Catalogue de formations professionnelles - ISE · Les piliers de notre offre ort des ses 20 ans...

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Catalogue de formations professionnelles Institut Supérieur de l’Environnement www.institut-superieur-environnement.com Santé Sécurité Environnement Droit Système de management

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Catalogue de formations

professionnelles

Institut Supérieur de l’Environnement

www.institut-superieur-environnement.com

Santé Sécurité Environnement Droit

Système de management

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Les piliers de notre offre

Fort des ses 20 ans d’expérience dans la formation de futurs professionnels du secteur, l’ISE articule son offre autour de 4 piliers

indissociables.

Sécurité Environnement

Droit Systèmes de Management

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Maîtriser le risque chimique

Président du CHSCT

Evaluer et gérer les risques en entreprise

Maîtriser les entreprises extérieures

Maitriser et analyser les Accidents du travail et les Maladies professionnelles liés à son activité

Evaluer et prévenir la pénibilité en entreprise

Nos Formations Santé Sécurité :

Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !

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La Maîtrise du Risque Chimique

• Objectifs de la formation : Maîtriser les obligations réglementaires Evaluer le risque chimique de son entreprise Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée

• Programme de la formation :

A. Enjeux et obligations réglementaires Les enjeux de la prévention du risque chimique Les risques liés à la manipulation et à l’exposition à des agents chimiques dangereux Les obligations législatives en vigueur : REACH, CLP/SGH, …

B. Réaliser une évaluation du risque chimique adaptée à mon activité Analyser les Fiches de Données de Sécurité Identifier les situations à risques Effectuer l’évaluation du risque chimique Intégrer cette évaluation au Document Unique

C. Maîtriser le risque chimique Mettre en place des protections collectives et individuelles Instaurer des procédures de secours Mettre en place les fiches de suivi d’exposition

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée Plan d’actions de prévention personnalisé élaboré lors de la formation Des formateurs avec une expérience en entreprise Visite terrain si formation Intra-entreprise

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Maîtriser et analyser

ses Accidents de Travail

• Objectifs de la formation : Prévenir les accidents de travail et les maladies professionnelles Maîtriser les coûts induits Réagir en cas de situation grave

• Programme de la formation :

A. Enjeux et obligations réglementaires Les enjeux et obligations liés aux accidents de travail, de missions, de trajet et maladies professionnelles Les responsabilités potentiellement engagées Les procédures de déclaration Les obligations vis-à-vis des Institutions Représentatives du Personnel B. Maîtriser les coûts liés aux accidents de travail Les coûts directs et indirects Interpréter un compte employeur Analyser et maîtriser la taxation AT/MP C. Suivre, et prévenir les accidents de travail Suivre et analyser les indicateurs AT/MP Déployer un plan d’action adapté Suivre les incidents et/ou accidents bénins D. Prévenir et réagir en cas d’ accidents de travail grave Mettre en place des procédures adaptées à ces situations Diriger et réaliser les enquêtes obligatoires

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Plan d’action personnalisé élaboré lors de la formation Analyse en formation de vos documents Des formateurs avec une expérience en entreprise

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Evaluation et maîtrise des risques (1)

• Objectifs de la formation : Etre capable de réaliser les principales évaluations obligatoires Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée

• Programme de la formation :

A. Les Enjeux liés aux évaluations des risques - Les enjeux juridiques - Les enjeux sur la santé - Les enjeux économiques

B. Le Document Unique d’évaluation des risques professionnels - La méthodologie de conception : les unités de travail, la hiérarchisation des risques, … - Le document unique et l’accueil des nouveaux embauchés - L’évaluation des risques professionnels et l’égalité homme/femme - Les dernières évolutions jurisprudentielles

C. Evaluation des risques liés aux manutentions de charges - Les risques et obligations liés aux ports de charges - Méthodologie d’évaluation du port de charge - Intégration dans le document unique - Mise en place des actions de prévention

D. Evaluation des risqués liés aux Gestes et Postures - Les risques et obligations liés aux gestes et postures - Méthodologies d’évaluation des gestes et postures - Intégration dans le Document Unique et déploiement d’un plan d’action

E. Evaluation du risque Chimique - Les risques et obligations liés au risque chimique - Méthodologies d’évaluation du risque chimique - Intégration dans le Document Unique et déploiement d’un plan d’action

