format

signifie que la musique a été digitalement comprimée en utilisant le logiciel spécial lui permettant d'être stocké dans les dossiers tout d'abord réduits, habituellement pour la transmission sur l'Internet. Ce service de compression permet à un producteur pirate d'enregistrer plusieurs heures de musique sur un seule CD-R. Un CD-R contenant une compilation MP3 pourrait reporter 150 voies (égale à environ 11 albums). Les exemples vus ont inclus les travaux complets d'un artiste ou d'une bande particulier. Jusqu'ici aucune maison de disque n'a vendu des compilations de chansons MP3, sur CD ou CD-R.

Exemple de cercle visible


Les VCD - Disques compacts vidéo 3.31 Les VCD sont couramment vendus sur les marchés d’Asie du sud-est et combinent enregistrement audio et vidéo. Le contenu audio de ces VCD est protégé exactement au même titre que celui des CD audio normaux. Les matériaux sources servant à la reproduction illégale - souvent de qualité médiocre - varient : vidéos de musique pop, programmes pop télévisés, concerts enregistrés en direct. La pochette indique souvent qu’il s’agit d’un VCD - de façon à le distinguer d’un CD ou CD-R audio normal - mais le graphisme est analogue (et c’est le plus souvent une contrefaçon). Pour écouter un VCD, on doit avoir un lecteur dédié, et ces lecteurs ne se trouvent pas couramment en dehors de l’Asie du sud-est. Pour lire un VCD sur un écran d’ordinateur, il faut une application logicielle capable de reconnaître le format numérique gravé sur le VCD - par exemple une couche XingMPEGTM, capable de lire un fichier DAT.

Exemples

de disques

MP3 contenant plusieurs heures de musique

Saisie des images: image initiale

on remarquera les fautes

VCD pirate d’une artiste

internationale renommée


LES DVD 3.32 Le DVD est de plus en plus courant en tant que support musical. Ses procédés de fabrication sont analogues à ceux des CD (disque optique/moulage par injection), ce qui permet de les fabriquer par centaines de milliers, pour un coût relativement modique. Il est évident que les énormes bénéfices que l’on peut tirer de la fabrication illégale de copies pirates et de contrefaçons attirent les pirates et les réseaux mafieux. De plus, les DVD, par leur capacité de stockage, permettent non seulement la reproduction illégale des prestations d’un artiste issues de l’ensemble de ses albums - que l’on trouve souvent au format CD-R/MP3 - mais aussi la reproduction d’un grand nombre sinon de tous les albums d’un certain nombre d’artistes. On a découvert, sur un même DVD, 50 heures de musique illégale ! Et ce chiffre ne peut qu’augmenter.

Support original (Exemple)

Support pirate (Exemple)


VERIFICATION DU PRODUIT 3.33 Ce qui permet le plus facilement de distinguer entre produit original et produit pirate, ce sont les circonstances de la découverte et le contrôle visuel. Les circonstances elles-mêmes indiquent souvent que les produits sont illicites. Un des indices les plus parlants est le prix du produit. La plupart des gens connaissent le prix courant des enregistrements sur leur territoire et savent les endroits où ils sont vendus. Les produits pirates sont généralement vendus bien au-dessous du prix du marché, dans des points de vente fortuits. 3.34 Ce paragraphe concerne les contrôles visuels qui peuvent être effectués immédiatement. Si possible, on cherchera à obtenir une copie originale du support musical, pour la comparer au produit pirate. La plupart des copies pirates se reconnaissent à leur aspect extérieur.

3.35 Le secteur de la musique tient particulièrement à la qualité de présentation de ses produits ; ce n’est pas le cas des pirates, qui font le minimum d’efforts.

Copie pirate Compilation de titres reproduits sans autorisation. Le support ne ressemble pas à l’original

Bootleg Enregistrement reproduit et vendu sans l’autorisation de l’artiste


Contrefaçon : Les contrefaçons sont copiées et emballées pour ressembler à l’original. En examinant la jaquette on y décèlera les indices suivants : • Netteté de l’image

• Contraste des couleurs

• Qualité du papier

• Photocopies sur papier couleur

• Impression d’un seul côté du papier

• Absence du logo

• Pas de numéro de catalogue

• Taille ou la manière de la coupe de la

jacquette

• Label d’enregistrement inconnu des

artistes renommés

• Reproduction fréquemment de haute

qualité


Les différences sont également à noter sur le disque.

Original

Contrefaçon


La qualité des contrefaçons est extrêmement variable. Une comparaison minutieuse avec une copie originale aide souvent à distinguer la contrefaçon de la copie légitime.

Contrefaçon

• Etiquette collée • Pas d’illustration • Pas de studio d’enregistrement • Pas de nom de marque ni de logo

Copie légitime

• Impression de qualité • Illustration à la mode • Indication du studio

d’enregistrement • Les noms de marque et les logos

apparaissent clairement


Compilation contrefaite

Etre attentif aux fautes d’orthographe


A TYPICAL PIRATE DISC Indices permettant de penser que le disque est un pirate : • Aucun label, logo ou

marque • Aucun SID Codes (voir

paragraphe précédent) • Aucun titre ou image sur

le CD

• Avis de copyright © ou de publication (P) falsifié ou inexistant • © L’avis de copyright indique la propriété intellectuelle de l’enregistrement

sonore à la date spécifiée • (P) L’avis de publication indique la date de publication des enregistrements

sonores


Le principe souverain est le suivant : ETRE ATTENTIF A LA MEDIOCRITE

Codage illisible ou effacé

Numéros de lot sans signification

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