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Qui nous sommes Fondé en 1994, l’ICIS est un organisme autonome sans but lucratif qui fournit de l’information essentielle sur le système de santé du Canada et sur la santé des Canadiens. Il est financé par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et supervisé par un conseil d’administration formé de dirigeants du secteur de la santé de partout au pays.

Notre vision Contribuer à améliorer le système de santé canadien et le bien-être des Canadiens en étant un chef de file de la production d’information impartiale, fiable et comparable qui permet aux dirigeants du domaine de la santé de prendre des décisions mieux éclairées.

Rendement du système de santé

Programme de coordination de l’image de marque La production du présent rapport est rendue possible grâce à un apport financier de Santé Canada et des gouvernements provinciaux et territoriaux. Les opinions exprimées dans ce rapport ne représentent pas nécessairement celles de Santé Canada ou celles des gouvernements provinciaux et territoriaux.

Mars 2010

Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Selon les critères de transférabilité et d’accessibilité de la Loi canadienne sur la santé, les Canadiens admissibles qui s’absentent temporairement de leur province ou de leur territoire de résidence ou qui déménagent dans une autre province ou un autre territoire continueront de bénéficier des services hospitaliers et de médecins assurés. Les ententes bilatérales de facturation réciproque entre les provinces et les territoires facilitent la facturation interprovinciale et le remboursement pour les services hospitaliers et de médecins assurés fournis aux patients hors province ou territoire (HP/T) admissibles. Le présent rapport se penche sur les patients qui ont été admis à un hôpital de soins de courte durée dans une province ou un territoire autre que celui qui a émis leur carte d’assurance-maladie. Il s’agit de patients qui sont absents de leur province ou de leur territoire de résidence en raison d’un voyage, d’études, d’un emploi, d’un récent déménagement ou d’une orientation par un médecini. Les ententes actuelles d'admissibilité et de transférabilité entre l'ensemble des provinces et territoires couvrent les résidents canadiens admissibles qui se déplacent à l'intérieur du Canada, tandis que la politique de facturation réciproque couvre les services d'urgence et ceux qui ne sont pas offerts dans la province ou le territoire du résident.

Le présent rapport examine les volumes de patients canadiens HP/T et les raisons de leur hospitalisation en soins de courte durée en 2007-2008. Il s’intéresse plus particulièrement à la distance du domicile, aux mères et aux nouveau-nés ainsi qu’aux patients qui ont subi des interventions coûteuses et qui ont séjourné dans une unité de soins intensifs (USI). La section Provinces et territoires en bref du rapport porte sur les entrées et sorties des patients HP/T ainsi que sur les caractéristiques de ces derniers à l’échelle des provinces et territoires.

i. La plupart des provinces et territoires accordent aux résidents qui ont déménagé dans une autre province

ou un autre territoire un délai de trois mois pour changer leur régime d’assurance-maladie. Entre-temps, ces résidents sont couverts par la province ou le territoire qui a émis la carte d’assurance-maladie.

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2 Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire!


La transférabilité en action Les Canadiens sont hospitalisés à l’extérieur de leur province ou territoire de résidence pour diverses raisons, notamment pour recevoir des soins d’urgence alors qu’ils voyagent, pour bénéficier de services non offerts dans leur région ou par pur choix, surtout dans le cas des Canadiens qui vivent près des frontières provinciales ou territoriales.

• En 2007-2008, on a enregistré un peu plus de 50 000 hospitalisations de patients HP/T. Cela représente 2 % de toutes les hospitalisations au Canada.

• Dans bon nombre de provinces et territoires, seulement une région en particulier ou quelques hôpitaux précis ont attiré une grande proportion des patients HP/T. Par exemple, les hôpitaux de soins tertiaires d’une ou de deux régions avaient enregistré la majorité des entrées de patients devant subir une chirurgie cardiaque spécialisée ou une transplantation.

• Les hôpitaux situés près des frontières provinciales ou territoriales ont traité des patients de la province ou du territoire voisin. Cela était plus particulièrement évident dans le cas des accouchements.

• Les principales raisons d’hospitalisation HP/T variaient selon la province ou le territoire. Il s’agit, par exemple, des troubles circulatoires en Alberta et des grossesses et accouchements au Manitoba.

• Les séjours des mères et des nouveau-nés représentaient près du quart des hospitalisations HP/T. Près des deux tiers des hospitalisations associées à des grossesses et à des accouchements étaient planifiées, dont près de la moitié ont eu lieu dans la région de Champlain en Ontario, dans la région Prairie North en Saskatchewan et dans la région de Winnipeg au Manitoba.

• Six pour cent des hospitalisations HP/T étaient associées aux patients qui ont subi l’une des interventions coûteuses suivantes : un cathétérisme cardiaque, une implantation de stimulateur cardiaque ou une transplantation.

• Une hospitalisation HP/T sur sept (14 %) comprenait un séjour à l’USI. Près de la moitié de ces séjours ont eu lieu en Alberta ou en Ontario.

• L’Alberta a enregistré le taux le plus élevé d’entrées de patients HP/T (25 %). Elle est suivie de l’Ontario (20 %).

• Les taux les plus élevés de sorties ont été enregistrés dans les territoires, généralement en raison des contraintes géographiques, de la répartition de la population et des ententes conclues avec des provinces et des transporteurs.

Remarques importantes Sources de données : Les volumes d’hospitalisations HP/T pour l’ensemble des provinces et territoires, sauf le Québec, ont été déterminés au moyen de la Base de données sur les congés des patients (BDCP) 2007-2008 de l’ICIS. Pour ce qui est du Québec, les volumes d’hospitalisations HP/T ont été déterminés à l’aide du Fichier des hospitalisations Med-Écho 2007-2008 du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.