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D. L’évaluation du Bruit en entreprise : - Les risques et obligations liés au bruit en entreprise - Réaliser une cartographie du Bruit - Analyser les mesures des valeurs d’exposition du personnel - Intégration dans le document unique et déploiement d'un plan d’action

E. Le risque d’explosion : - Les risques et la législation relative aux Atmosphères Explosives - Elaborer un zonage ATEX - Construire un Document Relatif à la Prévention du Risque d’Explosion - Intégration dans le document unique et déploiement d'un plan d’action

F. L’évaluation des Risques Psychosociaux : - Les obligations liées à l’évaluations des risques psychosociaux en entreprise - Connaître et déployer les différentes méthodes d’évaluation - Mettre un place un plan d’action et/ou un accord d’entreprise - Identifier et suivre des indicateurs spécifiques

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée Plan d’actions personnalisé élaboré lors de la formation Des formateurs avec une expérience en entreprise

Evaluation et maîtrise des risques (2)

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Président du CHSCT

• Objectifs de la formation : Maîtriser ses obligations du CHSCT Savoir présider un CHSCT Collaborer avec le CHSCT pour une meilleure prévention des risques

• Programme de la formation :

A. La mise en place du CHSCT Organiser une élection des membres du CHSCT Le rôle du CE et des DP Que faire en cas de carence ? Les CHSCT renforcés

C. L’organisation et le fonctionnement du CHSCT L’organisation des réunions : convocation, ordre du jour, procès verbal Les Informations et consultations obligatoires Les interactions avec le CE et les DP Le bilan et rapport annuel de prévention Les intervenants internes et externes au CHSCT

D. Le rôle et les obligations des élus Le rôle et les prérogatives des membres du CHSCT Les heures de délégation L’élection et le rôle du secrétaire du CHSCT Le recours à une expertise

D. Responsabilités et obligations du président du CHSCT Les notions de responsabilité La délégation de pouvoir Le délit d’entrave Les situations de danger grave et imminent Les enquêtes obligatoires

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Trame d’ordre du jour, de Procès Verbaux, etc.. Analyse de jurisprudences et études de cas

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Gestion des Entreprises Extérieures

• Objectifs de la formation : Gérer et maîtriser les interventions des EEX Rédiger les documents obligatoires

• Programme de la formation :

A. Les enjeux liés aux interventions d’entreprises extérieures Juridiques, économiques, santé, etc…

B. Les Plans de Prévention Définitions et cadre réglementaire Obligations et conditions d’élaboration d’un plan de prévention Interactions avec les CHSCT, Médecins du Travail, etc…

C. Les opérations de chargement / déchargement Définitions et cadre réglementaire Les risques et obligations liées aux opérations spécifiques

D. Les opérations des bâtiments et génie civil Définitions et cadre réglementaire Les Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé, etc… Le rôle et les obligations du coordinateur SPS Les chantiers clos et indépendants

E. Maîtriser ses prestataires Les procédures de suivi Les inspections et audit de sécurité Les clauses contractuelles spécifiques, etc…

F. Gérer les situations exceptionnelles Les déclarations des accidents de prestataires, intervenants, intérimaires, etc… Les accidents du travail grave, les procédures de secours et d’urgence Les Situations de Dangers Graves et Imminents

• « Les plus » de l’ISE : Trames de plans de prévention et protocoles sécurité Analyses de jurisprudences et études de cas

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Evaluer et prévenir la pénibilité

• Objectifs de la formation : Maîtriser les obligations réglementaires Evaluer la pénibilité dans son entreprise Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée

• Programme de la formation :

A. Enjeux et obligations réglementaires Les enjeux liés à la pénibilité du travail Analyse de l’évolution de la réglementation relative à la pénibilité Les obligations liées aux 10 facteurs de risque La responsabilité des entreprises et des encadrants Le rôle des IRP vis-à-vis de de la pénibilité

B. Réaliser un diagnostic pénibilité adapté à son activité Identifier les facteurs de risques applicables Appliquer et/ou définir les seuils d’exposition Evaluer les facteurs de risques de son activité Calculer l’effectif exposé

C. Suivi et Prévention de la pénibilité en entreprise Construire un plan d’actions de prévention Définir et faire vivre des indicateurs de suivi adaptés Construire et négocier un accord d’entreprise Mettre en place et suivre les fiches de suivi d’exposition Mettre en place le compte pénibilité

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée Plan d’actions de prévention personnalisé élaboré pendant la formation Des formateurs avec une expérience en entreprise

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La Responsabilité Sociétale des Entreprises

Gérer et maîtriser ses déchets

Les zones Natura 2000

Maîtriser les obligations liées aux I.C.P.E.

