Certification OHSAS 18001 Version 2007

Objectifs Etat d’avancement Risques Prochaines étapes

Résultat des audits Changements RecommandationsFonctionnement des

processusProjet Certification

ISO 9001 V2008Résultat de l’écoute

des parties prenantes

Assurer un meilleur respect de la réglementation et de la législation en matière

de sécurité et de santé au travail,

Réduire au maximum les risques d’accidents et de maladies professionnelles,

Réduire les coûts de la non-sécurité et les pertes de productivité liées aux

absences et accidents,

Améliorer l’environnement de travail et le climat social du pôle,

Redynamiser l’esprit de groupe et de travail collectif au niveau du Pôle.

Objectifs du projet de certification OHSAS 18001 V2007 du PP

Objectifs Etat d’avancement Risques Prochaines étapes

Résultat des audits Changements RecommandationsFonctionnement des

processusProjet Certification

ISO 9001 V2008Résultat de l’écoute

des parties prenantes

Préparation et lancement du projet

Diagnostic Sécurité

Organisation du SMSST

Analyse légale et réglementaire SST

Analyse des risques SST

Conception de la politique SST

Description du SMSST

Mise en œuvre et déploiement du SMSST

Réalisation de l’audit à blanc

Choix de l’organisme de certification

Réalisation de l’audit de certification OHSAS 18001

2014 2015

1 2 3 4 5 6 7 8 9 101112 1 2 3 4 5 6 7 8 9

Etat d’avancement du projet de certification OHSAS 18001 V2007 du PP

100%

100%

95%

100%

20%

0%

0%

0%

0%

0%

0%

Objectifs Etat d’avancement Risques Prochaines étapes

Résultat des audits Changements RecommandationsFonctionnement des

processusProjet Certification

ISO 9001 V2008Résultat de l’écoute

des parties prenantes

4

Les acteurs de la démarche Santé et Sécurité au travail

Comité de Pilotage (COPIL)

Chef de Projet

Comité de Suivi

Comité de Travail

Consultant

5

Les grandes phases du projet SMSST du PP

• Préparation et lancement du projet

• Diagnostic Sécurité

• Conception du SMSST

• Implantation du SMSST

• Certification OHSAS 18001 V2007

6

1. Préparation et lancement du projet

Objectifs:• Cadrer, planifier, organiser et lancer le projet

Livrable :• PMP du projet

7

2. Diagnostic Sécurité

Objectifs:• Evaluer l’efficacité de la maitrise opérationnelle en matière de Santé et de Sécurité au

Travail ainsi que les écarts avec les exigences de la norme OHSAS 18001.• Définir de manière précise le périmètre et le champ de certification.

Livrable :• Rapports de diagnostic SST du pôle prévoyance.

8

3. Conception du SMSST

3.1 Organisation du SMSST

Objectifs:• Définir les rôles, les fonctions et les responsabilités des parties prenantes et instances

internes et externes en matière de SMSST.

Livrable :• Matrice de responsabilités SMSST.

9

3. Conception du SMSST

3.2 Analyse légale & réglementaire (LR) SST

Objectifs:• Identifier les exigences légales, réglementaires et autres, applicables au périmètre

identifié;• Evaluer les aptitudes du pôle prévoyance à satisfaire ces exigences ;• Planifier la mise en conformité du pôle prévoyance aux exigences applicables.

Livrable :• Tableau d’évaluation des exigences légales et réglementaires.• Procédure de veille légale et réglementaire.• Planning SST LR.

10

3. Conception du SMSST

3.3 Analyse des risques SST

Objectifs:• Identifier et classifier les dangers et les risques associés à toutes les activités du

personnel sous contrôle du Pôle Prévoyance • Définir les priorités, les responsabilités et le calendrier pour la maitrise des risques

identifiés.

Livrable :• Procédures d’analyse et de maitrise des risques SST;• Tableau et cartographie des risques;• Planning SST pour la maitrise des risques.

11

3. Conception du SMSST

3.4 Conception de la politique SST

Objectifs:• Identifier les objectifs stratégiques liés au SMSST du pôle prévoyance.• Etablir et communiquer la politique sécurité et l’engagement de la direction.

