Jacques GHESTINAgrégé des Facultés de Droit

Professeur émérite de l'Université de Paris I( Panthéon-Sorbonne)

Cause de l'engagementet validité du contrat

PLAN GÉNÉRAL

Une table analytique détaillée figure, selon l'usage, à la fin du volume. Ceplan a pour seul but de faire apparaître la construction générale de l'ouvrage

INTRODUCTIONSection I. - La tradition historique françaiseSection II. - L'évolution divergente des droits nationaux

PREMIÈRE PARTIELA CAUSE CONTREPARTIE CONVENUE

Première sous-partieLa définition de la cause pour le contrôle de son existence

dans les contrats à titre onéreux

TITRE I. - LE CHOIX DE LA CONTREPARTIE CONVENUE

Sous-titre I. - La définition de l'absence de cause dansla doctrine contemporaine dominante

Chapitre I. - La présentation de la doctrine contemporaine dominanteSection I. — Le choix de la cause finaleSection II. - L'opposition entre cause objective et subjective

Chapitre II. - La critique de la doctrine contemporaine dominanteSection I. - Les critiques terminologiquesSection II. - Les critiques de fond

Sous-titre IL - La justification du choixde la contrepartie convenue

Chapitre I. - La définition contractuelle de la cause : la contrepartie convenueSection I. - La relativité du subjectif et de l'objectif en matièrecontractuelleSection II. - L'intégration des motifs déterminants dans le champcontractuel

VIII CAUSE DE L'ENGAGEMENT ET VALIDITÉ DU CONTRAT

Chapitre II. - Le rôle essentiel de l'interprétation du contratSection I. - Le rôle excessif donné par Madame Rochfeld à la qualificationdans les contrats typiquesSection II. - La définition contractuelle de la contrepartie convenue parl'interprétation du contrat

TITRE H. - LES PRINCIPALES APPLICATIONSJURISPRUDENTIELLES DU CONTRÔLE DE L'EXISTENCEDE LA CAUSE DANS LES CONTRATS À TITRE ONÉREUX

Sous-titre I. -L'absence de cause des engagements nésd'un contrat synallagmatique commutatif

Chapitre I. - L'appréciation de l'existence de la contrepartie convenuedéterminée par l'interprétation du contrat même

Section I. - L'appréciation directe de Pexistence de la contrepartieconvenueSection II. - La prise en compte d'une clause affectant l'existence de lacontrepartie convenue

Chapitre II. — Diverses contreparties convenues particulièresSection I. - L'existence de la contrepartie convenue immatérielleSection II. - L'existence du prixSection III. - La contrepartie convenue au profit d'un tiers

Chapitre III. - Le périmètre à l'intérieur duquel est appréciée l'existence de lacontrepartie convenue

Section I. - Un périmètre plus large que celui du contratSection IL - Une cause particulière pour chaque clause ?

Sous-titre IL — L'absence de cause des engagements nésd'autres contrats à titre onéreux

Chapitre I. - La cause actuelle ou futureSection I. - La contrepartie convenue au profit de celui qui s'engageSection II. - La contrepartie convenue au profit d'un tiers : lecautionnement

Chapitre II. - La cause passéeSection I. - Les engagements conventionnels de payer une dettepréexistanteSection IL - Les engagements conventionnels de payer prenant la formede titres négociables

PLAN GÉNÉRAL IX

TITRE Ht. - LE RENOUVEAU DOCTRINAL ACTUELDE L'ABSENCE DE CAUSE

Chapitre I. — La subjectivisation doctrinale de l'absence de causeSection I. - Diverses thèses récentesSection II. - La définition subjective subsidiaire de la cause

Chapitre II. - La distinction entre cause typique et atypiqueSection I. - La présentation de la thèse de Mme RochfeldSection IL - La critique de la thèse de Mme Rochfeld

Chapitre III. - Les définitions objectives de la causeSection I. - L'absence partielle de cause de l'obligation dans les contratssynallagmatiquesSection II. - L'adjonction d'une cause objective globale du contrat

Deuxième sous-partieLa cause en tant que condition de validité du contrat

TITRE I. - LE MOMENT ET LA SANCTIONDE L'ABSENCE DE CAUSE

Chapitre I. - L'appréciation de l'existence de la cause au moment de laformation du contrat

Chapitre II. - La sanction de l'absence de cause : nullité absolue ou relativeSection I. - La jurisprudence actuelleSection II. - Le fondement juridique de la jurisprudence nouvelle

TITRE n. - LA PLACE DE LA CAUSE PAR RAPPORT À D'AUTRESCONDITIONS DE VALIDITÉ OU NOTIONS VOISINES

Chapitre I. - Un rapprochement essentiel : la cause et l'objetSection I. - Les diverses définitions de l'objetSection II. - Les relations des diverses définitions de l'objet avec celles dela cause

Chapitre H. - Les rapprochements nécessairesSection I. - La cause et la lésionSection H. - La cause et l'erreurChapitre III. - Les rapprochements intéressantsSection I. — La cause et la conditionSection II. - La cause et l'économie du contrat

X CAUSE DE L'ENGAGEMENT ET VALIDITÉ DU CONTRAT

DEUXIÈME PARTIELA CAUSE MOTIF DÉTERMINANT

TITRE I. - LE CONTRÔLE DE LA LICÉITÉ DE LA CAUSE

Chapitre I. - Les conditions de la sanction de la cause illiciteSection I. - L'incidence de la connaissance par l'autre partie du but illicitevisé par son cocontractantSection II. - Le caractère déterminant du motif illicite

Chapitre II. - Les principales applications jurisprudentielles du contrôle de lalicéité de la cause

Section I. - Les contrats à titre onéreuxSection II. - Les contrats à titre gratuit

Chapitre III. - L'utilité de la notion de cause illiciteSection I. - Les inconvénients de deux définitions fonctionnelles de la causeSection II. - Le contrôle de la licéité de la cause ne se confond pas aveccelui de la licéité de l'objet

TITRE n. - LE CONTRÔLE DE L'EXISTENCE DE LA CAUSEDANS LES CONTRATS À TITRE GRATUIT

Chapitre I. - L'erreur sur la causeSection I. - La doctrine retenant l'erreur sur la causeSection II. - L'analyse critique de l'erreur sur la cause appliquée auxcontrats à titre gratuit

Chapitre II. - L'absence de causeSection I. - La définition de l'absence de cause à retenirSection IL - Les conséquences de la définition choisie

CONCLUSION GÉNÉRALEPropositions de textes relatifs à la cause de l'engagement condition devalidité du contrat