Analyses excluant les hospitalisations au Québec : La principale raison du séjour à l’hôpital et la distance du lieu de résidence ont été obtenues respectivement à partir des champs Catégorie clinique principale (CCP) et Code postal de la BDCP. Comme ces champs ne sont pas compris dans le fichier de données Med-Écho soumis à l’ICIS, les hospitalisations de patients HP/T au Québec ne sont donc pas comprises dans les analyses.

Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! 3


Gouvernance et planification des soins de santé hors province ou territoire En général, les critères de transférabilité et d’accessibilité de la Loi canadienne sur la santé sont appliqués grâce à une série d’ententes bilatérales de facturation réciproque entre les provinces et territoires concernant les services hospitaliers et de médecins assurés. Ces ententes ont été élaborées pour que les Canadiens admissibles n’aient pas à payer immédiatement pour recevoir des services hospitaliers et de médecins assurés lorsqu’ils voyagent à l’intérieur du Canada. Il s’agit d’ententes entre les provinces et territoires, dont la signature n’est pas une exigence de la Loi canadienne sur la santé1. Le Comité de coordination des ententes interprovinciales en assurance-santé (CCEIAS) supervise l’application des ententes interprovinciales en matière d’assurance-maladie conformément à la Loi canadienne sur la santé.

Le CCEIAS fixe et approuve tous les tarifs quotidiens des hôpitaux aux fins de facturation réciproque des services hospitaliers assurés fournis aux patients HP/T. Il couvre les provinces et territoires où les entrées et les sorties de patients HP/T sont régulières et prévisibles, les provinces et territoires dont les hôpitaux sont situés à proximité d’une autre province ou d’un autre territoire et les provinces et territoires ayant des hôpitaux qui fournissent des soins tertiaires ou des services spécialisés non offerts dans d’autres provinces ou territoires. Cela est surtout important dans les territoires qui doivent parfois faire appel à des provinces comme la Colombie-Britannique, l’Alberta, le Manitoba et l’Ontario pour fournir des services hospitaliers à plusieurs de leurs résidents nécessitant une hospitalisation.

Grâce aux ententes de facturation réciproque entre les provinces et territoires, les décideurs provinciaux et territoriaux responsables de la planification des soins de santé connaissent bien la situation des entrées et des sorties des patients à l’échelle locale. Le présent rapport a pour but de dresser un portrait plus complet de ce sujet à l’échelle pancanadienne.

Où vont les patients et à quelle distance se trouvent-ils de leur domicile? Les caractéristiques relatives aux entrées et aux sorties reflètent la taille de la population et l’accessibilité des services hospitaliers dans les provinces et territoires du Canada. Ces caractéristiques pourraient également refléter les tendances relatives aux orientations par un médecin et la décision du patient. Cette dernière est basée sur la proximité de la province ou du territoire avoisinant et sur la disposition du patient à se déplacer pour avoir accès à certains services ou médecins.

Les volumes d’entrées et de sorties des patients varient d’une province ou d’un territoire à l’autre. Par exemple, en ce qui concerne les entrées en Ontario et au Québec, à peine 1 % ou moins du nombre total d’hospitalisations visaient des patients de l’extérieur de la province. Cependant, 14 % des hospitalisations dans les Territoires du Nord-Ouest concernaient des patients de l’extérieur du territoire. D’un autre côté, les sorties de patients sont attendues et planifiées dans les territoires. Plus de la moitié des résidents du Nunavut hospitalisés en 2007-2008 s’étaient rendus dans un hôpital situé hors territoire, et environ 20 % des résidents des Territoires du Nord-Ouest et du Yukon ont été hospitalisés à l’extérieur de leur territoire de résidence.

Vingt pour cent de toutes les hospitalisations HP/T étaient en Ontario. Une grande majorité des patients étaient des résidents de la région de l’Outaouais au Québec, à la frontière de la région de Champlain située à l’est de l’Ontario.

Dans bien des provinces, comme en Ontario, une région en particulier a accueilli le plus grand nombre de patients HP/T. C’est le cas de la région Capital Health en Nouvelle-Écosse, de la région de Montréal au Québec, de la région Capital Health et de la région de Calgary en Alberta, ainsi que de la région Prairie North de la Saskatchewan.



Figure 1

Volumes d’entrées et de sorties par province et territoire

Sources Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé; Fichier des hospitalisations Med-Écho 2007-2008, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.

Tableau 1

Pourcentages des entrées et sorties par province et territoire

T.-N.-L. Î.-P.-É. N.-É. N.-B. Qc Ont. Man. Sask. Alb. C.-B. T.N.-O. Nun. Yn

Volume d’entrées (%) 2 2 5 4 1 1 4 4 4 1 14 1 6

Volume de sorties (%) 3 10 2 4 4 1 2 3 2 2 18 58 21

Remarques Les entrées désignent le pourcentage d’hospitalisations dans la province ou le territoire de patients dont la carte d’assurance-maladie a été émise par une autre province ou un autre territoire. Par exemple, 14 % des hospitalisations dans les Territoires du Nord-Ouest concernaient des patients de l’extérieur du territoire. Les sorties désignent le pourcentage de résidents qui ont été hospitalisés à l’extérieur de leur province ou territoire de résidence. Par exemple, 58 % des résidents du Nunavut hospitalisés l’ont été à l’extérieur du territoire. Sources Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé; Fichier des hospitalisations Med-Écho 2007-2008, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.

