CHAMPS MARNE POUR L’ANNEE 2014 · Date,Nom et Signature du Président . Dossier demande...

Dossier demande subvention 2014 sur 19

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

A LA COMMUNE DE

CHAMPS / MARNE

POUR L’ANNEE 2014


Partie 1

Constitution du dossier administratif

Si des évolutions ou des changements sont à prendre en compte depuis l’an passé et afin d’actualiser les dossiers du Service Municipal des Sports, veuillez nous adresser les modifications concernant les documents suivants :

• La photocopie du récépissé de déclaration de constitution d’association en Préfecture ou Sous-Préfecture,

• La photocopie de l’insertion au Journal Officiel,

• Les photocopies des éventuelles modifications intervenues depuis la création de l’association (déclarations en Préfecture et parutions au Journal Officiel),

• Un exemplaire des statuts signés par le Président et un membre du Comité de Direction, datés et portant le cachet de l’association,

• Votre numéro de SIRET si votre association est employeur.

Si aucun de ces point précédent n’a évolué veuillez nous le préciser en cochant la case ci-dessous :

Aucun changement des informations précédentes Date,Nom et Signature du Président


Partie 2

Dossier associations sportives

Demande

de subvention 2014 et présentation du club

Dossier à retourner au Service Municipal des Sports avant le

Vendredi 25 octobre 2013 à 16h30 dernier délai


Nom de l'association :

Adresse du siège social :

Fax : Courriel :

COORDONNEES DU PRESIDENT

Nom :

:

travail : Portable :

Fax :

domicile : Courriel :

COORDONNEES DU VICE-PRESIDENT

Nom :

:


Fax :


COORDONNEES DU SECRETAIRE :

Nom :

:


Fax :



COORDONNEES DU SECRETAIRE-ADJOINT :

Nom :

:


Fax :


COORDONNEES DU TRESORIER

Nom :

:


Fax :


COORDONNEES DU TRESORIER-ADJOINT

Nom :

:


Fax :


COORDONNEES DU CORRESPONDANT DU CLUB (autre que le Président)

Nom :

:


Fax :



AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Nom Prénom Fonction au sein du club


FICHE DE RENSEIGNEMENTS

1 / Les adhérents et le niveau de pratique(de octobre 2012 à août 2013)

A / Les adhérents (de octobre 2012 à août 2013)

Moins 18 ans Plus 18 ans

Campésien

Non campésien

Dirigeant et bénévole non rémunérés

TOTAL

B / Niveau de pratique : nombre d’adhérents 2012/2013

Niveau de pratique Moins 18 ans Plus 18 ans

Loisirs

Départemental

Régional

Interrégional

National et +

TOTAL

2 / L'encadrement

Encadrement Entraîneurs

déclarés salariés

Entraîneurs rémunérés

Entraîneurs bénévoles

Membres du bureau

Autres dirigeants

Nombre

• Les accompagnateurs d'équipes non adhérents ne sont pas concernés par ce tableau.

• Une même personne ne peut apparaître qu’une seule fois (fonction principale)

• Bénévoles : entraîneurs / coach – membres conseil administration/ bureau – comités d’organisation – juges/ arbitres.


DEPLACEMENTS EN COMPETITIONS (PAR EQUIPES ET INDIVIDUELS)

Equipes Individuels

Nombre de déplacements en Seine-et-Marne

Nombre de déplacements en Ile-de-France

Nombre de déplacements en France (hors Ile de France)

Nombre de déplacements autres (hors France)


3 / Les équipes

Rappel :

• 1 joueur ne peut apparaître que dans une équipe (exemple : saison hiver - saison été = 1 équipe).

• Pour le nombre de joueurs par équipe, préciser le nombre minimum de joueurs sur le terrain ou inscrits sur la feuille de match.

• Pour les sports dont les compétitions sont à la fois par équipes et individuelles, seules les équipes sont prises en compte.