Nos Formations en Environnement :

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La gestion des déchets en entreprise

• Objectifs de la formation : Maitriser les obligations en la matière Gérer de façon optimale les déchets liés à son activité Optimiser ses coûts de collecte et de traitement

• Programme de la formation :

A. Les enjeux liés à la gestion des déchets Les politiques Européennes, Nationales et Départementales Les principales obligations réglementaires dans le domaine B. Les différents types de déchets Les obligations liées aux différents types de déchets : Déchets non Dangereux, Déchets dangereux, DEEE, Déchets Inertes, Biodéchets, Déchets à Risques Infectieux, etc… Leurs modalités de collecte interne Leurs modalités de transport et d’élimination de ces déchets C. La traçabilité et les formalités liés à la gestion des déchets Utiliser la nomenclature déchets Mettre en place un registre déchets Traçabilité et formalité administrative : Bordereau de suivi, CAP, etc.. Les rubriques ICPE dédiées au secteur Effectuer les Déclarations liés aux activité polluantes (GEREP) D. Maîtriser les coûts liés à l’élimination des déchets Les coûts liés à la gestion des déchets : collecte, élimination, transport , tri, traitement, etc… Les taxations en vigueur (TGAP, Eco-participation, taxe d’enlèvement, etc..) La réalisation d’un appel d’offre dans le domaine Le suivi et la maitrise de ses prestataires

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Programme adapté en fonction des secteurs d’activités des stagiaires présents Intervenants avec une expérience en entreprise

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• Objectifs de la formation : Maitriser les principales règles et procédures issues de Natura 2000 Appliquer ces règles au sein de son entreprise, administration ou collectivité Organiser le suivi des règles applicables

• Programme de la formation :

A. Examen des sources de Natura 2000 Le contexte des zones Natura 2000 Présentation des deux directives

B. Principales règles et procédures applicables dans le cadre de Natura 2000 Comment sont créés les sites Natura 2000 ? L’étude d’incidences au titre de Natura 2000 Quels liens avec les autres parties du Code de l’environnement?

C. L’application des ces règles et procédures Exercices de mises en situation

D. Organisation du suivi Organiser le suivi des règles à propos de Natura 2000

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Des juristes intervenant aussi bien pour le secteur privé que le secteur public Une formation mise à jour selon l’évolution de la réglementation

Les zones Natura 2000

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La Responsabilité Sociétale des Entreprises

• Objectifs de la formation : Identifier les règles applicables Identifier les risques et responsabilités potentiels Déployer une démarche RSE selon l’ISO 26 000

• Programme de la formation :

A. Le Développement Durable et la Responsabilité Sociétale et Environnementale L’évolution et l’orientation des politiques publiques en France et à l’international sur le sujet Les orientations des filières professionnelles sur le sujet Les outils du DD et de la RSE : les normes , les outils financiers, Le Bilan Carbone®, etc… B. Les principes de la responsabilité sociétale selon l’ISO 26 000 Les champs couverts par l’ISO 26000 Présentation des principes : comportement éthique, respects des intérêts des parties prenantes, transparence, etc… C. L’identification de la responsabilité sociétale Les impacts des activités, intérêts et attentes des parties prenantes Questions de la responsabilité sociétale et pertinence Identification de la sphère d’influence D. Mettre en place une démarche de certification ISO 26 000 Les champs de la RSE Détermination de la pertinence et de l’importance des domaines d’actions Etablissement des priorités Intégration de la RSE dans les systèmes et les procédures en place Surveillance des activités, démarche d’amélioration continue des performances

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Présentation de documents types Des formateurs avec une expérience en entreprise

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Maîtriser les obligations liés aux I.C.P.E.