La section Provinces et territoires en bref du présent rapport fournit un aperçu des tendances relatives aux entrées et aux sorties ainsi que des caractéristiques des patients. Les annexes A et B présentent le pourcentage d’entrées et de sorties de patients entre les provinces et les territoires.



À quelle distance les patients HP/T se trouvaient-ils de leur domicile?

Dans plusieurs cas, des hôpitaux situés près des frontières provinciales ou territoriales ont traité des patients de la province ou du territoire voisin. C’est dans la région de l’Outaouais, dans la partie ouest du Québec, que l’on a observé le plus grand nombre de sorties de patients. Bon nombre de ces patients étaient des femmes qui ont accouché dans la région de Champlain, dans l’est de l’Ontario. De même, de nombreux résidents de la région Mamawetan Churchill River, en Saskatchewan, ont reçu des soins pour patients hospitalisés à l’hôpital de Flin Flon, au Manitoba, et des résidents du secteur albertain de Lloydminster, à la frontière de la Saskatchewan, se sont rendus régulièrement dans cette province pour obtenir des soins pour patients hospitalisés à l’hôpital de Lloydminsterii.

Tableau 2

Distance parcourue par les patients HP/T

10e centile 25e centile Médiane 75e centile 90e centile

11 km 65 km 299 km 1 021 km 2 260 km

Source Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé.

En général, la distance par rapport au domicile variait selon la raison de l’hospitalisation. Par exemple, les femmes enceintes et les nouveau-nés ont été hospitalisés à une distance médiane de 78 km de leur lieu de résidenceiii, tandis que les patients qui ont séjourné aux soins intensifs ont parcouru une distance environ quatre fois plus grande, soit une distance médiane d’environ 306 km. Les patients hospitalisés pour des interventions non urgentes étaient plus près de leur lieu de résidence que les cas urgents (distances médianes respectives de 223 km et de 440 km du lieu de résidence). Les patients qui ont subi une intervention cardiaque spécialisée se trouvaient à une distance médiane de 300 km de leur lieu de résidence; la distance médiane était de 532 km pour les patients ayant reçu une transplantation.

À l’échelle provinciale ou territoriale, les patients hospitalisés au Nunavut étaient ceux qui se trouvaient le plus loin de leur domicile, soit à une distance médiane de 1 851 km. Les patients hospitalisés en Ontario, en Saskatchewan et au Nouveau-Brunswick étaient ceux qui étaient le plus près de leur lieu de résidence, soit à des distances médianes de 32 km, 61 km et 69 km, respectivementiv.

Raisons de l’hospitalisation La plupart (63 %) des hospitalisations HP/T étaient des admissions urgentes. Les admissions urgentes et non urgentes semblaient relever de la disponibilité des services et de l’accès à ces derniers, ainsi que du choix du patient. Par exemple, les variations en matière d’accès à des services de santé tertiaires, comme les chirurgies vasculaires, les interventions au cerveau et à la moelle épinière, la pédiatrie et les soins complexes en urologie, seraient un facteur contributif qui expliquerait pourquoi les résidents de l’Île-du-Prince-Édouard se rendent dans une autre province pour recevoir des soins spécialisés2. De même, les territoires disposent d’ententes avec les provinces voisines concernant la prestation de services non offerts localement3.

Les catégories cliniques précises qui ont contribué à une hausse du volume de patients HP/T comprennent les hospitalisations pour accouchement ainsi que les maladies et troubles de l’appareil circulatoire et de l’appareil digestif.

ii. Ce cas particulier n’est pas visé par la facturation réciproque, puisqu’il est régi actuellement par la Lloydminster Charter, adoptée par les provinces de

l’Alberta et de la Saskatchewan en 1998. iii. Inclut les admissions prévues et non prévues. iv. La distance par rapport au lieu de résidence signifie la distance entre l’hôpital où les patients ont été traités et leur adresse domiciliaire (déterminée par le

code postal) au moment de l’hospitalisation. La distance parcourue était calculée uniquement dans le cas des patients pour lesquels l’adresse domiciliaire et l’adresse de l’hôpital n’étaient pas dans la même province ou le même territoire. La distance parcourue par les patients HP/T hospitalisés au Québec a été exclue des données.



Figure 2

Hospitalisations selon les catégories cliniques principales

Remarque Fondé sur les catégories cliniques principales (CCP) de la BDCP pour les hospitalisations au Canada, à l’exclusion du Québec. Source Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé.

Mères et nouveau-nés

En 2007-2008, environ le quart des hospitalisations HP/T étaient liées à des accouchements ou à des nouveau-nés. Près des deux tiers des hospitalisations associées à des grossesses et à des accouchements étaient planifiées, presque la moitié ayant eu lieu dans trois régions :

• Près du quart (24 %) des hospitalisations HP/T associées à un accouchement ont eu lieu dans la région de Champlain en Ontario (74 % de ces patients habitaient dans la région de l’Outaouais au Québec).

• Dix pour cent des hospitalisations ont eu lieu dans la région Prairie North en Saskatchewan (92 % de ces patients habitaient dans la région East Central en Alberta).

• Neuf pour cent des hospitalisations ont eu lieu dans la région de Winnipeg au Manitoba (47 % de ces patients habitaient au Nunavut et 43 %, au nord-ouest de l’Ontario).

Au total, 64 % des mères étaient déjà inscrites et attendues à l’hôpital. Ces femmes se trouvaient à une distance médiane de 60 km de leur lieu de résidence. Les autres mères (36 %), qui ont été admises d’urgence ou de façon non planifiée, se trouvaient plus loin de leur lieu de résidence, soit à une distance médiane de 190 km.