Catégories Niveau de jeu Nb d'équipes

Nb joueurs par équipe

Nb joueurs sur le

terrain

4 / Votre association est-elle prête à participer aux activités municipales suivantes :

• Opération "faites du sport" durant les vacances d'hiver OUI NON

• Opération "faites du sport" durant les vacances de printemps OUI NON

• Opération "faites du sport" durant les vacances d'été OUI NON

• Ecole Municipale des Sports OUI NON

• Sous une autre forme (entraînement le soir ou le week-end) OUI NON


5 / Résultats sportifs :

DENOMINATION DES EQUIPES PAR CATEGORIE

NOMBRE DE JOUEURS NIVEAU RESULTAT DU DERNIER CHAMPIONNAT

EXEMPLE : CADETS

20 HONNEUR DEPARTEMENTALE 1ER EXCELENCE DEPARTEMENTALE


PREVISION DES MANIFESTATIONS IL EST RAPPELE QUE CE TABLEAU N’EST QU’UNE PREVISION ET QU’IL NE REMPLACE PAS LA DEMANDE OFFICIELLE D’ORGANISATION. CHAQUE MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE DOIT FAIRE L’OBJET D’UNE DEMANDE ECRITE ADRESSEE A MADAME LE MAIRE AU MOINS UN MOIS AVANT LA DATE DE LA DITE MANIFESTATION. CE DELAI SERA PORTE A UN MOIS ET DEMI SI L’ASSOCIATION FAIT UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE A CETTE OCCASION. PROPOSITION DATE PRECISE

OBJET LIEUX BESOINS DE RECOMPENSES


TRAVAUX ET ACQUISITION DE MATERIEL

Afin de préparer le budget d'investissement du Service Municipal des Sports, précisez vos éventuels besoins en matériel ou travaux par ordre de priorité.

1 / Gros matériel sportif :

DESIGNATION PRIX TTC

2 / Gros travaux d'investissement (par priorité)

1 /

2 /

3 /

4 /

5 /

3 / Gros travaux d'entretien (par priorité)

1 /

2 /

3 /

4 /

5 /


ACQUISITION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE PAR LE CLUB

DESIGNATION PRIX TTC


COMPTE DE RESULTAT SAISON 2012 / 2013

RECETTES MONTANT DEPENSES MONTANTRECETTE Cotisations Frais de fédération *

SOUS TOTAL SOUS TOTAL

SUBVENTIONS ENCADREMENT TECHNIQUE

C.N.D.S Educateurs : salaires

Région Educateurs : charges

Département Entraîneurs : salaires

Commune Entraîneurs : charges

Autres (à préciser) Joueurs : salaires

Joueurs : charges


PUBLICITES AUTRES DEPENSES

SPONSORING Frais de transport

AUTRES RECETTES Assurances (responsabilité civile)

Vente d'équipement Frais de formation

Tombola Frais de déplacement

Buvette Frais d'organisation

Produits financiers Frais administratif

Actif (placement, livret.) Frais d'entretien d'équipement

Autres (a préciser) Frais d'achat d'équipement


EXCEDANT 2011 DEFICIT 2011

Nom et Signature du Président accompagnés de la mention

« certifié exact »

Nom et signature du Trésorier accompagnés de la mention


* Frais de Fédération : licences, mutations, engagements, arbitrages, officiels, autres ...


BUDGET PREVISIONNEL SAISON 2013 / 2014

RECETTES MONTANT DEPENSES MONTANTRECETTE Cotisations Frais de fédération *


SUBVENTIONS ENCADREMENT TECHNIQUE

C.N.D.S Educateurs : salaires

Région Educateurs : charges

Département Entraîneurs : salaires

Commune Entraîneurs : charges

Autres (à préciser) Joueurs : salaires

Joeurs : charges


PUBLICITES AUTRES DEPENSES

SPONSORING Frais de transport

AUTRES RECETTES Assurances (responsabilité civile)

Vente d'équipement Frais de formation

Tombola Frais de déplacement

Buvette Frais d'organisation

Produits financiers Frais administratif

Actif (placement, livret.) Frais d'entretien d'équipement

Autres (à préciser) Frais d'achat d'équipement


EXCEDENT 2012 DEFICIT 2012

TOTAL RECETTES TOTAL DEPENSES

Nom et Signature du Président

accompagnés de la mention « certifié exact »

Nom et signature du Trésorier accompagnés de la mention


* Frais de Fédération : licences, mutations, engagements, arbitrages, officiels, autres ...


A T T E S T A T I ON

Je soussigné(e) …………………………………………………………………………………….…………

Représentant(e) légal(e) de l’association ………………………………………………………………….