• Objectifs de la formation : Identifier les principales règles applicables en matière d’ICPE Etre capables de les appliquer au sein de son entreprise Organiser le suivi des évolutions en matière d’ICPE

• Programme de la formation :

A. Le contexte juridique des ICPE Identifier les sources des principales règles en matière d’ICPE Examen des sources française, européenne et internationales B. Examen des règles applicables lors de la création d’une ICPE Le régime de l’autorisation, de l’enregistrement et de la déclaration C. Examen des règles applicables lors du fonctionnement des ICPE La formation sera axée sur les enjeux liés à la conservation des droits antérieurement acquis dont dispose l’exploitant D. Examen des règles applicables lors de la cessation d’une ICPE La formation sera principalement axée sur les enjeux liés à la remise en état du site ayant abrité l’ICPE E. Appliquer ces règles au sein de son entreprise Comment s’assurer de la mise en conformité des activités de son entreprise avec les règles applicables? F. Organisation du suivi Comment organiser la veille juridique en matière d’ICPE?

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Analyses des exigences spécifiques des rubriques ICPE auxquelles sont confrontées les stagiaires Des formateurs avec une expérience en entreprise

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Management de l’Environnement selon l’ISO 14001 2015

Management de la Sécurité OHSAS 18000

Management de l’Energie selon l’ISO 50001

Management de la Qualité selon l’ISO 9001 2015

Nos nouveautés pour 2016 ! « Déployer un système de Management Intégré »

et « La conduite de l’audit interne «

Nos Formations sur les systèmes de management

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ISO 14001 version 2015

« Agir sur l’impact de ses activités »

• Objectifs de la formation : Comprendre les exigences du SME Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme Améliorer les performances environnementales

• Programme de la formation :

A. Les normes et l’Environnement • Contexte : pourquoi une norme environnementale ? • Présentation de la famille de norme ISO 14000 • Présentation de la structure HLS et similitudes avec l’ISO 9001 • Les définitions de la norme ISO 14001 B. Le Système de Management Environnemental • L’environnement dans la politique de l’entreprise • Les enjeux et principes du SME • L’approche éco-conception et analyse de cycle de vie • Les étapes à mettre en place pour réaliser son projet C. Les exigences de l’ISO 14001 • Le contexte de l'organisme : parties intéressées et leurs attentes, domaine d'application • Engagement de la direction : politique et objectifs environnementaux. • Planification : analyse environnementale, exigences légales et réglementaires. • Maîtrise des ressources : formation et sensibilisation, communication interne et externe,

documentation. • Maîtrise opérationnelle : maîtrise des activités • Evaluer la performance et programme d’amélioration: Surveillance et mesure, Evaluation de

conformité, Audit interne, Non-conformité, actions correctives et préventives, Amélioration continue, Revue de direction

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée Plan d’actions personnalisé élaboré lors de la formation Des formateurs avec une expérience en entreprise

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ISO 9001 version 2015

« Optimiser sa relation client »

• Objectifs de la formation : Comprendre les exigences du SMQ Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme Maitriser les principes de management de la qualité

• Programme de la formation :

A. Les normes et la qualité • Contexte : pourquoi une norme qualité? • Présentation de la famille de norme ISO 9000 • Présentation de la structure HLS • Les définitions de la norme ISO 9001 B. Le système de management Qualité (SMQ) • Les principes de management de la qualité • L’approche processus • L’approche par les risques • Les étapes à mettre en place pour réaliser son projet C. Les exigences de l’ISO 9001 • Le contexte de l'organisme : parties intéressées et leurs attentes, domaine d'application • Engagement de la direction : orientation client , politique, responsabilité. • Planification du système client : actions risques/ opportunités, objectifs qualité. • Maîtrise des supports : formation et sensibilisation, communication interne et externe,

documentation. • Réaliser les activités opérationnelles: produits/services, conception et développement, prestataires. • Evaluer la performance et programme d’amélioration: Surveillance et mesure, Evaluation de

conformité, Audit interne du SME, Non-conformité, actions correctives et préventives, Amélioration continue, Revue de direction

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OHSAS 18001

« Manager la santé et la sécurité au travail »

• Objectifs de la formation : Comprendre les exigences du Système de Management de la Sécurité Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme Savoir évaluer ses risques

• Programme de la formation :

A. Le contexte d’un système de management Santé Sécurité au Travail • Les enjeux du management de la sécurité • Les référentiels existants • Le référentiel OHSAS 18001 : but, principes, chapitres clés, vers une ISO 45000

B. Mise en œuvre du système de management • Réalisation d’un inventaire et de la communication • Etablir le cadre du sms: politique, identification des risques, règlementation, objectifs • Les outils nécessaires à la tenue du système: Définir le rôle des acteurs, compétences,

communication, documentation, contrôler des opérations, les situations d’urgence • Formaliser et suivre les dispositifs de contrôle: Surveiller et mesurer son système,