Séjours dans une unité de soins intensifs

En 2007-2008, une hospitalisation HP/T sur sept comprenait un séjour aux soins intensifs.

• Environ 15 % des séjours dans une unité de soins intensifs (USI) ont eu lieu dans la région de Champlain, dans l’est de l’Ontario (85 % des patients habitaient au Québec).

• Une part équivalente de 15 % de ces séjours a eu lieu dans la région Capital Health de l’Alberta (il s’agissait surtout de patients de la Colombie-Britannique, de la Saskatchewan et des Territoires du Nord-Ouest).

• Onze pour cent de ces séjours ont eu lieu dans la région Capital Health de la Nouvelle-Écosse (84 % des patients habitaient à l’Île-du-Prince-Édouard ou au Nouveau-Brunswick).

Ces patients HP/T se trouvaient à une distance médiane de 306 km de leur lieu de résidence et étaient plus susceptibles d’être admis comme des cas urgents (72 %) plutôt que comme des cas non urgents. Un peu moins de 26 % des hospitalisations qui ont nécessité un séjour à l’USI étaient associées soit à une intervention cardiaque, soit à une transplantation.

Lorsqu’on regroupe ces hospitalisations par catégorie clinique principale, on constate que plus de 40 % d’entre elles découlaient de motifs liés au système circulatoire, par exemple un infarctus du myocarde, un pontage aortocoronarien ou une angioplastie. Seize pour cent de tous les séjours à une USI visaient les nouveau-nés.

Tableau 3

Séjours hors province ou territoire à l’USI

Province ou territoire Hospitalisations HP/T comportant un séjour à l’USI Pourcentage de tous les séjours HP/T à l’USI au Canada

Nombre Pourcentage

T.-N.-L. 97 11 1

Î.-P.-É. 46 14 < 1

N.-É. 765 19 11

N.-B. 624 17 9

Qc 583 20 8

Ont. 1 561 15 22

Man. 507 11 7

Sask. 443 9 6

Alb. 1 835 14 26

C.-B. 524 10 7

Yn 17 9 < 1

T.N.-O. 37 5 1

Nun. 0 0 0

Canada 7 039 14 100




Interventions coûteuses

En 2007-2008, environ 6 % des hospitalisations HP/T visaient des patients qui avaient subi l’une des interventions coûteuses suivantes : un cathétérisme cardiaque, une implantation de stimulateur cardiaque ou une transplantation. Les hôpitaux de l’Ontario et de l’Alberta ont accueilli la majorité (48 %) de ces patients.

Tableau 4

Hospitalisations HP/T associées à une intervention coûteuse

Province ou territoire Hospitalisations HP/T associées à une intervention coûteuse Pourcentage de toutes les interventions coûteuses HP/T au Canada

Nombre Pourcentage

T.-N.-L. 31 4 1

Î.-P.-É. 7 2 < 1

N.-É. 596 15 18

N.-B. 109 3 3

Qc 498 17 15

Ont. 703 7 21

Man. 205 4 6

Sask. 63 1 2

Alb. 878 7 27

C.-B. 181 3 6

Canada 3 272 6 100

Remarque Les territoires ont affiché un petit nombre d’hospitalisations associées à des interventions coûteuses. Sources Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé; Fichier des hospitalisations Med-Écho 2007-2008, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.

Paiement des services hospitaliers assurés fournis à des patients HP/T couverts par une assurance-maladie Le document Loi canadienne sur la santé — rapport annuel 2007-2008 présente des descriptions détaillées des régimes d’assurance ainsi que des paiements agrégés soumis par les provinces et les territoires concernant les services assurés hospitaliers (à l’hôpital et en consultation externe), de médecins et de chirurgie dentaire dispensés à leurs résidents. En 2007-2008, les provinces et les territoires (à l’exclusion du Québec) ont dépensé un peu moins de 313 millions de dollars afin de payer les 41 464 demandes de remboursement de services hospitaliers pour des patients HP/T couverts par une assurance-maladie1. La Colombie-Britannique a enregistré les coûts les plus élevés (55 millions de dollars); elle est suivie de l’Ontario (46 millions de dollars) et du Nouveau-Brunswick (42 millions de dollars).

Malgré une baisse de 6 % du nombre de demandes de remboursement réglées par les provinces et les territoires pour des services aux patients hospitalisés assurés de 2003-2004 à 2007-2008, les paiements totaux ont augmenté de 13 % au cours des cinq dernières années.



Figure 3

Demandes de remboursement et paiements associés aux hospitalisations de patients HP/T

Source Santé Canada, Loi canadienne sur la santé — rapport annuel 2007-2008, Ottawa (Ontario), 2008.

Temps d’attente des patients hors province ou territoire Pour faire suite à Un plan décennal pour consolider les soins de santé convenu par les premiers ministres et qui visait la réduction des temps d’attente pour les services médicaux non urgents dans cinq secteurs prioritaires, des chercheurs et des organismes de soins de santé, notamment l’Alliance sur les temps d’attente et l’Association médicale canadienne, se sont penchés sur le concept d’encourager l’accès aux services prioritaires hors province4. Toutefois, en 2007-2008, seulement 1 % des arthroplasties de la hanche, moins de 1 % des arthroplasties du genou et 3 % des pontages aortocoronariens ont été réalisés hors province ou territoire.

