Ce livret a été conçu et coédité par Okapi, le magazine des 10-15 ans,et le Forum des droits sur l’internet

“Un clic, déclic : le Tour de France des Collèges”est une opération conçue et proposée par Calysto

P 4 - 5P 4 - 5 Bienvenuesur la pl@net ado

P 6 - 7P 6 - 7

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Les sites utiles

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A la conquêtede l’internet

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P 8 à 10P 8 à 10 Vive l’internet en famille Tchats, spams,protégez votre liberté

Musiques, images,dans les règles de l’art

Avec les partenaires de “Un clic, déclic : Le Tour de France des Collèges”:UNAF, Microsoft, France Bleu, Apple, Symantec, Hewlett Packard

*La première édition de ce guide a été réalisée en 2004 par le Forum des droits sur l’internet et Okapi sur la base des fiches pratiques

de www.droitdunet.fr, le site d’information grand public du Forum des droits sur l’internet.

Au sein de l’Education nationale, l’usage de l'Internet est déjà largement développé dans les pratiques pédagogiques et se banalise avec le déploiement généralisé des accès au réseau dans les établissements scolaires.Cette banalisation des accès et des usages s’effectue en prenant en compte les impératifs

de sécurité et avec le soucis constant de la protection des enfants mineurs.Mais aussi performants que puissent être les systèmes techniques de protection, les solutions efficaces ne peuvent se concevoir sans l’implication des utilisateurs.Avec Internet, la communication avec autrui, l’accès au savoir, la compréhension du monde et la réflexion sur le sens d’une vie citoyenne sont profondément changés.Cet enjeu dépasse le cadre de l’école. Il concerne aussi les familles.Ce petit guide, réédité* à l’occasion du Tour de France des Collèges, invite les parents et les enseignants à construire,avec les enfants, les règles de prudence et de civilité qui s’imposent pour un usage confiant et responsable de l'Internet.

François Fillon

Le ministre de l’Education nationale,de l’enseignement supérieur et de la recherche

Edito

des 12-17 ans se disent familiarisésavec l’internet. Chez les adultes, le chiffre tombe à 45% (1). Riend’étonnant, l’ordinateur fait maintenant partie des meubles d’uneclasse de primaire. Et au collège, rares sont les élèvesqui ne profitent pas d’un cours de technologie ou d’une séanceau centre de documentation pour manier traitementde texte, tableur, puis naviguer à la recherche d’infos pour un exposé.

des lycées, 91% des collèges et 50% des écoles disposent d’un accès à l’internet. L’Educationnationale compte en moyenne un ordinateur pour six lycéenset un ordinateur pour quatorze collégiens(2).

des ados disposent d’un accèsà l’internet à la maison. 69% des jeunes utilisent l’ordinateur familial ou… le leur. Les familles avec enfants sont en moyenne pluséquipées et plus connectées que les autres(3). Environ un quartd’entre elles est passé à l’internet à grande vitesse, ou “haut débit”.

Média en plein développement, l’internet fait déjàpartie de la vie quotidienne des jeunes. Ils l’utilisentet l’apprécient. La preuve en quelques chiffres.

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des 12-17 ans tchattent (to chat = discuter, en anglais)avec leurs copains ou des inconnus. Et pour 56% des adolescents,le service le plus indispensable fourni par l’internet, c’est la messagerieélectronique qui permet les échanges d’e-mails, bien avantla recherche d’information (citée en priorité par 31% d’entre eux).Ils sont aussi 55% à déclarer que l’internet est un “bon outilpour se faire des amis et entretenir des relations.” (4)

des jeunes internautes jouent Trois millionsd’ados de 12 à 17 ans ont déjà joué en réseau sur l’internet (5).

surfent en solitaire Les internautes âgés de 8 à 18 anssont peu nombreux à utiliser l’internet avec leurs parents : seulement17% disent naviguer sur la toile en famille(6).

surfent avec leur mobile En juin 2003, plus de sixjeunes sur 10 âgés de 12 à 17 ans possédaient un mobile, dont certainsl’utilisaient déjà pour accéder à l’internet. Cet usage de l’internetmobile est appelé à se généraliser à l’avenir(7).

87%

100%

40%

59%

35%

83%

11%Sources 1-3-4-5-7 : Enquête Credoc sur les conditions de vie et aspirations des Français, juin 2003. 2 : Ministère de l’Education nationale.6 : Enquête AOL – Ecole des parents et des éducateurs, mars 2002.

6 7

Bref tour d’horizon des richesses et des questionsapportées par cette nouvelle technologie.