Assurer la conformité réglementaire, Gérer les non conformités, actions correctives et préventives,

• Audits et Revue de direction

C. Faire certifier son entreprise

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée Plan d’action de prévention personnalisé élaboré lors de la formation Des formateurs avec une expérience en entreprise

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ISO 50001

« Manager efficacement l’énergie »

• Objectifs de la formation : Développer des bonnes pratiques dans la gestion de ses énergies Optimiser ses dépenses énergétiques Déployer une certification ISO 50 001

• Programme de la formation :

A. Les enjeux du management de l’énergie • Les problématiques énergétiques actuelles • L’évolution des politiques européenne et nationale • Les dernières évolutions réglementaire • Le panorama des technologies existantes

B. Initier une démarche de certification ISO 50 001 • Les enjeux et les points clefs de l’ISO 50 001 • Politique et Engagement de la direction • La planification énergétique C. Le diagnostic et les plans d’actions associés • Réalisation de la revue énergétique • Plan de surveillance et de mesures, Usages énergétiques significatifs • Potentiels d’amélioration • Plan d’actions, et suivi des performances D. L’organisation • Compétence, formation, sensibilisation et communication auprès du personnel • Gestion de la documentation • Maîtrise opérationnelle • Conception et les achats E. Préparation de l’audit de certification • Vérification • Revue de management, • Certification

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Des formateurs avec une expérience en entreprise

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Travailler avec les Institutions Représentatives du Personnel

Maîtriser les fondamentaux du Droit de l’Environnement

Déployer et effectuer une veille juridique en HSE

Maîtriser le Droit des énergies renouvelables

Connaître les responsabilités de l’encadrement en HSE

Nos Formations Juridiques :

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Travailler avec les I.R.P.

• Objectifs de la formation : Maitriser les relations avec les Institutions Représentatives du Personnel Identifier les règles applicables Identifier les risques et responsabilités potentiels

• Programme de la formation :

A. Les différentes Institutions Représentatives du Personnel Les différentes Institutions Représentatives du Personnel Les prérogatives du CE, des DP, du CHSCT Examen des règles gouvernant ces Institutions Représentatives du Personnel Le fonctionnement des ces instances Le rôle et les prérogatives des Représentants Syndicaux B. Direction, service HSE et IRP : qui fait quoi en matière de Sécurité et d’Environnement ? Identifier les fonctions qui sont celles des IRP en matière de HSE Les procédures d’information et de consultation obligatoires Gérer les relations avec elles C. Les situations exceptionnelles : qui fait quoi ? Les recours à l’expertise Les procédure de Droit de Retrait, Droit D’alerte, Danger grave et Imminent Les enquêtes obligatoires D. Comment assurer un bon dialogue social et une bonne maîtrise des risques ? Mises en situation et échanges de bonnes pratiques

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Présentation de documents types Analyses de jurisprudences Des formateurs avec une expérience en entreprise

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• Objectifs de la formation : Identifier les principales règles applicables en matière d’Environnement Etre capable de les appliquer au sein de son entreprise/administration/collectivité Organiser le suivi des règles

• Programme de la formation :

A. Les sources du droit de l‘Environnement Les sources internationales et européennes Les sources nationales Les autorités compétentes et hiérarchie des normes

B. La charte de l’environnement et les principes qu’elle définit Principes définis dans la charte et liens avec le Code de l’Environnement

B. Présentation du Code de l’Environnement Examen de la structure du Code de l’Environnement

C. Examen des principales règles contenues dans le Code de l’Environnement La formation sera principalement axée sur les principales règles du Code : Installations Classées pour La Protection de l’Environnement, Déchets, pollutions et nuisances, etc…

D. Appliquer ces règles au sein de son entreprise/administration/collectivité Comment s’assurer de la mise en conformité des activités avec les règles applicables?