Récemment, certaines provinces ont appuyé la recommandation de l’Alliance sur les temps d’attente5 selon laquelle les provinces et les territoires remboursent les coûts des soins dispensés HP/T lorsque les services requis ne sont pas accessibles en temps utile sur leur sol. Par exemple, dans le cadre de la stratégie de l’Ontario visant à réduire les listes d’attente pour une chirurgie bariatrique, le ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l’Ontario a négocié une entente de dispensateur privilégié avec un organisme du Québec, qui procédera à ce type d’intervention pour les résidents de l’Ontario admissibles en 20096.



Provinces et territoires en bref Les tableaux ci-dessous décrivent plus en détail les entrées et les sorties dans chaque province et territoire ainsi que les caractéristiques des patients en 2007-2008.

Terre-Neuve-et-Labrador

Hospitalisations HP/T Volume d’entrées Volume de sorties

Nombre d’hospitalisations 871 1 411

Pourcentage de toutes les hospitalisations à Terre-Neuve-et-Labrador 2 s.o.

Pourcentage de résidents hospitalisés hors province s.o. 3

Pourcentage de femmes 56 45

Pourcentage d’admissions urgentes 60 71

Pourcentage de séjours à l’USI 11 14

Pourcentage d’interventions coûteuses 4 9

Durée médiane du séjour (jours) 3 3

Pourcentage selon le groupe d’âge

0 à 12 mois 12 5

1 à 19 ans 10 13

20 à 64 ans 62 64

65 ans et plus 16 18

Catégories cliniques principales les plus courantes

Grossesse et accouchement (16 %) Troubles digestifs (15 %) Nouveau-nés (11 %)

Troubles circulatoires (17 %) Troubles digestifs (13 %) Troubles respiratoires (9 %)

Distance médiane du lieu de résidence

s.o. 2 013 km

Province ou territoire de résidence

Québec (25 %) Ontario (24 %)

Ontario (28 %) Alberta (27 %) Nouvelle-Écosse (22 %)




Île-du-Prince-Édouard



Pourcentage de toutes les hospitalisations à l’Île-du-Prince-Édouard 2 s.o.








0 à 12 mois 9 6

1 à 19 ans 9 11

20 à 64 ans 59 55



Troubles circulatoires (16 %) Troubles digestifs (13 %) Troubles de santé mentale (13 %)

Troubles circulatoires (31 %) Troubles musculo-squelettiques (9 %) Troubles du système nerveux (8 %)


s.o. 185 km


Ontario (31 %) Nouvelle-Écosse (19 %) Nouveau-Brunswick (19 %)

Nouvelle-Écosse (67 %) Nouveau-Brunswick (22 %)




Nouvelle-Écosse


Nombre d’hospitalisations 4 084 2 183

Pourcentage de toutes les hospitalisations en Nouvelle-Écosse 5 s.o.








0 à 12 mois 11 7

1 à 19 ans 20 9

20 à 64 ans 49 54



Troubles circulatoires (21 %) Troubles digestifs (8 %) Oreille, nez, bouche et gorge (8 %)

Traumatismes (13 %) Troubles circulatoires (11 %) Troubles digestifs (10 %)


s.o. 125 km


Nouveau-Brunswick (43 %) Î.-P.-É. (29 %)

Nouveau-Brunswick (51 %) Ontario (17 %) Alberta (16 %)


Une région ciblée : Capital Health

La région Capital Health, l’une des neuf régions sanitaires de la Nouvelle-Écosse, comprend les villes de Halifax et de Dartmouth. Cette région a accueilli environ 85 % de toutes les hospitalisations HP/T dans la province. Ainsi, le nombre et le type de patients traités dans cette région ont eu une grande incidence sur les chiffres pour le reste de la province. Dans cette région, 22 % des hospitalisations HP/T étaient attribuables à des troubles circulatoires et 17 %, à une intervention cardiaque coûteuse ou à une transplantation d’organe, tandis que 20 % comportaient un séjour à l’USI.



Nouveau-Brunswick



Pourcentage de toutes les hospitalisations au Nouveau-Brunswick 4 s.o.








0 à 12 mois 9 9

1 à 19 ans 7 22

20 à 64 ans 50 50



Troubles circulatoires (13 %) Traumatismes (10 %) Grossesse et accouchement (10 %)

Troubles circulatoires (15 %) Troubles digestifs (10 %) Oreille, nez, bouche et gorge (10 %)


s.o. 275 km


Québec (38 %) Nouvelle-Écosse (31 %)

Nouvelle-Écosse (50 %) Québec (29 %)




Québec



Pourcentage de toutes les hospitalisations au Québec 1 4







0 à 12 mois 5 19

1 à 19 ans 16 11

20 à 64 ans 58 49



Grossesse et accouchement (18 %) Nouveau-nés (17 %) Troubles circulatoires (12 %)


s.o. 17 km


Ontario (46 %) Nouveau-Brunswick (35 %)

Ontario (75 %) Nouveau-Brunswick (16 %)

Remarque En raison des différences dans l’accessibilité des éléments de données du système Med-Écho, nous n’avons pas été en mesure de déterminer les trois catégories cliniques principales les plus courantes et la distance médiane du lieu de résidence pour les patients HP/T hospitalisés au Québec. Sources Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé; Fichier des hospitalisations Med-Écho 2007-2008, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.

Une région ciblée : l’Outaouais

Plus de la moitié des hospitalisations HP/T associées aux résidents du Québec concernaient des patients qui habitaient l’Outaouais, à la frontière de la région de Champlain, dans l’est de l’Ontario. En 2006-2007, l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais a déclaré une hausse du nombre de résidents de l’ouest du Québec qui se rendaient aux services d’urgence de l’est de l’Ontario. Cette hausse serait attribuable à la pénurie de médecins de famille et à l’encombrement des hôpitaux du Québec7.