Livrable :• Politique SST.• Plan de communication de la politique SST.

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4. Implantation du SMSST

4.1 Description du SMSST

Objectifs:• Etablir les processus, les procédures et les documents du SMSST du pôle prévoyance.• Mettre en conformité les procédures et l’organisation de travail du pôle prévoyance aux

exigences de la norme OHSAS 18001.• Intégrer le SMSST dans le SMQ préalablement établi.• Mettre à niveau le SI JAWDA pour y intégrer le SMSST,

Livrable :• Les processus, les procédures et les documents composant le système de management

de la santé et la sécurité au travail de pôle prévoyance.• Enregistrement de formation SMSST

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4. Implantation du SMSST

4.2 Mise en œuvre et déploiement du SMSST

Objectifs:• Mise en œuvre et déploiement des programmes sécurité et maîtrise opérationnelle.• Mise en œuvre et déploiement du SMSST au niveau de l’ensemble des entités du pôle

prévoyance.

Livrable :• La version finale approuvée du SMSST ;• Les enregistrements de la revue de direction.

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5. Certification OHSAS 18001 V2007

5.1 Réalisation de l’audit à blanc

Objectifs:• Réaliser un audit à blanc du SMSST du Pôle Prévoyance par le consultant EAGLE

ENGINEERING à travers un auditeur tierce partie IRCA.

Livrable :• Rapport d’audit• Plan d’action

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5. Certification OHSAS 18001 V2007

5.2 Choix de l’organisme de certification

Objectifs:• Choisir l’organisme certificateur

Livrable :• Dossiers relatifs au présent achat (CPS, Réponses, Enregistrements de sélection, …) • Marché

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5. Certification OHSAS 18001 V2007

5.3 Réalisation de l’audit de certification OSHAS 18001

Objectifs:• Réaliser l’audit de certification

Livrable :• Rapport d’audit• Certification OHSAS 18001

Etat d’avancement : Diagnostic Sécurité

Travaux réalisés

• Définition du périmètre et du champ de certification ;

• Définition des activités, des risques et de l’organisation en matière de santé et de sécurité au

travail ;

• Visite des lieux.

• Identification des écarts entre les pratiques actuelles et les exigences de la norme OHSAS 18001.

• Elaboration du rapports de diagnostic SST du pôle prévoyance.

Etat d’avancement : Organisation du SMSST

Travaux réalisés

• Elaboration de l’organisation prévisionnelle du projet SST ; fonctions et rôles dans le projet SST des

structures suivante : - Comité de pilotage, - Chef de projet, - Comité de suivi, - Comité de travail SST

• Matrice des responsabilités et autorités SST

Etat d’avancement : Analyse légale et réglementaire SST

Travaux réalisés

• Formation OHSAS 18001

• Analyse de l’applicabilité et de la conformité initiale de : Loi 65_99 « Code de travail » et textes

d’application relatifs à :– Médecine du travail – Locaux de travail, bruit, éclairage et chauffage.– Prévention AT– Incendie– Appareil de levage et ascenseur– Installation électrique– Appareil de pression– Circuit de secours et de sécurité

Etat d’avancement : Analyse des risques SST

Travaux réalisés

• Formation évaluation des risques professionnels

Travaux à réaliser

• Elaboration de la procédure d’évaluation des risques

• Tournée terrain d’évaluation des risques

• Elaboration du registre d’évaluation des risques

Etat d’avancement : Autres

Travaux réalisés

• PMP du projet SMSST

Travaux à réaliser

• Conception de la politique SST

• Description du SMSST

• Mise en œuvre et déploiement du SMSST

• Réalisation de l’audit à blanc

• Choix de l’organisme de certification

• Réalisation de l’audit de certification OSHAS 18001

Risques à surveiller

Risque

Changements organisationnels

Interaction avec plusieurs projets d’envergure (USINE RETRAITE, ISO 9001)

Indisponibilité des ressources

Adhésion, engagement et implication de l’ensemble des acteurs