F. Organisation du suivi Comment organiser la veille juridique en matière d’environnement ?

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Des formateurs avec une expérience en entreprise

Maîtriser les fondamentaux du Droit de

l’Environnement

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• Objectifs de la formation : Maitriser les méthodologies permettant d’assurer la veille et la conformité juridiques Etre capables d’analyser un texte de droit de l’Environnement Etre capable d’organiser ses recherches en droit de l’Environnement

• Programme de la formation :

A. Quels sont les fondamentaux du Droit Français et du droit Européen ? Le système juridique Français et Européen Les structures du Code de l’Environnement et du Code du travail Les différents types de textes juridiques Français et Européens et leur portée respective B. Comment organiser sa veille juridique en Sécurité Environnement ? Méthodologie de la veille appliquée aux thématique H.S.E. Mises en situation C. Comment organiser sa conformité juridique en Sécurité Environnement ? Méthodologie de la conformité juridique en droit de l’Environnement Mises en situation et études de cas D. Comment lire et interpréter un texte ou une jurisprudence Sécurité et Environnement ? Méthodologie de l’analyse juridique Mises en situation

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Outils adaptables à une activité donnée Des formateurs avec une expérience en entreprise

Déployer et effectuer une Veille et juridique en Sécurité

et Environnement

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• Objectifs de la formation : Identifier les principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables Etre capable de les appliquer au sein de son entreprise/administration/collectivité Organiser le suivi des règles

• Programme de la formation :

A. Principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables Définition et contexte

B. Principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables Examen des règles et applicables aux énergies renouvelables Identification des les autorités compétentes en la matière Focus sur les projets d’expérimentations législatives en cours ainsi que sur la loi Macron Les orientations de la loi sur la Transition énergétique

C. Appliquer ces règles au quelque soit son activité S’assurer de la mise en conformité des activités avec les règles applicables

D. Organisation du suivi Sera ici examinée la difficulté tenant à l’application de différents Codes et procédures et des conséquences actuelles du principe d’indépendance des législations

• « Les plus » de l’ISE : Etudes de cas et mises en situation Des formateurs avec une expérience en entreprise

Maîtriser le droit des énergies renouvelables

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Connaître les responsabilités de

l’encadrement en HSE

• Objectifs de la formation : Maitriser les enjeux juridiques des managers HSE Identifier les règles applicables Identifier les risques et responsabilités potentiels

• Programme de la formation :

A. Quelles sont les différentes catégories de responsabilités en Droit Français ? La responsabilité civile de l'entreprise La responsabilité selon le droit de la sécurité sociale Les responsabilités pénales B. Quelles sont les responsabilités d’un employeur en matière de Sécurité et Environnement ? Les enjeux juridiques attenants à la sécurité du personnel et à l’Environnement Les différents types de responsabilités et les sanctions associées L’obligation de sécurité de résultat Les obligations vis-à-vis des représentants du personnels D. Quelles sont les règles en matière de délégation de responsabilité pesant sur le manager? Identifier les règles applicables à la délégation de responsabilité? Les sanctions encourues E. Le système de poursuites pénales français L'Inspection du travail et la police judiciaire. La mise en examen. La détention provisoire. La garde à vue et le rôle de l'avocat. F. Comment prévenir ces risques juridiques ? Mises en situation et échanges de bonnes pratiques

• « Les plus » de l’ISE :

Etudes de cas et mises en situation Analyse de jurisprudences Des formateurs juristes avec une expérience en entreprise

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Nos références

• Formations « Responsabilité, CHSCT, Président du CHSCT. » Sélecta, SEVESC, Pixmania, Veolia, Sanofi, SAMSIC, Fnac, Pasquier, Alten, Véolia, Hôpitaux de Paris, Ecole des mines, SITA, SGI, INSERM, Swissport, S.S.P., etc…

• Formations « Animateurs , Responsable Q.S.E. » G.D.F., Rentokill Initial, Ethernit, CGE distribution, Areva, ISOR, Corsair, STEF, Ambius, etc…

• Formations «Q.S.E.» (Chimique, EEX, Déchets, ISO 14001 / OHSAS 18001,

ICPE, HQE, etc…)

Sanofi, Ikea, ITM, Cognis, Tiru, GDF, Holcim, Maped, France Télécom, Bostik, ST Microélectronique, Setao, Vinci Energie, Bostik, etc…

• Audits réglementaires et évaluations des risques ( Chimique, DU,

Pénibilité, ATEX, etc…)

Fenwick, Tiru, Technal, Pasquier, Crédit Municipal de Paris, GRT gaz, Transdev, INRS, Florette, Soitec, etc…

• Systèmes de Management : Setao, EADS, Air France Industrie, etc…