Ontario



Pourcentage de toutes les hospitalisations en Ontario 1 s.o.

Pourcentage de résidents hospitalisés hors province s.o. < 1







0 à 12 mois 17 9

1 à 19 ans 11 11

20 à 64 ans 52 59



Grossesse et accouchement (17 %) Troubles circulatoires (14 %) Nouveau-nés (14 %)

Grossesse et accouchement (12 %) Traumatismes (12 %) Troubles circulatoires (12 %)


s.o. 792 km


Québec (63 %) Manitoba (30 %) Alberta (20 %) Québec (17 %)


Une région ciblée : Réseau local d’intégration des services de santé (RliSS) du Nord-Ouest

La moitié des patients HP/T de l’Ontario étaient des résidents du RLISS du Nord-Ouest. Ces patients ont surtout été traités dans la région sanitaire de Winnipeg, au Manitoba (89 %). Parmi ces hospitalisations, 17 % étaient associées à un accouchement et 14 %, à des troubles circulatoires. En outre, 17 % des hospitalisations étaient associées à un séjour aux soins intensifs et 6 %, à une intervention cardiaque coûteuse.



Manitoba



Pourcentage de toutes les hospitalisations au Manitoba 4 s.o.








0 à 12 mois 16 11

1 à 19 ans 16 11

20 à 64 ans 49 55



Grossesse et accouchement (15 %) Nouveau-nés (12 %) Troubles circulatoires (9 %)

Troubles circulatoires (15 %) Grossesse et accouchement (13 %) Troubles digestifs (10 %)


s.o. 599 km


Ontario (49 %) Nunavut (27 %)

Saskatchewan (41 %) Alberta (24 %) Ontario (20 %)




Saskatchewan



Pourcentage de toutes les hospitalisations en Saskatchewan 4 s.o.








0 à 12 mois 16 11

1 à 19 ans 9 14

20 à 64 ans 52 54



Grossesse et accouchement (18 %) Nouveau-nés (15 %) Troubles digestifs (12 %)

Grossesse et accouchement (12 %) Troubles circulatoires (12 %) Traumatismes (9 %)


s.o. 343 km


Alberta (66 %) Manitoba (21 %)

Alberta (74 %) Manitoba (13 %)


Une région ciblée : Prairie North

La région Prairie North de la Saskatchewan est située à la frontière de l’Alberta. Près de la moitié (46 %) des hospitalisations HP/T en Saskatchewan ont eu lieu dans cette région. Bon nombre de ces hospitalisations étaient associées à un accouchement (44 %). Un nombre très restreint était associé à une intervention cardiaque coûteuse (moins de 1 %) ou à un séjour aux soins intensifs (7 %).



Alberta



Pourcentage de toutes les hospitalisations en Alberta 4 s.o.








0 à 12 mois 9 14

1 à 19 ans 12 9

20 à 64 ans 61 57



Troubles circulatoires (12 %) Traumatismes (12 %) Grossesse et accouchement (11 %)

Grossesse et accouchement (17 %) Nouveau-nés (13 %) Troubles digestifs (12 %)


s.o. 278 km


Colombie-Britannique (36 %) Saskatchewan (27 %)

Saskatchewan (46 %) Colombie-Britannique (34 %)


Des régions ciblées : Calgary, Capital Health et East Central

Ensemble, les hôpitaux de la région Capital Health et de la région de Calgary ont enregistré 67 % des hospitalisations HP/T en Alberta. Le profil d’entrées de Calgary était similaire à celui de l’ensemble de la province de l’Alberta; 9 % des hospitalisations étaient associées à une intervention cardiaque coûteuse et 14 %, à un séjour aux soins intensifs. Les troubles circulatoires (16 %) et les traumatismes (12 %) figuraient parmi les principales raisons d’hospitalisation. Dix pour cent des hospitalisations de la Capital Health étaient associées à une intervention cardiaque coûteuse et 22 %, à un séjour aux soins intensifs. En outre, 14 % des hospitalisations étaient liées à des troubles circulatoires et 12 %, à des traumatismes.

Plusieurs résidents de l’Alberta qui ont été hospitalisés à l’extérieur de leur province habitaient dans la région sanitaire East Central. Moins de 1 % des hospitalisations étaient associées à une intervention coûteuse, tandis que 8 % étaient liées à un séjour aux soins intensifs et 42 %, à des accouchements et à des nouveau-nés.



Colombie-Britannique



Pourcentage de toutes les hospitalisations en Colombie-Britannique 1 s.o.








0 à 12 mois 8 7

1 à 19 ans 8 10

20 à 64 ans 62 59



Traumatismes (15 %) Troubles digestifs (13 %) Troubles circulatoires (12 %)

Troubles circulatoires (15 %) Troubles digestifs (11 %) Traumatismes (11 %)


s.o. 492 km


Alberta (47 %) Ontario (21 %)

Alberta (75 %) Ontario (10 %)




Territoires du Nord-Ouest



Pourcentage de toutes les hospitalisations aux Territoires du Nord-Ouest

14 s.o.