L’internet, c’est quoi ?L’internet, c’est vous, nous, eux ! L’internet, c’est un réseau de millions d’ordinateurs reliés entre eux.Un «fournisseur d’accès» à l’internetest une société spécialisée qui raccordevotre ordinateur à ce réseau mondialet le met en relation avec tous lesautres.

L’internet pour s’informer� L’internet est comme une bibliothèque mondiale.Pour y trouver un livre ou un paragraphe,il faut un navigateur et un moteur de recherche.� Le navigateur est un logiciel qui permet de consulterl’internet (Nestcape et Internet Explorer, par exemple).Il est installé avec le «kit de connexion» fournipar le fournisseur d'accès.� Le moteur de recherche est un outil génial accessiblesur l'internet, qui répertorie toutes les infosdisponibles (www.google.fr, www.voila.fr, www.yahoo.fr, etc).

17%des mineurs

internautes ontdéjà été exposés

à une page d’un siteporno. Peut-on l’éviter ?

Certains sites sont-ilsinterdits aux mineurs ?

Réponses p. 8 à 10

Lestchats pour

mineursexistent-ils ?

Que faire face auxspams et aux virus ?

Réponses p. 10-11

A la conquête de l’internet

� Pour rechercher un site,une page sur l'internet, on saisitun thème ou un mot-clé dansle moteur de recherche. A vous

de mesurer et vérifier la pertinencedes centaines de références proposées !

L’internet, un outil pour communiquerL’internet permet trois sortes de communication : la messagerieélectronique (pour recevoir et envoyer du courrier),les tchats, où l’on bavarde en direct avec une ou plusieurspersonnes, et les forums de discussion, où l’on débaten différé avec ses amis ou des inconnus.

L’internet pour se distraireet se divertirOn peut jouer sur l’internet seul ou en réseau,avec des joueurs du monde entier, à desjeux de rôles, des jeux éducatifs, mais aussi

des jeux d’argent (interdits aux mineurs).On peut aussi visiter des musées, réserver des

places de spectacle, écouter de la musique, etc.

Téléchargerun fichier

audio ou vidéo est-il légal ?

Réponses p. 13-14

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Vive l’interneten familleJeunes internautes recherchent parents !Vous avez appris à vos enfants à circuler en ville, apprenez-leur à circuler sur le Net. Surfez de temps en temps en famille : l’un invite l’autre à visiter son site préféré. C’est l’occasion d’apprendre à faire le tri : difficile, à 11-12 ans,de distinguer les sites sérieux des sites farfelus. Difficile aussi,parfois, de repérer le canular. C’est l’occasion, enfin, de mieuxutiliser le «compteur de temps» fourni avec l’abonnement.

Surfer sur l’internet, ça s'apprend !

Selon une étude menée en Europe du Nord auprès de jeunesde 9 à 16 ans, environ un tiers d’entre eux ont déjà étéaccidentellement exposés à des contenus violents, morbides,de nature pornographique. Il ne faut pas pour autantdiaboliser l’internet, mais y éduquer vos enfants et les protéger.

Est-il possible de tomber par hasardsur des images violentes ou choquantes ?

Oui. Il y a quelques mois, il suffisait de quelques clics après avoirtapé “Britney Spears” (il y a quelques années, c’étaiten tapant Alizée) pour tomber involontairement sur des imagesporno. Mieux vaut prévenir... que guérir.� Informez vos enfants de la possibilitéde tomber sur des images qui pourraientles traumatiser. Invitez-les à vousmontrer ce qui a pu les gêner.� Parlez avec eux sans les culpabiliser.� Consultez de temps en temps l’historiquedu navigateur (touche CTRL + H). Maisun internaute expérimenté sait l’effacer...

Existe-t-il des sites interdits aux mineurs ?

En France, les images pornographiquesne peuvent être diffusées que si elles sontrendues inaccessibles aux mineurs. Maissur l’internet, il est presque impossiblede vérifier l’âge du visiteur d’un site.Il est également facile de “tricher” sur sonâge, lorsque celui-ci est demandé surun site réservé aux adultes. De plus, l’internetn’a pas de frontières : de nombreux contenus risquant de choquerles plus jeunes sont diffusés depuis des pays qui imposent à leurséditeurs des règles de protection de l’enfance moins strictes.

D’aprèsl’article 227-24 ducode pénal,il appartient auxdistributeurs decontenus violents,pornographiquesou attentatoires àla dignité humaine,notammentsur l’internet,de mettre enœuvre les moyensprévenantl’expositiondes mineursà ces contenus.

Et la loi ?

