Chap 4 – La régularisation des charges et produitsandre.couvez.free.fr/tpc/zfiles/12.pdf · 171...
Click here to load reader
-
Upload
truongmien -
Category
Documents
-
view
213 -
download
1
Transcript of Chap 4 – La régularisation des charges et produitsandre.couvez.free.fr/tpc/zfiles/12.pdf · 171...
Sommaire
1) Rappel : le compte de résultat 2
2) Les Charges à payer 2
3) Les Produits à recevoir 4
4) Les charges constatées d’avance 4
5) Les produits constatés d’avance 6
6) Les intérêts courus échus à payer / à recevoir 7
7) Synthèse 8
Chap 4 – La régularisation
des charges et produits
Objectifs : Etre capable de
171 préparer les travaux de fin d'exercice
• collecter les informations d'inventaire
• calculer les régularisations de charges ou de produits
• identifier et corriger les anomalies
• enregistrer les opérations de fin d'exercice
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 2
TPC
Vous travaillez dans l'entreprise LELONG Sarl, spécialisée dans la vente de matériel HIFI-
VIDEO. Le 29.12, on vous charge de la régularisation des charges et des produits à la clôture de
l'exercice 201N.
1) Rappel : le compte de résultat
Document : Le compte de résultat de l'exercice.
Art. 3653 du F. Lefebvre : ...Le compte de résultat récapitule les produits et les charges de l'exercice, sans
qu'il soit tenu compte de leur date d'encaissement ou de paiement.
Art. 3656 du F. Lefebvre : Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères, et présenter une image
fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise.
2) Les Charges à payer
Votre tuteur vous transmet les documents et informations suivantes. Vous analysez chaque
situation et vous passez les écritures de régularisation à l’aide de la documentation jointe.
Document 1 : Les charges à payer
Art. 793 du F. Lefebvre : Facture non comptabilisée, bien ou service reçu. La charge est constatée
au débit du compte de charges concerné par le crédit du compte de charges à payer rattaché au
compte de tiers. Par exemple, pour une charge à payer relative aux achats, le compte 408 "Frs fact.
non-parvenues" est utilisé, de même que le compte 428 pour les charges de personnel.... Lorsque
la facture comporte de la TVA ....si elle est déductible, elle est portée au débit du compte 44586
"TVA déductible/A.B.S à régulariser". A l'ouverture de l'exercice suivant, la précédente écriture
est extournée.
Cas 1 – Livraison reçue mais la facture n’est pas encore parvenue :
Rappelle-moi quelles informations me
procure le compte de résultat de l'exercice ?
Analyse de l’opération
LELONG SARL COMMANDE 932
BRANDT
Le 15.12.N
DESIGNATION MONTANT
10 amplificateurs haute-fidélité 60 W 5276,26
5 égaliseurs 1407,10
BRUT 6683,36
marchandises REMISE 5% -334,17
reçues le 20.12 NET HT 6349,20
facture non parvenue
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 3
TPC
Cas 2 - la facture d'EDF-GDF n'est pas encore parvenue. Après relève du compteur, on peut
estimer cette facture à 122 € pour les deux mois écoulés. TVA au taux normal.
Cas 3 - la prime annuelle des salariés est de 3550 € pour l'exercice achevé. Cette prime est versée
en janvier N+1.
T.A.F : Passer les écritures de régularisation au 31/12/201N.
NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE :
MOIS DE
JOUR
CODE
JOURN
AL
N°
PIECE
N°
COMPTELIBELLE DEBIT CREDIT
Analyse de l’opération
Analyse de l’opération
Question : Que faut-il faire au 1er
janvier 201N+1 à
l’ouverture de l’exercice suivant ?
Question : Quel est la conséquence de cette opération ?
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 4
TPC
3) Les Produits à recevoir
Document 2 : Les produits à recevoir
Art. 631 du F. Lefebvre : Constatation des factures à établir à la clôture de l'exercice. Le produit
est ajouté aux produits de l'exercice par l'intermédiaire du compte rattaché au compte clients : 418
"Clts - produits non encore facturés" subdivision possible : 4181 "Factures à établir". Si la facture
est passible de TVA.... ces taxes étant portées au crédit du compte 44587 "TVA collectée à
régulariser". A l'ouverture de l'exercice suivant, cette écriture est extournée.
Vous poursuivez votre stage dans l'entreprise LELONG Sarl, on vous remet ce document :
LELONG SARL BON DE LIVRAISON 6413
DISCO SHOP
Le 26.12.N
DESIGNATION Q PUHT MONTANT
Chaine compact 1 5 304,59 1522,97
Radio cassette Sunkai 5 144,06 720,32
2243,29
Bien reçu les marchandises ci-dessus. Aucune anomalie.
DISCO SHOP - le 27.12
La facture relative à cette
livraison parviendra courant
janvier prochain
4) Les charges constatées d’avance
Document : Charges constatées d’avance
Il s’agit de charges qui ont été comptabilisées mais qui n’ont pas encore eu lieu. Ex. la
facture d’achat a été reçue et comptabilisée en 201N, mais les marchandises n’ont pas
encore été livrée, elles le seront en janvier 201N+1 (au cours de l’exercice comptable
suivant).