Pourcentage de résidents hospitalisés hors territoire s.o. 18







0 à 12 mois 25 12

1 à 19 ans 18 15

20 à 64 ans 48 59

65 ans et plus 9 14


Grossesse et accouchement (23 %) Nouveau-nés (19 %) Troubles respiratoires (11 %)

Traumatismes (13 %) Grossesse et accouchement (12 %) Nouveau-nés et troubles circulatoires (9 %)


s.o. 994 km


Nunavut (79 %) Alberta (83 %) Colombie-Britannique (7 %)


En raison de la taille de la population des Territoires du Nord-Ouest, des exigences moindres en matière de volume de services et des contraintes géographiques, il est impossible d’offrir tous les services spécialisés et options en matière de soins sur son sol. Les Territoires du Nord-Ouest fournissent ces services par l’intermédiaire de cliniques de spécialistes remplaçants et par le remboursement des déplacements médicaux vers les provinces, généralement l’Alberta. Les Territoires du Nord-Ouest ont également conclu des ententes avec des agences provinciales afin de fournir des services et soins de soutien particuliers8.



Nunavut

Hospitalisations HP/T Volume de sorties

Nombre d’hospitalisations 2 576

Pourcentage de toutes les hospitalisations au Nunavut 58

Pourcentage de femmes 56

Pourcentage d’admissions urgentes 59

Pourcentage de séjours à l’USI 11

Pourcentage d’interventions coûteuses 2

Durée médiane du séjour (jours) 3


0 à 12 mois 26

1 à 19 ans 22

20 à 64 ans 44

65 ans et plus 8


Grossesse et accouchement (20 %) Nouveau-nés (18 %) Troubles respiratoires (15 %)


1 403 km


Manitoba (49 %) Territoires du Nord-Ouest (25 %) Ontario (18 %)

Remarque Les données sur les entrées ne sont pas déclarées en raison du faible nombre (moins de 30) d’hospitalisations de patients HP/T. Source Base de données sur les congés des patients 2008-2009, Institut canadien d’information sur la santé.

Le Nunavut compte trois régions sanitaires, mais un seul hôpital (à Iqaluit sur l’île de Baffin). En raison des contraintes géographiques et de la répartition de la population, l’orientation des résidents des régions ouest du Nunavut qui ont besoin de services hospitaliers vers des hôpitaux du Manitoba et de l’Ontario constitue une méthode efficace de leur fournir des services. Pour cette raison, le gouvernement du Nunavut a conclu des ententes avec les provinces et des transporteurs9.



Yukon

Hospitalisations HP/T Volume de sorties

Nombre d’hospitalisations 760

Pourcentage de résidents hospitalisés hors territoire 21

Pourcentage de femmes 46

Pourcentage d’admissions urgentes 60

Pourcentage de séjours à l’USI 18

Pourcentage d’interventions coûteuses 9

Durée médiane du séjour (jours) 4


0 à 12 mois 7

1 à 19 ans 9

20 à 64 ans 65

65 ans et plus 19


Troubles circulatoires (15 %) Troubles musculo-squelettiques (13 %) Traumatismes (11 %)


1 485 km


Colombie-Britannique (63 %) Alberta (32 %)

Remarque Les données sur les entrées ne sont pas déclarées en raison du faible nombre (moins de 200) d’hospitalisations de patients HP/T. Sources Base de données sur les congés des patients 2007-2008, Institut canadien d’information sur la santé; Fichier des hospitalisations Med-Écho 2007-2008, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec.

En raison de sa faible population (environ 33 000 habitants), le Yukon ne peut offrir tous les services spécialisés et toutes les options en matière de soins sur son sol. Le Yukon dispense ces services par l’intermédiaire de cliniques de spécialistes remplaçants et par le remboursement des déplacements médicaux vers les provinces au sud, généralement la Colombie-Britannique et l’Alberta. Dans de rares cas, les patients peuvent avoir accès à ces services dans des provinces plus à l’est. Outre les ententes de facturation réciproque avec les provinces et territoires pour les services rémunérés à l’acte, le Yukon a conclu diverses ententes avec des organismes provinciaux pour des services et soins de soutien particuliers3.

Les hôpitaux du Yukon ont traité des patients qui n’étaient pas des résidents de ce territoire. Parmi les 187 hospitalisations hors territoire, 56 % concernaient des résidents de la Colombie-Britannique, 13 % de l’Ontario et 12 % de l’Alberta.



Remerciements Les membres du personnel suivants ont composé l’équipe d’analyse et de rédaction de ce rapport : Kinga David, Heather Dawson, Shafagh Fallah, Jacqueline Kurji, Kira Leeb, Michelle Martin-Rhee, Jose Perez, Raymond Przybysz et Ashoke Roy.

À propos de l’ICIS L’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS) recueille de l’information sur la santé et les systèmes de soins de santé au Canada, l’analyse, puis la rend accessible au grand public. L’ICIS a été créé par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux en tant qu’organisme autonome sans but lucratif voué à la réalisation d’une vision commune de l’information sur la santé au Canada. Son objectif : fournir de l’information opportune, exacte et comparable. Les données que l’ICIS recueille et les rapports qu’il produit éclairent les politiques de la santé, appuient la prestation efficace de services de santé et sensibilisent les Canadiens aux facteurs qui contribuent à une bonne santé.

Annexe A : Comparaison des entrées entre les provinces et territoires Le tableau ci-dessous illustre les volumes d’entrées parmi les provinces et territoires. Le nombre indiqué dans chaque cellule correspond au pourcentage d’hospitalisations HP/T de patients détenant une carte d’assurance-maladie d’une autre province ou d’un autre territoire. Par exemple, 31 % des hospitalisations HP/T à l’Île-du-Prince-Édouard concernaient des patients titulaires d’une carte santé de l’Ontario.