4 consignes desécurité en casde rendez-vous

avec un copain rencontrésur un tchat :

1) ne pas oublier qu’enréalité on ne sait rien delui ; 2) en parler à ses parents,3) se faire accompagnerpar un grand,

4) le retrouver dans unlieu où il y a du public.

Signalez directement aux autorités les sites illicites,notamment la pornographie enfantine sur le site www.internet-mineurs. gouv.fr. ou à l’adresse suivante : judiciaire@gendarmerie.defense.gouv.fr

Les logiciels de contrôle parentalsont-ils efficaces ?

Ils sont conçus pour empêcher la réception chez vous de certains sitesou types d’information. Des logicielsbloquent l’accès aux sites en référençantdes mots-clés (porno, cul, “X”, etc).Mais il faut savoir qu’ils ne sont jamaisefficaces à 100%. D’autres fonctionnentpar “liste blanche”: ils ne permettent l’accès qu’aux sites identifiés et répertoriéspar les parents. Cela restreintconsidérablement l’intérêt de l’internet.Il existe un tas d’outils de contrôle parental, mais tous ne se valent pas ! Plus d’infos sur www.droitdunet.fr/ parentsou dans le n°383 (mai 2004) du magazine 60 millions de consommateurs.

La loi obligeles fournisseursd’accèsà informerleurs abonnésde l’existencede logicielsde filtrageet à leuren proposer un.

Et la loi ?

Tchats en toutesécurité“Tchatter” avec des copains ou desinconnus, participer à des forums, bienà l’abri derrière son pseudo... lesados adorent. L’anonymat, c’est trèspratique pour s’exprimer,délirer avec… n’importe qui !

Les forums “modérés” parun adulte et les tchats réservés

aux mineurs sont-ils protégés ?Oui, mais pas à 100%. Derrière“Stardelagliss’14ans” peut se cacherun adulte en mal de rencontres.Rappelez-le à vos enfants et abordez régulièrement ces sujets avec le souci de ne pas les culpabiliser.

Votre fils ou votre fillea rendez-vous avec quelqu’un

rencontré sur le Net ? Accompagnez-le ou faites-le accompagner.Par ailleurs, signalez aux responsablesdes tchats que vos enfants fréquentent, lessituations anormales ou les abus que vouspourriez constater ensemble (un lien “nouscontacter” figure souvent en page d’accueil).

En France, la loi surla presse du 29 juillet1881 s’appliqueaussi à l’internet.Elle prévoit despeines allant jusqu’à5 ans de prison et45 000 € d’amendepour les auteursde propos injurieux,diffamatoires ouincitant à la haineraciale. Si votreenfant se trouvaitêtre l’auteur detels propos, vouspourriez en êtretenus pourresponsables.

Et la loi ?

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Le courrier électronique envoyéà un grand nombre de personnesqui ne l’ont pas sollicité estdu spam (pourriel, au Québec).Le plus souvent, il s’agitde courrier commercial, parfoispornographique.

Vos données personnelles et familialessont précieuses : demandez à vosenfants de ne jamais diffuser d’infos vous concernant ou les concernant.

Informez vos enfants que leur adressee-mail peut être collectée sur les forumsde discussion ou simplement en s’inscrivant à une lettre d’information (résultats de foot, fan club d’une star...)

Apprenez-leur à réserver leur adresse e-mail à leurs procheset à leurs amis.

Ne répondez jamais à un spam, sinon le spammeur saura quevotre adresse est valide, ce qui lui donne encore plus de valeur.

Utilisez un filtre à spams : il existe des logiciels gratuits(SpamNet, par exemple). Pour en savoir plus : www.caspam.org,site du collectif anti-spam.

Les mails, commele courrier postalou les conversationstéléphoniquesde vos enfantsne regardentqu’eux. Et eux,ils n’ont pasà consulter vos mails.

Halte aux spams ! Dans les règles de l’art...On peut télécharger des musiquessur des sites autorisés moyennantpaiement. Graver un disque pour son usage personnel aussi...si l’on a acheté le CD avant.

Les copies via P2P sont illégales.Le P2P (peer-to-peer en anglais,

“pair à pair” en français) estun système qui permet d’aller chercher, dans les ordinateurs équipés d'un même logiciel, tous les fichiers numériques (images, son, vidéo…) pour les télécharger. En l’état actuel de la loi, en téléchargeant des fichiersmusicaux protégés par le droit d'auteur ou en les échangeant, on peut se rendre coupable de contrefaçon, voire de receld’œuvres contrefaites.

Selon la loi, il est également interditde faire des copies numériques de CDpour les distribuer ou les revendre !