Il convient donc d’annuler l’enregistrement de l’achat en créditant le compte d’achats
(classe 6) par le débit du compte 486 Charges constatées d’avance.
T.A.F : Analyser les cas suivants et procéder à la régularisation dans les comptes
NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE :
MOIS DE
JOUR
CODE
JOURN
AL
N°
PIECE
N°
COMPTELIBELLE DEBIT CREDIT
Analyse de l’opération
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 5
TPC
Cas 1 : Nous avons comptabilisé la facture d’achats de marchandises du fournisseur
Bertin le 27 décembre 201N, mais la livraison aura vers le 5 janvier 201N+1
BERTIN FACTURE
LELONG Sarl
Le 15.12.N
DESIGNATION Qté Puht MONTANT
amplificateur haute-fidélité 60 W 10,00 52,30 523,00
égaliseur Akai 10,00 24,60 246,00
BRUT 769,00
PORT 150,00
NET HT 919,00
TVA 19,6% 180,12
NET HT 1099,12
Cas 2 : Il reste encore pour 104,50 € HT de fournitures
administratives et 215 € HT de fournitures d'entretien non encore
consommées au 31.12.201N. TVA au taux normal.
Cas 3 : la prime d'assurance a été payée le 27.3.19N (terme à échoir) par prélèvement
bancaire. La facture a été comptabilisée le 20 mars :
U.A.P - AssurancesN° 1 oblige
Lelong SARL
Le 20.3.201N
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le décompte de votre prime
annuelle (1.4.N au 31.3.N+1) : 1318,68
A prélever le 27.3.N : 1318,68
.....
Analyse de l’opération
Analyse de l’opération
Analyse de l’opération :
Axe des temps
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 6
TPC
LELONG SARL FACTURE 8465
LE CLUB
Le 28.12.N
DESIGNATION Q PUHT MONTANT
Chaine compact 1 10 304,59 3045,94
Radio cassette Sunkai 2 144,06 288,13
HT 3334,06
TVA 19,6% 653,48
A PAYER 3987,54
NOM DE L'ENTREPRISE : CODE ENTREPRISE :
MOIS DE
JOUR
CODE
JOURN
AL
N°
PIECE
N°
COMPTELIBELLE DEBIT CREDIT
T.A.F : Régulariser ces opérations sur le bordereau de saisie.
5) Les produits constatés d’avance
Document : produits constatés d’avance
Il s’agit de produits qui ont été comptabilisés mais qui n’ont pas encore été réalisés. Ex. la
facture de vente a été établie et comptabilisée en 201N, mais les marchandises n’ont pas
encore été livrée, elles le seront en janvier 201N+1 (au cours de l’exercice comptable
suivant). Il convient donc d’annuler l’enregistrement de la vente en débitant le compte de
produits (classe 7) par le crédit du compte 487 Produits constatées d’avance.
La facture a été comptabilisée le
28/12, mais les marchandises
seront livrées le 3 janvier 201N
Analyse de l’opération :
DATE : ______ TICKET
PIECE : DOCUMENT : __________
IMPUTATION DEBIT CREDIT
TOTAUX
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 7
TPC
T.A.F : Régulariser cette opération
6) Les intérêts courus échus à payer / à recevoir
Document 1 : Les intérêts courus
Art. 2220 du F. Lefebvre : La charge d'intérêts est comptabilisée au compte 661 "Charges
d'intérêts".
La contrepartie est :
Lorsque les intérêts sont payés le compte de trésorerie.
Lorsque les intérêts ne sont pas payés, le compte 1688 "Intérêts courus".
Document 2 : Les produits d'intérêts
Le produit d'intérêts est comptabilisé au compte 76 "produits financiers". La contrepartie de ce
produit est : lorsque les intérêts sont perçus, le compte de trésorerie concerné ; lorsque les intérêts
n'ont pas encore été perçus, rattachée aux différents actifs concernés (immobilisations financières :
comptes : 2678, 2688 et 2768 ; valeurs mobilières de placement (VMP) 5088 ; banque : 5187)
Exemple : Le 1.03.201N, l'entreprise LELONG SARL a contracté un emprunt auprès de sa
banque la BNP. Il s'agit d'un emprunt de 20000 € remboursable le 1.03 de chaque année par
amortissement constant, pendant 5 ans et rémunéré au taux de 11,5 % l'an.
Axe des 01-mars 31-déc 01-mars
Temps emprunt clôture 1ère
annuité
Quel est le montant des intérêts au 31/12/N ?
Quand va être comptabilisée cette opération et donc cette charge ?
Quel est le problème qui se pose à la clôture (31/12/N) ?
DATE : ______ TICKET
PIECE : DOCUMENT : __________
IMPUTATION DEBIT CREDIT
TOTAUX
Que faut-il faire au début de
l’exercice suivant ?
Chap 4 – La régularisation des charges et produits
A/C – Sauvegarde : sujet-charges-produits-regul - TPC Page 8
TPC
7) Synthèse
Le compte de résultat doit refléter les charges et les produits réellement supportés au cours de
l’exercice comptable qui vient de se terminer. Pour cela il convient de procéder à certaines
régularisations.
a) Charges à payer
b) Produits à recevoir
c) Charges constatées d’avance
d) Produits constatés d’avance
e) Intérêts courus non échus