Province ou territoire d’émission de la carte d’assurance-maladie

T.-N.-L. Î.-P.-É. N.-É. N.-B. Qc Ont. Man. Sask. Alb. C.-B. T.N.-O. Nun. Yn Inconnu

Pro

vinc

e o

u te

rrito

ire

d’h

osp

italis

atio

n

T.-N.-L. 2 8 4 25 24 1 < 1 14 3 1 1 0 17

Î.-P.-É. 9 19 19 5 31 1 < 1 12 4 0 0 0 < 1

N.-É. 8 29 43 1 11 1 < 1 4 2 < 1 < 1 < 1 1

N.-B. 2 11 31 38 11 1 < 1 4 2 < 1 < 1 < 1 1

Qc 3 1 3 35 46 2 1 4 4 < 1 1 < 1 0

Ont. 4 1 4 3 63 5 2 6 6 < 1 5 < 1 2

Man. < 1 0 < 1 < 1 1 49 13 6 4 < 1 27 < 1 < 1

Sask. < 1 < 1 < 1 < 1 1 4 21 65 6 < 1 < 1 < 1 1

Alb. 3 1 3 2 2 12 5 27 36 7 1 2 < 1

C.-B. 1 < 1 2 1 3 21 5 6 47 1 < 1 9 3

T.N.-O. 2 < 1 2 1 < 1 4 < 1 2 6 3 79 1 0

Nun. 15 0 4 0 44 19 0 0 4 11 4 0 0

Yn 0 0 0 1 2 13 2 4 12 56 11 1 0




Annexe B : Comparaison des sorties entre les provinces et territoires Le tableau ci-dessous illustre les volumes de sorties parmi les provinces et territoires. Le nombre indiqué dans chaque cellule correspond au pourcentage d’hospitalisations HP/T de patients détenant une carte d’assurance-maladie d’une autre province ou d’un autre territoire. Par exemple, 67 % des résidents de l’Île-du-Prince-Édouard qui se trouvaient en dehors de la province ont été hospitalisés en Nouvelle-Écosse.

Province ou territoire d’émission de la carte d’assurance-maladie

T.-N.-L. Î.-P.-É. N.-É. N.-B. Qc Ont. Man. Sask. Alb. C.-B. T.N.-O. Nun. Yn Inconnu

Pro

vinc

e o

u te

rrito

ire

d’h

osp

italis

atio

n

T.-N.-L. 1 3 1 3 3 < 1 < 1 2 < 1 < 1 < 1 0 23

Î.-P.-É. 2 3 2 < 1 1 < 1 < 1 1 < 1 0 0 0 < 1

N.-É. 22 67 50 1 6 1 < 1 2 1 1 < 1 < 1 5

N.-B. 6 22 51 16 5 1 < 1 2 1 1 < 1 < 1 3

Qc 7 1 4 29 17 2 1 1 2 1 1 < 1 0

Ont. 28 4 17 8 75 20 4 9 10 1 18 1 32

Man. 1 0 < 1 < 1 < 1 30 13 4 3 1 49 < 1 < 1

Sask. 1 < 1 1 < 1 < 1 3 41 46 5 2 < 1 1 5

Alb. 27 4 16 8 2 20 24 74 75 83 6 32 8

C.-B. 5 1 4 2 2 15 11 8 34 7 < 1 63 24

T.N.-O. 1 < 1 1 < 1 < 1 < 1 < 1 < 1 1 < 1 25 2 0

Nun. < 1 0 < 1 0 < 1 < 1 0 0 < 1 < 1 < 1 0 0

Yn 0 0 0 < 1 < 1 < 1 < 1 < 1 < 1 2 2 < 1 0




Références 1. Santé Canada, Canada Health Act—Annual Report, 2007–2008 [Loi canadienne sur la santé — rapport annuel 2007-2008], Ottawa (Ont.),

Santé Canada, 2008.

2. Johanne Irwin, ministère de la Santé de l’Île-du-Prince-Édouard, communication personnelle, juillet 2009.

3. Phil Perrin, ministère de la Santé et des Services sociaux, gouvernement du Yukon, communication personnelle, janvier 2010.

4. G. Revah et C. Bell, « Shopping for High-Technology Treatment in Another Province », Healthcare Policy [Politiques de santé],

vol. 2, no 4 (2007), p. 49-55.

5. L’Alliance sur les temps d’attente, It’s About Time! Achieving Benchmarks and Best Practices in Wait Time Management [Il est grand

temps d’agir! Pour une meilleure gestion des temps d’attente grâce aux points de repère et aux pratiques exemplaires] Ottawa (Ont.),

Association médicale canadienne, 2005.

6. Ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l’Ontario, Out-of-Province Provider of Bariatric Services (communiqué) (2009).

Consulté le 3 septembre 2009. Internet : <http://www.health.gov.on.ca/en/pro/programs/ohip/ont_bariatric_surgery/default.aspx>.

7. Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais, Forging New Links: Toward a New Strategic Vision of the Relationship

Between the Outaouais Region and the Champlain Region [Forger de nouveaux liens : vers une nouvelle stratégique quant aux relations

entre la région de l’Outaouais et la région de Champlain], Gatineau (Qc), ASSS de l’Outaouais, 2008.

8. Jill Strachan, Institut canadien d’information sur la santé, communication personnelle, janvier 2010.

9. Art McIntyre, Institut canadien d’information sur la santé, communication personnelle, janvier 2010.

http://www.health.gov.on.ca/en/pro/programs/ohip/ont_bariatric_surgery/default.aspx

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