Déclare que l’association est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférant,

Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l’ensemble des demandes de subvention introduites auprès d’autres financeurs publics,

Demande une subvention de ……………………………………… à la ville de Champs-sur-Marne.

Signature du Président Cachet de l’association

________________________________________________________________________________________

B IL A N

POUR LES ASSOCIATIONS PRESENTANT UN BUDGET DE MOINS DE 76 225 EUROS, PRESENTER LES ELEMENTS DE BILAN SUIVANT :

• Liste des emprunts

Capital + mensualité + point sur les échéances = _______________

• Disponibilités entre le 15 juillet et le 1er décembre

Banque Compte courant = ______________

Comptes sur livret (codévi, placement, sicav…) = ___________

Encaisse = ________________

Pour les associations présentant un budget de plus de 76 225 euros, présenter les éléments de bilan suivant :

Un bilan certifié par le Président et le Trésorier, selon le modèle ci-après :


ACTIF Réalisé au 31/08/2012 PASSIF Réalisé au 31/08/2013

Actif Immobilisé Capitaux propresImmobi l i sation corporel les (biens mobi l iers et immobi l iers )

Apports personnels

Immobi l i sation financière

Emprunts

Résul tats des exercices antérieurs non affectés

Résultat de l'exerciceActif Circulant Fonds AffectésStocks Réserves (projet associati f)

Créances Provis ions sur ri sque d'emploi

Dépôt en banqueFonds dédiés (subvention affectée)

Dépôt en ca isse

TOTAL TOTAL

BILAN AU 31 AOUT 2012

Informations complémentaires que vous souhaitez apporter


615 - Entretien et réparations Prestations aux tiers616 - Assurances Mani festations617 - Etudes , recherches (formation, doc.) Inscriptions aux s tages618 - Divers Vente d'objets

Buvette

62 / Autres Services Externes 74 / Subventions de fonctionnement622 - Personnels extérieurs 741 - Etat : préciser ………………………623 - Publ ici té, publ ications 7442 - Consei l Généra l6251 - Déplacements l iés aux activi tés Fonctionnement6256 - Miss ions et réceptions Mani festations626 - Fra is postaux et téléphoniques 7443 - Commune628 - Cotisations versées Champs sur Marne

63 / Impôts et Taxes Autre : précier ……………………………6311 - Taxe sur les sa la i res Communauté d'agglomération635 - Autres impôts 745 - Organismes sociaux

64 / Charges du Personnel 746 - Organismes privés 641 - Rémunération préciser : ……………………………………645 - Charges socia les Autres subventions648 - Indemnités et avantages divers65 / Autres Charges de Gestion Courante 75 / Autres Produits de Gestion Courante

756 - Adhés ions , cotisations

66 / Charges Financières 76 / Produits Financiers6611 - Intérêts des emprunts

67 / Charges Exceptionnelles 77 / Produits Exceptionnels6714 - Créances i rrécouvrables672 - Cahrges sur exercices antérieur678 - Autres charges exceptionnel les68 / Dotations Amortissements et provisions 78 / Reprise Amortissement Provisions6811 - Dotations aux amortissements6815 - Dotations aux provis ions

TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITSExcédent (si produits - charges = résultat positif) Défici t (si produit - charges = résultat négatif)

TOTAL GENERAL (total charges + excédent) TOTAL GENERAL (total produits + déficit)

Aides en Nature (éléments facultatifs)Coût estimé du personnel bénévole Valorisation du bénévolatCoût des autres a ides en nature Valorisation des a ides en nautre


NE PAS OUBLIER DE FOURNIR LES DOCUMENTS SUIVANTS

Dossier administratif

Demande de subvention

Copie des diplômes des éducateurs et entraîneurs

Liste des formations suivis par les adhérents

R.I.B

Compte rendu de la dernière assemblée générale

Listing des adhérents

Certificat d’assurance en responsabilité civile concernant les risques liés à votre activité, ainsi que ceux afférents aux dégradations des meubles et immeubles du patrimoine municipal mis à votre disposition.

Il est rappelé que pour obtenir une subvention municipale, il est OBLIGATOIRE de fournir TOUS les documents mentionnés ci-dessus dûment remplis.

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