L’article 1384 du code civil prévoit que les père etmère sont responsablesdes dommages causéspar leurs enfantsmineurs. Vous pourriez avoir à payerdes dommages et intérêts si le siteperso de votre enfantdiffuse de la musiqueen ligne ou vend des CD fabriquésà partir de CD vendus dans le commerce.

Et la loi ?

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De quoij’me mail ?

Ni photos, ni documents sans autorisation

Le collège de votre fils crée son site ?

Il ne pourra diffuser la photo de classequ’après avoir recueilli votreautorisation, signée par les deux parents.Aucune diffusion de l’image d’un mineur(presse, télé, internet) n’est possible sansaccord parental.

Votre fille crée son site perso ?

Elle aussi doit respecter le droit à l’image,même pour les photos de ses copines !Pensez que s’il est facile de mettreen ligne une photo numérique, il est impossible d’en empêcher la récupérationsur un autre site.Rappelez-lui aussi qu’en France, l’utilisationd’œuvres intellectuelles et artistiques est soumise à l’autorisation de leur auteur et au versement de droits de reproduction ou de rediffusion (lire p. 13). Votre fille commettrait une infraction si elle diffusait desreproductions de photos sans autorisation.

L’article 226-1du code pénal punit jusqu’à un an de prison, de 45000 €d’amende, et de dommages etintérêts, le faitde porter atteinte à l’intimité de la vieprivée d’autrui. Dèsqu’une personnephotographiée dans un lieu publicest identifiable,la diffusion de sa photo doitêtre soumiseà son accord.14

Et la loi ?

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www.droitdunet.fr Un site du Forum des droits sur l'internet, avec lesréponses à vos questions de droit et d'usage de l'internet.

www.mineurs.frUn site d’information du ministère de l’Education et de laRecherche sur la civilité sur le net et la protection desmineurs, à l’école et à la maison.

www.cnil.frUn site de la Commission nationale de l’informatique etdes libertés sur la protection des données personnelles.

www.internet-mineurs.gouv.fr Un site du ministère de la Justice pour signaleraux autorités les sites ou les contenus illicites.

Cher(s) Parent(s) d’élève(s),

De nos jours l’informatique est largement présente à l’école et dans les foyers.

L’utilisation d’Internet s’est banalisée pour avoir accès à des outils et contenus dans le

cadre personnel, professionnel ou scolaire.

Ces nouvelles pratiques s’accompagnent de nouvelles règles qui ne nous sont pas

naturellement familières. Nous saisissons l’occasion de cette tribune pour vous en

exposer quelques principes.

Comme pour le livre, le logiciel est protégé par la Loi sur la propriété intellectuelle

(droits d’auteurs). On ne peut pas le reproduire, le diffuser, l’installer et l’utiliser sans

autorisation expresse de l’éditeur. Cette autorisation d’utilisation est matérialisée par le

contrat de licence qui accompagne toujours le programme. Un logiciel sans licence est

une contrefaçon.

La règle est simple : 1 logiciel installé = 1 licence possédée. Il n’est donc pas possible

de copier sur plusieurs ordinateurs un logiciel licencié pour un seul ordinateur ou de

graver des copies pour les vendre ou même les offrir.

Les contenus numériques sont aussi protégés par la Loi sur la propriété intellectuelle

et ne peuvent être utilisés sans accord de leur propriétaire. Sur l’Internet il convient

donc de se méfier des échanges non réglementés de musique, de films, de jeux vidéo

et de logiciels professionnels proposés gratuitement sur les réseaux poste à poste,

ou à bas prix sur les sites marchands qui diffusent des contrefaçons.

L’utilisation de copies illicites de logiciels entraîne des risques techniques de sécurité

de l’ordinateur et des données personnelles, mais aussi des risques légaux et

financiers, ainsi que des risques d’image et de réputation.

Vous trouverez davantage d’informations pour votre usage

et celui de vos enfants sur :

www.microsoft.com/france/logicieloriginal

Nous espérons que notre contribution aux débats et à ce guide vous éclairera sur

vos droits et devoirs et vous prions de croire, cher parent d’élève, en l’expression

de nos respectueuses salutations.

Vincent Bastid,

Chef de marché Education

P.S. : Microsoft France a conclu un accord cadre avec le Ministère del’Education Nationale afin de permettre à tous les établissements, lesenseignants et les étudiants d’accéder, à des conditions préférentielles,aux logiciels de bureautique Microsoft et de les utiliser en toute légalité.www.microsoft.com/france/education/prim-sec/enseignants

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